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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2025

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Liste des délibérations du 16/10/2025 (inaccessible)

Aucune délibération renseignée pour l'instant

Liste des Délibérations du 18/09/2025
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 juin 2025Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 juin 2025VIGNOT Anne
Télécharger PDF Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesDélégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Télécharger PDF Election d'une nouvelle Adjointe à la MaireElection d'une nouvelle Adjointe à la MaireVIGNOT Anne
Télécharger PDF Election d'une nouvelle Adjointe à la Maire : Mise à jour du tableau récapitulatif des indemnités mensuelles brutes de fonctionElection d'une nouvelle Adjointe à la Maire : Mise à jour du tableau récapitulatif des indemnités mensuelles brutes de fonctionVIGNOT Anne
Télécharger PDF Election d'une nouvelle Adjointe à la Maire : Modification des commissions et représentationsElection d'une nouvelle Adjointe à la Maire : Modification des commissions et représentationsVIGNOT Anne
Télécharger PDF Décision Modificative N°2 - Exercice 2025Décision Modificative N°2 - Exercice 2025POULIN Anthony
Télécharger PDF Désaffectation des locaux de l'ancienne école de la GretteDésaffectation des locaux de l'ancienne école de la GretteCAULET Claudine
Télécharger PDF Aide au Service d'Assistance Pédagogique à Domicile (SAPADHE) de l'association des Pupilles de l'Enseignement Public Bourgogne-Franche-ComtéAide au Service d'Assistance Pédagogique à Domicile (SAPADHE) de l'association des Pupilles de l'Enseignement Public Bourgogne-Franche-ComtéCAULET Claudine
Télécharger PDF Mise à disposition de salariés apprentis animateurs - Avenant de prolongation de la convention entre la Ville de Besançon et le Groupement d'Employeurs Profession Sport Loisirs 25-90Mise à disposition de salariés apprentis animateurs - Avenant de prolongation de la convention entre la Ville de Besançon et le Groupement d'Employeurs Profession Sport Loisirs 25-90CAULET Claudine
Télécharger PDF Accueil des enfants de l'école maternelle Cologne et de l'école élémentaire Ile-de-France au restaurant du collège Denis Diderot - Avenant à la convention entre la Ville de Besançon et le Conseil Départemental du DoubsAccueil des enfants de l'école maternelle Cologne et de l'école élémentaire Ile-de-France au restaurant du collège Denis Diderot - Avenant à la convention entre la Ville de Besançon et le Conseil Départemental du DoubsCAULET Claudine
Télécharger PDF Actualisation des « points d'accueil » Agence Nationale pour les chèques vacances (ANCV)Actualisation des « points d'accueil » Agence Nationale pour les chèques vacances (ANCV)GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Aide aux associations sportives - cinquième attribution 2025Aide aux associations sportives - cinquième attribution 2025GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Etablissements publics culturels – Rapports annuels 2024Etablissements publics culturels – Rapports annuels 2024CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Direction Régie Autonome Personnalisée La Rodia - reconduction du DirecteurDirection Régie Autonome Personnalisée La Rodia - reconduction du DirecteurCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Appel à projets « Développer l'expérience artistique et culturelle en faveur des publics en prison et en situation d'exclusion » deuxième attribution 2025Appel à projets « Développer l'expérience artistique et culturelle en faveur des publics en prison et en situation d'exclusion » deuxième attribution 2025CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Convention de partenariat pour le traitement des ivresses publiques et manifestes sur la voie publique de Besançon avec la Direction Interdépartementale de la Police Nationale et SOS MédecinsConvention de partenariat pour le traitement des ivresses publiques et manifestes sur la voie publique de Besançon avec la Direction Interdépartementale de la Police Nationale et SOS MédecinsCYPRIANI Benoît
Télécharger PDF Aide aux associations à caractère médico-social - Attribution 2025Aide aux associations à caractère médico-social - Attribution 2025SPICHER Gilles
Télécharger PDF Contrat de Concession de Service Public - Gestion des Accueils de Loisirs et de projets d'animation - Les Francas du Doubs - Rapport annuel 2024Contrat de Concession de Service Public - Gestion des Accueils de Loisirs et de projets d'animation - Les Francas du Doubs - Rapport annuel 2024MICHEL Carine
Télécharger PDF Présentation des projets lauréats de la saison 3 du Budget participatifPrésentation des projets lauréats de la saison 3 du Budget participatifBERTAGNOLI Kévin
Télécharger PDF Rapport social unique - données 2024Rapport social unique - données 2024AEBISCHER Elise
Télécharger PDF Index égalité professionnelle 2024Index égalité professionnelle 2024AEBISCHER Elise
Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents suite à un recalibrage d'emploi d'adjoint technique en agent de maîtrise à la Direction Biodiversité et Espaces Verts et la création d'emplois de moniteur éducateur au Département de l'Education et d'adjoint administratif au sein de la Direction Relation avec les UsagersActualisation de la liste des emplois permanents suite à un recalibrage d'emploi d'adjoint technique en agent de maîtrise à la Direction Biodiversité et Espaces Verts et la création d'emplois de moniteur éducateur au Département de l'Education et d'adjoint administratif au sein de la Direction Relation avec les UsagersAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Convention de mise à disposition du personnel entre la Ville de Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Directeur GénéralConvention de mise à disposition du personnel entre la Ville de Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Directeur GénéralAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Casino de Besançon - Contrat de Concession de Service Public - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Rapport annuel 2024Casino de Besançon - Contrat de Concession de Service Public - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Rapport annuel 2024CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Aide aux Congrès - sixième répartition de l'année 2025Aide aux Congrès - sixième répartition de l'année 2025POULIN Anthony
Télécharger PDF Charte éthique du mécénatCharte éthique du mécénatPOULIN Anthony
Télécharger PDF Exercice 2025 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créancesExercice 2025 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créancesPOULIN Anthony
Télécharger PDF Fiscalité - Exonération de taxe foncière en faveur des logements faisant l'objet d'un bail réel solidaireFiscalité - Exonération de taxe foncière en faveur des logements faisant l'objet d'un bail réel solidairePOULIN Anthony
Télécharger PDF Echanges à l'international : Aides aux établissements scolairesEchanges à l'international : Aides aux établissements scolairesVIGNOT Anne
Télécharger PDF Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté : Aide au fonctionnement 2025 - Avenant n°1 à la convention de partenariat 2024-2026Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté : Aide au fonctionnement 2025 - Avenant n°1 à la convention de partenariat 2024-2026VIGNOT Anne
Télécharger PDF Société Publique Locale Territoire 25 - Rapport annuel des administrateurs 2024Société Publique Locale Territoire 25 - Rapport annuel des administrateurs 2024VIGNOT Anne
Télécharger PDF Société d'Economie Mixte Micropolis - Rapport annuel des élus administrateurs 2024Société d'Economie Mixte Micropolis - Rapport annuel des élus administrateurs 2024VIGNOT Anne
Télécharger PDF Projet de doublement de la RN 57 entre Beure et l'Amitié : Convention avec l'état pour la mise à disposition de terrain à titre gratuitProjet de doublement de la RN 57 entre Beure et l'Amitié : Convention avec l'état pour la mise à disposition de terrain à titre gratuitVIGNOT Anne
Télécharger PDF Société d'Economie Mixte Loge.GBM - Rapport annuel de l'élu administrateur 2024Société d'Economie Mixte Loge.GBM - Rapport annuel de l'élu administrateur 2024VIGNOT Anne
Télécharger PDF Société d'Economie Mixte Sedia - Rapport annuel de l'élue administrateur 2024Société d'Economie Mixte Sedia - Rapport annuel de l'élue administrateur 2024GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Société d'Economie Mixte Sedia - Création filiale « Les Blancheries »Société d'Economie Mixte Sedia - Création filiale « Les Blancheries »GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Société d'Economie Mixte Sedia - Avance en compte courant d'associéSociété d'Economie Mixte Sedia - Avance en compte courant d'associéGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Société d'Economie Mixte Aktya - Rapport annuel des élus administrateurs 2024Société d'Economie Mixte Aktya - Rapport annuel des élus administrateurs 2024BAEHR Frédérique
Télécharger PDF Société d'Economie Mixte Aktya - Avance en compte courant d'associéSociété d'Economie Mixte Aktya - Avance en compte courant d'associéGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon : attributions d'aidesOpération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon : attributions d'aidesBAEHR Frédérique
Télécharger PDF Eco-quartier des Vaîtes - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2024 - Avenant n° 5 de prolongation et participation d'équilibreEco-quartier des Vaîtes - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2024 - Avenant n° 5 de prolongation et participation d'équilibreLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Projet urbain des Vaîtes - Présentation du plan guide issu du projet revisité de 2021Projet urbain des Vaîtes - Présentation du plan guide issu du projet revisité de 2021LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Projet urbain du quartier des Vaîtes - Financement de l'opération d'aménagement concédée à Territoire 25 - Garantie de la Ville de Besançon à hauteur de 80 % d'un prêt d'un montant de 5M€Projet urbain du quartier des Vaîtes - Financement de l'opération d'aménagement concédée à Territoire 25 - Garantie de la Ville de Besançon à hauteur de 80 % d'un prêt d'un montant de 5M€GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Concession d'aménagement de Grette Brulard Polygones - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2024 - Avenant n°1 à la concession d'aménagementConcession d'aménagement de Grette Brulard Polygones - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2024 - Avenant n°1 à la concession d'aménagementLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Concession d'aménagement Saint-Jacques - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2024Concession d'aménagement Saint-Jacques - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2024LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Projet urbain Saint-Jacques Arsenal – Convention de maîtrise d'oeuvre SPL Territoire 25 - Réalisation des réseaux primairesProjet urbain Saint-Jacques Arsenal – Convention de maîtrise d'oeuvre SPL Territoire 25 - Réalisation des réseaux primairesLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Concession d'aménagement Viotte - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2024Concession d'aménagement Viotte - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2024LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Opération d'aménagement du quartier Viotte – secteur Nord – Désaffectation et déclassement d'emprises situées rue Nicolas BruandOpération d'aménagement du quartier Viotte – secteur Nord – Désaffectation et déclassement d'emprises situées rue Nicolas BruandLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Opération d'aménagement du quartier Viotte – secteur Nord - Cession d'emprises situées rue Nicolas BruandOpération d'aménagement du quartier Viotte – secteur Nord - Cession d'emprises situées rue Nicolas BruandLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Zone d'Aménagement Concerté des Hauts-du-Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan au 31 décembre 2024Zone d'Aménagement Concerté des Hauts-du-Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan au 31 décembre 2024LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2024Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2024LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Aide à l'association Julienne Javel dans le cadre du programme « 300 000 paniers solidaires »Aide à l'association Julienne Javel dans le cadre du programme « 300 000 paniers solidaires »POULIN Anthony
Télécharger PDF Projet A2ForBois : signature de l'accord de consortiumProjet A2ForBois : signature de l'accord de consortiumVIGNOT Anne
Télécharger PDF Futur plan de gestion différenciée des espaces verts sur le Campus Bouloie-Temis : Aide à l'Université Marie et Louis Pasteur concernant l'étude concertéeFutur plan de gestion différenciée des espaces verts sur le Campus Bouloie-Temis : Aide à l'Université Marie et Louis Pasteur concernant l'étude concertéeVIGNOT Anne
Télécharger PDF Dénomination de chemins publics : « René GOGUILLOT » et « Michel CHAPOUTOT »Dénomination de chemins publics : « René GOGUILLOT » et « Michel CHAPOUTOT »CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Construction de logements « Aide aux maires bâtisseurs » - Demande de subvention à l'Etat dans le cadre du Fonds vertConstruction de logements « Aide aux maires bâtisseurs » - Demande de subvention à l'Etat dans le cadre du Fonds vertLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Accord de principe pour mener une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) concernant le projet d'aménagement du « Parc de l'Horloge »Accord de principe pour mener une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) concernant le projet d'aménagement du « Parc de l'Horloge »LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Approbation du principe de l'AMI des Prés de VauxApprobation du principe de l'AMI des Prés de VauxLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Etude d'évaluation pour la réhabilitation de la salle des actes du collège Victor Hugo - Avenant de prolongation - Convention tripartite relative à la participation financièreEtude d'évaluation pour la réhabilitation de la salle des actes du collège Victor Hugo - Avenant de prolongation - Convention tripartite relative à la participation financièreLAFARGE Jean-Emmanuel
Télécharger PDF Marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'ancien bâtiment de VNF (Voies navigables de France) - Avenant n°5Marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'ancien bâtiment de VNF (Voies navigables de France) - Avenant n°5LAFARGE Jean-Emmanuel
Télécharger PDF Développement des équipements sportifs : Avenant au marché de travaux relatif à l'opération de rénovation et l'extension du complexe sportif Denis Diderot (lot 17)Développement des équipements sportifs : Avenant au marché de travaux relatif à l'opération de rénovation et l'extension du complexe sportif Denis Diderot (lot 17)LAFARGE Jean-Emmanuel
Télécharger PDF Changement climatique : Récupération des eaux de la piscine Mallarmé pour l'arrosage du complexe sportif Léo LagrangeChangement climatique : Récupération des eaux de la piscine Mallarmé pour l'arrosage du complexe sportif Léo LagrangeLAFARGE Jean-Emmanuel
Télécharger PDF SLIME - Service local d'intervention pour la maîtrise de l'énergie - AACT-AIR / AcoVEM - Aide à l'Action des Collectivités Territoriales en faveur de la qualité de l'Air Subvention de l'ADEME - Agence de la transition écologique - Bourgogne-Franche-ComtéSLIME - Service local d'intervention pour la maîtrise de l'énergie - AACT-AIR / AcoVEM - Aide à l'Action des Collectivités Territoriales en faveur de la qualité de l'Air Subvention de l'ADEME - Agence de la transition écologique - Bourgogne-Franche-ComtéLAFARGE Jean-Emmanuel
Télécharger PDF Voeu concernant l'impact de la baisse de l'indemnisation des arrêts maladie ordinaire pour les agents de la Ville de BesançonVoeu concernant l'impact de la baisse de l'indemnisation des arrêts maladie ordinaire pour les agents de la Ville de BesançonVIGNOT Anne

Liste des Délibérations du 19/06/2025
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 mai 2025Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 mai 2025VIGNOT Anne
Télécharger PDF Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesDélégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Télécharger PDF Désignation de représentants dans diverses structuresDésignation de représentants dans diverses structuresVIGNOT Anne
Télécharger PDF Intercommunalité : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)Intercommunalité : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)POULIN Anthony
Télécharger PDF Plan Local d'urbanisme de la Ville de Besançon - Débat sur le rapport triennal de l'artificialisation des solsPlan Local d'urbanisme de la Ville de Besançon - Débat sur le rapport triennal de l'artificialisation des solsPOULIN Anthony
Télécharger PDF Rapport développement durable 2024Rapport développement durable 2024POULIN Anthony
Télécharger PDF Candidature au label du programme Territoire Engagé Transition Écologique (TETE) et au label European Energy AwardCandidature au label du programme Territoire Engagé Transition Écologique (TETE) et au label European Energy AwardCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Compte de gestion 2024Compte de gestion 2024POULIN Anthony
Télécharger PDF Compte Administratif 2024Compte Administratif 2024POULIN Anthony
Télécharger PDF Affectation des résultats 2024 pour le budget principal et les budgets annexesAffectation des résultats 2024 pour le budget principal et les budgets annexesPOULIN Anthony
Télécharger PDF Budget Supplémentaire 2025 - Décision Modificative n°1 2025Budget Supplémentaire 2025 - Décision Modificative n°1 2025POULIN Anthony
Télécharger PDF Analyse des besoins sociaux 2024Analyse des besoins sociaux 2024WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Rapport annuel d'activité du Centre Communal d'Action Sociale - Année 2024Rapport annuel d'activité du Centre Communal d'Action Sociale - Année 2024WANLIN Sylvie
Télécharger PDF Aide exceptionnelle en faveur des Restaurants du Coeur du Doubs pour le financement des travaux du centre d'accueil de BesançonAide exceptionnelle en faveur des Restaurants du Coeur du Doubs pour le financement des travaux du centre d'accueil de BesançonVIGNOT Anne
Télécharger PDF Renouvellement des agréments « Centre social » des Maisons de quartier municipales Bains-Douches Battant et Montrapon / Fontaine-Ecu et « Espace de vie sociale » de Saint-ClaudeRenouvellement des agréments « Centre social » des Maisons de quartier municipales Bains-Douches Battant et Montrapon / Fontaine-Ecu et « Espace de vie sociale » de Saint-ClaudeMICHEL Carine
Télécharger PDF Aide au sport de haut niveauAide au sport de haut niveauGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Aide aux associations sportives - Quatrième attribution 2025Aide aux associations sportives - Quatrième attribution 2025TERZO André
Télécharger PDF Vital été 2025Vital été 2025GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Gestion matérielle des Points d'Eau Incendie et des Points d'Eau Naturels ou Artificiels privés concourant à la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI). Etablissement d'une convention de mise à dispositionGestion matérielle des Points d'Eau Incendie et des Points d'Eau Naturels ou Artificiels privés concourant à la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI). Etablissement d'une convention de mise à dispositionPRESSE Françoise
Télécharger PDF SEDIA - Opération en bail réel solidaire 8 rue Bersot à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon à hauteur de 100% d'un emprunt d'un montant de 211120€ auprès d'Action LogementSEDIA - Opération en bail réel solidaire 8 rue Bersot à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon à hauteur de 100% d'un emprunt d'un montant de 211120€ auprès d'Action LogementGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Poursuite de l'expérimentation de la Pive, comme mode de paiement au sein de certaines régies de recette de la Ville de BesançonPoursuite de l'expérimentation de la Pive, comme mode de paiement au sein de certaines régies de recette de la Ville de BesançonAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Convention tripartite de partenariat actif dans le cadre du congrès Timeworld (3,4 et 5 décembre 2025) - Soutien en nature de la VilleConvention tripartite de partenariat actif dans le cadre du congrès Timeworld (3,4 et 5 décembre 2025) - Soutien en nature de la VillePOULIN Anthony
Télécharger PDF Aide aux congrès - 5ème répartition de l'année 2025Aide aux congrès - 5ème répartition de l'année 2025POULIN Anthony
Télécharger PDF Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse Bourgogne-Franche-Comté (CRIJ BFC) - Accueil des jeunes en Service CiviqueConvention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse Bourgogne-Franche-Comté (CRIJ BFC) - Accueil des jeunes en Service CiviqueAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) : Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet)Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) : Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet)AEBISCHER Elise
Télécharger PDF Inclusion des agents en situation de handicap : renouvellement de la convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) pour la période 2025-2028Inclusion des agents en situation de handicap : renouvellement de la convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) pour la période 2025-2028AEBISCHER Elise
Télécharger PDF Actualisation de la liste des emplois permanents suite au recalibrage d'un emploi d'adjoint du patrimoine en assistant de conservation au Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie – Ville de BesançonActualisation de la liste des emplois permanents suite au recalibrage d'un emploi d'adjoint du patrimoine en assistant de conservation au Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie – Ville de BesançonAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Egalité Femmes - Hommes : Soutien à l'association Solidarité Femmes Besançon pour son Lieu d'Accueil d'Ecoute et d'Orientation (LAEO) et son accueil de jour à destination des femmes victimes de violences conjugalesEgalité Femmes - Hommes : Soutien à l'association Solidarité Femmes Besançon pour son Lieu d'Accueil d'Ecoute et d'Orientation (LAEO) et son accueil de jour à destination des femmes victimes de violences conjugalesHALLER Valérie
Télécharger PDF Attribution d'aides au titre de l'appel à projets de solidarité internationale et d'éducation à la citoyenneté mondialeAttribution d'aides au titre de l'appel à projets de solidarité internationale et d'éducation à la citoyenneté mondialeVIGNOT Anne
Télécharger PDF Jumelage avec Charlottesville : Aide au projet d'United GospelJumelage avec Charlottesville : Aide au projet d'United GospelVIGNOT Anne
Télécharger PDF Aides au fonctionnement aux radios locales associativesAides au fonctionnement aux radios locales associativesCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales: Aide à l'Office de Commerce et de l'Artisanat pour l'organisation des « Samedis piétons » et la gestion des « Bezac cadeaux »Animations commerciales et artisanales: Aide à l'Office de Commerce et de l'Artisanat pour l'organisation des « Samedis piétons » et la gestion des « Bezac cadeaux »VIGNOT Anne
Télécharger PDF Animations commerciales : Aide à l'association Commerce et Artisanat des Chaprais pour l'organisation du « Troc des Chaprais 2025 »Animations commerciales : Aide à l'association Commerce et Artisanat des Chaprais pour l'organisation du « Troc des Chaprais 2025 »VIGNOT Anne
Télécharger PDF Fêtes de Noël : Location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de Noël - Autorisation de signature du marché publicFêtes de Noël : Location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de Noël - Autorisation de signature du marché publicVIGNOT Anne
Télécharger PDF Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attributions d'aidesOpération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attributions d'aidesVIGNOT Anne
Télécharger PDF Action Coeur de Ville - Proposition d'un règlement d'intervention visant l'amélioration de l'habitat dans le centre-ville de BesançonAction Coeur de Ville - Proposition d'un règlement d'intervention visant l'amélioration de l'habitat dans le centre-ville de BesançonVIGNOT Anne
Télécharger PDF Action Coeur de Ville - Demande de renouvellement de la délégation de compétence pour exercer la mise en oeuvre et le suivi du permis de louer dans une partie du centre-ville de BesançonAction Coeur de Ville - Demande de renouvellement de la délégation de compétence pour exercer la mise en oeuvre et le suivi du permis de louer dans une partie du centre-ville de BesançonVIGNOT Anne
Télécharger PDF Budget annexe Zone d'Activités Madeleine Brès - Bilan de clôture de l'opération d'aménagement de terrains et clôture du budget annexeBudget annexe Zone d'Activités Madeleine Brès - Bilan de clôture de l'opération d'aménagement de terrains et clôture du budget annexePOULIN Anthony
Télécharger PDF Contrat de Ville Quartier 2030 – Dotation Politique de la Ville 2025Contrat de Ville Quartier 2030 – Dotation Politique de la Ville 2025POULIN Anthony
Télécharger PDF Contrat de Ville Quartier 2030 - Programmation Complémentaire de l'Appel à projet 2025Contrat de Ville Quartier 2030 - Programmation Complémentaire de l'Appel à projet 2025POULIN Anthony
Télécharger PDF Quartier 2030 - Convention cadre de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et ses annexes territoriales entre l'Etat, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, les bailleurs sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Bourgogne Franche-ComtéQuartier 2030 - Convention cadre de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et ses annexes territoriales entre l'Etat, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, les bailleurs sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Bourgogne Franche-ComtéVIGNOT Anne
Télécharger PDF Démarche Eco Quartier de Planoise – Information sur l'engagement de l'étape 2, « l'Eco quartier en chantier »Démarche Eco Quartier de Planoise – Information sur l'engagement de l'étape 2, « l'Eco quartier en chantier »GAGLIOLO Lorine
Télécharger PDF Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Recours à la procédure de déclassement anticipé du domaine publicNouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Recours à la procédure de déclassement anticipé du domaine publicVIGNOT Anne
Télécharger PDF Transaction foncière entre la Ville et Loge.Gbm dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de PlanoiseTransaction foncière entre la Ville et Loge.Gbm dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de PlanoiseVIGNOT Anne
Télécharger PDF Projet urbain St-Jacques Arsenal - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux d'aménagement des espaces publics – Demande de subventionsProjet urbain St-Jacques Arsenal - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux d'aménagement des espaces publics – Demande de subventionsVIGNOT Anne
Télécharger PDF Echange de terrains avec M. X - Chemin d'Avanne à VelotteEchange de terrains avec M. X - Chemin d'Avanne à VelotteVIGNOT Anne
Télécharger PDF Avenants aux marchés de travaux relatifs à l'opération de rénovation et l'extension du complexe sportif Diderot (lots 14 et 19)Avenants aux marchés de travaux relatifs à l'opération de rénovation et l'extension du complexe sportif Diderot (lots 14 et 19)CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Avenant n°3 au marché de maitrise d'oeuvre pour la rénovation/extension du groupe scolaire La ButteAvenant n°3 au marché de maitrise d'oeuvre pour la rénovation/extension du groupe scolaire La ButteCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Validation du périmètre retenu pour une zone agricole protégée (ZAP) sur le territoire bisontin suite à l'enquête publiqueValidation du périmètre retenu pour une zone agricole protégée (ZAP) sur le territoire bisontin suite à l'enquête publiquePRESSE Françoise
Télécharger PDF Fourniture d'arbres et d'arbustes pour la Ville de BesançonFourniture d'arbres et d'arbustes pour la Ville de BesançonVIGNOT Anne
Télécharger PDF Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Énergie - Convention avec le Réseau CLER - Comité de Liaison des Énergies Renouvelables - Avenant 2026/2027Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Énergie - Convention avec le Réseau CLER - Comité de Liaison des Énergies Renouvelables - Avenant 2026/2027CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Partenariat de la Ville de Besançon avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) dans le cadre du programme Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique (ACTEE)Partenariat de la Ville de Besançon avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) dans le cadre du programme Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique (ACTEE)VIGNOT Anne
Télécharger PDF Dénomination d'espaces publicsDénomination d'espaces publicsCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Citadelle Patrimoine Mondial - Principes d'évolution du parc zoologique du MuséumCitadelle Patrimoine Mondial - Principes d'évolution du parc zoologique du MuséumBOUSSO François
Télécharger PDF Musées d'Arts et du Temps - Conventions de partenariat avec des structures sociales et médico-socialesMusées d'Arts et du Temps - Conventions de partenariat avec des structures sociales et médico-socialesCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Musées d'Arts et du Temps et Maison Victor Hugo - Dépôts-ventes dans les boutiquesMusées d'Arts et du Temps et Maison Victor Hugo - Dépôts-ventes dans les boutiquesCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Archives municipales - Signature d'une convention de partenariat avec le service des Archives de France pour la mise à disposition gratuite de ressources documentaires numériséesArchives municipales - Signature d'une convention de partenariat avec le service des Archives de France pour la mise à disposition gratuite de ressources documentaires numériséesVIGNOT Anne
Télécharger PDF Etablissements culturels 2025 - Aides au fonctionnement (solde et aide exceptionnelle) - Aide à l'équipement - ConventionnementEtablissements culturels 2025 - Aides au fonctionnement (solde et aide exceptionnelle) - Aide à l'équipement - ConventionnementCAULET Claudine
Télécharger PDF Soirée de clôture Mardis des rives 2025Soirée de clôture Mardis des rives 2025GRIMAITRE Olivier
Télécharger PDF Emergences - Première session de soutien 2025Emergences - Première session de soutien 2025VIGNOT Anne
Télécharger PDF Aide 2025 à l'association Côté CourAide 2025 à l'association Côté CourCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Besançon Ville Amie des Enfants UNICEF - Point d'étape convention 2020-2026Besançon Ville Amie des Enfants UNICEF - Point d'étape convention 2020-2026BILLEREY Pascale
Télécharger PDF Tickets Loisirs Vacances : Ticket « départ en voyage » des jeunesTickets Loisirs Vacances : Ticket « départ en voyage » des jeunesSOURISSEAU Nathan
Télécharger PDF Aide à l'association Bureau des Associations Franc-Comtoises (BAF) dans le cadre du concert Bouge Ta Rentrée – 2025Aide à l'association Bureau des Associations Franc-Comtoises (BAF) dans le cadre du concert Bouge Ta Rentrée – 2025SOURISSEAU Nathan
Télécharger PDF Service public municipal de la petite enfance : Actualisation du règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune EnfantService public municipal de la petite enfance : Actualisation du règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune EnfantETEVENARD Marie
Télécharger PDF Avenant n°2 à la convention d'accueil d'enfants du périscolaire de l'école élémentaire Fourier à Besançon à la demi-pension du collège Voltaire à BesançonAvenant n°2 à la convention d'accueil d'enfants du périscolaire de l'école élémentaire Fourier à Besançon à la demi-pension du collège Voltaire à BesançonCAULET Claudine
Télécharger PDF Handicap : Conventions de coopération renforcée ULIS (Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire) des écoles Butte et HerriotHandicap : Conventions de coopération renforcée ULIS (Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire) des écoles Butte et HerriotBILLEREY Pascale
Télécharger PDF Evolution des modalités de facturation de l'accueil périscolaire de l'après-midiEvolution des modalités de facturation de l'accueil périscolaire de l'après-midiCAULET Claudine
Télécharger PDF Motion « Pour la protection de l'environnement, de la biodiversité et de la santé publique, nous disons « non » à la la loi DUPLOMB »Motion « Pour la protection de l'environnement, de la biodiversité et de la santé publique, nous disons « non » à la la loi DUPLOMB »BERTAGNOLI Kévin
Télécharger PDF Voeu « Pour la relocalisation écologique et solidaire et l'abandon de l'accord UE-Mercosur »Voeu « Pour la relocalisation écologique et solidaire et l'abandon de l'accord UE-Mercosur »CAULET Claudine

Liste des Délibérations du 15/05/2025
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 03 avril 2025 Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 03 avril 2025 VIGNOT Anne
Télécharger PDF Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesDélégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Télécharger PDF Information au Conseil municipal – Octroi de la protection fonctionnelle à Mme la MaireInformation au Conseil municipal – Octroi de la protection fonctionnelle à Mme la MaireGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics LocauxModification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics LocauxVIGNOT Anne
Télécharger PDF Formations des Conseillers Municipaux - Bilan pour l'année 2024.Formations des Conseillers Municipaux - Bilan pour l'année 2024.VIGNOT Anne
Télécharger PDF Dialogue social - Aide aux organisations syndicales 2025Dialogue social - Aide aux organisations syndicales 2025VIGNOT Anne
Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales - Aide à l'Office de Commerce et de l'Artisanat pour l'organisation des Instants Gourmands - Année 2025Animations commerciales et artisanales - Aide à l'Office de Commerce et de l'Artisanat pour l'organisation des Instants Gourmands - Année 2025VIGNOT Anne
Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales - Aides à l'association Marché des créatrices et créateurs - Année 2025Animations commerciales et artisanales - Aides à l'association Marché des créatrices et créateurs - Année 2025BAEHR Frédérique
Télécharger PDF Animations commerciales : Convention d'occupation du domaine public pour l'organisation des braderies été et automne et attribution d'une aide à l'Union des Commerçants de Besançon (UCB) Animations commerciales : Convention d'occupation du domaine public pour l'organisation des braderies été et automne et attribution d'une aide à l'Union des Commerçants de Besançon (UCB) BAEHR Frédérique
Télécharger PDF Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attributions d'aides 2025 Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attributions d'aides 2025 BAEHR Frédérique
Télécharger PDF Convention pour l'organisation du XVIe Congrès Mondial des Professeurs de FrançaisConvention pour l'organisation du XVIe Congrès Mondial des Professeurs de FrançaisVIGNOT Anne
Télécharger PDF Aide aux Congrès - 4ème répartition de l'année 2025 Aide aux Congrès - 4ème répartition de l'année 2025 POULIN Anthony
Télécharger PDF Aides à des projets internationaux - Première attribution 2025 Aides à des projets internationaux - Première attribution 2025 VIGNOT Anne
Télécharger PDF Adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique et adaptation de la Ville au changement climatique - Bilan à un an à la suite du rapport de la Chambre Régionale des Comptes porté à connaissance du Conseil Municipal le 29 février 2024Adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique et adaptation de la Ville au changement climatique - Bilan à un an à la suite du rapport de la Chambre Régionale des Comptes porté à connaissance du Conseil Municipal le 29 février 2024VIGNOT Anne
Télécharger PDF Convention annuelle d'application 2025 avec le Conservatoire Botanique National de Franche-Comté-ORI pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontinConvention annuelle d'application 2025 avec le Conservatoire Botanique National de Franche-Comté-ORI pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontinCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Préservation et la mise en valeur du patrimoine naturel sur le territoire bisontin : Convention annuelle d'application 2025 avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté Préservation et la mise en valeur du patrimoine naturel sur le territoire bisontin : Convention annuelle d'application 2025 avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté BRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF « Territoire Zéro Exclusion Energétique » - Avenant n°2 : Elargissement du périmètre géographique« Territoire Zéro Exclusion Energétique » - Avenant n°2 : Elargissement du périmètre géographiqueCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Action Culturelle : Travaux sur la Friche artistique : Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux – Demandes de subventionsAction Culturelle : Travaux sur la Friche artistique : Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux – Demandes de subventionsCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Construction d'un nouveau groupe scolaire Tristan Bernard sur le quartier des Vaîtes - Choix du lauréat, attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvreConstruction d'un nouveau groupe scolaire Tristan Bernard sur le quartier des Vaîtes - Choix du lauréat, attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Complexe Sportif Diderot - Avenant pour travaux supplémentaires - Lots 3 et 12Complexe Sportif Diderot - Avenant pour travaux supplémentaires - Lots 3 et 12CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) - Programme de mise en accessibilité 2025 - Demande de subventionsAgenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) - Programme de mise en accessibilité 2025 - Demande de subventionsCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de restauration sur le site de la Citadelle Vauban classée au Patrimoine Mondial de l'UNESCO - Signature du marché de maîtrise d'oeuvreAccord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de restauration sur le site de la Citadelle Vauban classée au Patrimoine Mondial de l'UNESCO - Signature du marché de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) - du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) - du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Opérations immobilières réalisées en 2024 par la Ville de Besançon - Rapport de SynthèseOpérations immobilières réalisées en 2024 par la Ville de Besançon - Rapport de SynthèseLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Aides aux associations sportives - Troisième attribution 2025Aides aux associations sportives - Troisième attribution 2025GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Renouvellement de l'adhésion à la plateforme Sequoia (anciennement Media-Doo) - Signature de la convention Renouvellement de l'adhésion à la plateforme Sequoia (anciennement Media-Doo) - Signature de la convention SORLIN Juliette
Télécharger PDF Aides aux associations culturelles - Première attribution 2025Aides aux associations culturelles - Première attribution 2025CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2025Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2025VIGNOT Anne
Télécharger PDF Fête de la Musique 2025Fête de la Musique 2025GRIMAITRE Olivier
Télécharger PDF Accord au classement au titre des monuments historiques de la basilique Saint-Férréol et Saint-FerjeuxAccord au classement au titre des monuments historiques de la basilique Saint-Férréol et Saint-FerjeuxCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Citadelle Patrimoine Mondial - Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement sur l'année 2025 avec Grand Besançon MétropoleCitadelle Patrimoine Mondial - Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement sur l'année 2025 avec Grand Besançon MétropoleCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Citadelle - signature de convention de mécénatCitadelle - signature de convention de mécénatCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Acquisition d'une lettre autographe de Gustave Courbet à Victor Considérant avec la participation financière des Amis des musées et de la bibliothèqueAcquisition d'une lettre autographe de Gustave Courbet à Victor Considérant avec la participation financière des Amis des musées et de la bibliothèqueCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Appel à projets « Développer l'expérience artistique et culturelle en faveur des publics en prison et en situation d'exclusion » première attribution 2025Appel à projets « Développer l'expérience artistique et culturelle en faveur des publics en prison et en situation d'exclusion » première attribution 2025CHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Médiation sociale sur le secteur Battant élargi – attribution du marché et autorisation de signatureMédiation sociale sur le secteur Battant élargi – attribution du marché et autorisation de signatureCYPRIANI Benoît
Télécharger PDF Points d'Eau Incendie : Lancement d'une consultation formalisée dans le cadre d'un groupement de commandes et autorisation de signature de l'accord cadre multi attributaire - Prestations de contrôle, maintenance, mise en conformité, installation, déplacement et suppressionPoints d'Eau Incendie : Lancement d'une consultation formalisée dans le cadre d'un groupement de commandes et autorisation de signature de l'accord cadre multi attributaire - Prestations de contrôle, maintenance, mise en conformité, installation, déplacement et suppressionPRESSE Françoise
Télécharger PDF Education populaire - Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)Education populaire - Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)MICHEL Carine
Télécharger PDF Aides aux associations d'animation de quartier - Première attribution 2025Aides aux associations d'animation de quartier - Première attribution 2025MICHEL Carine
Télécharger PDF Troisième Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) - Soutien aux actions portées en 2025Troisième Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) - Soutien aux actions portées en 2025GARNIER Nadia
Télécharger PDF Motion « Pour la reconnaissance immédiate de l'Etat de Palestine par la France »Motion « Pour la reconnaissance immédiate de l'Etat de Palestine par la France »VIGNOT Anne
Télécharger PDF Motion « Roquelaure de la simplification : Les CCAS doivent rester obligatoires, la Ville de Besançon demande une concertation digne de ce nom »Motion « Roquelaure de la simplification : Les CCAS doivent rester obligatoires, la Ville de Besançon demande une concertation digne de ce nom »VIGNOT Anne
Télécharger PDF Voeu « Pour soutenir la filière du Comté et défendre la production rigoureuse du Comté »Voeu « Pour soutenir la filière du Comté et défendre la production rigoureuse du Comté »FAGAUT Ludovic

Liste des Délibérations du 03/04/2025
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 février 2025 Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 février 2025 VIGNOT Anne
Télécharger PDF Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesDélégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Télécharger PDF Budget Primitif 2025Budget Primitif 2025POULIN Anthony
Télécharger PDF Vote des taux de fiscalité 2025Vote des taux de fiscalité 2025POULIN Anthony
Télécharger PDF Convention de partenariat avec l'Association des Jardins et Vergers Familiaux de Besançon et environs - Aide pour l'année 2025Convention de partenariat avec l'Association des Jardins et Vergers Familiaux de Besançon et environs - Aide pour l'année 2025CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Convention de partenariat 2024-2026 avec Grand Besançon Métropole et les associations pour l'entretien des itinéraires de randonnées d'intérêt intercommunal (niveau 2)Convention de partenariat 2024-2026 avec Grand Besançon Métropole et les associations pour l'entretien des itinéraires de randonnées d'intérêt intercommunal (niveau 2)CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers : campagne d'affouage 2025Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers : campagne d'affouage 2025CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie : Convention de partenariat avec EDF 2025 à 2027Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie : Convention de partenariat avec EDF 2025 à 2027CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Site Patrimonial Remarquable de Besançon – Information sur l'actualité des Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur de Battant – quai Vauban et centre ancienSite Patrimonial Remarquable de Besançon – Information sur l'actualité des Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur de Battant – quai Vauban et centre ancienLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Projet de requalification urbaine du site de Saint Jacques Arsenal : Déclaration de projet portant sur l'intérêt généralProjet de requalification urbaine du site de Saint Jacques Arsenal : Déclaration de projet portant sur l'intérêt généralLAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Projet de construction d'un programme immobilier de 63 logements chemin de la clairière à Besançon - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)Projet de construction d'un programme immobilier de 63 logements chemin de la clairière à Besançon - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Taxe sur la publicité extérieure - Confirmation des Tarifs applicables au 1er janvier 2025Taxe sur la publicité extérieure - Confirmation des Tarifs applicables au 1er janvier 2025LAROPPE Aurélien
Télécharger PDF Accord-cadre de fourniture de matériaux de construction pour l'entretien courant sur le patrimoine bâtiAccord-cadre de fourniture de matériaux de construction pour l'entretien courant sur le patrimoine bâtiCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Quartier 2030 - Programmation Appel à projet 2025Quartier 2030 - Programmation Appel à projet 2025ETEVENARD Marie
Télécharger PDF Quartier 2030 - Programmation Appel à Projets 2025 : Antenne Petite Enfance et Loge.GBMQuartier 2030 - Programmation Appel à Projets 2025 : Antenne Petite Enfance et Loge.GBMPOULIN Anthony
Télécharger PDF Fourniture, installation, location, maintenance et entretien de sanitaires publics accessibles aux personnes à mobilité réduite - Autorisation de signature de l'accord-cadreFourniture, installation, location, maintenance et entretien de sanitaires publics accessibles aux personnes à mobilité réduite - Autorisation de signature de l'accord-cadreVIGNOT Anne
Télécharger PDF Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publicsAcquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publicsCHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Avenant n°3 à la convention-cadre entre la Ville de Besançon et l'association Antenne Petite Enfance : Aide pour l'année 2025Avenant n°3 à la convention-cadre entre la Ville de Besançon et l'association Antenne Petite Enfance : Aide pour l'année 2025VIGNOT Anne
Télécharger PDF Marché de fourniture de repas en liaison froide pour plusieurs restaurants scolairesMarché de fourniture de repas en liaison froide pour plusieurs restaurants scolairesCAULET Claudine
Télécharger PDF Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degréConvention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degréCAULET Claudine
Télécharger PDF Cité Educative : Convention avec Profession Sport LoisirsCité Educative : Convention avec Profession Sport LoisirsCAULET Claudine
Télécharger PDF Attribution d'une aide complémentaire pour un séjour scolaireAttribution d'une aide complémentaire pour un séjour scolaireCAULET Claudine
Télécharger PDF Carnaval de Besançon : Aide à ERASMUS STUDENT NETWORK BesançonCarnaval de Besançon : Aide à ERASMUS STUDENT NETWORK BesançonSOURISSEAU Nathan
Télécharger PDF Aides aux associations sportives - Deuxième attribution 2025Aides aux associations sportives - Deuxième attribution 2025GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Bilan de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) 2024Bilan de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) 2024GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Centre de Vaccination de Besançon : Avenant à la convention de partenariatCentre de Vaccination de Besançon : Avenant à la convention de partenariatSPICHER Gilles
Télécharger PDF Education populaire - Aide au fonctionnement 2025 des structures d'animation de la vie sociale (AVS) associatives - Modifications par avenant des conventions cadres 2025-2029 avec les Centres Sociaux associatifsEducation populaire - Aide au fonctionnement 2025 des structures d'animation de la vie sociale (AVS) associatives - Modifications par avenant des conventions cadres 2025-2029 avec les Centres Sociaux associatifsMICHEL Carine
Télécharger PDF Education populaire - Aide à l'investissement 2025 des structures d'animation de la vie sociale (AVS) associativesEducation populaire - Aide à l'investissement 2025 des structures d'animation de la vie sociale (AVS) associativesMICHEL Carine
Télécharger PDF Lieux d'Accueil Enfants Parents (LAEP) - Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et Accueils Jeunes (AJ) - Aides au fonctionnementLieux d'Accueil Enfants Parents (LAEP) - Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et Accueils Jeunes (AJ) - Aides au fonctionnementMICHEL Carine
Télécharger PDF Maison des Femmes - Aide exceptionnelle au fonctionnement 2025 de l'association de préfigurationMaison des Femmes - Aide exceptionnelle au fonctionnement 2025 de l'association de préfigurationHALLER Valérie
Télécharger PDF Journée internationale de lutte contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie : Soutien à l'association Nouvel Esprit LGBTQ+Journée internationale de lutte contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie : Soutien à l'association Nouvel Esprit LGBTQ+HALLER Valérie
Télécharger PDF Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de Grand Besançon Métropole pour le projet de Grande BibilothèqueConvention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de Grand Besançon Métropole pour le projet de Grande BibilothèqueAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Commission annuelle prospective des emplois 2025, actualisation de liste des emplois permanents et création d'un contrat de projetCommission annuelle prospective des emplois 2025, actualisation de liste des emplois permanents et création d'un contrat de projetAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Location longue durée de vélos à assistance électrique (VAE) au bénéfice des agents – proposition d'organisation et de tarification du serviceLocation longue durée de vélos à assistance électrique (VAE) au bénéfice des agents – proposition d'organisation et de tarification du serviceAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Evolution des régimes indemnitairesEvolution des régimes indemnitairesAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Action Coeur de Ville - Suite de la procédure dans le cadre d'une opération de Restauration immobilière (ORI)Action Coeur de Ville - Suite de la procédure dans le cadre d'une opération de Restauration immobilière (ORI)BAEHR Frédérique
Télécharger PDF Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attributions d'aidesOpération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attributions d'aidesBAEHR Frédérique
Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une aide à l'Union des Commerçants de Besançon pour les Animations - Année 2025 Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une aide à l'Union des Commerçants de Besançon pour les Animations - Année 2025 BAEHR Frédérique
Télécharger PDF Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une aide et signature de la convention bi-annuelle d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Office de Commerce et d'Artisanat de Besançon - Années 2025 et 2026Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une aide et signature de la convention bi-annuelle d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Office de Commerce et d'Artisanat de Besançon - Années 2025 et 2026VIGNOT Anne
Télécharger PDF Animations commerciales : convention tripartite entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour l'organisation des Journées Européennes des Métiers d'ArtAnimations commerciales : convention tripartite entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour l'organisation des Journées Européennes des Métiers d'ArtBAEHR Frédérique
Télécharger PDF Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) : Convention d'application pour l'année 2025Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) : Convention d'application pour l'année 2025POULIN Anthony
Télécharger PDF Aides aux congrès et évènements - Troisième attribution 2025Aides aux congrès et évènements - Troisième attribution 2025POULIN Anthony
Télécharger PDF Gratuité des salles et équipements municipaux dans le cadre des campagnes électoralesGratuité des salles et équipements municipaux dans le cadre des campagnes électoralesAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Aide à des projets d'établissements scolaires bisontinsAide à des projets d'établissements scolaires bisontinsVIGNOT Anne
Télécharger PDF Aides aux associations participant au Week-end de l'interculturalitéAides aux associations participant au Week-end de l'interculturalitéVIGNOT Anne
Télécharger PDF Attribution d'une aide à l'association franco-allemande ConsonancesAttribution d'une aide à l'association franco-allemande ConsonancesVIGNOT Anne
Télécharger PDF Solidarité avec l'Asie du Sud-Est - Subvention exceptionnelle au Comité International de la Croix RougeSolidarité avec l'Asie du Sud-Est - Subvention exceptionnelle au Comité International de la Croix RougeVIGNOT Anne
Télécharger PDF Motion de soutien à la démarche de la Région Bourgogne-Franche-Comté pour le maintien des lignes ferroviaires de desserte fine du territoireMotion de soutien à la démarche de la Région Bourgogne-Franche-Comté pour le maintien des lignes ferroviaires de desserte fine du territoireVIGNOT Anne

Liste des Délibérations du 20/02/2025
PDFDélibérationRapporteur
Télécharger PDF Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2025Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2025VIGNOT Anne
Télécharger PDF Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises VIGNOT Anne
Télécharger PDF Information au Conseil Municipal - Octroi de la protection fonctionnelle à Mme la MaireInformation au Conseil Municipal - Octroi de la protection fonctionnelle à Mme la MaireGHEZALI Abdel
Télécharger PDF Indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de Besançon - Année 2024Indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de Besançon - Année 2024VIGNOT Anne
Télécharger PDF Semaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme : Soutien à la Ligue de l'Enseignement : Accueil de l'exposition « Nous et les autres. Des préjugés au racisme »Semaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme : Soutien à la Ligue de l'Enseignement : Accueil de l'exposition « Nous et les autres. Des préjugés au racisme »HALLER Valérie
Télécharger PDF Journée internationale des droits des femmes 8 mars 2025 - Soutien à l'association de préfiguration de la Maison Des Femmes pour l'EgalitéJournée internationale des droits des femmes 8 mars 2025 - Soutien à l'association de préfiguration de la Maison Des Femmes pour l'EgalitéHALLER Valérie
Télécharger PDF Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommesRapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommesAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Orientations Budgétaires 2025Orientations Budgétaires 2025POULIN Anthony
Télécharger PDF Chambre Régionale des Comptes - rapport d'observation accueil du jeune enfantChambre Régionale des Comptes - rapport d'observation accueil du jeune enfantVIGNOT Anne
Télécharger PDF Musées d'Arts et du Centre : Exposition Chorégraphies ; Dessiner, danser (XVIIe - XXIe siècle) - Projet de Myriam Gourfink : Contrat de coproduction entre LOLDANSE et la Ville de BesançonMusées d'Arts et du Centre : Exposition Chorégraphies ; Dessiner, danser (XVIIe - XXIe siècle) - Projet de Myriam Gourfink : Contrat de coproduction entre LOLDANSE et la Ville de BesançonCHASSAGNE Aline
Télécharger PDF Aides aux associations sportives - Première attribution 2025Aides aux associations sportives - Première attribution 2025GHEZALI Abdel
Télécharger PDF Tickets Loisirs Vacances Sports Culture - Bilan 2024 et modification du règlement intérieurTickets Loisirs Vacances Sports Culture - Bilan 2024 et modification du règlement intérieurMICHEL Carine
Télécharger PDF Aide individuelle aux loisirs par l'échange "A Tire d'Aile" (ATA) - Bilan 2024 et programmation 2025Aide individuelle aux loisirs par l'échange "A Tire d'Aile" (ATA) - Bilan 2024 et programmation 2025MICHEL Carine
Télécharger PDF Fonds de Participation des Habitants (FPH) : Avenant 2025 avec l'association AGIRFonds de Participation des Habitants (FPH) : Avenant 2025 avec l'association AGIRBERTAGNOLI Kévin
Télécharger PDF Intercommunalité : Validation des rapports de la CLECT - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du 19 décembre 2024Intercommunalité : Validation des rapports de la CLECT - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du 19 décembre 2024POULIN Anthony
Télécharger PDF Liste des emplois permanents Ville au 1er janvier 2025 - Récapitulatif des créations d'emplois de 2024Liste des emplois permanents Ville au 1er janvier 2025 - Récapitulatif des créations d'emplois de 2024AEBISCHER Elise
Télécharger PDF Convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique – Période de 2025 à 2028 - Autorisation de principeConvention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique – Période de 2025 à 2028 - Autorisation de principeAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Mutuelle complémentaire santé - mandat d'affiliation au Centre de gestion 25 pour réaliser l'appel d'offresMutuelle complémentaire santé - mandat d'affiliation au Centre de gestion 25 pour réaliser l'appel d'offresAEBISCHER Elise
Télécharger PDF Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aideOpération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aideBAEHR Frédérique
Télécharger PDF Congrès - Attribution des aides - Deuxième répartition de l'année 2025Congrès - Attribution des aides - Deuxième répartition de l'année 2025POULIN Anthony
Télécharger PDF Aides aux établissements scolaires bisontinsAides aux établissements scolaires bisontinsVIGNOT Anne
Télécharger PDF Quartier 2030 - Quartier prioritaire Orchamps-Palente - Premières opérations 2025Quartier 2030 - Quartier prioritaire Orchamps-Palente - Premières opérations 2025POULIN Anthony
Télécharger PDF Accord-cadre relatif aux missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) et de Contrôle Technique (CT) en matière de travaux de bâtiment et d'infrastructure Accord-cadre relatif aux missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) et de Contrôle Technique (CT) en matière de travaux de bâtiment et d'infrastructure CHAUVET Annaïck
Télécharger PDF Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2029 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontinConvention pluriannuelle d'objectifs 2025-2029 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontinBRAUCHLI Fabienne
Télécharger PDF Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté : Convention annuelle d'objectifs 2025 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontinLigue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté : Convention annuelle d'objectifs 2025 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontinBRAUCHLI Fabienne
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Liste des Délibérations du 23/01/2025
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Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

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Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


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Informations complémentaires

Informations complémentaires
Fourni par
Ville de Besançon
Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr