Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1993
1993
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Patrimoine architectural de la Ville de Besançon - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN |
| Personnel Communal - Félicitations de M. le Maire | LE MAIRE |
| Conseil Municipal - District du Grand Besançon - Démission de M. TOURRAIN - Désignation d'un nouveau Conseiller Municipal | LE MAIRE |
| Coopération décentralisée Besançon/Bistrita (Roumanie) -Réalisation de projets - Convention avec l'Etat | LE MAIRE |
| Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Loi du 29 janvier 1993 - Désignation des membres de la Commission d'ouverture des plis pour délégation d'un service public local | LE MAIRE |
| Adhésion de la Ville à l'association Energie-Cités - Désignation des représentants | LE MAIRE |
| D'une politique sociale à une politique d'insertion | LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Aménagement de la halte-garderie du Centre-Ville - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 640 000 F contracté auprès du Crédit Agricole de Franche-Comté | LE MAIRE |
| Office Départemental d'HLM - Programme de construction de 60 logements chemin des Torcols à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt locatif social de 20 684 666F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Office Public Municipal d'HLM - Programme de construction de 6 logements, 13 rue Claude Pouillet à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % d'un prêt de 1 599 016 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| SAFC - Construction de 111 appartements étudiants et 40 garages «Résidence Chopard» - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement à hauteur de 50 % d'un prêt de 19 032 114 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - ZAC La Fayette - Préfinancement de l'opération d'aménagement - Garantie de la Ville de Besançon à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un prêt de 7 300 000 F contracté auprès du Crédit Local de France | LE MAIRE |
| ZAC Louise Michel - Opération d'aménagement - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un prêt de 8 000 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 8 novembre 1993 | LE MAIRE |
| Complexe Sportif de Saint-Claude - Financement des installations du CO PSB - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt | LE MAIRE |
| Exercice 1993 - Budget supplémentaire | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de crédits | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | LE MAIRE |
| Assainissement - Programme de travaux 1990 - Réajustement des aides relatives à l'échangeur de Châteaufarine | LE MAIRE |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | LE MAIRE |
| Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | LE MAIRE |
| Gestion de trésorerie zéro - Avancement d'échéances d'annuités du Crédit Local de France | LE MAIRE |
| Exercice 1993 - Gestion de trésorerie - Prêt de fin d'exercice | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Lignes de trésorerie | LE MAIRE |
| Budget Annexe du Service des Eaux - Affectation d'une partie du résultat de l'exercice 1992 à la couverture des investissements prévus au projet de Budget Primitif 1994 | LE MAIRE |
| Marché 1994 de fournitures scolaires - Cahier des charges | LE MAIRE |
| Exercice 1994 - Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives | LE MAIRE |
| Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération en faveur des établissements soumis à la redevance d'enlèvement et de traitement des déchets artisanaux et commerciaux | LE MAIRE |
| Ressources budgétaires pour 1994 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droits | LE MAIRE |
| Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux de la taxe locale d'usage pour 1994 | LE MAIRE |
| Personnel Communal - Régime indemnitaire des fonctionnaires des cadres d'emplois des agents de maîtrise territoriaux et des agents techniques territoriaux accomplissant des fonctions de dessinateur - Modifications | LE MAIRE |
| Succession de Mme Madeleine SARRAZIN - Acceptation d'un legs au profit de la Ville de Besançon | LE MAIRE |
| Vente d'un bâtiment industriel à la Société CONDIPLAST, Chemin de l'Espérance - Remise partielle des intérêts de retard | LE MAIRE |
| Bibliothèque Municipale d'Etudes et de Conservation - Encaissement et réaffectation d'une subvention | LE MAIRE |
| Centre International de Séjour - Règlement du sinistre - Réaffectation de l'indemnité | LE MAIRE |
| Délégation Animation Socio-Culturelle - Attribution de subventions | LE MAIRE |
| Secteur Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Attribution de subventions | LE MAIRE |
| Ravalement de façades - Subventions | LE MAIRE |
| Association des Francas de Besançon - Subvention complémentaire | LE MAIRE |
| Subvention au sport amateur 1993 - Reliquat des élus - Délibération modificative | LE MAIRE |
| Musée Classé - Acquisition d'oeuvres d'art - Demande de subvention auprès du FRAM | LE MAIRE |
| Politique culturelle de la Ville - Communication de M. l'Adjoint FERREOL | LE MAIRE |
| Centre Dramatique National de Franche-Comté - Renouvellement du contrat conclu avec M. René LOYON | LE MAIRE |
| Théâtre Municipal - Rénovation de la salle et de l'accueil - Adoption de l'avant-projet détaillé | LE MAIRE |
| Théâtre Municipal - Saison Lyrique 1994/1995 - Prorogation du contrat conclu avec M. Lionel PATRICK | LE MAIRE |
| Direction du Théâtre Municipal - Délégation - Lancement de la procédure de publicité | LE MAIRE |
| Secteur Animation socio-culturelle - Gestion des activités des Centres de Loisirs enfants et Clubs adolescents «Amitié et Acacias» - Convention Ville de Besançon/CCAS | LE MAIRE |
| Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant - Année scolaire 1993-1994 - Convention avec l'Etat | LE MAIRE |
| Groupe Scolaire de l'Arsenal - Transfert de l'Ecole sur le site de l'Impasse Granvelle - Choix des concepteurs - Modification de la composition du jury - Adoption du règlement de concours et du programme | LE MAIRE |
| Chauffage Urbain de Planoise - Installation d'une cogénération - Financement | LE MAIRE |
| Voirie - Marché pluriannuel de fournitures de signalisation horizontale | LE MAIRE |
| Réseau d'assainissement - Exercice 1994 - Marché de branchements à l'égout - Appel d'offres | LE MAIRE |
| Aide à l'immobilier industriel - Développement de la Société DATC | M. ANTONY |
| Institut de Productique - Construction de nouveaux locaux -Participation de la Ville | LE MAIRE |
| Secteur des Montboucons - Viabilités ENSMM - Lancement des travaux de voirie | LE MAIRE |
| Secteur des Montboucons - Viabilités ENSMM - Acquisition d'un terrain à Mme CLERC - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 4 octobre 1993 | LE MAIRE |
| Espaces Verts Urbains - Espaces Naturels Sensibles - Demande de subvention au Département | LE MAIRE |
| ZAC de la Combe Saragosse - Réalisation des travaux primaires - Mandat à la Société d'Equipement du Département du Doubs - Fin de la mission | LE MAIRE |
| Bilan de clôture de la Combe Saragosse - Approbation | LE MAIRE |
| Urbanisme - AFUA des Vareilles - Avenant n° 1 à la convention d'aménagement | LE MAIRE |
| Urbanisme - POS Secteurs Centre, Est et Sud - Mise en révision -Lancement de la concertation préalable | LE MAIRE |
| Rue de Dole et rue du Piémont - Déclassement d'une partie du domaine public | LE MAIRE |
| Action foncière - Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er avril au 31 août 1993 | LE MAIRE |
| Urbanisme - Terrain communal Chemin de l'Espérance - Publicité préalable à l'aliénation - Loi du 29 janvier 1993 - Information du Conseil Municipal | LE MAIRE |
| Rue de Trépillot - Cession d'une parcelle de terrain à la Société BOURBIÉ | LE MAIRE |
| Parc Scientifique et Industriel - Acquisition aux Consorts CHATELAIN | LE MAIRE |
| Centre Hospitalier Région Jean Minjoz - Régularisation foncière | LE MAIRE |
| Immeuble 10 place Marulaz - Cession par bail emphytéotique à l'Office Municipal d'HLM | LE MAIRE |
| Anciens bains-douches Rue de Belfort - Construction de logements et d'une crèche - Cession par bail emphytéotique au profit de la SAIEMB | LE MAIRE |
| ZAC de Château Galland - Cession du chemin privé Château de Vregille à la SEDD | LE MAIRE |
| Habitat spécifique - Chemin de l'Espérance - Participation de la Ville | LE MAIRE |
| Groupe Scolaire Rivotte - Restructuration du primaire et implantation d'une maternelle (1 classe) - Adoption du programme et décision de principe | LE MAIRE |
| Eglise de la Madeleine - Réfection des couvertures des bas-côtés (1ère tranche) - Réalisation des travaux - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1993 | LE MAIRE |
| Sapeurs-Pompiers - Standard téléphonique - Remplacement de l'autocommutateur et des postes opérateurs - Demande de subvention | LE MAIRE |
| Animation du centre-ville - «Opération Grand Centre» - Question orale de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Départ de Mme LONCHAMP, Secrétaire Général Adjoint - Remerciements de l'Assemblée Communale | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Accueil de M. BLEU-LAINÉ, Député-Maire de MAN | M. LE MAIRE |
| Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pouraccomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesdans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. LE MAIRE |
| Centre d'Amélioration du Logement - Travaux d'aménagement desbureaux, 47, Grande Rue - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pourle remboursement d'un emprunt de 1 400 000 F contracté auprès de laCaisse Mutuelle de Dépôts et de Prêts | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Création d'une pharmacie à Planoise - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d' un prêt projets urbains de 300 000 F contracté auprès de la Caisse de Dépôts et Consignations. | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon - Emprunts pour travaux d'aménagement - Garantie conjointe pour le remboursement d'un emprunt de 3 650 000 F auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au budgetsupplémentaire | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Immeuble 3, rue de la Cassotte - Location à la SAIEMB - Occupation par la Mission Locale - Transfert de crédit | M. LE MAIRE |
| Budgets annexes de l'Eau et de l'Assainissement - Affectation partielledes résultats de l'exercice 1992 (application de la nomenclature M49) | M. LE MAIRE |
| Relations Publiques - Crédit complémentaire | M. LE MAIRE |
| Dotations de l'État - Contrat avec la Société FORMAT | M. LE MAIRE |
| Crédit Local de France - Acquisitions d'actions | M. LE MAIRE |
| Concession administrative de logements aux professeurs d'écoles -Réévaluation de la redevance | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales d'Études et de Conservation - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture et de la Francophonie | M. LE MAIRE |
| Illuminations de fin d'année - Encaissement de recettes supplémentaires | M. LE MAIRE |
| Restructuration des ateliers municipaux - Réaffectation d'une indemnité | M. LE MAIRE |
| Subventions pour congrès | M. LE MAIRE |
| Subventions aux organismes de formation à caractère économique | M. LE MAIRE |
| Subventions aux sociétés sportives «amateurs» -Répartition du reliquat 1993 | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère social - Troisième répartition pour l'année 1993 | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 1993 | M. LE MAIRE |
| Animation socio-culturelle - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Secteur Formation-Emploi des Jeunes-Prévention -Attribution d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations diverses | M. LE MAIRE |
| Subventions à Radio Bip et Radio Sud | M. LE MAIRE |
| Citadelle - Projet de développement | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Citadelle - Desserte - Construction d'un téléphérique | M. l'Adjoint JUSSIAUX |
| BVV - Besançon Votre Ville - Contrat de régie publicitaire avec PM Conseil - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 4 octobre 1993 | M. l'Adjoint FUSTER |
| Patinoire Municipale - Fixation des tarifs - Modification de la délibération du 24 mai 1993 | M. LE MAIRE |
| Communauté des Dames du Foyer de Charité de la Roche d'Or - Demande de reconnaissance légale - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| «Festival International de Musique de Besançon et de Franche-Comté» -Examen des comptes et de la gestion de l'Association pour les exercices1989 à 1992 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Communication du rapport d'activité de l'année 1992 | M. LE MAIRE |
| Société d'Équipement du Département du Doubs - Communication du rapport d'activité de l'année 1992 | M. LE MAIRE |
| ZAC Louise Michel - Opération d'aménagement - Approbation du biland'aménagement révisé au 31 août 1993 - Deuxième avenant au traitéde concession à la Société d'Équipement du Département du Doubs | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Centre d'affaires La City - Premier immeuble de bureaux -Bilan de l'opération révisé au 30 septembre 1993 | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion pour l'année 1994 - Appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Centre Technique Communal - Approvisionnement en carburants pour l'année 1994 - Appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Voirie - Acquisition de fournitures nécessaires à l'entretien du patrimoine routier pour l'année 1994 - Appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Acquisition de fournitures pour l'année 1994 - Appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Bâtiments communaux - Travaux d'entretien - Passation des marchés | M. LE MAIRE |
| Corps de Sapeurs-Pompiers de la Ville de Besançon - Cession au SDIS d'une motopompe - Convention avec le SDIS pour la mise à disposition d'une motopompe | M. LE MAIRE |
| Promenade Vauban à la Gare d'Eau - Convention avec le Département du Doubs | M. LE MAIRE |
| Antenne Petite Enfance, rue de la Famille - Aménagement de la cour -Participation de la Ville | M. LE MAIRE |
| Voirie - Sécurité routière - Programme d'actions 1993 | M. LE MAIRE |
| Développement Économique - Aide à l'Entreprise MECA CONTROL -Convention | M. LE MAIRE |
| Plan de relance de la Ville de Besançon - Programmes complémentairesde travaux 1993 - Lancement des travaux - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Plan de Relance de l'État - Travaux d'amélioration acoustique dans les établissements accueillant des enfants - Demande de subvention à la DIREN | M. LE MAIRE |
| Enseignement du premier degré - Grosses réparations dans les bâtiments scolaires - Programme 1994 (1ère tranche) - Demande de subventions au Département | M. LE MAIRE |
| Extension du Palais de Justice et transfert de l'École de l'Arsenal - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 5 avril 1993 - Mise en oeuvre de la révision du POS centre-ville | M. LE MAIRE |
| DSQ Orchamps-Palente - Aménagements pour l'année 1994 - Lancement des travaux - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Projet de ZAC «Brulard - Rosemont» - Lancement de la concertation préalable | M. LE MAIRE |
| Rue Ronchaux - Acquisition d'un fonds de commerce aux Époux BLONDEAU | M. LE MAIRE |
| Gymnase Clemenceau - Acquisition d'un terrain à l'État | M. LE MAIRE |
| Voirie - Rue Chopin - Échange de terrains avec la SCI DIANE | M. LE MAIRE |
| Avenue Clemenceau - Aliénation de terrain à la Société DE GIORGI | M. LE MAIRE |
| Cession de l'immeuble 74-76, rue des Granges à l'Office Municipal d'HLM | M. LE MAIRE |
| Immeuble 10, place Marulaz - Cession à l'Office Municipal d'HLM | M. LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Constitution de servitudes | M. LE MAIRE |
| Patrimoine architectural de la Ville de Besançon - Réponse à une question de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. LE MAIRE |
| Question orale de M. BAS, Conseiller Municipal, sur la politique touristique | M. LE MAIRE |
| Question orale de M. BAS, Conseiller Municipal, sur le réseau câblé et la politique de communication | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Plan en Relief de l'ensemble de la commune de Besançon - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Démission de M. Jean-Philippe GALLAT - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Élection d'un Quinzième et d'un Seizième Adjoint | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Modification des Commissions et Délégations | M. LE MAIRE |
| Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de Besançon - Construction de 90 logements pour étudiants à la Bouloie - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un prêt locatif fongible de 11 700 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 9 novembre 1992 | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 60 logements et garages rue Francis Clerc à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un prêt locatif de 15 602 400 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 24 mai 1993 | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Opération de construction de 40 logements et 34 garages à Besançon, rue Violet - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour un prêt de 13 608 172 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1993 | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Travaux d'amélioration au Foyer «Les Oiseaux» à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 3 150 000 F contracté auprès de la Caisse de Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Acquisition/amélioration d'un pavillon 41, chemin des Torcols à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de type PLA Insertion d'un montant de 385 000 F contracté auprès de la Caisse de Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Compagnie du Cirque PLUME - Financement de matériels - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 800 000 F contracté auprès de la Caisse de Crédit Mutuel - Modification de la délibération du 24 mai 1993 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires | M. LE MAIRE |
| Exercice 1993 - Réduction de créances | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Indemnité de Conseil allouée au Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. LE MAIRE |
| Services de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Modification du Budget Primitif 1993 | M. LE MAIRE |
| Marché 1994 de denrées alimentaires - Cahier des charges | M. LE MAIRE |
| Entretien du patrimoine - Exercice 1994 - Fournitures de matériels électriques et de chauffage - Appels d'offres | M. LE MAIRE |
| Subventions aux sociétés sportives amateurs - Exercice 1993 - 2ème répartition | M. LE MAIRE |
| Subventions au sport bisontin de haut niveau - «Contrats d'objectifs» - Saison 1993/1994 - Actualisation de la mensualisation | M. LE MAIRE |
| Subventions exceptionnelles à diverses associations sportives | M. LE MAIRE |
| Subventions exceptionnelles d'équipement à l'ASQP Volley-Ball et à l'Olympique Bisontin | M. LE MAIRE |
| Secteur Formation-Emploi des Jeunes-Prévention - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Contrat de ville de l'agglomération bisontine - Mission de suivi-animation - Participation financière de la Ville | M. LE MAIRE |
| Programme local de l'habitat - Complément d'étude pour la mise en oeuvre de l'Observatoire Local de l'Habitat - Participation de la Ville | M. LE MAIRE |
| Musée Classé - Département Histoire/Temps - Commémoration du bicentenaire de l'horlogerie à Besançon - Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles et réaffectation | M. LE MAIRE |
| Musée Classé - Restauration d'oeuvres d'art - Encaissement et réaffectation d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Vol d'une statuette au Musée des Beaux-Arts en mai 1992 - Réaffectation de l'indemnité de sinistre | M. LE MAIRE |
| École primaire Jean Macé - Incendie du 30 mai 1993 - Règlement du sinistre - Réaffectation de l'indemnité | M. LE MAIRE |
| Hommage aux étrangers dans la Résistance - Installation de la Sculpture de Jorge SOLER - Encaissement d'une subvention et réaffectation | M. LE MAIRE |
| Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - Réaffectation de la subvention de l'État relative au Contrat d'Actions de Prévention 1993 | M. LE MAIRE |
| Musée Classé - Département Beaux-Arts - Acquisition d'oeuvres d'art - Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées | M. LE MAIRE |
| Musée Classé - Département Beaux-Arts - Programme d'expositions pour le deuxième semestre 1993 - Demande de subventions et réaffectation | M. LE MAIRE |
| Piscine couverte municipale - Exploitation du bar - Saison 1993/1994 - Renouvellement de la concession d'occupation | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMIN sur la rentrée scolaire à Besançon | M. l'Adjoint VUILLEMIN |
| Enseignement - Groupe scolaire des Tilleroyes - Dénomination | M. LE MAIRE |
| Station hydrominérale de Besançon - La Mouillère - Casino de Besançon - Emploi du produit des jeux (compte 471) - Programme de travaux d'embellissement et de modernisation - Avenant n° 3 au cahier des charges du 24 septembre 1991 | M. LE MAIRE |
| Casino Municipal de Besançon - La Mouillère - Demande de renouvellement de l'exploitation des jeux du 1er janvier 1994 au 31 décembre 1998 - Demande d'autorisation d'extension de l'exploitation des machines à sous - Cahier des charges - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Théâtre Municipal - Rénovation de la salle de l'accueil - Adoption du programme et demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Centre Dramatique National (CDN) - Restructuration et extension des locaux - Approbation de l'avant-projet sommaire et demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Bâtiments communaux - Réaménagement de la salle Fribourg à Planoise - Demande de subvention | M. LE MAIRE |
| Plan de relance du Département - Programme des travaux - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Zone Industrielle de Besançon-Chemaudin - Accord de compensation intercommunal avec la commune de Chemaudin - Modification du taux de reversement de taxe professionnelle | M. LE MAIRE |
| Ensemble immobilier 2 rue Einstein - Contrat de location avec promesse de vente au profit de la Société SM2E - Assujettissement à la TVA - Avenant au contrat | M. LE MAIRE |
| Ensemble immobilier 15, 25 et 27 rue de Trépillot - Contrat de location avec promesse de vente au profit de la Société BOURGEOIS - Assujettissement à la TVA - Avenant au contrat | M. LE MAIRE |
| Ensemble immobilier 57 rue Romain Roussel - Contrat de location avec promesse de vente au profit de la SA GONCKEL - Assujettissement à la TVA - Avenant au contrat | M. LE MAIRE |
| Ensemble immobilier 4 rue Berthelot - Contrat de location avec promesse de vente au profit de la Société Monts-Jura - Assujettissement à la TVA - Avenant au contrat | M. LE MAIRE |
| Pépinière 4 rue Berlioz - Avenant n° 2 au contrat de location du 4 juin 1992 | M. LE MAIRE |
| Immeuble 1 rue Elsa Triolet - Location au profit de la Ville | M. LE MAIRE |
| Petite Enfance - Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association «Grandir et Développer son Identité» | M. LE MAIRE |
| Petite Enfance - Création d'un Centre d'Éveil de l'Enfant à la crèche collective des Orchamps - Convention de partenariat avec la Société DIEPAL-NSA | M. LE MAIRE |
| BVV - Besançon Votre Ville - Contrat de régie publicitaire | M. LE MAIRE |
| Assainissement - Programme d'investissement 1993 - Programme complémentaire - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Réseau d'assainissement - Réajustement des aides financières de l'Agence de l'Eau | M. LE MAIRE |
| Station d'épuration de Port Douvot - Déphosphatation - Marché de fournitures | M. LE MAIRE |
| Station d'épuration de Port Douvot - Raccordement au réseau d'assainissement et traitement des eaux usées des communes de Beure - Arguel | M. LE MAIRE |
| Réseaux d'eau - Programme complémentaire de travaux pour l'année 1993 | M. LE MAIRE |
| Réalisation des branchements d'eau - Nouvelles dispositions | M. LE MAIRE |
| Règlement de fourniture d'eau - Modification des articles 24 et 26 | M. LE MAIRE |
| Réseaux d'eau - Marché de branchements pour l'année 1994 | M. LE MAIRE |
| Cité Brulard - Aménagements extérieurs - Demande de subvention dans le cadre du PACT - Complément à la délibération du 28 juin 1992 | M. LE MAIRE |
| Développement Social des Quartiers - Programme 1993 - Secteur Animation-Formation-Prévention - Demande de subventions auprès de la Région, du Département, de la Caisse d'Allocations Familiales et du Fonds d'Action Sociale - Réaffectation de subventions | M. LE MAIRE |
| DSQ Orchamps - Programme 1992 - Régularisation budgétaire suite aux avances faites à l'Association d'Aide aux Victimes d'Infractions et à la MJC de Palente | M. LE MAIRE |
| Fonds d'Aide à la Vie Associative - Mise en place des crédits | M. LE MAIRE |
| Abattoir des Tilleroyes - Taxe Locale d'Usage - Fixation du taux au 1er octobre 1993 | M. LE MAIRE |
| Convention avec Via-Stationnement - Avenants n° 1 aux contrats de gestion du parking de la Mairie et du parking Allende | M. LE MAIRE |
| Déchetterie des Tilleroyes et services municipaux - Évacuation des déchets pour l'année 1994 - Appel d'offres | M |
| Chauffage urbain de Planoise - Installation d'une cogénération - Choix du maître d'oeuvre et lancement des appels d'offres | M. LE MAIRE |
| Forêt communale de Chailluz - Aménagement d'un bâtiment de service aux Grandes Baraques - Convention avec l'Association Départementale de Défense et de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Travaux de bâtiment au Chantier de Bois | M. LE MAIRE |
| Forêt communale de Chailluz - Surveillance à cheval - Demande de subvention au service régional du Haras | M. LE MAIRE |
| Halte Fluviale Saint-Paul - Travaux d'aménagement - 3ème tranche - Demande de subvention | M. LE MAIRE |
| Entretien et réfection des berges du Doubs - Convention avec l'Agence de l'Eau | M. LE MAIRE |
| Mise en place de la signalétique du patrimoine historique de la Ville de Besançon - Demande de subvention | M. LE MAIRE |
| Construction du tunnel sous la Citadelle - Assurance construction - Réaffectation des participations des entreprises | M. LE MAIRE |
| Plans d'Occupation des Sols - Secteurs centre-ville, Est et Sud - Approbation de la modification des règlements | M. LE MAIRE |
| Ensemble immobilier 48-50, rue de Trépillot - Acquisition aux Consorts BOZON | M. LE MAIRE |
| Habitat Adapté - Immeuble 12 et 12 bis, avenue de la 7ème Armée Américaine - Cession à la SAFC - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1993 | M. LE MAIRE |
| Secteur des Montboucons - Viabilités ENSMM - Acquisition d'un terrain à Mme CLERC | M. LE MAIRE |
| Secteur des Montboucons - Viabilités ENSMM - Échange de terrains avec M. NICOT Henri | M. LE MAIRE |
| Urbanisme - Action Foncière - Terrain communal 6, avenue Clemenceau - Publicité préalable à l'aliénation | M. LE MAIRE |
| ZAC du Fort des Justices - Bilan de l'opération - Acquisition des voiries et délaissés | M. LE MAIRE |
| Bilans de clôture de diverses opérations centre-ville confiées à la SEDD | M. LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Réhabilitation de locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Bilan de clôture - Avenant à la convention avec la SEDD | M. LE MAIRE |
| ZAC du Parc La Fayette - Approbation du bilan révisé | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Question orale de M. BAS, Conseiller Municipal | M. LE MAIRE |
| Marché de gros de la zone industrielle - Question orale de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | M. JACQUEMIN |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Condoléances à Mmes VIEILLE-MARCHISET et TETU | M. le Maire |
| Charte d'amitié et convention de coopération entre Bielsko-Biala (Pologne) | M. le Maire |
| Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Désignation des représentants de la Ville de Besançon au Conseil du District du Grand Besançon | M. le Maire |
| Commission d'Appel d'Offres - Présidence - Désignation d'un suppléant | M. le Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation de 90 logements, Rue des Aubépines à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 3 314 325 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Cité Brulard - Projet de réhabilitation - 2ème tranche - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 11 941 449 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 40 logements et 34 garages à Besançon, rue Violet - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour un prêt de 13 608 172 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Groupement d'Action et de Recherche sur l'Exclusion - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 000 000 F | M. le Maire |
| Association des Géographes de Franche-Comté - Participation au Festival International de Géographie de Saint-Dié-des-Vosges - Subvention exceptionnelle | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Promotion du Festival International de Musique de Besançon et de Franche-Comté - Versement d'une subvention | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Subvention à l'Institut de Promotion Commerciale de l'Horlogerie - Bijouterie - Joaillerie - Orfèvrerie | M. ANTONY, Conseiller Municipal Délégué |
| Salon SERVITER - Attribution d'une subvention | M. ANTONY, Conseiller Municipal Délégué |
| Concours Littéraire sur l'environnement - Subvention exceptionnelle à l'Association Doubs Nature Environnement | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Subventions pour Congrès | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Exercice 1993 - Suvbventions aux Unions Locales de Syndicats | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition au titre de l'année 1993 | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Subventions aux Associations à caractère médico-social - Première répartition 1993 | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Secteur Prévention - Subventions | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Secteur Animation Socio-Culturelle - Attribution de subventions exceptionnelles | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «Sports Collectifs» - Saison 1993-1994 - Mensualisation | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Subvention à l'Association ECHEL 25 | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Exercice 1993 - Subventions pour les classes de découverte - Deuxième répartition | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Bibliothèque Municipale - Réaffectation d'une subvention | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Musée Classé - Département Histoire Temps - Réaffectation de dons | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Kursaal - Règlement de sinistre | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Exercice 1992 - Compte administratif | M. le Maire |
| Exercice 1992 - Compte de Gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. le Maire |
| Examen des comptes et de la gestion de la Ville de Besançon pour les exercices 1986 à 1990 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Analyse financière et redéploiement des ressources - Bilan des actions du premier semestre 1993 - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Ouverture de crédits au budget supplémentaire et financement d'un complément de crédit sur les dépenses imprévues | M. le Maire |
| Exercice 1993 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. le Maire |
| Dotation de Solidarité Urbaine - Bilan des actions de développement social urbain entreprises au cours de l'année 1992 | M. le Maire |
| Personnel Communal - Régimes indemnitaires des filières culturelle et sportive | M. le Maire |
| Restaurants Scolaires - Tarification des repas - Année scolaire 1993-1994 - Modification des tranches des quotients familiaux | M. le Maire |
| Opération Vacances 1993 - Adoption des projets - Encaissement des aides de l'État, du FAS et de la Caisse d'Allocations Familiales - Attribution de subventions et modification du budget des Maisons Pour Tous | M. le Maire |
| Opération Vacances 1993 - Rémunérations des vacataires recrutés pour être affectés dans les Maisons Pour Tous | M. le Maire |
| Contrat Enfance - Convention entre la Ville de Besançon et l'ARETE | M. le Maire |
| Contrat Enfance - Relais assistantes maternelles - Convention entre la Ville de Besançon et la Mutualité du Doubs | M. le Maire |
| Communication - Réseau Câblé - Société Comtoise de Vidéocommunication - Convention de raccordement et d'abonnement des écoles primaires et maternelles publiques de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| Immeuble Communal 22 rue Mégevand - Location commerciale au profit de M. GUENOT | M. le Maire |
| Terrain communal privé 98, rue de Vesoul - Construction d'une mosquée - Bail à construction au profit de l'Association MOSQUEE DU SOUNA de Besançon | M. le Maire |
| Fort de Chaudanne - Poursuite des travaux avec l'Association Alternative Chantiers | M. le Maire |
| Espace Planoise - Remplacement du jeu d'orgue et de certains éléments de la machinerie scénique - Demande de subventions auprès du Ministère de la Culture et de la Francophonie | M. le Maire |
| Palais des Sports - Aménagements techniques pour une vocation pluridisciplinaire - Mise en place d'une tribune télescopique | M. le Maire |
| Église de la Madeleine - Réfection des couvertures des bas-côtés (1ère tranche) - Plan de financement | M. le Maire |
| Maison du Peuple, 11 rue Battant - Participation aux travaux du clos et du couvert | M. le Maire |
| École Jean Macé - Travaux de réfection après sinistre | M. le Maire |
| École de Bregille Village - Désaffectation | M. le Maire |
| Forêts Communales - La Petite École dans la Forêt - Perspectives de fonctionnement | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Forêts communales - Pénalités pour retard d'exploitation forestière - Demande de la Société EUROCHENE | M. le Maire |
| Forêts communales - Micro-chantiers de forestage dans le cadre de l'insertion des jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADDSEA) | M. le Maire |
| Entretien des berges du Doubs - Règlement à l'Association Doubs Rivage | M. le Maire |
| Modification des réseaux assainissement et eau potable sur RN 73 - Convention avec la Direction Départementale de l'Équipement | M. le Maire |
| Voirie - Sécurité Routière - Programme d'actions 1993 | M. le Maire |
| Usine d'incinération des ordures ménagères - Avenant n° 2 au contrat d'exploitation | M. le Maire |
| Collecte des ordures ménagères - Fourniture de conteneurs | M. le Maire |
| Parc automobile - Acquisition d'une balayeuse de trottoir | M. le Maire |
| Fontaine Monumentale Place Victor Hugo - Restauration et mise en eau - Demandes de subventions | M. le Maire |
| Mise en valeur du patrimoine - Projet Grande Rue - Ravalement des façades - Demandes de subventions | M. le Maire |
| Cité Brulard - Aménagement des espaces extérieurs - Demandes de subventions | M. le Maire |
| Développement Social des Quartiers Montrapon/La Grette - Animation Socio-Culturelle - Actions d'accompagnement social présentées par les Maisons Pour Tous - Demandes et réaffectations de subventions | M. le Maire |
| Immeuble communal 26, rue Charles Nodier - Cession à la SAIEMB - Participation de la Ville au projet de réhabilitation - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 3 300 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Société d'Équipement du Département du Doubs - Approbation des bilans de clôture - Opération Battant-Vauban | M. le Maire |
| ZAC de Planoise - Gestion locative de locaux en rez-de-chaussée d'immeubles (1ère et 2ème tranches de l'opération) - Bilan de clôture | M. le Maire |
| Habitat adapté - Délégation du droit de préemption urbain (article L 213.3 du Code de l'Urbanisme) pour l'acquisition de l'immeuble 12 - 12 bis avenue de la 7ème Armée Américaine | M. le Maire |
| Habitat adapté - Cession gratuite à l'Office Municipal d'HLM d'un terrain situé chemin de l'Espérance | M. le Maire |
| Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la Formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | M. le Maire |
| Espace Industriel de Besançon-Palente - Pépinière d'entreprises - Prorogation de la convention de gestion avec la Société IEN - Délégation de gestion - Lancement de la procédure de publicité | M. le Maire |
| ZAC de Planoise - Projet de révision du PAZ et du RAZ - Mise en place de la concertation préalable | M. le Maire |
| Urbanisme - Révision des POS de la Ville de Besançon - Application anticipée du POS Ouest et Nord 2ème tranche et POS Nord (partie Est et Ouest) - Prorogation | M. le Maire |
| Groupe scolaire Arsenal - Transfert de l'école sur le site de l'Impasse Granvelle - Concours de maîtrise d'oeuvre | M. le Maire |
| Parc Scientifique et Industriel - Chemin des Montboucons - Acquisition d'une partie de la propriété BONNEFOY | M. le Maire |
| Chemin de la Combe Saragosse - Réalisation d'une cheminement piéton - Acquisition de terrain à M. DOILLON | M. le Maire |
| Rue Lanchy - Chemins des Torcols et des Quatrouillots - Acquisitions pour mise à l'alignement rue Lanchy | M. le Maire |
| Réalisation du rond-point avenue du 60ème RI/rue Xavier Marmier - Acquisition à la copropriété 26, rue Xavier Marmier | M. le Maire |
| Rue Fresnel - Aliénation d'un délaissé communal à M. ORLANDI Anastasio | M. le Maire |
| Rue Bac Ninh - Aliénation de terrain à M. ALLAMASSEY | M. le Maire |
| Chemin de l'Espérance - Échange de terrains avec les Époux SALVI | M. le Maire |
| Communes de Montfort et de Ronchaux - Élargissement de la route départementale n° 15 - Cession de terrain au Département du Doubs - Avenant au bail à construction consenti à la Fédération des Oeuvres Laïques pour l'IMP Montfort - Complément à la délibération du 15 février 1993 | M. le Maire |
| Chemin des Essarts l'Amour - Approbation du déclassement d'une partie de ce chemin | M. le Maire |
| Projet Ville - Besançon Horizon 2001 - Communication | M. le Maire |
| ZAC de Planoise - Travaux d'entretien des espaces verts - Marché pluriannuel | M. le Maire |
| Perspectives d'implantation d'une plateforme multimodale sur le site de la gare Viotte - Question orale de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | M. VIALATTE, Conseiller Municipal |
| Préparation de la prochaine rentrée scolaire dans les écoles maternelles et primaires de la Ville - Question orale de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | M. VIALATTE, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Echange avec la Côte d'Ivoire - Accueil de MM. KARAMOKO et TANO, des villes de MAN et KOUIBLY | M. le Maire |
| Résultats de clubs sportifs bisontins - Félicitations du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Avant-projet de schéma d'aménagement du territoire «Franche-Comté 2005» - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Parution d'un ouvrage sur l'affaire LIP | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Election d'un seizième Adjoint | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Modification des Commissions et Délégations | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaire des élus | M. le Maire |
| Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire | M. le Maire |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. le Maire |
| Foyer pour Travailleurs Migrants 12, chemin des Saints-Martin - Aliénation à la SONACOTRA - Transfert des garanties d'emprunts accordées par la Ville à la SA LOGIREL | M. le Maire |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 60 logements et garages rue Francis Clerc à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour un prêt locatif de 15 602 400 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 150 logements 46 rue des Cras à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 2 250 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 30 logements 14 à 16, Cité de la Bouloie à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 900 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 24 logements 1 à 7, allée des Campenottes à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 390 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 40 logements 11 à 14, rue Debussy à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 400 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 32 logements 1 à 4, rue Berlioz à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 400 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Office Public d'HLM du Doubs - Réhabilitation de 24 logements 8, 10, 12 et 14, rue du Polygone à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 802 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| Centre Communal d'Action Sociale - Financement d'une partie des reports d'investissement 1992-1993 et d'une partie des investissements 1993 - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt de 4 000 000 F contracté auprès du Crédit Local de France | M. le Maire |
| Cirque PLUME - Financement de matériels - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 800 000 F contracté auprès de la Caisse de Crédit Mutuel | M. le Maire |
| Subventions aux associations à caractère social - Première attribution au titre de l'exercice 1993 | M. le Maire |
| Subventions aux sociétés de musique et de majorettes | M. le Maire |
| Subventions pour congrès | M. le Maire |
| Secteur Animation - Subventions aux associations - Deuxième répartition au titre de l'exercice 1993 | M. le Maire |
| Sport de Haut Niveau - Contrats d'objectifs Sports Individuels - Répartition de subventions au titre de l'exercice 1993 | M. le Maire |
| Subventions aux associations culturelles | M. le Maire |
| Subventions aux associations de quartiers et diverses | M. le Maire |
| Subventions au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs sports collectifs - Mensualisation des subventions | M. le Maire |
| École Régionale des Beaux-Arts - Participation de la Région de Franche-Comté au programme d'investissement 1993 - Encaissement et réaffectation de la subvention | M. le Maire |
| Patinoire Municipale de Planoise - Année 1993 - 2ème semestre - Fixation des tarifs | M. le Maire |
| Patinoire Municipale de Planoise - Concession du bar-restaurant pour la période du 1er septembre 1993 au 31 mai 1995 - Adoption du cahier des charges | M. le Maire |
| École Régionale des Beaux-Arts / Conservatoire National de Région - Relèvement des droits d'inscription pour l'année scolaire 1993-1994 | M. le Maire |
| Personnel Communal - Régime indemnitaire de la filière médico-sociale | M. le Maire |
| Besançon Ville Ouverte aux Jeunes - Adoption du projet 1993 - Demande de participation auprès de l'État (DRAC) et du Conseil Général - Répartition des subventions | M. le Maire |
| Forum des Associations 1993 : bilan - Encaissement et réaffectation de recettes | M. le Maire |
| Patrimoine architectural de la Ville - Mise en valeur - Convention avec l'Office du Tourisme / Syndicat d'Initiative | M. le Maire |
| Patrimoine ancien du collège Victor Hugo du Centre, collège des Jésuites, fontaine des Jésuites, ancien Hôtel de Grosbois - Demande de classement | M. le Maire |
| Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Dispositions réglementaires pour le ravalement des façades et attributions de subventions | M. le Maire |
| Gestion de la Halte Nautique - Convention avec l'Office du Tourisme / Syndicat d'Initiative | M. le Maire |
| Musée Classé - Département Histoire / Temps - Acquisition d'une collection d'horloges d'édifice - Encaissement et réaffectation de subventions | M. le Maire |
| Musée Classé - Département Histoire / Temps - Adoption du programme d'expositions 1993 - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche - Encaissement et réaffectation | M. le Maire |
| Musée Classé - Département Beaux-Arts - Adoption du programme d'expositions 1993 - Encaissement de subvention et de participations et réaffectation | M. le Maire |
| Musée Classé - Adoption du programme de restauration des oeuvres d'art - Demande de subventions - Encaissement et réaffectation | M. le Maire |
| Plage et terrain de camping de Chalezeule - Exploitation de la buvette-restaurant-épicerie - Saison 1993 | M. le Maire |
| Buvette du Marché de Gros - Prolongation de la convention de concession du 18 juillet 1991 | M. le Maire |
| Pépinière «Point + Entreprises» 3 rue Violet - Projet d'aménagement - Demande de subvention au Fonds Départemental de Développement Économique (FDDE) | M. le Maire |
| Palais Granvelle - Réfection de la couverture - 6ème tranche de travaux - Nouvelles modalités de financement - Modification de la délibération du 14 décembre 1992 | M. le Maire |
| Fort de Planoise - Travaux de réfection de la couverture des bâtiments (seconde tranche) - Demandes de subventions | M. le Maire |
| Forêts Communales - Programme des travaux 1993 confiés à l'Office National des Forêts et aux entreprises privées | M. le Maire |
| Évolution de la réflexion «Déchets» au niveau de l'agglomération bisontine - Information du Conseil Municipal | Mme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe |
| Voirie - Renforcement de la sécurité des enfants à la sortie des écoles - Demande de subvention | M. le Maire |
| Gestion du stationnement payant et de la fourrière municipale - Bilan des activités de l'exercice 1992 - Régularisation des avances trimestrielles | M. le Maire |
| Voirie - Stationnement payant - Extension Place Payot | M. le Maire |
| Chauffage urbain de Planoise - Installation de la cogénération - Approbation du projet - Appel de candidatures pour le choix du maître d'oeuvre - Désignation du jury de concours | M. le Maire |
| Station d'épuration de Port Douvot - Extension des installations de cogénération thermique et électrique | M. le Maire |
| Station d'épuration de Port Douvot - Cartes d'aptitude à l'épandage des boues - Convention avec la Mission de Valorisation des Déchets | M. le Maire |
| Assainissement - Réhabilitation du réseau - 5ème tranche | M. le Maire |
| Immeuble Communal 33 rue de l'Église - Aliénation à Mme MESSABIH | M. le Maire |
| Bâtiments Communaux - Aliénation d'un local 11 rue du Lycée à M. MACREZ et Mlle FERREUX | M. le Maire |
| Domaine Communal - Rectification de limite de terrain communal rue Abbé Meslier - impasse Momoro - Échange de terrains entre la Ville et les Consorts DEBAN | M. le Maire |
| Voirie - Réalisation du rond-point boulevard Kennedy/rue Jouchoux - Échange de terrains avec la SCI Berthelot n° 1 représentée par M. MARIOTTE | M. le Maire |
| Rond-point route de Gray - Acquisition à la SCI Familiale DEVILLAIRS et à la SA Transports Voyageurs DEVILLAIRS - Délibération modificative | M. le Maire |
| Action foncière - Bilan des déclarations d'intention d'aliéner - Premier trimestre 1993 | M. le Maire |
| Immeuble Communal 41 rue Battant - Bâtiment A - Location commerciale au profit de la SARL «KAMAK» - Renouvellement du bail | M. le Maire |
| DSQ et DSU - Demandes de subventions au titre de l'année 1993 pour les actions concernant la Mission Chef de Projet | M. le Maire |
| Cérémonie de la Fête des Mères - Fixation du montant des libéralités | M. le Maire |
| Extension du Palais de Justice - Projet de Extension du Palais de Justice - Projet de reconstruction de l'École de l'Arsenal rue Granvelle - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Municipalreconstruction de l'École de l'Arsenal rue Granvelle - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Élections législatives des 21 et 28 mars 1993 - Félicitations de M. le Maire | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Voeux de rétablissement à M. PONÇOT, Adjoint | M. le Maire |
| Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Loi relative aux conditions d'exercice des mandats locaux - Exercice 1993 - Régime indemnitaire des élus | M. le Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de construction de 82 logements, chemin de la Pelouse - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 19 078 151 F auprès de la Caisse de Prêts aux organismes d'HLM - Modification de la délibération du 19 décembre 1980 | M. le Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de construction de 146 logements, ZAC de Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 35 000 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux organismes d'HLM - Modification de la délibération du 27 juin 1980 (renégociation d'un prêt de 22 874 082 F) | M. le Maire |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de rénovation de 19 logements dans le quartier Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 3 368 230 F auprès de la Caisse de Prêts aux organismes d'HLM - Modification de la délibération du 21 novembre 1980 | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire | M. le Maire |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de crédits | M. le Maire |
| Secteur Animation Formation Prévention - Subventions aux associations - Année 1993 | M. le Maire |
| Congrès Européen PRO SILVA - Subvention exceptionnelle | M. le Maire |
| Subventions au sport de haut niveau - «Contrats d'objectifs sports individuels» - Répartition au titre de l'année 1993 | M. le Maire |
| Animation sportive - Subventions aux Comités Régionaux et Départementaux | M. le Maire |
| Subvention au Sport Nautique Bisontin - Convention | M. le Maire |
| Exercice 1993 - Subventions pour classes de découverte | M. le Maire |
| Musée Classé - Département Histoire / Temps - Réaffectation d'une subvention | M. le Maire |
| Conservatoire National de Région - Préparation aux épreuves pédagogiques du Certificat National d'Aptitude aux fonctions d'accompagnateur et de professeur d'accompagnement - Réaffectation d'une subvention | M. le Maire |
| Bâtiments Communaux - École maternelle des Chaprais - Réaffectation d'une indemnité | M. le Maire |
| Sapeurs-Pompiers volontaires - Modalités d'attribution de vacations | M. le Maire |
| Informatique - Commercialisation de progiciels - Convention avec la Société ASTON - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 14 décembre 1992 | M. le Maire |
| Citadelle - Parc Zoologique - Concession d'occupation de domaine public pour la vente de diverses confiseries - Adoption du cahier des charges | M. le Maire |
| Conseil des Communes du Grand Besançon - Renouvellement de la convention | M. le Maire |
| Adhésion de la Ville au District du Grand Besançon | M. le Maire |
| Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - Contrat d'actions de prévention Ville-État | M. le Maire |
| Contrats Emploi-Solidarité - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale pour l'Emploi de Besançon - Participation de la Ville au Fonds Mutualisé de formation des CES | M. le Maire |
| Casino Municipal de Besançon-La Mouillère - Demande d'autorisation d'extension de l'exploitation des machines à sous - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| Extension du Palais de Justice et transfert de l'école de l'Arsenal - Décision de principe et lancement des procédures | M. le Maire |
| BRC Tennis - Construction d'un Club House - Approbation du projet et du plan de financement | Mme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe |
| Bâtiments Communaux - Porte Rivotte - Aménagement de locaux pour l'Atelier Permanent d'Initiation à l'Environnement et l'Urbanisme - Adoption du projet et demande de subvention | Mme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe |
| Bâtiments Communaux - École primaire Charles Fourier - Acquisition et démolition d'un bâtiment préfabriqué | Mme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe |
| Hôtel de Ville et Mairie - Nettoyage des locaux - Lancement de l'appel d'offres | Mme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe |
| Halte Fluviale Saint-Paul - Travaux d'aménagement - 2ème tranche - Demande de subvention | Mme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe |
| Parc Automobile - Programme d'acquisition de véhicules et de matériels divers pour l'année 1993 | Mme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe |
| Enseignement du premier degré - Grosses réparations dans les bâtiments scolaires - Programme 1993 - Demande de subventions au Département | Mme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe |
| Bâtiments Communaux - Ensembles et groupes immobiliers - Programme de travaux 1993 - Demande de subventions au Département | Mme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe |
| Équipements sportifs - Travaux d'aménagement et de grosses réparations - Programme 1993 - Demande de subventions | Mme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe |
| Assainissement - Programme d'investissement 1993 - Demandes de subventions | M. le Maire |
| Service Assainissement - Système de gestion centralisée - Rénovation de l'unité centrale à l'usine d'épuration (6ème tranche) | M. le Maire |
| Service des Eaux - Programme de travaux pour l'année 1993 | M. le Maire |
| Éclairage public - Programme de travaux 1993 | M. le Maire |
| Voirie - Exercice 1993 - Marchés annuels de travaux de réfection de chaussées | M. le Maire |
| Voirie - Programme 1993 de travaux d'investissement confiés à l'entreprise | M. le Maire |
| Voirie - Régulation des carrefours du Boulevard Nord - 1ère tranche | M. le Maire |
| Voirie - Réfection du pont de la Pelote - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. le Maire |
| Transports urbains - Bilan 1992 du compte transport | M. le Maire |
| Exercice 1993 - Transports urbains - Programme d'investissements | M. le Maire |
| Gare routière - Étude de faisabilité sur le site de la Viotte | M. le Maire |
| Plan d'Occupation des Sols secteur Sud - Modification d'un emplacement réservé | M. le Maire |
| Rue Jacquard - Aliénation d'un terrain communal à la Société AFODIS | M. le Maire |
| Rue des Aubépines - Aliénation d'un terrain communal aux Établissements VERDET | M. le Maire |
| Aménagement de la rue de Dole - Acquisition à la Société PERRUCHE - Acquisition à la Succession PERRUCHE - Modificatif à la délibération du 16 décembre 1991 | M. le Maire |
| Patrimoine architectural de Besançon - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Muncipal | M. NACHIN, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Maire |
| Conseil Municipal - Attribution de noms de femmes aux rueset établissements publics de Besançon - Question orale de Mmes VIEILLE-MARCHISET, BULTOT, CAMPBELL, CUENIN, DUFAY, DUVERGET, FOLSCHWEILLER, GINCHARD-KUNSTLER, MADER, TETU et ZILLI | M. le Député-Maire |
| Budget Primitif de la Ville pour 1993 | M. le Député-Maire |
| Fiscalité communale 1993 - Fixation du taux de chacune des 4 taxes directes locales | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Financement au Budget Supplémentaire de diverses opérations d'investissement | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Constitution de provisions pour risques financiers | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Transports urbains - Emploi du reliquat du versement-transport | M. le Député-Maire |
| Subventions pour congrès | M. le Député-Maire |
| Musée Classé - Exercice 1993 - Acquisitions d'oeuvres d'art - Convention avec le Ministère de l'Éducation Nationale et de la Culture | M. le Député-Maire |
| Exploitation d'un petit train touristique à Besançon - Concession à la Société Promotrain | M. le Député-Maire |
| Immeuble Communal, 22 rue Mégevand - Location commerciale | M. le Député-Maire |
| Développement Social des Quartiers Montrapon - Fontaine-Écu - Avenant à la convention du 5 février 1990 | M. le Député-Maire |
| Étude sur les transports en commun dans la périphérie - Participation de la Ville - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 23 septembre 1991 | M. le Député-Maire |
| Programme européen ECOS pour la rénovation et la gestion de réseaux d'éclairage public - Convention entre la Ville de Besançon et le Centre Énergie Cités | M. le Député-Maire |
| Palmarès des villes de la revue Entreprise - Classement de la Ville de Besançon - Fédération Nationale des Associations d'Usagers de Transport - Prix Orange pour Besançon - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Condoléances à M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Condoléances à M. BARETJE, Conseiller Municipal Délégué | M. le Député-Maire |
| Carte scolaire - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Fermeture du magasin Euromarché à Planoise - Intervention de M. FERRÉOL, Conseiller Municipal | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Commission Consultative Départementale de la Protection Civile, de la Sécurité et de l'Accessibilité - Désignation d'un représentant de la Ville | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Commission de Sécurité d'Arrondissement - Désignation d'un représentant de la Ville | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Association Départementale de Défense pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence - Commission de Prévention Spécialisée - Désignation des représentants de la Ville | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Protocole d'Occupation du Patrimoine Social - Commission de suivi - Commission de labellisation des demandeurs prioritaires de logements - Désignation des représentants de la Ville | M. le Député-Maire |
| Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Exercice 1993 - Ouverture de crédits d'investissement au budget primitif - Opérations de régularisation | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Titre annulé sur exercice clos | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Réalisation de deux prêts «Projet Urbain» auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations : 1 698 000 F pour l'aménagement de la rue Gounod (2ème tranche) dans le cadre du DSQ Palente - Les Orchamps - 1 693 300 F pour la construction d'un passage piétons inférieur secteur de Coubertin dans le cadre du DSQ Montrapon - Fontaine-Écu | M. le Député-Maire |
| Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. le Député-Maire |
| Halte Nautique - Gestion et fixation des tarifs | M. le Maire |
| Subventions au Sport Bisontin de Haut Niveau - «Contrats d'Objectifs» - Saison 1992-1993 - 2ème répartition | M. le Député-Maire |
| Subventions aux sociétés sportives amateurs - Première répartition au titre de l'année 1993 | M. le Député-Maire |
| Centenaire du Kursaal - Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes | M. le Député-Maire |
| Convention avec l'Association Los Production - Attribution d'une subvention | M. le Député-Maire |
| Bibliothèque Municipale - Encaissement et réaffectation d'une subvention | M. le Député-Maire |
| Secteur Animation-Formation-Prévention - Encaissement et réaffectation de subventions du Fonds d'Action Sociale | M. le Député-Maire |
| Hommage aux Étrangers dans la Résistance - Installation à Besançon d'une sculpture monumentale de Jorge SOLER - Adoption du projet - Conventions | M. le Député-Maire |
| Centre de Secours Principal de Besançon - Acquisition d'une échelle pivotante automatique de 30 mètres | M. le Député-Maire |
| Gestion informatisée de la vaccination - Convention avec le Conseil Général du Doubs | M. le Député-Maire |
| Bibliothèques Municipales et Universitaires - Informatisation | M. le Député-Maire |
| Environnement - Projet de charte - Lancement de la procédure | M. le Député-Maire |
| Environnement - Contrat-cadre - Programme d'actions 1993 - Demandes d'aides financières | M. le Député-Maire |
| Collège Victor Hugo du Centre - Programme pluriannuel de restructuration - Participation réactualisée de la Ville | M. le Député-Maire |
| Gymnase Clemenceau - Versement d'un acompte à la SAIEMB - Complément aux délibérations du Conseil Municipal des 23 septembre 1991 et 28 septembre 1992 | M. le Député-Maire |
| Construction de la patinoire de Planoise - Bilan prévisionnel de l'opération au 31 décembre 1992 | M. le Député-Maire |
| ZAC de Planoise - Gestion du parking Salvador Allende - Convention avec Via-Stationnement | M. le Député-Maire |
| Développement Social des Quartiers Orchamps/Palente - Construction de garages - Conventions avec l'Office Public Municipal d'HLM et la Société Anonyme de Franche-Comté | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Travaux et règlement définitif - Avenant n° 2 | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Valorisation agricole des boues séchées - Avenant n° 1 à la convention avec la Mission de Valorisation Agricole des Déchets (MVAD) | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Financement du suivi agronomique de l'épandage des boues séchées | M. le Député-Maire |
| Assainissement - Exploitation par la Ville de Besançon des ouvrages et installations d'assainissement du Syndicat Mixte d'Assainissement de Grandfontaine | M. le Député-Maire |
| Voirie - Programme annuel de travaux de marquage en peinture sur chaussées - Lancement de l'appel d'offres | M. le Député-Maire |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner - Période du 1er septembre au 31 décembre 1992 | M. le Député-Maire |
| POS Nord (regroupement du POS Ouest et Nord 2ème tranche et du POS Nord partie Est et partie Ouest) - Approbation du projet de révision pour la mise en consultation des services extérieurs et du public | M. le Député-Maire |
| Secteurs Sauvegardés - Demande de création, au Ministère, d'un Secteur Sauvegardé pour la partie du Centre Ancien comprise dans la Boucle du Doubs | M. le Député-Maire |
| Extension de la zone sportive de la Malcombe - Acquisition de terrain à Mme SOLTNER et Mlle BLONDEAU | M. le Député-Maire |
| Élargissement de la rue Denis Papin - Acquisition à la Société VANDAMME - LA PIE QUI CHANTE | M. le Député-Maire |
| Boulevard Léon Blum - Aliénation de terrain à M. Ali AHMED | M. le Député-Maire |
| Communes de Montfort et de Ronchaux - Élargissement de la route départementale n° 15 - Cession de terrain au Département du Doubs | M. le Député-Maire |
| Chemin des Prés de Vaux - Aliénation d'un délaissé à M. MARCHAL | M. le Député-Maire |
| Chemin des Prés de Vaux - Aliénation d'un délaissé à M. THURIES | M. le Député-Maire |
| Chemin des Prés de Vaux - Aliénation d'un délaissé à Mme MAGNENET | M. le Député-Maire |
| Rue Pochet - Rétrocession de terrain communal à Mme MARTIN | M. le Député-Maire |
| Question orale de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal sur la nécessité d'une meilleure exécution des décisions du Conseil Municipal | M. TOURRAIN, Conseiller Municipal |
| Question orale de M. ALAUZET, Conseiller Municipal sur l'utilisation de la page réservée aux groupes politiques dans BVV | M. ALAUZET, Conseiller Municipal |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Hommage à M. Marcel CRETIN, ancien Adjoint au Maire | M. le Député-Maire |
| Victoire du Besançon Basket Comté à Saint-Jean de Maurienne - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Logement des sans-abri - Remerciements au Centre Communal d'Action Sociale | M. le Député-Maire |
| Projet Ville - Rappel au règlement de M. GRAPPIN, Conseiller Municipal | M. GRAPPIN, Conseiller Municipal |
| Exercice 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. le Député-Maire |
| Conseil Municipal - Centre Communal d'Action sociale - Désignation d'un administrateur supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de crédits | M. le Député-Maire |
| Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | M. le Député-Maire |
| Exercice 1992 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. le Député-Maire |
| Exercice 1993 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | M. le Député-Maire |
| Exercice 1993 - Ouverture de crédits d'investissement | M. le Député-Maire |
| 3ème Championnat du Monde de Dirigeables à air chaud - Bilan | M. le Député-Maire |
| ZAC du Domaine de St-Laurent - Deuxième levée partielle de la caution bancaire de bon achèvement | M. le Député-Maire |
| ZAC de Châteaufarine - Levée partielle de la caution bancaire de bon achèvement - Additif n° 2 à la convention passée avec la SCI Châteaufarine | M. le Député-Maire |
| Immeuble 10 rue Lavoisier - Transaction avec Photolab Services | M. le Député-Maire |
| Parking collectif 31 bis rue du Général Brulard - Gestion par l'Office Municipal d'HLM - Convention - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 15 juin 1992 | M. le Député-Maire |
| Service des Eaux - Fourniture de matériel en fonte ductile pour les travaux d'entretien et d'extension du réseau d'eau pour l'année 1993 | M. le Député-Maire |
| Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération en faveur des établissements soumis à la redevance d'enlèvement et de traitement des déchets artisanaux et commerciaux | M. le Député-Maire |
| Versement-transport - Modification de l'assiette et du taux | M. le Député-Maire |
| Budget Primitif de la Ville de Besançon - Orientations budgétaires pour 1993 | M. le Député-Maire |
| Projet de Ville - Communication de M. le Député-Maire | M. le Député-Maire |
| Centre Hospitalier Régional et Universitaire - Restructuration de l'Hôpital Saint-Jacques - Question de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal |
Description de l'API
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | |||
| json | ||||
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | |||
| xsd | ||||
| xml |
Aperçu des données
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |