Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Administration

Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2020

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délibérations
01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2019FOUSSERET Jean-Louis
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesFOUSSERET Jean-Louis
03 - Validation des transferts de charges 2019 liés aux services communsFOUSSERET Jean-Louis
04 - Evaluation des transferts de charges prévus en 2020FOUSSERET Jean-Louis
05 - Acquisition d'un restaurant inter-administratif - Pôle Viotte à Besançon - Garantie par la Ville de Besançon à Aktya l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon, à hauteur de 50 % d'un emprunt d'un montant de 1 493 000 ¿ contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne-Franche-ComtéDARD Danielle
06 - Relations Internationales - Migrations Besançon-Bourgogne-Franche-Comté - Reconduction de la Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Ville de BesançonBIZE Thibaut
07 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxBIZE Thibaut
08 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxBIZE Thibaut
09 - Convention entre la Ville et le CCAS de Besançon pour la mise en ¿uvre des politiques d'accessibilitéMICHEL Carine
10 - Personnel Communal - Logement de fonction dans la forêt communale de Chailluz - Convention d'occupation pour nécessité absolue de serviceMICHEL Carine
11 - Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Evolution d'un emploi de Brigadier-Chef principal en emploi de Chef de service de Police Municipale auprès de la Direction de la Sécurité et de la Tranquillité PubliqueMICHEL Carine
12 - Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi d'adjoint administratif auprès de la Direction Relation aux UsagersMICHEL Carine
13 - Ajustement technique suite à une procédure de recrutement : délibération de principe relative au recours à un agent contractuel à défaut d'agents titulaires sur poste permanentMICHEL Carine
14 - Crématorium - Tarifs 2020MICHEL Carine
15 - Cession de matériels bureautiquesFOUSSERET Jean-Louis
16 - Adhésion de la Ville de Besançon au dispositif Ordiclasse : nouvelle conventionEL-YASSA Myriam
17 - Plan Alimentaire Territorial - Signature de la Charte Partenariale par la Ville de BesançonDEVESA Cyril
18 - Convention de Partenariat entre la Ville de Besançon et le Centre d'Examens de Santé de VesoulDEVESA Cyril
19 - Plan Perturbateurs Endocriniens et Signature de la Charte « Villes et Territoires sans Perturbateurs Endocriniens »DEVESA Cyril
20 - Préparation de la rentrée scolaire 2020-2021 - Evolution des périmètres scolairesDAHOUI Yves-Michel
21 - Conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et JeunesseREBRAB Rosa
22 - Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon " Forum ça Me Dit l'International "POULIN Anthony
23 - Projets d'animation piscine La Fayette : " j'peux pas, j'ai piscine " et escape gameGHEZALI Abdel
24 - Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
25 - Inscription " monument historique " du temple du Saint-EspritBONTEMPS Patrick
26 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017 - 2020MORTON Thierry
27 - Projet d'aménagement des anciens locaux VNF (Voies Navigables de France) dans le quartier des Prés de Vaux - Approbation du programme de travaux et du financement - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvreBONTEMPS Patrick
28 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associationsFOUSSERET Jean-Louis
29 - Animations commerciales place de la Révolution - Signature de conventions d'occupation du domaine public municipalFOUSSERET Jean-Louis
30 - Plan d'urgence " Revitalisation et animation des commerces" - Signature d'un avenant à la convention cadre et à la convention avec la CCI - Versement de subventions à la CCIFOUSSERET Jean-Louis
31 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de m oyens avec l'OCABFOUSSERET Jean-Louis
32 - Soutien au Festival Ludinam 2020 porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)POUJET Yannick
33 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Bilan 2019 et reconduction 2020POUJET Yannick
34 - Restructuration du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Marché de prestations similaires n° 1 au lot n° 13 "Electricité - éclairage muséographique" - Signature d'avenantTHIEBAUT Catherine
35 - Accord-cadre pour les missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (SPS) pour des opérations de catégorie 1, 2 et 3 (groupement de commandes) - Signature de l'accord-cadreTHIEBAUT Catherine
36 - Présentation des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 2018LIME Christophe
37 - Contrat de Ville - Appel à projets 2020 - 1ère ProgrammationBODIN Nicolas
38 - Convention cadre pluriannuelle Action C¿ur de Ville (ACV) - Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) - Avenant n°2BODIN Nicolas
