Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2024

2024

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Liste des délibérations du 29/02/2024 (inaccessible)

Aucune délibération renseignée pour l'instant

Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 7 décembre 2023GHEZALI Abdel
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesGHEZALI Abdel
Solidarités - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du Conseil MunicipalGHEZALI Abdel
Modification des représentations au sein de la Société d'Economie Mixte AKTYAGHEZALI Abdel
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes - plan d'action 2024-2026 AEBISCHER Elise
Cadre de vie - Investissements de proximité Programmation 2024VIGNOT Anne
Formations - Association de Gestion du Centre de Formation des Apprentis (CFA) Hilaire de Chardonnet - Garantie par la Ville de Besançon d'un empruntPOULIN Anthony
Cimetières - Information du Conseil Municipal sur la procédure de reprise de concessions en état d'abandonAEBISCHER Elise
Soutien aux Congrès - Aide aux organisateurs - Première répartition de l'année 2024AEBISCHER Elise
Education - Plan numérique - Equipement des écoles élémentairesPOULIN Anthony
Jeunesse - Accueils de Jeunes des Maisons de Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu et Planoise - Conventions 2023-2026 MICHEL Carine
Evènement - Carnaval 2024 - Aide au Comité des Fêtes de la VilleVIGNOT Anne
Parc public - Terrain situé Boulevard Kennedy et rue de l'Amitié - Acquisition à l'Etat - Exercice du droit de prioritéPOULIN Anthony
Propriété 6A rue Elisée Reclus (Néolia) - Vente de 24 logements et 32 garagesPOULIN Anthony
Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association AMORCE et à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) pour l'année 2024VIGNOT Anne
Rénovation de Logements rue de l'Amitié (Loge.GBM) - Conclusion d'un bail emphytéotiqueCHAUVET Annaïck
Bâtiment 13 rue de la Butte - Conclusion d'un bail emphytéotique au profit de l'EtatCHAUVET Annaïck
NPNRU Planoise : Complexe sportif Diderot - Construction d'un nouvel équipement et restructuration du gymnase existant – Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux- Signature d'un avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre – Plan de financement actualiséCHAUVET Annaïck
Programme de transformation du Campus Bouloie Temis - Maîtrise d'oeuvre pour la construction des serres botaniques et de locaux connexes au jardin des sciences - Signature d'un avenant n° 4CHAUVET Annaïck
Espace Aimé Césaire - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelleCHAUVET Annaïck
Projet Educatif de Besançon - Convention 2024-2026CAULET Claudine
Aides aux associations sportives - Première attribution 2024GHEZALI Abdel

Description de l'API

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles
json
xml
xsd
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale

Informations complémentaires

Fourni parVille de Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr