Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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- Actes - Délibérations
Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1990
1990
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Séance du 12 novembre 1990 - Rappel au règlement de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | M. VIALATTE, Conseiller Municipal |
| Conseil Municipal - Fonctionnement - Ordre du jour complémentaire - Article L 121.10 du Code des Communes - Urgence d'une délibération | M. le Député-Maire |
| Communication de M. le Député-Maire sur l'Université | M. le Député-Maire |
| Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de construction de 100 logements rue du Parc, ZAC de Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 33 096 049 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 19 septembre 1983 | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de construction de 23 logements rue Jean Wyrsch - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 7 581 052 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 19 septembre 1983 | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition de 8 logements - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de type PLA de 1 390 000 F à la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Groupement d'Action et de Recherche sur l'Exclusion (GARE) - Constitution d'un fonds de roulement - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 500 000 F auprès du Crédit Industriel d'Alsace et de Lorraine (CIAL) | M. le Député-Maire |
| Exercice 1990 - Budget Supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au budget par décisions modificatives | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Crédits de trésorerie - Ouvertures de 3 lignes de trésorerie | M. le Député-Maire |
| Exercice budgétaire 1990 - Personnel communal - Amélioration des rémunérations de la fonction publique - Demande de crédits supplémentaires | M. le Député-Maire |
| Personnel communal - Rémunérations - Prime technique des ingénieurs territoriaux et des directeurs généraux des services techniques des communes - Modalités d'attribution | M. le Député-Maire |
| Personnel communal - Sapeurs-Pompiers Professionnels - Logements de fonction - Modification des attributions d'énergie à compter du 1er janvier 1991 | M. le Député-Maire |
| Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives | M. l'Adjoint FUSTER |
| Ressources budgétaires pour 1991 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droits | M. le Député-Maire |
| Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux de la taxe locale d'usage pour 1991 | M. le Député-Maire |
| Animation Socio-Culturelle - Formation - Prévention - Subventions | M. le Député-Maire |
| Secteur associatif - Subventions diverses | M. le Député-Maire |
| Pépinière d'Entreprise IEN - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | M. le Député-Maire |
| Secteur Communication - Subventions | M. le Député-Maire |
| Amicale des Sapeurs-Pompiers - Subvention exceptionnelle | M. le Député-Maire |
| Année scolaire 1990-1991 - Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant (CATE) - Contrat Ville de Besançon / État, Secrétariat d'État à la Jeunesse et aux Sports / Office Municipal des Sports | M. l'Adjoint VUILLEMIN |
| Syndicat Mixte d'Étude pour l'aménagement du bassin de la Saône et du Doubs - Adhésion de la Ville - Désignation de ses représentants | M. le Député-Maire |
| Informatique - Convention avec la commune de Chalezeule pour la gestion informatisée de sa Bibliothèque | M. le Député-Maire |
| Association des Jumelages et Relations Internationales de la Ville de Besançon - Modification des statuts | M. le Député-Maire |
| Association Espace Besançon Planoise - Conseil d'Administration - Désignation des représentants du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Musée Classé - Réaffectation de subventions | M. le Député-Maire |
| Développement Social des Quartiers - Réaffectation de subventions | M. le Député-Maire |
| Palais Granvelle - Travaux de couverture - 4ème tranche | M. le Député-Maire |
| Église Saint-Maurice - Restauration de la façade principale | M. le Député-Maire |
| Citadelle - Réfection du chemin de ronde - 3ème tranche de travaux | M. le Député-Maire |
| Station d'Épuration de Port Douvot - Système d'auto-surveillance - Aide de l'Agence de l'Eau | M. le Député-Maire |
| Parc Scientifique et Industriel des Montboucons - Création d'un Syndicat Mixte d'Aménagement - Adoption des statuts | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Appui à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société MODEL-PRESSMATIC | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Ensemble Immobilier sis 2 rue Einstein - Développement de la Société SM2E-MITSUBISHI | M. l'Adjoint PONÇOT |
| ZAC de la Combe Saragosse - Approbation du bilan révisé au 30 avril 1990 | M. le Député-Maire |
| Forêt communale de Chailluz - Travaux de dégagements de plantations résineuses - Parcelles 9 - 10 - 11 - 12 - 14 - 15 - 16 - 18 - 19 - 20 - 34 - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Agriculture | M. le Député-Maire |
| Forêt communale de Chailluz - Travaux de dégagements de plantations résineuses - Parcelles 2 - 4 - 5 - 6- 7 - 8 - 13 - 17 - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Agriculture | M. le Député-Maire |
| Forêt communale de Chailluz - Travaux de régénération artificielle et dégagement de plantations - Secteur des Plaines : Parcelles 106 - 107 - 108 - 110 - 111 - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Agriculture | M. le Député-Maire |
| Forêt communale de Chailluz - Travaux de régénération artificielle et dégagement de plantations - Secteur de la Côte : parcelles 66 - 67 - Demande de prêt auprès du Ministère de l'Agriculture | M. le Député-Maire |
| Station de traitement des eaux de la Malate - Rénovation et amélioration | M. le Député-Maire |
| Gestion du stationnement payant - Prorogation de la convention avec VIA STATIONNEMENT - Accord de principe sur la désignation du futur gestionnaire | M. le Député-Maire |
| Gymnase des Montboucons - Demande de participation financière du Département | M. le Député-Maire |
| Voirie - Acquisition de fournitures nécessaires à l'entretien et la signalisation des chaussées - Marchés 1991 | M. le Député-Maire |
| Parc Automobile - Approvisionnement en carburants pour l'année 1991 - Appel d'offres | M. le Député-Maire |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 26 août 1990 au 25 novembre 1990 | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Rue Tristan Bernard, rue Bouvard - Pénétrante Est - Acquisition de 8 garages à Mme VIPREY Denise | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Chemin d'Avanne à Velotte - Acquisitions de terrains aux Consorts BALLET Léon, à M. et Mme BALLET Pierre et à Mme BALLET Claude | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Rue Nicolas Bruand - Acquisition de terrain à la SNCF | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Chemin des Grands Bas - Acquisition de terrain à M. MAGNIN Michel | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Chemin des Dessus de Chailluz - Acquisition de terrain à M. et Mme NETZER Raymond | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Chemin de l'Ermitage - Acquisition de terrain à M. et Mme CURTY Maurice | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Rue Leverrier - Échange de terrain avec les Consorts MANNONI | M. le Député-Maire |
| Immeuble communal 2 rue Dürer - Bail emphytéotique au profit de l'APIEU | M. le Député-Maire |
| Immeuble 12 chemin des Montarmots - Cession gratuite à l'Office Public Municipal d'HLM - Gestion provisoire de l'immeuble - Octroi d'une subvention à l'AATEM - Convention | M. le Député-Maire |
| Domaine public communal - Engagement de la procédure de classement des rues Emile Picard, Seiler et Garibaldi | M. le Député-Maire |
| Déclassement du domaine public communal d'un délaissé du chemin de l'Epitaphe | M. le Député-Maire |
| POS Secteur Est - Approbation de la modification | M. le Député-Maire |
| Parc Automobile - Opération d'équipement de 10 véhicules au Gaz de Pétrole Liquéfié (GPL) - Demande de subvention à l'AFME | M. le Député-Maire |
| Aménagement de locaux associatifs - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Circulation hivernale à Besançon - Opérations de déneigement - Interpellation de M. TABOURNOT, Conseiller Municipal | M. TABOURNOT, Conseiller Municipal |
| Grève des journalistes de FR3 Besançon - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Coordination lycéenne de Besançon - Mise à disposition d'une salle | M. le Député-Maire |
| Missions des Élus et du personnel - Fonctionnement de BVV - Rappel au règlement de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Intervention de Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale pour fait personnel | Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale |
| Journal Municipal BVV - Intervention de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Réunification des deux Allemagnes - Intervention de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | M. VIALATTE, Conseiller Municipal |
| Conseil Municipal - Démission et installation d'un Conseiller Municipal | M. le Député-Maire |
| Rentrée Universitaire 1990 à Besançon - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMIN | M. l'Adjoint VUILLEMIN |
| Autorisation accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 17 avril 1989 | M. le Député-Maire |
| Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Conseil des Communes du Grand Besançon - Désignation des délégués suppléants de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de réhabilitation de 8 appartements et travaux de construction de 8 logements, 18 et 20, rue de la Madeleine - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 5 420 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 20 juin 1983 | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 5 logements destinés à un habitat spécifique - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 1 611 620 F à la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Salles municipales de sports - Achats de casier automatiques - Transfert de crédit | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire - Virements de crédits des comptes de dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
| Subventions aux associations à caractère social - 2ème répartition pour l'exercice 1990 | M. le Député-Maire |
| Subventions pour congrès | M. le Député-Maire |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - 2ème répartition 1990 | M. le Député-Maire |
| Subventions aux sociétés sportives amateurs 1990 - «Solde reliquat élus» | M. le Député-Maire |
| Délégation Animation-Formation-Prévention - Attribution de subventions aux associations des secteurs Prévention et Animation | M. le Député-Maire |
| MJC du Loutelet - Modification de la subvention annuelle | M. le Député-Maire |
| Caisse des Écoles - Subvention complémentaire | M. le Député-Maire |
| Crématorium du Cimetière de Saint-Claude - Fixation des redevances | M. le Député-Maire |
| Sapeurs-Pompiers - Prestations d'Assistance diverses - Tarifs de facturation | M. le Député-Maire |
| Action Culturelle - Réaffectation de subventions | M. le Député-Maire |
| Musée Classé - Participations de la Direction Régionale des Affaires Culturelles à diverses actions - Demande de subvention - Réaffectations | M. le Député-Maire |
| Citadelle - Muséum d'Histoire Naturelle - Installation d'une exposition permanente consacrée à la météorologie - Participation du Ministère de l'Éducation Nationale - Réaffectation | M. le Député-Maire |
| Gestion des déchets - Rencontres ASCOMADE - Réaffectation de la subvention du Conseil des Communes et Régions d'Europe - Modificatif à la délibération du 24 septembre 1990 | M. le Député-Maire |
| Conservatoire National de Région - Formation aux langages contemporains - Participation de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | M. le Député-Maire |
| Conservatoire National de Région - Fonctionnement du Centre de Préparation au Certificat d'Aptitude Discipline Piano - Fixation du taux de rémunération des enseignants et du montant des droits d'inscription | M. le Député-Maire |
| Musée Classé - Acquisitions d'objets d'art - Convention avec le Ministère de la Culture et de la Communication | M. le Député-Maire |
| École Régionale des Beaux-Arts - Travaux d'aménagement - Demande de participation financière de l'État | M. le Député-Maire |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - 2ème tranche de travaux - Demandes de subventions auprès du Ministère de la Culture, de la Communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire | M. le Député-Maire |
| Action Culturelle - Centre Dramatique National de Franche-Comté - Convention avec M. René LOYON, Directeur | M. le Député-Maire |
| École Régionale des Beaux-Arts et Conservatoire National de Région - Demande de subventions de fonctionnement auprès de l'État | M. le Député-Maire |
| Restaurant de la Citadelle - Prorogation du contrat de concession | M. le Député-Maire |
| Palais des Sports - Concession de la publicité sur la table de marque pour la période du 1er janvier 1991 au 31 décembre 1993 | M. le Maire |
| Piscine couverte - Réfection des façades vitrées Est et Nord - Adoption du projet d'exécution - Demande de subvention | M. le Député-Maire |
| Informatique - Logiciel de gestion financière - Cession à la Ville de Boulogne-Billancourt - Convention | M. le Député-Maire |
| Animation socio-culturelle-Formation-Prévention - Maisons des Jeunes et de la Culture de Palente - Renouvellement de la convention | M. le Député-Maire |
| Transports Publics Urbains de Voyageurs - Renouvellement de la convention de gérance avec la Compagnie des Transports Urbains de Besançon (CTB) | M. le Député-Maire |
| Maison Pour Tous de Montrapon - Aménagement d'une salle «Accueil Jeunes» - Adoption du projet - Transfert de crédits | M. le Député-Maire |
| Association «pour l'échangeur de Besançon-Est» - Adhésion de la Ville | M. le Député-Maire |
| Espace Industriel de Besançon-Palente - Bail précaire au profit de la Ville - Sous-location au profit de l'Association «Energie Cités» - Convention | M. le Député-Maire |
| Enseignement du premier degré - Grosses réparations scolaires - Programme 1991 - Demande de subvention au Département | M. le Député-Maire |
| Lutte contre les nuisances sonores - Programme 1990 - Demande de participation financière de l'État | M. le Député-Maire |
| Projet de liaison routière dite «Voie des Mercureaux» reliant la RN 57 à la RN 273 - Mise en compatibilité du POS Sud | M. le Député-Maire |
| ZAC des Tilleroyes - Bilan de la concertation préalable - Approbation de la convention d'étude liant la Ville et la SEDD - Approbation du dossier de création | M. le Député-Maire |
| Revitalisation du centre-ville - Convention Ville-État - Demande de subventions | M. le Député-Maire |
| ZAC d'activités La Fayette - Société Du Pont de Nemours - Abandon du droit de rétrocession de la Ville concernant une partie des terrains aliénés | M. le Député-Maire |
| Secteur Sauvegardé - Construction d'un immeuble 18 bis, quai Vauban - Bilan révisé - Participation de la Ville | M. le Député-Maire |
| Urbanisme - Modification des POS Secteurs Nord et Ouest 2ème tranche - Suppression d'un emplacement réservé rue de la Butte | M. le Député-Maire |
| 5ème Lycée - Réalisation de la voirie de desserte - Échange de terrains avec la Société Marignan Immobilier | M. le Député-Maire |
| ZAC du Domaine de Saint-Laurent - Déclassement du chemin de Cornandouille - Aliénation du chemin à la Société Foncier Conseil aménageur de la ZAC | M. le Député-Maire |
| Développement Social Urbain - Cité Brulard - Étude et assistance architecturale - Modification de procédure | M. le Député-Maire |
| Développement Social Urbain - Cité Brulard - Concours d'architectes - Résultats des délibération du jury | M. le Député-Maire |
| Développement Social Urbain - Cité Brulard - Convention de quartier | M. le Député-Maire |
| Politique locale de l'habitat - Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS) - Délégation de la maîtrise d'ouvrage à la Ville de Besançon - Signature de la convention avec l'État | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Réajustement des aides financières de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Réhabilitation du réseau - Adoption du programme de travaux 1990 et passation des marchés | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Programme de travaux 1989 - Réhabilitation de la station d'épuration de Port Douvot - Crédits complémentaires | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Chemin de l'Ermitage - Acquisition de terrains à Mme VUILLEMIN Yvonne | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Rue Midol - Acquisition de terrain à Mmes PERRIN Marthe et Madeleine | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Chemin des Grands Bas - Acquisition de terrains à M. NACHIN René et Mme COMBE André | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Chemin de Courvoisier - Acquisition de terrain à M. PEPE Marcel | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Chemin de l'Espérance - Acquisition de terrain à l'Association Saint-Jean | M. le Député-Maire |
| Boulevard de la Grette - Acquisition de terrain à l'État (Ministère de la Défense) | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Rue de Vignier - Acquisition de biens immobiliers à M. BOUCON André et à la Société d'Équipement du Département du Doubs | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Rue Arago - Aliénations de terrains à MM. MARMOT Henri et CETTA Giovanni | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Chemin de l'Escale - Échange de terrains avec M. DEMOUGEOT Denis | M. le Député-Maire |
| Voirie - Domaine public - Déclassement d'une partie de la rue de l'Égalité | M. le Député-Maire |
| Domaine public - Déclassement du chemin de la Ferme Prabey | M. le Député-Maire |
| Sécurité routière en milieu urbain - Mise en application des nouvelles limitations de vitesse - Fourniture de signalisation verticale - Avenant au marché | M. le Député-Maire |
| Parc Automobile - Approvisionnement en carburants pour les années 1991 - 1992 - 1993 - Appel d'offres | M. le Député-Maire |
| Parc Automobile - Approvisionnement en pneumatiques pour l'année 1991 - Appel d'offres | M. le Député-Maire |
| Déchetterie de l'Epitaphe - Évacuation des déchets pour l'année 1991 - Appel d'offres | M. le Député-Maire |
| Fort de Chaudanne - Réfection d'une brèche - Financement et demande de subvention | M. le Député-Maire |
| École maternelle de la Butte - Réfection d'étanchéité et renforcement de l'isolation thermique | M. le Député-Maire |
| Forêt communale de Chailluz - Développement de l'accueil touristique et pédagogique - Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Franche-Comté | M. le Député-Maire |
| Volet musical de la politique culturelle municipale - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Démission de Mme CHRISTELLE, Conseiller Municipal - Information du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Démission et installation d'un Conseiller Municipal | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Délégation aux Affaires Économiques - Information du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Institut Universitaire de Technologie - Représentation du Conseil Municipal au Conseil d'Administration - Désignation d'un suppléant | M. le Député-Maire |
| Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Marchés 1991 de fournitures de bureau, fournitures scolaires, denrées alimentaires, effets d'habillement - Cahier des charges | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Exercice 1990 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire - Virements de crédits des comptes de dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
| Contingent d'aide sociale - Crédit complémentaire | M. le Député-Maire |
| ZAC de Planoise - Aménagement - Avance de trésorerie de 3,2 MF à la Société d'Équipement du Doubs - Convention | M. le Député-Maire |
| Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Modification du budget primitif (budget annexe) | M. le Député-Maire |
| Office Public d'HLM du Doubs - Réhabilitation de 116 logements rues Claudel et Haag - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 2 500 000 F | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 12 appartements dans les immeubles 52-54 rue Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 3 760 357 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification des délibérations des 14 janvier et 2 mai 1983 | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation et construction de 8-10 logements rue des Frères Mercier - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 7 591 968 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification des délibérations des 14 janvier et 2 mai 1983 | M. le Député-Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Investissements 1989 reportés en 1990 - Garantie de la Ville pour le remboursement de deux emprunts de 650 000 F auprès du Crédit Agricole Mutuel du Doubs | M. le Député-Maire |
| Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives | M. le Député-Maire |
| Subventions aux associations de quartiers et divers | M. le Député-Maire |
| Subventions aux associations à caractère social | M. le Député-Maire |
| Opération humanitaire et d'échanges avec la Roumanie - Accueil d'un groupe de jeunes de Parva, village parrainé par Besançon en juillet 1990 - Subvention exceptionnelle à l'Association des Jumelages | M. le Député-Maire |
| Animation socio-culturelle, Formation, Prévention - Attribution de subventions | M. le Député-Maire |
| Animation socio-culturelle, Formation, Prévention - Attribution d'une subvention à l'Association Cré-Entreprendre - Désignation d'un représentant de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Ravalement de façades au centre-ville - Subventions | M. le Député-Maire |
| Subventions aux organismes de formation à caractère économique | M. le Député-Maire |
| Subvention à l'Association Franche-Comté Consommateurs | M. le Dépué-Maire |
| Subventions aux sociétés sportives amateurs - 2ème répartition 1990 | M. le Député-Maire |
| Subventions au sport bisontin de haut niveau - «Contrats d'objectifs» - Saison 1990/1991 - 1ère répartition | M. le Député-Maire |
| DSQ Palente-Orchamps - Aménagement d'un parc public rue de la Famille - Demande de subvention | M. le Député-Maire |
| Développement Social des Quartiers - Régie de quartier de Fontaine Ecu - Construction d'une cuisine extérieure et d'un auvent - Adoption du projet - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Développement Social des Quartiers - Quartiers Orchamps / Palente et Brulard - Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Politique de l'habitat à Besançon - Communication de M. TISSOT, Adjoint | M. l'Adjoint TISSOT |
| Création d'un habitat adapté - Signature d'un accord cadre et d'une convention avec les différents partenaires | M. le Député-Maire |
| Secteur Culturel - Réaffectation de subventions et de participations diverses | M. le Député-Maire |
| Prévention Planoise - Projet «Les Jeunes et les Médias» - Subventions du Ministère de la Culture et de la Caisse d'Allocations Familiales | M. le Député-Maire |
| Conservatoire National de Région et Administration Générale - Réaffectation de recettes | M. le Député-Maire |
| Conseil des Communes et Régions d'Europe - Projet «Échange d'expériences municipales de gestion des déchets» - Réaffectation d'une subvention | M. le Député-Maire |
| Animation socio-culturelle, Formation, Prévention - Pépinière «Point + Entreprises» 3 rue Violet - Approbation du projet d'aménagement - Demande de subvention au Fonds Départemental de Développement Économique (FDDE) | M. le Député-Maire |
| Animation socio-culturelle, Formation, Prévention - Maison de Quartier Saint-Ferjeux/Rosemont - Renouvellement de la convention conclue avec le Comité de Quartier | M. le Député-Maire |
| Patinoire Municipale - Saison 1990-1991 - Fixation des tarifs - Modificatif à la délibération du 25 juin 1990 | M. le Député-Maire |
| Piscine Couverte Municipale - Saison 1990-1991 - Concession du droit d'exploiter le bar | M. le Député-Maire |
| Sapeurs-Pompiers - Règlement d'attribution de l'indemnité de logement fixée par délibération du Conseil Municipal du 15 avril 1985 - Modification du règlement | M. le Député-Maire |
| Sapeurs-Pompiers - Caserne Louise Michel - Aménagement de dortoirs et réaménagement de 2 appartements et de locaux de service | M. le Député-Maire |
| Assurance Dommages aux Biens - Incendie du 23 février 1990 à l'École Helvétie I - Règlement du sinistre | M. le Député-Maire |
| Casino de Besançon La Mouillère - Exploitation des jeux jusqu'au 31 décembre 1993 - Cahier des charges - Renouvellement de l'avis du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Observatoire National de l'Action Sociale Décentralisée (ODAS) - Adhésion de la Ville et désignation de son représentant | M. le Député-Maire |
| Association Intercommunale pour l'aménagement de la Route Nationale 83 - Adhésion de la Ville | M. le Député-Maire |
| Groupe Scolaire Brossolette - Aménagement de locaux - Financement des travaux - Convention avec le GRETA - Demande de subvention | M. le Député-Maire |
| Immeuble communal 41 B chemin de Valentin - Location précaire à la SA ASSITECH | M. le Député-Maire |
| Zone Artisanale des Montarmots - Engagement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique et d'enquête parcellaire pour la propriété de MM. JEANNIN Georges et Daniel - Remboursement du solde du prêt contracté par la Ville pour financer l'aménagement de la zone | M. le Député-Maire |
| Zone Artisanale des Montarmots - Aliénation de terrain à la Société de Plomberie-Zinguerie GRISOT | M. le Député-Maire |
| Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 26 avril 1990 au 31 août 1990 | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Chemin des Journaux et Chemin des Champs Nardin - Acquisition de terrains à M. et Mme EL BEZE Alain | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Rue Colsenet - Acquisitions de terrains à Mme MOUSTACHE André et à M. et Mme David Claude | M. le Maire |
| Domaine communal - Chemin des Ragots - Acquisition de terrain à Mme Roland VITTOT | M. le Maire |
| Domaine communal - Chemin de Valentin - Acquisition de terrain à M. ALBRECHT Michel | M. le Député-Maire |
| Voie de desserte du 5ème Lycée - Acquisition de terrain à la SCI l'OASIS | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Chemin des Planches - Acquisition de terrain à Mme MOUNIE Annie | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Extension du camping de Chalezeule - Acquisition de terrain aux Consorts BILLARD | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Rue Bernard Palissy - Acquisition de terrain à Mme RÉGNIER Paulette | M. le Député-Maire |
| Rue des Granges - Aliénation de terrain à la SCI GHB | M. le Député-Maire |
| ZAC du Domaine de Saint-Laurent - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone - Approbation du dossier de réalisation - Approbation des équipements publics - Maintien du droit de préemption - Autorisation à M. le Député-Maire pour signer la convention d'aménagement du Bois du Cerisier | M. le Député-Maire |
| Voirie - Rocade Nord-Ouest - Phase études-acquisitions - Convention avec l'État | M. le Député-Maire |
| Projet Rivière - Étude d'aménagement des berges du Doubs - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Église Notre-Dame - Réfection couverture clocher et bas-côtés - Passation des marchés | M. le Député-Maire |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Programme muséographique - Indemnisation des concurrents | M. le Député-Maire |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Programme muséographique - Choix des candidats admis à concourir | M. le Député-Maire |
| Forêts Communales - Programme des coupes de bois 1990/1991 - Vente d'automne 1990 | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Collecteur rive gauche - Ouvrage de Battant - Subvention | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Réaffectation budgétaire des opérations individualisées | M. le Député-Maire |
| Eau - Déplacement de canalisations rue Midol et avenue du Commandant Marceau | M. le Député-Maire |
| Environnement - Opération «Voiture en forme» - Participations financières | M. le Député-Maire |
| Stationnement payant - Réorganisation du secteur Helvétie - Isenbart - Denfert Rochereau | M. le Député-Maire |
| Usine d'Incinération d'Ordures Ménagères - Avenant au contrat d'exploitation | M. le Maire |
| Chauffage Urbain de Planoise - Modification du contrat d'affermage, du contrat passé avec le Bureau d'Études BETURE et de la convention de cession de chaleur produite par l'UIOM | M. le Député-Maire |
| Développement Économique - Promotion de la Ville de Besançon - Participation au Salon «S'implanter» - Transfert de crédits | M. le Député-Maire |
| Rentrée Scolaire 1990 - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMIN | M. l'Adjoint VUILLEMIN |
| Affaire BAUDRY - Ville de Besançon - Autorisation au Maire à introduire un recours en appel du jugement du Tribunal Administratif du 12 juillet 1990 | M. le Député-Maire |
| Circulation et Sécurité Routière - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal du groupe «Les Verts Besançon-Écologie» | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| L'avenir du commerce à Besançon - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Hommage à Gaston SPRICH, Conseiller Municipal | M. le Député-Maire |
| Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Besançon Racing Club Tennis - Réalisation d'un court couvert rue de Trépillot - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 200 000 F contracté auprès de la Banque Populaire de Franche-Comté | M. le Député-Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Financement des installations de détection de fumées dans les logements-foyers - Garantie pour le remboursement de deux emprunts de 235 000 F et 499 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de fermeture du hall C - Garantie de la Ville pour remboursement à hauteur de 50 %d'un emprunt de 900 000 F auprès de la Banque Fédérative de Crédit Mutuel | M. le Député-Maire |
| Exercice 1989 - Transports urbains - Emploi du reliquat du versement transport | M. le Député-Maire |
| Transports urbains - Bilan 1989 du Compte Transport | M. le Député-Maire |
| Exercice 1990 - Transports urbains - Programme d'investissements | M. le Député-Maire |
| Stationnement payant et Fourrière Municipale - Bilan des activités de l'exercice 1989 - Encaissement du trop versé sur avances trimestrielles - Ajustement des prévisions des dépenses 1990 | M. le Député-Maire |
| Exercice 1989 - Compte Administratif | M. le Député-Maire |
| Exercice 1989 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. le Député-Maire |
| Funiculaire de Bregille - Compte d'exploitation 1989 | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Pépinière d'entreprises IEN - Subvention du Conseil Général - Remboursement anticipé partiel de l'emprunt contracté auprès du Crédit Lyonnais | M. le Député-Maire |
| ZAC de Planoise - Emprunt à court terme de 1,860 MF par anticipation sur les encaissements attendus du FCTVA | M. le Député-Maire |
| Assurances - Tempête du 3 février 1990 au Cimetière de Saint-Claude - Indemnisation des victimes | M. le Député-Maire |
| Assurances Dommage aux Biens - Incendie du 18 septembre 1989 à l'École de l'Helvétie II - Règlement du sinistre | M. le Député-Maire |
| Restauration Municipale - Tarification des repas | M. le Député-Maire |
| Patinoire Municipale - Saison 1990-1991 - Fixation des tarifs | M. le Député-Maire |
| Maisons Pour Tous - Fixation des droits d'inscription aux activités permanentes et tarifs de locations du matériel de prêt | M. le Député-Maire |
| Bibliothèque Municipale - Cellule de désinfection des documents - Fixation du tarif pour travaux effectués pour le compte de tiers | M. le Député-Maire |
| Confédération Syndicale du Cadre de Vie - Subvention | M. le Député-Maire |
| Animation Socio-Culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Subventions | M. le Député-Maire |
| Action Culturelle - Subventions | M. le Député-Maire |
| Subventions aux Sociétés de Musique et de Majorettes | M. le Député-Maire |
| Groupement d'Action et de Recherche sur l'Exclusion (GARE) - Subvention exceptionnelle | M. le Député-Maire |
| Subvention à l'Organisme de Défense des Consommateurs UFC QUE CHOISIR ? | M. le Député-Maire |
| Subventions pour Congrès | M. le Député-Maire |
| Citadelle - Parc Zoologique - Muséum - Participation de la Région de Franche-Comté au colloque sur l'alimentation des animaux en captivité | M. le Député-Maire |
| Patinoire Municipale - Saison 1990-1991 - Concession du droit d'exploiter le bar | M. le Député-Maire |
| Opération Vacances 1990 - Adoption des projets - Subventions | M. le Député-Maire |
| Cité de l'Escale - Démolition des bâtiments - Avis du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Programme d'Aménagement Concerté du Territoire de l'Agglomération de Besançon - Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association «Conseil des Communes du Grand Besançon» | M. le Député-Maire |
| Opération humanitaire et d'échanges en faveur de la Roumanie - Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association «Solidarité Roumanie - Agglomération Bisontines» | M. le Député-Maire |
| Coopération décentralisée France - Côte d'Ivoire - Coopération technique entre la Ville de Man et la Ville de Besançon - Acquisition de divers matériels | M. le Député-Maire |
| Jumelage Coopération avec DOUROULA au Burkina Faso - Opération Solidarité Eau | M. le Député-Maire |
| Habitat adapté - Immeuble communal 2, rue Thiémanté - Bail emphytéotique au profit du Centre d'Amélioration du Logement | M. le Député-Maire |
| AFUA des Vareilles - Information sur le dossier - Point sur la concertation - Modification du POS | M. le Député-Maire |
| Modification des POS de Besançon - Approbation suite à enquête publique | M. le Député-Maire |
| Plafond Légal de Densité - Suppression | M. le Député-Maire |
| ZAC Louise Michel - Approbation du plan d'aménagement de zone - Approbation du dossier de réalisation | M. le Député-Maire |
| ZAC Louise Michel - Maintien du droit de préemption urbain | M. le Député-Maire |
| Révision des POS de Besançon : POS Nord, partie Ouest et partie Est - POS Ouest Nord (2ème tranche) - Regroupement en un seul POS : le POS Nord | M. le Député-Maire |
| Parc Scientifique et Industriel des Montboucons - Constitution du Syndicat Mixte | M. le Député-Maire |
| Secteur de la Bouloie - Implantation de la Présidence de l'Université | M. le Député-Maire |
| Service des Eaux - Cession d'eau à la Commune de Chenecey-Buillon | M. le Député-Maire |
| Service des Eaux - Dégrèvement sur facture de consommation d'eau | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Extension et restructuration des installations du traitement des eaux usées | M. le Député-Maire |
| Aire de stationnement des gens du voyage à la Malcombe - Travaux d'aménagement - Adoption du projet, passation des marchés et demande de subvention | M. le Député-Maire |
| Équipements sportifs - Programme 1990 - Travaux d'aménagement et de grosses réparations - Demande de subventions du Département | M. le Député-Maire |
| Forêts Communales - Vente de plants forestiers excédentaires provenant de la Pépinière de Chailluz - Tarifs 1990 | M. le Député-Maire |
| Gymnase de la Malcombe - Installation d'un mur d'escalade artificiel - Réaffectation d'une subvention | M. le Député-Maire |
| Gymnase Résal - Restructuration des locaux | M. le Député-Maire |
| Entrepôt CTB 11 rue Belin - Réfection de l'étanchéité et renforcement de l'isolation thermique | M. le Député-Maire |
| Bâtiments communaux - Fourniture et pose de revêtements de sols pour l'année 1989 - Avenant au marché | M. le Député-Maire |
| École Régionale des Beaux-Arts - Travaux de restructuration - Réaffectation de la subvention accordée par l'État | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Chemin du Sanatorium - Acquisition de terrain à Mme DELAGE Catherine | M. le Député-Maire |
| École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques - Acquisition de terrain à Mme CLERC Renée et décision de principe pour cession gratuite de terrains à l'État | M. le Député-Maire |
| Chemin des Ragots - Échange de terrains avec M. de GRIBALDY Christian | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Rue des Tamaris - Aliénation de terrain à la SCI «PM Les Tamaris» | M. le Député-Maire |
| Parking EUROMARCHÉ - Aliénation de places de stationnement à la SCI DUBOU | M. le Député-Maire |
| Domaine Communal - Aliénations immobilières à l'OPMHLM - Chemin de l'Espérance | M. le Député-Maire |
| Immeuble 29, chemin des Montarmots - Indivision Ville / Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs - Bail commercial au profit de la Société APPLIDERM | M. le Député-Maire |
| Immeuble Communal 27, rue de la République - Centre d'Information Jeunesse de Franche-Comté - Mise à disposition de locaux - 2ème avenant à la convention du 5 juillet 1982 | M. le Député-Maire |
| Dénomination de voies | M. le Député-Maire |
| Éclairage public - Programme de rénovation - Transfert de crédits | M. le Député-Maire |
| Construction du 5ème Lycée et du Gymnase des Montboucons - Lancement des travaux de voirie | M. le Député-Maire |
| DSQ Orchamps / Palente - Programme 1990 - Lancement de la phase opérationnelle et 1ère tranche de travaux | M. le Député-Maire |
| DSQ Palente / Orchamps - Actions d'accompagnement - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Programme d'aménagement des rythmes de vie des enfants - Année scolaire 1989 / 1990 - 2ème et 3ème trimestres - Réaffectation de la subvention du Département du Doubs | M. le Député-Maire |
| Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. le Député-Maire |
| Salon IDEX 90 à DELEMONT (Suisse) - Participation de la Ville de Besançon - Réaffectation de subventions et participations | M. le Député-Maire |
| Enseignement Public - Lycée Victor Hugo - Représentation du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de l'établissement | M. le Député-Maire |
| Taxe professionnelle - Exonérations temporaires en faveur de certaines catégories d'entreprises (article 1465 du Code Général des Impôts) | M. le Député-Maire |
| Interpellations de MM. VIALATTE et NACHIN, Conseillers Municipaux - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de fermeture du hall C - Participation de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| «Université 2000» - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Besançon : Mutations et développement | M. le Député-Maire |
| Avenir de l'Université de Franche-Comté - Motion du Conseil Muncipal | M. le Député-Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Rappel au règlement de MM. ROUSSEAUX et NACHIN, Conseillers Municipaux | MM. ROUSSEAUX et NACHIN, Conseillers Municipaux |
| Action Sociale de la Ville de Besançon - Stratégie pour les années 1990 à 1995 | M. le Député-Maire |
| Sécurité Routière - Communication de M. l'Adjoint RÉGNIER | M. l'Adjoint REGNIER |
| État actuel et devenir de l'ancien Hôtel de Police Goudimel - Interpellation de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | M. VIALATTE, Conseiller Municipal |
| CFA Hilaire de Chardonnet - Interventions de Mme BULTOT, Adjointe et M. ROUSSEAUX, Conseiller Municipal | Mme l'Adjoint BULTOT et M. ROUSSEAUX, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Mise à sac du Cimetière Israélite de Carpentras - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Élection d'un 16ème Adjoint | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Modifications au sein des commissions et délégations | M. le Député-Maire |
| UFR des Sciences Juridiques, Économiques, Politiques et de Gestion - Conseil de Gestion - Désignation des représentants du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 58 logements 32 à 48, rue Haag - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt complémentaire de 534 732 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Association Départementale des Amis et Parents d'Enfants Inadaptés (ADAPEI) - Agrandissement de l'Institut Médico-Pédagogique «L'Espoir» 18 rue Danton à Besançon - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 5 000 000 F contracté auprès de la Banque Fédérative de Crédit Mutuel | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 41 logements locatifs et garages Cité Coubertin à Besançon - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 14 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Réhabilitation des Logements-Foyers Terrasse et Cèdres - Garantie de la Ville pour le remboursement de deux emprunts de 2 119 866 F et 1 937 861 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Exercice 1990 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. le Député-Maire |
| Exercice 1990 - Réduction de créances | M. le Député-Maire |
| Exercice 1990 - Subventions aux associations de quartiers et diverses - 1ère répartition | M. le Député-Maire |
| Subventions pour congrès | M. BARETJE, Conseiller Municipal Délégué |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - 1ère répartition | M. le Député-Maire |
| Animation socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Secteur Animation - Répartition de subventions | M. le Député-Maire |
| Animation socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Secteur Formation emploi des jeunes - Attribution de subventions | M. le Député-Maire |
| Animation socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Secteur Prévention - Attribution de subventions | M. le Député-Maire |
| Ravalement de façades au centre-ville - Subvention | M. le Député-Maire |
| Besançon Ville Ouverte aux Jeunes - Le Festival des Idées - Présentation du Projet - Attribution de subventions | M. le Député-Maire |
| Opérations vacances - Rémunération du personnel d'animation | M. le Député-Maire |
| Animation socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Secteur Prévention - Opération Vacances 1990 - Réaffectation de subventions | M. le Député-Maire |
| Prévention - Contrats d'actions de prévention - Signature du contrat - Demandes et réaffectation de subventions | M. le Député-Maire |
| Impression du journal Besançon Votre Ville - Passation du marché | M. le Député-Maire |
| Année scolaire 1990-1991 - Droits d'inscription au Conservatoire National de Région et à l'École Régionale des Beaux-Arts | M. le Député-Maire |
| Citadelle - Muséum d'Histoire Naturelle - Acceptation d'un don | M. le Député-Maire |
| Musée Classé de Besançon - Dons - Acquisitions | M. le Député-Maire |
| Valorisation du patrimoine architectural de la Ville - Avenant au contrat conclu avec l'Office du Tourisme / Syndicat d'Initiative | M. le Député-Maire |
| Fort de Chaudanne - 6ème tranche de travaux - Convention avec l'Association Alternatives-Chantiers de Franche-Comté | M. le Député-Maire |
| PACT de l'Agglomération de Besançon - a) Étude diagnostic socio-économique - Rémunération du Cabinet ACEIF - Participation de la Ville - Demande de participation complémentaire de l'État - b) Organisation des journées des 10 et 21 avril 1990 - Demande de participation au Département | M. le Député-Maire |
| Projet CITIES - Réaffectation d'une participation financière de la CEE | M. le Député-Maire |
| Plage et terrain de camping de Chalezeule - Concession du droit de vendre des glaces, confiseries et fruits exotiques - Période du 1er juin au 30 avril 1992 | M. le Député-Maire |
| Plage et terrain de camping de Chalezeule - Exploitation de la buvette restaurant épicerie - Saison 1990 | M. le Député-Maire |
| Dérogation au repos dominical - Demande du Syndic de la Résidence «Le Ségur» à Besançon | M. le Député-Maire |
| Urbanisme - Réalisation d'un 5ème Lycée et d'un gymnase municipal dans le secteur des Montboucons - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols secteur Nord 1ère tranche, partie Ouest - Approbation | M. le Député-Maire |
| Liaison RN57/RN273 dite «Voie des Mercureaux» - Bilan de la concertation | M. le Député-Maire |
| Programme d'Aménagement d'Ensemble rue de Chaillot - rue de Vesoul - Présentation de l'opération | M. le Député-Maire |
| ZAC du Domaine de Saint-Laurent - Mise à l'enquête publique du plan d'aménagement de zone | M. le Député-Maire |
| Chauffage urbain de Planoise - Modification du contrat charbon | M. le Député-Maire |
| Collège Victor Hugo du Centre - Programme pluriannuel de restructuration - Participation de la Ville - Convention avec le Département | M. le Député-Maire |
| École primaire Chaprais II - Réfection des toitures | M. le Député-Maire |
| École Fanart - Réfection des toitures et zingueries - Passation du marché | M. le Député-Maire |
| Service Incendie - Aménagement de locaux - Financement complémentaire | M. le Député-Maire |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er mars 1990 au 25 avril 1990 | M. le Député-Maire |
| Chemin des Champs - Acquisition de terrains à M. GAUTHEROT Georges et à M. PETITJEAN Charles | M. le Député-Maire |
| Site des Prés de Vaux - Acquisition immobilière à la SA SIVRO | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Acquisition de la propriété de Mme CLERC Renée, rue Gaudot | M. le Dépué-Maire |
| Extension du cimetière de Saint-Claude - Acquisition par la Ville de la propriété TROUTTET - Indemnité d'éviction à M. PIDANCET Alain | M. le Député-Maire |
| Terrain du restaurant de la SCOP «Au Chemin de Palente» - Aliénation de terrain au Centre Communal d'Action Sociale | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Chemin de la Selle - Aliénations de terrains à M. DROZ René et à Mme NICOLIER Bernadette | M. le Député-Maire |
| Chemin du Barlot - Échange de terrain avec la SOCOP | M. le Député-Maire |
| CLEAN WAY INDUSTRIE - Cession du contrat de location assortie de promesse de vente passé avec la Société CLEAN WAY - Avenant à la convention initiale | M. le Député-Maire |
| Voirie - Projet de déclassement du domaine public d'État de la rue | M. le Député-Maire |
| Dénominations de voies | M. le Député-Maire |
| Programme de travaux de voirie 1990 | M. le Député-Maire |
| Sécurité Routière - Programme de travaux et actions d'accompagnement | M. le Député-Maire |
| Tunnel sous la Citadelle - Mise en place de la concertation préalable | M. le Député-Maire |
| Forêts communales - Travaux confiés à l'Office National des Forêts - Programme 1990 | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Maîtrise d'oeuvre sur marchés de travaux publics - Honoraires | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Commune de Chalezeule - Convention d'exploitation et d'entretien des réseaux de cette commune | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Essais de déphosphatation - Financement et aide de l'Agence de Bassin | M. le Député-Maire |
| Église Sainte-Madeleine - Réfection de l'installation électrique - Modificatif à la délibération du 24 avril 1989 | M. le Député-Maire |
| Célébration du Bicentenaire de la Révolution Française - Spectacle «1789 en Franche-Comté» - État de la question | M. le Député-Maire |
| Pistes cyclables, affichage sauvage et fonctionnement de la déchetterie - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Rappel au règlement de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Exercice 1990 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Désignation d'un représentant de la Ville à l'Assemblée Générale | M. le Député-Maire |
| Animation Socio-Culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Désignation de représentants du Conseil Municipal aux commissions paritaires de la Maison de Quartier Rosemont / Saint-Ferjeux et de la MJC Besançon Palente | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de logements locatifs à occupation sociale - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 4 117 000 F auprès de la Caisse d'Épargne de Besançon | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de Besançon - SAIEMB - Rénovation de 37 logements, 77 à 81 rue Battant - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt PLA de 11 686 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Construction de 81 logements collectifs locatifs, ZAC de Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 25 450 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'Habitations à Loyer Modéré - Modification de la délibération du 17 septembre 1982 | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Acquisition et aménagement de logements dans le secteur de Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 1 800 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'Habitations à Loyer Modéré - Modification de la délibération du 3 décembre 1982 | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation et construction de logements 8 rue des Frères Mercier - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 7 300 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'Habitations à Loyer Modéré - Modification de la délibération du 14 janvier 1983 | M. le Député-Maire |
| Association Protestante d'Action Sociale «Hospices Protestants» - Travaux d'humanisation de l'établissement «La Retraite» - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 10 MF auprès de la Banque Fédérative du Crédit Mutuel | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Exercice 1990 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Pépinière d'entreprises de Besançon-Palente (Société IEN) - Remboursement anticipé partiel de l'emprunt de financement contracté auprès du Crédit Lyonnais | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. le Député-Maire |
| Relèvement de tarifs, taxes et droits divers - Bibliothèques Municipales - Modificatif à la délibération du 18 décembre 1989 | M. le Député-Maire |
| Bibliothèques - Lecture publique - Intervention de M. PINARD, Conseiller Municipal Délégué | M. PINARD, Conseiller Municipal Délégué |
| Festival International de Musique de Besançon et de Franche-Comté - Subvention | M. le Député-Maire |
| Exercice 1990 - Subventions aux Unions Locales de Syndicats | M. le Député-Maire |
| Institut de Promotion Commerciale de l'Horlogerie - Bijouterie - Joaillerie - Orfèvrerie (IPC - HBJO) - Subvention | M. le Député-Maire |
| Animation Socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Subvention à l'ACEREP pour le fonctionnement de l'APP «Lieu-Ressources» | M. le Député-Maire |
| Animation Socio-culturelle - Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Subvention à la Mission Locale | M. le Député-Maire |
| Mission d'études au Japon des élèves de l'École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques - Subvention | M. le Député-Maire |
| Association Comtoise Armée, Recherche, Économie, Science (ARES) - Subvention | M. le Député-Maire |
| Musée des Beaux-Arts - Archéologie - Histoire - Réaffectation de subventions | M. le Député-Maire |
| Bibliothèques - Réaffectation de subventions | M. le Député-Maire |
| Service Culturel - Salon International des Musées et des Expositions - Réaffectation d'une subvention | M. le Député-Maire |
| Travail - Dérogation au repos dominical - Demande du Laboratoire d'Analyses Médicales POITOUX-COURTOT - Avis du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Dérogation au repos dominical - Demande de la SACEM - Avis du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande de la SA SOMIRA à Chalezeule - Avis du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Convention entre la Ville de Besançon et l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) | M. le Député-Maire |
| Réseau français des villes-santé de l'Organisation Mondiale de la Santé - Adhésion de la Ville - Désignation du représentant du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Office du Tourisme / Syndicat d'Initiative - Missions et mise à disposition de locaux - Conventions avec la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Centre Pierre Bayle - Atelier audiovisuel - Renouvellement du matériel suite au sinistre du 8/09/1989 - Signature des marchés | M. le Député-Maire |
| Informatique - Équipements micro-informatiques et bureautiques - Signature des marchés | M. le Député-Maire |
| Centre de Protection contre l'Incendie - Locaux annexes 16 rue de Dole - Renouvellement du bail | M. le Député-Maire |
| Citadelle - Comptoir de vente du parc zoologique - Renouvellement de la concession de vente de glaces, confiseries, fruits exotiques, boissons et articles divers - Adoption du cahier des charges | M. le Député-Maire |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Programme muséographique - Modification de la procédure de consultation | M. le Député-Maire |
| Extension de la ZAC La Fayette - Projet de modification du périmètre - Lancement de la concertation préalable - Avance de trésorerie de 698 000 F pour acquisition des terrains d'emprise de la zone | M. le Député-Maire |
| ZAC de Planoise - Projet de modification du périmètre - Modification du PAZ - Lancement de la concertation préalable | M. le Député-Maire |
| Secteur des Tilleroyes - Acquisition de terrains à la SMCI | M. le Député-Maire |
| Aménagement du secteur des Tilleroyes - Lancement de la concertation préalable au projet de ZAC | M. le Député-Maire |
| Développement Social Urbain - Cité Brulard - Convention de quartier - Lancement du concours d'architectes | M. le Député-Maire |
| Voirie - Réfection et entretien des installations de feux tricolores de la commune de Franois - Convention entre la commune de Franois et la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Voirie - Politique du stationnement - Réorganisation du secteur Battant-Arènes - Extension rues Lecourbe et Chifflet | M. le Député-Maire |
| Voirie - Programme annuel de travaux de marquage en peinture sur chaussées - Marchés | M. le Député-Maire |
| Voirie - Marchés annuels de revêtements de chaussées 1990 - Reconduction des marchés de 1989 | M. le Député-Maire |
| Voirie-Circulation - Contrat de programme local de sécurité routière entre l'État et la Ville de Besançon | M. l'Adjoint REGNIER |
| Service des Eaux - Programme de travaux 1990 | M. le Député-Maire |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er décembre 1989 au 28 février 1990 | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Chemin du Fort de Chaudanne - Acquisition de terrain à M. BERGEON Michel | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Chemin des Champs Nardin - Acquisition de terrain à M. et Mme HERBEIN Pierre | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Chemin de la Vosselle - Acquisition de terrain à M. BOICHARD et Mme BULLE | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Chemin des Dessus de Chailluz - Acquisition de terrain à M. OUDOT Michel | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Forêt de Chailluz - Acquisition de terrain à l'État | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Rue Oudet - Acquisition immobilière à M. ARIU Raphaël | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques - Acquisitions de terrains à M. et Mme NICOT Henri et à M. FRICOT Jean | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Rue des Tamaris - Aliénation de terrain à M. PEAQUIN Robert | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Rue de Dole - Aliénation de terrain à l'État | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Rue Edison - Aliénation de terrain à la SCI ELOI CLERGET | M. le Député-Maire |
| Aliénation de terrain, rue Edison (dépendant de la propriété occupée précédemment par le GIP Temps Fréquence) - Remboursement d'emprunt | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Ancien Arsenal, place Saint-Jacques - Aliénation à l'État des locaux occupés par l'UFR des Sciences Médicales Pharmaceutiques | M. le Député-Maire |
| Secteur de la place de Coubertin - Dénominations | M. le Député-Maire |
| Voirie - Désaffectation du domaine public d'une partie du chemin reliant le chemin du Barlot au chemin des Planches | M. le Député-Maire |
| Éclairage public - Programme d'investissements 1990 | M. le Député-Maire |
| Parc Automobile - Programme de renouvellement de véhicules et de matériels divers pour l'année 1990 | M. le Député-Maire |
| Service Parc Auto et Déchets - Programme d'acquisition de conteneur pour l'année 1990 | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Programme de travaux 1990 | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Exploitation et entretien des réseaux d'assainissement de la commune de Chalezeule - Convention | M. le Député-Maire |
| Station d'épuration de Port Douvot - Travaux divers d'agencement serrurerie-métallerie - Demande de remise de pénalités faite par l'Entreprise REYMANN | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Contrat d'agglomération avec l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Extension du réseau - Opérations individualisées - Programme de travaux 1990 | M. le Député-Maire |
| Mairie - Restructuration de bureaux et circulations - Passation de marchés | M. le Député-Maire |
| Actions de prévention sur le secteur de Montrapon - Construction d'ateliers polyvalents - Adoption du projet - Demandes de subventions | M. l'Adjoint JEANNIARD |
| Réseau d'assainissement - Marché de branchements à l'égout pour l'année 1990 | M. le Député-Maire |
| Développement Social du Quartier Montrapon / Fontaine Ecu - Aménagements extérieurs - Cité de la Bouloie - Marchés | M. le Député-Maire |
| Bibliothèques et personnel des Maisons Pour Tous - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Démission de M. de SURY - Communication | M. l'Adjoint DE SURY |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Qualité de l'eau distribuée à Besançon - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Accueil d'une délégation polonaise | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - BVV - Animation et développement du centre-ville - Participation des élus et fonctionnaires municipaux à des colloques - Rappels au règlement de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Budget Primitif de la Ville pour 1990 | M. le Député-Maire |
| Fiscalité communale 1990 - Fixation du taux de chacune des 4 taxes directes locales | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1990 - Constitution de provisions pour risques financiers | M. le Député-Maire |
| Exercice 1990 - Secours à divers | M. le Député-Maire |
| Liaison RN 57/RN 83 dite «voie des Mercureaux» - Mise en place de la concertation préalable | M. le Député-Maire |
| ZAC du Domaine de Saint-Laurent - Bilan de la concertation - Dossier de création | M. le Député-Maire |
| Centre de Linguistique Appliquée de Besançon - Représentation de la Ville de Besançon au sein du Conseil d'Administration - Désignation d'un second représentant | M. le Député-Maire |
| École maternelle des Chaprais - Extension et restructuration des locaux | M. le Député-Maire |
| Subventions exceptionnelles au sport bisontin de haut niveau - Saison 1989-1990 - Deuxième répartition (solde) | M. le Député-Maire |
| Subventions aux société sportives amateurs - Première répartition au titre de l'année 1990 | M. le Député-Maire |
| Contrats Emploi-Solidarité - Conclusion des contrats emploi-solidarité avec les personnes privées d'emploi | M. le Député-Maire |
| Problèmes rencontrés par le CFA Hilaire de Chardonnet - Interpellation de Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale et du groupe «Alternative Rouge et Verte» - Motion du Conseil Municipal | Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale |
| Sécurité routière à Besançon - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Sécurité routière à Besançon - Décès accidentel d'un enfant à Planoise | M. le Député-Maire |
| Exercices 1989 et 1990 - Autorisation au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Autorisation accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 17 avril 1989 | M. le Député-Maire |
| Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon - Agrandissement du Centre de Loisirs du Loutelet - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 450 000 F auprès de la Caisse de Crédit Mutuel de Besançon | M. le Député-Maire |
| Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon - Agrandissement du Centre de Loisirs du Loutelet - Garantie de la Ville pour une autorisation de crédit en compte courant de 1 000 000 F auprès de la Caisse de Crédit Mutuel de Besançon | M. le Député-Maire |
| Centre Omnisports du Promo Sports Besançon - Modification de la garantie d'emprunt | M. le Député-Maire |
| Comité des fêtes de la Ville de Besançon - Organisation du Carnaval 1990 - Acompte sur subvention | M. le Député-Maire |
| Subventions exceptionnelles au Sport Bisontin de Haut Niveau - Saison 1989/1990 - 2ème répartition (premier acompte) | M. le Député-Maire |
| Sport de Haut Niveau - «Les Contrats d'Objectifs» - Communication de M. l'Adjoint FUSTER | M. l'Adjoint FUSTER |
| Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération en faveur des établissements soumis à la redevance d'enlèvement et de traitement des déchets non ménagers | M. le Député-Maire |
| Personnel communal - Révision de la Liste des Emplois Permanents | M. le Député-Maire |
| Mesures d'accompagnement des postes TUC et/ou Contrats Emploi Solidarité - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Versement de la participation de la Ville au Fonds Mutualisé de formation TUC et/ou CES | M. le Député-Maire |
| Installation classée pour la protection de l'environnement - Exploitation d'un Centre Thermique et Chimique des Métaux par la SA STANLEY-MABO sur la ZI de Trépillot - Information du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Projet d'électrification de la ligne ferroviaire Franois/Saint-Amour - Participation financière de la Ville de Besançon - Décision de principe | Mme l'Adjointe KUNSTLER |
| Plan informatique pour tous - Transfert de propriété des équipements informatiques des écoles | M. le Député-Maire |
| Citadelle - Raccordement à l'égout du Front de Secours et du parc zoologique | M. le Député-Maire |
| Tunnel sous la Citadelle - Transfert de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre - Lancement de l'opération et demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Travaux d'entretien et d'extension du réseau d'eau pour l'année 1990 - Marché de fourniture de matériel de fonte ductile | M. le Député-Maire |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Programme muséographique - Lancement de la consultation | M. le Député-Maire |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Travaux d'isolation sur la couverture | M. le Député-Maire |
| Fédération Régionale de Protection de la Nature et de l'Environnement de Franche-Comté - Projet de sentier d'interprétation de la nature au Bois de la Chaille - Participation de la Ville | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Square Coluche - Échange de terrains avec la SMCI | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Rue Larmet - Aliénation de terrain à M. RAINONE Salvadore | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Rue Leverrier - Aliénation de terrain à M. BOUDERBALI Mohamed | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Rue de l'Epitaphe - Aliénation de terrain à M. LECHKHAB Mohamed | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Chemin des Ragots - Servitude de passage de canalisation d'eau potable sur la propriété de M. MOURAND Robert | M. le Député-Maire |
| Cimetière de Saint-Claude - Construction d'un crématorium - Adoption du projet d'exécution | M. le Député-Maire |
| Casino de Besançon La Mouillère - Exploitation des jeux du 1er janvier 1990 au 31 décembre 1993 - Cahier des charges - Renouvellement de l'avis du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Année scolaire 1990/1991 - Projet de suppression de classes - Interpellation de M. PIERLOT et Mme FOLSCHWEILLER, Conseillers Municipaux | M. PIERLOT, Conseiller Municipal et Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale |
| Pérennité des installations militaires à Besançon - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal, Député du Doubs | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Voeux de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Fonctionnement du Conseil Municipal - Rappel au règlement de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Conseil Municipal - Voeux de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | M. JACQUEMIN, Conseiller Muniicpal |
| Office Public Municipal d'HLM du Département du Doubs - ZAC de Planoise - Programme de 34 logements - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt de 7 650 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie complémentaire à celle accordée le 9 mai 1988 | M. le Député-Maire |
| Maison des Jeunes et de la Culture de Besançon - Extension de la base de loisirs du Loutelet - Garantie de la Ville pour le remboursement des prêts suivants : 1 000 000 F auprès du Crédit Mutuel, 225 000 F auprès du Crédit Mutuel et 225 000 F auprès de la Banque Fédérative du Crédit Mutuel | M. le Député-Maire |
| Centre d'Amélioration du Logement - Opération Habitat Spécifique en centre ancien - Immeuble 69, rue Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 100 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Centre d'Amélioration du Logement - Opération Habitat Spécifique en centre ancien - Immeuble 69, rue Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 150 000 F auprès du Comité du Logement | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1989 - Ouvertures de crédits au budget par décisions modificatives - Opérations d'ordre | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1989 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1990 - Décision d'octroi et de versement de subventions et participations | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1990 - Ouverture de crédits d'investissement | M. le Député-Maire |
| ZAC La Fayette - Aliénation de terrain à la Société d'Equipement du Département du Doubs | M. le Député-Maire |
| Conservatoire National de Région - Droits d'inscription - Année scolaire 1989-1990 - Modification de la délibération du 3 juillet 1989 | M. le Député-Maire |
| Centre Culturel Pierre Bayle - Atelier audiovisuel - Règlement de sinistre | M. le Député-Maire |
| Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal, sur la poursuite de l'aide humanitaire à la Roumanie | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Dénomination de rue ou place du nom de SAKHAROV - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
Description de l'API
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | |||
| json | ||||
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | |||
| xsd | ||||
| xml |
Aperçu des données
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |