Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

CSV JSON XML XSD
Administration
Actes - Délibérations

Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2023

Recherche par mot clé et par date
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 avril 2023VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
Désignation de référents déontologues des élus locaux - Adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion du DoubsVIGNOT Anne
Adaptation au changement climatique - Plan Sécheresse de la VilleVIGNOT Anne
Présentation des projets lauréats de la saison 1 du budget participatifBERTAGNOLI Kévin
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Ville de Besançon Création d'un emploi de rédacteur et suppression d'un emploi d'attaché au sein de la Direction du Patrimoine HistoriqueAEBISCHER Elise
Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2023VIGNOT Anne
Accords-cadres pour l'impression, la distribution et la régie publicitaire des magazines de la Ville de Besançon et du Grand Besançon Autorisation de signatureVIGNOT Anne
NPNRU Planoise – Déconstruction de 3 immeubles de Néolia sis 2,4,6 rue de SavoiePOULIN Anthony
Acquisition à la SAFER Bourgogne Franche-Comté de terrains situés chemin des JournauxPOULIN Anthony
Ilot Pompiers - Signature d'une convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier Doubs BFCPOULIN Anthony
Révolution végétale - Démarche participative pour le projet de végétalisation de la place de la RévolutionBRAUCHLI Fabienne
Groupement de commandes pour la fourniture du Gaz Naturel et ses services associés - Autorisation de signature des marchés publicsCHAUVET Annaïck
Direction Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 2023CHAUVET Annaïck
Construction de serres botaniques - consolidation du plan de financement - Subventions FEDERCHAUVET Annaïck
Plan Ecoles et Crèches : Réhabilitation lourde de l'établissement d'accueil du jeune enfant de Saint-Ferjeux - Approbation du programme et de l'enveloppe prévisionnelle des travauxCHAUVET Annaïck
Plan Ecoles et Crèches : Réhabilitation lourde de l'école primaire Condorcet - Approbation du programme et de l'enveloppe prévisionnelle des travauxCHAUVET Annaïck
Plan Ecoles et Crèches : Réhabilitation lourde de l'école élémentaire Paul Bert - Attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
Plan Ecoles et Crèches : Rénovation énergétique de l'école élémentaire Viotte - Signature d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagements dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du CCAS - Autorisation de signature de l'accord-cadreCHAUVET Annaïck
Convention de délégation pour l'organisation des navettes scolaires par la Ville de BesançonCAULET Claudine
Subvention à des séjours scolairesCAULET Claudine
Partenariat avec France Active Franche Comté dans le cadre de la structuration et la mise en oeuvre du tiers-lieu jeunesse CAULET Claudine
Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2023GHEZALI Abdel
Fête de la musique 2023CHASSAGNE Aline
Subventions à des associations culturelles - Deuxième attribution 2023CHASSAGNE Aline
Convention d'accueil entre la Ville de Besançon et l'Université de Franche-Comté pour l'accueil d'une chercheuse au musée des beaux-arts et d'archéologieCHASSAGNE Aline
Subventions associations sportivesGHEZALI Abdel
Concession de service public ALSH avec les Francas du Doubs - Avenant n° 5 - Substitutions temporaires de locauxMICHEL Carine
Tarifs pour la saison 2023/2024 des Maisons de quartier et Établissements de vie sociale municipauxMICHEL Carine
Subventions Animation de quartiers - 1ère attribution 2023MICHEL Carine
Avenant à la convention de partenariat afférente au Centre de Vaccination de BESANCONSPICHER Gilles
Motion de soutien aux organismes logeurs présents sur le territoire de la ville de Besançon et de Grand Besançon MétropoleVIGNOT Anne
Motion relative à une réglementation européenne interdisant les substances toxiques pour la santé et l'environnementVIGNOT Anne
Délibérations
PDFTitreRapporteur
01 - Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2023VIGNOT Anne
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
03 - Désignation d'une représentante au sein de l'Agence d'urbanisme Besançon Centre Franche-Comté (AudaB)VIGNOT Anne
04 - Budget Primitif 2023POULIN Anthony
05 - Fixation des taux de fiscalité directe pour 2023POULIN Anthony
06 - Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2023 - Programme de travauxCHAUVET Annaïck
07 - Biodiversité et Espaces Verts - Tranches annuelles 2023 - Programme de travauxBRAUCHLI Fabienne
08 - Espaces sportifs de plein air - Tranches annuelles 2023 - Programme de travauxGHEZALI Abdel
09 - Analyse des Besoins Sociaux 2022WANLIN Sylvie
10 - Contrat de Ville - 1ère Programmation Appel à projets 2023VIGNOT Anne
11 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022POULIN Anthony
12 - Opérations Immobilières réalisées en 2022 par la Ville de Besançon - Rapport de SynthèsePOULIN Anthony
13 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur les parcelles communales EP n° 203, 241, 276, 300, 370 et 372 situées Rue Van GoghCHAUVET Annaïck
14 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale EI 0078 - complexe sportif Michel VautrotCHAUVET Annaïck
15 - Instauration d'une servitude de canalisation au profit d'Enedis sur la parcelle communale EK 308 rue Blaise PascalCHAUVET Annaïck
16 - Rénovation-extension de l'école primaire Jean Boichard - Approbation du programme, de l'enveloppe prévisionnelle et autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
17 - Réhabilitation lourde de l'école élémentaire Jean Macé - Approbation du programme, de l'enveloppe prévisionnelle et autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
18 - Convention annuelle d'objectif 2023 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne-Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2019-2024BRAUCHLI Fabienne
19 - Convention avec le département et Grand Besançon Métropole sur une aide à l'entretien des sentiers pédestres de niveau 2BRAUCHLI Fabienne
20 - Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers : rôle d'affouage 2023BRAUCHLI Fabienne
21 - Autorisation de lancement de la procédure de passation d'un contrat de concession pour le déploiement du projet de solarisation Planoise Solaire et création d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, GBM et les bailleurs sociauxCHAUVET Annaïck
22 - Groupement de commandes pour la fourniture de plaquettes de bois - Autorisation de signature de l'accord-cadreCHAUVET Annaïck
23 - Réseau de chaleur Besançon OUEST-Cogénération ENGIE. Avenant au Bail Emphytéotique AdministratifCHAUVET Annaïck
24 - Cessions de véhicules et matériels diversCHAUVET Annaïck
25 - Signature d'une convention de dons d'archives privées provenant de la loge maçonnique de BesançonCHASSAGNE Aline
26 - Conventions de collecte de dons et de financement des travaux de la Fondation du Patrimoine pour la restauration de l'orgue de Saint-FerjeuxCHASSAGNE Aline
27 - Chantier de jeunes à la Citadelle 2021-2024- Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et Moyse DéveloppementCHASSAGNE Aline
28 - Signature de deux conventions de mécénat avec le groupe Caisse des Dépôts et la fondation Evole Energies dans le cadre du projet Jardins de la CitadelleCHASSAGNE Aline
29 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'Institut national d'histoire de l'art (INHA) pour la réalisation de l'exposition Chorégraphies au musée des beaux-arts et d'archéologieCHASSAGNE Aline
30 - Subventions à des associations culturelles - Première attribution 2023CHASSAGNE Aline
31 - Subvention à l'ESN Besançon "ça me dit l'international"CAULET Claudine
32 - Convention-cadre entre la Ville de Besançon et l'association Antenne Petite EnfanceCAULET Claudine
33 - Convention cadre entre la Ville de Besançon et l'association La Maison VerteCAULET Claudine
34 - Subventions aux associations sportivesGHEZALI Abdel
35 - Lieux d'accueil enfants parents (LAEP) - Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et Accueils Jeunes (AJ) - Subventions 2023 - AcomptesMICHEL Carine
36 - Attribution de subventions d'investissement aux Maisons de quartier associativesMICHEL Carine
37 - Maisons de quartier associatives - Subventions de fonctionnement 2023MICHEL Carine
38 - Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)MICHEL Carine
39 - Demande d'agrément CAF pour la création d'un Espace de Vie Sociale Quartier de Saint-ClaudeMICHEL Carine
40 - Subvention à l'association Accueil Familles PergaudCYPRIANI Benoît
41 - SEM Sedia - Modification des statuts d'une filiale et création d'une filialePOULIN Anthony
42 - Société d'Economie Mixte (SEM) Micropolis - Avance en compte courant - Prolongation de la conventionPOULIN Anthony
43 - Maintien opérationnel en situation dégradée des services de la Ville de Besançon, du Centre Communal d'Action sociale et la Communauté Urbaine du Grand Besançon MétropoleAEBISCHER Elise
44 - Actualisation de la liste des emplois permanents : création de 13 emploisAEBISCHER Elise
45 - Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles pour son projet « Où est Angela ? »AEBISCHER Elise
46 - Soutien au CIDFF (Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles) - Action de la permanence d'accès aux droits pour les femmes et les familles et informations juridiques générales à l'Espace Simone de BeauvoirAEBISCHER Elise
47 - Soutien à l'association Solidarité Femmes Besançon pour son Lieu d'Accueil d'Ecoute et d'Orientation (LAEO) et son accueil de jour à destination des femmes victimes de violences conjugalesAEBISCHER Elise
48 - Soutien à l'association Nouvel Esprit LGBTQ+ pour ses actions dans le cadre de la journée internationale de lutte contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie le 17 maiAEBISCHER Elise
49 - Accord-cadre pour la réalisation de supports audiovisuels de la Ville de Besançon, du Grand Besançon et du CCAS de Besançon - Autorisation de signatureVIGNOT Anne
50 - Congrès - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 2023AEBISCHER Elise
51 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Année 2023POULIN Anthony
52 - Motion relative à la réforme de la Police Judiciaire en France déposée par les groupes EELV-Société Civile, Parti Socialiste, Parti Communiste, Génération•s et À Gauche Citoyens ! de la Majorité municipaleVIGNOT Anne
Délibérations
PDFTitreRapporteur
01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 décembre 2022VIGNOT Anne
02. Installation d'un nouveau Conseiller Municipal et modification des représentations dans diverses structuresVIGNOT Anne
03. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
04. Demande de protection fonctionnelle de Mme la MaireGHEZALI Abdel
05. Subvention exceptionnelle à l'association Pompiers d'Urgence Internationale (PUI)VIGNOT Anne
06. Relations Internationales - 60ème anniversaire du Traité de l'Elysée DéclarationGHARET Sadia
07. Orientations Budgétaires 2023POULIN Anthony
08. Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommesAEBISCHER Elise
09 - Validation du programme de gros entretien et de renouvellement (GER) et du programme de requalification et de création de voirie et du programme investissement éclairage public - BesançonCYPRIANI Benoît
10. Bilan de la Commission Consultative des Services Publics Locaux 2022GHEZALI Abdel
11. Equipements sportifs - Aménagement d'un terrain de football synthétique sur le complexe sportif "Henri Joran" de VelotteGHEZALI Abdel
12. Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
13. Direction Citadelle - Projet Citamix 2023CHASSAGNE Aline
14. Convention de donation d'objets mobiliers de l'ancien hôpital Saint-Jacques pour les institutions muséales de la Ville de BesançonCHASSAGNE Aline
15. Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et la Caisse des dépôtsCHASSAGNE Aline
16. Désignation d'un représentant de la Ville au sein de la Fondation Bertrand ScheckCHASSAGNE Aline
17. Accord de consortium - Projet ChronospediaCHASSAGNE Aline
18. Subventions à des séjours scolairesGHEZALI Abdel
19. Préparation de la rentrée 2023-2024 - Fonctionnement des services d'accueil périscolaireCAULET Claudine
20. Préparation de la rentrée scolaire 2023-2024 - Evolution des périmètres scolairesCAULET Claudine
21. Tarification sociale des services périscolaires et tarifs de la fourniture de repas livrés aux centres de loisirs - rentrée scolaire 2023-2024CAULET Claudine
22. Bilan 2022 du Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) et modification de l'âge d'attribution du Ticket Jeunes BAFAMICHEL Carine
23. Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilan 2022 et perspectives 2023MICHEL Carine
24. Approbation des conventions relatives aux renouvellements des agréments « Centres sociaux » des Maisons de quartier Grette-Butte et PlanoiseMICHEL Carine
25. Subvention Carnaval 2023 au Comité des FêtesBERTAGNOLI Kévin
26. Mise en oeuvre des projets et actions du Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 2022-2023WANLIN Sylvie
27. Pacte pour l'émancipation de la jeunesse de planoiseSPICHER Gilles
28. Etat des indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de BesançonVIGNOT Anne
29. Nouvelles modalités de remboursement des frais liés à la formation des élusVIGNOT Anne
30. Bilan de la formation des Conseillers Municipaux de la Ville de Besançon pour l'année 2022VIGNOT Anne
31. Ressources budgétaires - Tarifs Direction Sécurité et Tranquillité Publique - Rectification d'une erreur matérielle dans le rapport de décembre (XI - Autorisations de voirie)VIGNOT Anne
32. Validation des rapports de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)POULIN Anthony
33. Liste des Emplois Permanents au 1er janvier 2023AEBISCHER Elise
34. Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles pour la journée internationale des droits des femmes le 8 marsAEBISCHER Elise
35. Soutien à la Fédération Léo Lagrange Centre Est dans le cadre de la semaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme (SECRA) du 20 au 26 mars 2023AEBISCHER Elise
36. Congrès - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 2023AEBISCHER Elise
37. Convention pluriannuelle avec l'Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon (OTC) 2023-2024-2025POULIN Anthony
38. Convention d'application annuelle avec l'office de tourisme et des Congrès du Grand Besançon (OTC) pour l'année 2023POULIN Anthony
39. Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxGHARET Sadia
40. Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxGHARET Sadia
41. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon : attribution d'aides financièresPOULIN Anthony
42 - Equipement numérique des Ecoles Elémentaires - Autorisation de lancement de l'opérationCHAUVET Annaïck
43 - Projet NEOLIA- Reconversion ex site « MOUNIE » sur la commune de Besançon - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)POULIN Anthony
44 - Acquisition à la « Fondation Pluriel » d'un terrain situé chemin de la ChaillePOULIN Anthony
45 - Consolidation d'un corridor écologique - Acquisition à l'indivision Chapuis d'un terrain situé chemin de la ProvidencePOULIN Anthony
46 - Cession à la SCI Toma de la parcelle cadastrée section HL n° 374 située rue de l'EpitaphePOULIN Anthony
47 - Site de Port Joint - 2, rue de Chardonnet - Régularisations foncières avec l'Etat-Voies Navigables de FrancePOULIN Anthony
48 - Cession de terrains communaux situés rue Thomas Edison à la société JCA IIPOULIN Anthony
49 - Cession à Grand Besançon Métropole (GBM) des parcelles cadastrées section DT n° 73, 75, 76, 89 et 91 situées rue de la GrettePOULIN Anthony
50 - Inscription d'itinéraires de randonnées au Plan Départemental des itinéraires de promenades et randonnées du Doubs (PDIPR)BRAUCHLI Fabienne
51 - Accord-cadre relatif à des interventions sur le patrimoine arboré de la Ville de Besançon et en lien avec le patrimoine Vauban : Autorisation de passer et de signer l'accord-cadreBRAUCHLI Fabienne
52 - Engagement de la commune de Besançon dans un projet d'Association Foncière Pastorale Autorisée et engagement à l'acquisition des parcelles de propriétaires ayant fait valoir leur droit à délaissementBRAUCHLI Fabienne
53 - Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers - Campagne d'affouage 2023BRAUCHLI Fabienne
54 - Convention annuelle d'objectif 2023 avec France Nature Environnement 25 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin En application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2020-2023BRAUCHLI Fabienne
55 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur les parcelles communales IX 3,5 et 57 Chemin du fort de BregilleCHAUVET Annaïck
56 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale DP 24 Chemin de Halage CasamèneCHAUVET Annaïck
57 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale EO 276 rue de FribourgCHAUVET Annaïck
58 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur les parcelles communales IV 87 et KN 131 Chemin de la Bro à BesançonCHAUVET Annaïck
59 - Plan Ecoles : Groupe Scolaire la Butte - Rénovation extension de la Maternelle et reconstruction de la restauration scolaire - Choix du lauréat, attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
60. Voeu municipal contre la réforme des retraites, déposé par les groupes politiques Europe Ecologie Les Verts - Société Civile, Parti Socialiste, Parti Communiste Français, Génération-S, A Gauche Citoyens, de la majorité municipaleVIGNOT Anne

Description de l'API

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles
json
xml
xsd
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale

Informations complémentaires

Fourni parVille de Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr