Publication mensuelle contenant les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions de la Présidente (sur délégation du Conseil) et les arrêtés de la Présidente. A compter du 1er juillet 2022, le Recueil des Actes Administratifs n'est plus alimenté, et est remplacé par le jeu de données "Actes". Néanmoins, il reste consultable pour les actes pris avant le 1er juillet 2022.
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Les recueils des actes administratifs de la CAGB font l'objet d'une publication mensuelle.
Ils contiennent les comptes-rendus succincts des Bureaux et Conseils Communautaires, les décisions de la Présidente (sur délégation du Conseil) et les arrêtés de la Présidente.
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Fourni par | Grand Besançon |
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Date de création | 16/10/2017 |
Date de mise à jour | 16/10/2017 |
Licence | Licence Ouverte |
Contact | besancon-emoi@besancon.fr |