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Délibérations du District

scan des délibérations du District (ancêtre de Grand Besançon Métropole) de 1993 à 2007

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  • Actes - Délibérations

Délibérations du District - 1998

FichierDate séanceTitrePage
30/01/199895
30/01/1998Modification de délégués au Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine96
30/01/199897
30/01/1998Désignation des délégués suppléants districaux aux Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine98
30/01/199899
30/01/1998100
30/01/1998Dispositif « Emplois-jeunes »: implication du District recrutement pour la déchetterie du Plateau101
30/01/1998102
30/01/1998103
30/01/1998Orientations budgétaires 1998 District du Grand Besançon104
30/01/1998105
30/01/1998106
30/01/1998107
30/01/1998108
30/01/1998109
20/03/1998110
20/03/1998Exercice 1997 Compte de Gestion du Trésorier Principal111
20/03/1998112
20/03/1998Fixation du taux de chacune des 4 taxes locales et calcul du produit fiscal attendu pour 1998113
20/03/1998114
20/03/1998AFFECTATION DU RESULTAT 1997115
20/03/1998116
20/03/1998BUDGET PRIMITIF 1998117
20/03/1998118
20/03/1998119
20/03/1998120
20/03/1998121
20/03/1998122
20/03/1998123
20/03/1998124
20/03/1998125
20/03/1998126
20/03/1998127
20/03/1998Recrutement de personnel au sein du service Incendie et Secours128
20/03/1998129
20/03/1998130
20/03/1998COMPTE ADMINISTRATIF 1997131
20/03/1998132
20/03/1998133
20/03/1998134
20/03/1998135
20/03/1998136
20/03/1998137
20/03/1998138
20/03/1998139
20/03/1998Tarif 1998 Prestations payantes des sapeurs-pompiers140
20/03/1998141
20/03/1998Information sur l'exécution des marchés publics (Articles 361 du Code des Marchés publics)142
20/03/1998143
20/03/1998Communication sur les actes de gestion courante accomplis par le Président Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code des Collectivités Territoriales144
20/03/1998145
20/03/1998146
20/03/1998Convention entre le District et le Comité des Œuvres sociales147
20/03/1998148
20/03/1998Personnel districal Indemnité compensatrice Côtisations salariales / CSG149
20/03/1998150
20/03/1998Désignation des délégués districaux au SYBERT151
20/03/1998152
20/03/1998153
20/03/1998154
20/03/1998155
20/03/1998156
20/03/1998157
20/03/1998158
20/03/1998159
12/06/1998160
12/06/1998Désignation de délégués districaux supplémentaires au Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine161
12/06/1998162
12/06/1998Délégués districaux modification au sein de la Commission d'Appel d'Offres163
12/06/1998164
12/06/1998Délégués districaux165
12/06/1998166
12/06/1998Mise à disposition du District d'un objecteur de conscience pour un travail préparatoire à la mise en place du SYBERT167
12/06/1998168
12/06/1998Schéma d'Intervention du District du Grand Besançon en faveur du développement des micro-entreprises169
12/06/1998170
12/06/1998171
12/06/1998172
12/06/1998173
12/06/1998174
12/06/1998Entrepise BUHLER : demande de participation financière "Installation de l'entreprise BUHLER sur le site UAC à Velotte"175
12/06/1998176
12/06/1998177
12/06/1998178
12/06/1998IRDQ : demande de participation financière Institut de Recherche et de développement de la qualité (29 rue Carnot - 25000 Besançon)179
12/06/1998180
12/06/1998181
12/06/1998182
12/06/1998Participation pour la promotion d'action en faveur de l'apprentissage183
12/06/1998184
12/06/1998Subventions pour la réalisation de logements locatifs sociaux Information185
12/06/1998Réalisation de 5 logements PLATS, à Besançon, rue des Sapins186
12/06/1998187
12/06/1998Règlement des aides financières du District188
12/06/1998189
12/06/1998190
12/06/1998191
12/06/1998192
12/06/1998Modification des horaires d'ouverture de la déchetterie du Plateau193
12/06/1998194
12/06/1998Plan de formation districal (année 1998)195
12/06/1998196
12/06/1998197
12/06/1998198
12/06/1998199
12/06/1998200
12/06/1998Approbation des créances irrécouvrables. Mai 1998201
12/06/1998202
12/06/1998Communication sur les actes de gestion courante accomplis par le Président Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code des Collectivités Territoriales203
12/06/1998204
12/06/1998205
12/06/1998206
12/06/1998207
12/06/1998208
12/06/1998209
12/06/1998210
09/10/1998211
09/10/1998Délégués districaux212
09/10/1998213
09/10/1998Représentants districaux au Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine214
09/10/1998215
09/10/1998Budget Supplémentaire 1998216
09/10/1998217
09/10/1998218
09/10/1998219
09/10/1998220
09/10/1998221
09/10/1998222
09/10/1998Utilisation des dépenses imprévues au 17 septembre 1998223
09/10/1998224
09/10/1998Incitation au broyage / compostage communal : modalités de subventionnement - convention avec Châteaufarine Formation225
09/10/1998226
09/10/1998Marché composteurs : remise partielle de pénalités de retard à l'entreprise SYNECO227
09/10/1998228
09/10/1998Première programmation 1998 de la Charte d'Aménagement du District du Grand Besançon229
09/10/1998230
09/10/1998OPAH du canton de Boussières : subvention aux communes pour la mission de suivi-animation231
09/10/1998232
09/10/1998Subventions pour la réalisation de logements locatifs sociaux Information233
09/10/1998Réalisation de 2 logements PALULOS, sur la commune de MONTFERRAND LE CHATEAU (Ecole) - Subvention234
09/10/1998235
09/10/1998Convention de mise à disposition de personnel de la Mairie de Saône au District pour le fonctionnement de la Déchetterie236
09/10/1998237
09/10/1998238
09/10/1998239
09/10/1998Modification du régime indemnitaire des techniciens territoriaux240
09/10/1998241
09/10/1998PRESTATION DE SERVICE RESTAURATION - SERVICE SECOURS ET INCENDIE242
09/10/1998243
09/10/1998Convention de mise à disposition de personnel du SDIS au District244
09/10/1998245
09/10/1998Communication sur les actes de gestion courante accomplis par le Président Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code des Collectivités Territoriales246
09/10/1998247
09/10/1998248
09/10/1998249
09/10/1998250
09/10/1998251
09/10/1998252
09/10/1998253
09/10/1998254
11/12/1998255
11/12/1998Désignation de délégués256
11/12/1998257
11/12/1998Avenir du territoire Saône-Rhin préparation de la contractualisation et articulation avec la mission Saône-Rhin258
11/12/1998259
11/12/1998260
11/12/1998Avenir du territoire Saône-Rhin recrutement d'un chargé de mission "développement du territoire"261
11/12/1998262
11/12/1998263
11/12/1998SYBERT Information-suite à donner264
11/12/1998265
11/12/1998266
11/12/1998267
11/12/1998268
11/12/1998Apports de déchets professionnels en déchetterie : tarifs - évolution269
11/12/1998270
11/12/1998271
11/12/1998Déchetterie du Plateau : demande de concours à la D.D.E. pour réalisation d'une zone d'évitement272
11/12/1998273
11/12/1998274
11/12/1998Subventions pour la réalisation de logements locatifs sociaux Information275
11/12/1998276
11/12/1998277
11/12/1998278
11/12/1998279
11/12/1998280
11/12/1998281
11/12/1998Passage à l'euro : question budgétaires et comptables - régies 282
11/12/1998283
11/12/1998Projet de programmation PLA 1999 avis au District284
11/12/1998285
11/12/1998286
11/12/1998Financement de la restructuration du collège Victor Hugo Décompte final et avenants aux conventions actuelles287
11/12/1998288
11/12/1998289
11/12/1998Réalisation d'une base héliportée à vocation de secours : vœu du District290
11/12/1998291
11/12/1998Subvention du District pour la réalisation de logements sociaux : differenciation des niveaux d'aide292
11/12/1998293
11/12/1998Communication sur les actes de gestion courante accomplis par le Président Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code des Collectivités Territoriales294
11/12/1998295
11/12/1998296
11/12/1998297
11/12/1998298
11/12/1998299
11/12/1998300
11/12/1998

Données et ressources

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Informations complémentaires

Fourni par
Grand Besançon Métropole
 Grand Besançon
Date de création13/02/2019
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Date de mise à jour
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