Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2024

2024

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Liste des délibérations du 20/06/2024 (inaccessible)

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2024VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Information au Conseil Municipal - Octroi de la protection fonctionnelle de Mme la MaireGHEZALI Abdel
Formation des Conseillers Municipaux de la Ville de Besançon : Bilan pour l'année 2023VIGNOT Anne
Intercommunalité - Validation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)POULIN Anthony
Chambre Régionale des Comptes – Enquête relative au service d'accueil du jeune enfant mis en place par la Ville de Besançon - Rapport d'observations définitivesVIGNOT Anne
Renforcement des capacités d'accueil au périscolaire - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 58 emplois au Département de l'EducationAEBISCHER Elise
Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) - Permanence d'accès aux droits pour les femmes et les familles et informations juridiques généralesHALLER Valérie
Soutien à l'association Nouvel Esprit LGBTQ+ -Actions dans le cadre de la journée internationale de lutte contre l'homophobie, la transphobie et la biphobieHALLER Valérie
Animations commerciales et artisanales - Aide à l'Union des Commerçants de Besançon - Journée « Bonjour »BAEHR Frédérique
Animations commerciales et artisanales - Aide au "Marché de créatrices et créateurs"BAEHR Frédérique
Office du Commerce et de l'Artisanat - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant portant régie de recettes - Année 2024 VIGNOT Anne
Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) - Convention d'application annuelle 2024POULIN Anthony
Aide à des évènements Congrès - Troisième répartition 2024BOUSSO François
Relations internationales - Convention avec Grand Besançon Métropole et l'agence CORADE - Aide dans le cadre de la coopération décentralisée avec DouroulaGHARET Sadia
Relations internationales - Attribution d'aides dans le cadre des Tandems Solidaires 2024 GHARET Sadia
Attribution d'une Aide à l'association des Jardins et Vergers Familiaux de Besançon et Environs (AJVFBE) 2024CHAUVET Annaïck
Bilan 2023 des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.)VIGNOT Anne
Opérations immobilières réalisées par la Ville de Besançon - Rapport de Synthèse 2023LAROPPE Aurélien
Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un chemin piéton sis à PlanoiseLAROPPE Aurélien
Ensemble immobilier 30 avenue Clémenceau - Résiliation du bail emphytéotique conclu entre la Ville et LOGE.GBM, cession partielle à la CCI Saône-Doubs, instauration de servitudes au profit du Conseil RégionalLAROPPE Aurélien
Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) 2024CYPRIANI Benoît
Bâtiments Municipaux – Programme de mise en accessibilité - Demande de subventions CHAUVET Annaïck
Accord-cadre relatif à des prestations de sûreté des bâtiments et des espaces publics pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadre et des marchés subséquentsCHAUVET Annaïck
Action éducative - Augmentation de la capacité de la restauration scolaire des écoles Charles Fourier et Saint-Exupéry et mise en accessibilité de l'école élémentaire Charles Fourier - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux - Signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
Service local d'intervention pour la maîtrise de l'énergie (SLIME) - Convention de partenariat avec EDFCHAUVET Annaïck
Accueil de loisirs périscolaires - Préparation rentrée et Règles de fonctionnement 2024-2025CAULET Claudine
Patrimoine - Dénomination de rues Sapeurs d'Afrique et Alain MIMOUNCHASSAGNE Aline
Fête de la Musique 2024CHASSAGNE Aline
Transfert partiel de la compétence lecture publique à Grand Besançon MétropoleCHASSAGNE Aline
Acquisition d'un lavis à l'aquarelle de Pierre-Adrien PârisCHASSAGNE Aline
Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2024GHEZALI Abdel
Aide à des associations sportives - Quatrième attribution 2024GHEZALI Abdel
Insertion - Aide à l'Association Accueil Famille PERGAUDCYPRIANI Benoît
Maisons de quartier et Espaces de vie sociale municipaux - Tarifs pour la saison 2024/2025MICHEL Carine
Kursaal - Tarifs de location des salles pour le 1er semestre 2025SPICHER Gilles
Aides aux associations d'animation de quartier et de loisirs – 1ère attribution 2024MICHEL Carine
Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 2024 - Action "logement temporaire"VIGNOT Anne
Voeu à l'occasion de la 20ème Journée internationale contre l'homophobie, la transphobie et la biphobieVIGNOT Anne
SEM Sedia - Participation à la création d'une société dédiée aux projets photovoltaïquesCHAUVET Annaïck
Voeu relatif au projet de loi sur la fin de vieVIGNOT Anne
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 29-02-2024 VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Madame la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Budget Primitif 2024POULIN Anthony
Fixation des taux de fiscalité directe pour 2024POULIN Anthony
Formation à la gestion de la vigne - Accueil d'agents du musée des maisons comtoisesBRAUCHLI Fabienne
Projet d'aménagement « Parc Résidence Casamène » - Convention de reversement du produit de la taxe d'aménagement par Grand Besançon Métropole à la Ville de BesançonLAROPPE Aurélien
Habitat - Logements sociaux réservés - Passage à la gestion en flux et adhésion à la gestion intercommunaleLAROPPE Aurélien
Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de Planoise - Transaction foncière entre la Ville de Besançon et Loge.GbmLAROPPE Aurélien
Contrat de ville 2024-2030 - Appel à projet - Première programmation 2024POUJET Yannick
Antenne Petite Enfance et Loge.GBM - Contrat de ville 2024-2030 - Appel à projet - Première programmation 2024VIGNOT Anne
Besançon territoire zéro exclusion énergétique - Projet démonstrateur - Avenant à la conventionCHAUVET Annaïck
Rythme scolaire à la rentrée 2024 pour la période 2024-2027 dans les écoles publiques du premier degré de BesançonCAULET Claudine
Dotation municipale aux écoles publiques - Nouvelles modalités d'attributionCAULET Claudine
Antenne Petite Enfance - Avenant n°2 à la convention-cadreCAULET Claudine
Bibliothèques - Acquisition de livres imprimés - Autorisation de signature de l'accord-cadreCHASSAGNE Aline
Etablissement Public de Coopération Culturelle de Saline Royale d'Arc et Senans - Modification des statutsCHASSAGNE Aline
Appel à projets « Développer l'expérience artistique et culturelle en faveur des publics en prison et en situation d'exclusion » - Attribution aux associationsCHASSAGNE Aline
Aide aux associations culturelles - Deuxième attribution 2024CHASSAGNE Aline
Patrimoine - Dénomination de rues Hannah ARENDT et Assia DJEBAR CHASSAGNE Aline
Aide à des associations sportives - Troisième attribution 2024GHEZALI Abdel
Pôle nautique du Parc de la Rodhiacéta - Conventionnement avec les clubs sportifsGHEZALI Abdel
Centre Régional d'Information Jeunesse de Bourgogne Franche-Comté - Aide au fonctionnement 2024 et cofinancement d'un poste de facilitateur CAULET Claudine
Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'association Atmo Bourgogne Franche-ComtéSPICHER Gilles
Centre de vaccination de la ville de Besançon - Contrat Pluriannuel d'objectifs et de moyensSPICHER Gilles
Aide au fonctionnement 2024 - Education populaire - Centres sociaux et Etablissements de vie sociale associatifsMICHEL Carine
Aide à l'investissement 2024 - Education populaire - Centres sociaux et Etablissements de vie sociale associatifsMICHEL Carine
Lieux d'accueil enfants parents (LAEP) - Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et Accueils Jeunes (AJ) - Aide au fonctionnement 2024MICHEL Carine
Education populaire - Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)MICHEL Carine
Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet)AEBISCHER Elise
Amicale Sportive Territoriale Bisontine - Convention triennale 2024-2026 AEBISCHER Elise
Aide à un établissement scolaire pour ses échanges internationauxGHARET Sadia
Aide à des projets internationaux - Première attribution 2024 - Coopération internationaleGHARET Sadia
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 25 janvier 2024VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Etat des indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de BesançonVIGNOT Anne
Orientations Budgétaires 2024POULIN Anthony
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes AEBISCHER Elise
Chambre régionale des comptes – Enquêtes Adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique et Adaptation de la Ville au changement climatique : rapport d'observations définitivesVIGNOT Anne
Aides à des séjours scolairesVIGNOT Anne
Bibliothèques et médiathèques municipales - Mise en place de l'automatisation du prêt et équipement en radio-identification (RFID) - Demande de subvention Fonds européen de développement régionalCHASSAGNE Aline
Soutien aux associations culturelles - Association Ciconia Théâtre CHASSAGNE Aline
Citadelle Patrimoine Mondial - Signature de trois conventions de mécénatCHASSAGNE Aline
Citadelle Patrimoine Mondial - Musée de la Résistance et de la déportation - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'académie de BesançonCHASSAGNE Aline
Aides aux associations sportives - Deuxième attribution 2024GHEZALI Abdel
Gardiennage et surveillance de diverses installations et manifestations - Autorisation de signature de l'accord-cadre GHEZALI Abdel
Bien Etre Animal - Partenariat avec la Société Protectrice des Animaux - Campagne de stérilisation des chats errants sur la commune et gestion des relations entre l'association et la Ville dans le cadre des missions de la fourrière animaleCYPRIANI Benoît
Accueil de loisirs - Concession de service public avec les Francas du Doubs - Avenant n° 6 - Mise à jour de la liste des accueils de loisirs délégués et actualisation de la participation de la Ville de BesançonMICHEL Carine
Tickets Loisirs Vacances Sports Culture - Bilan 2023 et Modification du règlement intérieurMICHEL Carine
Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilan 2023 et programmation 2024MICHEL Carine
Adhésion à l'Union Française des Œuvres Laïques d'Education Physique (UFOLEP)MICHEL Carine
Education populaire - Aide complémentaire à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP)MICHEL Carine
Validation des rapports de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)POULIN Anthony
Liste des emplois permanents au 01/01/2024 - Ville de BesançonAEBISCHER Elise
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents suite à la Commission Annuelle Prospective des Emplois 2024 - Ville de BesançonAEBISCHER Elise
Convention de mise à disposition de personnel - Chargé de mission – Direction Vie des Quartiers AEBISCHER Elise
Avenant n° 2 à la convention - Révision des aides incitatives et mise en place d'une Opération de restauration immobilière (ORI) - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de BesançonPOULIN Anthony
Attribution d'aides dont une dans le cadre d'une dérogation exceptionnelle - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de BesançonPOULIN Anthony
Congrès - Deuxième répartition d'aides de l'année 2024CHASSAGNE Aline
Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Année 2024 POULIN Anthony
Contrat de Ville - Quartiers 2030POULIN Anthony
Journée internationale des droits des femmes - Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des FamillesAEBISCHER Elise
Semaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme - Soutien à la Ligue de l'EnseignementAEBISCHER Elise
Aide à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxGHARET Sadia
Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) Planoise - Déclassement anticipé du domaine public - Emprises incluses dans des périmètres de transactions et opérations de résidentialisationVIGNOT Anne
Aménagement du territoire - Projet urbain Saint-Jacques Arsenal - Conventions de gestion des toitures communes et actualisation des servitudes existantes VIGNOT Anne
Programme InterLUD - Adoption de la charte Logistique Urbaine DurableCYPRIANI Benoît
Avenant n°1 à la convention pour la gestion durable des services d'eau potable et d'assainissement et des milieux aquatiquesPOULIN Anthony
Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers - Campagne d'affouage 2024BRAUCHLI Fabienne
Convention annuelle d'objectif 2024 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontinBRAUCHLI Fabienne
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 7 décembre 2023GHEZALI Abdel
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesGHEZALI Abdel
Solidarités - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du Conseil MunicipalGHEZALI Abdel
Modification des représentations au sein de la Société d'Economie Mixte AKTYAGHEZALI Abdel
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes - plan d'action 2024-2026 AEBISCHER Elise
Cadre de vie - Investissements de proximité Programmation 2024VIGNOT Anne
Formations - Association de Gestion du Centre de Formation des Apprentis (CFA) Hilaire de Chardonnet - Garantie par la Ville de Besançon d'un empruntPOULIN Anthony
Cimetières - Information du Conseil Municipal sur la procédure de reprise de concessions en état d'abandonAEBISCHER Elise
Soutien aux Congrès - Aide aux organisateurs - Première répartition de l'année 2024AEBISCHER Elise
Education - Plan numérique - Equipement des écoles élémentairesPOULIN Anthony
Jeunesse - Accueils de Jeunes des Maisons de Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu et Planoise - Conventions 2023-2026 MICHEL Carine
Evènement - Carnaval 2024 - Aide au Comité des Fêtes de la VilleVIGNOT Anne
Parc public - Terrain situé Boulevard Kennedy et rue de l'Amitié - Acquisition à l'Etat - Exercice du droit de prioritéPOULIN Anthony
Propriété 6A rue Elisée Reclus (Néolia) - Vente de 24 logements et 32 garagesPOULIN Anthony
Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association AMORCE et à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) pour l'année 2024VIGNOT Anne
Rénovation de Logements rue de l'Amitié (Loge.GBM) - Conclusion d'un bail emphytéotiqueCHAUVET Annaïck
Bâtiment 13 rue de la Butte - Conclusion d'un bail emphytéotique au profit de l'EtatCHAUVET Annaïck
NPNRU Planoise : Complexe sportif Diderot - Construction d'un nouvel équipement et restructuration du gymnase existant – Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux- Signature d'un avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre – Plan de financement actualiséCHAUVET Annaïck
Programme de transformation du Campus Bouloie Temis - Maîtrise d'oeuvre pour la construction des serres botaniques et de locaux connexes au jardin des sciences - Signature d'un avenant n° 4CHAUVET Annaïck
Espace Aimé Césaire - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelleCHAUVET Annaïck
Projet Educatif de Besançon - Convention 2024-2026CAULET Claudine
Aides aux associations sportives - Première attribution 2024GHEZALI Abdel

Description de l'API

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles
json
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale
xsd
xml

Informations complémentaires

Fourni parVille de Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr