Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2024
2024
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Liste des délibérations du 12/12/2024 (inaccessible)Aucune délibération renseignée pour l'instant
Vidéo du conseil| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 septembre 2024 | GHEZALI Abdel |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | GHEZALI Abdel |
| Dénomination de l'Abri de Nuit des Glacis « Marguerite VIEILLE-MARCHISET » | GHEZALI Abdel |
| Rapport d'observations définitives de la chambre régional des comptes de Bourgogne Franche-Comté - Commune de Besançon Exercice 2018 et suivants | POULIN Anthony |
| Validation du rapport de la CLECT - Commission locale d'évaluation des charges transférées du 26 septembre 2024 | POULIN Anthony |
| Aides aux écoles au titre des transports pour les Parcours éco-citoyens 2024-2025 | BRAUCHLI Fabienne |
| Création d'une Maison des Femmes - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux - Demandes de subventions | AEBISCHER Elise |
| 25 novembre - Journée internationale de lutte contre les violences exercées à l'encontre des femmes - Soutien à l'association de préfiguration de la Maison des Femmes pour l'égalité | AEBISCHER Elise |
| Plan écoles et crèches - Rénovation extension de la maternelle de la Butte et reconstruction de la restauration - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux et du forfait définitif de rémunération de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions | LAFARGE Jean-Emmanuel |
| Plan écoles et crèches - Réhabilitation lourde de l'école primaire des Vieilles Perrières - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux et du forfait définitif de rémunération de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions | LAFARGE Jean-Emmanuel |
| Ecole primaire les Sapins - Augmentation de la capacité de la restauration scolaire - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux | LAFARGE Jean-Emmanuel |
| Expertise et inventaire du patrimoine arboré de la Ville de Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadre | BRAUCHLI Fabienne |
| Convention avec l'APRR - Autoroutes Paris Rhin Rhône pour la réalisation du suivi écologique de l'écopont pendant 3 ans | BRAUCHLI Fabienne |
| Conservatoire Botanique National Bourgogne Franche-Comté Observatoire régional des invertébrés - Création d'un établissement public de coopération environnementale (EPCE) | GHEZALI Abdel |
| Forêt de Chailluz - Dispositif "îlot d'avenir" | BRAUCHLI Fabienne |
| Forêt - Adhésion au Program for the Endorsement of Forest Certification (PEFC) | GHEZALI Abdel |
| Acquisition aux Consorts LEGENT de parcelles de terrain situées chemin de l'illet | LAROPPE Aurélien |
| Acquisition à la SAFER BOURGOGNE FRANCHE-COMTE de terrains situés chemin du Fort de Planoise | LAROPPE Aurélien |
| Quartier des Clairs Soleils Projet Place des Lumières Espace Aimé Césaire - Statuts de l'Association Syndicale Libre (ASL) chargée de gérer les équipements communs | LAROPPE Aurélien |
| Orchamps-Palente - Déconstruction d'un immeuble sis 8 à 12 rue Charles Gounod par Néolia | LAROPPE Aurélien |
| Collecte des numéros d'immatriculation des véhicules dans le cadre de la gestion du stationnement payant sur voirie | ZEHAF Marie |
| Signature d'un contrat entre la Ville de Besançon et l'éco-organisme Alcome pour la réduction des mégots dans l'espace public | ZEHAF Marie |
| Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 2023 | GHEZALI Abdel |
| Projet Alimentaire Territorial du Grand Besançon - Engagements de la Ville de Besançon pour la période 2025-2030 | BRAUCHLI Fabienne |
| Accueil d'enfants au sein de l'Accueil de loisirs périscolaire de l'école élémentaire Fourier à la demi-pension du collège Voltaire | CAULET Claudine |
| Fourniture de petit matériel de restauration - Autorisation de signature de l'accord-cadre | CAULET Claudine |
| Convention de partenariat entre le SYBERT - Syndicat mixte de Besançon et de sa Région pour le traitement de déchets et la Ville de Besançon - Déploiement des couches lavables dans les établissements d'accueil du jeune enfant | ETEVENARD Marie |
| Aide aux associations sportives - Septième attribution 2024 | GHEZALI Abdel |
| Signature d'un contrat avec Gallimard pour une publication | CHASSAGNE Aline |
| Accord au classement au titre des monuments historiques du monument à Louis Pergaud situé dans le parc Micaud | CHASSAGNE Aline |
| Musée des beaux-arts et d'archéologie - Exposition Chorégraphies. Dessiner, danser (XVIIe - XXIe siècle) - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'INHA | CHASSAGNE Aline |
| Fusion entre le CHU de Besançon, le Centre de soins et d'hébergement de longue durée Jacques Weinman d'Avanne-Aveney, le Centre de long séjour de Bellevaux et le Centre de soins et de réadaptation des Tilleroyes | GHEZALI Abdel |
| Gestion d'Accueil et de Loisirs et de projets d'animation enfance/jeunesse - Choix du mode de gestion et lancement de la procédure de Concession de Service Public (CSP) | MICHEL Carine |
| Actions liées à la thématique Insertion professionnelle et mobilité du Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 2024 | GARNIER Nadia |
| Projet d'emprunt 2024 du Centre Communal d'Action Sociale | WANLIN Sylvie |
| Renouvellement des contrats d'assurances en groupement de commandes Autorisation de signature du marché | POULIN Anthony |
| Renouvellement de la Convention de Services Comptables et Financiers avec la Direction Départementale des Finances Publiques | POULIN Anthony |
| Société d'Economie Mixte Sedia - Prise de participation dans la société OH ZONE | GHEZALI Abdel |
| Société d'Economie Mixte Sedia - Prise de participation dans la Société Civile de Construction Vente SCCV DU COLLEGE | GHEZALI Abdel |
| Société d'Economie Mixte Sedia - Création d'une filiale dédiée au photovoltaïque | CHAUVET Annaïck |
| Autorisation de prolongation de recrutement contrats de projets pour mener à bien un projet ou une opération | AEBISCHER Elise |
| Conventions de mise à disposition de deux fonctionnaires de la Ville de Besançon auprès de la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole | AEBISCHER Elise |
| Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Mission Locale du Bassin d'emploi de Besançon | AEBISCHER Elise |
| Convention cadre d'adhésion aux prestations socles du Centre de Gestion du Doubs en matière de gestion des Ressources Humaines | AEBISCHER Elise |
| Aide à l'Observatoire de la laïcité Bourgogne Franche-Comté | AEBISCHER Elise |
| Projet d'extension hors les murs du cimetière Saint-Claude | AEBISCHER Elise |
| Animations commerciales - Aide à l'association RECIDEV pour le Marché de Noël 2024 | BAEHR Frédérique |
| Animations commerciales - Aide à l'association "Commerce et Artisanat aux Chaprais" pour le Noël des Chaprais 2024 | BAEHR Frédérique |
| Relations internationales - Aide aux associations dans le cadre du Festival des Solidarités (Festisol) | GHEZALI Abdel |
| Relations internationales - Aide à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | GHEZALI Abdel |
| Relations internationales - Aide et Convention de partenariat pour la mise en oeuvre de deux missions de volontariats internationaux avec Bourgogne-Franche-Comté International | POULIN Anthony |
| Voeu concernant l'impact du projet de loi de finances 2025 sur notre collectivité la ville de Besançon | GHEZALI Abdel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2024 | VIGNOT Anne |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | VIGNOT Anne |
| Solidarités - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du Conseil Municipal | VIGNOT Anne |
| Modifications des représentations de la Ville dans différentes instances/structures | VIGNOT Anne |
| Retrait du nom donné à l'Abri de Nuit des Glacis | VIGNOT Anne |
| Solidarités & Insertion - Association Jean Eudes Blanchisserie du Refuge - Projet de relocalisation de la blanchisserie - Proposition de subvention | BAEHR Frédérique |
| Solidarités & Insertion - Centre Omnisports Pierre Croppet - Projet de réhabilitation du bâtiment d'accueil - Proposition de subvention | GHEZALI Abdel |
| Epargne citoyenne - Lancement de la démarche - Projet Maison des Femmes | POULIN Anthony |
| Décision modificative N°2 - Exercice 2024 | POULIN Anthony |
| Vie associative - Règles d'harmonisation des conditions de mise à disposition durable des locaux associatifs municipaux | BENEDETTO Anne |
| Dénomination du rez-de-chaussée du Bâtiment dit "cathédrale" du Parc de la Rhodiacéta : Espace outdoor "Grandes Heures Nature" - Base nautique Michel CHAPUIS | GHEZALI Abdel |
| Modification des statuts de l'Établissement public de coopération culturelle Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon : Adhésion de Grand Besançon Métropole à la gouvernance | CHASSAGNE Aline |
| Etablissements publics culturels Rapports annuels 2023 | CHASSAGNE Aline |
| Musée des beaux-arts et d'archéologie - Projet "Une seconde au musée" - Convention de partenariat entre le lycée Victor Hugo, le collège Denis Diderot et la Ville de Besançon | CHASSAGNE Aline |
| Aides aux associations culturelles - Quatrième attribution 2024 | CHASSAGNE Aline |
| Arc Horloger Adhésion à la future association franco-suisse visant à sauvegarder et transmettre les savoir-faire horlogers et en mécanique d'art inscrits à l'UNESCO | CHASSAGNE Aline |
| Citadelle Patrimoine Mondial - Signature de conventions de mécénat | BOUSSO François |
| Citadelle Patrimoine Mondial - Donations au Musée Comtois | CHASSAGNE Aline |
| Aide aux associations sportives - Sixième attribution 2024 | GHEZALI Abdel |
| Vie étudiante - Bouge ta Rentrée 2024 - Concert - Aide au Bureau des Associations Franc-Comtoises (BAF) | SOURISSEAU Nathan |
| Parentalité - Aide aux associations de parents d'élèves | CAULET Claudine |
| Inclusion des enfants en situation de handicap - Signature d'une convention de partenariat avec l'Association d'Hygiène Sociale de Franche-Comté | CAULET Claudine |
| Quartier 2030 - Appel à projets 2024 - Programmation complémentaire | VIGNOT Anne |
| Quartiers 2030 - Dispositif de Tranquillité Résidentielle - Convention Pluriannuelle entre les Bailleurs Sociaux représenté par Loge.GBM, la Ville de Besançon, l'Etat et Grand Besançon Métropole | CYPRIANI Benoît |
| Quartier 2030 - Cité Educative de Besançon | CAULET Claudine |
| Quartier 2030 - Contrat de Ville du Grand Besançon - Convention "Culture et territoires" | CHASSAGNE Aline |
| Action enfance et jeunesse - Contrat de concession de service public - Gestion d'accueils de loisirs sans hébergement et de projets d'animation enfance / jeunesse - Les Francas du Doubs - Rapport annuel 2023 | MICHEL Carine |
| Action enfance et jeunesse - Aide au fonctionnement aux Accueils de loisirs associatifs - Régularisation et versement des parts variables 2023 | MICHEL Carine |
| Budget participatif Saison 2 - Projets lauréats | BERTAGNOLI Kévin |
| Aide aux associations à caractère médico-social - Attribution 2024 | SPICHER Gilles |
| Cimade - Aide exceptionnelle 2024 | VIGNOT Anne |
| Prévention - Association Départementale Sauvegarde Enfant Adulte Bourgogne Franche-Comté (ADDSEA) - Service de Prévention Spécialisée - Aide au fonctionnement 2024 | CYPRIANI Benoît |
| Solidarité Femmes Besançon - Lieu d'Accueil d'Ecoute et d'Orientation (LAEO) - Accueil de jour à destination des femmes victimes de violences conjugales - Aide au fonctionnement 2024 | HALLER Valérie |
| Dialogue social - Aide 2024 à l'organisation syndicale Fédération Syndicale Unitaire - Complément à la délibération du 20 juin 2024 | VIGNOT Anne |
| Relations internationales - Aide à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | GHARET Sadia |
| Relations internationales - Convention de partenariat 2024-2026 entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté | VIGNOT Anne |
| Animations commerciales - Aide à l'association Bezak Chop Festival | BAEHR Frédérique |
| Congrès - Cinquième attribution d'aides de l'année 2024 | POULIN Anthony |
| Exercice 2024 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | POULIN Anthony |
| Placement de trésorerie de deux produits de cessions sur un compte à terme | POULIN Anthony |
| Société d'Economie Mixte Aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2023 | GHEZALI Abdel |
| Société d'Economie Mixte Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2023 | VIGNOT Anne |
| Société d'Economie Mixte Sedia - Rapport de l'élue administratrice - Année 2023 | GHEZALI Abdel |
| SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2023 | GHEZALI Abdel |
| Société d'Economie Mixte LOGE.GBM - Rapport de l'élu administrateur - Année 2023 | VIGNOT Anne |
| Société d'Economie Mixte Sedia - Création d'une filiale Zone d'activités économique de Saône | GHEZALI Abdel |
| Rapport social unique - données 2023 | AEBISCHER Elise |
| Index de l'égalité professionnelle 2024 | AEBISCHER Elise |
| Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 2 emplois et recalibrage de 5 emplois à la Direction de la Vie des Quartiers - Recalibrage d'un emploi à la Direction de la Citadelle | AEBISCHER Elise |
| Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aide | BAEHR Frédérique |
| Précisions par rapport au lancement d'une opération de restauration immobilière (ORI) | BAEHR Frédérique |
| Crématorium de Besançon - Contrat de concession de service public - Groupe OGF - Rapport annuel 2023 | AEBISCHER Elise |
| Casino de Besançon - Contrat de Concession de Service Public - Société Touristique et Thermale de la Mouillère Rapport annuel 2023 | CHASSAGNE Aline |
| Aménagement du territoire - Projet urbain Saint-Jacques Arsenal - Concession d'aménagement - Société Publique Locale Territoire 25 - Garantie de la Ville de Besançon auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | GHEZALI Abdel |
| Aménagement du territoire - Projet urbain Grette-Brûlard-Polygones - Déclaration de projet portant sur l'intérêt général du projet | LAROPPE Aurélien |
| Projet Urbain Grette Brûlard Polygone - Cession d'un terrain au profit de la SPL Territoire 25 | LAROPPE Aurélien |
| Projet des Lumières Quartier Clairs Soleils - Espace Aimé Césaire - Acquisition de locaux pour créer un espace petite-enfance-parentalité et relocaliser la Médiathèque | LAROPPE Aurélien |
| Projet des Lumières Quartier Clairs Soleils - Espace Aimé Césaire - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux - Demandes de subventions | CHAUVET Annaïck |
| Echange de terrains avec MM. Dubuet-Péria | LAROPPE Aurélien |
| Cession d'un immeuble communal sis 33 rue Fabre au profit de la société SEDIA - Projet OFS - Désaffectation et déclassement du domaine public communal | LAROPPE Aurélien |
| Cession au profit de l'Organisme Foncier Solidaire du Grand Besançon (OFS) - Propriété bâtie 8 rue Bersot | LAROPPE Aurélien |
| Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de Planoise - Acquisition de volumes à Loge.GBM - 2, Avenue du Parc | LAROPPE Aurélien |
| Vente de 18 logements sociaux (Neolia) situés au 7 rue Léon Tirode | LAROPPE Aurélien |
| Vente de 10 logements sociaux (Neolia) situés au 9A rue Stéphane Mallarmé | LAROPPE Aurélien |
| Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale DZ 0202 rue Paul Pesty | CHAUVET Annaïck |
| Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale AH 0011 à Montfaucon | CHAUVET Annaïck |
| Instauration d'une servitude au profit d'Enedis sur la parcelle communale BI 318 | CHAUVET Annaïck |
| Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche Comté - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2025 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire Bisontin | BRAUCHLI Fabienne |
| Conservatoire Botanique National de Franche Comté Observatoire Régional des Invertébrés (CBNFC-ORI) - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2025 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire Bisontin | CHAUVET Annaïck |
| Plan écoles et crèches - Rénovation énergétique de la crèche Battant - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux et signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
| Plan écoles et crèches - Déconstruction et construction Ecole élémentaire Champagne et rénovation extension de Ecole maternelle Champagne - Choix du lauréat, attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
| Plan écoles et crèches - Réhabilitation Ecole élémentaire Paul Bert - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux et signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
| Plan écoles et crèches - Déconstruction des bâtiments existants et construction d'une nouvelle crèche aux Orchamps - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux et signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - demande de subventions | CHAUVET Annaïck |
| Voeu en faveur de la libération de Paul Watson, proposé par l'ensemble des groupes politiques de la Majorité municipale | BERTAGNOLI Kévin |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance- Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 mai 2024 | VIGNOT Anne |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | VIGNOT Anne |
| Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable | POULIN Anthony |
| Analyse des Besoins Sociaux 2023 | WANLIN Sylvie |
| Solidarités - Rapport annuel d'activité du Centre Communal d'Action Sociale au titre de l'année 2023 | WANLIN Sylvie |
| Besançon dans le réseau OCDE des maires champions pour une croissance inclusive | VIGNOT Anne |
| Comptes de gestion 2023 de M. le Chef du Service de Gestion Comptable du Grand Besançon | POULIN Anthony |
| Compte Administratif 2023 | POULIN Anthony |
| Affectation des résultats 2023 pour le budget principal et les budgets annexes | POULIN Anthony |
| Décision modificative n° 1-2024 | POULIN Anthony |
| Etablissements culturels 2024 - aide au fonctionnement (solde et subvention exceptionnelle) - Aide à l'équipement - Conventionnement | GHEZALI Abdel |
| Aide au sport de haut niveau | GHEZALI Abdel |
| Dénomination de la Base Outdoor aux Près-de-Vaux "Grandes Heures Nature" | GHEZALI Abdel |
| Jeunesse - Habitat Jeunes Les Oiseaux et FJT La Cassotte - Versement des subventions 2024 | MICHEL Carine |
| Prorogation pour 1 an de l'agrément « Centre social » de la Maison de quartier Montrapon / Fontaine-Ecu | MICHEL Carine |
| Accueil de loisirs - Concession de service public avec les Francas du Doubs - Avenant n°7 - Modification de la grille tarifaire, du règlement intérieur et du circuit de ramassage de la ligne 4 | MICHEL Carine |
| Actions liées aux thématiques culture et jeunesse du Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 2024 | WANLIN Sylvie |
| Démocratie participative - Financement d'une thèse CIFRE | BERTAGNOLI Kévin |
| Fonds de Participation des Habitants (F.P.H) | BERTAGNOLI Kévin |
| Evolution des régimes indemnitaires suite à signature d'un protocole d'accord avec les organisations syndicales représentatives | AEBISCHER Elise |
| Dialogue social - Aide aux organisations syndicales 2024 | VIGNOT Anne |
| Relations internationales - Appel à projets de solidarité internationale ou d'éducation à la citoyenneté mondiale - Attribution des aides - Année 2024 | POULIN Anthony |
| Adhésion de la ville de Besançon au réseau des cités interculturelles du Conseil de l'Europe | GHARET Sadia |
| Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet) | AEBISCHER Elise |
| Convention de gestion de services évènementiels, d'organisation de manifestations et de transports de la Ville de Besançon au profit de Grand Besançon Métropole | AEBISCHER Elise |
| Animations commerciales - Attribution d'une aide pour le Troc des Chaprais 2024 | BAEHR Frédérique |
| Action Coeur de Ville - Délégation de la mise en oeuvre et du suivi du permis de louer à la Ville de Besançon | POULIN Anthony |
| Action Coeur de Ville - Lancement d'une procédure d'Opération de Restauration Immobilière et avenant n°3 à la convention | POULIN Anthony |
| Aide au fonctionnement aux radios locales associatives | VIGNOT Anne |
| Congrès - quatrième répartition d'aides de l'année 2024 | BOUSSO François |
| Mission "Etat des lieux amiante dans les écoles" ; Rapport de la commission n°2 | CHAUVET Annaïck |
| NATURA 2000 - Extension du périmètre du site de la Moyenne Vallée du Doubs sur la commune de Besançon | BRAUCHLI Fabienne |
| Zones Agricoles Protégées (ZAP) Accord de principe pour la création de deux ZAP sur le territoire Bisontin | BRAUCHLI Fabienne |
| Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) Adaptation du dispositif des tarifs et exonérations au contexte réglementaire | LAROPPE Aurélien |
| Projet d'extension du centre de réadaptation des Salins de Bregille sur la commune de Besançon - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) | LAROPPE Aurélien |
| Aménagement d'espaces publics végétalisés dans l'ilot Bourgogne à Planoise Demandes de subvention | LAROPPE Aurélien |
| Projet des Lumières Quartier Clairs Soleils - Acquisition de locaux pour créer un tiers lieu petite-enfance-parentalité et relocaliser la Médiathèque Aimé Césaire | LAROPPE Aurélien |
| Déconstruction d'un immeuble sis 12 et 12 bis avenue de la 7e Armée Américaine par Néolia | LAROPPE Aurélien |
| Déconstruction d'un immeuble sis 8 à 12 rue Charles Gounod par Néolia | LAROPPE Aurélien |
| Propriété 4 à 10, rue Pierre Semard (Néolia) Vente de 32 logements | LAROPPE Aurélien |
| Propriété 13A rue des Vignerons (Néolia) Vente de 12 logements | LAROPPE Aurélien |
| Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 | VIGNOT Anne |
| Concession d'aménagement Viotte - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2023 - Avenant n°4 à la concession d'aménagement | LAROPPE Aurélien |
| ZAC des Hauts-du-Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC), bilan au 31 décembre 2023 - Avenant n° 19 de prolongation et participation d'équilibre | LAROPPE Aurélien |
| Saint-Jacques Arsenal - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan au 31 décembre 2023 | LAROPPE Aurélien |
| Convention de co-maîtrise d'ouvrage Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole - Déménagement du service des archives municipales et communautaires | CHAUVET Annaïck |
| Cession de la moitié indivise d'une propriété bâtie à la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole - Déménagement du service des archives municipales et communautaires | CHAUVET Annaïck |
| Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux - Signature de l'avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions - Déménagement des archives municipales et communautaires | CHAUVET Annaïck |
| Autorisation de lancement de l'opération, constitution du jury du concours de maîtrise d'oeuvre et élection d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Conditions de dépôt des listes - nouveau groupe scolaire Tristan Bernard aux Vaites | CHAUVET Annaïck |
| Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le jury du concours de maîtrise d'oeuvre - Nouveau groupe scolaire Tristan Bernard aux Vaîtes | CHAUVET Annaïck |
| Modification de la délibération tarifaire concernant les tarifs du stationnement sur voirie | ZEHAF Marie |
| Contrat de Ville Dotation Politique de la Ville 2024 | POUJET Yannick |
| Contrat de Ville - Appel à projets 2024 - Programmation complémentaire | POUJET Yannick |
| Groupement de commandes pour l'achat de l'électricité, ainsi que ses services associés | CHAUVET Annaïck |
| Signature d'une convention de partenariat avec l'Association d'Hygiène Sociale de Franche-Comté (AHS-FC), l'Education Nationale et l'Agence Régionale de Santé Bourgogne Franche-Comté (ARS) dans le cadre de l'Unité d'Enseignement Elémentaire Autisme (UEEA) à l'école élémentaire Fontaine-Ecu | CAULET Claudine |
| Convention relative aux modalités d'organisation des classes à horaires aménagés dans le premier degré | BILLEREY Pascale |
| Convention de constitution de la Maison Universitaire de l'Education | CAULET Claudine |
| Règlement d'attribution des aides pour les séjours scolaires (sorties scolaires avec nuitée(s)) des écoles publiques du premier degré | CAULET Claudine |
| Dons d'oeuvres pour le musée des beaux-arts et d'archéologie : fonds Louis Guichard, Fonds Juliette Roche et dessin du Maître de papier bleu | CHASSAGNE Aline |
| Aides à des associations culturelles - Troisième attribution 2024 | CHASSAGNE Aline |
| Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2025 - 2028 | CHASSAGNE Aline |
| Emergences - Première session 2024 | CHASSAGNE Aline |
| Aide 2024 à l'association Côté Cour | CHASSAGNE Aline |
| Soirée de clôture Mardis des rives 2024 | CHASSAGNE Aline |
| Dispositif d'aide aux associations culturelles : consolidation et finalisation des modalités et conditions générales d'attribution | CHASSAGNE Aline |
| Aide aux associations sportives | GHEZALI Abdel |
| Vital été 2024 | GHEZALI Abdel |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2024 | VIGNOT Anne |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | VIGNOT Anne |
| Information au Conseil Municipal - Octroi de la protection fonctionnelle de Mme la Maire | GHEZALI Abdel |
| Formation des Conseillers Municipaux de la Ville de Besançon : Bilan pour l'année 2023 | VIGNOT Anne |
| Intercommunalité - Validation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) | POULIN Anthony |
| Chambre Régionale des Comptes Enquête relative au service d'accueil du jeune enfant mis en place par la Ville de Besançon - Rapport d'observations définitives | VIGNOT Anne |
| Renforcement des capacités d'accueil au périscolaire - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 58 emplois au Département de l'Education | AEBISCHER Elise |
| Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) - Permanence d'accès aux droits pour les femmes et les familles et informations juridiques générales | HALLER Valérie |
| Soutien à l'association Nouvel Esprit LGBTQ+ -Actions dans le cadre de la journée internationale de lutte contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie | HALLER Valérie |
| Animations commerciales et artisanales - Aide à l'Union des Commerçants de Besançon - Journée « Bonjour » | BAEHR Frédérique |
| Animations commerciales et artisanales - Aide au "Marché de créatrices et créateurs" | BAEHR Frédérique |
| Office du Commerce et de l'Artisanat - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant portant régie de recettes - Année 2024 | VIGNOT Anne |
| Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) - Convention d'application annuelle 2024 | POULIN Anthony |
| Aide à des évènements Congrès - Troisième répartition 2024 | BOUSSO François |
| Relations internationales - Convention avec Grand Besançon Métropole et l'agence CORADE - Aide dans le cadre de la coopération décentralisée avec Douroula | GHARET Sadia |
| Relations internationales - Attribution d'aides dans le cadre des Tandems Solidaires 2024 | GHARET Sadia |
| Attribution d'une Aide à l'association des Jardins et Vergers Familiaux de Besançon et Environs (AJVFBE) 2024 | CHAUVET Annaïck |
| Bilan 2023 des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) | VIGNOT Anne |
| Opérations immobilières réalisées par la Ville de Besançon - Rapport de Synthèse 2023 | LAROPPE Aurélien |
| Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un chemin piéton sis à Planoise | LAROPPE Aurélien |
| Ensemble immobilier 30 avenue Clémenceau - Résiliation du bail emphytéotique conclu entre la Ville et LOGE.GBM, cession partielle à la CCI Saône-Doubs, instauration de servitudes au profit du Conseil Régional | LAROPPE Aurélien |
| Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) 2024 | CYPRIANI Benoît |
| Bâtiments Municipaux Programme de mise en accessibilité - Demande de subventions | CHAUVET Annaïck |
| Accord-cadre relatif à des prestations de sûreté des bâtiments et des espaces publics pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadre et des marchés subséquents | CHAUVET Annaïck |
| Action éducative - Augmentation de la capacité de la restauration scolaire des écoles Charles Fourier et Saint-Exupéry et mise en accessibilité de l'école élémentaire Charles Fourier - Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux - Signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre | CHAUVET Annaïck |
| Service local d'intervention pour la maîtrise de l'énergie (SLIME) - Convention de partenariat avec EDF | CHAUVET Annaïck |
| Accueil de loisirs périscolaires - Préparation rentrée et Règles de fonctionnement 2024-2025 | CAULET Claudine |
| Patrimoine - Dénomination de rues Sapeurs d'Afrique et Alain MIMOUN | CHASSAGNE Aline |
| Fête de la Musique 2024 | CHASSAGNE Aline |
| Transfert partiel de la compétence lecture publique à Grand Besançon Métropole | CHASSAGNE Aline |
| Acquisition d'un lavis à l'aquarelle de Pierre-Adrien Pâris | CHASSAGNE Aline |
| Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2024 | GHEZALI Abdel |
| Aide à des associations sportives - Quatrième attribution 2024 | GHEZALI Abdel |
| Insertion - Aide à l'Association Accueil Famille PERGAUD | CYPRIANI Benoît |
| Maisons de quartier et Espaces de vie sociale municipaux - Tarifs pour la saison 2024/2025 | MICHEL Carine |
| Kursaal - Tarifs de location des salles pour le 1er semestre 2025 | SPICHER Gilles |
| Aides aux associations d'animation de quartier et de loisirs 1ère attribution 2024 | MICHEL Carine |
| Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) 2024 - Action "logement temporaire" | VIGNOT Anne |
| Voeu à l'occasion de la 20ème Journée internationale contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie | VIGNOT Anne |
| SEM Sedia - Participation à la création d'une société dédiée aux projets photovoltaïques | CHAUVET Annaïck |
| Voeu relatif au projet de loi sur la fin de vie | VIGNOT Anne |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 29-02-2024 | VIGNOT Anne |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Madame la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | VIGNOT Anne |
| Budget Primitif 2024 | POULIN Anthony |
| Fixation des taux de fiscalité directe pour 2024 | POULIN Anthony |
| Formation à la gestion de la vigne - Accueil d'agents du musée des maisons comtoises | BRAUCHLI Fabienne |
| Projet d'aménagement « Parc Résidence Casamène » - Convention de reversement du produit de la taxe d'aménagement par Grand Besançon Métropole à la Ville de Besançon | LAROPPE Aurélien |
| Habitat - Logements sociaux réservés - Passage à la gestion en flux et adhésion à la gestion intercommunale | LAROPPE Aurélien |
| Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de Planoise - Transaction foncière entre la Ville de Besançon et Loge.Gbm | LAROPPE Aurélien |
| Contrat de ville 2024-2030 - Appel à projet - Première programmation 2024 | POUJET Yannick |
| Antenne Petite Enfance et Loge.GBM - Contrat de ville 2024-2030 - Appel à projet - Première programmation 2024 | VIGNOT Anne |
| Besançon territoire zéro exclusion énergétique - Projet démonstrateur - Avenant à la convention | CHAUVET Annaïck |
| Rythme scolaire à la rentrée 2024 pour la période 2024-2027 dans les écoles publiques du premier degré de Besançon | CAULET Claudine |
| Dotation municipale aux écoles publiques - Nouvelles modalités d'attribution | CAULET Claudine |
| Antenne Petite Enfance - Avenant n°2 à la convention-cadre | CAULET Claudine |
| Bibliothèques - Acquisition de livres imprimés - Autorisation de signature de l'accord-cadre | CHASSAGNE Aline |
| Etablissement Public de Coopération Culturelle de Saline Royale d'Arc et Senans - Modification des statuts | CHASSAGNE Aline |
| Appel à projets « Développer l'expérience artistique et culturelle en faveur des publics en prison et en situation d'exclusion » - Attribution aux associations | CHASSAGNE Aline |
| Aide aux associations culturelles - Deuxième attribution 2024 | CHASSAGNE Aline |
| Patrimoine - Dénomination de rues Hannah ARENDT et Assia DJEBAR | CHASSAGNE Aline |
| Aide à des associations sportives - Troisième attribution 2024 | GHEZALI Abdel |
| Pôle nautique du Parc de la Rodhiacéta - Conventionnement avec les clubs sportifs | GHEZALI Abdel |
| Centre Régional d'Information Jeunesse de Bourgogne Franche-Comté - Aide au fonctionnement 2024 et cofinancement d'un poste de facilitateur | CAULET Claudine |
| Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'association Atmo Bourgogne Franche-Comté | SPICHER Gilles |
| Centre de vaccination de la ville de Besançon - Contrat Pluriannuel d'objectifs et de moyens | SPICHER Gilles |
| Aide au fonctionnement 2024 - Education populaire - Centres sociaux et Etablissements de vie sociale associatifs | MICHEL Carine |
| Aide à l'investissement 2024 - Education populaire - Centres sociaux et Etablissements de vie sociale associatifs | MICHEL Carine |
| Lieux d'accueil enfants parents (LAEP) - Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et Accueils Jeunes (AJ) - Aide au fonctionnement 2024 | MICHEL Carine |
| Education populaire - Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB) | MICHEL Carine |
| Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour mener à bien un projet ou une opération (contrats de projet) | AEBISCHER Elise |
| Amicale Sportive Territoriale Bisontine - Convention triennale 2024-2026 | AEBISCHER Elise |
| Aide à un établissement scolaire pour ses échanges internationaux | GHARET Sadia |
| Aide à des projets internationaux - Première attribution 2024 - Coopération internationale | GHARET Sadia |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 25 janvier 2024 | VIGNOT Anne |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | VIGNOT Anne |
| Etat des indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de Besançon | VIGNOT Anne |
| Orientations Budgétaires 2024 | POULIN Anthony |
| Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes | AEBISCHER Elise |
| Chambre régionale des comptes Enquêtes Adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique et Adaptation de la Ville au changement climatique : rapport d'observations définitives | VIGNOT Anne |
| Aides à des séjours scolaires | VIGNOT Anne |
| Bibliothèques et médiathèques municipales - Mise en place de l'automatisation du prêt et équipement en radio-identification (RFID) - Demande de subvention Fonds européen de développement régional | CHASSAGNE Aline |
| Soutien aux associations culturelles - Association Ciconia Théâtre | CHASSAGNE Aline |
| Citadelle Patrimoine Mondial - Signature de trois conventions de mécénat | CHASSAGNE Aline |
| Citadelle Patrimoine Mondial - Musée de la Résistance et de la déportation - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'académie de Besançon | CHASSAGNE Aline |
| Aides aux associations sportives - Deuxième attribution 2024 | GHEZALI Abdel |
| Gardiennage et surveillance de diverses installations et manifestations - Autorisation de signature de l'accord-cadre | GHEZALI Abdel |
| Bien Etre Animal - Partenariat avec la Société Protectrice des Animaux - Campagne de stérilisation des chats errants sur la commune et gestion des relations entre l'association et la Ville dans le cadre des missions de la fourrière animale | CYPRIANI Benoît |
| Accueil de loisirs - Concession de service public avec les Francas du Doubs - Avenant n° 6 - Mise à jour de la liste des accueils de loisirs délégués et actualisation de la participation de la Ville de Besançon | MICHEL Carine |
| Tickets Loisirs Vacances Sports Culture - Bilan 2023 et Modification du règlement intérieur | MICHEL Carine |
| Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilan 2023 et programmation 2024 | MICHEL Carine |
| Adhésion à l'Union Française des uvres Laïques d'Education Physique (UFOLEP) | MICHEL Carine |
| Education populaire - Aide complémentaire à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP) | MICHEL Carine |
| Validation des rapports de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) | POULIN Anthony |
| Liste des emplois permanents au 01/01/2024 - Ville de Besançon | AEBISCHER Elise |
| Actualisation de la Liste des Emplois Permanents suite à la Commission Annuelle Prospective des Emplois 2024 - Ville de Besançon | AEBISCHER Elise |
| Convention de mise à disposition de personnel - Chargé de mission Direction Vie des Quartiers | AEBISCHER Elise |
| Avenant n° 2 à la convention - Révision des aides incitatives et mise en place d'une Opération de restauration immobilière (ORI) - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon | POULIN Anthony |
| Attribution d'aides dont une dans le cadre d'une dérogation exceptionnelle - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon | POULIN Anthony |
| Congrès - Deuxième répartition d'aides de l'année 2024 | CHASSAGNE Aline |
| Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Année 2024 | POULIN Anthony |
| Contrat de Ville - Quartiers 2030 | POULIN Anthony |
| Journée internationale des droits des femmes - Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles | AEBISCHER Elise |
| Semaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme - Soutien à la Ligue de l'Enseignement | AEBISCHER Elise |
| Aide à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | GHARET Sadia |
| Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) Planoise - Déclassement anticipé du domaine public - Emprises incluses dans des périmètres de transactions et opérations de résidentialisation | VIGNOT Anne |
| Aménagement du territoire - Projet urbain Saint-Jacques Arsenal - Conventions de gestion des toitures communes et actualisation des servitudes existantes | VIGNOT Anne |
| Programme InterLUD - Adoption de la charte Logistique Urbaine Durable | CYPRIANI Benoît |
| Avenant n°1 à la convention pour la gestion durable des services d'eau potable et d'assainissement et des milieux aquatiques | POULIN Anthony |
| Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers - Campagne d'affouage 2024 | BRAUCHLI Fabienne |
| Convention annuelle d'objectif 2024 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin | BRAUCHLI Fabienne |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 7 décembre 2023 | GHEZALI Abdel |
| Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises | GHEZALI Abdel |
| Solidarités - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du Conseil Municipal | GHEZALI Abdel |
| Modification des représentations au sein de la Société d'Economie Mixte AKTYA | GHEZALI Abdel |
| Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes - plan d'action 2024-2026 | AEBISCHER Elise |
| Cadre de vie - Investissements de proximité Programmation 2024 | VIGNOT Anne |
| Formations - Association de Gestion du Centre de Formation des Apprentis (CFA) Hilaire de Chardonnet - Garantie par la Ville de Besançon d'un emprunt | POULIN Anthony |
| Cimetières - Information du Conseil Municipal sur la procédure de reprise de concessions en état d'abandon | AEBISCHER Elise |
| Soutien aux Congrès - Aide aux organisateurs - Première répartition de l'année 2024 | AEBISCHER Elise |
| Education - Plan numérique - Equipement des écoles élémentaires | POULIN Anthony |
| Jeunesse - Accueils de Jeunes des Maisons de Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu et Planoise - Conventions 2023-2026 | MICHEL Carine |
| Evènement - Carnaval 2024 - Aide au Comité des Fêtes de la Ville | VIGNOT Anne |
| Parc public - Terrain situé Boulevard Kennedy et rue de l'Amitié - Acquisition à l'Etat - Exercice du droit de priorité | POULIN Anthony |
| Propriété 6A rue Elisée Reclus (Néolia) - Vente de 24 logements et 32 garages | POULIN Anthony |
| Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association AMORCE et à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) pour l'année 2024 | VIGNOT Anne |
| Rénovation de Logements rue de l'Amitié (Loge.GBM) - Conclusion d'un bail emphytéotique | CHAUVET Annaïck |
| Bâtiment 13 rue de la Butte - Conclusion d'un bail emphytéotique au profit de l'Etat | CHAUVET Annaïck |
| NPNRU Planoise : Complexe sportif Diderot - Construction d'un nouvel équipement et restructuration du gymnase existant Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux- Signature d'un avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre Plan de financement actualisé | CHAUVET Annaïck |
| Programme de transformation du Campus Bouloie Temis - Maîtrise d'oeuvre pour la construction des serres botaniques et de locaux connexes au jardin des sciences - Signature d'un avenant n° 4 | CHAUVET Annaïck |
| Espace Aimé Césaire - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle | CHAUVET Annaïck |
| Projet Educatif de Besançon - Convention 2024-2026 | CAULET Claudine |
| Aides aux associations sportives - Première attribution 2024 | GHEZALI Abdel |
Description de l'API
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | |||
| json | ||||
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | |||
| xsd | ||||
| xml |
Aperçu des données
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |