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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2024

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 07 novembre19/12/2024VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises19/12/2024VIGNOT Anne
Contrat Local de Santé de la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la période 2025-202919/12/2024SPICHER Gilles
Rapport annuel d'accessibilité 202319/12/2024ROUX Jean-Hugues
Convention entre la Ville de Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon pour la mise en oeuvre des politiques d'accessibilité19/12/2024MICHEL Carine
Education Populaire - Partenariats avec les Maisons de quartier associatives bisontines - Renouvellement des conventions-cadres pour 2025-2029 avec l'Association Sportive et d'Education Populaire Cras/Chaprais/Viotte, le Comité de quartier Rosemont/Saint-Ferjeux et la Maison des Jeunes et de la Culture Palente19/12/2024MICHEL Carine
Education Populaire - Partenariats avec les Maisons de quartier associatives bisontines - Avenant de prolongation à la convention-cadre avec la Maison des Jeunes et de la Culture Besançon/Clairs-Soleils pour 202519/12/2024MICHEL Carine
Aide à l'association Maison des Jeunes et de la Culture Palente-Orchamps pour la saison 2024-2025 dans le cadre du conventionnement pluriannuel d'objectifs 2023-202419/12/2024CHASSAGNE Aline
Convention de partenariat 2025-2027 entre la Ville de Besançon et le Centre Régional Information Jeunesse (CRIJ) Bourgogne-Franche-Comté19/12/2024CAULET Claudine
Avenant à la convention cadre de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et signature des 5 conventions territoriales GUSP19/12/2024LAROPPE Aurélien
Contrat de Ville - Convention cadre d'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) 2025-203019/12/2024POULIN Anthony
Planoise, Quartier d'Excellence Numérique, phase de mise en oeuvre de la convention financière avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) et la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) - Modification de l'accord de consortium19/12/2024GHEZALI Abdel
Exercice budgétaire 2024 - Décision Modificative n°319/12/2024POULIN Anthony
Exercice 2025 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée à Madame la Maire pour accomplir les actes de gestion de dette19/12/2024POULIN Anthony
Exercice budgétaire 2025 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 202519/12/2024POULIN Anthony
Ressources budgétaires pour 2025 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits19/12/2024VIGNOT Anne
Ajustement des modalités d'amortissement19/12/2024POULIN Anthony
Transfert partiel de la compétence Lecture Publique à Grand Besançon Métropole - Mise en oeuvre et autorisation de signer les conventions de mise à disposition19/12/2024VIGNOT Anne
Actualisation de la liste des emplois permanents - 2 recalibrages au sein du Département Architecture et Bâtiments - Rattachement des 2 postes de Grandes Heures Nature de la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole à la Ville de Besançon et 2 recalibrages à la Direction des Sports - Suppression de 8 emplois à la Direction Bibliothèques et Archives suite à leur transfert à Grand Besançon Métropole19/12/2024AEBISCHER Elise
Protection sociale complémentaire - Evolution de la participation employeur19/12/2024AEBISCHER Elise
Action Coeur de Ville - Présentation de l'avenant n°4 à la convention Action Coeur de Ville19/12/2024BAEHR Frédérique
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aide19/12/2024BAEHR Frédérique
Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une aide à l'Union des Commerçants de Besançon pour le « Calendrier de l'Avent » - Année 2024 19/12/2024BAEHR Frédérique
Dérogation au repos dominical des salariés du commerce19/12/2024BAEHR Frédérique
Relations Internationales - 2ème attribution d'aides aux projets internationaux 19/12/2024GHARET Sadia
Aide à l'association Julienne Javel pour l'action « Paniers solidaires »19/12/2024POULIN Anthony
Désaffectation de l'Abbaye Saint-Paul en vue de sa cession à la société SMCI Editeur Immobilier19/12/2024LAROPPE Aurélien
Fortifications de Vauban – Révision de la zone tampon de la composante « La Citadelle, l'enceinte urbaine et le fort Griffon de Besançon » inscrite au patrimoine mondial de l'UNESCO19/12/2024LAROPPE Aurélien
Vente de 36 logements sociaux (Néolia) situés au 1 et 3 rue Gabriel Gascon19/12/2024LAROPPE Aurélien
Acquisition à Néolia d'une emprise foncière en nature d'espace vert - Complexe sportif de Saint-Claude - Rue Reclus19/12/2024LAROPPE Aurélien
Gestion des espaces verts favorables à la biodiversité de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de passation et de signature de l'accord-cadre19/12/2024BRAUCHLI Fabienne
Forêts communales - Programme et destination des coupes de bois - Programme des travaux de gestion forestière - Année 202519/12/2024BRAUCHLI Fabienne
Lutte contre la précarité énergétique - Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie (SLIME) – Avenant n°2 à la convention avec le Réseau pour la transition énergétique (CLER) Comité de Liaison pour les Energies Renouvelables19/12/2024CHAUVET Annaïck
Lutte contre la précarité énergétique - Fonds local d'aide aux petits travaux d'amélioration du logement - Déploiement de nouvelles actions19/12/2024CHAUVET Annaïck
Fonds local d'aide aux petits travaux d'amélioration du logement - Marché avec l'Association Julienne Javel19/12/2024CHAUVET Annaïck
Maintenance des ascenseurs, des élévateurs des personnes à mobilité réduite et des monte-charges de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale - Autorisation de signature de l'accord-cadre19/12/2024CHAUVET Annaïck
Avenant 1 à la convention de mise à disposition de services municipaux de la Ville de Besançon à Grand Besançon Métropole19/12/2024VIGNOT Anne
Signature d'une convention entre la Ville de Besançon et l'éco-organisme Citeo pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus dans l'espace public et du contrat de financement entre la Ville de Besançon et l'éco-organisme Citeo pour la mise en place du tri des déchets « hors foyer » 19/12/2024VIGNOT Anne
Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon Métropole dans le cadre des travaux de voirie 202419/12/2024VIGNOT Anne
Attribution d'une avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles19/12/2024CAULET Claudine
Subvention exceptionnelle à la Caisse des Ecoles19/12/2024CAULET Claudine
Quartier 2030 - Signature de la convention 2024-2026 de la Cité Educative19/12/2024CAULET Claudine
Fourniture de jeux, jouets, matériel de loisirs créatifs et de matériel de motricité - Autorisation de signature de l'accord-cadre19/12/2024CAULET Claudine
Convention entre la Ville de Besançon et l'Union Régionale des Organismes de Gestion des Etablissements Catholiques (UROGEC) - Forfait communal des écoles privées19/12/2024CAULET Claudine
Etablissement culturels - Subvention de fonctionnement 2025 - Versement d'acomptes - Conventionnement19/12/2024VIGNOT Anne
Musée des beaux-arts et d'archéologie - Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et l'entreprise Van Cleef & Arpels - Exposition Chorégraphies. Dessiner, danser (XVIIe - XXIe siècle)19/12/2024VIGNOT Anne
Aides aux associations culturelles - Cinquième attribution 202419/12/2024VIGNOT Anne
Parcours culturels Maternelles - Année scolaire 2024-202519/12/2024VIGNOT Anne
Parcours culturels Elémentaires - Année scolaire 2024-2025 - Aides aux organisateurs19/12/2024VIGNOT Anne
Aides aux projets culturels Emergences - Deuxième attribution 202419/12/2024CHASSAGNE Aline
Centre International de Séjour - Reconduction du cadre contractuel19/12/2024GHEZALI Abdel
Aide aux associations sportives - Huitième attribution 202419/12/2024GHEZALI Abdel
Renouvellement de la Convention de mise à disposition de la Direction des Sports auprès de Grand Besançon Métropole19/12/2024GHEZALI Abdel
Modification du Règlement intérieur des Maisons de Quartier (MQ) et Établissements de Vie Sociale (EVS) municipaux - Règlement applicable à compter du 1er juillet 202519/12/2024MICHEL Carine
Vie des quartiers - Reversement des subventions Caisse d'Allocations Familiales pour les séjours vacances 202319/12/2024MICHEL Carine
Aides aux associations d'animation de quartiers - Deuxième attribution 202419/12/2024MICHEL Carine
Modification d'une action du CTAI, relative au volet « logement temporaire » du Contrat 2024 / 2025 19/12/2024WANLIN Sylvie

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 septembre 202419/11/2024GHEZALI Abdel
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises19/11/2024GHEZALI Abdel
Dénomination de l'Abri de Nuit des Glacis « Marguerite VIEILLE-MARCHISET »19/11/2024GHEZALI Abdel
Rapport d'observations définitives de la chambre régional des comptes de Bourgogne Franche-Comté - Commune de Besançon – Exercice 2018 et suivants19/11/2024POULIN Anthony
Validation du rapport de la CLECT - Commission locale d'évaluation des charges transférées du 26 septembre 202419/11/2024POULIN Anthony
Aides aux écoles au titre des transports pour les Parcours éco-citoyens 2024-202519/11/2024BRAUCHLI Fabienne
Création d'une Maison des Femmes - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux - Demandes de subventions19/11/2024AEBISCHER Elise
25 novembre - Journée internationale de lutte contre les violences exercées à l'encontre des femmes - Soutien à l'association de préfiguration de la Maison des Femmes pour l'égalité19/11/2024AEBISCHER Elise
Plan écoles et crèches - Rénovation extension de la maternelle de la Butte et reconstruction de la restauration - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux et du forfait définitif de rémunération de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions19/11/2024LAFARGE Jean-Emmanuel
Plan écoles et crèches - Réhabilitation lourde de l'école primaire des Vieilles Perrières - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux et du forfait définitif de rémunération de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions 19/11/2024LAFARGE Jean-Emmanuel
Ecole primaire les Sapins - Augmentation de la capacité de la restauration scolaire - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux19/11/2024LAFARGE Jean-Emmanuel
Expertise et inventaire du patrimoine arboré de la Ville de Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadre19/11/2024BRAUCHLI Fabienne
Convention avec l'APRR - Autoroutes Paris Rhin Rhône pour la réalisation du suivi écologique de l'écopont pendant 3 ans19/11/2024BRAUCHLI Fabienne
Conservatoire Botanique National Bourgogne Franche-Comté Observatoire régional des invertébrés - Création d'un établissement public de coopération environnementale (EPCE)19/11/2024GHEZALI Abdel
Forêt de Chailluz - Dispositif "îlot d'avenir"19/11/2024BRAUCHLI Fabienne
Forêt - Adhésion au Program for the Endorsement of Forest Certification (PEFC)19/11/2024GHEZALI Abdel
Acquisition aux Consorts LEGENT de parcelles de terrain situées chemin de l'Œillet19/11/2024LAROPPE Aurélien
Acquisition à la SAFER BOURGOGNE FRANCHE-COMTE de terrains situés chemin du Fort de Planoise19/11/2024LAROPPE Aurélien
Quartier des Clairs Soleils – Projet Place des Lumières – Espace Aimé Césaire - Statuts de l'Association Syndicale Libre (ASL) chargée de gérer les équipements communs19/11/2024LAROPPE Aurélien
Orchamps-Palente - Déconstruction d'un immeuble sis 8 à 12 rue Charles Gounod par Néolia19/11/2024LAROPPE Aurélien
Collecte des numéros d'immatriculation des véhicules dans le cadre de la gestion du stationnement payant sur voirie19/11/2024ZEHAF Marie
Signature d'un contrat entre la Ville de Besançon et l'éco-organisme Alcome pour la réduction des mégots dans l'espace public19/11/2024ZEHAF Marie
Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 202319/11/2024GHEZALI Abdel
Projet Alimentaire Territorial du Grand Besançon - Engagements de la Ville de Besançon pour la période 2025-203019/11/2024BRAUCHLI Fabienne
Accueil d'enfants au sein de l'Accueil de loisirs périscolaire de l'école élémentaire Fourier à la demi-pension du collège Voltaire19/11/2024CAULET Claudine
Fourniture de petit matériel de restauration - Autorisation de signature de l'accord-cadre19/11/2024CAULET Claudine
Convention de partenariat entre le SYBERT - Syndicat mixte de Besançon et de sa Région pour le traitement de déchets et la Ville de Besançon - Déploiement des couches lavables dans les établissements d'accueil du jeune enfant 19/11/2024ETEVENARD Marie
Aide aux associations sportives - Septième attribution 202419/11/2024GHEZALI Abdel
Signature d'un contrat avec Gallimard pour une publication19/11/2024CHASSAGNE Aline
Accord au classement au titre des monuments historiques du monument à Louis Pergaud situé dans le parc Micaud19/11/2024CHASSAGNE Aline
Musée des beaux-arts et d'archéologie - Exposition Chorégraphies. Dessiner, danser (XVIIe - XXIe siècle) - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'INHA19/11/2024CHASSAGNE Aline
Fusion entre le CHU de Besançon, le Centre de soins et d'hébergement de longue durée Jacques Weinman d'Avanne-Aveney, le Centre de long séjour de Bellevaux et le Centre de soins et de réadaptation des Tilleroyes19/11/2024GHEZALI Abdel
Gestion d'Accueil et de Loisirs et de projets d'animation enfance/jeunesse - Choix du mode de gestion et lancement de la procédure de Concession de Service Public (CSP)19/11/2024MICHEL Carine
Actions liées à la thématique Insertion professionnelle et mobilité du Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 202419/11/2024GARNIER Nadia
Projet d'emprunt 2024 du Centre Communal d'Action Sociale19/11/2024WANLIN Sylvie
Renouvellement des contrats d'assurances en groupement de commandes – Autorisation de signature du marché19/11/2024POULIN Anthony
Renouvellement de la Convention de Services Comptables et Financiers avec la Direction Départementale des Finances Publiques19/11/2024POULIN Anthony
Société d'Economie Mixte Sedia - Prise de participation dans la société OH ZONE19/11/2024GHEZALI Abdel
Société d'Economie Mixte Sedia - Prise de participation dans la Société Civile de Construction Vente SCCV DU COLLEGE19/11/2024GHEZALI Abdel
Société d'Economie Mixte Sedia - Création d'une filiale dédiée au photovoltaïque19/11/2024CHAUVET Annaïck
Autorisation de prolongation de recrutement contrats de projets pour mener à bien un projet ou une opération19/11/2024AEBISCHER Elise
Conventions de mise à disposition de deux fonctionnaires de la Ville de Besançon auprès de la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole19/11/2024AEBISCHER Elise
Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Mission Locale du Bassin d'emploi de Besançon19/11/2024AEBISCHER Elise
Convention cadre d'adhésion aux prestations socles du Centre de Gestion du Doubs en matière de gestion des Ressources Humaines19/11/2024AEBISCHER Elise
Aide à l'Observatoire de la laïcité Bourgogne Franche-Comté19/11/2024AEBISCHER Elise
Projet d'extension hors les murs du cimetière Saint-Claude19/11/2024AEBISCHER Elise
Animations commerciales - Aide à l'association RECIDEV pour le Marché de Noël 2024 19/11/2024BAEHR Frédérique
Animations commerciales - Aide à l'association "Commerce et Artisanat aux Chaprais" pour le Noël des Chaprais 2024 19/11/2024BAEHR Frédérique
Relations internationales - Aide aux associations dans le cadre du Festival des Solidarités (Festisol) 19/11/2024GHEZALI Abdel
Relations internationales - Aide à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux19/11/2024GHEZALI Abdel
Relations internationales - Aide et Convention de partenariat pour la mise en oeuvre de deux missions de volontariats internationaux avec Bourgogne-Franche-Comté International 19/11/2024POULIN Anthony
Voeu concernant l'impact du projet de loi de finances 2025 sur notre collectivité la ville de Besançon19/11/2024GHEZALI Abdel

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2024 26/09/2024VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises26/09/2024VIGNOT Anne
Solidarités - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du Conseil Municipal26/09/2024VIGNOT Anne
Modifications des représentations de la Ville dans différentes instances/structures26/09/2024VIGNOT Anne
Retrait du nom donné à l'Abri de Nuit des Glacis26/09/2024VIGNOT Anne
Solidarités & Insertion - Association Jean Eudes Blanchisserie du Refuge - Projet de relocalisation de la blanchisserie - Proposition de subvention26/09/2024BAEHR Frédérique
Solidarités & Insertion - Centre Omnisports Pierre Croppet - Projet de réhabilitation du bâtiment d'accueil - Proposition de subvention26/09/2024GHEZALI Abdel
Epargne citoyenne - Lancement de la démarche - Projet Maison des Femmes26/09/2024POULIN Anthony
Décision modificative N°2 - Exercice 202426/09/2024POULIN Anthony
Vie associative - Règles d'harmonisation des conditions de mise à disposition durable des locaux associatifs municipaux 26/09/2024BENEDETTO Anne
Dénomination du rez-de-chaussée du Bâtiment dit "cathédrale" du Parc de la Rhodiacéta : Espace outdoor "Grandes Heures Nature" - Base nautique Michel CHAPUIS26/09/2024GHEZALI Abdel
Modification des statuts de l'Établissement public de coopération culturelle Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon : Adhésion de Grand Besançon Métropole à la gouvernance26/09/2024CHASSAGNE Aline
Etablissements publics culturels – Rapports annuels 202326/09/2024CHASSAGNE Aline
Musée des beaux-arts et d'archéologie - Projet "Une seconde au musée" - Convention de partenariat entre le lycée Victor Hugo, le collège Denis Diderot et la Ville de Besançon26/09/2024CHASSAGNE Aline
Aides aux associations culturelles - Quatrième attribution 202426/09/2024CHASSAGNE Aline
Arc Horloger – Adhésion à la future association franco-suisse visant à sauvegarder et transmettre les savoir-faire horlogers et en mécanique d'art inscrits à l'UNESCO26/09/2024CHASSAGNE Aline
Citadelle Patrimoine Mondial - Signature de conventions de mécénat 26/09/2024BOUSSO François
Citadelle Patrimoine Mondial - Donations au Musée Comtois26/09/2024CHASSAGNE Aline
Aide aux associations sportives - Sixième attribution 202426/09/2024GHEZALI Abdel
Vie étudiante - Bouge ta Rentrée 2024 - Concert - Aide au Bureau des Associations Franc-Comtoises (BAF)26/09/2024SOURISSEAU Nathan
Parentalité - Aide aux associations de parents d'élèves26/09/2024CAULET Claudine
Inclusion des enfants en situation de handicap - Signature d'une convention de partenariat avec l'Association d'Hygiène Sociale de Franche-Comté26/09/2024CAULET Claudine
Quartier 2030 - Appel à projets 2024 - Programmation complémentaire26/09/2024VIGNOT Anne
Quartiers 2030 - Dispositif de Tranquillité Résidentielle - Convention Pluriannuelle entre les Bailleurs Sociaux représenté par Loge.GBM, la Ville de Besançon, l'Etat et Grand Besançon Métropole26/09/2024CYPRIANI Benoît
Quartier 2030 - Cité Educative de Besançon26/09/2024CAULET Claudine
Quartier 2030 - Contrat de Ville du Grand Besançon - Convention "Culture et territoires"26/09/2024CHASSAGNE Aline
Action enfance et jeunesse - Contrat de concession de service public - Gestion d'accueils de loisirs sans hébergement et de projets d'animation enfance / jeunesse - Les Francas du Doubs - Rapport annuel 202326/09/2024MICHEL Carine
Action enfance et jeunesse - Aide au fonctionnement aux Accueils de loisirs associatifs - Régularisation et versement des parts variables 202326/09/2024MICHEL Carine
Budget participatif Saison 2 - Projets lauréats26/09/2024BERTAGNOLI Kévin
Aide aux associations à caractère médico-social - Attribution 202426/09/2024SPICHER Gilles
Cimade - Aide exceptionnelle 202426/09/2024VIGNOT Anne
Prévention - Association Départementale Sauvegarde Enfant Adulte Bourgogne Franche-Comté (ADDSEA) - Service de Prévention Spécialisée - Aide au fonctionnement 202426/09/2024CYPRIANI Benoît
Solidarité Femmes Besançon - Lieu d'Accueil d'Ecoute et d'Orientation (LAEO) - Accueil de jour à destination des femmes victimes de violences conjugales - Aide au fonctionnement 202426/09/2024HALLER Valérie
Dialogue social - Aide 2024 à l'organisation syndicale Fédération Syndicale Unitaire - Complément à la délibération du 20 juin 202426/09/2024VIGNOT Anne
Relations internationales - Aide à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux26/09/2024GHARET Sadia
Relations internationales - Convention de partenariat 2024-2026 entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté 26/09/2024VIGNOT Anne
Animations commerciales - Aide à l'association Bezak Chop Festival26/09/2024BAEHR Frédérique
Congrès - Cinquième attribution d'aides de l'année 202426/09/2024POULIN Anthony
Exercice 2024 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances 26/09/2024POULIN Anthony
Placement de trésorerie de deux produits de cessions sur un compte à terme26/09/2024POULIN Anthony
Société d'Economie Mixte Aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 202326/09/2024GHEZALI Abdel
Société d'Economie Mixte Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 202326/09/2024VIGNOT Anne
Société d'Economie Mixte Sedia - Rapport de l'élue administratrice - Année 202326/09/2024GHEZALI Abdel
SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 202326/09/2024GHEZALI Abdel
Société d'Economie Mixte LOGE.GBM - Rapport de l'élu administrateur - Année 202326/09/2024VIGNOT Anne
Société d'Economie Mixte Sedia - Création d'une filiale Zone d'activités économique de Saône26/09/2024GHEZALI Abdel
Rapport social unique - données 202326/09/2024AEBISCHER Elise
Index de l'égalité professionnelle 202426/09/2024AEBISCHER Elise
Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 2 emplois et recalibrage de 5 emplois à la Direction de la Vie des Quartiers - Recalibrage d'un emploi à la Direction de la Citadelle 26/09/2024AEBISCHER Elise
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aide26/09/2024BAEHR Frédérique
Précisions par rapport au lancement d'une opération de restauration immobilière (ORI)26/09/2024BAEHR Frédérique
Crématorium de Besançon - Contrat de concession de service public - Groupe OGF - Rapport annuel 202326/09/2024AEBISCHER Elise
Casino de Besançon - Contrat de Concession de Service Public - Société Touristique et Thermale de la Mouillère – Rapport annuel 202326/09/2024CHASSAGNE Aline
Aménagement du territoire - Projet urbain Saint-Jacques Arsenal - Concession d'aménagement - Société Publique Locale Territoire 25 - Garantie de la Ville de Besançon auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations26/09/2024GHEZALI Abdel
Aménagement du territoire - Projet urbain Grette-Brûlard-Polygones - Déclaration de projet portant sur l'intérêt général du projet26/09/2024LAROPPE Aurélien
Projet Urbain Grette Brûlard Polygone - Cession d'un terrain au profit de la SPL Territoire 2526/09/2024LAROPPE Aurélien
Projet des Lumières – Quartier Clairs Soleils - Espace Aimé Césaire - Acquisition de locaux pour créer un espace petite-enfance-parentalité et relocaliser la Médiathèque26/09/2024LAROPPE Aurélien
Projet des Lumières – Quartier Clairs Soleils - Espace Aimé Césaire - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux - Demandes de subventions26/09/2024CHAUVET Annaïck
Echange de terrains avec MM. Dubuet-Péria26/09/2024LAROPPE Aurélien
Cession d'un immeuble communal sis 33 rue Fabre au profit de la société SEDIA - Projet OFS - Désaffectation et déclassement du domaine public communal26/09/2024LAROPPE Aurélien
Cession au profit de l'Organisme Foncier Solidaire du Grand Besançon (OFS) - Propriété bâtie 8 rue Bersot26/09/2024LAROPPE Aurélien
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de Planoise - Acquisition de volumes à Loge.GBM - 2, Avenue du Parc26/09/2024LAROPPE Aurélien
Vente de 18 logements sociaux (Neolia) situés au 7 rue Léon Tirode26/09/2024LAROPPE Aurélien
Vente de 10 logements sociaux (Neolia) situés au 9A rue Stéphane Mallarmé26/09/2024LAROPPE Aurélien
Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale DZ 0202 rue Paul Pesty26/09/2024CHAUVET Annaïck
Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale AH 0011 à Montfaucon26/09/2024CHAUVET Annaïck
Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale BI 31826/09/2024CHAUVET Annaïck
Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche Comté - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2025 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire Bisontin26/09/2024BRAUCHLI Fabienne
Conservatoire Botanique National de Franche Comté – Observatoire Régional des Invertébrés (CBNFC-ORI) - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2025 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire Bisontin26/09/2024CHAUVET Annaïck
Plan écoles et crèches - Rénovation énergétique de la crèche Battant - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux et signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre26/09/2024CHAUVET Annaïck
Plan écoles et crèches - Déconstruction et construction Ecole élémentaire Champagne et rénovation extension de Ecole maternelle Champagne - Choix du lauréat, attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre26/09/2024CHAUVET Annaïck
Plan écoles et crèches - Réhabilitation Ecole élémentaire Paul Bert - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux et signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre26/09/2024CHAUVET Annaïck
Plan écoles et crèches - Déconstruction des bâtiments existants et construction d'une nouvelle crèche aux Orchamps - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux et signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - demande de subventions26/09/2024CHAUVET Annaïck
Voeu en faveur de la libération de Paul Watson, proposé par l'ensemble des groupes politiques de la Majorité municipale 26/09/2024BERTAGNOLI Kévin

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance- Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 mai 202403/07/2024VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises03/07/2024VIGNOT Anne
Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable03/07/2024POULIN Anthony
Analyse des Besoins Sociaux 202303/07/2024WANLIN Sylvie
Solidarités - Rapport annuel d'activité du Centre Communal d'Action Sociale au titre de l'année 202303/07/2024WANLIN Sylvie
Besançon dans le réseau OCDE des maires champions pour une croissance inclusive03/07/2024VIGNOT Anne
Comptes de gestion 2023 de M. le Chef du Service de Gestion Comptable du Grand Besançon03/07/2024POULIN Anthony
Compte Administratif 202303/07/2024POULIN Anthony
Affectation des résultats 2023 pour le budget principal et les budgets annexes03/07/2024POULIN Anthony
Décision modificative n° 1-202403/07/2024POULIN Anthony
Etablissements culturels 2024 - aide au fonctionnement (solde et subvention exceptionnelle) - Aide à l'équipement - Conventionnement03/07/2024GHEZALI Abdel
Aide au sport de haut niveau03/07/2024GHEZALI Abdel
Dénomination de la Base Outdoor aux Près-de-Vaux "Grandes Heures Nature"03/07/2024GHEZALI Abdel
Jeunesse - Habitat Jeunes Les Oiseaux et FJT La Cassotte - Versement des subventions 2024 03/07/2024MICHEL Carine
Prorogation pour 1 an de l'agrément « Centre social » de la Maison de quartier Montrapon / Fontaine-Ecu 03/07/2024MICHEL Carine
Accueil de loisirs - Concession de service public avec les Francas du Doubs - Avenant n°7 - Modification de la grille tarifaire, du règlement intérieur et du circuit de ramassage de la ligne 403/07/2024MICHEL Carine
Actions liées aux thématiques culture et jeunesse du Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 202403/07/2024WANLIN Sylvie
Démocratie participative - Financement d'une thèse CIFRE 03/07/2024BERTAGNOLI Kévin
Fonds de Participation des Habitants (F.P.H)03/07/2024BERTAGNOLI Kévin
Evolution des régimes indemnitaires suite à signature d'un protocole d'accord avec les organisations syndicales représentatives03/07/2024AEBISCHER Elise
Dialogue social - Aide aux organisations syndicales 202403/07/2024VIGNOT Anne
Relations internationales - Appel à projets de solidarité internationale ou d'éducation à la citoyenneté mondiale - Attribution des aides - Année 2024 03/07/2024POULIN Anthony
Adhésion de la ville de Besançon au réseau des cités interculturelles du Conseil de l'Europe03/07/2024GHARET Sadia
Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet)03/07/2024AEBISCHER Elise
Convention de gestion de services évènementiels, d'organisation de manifestations et de transports de la Ville de Besançon au profit de Grand Besançon Métropole03/07/2024AEBISCHER Elise
Animations commerciales - Attribution d'une aide pour le Troc des Chaprais 202403/07/2024BAEHR Frédérique
Action Coeur de Ville - Délégation de la mise en oeuvre et du suivi du permis de louer à la Ville de Besançon03/07/2024POULIN Anthony
Action Coeur de Ville - Lancement d'une procédure d'Opération de Restauration Immobilière et avenant n°3 à la convention03/07/2024POULIN Anthony
Aide au fonctionnement aux radios locales associatives03/07/2024VIGNOT Anne
Congrès - quatrième répartition d'aides de l'année 202403/07/2024BOUSSO François
Mission "Etat des lieux amiante dans les écoles" ; Rapport de la commission n°203/07/2024CHAUVET Annaïck
NATURA 2000 - Extension du périmètre du site de la Moyenne Vallée du Doubs sur la commune de Besançon03/07/2024BRAUCHLI Fabienne
Zones Agricoles Protégées (ZAP) Accord de principe pour la création de deux ZAP sur le territoire Bisontin03/07/2024BRAUCHLI Fabienne
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Adaptation du dispositif des tarifs et exonérations au contexte réglementaire03/07/2024LAROPPE Aurélien
Projet d'extension du centre de réadaptation des Salins de Bregille sur la commune de Besançon - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)03/07/2024LAROPPE Aurélien
Aménagement d'espaces publics végétalisés dans l'ilot Bourgogne à Planoise Demandes de subvention03/07/2024LAROPPE Aurélien
Projet des Lumières – Quartier Clairs Soleils - Acquisition de locaux pour créer un tiers lieu petite-enfance-parentalité et relocaliser la Médiathèque Aimé Césaire03/07/2024LAROPPE Aurélien
Déconstruction d'un immeuble sis 12 et 12 bis avenue de la 7e Armée Américaine par Néolia03/07/2024LAROPPE Aurélien
Déconstruction d'un immeuble sis 8 à 12 rue Charles Gounod par Néolia03/07/2024LAROPPE Aurélien
Propriété 4 à 10, rue Pierre Semard (Néolia) – Vente de 32 logements03/07/2024LAROPPE Aurélien
Propriété 13A rue des Vignerons (Néolia) – Vente de 12 logements03/07/2024LAROPPE Aurélien
Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 202303/07/2024VIGNOT Anne
Concession d'aménagement Viotte - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2023 - Avenant n°4 à la concession d'aménagement03/07/2024LAROPPE Aurélien
ZAC des Hauts-du-Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC), bilan au 31 décembre 2023 - Avenant n° 19 de prolongation et participation d'équilibre03/07/2024LAROPPE Aurélien
Saint-Jacques Arsenal - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan au 31 décembre 202303/07/2024LAROPPE Aurélien
Convention de co-maîtrise d'ouvrage Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole - Déménagement du service des archives municipales et communautaires03/07/2024CHAUVET Annaïck
Cession de la moitié indivise d'une propriété bâtie à la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole - Déménagement du service des archives municipales et communautaires03/07/2024CHAUVET Annaïck
Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux - Signature de l'avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions - Déménagement des archives municipales et communautaires03/07/2024CHAUVET Annaïck
Autorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre et élection d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listes - nouveau groupe scolaire Tristan Bernard aux Vaites03/07/2024CHAUVET Annaïck
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre - Nouveau groupe scolaire Tristan Bernard aux Vaîtes 03/07/2024CHAUVET Annaïck
Modification de la délibération tarifaire concernant les tarifs du stationnement sur voirie03/07/2024ZEHAF Marie
Contrat de Ville – Dotation Politique de la Ville 202403/07/2024POUJET Yannick
Contrat de Ville - Appel à projets 2024 - Programmation complémentaire03/07/2024POUJET Yannick
Groupement de commandes pour l'achat de l'électricité, ainsi que ses services associés03/07/2024CHAUVET Annaïck
Signature d'une convention de partenariat avec l'Association d'Hygiène Sociale de Franche-Comté (AHS-FC), l'Education Nationale et l'Agence Régionale de Santé Bourgogne Franche-Comté (ARS) dans le cadre de l'Unité d'Enseignement Elémentaire Autisme (UEEA) à l'école élémentaire Fontaine-Ecu03/07/2024CAULET Claudine
Convention relative aux modalités d'organisation des classes à horaires aménagés dans le premier degré03/07/2024BILLEREY Pascale
Convention de constitution de la Maison Universitaire de l'Education03/07/2024CAULET Claudine
Règlement d'attribution des aides pour les séjours scolaires (sorties scolaires avec nuitée(s)) des écoles publiques du premier degré03/07/2024CAULET Claudine
Dons d'oeuvres pour le musée des beaux-arts et d'archéologie : fonds Louis Guichard, Fonds Juliette Roche et dessin du Maître de papier bleu03/07/2024CHASSAGNE Aline
Aides à des associations culturelles - Troisième attribution 202403/07/2024CHASSAGNE Aline
Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2025 - 202803/07/2024CHASSAGNE Aline
Emergences - Première session 202403/07/2024CHASSAGNE Aline
Aide 2024 à l'association Côté Cour03/07/2024CHASSAGNE Aline
Soirée de clôture Mardis des rives 202403/07/2024CHASSAGNE Aline
Dispositif d'aide aux associations culturelles : consolidation et finalisation des modalités et conditions générales d'attribution03/07/2024CHASSAGNE Aline
Aide aux associations sportives03/07/2024GHEZALI Abdel
Vital été 202403/07/2024GHEZALI Abdel

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 202403/06/2024VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises03/06/2024VIGNOT Anne
Information au Conseil Municipal - Octroi de la protection fonctionnelle de Mme la Maire03/06/2024GHEZALI Abdel
Formation des Conseillers Municipaux de la Ville de Besançon : Bilan pour l'année 202303/06/2024VIGNOT Anne
Intercommunalité - Validation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)03/06/2024POULIN Anthony
Chambre Régionale des Comptes – Enquête relative au service d'accueil du jeune enfant mis en place par la Ville de Besançon - Rapport d'observations définitives03/06/2024VIGNOT Anne
Renforcement des capacités d'accueil au périscolaire - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 58 emplois au Département de l'Education03/06/2024AEBISCHER Elise
Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) - Permanence d'accès aux droits pour les femmes et les familles et informations juridiques générales03/06/2024HALLER Valérie
Soutien à l'association Nouvel Esprit LGBTQ+ -Actions dans le cadre de la journée internationale de lutte contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie03/06/2024HALLER Valérie
Animations commerciales et artisanales - Aide à l'Union des Commerçants de Besançon - Journée « Bonjour »03/06/2024BAEHR Frédérique
Animations commerciales et artisanales - Aide au "Marché de créatrices et créateurs"03/06/2024BAEHR Frédérique
Office du Commerce et de l'Artisanat - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant portant régie de recettes - Année 2024 03/06/2024VIGNOT Anne
Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) - Convention d'application annuelle 202403/06/2024POULIN Anthony
Aide à des évènements Congrès - Troisième répartition 202403/06/2024BOUSSO François
Relations internationales - Convention avec Grand Besançon Métropole et l'agence CORADE - Aide dans le cadre de la coopération décentralisée avec Douroula03/06/2024GHARET Sadia
Relations internationales - Attribution d'aides dans le cadre des Tandems Solidaires 2024 03/06/2024GHARET Sadia
Attribution d'une Aide à l'association des Jardins et Vergers Familiaux de Besançon et Environs (AJVFBE) 202403/06/2024CHAUVET Annaïck
Bilan 2023 des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.)03/06/2024VIGNOT Anne
Opérations immobilières réalisées par la Ville de Besançon - Rapport de Synthèse 202303/06/2024LAROPPE Aurélien
Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un chemin piéton sis à Planoise03/06/2024LAROPPE Aurélien
Ensemble immobilier 30 avenue Clémenceau - Résiliation du bail emphytéotique conclu entre la Ville et LOGE.GBM, cession partielle à la CCI Saône-Doubs, instauration de servitudes au profit du Conseil Régional03/06/2024LAROPPE Aurélien
Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) 202403/06/2024CYPRIANI Benoît
Bâtiments Municipaux – Programme de mise en accessibilité - Demande de subventions 03/06/2024CHAUVET Annaïck
Accord-cadre relatif à des prestations de sûreté des bâtiments et des espaces publics pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadre et des marchés subséquents03/06/2024CHAUVET Annaïck
Action éducative - Augmentation de la capacité de la restauration scolaire des écoles Charles Fourier et Saint-Exupéry et mise en accessibilité de l'école élémentaire Charles Fourier - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux - Signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre03/06/2024CHAUVET Annaïck
Service local d'intervention pour la maîtrise de l'énergie (SLIME) - Convention de partenariat avec EDF03/06/2024CHAUVET Annaïck
Accueil de loisirs périscolaires - Préparation rentrée et Règles de fonctionnement 2024-202503/06/2024CAULET Claudine
Patrimoine - Dénomination de rues Sapeurs d'Afrique et Alain MIMOUN03/06/2024CHASSAGNE Aline
Fête de la Musique 202403/06/2024CHASSAGNE Aline
Transfert partiel de la compétence lecture publique à Grand Besançon Métropole03/06/2024CHASSAGNE Aline
Acquisition d'un lavis à l'aquarelle de Pierre-Adrien Pâris03/06/2024CHASSAGNE Aline
Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 202403/06/2024GHEZALI Abdel
Aide à des associations sportives - Quatrième attribution 202403/06/2024GHEZALI Abdel
Insertion - Aide à l'Association Accueil Famille PERGAUD03/06/2024CYPRIANI Benoît
Maisons de quartier et Espaces de vie sociale municipaux - Tarifs pour la saison 2024/202503/06/2024MICHEL Carine
Kursaal - Tarifs de location des salles pour le 1er semestre 202503/06/2024SPICHER Gilles
Aides aux associations d'animation de quartier et de loisirs – 1ère attribution 202403/06/2024MICHEL Carine
Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 2024 - Action "logement temporaire"03/06/2024VIGNOT Anne
Voeu à l'occasion de la 20ème Journée internationale contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie03/06/2024VIGNOT Anne
SEM Sedia - Participation à la création d'une société dédiée aux projets photovoltaïques03/06/2024CHAUVET Annaïck
Voeu relatif au projet de loi sur la fin de vie03/06/2024VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 29-02-2024 12/04/2024VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Madame la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises12/04/2024VIGNOT Anne
Budget Primitif 202412/04/2024POULIN Anthony
Fixation des taux de fiscalité directe pour 202412/04/2024POULIN Anthony
Formation à la gestion de la vigne - Accueil d'agents du musée des maisons comtoises12/04/2024BRAUCHLI Fabienne
Projet d'aménagement « Parc Résidence Casamène » - Convention de reversement du produit de la taxe d'aménagement par Grand Besançon Métropole à la Ville de Besançon12/04/2024LAROPPE Aurélien
Habitat - Logements sociaux réservés - Passage à la gestion en flux et adhésion à la gestion intercommunale12/04/2024LAROPPE Aurélien
Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de Planoise - Transaction foncière entre la Ville de Besançon et Loge.Gbm12/04/2024LAROPPE Aurélien
Contrat de ville 2024-2030 - Appel à projet - Première programmation 202412/04/2024POUJET Yannick
Antenne Petite Enfance et Loge.GBM - Contrat de ville 2024-2030 - Appel à projet - Première programmation 202412/04/2024VIGNOT Anne
Besançon territoire zéro exclusion énergétique - Projet démonstrateur - Avenant à la convention12/04/2024CHAUVET Annaïck
Rythme scolaire à la rentrée 2024 pour la période 2024-2027 dans les écoles publiques du premier degré de Besançon12/04/2024CAULET Claudine
Dotation municipale aux écoles publiques - Nouvelles modalités d'attribution12/04/2024CAULET Claudine
Antenne Petite Enfance - Avenant n°2 à la convention-cadre12/04/2024CAULET Claudine
Bibliothèques - Acquisition de livres imprimés - Autorisation de signature de l'accord-cadre12/04/2024CHASSAGNE Aline
Etablissement Public de Coopération Culturelle de Saline Royale d'Arc et Senans - Modification des statuts12/04/2024CHASSAGNE Aline
Appel à projets « Développer l'expérience artistique et culturelle en faveur des publics en prison et en situation d'exclusion » - Attribution aux associations12/04/2024CHASSAGNE Aline
Aide aux associations culturelles - Deuxième attribution 202412/04/2024CHASSAGNE Aline
Patrimoine - Dénomination de rues Hannah ARENDT et Assia DJEBAR 12/04/2024CHASSAGNE Aline
Aide à des associations sportives - Troisième attribution 202412/04/2024GHEZALI Abdel
Pôle nautique du Parc de la Rodhiacéta - Conventionnement avec les clubs sportifs12/04/2024GHEZALI Abdel
Centre Régional d'Information Jeunesse de Bourgogne Franche-Comté - Aide au fonctionnement 2024 et cofinancement d'un poste de facilitateur 12/04/2024CAULET Claudine
Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'association Atmo Bourgogne Franche-Comté12/04/2024SPICHER Gilles
Centre de vaccination de la ville de Besançon - Contrat Pluriannuel d'objectifs et de moyens12/04/2024SPICHER Gilles
Aide au fonctionnement 2024 - Education populaire - Centres sociaux et Etablissements de vie sociale associatifs12/04/2024MICHEL Carine
Aide à l'investissement 2024 - Education populaire - Centres sociaux et Etablissements de vie sociale associatifs12/04/2024MICHEL Carine
Lieux d'accueil enfants parents (LAEP) - Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et Accueils Jeunes (AJ) - Aide au fonctionnement 202412/04/2024MICHEL Carine
Education populaire - Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)12/04/2024MICHEL Carine
Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)12/04/2024AEBISCHER Elise
Amicale Sportive Territoriale Bisontine - Convention triennale 2024-2026 12/04/2024AEBISCHER Elise
Aide à un établissement scolaire pour ses échanges internationaux12/04/2024GHARET Sadia
Aide à des projets internationaux - Première attribution 2024 - Coopération internationale12/04/2024GHARET Sadia

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 25 janvier 202406/03/2024VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises06/03/2024VIGNOT Anne
Etat des indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de Besançon06/03/2024VIGNOT Anne
Orientations Budgétaires 202406/03/2024POULIN Anthony
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 06/03/2024AEBISCHER Elise
Chambre régionale des comptes – Enquêtes Adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique et Adaptation de la Ville au changement climatique : rapport d'observations définitives06/03/2024VIGNOT Anne
Aides à des séjours scolaires06/03/2024VIGNOT Anne
Bibliothèques et médiathèques municipales - Mise en place de l'automatisation du prêt et équipement en radio-identification (RFID) - Demande de subvention Fonds européen de développement régional06/03/2024CHASSAGNE Aline
Soutien aux associations culturelles - Association Ciconia Théâtre 06/03/2024CHASSAGNE Aline
Citadelle Patrimoine Mondial - Signature de trois conventions de mécénat06/03/2024CHASSAGNE Aline
Citadelle Patrimoine Mondial - Musée de la Résistance et de la déportation - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'académie de Besançon06/03/2024CHASSAGNE Aline
Aides aux associations sportives - Deuxième attribution 202406/03/2024GHEZALI Abdel
Gardiennage et surveillance de diverses installations et manifestations - Autorisation de signature de l'accord-cadre 06/03/2024GHEZALI Abdel
Bien Etre Animal - Partenariat avec la Société Protectrice des Animaux - Campagne de stérilisation des chats errants sur la commune et gestion des relations entre l'association et la Ville dans le cadre des missions de la fourrière animale06/03/2024CYPRIANI Benoît
Accueil de loisirs - Concession de service public avec les Francas du Doubs - Avenant n° 6 - Mise à jour de la liste des accueils de loisirs délégués et actualisation de la participation de la Ville de Besançon06/03/2024MICHEL Carine
Tickets Loisirs Vacances Sports Culture - Bilan 2023 et Modification du règlement intérieur06/03/2024MICHEL Carine
Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilan 2023 et programmation 202406/03/2024MICHEL Carine
Adhésion à l'Union Française des Œuvres Laïques d'Education Physique (UFOLEP)06/03/2024MICHEL Carine
Education populaire - Aide complémentaire à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP)06/03/2024MICHEL Carine
Validation des rapports de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)06/03/2024POULIN Anthony
Liste des emplois permanents au 01/01/2024 - Ville de Besançon06/03/2024AEBISCHER Elise
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents suite à la Commission Annuelle Prospective des Emplois 2024 - Ville de Besançon06/03/2024AEBISCHER Elise
Convention de mise à disposition de personnel - Chargé de mission – Direction Vie des Quartiers 06/03/2024AEBISCHER Elise
Avenant n° 2 à la convention - Révision des aides incitatives et mise en place d'une Opération de restauration immobilière (ORI) - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon06/03/2024POULIN Anthony
Attribution d'aides dont une dans le cadre d'une dérogation exceptionnelle - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon06/03/2024POULIN Anthony
Congrès - Deuxième répartition d'aides de l'année 202406/03/2024CHASSAGNE Aline
Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Année 2024 06/03/2024POULIN Anthony
Contrat de Ville - Quartiers 203006/03/2024POULIN Anthony
Journée internationale des droits des femmes - Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles06/03/2024AEBISCHER Elise
Semaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme - Soutien à la Ligue de l'Enseignement06/03/2024AEBISCHER Elise
Aide à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux06/03/2024GHARET Sadia
Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) Planoise - Déclassement anticipé du domaine public - Emprises incluses dans des périmètres de transactions et opérations de résidentialisation06/03/2024VIGNOT Anne
Aménagement du territoire - Projet urbain Saint-Jacques Arsenal - Conventions de gestion des toitures communes et actualisation des servitudes existantes 06/03/2024VIGNOT Anne
Programme InterLUD - Adoption de la charte Logistique Urbaine Durable06/03/2024CYPRIANI Benoît
Avenant n°1 à la convention pour la gestion durable des services d'eau potable et d'assainissement et des milieux aquatiques06/03/2024POULIN Anthony
Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers - Campagne d'affouage 202406/03/2024BRAUCHLI Fabienne
Convention annuelle d'objectif 2024 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin06/03/2024BRAUCHLI Fabienne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 7 décembre 202301/02/2024GHEZALI Abdel
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises01/02/2024GHEZALI Abdel
Solidarités - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du Conseil Municipal01/02/2024GHEZALI Abdel
Modification des représentations au sein de la Société d'Economie Mixte AKTYA01/02/2024GHEZALI Abdel
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes - plan d'action 2024-2026 01/02/2024AEBISCHER Elise
Cadre de vie - Investissements de proximité Programmation 202401/02/2024VIGNOT Anne
Formations - Association de Gestion du Centre de Formation des Apprentis (CFA) Hilaire de Chardonnet - Garantie par la Ville de Besançon d'un emprunt01/02/2024POULIN Anthony
Cimetières - Information du Conseil Municipal sur la procédure de reprise de concessions en état d'abandon01/02/2024AEBISCHER Elise
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Aides aux associations sportives - Première attribution 202401/02/2024GHEZALI Abdel

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
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Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
 Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr