Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2024

2024

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Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 25 janvier 2024VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesVIGNOT Anne
Etat des indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de BesançonVIGNOT Anne
Orientations Budgétaires 2024POULIN Anthony
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes AEBISCHER Elise
Chambre régionale des comptes – Enquêtes Adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique et Adaptation de la Ville au changement climatique : rapport d'observations définitivesVIGNOT Anne
Aides à des séjours scolairesVIGNOT Anne
Bibliothèques et médiathèques municipales - Mise en place de l'automatisation du prêt et équipement en radio-identification (RFID) - Demande de subvention Fonds européen de développement régionalCHASSAGNE Aline
Soutien aux associations culturelles - Association Ciconia Théâtre CHASSAGNE Aline
Citadelle Patrimoine Mondial - Signature de trois conventions de mécénatCHASSAGNE Aline
Citadelle Patrimoine Mondial - Musée de la Résistance et de la déportation - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et l'académie de BesançonCHASSAGNE Aline
Aides aux associations sportives - Deuxième attribution 2024GHEZALI Abdel
Gardiennage et surveillance de diverses installations et manifestations - Autorisation de signature de l'accord-cadre GHEZALI Abdel
Bien Etre Animal - Partenariat avec la Société Protectrice des Animaux - Campagne de stérilisation des chats errants sur la commune et gestion des relations entre l'association et la Ville dans le cadre des missions de la fourrière animaleCYPRIANI Benoît
Accueil de loisirs - Concession de service public avec les Francas du Doubs - Avenant n° 6 - Mise à jour de la liste des accueils de loisirs délégués et actualisation de la participation de la Ville de BesançonMICHEL Carine
Tickets Loisirs Vacances Sports Culture - Bilan 2023 et Modification du règlement intérieurMICHEL Carine
Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilan 2023 et programmation 2024MICHEL Carine
Adhésion à l'Union Française des Œuvres Laïques d'Education Physique (UFOLEP)MICHEL Carine
Education populaire - Aide complémentaire à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP)MICHEL Carine
Validation des rapports de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)POULIN Anthony
Liste des emplois permanents au 01/01/2024 - Ville de BesançonAEBISCHER Elise
Actualisation de la Liste des Emplois Permanents suite à la Commission Annuelle Prospective des Emplois 2024 - Ville de BesançonAEBISCHER Elise
Convention de mise à disposition de personnel - Chargé de mission – Direction Vie des Quartiers AEBISCHER Elise
Avenant n° 2 à la convention - Révision des aides incitatives et mise en place d'une Opération de restauration immobilière (ORI) - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de BesançonPOULIN Anthony
Attribution d'aides dont une dans le cadre d'une dérogation exceptionnelle - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de BesançonPOULIN Anthony
Congrès - Deuxième répartition d'aides de l'année 2024CHASSAGNE Aline
Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB - Année 2024 POULIN Anthony
Contrat de Ville - Quartiers 2030POULIN Anthony
Journée internationale des droits des femmes - Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des FamillesAEBISCHER Elise
Semaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme - Soutien à la Ligue de l'EnseignementAEBISCHER Elise
Aide à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxGHARET Sadia
Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) Planoise - Déclassement anticipé du domaine public - Emprises incluses dans des périmètres de transactions et opérations de résidentialisationVIGNOT Anne
Aménagement du territoire - Projet urbain Saint-Jacques Arsenal - Conventions de gestion des toitures communes et actualisation des servitudes existantes VIGNOT Anne
Programme InterLUD - Adoption de la charte Logistique Urbaine DurableCYPRIANI Benoît
Avenant n°1 à la convention pour la gestion durable des services d'eau potable et d'assainissement et des milieux aquatiquesPOULIN Anthony
Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers - Campagne d'affouage 2024BRAUCHLI Fabienne
Convention annuelle d'objectif 2024 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de Bourgogne Franche-Comté pour la préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontinBRAUCHLI Fabienne
Délibérations
PDFTitreRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 7 décembre 2023GHEZALI Abdel
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesGHEZALI Abdel
Solidarités - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du Conseil MunicipalGHEZALI Abdel
Modification des représentations au sein de la Société d'Economie Mixte AKTYAGHEZALI Abdel
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes - plan d'action 2024-2026 AEBISCHER Elise
Cadre de vie - Investissements de proximité Programmation 2024VIGNOT Anne
Formations - Association de Gestion du Centre de Formation des Apprentis (CFA) Hilaire de Chardonnet - Garantie par la Ville de Besançon d'un empruntPOULIN Anthony
Cimetières - Information du Conseil Municipal sur la procédure de reprise de concessions en état d'abandonAEBISCHER Elise
Soutien aux Congrès - Aide aux organisateurs - Première répartition de l'année 2024AEBISCHER Elise
Education - Plan numérique - Equipement des écoles élémentairesPOULIN Anthony
Jeunesse - Accueils de Jeunes des Maisons de Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu et Planoise - Conventions 2023-2026 MICHEL Carine
Evènement - Carnaval 2024 - Aide au Comité des Fêtes de la VilleVIGNOT Anne
Parc public - Terrain situé Boulevard Kennedy et rue de l'Amitié - Acquisition à l'Etat - Exercice du droit de prioritéPOULIN Anthony
Propriété 6A rue Elisée Reclus (Néolia) - Vente de 24 logements et 32 garagesPOULIN Anthony
Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association AMORCE et à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) pour l'année 2024VIGNOT Anne
Rénovation de Logements rue de l'Amitié (Loge.GBM) - Conclusion d'un bail emphytéotiqueCHAUVET Annaïck
Bâtiment 13 rue de la Butte - Conclusion d'un bail emphytéotique au profit de l'EtatCHAUVET Annaïck
NPNRU Planoise : Complexe sportif Diderot - Construction d'un nouvel équipement et restructuration du gymnase existant – Arrêt du coût prévisionnel définitif des travaux- Signature d'un avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre – Plan de financement actualiséCHAUVET Annaïck
Programme de transformation du Campus Bouloie Temis - Maîtrise d'oeuvre pour la construction des serres botaniques et de locaux connexes au jardin des sciences - Signature d'un avenant n° 4CHAUVET Annaïck
Espace Aimé Césaire - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelleCHAUVET Annaïck
Projet Educatif de Besançon - Convention 2024-2026CAULET Claudine
Aides aux associations sportives - Première attribution 2024GHEZALI Abdel

Description de l'API

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

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Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles
json
xml
xsd
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale

Informations complémentaires

Fourni parVille de Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr