Liste des jeux de données

Nom et position GPS des arrêts réseau Ginko

  • CSV
  • Transport - Mobilité

Liste des arrêts de bus urbains, de tramways et d'autocars périurbains, dans l'ordre alphabétique. Téléchargement de la donnée stock et/ou accès par une API.

Ginko (Keolis)

Élections Législatives du 07/07/2024 (2° tour) Besançon circonscriptions 1 et 2 (Besançon seulement)

  • CSV
  • Élections

Élections Législatives du 07/07/2024 (2° tour) Besançon circonscriptions 1 et 2 (Besançon seulement) Attention, les résultats sont seulement ceux de Besançon, et non pas de l'ensemble des circonscriptions 1 et 2 du Doubs

Ville de Besançon

Élections Législatives du 30/06/2024 (1° tour) Besançon circonscriptions 1 et 2 (Besançon seulement)

  • CSV
  • Élections

Élections Législatives du 30/06/2024 (1° tour) Besançon circonscriptions 1 et 2 (Besançon seulement) Attention, les résultats sont seulement ceux de Besançon, et non pas de l'ensemble des circoncriptions 1 et 2 du Doubs

Ville de Besançon

Élections Européennes du 09 juin 2024 à Besançon

  • XML
  • CSV
  • Élections

Résultat des Élections Européennes du 09 juin 2024 à Besançon. Un CSV récapitulatif avec le détail de tous les bureaux. Des XML par bureau et total Un affichage page web disponible pour consulter simplement

Ville de Besançon

Toutes les élections de Besançon entre 1981 et 2022

  • CSV
  • Citoyenneté - Solidarité
  • Élections

Résultats bruts de toutes les élections de la ville de Besançon, bureau par bureau

Ville de Besançon

Aires de covoiturage

  • CSV
  • Transport - Mobilité
  • S.I.G.

Aires de covoiturage sur le territoire du Grand Besançon

Grand Besançon Métropole

EAU Grand Besançon : Rapports sur le Prix et la Qualité de Service

  • Environnement

Rapports sur le Prix et la Qualité de Service de l'Eau dans le Grand Besançon

Grand Besançon Métropole

Délibérations du CCAS de Besançon

  • XML
  • CSV
  • Administration

Conseils et délibérations du CCAS

CCAS

Actes du CCAS de Besançon

  • XML
  • Administration
  • Actes - Délibérations

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier. L’article L. 2131-12 du CGCT prévoit que les règles relatives à la publicité sous forme électronique des actes règlementaires et des actes ni règlementaires ni individuels des communes sont également applicables aux établissement publics communaux.

CCAS

Actes de Grand Besançon Métropole

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  • Administration
  • Actes - Délibérations

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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