Délibérations du District

scan des délibérations du District (ancêtre de Grand Besançon Métropole) de 1993 à 2007

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  • Actes - Délibérations

Délibérations du District - 1999

fichierdate séancetitrepage
05/02/19992
05/02/1999Liste des emplois permanents3
05/02/19994
05/02/19995
05/02/1999Plan de Déplacements Urbains des transports du Grand Besançon : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage 6
05/02/19997
05/02/19998
05/02/1999Désignation de délégués9
05/02/199910
05/02/1999Plan de formation districal (année 1999)11
05/02/199912
05/02/199913
05/02/199914
05/02/199915
05/02/1999Syndicat Mixte du Parc Scientifique et industriel de Besançon Modification des statuts Avis du District 16
05/02/199917
05/02/199918
05/02/1999Orientations budgétaires 199919
05/02/199920
05/02/199921
05/02/199922
05/02/199923
05/02/199924
05/02/199925
05/02/199926
05/02/199927
05/02/199928
05/02/1999Utilisation des dépenses imprévues au 31 décembre 199829
05/02/199930
05/02/1999Budget Supplémentaire 1998 Modification des durées d'amortissement des subventions d'investissement versées31
05/02/199932
05/02/199933
05/02/1999Crédits anticipés 199934
05/02/199935
05/02/199936
05/02/1999Subventions pour la réalisation de logements locatifs sociaux Information37
05/02/199938
05/02/199939
05/02/1999Propositions de reports de crédits d'investissement en 199940
05/02/199941
05/02/199942
05/02/199943
05/02/199944
05/02/199945
05/02/199946
05/02/199947
05/02/199948
05/02/199949
05/02/199950
30/03/199951
30/03/1999Travaux de sécurité à la caserne de Besançon : engagement de l'opération - Mandat à la SEDD52
30/03/199953
30/03/1999Liste des emplois permanents54
30/03/199955
30/03/199956
30/03/199957
30/03/1999Création de 3 postes de sapeurs-pompiers professionnels non officiers au sein du service Incendie et Secours 58
30/03/199959
30/03/1999Charte d'Aménagement du District du Grand Besançon60
30/03/199961
30/03/1999Régime indemnitaire pour le personnel technique62
30/03/199963
30/03/1999Information sur l'exécution des marchés publics64
30/03/199965
30/03/1999Communication sur les actes de gestion courante accomplis par le Président Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code des Collectivités Territoriales 66
30/03/199967
30/03/1999Promotion du compostage individuel : modalités de fonctionnement pour l'opération 199968
30/03/199969
30/03/1999Stratégie de l'Etat en Région : réflexions de l'Etat préalables à la préparation du Contrat de Plan Etat-Région70
30/03/199971
30/03/199972
30/03/199973
30/03/199974
30/03/1999Compte de Gestion 199875
30/03/199976
30/03/1999Fixation des taux de chacune des 4 taxes locales77
30/03/199978
30/03/1999Fixation des taux de chacune des 4 taxes locales79
30/03/199980
30/03/1999COMPTE ADMINISTRATIF 199881
30/03/199982
30/03/199983
30/03/199984
30/03/199985
30/03/199986
30/03/199987
30/03/199988
30/03/199989
30/03/1999BUDGET PRIMITIF 199990
30/03/199991
30/03/199992
30/03/199993
30/03/199994
30/03/199995
30/03/199996
30/03/199997
30/03/199998
30/03/199999
30/03/1999100
30/03/1999Affectation du résultat 1998101
30/03/1999102
30/03/1999103
30/03/1999104
30/03/1999105
30/03/1999106
30/03/1999107
30/03/1999108
18/06/1999109
18/06/1999Désignation de délégués110
18/06/1999111
18/06/1999Contrat de Plan : position du District sur les orientations ou la maîtrise d'ouvrage112
18/06/1999113
18/06/1999114
18/06/1999115
18/06/1999116
18/06/1999117
18/06/1999Mise à 2 x 2 voies de la RN 57 (Devecey - A 36 Section urbaine - Participation du District118
18/06/1999119
18/06/1999Plan de relance de l'Economie Bisontine Proposition du District du Grand Besançon120
18/06/1999121
18/06/1999122
18/06/1999123
18/06/1999Accueil d'entreprise : demande de subvention de la Ville de Besançon au titre du fonds d'intervention économique124
18/06/1999125
18/06/1999126
18/06/1999127
18/06/1999Recrutement d'agents non titulaires à la déchetterie de Saône pour des besoins saisonniers ou occasionnels128
18/06/1999129
18/06/1999Communication sur les actes de gestion courante accomplis par le Président Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code des Collectivités Territoriales 130
18/06/1999131
18/06/1999132
18/06/1999Organisation départementale du service Incendie et Secours : proposition de calendrier de transfert du Corps Districal133
18/06/1999134
18/06/1999Recrutement d'un chef de projet "Schéma Directeur"135
18/06/1999136
18/06/1999137
18/06/1999138
18/06/1999139
18/06/1999140
18/06/1999141
18/06/1999142
18/06/1999143
01/10/1999144
01/10/1999Liste des emplois permanents145
01/10/1999146
01/10/1999147
01/10/1999148
01/10/1999Recrutement d'un agent non titulaire dans le domaine "Environnement - Déchets" pour une mission de 3 mois149
01/10/1999150
01/10/1999Communication sur les actes de gestion courante accomplis par le Président Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code des Collectivités Territoriales 151
01/10/1999152
01/10/1999Transformation d'un poste de rédacteur territorial en un poste d'attaché territorial153
01/10/1999154
01/10/1999Prolongation et modification d'un contrat d'un agent contractuel155
01/10/1999156
01/10/1999157
01/10/1999Remise gracieuse des dettes 1998 liées au logements mis à disposition des pompiers districaux158
01/10/1999159
01/10/1999160
01/10/1999Approbation des créances irrécouvrables Septembre 1999161
01/10/1999162
01/10/1999Utilisation des dépenses imprévues au 24 septembre 1999163
01/10/1999164
01/10/1999Décisions concernant la gestion des contrats emplois-jeunes165
01/10/1999166
01/10/1999Une agence d'Urbanisme pour l'Agglomération Bisontine167
01/10/1999168
01/10/1999169
01/10/1999170
01/10/1999Participation du District du Grand Besançon à la promotion de la journée de l'Apprentissage et de l'Alternance171
01/10/1999172
01/10/1999SPL Microtechniques173
01/10/1999174
01/10/1999Etude sur le devenir de l'intercommunalité de l'Agglomération de Besançon175
01/10/1999176
01/10/1999177
01/10/1999Règlement de service des Sapeurs-Pompiers178
01/10/1999179
01/10/1999Point sur la départementalisation du Corps des Sapeurs-Pompiers180
01/10/1999181
01/10/1999182
01/10/1999Subventions pour la réalisation de logements locatifs sociaux Information183
01/10/1999184
01/10/1999185
01/10/1999Déchetterie des Tilleroyes : programme à adopter suite à l'effondrement d'une partie du quai186
01/10/1999187
01/10/1999SYBERT : ratification par le District de la modification des statuts188
01/10/1999189
01/10/1999190
01/10/1999191
01/10/1999Etude globale d'aménagement et d'urbanisme pour la reconversion d'anciens sites industriels de la Vallée du Doubs Autorisation du lancement d'appel d'offres192
01/10/1999193
01/10/1999194
01/10/1999195
01/10/1999196
01/10/1999197
01/10/1999198
01/10/1999199
19/11/1999200
19/11/1999Création d'un emploi de technicien territorial (transformation de poste)201
19/11/1999202
19/11/1999Budget supplémentaire 1999203
19/11/1999204
19/11/1999205
19/11/1999206
19/11/1999207
19/11/1999208
19/11/1999Amortissement des études Complément à la délibération du 15 novembre 1996209
19/11/1999210
19/11/1999211
19/11/1999Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code des Collectivités Territoriales212
19/11/1999213
19/11/1999Information sur l'exécution des marchés publics214
19/11/1999215
19/11/1999Subventions pour la réalisation de logements locatifs sociaux Information216
19/11/1999217
19/11/1999218
19/11/1999219
19/11/1999220
19/11/1999221
19/11/1999Evolution des productions : des microtechniques aux microtechnologies Projet « salle propre »222
19/11/1999223
19/11/1999224
19/11/1999Information sur le Contrat de Plan Etat / Région Infrastructures routières225
19/11/1999226
19/11/1999227
19/11/1999228
19/11/1999Recrutement d'un cadre A pour la compétence Habitat229
19/11/1999230
19/11/1999231
19/11/1999Recrutement d'un chargé de mission développement économique232
19/11/1999233
19/11/1999234
19/11/1999Décision du CIADT du 23 juillet 1999 Réalisation d'un schéma des zones d'activités de l'Agglomération Bisontine235
19/11/1999236
19/11/1999237
19/11/1999Etat d'avancement de la départementalisation238
19/11/1999239
19/11/1999240
19/11/1999241
19/11/1999242
19/11/1999243
19/11/1999244
19/11/1999245
19/11/1999246
19/11/1999247
17/12/1999248
17/12/1999Collaboration avec l'INSEE249
17/12/1999250
17/12/1999251
17/12/1999Projet de programmation PLUS et PLA I 2000 Avis du District252
17/12/1999253
17/12/1999254
17/12/1999Renouvellement de la convention Programme Local de l'Habitat255
17/12/1999256
17/12/1999257
17/12/1999258
17/12/1999Schéma Directeur259
17/12/1999260
17/12/1999261
17/12/1999Péniche culturelle Etude de faisabilité262
17/12/1999263
17/12/1999264
17/12/1999Maîtrise d'ouvrage de l'étude sur la croix ferroviaire265
17/12/1999266
17/12/1999267
17/12/1999Position du District sur le Contrat de Ville268
17/12/1999269
17/12/1999Désignation d'un délégué districal à l'A.D.E.D.270
17/12/1999271
17/12/1999Vidéo transmission à haute résolution à Pelousey272
17/12/1999273
17/12/1999274
17/12/1999Recrutement d'un responsable de la compétence Habitat et Démographie (recours à un contractuel)275
17/12/1999276
17/12/1999277
17/12/1999Départementalisation du Corps Districal des Sapeurs-Pompiers : projets de conventions278
17/12/1999279
17/12/1999280
17/12/1999281
17/12/1999282
17/12/1999283
17/12/1999284
17/12/1999285
17/12/1999286
17/12/1999287

Description

Données et ressources

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Informations complémentaires

Fourni parGrand Besançon
Date de création13/02/2019
Date de mise à jour
LicenceOpen Database License
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