 | 01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 décembre 2022 | VIGNOT Anne |
 | 02. Installation d'un nouveau Conseiller Municipal et modification des représentations dans diverses structures | VIGNOT Anne |
 | 03. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | VIGNOT Anne |
 | 04. Demande de protection fonctionnelle de Mme la Maire | GHEZALI Abdel |
 | 05. Subvention exceptionnelle à l'association Pompiers d'Urgence Internationale (PUI) | VIGNOT Anne |
 | 06. Relations Internationales - 60ème anniversaire du Traité de l'Elysée Déclaration | GHARET Sadia |
 | 07. Orientations Budgétaires 2023 | POULIN Anthony |
 | 08. Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes | AEBISCHER Elise |
 | 09 - Validation du programme de gros entretien et de renouvellement (GER) et du programme de requalification et de création de voirie et du programme investissement éclairage public - Besançon | CYPRIANI Benoît |
 | 10. Bilan de la Commission Consultative des Services Publics Locaux 2022 | GHEZALI Abdel |
 | 11. Equipements sportifs - Aménagement d'un terrain de football synthétique sur le complexe sportif "Henri Joran" de Velotte | GHEZALI Abdel |
 | 12. Subventions à des associations sportives | GHEZALI Abdel |
 | 13. Direction Citadelle - Projet Citamix 2023 | CHASSAGNE Aline |
 | 14. Convention de donation d'objets mobiliers de l'ancien hôpital Saint-Jacques pour les institutions muséales de la Ville de Besançon | CHASSAGNE Aline |
 | 15. Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et la Caisse des dépôts | CHASSAGNE Aline |
 | 16. Désignation d'un représentant de la Ville au sein de la Fondation Bertrand Scheck | CHASSAGNE Aline |
 | 17. Accord de consortium - Projet Chronospedia | CHASSAGNE Aline |
 | 18. Subventions à des séjours scolaires | GHEZALI Abdel |
 | 19. Préparation de la rentrée 2023-2024 - Fonctionnement des services d'accueil périscolaire | CAULET Claudine |
 | 20. Préparation de la rentrée scolaire 2023-2024 - Evolution des périmètres scolaires | CAULET Claudine |
 | 21. Tarification sociale des services périscolaires et tarifs de la fourniture de repas livrés aux centres de loisirs - rentrée scolaire 2023-2024 | CAULET Claudine |
 | 22. Bilan 2022 du Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) et modification de l'âge d'attribution du Ticket Jeunes BAFA | MICHEL Carine |
 | 23. Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilan 2022 et perspectives 2023 | MICHEL Carine |
 | 24. Approbation des conventions relatives aux renouvellements des agréments « Centres sociaux » des Maisons de quartier Grette-Butte et Planoise | MICHEL Carine |
 | 25. Subvention Carnaval 2023 au Comité des Fêtes | BERTAGNOLI Kévin |
 | 26. Mise en oeuvre des projets et actions du Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 2022-2023 | WANLIN Sylvie |
 | 27. Pacte pour l'émancipation de la jeunesse de planoise | SPICHER Gilles |
 | 28. Etat des indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de Besançon | VIGNOT Anne |
 | 29. Nouvelles modalités de remboursement des frais liés à la formation des élus | VIGNOT Anne |
 | 30. Bilan de la formation des Conseillers Municipaux de la Ville de Besançon pour l'année 2022 | VIGNOT Anne |
 | 31. Ressources budgétaires - Tarifs Direction Sécurité et Tranquillité Publique - Rectification d'une erreur matérielle dans le rapport de décembre (XI - Autorisations de voirie) | VIGNOT Anne |
 | 32. Validation des rapports de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) | POULIN Anthony |
 | 33. Liste des Emplois Permanents au 1er janvier 2023 | AEBISCHER Elise |
 | 34. Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles pour la journée internationale des droits des femmes le 8 mars | AEBISCHER Elise |
 | 35. Soutien à la Fédération Léo Lagrange Centre Est dans le cadre de la semaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme (SECRA) du 20 au 26 mars 2023 | AEBISCHER Elise |
 | 36. Congrès - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 2023 | AEBISCHER Elise |
 | 37. Convention pluriannuelle avec l'Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon (OTC) 2023-2024-2025 | POULIN Anthony |
 | 38. Convention d'application annuelle avec l'office de tourisme et des Congrès du Grand Besançon (OTC) pour l'année 2023 | POULIN Anthony |
 | 39. Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | GHARET Sadia |
 | 40. Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | GHARET Sadia |
 | 41. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon : attribution d'aides financières | POULIN Anthony |
 | 42 - Equipement numérique des Ecoles Elémentaires - Autorisation de lancement de l'opération | CHAUVET Annaïck |
 | 43 - Projet NEOLIA- Reconversion ex site « MOUNIE » sur la commune de Besançon - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | POULIN Anthony |
 | 44 - Acquisition à la « Fondation Pluriel » d'un terrain situé chemin de la Chaille | POULIN Anthony |
 | 45 - Consolidation d'un corridor écologique - Acquisition à l'indivision Chapuis d'un terrain situé chemin de la Providence | POULIN Anthony |
 | 46 - Cession à la SCI Toma de la parcelle cadastrée section HL n° 374 située rue de l'Epitaphe | POULIN Anthony |
 | 47 - Site de Port Joint - 2, rue de Chardonnet - Régularisations foncières avec l'Etat-Voies Navigables de France | POULIN Anthony |
 | 48 - Cession de terrains communaux situés rue Thomas Edison à la société JCA II | POULIN Anthony |
 | 49 - Cession à Grand Besançon Métropole (GBM) des parcelles cadastrées section DT n° 73, 75, 76, 89 et 91 situées rue de la Grette | POULIN Anthony |
 | 50 - Inscription d'itinéraires de randonnées au Plan Départemental des itinéraires de promenades et randonnées du Doubs (PDIPR) | BRAUCHLI Fabienne |
 | 51 - Accord-cadre relatif à des interventions sur le patrimoine arboré de la Ville de Besançon et en lien avec le patrimoine Vauban : Autorisation de passer et de signer l'accord-cadre | BRAUCHLI Fabienne |
 | 52 - Engagement de la commune de Besançon dans un projet d'Association Foncière Pastorale Autorisée et engagement à l'acquisition des parcelles de propriétaires ayant fait valoir leur droit à délaissement | BRAUCHLI Fabienne |
 | 53 - Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers - Campagne d'affouage 2023 | BRAUCHLI Fabienne |
 | 54 - Convention annuelle d'objectif 2023 avec France Nature Environnement 25 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin En application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2020-2023 | BRAUCHLI Fabienne |
 | 55 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur les parcelles communales IX 3,5 et 57 Chemin du fort de Bregille | CHAUVET Annaïck |
 | 56 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale DP 24 Chemin de Halage Casamène | CHAUVET Annaïck |
 | 57 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale EO 276 rue de Fribourg | CHAUVET Annaïck |
 | 58 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur les parcelles communales IV 87 et KN 131 Chemin de la Bro à Besançon | CHAUVET Annaïck |
 | 59 - Plan Ecoles : Groupe Scolaire la Butte - Rénovation extension de la Maternelle et reconstruction de la restauration scolaire - Choix du lauréat, attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
 | 60. Voeu municipal contre la réforme des retraites, déposé par les groupes politiques Europe Ecologie Les Verts - Société Civile, Parti Socialiste, Parti Communiste Français, Génération-S, A Gauche Citoyens, de la majorité municipale | VIGNOT Anne |