Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Administration

Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2020

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délibérations
01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2019FOUSSERET Jean-Louis
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesFOUSSERET Jean-Louis
03 - Validation des transferts de charges 2019 liés aux services communsFOUSSERET Jean-Louis
04 - Evaluation des transferts de charges prévus en 2020FOUSSERET Jean-Louis
05 - Acquisition d'un restaurant inter-administratif - Pôle Viotte à Besançon - Garantie par la Ville de Besançon à Aktya l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon, à hauteur de 50 % d'un emprunt d'un montant de 1 493 000 ¿ contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne-Franche-ComtéDARD Danielle
06 - Relations Internationales - Migrations Besançon-Bourgogne-Franche-Comté - Reconduction de la Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Ville de BesançonBIZE Thibaut
07 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationauxBIZE Thibaut
08 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxBIZE Thibaut
09 - Convention entre la Ville et le CCAS de Besançon pour la mise en ¿uvre des politiques d'accessibilitéMICHEL Carine
10 - Personnel Communal - Logement de fonction dans la forêt communale de Chailluz - Convention d'occupation pour nécessité absolue de serviceMICHEL Carine
11 - Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Evolution d'un emploi de Brigadier-Chef principal en emploi de Chef de service de Police Municipale auprès de la Direction de la Sécurité et de la Tranquillité PubliqueMICHEL Carine
12 - Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création d'un emploi d'adjoint administratif auprès de la Direction Relation aux UsagersMICHEL Carine
13 - Ajustement technique suite à une procédure de recrutement : délibération de principe relative au recours à un agent contractuel à défaut d'agents titulaires sur poste permanentMICHEL Carine
14 - Crématorium - Tarifs 2020MICHEL Carine
15 - Cession de matériels bureautiquesFOUSSERET Jean-Louis
16 - Adhésion de la Ville de Besançon au dispositif Ordiclasse : nouvelle conventionEL-YASSA Myriam
17 - Plan Alimentaire Territorial - Signature de la Charte Partenariale par la Ville de BesançonDEVESA Cyril
18 - Convention de Partenariat entre la Ville de Besançon et le Centre d'Examens de Santé de VesoulDEVESA Cyril
19 - Plan Perturbateurs Endocriniens et Signature de la Charte « Villes et Territoires sans Perturbateurs Endocriniens »DEVESA Cyril
20 - Préparation de la rentrée scolaire 2020-2021 - Evolution des périmètres scolairesDAHOUI Yves-Michel
21 - Conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et JeunesseREBRAB Rosa
22 - Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon " Forum ça Me Dit l'International "POULIN Anthony
23 - Projets d'animation piscine La Fayette : " j'peux pas, j'ai piscine " et escape gameGHEZALI Abdel
24 - Subventions à des associations sportivesGHEZALI Abdel
25 - Inscription " monument historique " du temple du Saint-EspritBONTEMPS Patrick
26 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017 - 2020MORTON Thierry
27 - Projet d'aménagement des anciens locaux VNF (Voies Navigables de France) dans le quartier des Prés de Vaux - Approbation du programme de travaux et du financement - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvreBONTEMPS Patrick
28 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associationsFOUSSERET Jean-Louis
29 - Animations commerciales place de la Révolution - Signature de conventions d'occupation du domaine public municipalFOUSSERET Jean-Louis
30 - Plan d'urgence " Revitalisation et animation des commerces" - Signature d'un avenant à la convention cadre et à la convention avec la CCI - Versement de subventions à la CCIFOUSSERET Jean-Louis
31 - Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de m oyens avec l'OCABFOUSSERET Jean-Louis
32 - Soutien au Festival Ludinam 2020 porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)POUJET Yannick
33 - Dispositif Tickets Loisirs Vacances - Bilan 2019 et reconduction 2020POUJET Yannick
34 - Restructuration du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Marché de prestations similaires n° 1 au lot n° 13 "Electricité - éclairage muséographique" - Signature d'avenantTHIEBAUT Catherine
35 - Accord-cadre pour les missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (SPS) pour des opérations de catégorie 1, 2 et 3 (groupement de commandes) - Signature de l'accord-cadreTHIEBAUT Catherine
36 - Présentation des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif pour l'année 2018LIME Christophe
37 - Contrat de Ville - Appel à projets 2020 - 1ère ProgrammationBODIN Nicolas
38 - Convention cadre pluriannuelle Action C¿ur de Ville (ACV) - Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) - Avenant n°2BODIN Nicolas
39 - Reconversion du site Saint/Jacques Arsenal - Cité des Savoirs et de l'Innovation - Rapport d'informationFOUSSERET Jean-Louis
40 - Reconversion du site Saint-Jacques/Arsenal - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et Grand Besançon Métropole pour la réalisation des espaces publics de l'opération Saint-Jacques - Modalités d'organisation partenariale de la phase opérationnelle - ProtocoleBODIN Nicolas
41 - Cession d'une propriété communale - 22, Rue de la Pelouse - Déclassement du domaine publicBODIN Nicolas
42 - Acquisition de deux emplacements de stationnement à l'Indivision SONNET / DEVILLY 4, Rue OudetBODIN Nicolas
43 - Acquisition d'une parcelle boisée située au lieu-dit " Plus haut que chez Dormoy "BODIN Nicolas
44 - Contrat de Ville - Acquisition d'un lot de garage - Copropriété Le Molière, 5 Place de l'EuropeBODIN Nicolas
45 - Pôle Sportif des Montboucons - Transfert de domanialité publique entre la Ville et la Région Bourgogne-Franche-ComtéBODIN Nicolas
46 - Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) - Transfert de domanialité publique entre le CNFPT et la Ville portant sur la parcelle cadastrée section EP n° 384BODIN Nicolas
47 - Cession d'une parcelle de terrain à bâtir à Grand Besançon Habitat Rue Anne Frank - Rue Amédée ThierryBODIN Nicolas
48 - Cession au profit de Grand Besançon Habitat - Biens bâtis quai Bugnet et rue BattantBODIN Nicolas
49 - Cession de deux parcelles au profit de la SAS FILOG - Rue de l'EscaleBODIN Nicolas
50 - Incendie criminel du parking et de la fourrière de Cassin - Soutien exceptionnel aux propriétaires de véhicules sinistrésFOUSSERET Jean-Louis
51 - Attribution de Téléphones Grave DangerPOISSENOT Danielle
52 - Motion relative aux ressources budgétaires des collectivités territoriales et aux atteintes portées par l'État aux principes de la décentralisation
délibérations
01 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2020FOUSSERET Jean-Louis
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesFOUSSERET Jean-Louis
03 - Aktya vie sociale - prise de participation - projet de fusion et d'augmentation de capitalSCHAUSS Dominique
04 - Orientations budgétaires 2020 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI)FOUSSERET Jean-Louis
05 - Attribution d'une subvention à un établissement scolaire pour un échange internationalBIZE Thibaut
06 - Attribution d'une subvention à une association pour un projet internationalBIZE Thibaut
07 - Avenant n° 2 à la convention entre la Ville et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-ComtéSTHAL Rémi
08 - Actualisation de la Liste des Emplois Permanents - Création de 4 emplois d'agent de maîtrise et évolution d'un emploi d'adjoint technique en agent de maîtrise auprès de la Direction EducationMICHEL Carine
09 - Personnel communal - Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvablesMICHEL Carine
10 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'ingénieur auprès de la Direction EducationMICHEL Carine
11 - Elections municipales 2020 - Convention relative à la réalisation de l'adressage et de la mise sous plis de la propagande électoraleMICHEL Carine
12 - Semaine de lutte contre le racisme et l'antisémitisme 2020VAN HELLE Gérard
13 - Mise à la réforme de biens informatiques vétustesEL-YASSA Myriam
14 - Subventions pour des séjours scolairesCAULET Claudine
15 - Les 2 Scènes, Scène Nationale de Besançon - Convention pluriannuelle d'objectifs 2020-2023FOUSSERET Jean-Louis
16 - Interreg franco-suisse ARC HORLOGER - dépôt de projet - Signature d'une conventionBONTEMPS Patrick
17 - Festival Détonation - Subvention exceptionnelle à la RodiaFOUSSERET Jean-Louis
18 - Enrichissement des collections du Muséum d'histoire naturelle (Citadelle de Besançon) Cession à titre gracieux de collections scientifiques provenant de l'Université de Franche-ComtéBONTEMPS Patrick
19 - Congrès - Attribution de subventions - 1ère répartition au titre de l'année 2020MORTON Thierry
20 - Développement de la digitalisation des commerces attribution d'une subvention et signature d'un avenant à la convention d'objectifs et de moyensBONTEMPS Patrick
21 - Comité des Fêtes - Partenariat et subvention 2020ROCHDI Karima
22 - ALEDD - COPC Attribution de subventions de fonctionnementPOUJET Yannick
23 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilans 2019 et perspectives 2020 - Versement d'une subvention au CRIJ Bourgogne-Franche-ComtéPOUJET Yannick
24 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Programmation et financement des Volets Enfance et Jeunesse 2020 - 1ère répartition des subventions aux associationsPOUJET Yannick
25 - Fourniture d'effets d'habillement et d'Equipement de Protection IndividuelleTHIEBAUT Catherine
26 - Convention de partenariat pour le projet de rénovation du kiosque de la place GranvelleTHIEBAUT Catherine
27 - Marché subséquent de maîtrise d'oeuvre pour la restauration des locaux sinistrés, des toitures et de la fontaine de l'Hôtel de Ville de Besançon - Signature d'un avenant n° 3THIEBAUT Catherine
28 - Avenant n° 3 à la convention de transfert affectée à l'exercice de la compétence Transports urbainsTHIEBAUT Catherine
29 - Opération j'agis pour ma planète - Versement de subvetnions aux écolesVIGNOT Anne
30 - Convention pour l'abattage des arbres dangereux sur la commune de Bonnay en vue de la sécurisation du sentier de crêteVIGNOT Anne
31 - NPRU Planoise - Avenant n° 2 Coopérative du numériqueBODIN Nicolas
32 - Campus Bouloie-Temis ¿ Autorisation de signature d'un avenant à la convention de coopération public-publicDARD Danielle
33 - Acquisition à l'Indivision Roy de terrains situés Chemin du Cul des PrésBODIN Nicolas
34 - Cession à AKTYA de locaux commerciaux situés 25 rue RonchauxSCHAUSS Dominique
35 - Rue Denis Papin - Déclassement du domaine public communal d'une portion de la rueBODIN Nicolas
36 - Rue Denis Papin - Cession au profit de la SCI SOFABE
37 - Eglise de l'ancienne Abbaye Saint-Paul sise 2 rue d'Alsace - Déclassement du domaine publicBODIN Nicolas
38 - Cession de l'église de l'ancienne Abbaye Saint-Paul sise 2 rue d'Alsace au profit de SMCI Editeur ImmobilierBODIN Nicolas
39 - Convention d'Occupation du Domaine Public (CODP) au profit du Crédit Agricole - Parking Marché Beaux-Arts - Avenant n°1BODIN Nicolas
40 - Action Coeur de Ville (ACV) - Autorisation de lancer et de signer le marché pour la mise en oeuvre de la mission de suivi-animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du Coeur de Ville de BesançonBODIN Nicolas
41 - Déconstruction d'un immeuble sis 3 rue Picasso par Grand Besançon HabitatBODIN Nicolas
43 - Motion pour une paix juste et durable au Prochain-Orient
42 - Education et Politique de la Ville - Cité éducative de PlanoiseDAHOUI Yves-Michel

Description de l'API

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

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Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

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Informations complémentaires

Fourni parVille de Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr