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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2026

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PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 mai 202602/07/2026FAGAUT Ludovic
Installation d'un nouveau Conseiller Municipal02/07/2026FAGAUT Ludovic
Délégation du Conseil Municipal accordée à M. le Maire pour accomplir certains actes - Bilan des décisions prises02/07/2026FAGAUT Ludovic
Election d'une nouvelle Adjointe au Maire02/07/2026FAGAUT Ludovic
Election d'une nouvelle Adjointe au Maire : Mise à jour du tableau récapitulatif des indemnités mensuelles brutes de fonction02/07/2026FAGAUT Ludovic
Election d'une nouvelle Adjointe au Maire : Modification des représentations suite à l'élection d'une nouvelle Adjointe02/07/2026FAGAUT Ludovic
Règlement intérieur02/07/2026FAGAUT Ludovic
Diverses structures - Désignation complémentaire02/07/2026FAGAUT Ludovic
Actualisation du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant02/07/2026BORDAT Isabelle
Hébergement d'enfants du périscolaire de l'école maternelle Cologne à Besançon à la demi-pension du collège Diderot à Besançon - Avenant de prolongation de la convention de 202302/07/2026BORDAT Isabelle
Vital été 202602/07/2026PARISE Frédéric
Aide au sport de haut niveau collectif02/07/2026PARISE Frédéric
Aide aux associations sportives - Troisième attribution 202602/07/2026PARISE Frédéric
Tarification estivale 2026 de l'espace convivialité de la base outdoor grandes heures nature02/07/2026PARISE Frédéric
Etablissements culturels 2026 - Aide au fonctionnement (solde) - Aide à l'équipement - Conventionnement02/07/2026MONNEUR Frank
Aides aux associations culturelles - Deuxième attribution 202602/07/2026MONNEUR Frank
Subventions Emergences - Première attribution 202602/07/2026MONNEUR Frank
Soirée de clôture Mardis des rives 202602/07/2026MONNEUR Frank
Acquisition d'un manuscrit de Pierre-Joseph Proudhon : approbation de l'aide financière des Amis du musée et de la bibliothèque02/07/2026THOMAS-MAURIN Frédérique
Signature d'une convention de groupement de commande entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole02/07/2026THOMAS-MAURIN Frédérique
Adoption d'un Règlement Budgétaire et Financier02/07/2026TAILLARD Fabrice
Compte Financier Unique 202502/07/2026TAILLARD Fabrice
Affectation des résultats 2025 pour le budget principal et les budgets annexes02/07/2026TAILLARD Fabrice
Décision Modificative n°1 202602/07/2026TAILLARD Fabrice
Autorisation d'usage par la Ville de l'application Services Finances Publiques pour fiabiliser le recouvrement des créances02/07/2026TAILLARD Fabrice
Désignation des représentants à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)02/07/2026FAGAUT Ludovic
Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives02/07/2026FAGAUT Ludovic
Protection sociale complémentaire - Mandatement au Centre de Gestion du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance02/07/2026HUOT CUSENIER Emmanuelle
Rapport social unique - données 202502/07/2026HUOT CUSENIER Emmanuelle
Présentation de l'index égalité professionnelle02/07/2026HUOT CUSENIER Emmanuelle
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents suite à la création de 10 emplois d'agent de police municipale au sein de la Direction Sécurité et Tranquillité Publique02/07/2026HUOT CUSENIER Emmanuelle
Créations d'emplois de collaborateurs de cabinet02/07/2026HUOT CUSENIER Emmanuelle
Signature d'une convention pour la mise à disposition d'une employée de la fondation Pluriel à la Ville de Besançon02/07/2026HUOT CUSENIER Emmanuelle
Transmission dématérialisée des actes de naissance et de décès des enfants de moins de 6 ans, aux services de PMI02/07/2026HUOT CUSENIER Emmanuelle
Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention à l'Office de Commerce et de l'Artisanat - Année 202602/07/2026FAGAUT Ludovic
Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention « Au Marché de créatrices et créateurs » - Année 202602/07/2026COUËSMES Serge
Animations commerciales : octroi d'une subvention à l'association Commerce et Artisanat des Chaprais pour l'organisation du « troc des Chaprais 2026 »02/07/2026COUËSMES Serge
Attribution de subventions au titre des appels à projets de Solidarité Internationale (SI) et d'Education à la Citoyenneté Mondiale (ECM)02/07/2026MEUNIER Emmanuelle
Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la commune de Man (Côte d'Ivoire)02/07/2026MEUNIER Emmanuelle
Attribution d'une subvention dans le cadre du programme Jer'Est 302/07/2026MEUNIER Emmanuelle
Attribution d'une subvention pour un projet de coopération culturelle02/07/2026MEUNIER Emmanuelle
Action Coeur de Ville - Demande de reconduction de la délégation de compétence pour exercer la mise en oeuvre et le suivi du permis de louer dans une partie du centre-ville de Besançon02/07/2026MULOT CESARI Laurence
Action Coeur de Ville - Proposition de prolongation du règlement d'intervention visant à l'amélioration de l'habitat dans le centre-ville de Besançon02/07/2026MULOT CESARI Laurence
Contrat de Ville Quartiers 2030 - Dotation Politique de la Ville 202602/07/2026LEMERCIER Myriam
Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Complémentaire Appel à projet 202602/07/2026LEMERCIER Myriam
Aide à l'investissement 2026 des structures d'animation de la vie sociale (AVS)02/07/2026LEMERCIER Myriam
Renouvellement des agréments « Centre social » des Maisons de quartier municipales Grette / Butte et Planoise02/07/2026LEMERCIER Myriam
Conventionnements avec la Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Doubs (DSDEN) - Labellisation Guid'Asso et Organisation d'accueils de jeunes02/07/2026LEMERCIER Myriam
Stationnement payant sur voirie - Modification de la grille tarifaire02/07/2026REYES Jean-Pascal
Subvention à l'association ADDSEA Sauvegarde Bourgogne Franche-Comté service prévention spécialisée pour l'année 202602/07/2026REYES Jean-Pascal
Forêt communale - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers : campagne d'affouage 202602/07/2026BOUVET Nathalie
Rapport développement durable 202502/07/2026ORLANDI Pascal
Proposition de maintien du centre de vaccination municipal02/07/2026SZWARC Esther
Motion relative à la lutte contre les LGBTQIA+phobies et au soutien aux associations engagées pour l'égalité des droits et la dignité humaine02/07/2026JEANVOINE Jérémy
Motion de soutien à l'ADEME02/07/2026VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance19/06/2026FAGAUT Ludovic
Élections Sénatoriales du vendredi 27 septembre 2026 - Election de 110 délégués supplémentaires et de 35 délégués suppléants19/06/2026FAGAUT Ludovic

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 avril 202611/06/2026FAGAUT Ludovic
Délégation du Conseil Municipal accordée à M. le Maire pour accomplir certains actes - Bilan des décisions prises11/06/2026FAGAUT Ludovic
Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Création et désignation des membres11/06/2026FAGAUT Ludovic
Désignation des représentants du Conseil Municipal dans diverses structures 11/06/2026FAGAUT Ludovic
Désignation des représentants du Conseil Municipal dans des comités et commissions11/06/2026FAGAUT Ludovic
Désignation des représentants du Conseil Municipal dans des Etablissements Publics11/06/2026FAGAUT Ludovic
Désignation des représentants du Conseil Municipal dans des associations11/06/2026FAGAUT Ludovic
Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 202611/06/2026FAGAUT Ludovic
Droit à la formation des élus11/06/2026FAGAUT Ludovic
Autorisation de prolongation de contrat de projet11/06/2026HUOT CUSENIER Emmanuelle
Aide aux congrès - Deuxième répartition de l'année 202611/06/2026WERTHE Christine
Animations commerciales et artisanales des braderies été et automne et attribution d'une subvention en nature à l'Union des Commerçants de Besançon (UCB)11/06/2026BOUZAT Patrick
Attribution d'aide à une association11/06/2026MEUNIER Emmanuelle
Aide aux associations participant au Week-end de l'Interculturalité11/06/2026MEUNIER Emmanuelle
Amélioration de l'habitat privé dans le centre-ville de Besançon : attribution d'une aide11/06/2026FAGAUT Ludovic
Collège Victor Hugo à Besançon - Salle des Actes – Participation financière à l'étude d'évaluation globale sous maitrise d'ouvrage du Département du Doubs – Signature de la convention tripartite 11/06/2026ORLANDI Pascal
Attribution d'une subvention à l'Association « Syndicat Apicole du Doubs » année 202611/06/2026BAILLY Guillaume
VILLE DE BESANCON - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) du 1er janvier 2025 au 31 décembre 202511/06/2026BAILLY Guillaume
Opérations immobilières réalisées en 2025 par la Ville de Besançon - Rapport de Synthèse11/06/2026BAILLY Guillaume
Convention ADS - Autorisation de signature de l'avenant n° 311/06/2026BAILLY Guillaume
Vente de 30 logements sociaux (Neolia) situés au 13-14 et 15 rue Chopin11/06/2026BAILLY Guillaume
Aides aux associations sportives - Deuxième attribution 202611/06/2026PARISE Frédéric
Restauration de l'orgue de la basilique Saint-Ferjeux – Validation du plan de financement, lancement de l'opération et signature des avenants aux conventions avec la Fondation du patrimoine11/06/2026FAGAUT Ludovic
Fête de la Musique 202611/06/2026FAGAUT Ludovic
Maison natale de Victor Hugo - Mise en oeuvre d'un dépôt-vente dans la boutique de l'établissement11/06/2026FAGAUT Ludovic

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 202630/04/2026FAGAUT Ludovic
Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 202630/04/2026FAGAUT Ludovic
Délégation du Conseil Municipal pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions de la fin de mandature 2020-202630/04/2026FAGAUT Ludovic
Sociétés d'Economies Mixtes (SEM) - Désignation des représentants de la Ville de Besançon30/04/2026FAGAUT Ludovic
Sociétés Publiques Locales (SPL) - Désignation des représentants de la Ville de Besançon30/04/2026FAGAUT Ludovic
Désignation des représentants du Conseil Municipal dans des Etablissements Publics13/05/2026FAGAUT Ludovic
Désignation des représentants du Conseil Municipal dans différents comités et commissions30/04/2026FAGAUT Ludovic
Désignation des représentants du Conseil Municipal dans différentes associations30/04/2026FAGAUT Ludovic
Désignation des représentants du Conseil Municipal dans diverses structures30/04/2026FAGAUT Ludovic
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration30/04/2026FAGAUT Ludovic
Création des Commissions thématiques30/04/2026FAGAUT Ludovic
Désignation des Conseillers Municipaux dans les Commissions thématiques30/04/2026FAGAUT Ludovic
Droit d'expression des élus dans le magazine municipal30/04/2026FAGAUT Ludovic
Groupes d'élus - Constitution des groupes et mise à disposition de moyens humains et matériels30/04/2026FAGAUT Ludovic
Fixation du montant des indemnités de fonction des élus30/04/2026FAGAUT Ludovic
Majoration des indemnités de fonction des élus30/04/2026FAGAUT Ludovic
Budget Primitif 202630/04/2026TAILLARD Fabrice
Vote des taux de fiscalité 202630/04/2026TAILLARD Fabrice
Exercice budgétaire 2026 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette30/04/2026FAGAUT Ludovic
Motion30/04/2026CHASSAGNE Aline
Voeu relatif au blocage des prix de l'énergie30/04/2026VÉZIÈS Séverine

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Installation des conseillers municipaux31/03/2026AIT-ALI Mohamed
Election du Maire31/03/2026AIT-ALI Mohamed
Détermination du nombre d'Adjoints au Maire31/03/2026FAGAUT Ludovic
Election des Adjoints au Maire31/03/2026FAGAUT Ludovic
Charte de l'élu local31/03/2026FAGAUT Ludovic
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration 31/03/2026FAGAUT Ludovic
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration31/03/2026FAGAUT Ludovic
Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Conditions de dépôts des listes31/03/2026FAGAUT Ludovic
Commission des Contrats de Concession (CCC) - Conditions de dépôts des listes31/03/2026FAGAUT Ludovic
Délégation du Conseil Municipal au Maire pour accomplir certains actes pendant la durée de son mandat31/03/2026FAGAUT Ludovic
Désignation des représentants du Conseil Municipal dans des Syndicats mixtes31/03/2026FAGAUT Ludovic
Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Election des membres31/03/2026FAGAUT Ludovic
Commission des Contrats de Concession (CCC) - Election des membres31/03/2026FAGAUT Ludovic
Régime des délibérations du Conseil Municipal - Nominations et désignations31/03/2026FAGAUT Ludovic

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 janvier 202609/03/2026VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises09/03/2026VIGNOT Anne
Recours au vote électronique - Modification du Règlement Intérieur09/03/2026VIGNOT Anne
Débat d'Orientations Budgétaires 202609/03/2026POULIN Anthony
Aide aux associations sportives - Première attribution 202609/03/2026GHEZALI Abdel
Dispositif « Tickets Loisirs » - Bilan 2025 et ajustement du règlement09/03/2026MICHEL Carine
Action Jeunesse - Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilan 2025 et programmation 202609/03/2026MICHEL Carine
Action Enfance et Jeunesse - Lieux d'Accueil Enfants Parents (LAEP) - Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et Accueils Jeunes (AJ) - Versement des parts fixes de fonctionnement 202609/03/2026MICHEL Carine
Education populaire - Soutien au Festival Ludinam 2026 porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)09/03/2026MICHEL Carine
Education populaire - Aide au fonctionnement 2026 des structures d'animation de la vie sociale (AVS) associatives09/03/2026MICHEL Carine
Contrat Local de Sécurité et de Prevention de la Délinquance - Aide exceptionnelle à l'Association d'Aide aux Détenus (AAD)09/03/2026CYPRIANI Benoît
Contrat Local de Sécurité et de Prevention de la Délinquance - Aide à l'association Accueil Famille Pergaud09/03/2026CYPRIANI Benoît
Contrat Local de Sécurité et de Prevention de la Délinquance - Aide à l'association France Victimes 25 au titre de l'année 202609/03/2026CYPRIANI Benoît
Quartier 2030 - Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Appel à Projets 202609/03/2026POULIN Anthony
Quartier 2030 - Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Appel à Projets 2026 - Aides à l'Antenne Petite Enfance et à Loge GBM - Programmation Appel à Projets 202609/03/2026POULIN Anthony
Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) - Actions soutenues par le CTAI 202609/03/2026BERTAGNOLI Kévin
Adhésion au Groupement Régional d'Appui au Développement de la e-Santé de Bourgogne Franche-Comté (GRADeS BFC) en vue de la mise en place d'une messagerie sécurisée de santé09/03/2026SPICHER Gilles
Aides aux Congrès - Première répartition de l'année 202609/03/2026VIGNOT Anne
Elections professionnelles 2026 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnel09/03/2026AEBISCHER Elise
Formation des Conseillers Municipaux - Bilan pour l'année 202509/03/2026VIGNOT Anne
Accord-cadre pour les travaux d'impression des services de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Autorisation de signature09/03/2026VIGNOT Anne
Accord-cadre pour la fourniture et/ou le marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Autorisation de signature09/03/2026VIGNOT Anne
Accord-cadre pour les travaux de conception graphique et de mise en page des documents d'information et de communication de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Autorisation de signature09/03/2026VIGNOT Anne
Groupement de commandes pour la fourniture de plaquettes de bois - Autorisation de lancer et signer la consultation09/03/2026HALLER Valérie
Accord-cadre pour la fourniture d'effets d'habillement et d'Equipements de Protection Individuelle (EPI) - Autorisation de signature des accords-cadres09/03/2026HALLER Valérie
Zone d'Aménagement Concerté des Vaites – Synthèse de la Participation du Public par Voie Electronique sur l'étude d'impact actualisée liée au dossier de réalisation modifié09/03/2026LAROPPE Aurélien
Zone d'Aménagement Concerté des Vaites - Approbation du Dossier de réalisation modifié09/03/2026LAROPPE Aurélien
Zone d'Aménagement Concerté des Vaites - Dossier de réalisation modifié - Approbation du programme des équipements publics09/03/2026LAROPPE Aurélien
Quartier 2030 – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de Planoise - Cession d'un terrain communal situé 1 rue du Luxembourg09/03/2026LAROPPE Aurélien
Quartier 2030 - Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de Planoise - Désaffectation et déclassement d'emprises situées rues de Picardie et de Franche-Comté09/03/2026LAROPPE Aurélien
Quartier 2030 - Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de Planoise - Transaction foncière entre la Ville de Besançon et Loge.GBM09/03/2026LAROPPE Aurélien
Contrat Eau et Climat entre l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse, le Conseil Départemental du Doubs, la Ville de Besançon, le SYBERT, le Syndicat Mixte du Marais de Saône et du Bassin Versant de la source d'Arcier, la Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique du Doubs, la Chambre de Commerce et d'Industrie Saône-Doubs, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Doubs et Grand Besançon Métropole09/03/2026LIME Christophe
Motion concernant le traité de libre-échange UE – Mercosur09/03/2026VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 04 décembre 202502/02/2026VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises02/02/2026VIGNOT Anne
Indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de Besançon - Année 202502/02/2026VIGNOT Anne
Intercommunalité PLUi - Plan Local Urbanisme intercommunal du Grand Besançon – Avis de la commune de Besançon sur le projet arrêté02/02/2026LAROPPE Aurélien
Evènement - Carnaval 2026 - Aide au Comité des Fêtes de la Ville02/02/2026VIGNOT Anne
Aides aux associations - Première attribution 202602/02/2026MICHEL Carine
Egalité - Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes02/02/2026AEBISCHER Elise
Egalité - Maison des Femmes - Aide au fonctionnement 2026 à l'association de la Maison des Femmes02/02/2026AEBISCHER Elise
Egalité - Journée internationale des droits des femmes 8 mars 2026 - Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles dans le Doubs (CIDFF)02/02/2026AEBISCHER Elise
Rachat de matériel informatique02/02/2026VIGNOT Anne
Intercommunalité : Validation des rapports de la CLECT - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du 11 décembre 202502/02/2026POULIN Anthony
Liste des emplois permanents au 01/01/2026 - Ville de Besançon - Récapitulatif des créations d'emplois de 202502/02/2026AEBISCHER Elise
Avancements de grade - détermination des taux de promotion promus / promouvables02/02/2026AEBISCHER Elise
Modification du protocole du temps de travail - suppression de l'article 3.3 du chapitre 3 relatif aux sujétions « d'engagement et de continuité de service »02/02/2026AEBISCHER Elise
Journée internationale de lutte contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie - Soutien à l'association Nouvel Esprit et au Collectif 17 mai02/02/2026AEBISCHER Elise
Semaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme - Soutien à la Ligue de l'Enseignement du Doubs02/02/2026AEBISCHER Elise
Relations internationales - Attribution d'aides aux associations02/02/2026VIGNOT Anne
Aide à un établissement scolaire bisontin à l'international02/02/2026VIGNOT Anne
Contrat eau et climat entre l'Agence de l'Eau Rhône méditerranée Corse, le Conseil Départemental du Doubs, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, le SYBERT, le SMMSBVA, la Fédération de Pêche du Doubs, la Chambre de Commerce et d'Industrie Saône-Doubs, la CMA du Doubs02/02/2026LIME Christophe
Préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin : Convention annuelle avec La Ligue de Protection des Oiseaux02/02/2026BRAUCHLI Fabienne
Plan écoles et crèches - Ecoles Champagne - Approbation de l'Avant-Projet Définitif (APD)02/02/2026HALLER Valérie
Opération d'aménagement du quartier Viotte - secteur Nord - Future crèche publique : Signature du contrat de réservation et demandes de subventions02/02/2026LAROPPE Aurélien
Quartier 2030 - Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) Planoise - Déclassement anticipé du domaine public - Emprises incluses dans des périmètres d'opérations02/02/2026LAROPPE Aurélien
Quartier 2030 - Transactions foncières entre la Ville et des bailleurs dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de Planoise02/02/2026LAROPPE Aurélien
Quartier 2030 - Transaction foncière entre la Ville et Néolia dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de Planoise (NPRU)02/02/2026LAROPPE Aurélien
Cession d'un local commercial 13, avenue du Parc (lot de copropriété n° 8)02/02/2026LAROPPE Aurélien
Projet urbain Saint-Jacques - Arsenal : Concession d'Aménagement – Avenant n°2 – Espaces patrimoniaux02/02/2026LAROPPE Aurélien
Accord-cadre de fourniture de gaz naturel et services associés pour la période 2028-2030 - Autorisation de signature02/02/2026HALLER Valérie
Transfert de gestion de la parcelle cadastrale LY297, propriété de la Commune de Besançon, en vue de l'implantation d'un foodtruck exploité par le CROUS de Bourgogne-Franche-Comté sur le site universitaire du campus Santé02/02/2026ZEHAF Marie
Bilan de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) 202502/02/2026VIGNOT Anne
Citadelle - Patrimoine Mondial - Modification du règlement intérieur02/02/2026CHASSAGNE Aline
Modifications des statuts de l'Établissement Public de Coopération Culturelle Saline Royale d'Arc-et-Senans02/02/2026CHASSAGNE Aline
Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Ville de Roubaix - Exposition Arts et Anarchie au musée des beaux-arts et d'archéologie de Besançon et au musée La Piscine de Roubaix02/02/2026CHASSAGNE Aline
Aides à des associations culturelles - Première attribution 202602/02/2026CHASSAGNE Aline
Restauration scolaire municipale : Accord-cadre de fournitures de denrées alimentaires - Autorisation de signature02/02/2026CAULET Claudine
Aides à des séjours scolaires - attribution 202602/02/2026CAULET Claudine
Association Antenne Petite Enfance : Signature de l'avenant n°4 à la convention-cadre02/02/2026ETEVENARD Marie

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles Aperçu Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger
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Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
 Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourMensuelle ou plusieurs fois par mois
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr