Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2019
Recherche par mot clé et par date| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
 Télécharger PDF 01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2019 | 01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2019 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| Télécharger PDF 03 - Transformation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon en Communauté urbaine | 03 - Transformation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon en Communauté urbaine | M. FOUSSERET, Maire |
| Télécharger PDF 04 - Soutien de la Ville à la restauration de Notre-Dame de Paris | 04 - Soutien de la Ville à la restauration de Notre-Dame de Paris | M. le Maire |
| Télécharger PDF 05 - Demandes de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local | 05 - Demandes de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local | M. le Maire |
| Télécharger PDF 06 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs | 06 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs | M. le Maire |
| Télécharger PDF 07 -Projet d'achat et de rénovation de locaux rue de Picardie - Garantie de la Ville de Besançon au Secours Populaire Français -Fédération du Doubs- à hauteur de 100 % d'un prêt d'un montant de 320 000 € auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté | 07 -Projet d'achat et de rénovation de locaux rue de Picardie - Garantie de la Ville de Besançon au Secours Populaire Français -Fédération du Doubs- à hauteur de 100 % d'un prêt d'un montant de 320 000 € auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 08 - Personnel Communal - Renouvellement du poste de Directeur du Patrimoine historique (catégorie A) | 08 - Personnel Communal - Renouvellement du poste de Directeur du Patrimoine historique (catégorie A) | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 09 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée | 09 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 10 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Evolution de trois postes de la Direction Biodiversité et Espaces Verts | 10 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Evolution de trois postes de la Direction Biodiversité et Espaces Verts | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 11 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 4 postes d'agents d'espaces publics auprès de la Direction Voirie Propreté | 11 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 4 postes d'agents d'espaces publics auprès de la Direction Voirie Propreté | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 12 - Comité des oeuvres Sociales - Avenant n° 1 à la convention 2018-2020 | 12 - Comité des oeuvres Sociales - Avenant n° 1 à la convention 2018-2020 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 13 - Signature de marchés de prestations de services portant sur l'impression, la distribution et la régie publicitaire des magazines de la Ville et Besançon et du Grand Besançon | 13 - Signature de marchés de prestations de services portant sur l'impression, la distribution et la régie publicitaire des magazines de la Ville et Besançon et du Grand Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF 14 - Saison culturelle estivale 2019 - Les Soirées Granvelle | 14 - Saison culturelle estivale 2019 - Les Soirées Granvelle | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 15 - Numérisation des collections de la bibliothèque et des archives municipales - Demande de subventions | 15 - Numérisation des collections de la bibliothèque et des archives municipales - Demande de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 16 - Programmation des musées du Centre - Année 2019 - Demandes de subventions | 16 - Programmation des musées du Centre - Année 2019 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 17 - Bibliothèques - Convention de pôle associé documentaire de la BnF avec la Ville de Besançon en 2019 | 17 - Bibliothèques - Convention de pôle associé documentaire de la BnF avec la Ville de Besançon en 2019 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 18 - Fête de la Musique 2019 - Attribution de subventions à des associations culturelles | 18 - Fête de la Musique 2019 - Attribution de subventions à des associations culturelles | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 19 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017-2020 | 19 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017-2020 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 20 - Escape Game - Tarifs et règlement | 20 - Escape Game - Tarifs et règlement | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 21 - Congrès - Attribution de subventions - 3ème répartition au titre de l'année 2019 | 21 - Congrès - Attribution de subventions - 3ème répartition au titre de l'année 2019 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 22 - Résidence scientifique de la doctorante Amélie BERGER | 22 - Résidence scientifique de la doctorante Amélie BERGER | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| Télécharger PDF 23 - Subvention 2019 à la mutuelle étudiante SMERRA - Convention avec la Ville | 23 - Subvention 2019 à la mutuelle étudiante SMERRA - Convention avec la Ville | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 24 - Subventions à des associations sportives | 24 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 25 - Organisation de manifestations commerciales et artisanales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associations | 25 - Organisation de manifestations commerciales et artisanales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associations | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 26 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions | 26 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 27 - Modification du règlement intérieur des Maisons de quartier municipales | 27 - Modification du règlement intérieur des Maisons de quartier municipales | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 28 - Convention «A Tire d'Aile» avec la CAGB dans le cadre du Festival Grandes Heures Nature | 28 - Convention «A Tire d'Aile» avec la CAGB dans le cadre du Festival Grandes Heures Nature | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 29 - Rééquipement en jeux de la Loulouthèque de Planoise - Demande d'aide financière auprès de la CAF du Doubs | 29 - Rééquipement en jeux de la Loulouthèque de Planoise - Demande d'aide financière auprès de la CAF du Doubs | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 30 - Rémunération des animateurs vacataires recrutés pour les vacances d'été 2019 | 30 - Rémunération des animateurs vacataires recrutés pour les vacances d'été 2019 | M. POU |
| Télécharger PDF 31 - Partenariat avec la CAF du Doubs - Conventions d'objectifs et de financement 2019-2022 : Prestation de service Accueils de Loisirs (ALSH) «Extrascolaire» et «Accueil Adolescents» - Convention d'habilitation «Mon-enfant.fr» | 31 - Partenariat avec la CAF du Doubs - Conventions d'objectifs et de financement 2019-2022 : Prestation de service Accueils de Loisirs (ALSH) «Extrascolaire» et «Accueil Adolescents» - Convention d'habilitation «Mon-enfant.fr» | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 32 - Subventions - Classes transplantées - Associations | 32 - Subventions - Classes transplantées - Associations | Mme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 33 - Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber - Subvention annuelle 2019 - Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine | 33 - Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber - Subvention annuelle 2019 - Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine | M. le Maire |
| Télécharger PDF 34 - Coopération décentralisée au Burkina Faso - Convention de coopération 2019 entre le groupe de travail Besançon-Neuchâtel et la commune de Douroula | 34 - Coopération décentralisée au Burkina Faso - Convention de coopération 2019 entre le groupe de travail Besançon-Neuchâtel et la commune de Douroula | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 35 - Relations Internationales - Attribution de subvention à un établissement scolaire pour un échange international | 35 - Relations Internationales - Attribution de subvention à un établissement scolaire pour un échange international | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 36 - Convention de partenariat avec l'AUDAB pour la réalisation du diagnostic habitat de l'étude pré-opérationnelle de l'OPAH-RU | 36 - Convention de partenariat avec l'AUDAB pour la réalisation du diagnostic habitat de l'étude pré-opérationnelle de l'OPAH-RU | M. l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 37 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 | 37 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 38 - Opérations immobilières réalisées en 2018 - Rapport de synthèse | 38 - Opérations immobilières réalisées en 2018 - Rapport de synthèse | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 39 - Bâtiment sis 17, rue Renan - Déclassement du domaine public | 39 - Bâtiment sis 17, rue Renan - Déclassement du domaine public | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 40 - Cession d'un immeuble communal sis 17, rue Renan au profit de la société Néolia | 40 - Cession d'un immeuble communal sis 17, rue Renan au profit de la société Néolia | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 41 - Cession d'une parcelle de terrain Chemin de la Bro à M. Thierry COLIN | 41 - Cession d'une parcelle de terrain Chemin de la Bro à M. Thierry COLIN | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 42 - Acquisition à la SCI LES CHARMES II d'une bande de terrain située 18, Chemin des Montarmots | 42 - Acquisition à la SCI LES CHARMES II d'une bande de terrain située 18, Chemin des Montarmots | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 43 - Déconstruction par Néolia d'un immeuble HLM, avenue de l'Observatoire | 43 - Déconstruction par Néolia d'un immeuble HLM, avenue de l'Observatoire | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 44 - Projet d'habitat participatif - Vente d'un lot au profit de l'Indivision PERNOTTE, rue de l'Eglise - Modification de la délibération du 28 juin 2018 | 44 - Projet d'habitat participatif - Vente d'un lot au profit de l'Indivision PERNOTTE, rue de l'Eglise - Modification de la délibération du 28 juin 2018 | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 45 - Motion déposée par les groupes politiques Europe Ecologie Les Verts - Société Civile, Parti Communiste Français - Front de Gauche, Mme ANDRIANTAVY, M. ALLEMANN et M. LEUBA «Pour une ville sans cirque avec animaux sauvages» | 45 - Motion déposée par les groupes politiques Europe Ecologie Les Verts - Société Civile, Parti Communiste Français - Front de Gauche, Mme ANDRIANTAVY, M. ALLEMANN et M. LEUBA «Pour une ville sans cirque avec animaux sauvages» | M. l'Adjointe VIGNOT |
| Délibération | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Télécharger PDF 1 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 janvier 2019 | 1 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 janvier 2019 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 2 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et | 2 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et | M. le Maire |
| Télécharger PDF 3 - Conseil Municipal - Représentation - Adhésion à l'Association des Maires Ruraux du Doubs | 3 - Conseil Municipal - Représentation - Adhésion à l'Association des Maires Ruraux du Doubs | M. le Maire |
| Télécharger PDF 4 - Rapport sur la situation en matière de Développement Durable | 4 - Rapport sur la situation en matière de Développement Durable | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 5 - Orientations budgétaires 2019 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement | 5 - Orientations budgétaires 2019 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement | M. le Maire |
| Télécharger PDF 6 - Contrat P@C (Porter une Action Concertée) 2018-2021 entre le Département du Doubs, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et les communes membres du Grand Besançon | 6 - Contrat P@C (Porter une Action Concertée) 2018-2021 entre le Département du Doubs, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et les communes membres du Grand Besançon | M. le Maire |
| Télécharger PDF 7 - Société SPL Territoire 25 - Portage foncier des bâtiments Tereva sur le site de la Rhodiaceta - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % d'un emprunt de 1 350 000 € auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté | 7 - Société SPL Territoire 25 - Portage foncier des bâtiments Tereva sur le site de la Rhodiaceta - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % d'un emprunt de 1 350 000 € auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté | M. le Maire |
| Télécharger PDF 8 - Personnel communal - Ajustements techniques | 8 - Personnel communal - Ajustements techniques | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 9 - Compte personnel de formation | 9 - Compte personnel de formation | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 10 - Convention de mise à disposition du DGAS Action Sociale et Citoyenneté de la Ville vers le Centre Communal d'Action Sociale | 10 - Convention de mise à disposition du DGAS Action Sociale et Citoyenneté de la Ville vers le Centre Communal d'Action Sociale | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 11 - Convention de création d'un service commun d'archéologie entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | 11 - Convention de création d'un service commun d'archéologie entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | Mme DARD, Première Adjointe |
| Télécharger PDF 12 - Chantier de jeunes à la Citadelle 2019-2020 - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et MOYSE DÉVELOPPEMENT | 12 - Chantier de jeunes à la Citadelle 2019-2020 - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et MOYSE DÉVELOPPEMENT | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 13 - Congrès - Attribution de subventions - 1ère répartition au titre de l'année 2019 | 13 - Congrès - Attribution de subventions - 1ère répartition au titre de l'année 2019 | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 14 - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - La Rodia - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Subventions de fonctionnement et d'équipement 2019 | 14 - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - La Rodia - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Subventions de fonctionnement et d'équipement 2019 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Télécharger PDF 15 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et Kéolis Besançon Mobilités - Sécurité dans les transports | 15 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et Kéolis Besançon Mobilités - Sécurité dans les transports | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| Télécharger PDF 16 - Création d'un marché de brocanteurs Place Pasteur | 16 - Création d'un marché de brocanteurs Place Pasteur | M. l'Adjoint MORTON |
| Télécharger PDF 17 - «J'peux pas, j'ai piscine» - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, l'Union Nationale du Sport Scolaire et les collèges Diderot et Voltaire | 17 - «J'peux pas, j'ai piscine» - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, l'Union Nationale du Sport Scolaire et les collèges Diderot et Voltaire | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 18 - Centre des Cultures Urbaines de Besançon (CCUB) - Partenariat 2019-2021 avec l'ASEP | 18 - Centre des Cultures Urbaines de Besançon (CCUB) - Partenariat 2019-2021 avec l'ASEP | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 19 - Subvention à des associations sportives | 19 - Subvention à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Télécharger PDF 20 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange «A Tire d'Aile» (ATA) - Bilans 2018 et perspectives 2019 - Versement d'une subvention au CRIJ Bourgogne-Franche-Comté | 20 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange «A Tire d'Aile» (ATA) - Bilans 2018 et perspectives 2019 - Versement d'une subvention au CRIJ Bourgogne-Franche-Comté | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| Télécharger PDF 21 - Approbation de la liste des membres du Conseil des Sages pour le mandat 2019/2022 | 21 - Approbation de la liste des membres du Conseil des Sages pour le mandat 2019/2022 | Mme LEMERCIER, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 22 - Préparation de la rentrée scolaire 2019 - Evolution des périmètres scolaires | 22 - Préparation de la rentrée scolaire 2019 - Evolution des périmètres scolaires | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 23 - Préparation de la rentrée scolaire 2019 - Fonctionnement des services d'accueil périscolaire | 23 - Préparation de la rentrée scolaire 2019 - Fonctionnement des services d'accueil périscolaire | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Télécharger PDF 24 - Subventions à des classes transplantées | 24 - Subventions à des classes transplantées | Mme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée |
| Télécharger PDF 25 - Modification des statuts de la Congrégation des Soeurs de la Charité à Besançon | 25 - Modification des statuts de la Congrégation des Soeurs de la Charité à Besançon | Mme l'Adjointe MICHEL |
| Télécharger PDF 26 - Evolution du site Migrations à Besançon - Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Ville de Besançon | 26 - Evolution du site Migrations à Besançon - Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Ville de Besançon | M. l'Adjoint BIZE |
| Télécharger PDF 27 - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | 27 - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | M. l'Adjoint BIZE |
| Télécharger PDF 28 - Attribution d'une subvention pour un projet international | 28 - Attribution d'une subvention pour un projet international | M. l'Adjoint BIZE |
| Télécharger PDF 29 - Marché d'acquisition de gaz entre la fin de l'achat groupé via l'UGAP et le démarrage du groupement de commandes du SIEEEN - Autorisation de signature du marché public | 29 - Marché d'acquisition de gaz entre la fin de l'achat groupé via l'UGAP et le démarrage du groupement de commandes du SIEEEN - Autorisation de signature du marché public | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 30 - Création d'un groupement de commandes et autorisation de signature de marchés publics pour l'achat d'électricité | 30 - Création d'un groupement de commandes et autorisation de signature de marchés publics pour l'achat d'électricité | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 31 - Evaluation environnementale de la construction du futur groupe scolaire des Vaîtes - Expérimentation de la future réglementation thermique 2020 - Demande de subventions | 31 - Evaluation environnementale de la construction du futur groupe scolaire des Vaîtes - Expérimentation de la future réglementation thermique 2020 - Demande de subventions | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 32 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2019 | 32 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2019 | M. le Maire |
| Télécharger PDF 33 - Opération J'agis pour ma planète - Versement de subventions aux écoles | 33 - Opération J'agis pour ma planète - Versement de subventions aux écoles | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| Télécharger PDF 34 - Reconfiguration et sécurisation de la Place Olof Palme à Besançon - 1ère phase - Demandes de subventions | 34 - Reconfiguration et sécurisation de la Place Olof Palme à Besançon - 1ère phase - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 35 - Echange de terrains avec la Société CR IMMOBILIER - Chemin de la Providence - Chemin des Montboucons | 35 - Echange de terrains avec la Société CR IMMOBILIER - Chemin de la Providence - Chemin des Montboucons | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 36 - Echange de terrains avec Habitat 25, rue Boissy d'Anglas | 36 - Echange de terrains avec Habitat 25, rue Boissy d'Anglas | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 37 - Acquisition à Mme Delphine HELLERFORTH d'une parcelle située chemin des Prés de Vaux | 37 - Acquisition à Mme Delphine HELLERFORTH d'une parcelle située chemin des Prés de Vaux | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 38 - Cession d'un immeuble communal sis 33, rue Fabre - Déclassement du domaine public | 38 - Cession d'un immeuble communal sis 33, rue Fabre - Déclassement du domaine public | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 39 - Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de Besançon - Information sur la nouvelle composition | 39 - Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de Besançon - Information sur la nouvelle composition | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 40 - Information sur le dossier Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) déposé par le Grand Besançon et la Ville de Besançon auprès de l'ANRU | 40 - Information sur le dossier Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) déposé par le Grand Besançon et la Ville de Besançon auprès de l'ANRU | M. l'Adjoint BODIN |
| Télécharger PDF 41 - Motion «Besançon, ville sans perturbateurs endocriniens» | 41 - Motion «Besançon, ville sans perturbateurs endocriniens» | M. l'Adjoint DEVESA |
Description technique
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | Aperçu | Voir | Télécharger |
| json | Aperçu | Voir | Télécharger | |
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | Aperçu | Voir | Télécharger |
| xsd | Voir | Télécharger | ||
| xml | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Fréquence de mise à jour | Inconnue |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |