Actes de la Ville de Besançon
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.
- XML
- Administration
- Actes - Délibérations
Actes de la Ville de Besançon - Novembre 2026
Recherche par titre et par date
Arrêtés 46
(PDF, nouvelle fenêtre) 02/11/2026 - Délégation temporaire de fonctions d’officier d’état civil à Madame Aline CHASSAGNE, Conseillère Municipale, publié le 02/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 06/11/2026 - Délégation de signature – Pôle Développement – Modification de l’arrêté DAG.26.00.A48, publié le 06/11/2026
(PDF, nouvelle fenêtre) 03/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation PLACE SAINT JACQUES, publié le 05/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 03/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU TUNNEL, publié le 05/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DOCTEUR MOURAS, publié le 04/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALBERT EINSTEIN, publié le 04/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE TERRE-ROUGE, publié le 04/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 04/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE GABRIEL PLANCON, RUE DE CHAUDANNE, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, RUE DES VIEILLES PERRIERES, PONT DE CANOT, AVENUE DU HUIT MAI 1945, PONT CHARLES DE GAULLE, RUE CLERC DE LANDRESSE, QUAI HENRI BUGNET, RUE MICHEL SERVET, RUE ALFRED SANCEY et RUE GIACOMOTTI, publié le 04/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/11/2026 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE PAYOT, publié le 04/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 04/11/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MARULAZ, publié le 04/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DUET, publié le 05/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté permanent de circulation PLACE MARECHAL LECLERC, RUE MARULAZ, ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, PLACE SAINT JACQUES, AVENUE ELISEE CUSENIER, RUE DE LA PREFECTURE, PLACE DE LA SEPTIEME BRIGADE BLINDEE, RUE GABRIEL PLANCON, RUE DE BELFORT, AVENUE DES MONTBOUCONS, PLACE FLORE, PLACE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, RUE JEAN WYRSCH, RUE STEPHANE MALLARME, RUE DE VESOUL, BOULEVARD DIDEROT, FAUBOURG RIVOTTE, RUE PROFESSEUR PAUL MILLERET, RUE DE DOLE, PLACE DES TILLEULS, RUE MEGEVAND, RUE EDOUARD BRANLY, RUE DE LA GRETTE, RUE XAVIER MARMIER, CHEMIN DES VAREILLES, RUE PIERRE SEMARD, CHEMIN DES JOURNAUX et PLACE RENE CASSIN, publié le 05/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU BALCON, publié le 05/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GLACIS, publié le 05/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 05/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHALEZEULE, RUE DUET, RUE DU VERNOIS, CHEMIN DE BRULEFOIN et RUE BOUVARD, publié le 05/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA BUTTE, publié le 05/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES MARTELOTS, publié le 05/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET, publié le 05/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE ISENBART, publié le 05/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BRABANT et RUE DE BRUXELLES, publié le 05/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation PLACE GEORGES RISLER, RUE LOUIS DUPLAIN, RUE DES VIGNERONS, RUE DE DOLE, RUE GIRARDOT, RUE GENERAL BRULARD, RUE DU POLYGONE, RUE LEON BOURGEOIS, PLACE LOUIS MERCIER et RUE ALEXANDRE RIBOT, publié le 05/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE JEAN WYRSCH, RUE DE TREY et RUE FRANCIS CLERC, publié le 05/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE ANDREY, publié le 05/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VELOTTE, CHEMIN DES JOURNAUX, CHEMIN D'AVANNE A VELOTTE, CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE IMPAIR), CHEMIN DE MONTOILLE, CHEMIN DE GISSEY, FAUBOURG TARRAGNOZ, CHEMIN DES ECHENOZ DE BOUEZ, CHEMIN DES ECHENOZ DE VELOTTE, RUE DU PONT, CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, CHEMIN DES PECHEURS, CHEMIN DE L'OEILLET, CHEMIN DU FORT DE ROSEMONT, CHEMIN DU MUENOT, CHEMIN DE CHAMUSE, AVENUE FRANCOIS MITTERRAND, CHEMIN SOUS LES VIGNES DE ROGNON, RUE DE LA GRETTE, RUE DU PETIT CHAUDANNE, CHEMIN DU FORT DE CHAUDANNE, CHEMIN DE MAZAGRAN, CHEMIN DE LA PETITE CREUSE, CHEMIN DE MALPAS, CHEMIN DES TROIS CHATELS, CHEMIN DE LA JOURANDE, CHEMIN DE CLAIRE COMBE, CHEMIN DU FORT DE PLANOISE, MONTEE JEAN DE GRIBALDY, CHEMIN DE CRAS ROUGEOT, CHEMIN DU CHAMP MELIN et PASSERELLE DE MAZAGRAN, publié le 06/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE GABRIEL PLANCON, publié le 06/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE KLEIN, publié le 06/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation QUAI HENRI BUGNET, publié le 06/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, publié le 06/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES JARDINS, publié le 06/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 06/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS DE JUSTICE, publié le 06/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE JULES FERRY, publié le 06/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE CHAMUSE, publié le 06/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RICHEBOURG, publié le 06/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MOUILLERE, publié le 06/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FONTAINE-ECU, RUE ANTONIN FANART, AVENUE DE MONTRAPON, AVENUE DE MONTJOUX, RUE DE CHAILLOT, RUE RAYMOND TOURRAIN, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL et RUE FERDINAND BERTHOUD, publié le 06/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE, publié le 06/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RICHEBOURG et RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 06/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PERNOTTE, publié le 06/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 05/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 06/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 06/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU SANATORIUM, publié le 06/11/2026(PDF, nouvelle fenêtre) 06/11/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CINGLE, publié le 06/11/2026
jeux de données secondaires :
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| xml | Voir | Télécharger |
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 01/07/2022 |
| Fréquence de mise à jour | Mensuelle ou plusieurs fois par mois |
| Date de mise à jour | |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact |