Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
- CSV
- JSON
- XSD
- XML
- Administration
- Actes - Délibérations
Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2022
2022
Recherche par mot clé et par date
Vidéo du conseil| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | 01. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 novembre 2022 | VIGNOT Anne |
| 02. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | VIGNOT Anne |
| 03. Exercice 2022 - Décision Modificative n° 3 | VIGNOT Anne |
| 04. Exercice 2023 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2023 | VIGNOT Anne |
| 05. Exercice 2023 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée à Mme la Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | VIGNOT Anne |
| 06. Ressources budgétaires pour 2023 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | VIGNOT Anne |
| 07. Projet urbain St-Jacques Arsenal - Concession d'aménagement confiée à la SPL Territoire 25 | VIGNOT Anne |
| 08; Dénomination de la Cour d'Honneur du futur quartier Saint-Jacques Arsenal : Paulette GUINCHARD | CHASSAGNE Aline |
| 09. Rapport annuel d'accessibilité 2021 | WANLIN Sylvie |
| 10. Renouvellement des agréments « Centres sociaux » des Maisons de quartier Grette-Butte et Planoise | MICHEL Carine |
| 11. Concession de service public ALSH et animation enfance/jeunesse - Avenant n° 4 avec les Francas du Doubs | MICHEL Carine |
| 12. Subventions Vie associative - 2ème attribution 2022 | MICHEL Carine |
| 13. Subvention en faveur d'EMMAUS pour le financement de la création d'un bâtiment de tri et d'aménagement d'ateliers | VIGNOT Anne |
| 14. Subvention en faveur de la Maison des Familles pour le financement de l'équipement de son nouvel espace d'hébergement | VIGNOT Anne |
| 15. ASEP - Subvention exceptionnelle de fonctionnement | MICHEL Carine |
| 16. Télétravail 2022 - Avenant n° 2 au règlement intérieur du télétravail | VIGNOT Anne |
| 17. Mise à jour et ajustements du règlement du temps de travail | VIGNOT Anne |
| 18. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de deux emplois d'adjoint territorial d'animation (animateur périscolaire en charge d'enfants à besoins particuliers) à la Direction de l'Education | VIGNOT Anne |
| 19. Revalorisation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminée | VIGNOT Anne |
| 20. Comité des uvres Sociales - Renouvellement de la convention 2023-2026 | VIGNOT Anne |
| 21. Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire du CCAS auprès de la Ville de Besançon | VIGNOT Anne |
| 22. Evolution du Forfait Mobilités Durables et de la participation aux abonnements de transports en commun | VIGNOT Anne |
| 23. Dérogations au repos dominical des salariés du commerce pour 2023 | VIGNOT Anne |
| 24. Animations commerciales de fin d'année 2022 - Attribution de subventions aux associations | VIGNOT Anne |
| 25. Organisation du Marché de Noël par l'Office de Commerce et de l'Artisanat de Besançon - Subvention et modalités d'occupation du domaine public | VIGNOT Anne |
| 26. Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | GHARET Sadia |
| 27. Soutien à l'association Solidarité Femmes pour la journée internationale de lutte contre les violences exercées à l'encontre des femmes le 25 novembre | VIGNOT Anne |
| 28. Plan Ecoles/Crèches : EAJE des Orchamps - Déconstruction des bâtiments existants et construction d'une nouvelle crèche - Autorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre et élection d'une CAO spécifique - Conditions de dépôt des listes | CHAUVET Annaïck |
| 29. Plan Ecoles/Crèches : EAJE des Orchamps - Déconstruction des bâtiments existants et construction d'une nouvelle crèche - Election des membres de la CAO spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
| 30. Planoise : Complexe sportif Diderot - Construction d'un nouvel équipement et restructuration du gymnase existant - Choix du lauréat, attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre | GHEZALI Abdel |
| 31. Convention Territoriale globale avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs | VIGNOT Anne |
| 32. Projet Grette-Brûlard-Polygones - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Définition des objectifs et modalités des concertations préalables au titre du projet et de la mise en compatibilité du PLU | VIGNOT Anne |
| 33. Cession à Grand Besançon Métropole (GBM) de la parcelle cadastrée section LR n° 18 (site ex-station Oil France) 3 rue du Luxembourg | VIGNOT Anne |
| 34. Eco-quartier des Vaîtes - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) au 10 octobre 2022 - Bilan financier au 31 décembre 2021 | VIGNOT Anne |
| 35. Plan national « Abeille, sentinelle de l'environnement » rucher de Besançon - Renouvellement de la convention de suivi et attribution de subvention à l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF) | BRAUCHLI Fabienne |
| 36. Forêts communales : programme et destination des coupes de bois - programme des travaux de gestion forestière - Année 2023 | BRAUCHLI Fabienne |
| 37. Parcours éco-citoyens pour la transition - Subvention d'aide au transport de classes pour l'année scolaire 2022-2023 | BRAUCHLI Fabienne |
| 38. Parcours culturels élémentaires - Année scolaire 2022-2023 - Subventions aux organisateurs | GHEZALI Abdel |
| 39. Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 2021 | VIGNOT Anne |
| 40. Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à GBM dans le cadre des travaux de voirie | VIGNOT Anne |
| 41. Convention de mise à disposition de services municipaux à la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole | CYPRIANI Benoît |
| 42. La Rodia - Le Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - L'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - L'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon - Les Deux-Scènes - Scène Nationale de Besançon - Subventions de fonctionnement 2023 - Versement d'acomptes - Subventions exceptionnelles 2022 | VIGNOT Anne |
| 43. Association Côté Cour - Convention annuelle de subventionnement 2022 | CHASSAGNE Aline |
| 44. Subventions à des associations culturelles | CHASSAGNE Aline |
| 45. Emergences - Quatrième attribution 2022 | CHASSAGNE Aline |
| 46. Projet de jardins à la Citadelle - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations | CHASSAGNE Aline |
| 47. Marché d'approvisionnement en livres et fournitures scolaires des écoles publiques de Besançon et de certaines directions municipales - Autorisation de signature du marché | CAULET Claudine |
| 48. Groupement de commandes pour la fourniture de produits d'entretien - Autorisation de signature du marché | CAULET Claudine |
| 49. Subventions à des séjours scolaires | GHEZALI Abdel |
| 50. Subventions aux associations sportives | GHEZALI Abdel |
| 51. Centre International de Séjour - Reconduction du cadre contractuel | CAULET Claudine |
| 52. Motion relative au « Mécanisme d'amortisseur électricité » déposée par les groupes politiques EELV-SC, Parti Socialiste, Parti Communiste Français, Génération-S, À Gauche Citoyens de la majorité municipale | VIGNOT Anne |
| 53. Motion relative à l'amélioration du réseau ferroviaire desservant la Ville de Besançon et son Agglomération Grand Besançon Métropole déposée par les groupes politiques EELV-SC, Parti Socialiste, Parti Communiste Français, Génération-s, A Gauche Citoyens de la Majorité Municipale | VIGNOT Anne |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 01 - Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2022 | VIGNOT Anne |
| 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | VIGNOT Anne |
| 03 - Contrat de Ville - Appel à projets 2022 - Dernière Programmation | POULIN Anthony |
| 04 - Contrat de Ville - Prorogation du Contrat-Cadre et des conventions GUSP et TFPB avec les bailleurs sociaux pour l'année 2023 | POULIN Anthony |
| 05 - Signature Charte engagement EcoQuartier de Planoise | POUJET Yannick |
| 06 - Education et Politique de la Ville - Cité éducative de Planoise | POUJET Yannick |
| 07 - Parcours culturels Maternels - Deuxième année - Expérimentation sur le quartier Planoise - Subventions aux organisateurs 2022-2023 | GHEZALI Abdel |
| 08 - SEM Aktya - Création d'une SCI - Projet La City BB5 ex ARS | POULIN Anthony |
| 09 - Exercice 2022 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | POULIN Anthony |
| 10 - Personnel communal - Modification de la convention mutualisée des cadres d'astreinte | AEBISCHER Elise |
| 11 - Contrat de concession de service public - Crématorium de Besançon Groupe OGF - Année 2021 | AEBISCHER Elise |
| 12 - Contrat de concession de service public - Casino de Besançon - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Rapport 2021 | CHASSAGNE Aline |
| 13 - Congrès - Attribution de subvention - Sixième répartition au titre de l'année 2022 | AEBISCHER Elise |
| 14 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'aide financière | POULIN Anthony |
| 15 - Relations internationales - Festival des Solidarités (Festisol) - Attribution de subventions | GHARET Sadia |
| 16 - Bail emphytéotique au profit de M. Geoffrey VIENET, Chemin des prés de Vaux | CHAUVET Annaïck |
| 17 - Convention annuelle d'objectifs 2022 avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin en application de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2018-2022 | BRAUCHLI Fabienne |
| 18 - Consolidation d'un corridor écologique - Acquisition au Conseil Départemental du Doubs de terrains situés au lieudit "La Clairière" | POULIN Anthony |
| 19 - Pôle Viotte - Secteur Sud - Echange de domanialité publique entre la Ville et la Société Anonyme (SA) Gares et Connexions | POULIN Anthony |
| 20 - Subventions à des associations sportives | GHEZALI Abdel |
| 21 - Etablissements culturels - Rapports d'activité 2021 | CHASSAGNE Aline |
| 22 - Subvention à l'association MJC Palente-Orchamps | CHASSAGNE Aline |
| 23 - Musée des beaux-arts et d'archéologie - Convention de mécénat avec la SMCI et le Cercle Pâris | CHASSAGNE Aline |
| 24 - Convention entre la Ville de Besançon et Vesontio Sports - Mise à disposition d'un animateur | AEBISCHER Elise |
| 25 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subvention 2021 | MICHEL Carine |
| 26 - Contrat de concession de service public Gestion d'accueil de loisirs sans hébergement et de projets d'animation Enfance/Jeunesse - Les Francas du Doubs - Année 2021 | MICHEL Carine |
| 27 - Concession de service public ALSH - Avenant n° 3 avec les Francas du Doubs | MICHEL Carine |
| 28 - Adhésion au Réseau national des maisons des associations | MICHEL Carine |
| 29 - Assemblée des Sages - Renouvellement de l'instance participative ouverte aux personnes de plus de 60 ans | BERTAGNOLI Kévin |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 1. Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2022 | VIGNOT Anne |
| 2. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | VIGNOT Anne |
| 3. Désignations de représentations de la Ville dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| 4. Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association Fabrique Numérique Besançon et désignation de son représentant au sein de la structure | VIGNOT Anne |
| 5. Plan de Rénovation des Ecoles : Ecole primaire Vieilles Perrières - Réhabilitation lourde de l'école primaire Vieilles Perrières - Autorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre, et élection d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listes | CHAUVET Annaïck |
| 6. Plan de Rénovation des Ecoles : Ecole primaire Vieilles Perrières - Réhabilitation lourde de l'école primaire Vieilles Perrières - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
| 7. Consultation publique pour l'ajout de sites bisontin au réseau Natura 2000 "moyenne vallée du Doubs" | BRAUCHLI Fabienne |
| 8. Convention de subvention entre l'Agence de l'Eau, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, le Syndicat Mixte du Marais de Saône et la Chambre du Commerce et de l'Industrie Saône-Doubs | BRAUCHLI Fabienne |
| 9. Décision modificative n° 2-2022 | POULIN Anthony |
| 10. Acquisition à la "Fondation Pluriel" d'un terrain situé chemin de la Chaille | POULIN Anthony |
| 11. Cession de terrains communaux situés rue Arrachart à Mme Hélène NICOLAS et M. Lucas MEZZAVILLA | POULIN Anthony |
| 12. Cession à Loge.Gbm de la parcelle cadastrée section BK n° 246 située rue Blum | POULIN Anthony |
| 13. Projet Grette-Brûlard-Polygones - Organisation des concertations préalables au titre du Projet et de la mise en compatibilité du PLU - Saisine de la CNDP | POULIN Anthony |
| 14. Bâtiments municipaux - Agenda d'accessibilité Programmée - Intégration de six établissements recevant du public | CHAUVET Annaïck |
| 15. Bâtiments municipaux - Participation financière à l'étude de diagnostic et de faisabilité sous Maîtrise d'Ouvrage du Département du Doubs pour la réhabilitation de la salle des actes du collège Victor HUGO à Besançon - Signature de la convention | CHAUVET Annaïck |
| 16. Accord-cadre pour l'acquisition de balayeuses de voirie électriques - Autorisation de signature | CHAUVET Annaïck |
| 17. Subventions aux associations sportives | GHEZALI Abdel |
| 18. Subventions au sport de Haut Niveau Individuel | GHEZALI Abdel |
| 19. Prolongation convention occupation du Domaine Public - Centre équestre | GHEZALI Abdel |
| 20. Dénomination d'une rue Julie et Victor Considerant | CHASSAGNE Aline |
| 21. Autorisation de recueil d'archives orales autour du conflit LIP | CHASSAGNE Aline |
| 22. Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec la Bibliothèque Nationale de France | CHASSAGNE Aline |
| 23. Convention Pass Culture | CHASSAGNE Aline |
| 24. Acquisition d'un lavis à l'aquarelle de Pierre-Adrien Pâris | CHASSAGNE Aline |
| 25. Emergences - Troisième attribution 2022 | CHASSAGNE Aline |
| 26. Subventions à des associations culturelles | CHASSAGNE Aline |
| 27. Mise en oeuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles (scolarisation à 2 ans) - Demande de subvention par l'Association Antenne Petite Enfance | CAULET Claudine |
| 28. Projet d'emprunt du CCAS - Avis du Conseil Municipal | WANLIN Sylvie |
| 29. Subvention à France Victimes 25 pour le financement de l'Intervenant Social en Commissariat et en Gendarmerie | CYPRIANI Benoît |
| 30. Subventions aux associations à caractère médico-social - Attribution 2022 - Programmation annuelle | SPICHER Gilles |
| 31. Nouvelle possibilité pour les élus municipaux d'obtenir le paiement de tout ou partie des indemnités en Pive - Autorisation de signature de la convention | POULIN Anthony |
| 32. SEM Aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2021 | VIGNOT Anne |
| 33. SEM Sedia - Rapport de l'élu administrateur - Année 2021 | VIGNOT Anne |
| 34. SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2021 | VIGNOT Anne |
| 35. SEM Loge.GBM - Rapport de l'élu administrateur - Année 2021 | VIGNOT Anne |
| 36. SEM Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2021 | VIGNOT Anne |
| 37. Actualisation de la liste des emplois permanents | AEBISCHER Elise |
| 38. Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole | AEBISCHER Elise |
| 39. Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 2021-2023 - Action innovante « Mécénat de compétences » - Accompagnement à la valorisation des compétences d'agents | AEBISCHER Elise |
| 40. Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles - Demande de subvention pour le projet « Où est Angela ? » | AEBISCHER Elise |
| 41. Relations Internationales - Convention de partenariat avec le Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine (RCDP) concernant le programme de coopération JEREST 2022-2024 | VIGNOT Anne |
| 42. Convention avec l'agence CORADE et attribution d'une subvention dans le cadre de la coopération décentralisée avec Douroula - Délibération rectificative | VIGNOT Anne |
| 43. Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | VIGNOT Anne |
| 44. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'aides financières | POULIN Anthony |
| 45. Animations commerciales - Attribution de subvention à Récidev - Marché Solidaire de Noël | VIGNOT Anne |
| 46. Congrès - Attribution de subventions - Cinquième répartition au titre de l'année 2022 | AEBISCHER Elise |
| 47. "Motion relative au droit de vote aux élections municipales des personnes étrangères pouvant justifier d'un lien durable avec le territoire national" déposée par les Groupes Socialiste, EELV, Communiste, Générations et À Gauche Citoyens de la Majorité municipale | VIGNOT Anne |
| 48. "Motion Energie" déposée par le groupe des élus-es communistes, socialiste, Europe Ecologie Les Verts, Génération-S, A Gauche Citoyens | VIGNOT Anne |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 01. Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 mai 2022 | VIGNOT Anne |
| 02. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | VIGNOT Anne |
| 03. Désignations de représentations de la Ville dans différentes structures | VIGNOT Anne |
| 04. Bilan de la formation des Conseillers Municipaux de la Ville de Besançon pour l'année 2021 | VIGNOT Anne |
| 05. Dispositif permettant le maintien de la prime de fin d'année et nouvelle étape d'harmonisation des régimes indemnitaires | AEBISCHER Elise |
| 06. Compte de gestion 2021 de M. le Trésorier du Grand Besançon | POULIN Anthony |
| 07. Compte administratif 2021 | POULIN Anthony |
| 08. Affectation des résultats 2021 pour le budget principal et les budgets annexes | POULIN Anthony |
| 09. Décision modificative n° 1 - 2022 | POULIN Anthony |
| 10. Garantie d'emprunt - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de Besançon pour « uvre comtoise protect jeunes filles » | POULIN Anthony |
| 11. Rapport annuel Développement durable 2021 | POULIN Anthony |
| 12. Rapport d'activité 2021 du CCAS | WANLIN Sylvie |
| 13. Convention de coopération pluriannuelle Ville - CCAS | POULIN Anthony |
| 14. Convention de mise à disposition du site de la Malcombe pour l'accueil des Réfugiés Ukrainiens | VIGNOT Anne |
| 15. Vital'été 2022 | GHEZALI Abdel |
| 16. Subventions à des associations sportives | GHEZALI Abdel |
| 17. Subventions au Sport de Haut Niveau | GHEZALI Abdel |
| 18. Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) - Modification du règlement au 01/07/22 | MICHEL Carine |
| 19. Candidature de la Ville de Besançon au label 100 % Education Artistique et Culturelle | CHASSAGNE Aline |
| 20. Signature d'une convention de dons de documents autour de Louis Pergaud à la Bibliothèque municipale de Besançon | CHASSAGNE Aline |
| 21. Citadelle Patrimoine Mondial - Saison estivale 2022 - Signature d'une convention de mécénat avec Keolis Besançon Mobilités | CHASSAGNE Aline |
| 22. Accueil du public de la Citadelle - Signature d'une convention de partenariat avec le Centre Communal d'Action Sociale | CHASSAGNE Aline |
| 23. Emergences - Deuxième attribution 2022 | CHASSAGNE Aline |
| 24. Soirée de clôture Mardis des rives | CHASSAGNE Aline |
| 25. Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'ADAPEI du Doubs/ESAT de Morteau | CHASSAGNE Aline |
| 26. Direction Régie Autonome Personnalisée La Rodia | CHASSAGNE Aline |
| 27. Modernisation du service public municipal de la petite enfance : Révision du règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant | CAULET Claudine |
| 28. Projet Educatif de Besançon - Prolongation d'un an | CAULET Claudine |
| 29. Vie étudiante - Evénement de Rentrée « Bienvenue aux étudiants » - Subventions | CAULET Claudine |
| 30. Changement de dénomination du dispositif « pétitions citoyennes » qui prend le nom d'« initiatives citoyennes » et ajustement de la délibération d'origine en fixant les règles | BERTAGNOLI Kévin |
| 31. Habitat Jeunes Les Oiseaux et FJT La Cassotte - Versement des subventions 2022 | MICHEL Carine |
| 32. Mise en place d'un point de vaccination Covid au sein du service Promotion et Centre de Vaccination | SPICHER Gilles |
| 33. Subvention de fonctionnement de la Ville de Besançon à l'association ADDSEA Sauvegarde Bourgogne Franche-Comté (SPS et SI) pour les années 2022 à 2024 | CYPRIANI Benoît |
| 34. Application de la loi n° 2021-1109 du 24 août 2021, dite "Loi contre le séparatisme " aux contrats de concession de service public en cours - Avenants aux contrats de concession de la Ville de Besançon | VIGNOT Anne |
| 35. Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives | VIGNOT Anne |
| 36. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon: attribution d'une aide | VIGNOT Anne |
| 37. Relations internationales - Avenant à la convention de partenariat 2021-2023 entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté | VIGNOT Anne |
| 38. Relations internationales - Attribution de subvention pour un projet international « Eclaireuses et Eclaireurs Laïques de Franche-Comté » | VIGNOT Anne |
| 39. Relations internationales - Appel à projets de solidarité internationale ou d'éducation à la citoyenneté mondiale - Attribution de subventions - Année 2022 | VIGNOT Anne |
| 40. Relations internationales - Convention avec l'agence CORADE et attribution d'une subvention dans le cadre de la coopération décentralisée avec Douroula | VIGNOT Anne |
| 41. Relations internationales - Accord d'amitié européen | VIGNOT Anne |
| 42. Congrès - Attribution de subvention - Quatrième répartition au titre de l'année 2022 | CHASSAGNE Aline |
| 43. Colloque international " Esport : du divertissement à l'olympisme " - Subvention exceptionnelle pour l'université de Franche Comté | GHEZALI Abdel |
| 44. Contrat de Ville - Appel à projets 2022 - Programmation complémentaire | POULIN Anthony |
| 45. Plan de Rénovation des Ecoles : Ecole élémentaire Paul Bert - Réhabilitation lourde de l'école élémentaire Paul Bert - Autorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre, et élection d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listes | CHAUVET Annaïck |
| 46. Marché public de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon, du CCAS et de GBM - Autorisation de signature du marché public | CHAUVET Annaïck |
| 47. Plan de Rénovation des Ecoles : Ecole élémentaire Paul Bert - Réhabilitation lourde de l'école élémentaire Paul Bert - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
| 48. Travaux sur le site de la Citadelle et sur les fortifications classées UNESCO - Demande de subventions Bastion de l'Archevêque et Tour Notre Dame | CHAUVET Annaïck |
| 49. Maintenance et extension du système de protection des bâtiments communaux - Autorisation de résiliation du marché public et de signature d'un nouveau marché | CHAUVET Annaïck |
| 50. Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Concession d'aménagement Viotte - Bilan révisé au 31 décembre 2021 | POULIN Anthony |
| 51. Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban | POULIN Anthony |
| 52. Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) établi le 15 avril 2022 - ZAC des Hauts-du-Chazal - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2021 | POULIN Anthony |
| 53. Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 | POULIN Anthony |
| 54. Opérations Immobilières réalisées en 2021 - Rapport de Synthèse | POULIN Anthony |
| 55. Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise située rue du Piémont | POULIN Anthony |
| 56. Transaction foncière entre la Ville et Loge.Gbm dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de Planoise | POULIN Anthony |
| 57. Marché public de maîtrise d'oeuvre pour les espaces publics du quartier Saint-Jacques Arsenal - Autorisation de signature de l'avenant n° 2 relatif aux secteurs de la City et du parvis de la Grande Bibliothèque | POULIN Anthony |
| 58. Fourniture de fondants chimiques pour le déneigement du réseau routier - Autorisation de lancement de la procédure de mise en concurrence et de signature de l'accord cadre | CYPRIANI Benoît |
| 59 - Voeu « Pour l'inscription du droit fondamental à l'Interruption Volontaire de Grossesse (IVG) dans la Constitution française » déposé par l'ensemble des élus(es) de la majorité municipale | VIGNOT Anne |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 1. Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 avril 2022 | VIGNOT Anne |
| 2. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | VIGNOT Anne |
| 3. Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Conditions de dépôt des listes | VIGNOT Anne |
| 4. Désignations de représentations de la Ville dans différentes structures | VIGNOT Anne |
| 5. Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Election des membres | VIGNOT Anne |
| 6. Mise en place du budget participatif bisontin | BERTAGNOLI Kévin |
| 7. Avenant n° 3 à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent portant sur les marchés publics destinés à satisfaire des besoins récurrents | POULIN Anthony |
| 8. Validation du rapport de la CLECT - Bonus soutenabilité voirie | POULIN Anthony |
| 9. Elections professionnelles 2022 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnel | AEBISCHER Elise |
| 10. Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en CDI | AEBISCHER Elise |
| 11. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | AEBISCHER Elise |
| 12. Soutien à l'association Côté Cour dans le cadre de la journée internationale du 17 mai contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie | AEBISCHER Elise |
| 13. Soutien à l'association Nouvel Esprit LGBTQ+ contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie | AEBISCHER Elise |
| 14. Soutien à l'association Solidarité Femmes Besançon pour son Lieu d'accueil, d'écoute et d'orientation (LAEO) et son accueil de jour | AEBISCHER Elise |
| 15. Location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de Noël - Autorisation de signature du marché public | VIGNOT Anne |
| 16. Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associations | VIGNOT Anne |
| 17. Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions aux associations | VIGNOT Anne |
| 18. Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2022 | VIGNOT Anne |
| 19. Convention avec l'Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) pour l'année 2022 | POULIN Anthony |
| 20. Relations Internationales - Attribution de subventions dans le cadre des Tandems Solidaires | GHARET Sadia |
| 21. Accord-cadre pour la fourniture et/ou le marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon - Autorisation de signature | VIGNOT Anne |
| 22. Marché de Rivotte : transformation de l'animation « Village des terroirs » en marché municipal et partenariat avec « l'Association des commerçants qui roulent » | VIGNOT Anne |
| 23. Création d'un marché à Montrapon - Place de Coubertin | VIGNOT Anne |
| 24. Régularisation de la prise en charge du coût de fonctionnement du centre de vaccination de Micropolis - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et le Département du Doubs | VIGNOT Anne |
| 25. Contrat de Ville - Dotation Politique de la Ville 2022 | POULIN Anthony |
| 26. Acquisition à M. Julien Maix - Propriété bâtie sise 1, chemin de la Malate | POULIN Anthony |
| 27. Quartier GRETTE - Signature d'une convention de portage avec la SPL Territoire 25 | POULIN Anthony |
| 28. Convention annuelle d'objectif 2022 avec France Nature Environnement 25 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin | BRAUCHLI Fabienne |
| 29. Convention annuelle d'objectif 2022 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin | BRAUCHLI Fabienne |
| 30. Convention 2022-2024 entre la Ville de Besançon et le CLER - Réseau pour la Transition Energétique - pour la mise en oeuvre d'un SLIME (Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie) | CHAUVET Annaïck |
| 31. Vie Etudiante - Subvention à Erasmus Student Network dans le cadre de l'Assemblée Générale 2022 | VIGNOT Anne |
| 32. Création d'une nouvelle crèche au sein du site Viotte | CAULET Claudine |
| 33. Subventions à des séjours scolaires et associations | CAULET Claudine |
| 34. Dénomination d'une rue Gabrielle Petit | CHASSAGNE Aline |
| 35. Citadelle Patrimoine Mondial -Transformation du Hangar aux Manoeuvres en une salle d'expositions, de spectacles, de congrès et de réceptifs - Demande de subventions | CHASSAGNE Aline |
| 36. Citadelle Patrimoine Mondial - Saison estivale 2022 - Signature de deux conventions de mécénat | CHASSAGNE Aline |
| 37. Direction du Patrimoine Historique - Avenant à la convention de résidence de recherche d'une doctorante en archéologie | CHASSAGNE Aline |
| 38. Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2022 | CAULET Claudine |
| 39. Acquisition du dessin "Vue de Besançon du côté de Dole" d'Adams Van der Meulen - Mécenat | CHASSAGNE Aline |
| 40. Convention de dépôt-vente de livres au sein de la boutique de la Maison Victor Hugo | CHASSAGNE Aline |
| 41. Expositions Charles Belle au Musée du Temps et au Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de partenariat | CHASSAGNE Aline |
| 42. Fête de la musique 2022 | CHASSAGNE Aline |
| 43. Subventions à des associations culturelles - Attribution 2022 | CHASSAGNE Aline |
| 44. Attribution de subventions exceptionnelles - Projet artistique et culturel "Musiciennes" de l'association Le Bastion | CHASSAGNE Aline |
| 45. Etablissements culturels - Subventions d'équipement 2022 | VIGNOT Anne |
| 46. Signature d'une convention de groupement de commandes entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et l'Université de Franche-Comté - Accord cadre de fournitures d'équipement en Radio-identification (RFID) | CHASSAGNE Aline |
| 47. Subventions à des associations sportives | GHEZALI Abdel |
| 48. Fixation de divers tarifs pour la saison 2022/2023 | GHEZALI Abdel |
| 49. Tarifs pour la saison 2022/2023 des Maisons de quartier municipales | MICHEL Carine |
| 50. Subventions Vie associative - 1ère attribution 2022 | BERTAGNOLI Kévin |
| 51 - Voeu relatif à la situation de M. Salah HAMOURI, citoyen franco palestinien déposé par l'ensemble des élus(es) de la majorité municipale | VIGNOT Anne |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 01. Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 02 mars 2022 | VIGNOT Anne |
| 02. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | VIGNOT Anne |
| 03 - Etat des indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de Besançon | VIGNOT Anne |
| 04 - Budget Primitif 2022 | POULIN Anthony |
| 05 - Fixation des taux de fiscalité directe pour 2022 | POULIN Anthony |
| 06 - Création du Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles (CDDF) | CYPRIANI Benoît |
| 07 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Année 2022 | POULIN Anthony |
| 08 - Règlement du temps de travail - Sujétion d'engagement et de continuité de service public | AEBISCHER Elise |
| 09 - Plan de Rénovation des Ecoles : Groupe Scolaire la Butte - Rénovation extension de la Maternelle, et reconstruction de la restauration - Autorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre, et élection d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listes | CHAUVET Annaïck |
| 10 - Plan de Rénovation des Ecoles : Groupe Scolaire de la Butte - Rénovation extension de la maternelle et reconstruction de la restauration - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
| 11 - Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2022 - Programme de travaux - Demandes de subventions | VIGNOT Anne |
| 12 - Gestion des espaces verts favorables à la biodiversité de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord-cadre pour les lots 1 à 3 | VIGNOT Anne |
| 13 - Biodiversité et Espaces Verts - Programme de travaux 2022 | VIGNOT Anne |
| 14 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2022 | GHEZALI Abdel |
| 15 - Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers - Rôle d'affouage 2022 | VIGNOT Anne |
| 16 - Direction Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux 2022 | CHAUVET Annaïck |
| 17 - Cession de matériels, véhicules et engins réformés | CHAUVET Annaïck |
| 18 - Contrat de Ville - Programmation Appel à projets 2022 | CHAUVET Annaïck |
| 19 - NPRU Planoise - Avenant n° 3 | CHAUVET Annaïck |
| 20 - Définition et mise en oeuvre du programme de renouvellement urbain de Planoise ajustement de la demande de subvention FEDER | POULIN Anthony |
| 21 - NPNRU de Planoise - Déconstruction par Habitat 25 d'un immeuble situé 4 à 8 rue de Bruxelles | POULIN Anthony |
| 22 - NPNRU de Planoise - Déconstruction par loge.GBM de 2 immeubles situés 32 et 34 rue des Flandres Dunkerque 1940 et 2 à 8 rue de Champagne | POULIN Anthony |
| 23 - Cession d'un terrain à M. Patrick FLORIN, chemin des Graviers Blancs | POULIN Anthony |
| 24 - Echange de terrains avec la société SODEBIS rue de l'Oratoire et rue de l'Amitié | POULIN Anthony |
| 25 - Gestion et exploitation de la fourrière à véhicules - Autorisation de lancement de la procédure de mise en concurrence et de signature du marché public | CYPRIANI Benoît |
| 26 - Renouvellement du parc d'horodateurs - Autorisation de lancement de la procédure de mise en concurrence et de signature du marché public | CYPRIANI Benoît |
| 27 - Accord au classement au titre des monuments historiques de l'aqueduc antique d'Arcier | CHASSAGNE Aline |
| 28 - Projet de jardins à la Citadelle | CHASSAGNE Aline |
| 29 - Citadelle Patrimoine Mondial - Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement avec Grand Besançon Métropole | CHASSAGNE Aline |
| 30 - Subventions à des associations culturelles - Première attribution 2022 | CHASSAGNE Aline |
| 31 - Emergences - Première attribution 2022 | CHASSAGNE Aline |
| 32 - Vente annuelle de documents issus des collections des bibliothèques municipales | CHASSAGNE Aline |
| 33 - Subventions à des associations sportives | GHEZALI Abdel |
| 34 - Subvention à des séjours scolaires et autres projets d'école | CAULET Claudine |
| 35 - Accord-cadre de fournitures de denrées alimentaires - Autorisation de signature du marché public | CAULET Claudine |
| 36 - Convention de partenariat entre le Sybert et la Ville de Besançon Déploiement des couches lavables dans les établissements d'accueil du jeune enfant | CAULET Claudine |
| 37 - Avenant n° 3 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au volet enfance du contrat enfance et jeunesse | CAULET Claudine |
| 38 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Subventions 2022 - Acomptes | MICHEL Carine |
| 39 - Attribution de subventions de fonctionnement 2022 aux associations ALEDD et COPC | MICHEL Carine |
| 40 - Maisons de quartier associatives - Subventions de fonctionnement 2022 | MICHEL Carine |
| 41 - Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB) | MICHEL Carine |
| 42 - Fonds de participation des habitants (FPH) - Convention de partenariat avec l'association AGIR Solidarité Franche-Comté | BERTAGNOLI Kévin |
| 43 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2022 | VIGNOT Anne |
| 44 - Demande de création d'une mission d'information et d'évaluation sur les conditions de travail des agents de la Ville de Besançon | AEBISCHER Elise |
| 45 - Convention de mise à disposition avec le Centre de Gestion du Doubs - Agent Chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI) 2022-2026 | AEBISCHER Elise |
| 46 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 22 emplois | AEBISCHER Elise |
| 47 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention à un établissement scolaire pour ses échanges internationaux | GHARET Sadia |
| 48 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention à l'association Koassanga dans le cadre de la coopération décentralisée | GHARET Sadia |
| 49 - Relations internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | GHARET Sadia |
| 50 - Accord-cadre pour les travaux de conception graphique et de mise en page des documents d'information et de communication de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du CCAS de Besançon - Autorisation de signature | VIGNOT Anne |
| 51 - Congrès - Attribution de subvention - Deuxième répartition au titre de l'année 2022 | VIGNOT Anne |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 1. Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 janvier 2022 | VIGNOT Anne |
| 2. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | VIGNOT Anne |
| 3. Analyse des Besoins Sociaux 2021 | WANLIN Sylvie |
| 4. Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes | AEBISCHER Elise |
| 5. Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) | AEBISCHER Elise |
| 6. Orientations Budgétaires 2022 | POULIN Anthony |
| 7. Charte de partenariat entre Grand Besançon Métropole / Ville de Besançon et la Chambre de métiers et de l'artisanat de Région BVC niveau départemental Doubs pour un meilleur accès des petites et moyennes entreprises à la commande publique | POULIN Anthony |
| 8. Mise en place des "Pétitions citoyennes" | BERTAGNOLI Kévin |
| 9. Acceptation d'une donation au profit du Musée de la résistance et de la déportation dans le cadre de la succession SELB-BOGE et proposition de répartition du don | CHASSAGNE Aline |
| 10. Plan de sauvegarde des oeuvres du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et du Musée du Temps | CHASSAGNE Aline |
| 11. Subventions à des associations sportives | GHEZALI Abdel |
| 12. Préparation de la rentrée 2022-2023 - Fonctionnement des services d'accueil périscolaire | CAULET Claudine |
| 13. Préparation de la rentrée scolaire 2022-2023 - Evolution des périmètres scolaires | CAULET Claudine |
| 14. Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilan 2021 et perspectives 2022 | MICHEL Carine |
| 15. Subvention Carnaval 2022 au Comité des Fêtes | BERTAGNOLI Kévin |
| 16. Revalorisation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminée | AEBISCHER Elise |
| 17. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement | AEBISCHER Elise |
| 18. Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet) | AEBISCHER Elise |
| 19. Liste des Emplois Permanents - Récapitulatif au 1er janvier 2022 | AEBISCHER Elise |
| 20. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi et suppression d'un emploi | AEBISCHER Elise |
| 21. Risques statutaires du personnel | AEBISCHER Elise |
| 22. Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Année 2022 | POULIN Anthony |
| 23. Congrès - Attribution de subvention - Première répartition au titre de l'année 2022 | AEBISCHER Elise |
| 24. Accord-cadre pour les travaux d'impression des services de la Ville de Besançon, du Grand Besançon et du CCAS de Besançon - Autorisation de signature | VIGNOT Anne |
| 25. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon: attribution d'aides | POULIN Anthony |
| 26. Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 2020 | POULIN Anthony |
| 27. Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers - Campagne d'affouage 2022 | BRAUCHLI Fabienne |
| 28. Bâtiments Municipaux - Programme de mise en accessibilité - Demande de subventions | CHAUVET Annaïck |
| 29. Marché de fourniture et de livraison de Granulés de Bois via le groupement de commandes du SYDED (Syndicat mixte d'énergie du Doubs) - Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes | CHAUVET Annaïck |
| 30. Soutien à l'AJENA pour la création de la Plateforme Transfrontalière Historéno | CHAUVET Annaïck |
| 31. Création d'un groupement de commandes et autorisation de signature de marchés publics pour l'achat d'électricité, toutes puissances souscrites, ainsi que ses services associés | CHAUVET Annaïck |
| 32. Zone d'Activités Economiques (ZAE) TREPILLOT-TILLEROYES Lotissement Thomas Edison - Cession des lots n° 2 et 4 à Grand Besançon Métropole | POULIN Anthony |
| 33. Acquisition à la SAFER Bourgogne-Franche-Comté de diverses parcelles sises chemin des Champs | POULIN Anthony |
| 34. Acquisition à M. François PALISSOT d'une parcelle cadastrée section PZ n° 42 sise chemin de Vieilley | POULIN Anthony |
| 36. Voeu : Besançon, solidaire avec le peuple ukrainien | VIGNOT Anne |
| 35. Attribution d'une subvention au Comité international de la Croix-Rouge en soutien au peuple ukrainien | VIGNOT Anne |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 décembre 2021 | VIGNOT Anne |
| 02. Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | VIGNOT Anne |
| 03. Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté Urbaine du Grand Besançon concernant les exercices 2012 et suivants | POULIN Anthony |
| 04. Convention de gestion du centre de vaccination de Besançon entre la Ville et Profession Sport loisirs 25, situé sur les sites du gymnase Résal et de la Polyclinique de Franche-Comté | POULIN Anthony |
| 05. Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVITA) - Adoption de la charte, statuts et cotisation annuelle | WANLIN Sylvie |
| 06. Désignation de représentants de la Ville dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| 07. Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) - Bilan 2021 et reconduction au 01/01/22 | MICHEL Carine |
| 08. SEM Aktya - Actualisation du pacte d'actionnaires | AEBISCHER Elise |
| 09. Validation des rapports de la CLECT | POULIN Anthony |
| 10. Convention de contrôle allégé de dépenses en partenariat entre l'ordonnateur et le comptable public | POULIN Anthony |
| 11. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de deux emplois d'adjoint technique (couvreurs) au sein du Département Architecture et Bâtiments et création de 8 emplois d'auxiliaire de puériculture au sein de la Direction de la Petite Enfance | AEBISCHER Elise |
| 12. Ajustement technique suite à une procédure de recrutement | AEBISCHER Elise |
| 13. Protocole du temps de travail - Ajustements divers | AEBISCHER Elise |
| 14. Relations Internationales - Attribution d'une subvention à la commune de Douroula dans le cadre de la coopération décentralisée | GHARET Sadia |
| 15. Cession d'un délaissé à M. et Mme Arnaud CALCAGNI - 1 rue Phisalix | POULIN Anthony |
| 16. NPRU Planoise : Transactions foncières entre la Ville et les bailleurs (Néolia, Loge.GBM, Habitat 25) | POULIN Anthony |
| 17. Convention de déneigement entre la Ville de Besançon et la commune de Montfaucon - Autorisation de signature | CYPRIANI Benoît |
| 18. Convention de déneigement entre la Ville de Besançon et la commune de Morre - Autorisation de signer la convention | CYPRIANI Benoît |
| 19. Planoise : Complexe sportif Diderot : construction d'un nouvel équipement et restructuration du gymnase existant - Lancement de l'opération et constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre et demande de subvention - Election d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listes | GHEZALI Abdel |
| 20. Planoise : Complexe sportif Diderot : construction d'un nouvel équipement et restructuration du gymnase existant - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre | GHEZALI Abdel |
| 21. Bilan de la CCSPL 2021 | GHEZALI Abdel |
| 22. Direction Citadelle - Projet Citamix | CHASSAGNE Aline |
| 23. Convention de renouvellement du service commun d'Archéologie Préventive entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole | CHASSAGNE Aline |
| 24. La Rodia, Le Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté, L'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté, L'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon, Les Deux-Scènes - Scène Nationale de Besançon - Subventions de fonctionnement 2022 | CHASSAGNE Aline |
| 25. Vie Etudiante - Subvention à ESN Besançon Forum Ca Me Dit l'International | VIGNOT Anne |
| 26. Motion de la ville de Besançon sur le contexte de forte augmentation des prix de l'énergie | VIGNOT Anne |
Description de l'API
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | |||
| json | ||||
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | |||
| xsd | ||||
| xml |
Aperçu des données
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |