Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Administration

Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2020

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délibérations
01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2019FOUSSERET Jean-Louis
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesFOUSSERET Jean-Louis
03 - Validation des transferts de charges 2019 liés aux services communsFOUSSERET Jean-Louis
04 - Evaluation des transferts de charges prévus en 2020FOUSSERET Jean-Louis
05 - Acquisition d'un restaurant inter-administratif - Pôle Viotte à Besançon - Garantie par la Ville de Besançon à Aktya l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon, à hauteur de 50 % d'un emprunt d'un montant de 1 493 000 ¿ contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne-Franche-ComtéDARD Danielle
06 - Relations Internationales - Migrations Besançon-Bourgogne-Franche-Comté - Reconduction de la Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Ville de BesançonBIZE Thibaut
07 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxBIZE Thibaut
08 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxBIZE Thibaut
09 - Convention entre la Ville et le CCAS de Besançon pour la mise en ¿uvre des politiques d'accessibilitéMICHEL Carine
10 - Personnel Communal - Logement de fonction dans la forêt communale de Chailluz - Convention d'occupation pour nécessité absolue de serviceMICHEL Carine
11 - Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Evolution d'un emploi de Brigadier-Chef principal en emploi de Chef de service de Police Municipale auprès de la Direction de la Sécurité et de la Tranquillité PubliqueMICHEL Carine
12 - Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi d'adjoint administratif auprès de la Direction Relation aux UsagersMICHEL Carine
13 - Ajustement technique suite à une procédure de recrutement : délibération de principe relative au recours à un agent contractuel à défaut d'agents titulaires sur poste permanentMICHEL Carine
14 - Crématorium - Tarifs 2020MICHEL Carine
15 - Cession de matériels bureautiquesFOUSSERET Jean-Louis
16 - Adhésion de la Ville de Besançon au dispositif Ordiclasse : nouvelle conventionEL-YASSA Myriam
17 - Plan Alimentaire Territorial - Signature de la Charte Partenariale par la Ville de BesançonDEVESA Cyril
18 - Convention de Partenariat entre la Ville de Besançon et le Centre d'Examens de Santé de VesoulDEVESA Cyril
19 - Plan Perturbateurs Endocriniens et Signature de la Charte « Villes et Territoires sans Perturbateurs Endocriniens »DEVESA Cyril
20 - Préparation de la rentrée scolaire 2020-2021 - Evolution des périmètres scolairesDAHOUI Yves-Michel
21 - Conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et JeunesseREBRAB Rosa
22 - Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon " Forum ça Me Dit l'International "POULIN Anthony
23 - Projets d'animation piscine La Fayette : " j'peux pas, j'ai piscine " et escape gameGHEZALI Abdel
24 - Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
25 - Inscription " monument historique " du temple du Saint-EspritBONTEMPS Patrick
26 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017 - 2020MORTON Thierry
27 - Projet d'aménagement des anciens locaux VNF (Voies Navigables de France) dans le quartier des Prés de Vaux - Approbation du programme de travaux et du financement - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvreBONTEMPS Patrick
28 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associationsFOUSSERET Jean-Louis
29 - Animations commerciales place de la Révolution - Signature de conventions d'occupation du domaine public municipalFOUSSERET Jean-Louis
30 - Plan d'urgence " Revitalisation et animation des commerces" - Signature d'un avenant à la convention cadre et à la convention avec la CCI - Versement de subventions à la CCIFOUSSERET Jean-Louis
31 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de m oyens avec l'OCABFOUSSERET Jean-Louis
32 - Soutien au Festival Ludinam 2020 porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)POUJET Yannick
33 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Bilan 2019 et reconduction 2020POUJET Yannick
34 - Restructuration du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Marché de prestations similaires n° 1 au lot n° 13 "Electricité - éclairage muséographique" - Signature d'avenantTHIEBAUT Catherine
35 - Accord-cadre pour les missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (SPS) pour des opérations de catégorie 1, 2 et 3 (groupement de commandes) - Signature de l'accord-cadreTHIEBAUT Catherine
36 - Présentation des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 2018LIME Christophe
37 - Contrat de Ville - Appel à projets 2020 - 1ère ProgrammationBODIN Nicolas
38 - Convention cadre pluriannuelle Action C¿ur de Ville (ACV) - Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) - Avenant n°2BODIN Nicolas
39 - Reconversion du site Saint/Jacques Arsenal - Cité des Savoirs et de l'Innovation - Rapport d'informationFOUSSERET Jean-Louis
40 - Reconversion du site Saint-Jacques/Arsenal - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la réalisation des espaces publics de l'opération Saint-Jacques - Modalités d'organisation partenariale de la phase opérationnelle - ProtocoleBODIN Nicolas
41 - Cession d'une propriété communale - 22, Rue de la Pelouse - Déclassement du domaine publicBODIN Nicolas
42 - Acquisition de deux emplacements de stationnement à l'Indivision SONNET / DEVILLY 4, Rue OudetBODIN Nicolas
43 - Acquisition d'une parcelle boisée située au lieu-dit " Plus haut que chez Dormoy "BODIN Nicolas
44 - Contrat de Ville - Acquisition d'un lot de garage - Copropriété Le Molière, 5 Place de l'EuropeBODIN Nicolas
45 - Pôle Sportif des Montboucons - Transfert de domanialité publique entre la Ville et la Région Bourgogne-Franche-ComtéBODIN Nicolas
46 - Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) - Transfert de domanialité publique entre le CNFPT et la Ville portant sur la parcelle cadastrée section EP n° 384BODIN Nicolas
47 - Cession d'une parcelle de terrain à bâtir à Grand Besançon Habitat Rue Anne Frank - Rue Amédée ThierryBODIN Nicolas
48 - Cession au profit de Grand Besançon Habitat - Biens bâtis quai Bugnet et rue BattantBODIN Nicolas
49 - Cession de deux parcelles au profit de la SAS FILOG - Rue de l'EscaleBODIN Nicolas
50 - Incendie criminel du parking et de la fourrière de Cassin - Soutien exceptionnel aux propriétaires de véhicules sinistrésFOUSSERET Jean-Louis
51 - Attribution de Téléphones Grave DangerPOISSENOT Danielle
52 - Motion relative aux ressources budgétaires des collectivités territoriales et aux atteintes portées par l'État aux principes de la décentralisation

Description de l'API

Liste les conseils municipaux, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

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Données et ressources

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Informations complémentaires

Fourni parVille de Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
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