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Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Octobre 2026

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Arrêtés 147

05/10/2026 - Délégation de fonctions et de signature aux Adjoints au Maire pour les périodes d'Astreinte – Modification de l’arrêté DAG.26.00.A107, publié le 07/10/2026 05/10/2026 - Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité – Modification de l’arrêté DAG.26.00.A106, publié le 07/10/2026 05/10/2026 - Délégation de signature – Direction Sécurité Tranquillité Publique - Pôle Services à la Population - Modification de l'arrêté DAG.26.00.A28, publié le 06/10/2026 06/10/2026 - Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Mohamed AIT-ALI, 14ème Adjoint au Maire en charge des sports et des équipements sportifs, publié le 06/10/2026 06/10/2026 - Délégation de signature - Pôle Ressources Humaines – Modification de l’arrêté DAG.26.00.A45, publié le 08/10/2026 06/10/2026 - Délégation de signature – Pôle Culture – Modification de l’arrêté DAG.26.00.A17, publié le 08/10/2026 06/10/2026 - Délégation de signature – Département Architecture et Bâtiments - Pôle Transition Ecologique, Aménagement du Territoire et Espace Public – Modification de l’arrêté DAG.26.00.A24, publié le 08/10/2026 06/10/2026 - Délégation de fonctions à Madame Marie-Line EGRON, Conseillère municipale en charge du sport adapté, sport handicap et sport santé, publié le 06/10/2026 07/10/2026 - Délégation temporaire de fonctions d’officier d’état civil à Madame Anne VIGNOT, Conseillère Municipale, publié le 07/10/2026

01/10/2026 - Arrêté permanent de circulation CENTRE VILLE ET BATTANT, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCIS CLERC et RUE JEAN WYRSCH, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation QUAI HENRI BUGNET, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation QUAI HENRI BUGNET, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, CHEMIN DES GERMINETTES, RUE CLERC DE LANDRESSE, RUE DE CHAUDANNE, RUE GABRIEL PLANCON et RUE MICHEL SERVET, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VIGNERONS, RUE DU STAND, RUE DES ANDELYS, PLACE GEORGES RISLER et RUE JULES FERRY, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VIEILLEY, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PIEMONT, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE BERSOT, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MARULAZ, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RIVOTTE, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement SQUARE CASTAN, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE GIROD DE CHANTRANS, AVENUE DU HUIT MAI 1945, PONT DE CANOT, PLACE SAINT JACQUES, RUE DE L'ORME DE CHAMARS et RUE DU LYCEE, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE NICOLAS BRUAND, RUE DE VESOUL et CHEMIN FRANCAIS, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE et ROUTE DE FRANOIS, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA GOUILLE, RUE DE LA CONCORDE, PLACE DE LA COMMUNE LIBRE DE SAINT FERJEUX, RUE DE LA BASILIQUE, AVENUE DUCAT, RUE DE DOLE, RUE DE L'ORATOIRE, RUE DU PUITS, RUE DES SAPINS, RUE DE LA PELOUSE et RUE ALEXANDRE RIBOT, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA GARE D'EAU et RUE CHARLES NODIER, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE LOUCHEUR, RUE GIRARDOT, PLACE GEORGES RISLER, RUE LEON BOURGEOIS, PLACE LOUIS MERCIER, RUE CHARLES DORNIER et RUE SCHLUMBERGER, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation VOIES DE LA CITE DE LA BAUME, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MOTTES, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY et RUE DE L'AMITIE, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS, RUE DE VESOUL, RUE JEAN DE VIENNE, RUE HUGUES lER, RUE JEAN WYRSCH, RUE ANDREY et RUE FRANCIS CLERC, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PUITS, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DE L'AMITIE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, RUE DES SAPINS, RUE DE LA BERGERE, RUE DE L'ORATOIRE, RUE DE DOLE et ROCADE NORD OUEST, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES SANSONNETS, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PATER, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE MARC BLOCH, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS, RUE DU SOUVENIR FRANCAIS, PLACE DU SOUVENIR FRANCAIS et RUE DE L'EGLISE, publié le 01/10/2026 01/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE GIRARDOT, PLACE GEORGES RISLER, RUE LAMARTINE, RUE ANATOLE FRANCE, RUE LOUIS DUPLAIN, RUE LOUCHEUR et PLACE LOUIS MERCIER, publié le 01/10/2026 02/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE DOLE, publié le 05/10/2026 02/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE TREY et RUE DU TUNNEL, publié le 05/10/2026 02/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement CHEMIN DES GRANDS BAS, publié le 05/10/2026 02/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PETIT BATTANT, publié le 02/10/2026 02/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE COLOGNE, publié le 05/10/2026 02/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRERES MERCIER, publié le 05/10/2026 02/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE ARTHUR GAULARD, RUE GENERAL SARRAIL et AVENUE DE CHARDONNET, publié le 05/10/2026 02/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PIEMONT, publié le 05/10/2026 02/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE MEGEVAND, publié le 05/10/2026 02/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE ERNEST RENAN, publié le 05/10/2026 02/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FONTAINE-ECU, RUE LULIER, RUE DES BROSSES et RUE ANTONIN FANART, publié le 05/10/2026 02/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE BREGUET, publié le 05/10/2026 02/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALFRED SANCEY, publié le 05/10/2026 02/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE PAUL BERT, publié le 05/10/2026 02/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ERNEST RENAN, publié le 05/10/2026 02/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE XAVIER MARMIER, publié le 05/10/2026 06/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE PERGAUD, publié le 06/10/2026 06/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES DEUX PRINCESSES, publié le 06/10/2026 06/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE JEAN WYRSCH, publié le 06/10/2026 06/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ARTOIS, publié le 06/10/2026 06/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE KLEIN, publié le 06/10/2026 06/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 06/10/2026 06/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BEAUREGARD, publié le 06/10/2026 06/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 06/10/2026 06/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ARENES, RUE BATTANT, RUE DE LA MADELEINE, PLACE MARULAZ, RUE LUC BRETON, RUE D'ANVERS, RUE PASTEUR, RUE GUSTAVE COURBET, RUE JEAN PETIT, RUE GAMBETTA, RUE CLAUDE POUILLET, RUE MEGEVAND, ESPLANADE DES DROITS DE L'HOMME, PLACE DU HUIT SEPTEMBRE, RUE DE LA REPUBLIQUE, GRANDE-RUE, RUE DES GRANGES, RUE BERSOT, RUE MORAND, RUE PROUDHON, SQUARE SAINT-AMOUR, RUE MONCEY, PLACE VICTOR HUGO, RUE RONCHAUX, RUE RIVOTTE, RUE DE PONTARLIER, PLACE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, RONDPOINT DE NEUCHATEL, PLACE FLORE, RUE DE BELFORT, PLACE DES TILLEULS, PLACE DE LA BASCULE, RUE PROFESSEUR HAAG, AVENUE DE MONTRAPON, RUE DE VESOUL, AVENUE DE BOURGOGNE, RUE DE FRANCHE-COMTE, AVENUE DU PARC, PLACE RENE CASSIN et AVENUE DE L'ILE DE FRANCE, publié le 06/10/2026 06/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE PECLET, publié le 06/10/2026 06/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE COMMANDANT MARCEAU et AVENUE DE MONTJOUX, publié le 06/10/2026 06/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FRIBOURG, publié le 06/10/2026 06/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE FUSILLES DE LA RESISTANCE, publié le 06/10/2026 06/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FONTAINE-ECU, RUE LULIER, RUE DES BROSSES et RUE ANTONIN FANART, publié le 06/10/2026 06/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE D'ALSACE et RUE GRANVELLE, publié le 06/10/2026 06/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES NODIER, publié le 06/10/2026 06/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RAMPE DE MONTRAPON, PLACE MARECHAL LECLERC, RUE VOIRIN, AVENUE DU 60EME REGIMENT D'INFANTERIE, PONT DE LA GIBELOTTE, RUE CHARLES WEISS, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE FELIX VIEILLE, RUE DU BOUGNEY et RUE XAVIER MARMIER, publié le 06/10/2026 06/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES JUSTICES, publié le 06/10/2026 06/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 06/10/2026 06/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE ERNEST RENAN, publié le 06/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES CHAPRAIS et RUE CHARLES KRUG, publié le 09/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation PONT DE LA REPUBLIQUE et AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 09/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE GABRIEL PLANCON, RUE DE CHAUDANNE, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, RUE DES VIEILLES PERRIERES, PONT DE CANOT, AVENUE DU HUIT MAI 1945, PONT CHARLES DE GAULLE, RUE CLERC DE LANDRESSE, QUAI HENRI BUGNET, RUE MICHEL SERVET, RUE ALFRED SANCEY et RUE GIACOMOTTI, publié le 09/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES GOUNOD, publié le 09/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES GOUNOD et RUE CHOPIN, publié le 09/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA VIEILLE MONNAIE, RUE ERNEST RENAN, RUE DU CINGLE et RUE DU CHAPITRE, publié le 09/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 09/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE PAUL GAUGUIN, publié le 09/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA PROVIDENCE, publié le 09/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE FRERES MERCIER, publié le 09/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation GRANDE-RUE, RUE DE LA BIBLIOTHEQUE, PLACE VICTOR HUGO, SQUARE CASTAN et RUE HUGUES SAMBIN, publié le 09/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCIS CLERC, publié le 09/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE PIERRE LEPINE et RUE AMBROISE PARE, publié le 09/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA MALATE, AVENUE ARTHUR GAULARD, PONT BREGILLE, AVENUE EDOUARD DROZ, PLACE PAYOT, BOULEVARD DIDEROT, RUE JACQUELINE AURIOL, RUE DE CHALEZEULE, RUE DU VERNOIS, RUE DOCTEUR SCHWEITZER, RUE DE CHARIGNEY, RUE DE BELFORT et RUE BOUVARD, publié le 09/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation PONT BREGILLE et AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 09/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation PLACE GEORGES RISLER, publié le 09/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE NICOLAS BRUAND, publié le 09/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DIJON, AVENUE DE L'ILE DE FRANCE et AVENUE DE BOURGOGNE, publié le 09/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 09/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE CLERC DE LANDRESSE, RUE DU PONT, RUE TRISTAN BERNARD, CHEMIN DE VIEILLEY, CHEMIN D'AVANNE A VELOTTE, RUE GABRIEL PLANCON, CHEMIN DE PIREY, RUE DES HAUTS DE SAINT CLAUDE, RUE DE BELFORT, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY et AVENUE CHARLES SIFFERT, publié le 09/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation PONT BREGILLE, publié le 09/10/2026 08/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE GABRIEL PLANCON, publié le 09/10/2026 09/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD LEON BLUM, publié le 12/10/2026 09/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE ELYSEE RECLUS, RUE DE VESOUL, CHEMIN DE LA COMBE AUX CHIENS, RUE AVICENNE, RUE JEAN DE VIENNE, RUE HUGUES 1ER, CHEMIN DES GRANDS BAS et CHEMIN DES TORCOLS, publié le 12/10/2026 09/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES NODIER, publié le 12/10/2026 09/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES MARTELOTS, publié le 12/10/2026 09/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 12/10/2026 09/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VIGNERONS, RUE DU STAND, RUE DES ANDELYS, PLACE GEORGES RISLER et RUE JULES FERRY, publié le 12/10/2026 09/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DUCAT, publié le 12/10/2026 09/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 12/10/2026 09/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES PRES DE VAUX, publié le 12/10/2026 12/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation PLACE MARECHAL LECLERC, publié le 12/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, publié le 14/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE ARTHUR GAULARD, RUE DE LA RAYE, PONT BREGILLE, AVENUE DE CHARDONNET, ROND-POINT DE NEUCHATEL, RUE RIVOTTE, RUE DE PONTARLIER et RUE GENERAL SARRAIL, publié le 14/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE NARCISSE LANCHY, RUE DES FLUTTES AGASSES, RUE EDMOND PRECLIN, RUE CLAUDE DEBUSSY, RUE HECTOR BERLIOZ, RUE CHOPIN et BOULEVARD LEON BLUM, publié le 14/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES FLUTTES AGASSES, RUE NARCISSE LANCHY, RUE RAOUL TREMOLIERES, RUE DE LA FAMILLE, RUE DE VERDUN, BOULEVARD LEON BLUM, RUE FREDERIC CHOPIN, RUE HECTOR BERLIOZ, RUE CLAUDE DEBUSSY et RUE ROMAIN ROUSSEL, publié le 14/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MOUILLERE, publié le 14/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation QUAI HENRI BUGNET, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, CHEMIN DES GERMINETTES, RUE CLERC DE LANDRESSE, RUE DE CHAUDANNE, RUE GABRIEL PLANCON et RUE MICHEL SERVET, publié le 12/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, publié le 14/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation PLACE MARECHAL LECLERC, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE VOIRIN, AVENUE CHARLES SIFFERT, RUE FELIX VIEILLE, RUE DU BOUGNEY, RUE XAVIER MARMIER et AVENUE DU 60EME REGIMENT D'INFANTERIE, publié le 14/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET, publié le 14/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE GENERAL SARRAIL et AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 14/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PELOUSE, publié le 14/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA VIOTTE, publié le 13/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 14/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES ESSARTS et CHEMIN DES DESSUS DE CHAILLUZ, publié le 14/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GRENIER, publié le 14/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CHAPITRE, publié le 14/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 14/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE PAYOT, publié le 14/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE EDOUARD DROZ, publié le 14/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE RAOUL TREMOLIERES, publié le 14/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG TARRAGNOZ, publié le 14/10/2026 13/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 14/10/2026 14/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BEAUREGARD, publié le 14/10/2026 14/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE BATTANT, publié le 14/10/2026 14/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE GERARD MANTION, publié le 14/10/2026 14/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 14/10/2026 14/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE D'ALSACE, publié le 14/10/2026 14/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE MEGEVAND, publié le 14/10/2026 14/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 14/10/2026 14/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE SAVOIE, publié le 14/10/2026 14/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE LEONEL DE MOUSTIER, publié le 14/10/2026 14/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE GENERAL BRULARD, publié le 15/10/2026 15/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE ELISEE CUSENIER et PONT ROBERT SCHWINT, publié le 16/10/2026 15/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation VOIES DE LA CITE DE LA BAUME, publié le 15/10/2026 15/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA PAIX, AVENUE EDGAR FAURE , AVENUE MARECHAL FOCH et ROND POINT DE TVER, publié le 16/10/2026 15/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCIS CLERC, publié le 16/10/2026 15/10/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RONCHAUX, publié le 16/10/2026 16/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VIGNERONS, RUE DU STAND, RUE DES ANDELYS, PLACE GEORGES RISLER et RUE JULES FERRY, publié le 16/10/2026 16/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE L'ESPERANCE, publié le 16/10/2026 16/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE BAC NINH et RUE DE DOLE, publié le 16/10/2026 16/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE LABBE, publié le 16/10/2026 16/10/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS DE JUSTICE, publié le 16/10/2026

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Date de création01/07/2022
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