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Délibérations du District

scan des délibérations du District (ancêtre de Grand Besançon Métropole) de 1993 à 2007

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  • Actes - Délibérations

Délibérations du District - 1996

FichierDate séanceTitrePage
12/01/1996235
12/01/1996Election des Vice-Présidents chargés de l'animation des commissions (suite aux modifications de statuts)236
12/01/1996237
12/01/1996Indemnités de fonction des élus districaux238
12/01/1996239
12/01/1996Politique de gestion des déchets : Engagement d'une étude sur l'impact d'une implication du District dans la gestion des déchets240
12/01/1996241
12/01/1996Vote de crédits d'investissement anticipés242
12/01/1996243
12/01/1996Comptabilité - exercice 1995 Transfert de crédits244
12/01/1996245
12/01/1996Acquisition des locaux du District246
12/01/1996247
12/01/1996248
12/01/1996Paiement d'heures complémentaires dans le cadre d'un contrat emploi solidarité249
12/01/1996250
12/01/1996Rétrocession d'un V.S.A.B. et convention avec le S.D.I.S.251
12/01/1996252
12/01/1996253
12/01/1996254
12/01/1996255
09/02/1996256
09/02/1996Installation du nouveau délégué de la commune de Chemaudin257
09/02/1996258
09/02/1996Tarifs des déchetteries du District pour les apports de professionnels259
09/02/1996260
09/02/1996Motion Situation des papeteries de Boussières261
09/02/1996262
09/02/1996Ligne de Trésorerie263
09/02/1996264
09/02/1996265
09/02/1996Transformation d'un Contrat Emploi Solidarité en un Contrat Emploi Consolidé266
09/02/1996267
09/02/1996268
09/02/1996269
09/02/1996270
09/02/1996271
29/03/1996272
29/03/1996Compte administratif Année 1995273
29/03/1996274
29/03/1996275
29/03/1996276
29/03/1996277
29/03/1996278
29/03/1996279
29/03/1996PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF 1996280
29/03/1996281
29/03/1996282
29/03/1996283
29/03/1996284
29/03/1996EXERCICE 1995 COMPTE DE GESTION DU TRÉSORIER PRINCIPAL285
29/03/1996286
29/03/1996Programme Local de l'Habitat : modifications de la convention de mise en œuvre 287
29/03/1996288
29/03/1996289
29/03/1996Compostage individuel : opération de sensibilisation sur le plateau290
29/03/1996291
29/03/1996Centre d'Intervention Principal de Besançon : restructuration des locaux292
29/03/1996293
29/03/1996Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat : subvention aux communes pour les missions de suivi-animation294
29/03/1996295
29/03/1996296
29/03/1996297
29/03/1996298
29/03/1996299
29/03/1996Information sur l'exécution des marchés publics (Article 361 du Code des Marchés Publics)300
29/03/19962
29/03/1996Autorisation de principe accordée au Président pour accomplir certains actes de gestion courante Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article 1. 122-20 du code des Communes3
29/03/19964
29/03/19965
29/03/1996TARIF 1996 PRESTATIONS PAYANTES SAPEURS-POMPIERS6
29/03/19967
29/03/19968
29/03/19969
07/06/199610
07/06/1996Habitat : Stratégie - fonds d'intervention foncière11
07/06/199612
07/06/1996Déchetteries : baux emphytéotiques13
07/06/199614
07/06/199615
07/06/1996Déchetterie des Tilleroyes : prestations de services de la Ville pour le compte du District16
07/06/199617
07/06/1996Création d'un poste d'agent administratif18
07/06/199619
07/06/1996Recrutement d'un chef de projet "Schéma Directeur"20
07/06/199621
07/06/199622
07/06/1996Randonnée pédestre : engagement de la phase opérationnelle23
07/06/199624
07/06/199625
07/06/1996Fonds d'intervention économique du District : modalités d'application26
07/06/199627
07/06/199628
07/06/1996Plan d'intervention économique29
07/06/199630
07/06/199631
07/06/1996Charte d'Aménagement du District du Grand Besançon Programmation 199632
07/06/199633
07/06/1996Schéma Directeur Convention de Maîtrise d'Œuvre avec le Syndicat Mixte34
07/06/199635
07/06/1996Règlement interieur des déchetteries36
07/06/199637
07/06/199638
07/06/199639
07/06/199640
27/09/199641
27/09/1996Adhésion de la commune d'AUDEUX au District du Grand Besançon42
27/09/199643
27/09/1996Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel : PSI -Adhésion-44
27/09/199645
27/09/1996Société d'Economie Mixte des Locations Industrielles du Doubs : SEMLID -Participation-46
27/09/199647
27/09/1996RESTAURATION DES SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS.48
27/09/199649
27/09/199650
27/09/199651
27/09/1996Modification des status52
27/09/199653
27/09/199654
27/09/199655
27/09/1996Modification de la composition des commissions56
27/09/199657
27/09/1996Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration de l'A.D.I.L.58
27/09/199659
27/09/1996Frais de déplacement60
27/09/199661
27/09/1996Convention ASSEDIC pour les agents non titulaires62
27/09/199663
27/09/1996Bail emphytéotique déchetterie64
27/09/199665
27/09/1996Communication sur les actes de gestion courante accomplis par le Président Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code des Collectivités Territoriales66
27/09/199667
27/09/199668
27/09/1996Rétrocession d'un V.S.A.B. et convention avec le SDIS du Doubs69
27/09/199670
27/09/1996Rétrocession d'un Fourgon Pompe Tonne à la Commune Chalezeule71
27/09/199672
27/09/1996Cession de deux embarcations et convention avec le SDIS du Doubs73
27/09/199674
27/09/1996CREATION DE COMPTES, TRANSFERTS ET VIREMENTS EXERCICE 199675
27/09/199676
27/09/199677
27/09/199678
27/09/199679
27/09/1996Création de 5 logements PLATS avenue de Montjoux à Besançon Subvention à l'office Municipal d'HLM Information80
27/09/199681
27/09/199682
27/09/199683
27/09/199684
27/09/199685
15/11/199686
15/11/1996Définition d'un périmètre optimal pour le District (information)87
15/11/199688
15/11/199689
15/11/1996BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 199690
15/11/199691
15/11/199692
15/11/199693
15/11/199694
15/11/1996Risque d'éboulements graves sur la Commune d'Avanne-Aveney demande de participation par la Commune95
15/11/199696
15/11/1996Affectation, cession de matériel et convention avec le SDIS97
15/11/199698
15/11/1996Commune de Vorges les Pins : Demande d'adhésion au District99
15/11/1996100
15/11/1996Tarif des déchetteries du District pour les apports de professionnels101
15/11/1996102
15/11/1996AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES103
15/11/1996104
15/11/1996105
15/11/1996106
15/11/1996107

Données et ressources

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Informations complémentaires

Fourni par
Grand Besançon Métropole
 Grand Besançon
Date de création13/02/2019
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