39 - Reconversion du site Saint/Jacques Arsenal - Cité des Savoirs et de l'Innovation - Rapport d'informationFOUSSERET Jean-Louis
40 - Reconversion du site Saint-Jacques/Arsenal - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la réalisation des espaces publics de l'opération Saint-Jacques - Modalités d'organisation partenariale de la phase opérationnelle - ProtocoleBODIN Nicolas
41 - Cession d'une propriété communale - 22, Rue de la Pelouse - Déclassement du domaine publicBODIN Nicolas
42 - Acquisition de deux emplacements de stationnement à l'Indivision SONNET / DEVILLY 4, Rue OudetBODIN Nicolas
43 - Acquisition d'une parcelle boisée située au lieu-dit " Plus haut que chez Dormoy "BODIN Nicolas
44 - Contrat de Ville - Acquisition d'un lot de garage - Copropriété Le Molière, 5 Place de l'EuropeBODIN Nicolas
45 - Pôle Sportif des Montboucons - Transfert de domanialité publique entre la Ville et la Région Bourgogne-Franche-ComtéBODIN Nicolas
46 - Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) - Transfert de domanialité publique entre le CNFPT et la Ville portant sur la parcelle cadastrée section EP n° 384BODIN Nicolas
47 - Cession d'une parcelle de terrain à bâtir à Grand Besançon Habitat Rue Anne Frank - Rue Amédée ThierryBODIN Nicolas
48 - Cession au profit de Grand Besançon Habitat - Biens bâtis quai Bugnet et rue BattantBODIN Nicolas
49 - Cession de deux parcelles au profit de la SAS FILOG - Rue de l'EscaleBODIN Nicolas
50 - Incendie criminel du parking et de la fourrière de Cassin - Soutien exceptionnel aux propriétaires de véhicules sinistrésFOUSSERET Jean-Louis
51 - Attribution de Téléphones Grave DangerPOISSENOT Danielle
52 - Motion relative aux ressources budgétaires des collectivités territoriales et aux atteintes portées par l'État aux principes de la décentralisation
délibérations
01 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2020FOUSSERET Jean-Louis
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesFOUSSERET Jean-Louis
03 - Aktya vie sociale - prise de participation - projet de fusion et d'augmentation de capitalSCHAUSS Dominique
04 - Orientations budgétaires 2020 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI)FOUSSERET Jean-Louis
05 - Attribution d'une subvention à un établissement scolaire pour un échange internationalBIZE Thibaut
06 - Attribution d'une subvention à une association pour un projet internationalBIZE Thibaut
07 - Avenant n° 2 à la convention entre la Ville et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-ComtéSTHAL Rémi
08 - Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 4 emplois d'agent de maîtrise et évolution d'un emploi d'adjoint technique en agent de maîtrise auprès de la Direction EducationMICHEL Carine
09 - Personnel communal - Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvablesMICHEL Carine
10 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'ingénieur auprès de la Direction EducationMICHEL Carine
11 - Elections municipales 2020 - Convention relative à la réalisation de l'adressage et de la mise sous plis de la propagande électoraleMICHEL Carine
12 - Semaine de lutte contre le racisme et l'antisémitisme 2020VAN HELLE Gérard
13 - Mise à la réforme de biens informatiques vétustesEL-YASSA Myriam
14 - Subventions pour des séjours scolairesCAULET Claudine
15 - Les 2 Scènes, Scène Nationale de Besançon - Convention pluriannuelle d'objectifs 2020-2023FOUSSERET Jean-Louis
16 - Interreg franco-suisse ARC HORLOGER - dépôt de projet - Signature d'une conventionBONTEMPS Patrick
17 - Festival Détonation - Subvention exceptionnelle à la RodiaFOUSSERET Jean-Louis
18 - Enrichissement des collections du Muséum d'histoire naturelle (Citadelle de Besançon) Cession à titre gracieux de collections scientifiques provenant de l'Université de Franche-ComtéBONTEMPS Patrick
19 - Congrès - Attribution de subventions - 1ère répartition au titre de l'année 2020MORTON Thierry
20 - Développement de la digitalisation des commerces attribution d'une subvention et signature d'un avenant à la convention d'objectifs et de moyensBONTEMPS Patrick
21 - Comité des Fêtes - Partenariat et subvention 2020ROCHDI Karima
22 - ALEDD - COPC Attribution de subventions de fonctionnementPOUJET Yannick
23 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilans 2019 et perspectives 2020 - Versement d'une subvention au CRIJ Bourgogne-Franche-ComtéPOUJET Yannick
24 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Programmation et financement des Volets Enfance et Jeunesse 2020 - 1ère répartition des subventions aux associationsPOUJET Yannick
25 - Fourniture d'effets d'habillement et d'Equipement de Protection IndividuelleTHIEBAUT Catherine
26 - Convention de partenariat pour le projet de rénovation du kiosque de la place GranvelleTHIEBAUT Catherine
27 - Marché subséquent de maîtrise d'oeuvre pour la restauration des locaux sinistrés, des toitures et de la fontaine de l'Hôtel de Ville de Besançon - Signature d'un avenant n° 3THIEBAUT Catherine
28 - Avenant n° 3 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbainsTHIEBAUT Catherine
29 - Opération j'agis pour ma planète - Versement de subvetnions aux écolesVIGNOT Anne
30 - Convention pour l'abattage des arbres dangereux sur la commune de Bonnay en vue de la sécurisation du sentier de crêteVIGNOT Anne
31 - NPRU Planoise - Avenant n° 2 Coopérative du numériqueBODIN Nicolas
32 - Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature d'un avenant à la convention de coopération public-publicDARD Danielle
33 - Acquisition à l'Indivision Roy de terrains situés Chemin du Cul des PrésBODIN Nicolas
34 - Cession à AKTYA de locaux commerciaux situés 25 rue RonchauxSCHAUSS Dominique
35 - Rue Denis Papin - Déclassement du domaine public communal d'une portion de la rueBODIN Nicolas
36 - Rue Denis Papin - Cession au profit de la SCI SOFABE
37 - Eglise de l'ancienne Abbaye Saint-Paul sise 2 rue d'Alsace - Déclassement du domaine publicBODIN Nicolas
38 - Cession de l'église de l'ancienne Abbaye Saint-Paul sise 2 rue d'Alsace au profit de SMCI Editeur ImmobilierBODIN Nicolas
39 - Convention d'Occupation du Domaine Public (CODP) au profit du Crédit Agricole - Parking Marché Beaux-Arts - Avenant n°1BODIN Nicolas
40 - Action Coeur de Ville (ACV) - Autorisation de lancer et de signer le marché pour la mise en oeuvre de la mission de suivi-animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de BesançonBODIN Nicolas
41 - Déconstruction d'un immeuble sis 3 rue Picasso par Grand Besançon HabitatBODIN Nicolas
43 - Motion pour une paix juste et durable au Prochain-Orient
42 - Education et Politique de la Ville - Cité éducative de PlanoiseDAHOUI Yves-Michel
délibérations
1. Rapport d'information sur la rentrée des écoles et des crèches au 11 mai 2020FOUSSERET Jean-Louis
2. Rapport d'information sur les impacts et l'adaptation de la Ville à la crise sanitaireFOUSSERET Jean-Louis
3. Rapport d'information sur aides au monde associatif, sportif, culturelFOUSSERET Jean-Louis
4. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du compte rendu de la dernière séance du Conseil MunicipalFOUSSERET Jean-Louis
5. Modalités de consultation de l'assemblée délibérante pendant la période d'urgence sanitaire - Propositions pour la séance de Conseil Municipal du 6 mai 2020 (ordonnance du 1er avril 2020)FOUSSERET Jean-Louis
6. Rendu compte des décisions prises par le Maire par délégationFOUSSERET Jean-Louis
7. Consultation de l'assemblée sur les nouvelles délégations du Maire (ordonnance du 1er avril 2020)FOUSSERET Jean-Louis
8. Exercice 2020 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de detteFOUSSERET Jean-Louis
9. Premières évaluations des impacts budgétaires de la crise sanitaireLOYAT Michel
10. Subventions à des séjours scolairesFOUSSERET Jean-Louis
11. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain du c¿ur de ville: Règlement d'attribution des aides financières prévues par la ville de BesançonBODIN Nicolas
12. Contrat de ville - Acquisition de locaux à usage de bureaux et de parkings à La PosteBODIN Nicolas
13. Acquisition au Département du Doubs de terrains situés au lieudit "Hauts du Chazal"BODIN Nicolas
14. Pôle Viotte - secteur Sud - Echange de domanialité publique entre la Ville de Besançon et la Société Anonyme Gares et ConnexionsBODIN Nicolas
15. Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants -Attribution de subvention à Mme DIRAND Julie et M. DIELEMANS EmmanuelBODIN Nicolas
16 - Motion
délibérations
1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 6 mai 2020FOUSSERET Jean-Louis
2. Rendu compte des décisions prises par le Maire sur délégationFOUSSERET Jean-Louis
3. Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2019FOUSSERET Jean-Louis
4. Fixation des taux de fiscalité directe 2020FOUSSERET Jean-Louis
5. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et délibération de principe relative au recours à des agents contractuels à défaut d'agents titulaires sur postes permanentsMICHEL Carine
6. Actualisation de la liste des Emplois PermanentsMICHEL Carine
7. Evolution des régimes indemnitairesMICHEL Carine
8. Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés dans le cadre de l'état d'urgence sanitaireMICHEL Carine
9. Télétravail - Evolution des conditions et modalités de mise en ¿uvreMICHEL Carine
10. Fusion SAIEMB Logement - Grand Besançon HabitatFOUSSERET Jean-Louis
11. Subventions d'équipement 2020 - La Rodia - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - L'Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon - Les Deux Scènes - Scène nationale de BesançonTHIEBAUT Catherine
12. Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention cadre 2021/2023FOUSSERET Jean-Louis
13. Balades nocturnes 2020 à la Citadelle - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Caisse des Dépôts et ConsignationsMORTON Thierry
14. Pass Tourisme régional - Convention avec le Comité Régional du Tourisme de Bourgogne Franche-Comté (BFC Tourisme) et la société OTIPASSMORTON Thierry
15. Programme de travaux 2020DAHOUI Yves-Michel
16. Programme de travaux 2020VIGNOT Anne
17. Programme de travaux 2020VIGNOT Anne
18. Programme de travaux 2020GHEZALI Abdel
19. Fonctionnement des piscines municipales - été 2020GHEZALI Abdel
20. Offre de loisirs et d'activités estivales 2020FOUSSERET Jean-Louis
21. Programme de travaux 2020ZEHAF Marie
22. Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2020 - Programme de travaux - Demandes de subventionsTHIEBAUT Catherine
23. Servitude d'utilité publique site SNCF Réseau ex-Pomona - Avis du Conseil MunicipalBODIN Nicolas
24. Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019BODIN Nicolas
25. Opérations immobilières réalisées en 2019 - Rapport de synthèseBODIN Nicolas
26. Acquisition à l'indivision Roussey-Aucant d'un terrain situé chemin du Fort de PlanoiseBODIN Nicolas
27. ZAC Pasteur - Acquisition à SEDIA d'un local technique (Sprinklage) 25, rue Claude PouilletFOUSSERET Jean-Louis
28. Ensemble immobilier Complexe de la City 7, avenue Louise Michel - Modificatif de l'état descriptif de division en volumes et cession d'un délaissé de voirie au profit de SEDIAFOUSSERET Jean-Louis
29. Coopération décentralisée au Burkina Faso - Convention d'objectifs et de moyens 2020 entre le groupe de travail Besançon-Neuchâtel et la commune de DouroulaSTHAL Rémi
délibérations
1. Installation des conseillers municipaux
2. Election du Maire
3. Détermination du nombre d'adjoints
4. Election des Adjoints
5. Charte de l'élu local
6. Délégation du Conseil Municipal au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Délégation au Maire relative à la gestion des services publics
7. Proposition à M. le Préfet d'attribuer l'honorariat à M. Jean-Louis FOUSSERET
Compte-rendu du 15/07/2020 (inaccessible)
délibérations
01. Désignation d'un secrétaire de séance
02. Rendu compte des décisions prises par le Maire par délégation
03. Régime des délibérations du Conseil Municipal - Nominations et présentations
04. Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Création et conditions de dépôts des listes
05. Commission des Contrats de Concessions (CCC) - Création et conditions de dépôts des listes
06. Fixation du montant des indemnités de fonction des élus
07. Majoration des indemnités de fonction des élus
08. Envoi des convocations et documents préparatoires
09. Groupes d'élus - Constitution des groupes et mise à disposition de moyens humains et matériels
10. Droit d'expression des élus dans le magazine municipal
11. Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration et désignation des représentants du Conseil Municipal
12. Sociétés d'Economies Mixtes (SEM) ¿ Désignation des représentants de la Ville de Besançon
13. Désignation des représentants du Conseil Municipal dans des Syndicats mixtes
14. Désignation des représentants du Conseil Municipal dans des Etablissements publics
15. Désignation des représentants du Conseil Municipal dans différents comités et commissions
16. Désignation des représentants du Conseil Municipal dans différentes associations
17. Commission d'appel d'offres (CAO) - Election des membres
18. Commission des Contrats de Concessions (CCC) - Election des membres
19. Comptes de gestion 2019 de M. le Chef du service comptable de la Trésorerie du Grand Besançon
20. Compte Administratif 2019 - rapport de présentation
21. Affectation des résultats de l'exercice 2019 au titre du budget principal et des budgets annexes
22. Orientations Budgétaires 2020
23. Budget Primitif 2020
24. Exercice 2020 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette
25. Ajustements techniques suite à des procédures de recrutement et délibération de principe relative au recours à un agent contractuel à défaut d'agents titulaires sur poste permanent
26. Actualisation de la liste des emplois permanents Ville de Besançon
27. Charte de partenariat avec l'Office de Commerce et d'Artisanat de Besançon pour l'opération "Boostez vos loisirs et votre activité"
28. Animations commerciales place de la Révolution - Signature de convention d'occupation du domaine public municipal - Subvention au collectif BBRBU
29. Préparation de la rentrée scolaire 2020-2021 - Ajustement des périmètres scolaires - Maintien de l'école primaire de la Grette
30. Avenant n° 1 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse
31. Remboursement des activités aquatiques
32. Redevance d'occupation du domaine public - Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire

Description de l'API

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoaperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles
json
xml
xsd
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale

Informations complémentaires

Fourni parVille de Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr