Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1989
1989
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Exercice 1989 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Association des Jardins Familiaux de Besançon et environs - Désignation d'un second représentant de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Exercice 1989 - Budget supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1989 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Exercice 1989 - Service Communication - Virement de crédit | M. le Député-Maire |
| Exercice 1989 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues - Virement de crédit effectué postérieurement au 6 novembre 1989 | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. le Député-Maire |
| Personnel de la Ville de Besançon et du Centre Communal d'Action Sociale - Prime exceptionnelle de croissance - Demande de crédits complémentaires | M. le Député-Maire |
| Indemnité de logement du personnel enseignant - Crédit complémentaire | M. le Député-Maire |
| Transports scolaires urbains - Règlement du solde des cartes scolaires subventionnées - Crédit complémentaire | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1989 - Ouvertures de crédits au budget par décisions modificatives - Crédits divers | M. le Député-Maire |
| Funiculaire de Bregille - Dissolution de la Régie | M. le Député-Maire |
| Funiculaire de Bregille - Intégration des biens du funiculaire dans le patrimoine de la Ville | M. le Député-Maire |
| Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Emprunt de 21,05 MF pour financement de divers investissements | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Crédit de trésorerie - Ouverture de deux lignes de 15 MF chacune | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercices 1983 à 1985 - Jugement définitif de la Chambre Régionale des Comptes - Demande de remise gracieuse de débet du Trésorier Municipal - Avis du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Ressources budgétaires pour 1990 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droits | M. le Député-Maire |
| Exercice 1990 - Abattoir des Tilleroyes - Détermination du taux de la taxe locale d'usage | M. le Député-Maire |
| Subventions aux associations à caractère social - 3ème répartition | M. le Député-Maire |
| Action culturelle - Subvention | M. le Député-Maire |
| Bicentenaire de la Révolution de 1789 - Attribution de subventions | M. le Député-Maire |
| Vie Associative - Vie des Quartiers - Subventions | M. le Député-Maire |
| Ravalement de façades au centre-ville - Subventions | M. le Député-Maire |
| Besançon Ville Ouverte aux Jeunes 1990 - Subventions | M. le Député-Maire |
| Pépinière «Point + Entreprises» 3 rue Violet - Approbation du projet d'agrandissement - Demande de subvention au Fonds Départemental de Développement Économique (FDDE) - Avenant à la convention avec le GIE «Point + Entreprises» | M. le Député-Maire |
| GIE «Point + Entreprises» - Subvention exceptionnelle | M. le Député-Maire |
| Formation - Emploi des Jeunes - Pépinière d'entreprises 3 rue Violet - Aménagements divers | M. le Député-Maire |
| Mission Locale pour l'Emploi - Convention avec la Ville | M. le Député-Maire |
| Travail - Dérogation au repos dominical - Demande du Laboratoire d'analyses médicales BONIN-FACHARD - Avis du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Travail - Dérogation au repos dominical les dimanches 24 et 31 décembre 1989 - Demande des professionnels artisans de la coiffure - Avis du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | M. le Député-Maire |
| Parc d'Activités La Fayette - Implantation de l'Entreprise SCHLUMBERGER - Engagement de la Ville | M. le Député-Maire |
| Parc Scientifique et Industriel des Montboucons - Lancement de l'opération | M. le Député-Maire |
| Programme d'aménagement des rythmes de vie des enfants - Année scolaire 1989/1990 - Réaffectation de la subvention du Département du Doubs | M. le Député-Maire |
| Affaires Culturelles - Réaffectation de subventions | M. le Député-Maire |
| Citadelle - Musée de la Résistance - Réaffectation d'une subvention | M. le Député-Maire |
| Développement Social des Quartiers Montrapon/Fontaine Ecu - Réaffectation d'une subvention de l'Etat - Fonds d'Action Sociale | M. le Député-Maire |
| Développement Social des Quartiers Orchamps/Palente et Brulard - Mise en place d'un opérateur de terrain - Convention avec le CAL - Définition de la mission d'opérateur de terrain - Plan de financement | M. le Député-Maire |
| Développement Social des Quartiers DSQ Palente/Orchamps - Mission des architectes et plasticiens - Plan de financement | M. le Député-Maire |
| Développement Social des Quartiers Palente/Orchamps - Réaffectation d'une subvention de l'Etat | M. le Député-Maire |
| ZAC Diderot - Modification de la convention entre la Ville et la SDF Clément-Lamy - Financement de l'opération | M. le Député-Maire |
| Opérations Battant I et Battant II - Bilan des actions de réhabilitation en secteur sauvegardé | M. le Député-Maire |
| Hôtel Jouffroy - Restauration - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| ZAC de Châteaufarine - Construction des réseaux primaires (assainissement et eau) - Lancement des travaux | M. le Député-Maire |
| Zone industrielle des Tilleroyes - Bilan révisé | M. le Député-Maire |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Aménagement de la ZI des Tilleroyes - Garantie de la Ville, à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un emprunt de 890 000 F auprès du Crédit Local de France | M. le Député-Maire |
| PACT de l'Agglomération de Besançon - Signature d'une convention avec l'ACEIF - Demande de participation financière à l'Etat et à la Région | M. le Député-Maire |
| Informatique - Mise en place d'un système d'informations géographiques recensant l'ensemble des données techniques et thématiques de la commune | M. le Député-Maire |
| Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Mise aux normes pour la séparation des cendres | M. le Député-Maire |
| Basilique de Saint-Ferjeux - Restauration des vitraux du dôme - Demande de subvention auprès du Département | M. le Député-Maire |
| Église Saint-Martin des Chaprais - Réfection du beffroi de la grosse cloche - Demande de subvention au Département | M. le Député-Maire |
| Gymnase Résal - Resctructuration des locaux - Demandes de subventions auprès de la Région et du Département | M. le Député-Maire |
| Kursaal - Travaux d'aménagement - Demande de subvention auprès du Département | M. le Député-Maire |
| Enseignement du premier degré - Grosses réparations scolaires - Programme 1990 - Demande de subvention au Département | M. le Député-Maire |
| Modification du programme annuel de travaux d'investissement en espaces verts - Aménagement de la Place Mercier | M. le Député-Maire |
| Année 1990 - Entretien des bâtiments communaux - Passation des marchés de travaux | M. le Député-Maire |
| Année 1990 - Entretien des bâtiments communaux - Passation des marchés de fournitures | M. le Député-Maire |
| Exercice 1990 - Fournitures de matériels électriques et de chauffage - Lancement des appels d'offres | M. le Député-Maire |
| Bâtiments communaux - Entretien des installations téléphoniques | M. le Député-Maire |
| Forêt communale de Chailluz - Développement de l'accueil touristique et pédagogique - Adoption du projet - Demande de subvention auprès du Département | M. le Député-Maire |
| Site naturel et culturel de Besançon - Signalétique le long de la Promenade Vauban - Demande de subvention de l'Etat | M. le Député-Maire |
| Forêt communale de Chailluz - Travaux de régénération naturelle - Demande de subvention auprès de l'Etat | M. le Député-Maire |
| Transports urbains - Acquisition d'un autobus de moyenne capacité | M. le Député-Maire |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er septembre 1989 au 30 novembre 1989 | M. le Député-Maire |
| Chemin des Dessus de Chailluz - Acquisition de terrain aux Consorts BOBILLIER | M. le Député-Maire |
| Rue Rein - Acquisition de terrain à M. PERRIN Dominique | M. le Député-Maire |
| Extension du cimetière de Saint-Claude - Acquisition immobilière aux Consorts TROUTTET | M. le Député-Maire |
| Immeuble communal 13 rue Claude Pouillet - Acquisition d'un fonds de commerce à M. VIENNY Pierre | M. le Député-Maire |
| Chemin de Valentin et chemin du Clos Paillard - Échange de terrains avec M. DELASSASSEIGNE Christian | M. le Député-Maire |
| Chemin départemental 108 à Pirey - Aliénation de terrain au Département | M. le Député-Maire |
| Immeuble industriel 12 rue Lavoisier - Aliénation à BATICAL - Modification de la délibération du 6 novembre 1989 | M. le Député-Maire |
| Chemin des Ragots - Servitude de passage de canalisation d'eau potable sur la propriété de M. RONDOT Jacques | M. le Député-Maire |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon - Dons - Acquisitions | M. le Député-Maire |
| Installation classée pour la protection de l'environnement - Centre de récupération automobile de Chailluz 49 chemin des Essarts - Information du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Soutien et accompagnement scolaires - Rémunération des intervenants | M. le Député-Maire |
| Soutien et accompagnement scolaires - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMIN | M. l'Adjoint VUILLEMIN |
| Sécurité liée à la circulation automobile - Affichage commercial sur les panneaux associatifs - Stationnement sur les trottoirs - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Annuaire des entreprises - Information de M. l'Adjoint de SURY | M. l'Adjoint de SURY |
| Aide exceptionnelle aux bénéficiaires du RMI - Rappel au règlement de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | M. VIALATTE, Conseiller Municipal |
| Procédure de référendum local - Rappel au règlement de M. HUMBERT J.F., Conseiller Municipal | M. HUMBERT, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Visite d'une délégation soviétique de la station écologique «ECOS» | M. le Député-Maire |
| Exercice 1989 - Autorisation de principe accordé au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Règlement intérieur - Modificatif | M. le Député-Maire |
| Exercice 1989 - Réduction de créances | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Gestion active de la dette - Transformation d'un prêt de 9 MF contracté auprès du Crédit Local de France à taux variable (index TAM) en prêt à taux variable (index TAM à durée ajustable) | M. le Député-Maire |
| Emprunt globalisé 1989 - Emprunt de 8 MF auprès du Crédit Local de France | M. le Député-Maire |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Aménagement de la ZAC de Planoise - Garantie de la Ville à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un emprunt de 6 700 000 F auprès du Crédit Local de France | M. le Député-Maire |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Construction/acquisition de locaux à usage d'activités en rez-de-chaussée d'immeubles dans la ZAC de Planoise - Garantie de la Ville à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un emprunt de 8 383 000 F auprès du Crédit Local de France | M. le Député-Maire |
| Régie du Funiculaire - Compte d'exploitation de l'exercice 1988 | M. le Député-Maire |
| Funiculaire - Intégration des biens dans le budget de la Ville | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1989 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1989 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire (Budget Principal et Budget du Service Assainissement) | M. le Député-Maire |
| Exercice 1989 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues - Virement de crédit effectué postérieurement au 16/10/1989 | M. le Député-Maire |
| Associations à caractère médico-social - Subventions - 2ème répartition | M. le Député-Maire |
| Formation - Emploi des Jeunes - Subventions | M. le Député-Maire |
| Subventions aux sociétés sportives amateurs - 2ème répartition | M. l'Adjoint FUSTER |
| Programme Loisirs Quotidiens des Jeunes 1989 - Attribution de subventions | M. le Député-Maire |
| Année scolaire 1989/1990 - Programme d'aménagement des rythmes de vie des enfants Écoles primaires et maternelles - Contrat Ville/État - Convention avec l'Office Municipal des Sports | M. le Député-Maire |
| Recrutement de deux animateurs sportifs départementaux «tennis de table et judo» - Participation de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Construction d'un crématorium - Montage juridique et financier | M. le Député-Maire |
| Conférence permanente du tourisme urbain - Adhésion de la Ville de Besançon et désignation de son représentant | M. le Député-Maire |
| Coordination pour l'Adaptation des Loisirs Motorisés à l'Environnement (CALME) - Adhésion de la Ville de Besançon et désignation de son représentant | M. le Député-Maire |
| ZAC Louise Michel - Dossier de création - Modification de la délibération du 27 juillet 1988 | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Aménagement de la ZAC Louise Michel - I : Mise à l'enquête publique conjointe préalable au projet d'aménagement de zone et à la procédure de DUP de l'opération - II : Consultation des promoteurs | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Ravalement de façades au centre-ville - Subventions | M. le Député-Maire |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Résiliation du contrat d'étude passé avec M. SILL - Passation d'un nouveau contrat d'étude avec M. MORTAMET | M. le Député-Maire |
| Palais Granvelle - Réfection de la couverture (3ème tranche) | M. le Député-Maire |
| Citadelle - Bâtiment des Cadets - Réfection de la couverture (3ème tranche) | M. le Député-Maire |
| Citadelle - Réfection du Chemin de Ronde | M. le Député-Maire |
| Abbaye Saint-Paul - Travaux de consolidation et de couverture - Étude préalable | M. le Député-Maire |
| Marchés publics de travaux - Remise des pénalités de retard | M. le Député-Maire |
| Aire de stationnement des gens du voyage à la Malcombe - Travaux d'aménagement - Réaffectation des subventions | M. le Député-Maire |
| Amélioration de la voirie nationale - Contrat de Plan État/Région (Xème Plan) - Convention | M. l'Adjoint RÉGNIER |
| Carrefour de Châteaufarine - Nouveau projet d'aménagement - Convention | M. le Député-Maire |
| Projet de déclassement de la RN 73 (rue de Dole) entre la bretelle de la foire et la rue Antide Janvier et classement dans le domaine public communal | M. l'Adjoint RÉGNIER |
| Voirie - Marchés 1990 d'acquisition de fournitures nécessaires à l'entretien et la signalisation des chaussées | M. le Député-Maire |
| Commune d'Avanne-Aveney - Traitement d'effluents et exploitation d'installation de refoulement par la Ville de Besançon - Convention | M. le Député-Maire |
| Aménagement de la rivière - Entretien des berges et perrés - Concours du Service Navigation | M. le Député-Maire |
| Station d'épuration de Port Douvot - Extension et restructuration du traitement biologique - Dossier de consultation des entreprises | M. le Député-Maire |
| Forêt Communale de Chailluz - Développement de l'accueil touristique et pédagogique - Adoption du projet - Demande de subvention au Département | M. le Député-Maire |
| ZAC de Planoise - Entretien des espaces verts - Marché tri-annuel - Appel d'offres | M. le Député-Maire |
| Signalétique le long de la promenade Vauban - Demande de subvention de l'Etat | M. le Député-Maire |
| ZI des Tilleroyes - Création d'une unité déchetterie - Compostage déchets verts | M. le Député-Maire |
| Déchetterie de l'Epitaphe - Évacuation des déchets - Appel d'offres pour l'année 1990 | M. le Député-Maire |
| Approvisionnement en carburants du parc automobile pour l'année 1990 - Appel d'offres | M. le Député-Maire |
| Approvisionnement en pneumatiques du parc automobile pour l'année 1990 - Appel d'offres | M. le Député-Maire |
| Éclairage public - Centralisation et rénovation - Demande de subvention auprès de l'AFME | M. le Député-Maire |
| 77 - 79 - 81 rue Battant - Réhabilitation de logements par la SAIEMB - Montage de l'opération | M. le Député-Maire |
| Hôtel Jouffroy - Restauration - Montage de l'opération | M. le Député-Maire |
| Immeuble communal 85 rue Battant - Aliénation partielle à M. BEGIN Dominique et M. GUIGON Pascal | M. le Député-Maire |
| Rue Lavoisier - Aliénation immobilière à SA MECA CONTROL | M. le Député-Maire |
| Rue Larmet - Aliénation de terrains à M. PERNIN Michel et Mme ZANCHI Marc | M. le Député-Maire |
| Chemin des Trois Chatels - Acquisitions de terrains à M. MARQUISET Jacques et à M. MORARD Marcel | M. le Député-Maire |
| Chemin du Fort de Chaudanne - Acquisition de terrains à M. GRUHIER Jean | M. le Député-Maire |
| Chemin des Saulniers - Acquisition de terrain à M. ROUGETET Pierre | M. le Député-Maire |
| Zone sportive de la Malcombe - Acquisition de terrain à M. VICHET Louis | M. le Député-Maire |
| Chemin du Sanatorium - Rue Lavoisier - Acquisition immobilière aux Consorts VOISIN | M. le Député-Maire |
| Chemin du Barlot - Échange de terrains avec la Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté | M. le Député-Maire |
| Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation de l'Union Agricole Comtoise (UAC) d'exploiter une unité de préconcentration de sérum - Avis du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Centre Pierre Bayle - Atelier audiovisuel - Réfection des locaux suite au sinistre du 8 septembre 1989 | M. le Député-Maire |
| Exercice 1989 - Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Budget supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Organisation des séances - Rappel au règlement de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Conseil Municipal - Mise en cause personnelle du Député-Maire dans une publication - Rappel au règlement de M. PINARD, Conseiller Municipal Délégué | M. PINARD, Conseiller Municipal Délégué |
| Conseil Municipal - Attaques personnelles - Rappel au règlement de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Conseil Municipal - Attaques personnelles - Rappel au règlement de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Conseil Municipal - Règlement intérieur - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Construction du 5ème Lycée - Participation de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Monument Notre Dame de la Libération à la Chapelle des Buis - Travaux de réfection (2ème tranche) - Intervention de la Ville | M. le Député-Maire |
| Développement social des quartiers - Financement de diverses actions | M. le Député-Maire |
| Fort de Planoise - Réfection de la couverture des bâtiments | M. le Député-Maire |
| Parking Mairie - Fouilles archéologiques - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Parking de la Mairie - Fouilles archéologiques - Reversement de subventions | M. le Député-Maire |
| Pôle Européen des Microtechniques - Mission d'évaluation sur les microtechniques - Participation au financement d'une étude | M. le Député-Maire |
| Association Trans Europe TVG Rhin-Rhône-Méditerranée - Adhésion de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Marché pour la fourniture de photocopies aux services municipaux - Cahier des charges | M. le Député-Maire |
| Développement culturel - Convention entre la Ville de Besançon et le Ministère de la Culture et de la Communication - Encaissement et réaffectation de subventions | M. le Député-Maire |
| Associations de quartiers et diverses - Subventions | M. le Député-Maire |
| Animation socio-culturelle - Prévention - Subventions | M. le Député-Maire |
| Subventions aux sociétés de musique et de majorettes - Deuxième répartition | M. le Député-Maire |
| Subventions pour congrès | M. le Député-Maire |
| «Tour du Doubs - Édition 1989» - Subvention exceptionnelle | M. le Député-Maire |
| Besançon Racing Club - Section«Arts martiaux» - Subvention exceptionnelle | M. le Député-Maire |
| Subventions - Intervention de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Comptabilité - Exercice 1989 - Complément de crédits et emploi des crédits de dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
| Orientations budgétaires pour 1990 | M. le Député-Maire |
| Syndicat Mixte de l'Espace Industriel de Besançon-Palente - Extension des compétences - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 3 juillet 1989 | M. le Député-Maire |
| Année 1989 - Lutte contre les nuisances sonores - Demande de participation financière de l'Etat | M. le Député-Maire |
| Récupération des déchets - Présentation d'une brochure destinée aux enfants - Communication de Mme l'Adjointe BULTOT | M. l'Adjointe BULTOT |
| Circulation et stationnement au centre-ville en soirée - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Conflit aux Établissements PEUGEOT - Interpellation de Mme BULTOT, Adjointe | M. l'Adjointe BULTOT |
| Conseil Municipal - Règlement intérieur - Réponse de M. BAS suite à mise en cause personnelle | M. BAS, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Opération Villages Roumains - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Élections Sénatoriales - Fonctionnement des commissions municipales - Présence des fonctionnaires territoriaux à certaines réunions - Interpellation de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Conseil Municipal - Présence d'une délégation canadienne | M. le Député-Maire |
| Exercice 1989 - Autorisation au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Centre de Linguistique Appliquée de Besançon - Représentation de la Ville de Besançon au sein du Conseil d'Administration | M. le Député-Maire |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Travaux de réhabilitation de 12 logements 8, chemin de la Clairière - Garantie de la Ville à concurrence de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 386 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Besançon | M. le Député-Maire |
| Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon La Vèze - Participation de la Ville au financement du tiers de l'annuité d'emprunt de 5,2 MF contracté par la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs pour les acquisitions foncières | M. le Député-Maire |
| Marchés 1990 de fournitures de bureau, fournitures scolaires, denrées alimentaires, produits d'entretien, effets d'habillement - Cahiers des charges | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1989 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Exercice 1989 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues - Virement de crédit effectué postérieurement au 03/07/1989 | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1989 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Modification du budget primitif (budget annexe) | M. le Député-Maire |
| Association «Les Amis du Liban» - Subvention exceptionnelle | M. le Député-Maire |
| Subventions culturelles | M. le Député-Maire |
| Subventions aux associations à caractère social - 2ème répartition | M. le Député-Maire |
| Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique (APPA) - Subvention | M. l'Adjoint HIRSCH |
| Saison 1989/1990 - Subventions exceptionnelles au sport bisontin de haut niveau - 1ère répartition | M. le Député-Maire |
| Formation - Emploi des Jeunes - Subventions | M. le Député-Maire |
| Subvention à l'Association UFC QUE CHOISIR ? | M. le Député-Maire |
| Subventions pour congrès | M. le Député-Maire |
| Pépinière Municipale d'entreprises de Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | M. le Député-Maire |
| Subvention exceptionnelle aux sinistrés de la Guadeloupe | M. le Député-Maire |
| Personnel communal - Développement des relations entre la Ville de Besançon et le Rectorat de l'Académie de Besançon dans les domaines de la culture, de la communication et éventuellement dans d'autres secteurs d'activités | M. le Député-Maire |
| Revenu Minimum d'Insertion - Activités d'Intérêt Général - Décision d'accueillir des allocataires pour effectuer une Activité d'Intérêt Général (AIG) dans les services municipaux | M. le Député-Maire |
| Besançon Votre Ville - Prospection de la publicité - Contrat avec PM Conseil - Modificatif à la délibération du 3 juillet 1989 | M. le Député-Maire |
| Mise en oeuvre d'une étude sur les transports en commun de personnes dans la périphérie de Besançon - Convention avec le Département du Doubs | M. le Député-Maire |
| Action Sociale - Petite Enfance - Placement en crèche - Convention avec la Commune de Braillans | M. le Député-Maire |
| Association «Pour la Route Nationale 57 Besançon» - Adhésion de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Centre de Linguistique Appliquée de Besançon - Convention de collaboration entre la Fédération Mondiale des Cités Unies, le Centre de Linguistique Appliquée de Besançon et la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Patinoire Municipale - Saison 1989/1990 - Concession du droit d'exploiter le bar | M. le Député-Maire |
| Piscine Couverte Municipale - Saison 1989/1990 - Concession du droit d'exploiter le bar | M. le Député-Maire |
| Conservatoire National de Région - Modalités de prêt des salles et des instruments aux associations - Fixation des tarifs | M. le Député-Maire |
| Orchestre de Chambre de Besançon - Réaffectation de recettes | M. le Député-Maire |
| Dénomination de l'Esplanade du Monument aux Morts à la Viotte | M. le Député-Maire |
| Programme de développement social du quartier Orchamps/Palente - Signature d'une convention avec l'Etat, la Région et le Département | M. le Député-Maire |
| Quartier de Montrapon/Fontaine Ecu - Convention locale de développement social | M. le Député-Maire |
| Mairie 6, rue Mégevand - Service des Restaurants Scolaires - Restructuration des locaux de la Caisse des Écoles | M. le Député-Maire |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 11 juin 1989 au 31 août 1989 | M. le Député-Maire |
| Rue d'Arènes - Rue Thiémanté - Acquisition immobilière à Mme JEANNOT Marcelle | M. le Député-Maire |
| ZAC Résidence du Fort des Justices - Approbation de la modification du Plan d'Aménagement de Zone | M. le Député-Maire |
| Secteur des Montboucons - Construction d'un 5ème Lycée, d'un gymnase municipal et des voiries de dessertes - Demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et à la modification du POS Nord (1ère tranche partie Ouest) | M. le Député-Maire |
| Rue Thiémanté - Expropriation des propriétés MARTINEZ et GIBOIN - Demande des arrêtés de déclaration d'utilité publique et de cessibilité | M. le Député-Maire |
| Désaffectation d'un chemin rural débouchant sur la rue Arago | M. le Député-Maire |
| Station d'épuration de Port Douvot - Malfaçons - Transaction avec la Société DEGREMONT - Désistement de la Ville dans l'action contentieuse engagée devant la juridiction administrative | M. le Député-Maire |
| Programme National Expérimental en Écophysiologie sur l'arbre urbain - Réaffectation de la subvention de l'Etat | M. le Député-Maire |
| Forêts Communales - Programme des coupes de bois 1989 / 1990 - Vente d'automne 1989 | M. le Député-Maire |
| École Boulloche - Indemnité d'assurance après dégradations - Réaffectation de crédits | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Collecteur rive gauche - Réajustement de la demande d'aide financière de l'Agence de Bassin | M. le Député-Maire |
| Espaces Verts - Travaux d'investissement 1989 | M. le Député-Maire |
| Voirie - Marché de fourniture d'enrobés pour l'année 1988 - Rabais contractuel du fournisseur - Réaffectation de la recette correspondante | M. le Député-Maire |
| Aire de stationnement des gens du voyage à la Malcombe - Travaux d'aménagement - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Prévention de la Délinquance - Communication de M. l'Adjoint JEANNIARD | M. l'Adjoint JEANNIARD |
| Parc Zoologique de la Citadelle - Incident du 9 août 1989 - Interpellation de M. BAS, Conseiller Municipal | M. BAS, Conseiller Municipal |
| Quartier des Prés de Vaux - Nuisances - Interpellation de M. BAS, Conseiller Municipal | M. BAS, Conseiller Municipal |
| Conflit aux Établissement PEUGEOT - Voeu du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| École Privée du Petit Saint-Joseph - Circulation sur les voies piétons-bus - Rappel au règlement de M. J.F. HUMBERT, Conseiller Municipal | M. HUMBERT, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Organisation de la séance | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Gestion active de la dette - Transformation du prêt initial de 11,2 MF contracté auprès du Crédit Local de France à taux révisable (index PIBOR 12 mois) en prêt à taux révisable sur index TME | M. le Député-Maire |
| Gares Viotte et de la Mouillère - Financement de travaux de modernisation et d'amélioration de l'accueil des voyageurs - Réalisation d'un emprunt de 6 800 000 F - Institution d'une surtaxe locale temporaire - Modification de la durée | M. le Député-Maire |
| ZAC de Châteaufarine - Approbation du plan d'aménagement de zone | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Élection des délégués suppléants du Conseil Municipal devant prendre part aux élections sénatoriales du 24 septembre 1989 | M. le Député-Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Félicitations à M. le Député-Maire à l'occasion de son mariage | M. BOICHARD, Premier Adjoint |
| Conseil Municipal - Rappel au règlement - Organisation des débats et ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 3 juillet 1989 | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Exercice 1989 - Autorisation au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Institut de Promotion du Commerce des Horlogers-Bijoutiers, Joailliers et Orfèvres - Représentation du Conseil Municipal au Conseil d'Administration | M. le Député-Maire |
| Commission Consultative Départementale de la Protection Civile, de la Sécurité et de l'Accessibilité du Doubs - Représentation de la Ville de Besançon au sein de cet organisme | M. le Député-Maire |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Travaux de réhabilitation de 40 logements rue de Velotte - Garantie de la Ville, à concurrence de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 940 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Besançon | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme de Franche-Comté (SAFC) - Cité de la Viotte - Consctruction de 93 logements - Garantie complémentaire pour le remboursement d'un emprunt de 2 100 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Travaux d'aménagement de la zone d'activités La Fayette - Garantie de la Ville, à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un emprunt de 2 000 000 F auprès du Crédit Local de France | M. le Député-Maire |
| Exercice 1988 - Compte Administratif | M. le Député-Maire |
| Exercice 1988 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. le Député-Maire |
| Exercice 1988 - Transports urbains - Emploi du reliquat du versement transport | M. le Député-Maire |
| ZAC de Planoise - Emprunt à court terme de 1,674 MF par anticipation sur les encaissements attendus du FCTVA | M. le Député-Maire |
| Emprunt globalisé 1989 - Solde du programme 1988 et acompte sur le programme 1989 - Emprunts de 10 MF, 2 MF contractés auprès du Crédit Local de France | M. le Député-Maire |
| Emprunt globalisé 1989 - Emprunt de 7 MF contracté auprès du Crédit Local de France | M. le Député-Maire |
| Emprunt globalisé 1989 - Prêt de 700 000 F auprès du Crédit Local de France pour financement d'études préalables | M. le Député-Maire |
| Emprunt globalisé 1989 - Emprunts de 3,2 MF et 4,8 MF contractés auprès de la Caisse d'Epargne de Besançon sur contingent Libre-Emploi | M. le Député-Maire |
| Emprunt globalisé 1989 - Emprunt de 15 000 000 F auprès de la Caisse d'Epargne de Besançon | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1989 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1989 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire (Budget Principal) | M. le Député-Maire |
| Exercice 1989 - Crédits complémentaires - Financement de travaux d'investissement par prélèvement sur les crédits des dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Encaissement et reversement de la taxe d'apprentissage | M. le Député-Maire |
| Action de soutien et d'accompagnement scolaires à Besançon - Bilan et propositions | M. l'Adjoint VUILLEMIN |
| Point sur les relations de la Ville avec son Université | M. BOICHARD, Premier Adjoint |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - 1ère répartition 1989 | M. le Député-Maire |
| Subventions aux associations diverses et de quartier - 2ème répartition | M. le Député-Maire |
| Subventions pour congrès | M. le Député-Maire |
| Subventions aux Unions Locales de Syndicats - 2ème répartition pour 1989 | M. le Député-Maire |
| Action culturelle - Subventions | M. le Député-Maire |
| Formation - Emploi des Jeunes - Subvention à la FRATE pour le fonctionnement du Centre X 2000 | M. le Député-Maire |
| Subvention exceptionnelle à l'Association des Paralysés de France (APF) | M. le Député-Maire |
| Développement social du quartier Montrapon/Fontaine Ecu - Subvention à la régie de quartier de Fontaine Ecu/Chaillot | M. le Député-Maire |
| Subventions aux organismes de formation à caractère économique | M. le Député-Maire |
| Formation - Emploi des Jeunes - Subvention exceptionnelle à l'AROEVEN pour l'organisation d'une université d'été | M. le Député-Maire |
| Subvention à l'Institut de Promotion du Commerce des Horlogers, Bijoutiers, Joailliers et Orfèvres (IPC HBJO) | M. le Député-Maire |
| Formation - Emploi des Jeunes - Subvention à la Mission Locale | M. le Député-Maire |
| Action Culturelle - Réaffectation de subventions | M. le Député-Maire |
| Programme d'aménagement des rythmes de vie des enfants - Réaffectation de la subvention du Département du Doubs | M. le Député-Maire |
| Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | M. le Député-Maire |
| Encouragement à l'épargne - Majoration de la dotation d'un livret de Caisse d'Epargne en faveur des nouveaux-nés bisontins | M. le Député-Maire |
| Station Hydrominérale de Besançon - La Mouillère - Casino de Besançon - Emploi du produit des jeux (compte 471) - Programme de travaux d'embellissement et de modernisation - Premier avenant au cahier des charges du 27 septembre 1988 pour l'exploitation des jeux | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Année scolaire 1989-1990 - Droits d'inscription au Conservatoire National de Région et à l'Ecole Régionale des Beaux-Arts | M. le Député-Maire |
| Restaurants scolaires - Révision des tranches des quotients familiaux | M. le Député-Maire |
| Patinoire Municipale (saison 1989-1990) - Fixation des tarifs | M. le Député-Maire |
| Plage de Chalezeule et terrain de camping municipal - Concession du droit d'exploiter la buvette-restaurant-épicerie pour la saison 1989 | M. le Député-Maire |
| Formation - Emploi des Jeunes - Mise en place du crédit-formation - Étude de faisabilité | M. le Député-Maire |
| Développement social du quartier Palente - Les Orchamps - Implantation d'activités nouvelles - Étude confiée au GIE «Point + Entreprises» | M. le Député-Maire |
| Besançon Votre Ville - Prospection de la publicité - Contrat avec PM Conseil | M. le Député-Maire |
| Collaboration technique entre les Villes de Besançon et de Martigny (Suisse) - Convention | M. le Député-Maire |
| Installation classée pour la protection de l'environnement - Traitement chimique et thermique des métaux de la SA STANLEY MABO (zone industrielle de Trépillot) - Demande de régularisation - Avis du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Syndicat Mixte de l'Espace Industriel de Besançon-Palente - Extension des compétences | M. le Député-Maire |
| Gymnase Diderot - Réfection d'étanchéité et renforcement de l'isolation thermique | M. le Député-Maire |
| Gymnase Fontaine Ecu - Réfection d'étanchéité et renforcement de l'isolation thermique | M. le Député-Maire |
| Besançon Racing Club - Section Tennis - Réalisation d'un court couvert | M. le Député-Maire |
| École des Tilleroyes - Installation d'un bâtiment préfabriqué | M. le Député-Maire |
| École des Tilleroyes - Règlement de sinistre | M. le Député-Maire |
| Centre Technique Municipal de la Pelouse - Amélioration du secteur des ateliers automobiles - Restructuration des services Voirie-Entretien et Électricité-Chauffage | M. le Député-Maire |
| Théâtre du Casino - Salle du Centre Dramatique National de Franche-Comté - Réfection de la toiture - Demande de participation financière de l'Etat | M. le Député-Maire |
| Fort de Chaudanne - Travaux de restauration - 5ème tranche - Convention avec l'Association Alternative-Chantiers | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Déversoir d'orage du collecteur Ouest - Travaux de réfection | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Restructuration des lignes 3 et 4 du traitement biologique - Dossier préliminaire | M. le Député-Maire |
| Actions de fleurissement du quartier de Montrapon - Aide de la Ville à la Confédération Syndicale du Cadre de Vie (CSCV) | M. le Député-Maire |
| ZAC de Planoise - Entretien des espaces verts - Marché annuel | M. le Député-Maire |
| Éclairage Public - Programme 1989 | M. le Député-Maire |
| Mairie de Besançon - Équipement du central téléphonique pour mal-voyant - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Exercice 1989 - Programme d'investissements pour les transports urbains | M. le Député-Maire |
| Politique du stationnement - Réorganisation du secteur de la rue du Lycée (4ème tranche) - Extension rue Charles Nodier - Non reconduction de la gratuité pendant la période du 15 juillet au 15 août - Tarification | M. le Député-Maire |
| Gestion du stationnement payant et fourrière municipale véhicules - 2ème avenant à la convention du 9 juin 1987 - Rémunération du gestionnaire - Biens nécessaires à l'exploitation - Bilan 1988 des activités fourrière et stationnement | M. le Député-Maire |
| Signalisation - Lancement d'une étude sur la centralisation et la modernisation de la gestion des carrefours à feux - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Gare Viotte - Construction d'un parc de stationnement par la SNCF - Participation de la Ville au financement de l'ouvrage - Modificatif à la délibération du 6 février 1989 | M. le Député-Maire |
| Rue Gustave Courbet - Aménagement de voirie | M. le Député-Maire |
| Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 25 mars 1989 au 10 juin 1989 | M. le Député-Maire |
| Rue de l'Eglise et rue des Jardins - Acquisition d'un immeuble à M. ROUCH Daniel - Location au GARE | M. le Député-Maire |
| Zone sportive de la Malcombe - Acquisition de terrain à Mme JOLY Marie | M. le Député-Maire |
| Chemin des Montarmots - Acquisition de terrains à M. SERGENT Georges | M. le Député-Maire |
| Chemin d'Avanne à Velotte - Acquisition de terrain à M. CATTET Michel | M. le Député-Maire |
| Rue de Vesoul - Acquisition de terrain à SOFEST | M. le Député-Maire |
| Chemin de l'Oeillet - Acquisition de terrain à M. TIRONI Ernest | M. le Député-Maire |
| Rue Henri Fertet - Acquisition de terrain à M. ROUSSET Daniel | M. le Député-Maire |
| Rue Colsenet - Acquisition de terrain à M. GRALL Jean-Yves | M. le Député-Maire |
| Chemin des Champs Nardin - Acquisition de terrain à M. PREZIO Vincent | M. le Député-Maire |
| Extension du Cimetière de Velotte - Acquisition de terrain à M. FABERT Claude | M. le Député-Maire |
| Chemin de la Vosselle - Chemin de l'Oeillet - Acquisition de terrain à M. LAPERCHE Thibault | M. le Député-Maire |
| Chemin de la Selle - Aliénations de terrains à Mme NICOLLIER Bernadette et M. DROZ René | M. le Député-Maire |
| Zone Artisanale des Montarmots - Aliénation de terrain à la SMCI REM | M. le Député-Maire |
| Rue Edison - Aliénation de terrain à l'Entreprise Clervaloise de travaux publics | M. le Député-Maire |
| Rue Joseph Briot - Échange de terrains avec M. FROIDEVAUX Louis | M. le Député-Maire |
| Rue Chaffanjon - Échange de terrains avec M. BARRAS Robert | M. le Député-Maire |
| Chemin du Fort de Rosemont - Échange de terrains avec Mlle PERRODIN Michelle et M. BREDILLOT Claude | M. le Député-Maire |
| Immeubles communaux - Brasserie Granvelle - Renouvellement du bail commercial au profit de la SA Brasserie du Palais Granvelle | M. BOICHARD, Premier Adjoint |
| Chemin des Saulniers - Création de servitude de passage d'égout sur la propriété de M. ROUX Georges | M. le Député-Maire |
| Dénominations de voies | M. le Député-Maire |
| Trésorerie Municipale à Planoise - Création de servitude de passage piétonnier à la Société PHIPA | M. le Député-Maire |
| Alimentation en eau et desserte en assainissement du secteur des Ragots | M. le Député-Maire |
| ZAC de la Combe Saragosse - Travaux d'aménagement primaires - Réseau de distribution d'eau potable | M. le Député-Maire |
| ZAC Saint-Laurent - Lancement de la procédure | M. le Député-Maire |
| ZAC de la Combe Saragosse - Avenant n° 1 au traité de concession avec la SEDD | M. le Député-Maire |
| Chemin de la Selle - Réalisation d'une zone d'habitat - Aménagement des anciens terrains BETAIN - JOLIBOIS | M. le Député-Maire |
| Développement Social du Quartier de Montrapon/Fontaine Ecu - Aménagements extérieurs Fontaine Ecu - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Aménagements Place de Coubertin (places publiques, passage inférieur) - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Urbanisme - Mise en place d'un programme d'aménagement d'ensemble rue Ledoux | M. le Député-Maire |
| Aménagements des jardins familiaux - Demande de subventions | M. le Député-Maire |
| Étude Habitat et Vie Sociale - Ilot Planoise - Convention avec la Société d'Equipement du Département du Doubs - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| ZAC Louise Michel - Avenant n° 2 à la convention d'études avec la Société d'Equipement du Département du Doubs | M. le Député-Maire |
| Informatique - Logiciel de gestion du Conservatoire de Musique - Contrat avec la Société AXE INFORMATIQUE | M. le Député-Maire |
| Chemin des Planches - Aliénation de terrain à la SCI VIEILLEY | M. le Député-Maire |
| Expositions au Musée du Folklore Comtois de la Citadelle - Intervention de M. PINARD | M. PINARD, Conseiller Municipal Délégué |
| Programme d'investissement prévu dans le cadre du plan BERGELIN - Interpellation de M. GRAPPIN, Conseiller Municipal | M. le Député-Maire |
| Besançon Votre Ville - Interpellation de Mme FOLSCHWEILLER, Conseiller Municipal | Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale |
| Fonctionnement des commissions - Interpellation de Mme FOLSCHWEILLER, Conseiller Municipal | Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale |
| Construction de l'échangeur Est sur l'autoroute A 36 - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. le Député-Maire |
| Percement du tunnel sous la Citadelle - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Projet de canal à grand gabarit - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Non-respect de la signalisation routière - Interpellation de M. ROUSSEAUX, Conseiller Municipal | M. ROUSSEAUX, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Collectif pour l'abrogation de la Loi Pasqua-Pandraud - Droit de vote des immigrés aux élections locales - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Élections Européennes - Présidence des bureaux de vote | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Inscription à un prochain Conseil des questions : rapports entre la Ville et l'Université - Soutien scolaire - Organisation d'un débat économique - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Exercice 1989 - Autorisation au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Personnel Communal - Organismes paritaires et consultatifs - Comité Technique Paritaire - Désignation des fonctionnaires représentant la collectivité - Mise en place d'un Comité Technique Paritaire spécifique aux Sapeurs-Pompiers Professionnels - Composition et désignation des représentants de la collectivité - Comité d'Hygiène et de Sécurité - Décision de maintenir cet organisme paritaire et consultatif - Composition - Commissions Administratives Paritaires - Mise en place et désignation des représentants de la collectivité | M. BOICHARD, Premier Adjoint |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Travaux d'aménagement de la zone industrielle des Tilleroyes - Garantie de la Ville, à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un emprunt de 1 400 000 F auprès du Crédit Local de France | M. le Député-Maire |
| Exercice 1989 - Reprise des provisions constituées antérieurement au 1er janvier 1989 (Budget Principal) | M. BOICHARD, Premier Adjoint |
| Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. BOICHARD, Premier Adjoint |
| Comptabilité - Indemnité de conseil allouée au Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. BOICHARD, Premier Adjoint |
| Construction de l'abattoir public des Tilleroyes - Renégociation du troisième et dernier emprunt contracté - Remboursement par anticipation et refinancement | M. BOICHARD, Premier Adjoint |
| Comptabilité - Exercice 1989 - Transferts de crédits | M. BOICHARD, Premier Adjoint |
| Comptabilité - Exercice 1989 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire (budget principal et budget du Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées) | M. BOICHARD, Premier Adjoint |
| Exercice 1989 - Crédits complémentaires - Financement de diverses opérations par prélèvement sur les crédits des dépenses imprévues | M. BOICHARD, Premier Adjoint |
| Acquisition du Centre de PMI rue Dürer - Règlement de la TVA | M. BOICHARD, Premier Adjoint |
| Taxe professionnelle - Exonérations temporaires en faveur de certaines catégories d'entreprises (articles 1465 et 1464 B du Code Général des Impôts) | M. l'Adjoint de SURY |
| Prévention - Animation Socio-culturelle - Attribution de subventions | M. l'Adjoint JEANNIARD |
| Formation-Emploi des jeunes - Subventions | M. l'Adjont JEANNIARD |
| Subventions pour congrès | M. BARTEJE, Conseiller Municipal Délégué |
| Ravalements de façades au centre-ville - Subventions | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Réaffectation de subventions | M. le Député-Maire |
| Mesures d'accompagnement des postes TUC - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Versement de la participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des TUC | M. le Député-Maire |
| Association Espace-Besançon-Planoise - Renouvellement de la convention | M. l'Adjoint LIME |
| Association Espace Besançon-Planoise - Désignation des représentants de la Ville de Besançon au sein du Conseil d'Administration | M. le Député-Maire |
| Centre Dramatique National de Franche-Comté - Prolongation du contrat avec M. Denis LLORCA | M. l'Adjoint LIME |
| Archives Municipales - Fonctionnement de la cellule de désinfection - Convention avec l'Association Comtoise de Coopération pour la Lecture, l'Audiovisuel et la Documentation (ACCOLAD) | M. le Député-Maire |
| Conservatoire National de Région (CNR) - Fonctionnement du Centre de Préparation au Certificat d'Aptitude à la fonction de professeur dans un CNR ou une École Nationale de Musique (ENM) - Adoption du budget | M. l'Adjoint LIME |
| Église Saint-François Xavier - Restauration de l'orgue - Avenant n° 4 à la convention n° 840-40 avec l'Etat (Ministère de la Culture), la Région de Franche-Comté et le Département du Doubs | M. l'Adjoint LIME |
| Église Saint-François Xavier - Restauration de deux toiles classées Monuments Historiques «Saint-François de Paule et Apothéose de Saint-Ignace de Loyola» - Convention n° 89021 avec l'Etat (Ministère de la Culture), le Département du Doubs et la Ville de Besançon | M. l'Adjoint LIME |
| Opération Vacances 1989 - Adoption des projets | M. l'Adjoint JEANNIARD |
| Opération Vacances - Rémunération du personnel d'animation | M. l'Adjoint JEANNIARD |
| Besançon Ville Ouverte aux Jeunes - 4ème édition - 2 au 13 juin 1989 - Adoption du projet - Répartition des crédits | M. ANGUENOT, Conseiller Municipal |
| Contrat d'action de prévention | M. l'Adjoint JEANNIARD |
| École maternelle Ronchaux - Restructuration des locaux | M. l'Adjoint VUILLEMIN |
| Piscine couverte - Réfection des façades vitrées Ouest et Sud | M. l'Adjont FUSTER |
| Secteur Sauvegardé de Battant - Opération de Résorption d'Habitat Insalubre sur trois îlots - Adoption du bilan - Demande de subventions | M. le Député-Maire |
| Opération Habitat Spécifique en Centre Ancien - Immeuble 69 rue Battant - Plan de financement - Demandes de subventions - Bail emphytéotique au profit du Comité d'Aide au Logement | M. le Député-Maire |
| Terrain communal des Montboucons - Construction d'un 5ème Lycée et des voiries de desserte - Demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique | M. le Député-Maire |
| ZAC de Châteaufarine - Mise à l'enquête publique du PAZ | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Rénovation des halls HLM - Participation de la Ville | M. le Député-Maire |
| ZAC «Résidence du Fort des Justices» - Modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) | M. le Député-Maire |
| Immeuble communal 11 rue Thomas Edison (ex-bâtiment du GIP Temps Fréquence) - Remboursement de la participation de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs | M. l'Adjoint de SURY |
| Immeuble communal 11 rue Edison (ex-bâtiment GIP Temps Fréquence) - Cession à la Société DALLOZ | M. le Député-Maire |
| Immeuble communal 11 Thomas rue Edison (ex-bâtiment GIP Temps Fréquence) - Remboursement d'emprunt | M. le Député-Maire |
| Rue Bouvard - Acquisition d'un garage à M. GREGOIRE Louis | M. le Député-Maire |
| Terrain communal privé 98 rue de Vesoul - Mise à disposition au profit de l'Association Mosquée de Besançon | M. le Député-Maire |
| Marché de gros de la zone industrielle - Concession du droit d'exploiter la buvette-restaurant | M. le Député-Maire |
| Forêts communales - Demande de prêt auprès du Fonds Forestier National pour reboisement en Forêt de Chailluz - Concours de l'ONF (modification de la délibération du 19 décembre 1988) | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Programme de travaux 1989 - Réhabilitation du réseau | M. le Député-Maire |
| Programme d'investissement sur le réseau d'assainissement pour l'année 1989 | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Programme de travaux 1989 - Réhabilitation de la station d'épuration de Port Douvot | M. le Député-Maire |
| Station d'épuration de Port Douvot - Suivi agronomique de l'épandage des boues séchées | M. le Député-Maire |
| Service des Eaux - Programme de travaux 1989 | M. le Député-Maire |
| Programme de travaux d'investissement de voirie pour l'année 1989 | M. le Député-Maire |
| Programme de renouvellement de véhicules et de matériels divers pour l'année 1989 | M. le Député-Maire |
| Installation classée pour la protection de l'environnement - SARL CRAC Centre de Récupération Automobile de Chailluz 49, chemin des Essarts-Chailluz - Avis du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Conseil Municipal - Événements de Nouvelle Calédonie - Interpellation de Mme l'Adjointe BULTOT | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Suggestions pour réaliser des économies sur des points particuliers - Interpellation de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Politique économique de la Ville de Besançon - Interpellation de M. MOUROT, Conseiller Municipal | M. MOUROT, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Rappel au règlement - Intervention de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | M. VIALATTE, Conseiller Municipal |
| Les événements du Liban | M. MAGNIN, Conseiller Municipal |
| Opération Villages Roumains | M. MAGNIN, Conseiller Municipal |
| Inondations de Djibouti | M. MAGNIN, Conseiller Municipal |
| Conseil Municipal - Règlement intérieur | M. le Député-Maire |
| Office Municipal des Sports - Désignation des délégués du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Commission Communale des Impôts Directs - Renouvellement | M. le Député-Maire |
| Exercices 1988 et 1989 - Autorisation au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. BOICHARD, Premier Adjoint |
| Comptabilité - Exercice 1989 - Transferts de crédits | M. BOICHARD, Premier Adjoint |
| Comptabilité - Exercice 1989 - Crédits complémentaires | M. BOICHARD, Premier Adjoint |
| Exercice 1989 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. BOICHARD, Premier Adjoint |
| Subventions exceptionnelles - Concorde de Saint-Ferjeux - Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles | M. le Député-Maire |
| Subventions aux sociétés sportives amateurs - Première répartition au titre de l'année 1989 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Formation - Emploi des Jeunes - Subventions à l'Association du Centre d'Etudes et de Réalisations pour l'Education Permanente (ACEREP) - Acompte 1989 au profit du CMFIP et de l'APP «Lieu-Ressources» | M. L'Adjoint JEANNIARD |
| Développement Social du Quartier de Montrapon/Fontaine Ecu - Subvention à la Régie de Quartier | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Subventions exceptionnelles au sport de haut niveau | M. l'Adjont FUSTER |
| MJC de Palente - Subvention au titre de l'exercice 1989 - 2ème acompte | M. l'Adjoint JEANNIARD |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Locaux en rez-de-chaussée d'immeubles à Planoise - Aménagement d'une croissanterie rue Gauguin - Garantie de la Ville, à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un emprunt de 337 700 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) ou du Crédit Local de France (CLF) | M. le Député-Maire |
| Établissement et exploitation du réseau câblé de Besançon - Conventions avec la Société Communication-Développement - Protocole d'accord avec les organismes d'HLM | M. le Député-Maire |
| Centre Régional de Formation Jeunesse et Sports rue Roger Martin du Gard - Travaux d'aménagement intérieur - Reversement à l'Association du Centre International de Séjour de la subvention du Département | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Salle Montjoye - Travaux d'aménagement - Adoption du projet d'exécution | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Citadelle - Réfection du mur d'enceinte | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Église Sainte-Madeleine - Réfection de l'installation électrique | M. l'Adjoint LIME |
| Voirie - Marchés annuels de revêtements de chaussées 1989 - Reconduction des marchés de 1988 | M. l'Adjoint RÉGNIER |
| Site inscrit de Besançon - Arbres d'alignement - Programme de remplacement pour les trois ans à venir | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Forêts Communales - Adoption du programme 1989 des travaux confiés à l'Office National des Forêts | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Ravalement de façades au centre-ville - Subventions | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Déversement d'effluents spécifiques prévu au règlement d'assainissement - Autorisation à M. le Député-Maire pour établir et signer les conventions | M. l'Adjoint GALLAT |
| Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er janvier 1989 au 24 mars 1989 | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Hôtel de Champagney 37 rue Battant - Établissement d'un nouveau bail commercial au profit de M. CHEVREUX | M. BOICHARD, Premier Adjoint |
| Rue Midol - Acquisition de terrain à la SNCF - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 9 mai 1988 | M. l'Adjoint RÉGNIER |
| Rue Professeur George - Acquisition de terrain à la SOGERIM et création de servitude de passage piétonnier | M. l'Adjoint RÉGNIER |
| Chemin des Planches - Aliénation de terrain à la SARL BULLET Frères | M. l'Adjoint de SURY |
| Association du Folklore Comtois - Communication de M. Joseph PINARD, Conseiller Municipal | M. PINARD, Conseiller Municipal |
| Autorisation de principe - Intervention de M. BAS, Conseiller Municipal | M. BAS, Conseiller Municipal |
| Journées Nationales de l'Environnement - Communication de Mme BULTOT, Adjointe | M. l'Adjointe BULTOT |
| Conseil Municipal - Convocation aux commissions - Intervention de M. HUMBERT J.F., Conseiller Municipal | M. HUMBERT, Conseiller Municipal |
| Conseil Municipal - Fonctionnement - Commission administrative électorale - Intervention de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Drame du stade de Sheffield - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Événements extérieurs Liban-Roumanie-Djbouti- Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Groupes politiques - Maintien en fonction des attachés - Rappel au règlement de M. BAS, Conseiller Municipal | M. BAS, Conseiller Municipal |
| Conseil Municipal - Règlement intérieur | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Formation des commissions - Désignation des délégations | M. le Député-Maire |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Conseil d'administration - Désignation de deux délégués du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré de Franche-Comté (SAFC) - Conseil d'administration - Désignation d'un délégué du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Désignation des délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Administration | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM - Conseil d'Administration - Élection de cinq délégués du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Commission Départementale d'Urbanisme Commercial - Représentation du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Centre Hospitalier Régional - Conseil d'Administration - Élection de trois délégués du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Conseil d'Administration - Élection des représentants du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Municipalité - Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints | M. le Député-Maire |
| Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion pendant la durée de son mandat | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Attachés de groupes politiques - Interpellation du groupe «Une Ambition pour Besançon» | M. MOUROT, Conseiller Municipal |
| Conseil Municipal - Déclaration des différentes composantes du Conseil Municipal | M. MAGNIN, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Présence du Maire d'Huddersfield | M. le Député-Maire |
| Installation du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Élection du Maire | M. TOURRAIN |
| Conseil Municipal - Détermination du nombre de postes d'Adjoints | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Élection des Adjoints | M. le Maire |
Description de l'API
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | |||
| json | ||||
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | |||
| xsd | ||||
| xml |
Aperçu des données
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |