Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2023
2023
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Vidéo du conseil| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 novembre 2023 | VIGNOT Anne |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | VIGNOT Anne |
| Action Educative - Projet éducatif de Besançon 2024-2026 | CAULET Claudine |
| Parcours culturels élémentaires - Année scolaire 2023-2024 - Aides aux organisateurs | GHEZALI Abdel |
| Parcours maternels - Expérimentation sur le quartier Planoise - Troisième année - Année scolaire 2023-2024 - Aides aux organisateurs | VIGNOT Anne |
| Handicap - Rapport annuel d'accessibilité 2022 | WANLIN Sylvie |
| Définition de zones d'accélération des énergies renouvelables sur la commune de Besançon | VIGNOT Anne |
| Exercice budgétaire 2023 - Décision Modificative n° 3 | POULIN Anthony |
| Passage au référentiel comptable M57 au 1er janvier 2024 - Adoption d'un Règlement Budgétaire et Financier - Validation des règles et durées d'amortissement | POULIN Anthony |
| Exercice budgétaire 2024 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2024 | POULIN Anthony |
| Exercice budgétaire 2024 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée à Mme la Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | VIGNOT Anne |
| Ressources budgétaires pour 2024 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | VIGNOT Anne |
| Rapport Social Unique | AEBISCHER Elise |
| Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle | AEBISCHER Elise |
| Actualisation de la liste des emplois permanents - Ville de Besançon - Création d'un emploi d'Educateur Territorial des Activités Physiques et Sportives et recalibrage d'un emploi d'adjoint technique en technicien (gestionnaire énergie) à la Direction de la Maitrise de l'Energie | AEBISCHER Elise |
| Revalorisation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminée | AEBISCHER Elise |
| Renouvellement de la convention de partenariat avec la structure de restauration Les Tables d'Uzel | AEBISCHER Elise |
| Intercommunalité - Transfert de compétence pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Micropolis - Modification des statuts de GBM | POULIN Anthony |
| Vie étudiante - Subvention à l'association « Les Josettes Bisontines » - Lutte contre la précarité alimentaire étudiante | CAULET Claudine |
| Dérogations au repos dominical des salariés du commerce | VIGNOT Anne |
| Animations commerciales - Aide d'une subvention à l'association RECIDEV pour le Marché de Noël 2023 | VIGNOT Anne |
| Animations commerciales - Aide aux associations pour le Noël des Chaprais et le marché des Beaux-Arts | VIGNOT Anne |
| Soutien aux Congrès - Aide aux organisateurs - Septième répartition 2023 | GHARET Sadia |
| Action Coeur de Ville - Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - Avenant n°4 : Action Coeur de Ville 2 | POULIN Anthony |
| Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'aides | POULIN Anthony |
| Accord-cadre de réinsertion professionnelle en faveur des personnes éloignées de l'emploi de Grand Besançon Métropole pour la valorisation et l'entretien des parcs, jardins et espaces publics, espaces verts, naturels, forestiers - Autorisation de signature | BRAUCHLI Fabienne |
| Forêts communales - Programme et destination des coupes de bois - Programme des travaux de gestion forestière - Année 2024 | BRAUCHLI Fabienne |
| Acquisition à M. et Mme TISSOT de deux parcelles situées chemin d'Avanne à Velotte dans le cadre de l'Association Foncière Pastorale | POULIN Anthony |
| Lotissement d'activités économiques Madeleine Brès - Cession du dernier lot commercialisable à Grand Besançon Métropole | POULIN Anthony |
| Eco-quartier des Vaîtes - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2022 | POULIN Anthony |
| Mise à disposition de services de Grand Besançon Métropole à la Ville de Besançon suite au transfert de personnels de la compétence Voirie | ZEHAF Marie |
| Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon Métropole dans le cadre des travaux de voirie | ZEHAF Marie |
| Intercommunalité - Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 2022 | VIGNOT Anne |
| Contrat de Ville - Appel à projets 2023 - Dernière programmation | POULIN Anthony |
| Transition énergétique - Installation d'un réseau géothermique sur le secteur Granvelle - Demandes de subventions | CHAUVET Annaïck |
| Lutte contre la précarité énergétique - Fonds local d'aide aux petits travaux d'amélioration du logement - Création d'un groupement de commandes avec Grand Besançon Métropole | CHAUVET Annaïck |
| Besançon, territoire zéro exclusion énergétique - Projet démonstrateur - Signature de la convention | CHAUVET Annaïck |
| Approvisionnement en livres et fournitures scolaires des écoles publiques de Besançon et de certaines directions municipales - Autorisation de signature de l'accord-cadre | CAULET Claudine |
| Versement d'une subvention de fonctionnement et attribution d'une avance de trésorerie à la Caisse des écoles | CAULET Claudine |
| Etablissements culturels - Subvention de fonctionnement 2024 - Versement d'acomptes - Conventionnement | VIGNOT Anne |
| Aides à des associations culturelles - Cinquième attribution 2023 | CHASSAGNE Aline |
| Emergences - Deuxième session 2023 | CHASSAGNE Aline |
| Dispositif d'aide et de soutien aux associations culturelles - Nouvelles modalités et conditions générales d'attribution | CHASSAGNE Aline |
| Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention cadre 2024-2026 | VIGNOT Anne |
| Citadelle de Besançon - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, la Ville de Belfort et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier dans le cadre d'un Projet de film « L'évolution de l'artillerie, de la fin du Moyen Âge au XIXe siècle » | CHASSAGNE Aline |
| Aide aux associations sportives - Septième attribution 2023 | GHEZALI Abdel |
| Lutte contre les violences faites aux femmes - Aide à France Victimes 25 - Intervention Sociale en Commissariat et en Gendarmerie | CYPRIANI Benoît |
| Forfaits Post-Stationnement - Convention entre la Ville de Besançon et l'Agence Nationale de Traitement Automatisé (ANTAI) | CYPRIANI Benoît |
| Education Populaire - Partenariat avec les Maisons de quartier associatives - Prolongation pour 2024 des conventions-cadres | MICHEL Carine |
| Jeunesse - Habitat Jeunes les Oiseaux - Convention de partenariat 2023-2026 | MICHEL Carine |
| Aides aux Animations de quartier - 2ème attribution 2023 | MICHEL Carine |
| Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 2022-2023 | BERTAGNOLI Kévin |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 septembre 2023 | VIGNOT Anne |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | VIGNOT Anne |
| Aide d'investissement en faveur de la Banque Alimentaire de Franche-Comté - Nouveau bâtiment | VIGNOT Anne |
| Chambre Régionale des Comptes - Audit flash Les conséquences de la hausse des dépenses énergétiques sur la gestion des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté : rapport d'observations définitives | VIGNOT Anne |
| Projet Urbain Grette Brûlard Polygone : Concession d'aménagement | POULIN Anthony |
| Projet Urbain des Prés de Vaux - Résiliation anticipée de la convention de portage du foncier ex-TEREVA par Territoire 25 - Rétrocession au profit de la Ville de Besançon | POULIN Anthony |
| Acquisition à ENEDIS - Parcelle cadastrée section AK n° 41 - Angle rue de la Raye / avenue Gaulard | POULIN Anthony |
| Projet Maison des Femmes - Acquisition au Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Ancienne Résidence Autonomie Henri Huot - 11, rue Jean Wyrsch | POULIN Anthony |
| Soutien à Solidarité Femmes 25 novembre : journée internationale de lutte contre les violences exercées à l'encontre des femmes | AEBISCHER Elise |
| Cession au profit de la SCI « Battant 67 » - Parcelle cadastrée section AZ n° 115 et moitié indivise de la parcelle cadastrée section AZ n° 116 - 67, rue Battant | POULIN Anthony |
| Cession d'un local commercial au profit de Mme GROSPIERRE et M. LOUNI - 1, rue de la Pelouse | POULIN Anthony |
| Cession de locaux à usage de bureaux au profit de M. Youness BENNOUNA - 6, rue Jean Wyrsch | POULIN Anthony |
| CFA Hilaire de Chardonnet - Désaffectation et déclassement du domaine public d'une aire de stationnement | POULIN Anthony |
| Centre de Formation des Apprentis (CFA) Hilaire de Chardonnet - Résiliation du bail emphytéotique conclu entre la Ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) Saône Doubs et cession du site à l'association gestionnaire du CFA | POULIN Anthony |
| Autorisation de vente par mise en enchères des anciens horodateurs | ZEHAF Marie |
| Convention d'occupation du parking de l'église Saint-Louis de Montrapon | ZEHAF Marie |
| Parcours éco-citoyens pour la transition - Aide au transport de classes pour l'année scolaire 2023-2024 | VIGNOT Anne |
| Bio déchets - Achat de composteurs au SYBERT pour les équipements municipaux | POULIN Anthony |
| Agenda d'Accessibilité Programmée - Demande de prorogation pour une durée de 3 ans à compter du 1er janvier 2025 | CHAUVET Annaïck |
| Renouvellement de la convention pour le service de prêt de la mallette énergie entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et la Communauté de Communes du Doubs Baumois (CCDB) | CHAUVET Annaïck |
| Convention entre la Ville de Besançon et Profession Sports Loisirs - Mise à disposition d'un animateur périscolaire | AEBISCHER Elise |
| Etablissements publics culturels Rapports annuels 2022 | CHASSAGNE Aline |
| Dénomination d'un Jardin public Renée et René PELLETIER et d'un Square Wangari MAATHAI | CHASSAGNE Aline |
| Musée des beaux-arts et d'archéologie - Convention-cadre de partenariat avec le réseau des bibliothèques d'art et d'histoire de l'art ("Réseau BibArt") | CHASSAGNE Aline |
| Aide à l'association MJC Palente-Orchamps et conventionnement pluriannuel d'objectifs 2023-2024 pour les saisons : 2023-2024, 2024-2025 | CHASSAGNE Aline |
| Accord au classement au titre des monuments historiques du monument aux morts du cimetière de Saint-Claude | CHASSAGNE Aline |
| Aide aux associations sportives Sixième attribution 2023 | GHEZALI Abdel |
| Equipements sportifs - Requalification de l'aire de jeu en gazon naturel Orchamps 2 | GHEZALI Abdel |
| Contrat de concession de service public - Gestion d'accueils de loisirs sans hébergement et de projets d'animation Enfance/Jeunesse - Les Francas du Doubs - Année 2022 | MICHEL Carine |
| Projet de publication d'un livret « Le Kursaal de Besançon » à l'occasion des 130 ans du Kursaal | MICHEL Carine |
| Soutien à l'événement Ludi'Health porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB), le Hacking Health Besançon et la Maison de quartier de Planoise | MICHEL Carine |
| Adhésion au Réseau National des Budgets Participatifs (RNBP) | VIGNOT Anne |
| Signature d'une Convention tripartite entre la Ville de Besançon, l'Université de Franche-Comté et l'association des Pollinariums Sentinelles de France (APSF) pour la création d'un pollinarium sentinelle® à Besançon | VIGNOT Anne |
| SEM Micropolis - Rapport annuel des administrateurs 2022 | VIGNOT Anne |
| SEM sedia - Rapport annuel de l'administrateur 2022 | VIGNOT Anne |
| SEM Loge.GBM - Rapport annuel de l'administrateur 2022 | VIGNOT Anne |
| SPL Territoire 25 - Rapport annuel des administrateurs 2022 | VIGNOT Anne |
| SEM aktya - Rapport annuel des administrateurs 2022 | VIGNOT Anne |
| Actualisation de la liste des emplois permanents - Ville de Besançon - Création d'un emploi d'administrateur | AEBISCHER Elise |
| Plan de Déplacement du Personnel - Evolution des conditions d'attribution du Forfait Mobilités Durables | AEBISCHER Elise |
| Convention de mise à disposition du DGAS Action Sociale et Citoyenneté de la Ville auprès du Centre Communal d'Action Sociale | AEBISCHER Elise |
| Actualisation du Comité d'éthique funéraire | AEBISCHER Elise |
| Transfert de la compétence Crématorium - Mise à disposition de biens - Transfert de ressources et de charges | AEBISCHER Elise |
| Transfert de compétence cimetières et crématorium - Mise à disposition d'une partie de la Direction relation avec les usagers de la Ville de Besançon | AEBISCHER Elise |
| Contrat de concession de service public - Crématorium de Besançon - Groupe OGF - Année 2022 | AEBISCHER Elise |
| Soutien à l'Association Café Charlie | AEBISCHER Elise |
| Contrat de Concession de Service Public - Casino de Besançon - Société Touristique Thermale de la Mouillère - Rapport 2022 | CHASSAGNE Aline |
| Soutien aux Congrès - Aide aux organisateurs - Sixième attribution 2023 | POULIN Anthony |
| Accueil du Congrès 2024 - Fédération nationale des collectivités concédantes et régies - Convention de participation | POULIN Anthony |
| Action Coeur de Ville - Attribution d'aides dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) | POULIN Anthony |
| Aide Résorption de l'Habitat Insalubre (RHI) - Habitat insalubre pour le 8 rue Bersot | POULIN Anthony |
| Aide à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | GHARET Sadia |
| Aide à des projets internationaux | GHARET Sadia |
| Aide au Festival des Solidarités (Festisol) | GHARET Sadia |
| Mise à l'abri en urgence de jeunes migrants Autorisation de signature de convention avec Loge.GBM | VIGNOT Anne |
| Mineurs non accompagnés déclarés « non mineurs » : la dignité humaine impose une mise à l'abri et une clarification urgente du droit | VIGNOT Anne |
| Voeu municipal sur la situation au Proche-Orient | VIGNOT Anne |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22/06/2023 | VIGNOT Anne |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | VIGNOT Anne |
| Subvention exceptionnelle à l'association des Pompiers d'urgence internationale (PUI) | VIGNOT Anne |
| Décision modificative n° 2 Exercice 2023 | POULIN Anthony |
| Projet Régional de Santé (PRS) 2018-2028 révisé - Avis de la Ville de Besançon | SPICHER Gilles |
| Projet Educatif de Territoire - Avenant de prolongation 2023 | CAULET Claudine |
| Aide à des associations socio-éducatives | CAULET Claudine |
| Programme de Réussite éducative - Mise à disposition de personnels auprès de la caisse des écoles | CAULET Claudine |
| Inclusion des enfants en situation de handicap - Signature de deux conventions de partenariat avec la Fondation Pluriel | VIGNOT Anne |
| Lutte contre le Gaspillage alimentaire - Signature d'une convention de don alimentaire avec la Banque Alimentaire | CAULET Claudine |
| Programme d'alimentation "Mieux Manger" - Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires - Lot « fruits et légumes 1ère gamme » | CAULET Claudine |
| Programme d'alimentation "Mieux Manger" Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires - Lots « 11 produits laitiers sous signe de qualité », « 16 Salade verte, fruits et légumes 4ème gamme», « 22 pain bio et non bio gâteaux festifs » - Autorisation de signature | CAULET Claudine |
| Ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles - Aide à l'association Antenne Petite Enfance - Avenant N°1 à la convention-cadre | CAULET Claudine |
| Mécénat culturel - La Citadelle - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et Engie | CHASSAGNE Aline |
| Aide aux associations culturelles - Quatrième attribution 2023 | CHASSAGNE Aline |
| Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Passage de la Flamme Olympique | GHEZALI Abdel |
| Aide aux associations sportives - Cinquième attribution 2023 | GHEZALI Abdel |
| Aide au sport de haut niveau - Disciplines individuelles | GHEZALI Abdel |
| Infos Jeunes Bourgogne Franche-Comté - Versement de la subvention 2023 | CAULET Claudine |
| Action Jeunesse - "Bienvenue aux étudiants 2023" - Aide à l'Université de Franche-Comté (UFC) et au Bureau des Associations Franc-Comtoises (BAF) | CAULET Claudine |
| Action Jeunesse - "Nuit des étudiants du monde 2023" - Aide à Eramus Student Network (ESN) Besançon | CAULET Claudine |
| Action Jeunesse et Prévention de la délinquance - Aide à l'association ADDSEA Sauvegarde Bourgogne Franche-Comté - Service de prévention spécialisée | CYPRIANI Benoît |
| Contrat de Ville - Appel à projets 2023 - Programmation complémentaire | VIGNOT Anne |
| Contrat de Ville - Appel à projets 2023 Programmation Complémentaire - Subvention à Loge.GBM | CYPRIANI Benoît |
| Action Enfance et Jeunesse - Aide aux associations socio-culturelles Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subvention 2022 | MICHEL Carine |
| Action Solidarités Familles - Recettes des Maisons de quartier municipales par chèques-vacances - Actualisation des « points d'accueil » Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV) | MICHEL Carine |
| Education populaire - Aide complémentaire à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP) Cras - Chaprais - Viotte | MICHEL Carine |
| Fêtes et évènements populaires - Carnaval de Besançon 2023 - Aide complémentaire au Comité des Fêtes | VIGNOT Anne |
| Budget Participatif : évaluation de la saison 1 et propositions pour la saison 2 | BERTAGNOLI Kévin |
| Aide aux associations à caractère médico-social - Première attribution 2023 | SPICHER Gilles |
| Accompagnement des migrants - Contrat Territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) de Besançon - Actions et projets 2023-2024 | WANLIN Sylvie |
| Action Solidarités - Rapport d'activité 2022 du Centre Communal d'Action Sociale | WANLIN Sylvie |
| Action Solidarités et Finances - Emprunt au Centre Communal d'Action Sociale | POULIN Anthony |
| Marché d'assurance des véhicules à moteur et risques annexes souscrit par le groupement de commandes VILLE de BESANCON - GBM - CCAS - SYBERT - Les Deux Scènes - ISBA - RODIA - Autorisation de signature d'un avenant n° 3 | POULIN Anthony |
| Exercice 2023 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | POULIN Anthony |
| Intégration des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants dans le RIFSSEEP - Evolution du régime indemnitaire de la Police Municipale | AEBISCHER Elise |
| Aide aux Secours attribués aux agents - Aide complémentaire au Comité des oeuvres sociales - Avenant n°1 à la convention 2023-2026 | VIGNOT Anne |
| Aide à l'Amicale sportive territoriale Bisontine | AEBISCHER Elise |
| Direction Habitat, Logement et Accueil des Gens du Voyage - Mise à disposition partielle de Grand Besançon Métropole au profit de la Ville de Besançon | AEBISCHER Elise |
| Inclusion des personnes en situation d'handicap Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021-2023 Action Innovante « Mécénat de Compétences » | AEBISCHER Elise |
| Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée | AEBISCHER Elise |
| Correspondant Défense - Convention des liens entre la Ville de Besançon et les Armées | VIGNOT Anne |
| Relations avec les cultes - Modification des statuts de la congrégation des soeurs de la charité de Sainte Jeanne-Antide Thouret | AEBISCHER Elise |
| Soutien aux Congrès - Aide aux organisateurs - Cinquième répartition 2023 | VIGNOT Anne |
| Société d'Econoie Mixte loge.GBM - Adhésion au Groupe d'Intérêt Economique (GIE) Groupe 25 | POULIN Anthony |
| Aide à la Maison de l'Europe en Bourgogne - Franche-Comté - Avenant à la convention 2021-2023 | VIGNOT Anne |
| Aide à des projets internationaux - Deuxième attribution 2023 | GHARET Sadia |
| Société Publique Locale Territoire 25 Augmentation de capital | POULIN Anthony |
| Action économique et Aménagement du territoire - Société d'Economie Mixte SEDIA - Modification des statuts de deux Sociétés Civiles de Construction Vente (SCCV) - Rapport pour information | POULIN Anthony |
| Action Coeur de Ville - Attribution d'aides dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) | POULIN Anthony |
| Aménagement du territoire Projet urbain Saint-Jacques Arsenal Concession d'aménagement Société Pulique Locale Territoire 25 Garantie de la Ville de Besançon auprès de la Caisse Des Dépôts et Consignations | POULIN Anthony |
| Aménagement du territoire Projet urbain Saint-Jacques Arsenal - Transfert de domanialité publique entre le Centre Hospitalier Universitaire Jean Minjoz et la Ville de Besançon : Biens patrimoniaux, Cour Saint-Etienne et coursives | POULIN Anthony |
| Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Recours à la procédure de déclassement anticipé du domaine public pour des projets de cession et de résidentialisation | POULIN Anthony |
| Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Modalités de soutien financier de la Ville de Besançon aux opérations de résidentialisation | POULIN Anthony |
| Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Convention constitutive d'un groupement de commandes de travaux pour les espaces publics et résidentiels des Epoisses | POULIN Anthony |
| Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Quartier d'Excellence Numérique - Phase de mise en oeuvre : Convention financière avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) et la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) et accord de consortium - Avenant N°1 | LAROPPE Aurélien |
| Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2022 | POULIN Anthony |
| Quartier des Hauts-du-Chazal - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan au 31 décembre 2022 | POULIN Anthony |
| Quartier durable Viotte - Concession d'aménagement - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2022 | POULIN Anthony |
| Quartier Durable Viotte - Concession d'aménagement Territoire 25 - Avenant n°3 | POULIN Anthony |
| Action économique Zone d'Activités Economiques Thomas Edison - Bilan de clôture de l'opération d'aménagement de terrains et clôture du budget annexe | POULIN Anthony |
| Action économique Zone d'Activités Economique Chateaufarine - Convention de reversement du produit de la taxe d'aménagement par Grand Besançon Métropole à la Ville de Besançon | POULIN Anthony |
| Cadre de vie Urbanisme Cession de délaissés de voirie à Habitat 25, - Rue Boissy d'Anglas | POULIN Anthony |
| Cession à Monsieur Thierry CAMPONOVO d'un terrain communal Situé Chemin des Echenoz Saint-Paul | POULIN Anthony |
| Rue Lavoisier - Déclassement du domaine public communal et cession au profit de la société JCA II | POULIN Anthony |
| Cadre de vie Urbanisme Déconstruction par ADOMA de 9 pavillons sis rue des Saint-Martin | POULIN Anthony |
| Programme Local de l'Habitat (PLH) Avis du Conseil Municipal sur le projet arrêté | POULIN Anthony |
| Habitat Conclusion de baux emphytéotiques avec Loge.GBM pour 4 immeubles du Centre-Ville de Besançon - Rue Bersot, Grande Rue, Rue d'Arènes et Place Victor Hugo | CHAUVET Annaïck |
| Autorisation signer l'accord-cadre pour la mise en place du tri des déchets sur l'espace public | ZEHAF Marie |
| Inclusion des personnes en situation de handicap - Programme de mise en accessibilité des bâtiments municipaux - Demande de subvention | CHAUVET Annaïck |
| Fortifications Vauban UNESCO - Prospective pluriannuelle de travaux de restauration 2024 2028 - Approbation du programme de travaux - Passation de marché de Maîtrise d'oeuvre - Sollicitation de subventions | CHAUVET Annaïck |
| Plan Ecoles et Crèches : Réhabilitation lourde de l'école primaire Vieilles Perrières - Attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
| Plan Ecoles et Crèches : Etablissement d'Accueil des Jeunes Enfants des Orchamps - Déconstruction des bâtiments existants et construction d'une nouvelle crèche - Attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
| Plan Ecoles et Crèches : Ecoles maternelle et élémentaire Champagne - Déconstruction et construction d'une nouvelle école élémentaire et rénovation extension de l'école maternelle -Autorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre, et élection d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listes | CHAUVET Annaïck |
| Plan écoles et crèches : Ecoles maternelle et élémentaire Champagne - Déconstruction et construction d'une nouvelle école élémentaire et rénovation-extension de l'école maternelle - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
| Lutte contre la précarité énergétique - Projet démonstrateur : Besançon, territoire zéro exclusion énergétique | CHAUVET Annaïck |
| Lutte contre la précarité énergétique Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie (SLIME) : développement du dispositif et établissements de partenariats | CHAUVET Annaïck |
| Développement des énergies durables - Opération d'AutoConsommation Collective solaire photovoltaïque sur le patrimoine de la Ville de Besançon | CHAUVET Annaïck |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 mai 2023 | VIGNOT Anne |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | VIGNOT Anne |
| Modification du règlement intérieur de la Ville de Besançon | VIGNOT Anne |
| Comptes de Gestion 2022 de M. le Chef du Service de Gestion Comptable du Grand Besançon | POULIN Anthony |
| Compte Administratif 2022 | POULIN Anthony |
| Rapport 2022 sur la situation en matière de Développement Durable | POULIN Anthony |
| Affectation des résultats 2022 pour le budget principal et les budgets annexes | POULIN Anthony |
| Décision modificative n° 1-2023 | POULIN Anthony |
| Contrat "Territoires en Action" 2022-2028 avec la Région Bourgogne-Franche-Comté | POULIN Anthony |
| Citadelle Patrimoine Mondial - Saison estivale et création de jardins - Signature de trois conventions de mécénat | CHASSAGNE Aline |
| Information - Révision des périmètres des bureaux de vote à Besançon | AEBISCHER Elise |
| Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2023 | VIGNOT Anne |
| Habitat Jeunes Les Oiseaux et FJT La Cassotte - Versement des subventions 2023 | MICHEL Carine |
| Fonds de Participation des Habitants (F.P.H) | BERTAGNOLI Kévin |
| Avenant N°1 au contrat socle du Contrat Local de Santé Grand Besançon 2020-2024 signé le 16 janvier 2020 | SPICHER Gilles |
| Règlement intérieur du télétravail 2023 | AEBISCHER Elise |
| Création de 4 emplois au sein de la Direction de l'Education et un emploi à la Direction de la Petite Enfance - Actualisation de la liste des emplois permanents Ville de Besançon | AEBISCHER Elise |
| Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet) | AEBISCHER Elise |
| Congrès - Attribution de subventions - Quatrième répartition au titre de l'année 2023 | VIGNOT Anne |
| Pass découverte Bourgogne Franche-Comté - Avenant à la convention avec Bourgogne Franche-Comté Tourisme et la société OTIPASS | POULIN Anthony |
| Relations internationales - Attribution de subventions dans le cadre des Tandems Solidaires | GHARET Sadia |
| Relations internationales - Appel à projets de solidarité internationale ou d'éducation à la citoyenneté mondiale - Attribution de subventions - Année 2023 | VIGNOT Anne |
| Animations commerciales - Subvention pour le Troc des Chaprais 2023 | VIGNOT Anne |
| Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives | VIGNOT Anne |
| Attribution d'une subvention à l'association des jardins et vergers familiaux de Besançon et environs (AJVFBE) pour l'année 2023 | VIGNOT Anne |
| Vente de 40 logements et 30 garages propriétés de Néolia sis 6A et 6B rue Violet | POULIN Anthony |
| Acquisition d'une parcelle sise 18 avenue de la Vaîte | POULIN Anthony |
| Acquisition de terrains situés chemin du Fort de Planoise et aux Equeugniers | POULIN Anthony |
| Plan local d'urbanisme intercommunal - Projet d'aménagement et de développement durables (PADD) | POULIN Anthony |
| Déclassement rétroactif de la propriété bâtie 266, rue de Dole | POULIN Anthony |
| Projet urbain de Grette-Brûlard-Polygones - Bilan des concertations préalables au titre du projet et de la mise en compatibilité du PLU | POULIN Anthony |
| Avenant 3 au Marché public de Maîtrise d'oeuvre pour les espaces publics du quartier Saint-Jacques Arsenal - Autorisation de signature de l'avenant n° 3 relatif à la mission de concertation | POULIN Anthony |
| Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs au 1er janvier 2024 | POULIN Anthony |
| Contrat de Ville - Dotation Politique de la Ville 2023 | VIGNOT Anne |
| Accord-cadre relatif aux missions de contrôle technique, de diagnostic et d'Assistance au Maître d'Ouvrage (AMO) pour des ouvrages de bâtiment et d'infrastructure - Autorisation de signer l'accord-cadre | CHAUVET Annaïck |
| Accord-cadre relatif aux prestations de sécurité et protection de la santé des travailleurs (SPS) sur les travaux réalisés dans les bâtiments communaux et chantiers BTP - Autorisation de signer l'accord-cadre | CHAUVET Annaïck |
| Accord-cadre relatif aux des prestations de vérifications périodiques des installations électriques, des moyens de secours et vérification triennale des systèmes de sécurité et d'incendie (SSI) - Autorisation de signer l'accord-cadre | CHAUVET Annaïck |
| Convention de partenariat au titre des équipements énergétiques entre la Ville de Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon (CCAS) | CHAUVET Annaïck |
| Mise à disposition d'un animateur de Vesontio Sport et signature d'une convention | CAULET Claudine |
| Convention entre la Ville de Besançon et le Conseil Départemental du Doubs - accueil des enfants inscrits au périscolaire de l'école Cologne à la demi-pension du collège Diderot | CAULET Claudine |
| Modernisation du service public municipal de la petite enfance - Actualisation du règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant | CAULET Claudine |
| Groupement de commandes pour l'acquisition et la maintenance de matériels électroménagers - Autorisation de signature des accords-cadres | CAULET Claudine |
| Subventions de fonctionnement 2023 et soldes des subventions d'équipement 2023 au CDN, Les 2Scènes, l'ISBA, L'OVH, La Rodia | VIGNOT Anne |
| Subventions à des associations culturelles - Troisième attribution 2023 | CHASSAGNE Aline |
| Soirée de clôture Mardis des rives | CHASSAGNE Aline |
| Emergences - Première session 2023 | CHASSAGNE Aline |
| Association Côté Cour - Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2023-2024-2025 avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Bourgogne Franche-Comté (Ministère de la Culture) et le Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté, Convention financière annuelle 2023 | CHASSAGNE Aline |
| Subventions associations sportives | GHEZALI Abdel |
| Subventions au sport de haut niveau | GHEZALI Abdel |
| Vital'été 2023 | GHEZALI Abdel |
| Tarifs complémentaires piscines Port-Joint et Besançon-Chalezeule | GHEZALI Abdel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 avril 2023 | VIGNOT Anne |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | VIGNOT Anne |
| Désignation de référents déontologues des élus locaux - Adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion du Doubs | VIGNOT Anne |
| Adaptation au changement climatique - Plan Sécheresse de la Ville | VIGNOT Anne |
| Présentation des projets lauréats de la saison 1 du budget participatif | BERTAGNOLI Kévin |
| Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Ville de Besançon Création d'un emploi de rédacteur et suppression d'un emploi d'attaché au sein de la Direction du Patrimoine Historique | AEBISCHER Elise |
| Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2023 | VIGNOT Anne |
| Accords-cadres pour l'impression, la distribution et la régie publicitaire des magazines de la Ville de Besançon et du Grand Besançon Autorisation de signature | VIGNOT Anne |
| NPNRU Planoise Déconstruction de 3 immeubles de Néolia sis 2,4,6 rue de Savoie | POULIN Anthony |
| Acquisition à la SAFER Bourgogne Franche-Comté de terrains situés chemin des Journaux | POULIN Anthony |
| Ilot Pompiers - Signature d'une convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier Doubs BFC | POULIN Anthony |
| Révolution végétale - Démarche participative pour le projet de végétalisation de la place de la Révolution | BRAUCHLI Fabienne |
| Groupement de commandes pour la fourniture du Gaz Naturel et ses services associés - Autorisation de signature des marchés publics | CHAUVET Annaïck |
| Direction Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 2023 | CHAUVET Annaïck |
| Construction de serres botaniques - consolidation du plan de financement - Subventions FEDER | CHAUVET Annaïck |
| Plan Ecoles et Crèches : Réhabilitation lourde de l'établissement d'accueil du jeune enfant de Saint-Ferjeux - Approbation du programme et de l'enveloppe prévisionnelle des travaux | CHAUVET Annaïck |
| Plan Ecoles et Crèches : Réhabilitation lourde de l'école primaire Condorcet - Approbation du programme et de l'enveloppe prévisionnelle des travaux | CHAUVET Annaïck |
| Plan Ecoles et Crèches : Réhabilitation lourde de l'école élémentaire Paul Bert - Attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
| Plan Ecoles et Crèches : Rénovation énergétique de l'école élémentaire Viotte - Signature d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
| Travaux d'entretien, de grosses réparations et de réaménagements dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du CCAS - Autorisation de signature de l'accord-cadre | CHAUVET Annaïck |
| Convention de délégation pour l'organisation des navettes scolaires par la Ville de Besançon | CAULET Claudine |
| Subvention à des séjours scolaires | CAULET Claudine |
| Partenariat avec France Active Franche Comté dans le cadre de la structuration et la mise en oeuvre du tiers-lieu jeunesse | CAULET Claudine |
| Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2023 | GHEZALI Abdel |
| Fête de la musique 2023 | CHASSAGNE Aline |
| Subventions à des associations culturelles - Deuxième attribution 2023 | CHASSAGNE Aline |
| Convention d'accueil entre la Ville de Besançon et l'Université de Franche-Comté pour l'accueil d'une chercheuse au musée des beaux-arts et d'archéologie | CHASSAGNE Aline |
| Subventions associations sportives | GHEZALI Abdel |
| Concession de service public ALSH avec les Francas du Doubs - Avenant n° 5 - Substitutions temporaires de locaux | MICHEL Carine |
| Tarifs pour la saison 2023/2024 des Maisons de quartier et Établissements de vie sociale municipaux | MICHEL Carine |
| Subventions Animation de quartiers - 1ère attribution 2023 | MICHEL Carine |
| Avenant à la convention de partenariat afférente au Centre de Vaccination de BESANCON | SPICHER Gilles |
| Motion de soutien aux organismes logeurs présents sur le territoire de la ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole | VIGNOT Anne |
| Motion relative à une réglementation européenne interdisant les substances toxiques pour la santé et l'environnement | VIGNOT Anne |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 01 - Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2023 | VIGNOT Anne |
| 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | VIGNOT Anne |
| 03 - Désignation d'une représentante au sein de l'Agence d'urbanisme Besançon Centre Franche-Comté (AudaB) | VIGNOT Anne |
| 04 - Budget Primitif 2023 | POULIN Anthony |
| 05 - Fixation des taux de fiscalité directe pour 2023 | POULIN Anthony |
| 06 - Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2023 - Programme de travaux | CHAUVET Annaïck |
| 07 - Biodiversité et Espaces Verts - Tranches annuelles 2023 - Programme de travaux | BRAUCHLI Fabienne |
| 08 - Espaces sportifs de plein air - Tranches annuelles 2023 - Programme de travaux | GHEZALI Abdel |
| 09 - Analyse des Besoins Sociaux 2022 | WANLIN Sylvie |
| 10 - Contrat de Ville - 1ère Programmation Appel à projets 2023 | VIGNOT Anne |
| 11 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 | POULIN Anthony |
| 12 - Opérations Immobilières réalisées en 2022 par la Ville de Besançon - Rapport de Synthèse | POULIN Anthony |
| 13 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur les parcelles communales EP n° 203, 241, 276, 300, 370 et 372 situées Rue Van Gogh | CHAUVET Annaïck |
| 14 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale EI 0078 - complexe sportif Michel Vautrot | CHAUVET Annaïck |
| 15 - Instauration d'une servitude de canalisation au profit d'Enedis sur la parcelle communale EK 308 rue Blaise Pascal | CHAUVET Annaïck |
| 16 - Rénovation-extension de l'école primaire Jean Boichard - Approbation du programme, de l'enveloppe prévisionnelle et autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
| 17 - Réhabilitation lourde de l'école élémentaire Jean Macé - Approbation du programme, de l'enveloppe prévisionnelle et autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
| 18 - Convention annuelle d'objectif 2023 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne-Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2019-2024 | BRAUCHLI Fabienne |
| 19 - Convention avec le département et Grand Besançon Métropole sur une aide à l'entretien des sentiers pédestres de niveau 2 | BRAUCHLI Fabienne |
| 20 - Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers : rôle d'affouage 2023 | BRAUCHLI Fabienne |
| 21 - Autorisation de lancement de la procédure de passation d'un contrat de concession pour le déploiement du projet de solarisation Planoise Solaire et création d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon, GBM et les bailleurs sociaux | CHAUVET Annaïck |
| 22 - Groupement de commandes pour la fourniture de plaquettes de bois - Autorisation de signature de l'accord-cadre | CHAUVET Annaïck |
| 23 - Réseau de chaleur Besançon OUEST-Cogénération ENGIE. Avenant au Bail Emphytéotique Administratif | CHAUVET Annaïck |
| 24 - Cessions de véhicules et matériels divers | CHAUVET Annaïck |
| 25 - Signature d'une convention de dons d'archives privées provenant de la loge maçonnique de Besançon | CHASSAGNE Aline |
| 26 - Conventions de collecte de dons et de financement des travaux de la Fondation du Patrimoine pour la restauration de l'orgue de Saint-Ferjeux | CHASSAGNE Aline |
| 27 - Chantier de jeunes à la Citadelle 2021-2024- Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et Moyse Développement | CHASSAGNE Aline |
| 28 - Signature de deux conventions de mécénat avec le groupe Caisse des Dépôts et la fondation Evole Energies dans le cadre du projet Jardins de la Citadelle | CHASSAGNE Aline |
| 29 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'Institut national d'histoire de l'art (INHA) pour la réalisation de l'exposition Chorégraphies au musée des beaux-arts et d'archéologie | CHASSAGNE Aline |
| 30 - Subventions à des associations culturelles - Première attribution 2023 | CHASSAGNE Aline |
| 31 - Subvention à l'ESN Besançon "ça me dit l'international" | CAULET Claudine |
| 32 - Convention-cadre entre la Ville de Besançon et l'association Antenne Petite Enfance | CAULET Claudine |
| 33 - Convention cadre entre la Ville de Besançon et l'association La Maison Verte | CAULET Claudine |
| 34 - Subventions aux associations sportives | GHEZALI Abdel |
| 35 - Lieux d'accueil enfants parents (LAEP) - Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et Accueils Jeunes (AJ) - Subventions 2023 - Acomptes | MICHEL Carine |
| 36 - Attribution de subventions d'investissement aux Maisons de quartier associatives | MICHEL Carine |
| 37 - Maisons de quartier associatives - Subventions de fonctionnement 2023 | MICHEL Carine |
| 38 - Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB) | MICHEL Carine |
| 39 - Demande d'agrément CAF pour la création d'un Espace de Vie Sociale Quartier de Saint-Claude | MICHEL Carine |
| 40 - Subvention à l'association Accueil Familles Pergaud | CYPRIANI Benoît |
| 41 - SEM Sedia - Modification des statuts d'une filiale et création d'une filiale | POULIN Anthony |
| 42 - Société d'Economie Mixte (SEM) Micropolis - Avance en compte courant - Prolongation de la convention | POULIN Anthony |
| 43 - Maintien opérationnel en situation dégradée des services de la Ville de Besançon, du Centre Communal d'Action sociale et la Communauté Urbaine du Grand Besançon Métropole | AEBISCHER Elise |
| 44 - Actualisation de la liste des emplois permanents : création de 13 emplois | AEBISCHER Elise |
| 45 - Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles pour son projet « Où est Angela ? » | AEBISCHER Elise |
| 46 - Soutien au CIDFF (Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles) - Action de la permanence d'accès aux droits pour les femmes et les familles et informations juridiques générales à l'Espace Simone de Beauvoir | AEBISCHER Elise |
| 47 - Soutien à l'association Solidarité Femmes Besançon pour son Lieu d'Accueil d'Ecoute et d'Orientation (LAEO) et son accueil de jour à destination des femmes victimes de violences conjugales | AEBISCHER Elise |
| 48 - Soutien à l'association Nouvel Esprit LGBTQ+ pour ses actions dans le cadre de la journée internationale de lutte contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie le 17 mai | AEBISCHER Elise |
| 49 - Accord-cadre pour la réalisation de supports audiovisuels de la Ville de Besançon, du Grand Besançon et du CCAS de Besançon - Autorisation de signature | VIGNOT Anne |
| 50 - Congrès - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 2023 | AEBISCHER Elise |
| 51 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Année 2023 | POULIN Anthony |
| 52 - Motion relative à la réforme de la Police Judiciaire en France déposée par les groupes EELV-Société Civile, Parti Socialiste, Parti Communiste, Générations et À Gauche Citoyens ! de la Majorité municipale | VIGNOT Anne |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 décembre 2022 | VIGNOT Anne |
| 02. Installation d'un nouveau Conseiller Municipal et modification des représentations dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| 03. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | VIGNOT Anne |
| 04. Demande de protection fonctionnelle de Mme la Maire | GHEZALI Abdel |
| 05. Subvention exceptionnelle à l'association Pompiers d'Urgence Internationale (PUI) | VIGNOT Anne |
| 06. Relations Internationales - 60ème anniversaire du Traité de l'Elysée Déclaration | GHARET Sadia |
| 07. Orientations Budgétaires 2023 | POULIN Anthony |
| 08. Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes | AEBISCHER Elise |
| 09 - Validation du programme de gros entretien et de renouvellement (GER) et du programme de requalification et de création de voirie et du programme investissement éclairage public - Besançon | CYPRIANI Benoît |
| 10. Bilan de la Commission Consultative des Services Publics Locaux 2022 | GHEZALI Abdel |
| 11. Equipements sportifs - Aménagement d'un terrain de football synthétique sur le complexe sportif "Henri Joran" de Velotte | GHEZALI Abdel |
| 12. Subventions à des associations sportives | GHEZALI Abdel |
| 13. Direction Citadelle - Projet Citamix 2023 | CHASSAGNE Aline |
| 14. Convention de donation d'objets mobiliers de l'ancien hôpital Saint-Jacques pour les institutions muséales de la Ville de Besançon | CHASSAGNE Aline |
| 15. Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et la Caisse des dépôts | CHASSAGNE Aline |
| 16. Désignation d'un représentant de la Ville au sein de la Fondation Bertrand Scheck | CHASSAGNE Aline |
| 17. Accord de consortium - Projet Chronospedia | CHASSAGNE Aline |
| 18. Subventions à des séjours scolaires | GHEZALI Abdel |
| 19. Préparation de la rentrée 2023-2024 - Fonctionnement des services d'accueil périscolaire | CAULET Claudine |
| 20. Préparation de la rentrée scolaire 2023-2024 - Evolution des périmètres scolaires | CAULET Claudine |
| 21. Tarification sociale des services périscolaires et tarifs de la fourniture de repas livrés aux centres de loisirs - rentrée scolaire 2023-2024 | CAULET Claudine |
| 22. Bilan 2022 du Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) et modification de l'âge d'attribution du Ticket Jeunes BAFA | MICHEL Carine |
| 23. Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilan 2022 et perspectives 2023 | MICHEL Carine |
| 24. Approbation des conventions relatives aux renouvellements des agréments « Centres sociaux » des Maisons de quartier Grette-Butte et Planoise | MICHEL Carine |
| 25. Subvention Carnaval 2023 au Comité des Fêtes | BERTAGNOLI Kévin |
| 26. Mise en oeuvre des projets et actions du Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 2022-2023 | WANLIN Sylvie |
| 27. Pacte pour l'émancipation de la jeunesse de planoise | SPICHER Gilles |
| 28. Etat des indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de Besançon | VIGNOT Anne |
| 29. Nouvelles modalités de remboursement des frais liés à la formation des élus | VIGNOT Anne |
| 30. Bilan de la formation des Conseillers Municipaux de la Ville de Besançon pour l'année 2022 | VIGNOT Anne |
| 31. Ressources budgétaires - Tarifs Direction Sécurité et Tranquillité Publique - Rectification d'une erreur matérielle dans le rapport de décembre (XI - Autorisations de voirie) | VIGNOT Anne |
| 32. Validation des rapports de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) | POULIN Anthony |
| 33. Liste des Emplois Permanents au 1er janvier 2023 | AEBISCHER Elise |
| 34. Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles pour la journée internationale des droits des femmes le 8 mars | AEBISCHER Elise |
| 35. Soutien à la Fédération Léo Lagrange Centre Est dans le cadre de la semaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme (SECRA) du 20 au 26 mars 2023 | AEBISCHER Elise |
| 36. Congrès - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 2023 | AEBISCHER Elise |
| 37. Convention pluriannuelle avec l'Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon (OTC) 2023-2024-2025 | POULIN Anthony |
| 38. Convention d'application annuelle avec l'office de tourisme et des Congrès du Grand Besançon (OTC) pour l'année 2023 | POULIN Anthony |
| 39. Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | GHARET Sadia |
| 40. Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | GHARET Sadia |
| 41. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon : attribution d'aides financières | POULIN Anthony |
| 42 - Equipement numérique des Ecoles Elémentaires - Autorisation de lancement de l'opération | CHAUVET Annaïck |
| 43 - Projet NEOLIA- Reconversion ex site « MOUNIE » sur la commune de Besançon - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | POULIN Anthony |
| 44 - Acquisition à la « Fondation Pluriel » d'un terrain situé chemin de la Chaille | POULIN Anthony |
| 45 - Consolidation d'un corridor écologique - Acquisition à l'indivision Chapuis d'un terrain situé chemin de la Providence | POULIN Anthony |
| 46 - Cession à la SCI Toma de la parcelle cadastrée section HL n° 374 située rue de l'Epitaphe | POULIN Anthony |
| 47 - Site de Port Joint - 2, rue de Chardonnet - Régularisations foncières avec l'Etat-Voies Navigables de France | POULIN Anthony |
| 48 - Cession de terrains communaux situés rue Thomas Edison à la société JCA II | POULIN Anthony |
| 49 - Cession à Grand Besançon Métropole (GBM) des parcelles cadastrées section DT n° 73, 75, 76, 89 et 91 situées rue de la Grette | POULIN Anthony |
| 50 - Inscription d'itinéraires de randonnées au Plan Départemental des itinéraires de promenades et randonnées du Doubs (PDIPR) | BRAUCHLI Fabienne |
| 51 - Accord-cadre relatif à des interventions sur le patrimoine arboré de la Ville de Besançon et en lien avec le patrimoine Vauban : Autorisation de passer et de signer l'accord-cadre | BRAUCHLI Fabienne |
| 52 - Engagement de la commune de Besançon dans un projet d'Association Foncière Pastorale Autorisée et engagement à l'acquisition des parcelles de propriétaires ayant fait valoir leur droit à délaissement | BRAUCHLI Fabienne |
| 53 - Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers - Campagne d'affouage 2023 | BRAUCHLI Fabienne |
| 54 - Convention annuelle d'objectif 2023 avec France Nature Environnement 25 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin En application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2020-2023 | BRAUCHLI Fabienne |
| 55 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur les parcelles communales IX 3,5 et 57 Chemin du fort de Bregille | CHAUVET Annaïck |
| 56 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale DP 24 Chemin de Halage Casamène | CHAUVET Annaïck |
| 57 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale EO 276 rue de Fribourg | CHAUVET Annaïck |
| 58 - Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur les parcelles communales IV 87 et KN 131 Chemin de la Bro à Besançon | CHAUVET Annaïck |
| 59 - Plan Ecoles : Groupe Scolaire la Butte - Rénovation extension de la Maternelle et reconstruction de la restauration scolaire - Choix du lauréat, attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
| 60. Voeu municipal contre la réforme des retraites, déposé par les groupes politiques Europe Ecologie Les Verts - Société Civile, Parti Socialiste, Parti Communiste Français, Génération-S, A Gauche Citoyens, de la majorité municipale | VIGNOT Anne |
Description de l'API
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | |||
| json | ||||
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | |||
| xsd | ||||
| xml |
Aperçu des données
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |