Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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- Actes - Délibérations
Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1992
1992
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Établissements publics de santé - Représentants de la Ville aux Conseils d'Administration | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Association des Collectivités Comtoises pour la Maîtrise des Déchets et l'Environnement - Désignation du représentant de la Ville | M. le Député-Maire |
| Personnel - Comité Technique Paritaire - Collège Collectivité - Désignation de deux nouveaux délégués titulaires fonctionnaires de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Budget Supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeur | M. le Député-Maire |
| Exercice 1993 - «Taxe sur les spectacles» - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives | M. le Député-Maire |
| Gestion de trésorerie zéro - Avancement d'échéances d'annuités du Crédit Local de France | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Gestion de trésorerie zéro - Mobilisation d'un emprunt de fin d'exercice | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Travaux pour le compte de tiers - Sports Nautique Bisontin - Opération d'ordre | M. le Député-Maire |
| Étude financière pour la maîtrise des coûts dans les services municipaux - Poursuite de l'opération | M. le Député-Maire |
| Ressources budgétaires pour 1993 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droits | M. le Député-Maire |
| Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux de la taxe d'usage pour 1993 | M. le Député-Maire |
| Animation - Formation - Prévention - Subventions aux associations | M. le Député-Maire |
| Subvention exceptionnelle à l'Amicale des Sapeurs-Pompiers | M. le Député-Maire |
| Subvention exceptionnelle à l'Association «Equipe de France de la Boulangerie» | M. le Député-Maire |
| Subventions pour congrès | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Bibliothèques Municipales - Réaffectation d'une subvention | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Musée Classé - Département Beaux-Arts et Archéologie - Réaffectation d'une subvention | M. le Député-Maire |
| Projet européen - Rénovation et gestion des réseaux d'éclairage public - Réaffectation d'une subvention du Conseil des Communes et Régions d'Europe | M. le Député-Maire |
| Exposition «Images d'une ville» - Demande de subvention | M. le Député-Maire |
| Immeuble «Le Clos de Bregille» - Participation de la Ville pour dépassement du prix de référence | M. l'Adjoint TISSOT |
| Extension du restaurant universitaire de la Cité Canot - Participation de la Ville | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 77 logements étudiants - Résidence Universitaire de Canot - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un prêt de type prêt locatif fongible de 12 555 937 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction du siège de l'Office, rue Boulloche - Participation de la Ville - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un prêt projet urbain de 6 MF contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Résidence Raymond Vauthier, rue Boulloche - Construction de 54 logements - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de type projet locatif fongible d'un montant de 17 802 770 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 58 logements, quai Bugnet - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt 15 600 000 F contracté auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 21 novembre 1980 | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un pavillon en PLA insertion 150, rue de Vesoul à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 336 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un pavillon en PLA insertion 3, chemin des Monts de Bregille à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 294 600 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un pavillon en PLA insertion 42, chemin du Fort de Bregille à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 80 400 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un pavillon en PLA insertion 7, rue de l'Espérance à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 267 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un appartement 130 D, rue de Belfort à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 155 650 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un appartement 20, rue Métin à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 167 750 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un appartement 53, chemin de Fontaine-Ecu à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 165 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un appartement 26 F, rue de Chalezeule à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 166 650 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un appartement 29 D, rue de la Vaîte à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 239 250 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un appartement 67, chemin de Fontaine-Ecu à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 187 200 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/Amélioration d'un appartement 1 D, rue des Andelys à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 190 200 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 27 logements et garages 9 à 12, rue Berlioz à Besançon - Cession de terrain - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour un prêt de 9 631 919 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Personnel Communal - Personnalisation des primes et indemnités des filières administrative et technique | M. l'Adjoint VUILLEMIN |
| Citadelle - Muséum d'Histoire Naturelle - Acceptation d'un don | M. le Député-Maire |
| Musée Classé - Acquisitions d'oeuvres d'art - Demandes de subventions et réaffectations | M. le Député-Maire |
| Informatique - Commercialisation de progiciels - Convention avec la Société ASTON | M. le Député-Maire |
| Réseau câblé de la Ville de Besançon - Avenant n° 1 au contrat d'établissement et d'exploitation | M. le Député-Maire |
| Prévention spécialisée - Intégration des éducateurs spécialisés du service de prévention municipale au sein du service de prévention spécialisée de l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADDSEA) - Conventions avec l'ADDSEA | M. le Député-Maire |
| Création d'un point d'Information Jeunes à la Maison Pour Tous de Planoise - Convention avec l'Etat et le Centre Information Jeunesse | M. le Député-Maire |
| Stationnement payant - Réorganisation des secteurs : - Grande Rue (des rues de la Bibliothèques à Ronchaux) - rue Bersot (partie non piétonne entre les rues Proudhon et d'Alsace) | M. le Député-Maire |
| Maison de Quartier de Saint-Claude - Restructuration de locaux et aménagement de salles polyvalentes - Adoption du projet et demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Eglise de la Madeleine - Réfection des couvertures des bas-côtés - Première tranche de travaux | M. le Député-Maire |
| Citadelle de Besançon - Etanchéité du Chemin de Ronde côté Chaudanne - Cinquième tranche de travaux | M. le Député-Maire |
| Palais Granvelle - Travaux de couverture - Sixième tranche de travaux | M. le Député-Maire |
| Cimetière de Saint-Claude - Extension du cimetière cinéraire | M. le Député-Maire |
| Déclassement du domaine public d'un délaissé, rue du Docteur Mouras | M. le Député-Maire |
| Voirie - Déclassement du domaine public d'une partie du chemin du Château de Vregille | M. le Député-Maire |
| ZAC du Domaine de Château Galland - Approbation du plan d'aménagement de zone et de son règlement - Approbation du dossier de réalisation et des équipements publics - Aliénation des terrains propriété de la Ville à la Société d'Equipement du Département du Doubs concessionnaire de l'opération - Approbation du bilan prévisionnel de l'opération - Maintien du droit de préemption | M. le Député-Maire |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Préfinancement de l'opération ZAC du Domaine de Château Galland - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un emprunt de 6 250 000 F contracté auprès du Crédit Local de France | M. le Député-Maire |
| ZAC de la Zone Industrielle des Tilleroyes - Approbation du bilan de clôture | M. le Député-Maire |
| Secteur des Montboucons lieudit «La Grange Feret» - Lancement de la déclaration d'utilité publique modificative pour création d'une réserve foncière dans le cadre du Parc Scientifique et Industriel | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Collecteur rive gauche - Troisième tranche - Ouvrage Battant - Avenant au marché - Subvention complémentaire de l'Agence de l'Eau | M. le Député-Maire |
| Cité Brulard - Projet de réhabilitation - Plan de financement et participation Ville | M. l'Adjoint TISSOT |
| Urbanisme - Révision des Plans d'Occupation des Sols de la Ville de Besançon - Application anticipée du POS Ouest et Nord 2ème tranche et POS Nord (parties Est et Ouest) - Deuxième renouvellement | M. le Député-Maire |
| Rond-point route de Gray - Acquisition à la SCI Familiale DEVILLAIRS | M. le Député-Maire |
| Chemin des Champs Nardin - Acquisition à Mlle TILLET et à M. VITTOT | M. le Député-Maire |
| Chemin des Champs Nardin - Acquisition à M. FUIN | M. le Député-Maire |
| Chemin du Fort des Montboucons - Echange de terrains avec M. MARGELIN | M. le Député-Maire |
| Immeuble Communal 13, rue Claude Pouillet - Cession gratuite à l'Office Public Municipal d'HLM - Participation de la Ville au bilan | M. le Député-Maire |
| Gymnase Clémenceau - Acquisition à la SAIEMB - Modification de la délibération du 28 septembre 1992 | M. le Député-Maire |
| Avenue Clemenceau - Construction de logements, gymnase et parkings - Location au profit de la Ville d'un appartement | M. le Député-Maire |
| Exercice 1993 - Fourniture de matériels électriques et de chauffage - Lancement des appels d'offres | M. le Député-Maire |
| Alimentation en eau du secteur de la Chapelle des Buis - Deuxième avenant à la convention passée avec la Société Gaz et Eaux | M. le Député-Maire |
| Forêt communale d'Aglans - Travaux forestiers - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Agriculture | M. le Député-Maire |
| Chemin du Cerisier - Restauration de l'ancien lavoir - Demande de participation financière du Département et de la Région | M. le Député-Maire |
| Atelier audiovisuel - Contrat avec la Société Pasteur-Mérieux | M. le Député-Maire |
| Développement Social des Quartiers - Déplacement de la Régie de Quartier Fontaine-Ecu Chaillot - Subvention à l'Office Public Municipal d'HLM | M. le Député-Maire |
| Projet de location d'un hélicoptère médicalisé - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Fermeture de trois restaurants-clubs du 3ème Age - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Ecole de la Pelouse à Saint-Ferjeux - Question orale de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | M. VIALATTE, Conseiller Municipal |
| Construction d'un immeuble d'habitation à proximité immédiate de l'Entreprise SIOR - Question orale de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | M. VIALATTE, Conseiller Municipal |
| Conseil Municipal - Fonctionnement de la Commission Communale Développement Economique - Question orale de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Situation en Bosnie-Herzégovine - Motion du Conseil Municipal | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Manifestation «Ça c'est Planoise» - Versement de subventions | M. le Député-Maire |
| Bibliothèques Municipales - Réaffectation de subventions | M. le Député-Maire |
| Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - Réaffectation de la subvention de l'Etat relative au Contrat d'Actions de Prévention 1992 | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Réaffectation de subvention pour «La Fureur de Lire» | M. le Député-Maire |
| École Régionale des Beaux-Arts - Participation du Ministère de l'Education Nationale et de la Culture au fonctionnement de l'atelier de recherche et de création graphique | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - MPT des Clairs-Soleils - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre | M. le Député-Maire |
| Illuminations de fin d'année - Transfert de crédit et encaissement d'une recette | M. le Député-Maire |
| Service National «Ville» - Mise à disposition d'appelés du contingent - Convention avec M. le Préfet de la Région de Franche-Comté, Préfet du Doubs | M. le Député-Maire |
| Sécurité Publique - Affectation de cinq policiers auxiliaires au Commissariat Central de Police de Besançon - Convention avec M. le Préfet de la Région de Franche-Comté, Préfet du Doubs | M. le Député-Maire |
| Urbanisme - Contentieux - Autorisation au Maire de faire appel du jugement rendu le 4 juin 1991 par le Tribunal Administratif de Besançon | M. le Député-Maire |
| Dérogation au repos dominical - «Épicerie du Temps Présent» - Avis du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Année scolaire 1992/1993 - Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant (CATE) - Convention avec l'Etat (Ministère de la Jeunesse et des Sports) | M. le Député-Maire |
| Kursaal - Sonorisation de la grande salle - Adoption du projet - Demande de subvention | M. le Député-Maire |
| École maternelle Bersot - Extension et restructuration des locaux - Adoption de l'avant-projet et demande de subvention | M. le Député-Maire |
| Observatoire Local de l'Habitat - Acquisition de matériel informatique - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Parc Automobile - Programme d'acquisition de véhicules neufs ou d'occasion pour l'année 1993 - Appel d'offres | M. le Député-Maire |
| Service Parc Auto et Déchets - Approvisionnement en carburants pour l'année 1993 - Appel d'offres | M. le Député-Maire |
| Service Parc Auto et Déchets - Approvisionnement en pneumatiques pour l'année 1993 - Appel d'offres | M. le Député-Maire |
| Service Parc Auto et Déchets - Renouvellement du contrat de la station GPL (Gaz de Pétrole Liquéfié) | M. le Député-Maire |
| Service Parc Auto et Déchets - Acquisition de pièces de réparation pour les véhicules de marque RVI pour l'année 1993 - Passation d'un marché | M. le Député-Maire |
| Service Bâtiment - Acquisition de fournitures pour les magasins généraux pour l'année 1993 - Appel d'offres | M. le Député-Maire |
| Voirie - Fourniture de bordures de trottoirs pour l'année 1993 - Appel d'offres | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Marché de branchements à l'égout pour l'année 1993 | M. le Député-Maire |
| Parc Automobile - Renouvellement du contrat d'assurance «Flotte automobile» - Appel d'offres | M. le Député-Maire |
| Voirie - Programme complémentaire 1992 de travaux d'investissement confiés à l'entreprise | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Réhabilitation du réseau - Adoption du programme de travaux 1992 et passation des marchés | M. le Député-Maire |
| Forêts communales - Travaux complémentaires | M. le Député-Maire |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Adoption de l'avant-projet définitif - Demande de subventions | M. le Député-Maire |
| Déchetterie des Tilleroyes et Services Municipaux - Évacuation des déchets pour l'année 1993 - Appel d'offres | M. le Député-Maire |
| Déchetterie des Tilleroyes - Modalités de gestion | M. le Député-Maire |
| ZAC de la Zone Industrielle des Tilleroyes - Opération d'aménagement - Avenant n° 3 au traité de concession à la Société d'Équipement du Département du Doubs | M. le Député-Maire |
| ZAC de la Zone Industrielle des Tilleroyes - Cession gratuite par la SEDD d'un terrain à la Ville | M. le Député-Maire |
| ZAC de la Zone Industrielle des Tilleroyes - Approbation du bilan de clôture de la ZAC | M. le Député-Maire |
| ZAC de Planoise - Acquisition à la Société d'Equipement du Département du Doubs des voiries et délaissés | M. le Député-Maire |
| ZAC de Planoise - Acquisition de terrains pour la construction de la patinoire | M. le Député-Maire |
| ZAC de Planoise - Cession à la SEDD d'un ancien chemin déclassé | M. le Député-Maire |
| ZAC La Fayette - Cession de terrain par la Ville de Besançon à la Société d'Equipement du Département du Doubs | M. le Député-Maire |
| ZAC du Domaine de Saint-Laurent - Levée partielle de la caution bancaire de bon achèvement | M. le Député-Maire |
| Ilot Thiémanté - Immeubles 26, 28, 30 rue d'Arènes - Bail emphytéotique - Promesse de vente à la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de Besançon | M. le Député-Maire |
| Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | M. le Député-Maire |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner - Période du 1er avril 1992 au 31 août 1992 | M. le Député-Maire |
| Tunnel sous la Citadelle - Indemnisation de la Société SCHELL | M. le Député-Maire |
| Chemin des Trois Châtels - Acquisition de terrain à M. BAUDOIN | M. le Député-Maire |
| Chemin du Fort de Chaudanne - Échange de terrains avec M. KRUG et aliénation à M. BLANC-SARRET | M. le Député-Maire |
| Rue Jouhaux - Servitude de passage au profit des Époux TRON | M. le Député-Maire |
| Situation du commerce à Besançon - Communication de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Service des Personnes Agées - Remise d'une pétition du personnel | M. le Député-Maire |
| Personnel Communal - Présentation des nouveaux cadres administratifs | M. le Député-Maire |
| Elections Prud'homales - Présidence des bureaux de vote - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Règlement intérieur - Modification | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées (SSADPA) - Modification du Budget Primitif 1992 | M. l'Adjoint HIRSCH |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Lignes de trésorerie | M. le Député-Maire |
| Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 120 logements 18, 20, 22 rue de la Pelouse à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 2 767 680 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 24 logements à Besançon, 1 rue Leroy, 2 rue Labbé et 43 avenue Villarceau - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un prêt complémentaire à la prime à l'amélioration de 599 662 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public dd'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 14 logements à Besançon, 17 avenue Elisée Cusenier - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt complémentaire à la prime à l'amélioration de 393 960 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Construction de 90 logements pour étudiants à la Bouloie - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt locatif fongible de 11 700 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Association d'Hygiène Sociale du Doubs - Travaux d'agrandissement et d'agencement du siège social 15 avenue Denfert Rochereau - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 450 000 F contracté auprès de la Caisse de Crédit Agricole de Franche-Comté | M. le Député-Maire |
| Subventions aux Associations à caractère social - 3ème répartition | M. l'Adjoint JEANNEROT |
| Exercice 1992 - Subventions aux Associations à caractère médico-social - 2ème répartition | M. l'Adjoint HIRSCH |
| Secteur Associatif - Subventions à diverses associations | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Subvention aux Jeunesses Musicales de France | M. le Député-Maire |
| Subventions aux Sociétés Sportives Amateurs - Reliquat | M. le Député-Maire |
| «Coupe du Monde de Lutte» - Subvention au Comité d'Organisation | M. le Maire |
| Subvention d'équipement au Besançon Racing Club - Section «Football» | M. le Député-Maire |
| Subventions pour ravalement de façades | M. le Député-Maire |
| Subvention pour Congrès - Modification de la délibération du 28 septembre 1992 | M. le Député-Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Aide exceptionnelle aux sinistrés du Vaucluse | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Félicitations à M.CHEVAILLER, Secrétaire Général | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Championnats du Monde de Dirigeables - Félicitations aux organisateurs | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Voeux de rétablissement à M. PONÇOT, Adjoint | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Hommage à M. Jean BOICHARD, Premier Adjoint | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Modification des Commissions et Délégations | M. le Député-Maire |
| Obsèques de M. le Premier Adjoint - Prise en charge par la Ville de Besançon - Octroi d'une concession au Cimetière des Chaprais | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeurs | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM - Acquisition/amélioration d'un immeuble de 28 logements «Le Clos de Bregille» à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de type prêt locatif fongible d'un montant global de 9 087 820 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon- Programme de construction de 146 logements ZAC de Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 35 000 000 F contracté auprès de la Caisse de Prêts aux organismes d'HLM - Modification de la délibération du 27 juin 1980 (renégociation d'un prêt de 9 435 000 F) | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon- Programme de construction de 146 logements ZAC de Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 35 000 000 F contracté auprès de la Caisse de Prêts aux organismes d'HLM - Modification de la délibération du 27 juin 1980 (renégociation d'un prêt de 3 636 294,10 F) | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Construction de 88 logements pour étudiants de l'ENSMM, rue Gaudot - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt PLA de 14 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Construction de 70 logements au 9-11, rue du Luxembourg - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 11 000 000 F contracté auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM - Modification de la délibération du 30 mars 1979 | M. le Député-Maire |
| Association «L'Etrier Bisontin» - Construction du Centre Equestre - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt de 500 000 F contracté auprès de la Caisse de Crédit Mutuel | M. le Député-Maire |
| 40ème anniversaire Office Public Municipal d'HLM - Subvention exceptionnelle | M. le Député-Maire |
| Subventions pour congrès | M. le Député-Maire |
| Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition | M. le Député-Maire |
| Subventions aux associations de lutte contre la pollution atmosphérique | M. le Député-Maire |
| Animation-Formation-Prévention - Subventions à diverses associations | M. le Député-Maire |
| Subvention au Tour de Franche-Comté Cycliste | M. le Député-Maire |
| Golf Club de Besançon - Subvention exceptionnelle | M. le Député-Maire |
| PSB - Section athlétisme - Achat d'un anémomètre - Subvention exceptionnelle | M. le Député-Maire |
| Subventions aux sociétés sportives amateurs - Exercice 1992 - Deuxième répartition | M. le Député-Maire |
| Saison 1992/1993 - Subventions au Sport Bisontin de Haut Niveau «Contrats d'Objectifs» - Première répartition | M. le Député-Maire |
| Festival de Musique - Actions de communication - Participation de la Ville | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Organisme de formation à caractère économique - Subvention au CIDERES | M. le Député-Maire |
| Etoile Sportive de Saint-Ferjeux - Subvention exceptionnelle | M. le Député-Maire |
| Délégation Animation-Formation-Prévention - Secteur Animation - Subvention exceptionnelle au Comité de Quartier de Saint-Ferjeux | M. le Député-Maire |
| Communication - Réalisation d'un film par Philippe B. TRISTAN - Association «Les Films du Capricorne» - Subvention exceptionnelle | M. le Député-Maire |
| Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques - Subvention exceptionnelle | M. le Député-Maire |
| Manifestation «Tout Besançon Court» - Transfert de crédit | M. le Député-Maire |
| Besançon Ville Ouverte aux Jeunes 1992 - Attribution d'une subvention - Transfert de crédit | M. le Député-Maire |
| Bibliothèques Municipales - Bibliothèque d'Etudes et de Conservation - Réaffectation d'une subvention | M. le Député-Maire |
| Musée Classé - Réaffectation d'une subvention | M. le Député-Maire |
| Musée Classé - Réaffectation d'un don | M. le Député-Maire |
| Musée Classé - Acquisitions d'oeuvres d'art - Convention avec le Ministère de l'Education Nationale et de la Culture | M. le Député-Maire |
| Musée Classé - Acquisitions - Demandes et réaffectations de subventions | M. le Député-Maire |
| Valorisation du patrimoine architectural de la Ville de Besançon - Convention avec l'Office du Tourisme/Syndicat d'Initiative | M. le Député-Maire |
| Espace Culturel Planoise - Renouvellement de la convention avec la Ville | M. le Député-Maire |
| Nouveau Théâtre de Besançon - Restructuration des installations scéniques - Adoption du projet - Demande de subventions | M. le Député-Maire |
| Rentrée scolaire 1992 à Besançon - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMIN | M. l'Adjoint VUILLEMIN |
| Succession de Mlle Cécile KARRER - Acceptation sous bénéfice d'inventaire, du legs universel au profit de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Marchés 1993 de fournitures de bureau, fournitures scolaires, denrées alimentaires, effets d'habillement - Adoption des cahiers des charges | M. le Député-Maire |
| Saison 1992/1993 - Piscine couverte municipale - Concession du droit d'exploiter le bar | M. le Député-Maire |
| Personnel Communal - Régimes indemnitaires des filières administrative et technique - Évolution | M. le Député-Maire |
| Personnel communal - Régime indemnitaire des agents affectés au traitement de l'information (informatique) | M. le Député-Maire |
| Structure intercommunale d'agglomération du Grand Besançon - État de la question - Position de la Ville | M. le Député-Maire |
| Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Éclairage public le long de la RN 83 - Exploitation et entretien par la Ville de Besançon - Convention | M. le Député-Maire |
| Informatique - Acquisition et maintenance d'un logiciel de gestion et de suivi d'entretien du Patrimoine Communal (GMAO) | M. le Député-Maire |
| Forêts communales - Surveillance à cheval - Demande de subvention au service régional du Haras | M. le Député-Maire |
| Forêts communales - Programme des travaux de développement pédagogique à Chailluz confiés à l'ONF | M. le Député-Maire |
| Forêts communales - Micro-chantiers de forestage dans le cadre de l'insertion des jeunes - Modification de la délibération du 15 juin 1992 | M. le Député-Maire |
| Lutte contre la toxicomanie - Achat d'un camescope | M. le Député-Maire |
| MPT de la Grette - Aménagement de l'espace jeunes - Chantier d'insertion | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Extension de compétences - Avis du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Développement Social des Quartiers - Programme 1992 - Planoise Correspondant Emploi/Formation - Réaffectation de subventions de l'Etat et de la Région et participation de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Développement Social des Quartiers - Programme 1992 - Palente-Orchamps, La Grette, Montrapon, Planoise - Encaissement et attribution de subventions | M. le Député-Maire |
| Développement Social des Quartiers - Programme 1992 - Demandes de subventions concernant les actions suivies par la Mission «Chef de Projet» | M. le Député-Maire |
| Développement Social des Quartiers - Programme 1992 - Montrapon - Fontaine-Ecu - Aménagements des espaces extérieurs - Cité des Montboucons - Lancement des travaux - Demande de subvention Fonds de Solidarité Urbaine | M. le Député-Maire |
| Contrat Enfance - Participation de la Ville au fonctionnement d'une crèche 12 rue de la Famille - Convention entre la Ville de Besançon et l'Association Antenne Petite Enfance | M. le Député-Maire |
| Hall de l'Hôtel de Ville - Travaux d'aménagement - Projet d'exécution | M. le Député-Maire |
| École Régionale des Beaux-Arts - Travaux d'aménagement - Programme 1992 - Demande de participation financière de l'Etat | M. le Député-Maire |
| Mairie - Centre Technique Municipal - Approbation du programme de travaux 1992 | M. le Député-Maire |
| Groupe Scolaire des Tilleroyes - Acquisition d'une propriété au Département du Doubs | M. le Député-Maire |
| Groupe Scolaire des Tilleroyes - Adoption de l'avant-projet détaillé | M. le Député-Maire |
| Avenue Clemenceau - Construction de logements, gymnase et parkings - Mise à disposition des terrains et achat du gymnase à la SAIEMB - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 23 septembre 1991 | M. le Député-Maire |
| École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques - Reconstruction - Extension - Participation financière de la Ville - Convention avec l'Etat | M. le Député-Maire |
| Restauration de l'Hôtel Jouffroy - Versement du solde des subventions - Convention Ville - SAIEMB | M. le Député-Maire |
| Espaces verts urbains - Espaces naturels sensibles - Demandes de subventions au Département | M. le Député-Maire |
| Aménagement de voirie rue Sarrail - Participation financière du Ministère de la Défense (Armée de Terre) | M. le Député-Maire |
| Tunnel sous la Citadelle - Acquisition d'un immeuble à la Fédération Départementale des Associations de Pêche et de Pisciculture du Doubs | M. le Député-Maire |
| Tunnel routier sous la Citadelle - Acquisition au Département du Doubs de l'ensemble immobilier de la Régie Départementale des Transports du Doubs | M. le Député-Maire |
| Immeuble 2, chemin de Palente - Location au profit de la Ville de Besançon - Sous-location au profit de l'Association «Énergie Cités» - Conventions | M. le Député-Maire |
| Pépinière Municipale d'Entreprise - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | M. le Député-Maire |
| Ensemble immobilier 2, rue Einstein - Société SM2E-MITSUBISHI - Dispositif d'appui de la Ville de Besançon - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 1990 | M. le Député-Maire |
| Domaine Communal - Aliénation d'un immeuble sis chemin de l'Espérance à la Société CONDIPLAST | M. le Député-Maire |
| Immeuble communal 10, rue Lavoisier - Cession à un regroupement d'entreprises spécialisées dans le traitement photo et l'imprimerie - Demande de subvention au Fonds Départemental de Développement Economique | M. le Député-Maire |
| Terrain communal situé angle rue du Languedoc et avenue de l'Ile de France - Cession gratuite à la SAFC | M. le Député-Maire |
| Immeuble 8, impasse St-Canat - Exercice du droit de préemption - Aliénation à la SAIEMB | M. le Député-Maire |
| Immeuble communal 42, chemin du Fort de Bregille - Cession gratuite à l'Office Public Municipal d'HLM | M. le Député-Maire |
| Maison du Funiculaire de Bregille - Cession à l'Office Municipal d'HLM | M. le Député-Maire |
| Domaine Communal - Rue Leverrier - Aliénation d'un délaissé communal à M. BOURQUIN | M. le Député-Maire |
| Rue Octave David - Rétrocession d'un terrain communal à la copropriété | M. le Député-Maire |
| Chemin du Fort des Montboucons - Déclassement d'une partie de ce chemin | M. le Député-Maire |
| Rue Radieuse - Acquisition d'un terrain à M. MEYER - Convention de droit de passage | M. le Député-Maire |
| Chemin d'Avanne à Velotte - Acquisition d'un terrain à Mmes DUFFET et ROUSSEY | M. le Député-Maire |
| Station hydrominérale de Besançon-La Mouillère - Restaurant Touristique - Additif à la délibération du 17 février 1992 | M. le Député-Maire |
| Canal Local du Câble - Interpellation de M. BAS, Conseiller Municipal | M. BAS, Conseiller Municipal |
| Fonctionnement du parking de la Gare Viotte - Interpellation de M. BAS, Conseiller Municipal | M. BAS, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Drame à l'Enteprise BOURGEOIS - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Débat autour du projet de canal à grand gabarit (liaison Rhin-Rhône) | M. le Député-Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Débat sur le Grand Canal - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Programme Local de l'Habitat - Diagnostic de la situation de l'habitat dans le Grand Besançon | M. l'Adjoint TISSOT |
| Patinoire de Planoise - Présentation d'images de synthèse | M. le Député-Maire |
| Projet Ville - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Commission Départementale de la Coopération Intercommunale - Désignation des représentants de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Commissions Locales d'Insertion - Modification des représentants de la Ville de Besancon | M. le DéputéèMaire |
| Publicité - Demande de création d'un groupe de travail intercommunal pour l'entrée Ouest de Besançon - Désignation des représentants de la Ville | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Compte Administratif | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Réduction de créances | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Comptabilité - Emploi du crédits pour dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. le Député-Maire |
| Gestion financière des services municipaux - Étude pour la maîtrise des coûts - Adoption du projet - Lancement de la consultation | M. le Député-Maire |
| Dotation de Solidarité Urbaine - Bilan des actions de développement social urbain entreprises au cours de l'année écoulée | M. le Député-Maire |
| Taxe foncière sur les propriétés bâties - Application pour la Ville de Besançon du nouveau régime d'exonération temporaire | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 318 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l'opération d'acquisition/amélioration d'un pavillon sis 18 rue Jouchoux à Besançon | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 329 768 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour financer l'opération acquisition/amélioration d'un immeuble de 5 logements, 21 rue de Vignier à Besançon | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 40 logements, 9 à 12 rue Scaremberg - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 200 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 80 logements, 9 à 23 allée des Campenottes à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 40 logements, 1 à 4 rue Chopin - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 400 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 30 logements, 23 à 25 rue Berlioz à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 050 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 70 logements, 7 à 13 cité de la Bouloie à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 820 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Association Sportive et Culturelle «La Citadelle» - Reconstruction du gymnase - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 000 000 F contracté auprès de la Banque Fédérative du Crédit Mutuel | M. le Député-Maire |
| ZAC La Fayette - Parc d'activités - Transformation d'un découvert individualisé en emprunt - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 80 %, d'un emprunt d'un montant maximum de 4 700 000 F contracté par la Société d'Equipement du Département du Doubs auprès du Crédit Local de France | M. le Député-Maire |
| Subvention pour Congrès | M. le Député-Maire |
| Congrès International «TRANSPUTERS 92» - Subvention de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Subventions aux Sociétés de Musique et de Majorettes | M. le Député-Maire |
| Subventions aux associations à caractère médico-social | M. le Député-Maire |
| Subventions à diverses associations | M. le Député-Maire |
| Subventions au Sport de Haut Niveau - «Contrats d'Objectifs Sports Individuels» - Répartition pour l'année 1992 | M. le Député-Maire |
| Subventions aux Présélectionnés des Jeux Paralympiques de Barcelone | M. le Député-Maire |
| Subventions pour classes de découverte | M. le Député-Maire |
| Subvention à l'Association des Etudiants de l'ENSMM | M. le Député-Maire |
| Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «Sports collectifs» - Acompte sur subvention | M. le Député-Maire |
| Organisation en septembre 1992 à Besançon de la troisième édition des Championnats du Monde de Dirigeables à air chaud - Modalités de financement | M. le Député-Maire |
| Secteur Animation Prévention - Opération Vacances 1992 - Adoption des projets - Aide de la Caisse d'Allocations Familiales - Attribution de subventions et modification du budget des MPT | M. le Député-Maire |
| Opération Vacances 1992 - Rémunération du personnel d'animation | M. le Député-Maire |
| Saison musicale 1991-1992 - Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles et de la SACEM | M. le Député-Maire |
| Musée Classé - Programme d'expositions 1992 - Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | M. le Député-Maire |
| Musée Classé, Département Histoire-Temps - Demande de subvention auprès du Ministère de la Recherche, de l'Industrie et de l'Environnement | M. le Député-Maire |
| Musée Classé - Acceptation de dons | M. le Député-Maire |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Poursuite du plan d'équipement et de renouvellement du matériel pédagogique - Réaffectation d'une subvention | M. le Député-Maire |
| Besançon Votre Ville - Augmentation de l'abonnement annuel | M. le Député-Maire |
| Patinoire Municipale - Tarifs pour la saison 1992/1993 | M. le Député-Maire |
| Patinoire Municipale - Concession du droit d'exploiter le bar pour la saison 1992-1993 | M. le Député-Maire |
| Restauration Municipale - Tarification des repas - Révision des tranches des quotients familiaux | M. le Député-Maire |
| Marché pour la fourniture de photocopies aux services municipaux - Lancement d'un appel d'offres - Approbation du cahier des charges | M. le Député-Maire |
| Informatique - Equipements micro-informatiques et bureautiques - Appel d'offres - Signature des marchés | M. le Député-Maire |
| Abattoir des Tilleroyes - Décompte général et définitif de la construction de l'abattoir des Tilleroyes - Suppression de la Régie des Abattoirs (ancien établissement rue Louise Michel) | M. le Député-Maire |
| ZAC de Planoise - Gestion locative de locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Pré-bilan de clôture révisé au 30 avril 1992 (1ère et 2ème tranches de l'opération) | M. le Député-Maire |
| ZAC de Planoise - Réalisation de locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Pré-bilan de clôture au 30 avril 1992 | M. le Député-Maire |
| Syndicat Mixte des Transports Péri-Urbains du Grand Besançon - Modification des statuts | M. le Député-Maire |
| Parking Collectif 31 bis rue du Général Brulard - Gestion par l'Office Municipal d'HLM - Convention | M. le Député-Maire |
| Pépinière «Point + Entreprises», 3 rue Violet - Approbation du projet d'aménagement - Demande de subvention au Fonds Départemental de Développement Economique (FDDE) | M. le Député-Maire |
| Equipements sportifs - Travaux d'aménagement et de grosses réparations - Programme 1992 - Demande de subventions au Département | M. le Député-Maire |
| Enseignement du premier degré - Grosses réparations scolaires - Programme 1992 - Demande de subvention au Département | M. le Député-Maire |
| Ecole des Tilleroyes - Reconstruction et approbation du programme | M. le Député-Maire |
| Maison Pour Tous des Clairs-Soleils - Remise en état du bâtiment - Demande de subvention au Département | M. le Député-Maire |
| Fort de Chaudanne - Poursuite des travaux de restauration | M. le Député-Maire |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Adoption de l'avant-projet définitif - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Déchetterie des Tilleroyes rue Thomas Edison - Signature d'un contrat de prestations des services | M. le Député-Maire |
| Déchetterie des Tilleroyes rue Thomas Edison - Modification du fonctionnement - Tarifs applicables à l'élimination des déchets des professionnels | M. le Député-Maire |
| Forêts communales - Micro-chantiers de forestage dans le cadre de l'insertion des jeunes | M. le Député-Maire |
| Amélioration de la voirie nationale - Mise à 2 x 2 voies de la RN 57 entre la RD 75 et la ZAC de Valentin - Signature de la convention dans le cadre du contrat de plan | M. le Député-Maire |
| Aménagement du chemin des Mirounes - Mise en place d'un programme d'aménagement d'ensemble | M. le Député-Maire |
| Lotissement des Fougères - Acquisition des voiries et classement dans le domaine public | M. le Député-Maire |
| Urbanisme - POS Est - Modification du tracé de l'emplacement réservé n° 9 pour création d'un chemin piétonnier entre la rue Boissy d'Anglas et la rue Danton | M. le Député-Maire |
| Chemin privé communal débouchant Chemin de la Selle - Aliénation d'un délaissé à M. THOMAS | M. le Député-Maire |
| Chemin privé communal débouchant Chemin de la Selle - Aliénation d'un délaissé à M. KLOETTY | M. le Député-Maire |
| Chemin de la Bousserotte et des Vallières - Approbation du déclassement | M. le Député-Maire |
| Avenue Clemenceau - Aliénation d'un délaissé communal à la SOGERIM EST | M. le Député-Maire |
| Rue Ronchaux - Acquisition de la propriété de M. CHANUSSOT | M. le Député-Maire |
| Rue de l'Espérance - Acquisition d'une propriété appartenant à la SCI de Trey | M. le Député-Maire |
| Habitat spécifique - Situation du relogement des habitants de la Cité de l'Escale | M. le Député-Maire |
| Habitat spécifique - Office Municipal d'HLM - Acquisition / amélioration d'un pavillon 122 rue de Vesoul - Participation de la Ville | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/amélioration d'un pavillon sis 122 rue de Vesoul destiné à un habitat spécifique - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 346 200 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Habitat spécifique - Office Municipal d'HLM - Acquisition/amélioration d'un pavillon 150 rue de Vesoul - Participation de la Ville | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Acquisition/amélioration d'un pavillon 150 rue de Vesoul à Besançon destiné à l'habitat spécifique - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 336 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Contrat d'agglomération 1985/1989 - Subvention complémentaire - Réaffectation | M. le Député-Maire |
| ZAC des Montarmots - Vente de terrains à la Société Menuiserie BUSSARD - Conditions de paiement | M. le Député-Maire |
| ZAC des Montarmots - Ventes de terrains à la Société Groupe 1000 - Conditions de paiement | M. le Député-Maire |
| Stationnement des nomades sur le territoire de notre Ville - Interpellation de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | M. VIALATTE, Conseiller Municipal |
| Restauration et réutilisation de l'ancienne Eglise Saint-François Xavier - Interpellation de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | M. VIALATTE, Conseiller Municipal |
| Etat de la demande en salles de spectacles à Besançon - Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Sécurité - Prévention - Missions et moyens à Besançon | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
| Commission Départementale d'Urbanisme Commercial - Observatoire Départemental de l'Urbanisme Commercial - Désignation des représentants de la Ville | M. le Député-Maire |
| Crématorium - Redevance de crémation et tarif de location de la salle de cérémonies | M. le Député-Maire |
| École Régionale des Beaux-Arts / Conservatoire National de Région - Relèvement des droits d'inscription pour l'année scolaire 1992-1993 | M. le Député-Maire |
| Musée des Beaux-Arts - Remplacement du système d'alarme-intrusion | M. le Député-Maire |
| Bibliothèque Municipale - Réaffectation d'un don | M. le Député-Maire |
| Conventions de Quartiers Montrapon/Fontaine-Ecu et Planoise - Programme 1992 - Réaffectation d'une subvention de la Caisse d'Allocations Familiales | M. le Député-Maire |
| Développement Social des Quartiers Palente/Les Orchamps - Programme 1992 - Réaffectation d'une subvention du Conseil Régional | M. le Député-Maire |
| Subventions aux associations de quartier et diverses | M. le Député-Maire |
| Subventions aux associations culturelles | M. le Député-Maire |
| Subventions aux organismes de formation à caractère économique | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Subventions pour classes de découvertes | M. le Député-Maire |
| Subventions aux associations à caractère social - Première attribution | M. le Député-Maire |
| Institut de Promotion Commerciale de l'Horlogerie-Bijouterie-Joaillerie-Orfèvrerie (IPC-HBJO) - Demande de subvention | M. le Député-Maire |
| BVOJ/Le Festival des Idées - Adoption du projet - Répartition des subventions | M. le Député-Maire |
| Chantiers d'iinsertion pour les jeunes - Convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADDSEA) | M. le Député-Maire |
| Conférence des Maires du Rhin Supérieur - Réalisation d'une plaquette sur l'accessibilité aux techniques médicales et de réadaptation fonctionnelle de pointe - Participation financière de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Trans Europe TGV - Adhésion de la Ville à la Société d'Economie Mixte Rhin-Rhône - Désignation d'un délégué | M. le Député-Maire |
| Plage et terrain de camping de Chalezeule - Exploitation de la buvette-restaurant-épicerie - Saison 1992 | M. le Député-Maire |
| Citadelle - Comptoir de vente du parc zoologique - Prorogation du contrat de concession du 23 mai 1990 | M. le Député-Maire |
| Office du Tourisme / Syndicat d'Initiative - 3ème avenant au contrat conclu en 1990 | M. le Député-Maire |
| Forêts Communales - Programme des travaux confiés à l'Office National des Forêts pour 1992 | M. le Député-Maire |
| Voirie - Marché annuel de fournitures de signalisation verticale | M. l'Adjoint RÉGNIER |
| Société AGEFIL - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | M. le Député-Maire |
| Immeuble communal 10 rue Lavoisier - Résiliation du contrat de location avec promesse de vente à la Société INTERLAC | M. le Député-Maire |
| Immeuble communal 10 rue Lavoisier - Cession à la Société PHOTO LAB'SERVICES | M. le Député-Maire |
| Urbanisme - Révision des POS de Besançon - Application anticipée du POS Ouest-Nord 2ème tranche, POS Nord (partie Est et partie Ouest) - Renouvellement | M. le Député-Maire |
| Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat centre-ville - Convention Ville avec l'Etat, l'ANAH et le Département - Convention avec la SEDD pour l'équipe d'animation | M. le Député-Maire |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 1992 au 31 mars 1992 | M. le Député-Maire |
| Voirie - Réalisation du chemin piétons entre la rue Danton et la rue Boissy d'Anglas - Convention de passage avec l'Office Départemental d'HLM | M. le Député-Maire |
| Voirie - Réalisation du tunnel routier sous la Citadelle - Acquisition de la propriété MARTIN 8, Faubourg Rivotte | M. le Député-Maire |
| Rue de Dole - Travaux d'aménagement - Acquisition de terrain à M. BOUILLOD | M. le Député-Maire |
| Chemin de la Croix - Réalisation d'alignement - Échange de terrain avec M. REICHARD | M. le Député-Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Présents | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Débat sur le Grand Canal - Rappel au règlement de M. l'Adjoint FOUSSERET | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Conseil Municipal - Communication sur les missions et moyens des secteurs Police et Prévention - Interpellation de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Conseil Municipal - Débat sur le Grand Canal - Rappel au règlement de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | M.JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Exercice 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Modification des Commissions et Délégations | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Loi relative à l'Administration Territoriale de la République - Commission d'appel d'offres | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Conseils d'établissements des institutions sociales et médico-sociales - Désignation d'un représentant de la Ville | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Conseil d'Administration de l'UFR des Sciences Juridiques, Économiques, Politiques et de Gestion - Désignation d'un représentant de la Ville | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Loi relative aux conditions d'exercice des mandats locaux - Nouveau régime indemnitaire des élus | M. le Député-Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 50 logements, 1 à 5 rue des Coquelicots - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 503 636 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Acquisition-Amélioration d'un pavillon «Insertion» à Besançon, chemin des Quatrouillots - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 378 750 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 10 logements 26, rue Berlioz à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 157 600 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) - Construction de 87 logements pour étudiants de l'ENSMM rue Gaudot - Garantie de la Ville à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt PLA de 10 500 000 F contracté auprès du Crédit Foncier de France - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 23 septembre 1991 | M. le Député-Maire |
| Association «Le Roseau» - Équipement mobilier de 15 studios réhabilités au Centre d'Accueil 41, chemin des Torcols à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 250 000 F contracté auprès de la Banque Fédérative du Crédit Mutuel | M. le Député-Maire |
| Association des Jumelages et Relations Internationales - Financement de forage de puits au Burkina Faso - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt de 550 000 F contracté auprès de la Banque Fédérative de Crédit Mutuel | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. le Député-Maire |
| Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Recours de la SECIP - Jugement du Tribunal Administratif du 19 mars 1992 | M. le Député-Maire |
| Subventions aux associations secteurs Animation - Formation - Prévention | M. le Député-Maire |
| Association ARETE - Convention et avenant 1992 - Attribution du solde de la subvention 1992 | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Subventions aux Unions Locales de Syndicats | M. le Député-Maire |
| Subventions pour congrès | M. le Député-Maire |
| Subvention à l'Association Cré-Entreprendre | M. le Député-Maire |
| Plan d'action «les jeunes et la Ville» du Ministère de la Jeunesse et des Sports - Convention État-Ville - Encaissements et réaffectations de subventions | M. le Député-Maire |
| Musée Classé (département Histoire Temps) - Encaissement et réaffectation de subventions | M. le Député-Maire |
| Conservatoire National de Région - Programme d'équipement pour les années 1990 et 1991 - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | M. le Député-Maire |
| Conservatoire National de Région - École Régionale des Beaux-Arts - Demande de subventions de fonctionnement | M. le Député-Maire |
| Contrats Emploi-Solidarité - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au Fonds Mutualisé de formation des CES | M. le Député-Maire |
| Contrats Enfance - Convention entre la Ville de Besançon et l'Association Antenne Petite Enfance | M. le Député-Maire |
| Immeuble 3 rue de la Cassotte - Bail au profit de la Ville de Besançon | M. le Député-Maire |
| Plage et terrain de camping de Chalezeule - Concession du droit de vendre des glaces, confiseries et fruits exotiques - Période du 1er juin 1992 au 30 avril 1994 | M. le Député-Maire |
| Résidence Le Ségur - Dérogation au repos dominical - Avis du Conseil Municipal | M. le Député-Maire |
| Voirie - Marchés annuels 1992 de travaux de réfection de chaussées | M. le Député-Maire |
| Voirie - Programme 1992 de travaux d'investissement confiés à l'entreprise | M. le Député-Maire |
| Voirie - Sécurité routière - Programme d'actions 1992 | M. le Député-Maire |
| Voirie - Aménagement du carrefour entrée de ville route de Gray - Lancement des travaux | M. le Député-Maire |
| Transports Urbains - Bilan 1991 du compte transports | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Transports Urbains - Emploi du reliquat du versement-transport | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Transports Urbains - Programme d'investissements | M. le Député-Maire |
| Voirie - Restructuration du réseau Ouest et Nord-Ouest des transports en commun - Construction de terminus - Lancement des travaux | M. le Député-Maire |
| Parc Auto Déchets - Programme d'acquisition de véhicules et de matériels divers pour l'année 1992 | M. le Député-Maire |
| Rue Thomas Edison - Construction d'une déchetterie - Lancement des travaux | M. le Député-Maire |
| Rue Thomas Edison - Étude de faisabilité d'une cogénération sur la chaufferie de Planoise | M. le Député-Maire |
| Éclairage public - Programme de travaux 1992 | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Programme de travaux 1992 - Demande de subventions | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Commune d'Avanne - Traitement d'effluents et exploitation d'installation de refoulement par la Ville de Besançon - Avenant à la convention du 4 janvier 1990 | M. le Député-Maire |
| Service des Eaux - Programme de travaux pour l'année 1992 | M. le Député-Maire |
| Service des Eaux - Marché de fourniture de chlore pour l'année 1992 | M. le Député-Maire |
| Citadelle - Réfection des remparts | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| ZAC des Tilleroyes - Approbation de la modification du périmètre de création de la ZAC - Changement de dénomination de la ZAC - Mise à l'enquête publique du Plan d'Aménagement de Zone et du règlement | M. le Député-Maire |
| ZAC de Châteaufarine - Additif à la convention d'aménagement | M. le Député-Maire |
| Réhabilitation de l'Ilot sensible de Planoise - Étude préalable - Convention avec l'Office Public Départemental d'HLM et la Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté | M. le Député-Maire |
| Ravalements de façades au centre-ville - Subventions | M. le Député-Maire |
| Ilot Thiémanté - Résorption de l'habitat insalubre - Échange de biens immobiliers avec M. RONDOT Charles | M. le Député-Maire |
| Ilot Thiémanté - Résorption de l'habitat insalubre - Acquisition gratuite de biens immobiliers à M. Jean VERNE 24, rue d'Arènes | M. le Député-Maire |
| Chemin de la Selle - Acquisition de la propriété de M. BAILLY Georges - Modification de la délibération du 4 novembre 1991 | M. le Député-Maire |
| Chemin de l'Escale - Réalisation d'alignement - Acquisition de terrain à M. DEMOUGEOT Maurice | M. le Député-Maire |
| Chemin de l'Escale - Réalisation d'alignement - Acquisition de terrain à Mme PARISET | M. le Député-Maire |
| Chemin de l'Escale - Réalisation d'alignement - Acquisition de terrain à M. DEMOUGEOT Bernard | M. le Député-Maire |
| Eurochallenge 1992 - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Présents | M. le Député-Maire |
| Félicitations aux membres du Conseil Municipal élus ou réélus Conseillers Généraux et Régionaux | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Félicitations de la liste «Une Ambition pour Besançon» aux membres du Conseil Municipal élus ou réélus au Conseil Général et au Conseil Régional | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Conseil Municipal - Installation d'un Conseiller Municipal | M. le Député-Maire |
| Sinistre Immeuble 4-6 rue de Franche-Comté - Subvention exceptionnelle au Centre Communal d'Action Sociale | M. le Député-Maire |
| Versement-transport - Augmentation du taux | M. le Député-Maire |
| Budget Primitif de la Ville pour 1992 | M. le Député-Maire |
| Fiscalité communale 1992 - Fixation du taux de chacune des 4 taxes directes locales | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1992 - Financement au Budget Supplémentaire de diverses opérations d'investissement | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1992 - Constitution de provisions pour risques financiers et pour litiges | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
| Centre Régional de la Propriété Forestière - Élection des Administrateurs - Désignation du délégué de la Ville à la Commission Communale chargée de l'établissement des listes électorales | M. le Député-Maire |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Construction de 70 logements locatifs à Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 11 000 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux Organismes d'HLM (actuellement Caisse de Garantie au Logement Social) - Modification de la délibération du 30 mars 1979 | M. le Député-Maire |
| Subventions aux Présélectionnés Olympiques des Jeux de Barcelone | M. le Député-Maire |
| Subventions aux sociétés sportives amateurs - Première répartition au titre de l'année 1992 | M. le Député-Maire |
| Gestion du stationnement payant et de la fourrière municipale - Bilan des activités de l'exercice 1991 - Régularisation des avances trimestrielles | M. le Député-Maire |
| Syndicat Mixte des Transports Périurbains du Grand Besançon - Adhésion de la Ville | M. le Député-Maire |
| Zone Industrielle de Besançon-Thise-Chalezeule - Location d'un entrepôt - Bail au profit de la Ville de Besançon avec la SCI Les Genevriers | M. le Député-Maire |
| Immeuble communal 10, rue Lavoisier - Résiliation du contrat de location avec promesse de vente à la Société INTERLAC - Cession de l'immeuble à la Société PHOTO LAB'SERVICES | M. le Député-Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Présents | M. le Député-Maire |
| Élections Régionales et Cantonales - Présidence des bureaux de vote | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - XVIème Jeux Olympiques - Participation des Franc-Comtois - Communication de M. le Député-Maire. | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Missions et moyens de la police à Besançon - Rappel au règlement de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Conseil Municipal - Police et prévention à Besançon - Rappel au règlement de M. André NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Conseil Municipal - Modification de délégations | M. le Député-Maire |
| Exercices 1991 et 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Travaux d'aménagement de l'aire de stationnement de la Malcombe - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt de 848 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. le Député-Maire |
| Centre Hospitalier Régional de Besançon - Divers emprunts garantis par la Ville de Besançon - Avenant de modifications de date d'échéances de prêts du Crédit Local de France | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1992 - Ouverture de crédits d'investissement au Budget Primitif | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1992 - Titre annulé sur exercice clos | M. le Député-Maire |
| Prévention de la Délinquance et politique des villes - Réaffectation d'une subvention de l'Etat | M. le Député-Maire |
| Bibliothèque Municipale - Réaffectation de subvention | M. le Député-Maire |
| Saison musicale 1991-1992 - Réaffectation d'une subvention | M. le Député-Maire |
| Vie associative - Vie des quartiers - Réaffectation de subvention | M. le Député-Maire |
| Conservatoire National de Région - Préparation du Certificat d'Aptitude aux fonctions de professeurs de chant et de saxophone - Réaffectation de subventions | M. le Député-Maire |
| Protocole d'Occupation du Patrimoine Social de Besançon - Réaffectation de subventions | M. le Député-Maire |
| Subventions au Sport Bisontin de Haut Niveau «Contrats d'Objectifs» - Saison 1991/1992 - Deuxième répartition | M. le Député-Maire |
| Subvention au Musée des Techniques et Cultures Comtoises | M. le Député-Maire |
| Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | M. le Député-Maire |
| Personnel communal - Comité Technique Paritaire - Sapeurs-Pompiers Professionnels - Modification de la composition du «collège» collectivité | M. le Député-Maire |
| Personnel communal - Régimes indemnitaires - Dispositions générales - Définition des régimes indemnitaires applicables aux filières administrative et technique | M. le Député-Maire |
| Incendie du 3 novembre 1991 - MPT Clairs-Soleils - Règlement de sinistre | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives | M. le Député-Maire |
| Centre de Soins Infirmiers Municipal - Subvention de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie | M. le Député-Maire |
| Lutte contre la toxicomanie - Convention avec l'Association Espoir-Drogue | M. le Député-Maire |
| Convention avec la Mission Locale de Besançon - Contrats Emploi-Solidarité : mesures d'accompagnement - Participation de la Ville au Fonds Mutualisé de Formation des CES | M. le Député-Maire |
| Les relations internationales de la Ville de Besançon - Communication | Mme l'Adjoint KUNSTLER |
| Syndicats Intercommunaux et Mixtes - Bilan des activités | M. le Député-Maire |
| Conseil des Communes du Grand Besançon - Convention entre la Ville de Besançon et le Conseil des Communes du Grand Besançon - Renouvellement | M. le Député-Maire |
| Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Éclairage public le long de la RN 83 - Répartition des charges de fonctionnement entre les collectivités membres du syndicat | M. le Député-Maire |
| Exploitation du restaurant-bar de la Citadelle - Approbation du cahier des charges de consultation - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 16 décembre 1991 | M. le Député-Maire |
| Modifications des commissions et délégations - Intervention de Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale | Mme FOLSCHWEILLER, Conseillère Municipale |
| Station hydrominérale de Besançon-La Mouillère - Casino Municipal et Restaurant Touristique - Renouvellement anticipé de la concession | M. le Député-Maire |
| Parc Automobile - Fourniture de pièces de réparation pour les véhicules - Passation du marché pour l'année 1992 | M. le Député-Maire |
| Réseau d'assainissement - Marché de branchements à l'égout pour l'année 1992 | M. le Député-Maire |
| Transports Urbains - Étude sur les déplacements en milieu urbain - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Campagne expérimentale de collecte et traitement des déchets toxiques des ménages - Aide financière de l'Agence pour l'Environnement et la Maîtrise de l'Energie | M. le Député-Maire |
| Distribution publique du gaz naturel - Prorogation du contrat de concession | M. le Député-Maire |
| Développement touristique et pédagogique de la Forêt de Chailluz - Aménagement de la Maison Forestière Pédagogique - Adoption du projet et passation des marchés | M. le Député-Maire |
| Mise en valeur de la rivière - Aménagement d'une halte fluviale - Adoption du projet et demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| Pavillon du Tourisme - Restructuration des locaux - Demandes de subventions | M. le Député-Maire |
| BRC Tennis - Création et modernisation des vestiaires et sanitaires du Club House | M. le Député-Maire |
| École de Velotte - Aménagement de locaux associatifs - Demande de subvention | M. le Député-Maire |
| Appui à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société AIR AUTOMATION | M. le Député-Maire |
| Promotion économique de la Ville de Besançon - Marché avec l'Agence BRENEL et STEIN | M. le Député-Maire |
| ZAC des Montarmots - Approbation de la modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) et du Règlement de Zone (RAZ) | M. le Député-Maire |
| Servitudes de passage d'ouvrages publics sur des propriétés privées - Lotissement DEVIQ - Conventions avec M. BOURQUIN, M. DUSSERT, Mme ROUSSEY, M. COURTOIS | M. le Député-Maire |
| Programme d'aménagement d'ensemble rue de Chaillot - rue de Vesoul - Encaissement et réaffectation de participations | M. le Député-Maire |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er octobre 1991 au 31 décembre 1991 | M. le Député-Maire |
| Aliénation d'une propriété communale 96 bis rue de Chalezeule au profit de l'UGA-SODIAL | M. le Député-Maire |
| Zone sportive de la Malcombe - Acquisition de terrains aux Consorts BURNEL | M. le Député-Maire |
| Zone sportive de la Malcombe - Acquisition de terrain à Mme GUERRIN-MOREL | M. le Député-Maire |
| Rue de Trépillot - Acquisition d'un immeuble à Mme GUERRIN-MOREL | M. le Député-Maire |
| Avenue Léo Lagrange - Acquisition de terrain à Mme SIMON | M. le Député-Maire |
| Rue Francis Clerc - Acquisition de terrain à la copropriété «Le Constellation» | M. le Député-Maire |
| Rue de Vesoul - Acquisition de la propriété MAILLOT | M. le Député-Maire |
| Rue de Dole - Acquisition de terrain à la Société CASINO | M. le Député-Maire |
| Chemin Sous les Vignes de Rognon - Acquisition de terrain à M. ROBBE | M. le Député-Maire |
| Appui à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société MODEL PRESSMATIC - Modification de la délibération du 17 décembre 1990 | M. le Député-Maire |
| Voirie - Déclassement partiel de la rue Messmer et de la rue Gaudot | M. le Député-Maire |
| Interpellation de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal, sur les dysfonctionnements du Conseil Municipal | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Interpellation de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal, sur «les refus par le Maire, de communication aux membres du groupe «Une ambition pour Besançon» de documents nécessaires à l'exercice de leur mandat et refus de réponse aux questions posées» | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Interpellation de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal, sur les désengagements financiers de l'Etat et les cafouillages techniques entraînant le report du vote du budget au 30 mars 1992 | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Interpellation de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal, sur l'implantation de l'Armée à Besançon | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
| Conseil Municipal - Interpellation de M. TABOURNOT, Conseiller Municipal, sur le rôle du Conseiller Municipal | M. TABOURNOT, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Presents | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Voeu de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Voeux du Groupe «Une Ambition pour Besançon» | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Exercice 1991 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Exercice 1991 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire par décisions modificatives | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Ouverture de crédits d'investissement | M. le Député-Maire |
| Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. le Député-Maire |
| Animation - Formation - Prévention - Contrat d'actions de prévention Ville-État | M. l'Adjoint JEANNIARD |
| ZAC de Planoise - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Acquisition de locaux en rez-de-chaussée - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 255 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 4 novembre 1991 | M. le Député-Maire |
| École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques - Cession gratuite des terrains à l'Etat | M. le Député-Maire |
| Appui à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société La Manufacture - Subvention à la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon (SAIEMB) | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Appui à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société MERCIER DÉCOUPAGE | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Ressources budgétaires pour 1992 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droits - Concessions de terrains, droits et taxes afférents aux opérations effectuées dans les cimetières - Modificatif à la délibération du 16 décembre 1991 | M. le Député-Maire |
| Orientations Budgétaires pour 1992 | M. le Député-Maire |
Description de l'API
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
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| csv | csv avec toutes les infos possibles | |||
| json | ||||
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | |||
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Aperçu des données
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |