 Télécharger PDF Liste des membres présents | Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Informations diverses | Informations diverses | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Développement Economique - Communication de M. ANTONY, Conseiller Municipal Délégué | Développement Economique - Communication de M. ANTONY, Conseiller Municipal Délégué | M. ANTONY |
| Télécharger PDF Présidence du groupe «Une Ambition pour Besançon» - Communication de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | Présidence du groupe «Une Ambition pour Besançon» - Communication de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | M. JACQUEMIN |
| Télécharger PDF Félicitations à M. le Maire et aux services - Intervention de M. NACHIN, Conseiller Municipal | Félicitations à M. le Maire et aux services - Intervention de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN |
| Télécharger PDF Exercice 1994 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | Exercice 1994 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Comité de Gestion de la Pépinière d'Entreprises 3, rue Violet - Désignation d'un nouveau représentant de la Ville de Besançon | Conseil Municipal - Comité de Gestion de la Pépinière d'Entreprises 3, rue Violet - Désignation d'un nouveau représentant de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Syndicat Mixte de l'Espace Economique Est de Besançon - Adhésion de la Ville - Décision de principe | Syndicat Mixte de l'Espace Economique Est de Besançon - Adhésion de la Ville - Décision de principe | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conférence Permanente du Tourisme Urbain - Désignation des représentants de la Ville de Besançon | Conférence Permanente du Tourisme Urbain - Désignation des représentants de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 96 logements locatifs pour étudiants 19, chemin de l'Epitaphe à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 16 124 870 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 96 logements locatifs pour étudiants 19, chemin de l'Epitaphe à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 16 124 870 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société d'Equipement du Département du Doubs - Construction de locaux pour son implantation ZAC La Fayette - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un prêt projet urbain de 1 800 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société d'Equipement du Département du Doubs - Construction de locaux pour son implantation ZAC La Fayette - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un prêt projet urbain de 1 800 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Renégociation d'un emprunt de 1 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie, à hauteur d'un tiers, et participation de la Ville à son remboursement - Modification de la délibération du 17 septembre 1982 | Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Renégociation d'un emprunt de 1 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie, à hauteur d'un tiers, et participation de la Ville à son remboursement - Modification de la délibération du 17 septembre 1982 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Renégociation d'un emprunt de 750 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie, à hauteur d'un tiers, et participation de la Ville à son remboursement - Modification de la délibération du 19 septembre 1983 | Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Renégociation d'un emprunt de 750 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie, à hauteur d'un tiers, et participation de la Ville à son remboursement - Modification de la délibération du 19 septembre 1983 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Renégociation d'un emprunt de 370 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie, à hauteur d'un tiers, et participation de la Ville à son remboursement - Modification de la délibération du 25 juin 1984 | Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Renégociation d'un emprunt de 370 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie, à hauteur d'un tiers, et participation de la Ville à son remboursement - Modification de la délibération du 25 juin 1984 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de construction «Ravel 1» de 27 logements PLA et garages à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 8 606 124 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de construction «Ravel 1» de 27 logements PLA et garages à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 8 606 124 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Office Public d'HLM du Doubs (Habitat 25) - Programme d'acquisition/ amélioration de 24 logements PLA 17-19, rue du Chapitre à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt complémentaire de 291 240 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Office Public d'HLM du Doubs (Habitat 25) - Programme d'acquisition/ amélioration de 24 logements PLA 17-19, rue du Chapitre à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt complémentaire de 291 240 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs - Acquisition du siège du Centre Educatif pour Enfants Déficients Auditifs, 42 rue Donzelot à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 700 000 F contracté auprès de la Banque de l'Economie - Crédit Mutuel | Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs - Acquisition du siège du Centre Educatif pour Enfants Déficients Auditifs, 42 rue Donzelot à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 700 000 F contracté auprès de la Banque de l'Economie - Crédit Mutuel | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF SONACOTRA - Travaux de remise aux normes du Foyer SONACOTRA avenue Clemenceau à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PLA de 360 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | SONACOTRA - Travaux de remise aux normes du Foyer SONACOTRA avenue Clemenceau à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PLA de 360 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF SONACOTRA - Programme de construction de 53 logements PLA 82 ter,avenue Clemenceau à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 21 100 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | SONACOTRA - Programme de construction de 53 logements PLA 82 ter,avenue Clemenceau à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 21 100 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Association «Le Roseau» - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de restructuration de 500 000 F contracté auprès du Crédit Industriel d'Alsace et de Lorraine | Association «Le Roseau» - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de restructuration de 500 000 F contracté auprès du Crédit Industriel d'Alsace et de Lorraine | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1994 - Transferts de crédits | Comptabilité - Exercice 1994 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Comptabilité - Exercice 1994 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires | Comptabilité - Exercice 1994 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Marché 1995 de denrées alimentaires - Adoption du cahier des charges | Marché 1995 de denrées alimentaires - Adoption du cahier des charges | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Modifications du budget primitif 1994 | Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Modifications du budget primitif 1994 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Gares de la Viotte et de la Mouillère - Remboursement anticipé de l'emprunt contracté pour leur aménagement | Gares de la Viotte et de la Mouillère - Remboursement anticipé de l'emprunt contracté pour leur aménagement | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention à l'Association Sportive et Culturelle Jean Macé de Clairs-Soleils | Subvention à l'Association Sportive et Culturelle Jean Macé de Clairs-Soleils | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention à l'Association «LES HIBISCUS» | Subvention à l'Association «LES HIBISCUS» | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Secteur Prévention - Subventions aux associations | Secteur Prévention - Subventions aux associations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Exercice 1994 - Subventions aux Unions Locales de Syndicats et aux organismes de formation à caractère économique | Exercice 1994 - Subventions aux Unions Locales de Syndicats et aux organismes de formation à caractère économique | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions aux associations diverses - Deuxième répartition | Subventions aux associations diverses - Deuxième répartition | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Jumelages et Relations Internationales - Attribution de subventions | Jumelages et Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions au sport bisontin de haut niveau - «Contrats d'objectifs Sports collectifs» - Saison 1994/1995 - Première répartition (actualisation) | Subventions au sport bisontin de haut niveau - «Contrats d'objectifs Sports collectifs» - Saison 1994/1995 - Première répartition (actualisation) | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions aux sociétés sportives amateurs - Exercice 1994 - 2ème répartition | Subventions aux sociétés sportives amateurs - Exercice 1994 - 2ème répartition | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subventions exceptionnelles à des associations sportives | Subventions exceptionnelles à des associations sportives | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention au Conseil des Communes du Grand Besançon | Subvention au Conseil des Communes du Grand Besançon | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Subvention complémentaire à l'Association des FRANCAS de Besançon | Subvention complémentaire à l'Association des FRANCAS de Besançon | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Régie de Quartier Fontaine-Ecu/Chaillot - Versement d'une subvention de fonctionnement | Régie de Quartier Fontaine-Ecu/Chaillot - Versement d'une subvention de fonctionnement | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Centre Communal d'Action Sociale - Subvention complémentaire | Centre Communal d'Action Sociale - Subvention complémentaire | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Cinquantenaire de la Libération - Organisation des cérémonies commémoratives - Réaffectation de subventions | Cinquantenaire de la Libération - Organisation des cérémonies commémoratives - Réaffectation de subventions | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Museum d'Histoire Naturelle - Réaffectation d'une subvention | Museum d'Histoire Naturelle - Réaffectation d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Musée Classé - Département Histoire/Temps - Réaffectation de subventions | Musée Classé - Département Histoire/Temps - Réaffectation de subventions | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Orchestre de Besançon - Réaffectation de recette | Orchestre de Besançon - Réaffectation de recette | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Troisième Centenaire du Musée et de la Bibliothèque - Demande de subvention auprès de la DRAC (Délégation Régionale au Livre et à la Lecture) | Troisième Centenaire du Musée et de la Bibliothèque - Demande de subvention auprès de la DRAC (Délégation Régionale au Livre et à la Lecture) | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Rentrée scolaire - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMIN | Rentrée scolaire - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMIN | M. l'Adjoint VUILLEMIN |
| Télécharger PDF Personnel communal - Application des accords Durafour - Modification des régimes indemnitaires | Personnel communal - Application des accords Durafour - Modification des régimes indemnitaires | M. l'Adjoint VUILLEMIN |
| Télécharger PDF Pépinière d'entreprises 3, rue Violet - Délégation de gestion - Lancement de la procédure de publicité | Pépinière d'entreprises 3, rue Violet - Délégation de gestion - Lancement de la procédure de publicité | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Aide à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société AIR AUTOMATION | Aide à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société AIR AUTOMATION | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Institut de Productique - Construction des nouveaux locaux - Additif à la délibération du 13 décembre 1993 | Institut de Productique - Construction des nouveaux locaux - Additif à la délibération du 13 décembre 1993 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Aide au développement de la Société SCHLUMBERGER TECHNOLOGIES - Extension et aménagement d'un parking | Aide au développement de la Société SCHLUMBERGER TECHNOLOGIES - Extension et aménagement d'un parking | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Immeuble communal 8, rue Einstein - Location précaire au profit de la Société SCHLUMBERGER TECHNOLOGIES | Immeuble communal 8, rue Einstein - Location précaire au profit de la Société SCHLUMBERGER TECHNOLOGIES | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Informatique - Réseau Fibre Optique - Gestion informatisée des bibliothèques - Convention avec l'Université de Franche-Comté | Informatique - Réseau Fibre Optique - Gestion informatisée des bibliothèques - Convention avec l'Université de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Patinoire Municipale La Fayette - Tarifs pour la saison 1994/1995 | Patinoire Municipale La Fayette - Tarifs pour la saison 1994/1995 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Piscine Couverte Municipale - Exploitation du bar - Saison 1994/1995 -Renouvellement de la concession d'occupation | Piscine Couverte Municipale - Exploitation du bar - Saison 1994/1995 -Renouvellement de la concession d'occupation | M. l'Adjoint FUSTER |
| Télécharger PDF Ecoles Municipales de sport et stages sportifs - Tarifs pour la saison 1994/1995 - Additif à la délibération du 13 décembre 1994 | Ecoles Municipales de sport et stages sportifs - Tarifs pour la saison 1994/1995 - Additif à la délibération du 13 décembre 1994 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Manifestation Florale de novembre 1994 - Tarifs des entrées - Affectation de la recette | Manifestation Florale de novembre 1994 - Tarifs des entrées - Affectation de la recette | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Tarification des repas des restaurants scolaires pour l'année scolaire 1994/1995 | Tarification des repas des restaurants scolaires pour l'année scolaire 1994/1995 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Cinquantenaire de la Libération - Diffusion du livre «Besançon, 1940-1944» - Fixation du tarif de vente | Cinquantenaire de la Libération - Diffusion du livre «Besançon, 1940-1944» - Fixation du tarif de vente | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Conservatoire National de Région - Majoration du droit d'écolage annuel - Convention avec la Société des Éditeurs de Musique | Conservatoire National de Région - Majoration du droit d'écolage annuel - Convention avec la Société des Éditeurs de Musique | M. FERREOL |
| Télécharger PDF Service Hygiène - Opération de désinfections, désinsectisations et dératisations - Modification des tarifs | Service Hygiène - Opération de désinfections, désinsectisations et dératisations - Modification des tarifs | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Installations classées pour la protection de l'environnement - Étude de dangers, Établissement BOLLORE ENERGIE, ancien établissement RHIN RHONE à Besançon - Information du Conseil Municipal | Installations classées pour la protection de l'environnement - Étude de dangers, Établissement BOLLORE ENERGIE, ancien établissement RHIN RHONE à Besançon - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Nettoyage du secteur du Fort de Bregille - Communication de Mme l'Adjointe BULTOT | Nettoyage du secteur du Fort de Bregille - Communication de Mme l'Adjointe BULTOT | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Télécharger PDF Programme Local de l'Habitat - Adoption du projet de convention | Programme Local de l'Habitat - Adoption du projet de convention | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Développement Social Urbain - Contrat de Ville - Demande de subventions de l'État pour des actions gérées par la Mission DSU et les chefs de projets | Développement Social Urbain - Contrat de Ville - Demande de subventions de l'État pour des actions gérées par la Mission DSU et les chefs de projets | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Développement Social Urbain - Protocole d'accord Ville de Besançon /Caisse des Dépôts et Consignations | Développement Social Urbain - Protocole d'accord Ville de Besançon /Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport d'activité pour l'exercice 1993 | Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport d'activité pour l'exercice 1993 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société d'Équipement du Département du Doubs - Rapport d'activité pour l'exercice 1993 | Société d'Équipement du Département du Doubs - Rapport d'activité pour l'exercice 1993 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Société d'Équipement du Département du Doubs - Opération Hôtel de Champagney - Bilan de clôture | Société d'Équipement du Département du Doubs - Opération Hôtel de Champagney - Bilan de clôture | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Immeuble communal 57, rue Romain Roussel - Avenant au contrat de location avec promesse de vente consenti à la SARL Electro-Services GONCKEL | Immeuble communal 57, rue Romain Roussel - Avenant au contrat de location avec promesse de vente consenti à la SARL Electro-Services GONCKEL | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Maison de Quartier de Saint-Claude - Modification du programme des travaux et adoption du projet - Demandes de subventions | Maison de Quartier de Saint-Claude - Modification du programme des travaux et adoption du projet - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Chantier d'insertion pour l'entretien du patrimoine bisontin - Protocole d'accord avec la Mission Locale, la Protection Judiciaire de la Jeunesse et l'Association Départementale pour la Défense et la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADDSEA) - Convention avec l'ADDSEA pour un chantier d'insertion des fortifications | Chantier d'insertion pour l'entretien du patrimoine bisontin - Protocole d'accord avec la Mission Locale, la Protection Judiciaire de la Jeunesse et l'Association Départementale pour la Défense et la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADDSEA) - Convention avec l'ADDSEA pour un chantier d'insertion des fortifications | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier au 21 juillet 1994 | Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier au 21 juillet 1994 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF ZAC de Château Galland - Dénomination d'une voie | ZAC de Château Galland - Dénomination d'une voie | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Domaine Communal - Rue de la Prévoyance - Aliénation d'une partie d'un terrain communal aux Époux BULLY et M. MARLIN | Domaine Communal - Rue de la Prévoyance - Aliénation d'une partie d'un terrain communal aux Époux BULLY et M. MARLIN | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Domaine Communal - Chemin des Essarts l'Amour - Aliénation de terrain à M. DOUÇOT | Domaine Communal - Chemin des Essarts l'Amour - Aliénation de terrain à M. DOUÇOT | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Domaine Communal - Chemin des Essarts l'Amour - Aliénation de terrain à M. SIMÉON | Domaine Communal - Chemin des Essarts l'Amour - Aliénation de terrain à M. SIMÉON | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Rue du Luxembourg - Aliénation d'un terrain communal au profit des copropriétaires du Centre Commercial Ile de France | Rue du Luxembourg - Aliénation d'un terrain communal au profit des copropriétaires du Centre Commercial Ile de France | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Chemin de la Chapelle des Buis - Echange de terrain avec M. MONNET Philippe - Modification de la délibération du 4 novembre 1991 | Chemin de la Chapelle des Buis - Echange de terrain avec M. MONNET Philippe - Modification de la délibération du 4 novembre 1991 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Réalisation d'alignement chemin des Tilleroyes - Echange BELIARD | Réalisation d'alignement chemin des Tilleroyes - Echange BELIARD | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Téléphérique de la Citadelle - Concertation préalable à la DUP | Téléphérique de la Citadelle - Concertation préalable à la DUP | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Tunnel sous la Citadelle - Convention avec France Telecom | Tunnel sous la Citadelle - Convention avec France Telecom | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Citadelle de Besançon - Restauration des remparts (côté Tarragnoz) | Citadelle de Besançon - Restauration des remparts (côté Tarragnoz) | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Assainissement - Réhabilitation du réseau - 5ème tranche - Collecteurs Fontaine-Argent/Carnot - Avenant au marché | Assainissement - Réhabilitation du réseau - 5ème tranche - Collecteurs Fontaine-Argent/Carnot - Avenant au marché | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Règlement municipal d'assainissement - Actualisation | Règlement municipal d'assainissement - Actualisation | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Assainissement - Extension du réseau - Programme modificatif d'investissement 1994 | Assainissement - Extension du réseau - Programme modificatif d'investissement 1994 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Assainissement - Secteur des Torcols - Rétrocession des voiries - Réalisation d'un bassin de rétention et modification du collecteur - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage Ville de Besançon et Office Public Départemental d'HLM (Habitat 25) | Assainissement - Secteur des Torcols - Rétrocession des voiries - Réalisation d'un bassin de rétention et modification du collecteur - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage Ville de Besançon et Office Public Départemental d'HLM (Habitat 25) | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Assainissement - Convention de passage de canalisation publique d'évacuation d'eaux usées et pluviales sur un terrain privé propriété de la SA WEIL Besançon 33, rue de Chaillot - Versement d'une indemnité | Assainissement - Convention de passage de canalisation publique d'évacuation d'eaux usées et pluviales sur un terrain privé propriété de la SA WEIL Besançon 33, rue de Chaillot - Versement d'une indemnité | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Assainissement - Système d'exploitation du réseau pluviographique - Acquisition | Assainissement - Système d'exploitation du réseau pluviographique - Acquisition | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Eau - Droit de branchement à titre de participation aux extensions du réseau d'eau - Modalités d'application | Eau - Droit de branchement à titre de participation aux extensions du réseau d'eau - Modalités d'application | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Eau - Extension du réseau d'eau potable - Chemin des Champs et Chemin de la Chaille des Tilleroyes - Fixation du droit de branchement | Eau - Extension du réseau d'eau potable - Chemin des Champs et Chemin de la Chaille des Tilleroyes - Fixation du droit de branchement | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Eau - Programme complémentaire de travaux pour l'année 1994 | Eau - Programme complémentaire de travaux pour l'année 1994 | M. LE MAIRE |
| Télécharger PDF Question orale de M. VIALATTE, Conseiller Municipal, sur les «Sans Domicile Fixe» | Question orale de M. VIALATTE, Conseiller Municipal, sur les «Sans Domicile Fixe» | M. VIALATTE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Règlement Intérieur - Intervention de M. VIALATTE, Conseiller Municipal, dans le cadre de l'article 3 | Conseil Municipal - Règlement Intérieur - Intervention de M. VIALATTE, Conseiller Municipal, dans le cadre de l'article 3 | M. VIALATTE |
| Télécharger PDF Conseil Municipal - Règlement Intérieur - Intervention de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | Conseil Municipal - Règlement Intérieur - Intervention de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | M. JACQUEMIN |
