Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Administration

Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2021

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délibérations
1. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 février 2021VIGNOT Anne
2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
3. Désignation de représentants de la Ville dans diverses structuresVIGNOT Anne
4. Renouvellement et nouvelle organisation des Conseils Consultatifs d'Habitants (CCH)BERTAGNOLI Kévin
5. Projet Obépine - Suivi du virus SARS-Cov2 dans les eaux usées - Signature de la Charte de participation au réseau ObépineSPICHER Gilles
6. Adhésion à la Communauté Bisontine Pluri Professionnelle de SantéSPICHER Gilles
7. Budget Primitif 2021POULIN Anthony
8. Fixation des taux de fiscalité directe pour 2021POULIN Anthony
9. Education - Petite Enfance - Programme de travaux 2021CAULET Claudine
10. Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2021GHEZALI Abdel
11. Biodiversité et Espaces Verts - Programme de travaux 2021BRAUCHLI Fabienne
12. Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles 2021 - Programme de travaux - Demandes de subventionsCHAUVET Annaïck
13. Avis sur l'entrée d'Aktya au capital de la société de projet de portage du projet ANTOLINPOULIN Anthony
14. Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminéeAEBISCHER Elise
15. Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire du CCAS de Besançon auprès de la Ville de BesançonWANLIN Sylvie
16. Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique - Renouvellement Période 2021-2023AEBISCHER Elise
17. Dérogation permettant aux apprenti(e)s âgé(e)s de 15 à 18 ans dans la fonction publique territoriale d'effectuer des travaux « règlementés »AEBISCHER Elise
18. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'attaché (chargé de mission maîtrise d'usage et suivi des grosses opérations de travaux dans les écoles) auprès de la Direction de l'EducationAEBISCHER Elise
19. Règlement intérieur pour la réservation de l'abri du hameau des Grandes Baraques de la Forêt de ChailluzBRAUCHLI Fabienne
20. Jardin des Sciences - Actualisation du coût de l'opération et du plan de financement prévisionnel - Demandes de subventions complémentairesCHAUVET Annaïck
21. Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers : campagne d'affouage 2021BRAUCHLI Fabienne
22. Convention de partenariat avec VNF (Voies Navigables de France) pour le développement de production hydroélectrique sur le domaine public fluvial à BesançonCHAUVET Annaïck
23. Convention de mise à disposition expérimentale dans le cadre d'étude d'un projet d'Autoconsommation Collective, de données locales de consommations d'électricité sur la commune de BesançonCHAUVET Annaïck
24. Convention relative à la mise à disposition de services municipaux à la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole - Avenant n° 2 - Modification des modalités de remboursement des consommations d'électricité entre GBM et la Ville de BesançonCYPRIANI Benoît
25. Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour le lancement de marchés d'entretien et de réparation d'ouvrages d'artCYPRIANI Benoît
26. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Tranche I - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 6 au profit de la SARL BDPPOULIN Anthony
27. Acquisition aux consorts BINETRUY d'une parcelle située chemin des ChampsPOULIN Anthony
28. Acquisition à M. CURTY d'une parcelle située chemin de la MalatePOULIN Anthony
29. Acquisition à M. MATHEVON d'une parcelle située chemin de la MalatePOULIN Anthony
30. Pôle Viotte - Secteur Sud - Avenant à la convention de transfert de gestion entre la Ville et la Société Anonyme (SA) Gares et ConnexionsPOULIN Anthony
31. Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020POULIN Anthony
32. Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - Première ProgrammationAEBISCHER Elise
33. Subventions à des associations culturelles - Première attribution 2021CHASSAGNE Aline
34. Fonds exceptionnel d'acquisition d'oeuvres - Procédures de mise en oeuvre et composition du comité de sélectionCHASSAGNE Aline
35. Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
36. Avenant n° 2 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et JeunesseCAULET Claudine
37. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Subventions 2021 - AcomptesCAULET Claudine
38 - CRIJ Bourgogne-Franche-Comté - Versement de la subvention 2021CAULET Claudine
39. Attribution de subventions de fonctionnement 2021 à l'association pour le lien, l'entraide et le droit à la différence (ALEDD) et au centre omnisports Pierre Croppet (COPC)CAULET Claudine
40. Habitat Jeunes Les Oiseaux et FJT La Cassotte - Versement des subventions 2021 et renouvellement de conventionCAULET Claudine
41. Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif Ludique Bisontin (CLUB)CAULET Claudine
42. Subvention à des séjours scolairesCAULET Claudine
43. Ouverture de la piscine Port Joint pour la saison 2021 - Tarifs 2021 pour les piscines en cas de mise en place de créneaux d'ouverture au publicGHEZALI Abdel
44. Règlement de privatisation des espaces des musées du CentreCHASSAGNE Aline
45. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Conventions de mécénatCHASSAGNE Aline
46. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition Juliette Roche, l'insolite - Convention de coproductionCHASSAGNE Aline
47. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de dons de livres avec AmmarealCHASSAGNE Aline
48. La Rodia - Les Deux Scènes - Scène nationale de Besançon - Subvention et contribution de fonctionnement 2021CAULET Claudine
délibérations
01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 janvier 2021VIGNOT Anne
02. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
03 - Désignation de représentants de la Ville dans diverses structuresVIGNOT Anne
04 - Analyse des Besoins Sociaux 2020WANLIN Sylvie
05 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes pour l'année 2019 ( situation au 31 décembre 2019)AEBISCHER Elise
06 - Rapport 2019 sur la situation en matière de développement durablePOULIN Anthony
07 - Orientations Budgétaires 2021POULIN Anthony
08 - Mise en place d'un Conseil Local d'Appui en Santé PubliqueSPICHER Gilles
09 - Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation - Mise en oeuvre de la transactionCYPRIANI Benoît
10 - Dénomination d'une voie Gisèle HALIMI et de rues Clarisse VIGOUREUX, Yvonne GRAPPIN et Jean MILLECHASSAGNE Aline
11 - Licence d'entrepreneur de spectacles de catégorie 1 - Déclaration préalable pour la Grande Halle de la Friche Artistique de BesançonCHASSAGNE Aline
12 - Etablissement Public de Coopération Culturelle La Saline Royale d'Arc-et-Senans - Modification des statutsCHASSAGNE Aline
13 - Musées du Centre - Plan de récolement décennal 2016-2025 - Demande de subventionsCHASSAGNE Aline
14 - Balades nocturnes 2021 à la Citadelle - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Caisse des Dépôts et ConsignationsCHASSAGNE Aline
15 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2021 - 2024CHASSAGNE Aline
16 - Chantier de jeunes à la Citadelle - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et MOYSE DEVELOPPEMENTCHASSAGNE Aline
17 - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et C3B (Filiale de Vinci Construction France)CHASSAGNE Aline
18 - Préparation de la rentrée scolaire 2021-2022, fermeture de l'école primaire de la Grette et évolution des périmètres scolairesCAULET Claudine
19 - Ajustement de la procédure d'attribution des places en Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant de la Ville de Besançon - Actualisation du règlement de fonctionnement des EAJECAULET Claudine
20 - Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
21 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances (TLV) - Bilan 2020 et Reconduction 2021CAULET Claudine
22 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilans 2020 et perspectives 2021 - Versement d'une subvention au CRIJ Bourgogne-Franche-ComtéCAULET Claudine
23 - Remboursement des activités des Maisons de quartier municipales du 1er trimestre de la saison 2020/2021MICHEL Carine
24 - Transfert de garantie d'emprunt au profit de LOGE.GBM dans le cadre d'une fusion absorption de Grand Besançon Habitat par la SAIEMB Logement - Garantie de la Ville à LOGE.GBM à hauteur de 50 % d'un prêt d'un montant total de 106 200 ¿ auprès de la CAFFIL (Caisse Française de Financement Local).POULIN Anthony
25 - Groupement de commande entre la Ville de Besançon, la Communauté Urbaine de Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon pour un marché d'externalisation de la gestion de l'indemnisation chômageAEBISCHER Elise
26 - Liste des emplois permanents au 01/01/2021AEBISCHER Elise
27 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Modifications intervenues après le 1er janvier 2021AEBISCHER Elise
28 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'Office de Commerce et de l'ArtisanatVIGNOT Anne
29 - Convention d'entretien des espaces verts entre la Ville, les bailleurs ou autres organismes sur le quartier de PlanoiseBRAUCHLI Fabienne
30 - Gestion différenciée des espaces verts de la Ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole - Autorisation de signature de l'accord cadreBRAUCHLI Fabienne
31 - Fourniture et acheminement du Gaz Naturel et ses services associés pour les sites de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et des membres adhérents au groupement de commandes - Autorisation de signature des marchés publics.CHAUVET Annaïck
32 - Adoption d'un cahier des charges en matière de prescriptions énergétiques et environnementales pour la construction, la réhabilitation et la rénovation énergétique des bâtimentsCHAUVET Annaïck
33 - Bâtiments Municipaux - Programme de mise en accessibilité - Demande de subventionsCHAUVET Annaïck
34 - Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Signature d'un avenant n° 5CHAUVET Annaïck
35 - Bail emphytéotique du 27 février 1981 au profit de LOGE.GBM Rue de la Pelouse - Avenant n° 3 à bailCHAUVET Annaïck
36 - Maintenance et extension du système de protection des bâtiments communaux - Autorisation de signature du marché publicCHAUVET Annaïck
37 - NPNRU : Déconstruction d'un immeuble 8,10 ,12 Avenue d'Ile de France par Habitat 25POULIN Anthony
38 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention à M. Florian SECKLERPOULIN Anthony
39 - Projet de compensation de l'impact du remblai de la voie des Mercureaux sur le champ d'expansion des crues du DoubsPOULIN Anthony
40 - Site de l'Escale - Parcelles cadastrées section OP n° 259-261-263 - Diverses transactions avec l'Etat et la SAS FilogPOULIN Anthony
délibérations
01. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2020VIGNOT Anne
02. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesVIGNOT Anne
03. Convention Police Municipale - Police NationaleCYPRIANI Benoît
04. Forfaits Post-Statonnement - Convention entre la Ville de Besançon et l'Agence Nationale de Traitement Automatisé (ANTAI)CYPRIANI Benoît
05. Constitution du Groupe d'experts pour l'environnement et le climat (GEEC) et saisine sur le projet d'éco-quartier des Vaîtes - Création d'un groupe de travailPOULIN Anthony
06. Mise en place d'une conférence citoyenne sur l'avenir de l'éco-quartier des VaîtesBERTAGNOLI Kévin
07. Adoption d'un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER)POULIN Anthony
08. Validation des rapports de la CLECTPOULIN Anthony
09. Maîtrise d'oeuvre pour la construction des serres botaniques et de locaux connexes au Jardin des Sciences - Signature d'un avenant n° 2 au marché n° 910706CHAUVET Annaïck
10. Accord-cadre pour la réalisation de diagnostic amiante, plomb et radon dans les bâtiments de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale et plusieurs communes du Grand Besançon - Autorisation de signature de l'accord-cadreCHAUVET Annaïck
11. Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire - Exonération de loyers et chargesCHAUVET Annaïck
12. Réalisation de terrains familiaux - Propositions de sites d'implantationPOULIN Anthony
13. Centre International de Séjour : reconduction du cadre contractuelVIGNOT Anne
14. Centre Dramatique National de Besançon - Avenant à la convention pluriannuelle 2018-2020 entre la Ville de Besançon et la Sarl Airelle - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-ComtéCHASSAGNE Aline
15. Subvention à des séjours scolairesCAULET Claudine
16. Déploiement des couches lavables dans les Etablissements d'accueil du jeune enfant de la Ville de Besançon - Signature d'une convention de partenariat pour l'accompagnement à la mise en place de changes lavables entre le Ville de Besançon et le SybertCAULET Claudine

Description de l'API

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

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Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

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Informations complémentaires

Fourni parVille de Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr