Description de l'API

Les recueils des actes administratifs de la CAGB font l'objet d'une publication mensuelle.

Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président.

ce webservice liste les URL permettant d'accéder à ces documents

Données et ressources

Format	Info	Aperçu	Voir données brutes	Télécharger
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Aperçu des données

Informations complémentaires

Fourni par	Grand Besançon
Date de création	16/10/2017
Date de mise à jour	16/10/2017
Licence	Licence Ouverte
Contact	besancon-emoi@besancon.fr