Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1994
1994
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Dossiers destinés aux Conseillers Municipaux | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Hommage à M. Claude HINTZY | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Groupement des Autorités Responsables de Transport - Trophée décerné à la CTB | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Ordre National du Mérite -Félicitations à M. Michel VIALATTE | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Ordre du jour | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal - Modification des commissions et délégations | M. LE MAIRE |
| Exercice 1994 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 31 garages, 1 à 7 rue de Fribourg à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 136 050 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 18 garages, 5 à 8 rue Berlioz à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 339 950 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Chemin des Montboucons - Construction de 61 logements et 31 garages pour étudiants - Garantie de la Ville pour le remboursement, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 8 890 645 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Programme RAVEL 2 -Construction de 36 logements PLA et 35 garages 1 à 7, rue Ravel à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 12 310 901 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Construction de 111 logements, ZAC de Planoise (résidence Camille Claudel) - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 41 970 088 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Construction de 27 logements étudiants dans les anciens locaux du PARISIANA, 36 rue Mégevand - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 3 800 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Réseau d'assainissement - Réajustement des aides financières - Additif à la délibération du 7 novembre 1994 | M. LE MAIRE |
| Exercice 1994 - Budget Supplémentaire | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire par décisions modificatives - Crédits complémentaires | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Exercice 1994 - Réduction de créances | M. LE MAIRE |
| Budget Général - Gestion active de dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | M. LE MAIRE |
| Budget Général - Gestion active de la dette - Bilan 1993 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Prêt de fin d'exercice | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Lignes de trésorerie | M. LE MAIRE |
| Transports urbains - Virement de crédit | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires pour 1995 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droits | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Homologation des tarifs et droits d'entrée pour 1995 | M. LE MAIRE |
| Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux de la taxe locale d'usage pour 1995 | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Acquisition de fournitures pour le Service Bâtiment - Appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion - Appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Marché de branchements d'égout | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Marché de branchements au réseau d'eau | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Fourniture de matériel en fonte ductile pour les travaux d'entretien et d'extension du réseau d'eau - Appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Station d'épuration de Port Douvot - Déshydratation des boues - Marché de fournitures de polyélectrolytes | M. LE MAIRE |
| Station d'épuration de Port Douvot - Déphosphatation - Marché de fournitures pour l'année 1995 | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Marché de fourniture de matériels électriques et de chauffage - Lancement des appels d'offres | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Marché annuel de fournitures de signalisation verticale - Appels d'offres | M. LE MAIRE |
| Délégation Animation Socio-Culturelle - Quartier des Clairs-Soleils - Projet d'Action Culturelle - Subvention au Centre Polyphonique de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Fonds d'Aide à la Vie Associative - Répartition de subventions à diverses associations | M. LE MAIRE |
| Jumelages et Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Club Motonautique Franc-Comtois - Subvention exceptionnelle | M. LE MAIRE |
| Association pour la Reproduction du Plan Relief de Besançon - Versement d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subventions pour congrès | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations | M. LE MAIRE |
| Accompagnement culturel de la réhabilitation de la Cité Brulard - Première phase - Attribution d'une subvention à l'Association d'Art Public ILO YARA | M. LE MAIRE |
| Fonds d'Action Sociale - Recouvrement d'une subvention versée à la FRATE dans le cadre de la mise en place du Fonds d'Aide à la Vie Associative (FAVA) | M. LE MAIRE |
| Secteur Animation-Formation-Prévention - Remboursement d'une subvention à la Ville par l'Association Sportive et Culturelle des Clairs-Soleils | M. LE MAIRE |
| Secteur Formation - Emploi des Jeunes - Association ARETE - Nouvelle convention et avenants | M. LE MAIRE |
| Station Hydrominérale de la Mouillère - Centre de Rééducation Fonctionnelle de la Mouillère - Concession de l'exploitation | M. LE MAIRE |
| Direction du Théâtre Municipal et de la Saison Lyrique et Musicale - Contrat avec M. Didier BRUNEL | M. LE MAIRE |
| Théâtre Municipal - Personnel de scène et de salle - Modification des modalités de rémunération | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Demande de participation de la Direction Régionale des Affaires Culturelles au titre de l'exercice 1994 | M. LE MAIRE |
| Musée Classé - Département Histoire-Temps - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la DRAC Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Centenaire du Cinéma - Adoption du projet - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | M. LE MAIRE |
| Plan Local d'Insertion Economique de Besançon - Signature d'un protocole d'accord avec l'Etat - Création de l'Association «Le PLIE de Besançon» - Désignation des délégués | M. LE MAIRE |
| Contrat Enfance - Prorogation du contrat avec la Caisse d'Allocations Familiales pour une durée d'un an | M. LE MAIRE |
| Contrat Enfance - Renouvellement des conventions avec Antenne Petite Enfance, la Mutualité du Doubs, l'ARETE | M. LE MAIRE |
| Contrat Enfance - Convention entre la Ville de Besançon et l'Association la Maison Verte de Besançon | M. LE MAIRE |
| Stade des Prés de Vaux - Restructuration des vestiaires - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Groupe scolaire Arsenal - Transfert sur le site de l'Impasse Granvelle -Adoption de l'avant-projet détaillé - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Voirie - Travaux d'investissement confiés à l'entreprise - Programme complémentaire | M. LE MAIRE |
| Construction d'un bâtiment Terminus CTB rue des Causses à Planoise - Attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre - Adoption de l'avant-projet sommaire et poursuite des études | M. LE MAIRE |
| Service des Eaux - Déplacement de la canalisation d'eau le long de la RN 73 - Convention avec la Direction Départementale de l'Equipement | M. LE MAIRE |
| Eaux - Station de Chenecey-Buillon sur la Loue - Travaux de sécurisation du barrage de la prise d'eau - Construction d'une passe à kayak - Adoption de l'avant-projet | M. LE MAIRE |
| Eglise Saint-Martin des Chaprais - Réfection de l'installation de chauffage de l'Eglise - Modalités d'intervention de la Ville | M. LE MAIRE |
| Chauffage Urbain de Planoise - Modification du contrat d'affermage - Avenant n° 7 | M. LE MAIRE |
| Dénomination de voies | M. LE MAIRE |
| Développement du Pôle Santé Jean Minjoz et de la Zone d'Activité Besançon-Franois - Approbation du schéma directeur | M. LE MAIRE |
| Opération Vauban II - Bilan de clôture de l'opération | M. LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Bilans d'aménagements internes et primaires | M. LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Bilan de clôture de l'immeuble de bureaux rue Picasso | M. LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Révision du Plan et du Règlement d'Aménagement de Zone - Bilan de la concertation préalable - Lancement de l'enquête publique | M. LE MAIRE |
| ZAC Louise Michel - Aménagement des voiries extérieures avenue Louise Michel - rue Plançon - Première tranche | M. LE MAIRE |
| ZAC Louise Michel - Opération d'aménagement - Approbation du bilan d'aménagement révisé au 30 septembre 1994 | M. LE MAIRE |
| ZAC Louise Michel - Opération d'aménagement - Préfinancement de l'opération - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 80 %, pour le remboursement d'un emprunt de 13 000 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Besançon - Modification des délibérations du Conseil Municipal du 8 novembre 1993 et du 13 décembre 1993 | M. LE MAIRE |
| Centre d'Affaires La City - Bilan au 30 septembre 1994, de la réalisation et de la commercialisation de l'immeuble BB1 - Prorogation de la durée de la ligne de trésorerie | M. LE MAIRE |
| Centre d'Affaires La City - Avenant n° 4 à l'additif n° 1 au cahierdes charges de concession de la ZAC louise Michel pour la constructiond'immeubles de bureaux et d'activités - Gestion provisoire de locaux | M. LE MAIRE |
| ZAC du Domaine de Saint-Laurent - Levée partielle de la caution bancaire de bon achèvement - Classement des voiries dans le domaine public | M. LE MAIRE |
| Cité Brulard - Aménagements extérieurs - Approbation du dossier - Demande de subventions - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 11 avril 1994 | M. l'Adjoint JEANNIARD |
| OPAH Besançon Centre Ancien - Lancement de la consultation - Appel d'offres - Demande de subventions | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Affichage publicitaire - Réglementation - Groupe de travail | M. LE MAIRE |
| Domaine communal - Immeuble 37 rue Battant à Besançon - Bail emphytéotique au profit de l'Amicale des Pêcheurs à la Ligne et de Pisciculture et résiliation de bail commercial | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 57, rue Romain Roussel - Cession à la SARL Electro-Service GONCKEL | M. LE MAIRE |
| Rue des Tamaris - Aliénation d'un terrain communal aux Epoux BRIED | M. LE MAIRE |
| TGV Rhin-Rhône - Voeu du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Participation de la Ville au financement des travaux de rénovation du Centre de Long Séjour de Bellevaux - Question orale de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | M. VIALATTE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Félicitations à M. l'Adjoint FUSTER et aux services | LE MAIRE |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - «SEM d'or» 1994 | LE MAIRE |
| Exercice 1994 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | LE MAIRE |
| Conseil Municipal - «Comité Départemental des Centres de Soins Infirmiers du Doubs» - Désignation d'un représentant de la Ville de Besançon | LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Réhabilitation de 89 logements, 6 à 14 cité des Montboucons à Besançon - Garantie de la Ville,à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 5 866 228 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Réhabilitation de 40 logements, 1 à 7 rue de Fribourg à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 728 244 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Association «Le Roseau» - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 600 000 F contracté auprès de la Banque Française de Crédit Coopératif | LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Construction de 74 logements PLA, chemin des Torcols à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 27 547 666 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Association du Parc des Expositions et des Congrès - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un crédit-relais de 700 000 F contracté auprès de la Banque de l'Economie - Crédit Mutuel | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Transferts de crédits | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire - Crédits complémentaires | LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement par la SAIEMB des deux premières fractions de l'avance en compte d'associé | LE MAIRE |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | LE MAIRE |
| Marchés 1995 de fournitures scolaires et de produits d'entretien - Adoption des cahiers des charges - Appel d'offres | LE MAIRE |
| Approvisionnement en carburants pour l'année 1995 - Appel d'offres | LE MAIRE |
| Parc et Ateliers - Acquisition d'une laveuse de chaussée de 4 m3 - Appel d'offres | LE MAIRE |
| Secteur Formation - Emploi des Jeunes - Attribution de subventions | LE MAIRE |
| Subventions aux Associations du secteur Animation | LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition pour l'année 1994 | LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 1994 | LE MAIRE |
| Contrat Enfance - Régularisation des subventions versées et perçues au titre des exercices 1993 et 1994 | LE MAIRE |
| Subventions aux Associations Culturelles | LE MAIRE |
| Subvention complémentaire - Association du Patronage des Ecoles Publiques de Besançon | LE MAIRE |
| Jumelages et Relations Internationales - Attribution de subventions | LE MAIRE |
| Subventions aux Sociétés Sportives «Amateurs» - «Répartition du reliquat 1994» | LE MAIRE |
| Subventions pour Congrès | LE MAIRE |
| «Projet Local d'Animation» - Convention avec l'Etat et encaissement de subventions | LE MAIRE |
| Animation de Quartier à Planoise - Encaissement d'une aide de 8 000 F à la SAFC | LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Encaissement et réaffectation d'une subvention | LE MAIRE |
| Mission d'assistance technique à Bistrita (Roumanie) sur l'éclairage public, les réseaux thermiques et électriques - Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'ADEME | LE MAIRE |
| Musée Classé - Département Histoire/Temps - Encaissement et réaffectation d'une indemnité d'assurance | LE MAIRE |
| Musée Classé - Département Beaux-Arts - Acquisition d'Oeuvres d'art | LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale des six quartiers conventionnés - Lancement de la consultation et demandes de subventions | LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Demandes de subventions de l'Etat, de la CAF, du FAS et du Conseil Général pour le fonctionnement des Régies de Quartier, des actions sportives et du local enfants aux Orchamps | LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Programme 1994 - Secteur Animation-Formation- Prévention - Demande de subventions auprès de l'Etat, du Département, de la Caisse d'Allocations Familiales et du Fonds d'Action Sociale - Réaffectation de subventions | LE MAIRE |
| Ensemble immobilier communal 18 rue de Trépillot à Besançon - Construction d'un nouveau club house pour la secteur tennis - Bail à construction au profit du Besançon Racing Club omnisports | LE MAIRE |
| Associations les Résidences TEMPUS - Résidence Pluton 6 rue Picasso à Besançon - Location du foyer au profit de la Ville | LE MAIRE |
| Ensemble immobilier 1, rue Victor Sellier - Aliénation au profit de la SA AUGE DECOUPAGE | LE MAIRE |
| Immeuble 46 rue Battant à Besançon - Adoption du règlement de copropriété | LE MAIRE |
| Centre Dramatique National (CDN) de Franche-Comté - Travaux d'aménagement - Adoption du projet d'exécution - Renouvellement des demandes de subvention | LE MAIRE |
| Tourisme - Premier bilan de la saison touristique - Eté 1994 | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Citadelle - Dénomination de la première enceinte «Parc Saint-Etienne» | LE MAIRE |
| Société d'Economie Mixte de la Citadelle - Participation du District au capital social - Cession de parts par la Ville | LE MAIRE |
| Projet de Téléphérique d'accès à la Citadelle - Bilan de la concertation préalable à la Déclaration d'Utilité Publique | LE MAIRE |
| Projet de téléphérique d'accès à la Citadelle - Lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique | LE MAIRE |
| Réseau d'assainissement - Réajustement des aides financières | LE MAIRE |
| Assainissement - 3ème contrat d'agglomération avec l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse | LE MAIRE |
| Voirie - Protocole d'accord «chantiers propres» avec la Fédération Régionale des Travaux Publics de Franche-Comté | LE MAIRE |
| Forêts communales - Surveillance à cheval - Demande de subvention au Service Régional du Haras de Besançon | LE MAIRE |
| Avenue de Montrapon - Sauvegarde du Parc et de la Maison de la Grange Huguenet - Objectifs généraux - Mise en place d'un groupe de travail | LE MAIRE |
| Installations classées pour la protection de l'environnement - SARL BESANÇON ENROBÉS à Chemaudin - Information du Conseil Municipal | LE MAIRE |
| Schéma Directeur - Révision et nouveau périmètre - Avis du Conseil Municipal | LE MAIRE |
| Schéma Directeur - Transfert de la compétence au District du Grand Besançon | LE MAIRE |
| Rue Schlumberger - Etablissement d'une servitude de passage au profit de M. SABA | LE MAIRE |
| La Bouloie - Echange de terrain avec l'Etat pour la construction d'un restaurant universitaire | LE MAIRE |
| La Bouloie - Rue Gaudot - Construction de l'ENSMM - Cession gratuite de terrain à l'Etat | LE MAIRE |
| Chemin des Quatrouillots - Cession gratuite à la SAFC d'une parcelle de terrain | LE MAIRE |
| ZAC de Château Galland - Aliénation de terrain à la SEDD | LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Aliénation de terrain à la SEDD | LE MAIRE |
| Place de Lattre de Tassigny - Cession d'un délaissé communal à M. PETIT | LE MAIRE |
| Aliénation de terrain chemin de la Bro à M. GUSCHING | LE MAIRE |
| Rue du Luxembourg et rue de Franche-Comté - Aliénation de terrains à M. ROTH | LE MAIRE |
| Aliénation d'un garage 5 B rue de la Butte à M. JACQUINOT Reynald | LE MAIRE |
| Rue de la Pelouse - Aliénation de terrain communal à M. JOLY | LE MAIRE |
| Rue de la Pelouse - Aliénation de terrain communal à M. ROBBE | LE MAIRE |
| Rue de la Pelouse - Aliénation de terrain communal à M. CHARPY | LE MAIRE |
| Rue de la Pelouse - Aliénation de terrain communal à M. DURIAUD | LE MAIRE |
| Immeuble 35, rue du Polygone - Acquisition au Centre Communal d'Action Sociale | LE MAIRE |
| Immeuble 35, rue du Polygone à Besançon - Location précaire à la Ville - Remboursement de charges | LE MAIRE |
| Acquisition d'une propriété 1 chemin des Montboucons à M. Jean-Pierre BOUCON et Mme Josiane MARTINET | LE MAIRE |
| Châteaufarine - Acquisition d'un terrain à la SCI Châteaufarine | LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Informations diverses | LE MAIRE |
| Développement Economique - Communication de M. ANTONY, Conseiller Municipal Délégué | M. ANTONY |
| Présidence du groupe «Une Ambition pour Besançon» - Communication de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | M. JACQUEMIN |
| Félicitations à M. le Maire et aux services - Intervention de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN |
| Exercice 1994 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Comité de Gestion de la Pépinière d'Entreprises 3, rue Violet - Désignation d'un nouveau représentant de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte de l'Espace Economique Est de Besançon - Adhésion de la Ville - Décision de principe | M. LE MAIRE |
| Conférence Permanente du Tourisme Urbain - Désignation des représentants de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 96 logements locatifs pour étudiants 19, chemin de l'Epitaphe à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 16 124 870 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Construction de locaux pour son implantation ZAC La Fayette - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un prêt projet urbain de 1 800 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Renégociation d'un emprunt de 1 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie, à hauteur d'un tiers, et participation de la Ville à son remboursement - Modification de la délibération du 17 septembre 1982 | M. LE MAIRE |
| Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Renégociation d'un emprunt de 750 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie, à hauteur d'un tiers, et participation de la Ville à son remboursement - Modification de la délibération du 19 septembre 1983 | M. LE MAIRE |
| Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Renégociation d'un emprunt de 370 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie, à hauteur d'un tiers, et participation de la Ville à son remboursement - Modification de la délibération du 25 juin 1984 | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de construction «Ravel 1» de 27 logements PLA et garages à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 8 606 124 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs (Habitat 25) - Programme d'acquisition/ amélioration de 24 logements PLA 17-19, rue du Chapitre à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt complémentaire de 291 240 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs - Acquisition du siège du Centre Educatif pour Enfants Déficients Auditifs, 42 rue Donzelot à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 700 000 F contracté auprès de la Banque de l'Economie - Crédit Mutuel | M. LE MAIRE |
| SONACOTRA - Travaux de remise aux normes du Foyer SONACOTRA avenue Clemenceau à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PLA de 360 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| SONACOTRA - Programme de construction de 53 logements PLA 82 ter,avenue Clemenceau à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 21 100 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Association «Le Roseau» - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de restructuration de 500 000 F contracté auprès du Crédit Industriel d'Alsace et de Lorraine | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires | M. LE MAIRE |
| Marché 1995 de denrées alimentaires - Adoption du cahier des charges | M. LE MAIRE |
| Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Modifications du budget primitif 1994 | M. LE MAIRE |
| Gares de la Viotte et de la Mouillère - Remboursement anticipé de l'emprunt contracté pour leur aménagement | M. LE MAIRE |
| Subvention à l'Association Sportive et Culturelle Jean Macé de Clairs-Soleils | M. LE MAIRE |
| Subvention à l'Association «LES HIBISCUS» | M. LE MAIRE |
| Secteur Prévention - Subventions aux associations | M. LE MAIRE |
| Exercice 1994 - Subventions aux Unions Locales de Syndicats et aux organismes de formation à caractère économique | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations diverses - Deuxième répartition | M. LE MAIRE |
| Jumelages et Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subventions au sport bisontin de haut niveau - «Contrats d'objectifs Sports collectifs» - Saison 1994/1995 - Première répartition (actualisation) | M. LE MAIRE |
| Subventions aux sociétés sportives amateurs - Exercice 1994 - 2ème répartition | M. LE MAIRE |
| Subventions exceptionnelles à des associations sportives | M. LE MAIRE |
| Subvention au Conseil des Communes du Grand Besançon | M. LE MAIRE |
| Subvention complémentaire à l'Association des FRANCAS de Besançon | M. LE MAIRE |
| Régie de Quartier Fontaine-Ecu/Chaillot - Versement d'une subvention de fonctionnement | M. LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Subvention complémentaire | M. LE MAIRE |
| Cinquantenaire de la Libération - Organisation des cérémonies commémoratives - Réaffectation de subventions | M. LE MAIRE |
| Museum d'Histoire Naturelle - Réaffectation d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Musée Classé - Département Histoire/Temps - Réaffectation de subventions | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Réaffectation de recette | M. LE MAIRE |
| Troisième Centenaire du Musée et de la Bibliothèque - Demande de subvention auprès de la DRAC (Délégation Régionale au Livre et à la Lecture) | M. LE MAIRE |
| Rentrée scolaire - Communication de M. l'Adjoint VUILLEMIN | M. l'Adjoint VUILLEMIN |
| Personnel communal - Application des accords Durafour - Modification des régimes indemnitaires | M. l'Adjoint VUILLEMIN |
| Pépinière d'entreprises 3, rue Violet - Délégation de gestion - Lancement de la procédure de publicité | M. LE MAIRE |
| Aide à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société AIR AUTOMATION | M. LE MAIRE |
| Institut de Productique - Construction des nouveaux locaux - Additif à la délibération du 13 décembre 1993 | M. LE MAIRE |
| Aide au développement de la Société SCHLUMBERGER TECHNOLOGIES - Extension et aménagement d'un parking | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 8, rue Einstein - Location précaire au profit de la Société SCHLUMBERGER TECHNOLOGIES | M. LE MAIRE |
| Informatique - Réseau Fibre Optique - Gestion informatisée des bibliothèques - Convention avec l'Université de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Patinoire Municipale La Fayette - Tarifs pour la saison 1994/1995 | M. LE MAIRE |
| Piscine Couverte Municipale - Exploitation du bar - Saison 1994/1995 -Renouvellement de la concession d'occupation | M. l'Adjoint FUSTER |
| Ecoles Municipales de sport et stages sportifs - Tarifs pour la saison 1994/1995 - Additif à la délibération du 13 décembre 1994 | M. LE MAIRE |
| Manifestation Florale de novembre 1994 - Tarifs des entrées - Affectation de la recette | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Tarification des repas des restaurants scolaires pour l'année scolaire 1994/1995 | M. LE MAIRE |
| Cinquantenaire de la Libération - Diffusion du livre «Besançon, 1940-1944» - Fixation du tarif de vente | M. LE MAIRE |
| Conservatoire National de Région - Majoration du droit d'écolage annuel - Convention avec la Société des Éditeurs de Musique | M. FERREOL |
| Service Hygiène - Opération de désinfections, désinsectisations et dératisations - Modification des tarifs | M. LE MAIRE |
| Installations classées pour la protection de l'environnement - Étude de dangers, Établissement BOLLORE ENERGIE, ancien établissement RHIN RHONE à Besançon - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Nettoyage du secteur du Fort de Bregille - Communication de Mme l'Adjointe BULTOT | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Programme Local de l'Habitat - Adoption du projet de convention | M. LE MAIRE |
| Développement Social Urbain - Contrat de Ville - Demande de subventions de l'État pour des actions gérées par la Mission DSU et les chefs de projets | M. LE MAIRE |
| Développement Social Urbain - Protocole d'accord Ville de Besançon /Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport d'activité pour l'exercice 1993 | M. LE MAIRE |
| Société d'Équipement du Département du Doubs - Rapport d'activité pour l'exercice 1993 | M. LE MAIRE |
| Société d'Équipement du Département du Doubs - Opération Hôtel de Champagney - Bilan de clôture | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 57, rue Romain Roussel - Avenant au contrat de location avec promesse de vente consenti à la SARL Electro-Services GONCKEL | M. LE MAIRE |
| Maison de Quartier de Saint-Claude - Modification du programme des travaux et adoption du projet - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Chantier d'insertion pour l'entretien du patrimoine bisontin - Protocole d'accord avec la Mission Locale, la Protection Judiciaire de la Jeunesse et l'Association Départementale pour la Défense et la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADDSEA) - Convention avec l'ADDSEA pour un chantier d'insertion des fortifications | M. LE MAIRE |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier au 21 juillet 1994 | M. LE MAIRE |
| ZAC de Château Galland - Dénomination d'une voie | M. LE MAIRE |
| Domaine Communal - Rue de la Prévoyance - Aliénation d'une partie d'un terrain communal aux Époux BULLY et M. MARLIN | M. LE MAIRE |
| Domaine Communal - Chemin des Essarts l'Amour - Aliénation de terrain à M. DOUÇOT | M. LE MAIRE |
| Domaine Communal - Chemin des Essarts l'Amour - Aliénation de terrain à M. SIMÉON | M. LE MAIRE |
| Rue du Luxembourg - Aliénation d'un terrain communal au profit des copropriétaires du Centre Commercial Ile de France | M. LE MAIRE |
| Chemin de la Chapelle des Buis - Echange de terrain avec M. MONNET Philippe - Modification de la délibération du 4 novembre 1991 | M. LE MAIRE |
| Réalisation d'alignement chemin des Tilleroyes - Echange BELIARD | M. LE MAIRE |
| Téléphérique de la Citadelle - Concertation préalable à la DUP | M. LE MAIRE |
| Tunnel sous la Citadelle - Convention avec France Telecom | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Restauration des remparts (côté Tarragnoz) | M. LE MAIRE |
| Assainissement - Réhabilitation du réseau - 5ème tranche - Collecteurs Fontaine-Argent/Carnot - Avenant au marché | M. LE MAIRE |
| Règlement municipal d'assainissement - Actualisation | M. LE MAIRE |
| Assainissement - Extension du réseau - Programme modificatif d'investissement 1994 | M. LE MAIRE |
| Assainissement - Secteur des Torcols - Rétrocession des voiries - Réalisation d'un bassin de rétention et modification du collecteur - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage Ville de Besançon et Office Public Départemental d'HLM (Habitat 25) | M. LE MAIRE |
| Assainissement - Convention de passage de canalisation publique d'évacuation d'eaux usées et pluviales sur un terrain privé propriété de la SA WEIL Besançon 33, rue de Chaillot - Versement d'une indemnité | M. LE MAIRE |
| Assainissement - Système d'exploitation du réseau pluviographique - Acquisition | M. LE MAIRE |
| Eau - Droit de branchement à titre de participation aux extensions du réseau d'eau - Modalités d'application | M. LE MAIRE |
| Eau - Extension du réseau d'eau potable - Chemin des Champs et Chemin de la Chaille des Tilleroyes - Fixation du droit de branchement | M. LE MAIRE |
| Eau - Programme complémentaire de travaux pour l'année 1994 | M. LE MAIRE |
| Question orale de M. VIALATTE, Conseiller Municipal, sur les «Sans Domicile Fixe» | M. VIALATTE |
| Conseil Municipal - Règlement Intérieur - Intervention de M. VIALATTE, Conseiller Municipal, dans le cadre de l'article 3 | M. VIALATTE |
| Conseil Municipal - Règlement Intérieur - Intervention de M. JACQUEMIN, Conseiller Municipal | M. JACQUEMIN |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Affiche «Bienvenue à Besançon» - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Voeux de rétablissement à M. l'Adjoint PONÇOT | M. LE MAIRE |
| Exercice 1994 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. LE MAIRE |
| Communauté de Travail du Jura - Désignation d'un représentant de la Ville de Besançon au Conseil Consultatif | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin - Renégociation de l'emprunt de 1 900 000 F contracté par le Syndicat auprès du Crédit Mutuel CEE en 1991 - Garantie et participation de la Ville, à concurrence de 47,5 %, à son remboursement | M. LE MAIRE |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation de la Cité Brulard 3ème tranche - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 9 537 131 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de la Cité Brulard - Création de stationnements enterrés - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 4 509 954 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation de la Cité Brulard - Changement d'usage - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 10 273 153 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 160 logements du 86 A au 92 H, rue de Vesoul - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 2 042 615 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Complexe Sportif de Saint-Claude - Financement des installations du CO PSB - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt | M. LE MAIRE |
| Compte 1993 - Compte Administratif | M. LE MAIRE |
| Exercice 1993 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. LE MAIRE |
| Budgets annexes du Service des Eaux et du Service de l'Assainissement - Crédits complémentaires pour analyses d'eau | M. LE MAIRE |
| Budget annexe du Service d'Assainissement - Crédits complémentaires pour livraison et épandage des boues séchées | M. LE MAIRE |
| Budgets annexes du Service des Eaux et du Service d'Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1993 (application de la nomenclature M 49) | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Ouvertures de crédits au budgetsupplémentaire - Crédits complémentaires | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. LE MAIRE |
| Dotation de Solidarité Urbaine - Bilan des actions de développement social urbain entreprises au cours de l'année 1993 | M. LE MAIRE |
| Columbarium du Cimetière de Saint-Claude - Règlement particulier -Fixation des tarifs | M. LE MAIRE |
| Patinoire Municipale La Fayette - Tarifs pour la saison 1994 / 1995 | M. LE MAIRE |
| Centre 1901- Encaissement et réaffectation de recettes | M. LE MAIRE |
| Subventions au secteur de la Communication | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère social - Première répartition au titre de l'année 1994 | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition au titre de l'année 1994 | M. LE MAIRE |
| Délégation Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subvention à l'Association Inter-Culturelle «AIC» | M. LE MAIRE |
| Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports collectifs» - «Mensualisation» - Saison 1994-1995 | M. LE MAIRE |
| Subvention aux Comités Sportifs Départementaux | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Exposition de tapisseries d'Alfred MANESSIER dans le bâtiment de la Cour d'Appel de Besançon - Participation de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Subvention à l'Association «Doubs Nature Environnement» | M. LE MAIRE |
| Subvention à l'Association Horizons - Sensibilisation des jeunes à l'inscription sur les listes électorales | M. LE MAIRE |
| Secteur Prévention - Lutte contre la toxicomanie - Dotation de trois postes de radio-communication à la Police Nationale | M. LE MAIRE |
| Opération vacances 1994 - Adoption des projets - Encaissement des aides de l'État et de la CAF - Attribution de subventions et modification du budget des Maisons Pour Tous | M. LE MAIRE |
| Opérations vacances 1994 - Rémunération du personnel d'animation des centres de loisirs | M. LE MAIRE |
| Animation Socio-Culturelle - Centre de Plein Air Le Loutelet - Convention avec la MJC de Besançon | M. LE MAIRE |
| Projet Urbain - Secteur de la Place de la Révolution | M. LE MAIRE |
| Secteur Sauvegardé du centre-ville - Nouvelle délimitation du périmètre | M. LE MAIRE |
| Patrimoine architectural de la Ville - Mise en valeur - Convention avec l'Office du Tourisme / Syndicat d'Initiative | M. LE MAIRE |
| Station hydrominérale de la Mouillère - Centre de Rééducation Fonctionnelle - Concession - Cahier des charges - Lancement de la procédure de publicité | M. LE MAIRE |
| Pépinière d'Entreprises 3, rue Violet - Prorogation de la convention avec GIE «Point + Entreprises» | M. LE MAIRE |
| Citadelle - Délégation de gestion - Convention avec la Société d'Économie Mixte de la Citadelle de Besançon | M. l'Adjoint FOUSSERET |
| Citadelle de Vauban - Projet d'aménagement et de développement - Lancement des premières opérations - Mise en place de crédits supplémentaires - Avance au délégataire | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Homologation des tarifs et droits d'entrée | M. LE MAIRE |
| Service Extérieur des Pompes Funèbres - Délégation du service public -Convention avec la Société des Pompes Funèbres Générales Est | M. LE MAIRE |
| Musée Classé de Besançon - Département Beaux-Arts et Archéologie - Avance sur recettes | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon (Ensemble instrumental et Orchestre Lyrique) - Modification du statut des musiciens-solistes- | M. l'Adjoint FERRÉOL |
| Assurance tous risques informatiques - Bris de machines - Conclusion d'un nouveau contrat avec le GAN au 1er juin 1994 | M. LE MAIRE |
| District du Grand Besançon - Mise à disposition de biens communaux et transfert de charges - Convention générale | M. LE MAIRE |
| District du Grand Besançon - Prestations transitoires - Convention annexe à la convention générale | M. LE MAIRE |
| Échangeur Est de l'autoroute A 36 - Modalités de financement | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 1, rue d'Artois - Location précaire au profit de la Société d'Équipement du Département du Doubs | M. LE MAIRE |
| Centre Omnisports Pierre Croppet 11, route de Gray - Avenant au bail emphytéotique du 12 décembre 1974 | M. LE MAIRE |
| Enseignement - Travaux d'électricité liés à la sécurité dans les bâtimentsd'enseignement - Programme 1994 - Demande de subventions au Département | M. LE MAIRE |
| Palais des Sports - Réalisation d'un plancher dans le gymnase annexe - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Observatoire de Besançon - Aménagement de locaux dans le bâtiment méridien | M. LE MAIRE |
| Fort de Chaudanne - Aménagement de salles polyvalentes et de convivialité - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Centre Dramatique National de Franche-Comté (CDN) - Travauxd'aménagement - Approbation de l'Avant-Projet Détaillé (APD) -Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon - Aménagements muséographiques - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Travaux de mise enconformité du système d'évacuation des poussières des électrofiltres | M. LE MAIRE |
| Parc Scientifique et Industriel - Vente de terrain à la SCI CANOPUS - Création d'hôtel d'entreprise et installation de service public lié à l'activité | LE MAIRE |
| Dénomination de voies dans la ZAC de Château Galland | M. LE MAIRE |
| Dénomination de voie | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Micro-chantiers de forestage dans le cadre de l'insertion de jeunes - Bilan 1993 - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADDSEA) | M. LE MAIRE |
| Assainissement - Syndicat du Moulinot - Assistance technique du personnel de la Ville - Convention | M. LE MAIRE |
| Parc Urbain de Planoise - Concours de conception paysagère - Choixdes équipes appelée à concourir - Rédaction du programme - Demandede subvention auprès du Conseil Général | M. LE MAIRE |
| Développement social urbain - Projet de quartier Planoise - Changement d'usage | M. LE MAIRE |
| Développement Social Urbain - Projet de quartier Orchamps-Palente - Société Anonyme de Franche-Comté - Rue Ravel - Autorisation de démolition de logements - Logements rue Berlioz - Autorisation de changement d'usage | M. LE MAIRE |
| Extension du Palais de Justice et transfert de l'école de l'Arsenal Impasse Granvelle - Transfert de gestion du domaine public à l'État | M. LE MAIRE |
| Groupe scolaire Arsenal - Transfert sur le site de l'Impasse Granvelle - Échange avec M. RUBEAUX | M. LE MAIRE |
| Groupe scolaire Arsenal - Transfert sur le site de l'Impasse Granvelle - Acquisition d'un appartement aux Époux MARFISI | M. LE MAIRE |
| Boulevard Ouest - Propriété BAILLY - Lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique | M. LE MAIRE |
| Rue de Vesoul - Acquisition d'un terrain aux Époux HUGUET | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Manifeste des Maires des Grandes Villes de France - Communication de M. le Maire | LE MAIRE |
| Elections européennes - Présidence des bureaux de vote | LE MAIRE |
| Exercice 1994 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Centres d'entraînement aux Méthodes d'Education Active pour la Franche-Comté - Désignation d'un nouveau représentant de la Ville de Besançon | LE MAIRE |
| Commémoration du 50ème anniversaire de la Libération - Adhésion à l'Association «ECOT 94» | LE MAIRE |
| Personnel communal - Association Folklore Comtois - Mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville | LE MAIRE |
| Syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Approbation des statuts | LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Aménagement de la crèche des Chaprais - Garantie par la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 1 800 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Construction de 91 logements locatifs étudiants rue Gaudot (3ème tranche) à Besançon - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 14 300 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Investissements réalisés en 1994 - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 2 000 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Programme d'acquisition/amélioration de 24 logements PLA 17, 19 rue du Chapitre à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de type PLA de 5 281 389 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Programme d'acquisition/amélioration de 22 logements PLAI 17, 19 rue du Chapitre à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 968 070 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire - Crédits complémentaires | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Transferts de crédits | LE MAIRE |
| Subventions pour congrès | LE MAIRE |
| Subventions aux sociétés de musique et de majorettes - Année 1994 | LE MAIRE |
| Jumelages - Relations internationales - Attribution de subventions - Modification de la délibération du 7 mars 1994 | LE MAIRE |
| Secteur Animation Socio-Culturelle - Subventions aux associations | LE MAIRE |
| Subvention à l'Association «La Sportive et Culturelle des Clairs-Soleils» | LE MAIRE |
| Subventions aux associations de quartier et diverses - Première répartition au titre de l'exercice 1994 | LE MAIRE |
| Amicale Sportive Municipale Bisontine - Organisation du 2ème tournoi de football des communes du Grand Besançon | LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Réaffectation de subventions | LE MAIRE |
| Besançon Ville Ouverte aux Jeunes 1994 - Adoption du projet et demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles et du Conseil Général du Doubs - Attribution de subventions | LE MAIRE |
| Musée Classé/Département Beaux-Arts et Archéologie - Adoption du programme d'activités 1994 - Demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | LE MAIRE |
| Troisième centenaire du Musée et de la Bibliothèque - Adoption du projet - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | LE MAIRE |
| Saison lyrique et musicale - Théâtre Municipal - Lancement d'une nouvelle procédure de publicité - Adoption du cahier des charges - Désignation du jury | LE MAIRE |
| Coopération décentralisée Besançon/Bistrita (Roumanie) - Réalisation de projets - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 13 décembre 1993 | LE MAIRE |
| Animation socio-culturelle - Quartier de Palente-Orchamps - Renouvellement de la convention Ville/MJC Palente | LE MAIRE |
| Animation socio-culturelle - Quartier de Rosement-Saint-Ferjeux - Signature d'une convention avec le Comité de quartier | LE MAIRE |
| Pépinière Point + Entreprises, 3 rue Violet - Projet d'aménagement -Demande de subvention au Fonds Départemental de Développement Economique (FDDE) | LE MAIRE |
| Atelier Pédagogique Personnalisé de Besançon Lieu Ressources -Réalisation d'une étude par le Centre Académique de Formation Continue de Dijon - Convention | LE MAIRE |
| Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant - Année scolaire 1993/1994 | LE MAIRE |
| Dénomination du Lycée Professionnel de Planoise - Avis du Conseil Municipal | LE MAIRE |
| Ecole Primaire Rivotte - Restructuration - Adoption de l'avant-projet détaillé - Demandes de subventions | LE MAIRE |
| Plage et terrain de camping de Chalezeule - Concession d'occupation aux fins de vendre des glaces, confiseries et fruits exotiques - Période du 1er juin 1994 au 30 avril 1996 | LE MAIRE |
| Acquisition 1993 de bus - Marché passé avec la Société VANHOOL -Application de pénalités pour retard de livraison | LE MAIRE |
| Transports Urbains - Avenant à la convention CTB / Ville de Besançon | LE MAIRE |
| Plan de jalonnement de la ville de Besançon - Participation de l'Etat - Convention | LE MAIRE |
| Extension du Palais de Justice et transfert de l'école de l'Arsenal Impasse Granvelle - Mise en compatibilité du POS Centre après enquête publique | LE MAIRE |
| Projet d'Intérêt Général «Extension du Palais de Justice» - Approbation de la révision du POS Centre | LE MAIRE |
| Groupe Scolaire Arsenal - Transfert sur le site de l'Impasse Granvelle - Concours d'architecture et d'ingénierie - Choix du lauréat | LE MAIRE |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er septembreau 31 décembre 1993 | LE MAIRE |
| Marché de Gros, 6 rue Berthelot - Approbation du déclassement du domaine public | LE MAIRE |
| Ensemble immobilier 6, rue Berthelot - Cession aux Epoux PERRUCHE | LE MAIRE |
| Chemin du Fort de Chaudanne - Echange de terrain avec M. ZINGG Michel | LE MAIRE |
| Chemin de l'Espérance - Programme de construction de 29 logements PLA - Cession gratuite d'un terrain à la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement de l'emprunt de 11 100 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Palais Granvelle - Réfection d'un plancher de l'aile côté Promenade Granvelle - Demande de subvention | LE MAIRE |
| Palais Granvelle - Travaux de couverture - Adoption de la 6ème tranche - Modification de la délibération du 14 février 1994 | LE MAIRE |
| Gymnase Clemenceau - Bilan de l'opération | LE MAIRE |
| Forêt Communale de Chailluz - Vente exceptionnelle de bois dans le cadre d'éclaircies de résineux | LE MAIRE |
| Forêt Communale de Chailluz - Travaux d'entretien et de gestion nécessaires pour l'accueil du public - Convention avec l'Office National des Forêts | LE MAIRE |
| Révision des Plans d'Occupation des Sols de Besançon - Application anticipée du POS Ouest et Nord 2ème tranche et POS Nord (partie Est et partie Ouest) - Renouvellement | LE MAIRE |
| Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols - Secteur Nord 1ère tranche (partie Est et partie Ouest) et POS Ouest et Nord avec le projet de voie des Montboucons | LE MAIRE |
| Présentation dans BVV du projet de grand contournement de Besançon - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN |
| Affichage sauvage - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Informations diverses | M. LE MAIRE |
| Exercices 1993 et 1994 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. LE MAIRE |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programme de réhabilitation de 80 logements 21-23, rue de l'Amitié - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 1 910 256 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de Besançon - Programme de construction de 25 logements, rue Rodin à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 14 200 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société d'Équipement du Département du Doubs - Centre d'Affaires La City - Premier immeuble de bureaux - Garantie à hauteur de 80 % d'un crédit d'accompagnement pour le préfinancement de l'opération - Complément aux délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 1991 et du 8 novembre 1993 | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Développement Social des Quartiers - Régie de Quartier Fontaine-Écu -Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Subvention à l'Association Étoile Méditerranéenne | M. LE MAIRE |
| Jumelages - Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subvention au sport bisontin de haut niveau - «Contrats d'objectifs - Sports collectifs» - Saison 1993/1994 - Deuxième répartition (actualisation) | M. LE MAIRE |
| Subventions au sport bisontin de haut niveau - «Contrats d'objectifs -Sports Individuels» - Répartition au titre de l'année 1994 | M. LE MAIRE |
| Besançon Ville Ouverte aux Jeunes - Première répartition de subventions | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations culturelles - Année 1994 -Première répartition | M. LE MAIRE |
| Subventions pour classes de découverte - Année 1994 | M. LE MAIRE |
| Congrès International «Transputers 94» - Subvention de la Ville de Besançon | M. ANTONY |
| Opération «Besançon Évasion Week-End» - Subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs | M. LE MAIRE |
| Développement Économique - Société SIBRA - Aide à l'immobilier industriel | M. ANTONY |
| Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN - Société MONOLITH | M. ANTONY |
| Vie associative - Centre 1901 Conseils - Encaissement de participations et réaffectation | M. LE MAIRE |
| Musée Classé des Beaux-Arts et d'Archéologie - Réaffectation de participations | M. LE MAIRE |
| Musée Classé - Encaissement de subventions et de dons | M. LE MAIRE |
| Musée Classé - Restauration d'oeuvres d'art - Encaissement et réaffectation d'une subvention - Demande de participation de l'État -Programme 1994 - Premier semestre | M. LE MAIRE |
| Accompagnement scolaire à Fontaine-Écu - Poursuite des activités - Demandes de subventions au Fonds d'Action Sociale et à la Caisse d'Allocations Familiales - Réaffectation | M. LE MAIRE |
| Établissement public industriel et commercial - Voies Navigables de France - Taxes sur les usagers des services Eau et Assainissement | M. LE MAIRE |
| Banque Alimentaire - Relogement des activités 62, rue de Trépillot - Bail au profit de la Ville de Besançon - Sous-location au profit de la Banque Alimentaire | M. LE MAIRE |
| Assurance Responsabilité Civile de la Commune - Avenants au contrat avec AXA Assurances | M. LE MAIRE |
| Plage et terrain de camping de Chalezeule - Exploitation de la buvette-restaurant-épicerie - Saison 1994 | M. LE MAIRE |
| Contrats Emploi Solidarité - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au Fonds Mutualisé de formation des CES | M. LE MAIRE |
| Construction du parking et cour de la Mairie - Bilan final - Avenant n° 1 au contrat de crédit-bail | M. LE MAIRE |
| Parking Allende - Bilan de la gestion - Exercice 1993 | M. LE MAIRE |
| Stationnement payant et fourrière municipale - Exercice 1993 -Bilan des activités | M. LE MAIRE |
| Transports Urbains - Exercice 1993 - Emploi du reliquat du versement-transport | M. LE MAIRE |
| Transports Urbains - Bilan 1993 du compte transport | M. LE MAIRE |
| Exercice 1994 - Transports Urbains - Programme d'investissements | M. LE MAIRE |
| Réseau des villes de l'Arc Jurassien - Adhésion de la Ville - Organisation d'un atelier dans le cadre du colloque «L'Arc Jurassien, une région d'Europe» | M. LE MAIRE |
| XIème Plan - Infrastructures de communication - Financement | M. LE MAIRE |
| Contrat de ville d'agglomération - Protocole d'accord | M. l'Adjoint JEANNIARD |
| Contrat de ville d'agglomération - Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale - Lancement de la consultation | M. LE MAIRE |
| Développement des quartiers prioritaires - Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale - Convention et avenant avec le Centre d'Amélioration du Logement | M. LE MAIRE |
| Plan de relance de l'État - Cité Brulard - Aménagements extérieurs -Approbation du dossier - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Plan de relance de l'État - Création d'équipements de proximité dans les quartiers Orchamps, Brulard, Planoise, Clairs-Soleils - Adoption des projets - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Plan de relance de l'État - Quartier de Saint-Ferjeux - Secteur Amitié -Étude d'urbanisme - Adoption du projet - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Parc Urbain de Planoise - Projet d'aménagement - Lancement du concours de conception | M. LE MAIRE |
| Forêts Communales - Programme de travaux de gestion forestière 1994 | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1994 - Assainissement - Adoption du programme - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Service des Eaux - Programme de travaux pour l'année 1994 - Adoption du programme - Lancement des appels d'offres | M. LE MAIRE |
| Voirie - Travaux d'investissement confiés à l'entreprise pour 1994 - Adoption du programme - Lancement des appels d'offres | M. LE MAIRE |
| Voirie - Programme de travaux 1994 - Marchés annuels de travaux de réfection de chaussées | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1994 - Éclairage public - Adoption du programme - Lancement des appels d'offres | M. LE MAIRE |
| Bâtiments - Enseignement du premier degré - Grosses réparations dans les bâtiments scolaires - Programme 1994 (2ème tranche) - Demande de subventions au Département | M. LE MAIRE |
| Parc automobile - Programme d'acquisition de véhicules et de matériels divers pour l'année 1994 | M. LE MAIRE |
| Dénomination de voies dans la ZAC de Château Galland | M. LE MAIRE |
| Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) - Mise en révision | LE MAIRE |
| Restauration du quartier Battant - Opération de résorption Habitat Insalubre Ilot de Vignier - Société d'Équipement du Département du Doubs - Bilan de clôture | M. LE MAIRE |
| Préfabriqués appartenant au Département du Doubs - Acquisition gratuite | M. LE MAIRE |
| Domaine communal - Rue Albert Thomas/rue Auguste Jouchoux - Acquisition de terrain à la SA KAUTZMANN | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 37, avenue de Montjoux - Cession à l'Office Municipal d'HLM | M. LE MAIRE |
| Domaine communal - Chemin de la Bro - Aliénation d'un terrain communal aux Époux BARRE | M. LE MAIRE |
| Domaine communal - Chemin de la Malcombe - Aliénation d'un terrain communal aux Époux ISELY | M. LE MAIRE |
| Domaine communal - Rue Ampère - Aliénation d'un terrain aux Époux FROIDEVAUX | M. LE MAIRE |
| Domaine communal - Chemin des Prés de Vaux - Aliénation d'un délaissé de voie à M. ESPINASSE Pierre | M. LE MAIRE |
| Domaine communal, boulevard Diderot - Aliénation de deux immeubles de la Ville de Besançon au Crédit Agricole | M. LE MAIRE |
| Domaine communal - Rue du Piémont - Échange avec les Époux GAULARD | M. LE MAIRE |
| Patrimoine architectural de Besançon - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN |
| Grand contournement de Besançon - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN |
| Élections cantonales des 20 et 27 mars 1994 - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Exercices 1993 et 1994 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | LE MAIRE |
| Association Cités et Patrimoine de Franche-Comté - Adhésion de la Ville - Désignation de ses représentants | LE MAIRE |
| Cirque Plume - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 700 000 F contracté auprès de la Banque Française de Crédit Coopératif | LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Construction de 27 logements PLA Chemin des Torcols à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de type PLA d'un montant de 10 552 227 F contracté auprès de la Caisse des Dépôtset Consignations | LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Construction de50 logements PLA Chemin des Torcols à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de type PLA d'un montant de 16 729 391 F contracté auprès de la Caisse des Dépôtset Consignations | LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 13 pavillons de type «Loi Loucheur» à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 300 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme d'amélioration de 12 logements 1 et 3, rue Pierre Semard à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 366 298 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme d'amélioration de 10 logements 19, rue Berlioz à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 75 085 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme d'amélioration de 32 logements 5 à 8, rue Berlioz à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 970 040 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme d'amélioration d'un immeuble de 40 logements 33 à 36, rue Berlioz à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 736 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme d'amélioration d'un immeuble de 30 logements 20 à 22, rue Berlioz à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 306 406 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme d'amélioration de 40 logements 7 à 10, rue Debussy à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 2 006 673 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Secteur Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Attribution de subventions | LE MAIRE |
| Echange entre le Lycée Pergaud et le Lycée Moderne de Man (Côte d'Ivoire) - Convention avec le Lycée Pergaud | LE MAIRE |
| Contrats d'Aménagement du Temps de l'Enfant - Participation des Maisons Pour Tous - Encaissement et réaffectation de recettes | LE MAIRE |
| Cimetières - Règlement municipal de la police des travaux | LE MAIRE |
| Assurance «Dommages aux Biens» - Avenant au contrat avec les Mutuelles du Mans | LE MAIRE |
| Ensemble immobilier 4, rue Berthelot - Location avec promesse de vente au profit de la Société Monts-Jura - Levée par anticipation de la promesse de vente - Remboursement anticipé d'emprunts | LE MAIRE |
| Jardins Familiaux - Projet de création à Port Douvot - Demande de subvention au Conseil Général | LE MAIRE |
| Assainissement - Station d'épuration de Port Douvot - Déphosphatation - Marché de fournitures pour l'année 1994 | LE MAIRE |
| Budget primitif de la Ville pour 1994 | M. LE MAIRE |
| Fiscalité communale 1994 - Fixation du taux de chacune des 4 taxes directes locales | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Financement au Budget Supplémentaire de diverses opérations d'investissement | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Transferts de crédits | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Constitution de provisions pour risques financiers | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Voie de desserte et de contournement (voie des Mercureaux) - Remise de pétitions à M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Élections cantonales - Présidence des bureaux de vote | M. LE MAIRE |
| Demande de rappel au règlement de M. NACHIN, Conseiller Municipal - Refus de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Exercices 1993 et 1994 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Modification des Commissions Culturelle et Environnement | M. LE MAIRE |
| Centre de Gestion du Doubs pour la Fonction Publique Territoriale - Conseil de Discipline de Recours - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Comité Technique Paritaire - Collège Collectivité - Désignation d'un nouveau délégué suppléant, fonctionnaire de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Office Public Municipal d'HLM - Réhabilitation de 4 logements 10, place Marulaz à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt de 1 094 857 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Programmede construction de 14 garages dans le quartier Palente-Orchamps (1ère tranche) - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % d'un prêt de 199 600 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de Besançon - Anciens bains-douches rue de Belfort - Construction de 9 logements - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % d'un emprunt de 3 155 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Ouverture de crédits d'investissement au budget primitif | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires - Conservatoire National de Région - École Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription pour l'année scolaire 1994-1995 | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires pour 1994 - Droits d'inscription dans les Bibliothèques Municipales | M. LE MAIRE |
| Musée Classé de la Ville de Besançon - Mise en place d'un passeport pour les scolaires | M. l'Adjoint FERRÉOL |
| Redéploiement des ressources - Analyse financière conduite avec le Cabinet BOSSARD Consultants - Synthèse 1993 - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Contournement de Besançon - Demande de suspension de séance de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | M. VIALATTE |
| Examen des comptes et de la gestion de l'Association «Espace Besançon Planoise» pour les exercices 1988 à 1991 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Secteur Animation-Formation-Prévention - Accompagnement scolaire 1993/1994 - Encaissement et réaffectation de subventions du Fonds d'Action Sociale | M. LE MAIRE |
| Subventions aux sociétés sportives amateurs - Première répartition au titre de l'année 1994 | M. LE MAIRE |
| Sport Nautique Bisontin - Versement d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Jumelages - Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| District du Grand Besançon - Service d'Incendie et de Secours - Transformation du Corps Communal en Corps Districal - Avis du Conseil Municipal - Modalités pratiques | M. LE MAIRE |
| Service de Secours et d'Incendie - Service Médical d'Urgence - Mise à disposition du Centre Hospitalier Universitaire de Besançon de personnels du Centre de Secours Principal - Convention | M. LE MAIRE |
| Déchetterie de la Ville de Besançon sise 43, rue Thomas Édison - Transfert au District du Grand Besançon | M. LE MAIRE |
| Participation intercommunale aux frais de fonctionnement des écoles publiques - Établissement d'un tarif spécifique aux communes du District du Grand Besançon | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Création d'une Société d'Économie Mixte - Adhésion de la Ville - Approbation du projet de statuts - Participation au capital social - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Délégation de la gestion de la Citadelle - Lancement de la procédure de publicité - Adoption du cahier des charges | M. LE MAIRE |
| Installations Classées pour la protection de l'environnement - Société FRALSEN Horlogerie - Deuxième partie de l'étude Déchets - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Installations Classées pour la protection de l'environnement - Analyse spécifique de rejets d'eaux résiduaires - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Marché de Gros, rue Berthelot - Désaffectation | M. LE MAIRE |
| Alimentation en eau potable - Protection de certains périmètres - Demande d'inscription au programme départemental pour la source d'Arcier et le prélèvement dans la Loue à Chenecey | M. LE MAIRE |
| Réseaux d'eau - Travaux d'entretien et d'extension du réseau d'eau - Fourniture de matériel en fonte ductile pour l'année 1994 | M. LE MAIRE |
| Service Déchets - Acquisition d'une benne à ordures ménagères - Appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Église de la Madeleine - Réfection des couvertures des bas-côtés -Adoption de la deuxième tranche de travaux - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Étanchéité du chemin de ronde côté Rivotte -Adoption de la sixième tranche de travaux - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Palais Granvelle - Travaux de couverture - Adoption de la sixième tranche de travaux - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Pépinière d'Entreprises de Besançon-Palente - Délégation de gestion -Contrat avec la Société IEN | M. LE MAIRE |
| Développement Économique - Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Destination des coupes à marquer en 1994 | M. LE MAIRE |
| Forêt communale de Chailluz - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Agriculture pour élagage de résineux | M. LE MAIRE |
| Urbanisme - Plans d'Occupation des Sols secteurs Centre, Est et Sud -Bilan de la concertation préalable - Lancement de la procédure de révision | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon - Immeubles 26,28 rue d'Arènes - Avenant au bail emphytéotique - Cessions de terrains - Constitution d'une servitude de passage | M. LE MAIRE |
| Domaine communal - Rue Jacquard - Aliénation d'un terrain à la Société AFODIS - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 5 avril 1993 | M. LE MAIRE |
| Domaine communal - Avenue Clemenceau - Aliénation d'un terrain à la Société DE GIORGI - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 8 novembre 1993 | M. LE MAIRE |
| Domaine communal - Immeuble 40 rue Battant - Avenant au bailemphytéotique avec l'Office Public Municipal d'HLM - Aliénation de terrain à M. Gérard NUSS | M. LE MAIRE |
| Domaine communal - Impasse Granvelle - Acquisition d'un local commercial à M. GRESET | M. LE MAIRE |
| Domaine communal - 9, rue du Petit Battant et 3, rue du Grand Charmont - Acquisition de deux parcelles de terrain à la SEDD | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Intervention des usagers de la bicyclette | M. LEGRAND |
| Conseil Municipal - Informations diverses | M. LE MAIRE |
| Exercice 1993 - Autorisation de principe accordée au Maire pouraccomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prisesdans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Département du Doubs - Construction de 60 logements P.L.S. «Les Jardins des Torcols» à Besançon - Garantiede la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursementd'un emprunt de type P.L.S. d'un montant de 20 684 666 F à la Caissedes Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 111 appartements et 40 garages pour étudiants «Résidence Chopard» à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour un prêt de 15 615 036 F contracté auprès de la Caisse de Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Construction de 2 logements, 74-76 rue des Granges à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de type PLA avec préfinancement d'un montant de 783 917 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public Municipal d'HLM de Besançon - Travaux d'amélioration de 16 logements, 74-76 rue des Granges à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de type PLA avec préfinancement d'un montant de 4 107 462 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Centre Régional de Transfusion Sanguine - Travaux de réaménagement des locaux de l'établissement - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 6 000 000 F contracté auprès du Crédit National | M. LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de trésorerie contracté auprès de la Banque Nationale de Paris | M. LE MAIRE |
| Examen des comptes et de la gestion de la Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte de la Ville de Besançon pour les exercices 1987 à 1991 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Examen des comptes et de la gestion de la Société d'Équipement du Département du Doubs pour les exercices 1987 à 1991 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire | M. LE MAIRE |
| Exercice 1994 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | M. LE MAIRE |
| Exercice 1994 - Ouverture de crédits d'investissement | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1993 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie - Année 1993 | M. LE MAIRE |
| Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. LE MAIRE |
| Nouvelle législation funéraire - Délégation du service extérieur des pompes funèbres - Lancement de la procédure de publicité | M. LE MAIRE |
| Théâtre Municipal - Direction - Saison lyrique et saison musicale - Procédure de consultation - Constitution du jury | M. LE MAIRE |
| Action sociale - D'une politique sociale à une politique d'insertion | M. l'Adjoint JEANNEROT |
| Flobail - Parking de la Mairie - Bilan final de l'opération | M. LE MAIRE |
| Corps de Sapeurs-Pompiers de la Ville de Besançon - Cession au Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs d'un Véhicule de Secours aux Asphyxiés et Blessés - Convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs pour mise à disposition | M. LE MAIRE |
| AFUA des Vareilles - Approbation de la nouvelle convention | M. LE MAIRE |
| Chemin de l'Espérance - Aliénation d'un terrain communal | M. LE MAIRE |
| Développement du secteur hospitalier Jean Minjoz - Convention avec la SEDD - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Budget Primitif de la Ville de Besançon - Orientations budgétaires pour 1994 | M. LE MAIRE |
| Pistes cyclables - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN |
| Politique du stationnement à Besançon - Question orale de M. NACHIN,Conseiller Municipal | M. NACHIN |
| Aménagement d'un immeuble sis à l'angle de la rue des Granges et de la rue de la République - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN |
Description de l'API
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | |||
| json | ||||
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | |||
| xsd | ||||
| xml |
Aperçu des données
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |