Logo de Ville de Besançon

Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

  • CSV
  • JSON
  • XSD
  • XML
  • Administration
  • Actes - Délibérations

Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1990

Recherche par mot clé et par date

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Séance du 12 novembre 1990 - Rappel au règlement de M. VIALATTE, Conseiller MunicipalM. VIALATTE, Conseiller Municipal
Conseil Municipal - Fonctionnement - Ordre du jour complémentaire - Article L 121.10 du Code des Communes - Urgence d'une délibérationM. le Député-Maire
Communication de M. le Député-Maire sur l'UniversitéM. le Député-Maire
Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. le Député-Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de construction de 100 logements rue du Parc, ZAC de Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 33 096 049 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 19 septembre 1983M. le Député-Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de construction de 23 logements rue Jean Wyrsch - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 7 581 052 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 19 septembre 1983M. le Député-Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition de 8 logements - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de type PLA de 1 390 000 F à la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Député-Maire
Groupement d'Action et de Recherche sur l'Exclusion (GARE) - Constitution d'un fonds de roulement - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 500 000 F auprès du Crédit Industriel d'Alsace et de Lorraine (CIAL)M. le Député-Maire
Exercice 1990 - Budget SupplémentaireM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de créditsM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au budget par décisions modificativesM. le Député-Maire
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeursM. le Député-Maire
Comptabilité - Crédits de trésorerie - Ouvertures de 3 lignes de trésorerieM. le Député-Maire
Exercice budgétaire 1990 - Personnel communal - Amélioration des rémunérations de la fonction publique - Demande de crédits supplémentairesM. le Député-Maire
Personnel communal - Rémunérations - Prime technique des ingénieurs territoriaux et des directeurs généraux des services techniques des communes - Modalités d'attributionM. le Député-Maire
Personnel communal - Sapeurs-Pompiers Professionnels - Logements de fonction - Modification des attributions d'énergie à compter du 1er janvier 1991M. le Député-Maire
Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services FiscauxM. le Député-Maire
Exercice 1991 - Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportivesM. l'Adjoint FUSTER
Ressources budgétaires pour 1991 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droitsM. le Député-Maire
Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux de la taxe locale d'usage pour 1991M. le Député-Maire
Animation Socio-Culturelle - Formation - Prévention - SubventionsM. le Député-Maire
Secteur associatif - Subventions diversesM. le Député-Maire
Pépinière d'Entreprise IEN - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IENM. le Député-Maire
Secteur Communication - SubventionsM. le Député-Maire
Amicale des Sapeurs-Pompiers - Subvention exceptionnelleM. le Député-Maire
Année scolaire 1990-1991 - Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant (CATE) - Contrat Ville de Besançon / État, Secrétariat d'État à la Jeunesse et aux Sports / Office Municipal des SportsM. l'Adjoint VUILLEMIN
Syndicat Mixte d'Étude pour l'aménagement du bassin de la Saône et du Doubs - Adhésion de la Ville - Désignation de ses représentantsM. le Député-Maire
Informatique - Convention avec la commune de Chalezeule pour la gestion informatisée de sa BibliothèqueM. le Député-Maire
Association des Jumelages et Relations Internationales de la Ville de Besançon - Modification des statutsM. le Député-Maire
Association Espace Besançon Planoise - Conseil d'Administration - Désignation des représentants du Conseil MunicipalM. le Député-Maire
Musée Classé - Réaffectation de subventionsM. le Député-Maire
Développement Social des Quartiers - Réaffectation de subventionsM. le Député-Maire
Palais Granvelle - Travaux de couverture - 4ème trancheM. le Député-Maire
Église Saint-Maurice - Restauration de la façade principaleM. le Député-Maire
Citadelle - Réfection du chemin de ronde - 3ème tranche de travauxM. le Député-Maire
Station d'Épuration de Port Douvot - Système d'auto-surveillance - Aide de l'Agence de l'EauM. le Député-Maire
Parc Scientifique et Industriel des Montboucons - Création d'un Syndicat Mixte d'Aménagement - Adoption des statutsM. l'Adjoint PONÇOT
Appui à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société MODEL-PRESSMATICM. l'Adjoint PONÇOT
Ensemble Immobilier sis 2 rue Einstein - Développement de la Société SM2E-MITSUBISHIM. l'Adjoint PONÇOT
ZAC de la Combe Saragosse - Approbation du bilan révisé au 30 avril 1990M. le Député-Maire
Forêt communale de Chailluz - Travaux de dégagements de plantations résineuses - Parcelles 9 - 10 - 11 - 12 - 14 - 15 - 16 - 18 - 19 - 20 - 34 - Demande de subvention auprès du Ministère de l'AgricultureM. le Député-Maire
Forêt communale de Chailluz - Travaux de dégagements de plantations résineuses - Parcelles 2 - 4 - 5 - 6- 7 - 8 - 13 - 17 - Demande de subvention auprès du Ministère de l'AgricultureM. le Député-Maire
Forêt communale de Chailluz - Travaux de régénération artificielle et dégagement de plantations - Secteur des Plaines : Parcelles 106 - 107 - 108 - 110 - 111 - Demande de subvention auprès du Ministère de l'AgricultureM. le Député-Maire
Forêt communale de Chailluz - Travaux de régénération artificielle et dégagement de plantations - Secteur de la Côte : parcelles 66 - 67 - Demande de prêt auprès du Ministère de l'AgricultureM. le Député-Maire
Station de traitement des eaux de la Malate - Rénovation et améliorationM. le Député-Maire
Gestion du stationnement payant - Prorogation de la convention avec VIA STATIONNEMENT - Accord de principe sur la désignation du futur gestionnaireM. le Député-Maire
Gymnase des Montboucons - Demande de participation financière du DépartementM. le Député-Maire
Voirie - Acquisition de fournitures nécessaires à l'entretien et la signalisation des chaussées - Marchés 1991M. le Député-Maire
Parc Automobile - Approvisionnement en carburants pour l'année 1991 - Appel d'offresM. le Député-Maire
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 26 août 1990 au 25 novembre 1990M. le Député-Maire
Domaine communal - Rue Tristan Bernard, rue Bouvard - Pénétrante Est - Acquisition de 8 garages à Mme VIPREY DeniseM. le Député-Maire
Domaine communal - Chemin d'Avanne à Velotte - Acquisitions de terrains aux Consorts BALLET Léon, à M. et Mme BALLET Pierre et à Mme BALLET ClaudeM. le Député-Maire
Domaine communal - Rue Nicolas Bruand - Acquisition de terrain à la SNCFM. le Député-Maire
Domaine communal - Chemin des Grands Bas - Acquisition de terrain à M. MAGNIN MichelM. le Député-Maire
Domaine communal - Chemin des Dessus de Chailluz - Acquisition de terrain à M. et Mme NETZER RaymondM. le Député-Maire
Domaine communal - Chemin de l'Ermitage - Acquisition de terrain à M. et Mme CURTY MauriceM. le Député-Maire
Domaine communal - Rue Leverrier - Échange de terrain avec les Consorts MANNONIM. le Député-Maire
Immeuble communal 2 rue Dürer - Bail emphytéotique au profit de l'APIEUM. le Député-Maire
Immeuble 12 chemin des Montarmots - Cession gratuite à l'Office Public Municipal d'HLM - Gestion provisoire de l'immeuble - Octroi d'une subvention à l'AATEM - ConventionM. le Député-Maire
Domaine public communal - Engagement de la procédure de classement des rues Emile Picard, Seiler et GaribaldiM. le Député-Maire
Déclassement du domaine public communal d'un délaissé du chemin de l'EpitapheM. le Député-Maire
POS Secteur Est - Approbation de la modificationM. le Député-Maire
Parc Automobile - Opération d'équipement de 10 véhicules au Gaz de Pétrole Liquéfié (GPL) - Demande de subvention à l'AFMEM. le Député-Maire
Aménagement de locaux associatifs - Demandes de subventionsM. le Député-Maire
Circulation hivernale à Besançon - Opérations de déneigement - Interpellation de M. TABOURNOT, Conseiller MunicipalM. TABOURNOT, Conseiller Municipal
Grève des journalistes de FR3 Besançon - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller MunicipalM. NACHIN, Conseiller Municipal

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Député-Maire
Coordination lycéenne de Besançon - Mise à disposition d'une salleM. le Député-Maire
Missions des Élus et du personnel - Fonctionnement de BVV - Rappel au règlement de M. NACHIN, Conseiller MunicipalM. NACHIN, Conseiller Municipal
Intervention de Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale pour fait personnelMme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale
Journal Municipal BVV - Intervention de M. TOURRAIN, Conseiller MunicipalM. TOURRAIN, Conseiller Municipal
Réunification des deux Allemagnes - Intervention de M. VIALATTE, Conseiller MunicipalM. VIALATTE, Conseiller Municipal
Conseil Municipal - Démission et installation d'un Conseiller MunicipalM. le Député-Maire
Rentrée Universitaire 1990 à Besançon - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMINM. l'Adjoint VUILLEMIN
Autorisation accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 17 avril 1989M. le Député-Maire
Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. le Député-Maire
Conseil des Communes du Grand Besançon - Désignation des délégués suppléants de la Ville de BesançonM. le Député-Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de réhabilitation de 8 appartements et travaux de construction de 8 logements, 18 et 20, rue de la Madeleine - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 5 420 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 20 juin 1983M. le Député-Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 5 logements destinés à un habitat spécifique - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 1 611 620 F à la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de créditsM. le Député-Maire
Salles municipales de sports - Achats de casier automatiques - Transfert de créditM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire - Virements de crédits des comptes de dépenses imprévuesM. le Député-Maire
Subventions aux associations à caractère social - 2ème répartition pour l'exercice 1990M. le Député-Maire
Subventions pour congrèsM. le Député-Maire
Subventions aux associations à caractère médico-social - 2ème répartition 1990M. le Député-Maire
Subventions aux sociétés sportives amateurs 1990 - «Solde reliquat élus»M. le Député-Maire
Délégation Animation-Formation-Prévention - Attribution de subventions aux associations des secteurs Prévention et AnimationM. le Député-Maire
MJC du Loutelet - Modification de la subvention annuelleM. le Député-Maire
Caisse des Écoles - Subvention complémentaireM. le Député-Maire
Crématorium du Cimetière de Saint-Claude - Fixation des redevancesM. le Député-Maire
Sapeurs-Pompiers - Prestations d'Assistance diverses - Tarifs de facturationM. le Député-Maire
Action Culturelle - Réaffectation de subventionsM. le Député-Maire
Musée Classé - Participations de la Direction Régionale des Affaires Culturelles à diverses actions - Demande de subvention - RéaffectationsM. le Député-Maire
Citadelle - Muséum d'Histoire Naturelle - Installation d'une exposition permanente consacrée à la météorologie - Participation du Ministère de l'Éducation Nationale - RéaffectationM. le Député-Maire
Gestion des déchets - Rencontres ASCOMADE - Réaffectation de la subvention du Conseil des Communes et Régions d'Europe - Modificatif à la délibération du 24 septembre 1990M. le Député-Maire
Conservatoire National de Région - Formation aux langages contemporains - Participation de la Direction Régionale des Affaires CulturellesM. le Député-Maire
Conservatoire National de Région - Fonctionnement du Centre de Préparation au Certificat d'Aptitude Discipline Piano - Fixation du taux de rémunération des enseignants et du montant des droits d'inscriptionM. le Député-Maire
Musée Classé - Acquisitions d'objets d'art - Convention avec le Ministère de la Culture et de la CommunicationM. le Député-Maire
École Régionale des Beaux-Arts - Travaux d'aménagement - Demande de participation financière de l'ÉtatM. le Député-Maire
Palais Granvelle - Musée du Temps - 2ème tranche de travaux - Demandes de subventions auprès du Ministère de la Culture, de la Communication, des Grands Travaux et du BicentenaireM. le Député-Maire
Action Culturelle - Centre Dramatique National de Franche-Comté - Convention avec M. René LOYON, DirecteurM. le Député-Maire
École Régionale des Beaux-Arts et Conservatoire National de Région - Demande de subventions de fonctionnement auprès de l'ÉtatM. le Député-Maire
Restaurant de la Citadelle - Prorogation du contrat de concessionM. le Député-Maire
Palais des Sports - Concession de la publicité sur la table de marque pour la période du 1er janvier 1991 au 31 décembre 1993M. le Maire
Piscine couverte - Réfection des façades vitrées Est et Nord - Adoption du projet d'exécution - Demande de subventionM. le Député-Maire
Informatique - Logiciel de gestion financière - Cession à la Ville de Boulogne-Billancourt - ConventionM. le Député-Maire
Animation socio-culturelle-Formation-Prévention - Maisons des Jeunes et de la Culture de Palente - Renouvellement de la conventionM. le Député-Maire
Transports Publics Urbains de Voyageurs - Renouvellement de la convention de gérance avec la Compagnie des Transports Urbains de Besançon (CTB)M. le Député-Maire
Maison Pour Tous de Montrapon - Aménagement d'une salle «Accueil Jeunes» - Adoption du projet - Transfert de créditsM. le Député-Maire
Association «pour l'échangeur de Besançon-Est» - Adhésion de la VilleM. le Député-Maire
Espace Industriel de Besançon-Palente - Bail précaire au profit de la Ville - Sous-location au profit de l'Association «Energie Cités» - ConventionM. le Député-Maire
Enseignement du premier degré - Grosses réparations scolaires - Programme 1991 - Demande de subvention au DépartementM. le Député-Maire
Lutte contre les nuisances sonores - Programme 1990 - Demande de participation financière de l'ÉtatM. le Député-Maire
Projet de liaison routière dite «Voie des Mercureaux» reliant la RN 57 à la RN 273 - Mise en compatibilité du POS SudM. le Député-Maire
ZAC des Tilleroyes - Bilan de la concertation préalable - Approbation de la convention d'étude liant la Ville et la SEDD - Approbation du dossier de créationM. le Député-Maire
Revitalisation du centre-ville - Convention Ville-État - Demande de subventionsM. le Député-Maire
ZAC d'activités La Fayette - Société Du Pont de Nemours - Abandon du droit de rétrocession de la Ville concernant une partie des terrains aliénésM. le Député-Maire
Secteur Sauvegardé - Construction d'un immeuble 18 bis, quai Vauban - Bilan révisé - Participation de la VilleM. le Député-Maire
Urbanisme - Modification des POS Secteurs Nord et Ouest 2ème tranche - Suppression d'un emplacement réservé rue de la ButteM. le Député-Maire
5ème Lycée - Réalisation de la voirie de desserte - Échange de terrains avec la Société Marignan ImmobilierM. le Député-Maire
ZAC du Domaine de Saint-Laurent - Déclassement du chemin de Cornandouille - Aliénation du chemin à la Société Foncier Conseil aménageur de la ZACM. le Député-Maire
Développement Social Urbain - Cité Brulard - Étude et assistance architecturale - Modification de procédureM. le Député-Maire
Développement Social Urbain - Cité Brulard - Concours d'architectes - Résultats des délibération du juryM. le Député-Maire
Développement Social Urbain - Cité Brulard - Convention de quartierM. le Député-Maire
Politique locale de l'habitat - Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS) - Délégation de la maîtrise d'ouvrage à la Ville de Besançon - Signature de la convention avec l'ÉtatM. le Député-Maire
Assainissement - Réajustement des aides financières de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-CorseM. le Député-Maire
Assainissement - Réhabilitation du réseau - Adoption du programme de travaux 1990 et passation des marchésM. le Député-Maire
Assainissement - Programme de travaux 1989 - Réhabilitation de la station d'épuration de Port Douvot - Crédits complémentairesM. le Député-Maire
Domaine communal - Chemin de l'Ermitage - Acquisition de terrains à Mme VUILLEMIN YvonneM. le Député-Maire
Domaine communal - Rue Midol - Acquisition de terrain à Mmes PERRIN Marthe et MadeleineM. le Député-Maire
Domaine communal - Chemin des Grands Bas - Acquisition de terrains à M. NACHIN René et Mme COMBE AndréM. le Député-Maire
Domaine communal - Chemin de Courvoisier - Acquisition de terrain à M. PEPE MarcelM. le Député-Maire
Domaine communal - Chemin de l'Espérance - Acquisition de terrain à l'Association Saint-JeanM. le Député-Maire
Boulevard de la Grette - Acquisition de terrain à l'État (Ministère de la Défense)M. le Député-Maire
Domaine communal - Rue de Vignier - Acquisition de biens immobiliers à M. BOUCON André et à la Société d'Équipement du Département du DoubsM. le Député-Maire
Domaine communal - Rue Arago - Aliénations de terrains à MM. MARMOT Henri et CETTA GiovanniM. le Député-Maire
Domaine communal - Chemin de l'Escale - Échange de terrains avec M. DEMOUGEOT DenisM. le Député-Maire
Voirie - Domaine public - Déclassement d'une partie de la rue de l'ÉgalitéM. le Député-Maire
Domaine public - Déclassement du chemin de la Ferme PrabeyM. le Député-Maire
Sécurité routière en milieu urbain - Mise en application des nouvelles limitations de vitesse - Fourniture de signalisation verticale - Avenant au marchéM. le Député-Maire
Parc Automobile - Approvisionnement en carburants pour les années 1991 - 1992 - 1993 - Appel d'offresM. le Député-Maire
Parc Automobile - Approvisionnement en pneumatiques pour l'année 1991 - Appel d'offresM. le Député-Maire
Déchetterie de l'Epitaphe - Évacuation des déchets pour l'année 1991 - Appel d'offresM. le Député-Maire
Fort de Chaudanne - Réfection d'une brèche - Financement et demande de subventionM. le Député-Maire
École maternelle de la Butte - Réfection d'étanchéité et renforcement de l'isolation thermiqueM. le Député-Maire
Forêt communale de Chailluz - Développement de l'accueil touristique et pédagogique - Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Franche-ComtéM. le Député-Maire
Volet musical de la politique culturelle municipale - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller MunicipalM. JACQUEMIN, Conseiller Municipal

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Démission de Mme CHRISTELLE, Conseiller Municipal - Information du Conseil MunicipalM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Démission et installation d'un Conseiller MunicipalM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Délégation aux Affaires Économiques - Information du Conseil MunicipalM. le Député-Maire
Institut Universitaire de Technologie - Représentation du Conseil Municipal au Conseil d'Administration - Désignation d'un suppléantM. le Député-Maire
Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. le Député-Maire
Marchés 1991 de fournitures de bureau, fournitures scolaires, denrées alimentaires, effets d'habillement - Cahier des chargesM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de créditsM. le Député-Maire
Exercice 1990 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévuesM. le Député-Maire
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeursM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire - Virements de crédits des comptes de dépenses imprévuesM. le Député-Maire
Contingent d'aide sociale - Crédit complémentaireM. le Député-Maire
ZAC de Planoise - Aménagement - Avance de trésorerie de 3,2 MF à la Société d'Équipement du Doubs - ConventionM. le Député-Maire
Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Modification du budget primitif (budget annexe)M. le Député-Maire
Office Public d'HLM du Doubs - Réhabilitation de 116 logements rues Claudel et Haag - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 2 500 000 FM. le Député-Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 12 appartements dans les immeubles 52-54 rue Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 3 760 357 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification des délibérations des 14 janvier et 2 mai 1983M. le Député-Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation et construction de 8-10 logements rue des Frères Mercier - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 7 591 968 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification des délibérations des 14 janvier et 2 mai 1983M. le Député-Maire
Centre Communal d'Action Sociale - Investissements 1989 reportés en 1990 - Garantie de la Ville pour le remboursement de deux emprunts de 650 000 F auprès du Crédit Agricole Mutuel du DoubsM. le Député-Maire
Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportivesM. le Député-Maire
Subventions aux associations de quartiers et diversM. le Député-Maire
Subventions aux associations à caractère socialM. le Député-Maire
Opération humanitaire et d'échanges avec la Roumanie - Accueil d'un groupe de jeunes de Parva, village parrainé par Besançon en juillet 1990 - Subvention exceptionnelle à l'Association des JumelagesM. le Député-Maire
Animation socio-culturelle, Formation, Prévention - Attribution de subventionsM. le Député-Maire
Animation socio-culturelle, Formation, Prévention - Attribution d'une subvention à l'Association Cré-Entreprendre - Désignation d'un représentant de la Ville de BesançonM. le Député-Maire
Ravalement de façades au centre-ville - SubventionsM. le Député-Maire
Subventions aux organismes de formation à caractère économiqueM. le Député-Maire
Subvention à l'Association Franche-Comté ConsommateursM. le Dépué-Maire
Subventions aux sociétés sportives amateurs - 2ème répartition 1990M. le Député-Maire
Subventions au sport bisontin de haut niveau - «Contrats d'objectifs» - Saison 1990/1991 - 1ère répartitionM. le Député-Maire
DSQ Palente-Orchamps - Aménagement d'un parc public rue de la Famille - Demande de subventionM. le Député-Maire
Développement Social des Quartiers - Régie de quartier de Fontaine Ecu - Construction d'une cuisine extérieure et d'un auvent - Adoption du projet - Demandes de subventionsM. le Député-Maire
Développement Social des Quartiers - Quartiers Orchamps / Palente et Brulard - Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale - Demandes de subventionsM. le Député-Maire
Politique de l'habitat à Besançon - Communication de M. TISSOT, AdjointM. l'Adjoint TISSOT
Création d'un habitat adapté - Signature d'un accord cadre et d'une convention avec les différents partenairesM. le Député-Maire
Secteur Culturel - Réaffectation de subventions et de participations diversesM. le Député-Maire
Prévention Planoise - Projet «Les Jeunes et les Médias» - Subventions du Ministère de la Culture et de la Caisse d'Allocations FamilialesM. le Député-Maire
Conservatoire National de Région et Administration Générale - Réaffectation de recettesM. le Député-Maire
Conseil des Communes et Régions d'Europe - Projet «Échange d'expériences municipales de gestion des déchets» - Réaffectation d'une subventionM. le Député-Maire
Animation socio-culturelle, Formation, Prévention - Pépinière «Point + Entreprises» 3 rue Violet - Approbation du projet d'aménagement - Demande de subvention au Fonds Départemental de Développement Économique (FDDE)M. le Député-Maire
Animation socio-culturelle, Formation, Prévention - Maison de Quartier Saint-Ferjeux/Rosemont - Renouvellement de la convention conclue avec le Comité de QuartierM. le Député-Maire
Patinoire Municipale - Saison 1990-1991 - Fixation des tarifs - Modificatif à la délibération du 25 juin 1990M. le Député-Maire
Piscine Couverte Municipale - Saison 1990-1991 - Concession du droit d'exploiter le barM. le Député-Maire
Sapeurs-Pompiers - Règlement d'attribution de l'indemnité de logement fixée par délibération du Conseil Municipal du 15 avril 1985 - Modification du règlementM. le Député-Maire
Sapeurs-Pompiers - Caserne Louise Michel - Aménagement de dortoirs et réaménagement de 2 appartements et de locaux de serviceM. le Député-Maire
Assurance Dommages aux Biens - Incendie du 23 février 1990 à l'École Helvétie I - Règlement du sinistreM. le Député-Maire
Casino de Besançon La Mouillère - Exploitation des jeux jusqu'au 31 décembre 1993 - Cahier des charges - Renouvellement de l'avis du Conseil MunicipalM. le Député-Maire
Observatoire National de l'Action Sociale Décentralisée (ODAS) - Adhésion de la Ville et désignation de son représentantM. le Député-Maire
Association Intercommunale pour l'aménagement de la Route Nationale 83 - Adhésion de la VilleM. le Député-Maire
Groupe Scolaire Brossolette - Aménagement de locaux - Financement des travaux - Convention avec le GRETA - Demande de subventionM. le Député-Maire
Immeuble communal 41 B chemin de Valentin - Location précaire à la SA ASSITECHM. le Député-Maire
Zone Artisanale des Montarmots - Engagement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique et d'enquête parcellaire pour la propriété de MM. JEANNIN Georges et Daniel - Remboursement du solde du prêt contracté par la Ville pour financer l'aménagement de la zoneM. le Député-Maire
Zone Artisanale des Montarmots - Aliénation de terrain à la Société de Plomberie-Zinguerie GRISOTM. le Député-Maire
Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 26 avril 1990 au 31 août 1990M. le Député-Maire
Domaine communal - Chemin des Journaux et Chemin des Champs Nardin - Acquisition de terrains à M. et Mme EL BEZE AlainM. le Député-Maire
Domaine communal - Rue Colsenet - Acquisitions de terrains à Mme MOUSTACHE André et à M. et Mme David ClaudeM. le Maire
Domaine communal - Chemin des Ragots - Acquisition de terrain à Mme Roland VITTOTM. le Maire
Domaine communal - Chemin de Valentin - Acquisition de terrain à M. ALBRECHT MichelM. le Député-Maire
Voie de desserte du 5ème Lycée - Acquisition de terrain à la SCI l'OASISM. le Député-Maire
Domaine communal - Chemin des Planches - Acquisition de terrain à Mme MOUNIE AnnieM. le Député-Maire
Domaine communal - Extension du camping de Chalezeule - Acquisition de terrain aux Consorts BILLARDM. le Député-Maire
Domaine communal - Rue Bernard Palissy - Acquisition de terrain à Mme RÉGNIER PauletteM. le Député-Maire
Rue des Granges - Aliénation de terrain à la SCI GHBM. le Député-Maire
ZAC du Domaine de Saint-Laurent - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone - Approbation du dossier de réalisation - Approbation des équipements publics - Maintien du droit de préemption - Autorisation à M. le Député-Maire pour signer la convention d'aménagement du Bois du CerisierM. le Député-Maire
Voirie - Rocade Nord-Ouest - Phase études-acquisitions - Convention avec l'ÉtatM. le Député-Maire
Projet Rivière - Étude d'aménagement des berges du Doubs - Demandes de subventionsM. le Député-Maire
Église Notre-Dame - Réfection couverture clocher et bas-côtés - Passation des marchésM. le Député-Maire
Palais Granvelle - Musée du Temps - Programme muséographique - Indemnisation des concurrentsM. le Député-Maire
Palais Granvelle - Musée du Temps - Programme muséographique - Choix des candidats admis à concourirM. le Député-Maire
Forêts Communales - Programme des coupes de bois 1990/1991 - Vente d'automne 1990M. le Député-Maire
Assainissement - Collecteur rive gauche - Ouvrage de Battant - SubventionM. le Député-Maire
Assainissement - Réaffectation budgétaire des opérations individualiséesM. le Député-Maire
Eau - Déplacement de canalisations rue Midol et avenue du Commandant MarceauM. le Député-Maire
Environnement - Opération «Voiture en forme» - Participations financièresM. le Député-Maire
Stationnement payant - Réorganisation du secteur Helvétie - Isenbart - Denfert RochereauM. le Député-Maire
Usine d'Incinération d'Ordures Ménagères - Avenant au contrat d'exploitationM. le Maire
Chauffage Urbain de Planoise - Modification du contrat d'affermage, du contrat passé avec le Bureau d'Études BETURE et de la convention de cession de chaleur produite par l'UIOMM. le Député-Maire
Développement Économique - Promotion de la Ville de Besançon - Participation au Salon «S'implanter» - Transfert de créditsM. le Député-Maire
Rentrée Scolaire 1990 - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMINM. l'Adjoint VUILLEMIN
Affaire BAUDRY - Ville de Besançon - Autorisation au Maire à introduire un recours en appel du jugement du Tribunal Administratif du 12 juillet 1990M. le Député-Maire
Circulation et Sécurité Routière - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal du groupe «Les Verts Besançon-Écologie»M. NACHIN, Conseiller Municipal
L'avenir du commerce à Besançon - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller MunicipalM. JACQUEMIN, Conseiller Municipal

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Maire
Conseil Municipal - Hommage à Gaston SPRICH, Conseiller MunicipalM. le Député-Maire
Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. le Député-Maire
Besançon Racing Club Tennis - Réalisation d'un court couvert rue de Trépillot - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 200 000 F contracté auprès de la Banque Populaire de Franche-ComtéM. le Député-Maire
Centre Communal d'Action Sociale - Financement des installations de détection de fumées dans les logements-foyers - Garantie pour le remboursement de deux emprunts de 235 000 F et 499 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Député-Maire
Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de fermeture du hall C - Garantie de la Ville pour remboursement à hauteur de 50 %d'un emprunt de 900 000 F auprès de la Banque Fédérative de Crédit MutuelM. le Député-Maire
Exercice 1989 - Transports urbains - Emploi du reliquat du versement transportM. le Député-Maire
Transports urbains - Bilan 1989 du Compte TransportM. le Député-Maire
Exercice 1990 - Transports urbains - Programme d'investissementsM. le Député-Maire
Stationnement payant et Fourrière Municipale - Bilan des activités de l'exercice 1989 - Encaissement du trop versé sur avances trimestrielles - Ajustement des prévisions des dépenses 1990M. le Député-Maire
Exercice 1989 - Compte AdministratifM. le Député-Maire
Exercice 1989 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon MunicipaleM. le Député-Maire
Funiculaire de Bregille - Compte d'exploitation 1989M. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de créditsM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au Budget SupplémentaireM. le Député-Maire
Pépinière d'entreprises IEN - Subvention du Conseil Général - Remboursement anticipé partiel de l'emprunt contracté auprès du Crédit LyonnaisM. le Député-Maire
ZAC de Planoise - Emprunt à court terme de 1,860 MF par anticipation sur les encaissements attendus du FCTVAM. le Député-Maire
Assurances - Tempête du 3 février 1990 au Cimetière de Saint-Claude - Indemnisation des victimesM. le Député-Maire
Assurances Dommage aux Biens - Incendie du 18 septembre 1989 à l'École de l'Helvétie II - Règlement du sinistreM. le Député-Maire
Restauration Municipale - Tarification des repasM. le Député-Maire
Patinoire Municipale - Saison 1990-1991 - Fixation des tarifsM. le Député-Maire
Maisons Pour Tous - Fixation des droits d'inscription aux activités permanentes et tarifs de locations du matériel de prêtM. le Député-Maire
Bibliothèque Municipale - Cellule de désinfection des documents - Fixation du tarif pour travaux effectués pour le compte de tiersM. le Député-Maire
Confédération Syndicale du Cadre de Vie - SubventionM. le Député-Maire
Animation Socio-Culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - SubventionsM. le Député-Maire
Action Culturelle - SubventionsM. le Député-Maire
Subventions aux Sociétés de Musique et de MajorettesM. le Député-Maire
Groupement d'Action et de Recherche sur l'Exclusion (GARE) - Subvention exceptionnelleM. le Député-Maire
Subvention à l'Organisme de Défense des Consommateurs UFC QUE CHOISIR ?M. le Député-Maire
Subventions pour CongrèsM. le Député-Maire
Citadelle - Parc Zoologique - Muséum - Participation de la Région de Franche-Comté au colloque sur l'alimentation des animaux en captivitéM. le Député-Maire
Patinoire Municipale - Saison 1990-1991 - Concession du droit d'exploiter le barM. le Député-Maire
Opération Vacances 1990 - Adoption des projets - SubventionsM. le Député-Maire
Cité de l'Escale - Démolition des bâtiments - Avis du Conseil MunicipalM. le Député-Maire
Programme d'Aménagement Concerté du Territoire de l'Agglomération de Besançon - Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association «Conseil des Communes du Grand Besançon»M. le Député-Maire
Opération humanitaire et d'échanges en faveur de la Roumanie - Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association «Solidarité Roumanie - Agglomération Bisontines»M. le Député-Maire
Coopération décentralisée France - Côte d'Ivoire - Coopération technique entre la Ville de Man et la Ville de Besançon - Acquisition de divers matérielsM. le Député-Maire
Jumelage Coopération avec DOUROULA au Burkina Faso - Opération Solidarité EauM. le Député-Maire
Habitat adapté - Immeuble communal 2, rue Thiémanté - Bail emphytéotique au profit du Centre d'Amélioration du LogementM. le Député-Maire
AFUA des Vareilles - Information sur le dossier - Point sur la concertation - Modification du POSM. le Député-Maire
Modification des POS de Besançon - Approbation suite à enquête publiqueM. le Député-Maire
Plafond Légal de Densité - SuppressionM. le Député-Maire
ZAC Louise Michel - Approbation du plan d'aménagement de zone - Approbation du dossier de réalisationM. le Député-Maire
ZAC Louise Michel - Maintien du droit de préemption urbainM. le Député-Maire
Révision des POS de Besançon : POS Nord, partie Ouest et partie Est - POS Ouest Nord (2ème tranche) - Regroupement en un seul POS : le POS NordM. le Député-Maire
Parc Scientifique et Industriel des Montboucons - Constitution du Syndicat MixteM. le Député-Maire
Secteur de la Bouloie - Implantation de la Présidence de l'UniversitéM. le Député-Maire
Service des Eaux - Cession d'eau à la Commune de Chenecey-BuillonM. le Député-Maire
Service des Eaux - Dégrèvement sur facture de consommation d'eauM. le Député-Maire
Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Extension et restructuration des installations du traitement des eaux uséesM. le Député-Maire
Aire de stationnement des gens du voyage à la Malcombe - Travaux d'aménagement - Adoption du projet, passation des marchés et demande de subventionM. le Député-Maire
Équipements sportifs - Programme 1990 - Travaux d'aménagement et de grosses réparations - Demande de subventions du DépartementM. le Député-Maire
Forêts Communales - Vente de plants forestiers excédentaires provenant de la Pépinière de Chailluz - Tarifs 1990M. le Député-Maire
Gymnase de la Malcombe - Installation d'un mur d'escalade artificiel - Réaffectation d'une subventionM. le Député-Maire
Gymnase Résal - Restructuration des locauxM. le Député-Maire
Entrepôt CTB 11 rue Belin - Réfection de l'étanchéité et renforcement de l'isolation thermiqueM. le Député-Maire
Bâtiments communaux - Fourniture et pose de revêtements de sols pour l'année 1989 - Avenant au marchéM. le Député-Maire
École Régionale des Beaux-Arts - Travaux de restructuration - Réaffectation de la subvention accordée par l'ÉtatM. le Député-Maire
Domaine communal - Chemin du Sanatorium - Acquisition de terrain à Mme DELAGE CatherineM. le Député-Maire
École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques - Acquisition de terrain à Mme CLERC Renée et décision de principe pour cession gratuite de terrains à l'ÉtatM. le Député-Maire
Chemin des Ragots - Échange de terrains avec M. de GRIBALDY ChristianM. le Député-Maire
Domaine communal - Rue des Tamaris - Aliénation de terrain à la SCI «PM Les Tamaris»M. le Député-Maire
Parking EUROMARCHÉ - Aliénation de places de stationnement à la SCI DUBOUM. le Député-Maire
Domaine Communal - Aliénations immobilières à l'OPMHLM - Chemin de l'EspéranceM. le Député-Maire
Immeuble 29, chemin des Montarmots - Indivision Ville / Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs - Bail commercial au profit de la Société APPLIDERMM. le Député-Maire
Immeuble Communal 27, rue de la République - Centre d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Mise à disposition de locaux - 2ème avenant à la convention du 5 juillet 1982M. le Député-Maire
Dénomination de voiesM. le Député-Maire
Éclairage public - Programme de rénovation - Transfert de créditsM. le Député-Maire
Construction du 5ème Lycée et du Gymnase des Montboucons - Lancement des travaux de voirieM. le Député-Maire
DSQ Orchamps / Palente - Programme 1990 - Lancement de la phase opérationnelle et 1ère tranche de travauxM. le Député-Maire
DSQ Palente / Orchamps - Actions d'accompagnement - Demandes de subventionsM. le Député-Maire
Programme d'aménagement des rythmes de vie des enfants - Année scolaire 1989 / 1990 - 2ème et 3ème trimestres - Réaffectation de la subvention du Département du DoubsM. le Député-Maire
Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services FiscauxM. le Député-Maire
Salon IDEX 90 à DELEMONT (Suisse) - Participation de la Ville de Besançon - Réaffectation de subventions et participationsM. le Député-Maire
Enseignement Public - Lycée Victor Hugo - Représentation du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de l'établissementM. le Député-Maire
Taxe professionnelle - Exonérations temporaires en faveur de certaines catégories d'entreprises (article 1465 du Code Général des Impôts)M. le Député-Maire
Interpellations de MM. VIALATTE et NACHIN, Conseillers Municipaux - Communication de M. le Député-MaireM. le Député-Maire
Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de fermeture du hall C - Participation de la Ville de BesançonM. le Député-Maire

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Député-Maire
«Université 2000» - Communication de M. le Député-MaireM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Besançon : Mutations et développementM. le Député-Maire
Avenir de l'Université de Franche-Comté - Motion du Conseil MuncipalM. le Député-Maire

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Rappel au règlement de MM. ROUSSEAUX et NACHIN, Conseillers MunicipauxMM. ROUSSEAUX et NACHIN, Conseillers Municipaux
Action Sociale de la Ville de Besançon - Stratégie pour les années 1990 à 1995M. le Député-Maire
Sécurité Routière - Communication de M. l'Adjoint RÉGNIERM. l'Adjoint REGNIER
État actuel et devenir de l'ancien Hôtel de Police Goudimel - Interpellation de M. VIALATTE, Conseiller MunicipalM. VIALATTE, Conseiller Municipal
CFA Hilaire de Chardonnet - Interventions de Mme BULTOT, Adjointe et M. ROUSSEAUX, Conseiller MunicipalMme l'Adjoint BULTOT et M. ROUSSEAUX, Conseiller Municipal

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Député-Maire
Mise à sac du Cimetière Israélite de Carpentras - Communication de M. le Député-MaireM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Élection d'un 16ème AdjointM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Modifications au sein des commissions et délégationsM. le Député-Maire
UFR des Sciences Juridiques, Économiques, Politiques et de Gestion - Conseil de Gestion - Désignation des représentants du Conseil MunicipalM. le Député-Maire
Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. le Député-Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 58 logements 32 à 48, rue Haag - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt complémentaire de 534 732 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Député-Maire
Association Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés (ADAPEI) - Agrandissement de l'Institut Médico-Pédagogique «L'Espoir» 18 rue Danton à Besançon - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 5 000 000 F contracté auprès de la Banque Fédérative de Crédit MutuelM. le Député-Maire
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 41 logements locatifs et garages Cité Coubertin à Besançon - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 14 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Député-Maire
Centre Communal d'Action Sociale - Réhabilitation des Logements-Foyers Terrasse et Cèdres - Garantie de la Ville pour le remboursement de deux emprunts de 2 119 866 F et 1 937 861 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de créditsM. le Député-Maire
Exercice 1990 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévuesM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au Budget SupplémentaireM. le Député-Maire
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeursM. le Député-Maire
Exercice 1990 - Réduction de créancesM. le Député-Maire
Exercice 1990 - Subventions aux associations de quartiers et diverses - 1ère répartitionM. le Député-Maire
Subventions pour congrèsM. BARETJE, Conseiller Municipal Délégué
Subventions aux associations à caractère médico-social - 1ère répartitionM. le Député-Maire
Animation socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Secteur Animation - Répartition de subventionsM. le Député-Maire
Animation socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Secteur Formation emploi des jeunes - Attribution de subventionsM. le Député-Maire
Animation socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Secteur Prévention - Attribution de subventionsM. le Député-Maire
Ravalement de façades au centre-ville - SubventionM. le Député-Maire
Besançon Ville Ouverte aux Jeunes - Le Festival des Idées - Présentation du Projet - Attribution de subventionsM. le Député-Maire
Opérations vacances - Rémunération du personnel d'animationM. le Député-Maire
Animation socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Secteur Prévention - Opération Vacances 1990 - Réaffectation de subventionsM. le Député-Maire
Prévention - Contrats d'actions de prévention - Signature du contrat - Demandes et réaffectation de subventionsM. le Député-Maire
Impression du journal Besançon Votre Ville - Passation du marchéM. le Député-Maire
Année scolaire 1990-1991 - Droits d'inscription au Conservatoire National de Région et à l'École Régionale des Beaux-Arts M. le Député-Maire
Citadelle - Muséum d'Histoire Naturelle - Acceptation d'un donM. le Député-Maire
Musée Classé de Besançon - Dons - AcquisitionsM. le Député-Maire
Valorisation du patrimoine architectural de la Ville - Avenant au contrat conclu avec l'Office du Tourisme / Syndicat d'InitiativeM. le Député-Maire
Fort de Chaudanne - 6ème tranche de travaux - Convention avec l'Association Alternatives-Chantiers de Franche-ComtéM. le Député-Maire
PACT de l'Agglomération de Besançon - a) Étude diagnostic socio-économique - Rémunération du Cabinet ACEIF - Participation de la Ville - Demande de participation complémentaire de l'État - b) Organisation des journées des 10 et 21 avril 1990 - Demande de participation au DépartementM. le Député-Maire
Projet CITIES - Réaffectation d'une participation financière de la CEEM. le Député-Maire
Plage et terrain de camping de Chalezeule - Concession du droit de vendre des glaces, confiseries et fruits exotiques - Période du 1er juin au 30 avril 1992M. le Député-Maire
Plage et terrain de camping de Chalezeule - Exploitation de la buvette restaurant épicerie - Saison 1990M. le Député-Maire
Dérogation au repos dominical - Demande du Syndic de la Résidence «Le Ségur» à BesançonM. le Député-Maire
Urbanisme - Réalisation d'un 5ème Lycée et d'un gymnase municipal dans le secteur des Montboucons - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols secteur Nord 1ère tranche, partie Ouest - ApprobationM. le Député-Maire
Liaison RN57/RN273 dite «Voie des Mercureaux» - Bilan de la concertationM. le Député-Maire
Programme d'Aménagement d'Ensemble rue de Chaillot - rue de Vesoul - Présentation de l'opérationM. le Député-Maire
ZAC du Domaine de Saint-Laurent - Mise à l'enquête publique du plan d'aménagement de zoneM. le Député-Maire
Chauffage urbain de Planoise - Modification du contrat charbonM. le Député-Maire
Collège Victor Hugo du Centre - Programme pluriannuel de restructuration - Participation de la Ville - Convention avec le DépartementM. le Député-Maire
École primaire Chaprais II - Réfection des toituresM. le Député-Maire
École Fanart - Réfection des toitures et zingueries - Passation du marchéM. le Député-Maire
Service Incendie - Aménagement de locaux - Financement complémentaireM. le Député-Maire
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er mars 1990 au 25 avril 1990M. le Député-Maire
Chemin des Champs - Acquisition de terrains à M. GAUTHEROT Georges et à M. PETITJEAN CharlesM. le Député-Maire
Site des Prés de Vaux - Acquisition immobilière à la SA SIVROM. le Député-Maire
Domaine communal - Acquisition de la propriété de Mme CLERC Renée, rue GaudotM. le Dépué-Maire
Extension du cimetière de Saint-Claude - Acquisition par la Ville de la propriété TROUTTET - Indemnité d'éviction à M. PIDANCET AlainM. le Député-Maire
Terrain du restaurant de la SCOP «Au Chemin de Palente» - Aliénation de terrain au Centre Communal d'Action SocialeM. le Député-Maire
Domaine communal - Chemin de la Selle - Aliénations de terrains à M. DROZ René et à Mme NICOLIER BernadetteM. le Député-Maire
Chemin du Barlot - Échange de terrain avec la SOCOPM. le Député-Maire
CLEAN WAY INDUSTRIE - Cession du contrat de location assortie de promesse de vente passé avec la Société CLEAN WAY - Avenant à la convention initialeM. le Député-Maire
Voirie - Projet de déclassement du domaine public d'État de la rueM. le Député-Maire
Dénominations de voiesM. le Député-Maire
Programme de travaux de voirie 1990M. le Député-Maire
Sécurité Routière - Programme de travaux et actions d'accompagnementM. le Député-Maire
Tunnel sous la Citadelle - Mise en place de la concertation préalableM. le Député-Maire
Forêts communales - Travaux confiés à l'Office National des Forêts - Programme 1990M. le Député-Maire
Assainissement - Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Maîtrise d'oeuvre sur marchés de travaux publics - HonorairesM. le Député-Maire
Assainissement - Commune de Chalezeule - Convention d'exploitation et d'entretien des réseaux de cette communeM. le Député-Maire
Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Essais de déphosphatation - Financement et aide de l'Agence de BassinM. le Député-Maire
Église Sainte-Madeleine - Réfection de l'installation électrique - Modificatif à la délibération du 24 avril 1989M. le Député-Maire
Célébration du Bicentenaire de la Révolution Française - Spectacle «1789 en Franche-Comté» - État de la questionM. le Député-Maire
Pistes cyclables, affichage sauvage et fonctionnement de la déchetterie - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller MunicipalM. NACHIN, Conseiller Municipal

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Rappel au règlement de M. TOURRAIN, Conseiller MunicipalM. TOURRAIN, Conseiller Municipal
Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Désignation d'un représentant de la Ville à l'Assemblée GénéraleM. le Député-Maire
Animation Socio-Culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Désignation de représentants du Conseil Municipal aux commissions paritaires de la Maison de Quartier Rosemont / Saint-Ferjeux et de la MJC Besançon PalenteM. le Député-Maire
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de logements locatifs à occupation sociale - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 4 117 000 F auprès de la Caisse d'Épargne de BesançonM. le Député-Maire
Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de Besançon - SAIEMB - Rénovation de 37 logements, 77 à 81 rue Battant - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt PLA de 11 686 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Député-Maire
Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Construction de 81 logements collectifs locatifs, ZAC de Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 25 450 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'Habitations à Loyer Modéré - Modification de la délibération du 17 septembre 1982M. le Député-Maire
Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Acquisition et aménagement de logements dans le secteur de Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 1 800 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'Habitations à Loyer Modéré - Modification de la délibération du 3 décembre 1982M. le Député-Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation et construction de logements 8 rue des Frères Mercier - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 7 300 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'Habitations à Loyer Modéré - Modification de la délibération du 14 janvier 1983M. le Député-Maire
Association Protestante d'Action Sociale «Hospices Protestants» - Travaux d'humanisation de l'établissement «La Retraite» - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 10 MF auprès de la Banque Fédérative du Crédit MutuelM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de créditsM. le Député-Maire
Exercice 1990 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévuesM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaireM. le Député-Maire
Pépinière d'entreprises de Besançon-Palente (Société IEN) - Remboursement anticipé partiel de l'emprunt de financement contracté auprès du Crédit LyonnaisM. le Député-Maire
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeursM. le Député-Maire
Relèvement de tarifs, taxes et droits divers - Bibliothèques Municipales - Modificatif à la délibération du 18 décembre 1989M. le Député-Maire
Bibliothèques - Lecture publique - Intervention de M. PINARD, Conseiller Municipal DéléguéM. PINARD, Conseiller Municipal Délégué
Festival International de Musique de Besançon et de Franche-Comté - SubventionM. le Député-Maire
Exercice 1990 - Subventions aux Unions Locales de SyndicatsM. le Député-Maire
Institut de Promotion Commerciale de l'Horlogerie - Bijouterie - Joaillerie - Orfèvrerie (IPC - HBJO) - SubventionM. le Député-Maire
Animation Socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Subvention à l'ACEREP pour le fonctionnement de l'APP «Lieu-Ressources»M. le Député-Maire
Animation Socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Subvention à la Mission LocaleM. le Député-Maire
Mission d'études au Japon des élèves de l'École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques - SubventionM. le Député-Maire
Association Comtoise Armée, Recherche, Économie, Science (ARES) - SubventionM. le Député-Maire
Musée des Beaux-Arts - Archéologie - Histoire - Réaffectation de subventionsM. le Député-Maire
Bibliothèques - Réaffectation de subventionsM. le Député-Maire
Service Culturel - Salon International des Musées et des Expositions - Réaffectation d'une subventionM. le Député-Maire
Travail - Dérogation au repos dominical - Demande du Laboratoire d'Analyses Médicales POITOUX-COURTOT - Avis du Conseil MunicipalM. le Député-Maire
Dérogation au repos dominical - Demande de la SACEM - Avis du Conseil MunicipalM. le Député-Maire
Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande de la SA SOMIRA à Chalezeule - Avis du Conseil MunicipalM. le Député-Maire
Convention entre la Ville de Besançon et l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)M. le Député-Maire
Réseau français des villes-santé de l'Organisation Mondiale de la Santé - Adhésion de la Ville - Désignation du représentant du Conseil MunicipalM. le Député-Maire
Office du Tourisme / Syndicat d'Initiative - Missions et mise à disposition de locaux - Conventions avec la Ville de BesançonM. le Député-Maire
Centre Pierre Bayle - Atelier audiovisuel - Renouvellement du matériel suite au sinistre du 8/09/1989 - Signature des marchésM. le Député-Maire
Informatique - Équipements micro-informatiques et bureautiques - Signature des marchésM. le Député-Maire
Centre de Protection contre l'Incendie - Locaux annexes 16 rue de Dole - Renouvellement du bailM. le Député-Maire
Citadelle - Comptoir de vente du parc zoologique - Renouvellement de la concession de vente de glaces, confiseries, fruits exotiques, boissons et articles divers - Adoption du cahier des chargesM. le Député-Maire
Palais Granvelle - Musée du Temps - Programme muséographique - Modification de la procédure de consultationM. le Député-Maire
Extension de la ZAC La Fayette - Projet de modification du périmètre - Lancement de la concertation préalable - Avance de trésorerie de 698 000 F pour acquisition des terrains d'emprise de la zoneM. le Député-Maire
ZAC de Planoise - Projet de modification du périmètre - Modification du PAZ - Lancement de la concertation préalableM. le Député-Maire
Secteur des Tilleroyes - Acquisition de terrains à la SMCIM. le Député-Maire
Aménagement du secteur des Tilleroyes - Lancement de la concertation préalable au projet de ZACM. le Député-Maire
Développement Social Urbain - Cité Brulard - Convention de quartier - Lancement du concours d'architectesM. le Député-Maire
Voirie - Réfection et entretien des installations de feux tricolores de la commune de Franois - Convention entre la commune de Franois et la Ville de BesançonM. le Député-Maire
Voirie - Politique du stationnement - Réorganisation du secteur Battant-Arènes - Extension rues Lecourbe et ChiffletM. le Député-Maire
Voirie - Programme annuel de travaux de marquage en peinture sur chaussées - MarchésM. le Député-Maire
Voirie - Marchés annuels de revêtements de chaussées 1990 - Reconduction des marchés de 1989M. le Député-Maire
Voirie-Circulation - Contrat de programme local de sécurité routière entre l'État et la Ville de BesançonM. l'Adjoint REGNIER
Service des Eaux - Programme de travaux 1990M. le Député-Maire
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er décembre 1989 au 28 février 1990M. le Député-Maire
Domaine communal - Chemin du Fort de Chaudanne - Acquisition de terrain à M. BERGEON MichelM. le Député-Maire
Domaine communal - Chemin des Champs Nardin - Acquisition de terrain à M. et Mme HERBEIN PierreM. le Député-Maire
Domaine communal - Chemin de la Vosselle - Acquisition de terrain à M. BOICHARD et Mme BULLEM. le Député-Maire
Domaine communal - Chemin des Dessus de Chailluz - Acquisition de terrain à M. OUDOT MichelM. le Député-Maire
Domaine communal - Forêt de Chailluz - Acquisition de terrain à l'ÉtatM. le Député-Maire
Domaine communal - Rue Oudet - Acquisition immobilière à M. ARIU RaphaëlM. le Député-Maire
Domaine communal - École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques - Acquisitions de terrains à M. et Mme NICOT Henri et à M. FRICOT JeanM. le Député-Maire
Domaine communal - Rue des Tamaris - Aliénation de terrain à M. PEAQUIN RobertM. le Député-Maire
Domaine communal - Rue de Dole - Aliénation de terrain à l'ÉtatM. le Député-Maire
Domaine communal - Rue Edison - Aliénation de terrain à la SCI ELOI CLERGETM. le Député-Maire
Aliénation de terrain, rue Edison (dépendant de la propriété occupée précédemment par le GIP Temps Fréquence) - Remboursement d'empruntM. le Député-Maire
Domaine communal - Ancien Arsenal, place Saint-Jacques - Aliénation à l'État des locaux occupés par l'UFR des Sciences Médicales PharmaceutiquesM. le Député-Maire
Secteur de la place de Coubertin - DénominationsM. le Député-Maire
Voirie - Désaffectation du domaine public d'une partie du chemin reliant le chemin du Barlot au chemin des PlanchesM. le Député-Maire
Éclairage public - Programme d'investissements 1990M. le Député-Maire
Parc Automobile - Programme de renouvellement de véhicules et de matériels divers pour l'année 1990M. le Député-Maire
Service Parc Auto et Déchets - Programme d'acquisition de conteneur pour l'année 1990M. le Député-Maire
Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Programme de travaux 1990M. le Député-Maire
Assainissement - Exploitation et entretien des réseaux d'assainissement de la commune de Chalezeule - ConventionM. le Député-Maire
Station d'épuration de Port Douvot - Travaux divers d'agencement serrurerie-métallerie - Demande de remise de pénalités faite par l'Entreprise REYMANNM. le Député-Maire
Assainissement - Contrat d'agglomération avec l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-CorseM. le Député-Maire
Assainissement - Extension du réseau - Opérations individualisées - Programme de travaux 1990M. le Député-Maire
Mairie - Restructuration de bureaux et circulations - Passation de marchésM. le Député-Maire
Actions de prévention sur le secteur de Montrapon - Construction d'ateliers polyvalents - Adoption du projet - Demandes de subventionsM. l'Adjoint JEANNIARD
Réseau d'assainissement - Marché de branchements à l'égout pour l'année 1990M. le Député-Maire
Développement Social du Quartier Montrapon / Fontaine Ecu - Aménagements extérieurs - Cité de la Bouloie - MarchésM. le Député-Maire
Bibliothèques et personnel des Maisons Pour Tous - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller MunicipalM. NACHIN, Conseiller Municipal
Démission de M. de SURY - CommunicationM. l'Adjoint DE SURY

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Député-Maire
Qualité de l'eau distribuée à Besançon - Communication de M. le Député-MaireM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Accueil d'une délégation polonaiseM. le Député-Maire
Conseil Municipal - BVV - Animation et développement du centre-ville - Participation des élus et fonctionnaires municipaux à des colloques - Rappels au règlement de M. NACHIN, Conseiller MunicipalM. NACHIN, Conseiller Municipal
Budget Primitif de la Ville pour 1990M. le Député-Maire
Fiscalité communale 1990 - Fixation du taux de chacune des 4 taxes directes localesM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de créditsM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1990 - Constitution de provisions pour risques financiersM. le Député-Maire
Exercice 1990 - Secours à diversM. le Député-Maire
Liaison RN 57/RN 83 dite «voie des Mercureaux» - Mise en place de la concertation préalableM. le Député-Maire
ZAC du Domaine de Saint-Laurent - Bilan de la concertation - Dossier de créationM. le Député-Maire
Centre de Linguistique Appliquée de Besançon - Représentation de la Ville de Besançon au sein du Conseil d'Administration - Désignation d'un second représentantM. le Député-Maire
École maternelle des Chaprais - Extension et restructuration des locauxM. le Député-Maire
Subventions exceptionnelles au sport bisontin de haut niveau - Saison 1989-1990 - Deuxième répartition (solde)M. le Député-Maire
Subventions aux société sportives amateurs - Première répartition au titre de l'année 1990M. le Député-Maire
Contrats Emploi-Solidarité - Conclusion des contrats emploi-solidarité avec les personnes privées d'emploiM. le Député-Maire
Problèmes rencontrés par le CFA Hilaire de Chardonnet - Interpellation de Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale et du groupe «Alternative Rouge et Verte» - Motion du Conseil MunicipalMme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale
Sécurité routière à Besançon - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller MunicipalM. NACHIN, Conseiller Municipal

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Député-Maire
Sécurité routière à Besançon - Décès accidentel d'un enfant à PlanoiseM. le Député-Maire
Exercices 1989 et 1990 - Autorisation au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. le Député-Maire
Autorisation accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 17 avril 1989M. le Député-Maire
Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon - Agrandissement du Centre de Loisirs du Loutelet - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 450 000 F auprès de la Caisse de Crédit Mutuel de BesançonM. le Député-Maire
Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon - Agrandissement du Centre de Loisirs du Loutelet - Garantie de la Ville pour une autorisation de crédit en compte courant de 1 000 000 F auprès de la Caisse de Crédit Mutuel de BesançonM. le Député-Maire
Centre Omnisports du Promo Sports Besançon - Modification de la garantie d'empruntM. le Député-Maire
Comité des fêtes de la Ville de Besançon - Organisation du Carnaval 1990 - Acompte sur subventionM. le Député-Maire
Subventions exceptionnelles au Sport Bisontin de Haut Niveau - Saison 1989/1990 - 2ème répartition (premier acompte)M. le Député-Maire
Sport de Haut Niveau - «Les Contrats d'Objectifs» - Communication de M. l'Adjoint FUSTERM. l'Adjoint FUSTER
Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IENM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de créditsM. le Député-Maire
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération en faveur des établissements soumis à la redevance d'enlèvement et de traitement des déchets non ménagersM. le Député-Maire
Personnel communal - Révision de la Liste des Emplois PermanentsM. le Député-Maire
Mesures d'accompagnement des postes TUC et/ou Contrats Emploi Solidarité - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Versement de la participation de la Ville au Fonds Mutualisé de formation TUC et/ou CESM. le Député-Maire
Installation classée pour la protection de l'environnement - Exploitation d'un Centre Thermique et Chimique des Métaux par la SA STANLEY-MABO sur la ZI de Trépillot - Information du Conseil MunicipalM. le Député-Maire
Projet d'électrification de la ligne ferroviaire Franois/Saint-Amour - Participation financière de la Ville de Besançon - Décision de principeMme l'Adjointe KUNSTLER
Plan informatique pour tous - Transfert de propriété des équipements informatiques des écolesM. le Député-Maire
Citadelle - Raccordement à l'égout du Front de Secours et du parc zoologiqueM. le Député-Maire
Tunnel sous la Citadelle - Transfert de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre - Lancement de l'opération et demandes de subventionsM. le Député-Maire
Travaux d'entretien et d'extension du réseau d'eau pour l'année 1990 - Marché de fourniture de matériel de fonte ductileM. le Député-Maire
Palais Granvelle - Musée du Temps - Programme muséographique - Lancement de la consultationM. le Député-Maire
Palais Granvelle - Musée du Temps - Travaux d'isolation sur la couvertureM. le Député-Maire
Fédération Régionale de Protection de la Nature et de l'Environnement de Franche-Comté - Projet de sentier d'interprétation de la nature au Bois de la Chaille - Participation de la VilleM. le Député-Maire
Domaine communal - Square Coluche - Échange de terrains avec la SMCIM. le Député-Maire
Domaine communal - Rue Larmet - Aliénation de terrain à M. RAINONE SalvadoreM. le Député-Maire
Domaine communal - Rue Leverrier - Aliénation de terrain à M. BOUDERBALI MohamedM. le Député-Maire
Domaine communal - Rue de l'Epitaphe - Aliénation de terrain à M. LECHKHAB MohamedM. le Député-Maire
Domaine communal - Chemin des Ragots - Servitude de passage de canalisation d'eau potable sur la propriété de M. MOURAND RobertM. le Député-Maire
Cimetière de Saint-Claude - Construction d'un crématorium - Adoption du projet d'exécutionM. le Député-Maire
Casino de Besançon La Mouillère - Exploitation des jeux du 1er janvier 1990 au 31 décembre 1993 - Cahier des charges - Renouvellement de l'avis du Conseil MunicipalM. le Député-Maire
Année scolaire 1990/1991 - Projet de suppression de classes - Interpellation de M. PIERLOT et Mme FOLSCHWEILLER, Conseillers MunicipauxM. PIERLOT, Conseiller Municipal et Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale
Pérennité des installations militaires à Besançon - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal, Député du DoubsM. JACQUEMIN, Conseiller Municipal

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Voeux de M. le Député-MaireM. le Député-Maire
Fonctionnement du Conseil Municipal - Rappel au règlement de M. NACHIN, Conseiller MunicipalM. NACHIN, Conseiller Municipal
Conseil Municipal - Voeux de M. JACQUEMIN, Conseiller MunicipalM. JACQUEMIN, Conseiller Muniicpal
Office Public Municipal d'HLM du Département du Doubs - ZAC de Planoise - Programme de 34 logements - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt de 7 650 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie complémentaire à celle accordée le 9 mai 1988M. le Député-Maire
Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon - Extension de la base de loisirs du Loutelet - Garantie de la Ville pour le remboursement des prêts suivants : 1 000 000 F auprès du Crédit Mutuel, 225 000 F auprès du Crédit Mutuel et 225 000 F auprès de la Banque Fédérative du Crédit MutuelM. le Député-Maire
Centre d'Amélioration du Logement - Opération Habitat Spécifique en centre ancien - Immeuble 69, rue Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 100 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Député-Maire
Centre d'Amélioration du Logement - Opération Habitat Spécifique en centre ancien - Immeuble 69, rue Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 150 000 F auprès du Comité du LogementM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1989 - Ouvertures de crédits au budget par décisions modificatives - Opérations d'ordreM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1989 - Transferts de créditsM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1990 - Décision d'octroi et de versement de subventions et participationsM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1990 - Ouverture de crédits d'investissementM. le Député-Maire
ZAC La Fayette - Aliénation de terrain à la Société d'Equipement du Département du DoubsM. le Député-Maire
Conservatoire National de Région - Droits d'inscription - Année scolaire 1989-1990 - Modification de la délibération du 3 juillet 1989M. le Député-Maire
Centre Culturel Pierre Bayle - Atelier audiovisuel - Règlement de sinistreM. le Député-Maire
Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal, sur la poursuite de l'aide humanitaire à la RoumanieM. JACQUEMIN, Conseiller Municipal
Dénomination de rue ou place du nom de SAKHAROV - Communication de M. le Député-MaireM. le Député-Maire

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles Aperçu Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale Aperçu Voir Télécharger
xsd Voir Télécharger
xml Voir Télécharger

Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr