Grand Besançon Métropole - Recueil des Actes Administratifs (R.A.A.)

Les recueils des actes administratifs de la CAGB font l'objet d'une publication mensuelle.Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président.

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Administration

Recueil des Actes Administratifs du Grand Besançon - 2021

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Description de l'API

Les recueils des actes administratifs de la CAGB font l'objet d'une publication mensuelle.

Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions du Président (sur délégation du Conseil) et les arrêtés du Président.

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Informations complémentaires

Fourni parGrand Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
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