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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2025

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Liste des délibérations du 16/10/2025 (inaccessible)
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PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 juin 2025VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Election d'une nouvelle Adjointe à la MaireVIGNOT Anne
Election d'une nouvelle Adjointe à la Maire : Mise à jour du tableau récapitulatif des indemnités mensuelles brutes de fonctionVIGNOT Anne
Election d'une nouvelle Adjointe à la Maire : Modification des commissions et représentationsVIGNOT Anne
Décision Modificative N°2 - Exercice 2025POULIN Anthony
Désaffectation des locaux de l'ancienne école de la GretteCAULET Claudine
Aide au Service d'Assistance Pédagogique à Domicile (SAPADHE) de l'association des Pupilles de l'Enseignement Public Bourgogne-Franche-ComtéCAULET Claudine
Mise à disposition de salariés apprentis animateurs - Avenant de prolongation de la convention entre la Ville de Besançon et le Groupement d'Employeurs Profession Sport Loisirs 25-90CAULET Claudine
Accueil des enfants de l'école maternelle Cologne et de l'école élémentaire Ile-de-France au restaurant du collège Denis Diderot - Avenant à la convention entre la Ville de Besançon et le Conseil Départemental du DoubsCAULET Claudine
Actualisation des « points d'accueil » Agence Nationale pour les chèques vacances (ANCV)GHEZALI Abdel
Aide aux associations sportives - cinquième attribution 2025GHEZALI Abdel
Etablissements publics culturels – Rapports annuels 2024CHASSAGNE Aline
Direction Régie Autonome Personnalisée La Rodia - reconduction du DirecteurCHASSAGNE Aline
Appel à projets « Développer l'expérience artistique et culturelle en faveur des publics en prison et en situation d'exclusion » deuxième attribution 2025CHASSAGNE Aline
Convention de partenariat pour le traitement des ivresses publiques et manifestes sur la voie publique de Besançon avec la Direction Interdépartementale de la Police Nationale et SOS MédecinsCYPRIANI Benoît
Aide aux associations à caractère médico-social - Attribution 2025SPICHER Gilles
Contrat de Concession de Service Public - Gestion des Accueils de Loisirs et de projets d'animation - Les Francas du Doubs - Rapport annuel 2024MICHEL Carine
Présentation des projets lauréats de la saison 3 du Budget participatifBERTAGNOLI Kévin
Rapport social unique - données 2024AEBISCHER Elise
Index égalité professionnelle 2024AEBISCHER Elise
Actualisation de la liste des emplois permanents suite à un recalibrage d'emploi d'adjoint technique en agent de maîtrise à la Direction Biodiversité et Espaces Verts et la création d'emplois de moniteur éducateur au Département de l'Education et d'adjoint administratif au sein de la Direction Relation avec les UsagersAEBISCHER Elise
Convention de mise à disposition du personnel entre la Ville de Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Directeur GénéralAEBISCHER Elise
Casino de Besançon - Contrat de Concession de Service Public - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - Rapport annuel 2024CHASSAGNE Aline
Aide aux Congrès - sixième répartition de l'année 2025POULIN Anthony
Charte éthique du mécénatPOULIN Anthony
Exercice 2025 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créancesPOULIN Anthony
Fiscalité - Exonération de taxe foncière en faveur des logements faisant l'objet d'un bail réel solidairePOULIN Anthony
Echanges à l'international : Aides aux établissements scolairesVIGNOT Anne
Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté : Aide au fonctionnement 2025 - Avenant n°1 à la convention de partenariat 2024-2026VIGNOT Anne
Société Publique Locale Territoire 25 - Rapport annuel des administrateurs 2024VIGNOT Anne
Société d'Economie Mixte Micropolis - Rapport annuel des élus administrateurs 2024VIGNOT Anne
Projet de doublement de la RN 57 entre Beure et l'Amitié : Convention avec l'état pour la mise à disposition de terrain à titre gratuitVIGNOT Anne
Société d'Economie Mixte Loge.GBM - Rapport annuel de l'élu administrateur 2024VIGNOT Anne
Société d'Economie Mixte Sedia - Rapport annuel de l'élue administrateur 2024GHEZALI Abdel
Société d'Economie Mixte Sedia - Création filiale « Les Blancheries »GHEZALI Abdel
Société d'Economie Mixte Sedia - Avance en compte courant d'associéGHEZALI Abdel
Société d'Economie Mixte Aktya - Rapport annuel des élus administrateurs 2024BAEHR Frédérique
Société d'Economie Mixte Aktya - Avance en compte courant d'associéGHEZALI Abdel
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon : attributions d'aidesBAEHR Frédérique
Eco-quartier des Vaîtes - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2024 - Avenant n° 5 de prolongation et participation d'équilibreLAROPPE Aurélien
Projet urbain des Vaîtes - Présentation du plan guide issu du projet revisité de 2021LAROPPE Aurélien
Projet urbain du quartier des Vaîtes - Financement de l'opération d'aménagement concédée à Territoire 25 - Garantie de la Ville de Besançon à hauteur de 80 % d'un prêt d'un montant de 5M€GHEZALI Abdel
Concession d'aménagement de Grette Brulard Polygones - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2024 - Avenant n°1 à la concession d'aménagementLAROPPE Aurélien
Concession d'aménagement Saint-Jacques - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2024LAROPPE Aurélien
Projet urbain Saint-Jacques Arsenal – Convention de maîtrise d'oeuvre SPL Territoire 25 - Réalisation des réseaux primairesLAROPPE Aurélien
Concession d'aménagement Viotte - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2024LAROPPE Aurélien
Opération d'aménagement du quartier Viotte – secteur Nord – Désaffectation et déclassement d'emprises situées rue Nicolas BruandLAROPPE Aurélien
Opération d'aménagement du quartier Viotte – secteur Nord - Cession d'emprises situées rue Nicolas BruandLAROPPE Aurélien
Zone d'Aménagement Concerté des Hauts-du-Chazal - Compte-rendu annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan au 31 décembre 2024LAROPPE Aurélien
Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2024LAROPPE Aurélien
Aide à l'association Julienne Javel dans le cadre du programme « 300 000 paniers solidaires »POULIN Anthony
Projet A2ForBois : signature de l'accord de consortiumVIGNOT Anne
Futur plan de gestion différenciée des espaces verts sur le Campus Bouloie-Temis : Aide à l'Université Marie et Louis Pasteur concernant l'étude concertéeVIGNOT Anne
Dénomination de chemins publics : « René GOGUILLOT » et « Michel CHAPOUTOT »CHASSAGNE Aline
Construction de logements « Aide aux maires bâtisseurs » - Demande de subvention à l'Etat dans le cadre du Fonds vertLAROPPE Aurélien
Accord de principe pour mener une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) concernant le projet d'aménagement du « Parc de l'Horloge »LAROPPE Aurélien
Approbation du principe de l'AMI des Prés de VauxLAROPPE Aurélien
Etude d'évaluation pour la réhabilitation de la salle des actes du collège Victor Hugo - Avenant de prolongation - Convention tripartite relative à la participation financièreLAFARGE Jean-Emmanuel
Marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'ancien bâtiment de VNF (Voies navigables de France) - Avenant n°5LAFARGE Jean-Emmanuel
Développement des équipements sportifs : Avenant au marché de travaux relatif à l'opération de rénovation et l'extension du complexe sportif Denis Diderot (lot 17)LAFARGE Jean-Emmanuel
Changement climatique : Récupération des eaux de la piscine Mallarmé pour l'arrosage du complexe sportif Léo LagrangeLAFARGE Jean-Emmanuel
SLIME - Service local d'intervention pour la maîtrise de l'énergie - AACT-AIR / AcoVEM - Aide à l'Action des Collectivités Territoriales en faveur de la qualité de l'Air Subvention de l'ADEME - Agence de la transition écologique - Bourgogne-Franche-ComtéLAFARGE Jean-Emmanuel
Voeu concernant l'impact de la baisse de l'indemnisation des arrêts maladie ordinaire pour les agents de la Ville de BesançonVIGNOT Anne

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 mai 2025VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Désignation de représentants dans diverses structuresVIGNOT Anne
Intercommunalité : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)POULIN Anthony
Plan Local d'urbanisme de la Ville de Besançon - Débat sur le rapport triennal de l'artificialisation des solsPOULIN Anthony
Rapport développement durable 2024POULIN Anthony
Candidature au label du programme Territoire Engagé Transition Écologique (TETE) et au label European Energy AwardCHAUVET Annaïck
Compte de gestion 2024POULIN Anthony
Compte Administratif 2024POULIN Anthony
Affectation des résultats 2024 pour le budget principal et les budgets annexesPOULIN Anthony
Budget Supplémentaire 2025 - Décision Modificative n°1 2025POULIN Anthony
Analyse des besoins sociaux 2024WANLIN Sylvie
Rapport annuel d'activité du Centre Communal d'Action Sociale - Année 2024WANLIN Sylvie
Aide exceptionnelle en faveur des Restaurants du Coeur du Doubs pour le financement des travaux du centre d'accueil de BesançonVIGNOT Anne
Renouvellement des agréments « Centre social » des Maisons de quartier municipales Bains-Douches Battant et Montrapon / Fontaine-Ecu et « Espace de vie sociale » de Saint-ClaudeMICHEL Carine
Aide au sport de haut niveauGHEZALI Abdel
Aide aux associations sportives - Quatrième attribution 2025TERZO André
Vital été 2025GHEZALI Abdel
Gestion matérielle des Points d'Eau Incendie et des Points d'Eau Naturels ou Artificiels privés concourant à la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI). Etablissement d'une convention de mise à dispositionPRESSE Françoise
SEDIA - Opération en bail réel solidaire 8 rue Bersot à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon à hauteur de 100% d'un emprunt d'un montant de 211120€ auprès d'Action LogementGHEZALI Abdel
Poursuite de l'expérimentation de la Pive, comme mode de paiement au sein de certaines régies de recette de la Ville de BesançonAEBISCHER Elise
Convention tripartite de partenariat actif dans le cadre du congrès Timeworld (3,4 et 5 décembre 2025) - Soutien en nature de la VillePOULIN Anthony
Aide aux congrès - 5ème répartition de l'année 2025POULIN Anthony
Convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse Bourgogne-Franche-Comté (CRIJ BFC) - Accueil des jeunes en Service CiviqueAEBISCHER Elise
Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) : Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour mener à bien un projet ou une opération (contrat de projet)AEBISCHER Elise
Inclusion des agents en situation de handicap : renouvellement de la convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) pour la période 2025-2028AEBISCHER Elise
Actualisation de la liste des emplois permanents suite au recalibrage d'un emploi d'adjoint du patrimoine en assistant de conservation au Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie – Ville de BesançonAEBISCHER Elise
Egalité Femmes - Hommes : Soutien à l'association Solidarité Femmes Besançon pour son Lieu d'Accueil d'Ecoute et d'Orientation (LAEO) et son accueil de jour à destination des femmes victimes de violences conjugalesHALLER Valérie
Attribution d'aides au titre de l'appel à projets de solidarité internationale et d'éducation à la citoyenneté mondialeVIGNOT Anne
Jumelage avec Charlottesville : Aide au projet d'United GospelVIGNOT Anne
Aides au fonctionnement aux radios locales associativesCHASSAGNE Aline
Animations commerciales et artisanales: Aide à l'Office de Commerce et de l'Artisanat pour l'organisation des « Samedis piétons » et la gestion des « Bezac cadeaux »VIGNOT Anne
Animations commerciales : Aide à l'association Commerce et Artisanat des Chaprais pour l'organisation du « Troc des Chaprais 2025 »VIGNOT Anne
Fêtes de Noël : Location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de Noël - Autorisation de signature du marché publicVIGNOT Anne
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attributions d'aidesVIGNOT Anne
Action Coeur de Ville - Proposition d'un règlement d'intervention visant l'amélioration de l'habitat dans le centre-ville de BesançonVIGNOT Anne
Action Coeur de Ville - Demande de renouvellement de la délégation de compétence pour exercer la mise en oeuvre et le suivi du permis de louer dans une partie du centre-ville de BesançonVIGNOT Anne
Budget annexe Zone d'Activités Madeleine Brès - Bilan de clôture de l'opération d'aménagement de terrains et clôture du budget annexePOULIN Anthony
Contrat de Ville Quartier 2030 – Dotation Politique de la Ville 2025POULIN Anthony
Contrat de Ville Quartier 2030 - Programmation Complémentaire de l'Appel à projet 2025POULIN Anthony
Quartier 2030 - Convention cadre de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) et ses annexes territoriales entre l'Etat, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, les bailleurs sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Bourgogne Franche-ComtéVIGNOT Anne
Démarche Eco Quartier de Planoise – Information sur l'engagement de l'étape 2, « l'Eco quartier en chantier »GAGLIOLO Lorine
Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) de Planoise - Recours à la procédure de déclassement anticipé du domaine publicVIGNOT Anne
Transaction foncière entre la Ville et Loge.Gbm dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de PlanoiseVIGNOT Anne
Projet urbain St-Jacques Arsenal - Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux d'aménagement des espaces publics – Demande de subventionsVIGNOT Anne
Echange de terrains avec M. X - Chemin d'Avanne à VelotteVIGNOT Anne
Avenants aux marchés de travaux relatifs à l'opération de rénovation et l'extension du complexe sportif Diderot (lots 14 et 19)CHAUVET Annaïck
Avenant n°3 au marché de maitrise d'oeuvre pour la rénovation/extension du groupe scolaire La ButteCHAUVET Annaïck
Validation du périmètre retenu pour une zone agricole protégée (ZAP) sur le territoire bisontin suite à l'enquête publiquePRESSE Françoise
Fourniture d'arbres et d'arbustes pour la Ville de BesançonVIGNOT Anne
Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Énergie - Convention avec le Réseau CLER - Comité de Liaison des Énergies Renouvelables - Avenant 2026/2027CHAUVET Annaïck
Partenariat de la Ville de Besançon avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) dans le cadre du programme Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique (ACTEE)VIGNOT Anne
Dénomination d'espaces publicsCHASSAGNE Aline
Citadelle Patrimoine Mondial - Principes d'évolution du parc zoologique du MuséumBOUSSO François
Musées d'Arts et du Temps - Conventions de partenariat avec des structures sociales et médico-socialesCHASSAGNE Aline
Musées d'Arts et du Temps et Maison Victor Hugo - Dépôts-ventes dans les boutiquesCHASSAGNE Aline
Archives municipales - Signature d'une convention de partenariat avec le service des Archives de France pour la mise à disposition gratuite de ressources documentaires numériséesVIGNOT Anne
Etablissements culturels 2025 - Aides au fonctionnement (solde et aide exceptionnelle) - Aide à l'équipement - ConventionnementCAULET Claudine
Soirée de clôture Mardis des rives 2025GRIMAITRE Olivier
Emergences - Première session de soutien 2025VIGNOT Anne
Aide 2025 à l'association Côté CourCHASSAGNE Aline
Besançon Ville Amie des Enfants UNICEF - Point d'étape convention 2020-2026BILLEREY Pascale
Tickets Loisirs Vacances : Ticket « départ en voyage » des jeunesSOURISSEAU Nathan
Aide à l'association Bureau des Associations Franc-Comtoises (BAF) dans le cadre du concert Bouge Ta Rentrée – 2025SOURISSEAU Nathan
Service public municipal de la petite enfance : Actualisation du règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune EnfantETEVENARD Marie
Avenant n°2 à la convention d'accueil d'enfants du périscolaire de l'école élémentaire Fourier à Besançon à la demi-pension du collège Voltaire à BesançonCAULET Claudine
Handicap : Conventions de coopération renforcée ULIS (Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire) des écoles Butte et HerriotBILLEREY Pascale
Evolution des modalités de facturation de l'accueil périscolaire de l'après-midiCAULET Claudine
Motion « Pour la protection de l'environnement, de la biodiversité et de la santé publique, nous disons « non » à la la loi DUPLOMB »BERTAGNOLI Kévin
Voeu « Pour la relocalisation écologique et solidaire et l'abandon de l'accord UE-Mercosur »CAULET Claudine

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 03 avril 2025 VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Information au Conseil municipal – Octroi de la protection fonctionnelle à Mme la MaireGHEZALI Abdel
Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics LocauxVIGNOT Anne
Formations des Conseillers Municipaux - Bilan pour l'année 2024.VIGNOT Anne
Dialogue social - Aide aux organisations syndicales 2025VIGNOT Anne
Animations commerciales et artisanales - Aide à l'Office de Commerce et de l'Artisanat pour l'organisation des Instants Gourmands - Année 2025VIGNOT Anne
Animations commerciales et artisanales - Aides à l'association Marché des créatrices et créateurs - Année 2025BAEHR Frédérique
Animations commerciales : Convention d'occupation du domaine public pour l'organisation des braderies été et automne et attribution d'une aide à l'Union des Commerçants de Besançon (UCB) BAEHR Frédérique
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attributions d'aides 2025 BAEHR Frédérique
Convention pour l'organisation du XVIe Congrès Mondial des Professeurs de FrançaisVIGNOT Anne
Aide aux Congrès - 4ème répartition de l'année 2025 POULIN Anthony
Aides à des projets internationaux - Première attribution 2025 VIGNOT Anne
Adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique et adaptation de la Ville au changement climatique - Bilan à un an à la suite du rapport de la Chambre Régionale des Comptes porté à connaissance du Conseil Municipal le 29 février 2024VIGNOT Anne
Convention annuelle d'application 2025 avec le Conservatoire Botanique National de Franche-Comté-ORI pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontinCHAUVET Annaïck
Préservation et la mise en valeur du patrimoine naturel sur le territoire bisontin : Convention annuelle d'application 2025 avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté BRAUCHLI Fabienne
« Territoire Zéro Exclusion Energétique » - Avenant n°2 : Elargissement du périmètre géographiqueCHAUVET Annaïck
Action Culturelle : Travaux sur la Friche artistique : Etablissement du coût prévisionnel définitif des travaux – Demandes de subventionsCHAUVET Annaïck
Construction d'un nouveau groupe scolaire Tristan Bernard sur le quartier des Vaîtes - Choix du lauréat, attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
Complexe Sportif Diderot - Avenant pour travaux supplémentaires - Lots 3 et 12CHAUVET Annaïck
Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) - Programme de mise en accessibilité 2025 - Demande de subventionsCHAUVET Annaïck
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de restauration sur le site de la Citadelle Vauban classée au Patrimoine Mondial de l'UNESCO - Signature du marché de maîtrise d'oeuvreCHAUVET Annaïck
Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.) - du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024LAROPPE Aurélien
Opérations immobilières réalisées en 2024 par la Ville de Besançon - Rapport de SynthèseLAROPPE Aurélien
Aides aux associations sportives - Troisième attribution 2025GHEZALI Abdel
Renouvellement de l'adhésion à la plateforme Sequoia (anciennement Media-Doo) - Signature de la convention SORLIN Juliette
Aides aux associations culturelles - Première attribution 2025CHASSAGNE Aline
Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2025VIGNOT Anne
Fête de la Musique 2025GRIMAITRE Olivier
Accord au classement au titre des monuments historiques de la basilique Saint-Férréol et Saint-FerjeuxCHASSAGNE Aline
Citadelle Patrimoine Mondial - Convention d'attribution de fonds de concours en fonctionnement sur l'année 2025 avec Grand Besançon MétropoleCHASSAGNE Aline
Citadelle - signature de convention de mécénatCHASSAGNE Aline
Acquisition d'une lettre autographe de Gustave Courbet à Victor Considérant avec la participation financière des Amis des musées et de la bibliothèqueCHASSAGNE Aline
Appel à projets « Développer l'expérience artistique et culturelle en faveur des publics en prison et en situation d'exclusion » première attribution 2025CHASSAGNE Aline
Médiation sociale sur le secteur Battant élargi – attribution du marché et autorisation de signatureCYPRIANI Benoît
Points d'Eau Incendie : Lancement d'une consultation formalisée dans le cadre d'un groupement de commandes et autorisation de signature de l'accord cadre multi attributaire - Prestations de contrôle, maintenance, mise en conformité, installation, déplacement et suppressionPRESSE Françoise
Education populaire - Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)MICHEL Carine
Aides aux associations d'animation de quartier - Première attribution 2025MICHEL Carine
Troisième Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) - Soutien aux actions portées en 2025GARNIER Nadia
Motion « Pour la reconnaissance immédiate de l'Etat de Palestine par la France »VIGNOT Anne
Motion « Roquelaure de la simplification : Les CCAS doivent rester obligatoires, la Ville de Besançon demande une concertation digne de ce nom »VIGNOT Anne
Voeu « Pour soutenir la filière du Comté et défendre la production rigoureuse du Comté »FAGAUT Ludovic

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 février 2025 VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Budget Primitif 2025POULIN Anthony
Vote des taux de fiscalité 2025POULIN Anthony
Convention de partenariat avec l'Association des Jardins et Vergers Familiaux de Besançon et environs - Aide pour l'année 2025CHAUVET Annaïck
Convention de partenariat 2024-2026 avec Grand Besançon Métropole et les associations pour l'entretien des itinéraires de randonnées d'intérêt intercommunal (niveau 2)CHAUVET Annaïck
Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers : campagne d'affouage 2025CHAUVET Annaïck
Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie : Convention de partenariat avec EDF 2025 à 2027CHAUVET Annaïck
Site Patrimonial Remarquable de Besançon – Information sur l'actualité des Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur de Battant – quai Vauban et centre ancienLAROPPE Aurélien
Projet de requalification urbaine du site de Saint Jacques Arsenal : Déclaration de projet portant sur l'intérêt généralLAROPPE Aurélien
Projet de construction d'un programme immobilier de 63 logements chemin de la clairière à Besançon - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)LAROPPE Aurélien
Taxe sur la publicité extérieure - Confirmation des Tarifs applicables au 1er janvier 2025LAROPPE Aurélien
Accord-cadre de fourniture de matériaux de construction pour l'entretien courant sur le patrimoine bâtiCHAUVET Annaïck
Quartier 2030 - Programmation Appel à projet 2025ETEVENARD Marie
Quartier 2030 - Programmation Appel à Projets 2025 : Antenne Petite Enfance et Loge.GBMPOULIN Anthony
Fourniture, installation, location, maintenance et entretien de sanitaires publics accessibles aux personnes à mobilité réduite - Autorisation de signature de l'accord-cadreVIGNOT Anne
Acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publicsCHAUVET Annaïck
Avenant n°3 à la convention-cadre entre la Ville de Besançon et l'association Antenne Petite Enfance : Aide pour l'année 2025VIGNOT Anne
Marché de fourniture de repas en liaison froide pour plusieurs restaurants scolairesCAULET Claudine
Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degréCAULET Claudine
Cité Educative : Convention avec Profession Sport LoisirsCAULET Claudine
Attribution d'une aide complémentaire pour un séjour scolaireCAULET Claudine
Carnaval de Besançon : Aide à ERASMUS STUDENT NETWORK BesançonSOURISSEAU Nathan
Aides aux associations sportives - Deuxième attribution 2025GHEZALI Abdel
Bilan de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) 2024GHEZALI Abdel
Centre de Vaccination de Besançon : Avenant à la convention de partenariatSPICHER Gilles
Education populaire - Aide au fonctionnement 2025 des structures d'animation de la vie sociale (AVS) associatives - Modifications par avenant des conventions cadres 2025-2029 avec les Centres Sociaux associatifsMICHEL Carine
Education populaire - Aide à l'investissement 2025 des structures d'animation de la vie sociale (AVS) associativesMICHEL Carine
Lieux d'Accueil Enfants Parents (LAEP) - Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et Accueils Jeunes (AJ) - Aides au fonctionnementMICHEL Carine
Maison des Femmes - Aide exceptionnelle au fonctionnement 2025 de l'association de préfigurationHALLER Valérie
Journée internationale de lutte contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie : Soutien à l'association Nouvel Esprit LGBTQ+HALLER Valérie
Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de Grand Besançon Métropole pour le projet de Grande BibilothèqueAEBISCHER Elise
Commission annuelle prospective des emplois 2025, actualisation de liste des emplois permanents et création d'un contrat de projetAEBISCHER Elise
Location longue durée de vélos à assistance électrique (VAE) au bénéfice des agents – proposition d'organisation et de tarification du serviceAEBISCHER Elise
Evolution des régimes indemnitairesAEBISCHER Elise
Action Coeur de Ville - Suite de la procédure dans le cadre d'une opération de Restauration immobilière (ORI)BAEHR Frédérique
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attributions d'aidesBAEHR Frédérique
Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une aide à l'Union des Commerçants de Besançon pour les Animations - Année 2025 BAEHR Frédérique
Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une aide et signature de la convention bi-annuelle d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Office de Commerce et d'Artisanat de Besançon - Années 2025 et 2026VIGNOT Anne
Animations commerciales : convention tripartite entre la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour l'organisation des Journées Européennes des Métiers d'ArtBAEHR Frédérique
Office de Tourisme du Grand Besançon (OTC) : Convention d'application pour l'année 2025POULIN Anthony
Aides aux congrès et évènements - Troisième attribution 2025POULIN Anthony
Gratuité des salles et équipements municipaux dans le cadre des campagnes électoralesAEBISCHER Elise
Aide à des projets d'établissements scolaires bisontinsVIGNOT Anne
Aides aux associations participant au Week-end de l'interculturalitéVIGNOT Anne
Attribution d'une aide à l'association franco-allemande ConsonancesVIGNOT Anne
Solidarité avec l'Asie du Sud-Est - Subvention exceptionnelle au Comité International de la Croix RougeVIGNOT Anne
Motion de soutien à la démarche de la Région Bourgogne-Franche-Comté pour le maintien des lignes ferroviaires de desserte fine du territoireVIGNOT Anne

PDFDélibérationRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2025VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises VIGNOT Anne
Information au Conseil Municipal - Octroi de la protection fonctionnelle à Mme la MaireGHEZALI Abdel
Indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de Besançon - Année 2024VIGNOT Anne
Semaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme : Soutien à la Ligue de l'Enseignement : Accueil de l'exposition « Nous et les autres. Des préjugés au racisme »HALLER Valérie
Journée internationale des droits des femmes 8 mars 2025 - Soutien à l'association de préfiguration de la Maison Des Femmes pour l'EgalitéHALLER Valérie
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommesAEBISCHER Elise
Orientations Budgétaires 2025POULIN Anthony
Chambre Régionale des Comptes - rapport d'observation accueil du jeune enfantVIGNOT Anne
Musées d'Arts et du Centre : Exposition Chorégraphies ; Dessiner, danser (XVIIe - XXIe siècle) - Projet de Myriam Gourfink : Contrat de coproduction entre LOLDANSE et la Ville de BesançonCHASSAGNE Aline
Aides aux associations sportives - Première attribution 2025GHEZALI Abdel
Tickets Loisirs Vacances Sports Culture - Bilan 2024 et modification du règlement intérieurMICHEL Carine
Aide individuelle aux loisirs par l'échange "A Tire d'Aile" (ATA) - Bilan 2024 et programmation 2025MICHEL Carine
Fonds de Participation des Habitants (FPH) : Avenant 2025 avec l'association AGIRBERTAGNOLI Kévin
Intercommunalité : Validation des rapports de la CLECT - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du 19 décembre 2024POULIN Anthony
Liste des emplois permanents Ville au 1er janvier 2025 - Récapitulatif des créations d'emplois de 2024AEBISCHER Elise
Convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique – Période de 2025 à 2028 - Autorisation de principeAEBISCHER Elise
Mutuelle complémentaire santé - mandat d'affiliation au Centre de gestion 25 pour réaliser l'appel d'offresAEBISCHER Elise
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aideBAEHR Frédérique
Congrès - Attribution des aides - Deuxième répartition de l'année 2025POULIN Anthony
Aides aux établissements scolaires bisontinsVIGNOT Anne
Quartier 2030 - Quartier prioritaire Orchamps-Palente - Premières opérations 2025POULIN Anthony
Accord-cadre relatif aux missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) et de Contrôle Technique (CT) en matière de travaux de bâtiment et d'infrastructure CHAUVET Annaïck
Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2029 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontinBRAUCHLI Fabienne
Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté : Convention annuelle d'objectifs 2025 pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontinBRAUCHLI Fabienne
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Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2024VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Solidarité avec Mayotte - Aide exceptionnelle à la Fondation de FranceVIGNOT Anne
Groupes d'élus - Modification des groupes politiques et de mise à disposition de moyens humains et matérielsVIGNOT Anne
Cadre de vie - Investissements de proximité - Programmation 2025 - Tranches annuelles de baseVIGNOT Anne
Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté - Audit flash sur l'assurabilité des collectivités territoriales : rapport d'observations définitivesPOULIN Anthony
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Soutien à l'événement Ludi'Health 2025 porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB), le Hacking Health Besançon et la Maison de quartier de PlanoiseMICHEL Carine
Exonération exceptionnelle d'un loyer aux commerçants des Halles Beaux-ArtsCYPRIANI Benoît
Congrès - Attribution des aides - Première répartition au titre de l'année 2025POULIN Anthony
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de Besançon - Attribution d'une aideBAEHR Frédérique
Soutien à l'association Solidarité Femmes Besançon pour le 50ème anniversaire de la loi VeilHALLER Valérie
Dégâts de travaux - Indemnités : Protocole d'accord transactionnel Société SOBECABRAUCHLI Fabienne
Restructuration de l'îlot Pompiers - Acquisition de 4 garages à M. et Mme TROUF - Rue OudetLAROPPE Aurélien
Elèves hospitalisés - Signature d'une convention constitutive de l'unité d'enseignement du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon et du Centre de Rééducation Réadaptation Fonctionnelle de BregilleCAULET Claudine
Règlement intérieur des accueils périscolaires pour la rentrée 2025-2026CAULET Claudine
Avenant de prolongation de la convention entre la Ville de Besançon et le Groupement d'Employeurs Profession Sport Loisirs 25-90 - Mise à disposition de salariés apprentis animateursCAULET Claudine
Cadre des inscriptions par dérogation aux périmètres scolairesCAULET Claudine
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Aides à des séjours scolairesCAULET Claudine
Observatoire astronomique : Création d'une servitude de maintien dans les lieux des instruments de mesure du pavillon de l'observatoireCHASSAGNE Aline
Sculpture en hommage à Jenny d'Héricourt par l'artiste Lili Reynaud-Dewar : Commande de la Ville de BesançonCHASSAGNE Aline
Motion pour garantir l'accessibilité du droit fondamental à l'Interruption Volontaire de Grossesse (IVG)AEBISCHER Elise

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

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Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
 Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr