Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1991
1991
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Liste des membres présents | M. le Maire |
| Championnat de France Nationale 2 de Basket-ball - Rencontre Besançon Basket Comté/Lourdes Basket Club - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Centre Départemental de Documentation Pédagogique du Doubs - Désignation d'un représentant de la Ville au Comité Consultatif | M. le Député-Maire |
| Rectorat - Commission Sociale d'Etablissement - Désignation du représentant de la Ville | M. le Député-Maire |
| Enseignement Secondaire - Conseil de la Vie Lycéenne - Désignation d'un représentant de la Ville | M. le Député-Maire |
| Association pour l'Echangeur Est de Besançon - Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil d'Administration | M. le Député-Maire |
| Dénomination du 5ème Lycée - Avis du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Atelier de reliure de Saint-Claude à Besançon - Travaux d'aménagement - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 200 000 F auprès de la Banque Fédérative du Crédit Mutuel | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation des immeubles 1 à 5 et 6 à 10, rue des Anémones - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le rembousement d'un emprunt de 3 639 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Aménagement de la Maison du 3ème Age, 7 rue Mégevand - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 3 360 000 F contracté auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 23 novembre 1979 | M. le Député-Maire |
| Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Affectation des résultats des exercices précédents | M. le Député-Maire |
| Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux de la taxe locale d'usage pour 1992 | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Budget supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1991 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1991 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire par décisions modificatives | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1991 - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Comptabilité - Reprise des provisions constituées antérieurement au 1/01/1991 pour les budgets annexes Eaux et Assainissement | M. le Député-Maire |
| Gestion de trésorerie - Nouvelles modalités | M. le Député-Maire |
| Gestion de trésorerie zéro - Mobilisation d'un emprunt de fin d'exercice | M. le Député-Maire |
| Gestion de trésorerie zéro - Remboursements anticipés d'emprunts | M. le Député-Maire |
| Gestion de trésorerie zéro - Ouverture d'un crédit de trésorerie de 75 MF | M. le Député-Maire |
| Gestion de trésorerie zéro - Avancement d'échéances d'annuités du Crédit Local de France | M. le Député-Maire |
| Modification des modalités de participation des collectivités membres du Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon - La Vèze | M. le Député-Maire |
| DSQ Palente-Orchamps - Aménagement du local de l'opérateur de terrain - Transfert de crédits | M. le Député-Maire |
| Ressources budgétaires pour 1992 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droits | M. le Député-Maire |
| Année scolaire 1991-1992 - Conservatoire National de Région - Initiation au chant choral - Droits d'inscription (additif à la délibération du Conseil Municipal du 27 mai 1991) | M. le Député-Maire |
| Subventions aux associations diverses | M. le Député-Maire |
| Secteurs Prévention-Animation - Attribution de subventions aux associations | M. le Député-Maire |
| Subvention à Radio-Bip et à Besançon Basket Comté | M. le Député-Maire |
| Sports individuels - Contrats d'objectifs - Philosophie et méthodologie | M. l'Adjoint FUSTER |
| Muséum d'Histoire Naturelle - Exposition sur la météorologie - Réaffectation de subvention | M. le Député-Maire |
| Musée Classé - Musée du Temps - Réaffectation de subventions | M. le Député-Maire |
| Musée Classé - Musée du Temps - Réalisation du programme muséographique - Participation de la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) | M. le Député-Maire |
| Développement Social des quartiers Montrapon/Fontaine Ecu et Palente/Les Orchamps - Programme 1991 - Réaffectation d'une subvention de l'Etat : Fonds d'Action Sociale | M. le Député-Maire |
| Développement Social des Quartiers Palente/Les Orchamps - Réaffectation d'une subvention du Conseil Régional | M. le Député-Maire |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Restauration de tableaux - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture | M. le Député-Maire |
| Centre d'Arts Contemporains - Exposition photographique et vidéographique - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | M. le Député-Maire |
| Atelier Audiovisuel - Réalisation de documents - Adoption du plan de financement - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles | M. le Député-Maire |
| Exploitation du restaurant-bar de la Citadelle - Approbation du cahier des charges de consultation | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Lutte contre le bruit - Acquisition d'un matériel de mesure de bruit - Demande de participation financière de l'Etat | M. le Député-Maire |
| Année scolaire 1991-1992 - Contrat d'aménagement du temps de l'enfant - Contrat Ville de Besançon / Etat (Secrétariat d'Etat à la Jeunesse et aux Sports) | M. le Député-Maire |
| Rentrée Universitaire 1991 - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMIN | M. l'Adjoint VUILLEMIN |
| Règlement de voirie - Exécution des travaux de voirie et réseaux divers | M. le Député-Maire |
| Palais Granvelle - Travaux de couverture - 5ème tranche | M. le Député-Maire |
| Citadelle - Réfection du chemin de ronde - 4ème tranche de travaux | M. le Député-Maire |
| CTB de Planoise - Réparation alimentation électrique | M. le Député-Maire |
| Service des Eaux - Marché de fourniture de matériel en fonte ductile pour les travaux d'entretien et d'extension du réseau d'eau pour l'année 1992 | M. le Député-Maire |
| Service Electricité-Chauffage - Fournitures de matériels électriques et de chauffage pour l'année 1992 - Appels d'offres | M. le Député-Maire |
| Service Parc Auto et Déchets - Demande de budget supplémentaire - Cuves à carburant - Travaux exceptionnels - Financement | M. le Député-Maire |
| Parc Automobile - Programme d'acquisition de véhicules neufs ou d'occasion pour l'année 1992 - Appel d'offres | M. le Député-Maire |
| Collecte des ordures ménagères - Programme d'acquisition de conteneurs pour l'année 1992 | M. le Député-Maire |
| Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération en faveur des établissements soumis à la redevance d'enlèvement et de traitement des déchets non ménagers | M. le Député-Maire |
| Square Coluche - Remise en état de l'aire de jeux - Réaffectation d'une redevance d'occupation | M. le Député-Maire |
| Forêt Communale de Chailluz - Travaux de plantations et de désengagement de feuillus - Demande de prêt auprès du Fonds Forestier National | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Réhabilitation du réseau - Adoption du programme de travaux 1991 et passation des marchés | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Extension et restructuration de la station d'épuration de Port Douvot - Financement des travaux supplémentaires | M. le Député-Maire |
| Extension du réseau d'assainissement - Raccordement de la Clinique et de la ZAC des Tilleroyes | M. le Député-Maire |
| Développement Economique - Appui à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société IMASONIC - Cession d'un terrain communal à la SICOMI BATIFRANC | M. le Député-Maire |
| Syndicat Mixte de l'Espace Industriel de Besançon-Palente - Modification des statuts | M. le Député-Maire |
| Syndicat Mixte de l'aire industrielle de Besançon Ouest (RD 75) - Adhésion de la Ville de Besançon - Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant | M. le Député-Maire |
| Loi d'Orientation pour la Ville - Fin de la ZUP de Planoise - Nouvelles dispositions - Approbation du bilan | M. le Député-Maire |
| ZAC de Planoise - Prorogation de la convention de concession - Avenant n° 4 au traité de concession à la Société d'Equipement du Département du Doubs | M. le Député-Maire |
| Centre d'Affaires Louise Michel - Construction du 1er immeuble de bureaux : a) Lancement de l'opération b) Garantie à hauteur de 50 % d'un crédit d'accompagnement pour le préfinancement de l'opération | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Résorption d'habitat insalubre îlot Thiémanté - Reconstruction de logements sociaux - Cession d'immeubles communaux à la SAIEMB - Participation financière de la Ville | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Programme de réhabilitation - construction de 25 logements locatifs sociaux, rue Thiémanté et rue d'Arènes - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % pour le remboursement de 8 600 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Taxe Départementale sur les Espaces Naturels Sensibles (TDENS) - Mise en place du droit de préemption au profit du Département - Délégation du droit de préemption au profit de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Immeuble 21 rue de Vignier - Avenant au bail emphytéotique passé avec l'Office Public Municipal d'HLM | M. le Député-Maire |
| Opération de construction d'un programme de logements sociaux, chemin de la Selle - Aliénation de terrain à la SAIEMB | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Construction de 30 logements locatifs chemin de la Selle à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 14 500 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Domaine Communal - Chemin de ronde du Fort Griffon - Aliénation d'un terrain aux époux BOURGEOIS | M. le Député-Maire |
| Domaine Communal - Rue Thomas Edison - Aliénation de terrain à la Société ZENITH PRECISION | M. le Député-Maire |
| Domaine Communal - Chemin du Fort de Rosemont - Aliénation de terrain à Mme MINARY | M. le Député-Maire |
| Domaine Communal - Rue des Tamaris - Aliénation de terrain à M. VICHET | M. le Député-Maire |
| Domaine Communal - Chemin des Planches - Aliénation de terrain à M. MOYSE | M. le Député-Maire |
| Domaine Communal - Chemin des Planches - Aliénation de terrain à M. et Mme CAILLE | M. le Député-Maire |
| Combe Saragosse - Aliénation de terrains à la Société VERCHENE | M. le Député-Maire |
| Combe Saragosse - Aliénation à M. PARIS d'un ancien chemin rural débouchant Chemin de la Selle | M. le Député-Maire |
| Aménagement de la rue de Dole - Acqusition à M. RICHARD BOLE - Acquisition à l'entreprise PERRUCHE - Acquisition à la succession PERRUCHE - Acquisition à l'Office Public Départemental d'HLM | M. le Député-Maire |
| Chemin de Vieilley - Aménagement de voirie - Acquisition gratuite à la SCI CLOVIS | M. le Député-Maire |
| Acquisition à l'Association Scolaire Comtoise de l'Enseignement Catholique de l'immeuble 19 ter rue Mégevand | M. le Député-Maire |
| Domaine Communal - Secteur des Montboucons - Construction de l'ENSMM - Acquisition d'un terrain à M. FRICOT | M. le Député-Maire |
| Immeuble 122 rue de Vesoul - Acquisition aux consorts VAUTHIER | M. le Député-Maire |
| Assurance Tous Risques Informatique - Orage du 8 mai 1991 - Règlement de sinistre | M. le Député-Maire |
| ZAC du «Domaine Saint-Laurent» et lotissements «des Chênes» et «Le Prévert» aux Tilleroyes - Dénomination de voies | M. le Député-Maire |
| Impression du Journal Besançon Votre Ville - Passation du marché | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Classes de découverte ou classes transplantées - Subvention | M. le Député-Maire |
| Politique de délocalisation des entreprises, établissements ou organismes publics - Perspectives d'implantation à Besançon - Interpellation de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | M. VIALATTE, Conseiller Municipal |
| Etude sur la privatisation du Service des Eaux - Interpellation de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | M. VIALATTE, Conseiller Municipal |
| Perspectives d'exécution des travaux routiers programmés dans le cadre du contrat de plan avec l'Etat - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Marginalisation du quartier Battant - Interpellation de M. TABOURNOT, Conseiller Municipal | M. TABOURNOT, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Remise d'un ouvrage sur la Franche-Comté aux membres de l'Assemblée Communale | M. le Député-Maire |
| Projet de mise au grand gabarit du Canal Rhin-Rhône - Demande d'interpellation de Mme FOLSCHWEILLER - Réponse de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Installation d'un Conseiller Municipal | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Modification du budget primitif (budget annexe) | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1991 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1991 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire - Virements de crédits des comptes de dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. le Député-Maire |
| Aide aux clubs sportifs amateurs bisontins et exposition sur les Jeux Olympiques d'hiver à la patinoire - Demande de transfert de crédit | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 35 logements à ossature bois, rue des Vignerons - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 12 000 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM (actuellement Caisse de Garantie au Logement Social) - Modification des délibérations des 16 janvier 1984 et 21 mai 1984 | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 35 logements à ossature bois, rue des Vignerons - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 12 000 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM (actuellement Caisse de Garantie au Logement Social) - Modification des délibérations des 16 janvier 1984 et 21 mai 1984 | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de construction de 100 logements, rue du Parc ZAC de Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 33 096 049 F contracté auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 19 septembre 1983 | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de construction de 100 logements, rue du Parc ZAC de Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 33 096 049 F contracté auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 19 septembre 1983 | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 27 logements pour étudiants, place de l'Europe à Planoise - Garantie de la Ville à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de type prêt locatif fongible d'un montant de 5 828 996 F à de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Subventions aux associations à caractère social - 3ème répartition | M. le Député-Maire |
| Vie Associative, Vie des Quartiers, Tourisme - Subventions | M. le Député-Maire |
| Associations culturelles - Subventions | M. le Député-Maire |
| Subventions pour congrès | M. le Député-Maire |
| Mutualité Sociale Agricole - Subvention pour congrès exceptionnel | M. le Député-Maire |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - 2ème répartition | M. le Député-Maire |
| Service Animation-Prévention - Subventions | M. le Maire |
| Subventions aux sociétés sportives amateurs | M. le Député-Maire |
| Subventions exceptionnelles aux sociétés sportives amateurs | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subvention d'équipement au Sport Nautique Bisontin | M. le Député-Maire |
| Ravalements de façades au centre-ville - Subventions | M. le Député-Maire |
| Pépinière Municipale d'Entreprise - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | M. le Député-Maire |
| Groupement d'Action et de Recherche sur l'Exclusion GARE-BTT - Aide au fonctionnement | M. le Député-Maire |
| Bibliothèque Municipale - Réaffectation d'une subvention | M. le Député-Maire |
| Forum des Associations - Vie Associative / Vie des Quartiers - Réaffectation de recettes | M. le Député-Maire |
| Développement Social du Quartier Montrapon/Fontaine-Ecu - Programme 1991 - Réaffectation d'une subvention du Conseil Général | M. le Député-Maire |
| Diagnostic local de sécurité - Convention avec INTER-UNEC au nom de l'Université de Franche-Comté Laboratoire de Sociologie et d'Anthropologie | M. le Député-Maire |
| Hygiène-Santé - Convention de collaboration avec le Comité Départemental d'Éducation pour la Santé | M. le Député-Maire |
| Citadelle - Développement des animations et valorisation du patrimoine - Étude de faisabilité - Contrat avec l'Association Culture Espaces | M. le Député-Maire |
| Citadelle - Concession d'exploitation du Petit Train - Avenant n° 2 à la convention conclue le 6 février 1989 avec la Société Promotrain | M. le Député-Maire |
| Association Régionale pour le Travail Social - Demande de reconnaissance d'utilité publique - Avis du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Stationnement payant sur voirie - Parking de la Mairie - Fourrière Municipale à véhicules - Convention unique et contrats d'exploitation avec Via-Stationnement - Dispositions financières | M. l'Adjoint JUSSIAUX |
| Participation financière de la Ville de Besançon aux frais de transport en commun et de stationnement de son personnel | M. le Député-Maire |
| Recrutement d'un animateur sportif départemental «canoë-Kayak» - Participation de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisée Franche-Comté (France) - Montagnes de l'Ouest (Côte d'Ivoire) - Adhésion de la Ville de Besançon - Désignation d'un représentant | M. le Député-Maire |
| Centre International de Séjour 19, rue Martin du Gard - Extension - Cession du matériel - Avenant à la convention du 26 février 1982 | M. le Député-Maire |
| AFUA des Vareilles - Accord du Conseil Municipal préalablement à l'approbation de M. le Préfet du plan de remembrement | M. le Député-Maire |
| ZAC de Planoise - Réalisation par l'Office Public Municipal d'HLM | M. le Député-Maire |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 10 juin 1991 au 30 septembre 1991 | M. le Député-Maire |
| ZAC de Châteaufarine - Acquisition de terrains à l'État et aliénation à l'aménageur de la ZAC | M. le Député-Maire |
| ZAC de la Combe Saragosse - Cession gratuite par la SEDD des voiries, délaissés et espaces verts | M. le Député-Maire |
| ZAC de la Combe Saragosse - Aliénations par la Ville au profit de la Société VERCHENE | M. le Député-Maire |
| ZAC de Planoise - Cession par la Société d'Équipement du Département du Doubs à la Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon des locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Avances en compte d'associé - Convention entre la Ville et la SAIEMB - Transfert des garanties d'emprunts de la SEDD à la SAIEMB | M. l'Adjoint PONÇOT |
| ZAC de Planoise - Cession par la SEDD à la SAIEMB des locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement de deux emprunts de 1 255 000 F et 1 965 303 F contractés par la SAIEMB auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Zone artisanale des Montarmots - Aliénation de terrain à la Menuiserie BUSSARD | M. le Député-Maire |
| Zone artisanale des Montarmots - Aliénation de terrain à la Société GROUPE 1000 | M. le Député-Maire |
| Chemin des Ragots - Acquisition de terrain à M. CANTENOT et Mme PRECLIN | M. le Député-Maire |
| Chemin de la Selle - Acquisition de terrain à M. BAILLY | M. le Député-Maire |
| Chemin des Champs Nardin - Acquisition de terrain à M. SUCCY | M. le Député-Maire |
| Acquisition à M. VERNE 24 rue d'Arènes | M. le Député-Maire |
| Chemin de la Chapelle des Buis - Échange de terrain avec M. MONNET | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Lycée d'Enseignement Professionnel de Montjoux - Aliénation de l'immeuble communal 4 rue de la Prévoyance à la Région de Franche-Comté | M. le Député-Maire |
| Forêts Communales - Micro-chantiers de forestage dans le cadre de l'insertion des jeunes | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Forêts Communales - Servitude de passage de ligne électrique en forêts | M. le Député-Maire |
| Aménagement de la rivière - Protection des îles Micaud en amont du barrage de Micaud | M. le Député-Maire |
| Évacuation des déchets - Appel d'offres pour 1992 | M. le Député-Maire |
| Déchetterie des Tilleroyes - Adoption du projet - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Piscine de Chalezeule - Travaux de restructuration - Adoption du projet et demande de subvention | M. le Député-Maire |
| Basilique de Saint-Ferjeux - Réfection de couverture des transepts - Adoption du projet et demande de subvention | M. le Député-Maire |
| Église Saint-Martin des Chaprais - Reprises en béton du clocher et traitement de surfaces - Adoption du projet et demande de subvention | M. le Député-Maire |
| Bâtiments communaux - Protection acoustique du bâtiment «La Fraternelle» - Participation de l'État | M. le Député-Maire |
| Bâtiments communaux - Marchés de fournitures pour l'année 1992 | M. le Député-Maire |
| Bâtiments communaux - Marchés de travaux d'entretien pour 1992 et 1993 | M. le Député-Maire |
| Hôtel de Ville et Mairie - Marchés de nettoyage pour la période 1992, 1993 et 1994 | M. le Député-Maire |
| Parc Automobile - Approvisionnement en carburants pour l'année 1992 - Passation des marchés | M. le Député-Maire |
| Parc Automobile - Approvisionnement en pneumatiques pour l'année 1992 - Appel d'offres | M. le Député-Maire |
| Développement Social Urbain - Demandes et réaffectation de subventions | M. le Député-Maire |
| Fort de Chaudanne - Remise en état du bâtiment du corps de garde et de la façade Est du bâtiment principal | M. le Député-Maire |
| Tunnel sous la Citadelle - Approbation de la mise en compatibilité du POS centre-ville | M. le Député-Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Rappel au règlement de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Personnel Communal - Régime indemnitaire - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Représentation de la Ville au Conseil d'Administration - Modificatif | M. le Député-Maire |
| Association Régionale - Echanges - Théâtre et Education (ARETE) - Représentation de la Ville au Conseil d'Administration | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - 5ème Lycée - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration | M. le Député-Maire |
| Rentrée scolaire 1991 à Besançon - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMIN | M. l'Adjoint VUILLEMIN |
| Comptabilité - Exercice 1991 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire - Virements de crédits des comptes de dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1991 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Gestion active de la dette - Convention de gestion de dette avec la Société «MARIANNE FINANCES» | M. BOICHARD, Premier Adjoint |
| Marchés 1992 de fournitures de bureau, fournitures scolaires, denrées alimentaires, effets d'habillement, produits d'entretien - Cahiers des charges | M. le Député-Maire |
| Zone Industrielle de Besançon-Chemaudin - Modification de la délibération du 15 avril 1991 - Versement au Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin d'une participation | M. le Député-Maire |
| Contingent d'aide sociale - Crédit complémentaire | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 84 logements pour étudiants à la Bouloie - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 13 000 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Construction de 87 logements pour étudiants de l'ENSMM, rue Gaudot - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt PLA de 10 500 000 F auprès du Crédit Foncier de France | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Opération Clémenceau - Construction de 48 logements pour étudiants et d'un parking enterré - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt PLA de 9 000 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Subventions aux associations à caractère social - 2ème répartition | M. le Député-Maire |
| Subventions aux sociétés sportives amateurs - 2ème répartition 1991 | M. le Député-Maire |
| Subventions au sport bisontin de haut niveau «Contrats d'objectifs» - Saison 1991/1992 - Première répartition | M. le Député-Maire |
| Subvention au Tour Cycliste du Doubs | M. le Député-Maire |
| Animation Socio-Culturelle - Formation emploi des jeunes - Prévention - Attribution de subventions | M. le Député-Maire |
| Subvention au CIDERES - Organisme de Formation à caractère économique | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Pépinière Municipale d'Entreprise - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | M. le Député-Maire |
| Développement Social des Quartiers Montrapon / Fontaine Ecu et Palente / Orchamps - Programme 1991 - Réaffectation d'une subvention | M. le Député-Maire |
| Développement Social des Quartiers - Opération Jeunesse 1991 - Réaffectation d'une subvention | M. le Député-Maire |
| Musée Classé de Besançon - Département Histoire/Temps - Réaffectation d'un don | M. le Député-Maire |
| Musée Classé de Besançon - Acquisition d'oeuvres d'art - Adoption du plan de financement - Demande de subvention auprès du FRAM et de la Direction des Musées de France | M. le Député-Maire |
| Musée Classé de Besançon - Acquisition d'oeuvres d'art - Convention avec le Ministère de la Culture et de la Communication | M. le Député-Maire |
| Citadelle - Musée Comtois - Acquisition d'objets d'art - Approbation du plan de financement - Demande de subvention auprès du FRAM | M. le Député-Maire |
| Acquisition de matériels sportifs pour 1991 - Réaffectation de la subvention du Département du Doubs | M. le Député-Maire |
| Service Incendie - Acquisition d'un fourgon pompe tonne | M. le Député-Maire |
| Coopération Intercommunale - Reconduction de l'accord de compensation avec la Commune de Chalezeule - Renouvellement de la convention | M. le Député-Maire |
| Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - Contrat d'actions de prévention Ville-État | M. l'Adjoint JEANNIARD |
| État de la délinquance à Besançon | M. l'Adjoint JEANNIARD |
| Actions de prévention - Aménagements sportifs de proximité - Mesures mises en place par le Ministère de la Jeunesse et des Sports - Approbation du programme - Aménagements dans les quartiers de la Grette et de Palente-Les Orchamps | M. le Député-Maire |
| Installations classées pour la protection de l'environnement - Étude déchets demandée à la Société FRALSEN Horlogerie - Information du Conseil Municipal | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Casino de Besançon La Mouillère - Exploitation des jeux jusqu'au 31 décembre 1993 - Cahier des charges - Renouvellement de l'avis du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Piscine couverte municipale - Saison 1991 / 1992 - Concession du droit d'exploiter le bar | M. le Député-Maire |
| Patinoire municipale - Saison 1991 / 1992 - Fixation des tarifs - Modification de la délibération du 1er juillet 1991 | M. le Député-Maire |
| Aménagement des entrées de ville - Installation de trois phares FOSTER - Convention avec la Société Direct-Info-Municipale | M. le Député-Maire |
| Pépinière «Point + Entreprise» rue Berlioz - Location et aménagement de locaux | M. le Député-Maire |
| Transports Urbains - Restructuration du réseau Ouest et Nord-Ouest | M. l'Adjoint JUSSIAUX |
| Étude sur les transports en commun dans la périphérie - Mission complémentaire - Participation de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Parking de la Mairie - Travaux supplémentaires - Avenant n° 2 au protocole d'accord préalable au contrat de crédit-bail - Travaux d'économie d'énergie - Contrat de crédit-bail avec la Société FLOBAIL | M. le Député-Maire |
| Modernisation de l'atelier d'imprimerie - Achat d'un photocopieur - Lancement d'un appel d'offres - Adoption du cahier des charges | M. le Député-Maire |
| Immeuble communal 1 avenue de Bourgogne (ancien bureau de poste des Époisses) - Aliénation à M. Bernard CHAUVELOT | M. le Député-Maire |
| Immeuble, 4 Place du Huit Septembre - Aménagement d'un local pour la CTB - Denier d'entrée - Bail commercial au profit de la Ville - Convention avec la CTB | M. le Député-Maire |
| Urbanisme - Mise en place d'une nouvelle OPAH en centre-ville - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Restauration Hôtel Jouffroy - Reversement de subventions | M. le Député-Maire |
| Révision des POS de Besançon - Application anticipée des POS Ouest-Nord - 2ème tranche - POS Nord - partie Est - POS Nord - partie Ouest | M. le Dépputé-Maire |
| Développement Social Urbain - Réaffectation de subventions | M. le Député-Maire |
| Développement Social des Quartiers Palente - Orchamps - Brulard - Planoise - Montrapon - Actions d'accompagnement et d'aménagement - Demandes et réaffectations de subventions | M. le Député-Maire |
| DSQ Orchamps-Palente - Lancement de la 2ème tranche - Demande de subventions | M. le Député-Maire |
| Développement social du quartier Palente-Les Orchamps - Aménagement de la rue Gounod - Réalisation d'un «Prêt Projet Urbain» de 3 713 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| ZAC des Montarmots - Modification du PAZ | M. le Député-Maire |
| Avenue G. Clemenceau - Construction de logements, d'un gymnase et de parkings - Cession de terrain à la SAIEMB - Achat des locaux du gymnase | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM - Cession de terrain à l'État pour la réalisation d'une opération de 27 logements étudiants (ZAC de Planoise, place de l'Europe) - Participation Ville | M. le Député-Maire |
| ZAC La Fayette - Extension - Approbation du plan d'aménagement de zone après enquête publique | M. le Député-Maire |
| ZAC La Fayette : extension - Approbation du dossier de réalisation - Mission confiée à la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs | M. le Député-Maire |
| Marché de Gros - Lancement d'une étude - Participation de la Ville | M. le Député-Maire |
| Centre d'Affaires Louise Michel - Situation actuelle de l'opération - Retrait de la Société G3I - Signature d'un protocole d'accord entre la Ville, la SEDD et G3I | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Centre d'Affaires Louise Michel - Poursuite de l'opération - Opération d'aménagement : approbation du bilan révisé - Construction et vente des immeubles de bureaux et d'activités - Avenant à la concession d'aménagement à la SEDD | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Centre d'Affaires Louise Michel - Financement de l'opération d'aménagement - Garantie de la Ville pour la réalisation d'un contrat de découvert individualisé d'un montant maximum de 7 400 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Opération de Résorption de l'Habitat Insalubre (RHI) - Ilot Bacchus - Approbation du bilan prévisionnel - Concession à la SEDD - Demande de subvention | M. le Député-Maire |
| Opération de Résorption de l'Habitat Insalubre rue d'Arènes - Avenant au traité de concession à la SEDD | M. le Député-Maire |
| Dénomination de l'Esplanade face au Monument aux Morts côté promenade des Glacis | M. le Député-Maire |
| Dénomination de rue - Débaptisation de la rue «Paul Collomb» en rue «Georges Colomb» | M. le Député-Maire |
| Revitalisation du centre-ville - Opération Grand Centre - Plan de financement - Demande de subventions | M. le Député-Maire |
| CLEAN WAY Industrie - Convention de location assortie de promesse de vente - Avenant à la convention initiale | M. le Député-Maire |
| Tunnel sous la Citadelle - Résultat de l'enquête publique - Adoption de l'avant-projet détaillé - Lancement des consultations | M. le Député-Maire |
| Convention pluri-annuelle entre l'Agence Nationale pour la Récupération et l'Elimination des Déchets et la Ville de Besançon (dans le cadre du protocole d'accord avec le Ministère de l'Environnement) - Affectation en recettes et dépenses du solde de l'aide financière | M. le Député-Maire |
| Création d'un centre d'apport de matériaux inertes à l'ancienne carrière des Andiers - Convention avec le Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule | M. le Député-Maire |
| Citadelle - Raccordement à l'égout du Front de Secours et du parc zoologique - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Travaux d'égout rue de Dole - Demande de crédit complémentaire | M. le Député-Maire |
| École Régionale des Beaux-Arts - Travaux d'aménagement 1991 - Modification du programme initial et demande de participation financière de l'État | M. le Député-Maire |
| Renforcement du réseau d'eau du Syndicat de la Haute-Loue à la limite des communes de Morre et Besançon - Participation de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Station de traitement des eaux de la Malate - Rénovation et amélioration - Désignation du lauréat | M. le Député-Maire |
| Espaces Verts - Parc de la Maison de la Famille - Convention avec l'UDAF | M. le Député-Maire |
| Forêt Communale de Chailluz - Prêt du Fonds Forestier National - | M. le Député-Maire |
| Voirie - Aménagement du carrefour Belfort / Chopard / Suard - Convention de participation financière avec la Société CASINO | M. le Député-Maire |
| Rue Oudet - Acquisition de la propriété des Consorts BELOT et MOYSE-FRISE | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Démission de M. MOUROT, Conseiller Municipal | M. MOUROT, Conseiller Municipal |
| Conseil Municipal - Modification des Commissions et Délégations - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Intervention de M. VIALATTE, Conseiller Municipal, pour fait personnel | M. VIALATTE, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Fonctionnement du Conseil Municipal - Rappel au règlement de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Installation du Centre Interrégional pour la Restauration et la Conservation de l'Ecrit - Intervention de M. LIME, Adjoint | M. l'Adjoint LIME |
| Expulsion de l'écrivain Abdelmoumen DIOURI - Intervention de Mme BULTOT, Adjointe | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Formation, Recherche, Animation auprès des Travailleurs Etrangers (FRATE) - Représentation de la Ville au Conseil d'Administration - Modification | M. le Député-Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Représentation de la Ville au Conseil d'Administration | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Société d'Équipement du Département du Doubs - Augmentation de capital - Participation de la Ville | M. le Député-Maire |
| Gestion active de la dette - Contrat de remboursement anticipé par voie de délégation | M. BOICHARD, Premier Adjoint |
| Exercice 1990 - Compte administratif | M. le Député-Maire |
| Exercice 1990 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1991 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1991 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. le Député-Maire |
| Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Construction de 24 logements PLA, rue Dürer - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt PLA de 10 600 000 F contracté auprès du groupe Caisse des Dépôts et Consignations - Caisse d'Epargne - SOREFI | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Opération 4 logements locatifs, rue de l'Ecole - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt PLA de 1 450 000 F contracté auprès du groupe Caisse des Dépôts et Consignations - Caisse d'Epargne - SOREFI | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Construction de 8 logements PLA, rue d'Arènes - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt PLA de 3 300 000 F contracté auprès du groupe Caisse des Dépôts et Consignations - Caisse d'Epargne - SOREFI | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de construction de 100 logements rue du Parc, ZAC de Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 33 096 049 F contracté auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 19 septembre 1983 | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 35 logements à ossature bois rue des Vignerons - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 12 000 000 F contracté auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM (actuellement Caisse de Garantie au Logement Social) - Modification des délibérations des 16 janvier 1984 et 21 mai 1984 | M. le Député-Maire |
| Association «Le Roseau» - Transformation et amélioration du centre d'accueil 41, chemin des Torcols à Besançon - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 623 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 1991 | M. le Député-Maire |
| Secteur économique - Subventions à différents organismes | M. le Député-Maire |
| Activité artistique du Cirque Plume - Soutien de la Ville de Besançon - Modificatif à la délibération du 27 mai 1991 | M. le Député-Maire |
| Associations à caractère social - Réaffectation à l'AATEM d'une subvention du Fonds d'Action Sociale - Versement à cette association d'une subvention | M. le Député-Maire |
| Hôtel Goudimel - Acquisition et aménagement partiel | M. le Député-Maire |
| Opérations Vacance 91 - Adoption des projets - Subventions - Modification du budget des Maisons Pour Tous | M. l'Adjoint JEANNIARD |
| Animation socio-culturelle, formation, prévention - Pépinière «Point + Entreprises» 3 rue Violet - Approbation du projet d'aménagement - Subvention du Fonds Départemental de Développement Économique (FDDE) | M. le Député-Maire |
| Animation, Formation, Prévention - Renouvellement de la convention GIE «Point + Entreprises» et Ville de Besançon | M. l'Adjoint JEANNIARD |
| Musée Classé - Restauration d'oeuvres d'art - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture | M. le Député-Maire |
| Musée Comtois - Réaffectation d'un don | M. le Député-Maire |
| Musée Classé - Musée du Temps - Réaffectation de subvention | M. le Député-Maire |
| Restructuration du Centre d'Arts Contemporains - Avenant à la convention passée avec l'Espace Planoise | M. l'Adjoint LIME |
| Devenir de l'École Régionale des Beaux-Arts - Communication de M. LIME, Adjoint | M. l'Adjoint LIME |
| Chantier de fouilles du parking de la Mairie : analyse du mobilier - Rédaction d'un catalogue - Convention à conclure entre l'État (Ministère de la Culture), la Ville de Besançon et l'Association pour les Fouilles Archéologiques Nationales (AFAN) | M. le Député-Maire |
| Patinoire Municipale - Saison 1991/1992 - Fixation des tarifs | M. le Député-Maire |
| Patinoire Municipale - Saison 1991/1992 - Concession du droit d'exploiter le bar | M. le Député-Maire |
| Restaurants scolaires - Tarification des repas - Révision des tranches des quotients familiaux | M. le Député-Maire |
| Abattoir des Tilleroyes - Tarifs d'abattage applicables au 1er juillet 1991 | M. le Député-Maire |
| Dérogation au repos dominical - Demande de la SACEM - Avis du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Association CLAIRSO - Mise en jeu de la garantie de la Ville d'un emprunt destiné à financer l'acquisition et l'équipement d'un bateau de tourisme fluvial destiné aux actions jeunes - Subvention exceptionnelle | M. le Député-Maire |
| Aménagement de la ZAC de Planoise - Bilan révisé au 1er janvier 1991 | M. l'Adjoint PONÇOT |
| ZAC de Planoise - Garantie de la Ville à la Société d'Équipement du Département du Doubs pour un découvert de trésorerie d'un montant maximum de 9 000 000 F | M. le Député-Maire |
| ZAC de Planoise - Réalisation de locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Bilan révisé au 1er janvier 1991 | M. l'Adjoint PONÇOT |
| ZAC de Planoise - Gestion locative de locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Bilan révisé au 1er janvier 1991 (1ère et 2ème tranches de l'opération) - Cession à la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Décision de principe | M. le Député-Maire |
| ZAC de Planoise - Implantation de l'Institut de Formation au Travail Social - Financement de l'opération - Cession de locaux rue Léonard de Vinci | M. l'Adjoint PONÇOT |
| AFUA des Vareilles - Convention d'aménagement | M. le Député-Maire |
| Parc Scientifique et Industriel des Montboucons - Syndicat Mixte d'Aménagement - Modification des statuts | M. le Député-Maire |
| ZAC des Tilleroyes - Financement des acquisitions de terrains | M. le Député-Maire |
| Société NEO TYPO, rue Lavoisier - Déclassement d'une partie de terrain communal et aliénation | M. le Député-Maire |
| Immeuble communal 29 chemin des Montarmots - Indivision Ville de Besançon-CCI du Doubs - Aliénation à MM. MALFROY - SARRAN - KEUSCH | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Situation de l'emploi à Besançon - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Entretien des berges du Doubs - Règlement à l'Association Doubs Rivage | M. l'Adjiont GALLAT |
| Voirie - Renforcement des routes nationales en traversée de Besançon - Programme de travaux 1989 - 1990 - 1991 - Convention avec l'État | M. le Député-Maire |
| Gestion du stationnement payant et de la fourrière municipale - Bilan des activités de l'exercice 1990 - Encaissement du trop versé sur avances trimestrielles | M. le Député-Maire |
| Jardins Familiaux - Versement de subventions à l'Association - Participation des riverains aux frais de clôture | M. le Député-Maire |
| Construction d'un centre équestre «l'Étrier Bisontin» - Dossier d'exécution | M. l'Adjoint FUSTER |
| Complexe Sportif de la Malcombe - Locaux pour les équipes d'entretien - Dossier d'exécution | M. le Député-Maire |
| Modernisation de l'atelier municipal d'imprimerie (1ère tranche) - Appel d'offres pour l'acquisition de matériel de conception et de production de documents - Adoption du cahier des charges | M. le Député-Maire |
| Maîtrise de l'Énergie - Contrat-cadre - Programme d'actions 1991 - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Infrastructures ferroviaires - Électrification de la ligne Franois/Saint-Amour - Contrat avec la SNCF - Participation de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Parking collectif, 31 bis rue Brulard - Travaux de sécurité et d'amélioration | M. le Député-Maire |
| Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 21 mars 1991 au 10 juin 1991 | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Chemin des Echenoz Saint-Paul - Acquisition de terrain à l'État | M. le Député-Maire |
| Tunnel sous la Citadelle - Acquisition de terrain à Mme MANDRET Colette | M. le Député-Maire |
| Rue du Passeur - Déclassement partiel du domaine public - Échange de terrains avec M. ROUSSET Daniel | M. le Député-Maire |
| RN 73 (carrefour du Cerisier) - Aliénation de terrain à l'État | M. le Député-Maire |
| Rue des Coquelicots et Impasse débouchant sur la rue Berlioz - Déclassement du domaine public | M. le Député-Maire |
| Dirigeable Ville de Besançon - Acquisition gratuite à la Société d'Équipement du Département du Doubs - Convention avec la Société Air Impact International | M. le Député-Maire |
| Contentieux - Personnel Communal - Activités syndicales - Jugements du Tribunal Administratif de Besançon du 10 mai 1991 - Autorisation au Maire à faire appel de ces décisions devant le Conseil d'État | M. le Député-Maire |
| Station d'épuration de Port Douvot - Essais complémentaires de déphosphatation - Financement et aide de l'Agence de Bassin | M. le Député-Maire |
| Conditions d'emploi des étudiants étrangers - Interpellation de M. PIERLOT, Conseiller Municipal, groupe «Alternative Rouge et Verte» | M. PIERLOT, Conseiller Municipal |
| Expulsion de l'écrivain marocain Abdelmoumen DIOURI - Interpellation de Mme BULTOT, Adjointe, groupe «Alternative Rouge et Verte» | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Conseil Bisontin des Jeunes - Présentation de la gazette réalisée par cette assemblée | M. le Député-Maire |
| Aide aux sinistrés du Bangladesh - Subvention exceptionnelle à l'Association «Médecins du Monde» | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1991 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1991 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Gestion de la dette - Protocole d'accord triannuel avec le Crédit Local de France - Convention à options multiples pour 1991 | M. le Député-Maire |
| Taxe professionnelle - Exonérations temporaires en faveur de certaines catégories d'entreprises (article 1465 du Code Général des Impôts) | M. le Député-Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Travaux de réhabilitation de la cité «Les Acacias» rue Pesty (6A et 6B) - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 2 625 000 F contracté auprès du Comité Interprofessionnel du Logement | M. le Député-Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Travaux de réhabilitation de la cité «Les Acacias» rue Pesty (6A et 6B) - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 4 375 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 3 logements 41 rue d'Arènes - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 1 090 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM (actuellement Caisse de Garantie au Logement Social) - Modification de la délibération du 27 février 1984 | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 4 logements 40 rue Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 1 210 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM (actuellement Caisse de Garantie au Logement Social) - Modification de la délibération du 27 février 1984 | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 35 logements à ossature bois rue des Vignerons - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 12 000 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM (actuellement Caisse de Garantie au Logement Social) - Modification des délibérations des 16 janvier 1984 et 21 mai 1984 | M. le Député-Maire |
| Subvention d'équipement au Service Universitaire des activités physiques et sportives et de plein air pour l'acquisition d'un praticable de gymnastique | M. le Député-Maire |
| Subventions aux associations et comités de quartiers et aux associations diverses | M. le Député-Maire |
| Subventions aux associations culturelles | M. le Député-Maire |
| Subventions pour congrès | M. le Député-Maire |
| Subventions aux Sociétés de Musique et de Majorettes | M. le Député-Maire |
| Subventions aux organismes à caractère économique | M. le Député-Maire |
| Subvention exceptionnelle à la Coopérative Scolaire de l'École Brossolette | M. le Député-Maire |
| Casino de Besançon La Mouillère - Exploitation des jeux jusqu'au 31 décembre 1993 - Cahier des charges - Renouvellement de l'avis du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Saisons lyriques 1991-1994 - Renouvellement du contrat conclu avec M. Lionel PATRICK | M. l'Adjoint LIME |
| Musée Classé et Service Culturel - Réaffectation de subventions | M. le Député-Maire |
| Musée Classé - Acquisition d'une oeuvre de Gaspard GRESLY - Demande de subvention au Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) | M. le Député-Maire |
| Musée Classé - Demande de participation de l'État pour certaines opérations | M. le Député-Maire |
| École Régionale des Beaux-Arts - Participation de la Région de Franche-Comté au plan d'équipement et de renouvellement du matériel pédagogique | M. le Député-Maire |
| Devenir de l'École Régionale des Beaux-Arts - Motion du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| École Régionale des Beaux-Arts - Conservatoire National de Région - Relèvement des tarifs d'inscription pour l'année scolaire 1991-1992 | M. le Député-Maire |
| Valorisation du patrimoine architectural de la Ville de Besançon - 2ème avenant au contrat conclu avec l'Office du Tourisme / Syndicat d'Initiative | M. le Député-Maire |
| BVOJ - Le Festival des Idées - Adoption du projet - Répartition des subventions | M. le Député-Maire |
| Opération Vacances 1991 - Acomptes sur subventions - Rémunération du personnel d'animation | M. l'Adjoint JEANNIARD |
| Manifestation «Sport et Réussite» - 4ème rencontres inter-quartiers du 8 au 11 juillet 1991 - Adoption du projet et du plan de financement | M. le Député-Maire |
| Catastrophes naturelles - Inondations des 16 et 17 février 1990 - Règlement de sinistre | M. le Député-Maire |
| Actions de prévention sur le secteur de Montrapon - Construction d'ateliers polyvalents - Adoption du projet - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Pompes Funèbres - Transfert des contrats de concessions de la Société Pompes Funèbres Générales à la Société Pompes Funèbres Générales EST - Avenant | Mme l'Adjointe VIEILLE-MARCHISET |
| Secours à divers - Annulation de la délibération du Conseil Municipal du 11 mars 1991 ayant le même objet | M. le Député-Maire |
| Plage et terrain de camping de Chalezeule - Exploitation de la buvette restaurant épicerie - Saison 1991 | M. le Député-Maire |
| Marché de gros de la zone industrielle - Concession du droit d'exploiter la buvette restaurant | M. le Député-Maire |
| Conseil des Communes du Grand Besançon - Présentation du projet de convention d'objectifs du PACT | M. le Député-Maire |
| ZAC La Fayette - Mise à l'enquête du Plan d'Aménagement de Zone | M. l'Adjoint PONÇOT |
| ZAC La Fayette - Approbation du bilan au 1er janvier 1991 - Demande de subvention au Conseil Général | M. l'Adjoint PONÇOT |
| ZAC La Fayette - Parc d'activités - Garantie de la Ville à la SEDD d'une ouverture de crédit pour un montant maximum de 4 MF | M. l'Adjoint PONÇOT |
| ZAC La Fayette - Parc d'Activités - Avance de trésorerie de 1 200 000 F à la SEDD pour acquisition des terrains d'emprise de la zone | M. l'Adjoint PONÇOT |
| ZAC La Fayette - Convention de prestations avec la SEDD pour l'établissement des dossiers de création et réalisation de l'extension de la ZAC | M. l'Adjoint PONÇOT |
| AFUA des Vareilles - Accord du Conseil Municipal au projet de plan de remembrement | M. le Député-Maire |
| Modification du POS Est - Suppression d'emplacements réservés | M. le Député-Maire |
| Développement Social Urbain - Secteur de Planoise - Convention de Quartier | M. le Député-Maire |
| 2-4-6 rue d'Arènes - 3 rue de l'École - Gestion d'immeubles à la SAIEMB - Participation de la Ville à l'opération de réhabilitation | M. le Député-Maire |
| Projet d'installation de sanitaires à entretien automatique - Lancement de l'opération et appel à la concurrence | M. le Député-Maire |
| Mobilier urbain - Programme d'amélioration - Projet d'avenant à la convention passée avec la Société J.C. DECAUX | M. le Député-Maire |
| Chemin de Courvoisier - Chemin de la Chaille - Acquisitions de terrains à MM. SCHIAVON Walter et Philippe | M. le Député-Maire |
| Rue Andrey - Acquisition de terrain à M. CAZENAVE Jean-Marie et Mme BEDEAUX Michèle | M. le Député-Maire |
| Chemin de la Selle - Acquisition de terrains à la SEDD | M. le Député-Maire |
| ZUP de Planoise et Zones Industrielles des Tilleroyes et de Châteaufarine - Acquisition de terrains à la Société d'Équipement du Département du Doubs (SEDD) | M. le Député-Maire |
| Rue de Dole - Acquisition immobilière à M. BESSON Paul | M. le Député-Maire |
| Chemin des Montarmots et chemin de la Selle - Acquisition de terrain à M. GRANDJEAN Pierre | M. le Député-Maire |
| Parking de la gare de la Viotte - Échange de terrains avec la SNCF | M. le Député-Maire |
| Chemin du Sanatorium - Échange de terrains avec la SA DEVIQ | M. le Député-Maire |
| Rue Midol - Aliénation immobilière à M. ARNOUX Didier | M. le Député-Maire |
| Commune de Montfort - Aliénation du droit d'usage de la Source de Ninchaux au Syndicat d'Adduction d'Eau de Montfort-Pointvillers | M. le Député-Maire |
| Action foncière - Rue Gaudot - Aliénation de terrain à M. et Mme GIRARDET | M. le Député-Maire |
| Rue des Tamaris - Rue Radieuse - Rue de la Pelouse - Aliénations de terrains à l'Office Public Municipal d'HLM | M. le Député-Maire |
| Éclairage public - Programme d'investissements 1991 | M. le Député-Maire |
| Caserne des Sapeurs-Pompiers, avenue Louise Michel - Construction d'un hangar pour véhicules | M. le Député-Maire |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Programme muséographique - Choix du lauréat | M. le Député-Maire |
| Forêts communales - Programme des travaux confiés à l'Office National des Forêts pour 1991 | M. le Député-Maire |
| Kursaal - Programme annuel de travaux - Demande de subvention | M. le Député-Maire |
| Voirie - Sécurité routière - Programme d'actions 1991 | M. le Député-Maire |
| Centre de Formation Professionnelle Agricole de Châteaufarine - Représentation de la Ville au Conseil d'Administration | M. le Député-Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Drame du peuple kurde - Subvention exceptionnelle | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Acquisition d'un logement 144 rue de Belfort à Besançon - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de type PLA d'Insertion de 139 360 F à la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Acquisition d'un logement 2 E rue Pierre Georges à Besançon - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de type PLA d'Insertion de 133 640 F à la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Acquisition d'un logement 73 rue de Fontaine Ecu à Besançon - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de type PLA d'Insertion de 150 350 F à la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Acquisition d'un logement 39 E chemin du Vernois à Besançon - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de type PLA d'Insertion de 137 654 F à la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Acquisition d'un logement 55 avenue de Fontaine Ecu à Besançon - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de type PLA d'Insertion de 137 628 F à la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Acquisition d'un logement 39 B rue du Vernois à Besançon - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de type PLA d'Insertion de 130 000 F à la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1991 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1991 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1991 - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
| Contentieux - Atelier 86 SCOP - Aménagement de la Salle de Théâtre du Casino - Décision du Tribunal Administratif - Règlement | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - ARIM de Franche-Comté - Liquidation judiciaire - Reprise sur provisions pour risques financiers suite à appel en garantie d'emprunt | M. le Député-Maire |
| Exercice 1990 - Transports Urbains - Emploi du reliquat du versement-transport | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Transports Urbains - Programme d'investissements | M. le Député-Maire |
| Transports Urbains - Bilan 1990 du compte transport | M. le Député-Maire |
| Zone Industrielle de Besançon-Chemaudin - Transfert de l'avance de trésorerie consentie à la SEDD au profit du Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin | M. le Député-Maire |
| Immeuble communal 26-28 rue d'Arènes - Incendie du 14 décembre 1990 - Règlement du sinistre | M. le Député-Maire |
| Association du Centre d'Etudes et de Réalisations pour l'Education (ACEREP) - Convention et attribution d'une subvention pour le fonctionnement de l'Atelier Pédagogique Personnalisé (APP) «Lieu Ressources» | M. le Député-Maire |
| Animation-Formation-Prévention - Subventions aux associations - 1ère répartition | M. le Député-Maire |
| Animation-Formation-Prévention - Versement au GIE «Point + Entreprises» d'une participation aux frais d'étude concernant le projet d'extension de la pépinière «Point + Entreprises» | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Subventions aux Associations à caractère social - 1ère répartition | M. le Député-Maire |
| Affaires Scolaires - Exercice 1991 - Classes de découvertes - Répartition des subventions | M. le Député-Maire |
| Subventions pour congrès | M. le Député-Maire |
| Ravalement de façades au centre-ville - Subventions | M. le Député-Maire |
| Conservatoire National de Région - Ecole Régionale des Beaux-Arts - Demande de participation du Ministère de la Culture et de la Communication au fonctionnement de ces deux établissements artistiques | M. le Député-Maire |
| Centre Dramatique National de Franche-Comté - Réfection du hall d'entrée de la Salle du Casino et aménagement d'une salle de répétition dans les combles du Centre Culturel Pierre Bayle - Approbation des projets et demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Plan Départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées - Adhésion de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Plan Départemental d'Action pour le logement des personnes favorisées - Création d'un fonds de solidarité logement - Participation de la Ville | M. le Député-Maire |
| Voirie - Circulation - Gestion du stationnement payant de surface et du parking Saint-Jacques - Gestion de la fourrière municipale à véhicules - Lancement de l'appel d'offres - Adoption du règlement de consultation des divers cahiers des charges | M. le Député-Maire |
| Patinoire Municipale - Achat d'une surfaceuse à glace - Appel d'offres ouvert | M. le Député-Maire |
| Tunnel sous la Citadelle : DUP - Enquêtes publiques conjointes d'utilité publique et parcellaire et mise en compatibilité du POS centre-ville | M. le Député-Maire |
| Parc Scientifique et Industriel des Montboucons - Lancement de la concertation préalable à la Déclaration d'Utilité Publique pour création de réserve foncière | M. le Député-Maire |
| ZAC La Fayette - Extension du périmètre - Bilan de la concertation préalable | M. le Député-Maire |
| ZAC La Fayette - Création-Extension du périmètre - Modification de la délibération du 26 mars 1990 | M. le Député-Maire |
| ZAC La Fayette - Aménagement du parc d'activités - Avance de trésorerie de 2 MF à la Société d'Equipement du Département du Doubs - Convention | M. le Député-Maire |
| Centre de Linguistique Appliquée de Besançon (CLAB) - Modalités de financement | M. le Député-Maire |
| Parc Automobile - Programme de renouvellement de véhicules et de matériels divers pour l'année 1991 | M. le Député-Maire |
| Collecte des déchets - Programme d'acquisition de conteneurs pour l'année 1991 | M. le Député-Maire |
| Récupération de Chloro-Fluoro-Carbone (CFC) (FREON) dans les appareils de froid domestiques usagés - Convention avec ECOSPACE | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Compostage de «déchets verts» - Demandes d'aides financières à l'Agence Nationale pour la Récupération et l'Elimination des Déchets (ANRED) | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Construction d'une patinoire à Planoise - Lancement de l'opération | M. le Député-Maire |
| Equipements sportifs - Travaux d'aménagement et de grosses réparations - Programme 1991 - Demandes de subventions au Département et transfert de crédits | M. le Député-Maire |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 1991 au 20 mars 1991 | M. le Député-Maire |
| Domaine Communal - Rue Leverrier - Acquisition de terrain à M. DORIER Jean-Paul | M. le Député-Maire |
| Domaine Communal - Rue des Cras - Rue Ledoux - Acquisitions de terrains à la SCI «Le Parc Ledoux» et à M. PECLIER Daniel | M. le Député-Maire |
| Domaine Communal - Boulevard Diderot - Acquisition de terrains à la SCP Saint-Joseph et à la SDF Clément-Lamy | M. le Député-Maire |
| Domaine Communal - Chemin des Grands Prés - Acquisition de terrain à l'Etat (par le Ministère de l'Equipement) | M. le Député-Maire |
| Domaine Communal - Chemin des Montarmots - Echange de terrains avec Mme JOLIBOIS Léopold | M. le Député-Maire |
| Domaine Communal - Rue des Cras - Rue Duchaillut - Aliénations de terrains à M. et Mme THEURIET, M. et Mme DECAYE et M. et Mme GAZELLE | M. le Député-Maire |
| Bâtiments communaux - Edifices cultuels - Programme de travaux 1991 - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Bâtiments communaux - Ensembles et Groupes Immobiliers - Programme de travaux 1991 - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Centre Technique Municipal - Programme des travaux de bâtiment 1991 | M. le Député-Maire |
| Ecole Maternelle des Vaîtes Sud - Fourniture et installation de bâtiments préfabriqués - Demande de subvention | M. le Député-Maire |
| Service des Eaux - Année 1991 - Programme de travaux | M. le Député-Maire |
| Service des Eaux - Extension du réseau de distribution d'eau Chemin du Fort Benoît | M. le Député-Maire |
| Voirie - Programme de travaux 1991 confiés à l'entreprise | M. le Député-Maire |
| Voirie - Marchés annuels 1991 de renouvellement des couches de surface | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Programme de travaux d'assainissement 1991 - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Convention d'exploitation et d'entretien des réseaux avec la Commune de Chemaudin | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Syndicat Mixte d'Assainissement de Grandfontaine - Exploitation des ouvrages et installations par la Ville de Besançon - Nouvelle convention | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Lotissement DEVIQ, chemin du Sanatorium - Convention | M. le Député-Maire |
| Réfection et entretien des installations de feux tricolores sur la commune de Roche-lez-Beaupré - Convention entre la Commune de Roche-lez-Beaupré et la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Immeuble communal 2 rue Dürer - Bail emphytéotique au profit de l'APIEU - Annulation de la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 1990 | M. le Député-Maire |
| Inondations des 16 et 17 février 1990 - Indemnité de sinistre - Réaffectation | M. le Député-Maire |
| Conseil National Interrégional des Verts - Propos tenus par M. Jean BRIERE - Interpellation de M. GALLAT, Adjoint au Maire | M. l'Adjoint GALLAT |
| Conseil Municipal - Crédits autorisés aux minorités - Situation de la Société SM2E-MITSUBISHI - Interpellations de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Dotation de Solidarité Urbaine - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | M. le Député-Maire |
| Déplacements des élus et du personnel - Circulation et sécurité routière - Etudes commandées par la Ville - Projet du canal à grand gabarit - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. le Député-Maire |
| Communication de M. le Député-Maire sur le site des Prés de Vaux | M. le Député-Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Exercice 1991 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Centre Hospitalier Régional - Représentation de la Ville au Conseil d'Administration - Modification | M. le Député-Maire |
| Budget Primitif de la Ville pour 1991 | M. le Député-Maire |
| Fiscalité communale 1991 - Fixation du taux de chacune des 4 taxes directes locales | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1991 - Financement au Budget Supplémentaire de diverses opérations d'investissement | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1991 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1991 - Constitution de provisions pour risques financiers et pour litiges | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1991 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Réduction de créances | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Secours à divers | M. le Député-Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Acquisition d'un immeuble chemin des Montarmots - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 800 000 F contracté auprès du Crédit Local de France - Modification de la délibération du 14 janvier 1991 | M. le Député-Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Investissements 1990 reportés en 1991 - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 2 300 000 F contracté auprès du Crédit Local de France | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 8 logements à Palente - Garantie de la Ville à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de type prêt locatif fongible d'un montant de 2 662 719 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 6 logements 15 rue du Petit Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 1 900 000 F contracté auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 24 octobre 1983 | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Restructuration de 32 logements en 54 logements 7 et 11 rue de Cologne - Garantie de la Ville à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 2 340 000 F auprès de la Caisse d'Épargne ou de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Subventions au sport bisontin de haut niveau -«contrats d'objectifs»- Saison 1990-1991 - 2ème répartition (solde) | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Subventions aux Unions Locales de Syndicats | M. le Député-Maire |
| Mise en place d'un réseau câblé de télévision - Liquidation de la SODECOBA | M. le Député-Maire |
| Musées et Bibliothèque Municipale - Réaffectation de subventions | M. le Député-Maire |
| Temple du Saint-Esprit - Restauration de l'orgue - Convention avec l'État, la Région de Franche-Comté et le Département du Doubs | M. le Député-Maire |
| Contrat Emploi-Solidarité - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au Fonds Mutualisé de Formation des CES | M. le Député-Maire |
| Politique Locale d'Intégration des Immigrés - Convention entre la Ville de Besançon, le Fonds d'Action Sociale et l'État | M. le Député-Maire |
| Politique locale d'intégration des immigrés - Mission «diagnostic-propositions» - Convention avec la FRATE | M. le Député-Maire |
| Citadelle - Petit train touristique - Prorogation de la convention d'exploitation avec la Société Promotrain | M. le Député-Maire |
| Citadelle - Gestion d'un point accueil-boutique - Convention avec le Syndicat d'Initiative | M. le Député-Maire |
| Construction du gymnase Clemenceau - Décision de principe de confier la maîtrise d'ouvrage globale à la SAIEMB | M. le Député-Maire |
| ZAC Louise Michel - Aliénation de terrains à la Société d'Équipement du Département du Doubs - Modification de la délibération du 14 janvier 1991 | M. le Député-Maire |
| Tunnel sous la Citadelle - Bilan de la concertation préalable | M. le Député-Maire |
| Surveillance à cheval de la Forêt de Chailluz - Demande de subventions aux Haras | M. le Député-Maire |
| Voirie - Opérations de déneigement - Crédit complémentaire | M. le Député-Maire |
| Liste des présents | M. le Député-Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Exercices 1990 et 1991 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Association «Centre de Rencontres» - Désignation du représentant de la Ville de Besançon au Conseil d'Administration | M. le Député-Maire |
| Désignation d'un représentant de la Ville de Besançon au sein de l'Association Comtoise de Coopération pour la Lecture, l'Audiovisuel et la Documentation (ACCOLAD) | M. le Député-Maire |
| Association des Jumelages et Relations Internationales de la Ville de Besançon - Désignation de nouveaux représentants de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin - Arrêt de la concession et aménagement de 5,2 ha de zone industrielle - Emprunt de 2 830 000 F auprès de la Banque Fédérative du Crédit Mutuel (CMDP «L'Expansion Rurale et Urbaine») - Garantie et participation de la Ville à son remboursement | M. le Député-Maire |
| Centre d'Amélioration du Logement - Opération Habitat Adapté, immeuble 2 rue Thiémanté - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 60 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Centre d'Amélioration du Logement - Opération Habitat Adapté, 2 rue Thiémanté - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 60 000 F auprès du Comité du Logement de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 35 logements à ossature bois rue des Vignerons - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt de 12 000 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM (actuellement Caisse de Garantie au Logement Social) - Modification des délibérations des 16 janvier 1984 et 21 mai 1984 | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 30 logements, 15 à 17 cité des Montboucons - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 350 000 F auprès de la Caisse d'Épargne | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 45 logements, 20 à 28 rue Haag - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 417 500 F auprès de la Caisse d'Épargne | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1991 - Ouverture de crédits d'investissement | M. le Député-Maire |
| Subventions aux sociétés sportives amateurs - Première répartition au titre de l'année 1991 | M. le Député-Maire |
| Subventions au Sport Bisontin de Haut Niveau - «Contrats d'Objectifs» - Saison 1990-1991 - 2ème répartition (premier acompte) | M. le Député-Maire |
| Comité des Fêtes de la Ville de Besançon - Acompte sur subvention | M. le Député-Maire |
| Evénements du Golfe - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Développement Social des Quartiers Montrapon / Fontaine Ecu et Palente / Orchamps - Programmes 1990 - Réaffectation d'une subvention | M. le Député-Maire |
| Mise en oeuvre du Protocole d'Occupation du Patrimoine Social (POPS) - Convention d'études | M. le Député-Maire |
| Développement Social des Quartiers Montrapon - Planoise - 2ème chargé d'opération - Conventions avec le CAL - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Résorption de l'Habitat Insalubre - Ilot de Vignier - Pré-bilan de clôture | M. le Député-Maire |
| Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Réhabilitation du centre-ville - Convention d'animation avec la SEDD | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Fournitures de matériels électriques et de chauffage - Lancement des appels d'offres | M. le Député-Maire |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 26 novembre 1990 au 31 décembre 1990 | M. le Député-Maire |
| Domaine communal - Chemin de l'Ermitage - Acquisition de terrain à l'Institut Médico-Professionnel de Novillars | M. le Député-Maire |
| Orientations budgétaires pour 1991 | M. le Député-Maire |
| Association «Louis Pasteur 95» - Adhésion de la Ville et désignation de son représentant | M. le Député-Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des présents | M. le Député-Maire |
| Evénements du Golfe - Voeux présentés au Conseil Municipal - Report en fin de séance | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Séance des orientations budgétaires - Rappel au règlement de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Centre Communal d'Action Sociale - Habitat Spécifique - Acquisition d'une maison 12, rue Ampère - Garantie de la Ville pour le remboursement à hauteur de 50 % d'un emprunt de 171 400 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Habitat Spécifique - Acquisition d'une maison 12, rue Ampère - Garantie de la Ville pour le remboursement à hauteur de 50 % d'un emprunt de 78 800 F auprès du Comité Régional du Logement | M. le Député-Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Habitat Spécifique - Acquisition d'une maison 14, rue Ampère - Garantie de la Ville pour le remboursement à hauteur de 50 % d'un emprunt de 282 300 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Habitat Spécifique - Acquisition d'une maison 14, rue Ampère - Garantie de la Ville pour le remboursement à hauteur de 50 % d'un emprunt de 94 100 F auprès du Comité Régional du Logement | M. le Député-Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Habitat Spécifique - Acquisition d'une maison 31, rue du Funiculaire - Garantie de la Ville pour le remboursement à hauteur de 50 % d'un emprunt de 221 600 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Habitat Spécifique - Acquisition d'une maison 31, rue du Funiculaire - Garantie de la Ville pour le remboursement à hauteur de 50 % d'un emprunt de 92 200 F auprès du Comité Régional du Logement | M. le Député-Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Habitat Spécifique - Acquisition d'un appartement 65, rue de Fontaine Ecu - Garantie de la Ville pour le remboursement à hauteur de 50 % d'un emprunt de 204 600 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Habitat Spécifique - Acquisition d'un appartement 65, rue de Fontaine Ecu - Garantie de la Ville pour le remboursement à hauteur de 50 % d'un emprunt de 68 200 F auprès du Comité Régional du Logement | M. le Député-Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Habitat Spécifique - Acquisition et étude en vue de la réalisation d'une cuisine centrale - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 800 000 F auprès du Crédit Local de France | M. le Député-Maire |
| Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin - Arrêt de la concession et aménagement de 5,2 ha de zone industrielle - Emprunt de 2 830 000 F auprès de la Banque Fédérale du Crédit Mutuel (CMDP «L'Expansion Rurale et Urbaine») - Garantie et participation de la Ville à son remboursement | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de construction de 100 logements Rue du Parc, ZAC de Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 33 096 049 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 19 septembre 1983 | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 5 logements destinés à un habitat spécifique - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 1 611 620 F à la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 12 novembre 1990 | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de construction de 23 logements, rue Jean Wyrsch - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 7 581 052 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 19 septembre 1983 | M. le Député-Maire |
| Association Régionale pour l'Insertion Sociale et Professionnelle des Personnes en Situation de Handicap - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 120 000 F auprès de la Caisse de Crédit Mutuel (Agence Place Flore) | M. le Député-Maire |
| Exercice 1990 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1990 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1990 - Ouvertures de crédits au budget par décisions modificatives | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1991 - Décision d'octroi et de versement de subventions et participations | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1991 - Ouvertures de crédits d'investissement | M. le Député-Maire |
| Station de traitement des eaux de la Malate - Rénovation et amélioration | M. l'Adjoint GALLAT |
| Fixation du prix de vente de l'eau et de la redevance d'assainissement pour 1991 - Relèvement de divers tarifs des Services Eaux et Assainissement | M. L'Adjoint GALLAT |
| Service des Eaux - Marché de fourniture de matériel de fonte ductile pour les travaux d'entretien et d'extension du réseau d'eau pour l'année 1991 | M. le Député-Maire |
| Z.A.C. Louise Michel - Cession de terrain à la Société d'Equipement | M. le Député-Maire |
| Citadelle - Restructuration du Muséum d'Histoire Naturelle - Aménagement d'un planétarium | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| D.S.Q. Orchamps-Palente - Programme 1990 - 1ère tranche - Aménagement de deux terrains de sports rue Chopin - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 25 juin 1990 | M. le Député-Maire |
| Rocade Nord-Ouest de Besançon - Mise en place de la concertation préalable | M. le Député-Maire |
| Forêt Communale de Chailluz - Projet de réalisation d'une surveillance à cheval du domaine forestier | M. le Député-Maire |
| Dénominations de voies dans la ZAC de Châteaufarine et dans la ZAC du Domaine de Saint-Laurent | M. le Député-Maire |
| Problèmes de circulation et de mise en place de la limitation à 50 km/h à Besançon - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Organisation du travail municipal - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Affichage sur les feux tricolores - Interpellation de M. TABOURNOT, Conseiller Municipal | M. TABOURNOT, Conseiller Municipal |
| Événements du Golfe - Voeu du Conseil Municipal - Convocation du Parlement - Demande de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. le Député-Maire |
Description de l'API
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | |||
| json | ||||
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | |||
| xsd | ||||
| xml |
Aperçu des données
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |