Liste des jeux de données
Aires de covoiturage
- CSV
- Transport - Mobilité
- S.I.G.
Aires de covoiturage sur le territoire du Grand Besançon
EAU Grand Besançon : Rapports sur le Prix et la Qualité de Service
- Environnement
Rapports sur le Prix et la Qualité de Service de l'Eau dans le Grand Besançon
Actes du CCAS de Besançon
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- Administration
- Actes - Délibérations
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier. L’article L. 2131-12 du CGCT prévoit que les règles relatives à la publicité sous forme électronique des actes règlementaires et des actes ni règlementaires ni individuels des communes sont également applicables aux établissement publics communaux.
Actes de Grand Besançon Métropole
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- Administration
- Actes - Délibérations
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.
Actes de la Ville de Besançon
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- Administration
- Actes - Délibérations
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.
CCAS de Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc
- CSV
- Environnement
- Administration
Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux
Grand Besançon Métropole - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc
- CSV
- Environnement
- Administration
Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux
Ville de Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc
- CSV
- Environnement
- Administration
Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux
Offres de vélo en libre-service en temps réel
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- JSON
- Environnement
- Transport - Mobilité
Offres de vélo en libre-service en temps réel