 Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22/06/2023 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22/06/2023 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Subvention exceptionnelle à l'association des Pompiers d'urgence internationale (PUI) | Subvention exceptionnelle à l'association des Pompiers d'urgence internationale (PUI) | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Décision modificative n° 2 Exercice 2023 | Décision modificative n° 2 Exercice 2023 | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Projet Régional de Santé (PRS) 2018-2028 révisé - Avis de la Ville de Besançon | Projet Régional de Santé (PRS) 2018-2028 révisé - Avis de la Ville de Besançon | SPICHER Gilles |
| Télécharger PDF Projet Educatif de Territoire - Avenant de prolongation 2023 | Projet Educatif de Territoire - Avenant de prolongation 2023 | CAULET Claudine |
| Télécharger PDF Aide à des associations socio-éducatives | Aide à des associations socio-éducatives | CAULET Claudine |
| Télécharger PDF Programme de Réussite éducative - Mise à disposition de personnels auprès de la caisse des écoles | Programme de Réussite éducative - Mise à disposition de personnels auprès de la caisse des écoles | CAULET Claudine |
| Télécharger PDF Inclusion des enfants en situation de handicap - Signature de deux conventions de partenariat avec la Fondation Pluriel | Inclusion des enfants en situation de handicap - Signature de deux conventions de partenariat avec la Fondation Pluriel | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Lutte contre le Gaspillage alimentaire - Signature d'une convention de don alimentaire avec la Banque Alimentaire | Lutte contre le Gaspillage alimentaire - Signature d'une convention de don alimentaire avec la Banque Alimentaire | CAULET Claudine |
| Télécharger PDF Programme d'alimentation "Mieux Manger" - Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires - Lot « fruits et légumes 1ère gamme » | Programme d'alimentation "Mieux Manger" - Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires - Lot « fruits et légumes 1ère gamme » | CAULET Claudine |
| Télécharger PDF Programme d'alimentation "Mieux Manger" Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires - Lots « 11 produits laitiers sous signe de qualité », « 16 Salade verte, fruits et légumes 4ème gamme», « 22 pain bio et non bio gâteaux festifs » - Autorisation de signature | Programme d'alimentation "Mieux Manger" Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires - Lots « 11 produits laitiers sous signe de qualité », « 16 Salade verte, fruits et légumes 4ème gamme», « 22 pain bio et non bio gâteaux festifs » - Autorisation de signature | CAULET Claudine |
| Télécharger PDF Ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles - Aide à l'association Antenne Petite Enfance - Avenant N°1 à la convention-cadre | Ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles - Aide à l'association Antenne Petite Enfance - Avenant N°1 à la convention-cadre | CAULET Claudine |
| Télécharger PDF Mécénat culturel - La Citadelle - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et Engie | Mécénat culturel - La Citadelle - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et Engie | CHASSAGNE Aline |
| Télécharger PDF Aide aux associations culturelles - Quatrième attribution 2023 | Aide aux associations culturelles - Quatrième attribution 2023 | CHASSAGNE Aline |
| Télécharger PDF Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Passage de la Flamme Olympique | Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Passage de la Flamme Olympique | GHEZALI Abdel |
| Télécharger PDF Aide aux associations sportives - Cinquième attribution 2023 | Aide aux associations sportives - Cinquième attribution 2023 | GHEZALI Abdel |
| Télécharger PDF Aide au sport de haut niveau - Disciplines individuelles | Aide au sport de haut niveau - Disciplines individuelles | GHEZALI Abdel |
| Télécharger PDF Infos Jeunes Bourgogne Franche-Comté - Versement de la subvention 2023 | Infos Jeunes Bourgogne Franche-Comté - Versement de la subvention 2023 | CAULET Claudine |
| Télécharger PDF Action Jeunesse - "Bienvenue aux étudiants 2023" - Aide à l'Université de Franche-Comté (UFC) et au Bureau des Associations Franc-Comtoises (BAF) | Action Jeunesse - "Bienvenue aux étudiants 2023" - Aide à l'Université de Franche-Comté (UFC) et au Bureau des Associations Franc-Comtoises (BAF) | CAULET Claudine |
| Télécharger PDF Action Jeunesse - "Nuit des étudiants du monde 2023" - Aide à Eramus Student Network (ESN) Besançon | Action Jeunesse - "Nuit des étudiants du monde 2023" - Aide à Eramus Student Network (ESN) Besançon | CAULET Claudine |
| Télécharger PDF Action Jeunesse et Prévention de la délinquance - Aide à l'association ADDSEA Sauvegarde Bourgogne Franche-Comté - Service de prévention spécialisée | Action Jeunesse et Prévention de la délinquance - Aide à l'association ADDSEA Sauvegarde Bourgogne Franche-Comté - Service de prévention spécialisée | CYPRIANI Benoît |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2023 - Programmation complémentaire | Contrat de Ville - Appel à projets 2023 - Programmation complémentaire | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Contrat de Ville - Appel à projets 2023 Programmation Complémentaire - Subvention à Loge.GBM | Contrat de Ville - Appel à projets 2023 Programmation Complémentaire - Subvention à Loge.GBM | CYPRIANI Benoît |
| Télécharger PDF Action Enfance et Jeunesse - Aide aux associations socio-culturelles Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subvention 2022 | Action Enfance et Jeunesse - Aide aux associations socio-culturelles Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subvention 2022 | MICHEL Carine |
| Télécharger PDF Action Solidarités Familles - Recettes des Maisons de quartier municipales par chèques-vacances - Actualisation des « points d'accueil » Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV) | Action Solidarités Familles - Recettes des Maisons de quartier municipales par chèques-vacances - Actualisation des « points d'accueil » Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV) | MICHEL Carine |
| Télécharger PDF Education populaire - Aide complémentaire à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP) Cras - Chaprais - Viotte | Education populaire - Aide complémentaire à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP) Cras - Chaprais - Viotte | MICHEL Carine |
| Télécharger PDF Fêtes et évènements populaires - Carnaval de Besançon 2023 - Aide complémentaire au Comité des Fêtes | Fêtes et évènements populaires - Carnaval de Besançon 2023 - Aide complémentaire au Comité des Fêtes | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Budget Participatif : évaluation de la saison 1 et propositions pour la saison 2 | Budget Participatif : évaluation de la saison 1 et propositions pour la saison 2 | BERTAGNOLI Kévin |
| Télécharger PDF Aide aux associations à caractère médico-social - Première attribution 2023 | Aide aux associations à caractère médico-social - Première attribution 2023 | SPICHER Gilles |
| Télécharger PDF Accompagnement des migrants - Contrat Territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) de Besançon - Actions et projets 2023-2024 | Accompagnement des migrants - Contrat Territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) de Besançon - Actions et projets 2023-2024 | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Action Solidarités - Rapport d'activité 2022 du Centre Communal d'Action Sociale | Action Solidarités - Rapport d'activité 2022 du Centre Communal d'Action Sociale | WANLIN Sylvie |
| Télécharger PDF Action Solidarités et Finances - Emprunt au Centre Communal d'Action Sociale | Action Solidarités et Finances - Emprunt au Centre Communal d'Action Sociale | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Marché d'assurance des véhicules à moteur et risques annexes souscrit par le groupement de commandes VILLE de BESANCON - GBM - CCAS - SYBERT - Les Deux Scènes - ISBA - RODIA - Autorisation de signature d'un avenant n° 3 | Marché d'assurance des véhicules à moteur et risques annexes souscrit par le groupement de commandes VILLE de BESANCON - GBM - CCAS - SYBERT - Les Deux Scènes - ISBA - RODIA - Autorisation de signature d'un avenant n° 3 | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Exercice 2023 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | Exercice 2023 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Intégration des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants dans le RIFSSEEP - Evolution du régime indemnitaire de la Police Municipale | Intégration des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants dans le RIFSSEEP - Evolution du régime indemnitaire de la Police Municipale | AEBISCHER Elise |
| Télécharger PDF Aide aux Secours attribués aux agents - Aide complémentaire au Comité des oeuvres sociales - Avenant n°1 à la convention 2023-2026 | Aide aux Secours attribués aux agents - Aide complémentaire au Comité des oeuvres sociales - Avenant n°1 à la convention 2023-2026 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Aide à l'Amicale sportive territoriale Bisontine | Aide à l'Amicale sportive territoriale Bisontine | AEBISCHER Elise |
| Télécharger PDF Direction Habitat, Logement et Accueil des Gens du Voyage - Mise à disposition partielle de Grand Besançon Métropole au profit de la Ville de Besançon | Direction Habitat, Logement et Accueil des Gens du Voyage - Mise à disposition partielle de Grand Besançon Métropole au profit de la Ville de Besançon | AEBISCHER Elise |
| Télécharger PDF Inclusion des personnes en situation d'handicap Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021-2023 Action Innovante « Mécénat de Compétences » | Inclusion des personnes en situation d'handicap Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021-2023 Action Innovante « Mécénat de Compétences » | AEBISCHER Elise |
| Télécharger PDF Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée | Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée | AEBISCHER Elise |
| Télécharger PDF Correspondant Défense - Convention des liens entre la Ville de Besançon et les Armées | Correspondant Défense - Convention des liens entre la Ville de Besançon et les Armées | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Relations avec les cultes - Modification des statuts de la congrégation des soeurs de la charité de Sainte Jeanne-Antide Thouret | Relations avec les cultes - Modification des statuts de la congrégation des soeurs de la charité de Sainte Jeanne-Antide Thouret | AEBISCHER Elise |
| Télécharger PDF Soutien aux Congrès - Aide aux organisateurs - Cinquième répartition 2023 | Soutien aux Congrès - Aide aux organisateurs - Cinquième répartition 2023 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Société d'Econoie Mixte loge.GBM - Adhésion au Groupe d'Intérêt Economique (GIE) Groupe 25 | Société d'Econoie Mixte loge.GBM - Adhésion au Groupe d'Intérêt Economique (GIE) Groupe 25 | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Aide à la Maison de l'Europe en Bourgogne - Franche-Comté - Avenant à la convention 2021-2023 | Aide à la Maison de l'Europe en Bourgogne - Franche-Comté - Avenant à la convention 2021-2023 | VIGNOT Anne |
| Télécharger PDF Aide à des projets internationaux - Deuxième attribution 2023 | Aide à des projets internationaux - Deuxième attribution 2023 | GHARET Sadia |
| Télécharger PDF Société Publique Locale Territoire 25 Augmentation de capital | Société Publique Locale Territoire 25 Augmentation de capital | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Action économique et Aménagement du territoire - Société d'Economie Mixte SEDIA - Modification des statuts de deux Sociétés Civiles de Construction Vente (SCCV) - Rapport pour information | Action économique et Aménagement du territoire - Société d'Economie Mixte SEDIA - Modification des statuts de deux Sociétés Civiles de Construction Vente (SCCV) - Rapport pour information | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Action Coeur de Ville - Attribution d'aides dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) | Action Coeur de Ville - Attribution d'aides dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Aménagement du territoire Projet urbain Saint-Jacques Arsenal Concession d'aménagement Société Pulique Locale Territoire 25 Garantie de la Ville de Besançon auprès de la Caisse Des Dépôts et Consignations | Aménagement du territoire Projet urbain Saint-Jacques Arsenal Concession d'aménagement Société Pulique Locale Territoire 25 Garantie de la Ville de Besançon auprès de la Caisse Des Dépôts et Consignations | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Aménagement du territoire Projet urbain Saint-Jacques Arsenal - Transfert de domanialité publique entre le Centre Hospitalier Universitaire Jean Minjoz et la Ville de Besançon : Biens patrimoniaux, Cour Saint-Etienne et coursives | Aménagement du territoire Projet urbain Saint-Jacques Arsenal - Transfert de domanialité publique entre le Centre Hospitalier Universitaire Jean Minjoz et la Ville de Besançon : Biens patrimoniaux, Cour Saint-Etienne et coursives | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Recours à la procédure de déclassement anticipé du domaine public pour des projets de cession et de résidentialisation | Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Recours à la procédure de déclassement anticipé du domaine public pour des projets de cession et de résidentialisation | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Modalités de soutien financier de la Ville de Besançon aux opérations de résidentialisation | Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Modalités de soutien financier de la Ville de Besançon aux opérations de résidentialisation | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Convention constitutive d'un groupement de commandes de travaux pour les espaces publics et résidentiels des Epoisses | Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Convention constitutive d'un groupement de commandes de travaux pour les espaces publics et résidentiels des Epoisses | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Quartier d'Excellence Numérique - Phase de mise en oeuvre : Convention financière avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) et la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) et accord de consortium - Avenant N°1 | Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Quartier d'Excellence Numérique - Phase de mise en oeuvre : Convention financière avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) et la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) et accord de consortium - Avenant N°1 | LAROPPE Aurélien |
| Télécharger PDF Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2022 | Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2022 | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Quartier des Hauts-du-Chazal - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan au 31 décembre 2022 | Quartier des Hauts-du-Chazal - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan au 31 décembre 2022 | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Quartier durable Viotte - Concession d'aménagement - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2022 | Quartier durable Viotte - Concession d'aménagement - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2022 | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Quartier Durable Viotte - Concession d'aménagement Territoire 25 - Avenant n°3 | Quartier Durable Viotte - Concession d'aménagement Territoire 25 - Avenant n°3 | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Action économique Zone d'Activités Economiques Thomas Edison - Bilan de clôture de l'opération d'aménagement de terrains et clôture du budget annexe | Action économique Zone d'Activités Economiques Thomas Edison - Bilan de clôture de l'opération d'aménagement de terrains et clôture du budget annexe | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Action économique Zone d'Activités Economique Chateaufarine - Convention de reversement du produit de la taxe d'aménagement par Grand Besançon Métropole à la Ville de Besançon | Action économique Zone d'Activités Economique Chateaufarine - Convention de reversement du produit de la taxe d'aménagement par Grand Besançon Métropole à la Ville de Besançon | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Cadre de vie Urbanisme Cession de délaissés de voirie à Habitat 25, - Rue Boissy d'Anglas | Cadre de vie Urbanisme Cession de délaissés de voirie à Habitat 25, - Rue Boissy d'Anglas | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Cession à Monsieur Thierry CAMPONOVO d'un terrain communal Situé Chemin des Echenoz Saint-Paul | Cession à Monsieur Thierry CAMPONOVO d'un terrain communal Situé Chemin des Echenoz Saint-Paul | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Rue Lavoisier - Déclassement du domaine public communal et cession au profit de la société JCA II | Rue Lavoisier - Déclassement du domaine public communal et cession au profit de la société JCA II | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Cadre de vie Urbanisme Déconstruction par ADOMA de 9 pavillons sis rue des Saint-Martin | Cadre de vie Urbanisme Déconstruction par ADOMA de 9 pavillons sis rue des Saint-Martin | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Programme Local de l'Habitat (PLH) Avis du Conseil Municipal sur le projet arrêté | Programme Local de l'Habitat (PLH) Avis du Conseil Municipal sur le projet arrêté | POULIN Anthony |
| Télécharger PDF Habitat Conclusion de baux emphytéotiques avec Loge.GBM pour 4 immeubles du Centre-Ville de Besançon - Rue Bersot, Grande Rue, Rue d'Arènes et Place Victor Hugo | Habitat Conclusion de baux emphytéotiques avec Loge.GBM pour 4 immeubles du Centre-Ville de Besançon - Rue Bersot, Grande Rue, Rue d'Arènes et Place Victor Hugo | CHAUVET Annaïck |
| Télécharger PDF Autorisation signer l'accord-cadre pour la mise en place du tri des déchets sur l'espace public | Autorisation signer l'accord-cadre pour la mise en place du tri des déchets sur l'espace public | ZEHAF Marie |
| Télécharger PDF Inclusion des personnes en situation de handicap - Programme de mise en accessibilité des bâtiments municipaux - Demande de subvention | Inclusion des personnes en situation de handicap - Programme de mise en accessibilité des bâtiments municipaux - Demande de subvention | CHAUVET Annaïck |
| Télécharger PDF Fortifications Vauban UNESCO - Prospective pluriannuelle de travaux de restauration 2024 2028 - Approbation du programme de travaux - Passation de marché de Maîtrise d'oeuvre - Sollicitation de subventions | Fortifications Vauban UNESCO - Prospective pluriannuelle de travaux de restauration 2024 2028 - Approbation du programme de travaux - Passation de marché de Maîtrise d'oeuvre - Sollicitation de subventions | CHAUVET Annaïck |
| Télécharger PDF Plan Ecoles et Crèches : Réhabilitation lourde de l'école primaire Vieilles Perrières - Attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre | Plan Ecoles et Crèches : Réhabilitation lourde de l'école primaire Vieilles Perrières - Attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
| Télécharger PDF Plan Ecoles et Crèches : Etablissement d'Accueil des Jeunes Enfants des Orchamps - Déconstruction des bâtiments existants et construction d'une nouvelle crèche - Attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre | Plan Ecoles et Crèches : Etablissement d'Accueil des Jeunes Enfants des Orchamps - Déconstruction des bâtiments existants et construction d'une nouvelle crèche - Attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
| Télécharger PDF Plan Ecoles et Crèches : Ecoles maternelle et élémentaire Champagne - Déconstruction et construction d'une nouvelle école élémentaire et rénovation extension de l'école maternelle -Autorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre, et élection d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listes | Plan Ecoles et Crèches : Ecoles maternelle et élémentaire Champagne - Déconstruction et construction d'une nouvelle école élémentaire et rénovation extension de l'école maternelle -Autorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre, et élection d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listes | CHAUVET Annaïck |
| Télécharger PDF Plan écoles et crèches : Ecoles maternelle et élémentaire Champagne - Déconstruction et construction d'une nouvelle école élémentaire et rénovation-extension de l'école maternelle - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre | Plan écoles et crèches : Ecoles maternelle et élémentaire Champagne - Déconstruction et construction d'une nouvelle école élémentaire et rénovation-extension de l'école maternelle - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
| Télécharger PDF Lutte contre la précarité énergétique - Projet démonstrateur : Besançon, territoire zéro exclusion énergétique | Lutte contre la précarité énergétique - Projet démonstrateur : Besançon, territoire zéro exclusion énergétique | CHAUVET Annaïck |
| Télécharger PDF Lutte contre la précarité énergétique Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie (SLIME) : développement du dispositif et établissements de partenariats | Lutte contre la précarité énergétique Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie (SLIME) : développement du dispositif et établissements de partenariats | CHAUVET Annaïck |
| Télécharger PDF Développement des énergies durables - Opération d'AutoConsommation Collective solaire photovoltaïque sur le patrimoine de la Ville de Besançon | Développement des énergies durables - Opération d'AutoConsommation Collective solaire photovoltaïque sur le patrimoine de la Ville de Besançon | CHAUVET Annaïck |
