Les recueils des actes administratifs de la CAGB font l'objet d'une publication mensuelle.Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président.
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Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président.
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Fourni par | Grand Besançon |
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Date de création | 16/10/2017 |
Date de mise à jour | 16/10/2017 |
Licence | Licence Ouverte |
Contact | besancon-emoi@besancon.fr |