Liste des jeux de données

Élections Législatives du 12/06/2022 (1° tour) Besançon circonscription 1 (Besançon seulement)

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Élections Législatives du 12/06/2022 (1° tour) Besançon circonscription 1 (Besançon seulement)

Ville de Besançon

Actes du CCAS de Besançon

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L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier. L’article L. 2131-12 du CGCT prévoit que les règles relatives à la publicité sous forme électronique des actes règlementaires et des actes ni règlementaires ni individuels des communes sont également applicables aux établissement publics communaux.

CCAS

Actes de Grand Besançon Métropole

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L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

Grand Besançon Métropole

Actes de la Ville de Besançon

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L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

Ville de Besançon

Besançon Élection présidentielle 2022 1° tour

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Besançon Élection présidentielle 2022 1° tour

Ville de Besançon

CCAS de Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc

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Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux

CCAS

Grand Besançon Métropole - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc

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Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux

Grand Besançon Métropole

Ville de Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc

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Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux

Ville de Besançon

Offres de vélo en libre-service en temps réel

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Offres de vélo en libre-service en temps réel

Grand Besançon Métropole