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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1993

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PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsLE MAIRE
Patrimoine architectural de la Ville de Besançon - Question orale de M. NACHIN, Conseiller MunicipalM. NACHIN
Personnel Communal - Félicitations de M. le MaireLE MAIRE
Conseil Municipal - District du Grand Besançon - Démission de M. TOURRAIN - Désignation d'un nouveau Conseiller MunicipalLE MAIRE
Coopération décentralisée Besançon/Bistrita (Roumanie) -Réalisation de projets - Convention avec l'EtatLE MAIRE
Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesLE MAIRE
Conseil Municipal - Loi du 29 janvier 1993 - Désignation des membres de la Commission d'ouverture des plis pour délégation d'un service public localLE MAIRE
Adhésion de la Ville à l'association Energie-Cités - Désignation des représentantsLE MAIRE
D'une politique sociale à une politique d'insertionLE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Aménagement de la halte-garderie du Centre-Ville - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 640 000 F contracté auprès du Crédit Agricole de Franche-ComtéLE MAIRE
Office Départemental d'HLM - Programme de construction de 60 logements chemin des Torcols à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt locatif social de 20 684 666F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsLE MAIRE
Office Public Municipal d'HLM - Programme de construction de 6 logements, 13 rue Claude Pouillet à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % d'un prêt de 1 599 016 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsLE MAIRE
SAFC - Construction de 111 appartements étudiants et 40 garages «Résidence Chopard» - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement à hauteur de 50 % d'un prêt de 19 032 114 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsLE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - ZAC La Fayette - Préfinancement de l'opération d'aménagement - Garantie de la Ville de Besançon à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un prêt de 7 300 000 F contracté auprès du Crédit Local de FranceLE MAIRE
ZAC Louise Michel - Opération d'aménagement - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un prêt de 8 000 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 8 novembre 1993LE MAIRE
Complexe Sportif de Saint-Claude - Financement des installations du CO PSB - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'empruntLE MAIRE
Exercice 1993 - Budget supplémentaireLE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaireLE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de créditsLE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1993 - Emploi du crédit pour dépenses imprévuesLE MAIRE
Assainissement - Programme de travaux 1990 - Réajustement des aides relatives à l'échangeur de ChâteaufarineLE MAIRE
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeursLE MAIRE
Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de tauxLE MAIRE
Gestion de trésorerie zéro - Avancement d'échéances d'annuités du Crédit Local de FranceLE MAIRE
Exercice 1993 - Gestion de trésorerie - Prêt de fin d'exerciceLE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1994 - Lignes de trésorerieLE MAIRE
Budget Annexe du Service des Eaux - Affectation d'une partie du résultat de l'exercice 1992 à la couverture des investissements prévus au projet de Budget Primitif 1994LE MAIRE
Marché 1994 de fournitures scolaires - Cahier des chargesLE MAIRE
Exercice 1994 - Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportivesLE MAIRE
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération en faveur des établissements soumis à la redevance d'enlèvement et de traitement des déchets artisanaux et commerciauxLE MAIRE
Ressources budgétaires pour 1994 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droitsLE MAIRE
Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux de la taxe locale d'usage pour 1994LE MAIRE
Personnel Communal - Régime indemnitaire des fonctionnaires des cadres d'emplois des agents de maîtrise territoriaux et des agents techniques territoriaux accomplissant des fonctions de dessinateur - ModificationsLE MAIRE
Succession de Mme Madeleine SARRAZIN - Acceptation d'un legs au profit de la Ville de BesançonLE MAIRE
Vente d'un bâtiment industriel à la Société CONDIPLAST, Chemin de l'Espérance - Remise partielle des intérêts de retardLE MAIRE
Bibliothèque Municipale d'Etudes et de Conservation - Encaissement et réaffectation d'une subventionLE MAIRE
Centre International de Séjour - Règlement du sinistre - Réaffectation de l'indemnitéLE MAIRE
Délégation Animation Socio-Culturelle - Attribution de subventionsLE MAIRE
Secteur Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Attribution de subventionsLE MAIRE
Ravalement de façades - SubventionsLE MAIRE
Association des Francas de Besançon - Subvention complémentaireLE MAIRE
Subvention au sport amateur 1993 - Reliquat des élus - Délibération modificativeLE MAIRE
Musée Classé - Acquisition d'oeuvres d'art - Demande de subvention auprès du FRAMLE MAIRE
Politique culturelle de la Ville - Communication de M. l'Adjoint FERREOLLE MAIRE
Centre Dramatique National de Franche-Comté - Renouvellement du contrat conclu avec M. René LOYONLE MAIRE
Théâtre Municipal - Rénovation de la salle et de l'accueil - Adoption de l'avant-projet détailléLE MAIRE
Théâtre Municipal - Saison Lyrique 1994/1995 - Prorogation du contrat conclu avec M. Lionel PATRICKLE MAIRE
Direction du Théâtre Municipal - Délégation - Lancement de la procédure de publicitéLE MAIRE
Secteur Animation socio-culturelle - Gestion des activités des Centres de Loisirs enfants et Clubs adolescents «Amitié et Acacias» - Convention Ville de Besançon/CCASLE MAIRE
Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant - Année scolaire 1993-1994 - Convention avec l'EtatLE MAIRE
Groupe Scolaire de l'Arsenal - Transfert de l'Ecole sur le site de l'Impasse Granvelle - Choix des concepteurs - Modification de la composition du jury - Adoption du règlement de concours et du programmeLE MAIRE
Chauffage Urbain de Planoise - Installation d'une cogénération - FinancementLE MAIRE
Voirie - Marché pluriannuel de fournitures de signalisation horizontaleLE MAIRE
Réseau d'assainissement - Exercice 1994 - Marché de branchements à l'égout - Appel d'offresLE MAIRE
Aide à l'immobilier industriel - Développement de la Société DATCM. ANTONY
Institut de Productique - Construction de nouveaux locaux -Participation de la VilleLE MAIRE
Secteur des Montboucons - Viabilités ENSMM - Lancement des travaux de voirieLE MAIRE
Secteur des Montboucons - Viabilités ENSMM - Acquisition d'un terrain à Mme CLERC - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 4 octobre 1993LE MAIRE
Espaces Verts Urbains - Espaces Naturels Sensibles - Demande de subvention au DépartementLE MAIRE
ZAC de la Combe Saragosse - Réalisation des travaux primaires - Mandat à la Société d'Equipement du Département du Doubs - Fin de la missionLE MAIRE
Bilan de clôture de la Combe Saragosse - ApprobationLE MAIRE
Urbanisme - AFUA des Vareilles - Avenant n° 1 à la convention d'aménagementLE MAIRE
Urbanisme - POS Secteurs Centre, Est et Sud - Mise en révision -Lancement de la concertation préalableLE MAIRE
Rue de Dole et rue du Piémont - Déclassement d'une partie du domaine publicLE MAIRE
Action foncière - Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er avril au 31 août 1993LE MAIRE
Urbanisme - Terrain communal Chemin de l'Espérance - Publicité préalable à l'aliénation - Loi du 29 janvier 1993 - Information du Conseil MunicipalLE MAIRE
Rue de Trépillot - Cession d'une parcelle de terrain à la Société BOURBIÉLE MAIRE
Parc Scientifique et Industriel - Acquisition aux Consorts CHATELAINLE MAIRE
Centre Hospitalier Région Jean Minjoz - Régularisation foncièreLE MAIRE
Immeuble 10 place Marulaz - Cession par bail emphytéotique à l'Office Municipal d'HLMLE MAIRE
Anciens bains-douches Rue de Belfort - Construction de logements et d'une crèche - Cession par bail emphytéotique au profit de la SAIEMBLE MAIRE
ZAC de Château Galland - Cession du chemin privé Château de Vregille à la SEDDLE MAIRE
Habitat spécifique - Chemin de l'Espérance - Participation de la VilleLE MAIRE
Groupe Scolaire Rivotte - Restructuration du primaire et implantation d'une maternelle (1 classe) - Adoption du programme et décision de principeLE MAIRE
Eglise de la Madeleine - Réfection des couvertures des bas-côtés (1ère tranche) - Réalisation des travaux - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1993LE MAIRE
Sapeurs-Pompiers - Standard téléphonique - Remplacement de l'autocommutateur et des postes opérateurs - Demande de subventionLE MAIRE
Animation du centre-ville - «Opération Grand Centre» - Question orale de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Départ de Mme LONCHAMP, Secrétaire Général Adjoint - Remerciements de l'Assemblée CommunaleM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Accueil de M. BLEU-LAINÉ, Député-Maire de MANM. LE MAIRE
Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pouraccomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesdans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. LE MAIRE
Centre d'Amélioration du Logement - Travaux d'aménagement desbureaux, 47, Grande Rue - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pourle remboursement d'un emprunt de 1 400 000 F contracté auprès de laCaisse Mutuelle de Dépôts et de PrêtsM. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Création d'une pharmacie à Planoise - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d' un prêt projets urbains de 300 000 F contracté auprès de la Caisse de Dépôts et Consignations.M. LE MAIRE
Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon - Emprunts pour travaux d'aménagement - Garantie conjointe pour le remboursement d'un emprunt de 3 650 000 F auprès de la Caisse d'Épargne de Franche-ComtéM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au budgetsupplémentaireLE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Immeuble 3, rue de la Cassotte - Location à la SAIEMB - Occupation par la Mission Locale - Transfert de créditM. LE MAIRE
Budgets annexes de l'Eau et de l'Assainissement - Affectation partielledes résultats de l'exercice 1992 (application de la nomenclature M49)M. LE MAIRE
Relations Publiques - Crédit complémentaireM. LE MAIRE
Dotations de l'État - Contrat avec la Société FORMATM. LE MAIRE
Crédit Local de France - Acquisitions d'actionsM. LE MAIRE
Concession administrative de logements aux professeurs d'écoles -Réévaluation de la redevanceM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales d'Études et de Conservation - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture et de la FrancophonieM. LE MAIRE
Illuminations de fin d'année - Encaissement de recettes supplémentairesM. LE MAIRE
Restructuration des ateliers municipaux - Réaffectation d'une indemnitéM. LE MAIRE
Subventions pour congrèsM. LE MAIRE
Subventions aux organismes de formation à caractère économiqueM. LE MAIRE
Subventions aux sociétés sportives «amateurs» -Répartition du reliquat 1993M. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère social - Troisième répartition pour l'année 1993M. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 1993M. LE MAIRE
Animation socio-culturelle - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Secteur Formation-Emploi des Jeunes-Prévention -Attribution d'une subventionM. LE MAIRE
Subventions aux associations diversesM. LE MAIRE
Subventions à Radio Bip et Radio SudM. LE MAIRE
Citadelle - Projet de développementM. l'Adjoint FOUSSERET
Citadelle - Desserte - Construction d'un téléphériqueM. l'Adjoint JUSSIAUX
BVV - Besançon Votre Ville - Contrat de régie publicitaire avec PM Conseil - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 4 octobre 1993M. l'Adjoint FUSTER
Patinoire Municipale - Fixation des tarifs - Modification de la délibération du 24 mai 1993M. LE MAIRE
Communauté des Dames du Foyer de Charité de la Roche d'Or - Demande de reconnaissance légale - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
«Festival International de Musique de Besançon et de Franche-Comté» -Examen des comptes et de la gestion de l'Association pour les exercices1989 à 1992 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Communication du rapport d'activité de l'année 1992M. LE MAIRE
Société d'Équipement du Département du Doubs - Communication du rapport d'activité de l'année 1992M. LE MAIRE
ZAC Louise Michel - Opération d'aménagement - Approbation du biland'aménagement révisé au 31 août 1993 - Deuxième avenant au traitéde concession à la Société d'Équipement du Département du DoubsM. l'Adjoint PONÇOT
Centre d'affaires La City - Premier immeuble de bureaux -Bilan de l'opération révisé au 30 septembre 1993M. l'Adjoint PONÇOT
Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion pour l'année 1994 - Appel d'offresM. LE MAIRE
Centre Technique Communal - Approvisionnement en carburants pour l'année 1994 - Appel d'offresM. LE MAIRE
Voirie - Acquisition de fournitures nécessaires à l'entretien du patrimoine routier pour l'année 1994 - Appel d'offresM. LE MAIRE
Acquisition de fournitures pour l'année 1994 - Appel d'offresM. LE MAIRE
Bâtiments communaux - Travaux d'entretien - Passation des marchésM. LE MAIRE
Corps de Sapeurs-Pompiers de la Ville de Besançon - Cession au SDIS d'une motopompe - Convention avec le SDIS pour la mise à disposition d'une motopompeM. LE MAIRE
Promenade Vauban à la Gare d'Eau - Convention avec le Département du DoubsM. LE MAIRE
Antenne Petite Enfance, rue de la Famille - Aménagement de la cour -Participation de la VilleM. LE MAIRE
Voirie - Sécurité routière - Programme d'actions 1993M. LE MAIRE
Développement Économique - Aide à l'Entreprise MECA CONTROL -ConventionM. LE MAIRE
Plan de relance de la Ville de Besançon - Programmes complémentairesde travaux 1993 - Lancement des travaux - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Plan de Relance de l'État - Travaux d'amélioration acoustique dans les établissements accueillant des enfants - Demande de subvention à la DIRENM. LE MAIRE
Enseignement du premier degré - Grosses réparations dans les bâtiments scolaires - Programme 1994 (1ère tranche) - Demande de subventions au DépartementM. LE MAIRE
Extension du Palais de Justice et transfert de l'École de l'Arsenal - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 5 avril 1993 - Mise en oeuvre de la révision du POS centre-villeM. LE MAIRE
DSQ Orchamps-Palente - Aménagements pour l'année 1994 - Lancement des travaux - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Projet de ZAC «Brulard - Rosemont» - Lancement de la concertation préalableM. LE MAIRE
Rue Ronchaux - Acquisition d'un fonds de commerce aux Époux BLONDEAUM. LE MAIRE
Gymnase Clemenceau - Acquisition d'un terrain à l'ÉtatM. LE MAIRE
Voirie - Rue Chopin - Échange de terrains avec la SCI DIANEM. LE MAIRE
Avenue Clemenceau - Aliénation de terrain à la Société DE GIORGIM. LE MAIRE
Cession de l'immeuble 74-76, rue des Granges à l'Office Municipal d'HLMM. LE MAIRE
Immeuble 10, place Marulaz - Cession à l'Office Municipal d'HLMM. LE MAIRE
ZAC de Planoise - Constitution de servitudesM. LE MAIRE
Patrimoine architectural de la Ville de Besançon - Réponse à une question de M. NACHIN, Conseiller MunicipalM. LE MAIRE
Question orale de M. BAS, Conseiller Municipal, sur la politique touristiqueM. LE MAIRE
Question orale de M. BAS, Conseiller Municipal, sur le réseau câblé et la politique de communicationM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Plan en Relief de l'ensemble de la commune de Besançon - Communication de M. le MaireM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Démission de M. Jean-Philippe GALLAT - Installation d'un nouveau Conseiller MunicipalM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Élection d'un Quinzième et d'un Seizième AdjointM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Modification des Commissions et DélégationsM. LE MAIRE
Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de Besançon - Construction de 90 logements pour étudiants à la Bouloie - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un prêt locatif fongible de 11 700 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 9 novembre 1992M. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 60 logements et garages rue Francis Clerc à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un prêt locatif de 15 602 400 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 24 mai 1993M. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Opération de construction de 40 logements et 34 garages à Besançon, rue Violet - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour un prêt de 13 608 172 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1993M. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Travaux d'amélioration au Foyer «Les Oiseaux» à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 3 150 000 F contracté auprès de la Caisse de Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Acquisition/amélioration d'un pavillon 41, chemin des Torcols à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de type PLA Insertion d'un montant de 385 000 F contracté auprès de la Caisse de Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Compagnie du Cirque PLUME - Financement de matériels - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 800 000 F contracté auprès de la Caisse de Crédit Mutuel - Modification de la délibération du 24 mai 1993M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire - Crédits complémentairesM. LE MAIRE
Exercice 1993 - Réduction de créancesLE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1993 - Emploi du crédit pour dépenses imprévuesM. LE MAIRE
Comptabilité - Indemnité de Conseil allouée au Trésorier Principal de Besançon MunicipaleM. LE MAIRE
Services de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Modification du Budget Primitif 1993M. LE MAIRE
Marché 1994 de denrées alimentaires - Cahier des chargesM. LE MAIRE
Entretien du patrimoine - Exercice 1994 - Fournitures de matériels électriques et de chauffage - Appels d'offresM. LE MAIRE
Subventions aux sociétés sportives amateurs - Exercice 1993 - 2ème répartitionM. LE MAIRE
Subventions au sport bisontin de haut niveau - «Contrats d'objectifs» - Saison 1993/1994 - Actualisation de la mensualisationM. LE MAIRE
Subventions exceptionnelles à diverses associations sportivesM. LE MAIRE
Subventions exceptionnelles d'équipement à l'ASQP Volley-Ball et à l'Olympique BisontinM. LE MAIRE
Secteur Formation-Emploi des Jeunes-Prévention - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Contrat de ville de l'agglomération bisontine - Mission de suivi-animation - Participation financière de la VilleM. LE MAIRE
Programme local de l'habitat - Complément d'étude pour la mise en oeuvre de l'Observatoire Local de l'Habitat - Participation de la VilleM. LE MAIRE
Musée Classé - Département Histoire/Temps - Commémoration du bicentenaire de l'horlogerie à Besançon - Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles et réaffectationM. LE MAIRE
Musée Classé - Restauration d'oeuvres d'art - Encaissement et réaffectation d'une subventionM. LE MAIRE
Vol d'une statuette au Musée des Beaux-Arts en mai 1992 - Réaffectation de l'indemnité de sinistreM. LE MAIRE
École primaire Jean Macé - Incendie du 30 mai 1993 - Règlement du sinistre - Réaffectation de l'indemnitéM. LE MAIRE
Hommage aux étrangers dans la Résistance - Installation de la Sculpture de Jorge SOLER - Encaissement d'une subvention et réaffectationM. LE MAIRE
Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - Réaffectation de la subvention de l'État relative au Contrat d'Actions de Prévention 1993M. LE MAIRE
Musée Classé - Département Beaux-Arts - Acquisition d'oeuvres d'art - Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition pour les MuséesM. LE MAIRE
Musée Classé - Département Beaux-Arts - Programme d'expositions pour le deuxième semestre 1993 - Demande de subventions et réaffectationM. LE MAIRE
Piscine couverte municipale - Exploitation du bar - Saison 1993/1994 - Renouvellement de la concession d'occupationM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMIN sur la rentrée scolaire à BesançonM. l'Adjoint VUILLEMIN
Enseignement - Groupe scolaire des Tilleroyes - DénominationM. LE MAIRE
Station hydrominérale de Besançon - La Mouillère - Casino de Besançon - Emploi du produit des jeux (compte 471) - Programme de travaux d'embellissement et de modernisation - Avenant n° 3 au cahier des charges du 24 septembre 1991M. LE MAIRE
Casino Municipal de Besançon - La Mouillère - Demande de renouvellement de l'exploitation des jeux du 1er janvier 1994 au 31 décembre 1998 - Demande d'autorisation d'extension de l'exploitation des machines à sous - Cahier des charges - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Théâtre Municipal - Rénovation de la salle de l'accueil - Adoption du programme et demande de subventionsM. LE MAIRE
Centre Dramatique National (CDN) - Restructuration et extension des locaux - Approbation de l'avant-projet sommaire et demandes de subventionsM. LE MAIRE
Bâtiments communaux - Réaménagement de la salle Fribourg à Planoise - Demande de subventionM. LE MAIRE
Plan de relance du Département - Programme des travaux - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Zone Industrielle de Besançon-Chemaudin - Accord de compensation intercommunal avec la commune de Chemaudin - Modification du taux de reversement de taxe professionnelleM. LE MAIRE
Ensemble immobilier 2 rue Einstein - Contrat de location avec promesse de vente au profit de la Société SM2E - Assujettissement à la TVA - Avenant au contratM. LE MAIRE
Ensemble immobilier 15, 25 et 27 rue de Trépillot - Contrat de location avec promesse de vente au profit de la Société BOURGEOIS - Assujettissement à la TVA - Avenant au contratM. LE MAIRE
Ensemble immobilier 57 rue Romain Roussel - Contrat de location avec promesse de vente au profit de la SA GONCKEL - Assujettissement à la TVA - Avenant au contratM. LE MAIRE
Ensemble immobilier 4 rue Berthelot - Contrat de location avec promesse de vente au profit de la Société Monts-Jura - Assujettissement à la TVA - Avenant au contratM. LE MAIRE
Pépinière 4 rue Berlioz - Avenant n° 2 au contrat de location du 4 juin 1992M. LE MAIRE
Immeuble 1 rue Elsa Triolet - Location au profit de la VilleM. LE MAIRE
Petite Enfance - Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association «Grandir et Développer son Identité»M. LE MAIRE
Petite Enfance - Création d'un Centre d'Éveil de l'Enfant à la crèche collective des Orchamps - Convention de partenariat avec la Société DIEPAL-NSAM. LE MAIRE
BVV - Besançon Votre Ville - Contrat de régie publicitaireM. LE MAIRE
Assainissement - Programme d'investissement 1993 - Programme complémentaire - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Réseau d'assainissement - Réajustement des aides financières de l'Agence de l'EauM. LE MAIRE
Station d'épuration de Port Douvot - Déphosphatation - Marché de fournituresM. LE MAIRE
Station d'épuration de Port Douvot - Raccordement au réseau d'assainissement et traitement des eaux usées des communes de Beure - ArguelM. LE MAIRE
Réseaux d'eau - Programme complémentaire de travaux pour l'année 1993M. LE MAIRE
Réalisation des branchements d'eau - Nouvelles dispositionsM. LE MAIRE
Règlement de fourniture d'eau - Modification des articles 24 et 26M. LE MAIRE
Réseaux d'eau - Marché de branchements pour l'année 1994M. LE MAIRE
Cité Brulard - Aménagements extérieurs - Demande de subvention dans le cadre du PACT - Complément à la délibération du 28 juin 1992M. LE MAIRE
Développement Social des Quartiers - Programme 1993 - Secteur Animation-Formation-Prévention - Demande de subventions auprès de la Région, du Département, de la Caisse d'Allocations Familiales et du Fonds d'Action Sociale - Réaffectation de subventionsM. LE MAIRE
DSQ Orchamps - Programme 1992 - Régularisation budgétaire suite aux avances faites à l'Association d'Aide aux Victimes d'Infractions et à la MJC de PalenteM. LE MAIRE
Fonds d'Aide à la Vie Associative - Mise en place des créditsM. LE MAIRE
Abattoir des Tilleroyes - Taxe Locale d'Usage - Fixation du taux au 1er octobre 1993M. LE MAIRE
Convention avec Via-Stationnement - Avenants n° 1 aux contrats de gestion du parking de la Mairie et du parking AllendeM. LE MAIRE
Déchetterie des Tilleroyes et services municipaux - Évacuation des déchets pour l'année 1994 - Appel d'offresM
Chauffage urbain de Planoise - Installation d'une cogénération - Choix du maître d'oeuvre et lancement des appels d'offresM. LE MAIRE
Forêt communale de Chailluz - Aménagement d'un bâtiment de service aux Grandes Baraques - Convention avec l'Association Départementale de Défense et de Sauvegarde de l'Enfance et de l'AdolescenceM. LE MAIRE
Forêts communales - Travaux de bâtiment au Chantier de BoisM. LE MAIRE
Forêt communale de Chailluz - Surveillance à cheval - Demande de subvention au service régional du HarasM. LE MAIRE
Halte Fluviale Saint-Paul - Travaux d'aménagement - 3ème tranche - Demande de subventionM. LE MAIRE
Entretien et réfection des berges du Doubs - Convention avec l'Agence de l'EauM. LE MAIRE
Mise en place de la signalétique du patrimoine historique de la Ville de Besançon - Demande de subventionM. LE MAIRE
Construction du tunnel sous la Citadelle - Assurance construction - Réaffectation des participations des entreprisesM. LE MAIRE
Plans d'Occupation des Sols - Secteurs centre-ville, Est et Sud - Approbation de la modification des règlementsM. LE MAIRE
Ensemble immobilier 48-50, rue de Trépillot - Acquisition aux Consorts BOZONM. LE MAIRE
Habitat Adapté - Immeuble 12 et 12 bis, avenue de la 7ème Armée Américaine - Cession à la SAFC - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1993M. LE MAIRE
Secteur des Montboucons - Viabilités ENSMM - Acquisition d'un terrain à Mme CLERCM. LE MAIRE
Secteur des Montboucons - Viabilités ENSMM - Échange de terrains avec M. NICOT HenriM. LE MAIRE
Urbanisme - Action Foncière - Terrain communal 6, avenue Clemenceau - Publicité préalable à l'aliénationM. LE MAIRE
ZAC du Fort des Justices - Bilan de l'opération - Acquisition des voiries et délaissésM. LE MAIRE
Bilans de clôture de diverses opérations centre-ville confiées à la SEDDM. LE MAIRE
ZAC de Planoise - Réhabilitation de locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Bilan de clôture - Avenant à la convention avec la SEDDM. LE MAIRE
ZAC du Parc La Fayette - Approbation du bilan réviséM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Question orale de M. BAS, Conseiller MunicipalM. LE MAIRE
Marché de gros de la zone industrielle - Question orale de M. JACQUEMIN, Conseiller MunicipalM. JACQUEMIN

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Maire
Conseil Municipal - Condoléances à Mmes VIEILLE-MARCHISET et TETUM. le Maire
Charte d'amitié et convention de coopération entre Bielsko-Biala (Pologne)M. le Maire
Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. le Maire
Conseil Municipal - Désignation des représentants de la Ville de Besançon au Conseil du District du Grand BesançonM. le Maire
Commission d'Appel d'Offres - Présidence - Désignation d'un suppléantM. le Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation de 90 logements, Rue des Aubépines à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 3 314 325 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Cité Brulard - Projet de réhabilitation - 2ème tranche - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 11 941 449 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 40 logements et 34 garages à Besançon, rue Violet - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour un prêt de 13 608 172 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Groupement d'Action et de Recherche sur l'Exclusion - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 000 000 FM. le Maire
Association des Géographes de Franche-Comté - Participation au Festival International de Géographie de Saint-Dié-des-Vosges - Subvention exceptionnelleM. l'Adjoint FOUSSERET
Promotion du Festival International de Musique de Besançon et de Franche-Comté - Versement d'une subventionM. l'Adjoint FOUSSERET
Subvention à l'Institut de Promotion Commerciale de l'Horlogerie - Bijouterie - Joaillerie - OrfèvrerieM. ANTONY, Conseiller Municipal Délégué
Salon SERVITER - Attribution d'une subventionM. ANTONY, Conseiller Municipal Délégué
Concours Littéraire sur l'environnement - Subvention exceptionnelle à l'Association Doubs Nature EnvironnementM. l'Adjoint FOUSSERET
Subventions pour CongrèsM. l'Adjoint FOUSSERET
Exercice 1993 - Suvbventions aux Unions Locales de SyndicatsM. l'Adjoint FOUSSERET
Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition au titre de l'année 1993M. l'Adjoint FOUSSERET
Subventions aux Associations à caractère médico-social - Première répartition 1993M. l'Adjoint FOUSSERET
Secteur Prévention - SubventionsM. l'Adjoint FOUSSERET
Secteur Animation Socio-Culturelle - Attribution de subventions exceptionnellesM. l'Adjoint FOUSSERET
Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «Sports Collectifs» - Saison 1993-1994 - MensualisationM. l'Adjoint FOUSSERET
Subvention à l'Association ECHEL 25M. l'Adjoint FOUSSERET
Exercice 1993 - Subventions pour les classes de découverte - Deuxième répartitionM. l'Adjoint FOUSSERET
Bibliothèque Municipale - Réaffectation d'une subventionM. l'Adjoint FOUSSERET
Musée Classé - Département Histoire Temps - Réaffectation de donsM. l'Adjoint FOUSSERET
Kursaal - Règlement de sinistreM. l'Adjoint FOUSSERET
Exercice 1992 - Compte administratifM. le Maire
Exercice 1992 - Compte de Gestion du Trésorier Principal de Besançon MunicipaleM. le Maire
Examen des comptes et de la gestion de la Ville de Besançon pour les exercices 1986 à 1990 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information du Conseil MunicipalM. le Maire
Analyse financière et redéploiement des ressources - Bilan des actions du premier semestre 1993 - Information du Conseil MunicipalM. le Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de créditsM. le Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Ouverture de crédits au budget supplémentaire et financement d'un complément de crédit sur les dépenses imprévuesM. le Maire
Exercice 1993 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévuesM. le Maire
Dotation de Solidarité Urbaine - Bilan des actions de développement social urbain entreprises au cours de l'année 1992M. le Maire
Personnel Communal - Régimes indemnitaires des filières culturelle et sportiveM. le Maire
Restaurants Scolaires - Tarification des repas - Année scolaire 1993-1994 - Modification des tranches des quotients familiauxM. le Maire
Opération Vacances 1993 - Adoption des projets - Encaissement des aides de l'État, du FAS et de la Caisse d'Allocations Familiales - Attribution de subventions et modification du budget des Maisons Pour TousM. le Maire
Opération Vacances 1993 - Rémunérations des vacataires recrutés pour être affectés dans les Maisons Pour TousM. le Maire
Contrat Enfance - Convention entre la Ville de Besançon et l'ARETEM. le Maire
Contrat Enfance - Relais assistantes maternelles - Convention entre la Ville de Besançon et la Mutualité du DoubsM. le Maire
Communication - Réseau Câblé - Société Comtoise de Vidéocommunication - Convention de raccordement et d'abonnement des écoles primaires et maternelles publiques de la Ville de BesançonM. le Maire
Immeuble Communal 22 rue Mégevand - Location commerciale au profit de M. GUENOTM. le Maire
Terrain communal privé 98, rue de Vesoul - Construction d'une mosquée - Bail à construction au profit de l'Association MOSQUEE DU SOUNA de BesançonM. le Maire
Fort de Chaudanne - Poursuite des travaux avec l'Association Alternative ChantiersM. le Maire
Espace Planoise - Remplacement du jeu d'orgue et de certains éléments de la machinerie scénique - Demande de subventions auprès du Ministère de la Culture et de la FrancophonieM. le Maire
Palais des Sports - Aménagements techniques pour une vocation pluridisciplinaire - Mise en place d'une tribune télescopiqueM. le Maire
Église de la Madeleine - Réfection des couvertures des bas-côtés (1ère tranche) - Plan de financementM. le Maire
Maison du Peuple, 11 rue Battant - Participation aux travaux du clos et du couvertM. le Maire
École Jean Macé - Travaux de réfection après sinistreM. le Maire
École de Bregille Village - DésaffectationM. le Maire
Forêts Communales - La Petite École dans la Forêt - Perspectives de fonctionnementMme l'Adjointe BULTOT
Forêts communales - Pénalités pour retard d'exploitation forestière - Demande de la Société EUROCHENEM. le Maire
Forêts communales - Micro-chantiers de forestage dans le cadre de l'insertion des jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADDSEA)M. le Maire
Entretien des berges du Doubs - Règlement à l'Association Doubs RivageM. le Maire
Modification des réseaux assainissement et eau potable sur RN 73 - Convention avec la Direction Départementale de l'ÉquipementM. le Maire
Voirie - Sécurité Routière - Programme d'actions 1993M. le Maire
Usine d'incinération des ordures ménagères - Avenant n° 2 au contrat d'exploitationM. le Maire
Collecte des ordures ménagères - Fourniture de conteneursM. le Maire
Parc automobile - Acquisition d'une balayeuse de trottoirM. le Maire
Fontaine Monumentale Place Victor Hugo - Restauration et mise en eau - Demandes de subventionsM. le Maire
Mise en valeur du patrimoine - Projet Grande Rue - Ravalement des façades - Demandes de subventionsM. le Maire
Cité Brulard - Aménagement des espaces extérieurs - Demandes de subventionsM. le Maire
Développement Social des Quartiers Montrapon/La Grette - Animation Socio-Culturelle - Actions d'accompagnement social présentées par les Maisons Pour Tous - Demandes et réaffectations de subventionsM. le Maire
Immeuble communal 26, rue Charles Nodier - Cession à la SAIEMB - Participation de la Ville au projet de réhabilitation - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 3 300 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Société d'Équipement du Département du Doubs - Approbation des bilans de clôture - Opération Battant-VaubanM. le Maire
ZAC de Planoise - Gestion locative de locaux en rez-de-chaussée d'immeubles (1ère et 2ème tranches de l'opération) - Bilan de clôtureM. le Maire
Habitat adapté - Délégation du droit de préemption urbain (article L 213.3 du Code de l'Urbanisme) pour l'acquisition de l'immeuble 12 - 12 bis avenue de la 7ème Armée AméricaineM. le Maire
Habitat adapté - Cession gratuite à l'Office Municipal d'HLM d'un terrain situé chemin de l'EspéranceM. le Maire
Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la Formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IENM. le Maire
Espace Industriel de Besançon-Palente - Pépinière d'entreprises - Prorogation de la convention de gestion avec la Société IEN - Délégation de gestion - Lancement de la procédure de publicitéM. le Maire
ZAC de Planoise - Projet de révision du PAZ et du RAZ - Mise en place de la concertation préalableM. le Maire
Urbanisme - Révision des POS de la Ville de Besançon - Application anticipée du POS Ouest et Nord 2ème tranche et POS Nord (partie Est et Ouest) - ProrogationM. le Maire
Groupe scolaire Arsenal - Transfert de l'école sur le site de l'Impasse Granvelle - Concours de maîtrise d'oeuvreM. le Maire
Parc Scientifique et Industriel - Chemin des Montboucons - Acquisition d'une partie de la propriété BONNEFOYM. le Maire
Chemin de la Combe Saragosse - Réalisation d'une cheminement piéton - Acquisition de terrain à M. DOILLONM. le Maire
Rue Lanchy - Chemins des Torcols et des Quatrouillots - Acquisitions pour mise à l'alignement rue LanchyM. le Maire
Réalisation du rond-point avenue du 60ème RI/rue Xavier Marmier - Acquisition à la copropriété 26, rue Xavier MarmierM. le Maire
Rue Fresnel - Aliénation d'un délaissé communal à M. ORLANDI Anastasio M. le Maire
Rue Bac Ninh - Aliénation de terrain à M. ALLAMASSEYM. le Maire
Chemin de l'Espérance - Échange de terrains avec les Époux SALVIM. le Maire
Communes de Montfort et de Ronchaux - Élargissement de la route départementale n° 15 - Cession de terrain au Département du Doubs - Avenant au bail à construction consenti à la Fédération des Oeuvres Laïques pour l'IMP Montfort - Complément à la délibération du 15 février 1993M. le Maire
Chemin des Essarts l'Amour - Approbation du déclassement d'une partie de ce cheminM. le Maire
Projet Ville - Besançon Horizon 2001 - CommunicationM. le Maire
ZAC de Planoise - Travaux d'entretien des espaces verts - Marché pluriannuelM. le Maire
Perspectives d'implantation d'une plateforme multimodale sur le site de la gare Viotte - Question orale de M. VIALATTE, Conseiller MunicipalM. VIALATTE, Conseiller Municipal
Préparation de la prochaine rentrée scolaire dans les écoles maternelles et primaires de la Ville - Question orale de M. VIALATTE, Conseiller MunicipalM. VIALATTE, Conseiller Municipal

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présents M. le Maire
Echange avec la Côte d'Ivoire - Accueil de MM. KARAMOKO et TANO, des villes de MAN et KOUIBLYM. le Maire
Résultats de clubs sportifs bisontins - Félicitations du Conseil MunicipalM. le Maire
Avant-projet de schéma d'aménagement du territoire «Franche-Comté 2005» - Avis du Conseil MunicipalM. le Maire
Parution d'un ouvrage sur l'affaire LIPM. le Maire
Conseil Municipal - Election d'un seizième AdjointM. le Maire
Conseil Municipal - Modification des Commissions et DélégationsM. le Maire
Conseil Municipal - Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaire des élusM. le Maire
Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. le Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de créditsM. le Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au Budget SupplémentaireM. le Maire
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeursM. le Maire
Foyer pour Travailleurs Migrants 12, chemin des Saints-Martin - Aliénation à la SONACOTRA - Transfert des garanties d'emprunts accordées par la Ville à la SA LOGIRELM. le Maire
Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 60 logements et garages rue Francis Clerc à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour un prêt locatif de 15 602 400 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 150 logements 46 rue des Cras à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 2 250 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 30 logements 14 à 16, Cité de la Bouloie à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 900 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 24 logements 1 à 7, allée des Campenottes à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 390 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 40 logements 11 à 14, rue Debussy à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 400 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Travaux d'amélioration de 32 logements 1 à 4, rue Berlioz à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 400 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Office Public d'HLM du Doubs - Réhabilitation de 24 logements 8, 10, 12 et 14, rue du Polygone à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 802 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Centre Communal d'Action Sociale - Financement d'une partie des reports d'investissement 1992-1993 et d'une partie des investissements 1993 - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt de 4 000 000 F contracté auprès du Crédit Local de FranceM. le Maire
Cirque PLUME - Financement de matériels - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 800 000 F contracté auprès de la Caisse de Crédit MutuelM. le Maire
Subventions aux associations à caractère social - Première attribution au titre de l'exercice 1993M. le Maire
Subventions aux sociétés de musique et de majorettesM. le Maire
Subventions pour congrèsM. le Maire
Secteur Animation - Subventions aux associations - Deuxième répartition au titre de l'exercice 1993M. le Maire
Sport de Haut Niveau - Contrats d'objectifs Sports Individuels - Répartition de subventions au titre de l'exercice 1993M. le Maire
Subventions aux associations culturellesM. le Maire
Subventions aux associations de quartiers et diversesM. le Maire
Subventions au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs sports collectifs - Mensualisation des subventionsM. le Maire
École Régionale des Beaux-Arts - Participation de la Région de Franche-Comté au programme d'investissement 1993 - Encaissement et réaffectation de la subventionM. le Maire
Patinoire Municipale de Planoise - Année 1993 - 2ème semestre - Fixation des tarifsM. le Maire
Patinoire Municipale de Planoise - Concession du bar-restaurant pour la période du 1er septembre 1993 au 31 mai 1995 - Adoption du cahier des chargesM. le Maire
École Régionale des Beaux-Arts / Conservatoire National de Région - Relèvement des droits d'inscription pour l'année scolaire 1993-1994M. le Maire
Personnel Communal - Régime indemnitaire de la filière médico-socialeM. le Maire
Besançon Ville Ouverte aux Jeunes - Adoption du projet 1993 - Demande de participation auprès de l'État (DRAC) et du Conseil Général - Répartition des subventionsM. le Maire
Forum des Associations 1993 : bilan - Encaissement et réaffectation de recettesM. le Maire
Patrimoine architectural de la Ville - Mise en valeur - Convention avec l'Office du Tourisme / Syndicat d'InitiativeM. le Maire
Patrimoine ancien du collège Victor Hugo du Centre, collège des Jésuites, fontaine des Jésuites, ancien Hôtel de Grosbois - Demande de classementM. le Maire
Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Dispositions réglementaires pour le ravalement des façades et attributions de subventionsM. le Maire
Gestion de la Halte Nautique - Convention avec l'Office du Tourisme / Syndicat d'InitiativeM. le Maire
Musée Classé - Département Histoire / Temps - Acquisition d'une collection d'horloges d'édifice - Encaissement et réaffectation de subventionsM. le Maire
Musée Classé - Département Histoire / Temps - Adoption du programme d'expositions 1993 - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche - Encaissement et réaffectationM. le Maire
Musée Classé - Département Beaux-Arts - Adoption du programme d'expositions 1993 - Encaissement de subvention et de participations et réaffectationM. le Maire
Musée Classé - Adoption du programme de restauration des oeuvres d'art - Demande de subventions - Encaissement et réaffectationM. le Maire
Plage et terrain de camping de Chalezeule - Exploitation de la buvette-restaurant-épicerie - Saison 1993M. le Maire
Buvette du Marché de Gros - Prolongation de la convention de concession du 18 juillet 1991M. le Maire
Pépinière «Point + Entreprises» 3 rue Violet - Projet d'aménagement - Demande de subvention au Fonds Départemental de Développement Économique (FDDE)M. le Maire
Palais Granvelle - Réfection de la couverture - 6ème tranche de travaux - Nouvelles modalités de financement - Modification de la délibération du 14 décembre 1992M. le Maire
Fort de Planoise - Travaux de réfection de la couverture des bâtiments (seconde tranche) - Demandes de subventionsM. le Maire
Forêts Communales - Programme des travaux 1993 confiés à l'Office National des Forêts et aux entreprises privéesM. le Maire
Évolution de la réflexion «Déchets» au niveau de l'agglomération bisontine - Information du Conseil MunicipalMme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe
Voirie - Renforcement de la sécurité des enfants à la sortie des écoles - Demande de subventionM. le Maire
Gestion du stationnement payant et de la fourrière municipale - Bilan des activités de l'exercice 1992 - Régularisation des avances trimestriellesM. le Maire
Voirie - Stationnement payant - Extension Place PayotM. le Maire
Chauffage urbain de Planoise - Installation de la cogénération - Approbation du projet - Appel de candidatures pour le choix du maître d'oeuvre - Désignation du jury de concoursM. le Maire
Station d'épuration de Port Douvot - Extension des installations de cogénération thermique et électriqueM. le Maire
Station d'épuration de Port Douvot - Cartes d'aptitude à l'épandage des boues - Convention avec la Mission de Valorisation des DéchetsM. le Maire
Assainissement - Réhabilitation du réseau - 5ème trancheM. le Maire
Immeuble Communal 33 rue de l'Église - Aliénation à Mme MESSABIHM. le Maire
Bâtiments Communaux - Aliénation d'un local 11 rue du Lycée à M. MACREZ et Mlle FERREUXM. le Maire
Domaine Communal - Rectification de limite de terrain communal rue Abbé Meslier - impasse Momoro - Échange de terrains entre la Ville et les Consorts DEBANM. le Maire
Voirie - Réalisation du rond-point boulevard Kennedy/rue Jouchoux - Échange de terrains avec la SCI Berthelot n° 1 représentée par M. MARIOTTEM. le Maire
Rond-point route de Gray - Acquisition à la SCI Familiale DEVILLAIRS et à la SA Transports Voyageurs DEVILLAIRS - Délibération modificativeM. le Maire
Action foncière - Bilan des déclarations d'intention d'aliéner - Premier trimestre 1993M. le Maire
Immeuble Communal 41 rue Battant - Bâtiment A - Location commerciale au profit de la SARL «KAMAK» - Renouvellement du bailM. le Maire
DSQ et DSU - Demandes de subventions au titre de l'année 1993 pour les actions concernant la Mission Chef de ProjetM. le Maire
Cérémonie de la Fête des Mères - Fixation du montant des libéralitésM. le Maire
Extension du Palais de Justice - Projet de Extension du Palais de Justice - Projet de reconstruction de l'École de l'Arsenal rue Granvelle - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Municipalreconstruction de l'École de l'Arsenal rue Granvelle - Question orale de M. NACHIN, Conseiller MunicipalM. NACHIN

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Maire
Élections législatives des 21 et 28 mars 1993 - Félicitations de M. le MaireM. le Maire
Conseil Municipal - Voeux de rétablissement à M. PONÇOT, AdjointM. le Maire
Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. le Maire
Conseil Municipal - Loi relative aux conditions d'exercice des mandats locaux - Exercice 1993 - Régime indemnitaire des élusM. le Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de construction de 82 logements, chemin de la Pelouse - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 19 078 151 F auprès de la Caisse de Prêts aux organismes d'HLM - Modification de la délibération du 19 décembre 1980M. le Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de construction de 146 logements, ZAC de Planoise - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 35 000 000 F auprès de la Caisse de Prêts aux organismes d'HLM - Modification de la délibération du 27 juin 1980 (renégociation d'un prêt de 22 874 082 F)M. le Maire
Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de rénovation de 19 logements dans le quartier Battant - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 3 368 230 F auprès de la Caisse de Prêts aux organismes d'HLM - Modification de la délibération du 21 novembre 1980M. le Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au Budget SupplémentaireM. le Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de créditsM. le Maire
Secteur Animation Formation Prévention - Subventions aux associations - Année 1993M. le Maire
Congrès Européen PRO SILVA - Subvention exceptionnelleM. le Maire
Subventions au sport de haut niveau - «Contrats d'objectifs sports individuels» - Répartition au titre de l'année 1993M. le Maire
Animation sportive - Subventions aux Comités Régionaux et DépartementauxM. le Maire
Subvention au Sport Nautique Bisontin - ConventionM. le Maire
Exercice 1993 - Subventions pour classes de découverteM. le Maire
Musée Classé - Département Histoire / Temps - Réaffectation d'une subventionM. le Maire
Conservatoire National de Région - Préparation aux épreuves pédagogiques du Certificat National d'Aptitude aux fonctions d'accompagnateur et de professeur d'accompagnement - Réaffectation d'une subventionM. le Maire
Bâtiments Communaux - École maternelle des Chaprais - Réaffectation d'une indemnitéM. le Maire
Sapeurs-Pompiers volontaires - Modalités d'attribution de vacationsM. le Maire
Informatique - Commercialisation de progiciels - Convention avec la Société ASTON - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 14 décembre 1992M. le Maire
Citadelle - Parc Zoologique - Concession d'occupation de domaine public pour la vente de diverses confiseries - Adoption du cahier des chargesM. le Maire
Conseil des Communes du Grand Besançon - Renouvellement de la conventionM. le Maire
Adhésion de la Ville au District du Grand BesançonM. le Maire
Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - Contrat d'actions de prévention Ville-ÉtatM. le Maire
Contrats Emploi-Solidarité - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale pour l'Emploi de Besançon - Participation de la Ville au Fonds Mutualisé de formation des CESM. le Maire
Casino Municipal de Besançon-La Mouillère - Demande d'autorisation d'extension de l'exploitation des machines à sous - Avis du Conseil MunicipalM. le Maire
Extension du Palais de Justice et transfert de l'école de l'Arsenal - Décision de principe et lancement des procéduresM. le Maire
BRC Tennis - Construction d'un Club House - Approbation du projet et du plan de financementMme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe
Bâtiments Communaux - Porte Rivotte - Aménagement de locaux pour l'Atelier Permanent d'Initiation à l'Environnement et l'Urbanisme - Adoption du projet et demande de subventionMme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe
Bâtiments Communaux - École primaire Charles Fourier - Acquisition et démolition d'un bâtiment préfabriquéMme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe
Hôtel de Ville et Mairie - Nettoyage des locaux - Lancement de l'appel d'offresMme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe
Halte Fluviale Saint-Paul - Travaux d'aménagement - 2ème tranche - Demande de subventionMme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe
Parc Automobile - Programme d'acquisition de véhicules et de matériels divers pour l'année 1993Mme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe
Enseignement du premier degré - Grosses réparations dans les bâtiments scolaires - Programme 1993 - Demande de subventions au DépartementMme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe
Bâtiments Communaux - Ensembles et groupes immobiliers - Programme de travaux 1993 - Demande de subventions au DépartementMme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe
Équipements sportifs - Travaux d'aménagement et de grosses réparations - Programme 1993 - Demande de subventionsMme VIEILLE-MARCHISET, Première Adjointe
Assainissement - Programme d'investissement 1993 - Demandes de subventionsM. le Maire
Service Assainissement - Système de gestion centralisée - Rénovation de l'unité centrale à l'usine d'épuration (6ème tranche)M. le Maire
Service des Eaux - Programme de travaux pour l'année 1993M. le Maire
Éclairage public - Programme de travaux 1993M. le Maire
Voirie - Exercice 1993 - Marchés annuels de travaux de réfection de chausséesM. le Maire
Voirie - Programme 1993 de travaux d'investissement confiés à l'entrepriseM. le Maire
Voirie - Régulation des carrefours du Boulevard Nord - 1ère trancheM. le Maire
Voirie - Réfection du pont de la Pelote - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. le Maire
Transports urbains - Bilan 1992 du compte transportM. le Maire
Exercice 1993 - Transports urbains - Programme d'investissementsM. le Maire
Gare routière - Étude de faisabilité sur le site de la ViotteM. le Maire
Plan d'Occupation des Sols secteur Sud - Modification d'un emplacement réservéM. le Maire
Rue Jacquard - Aliénation d'un terrain communal à la Société AFODISM. le Maire
Rue des Aubépines - Aliénation d'un terrain communal aux Établissements VERDETM. le Maire
Aménagement de la rue de Dole - Acquisition à la Société PERRUCHE - Acquisition à la Succession PERRUCHE - Modificatif à la délibération du 16 décembre 1991M. le Maire
Patrimoine architectural de Besançon - Question orale de M. NACHIN, Conseiller MuncipalM. NACHIN, Conseiller Municipal

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Maire
Conseil Municipal - Attribution de noms de femmes aux rueset établissements publics de Besançon - Question orale de Mmes VIEILLE-MARCHISET, BULTOT, CAMPBELL, CUENIN, DUFAY, DUVERGET, FOLSCHWEILLER, GINCHARD-KUNSTLER, MADER, TETU et ZILLIM. le Député-Maire
Budget Primitif de la Ville pour 1993M. le Député-Maire
Fiscalité communale 1993 - Fixation du taux de chacune des 4 taxes directes localesM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Financement au Budget Supplémentaire de diverses opérations d'investissementM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaireM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de créditsM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Emploi du crédit pour dépenses imprévuesM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Constitution de provisions pour risques financiersM. le Député-Maire
Exercice 1992 - Transports urbains - Emploi du reliquat du versement-transportM. le Député-Maire
Subventions pour congrèsM. le Député-Maire
Musée Classé - Exercice 1993 - Acquisitions d'oeuvres d'art - Convention avec le Ministère de l'Éducation Nationale et de la CultureM. le Député-Maire
Exploitation d'un petit train touristique à Besançon - Concession à la Société PromotrainM. le Député-Maire
Immeuble Communal, 22 rue Mégevand - Location commercialeM. le Député-Maire
Développement Social des Quartiers Montrapon - Fontaine-Écu - Avenant à la convention du 5 février 1990M. le Député-Maire
Étude sur les transports en commun dans la périphérie - Participation de la Ville - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 23 septembre 1991M. le Député-Maire
Programme européen ECOS pour la rénovation et la gestion de réseaux d'éclairage public - Convention entre la Ville de Besançon et le Centre Énergie CitésM. le Député-Maire
Palmarès des villes de la revue Entreprise - Classement de la Ville de Besançon - Fédération Nationale des Associations d'Usagers de Transport - Prix Orange pour Besançon - Communication de M. le Député-MaireM. le Député-Maire

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Condoléances à M. JACQUEMIN, Conseiller MunicipalM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Condoléances à M. BARETJE, Conseiller Municipal DéléguéM. le Député-Maire
Carte scolaire - Communication de M. le Député-MaireM. le Député-Maire
Fermeture du magasin Euromarché à Planoise - Intervention de M. FERRÉOL, Conseiller MunicipalM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Commission Consultative Départementale de la Protection Civile, de la Sécurité et de l'Accessibilité - Désignation d'un représentant de la VilleM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Commission de Sécurité d'Arrondissement - Désignation d'un représentant de la VilleM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Association Départementale de Défense pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence - Commission de Prévention Spécialisée - Désignation des représentants de la VilleM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Protocole d'Occupation du Patrimoine Social - Commission de suivi - Commission de labellisation des demandeurs prioritaires de logements - Désignation des représentants de la VilleM. le Député-Maire
Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. le Député-Maire
Exercice 1993 - Ouverture de crédits d'investissement au budget primitif - Opérations de régularisationM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au Budget SupplémentaireM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de créditsM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Titre annulé sur exercice closM. le Député-Maire
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeursM. le Député-Maire
Comptabilité - Réalisation de deux prêts «Projet Urbain» auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations : 1 698 000 F pour l'aménagement de la rue Gounod (2ème tranche) dans le cadre du DSQ Palente - Les Orchamps - 1 693 300 F pour la construction d'un passage piétons inférieur secteur de Coubertin dans le cadre du DSQ Montrapon - Fontaine-ÉcuM. le Député-Maire
Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services FiscauxM. le Député-Maire
Halte Nautique - Gestion et fixation des tarifsM. le Maire
Subventions au Sport Bisontin de Haut Niveau - «Contrats d'Objectifs» - Saison 1992-1993 - 2ème répartitionM. le Député-Maire
Subventions aux sociétés sportives amateurs - Première répartition au titre de l'année 1993M. le Député-Maire
Centenaire du Kursaal - Subvention exceptionnelle au Comité des FêtesM. le Député-Maire
Convention avec l'Association Los Production - Attribution d'une subventionM. le Député-Maire
Bibliothèque Municipale - Encaissement et réaffectation d'une subventionM. le Député-Maire
Secteur Animation-Formation-Prévention - Encaissement et réaffectation de subventions du Fonds d'Action SocialeM. le Député-Maire
Hommage aux Étrangers dans la Résistance - Installation à Besançon d'une sculpture monumentale de Jorge SOLER - Adoption du projet - ConventionsM. le Député-Maire
Centre de Secours Principal de Besançon - Acquisition d'une échelle pivotante automatique de 30 mètresM. le Député-Maire
Gestion informatisée de la vaccination - Convention avec le Conseil Général du DoubsM. le Député-Maire
Bibliothèques Municipales et Universitaires - InformatisationM. le Député-Maire
Environnement - Projet de charte - Lancement de la procédureM. le Député-Maire
Environnement - Contrat-cadre - Programme d'actions 1993 - Demandes d'aides financièresM. le Député-Maire
Collège Victor Hugo du Centre - Programme pluriannuel de restructuration - Participation réactualisée de la VilleM. le Député-Maire
Gymnase Clemenceau - Versement d'un acompte à la SAIEMB - Complément aux délibérations du Conseil Municipal des 23 septembre 1991 et 28 septembre 1992M. le Député-Maire
Construction de la patinoire de Planoise - Bilan prévisionnel de l'opération au 31 décembre 1992M. le Député-Maire
ZAC de Planoise - Gestion du parking Salvador Allende - Convention avec Via-StationnementM. le Député-Maire
Développement Social des Quartiers Orchamps/Palente - Construction de garages - Conventions avec l'Office Public Municipal d'HLM et la Société Anonyme de Franche-ComtéM. le Député-Maire
Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Travaux et règlement définitif - Avenant n° 2M. le Député-Maire
Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Valorisation agricole des boues séchées - Avenant n° 1 à la convention avec la Mission de Valorisation Agricole des Déchets (MVAD)M. le Député-Maire
Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Financement du suivi agronomique de l'épandage des boues séchéesM. le Député-Maire
Assainissement - Exploitation par la Ville de Besançon des ouvrages et installations d'assainissement du Syndicat Mixte d'Assainissement de GrandfontaineM. le Député-Maire
Voirie - Programme annuel de travaux de marquage en peinture sur chaussées - Lancement de l'appel d'offresM. le Député-Maire
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner - Période du 1er septembre au 31 décembre 1992M. le Député-Maire
POS Nord (regroupement du POS Ouest et Nord 2ème tranche et du POS Nord partie Est et partie Ouest) - Approbation du projet de révision pour la mise en consultation des services extérieurs et du publicM. le Député-Maire
Secteurs Sauvegardés - Demande de création, au Ministère, d'un Secteur Sauvegardé pour la partie du Centre Ancien comprise dans la Boucle du DoubsM. le Député-Maire
Extension de la zone sportive de la Malcombe - Acquisition de terrain à Mme SOLTNER et Mlle BLONDEAUM. le Député-Maire
Élargissement de la rue Denis Papin - Acquisition à la Société VANDAMME - LA PIE QUI CHANTEM. le Député-Maire
Boulevard Léon Blum - Aliénation de terrain à M. Ali AHMEDM. le Député-Maire
Communes de Montfort et de Ronchaux - Élargissement de la route départementale n° 15 - Cession de terrain au Département du DoubsM. le Député-Maire
Chemin des Prés de Vaux - Aliénation d'un délaissé à M. MARCHALM. le Député-Maire
Chemin des Prés de Vaux - Aliénation d'un délaissé à M. THURIESM. le Député-Maire
Chemin des Prés de Vaux - Aliénation d'un délaissé à Mme MAGNENETM. le Député-Maire
Rue Pochet - Rétrocession de terrain communal à Mme MARTINM. le Député-Maire
Question orale de M. TOURRAIN, Conseiller Municipal sur la nécessité d'une meilleure exécution des décisions du Conseil MunicipalM. TOURRAIN, Conseiller Municipal
Question orale de M. ALAUZET, Conseiller Municipal sur l'utilisation de la page réservée aux groupes politiques dans BVVM. ALAUZET, Conseiller Municipal

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Hommage à M. Marcel CRETIN, ancien Adjoint au MaireM. le Député-Maire
Victoire du Besançon Basket Comté à Saint-Jean de Maurienne - Communication de M. le Député-MaireM. le Député-Maire
Logement des sans-abri - Remerciements au Centre Communal d'Action SocialeM. le Député-Maire
Projet Ville - Rappel au règlement de M. GRAPPIN, Conseiller MunicipalM. GRAPPIN, Conseiller Municipal
Exercice 1992 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. le Député-Maire
Conseil Municipal - Centre Communal d'Action sociale - Désignation d'un administrateur supplémentaireM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1992 - Transferts de créditsM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de créditsM. le Député-Maire
Comptabilité - Exercice 1992 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaireM. le Député-Maire
Exercice 1992 - Comptabilité - Emploi du crédit pour dépenses imprévuesM. le Député-Maire
Exercice 1993 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participationsM. le Député-Maire
Exercice 1993 - Ouverture de crédits d'investissementM. le Député-Maire
3ème Championnat du Monde de Dirigeables à air chaud - BilanM. le Député-Maire
ZAC du Domaine de St-Laurent - Deuxième levée partielle de la caution bancaire de bon achèvementM. le Député-Maire
ZAC de Châteaufarine - Levée partielle de la caution bancaire de bon achèvement - Additif n° 2 à la convention passée avec la SCI ChâteaufarineM. le Député-Maire
Immeuble 10 rue Lavoisier - Transaction avec Photolab ServicesM. le Député-Maire
Parking collectif 31 bis rue du Général Brulard - Gestion par l'Office Municipal d'HLM - Convention - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 15 juin 1992M. le Député-Maire
Service des Eaux - Fourniture de matériel en fonte ductile pour les travaux d'entretien et d'extension du réseau d'eau pour l'année 1993M. le Député-Maire
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération en faveur des établissements soumis à la redevance d'enlèvement et de traitement des déchets artisanaux et commerciauxM. le Député-Maire
Versement-transport - Modification de l'assiette et du tauxM. le Député-Maire
Budget Primitif de la Ville de Besançon - Orientations budgétaires pour 1993M. le Député-Maire
Projet de Ville - Communication de M. le Député-MaireM. le Député-Maire
Centre Hospitalier Régional et Universitaire - Restructuration de l'Hôpital Saint-Jacques - Question de M. JACQUEMIN, Conseiller MunicipalM. JACQUEMIN, Conseiller Municipal

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
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Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr