| 01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 juin 2021 | VIGNOT Anne |
| 02. Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale et modification des représentants dans diverses structures | VIGNOT Anne |
| 03. Délégation du Conseil Municipal accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | VIGNOT Anne |
| 04. Adhésion à l'association Opendata France et désignation d'un représentant | VIGNOT Anne |
| 05. Dispositif de prise en charge des frais exposés par les élus de la Ville dans le cadre du mandat local - Modalités de remboursement par la commune des frais de garde et d'assistance | VIGNOT Anne |
| 06. Décision Modificative n° 2 - 2021 | POULIN Anthony |
| 07. Fiscalité - Exonération de taxe foncière en faveur des constructions nouvelles de logements | POULIN Anthony |
| 08. Fiscalité - Dégrèvement de taxe foncière 2021 en faveur des discothèques | POULIN Anthony |
| 09. Schéma Directeur des écoles - Programme de travaux et plan de financement - Demandes de subventions | CHAUVET Annaïck |
| 10. Eco-quartier des Vaîtes - Evolutions du projet suite aux avis et recommandations du GEEC et de la Conférence Citoyenne | POULIN Anthony |
| 11. Eco-quartier des Vaîtes - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) au 1er juin 2021 - Bilan financier au 31 décembre 2020 | POULIN Anthony |
| 12. Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) - Modifications du Ticket Sports pour l'année 2021 - Mesure Covid-19 | MICHEL Carine |
| 13. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subvention 2020 | CAULET Claudine |
| 14. Mise en oeuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles (Scolarisation à 2 ans) - Subvention à l'association antenne petite enfance | CAULET Claudine |
| 15. Direction Citadelle Patrimoine Mondial - Droits d'entrée 2022 et tarifs réceptifs 2022 | CHASSAGNE Aline |
| 16. Citadelle Patrimoine Mondial - Adhésion au Pass Culture | CHASSAGNE Aline |
| 17. Signature d'une convention de mandat entre la Ville de Besançon et l'Office du tourisme des Congrès de Besançon (OTC) pour la vente de billets d'entrée à la Citadelle de Besançon | CHASSAGNE Aline |
| 18. Acquisitions d'oeuvres pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie | CHASSAGNE Aline |
| 19. Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et les Compagnons du Patrimoine au profit du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie | CHASSAGNE Aline |
| 20. Dénomination d'une allée Isabelle FEBVAY, acceptation d'une voie privée rue Adrienne BOLLAND et dénomination d'une salle de Sports Claude CUPILLARD | CHASSAGNE Aline |
| 21. Renouvellement de la convention de gestion des archives GBM-Ville de Besançon | CHASSAGNE Aline |
| 22. Règlement intérieur des bibliothèques municipales | CHASSAGNE Aline |
| 23. Emergences - Deuxième attribution 2021 | CHASSAGNE Aline |
| 24. Subventions à des associations culturelles - Deuxième attribution 2021 | CHASSAGNE Aline |
| 25. Subvention exceptionnelle à l'association culturelle l'Après-Plume | CHASSAGNE Aline |
| 26. Subventions aux associations sportives | GHEZALI Abdel |
| 27. Subventions au sport de haut niveau individuel | GHEZALI Abdel |
| 28. Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon " La Nuit des Etudiants du Monde " | CAULET Claudine |
| 29. Subventions Vie associative - 2ème attribution 2021 | MICHEL Carine |
| 30. Subvention à la SMERRA pour l'action de médiation par les pairs | CYPRIANI Benoît |
| 31. Exécution du Rappel à l'ordre et renouvellement du protocole tripartite | CYPRIANI Benoît |
| 32. Subvention à France Victimes 25 pour le financement de l'Intervenant Social en Commissariat et en Gendarmerie | CYPRIANI Benoît |
| 33. Subvention exceptionnelle à l'association Pompiers d'urgence internationale (PUI) | VIGNOT Anne |
| 34. Modification du contrat d'assurance flotte automobile souscrit par le groupement de commandes GBM - VILLE - CCAS - SYBERT - Les Deux Scènes - ISBA - RODIA Signature d'un avenant | POULIN Anthony |
| 35. Renouvellement de la convention de mutualisation des cadres d'astreinte | AEBISCHER Elise |
| 36. Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi d'attaché au sein de la Mission Développement Durable et d'un emploi d'Animateur au sein de la Direction Education | AEBISCHER Elise |
| 37. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutements | AEBISCHER Elise |
| 38. Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet) | AEBISCHER Elise |
| 39. Protection Sociale Complémentaire Prévoyance du Personnel | AEBISCHER Elise |
| 40. Soutien au Centre d'information sur les droits des femmes et des familles | AEBISCHER Elise |
| 41. Soutien à l'association Solidarité Femmes - Lieu d'accueil, d'écoute et d'orientation (LAEO) et accueil de jour | AEBISCHER Elise |
| 42. Subvention d'équipement à l'Association Radio Sud Besançon | VIGNOT Anne |
| 43. Relations internationales - Attribution d'une subvention pour un concert organisé par l'association bisontine Consonances à Fribourg | GHARET Sadia |
| 44. Opération nationale " Redynamisation et animation des commerces" - Encaissement du solde d'une subvention de l'Etat - Reversement du solde de la subvention aux partenaires | VIGNOT Anne |
| 45. Animations commerciales et artisanales- Attribution de subventions aux associations | VIGNOT Anne |
| 46. Création d'un marché BIO à Velotte - Convention avec l'Association Interbio Franche-Comté | VIGNOT Anne |
| 47. Droits de place sur la foire mensuelle - Ajustement des droits perçus | VIGNOT Anne |
| 48. Congrès - Attribution de subventions - Troisième répartition au titre de l'année 2021 | POULIN Anthony |
| 49. Congrès - Attribution d'une subvention à l'association du Funiculaire pour la conduite d'une étude | CHASSAGNE Aline |
| 50. Action Coeur de Ville - Opération de Revitalisation de Territoire : avenant n° 3 | POULIN Anthony |
| 51. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon : attribution d'aide financière | VIGNOT Anne |
| 52. Convention avec le Département et Grand Besançon Métropole sur une aide à l'entretien des sentiers pédestres de niveau 2 | BRAUCHLI Fabienne |
| 53. Gestion des espaces verts favorable à la biodiversité de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord-cadre | BRAUCHLI Fabienne |
| 54. Forêts communales : convention de mise à disposition de terrain communal pour la réalisation d'un écopont/passage à faune sur l'autoroute A36 sur la commune de Besançon | BRAUCHLI Fabienne |
| 55. Avenant à la convention "SLIME" 2020 entre la Ville de BESANCON et le CLER pour la mise en place d'un dispositif de lutte contre la précarité énergétique et Convention "SLIME" pour l'année 2021 | CHAUVET Annaïck |
| 56. Dotation Politique de la Ville 2021 : répartition | VIGNOT Anne |
| 57. Projets de vente de logements sociaux par Habitat 25 dans le cadre de la Convention d'Utilité Sociale | POULIN Anthony |
| 58. Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre pour les espaces publics du quartier Saint-Jacques/Arsenal | POULIN Anthony |
| 59. NPNRU - Déconstruction d'un immeuble sis 16, 18 et 20 rue de Cologne par Néolia | POULIN Anthony |
| 60. Acquisition à Mme MATHEVON Martine de deux parcelles situées chemin de la Malate | POULIN Anthony |
| 61. Acquisition à la SARL LORENZON Frères d'une parcelle située 58, rue de Trépillot | POULIN Anthony |
| 62. Cession à la SCI Toma de la parcelle cadastrée section HL n° 374 située rue de l'Epitaphe | POULIN Anthony |
| 63. Convention relative à l'aménagement de l'iris Fontaine Ecu | POULIN Anthony |
| 64. Cession de matériels, véhicules et engins réformés | CHAUVET Annaïck |
| 65. Convention de gestion, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire entre la Ville de Besançon et la Communauté urbaine du Grand Besançon Métropole - Signature de convention | CHAUVET Annaïck |
| 66. Accord-cadre relatif à la fourniture de matériaux de construction pour l'entretien courant sur le patrimoine bâti pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole (GBM), le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), l'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon (ISBA), le Syndicat mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets (SYBERT) et La Rodia - Autorisation de signature de l'accord-cadre | CHAUVET Annaïck |
| 67. Autorisation de lancer et de signer l'accord-cadre d'actions de réinsertion pour l'entretien des espaces publics | CYPRIANI Benoît |
| 68. Motion de la Ville de Besançon en soutien à la Fédération Nationale des Communes forestières | VIGNOT Anne |