Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1995
1995
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Mouvements sociaux - Voeu du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Circulation et stationnement au centre-ville - Nouvelle politique des déplacements - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Programme de construction de 11 logements PLA et PLTS chemin de Courvoisier à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt PLA de 2 999 450 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Programme de construction de 11 logements PLA et PLTS chemin de Courvoisier à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt PLTS de 865 760 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Programme de construction de 27 logements PLA et PLTS 33, rue de Fontaine-Ecu à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt PLA de 9 927 540 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Programme de construction de 27 logements PLA et PLTS 33, rue de Fontaine-Ecu à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt PLTS de 758 725 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Budget supplémentaire | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Ouverture de crédits au budget supplémentaire par décisions modificatives | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel par la SAIEMB de la 3ème fraction de l'avance en compte d'associé | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 1995 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Prêt de fin d'exercice | M. LE MAIRE |
| Budgets annexes des Services Eaux et Assainissement - Affectation d'une partie du résultat d'exploitation de l'exercice 1994 au financement des investissements prévus au budget primitif 1996 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Lignes de trésorerie | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Budget général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | M. LE MAIRE |
| Mise en place de la comptabilité M14 - Amortissement des biens renouvelables | M. LE MAIRE |
| Mise en place de la comptabilité M14 - Choix du type de vote du budget | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires pour 1996 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droits | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Homologation des tarifs pour 1996 | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives | M. LE MAIRE |
| Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux 1996 de la Taxe d'Usage | M. LE MAIRE |
| Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères pour l'année 1996 - Exonération en faveur des établissements soumis à la redevance d'enlèvement et de traitement des déchets artisanaux et commerciaux | M. LE MAIRE |
| Dispositions tarifaires relatives aux branchements à l'égout | M. LE MAIRE |
| Subvention à une association à caractère social | M. LE MAIRE |
| Subvention complémentaire au Foyer des Jeunes Travailleurs | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Jumelages et Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subvention complémentaire au Comité des Oeuvres Sociales du Personnel Communal | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à l'Association Bisontine des Cadres Demandeurs d'Emploi | M. LE MAIRE |
| Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion | M. LE MAIRE |
| Musée Classé - Encaissement et réaffectation d'un don de l'Association des Amis des Musées et de la Bibliothèque | M. LE MAIRE |
| Installations classées pour la protection de l'environnement - Etablissements SUPERFOS Emballages - Information du Conseil Municipal suite au sinistre du 16 mai 1995 | M. LE MAIRE |
| SUPERFOS Emballages - Acquisition par la Ville des bâtiments des Prés-de-Vaux - Implantation sur la zone La Fayette - Sollicitation d'aides | M. LE MAIRE |
| Rue Thomas Edison - Echange de terrains avec l'Indivision SOGEBAIL/SICICMAL | M. LE MAIRE |
| Rue Thomas Edison - Installation de la Société BULLET sur la zone des Tilleroyes - Cession de terrain | M. LE MAIRE |
| Année 1996 - Marché de branchements à l'égout | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Marché de fourniture de Fuel-oil Domestique (FOD) - Lancement des appels d'offres | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Marché de fourniture de matériels électriques et de chauffage - Lancement des appels d'offres | M. LE MAIRE |
| Station d'épuration de Port Douvot - Déphosphatation - Marché de fournitures pour l'année 1996 - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Fourniture de matériel en fonte ductile pour les travaux d'entretien et d'extension du réseau d'eau - Marchés pour l'année 1996 - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Année 1996 - Marché de branchements au réseau d'eau - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Bâtiments Communaux - Travaux d'entretien et de grosses réparations - Marchés pour l'année 1996 | M. LE MAIRE |
| Acquisition de fournitures pour l'entretien des bâtiments pour l'année 1996 - Appel d'offres ouvert | M. LE MAIRE |
| Marchés d'habillement pour l'année 1996 - Adoption des cahiers des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Marchés 1996 de livres de bibliothèque - Adoption des cahiers des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Entretien des espaces verts de la ZAC de Planoise et secteur Ouest - Marché des exercices 1996 - 1997 - 1998 - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Service Assainissement - Ajustement des aides de l'Agence de l'Eau au programme de travaux 1995 | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte d'Assainissement de Grandfontaine - Rémunération des prestations assurées par la Ville de Besançon - Convention | M. LE MAIRE |
| Patinoire La Fayette - Exploitation du bar - restaurant - Prorogation du contrat - Avenant n° 2 | M. LE MAIRE |
| BVV - Besançon Votre Ville - Consultation - Délai supplémentaire - Prorogation du contrat de régie publicitaire pour un mois | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée avec Bistrita (Roumanie) - Centre de perfectionnement et de formation de Bistrita - Protocole d'accord entre la Ville de Besançon, la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs, la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bistrita-Nasaud et l'Association «AGIR a.b.c.d.» | M. LE MAIRE |
| Contrat Enfance - Renouvellement des conventions avec Antenne Petite Enfance, la Mutualité du Doubs, ARETE, la Maison Verte de Besançon | M. LE MAIRE |
| Service Enseignement - Indemnité représentative de logement des instituteurs - Projet d'évolution - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Animation des quartiers - Demande de subvention auprès de la Délégation Régionale au Commerce et à l'Artisanat | M. LE MAIRE |
| Personnel - Personnel de la Ville affecté à l'Association pour l'Insertion et l'Emploi des Jeunes dans la Région de Besançon - Mission Locale pour l'Emploi | M. LE MAIRE |
| Personnel - Animation socio-culturelle - Emplois d'animateur socio-culturel | M. LE MAIRE |
| Affaires Culturelles - Emploi d'animateur du patrimoine | M. LE MAIRE |
| Mutuelle du personnel - Aide de la Ville - Convention | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Avenant n° 1 à la convention de délégation de gestion conclue entre la Ville et la Société d'Economie Mixte de la Citadelle | M. LE MAIRE |
| Gestion de la halte nautique - Prorogation de la convention conclue avec l'Office du Tourisme / Syndicat d'Initiative pour une durée d'une année | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport d'activité pour 1994 | M. LE MAIRE |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport d'activité pour 1994 | M. LE MAIRE |
| Construction de la Patinoire La Fayette à Planoise - Approbation du bilan définitif de l'opération | M. LE MAIRE |
| Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement de grandes surfaces - Bilan de l'exercice 1995 - Prévisions financières pour 1996 | M. LE MAIRE |
| Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement de grandes surfaces - Mission confiée à la SAIEMB - Travaux supplémentaires - Garantie de la Ville, à hauteur de 80 %, pour un prêt projet urbain de 1 290 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement d'un restaurant - Avenant n° 1 au contrat de concession d'aménagement de la Place Cassin conclu avec la SAIEMB - Fonctionnement du restaurant | M. LE MAIRE |
| Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement d'un restaurant - Garantie de la Ville, à hauteur de 80 %, pour le remboursement d'un prêt projet urbain de 8 628 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Ouverture des commerces le 24 décembre 1995 - Voeu du groupe d'opposition «Une volonté, une force pour Besançon» | M. LE MAIRE |
| Immeuble SAFC, 6 et 7 rue Berlioz - Galerie Associative - Convention de location au profit de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Habitat 25 - 13 Rue des Hauts de Saint-Claude - Location d'un appartement au profit de la Ville | M. LE MAIRE |
| Immeubles Communaux 56 à 62 rue Battant/14 et 16 rue Champrond - 23 rue Bersot et 140 Grande Rue - Avenants aux baux emphytéotiques consentis à l'Office Public d'HLM de Besançon | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Surveillance à cheval - Demande de subvention au Service Régional des Haras de Besançon | M. LE MAIRE |
| Fort de Bregille - Bâtiment principal - Travaux de mise en conformité (première tranche) - Demande de subvention | M. LE MAIRE |
| Transports scolaires - Elèves domiciliés entre 3 et 5 km - Subvention départementale - Régularisation | M. LE MAIRE |
| Aide à l'habitat spécifique - Subvention à l'Office Public d'HLM de Besançon | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Extension de la compétence à la commune de Roche-lez-Beaupré - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Protocole d'Occupation du Patrimoine Social de Besançon - Prorogation de la convention d'une année - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Dénomination d'une voie à Planoise | M. LE MAIRE |
| Réalisation d'un chemin piétons et d'un égout reliant la rue de l'Avenir à la rue du Capitaine Arrachart - Acquisition de terrains à différents propriétaires - Modification du POS secteur Est - Modification de l'emplacement réservé n° 4 | M. LE MAIRE |
| Action foncière - Rue Granvelle - Acquisition aux époux ROBERT d'un local commercial et d'un hangar | M. LE MAIRE |
| Action foncière - Impasse Granvelle - Acquisition à M. CHAUVET d'un parking | M. LE MAIRE |
| Acquisition à l'Etat d'un terrain situé à la Petite Soye | M. LE MAIRE |
| Réalisation de l'alignement - Chemin des Saulniers - Acquisition de terrain à Mme LOUIS | M. LE MAIRE |
| Acquisition à Mme PARMENTIER d'une partie de sa propriété - Chemin de Valentin | M. LE MAIRE |
| Circulation des piétons Grande Rue - Question orale de M. BONNET, Conseiller Municipal | M. BONNET |
| Problème des déchets hospitaliers - Question orale de M. BONNET, Conseiller Municipal | M. BONNET |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Voeux de rétablissement à M. SALOMON, Conseiller Municipal | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Hommage à M. Yitzhak RABIN, Premier Ministre Israélien | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Message de soutien à l'opération vérité lancée par l'Est Républicain | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Communication de M. le Maire à la suite de récents incidents dans les quartiers | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Informations diverses | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Autorisation de principe accordé au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Commission Administrative Paritaire - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 10 juillet 1995 | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Comité d'Hygiène et de Sécurité - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 10 juillet 1995 | M. LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Divers travaux dans les logements-foyers - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt de 1 800 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté (SAFC) - Programme de réhabilitation et restructuration de 45 logements 10 à 14 et 11 et 13, rue Ravel à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 1 639 469 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Construction de 86 logements, rue Dürer à Besançon - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt PLA de 25 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 15 mai 1995 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire - Crédits complémentaires | M. LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel par la SAIEMB de la 3ème fraction de l'avance en compte d'associé | M. LE MAIRE |
| Budget annexe du Service Assainissement - Mise en place de compléments de crédits par l'affectation d'une partie du résultat d'exploitation de l'exercice 1994 | M. LE MAIRE |
| Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Acquisition de deux véhicules - Ouverture de crédits au budget supplémentaire | M. LE MAIRE |
| Subventions aux sociétés sportives «amateurs» - «Répartition du reliquat élus 1995» | M. l'Adjoint FUSTER |
| Subventions pour congrès | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Subventions aux associations à caractère social - 2ème répartition | M. LE MAIRE |
| Collectif Solidarité Bosnie Herzégovine - Subvention exceptionnelle | M. LE MAIRE |
| Fonds Mondial pour la Nature - France (WWF) - Subvention exceptionnelle | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à Radio-Sud | M. LE MAIRE |
| Centre Commercial Ile de France - Opération de redynamisation du centre commercial - Subvention à l'association | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Subventions aux Unions Locales de Syndicats et aux organismes de formation à caractère économique | M. LE MAIRE |
| Réalisation d'une étude sur le bruit - Subvention à une association | M. LE MAIRE |
| Régie de Quartier de Clairs-Soleils - Attribution d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle au BRC (section tennis) pour le financement de son Club House | M. LE MAIRE |
| Service Enseignement - Projet d'intégration scolaire - Subvention | M. LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Subvention complémentaire | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation de subvention et participation | M. LE MAIRE |
| Musée Classé - Encaissement et réaffectation de subventions | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Réalisation d'un compact disque interactif - Demande de subvention auprès de la DRAC Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée Besançon/Bielsko-Biala (Pologne) - Mise en place d'une formation dans le domaine de l'action sociale pour les cadres polonais - Protocole d'accord de partenariat entre les villes de Besançon et Bielsko-Biala et l'Observatoire Régional de la Santé et des Affaires Sociales en Lorraine (ORSAS) - Modificatif à la délibération du 16 janvier 1995 | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée de la Ville Besançon avec Douroula (Burkina Faso) - Convention d'objectifs entre la Ville de Besançon et le Comité de Jumelage de Douroula - Avenant n° 1 - Convention de collaboration entre le Comité de Jumelage de Douroula, la Ville de Besançon et l'Association Française des Volontaires du Progrès (AFVP) | M. LE MAIRE |
| Personnel - Animation-Prévention-Formation - Emploi d'animateur socio-culturel | M. LE MAIRE |
| Hygiène-Santé - Service des vaccinations - Convention avec le Conseil Général du Doubs | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Marché de produits d'entretien - Adoptiion du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Marché de fournitures scolaires - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Marché de denrées alimentaires - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Marché annuel de fournitures de signalisation verticale - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Parc Automobile - Approvisionnement en carburants pour l'année 1996 - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Parc Automobile - Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion pour l'année 1996 - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Acquisition de pièces et produits nécessaires à l'entretien des véhicules du Parc Automobile - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Programme 1995 - Sollicitation complémentaire des aides financières de la Caisse d'Allocations Familiales - Encaissement et réaffectation d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville et d'agglomération - Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Année 1996 - Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale des six quartiers conventionnés - Lancement de la consultation - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Contrats Laser (Contrats Locaux Animation Sport Expression Responsabilité) - Signature de la convention avec l'Etat et le Centre Information Jeunesse - Adoption du programme 1995 - Encaissement de la subvention de l'Etat et reversement des subventions aux associations | M. LE MAIRE |
| Lutte contre la toxicomanie - Formation des animateurs et éducateurs - Demande de subvention | M. LE MAIRE |
| Réseau Fibre Optique «Besançon Lumière» - Convention avec le Conseil Général, l'Université et le Centre Hospitalier Régional | M. LE MAIRE |
| Bâtiment 6, rue Mégevand - Restructuration des locaux de la Police Municipale - Adoption du projet - Lancement de l'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Immeuble 6, rue de la Madeleine - Travaux de réfection de la couverture et ravalement de façade - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Aménagement de voirie rue Gaudot - Convention avec la SAIEMB | M. LE MAIRE |
| Assainissement - Chemin de l'Epitaphe - Reprise d'un tronçon du collecteur d'assainissement - Signature d'un protocole d'accord avec les entreprises | M. LE MAIRE |
| ZAC La Fayette - Aliénation de terrains à la Société d'Equipement du Département du Doubs | M. LE MAIRE |
| Rue Thomas Edison - Cession d'un délaissé communal à EDF-GDF | M. LE MAIRE |
| Aliénation d'une propriété communale 18, rue de Vignier à M. COURTOIS | M. LE MAIRE |
| Action foncière - Droit de préemption urbain - Actualisation | M. LE MAIRE |
| Action foncière - Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 16 avril 1995 au 30 septembre 1995 | M. LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Bilan de la concertation préalable - Approbation du dossier de modification du règlement et du Plan d'Aménagement de Zone | M. LE MAIRE |
| Développement du thermalisme à Besançon, ses répercussions économiques - Intervention de M. BONNET, Conseiller Municipal | M. LE MAIRE |
| Maintien de l'ordre public à la suite des récents incidents dans les quartiers de Besançon - Intervention de Mme WEINMAN, Conseillère Municipale | Mme WEINMAN |
| Intégration des populations marginalisées - Intervention de M. BONNET, Conseiller Municipal | M. BONNET |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Salle du Conseil Municipal - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Accueil de techniciens et d'un élu de Bielsko-Biala, de Sykiès et de Tel-Aviv | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Création d'une boutique de solidarité à Battant - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| 40ème anniversaire du jumelage avec Huddersfield-Kirklees et 20ème anniversaire du jumelage avec Neuchâtel - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Rentrée scolaire 1995 - Communication de Mme l'Adjointe TETU | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Affectation «d'attachés de groupe» auprès des différents groupes d'élus | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Désignation d'un représentant à l'Association des Communes Forestières du Département du Doubs | M. LE MAIRE |
| Défense du régime forestier - Motion du Conseil Municipal de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 12 logements PLA à Besançon, 48 rue des Cras - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 2 460 220 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 62 logements PLA et PLA TS 20, rue des Jardins à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement de deux emprunts de 21 045 071 F et 870 272 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme d'amélioration de 50 logements 1 à 5, cité des Montboucons à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 3 170 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Construction de 91 logements locatifs étudiants rue Gaudot - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 14 300 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 30 mai 1994 | M. LE MAIRE |
| Habitat 25 (Office Public d'HLM du Doubs) - Programme d'acquisition/amélioration de 24 logements PLA, 17-19, rue du Chapitre à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt complémentaire de 568 870 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Habitat 25 (Office Public d'HLM du Doubs) - Programme d'acquisition/amélioration de 24 logements PLA, 17-19, rue du Chapitre à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt complémentaire de 1 132 600 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Habitat 25 (Office Public d'HLM du Département du Doubs) - Réhabilitation de 13 pavillons de type «Loi Loucheur» à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 1 300 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 7 mars 1994 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Achat de fournitures scolaires - Transfert de crédit | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 1995 | M. LE MAIRE |
| Crédit Local de France - Vente d'actions | M. LE MAIRE |
| Service de soins à Domicile pour Personnes Agées - Modification du budget primitif 1995 | M. LE MAIRE |
| GIE Point + Entreprises - Bilan de clôture | M. LE MAIRE |
| Construction de l'Abattoir des Tilleroyes - Contentieux groupement SCREG-MARTIN/SICA GAB - Jugement du Tribunal Administratif du 8 juin 1995 - Avance de fonds à SICA GAB | M. LE MAIRE |
| Contentieux - Action en responsabilité - Affaire MASSON c/ Ville de BESANÇON - Appel | M. LE MAIRE |
| Festival de Musique - Actions de communication - Participation de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Jumelages et Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subvention à l'Association de Surveillance de la Qualité de l'Air dans l'agglomération bisontine et le Sud Franche-Comté (ASQAB) - Achat d'un analyseur | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 1995 | M. LE MAIRE |
| Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports collectifs» - «Mensualisation» - Saison 1995-1996 - Modification de la délibération du 15 mai 1995 | M. LE MAIRE |
| Subventions au sport bisontin de haut niveau - «Contrats d'objectifs» - Sports collectifs - Saison 1995/1996 - Première actualisation | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Subventions aux sociétés sportives amateurs - Deuxième répartition | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Subventions exceptionnelles à diverses associations sportives | M. LE MAIRE |
| Subventions pour congrès | M. LE MAIRE |
| Politique de la Ville - Secteur Animation de quartier - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Association d'Hygiène Sociale du Doubs - Travaux à l'IME l'Essor 10, rue Tristan Bernard - Subvention exceptionnelle d'équipement | M. LE MAIRE |
| Travaux d'amélioration et d'extension du Centre de Loisirs du Barboux - Attribution d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle au Club Pugilistique Bisontin pour la réfection du sol du gymnase Bersot | M. LE MAIRE |
| Office du Tourisme/Syndicat d'Initiative - Mise en valeur du patrimoine de la Ville - Versement d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Salon SERVICOM - Participation de la Ville de Besançon - Subvention à la Chambre Régionale du Commerce et d'Industrie | M. LE MAIRE |
| Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à l'Association Rive Boutique de Gestion | M. LE MAIRE |
| Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN - Société MULTISSONS SARL | M. LE MAIRE |
| Animation en hygiène bucco-dentaire - Subvention accordée par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie - Réaffectation | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Réaffectation d'une subvention du Centre National du Livre | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture et de la Francophonie | M. LE MAIRE |
| Musée Classé - Réaffectation de subventions | M. LE MAIRE |
| Vie Associative - Réaffectation d'une recette | M. LE MAIRE |
| Guide Infos Vacances été 95 - Réaffectation des recettes publicitaires | M. LE MAIRE |
| BVV - Besançon Votre Ville - Prorogation du contrat de régie publicitaire avec PM Conseil | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Protocole d'accord avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Actions d'accompagnement, demande, versement et réaffectation de subventions pour 1995 | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Programme 1995 - Secteur Animation de Quartier - Sollicitation complémentaire des aides de l'Etat et du Département - Encaissement et réaffectation | M. l'Adjoint THIRIET |
| Casino Municipal de Besançon - La Mouillère - Demande d'autorisation d'extension d'exploitation des machines à sous - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Année scolaire 1995/1996 - Restauration Municipale - Tarification des repas | M. LE MAIRE |
| Année scolaire 1995-1996 - Restauration Municipale - Réduction du prix des repas pour les communes du District du Grand Besançon | M. LE MAIRE |
| Taxe «ordures ménagères» - Modification des bases | M. LE MAIRE |
| District du Grand Besançon - Rémunération et charges du personnel du Corps de Protection contre l'Incendie - Opérations de régularisation budgétaire | M. LE MAIRE |
| District du Grand Besançon - Prestations effectuées à titre transitoire par la Ville de Besançon - Avenant à la convention annexe à la convention générale | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Primes et indemnités liées à des responsabilités ou sujétions particulières - Indemnisation des frais de déplacement - Dispositions applicables | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Affaires Culturelles - Recrutement d'un administrateur de l'Orchestre de Besançon | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Emploi d'attaché de presse | M. LE MAIRE |
| Service National «Ville» - Mise à disposition d'appelés du contingent | M. LE MAIRE |
| Installations classées pour la protection de l'environnement - Société SPIC Technidec - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Création d'une Boutique Accueil de Jour - Convention avec l'Association «Boutique Accueil de Jour de Besançon» - Concession d'occupation des locaux sis 1, rue de la Madeleine - Participation financière de la Ville | M. LE MAIRE |
| Contrat Enfance - Nouvelle prorogation du contrat passé avec la Caisse d'Allocations Familiales de Besançon | M. LE MAIRE |
| Enfance - Petite Enfance - Etude de besoins pour les modes de garde des 2 mois à 6 ans - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure de consultation | M. LE MAIRE |
| Réseau Fibre Optique «Besançon Lumière» - Financement 2ème tranche | M. LE MAIRE |
| Restauration de l'Orgue de l'Eglise Saint-Pierre - Convention avec l'Etat, maître d'ouvrage, la Région de Franche-Comté et le Département du Doubs | M. LE MAIRE |
| Eglise Sainte-Madeleine - Restauration d'objets classés Monuments Historiques - Convention avec l'Etat et le Département du Doubs | M. LE MAIRE |
| Musée des Beaux-Arts - Installation d'un système de vidéo-surveillance - Demande de subvention | M. LE MAIRE |
| Palais Granvelle - Aménagement du Musée du Temps - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre pour le projet muséographique | M. LE MAIRE |
| Chantiers d'insertion pour l'entretien du patrimoine bisontin - Convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence - Prolongation d'une année du chantier d'insertion des fortifications et ouverture d'un second chantier | M. LE MAIRE |
| Service des Eaux - Programme modificatif de travaux pour l'année 1995 | M. LE MAIRE |
| Programme Européen MED-URBS - Transports publics urbains - Aide à la définition d'une politique de transport dans les villes de Gaza et Tel-Aviv - Additif à la délibération du 13 mars 1995 - Reversement de subventions | M. LE MAIRE |
| Parking de la Mairie - Avenant n° 1 au contrat de gérance | M. LE MAIRE |
| Station d'épuration de Port Douvot - Déshydratation des boues - Marché de fournitures pour l'année 1996 | M. LE MAIRE |
| Association Foncière Urbaine Autorisée (AFUA) des Vareilles - Relance de l'opération | M. LE MAIRE |
| POS Centre - Est - Sud - Approbation du rapport du groupe de travail relatif à la mise en compatibilité du POS lié au projet téléphérique (article L 238.8 du Code de l'Urbanisme) | M. LE MAIRE |
| Rue Gaudot - Aliénation d'un terrain communal à la SCI B3V | M. LE MAIRE |
| Commune de Chalezeule - Acquisition BELIN - Réalisation d'un parking | M. LE MAIRE |
| Rue Victor Sellier - Déclassement d'une partie de cette voie | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Départ à la retraite de M. Claude TERRIER, Directeur du Service Animation - Formation - Prévention | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Salle du Conseil - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Règlement Intérieur - Demandes de modifications à apporter au projet de règlement intérieur transmis le 27 juin écoulé | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Formation des Commissions - Désignation des délégations | M. LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Désignation des délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Administration | M. LE MAIRE |
| Centre Hospitalier Régional - Conseil d'Administration - Election de trois délégués du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Conseil d'Administration - Election de cinq délégués du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Désignation des délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme d'Habitation à Loyer Modéré de Franche-Comté (SAFC) - Conseil d'Administration - Désignation d'un délégué du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Conseil d'Administration - Désignation de deux délégués du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| SEM de la Citadelle - Désignation de délégués de la Ville au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Loi relative aux conditions d'exercice des mandats locaux - Nouveau régime indemnitaire des élus | M. LE MAIRE |
| Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion pendant la durée de son mandat | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Finances - Indemnité de Conseil allouée au Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. LE MAIRE |
| Fédération des Oeuvres Laïques du Doubs - Financement des travaux de construction d'un atelier pédagogique à l'Institut Médico-Educatif de Montfort - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt-relais de 800 000 F auprès du Crédit Coopératif | M. LE MAIRE |
| Association Sportive et Culturelle «La Citadelle» - Reconstruction du Gymnase - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 000 000 F contracté auprès de la Banque Fédérative du Crédit Mutuel - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 15 juin 1992 | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Actions d'accompagnement et réalisation d'aménagements et équipement - Demande, versement et réaffectation de subventions pour 1995 | M. LE MAIRE |
| Projet de téléphérique d'accès à la Citadelle - Rapport et conclusions de la commission | M. LE MAIRE |
| Suppression de postes d'enseignement dans les écoles maternelles et primaires - Question orale de M. VIALATTE - Voeu du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Installation du Conseil Municipal | M. SCHWINT |
| Conseil Municipal - Election du Maire | M. MILLE |
| Conseil Municipal - Détermination du nombre de postes d'Adjoints | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Election des Adjoints | M. LE MIARE |
| Conseil Municipal - Information sur les délégations des Adjoints | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - District du Grand Besançon - Désignation des délégués titulaires et suppléants de la Ville | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Allocutions de fin de mandat | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. LE MAIRE |
| District du Grand Besançon - Adhésion de la Commune de Morre - Désignation d'un délégué supplémentaire de la Ville | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine - Représentants de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Energie Cités - Modification des statuts de l'Association - Résiliation du contrat de location - Cotisation | M. LE MAIRE |
| Installations classées pour la protection de l'environnement - Régularisation de l'activité de dragage du canal du Rhône au Rhin - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin - Décision de se retirer du Syndicat Mixte d'Assainissement de Grandfontaine | M. LE MAIRE |
| Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Rémunération du secrétariat assuré par la Ville | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Exécution de la convention de délégation de gestion conclue avec la Société d'Economie Mixte de la Citadelle - Communication au Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Musée de la Résistance et de la Déportation - Installation d'un système de vidéo-surveillance - Demande de subvention | M. l'Adjoint FERREOL |
| SEM de la Citadelle - Financement du programme d'investissement 1995 - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 5 MF contracté auprès de la Caisse d'Epargne | Mme VIEILLE-MARCHISET |
| SEM de la Citadelle - Financement du programme d'investissement 1995 - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 5 MF contracté auprès du Crédit Local de France | Mme VIEILLE-MARCHISET |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme d'amélioration de 32 logements, 4 à 10, rue Pierre Semard à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 890 313 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 2 logements PLA TS à Besançon, avenue de la 7ème Armée Américaine - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 811 469 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 10 avril 1995 | M. LE MAIRE |
| SONACOTRA - Travaux de remise aux normes de sécurité du foyer 82, avenue Clemenceau à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 360 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 26 septembre 1994 | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Construction de 86 logements, rue Dürer à Besançon - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt PLA TS de 3 000 000 F et à hauteur de 50 % d'un emprunt PLA de 25 000 000 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Aménagement de 5 logements PLA TS 37, avenue de Montjoux - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 1 201 162 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 10 avril 1995 | M. LE MAIRE |
| Exercice 1994 - Compte Administratif | M. LE MAIRE |
| Exercice 1994 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. LE MAIRE |
| Budgets annexes des Services Eaux et Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1994 (application de la nomenclature M 49) | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Financement au budget supplémentaire de diverses opéations d'investissement | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Service Enseignement - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Patinoire Municipale - Tarifs pour la saison 1996/1996 | M. LE MAIRE |
| Insertions publicitaires pour le guide Info Vacances 1995 - Fixation des tarifs | M. LE MAIRE |
| Dotation de Solidarité Urbaine - Bilan des actions de développement social urbain entreprises au cours de l'année 1994 | M. LE MAIRE |
| Exercice 1994 - Transports Urbains - Emploi du reliquat du versement-transport | M. LE MAIRE |
| Transports Urbains - Exercice 1994 - Bilan du compte transport | LE MAIRE |
| Secteur Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subventions diverses | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Jumelages et Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Subventions pour classes de découverte et projets d'intégration scolaire | M. LE MAIRE |
| Répartition de la subvention aux Comités Sportifs Départementaux | M. LE MAIRE |
| Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «Sports Collectifs» - Mensualisation - Saison 1995-1996 | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 1995 | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère social - Première répartition au titre de l'année 1995 | M. LE MAIRE |
| Secteur Animation Socio-Culturelle - Subvention au FONJEP | M. LE MAIRE |
| Secteur Communication | M. LE MAIRE |
| Subvention au Centre d'Amélioration du Logement (CAL) | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle au Comité d'organisation des Championnats de France d'Escalade | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à l'Association «FRANCE-IRON TOUR» | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à l'Association «LA CITA» pour la reconstruction du Gymnase, rue de Pontarlier | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à la ST-CLAUDE pour l'achèvement du Gymnase de ce club bisontin | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à «l'OLYMPIQUE BISONTIN» pour la construction d'une tribune au stade de Montrapon | M. LE MAIRE |
| Opérations de redynamisation des activités commerciales et artisanales de la Cité Brulard - Subvention à la Chambre de Métiers du Doubs | M. LE MAIRE |
| Développement Économique - Société SERCOM (BREITLING-NIARQUIN) - Aide à l'immobilier industriel | M. LE MAIRE |
| Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN - Société IML | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Réaffectation de subvention de l'Association des Amis des Musées et des Bibliothèques | M. LE MAIRE |
| Opération Vacances 1995 - Adoption des projets - Encaissement des aides de l'État et de la CAF - Attribution de subventions et modification du budget des Maisons Pour Tous | M. LE MAIRE |
| Opérations Vacances 1995 - Rémunération du Personnel d'Animation des Centres de Loisirs | M. LE MAIRE |
| Secteur Animation - Participation à l'organisation d'une formation au Brevet d'Aptitude Professionnelle d'Assistant Animateur Technicien - Subvention au Centre de Formation de Bourgogne Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Animation de quartier - Association Sportive et d'Education Populairedu Foyer des Jeunes Travailleurs et du Quartier des Cras -Signature d'une convention | M. LE MAIRE |
| Secteur Animation et Prévention - Programmation 1995 du Contrat de Ville et du Plan Local d'Animation - Sollicitation des aides de l'Etat, du Département, de la Caisse d'Allocations Familiales et du Fonds d'Action Sociale : encaissement, réaffectation, reversement de subventions | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Service Enseignement - Participation de la Ville aux opérations retenues au titre de 1995 dans les écoles -Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| DSQ Orchamps-Palente - Aménagement des espaces extérieurs -Programme 1995 - Lancement des travaux et demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Cité Brulard - Aménagement des espaces extérieurs sur le parking en ouvrage - Convention avec l'Office Municipal d'HLM | M. LE MAIRE |
| Immeuble SAFC 7 et 8, rue Berlioz - Création d'un Espace Animation pour Enfants - Bail au profit de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Lutte contre la Toxicomanie - Nouvelle convention avec l'Association Espoir-Drogue | M. LE MAIRE |
| Fonds d'Aide à la Vie Associative - Signature d'une convention entre la Ville de Besançon et le Fonds d'Action Sociale | M. LE MAIRE |
| Contrat Enfance - Convention entre la Ville de Besançon et Antenne Petite Enfance - Fonctionnement du Centre de Loisirs Sans Hébergement - Participation de la Ville | M. LE MAIRE |
| Station hydrominérale de la Mouillère - Restaurant Touristique - Autorisation de cession de contrat | M. LE MAIRE |
| Plage et terrain de camping de Chalezeule - Exploitation de la buvette-restaurant-épicerie - Saison 1995 | M. LE MAIRE |
| Patinoire Municipale de Planoise - Concession du bar-restaurant pour la période du 1er juillet 1995 au 30 juin 1997 - Adoption du cahier des charges | M. LE MAIRE |
| Construction de la Patinoire La Fayette à Planoise - Approbation du pré-bilan de clôture de l'opération arrêté au 1er février 1995 | M. LE MAIRE |
| Construction de la Piscine La Fayette - Adoption de l'Avant-Projet Détaillé - Renouvellement des demandes de subvention | M. LE MAIRE |
| Piscine Couverte Mallarmé - Rénovation et mise en conformité des bassins - Réfection de l'étanchéité des vestiaires - Approbation de l'avant-projet détaillé - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| ZAC de Château Galland - Bilan révisé au 1.1.1995 | M. LE MAIRE |
| Théâtre Municipal - Approbation du pré-bilan de clôture | M. LE MAIRE |
| Association Espace Besançon Planoise - Prorogation du contrat - Avenant n° 1 à la convention | M. LE MAIRE |
| Parking Allende - Bilan de la gestion - Exercice 1994 | M. LE MAIRE |
| Stationnement payant et Fourrière Municipale - Exercice 1994 - Bilan des activités | M. LE MAIRE |
| Parking de la Mairie - Résultats de l'exercice 1994 | M. LE MAIRE |
| Cogénération de Planoise - Bilan financier des travaux | M. LE MAIRE |
| Enseignement du premier degré - Grosses réparations dans les bâtiments scolaires - Programme 1995 - Demande de subventions au Département | M. LE MAIRE |
| Bâtiments Communaux - Entretien des installations téléphoniques - Lancement de l'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Participation des pétitionnaires aux extensions du réseau d'eau | M. LE MAIRE |
| Extension du réseau d'eau potable - Chemin de Bonnay | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1995 dans la Zone Industrielle de Trépillot et la Zone Artisanale chemin de l'Espérance (1ère tranche) | M. LE MAIRE |
| Transports Publics Urbains - Aide à la définition d'une politique de transports dans les villes de TEL-AVIV et GAZA - Convention avec l'Association Energie-Cités | M. LE MAIRE |
| Réfection de la passerelle Mazagran - Appel d'offres - Consultation des entreprises | M. LE MAIRE |
| Voirie - Équipements destinés à faciliter les déplacements des personnes non-voyantes | M. LE MAIRE |
| Parc Urbain de Planoise - Concours de conception paysagère - Examen des propositions du jury de concours - Choix du lauréat | M. LE MAIRE |
| Acquisition à la SEDD des terrains du Parc Urbain | M. LE MAIRE |
| Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Centre Ancien - Convention Ville-Etat-ANAH | M. LE MAIRE |
| Plan d'Occupation des Sols secteur Nord - Approbation de la révision | M. LE MAIRE |
| Projet Urbain - Aménagement du secteur Est bisontin - Quartier des Planches - Vieilley - Montarmots | M. LE MAIRE |
| Forêts Communales - Projet de chaufferie bois centralisée dans la forêt de Chailluz sur le site des Grandes Baraques - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Forêts Communales - Micro-chantiers de Forestage dans le cadre de l'insertion de jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADDSEA) | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 12 rue Weiss - Bail commercial au profit de M. et Mme CUET - Résiliation anticipée - Remise partielle de dette | M. LE MAIRE |
| Immeuble 37, rue Battant - Hôtel de Champagney - Aménagement des combles - Association Départementale d'Information au Logement - Avenant n° 1 au contrat de location | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 37, rue Battant - Hôtel de Champagney - Cession à la SAIEMB - Décision de principe | M. LE MAIRE |
| Gendarmerie de la Combe Saragosse - Aliénation à la SAIEMB - Décision de principe | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 22, rue Mégevand - Bail commercial au profit de M. et Mme VERNASSIER | M. LE MAIRE |
| Domaine communal - Rue Sancey et rue de la Butte - Bail emphytéotique au profit du Ministère de la Justice | M. LE MAIRE |
| Office Public Municipal d'HLM - Baux emphytéotiques - Subvention exceptionnelle | M. LE MAIRE |
| Forêt de Planoise - Terrain d'assiette du pylône de la station hertzienne - Bail emphytéotique au profit de M. HAFFEN | M. LE MAIRE |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 1995 au 15 avril 1995 | M. LE MAIRE |
| Action foncière - Alignement Boulevard Diderot - Acquisition MABROUK | M. LE MAIRE |
| Action foncière - Les Prés de Vaux - Acquisition à la SNCF - Convention d'embranchement provisoire | M. LE MAIRE |
| Action foncière - Cession d'un immeuble 41 rue Battant à MM. KOENIG et NUSS | M. LE MAIRE |
| Zone Industrielle des Tilleroyes - Cession d'un immeuble communal 8, rue Einstein à la Société BAZAILLE | M. LE MAIRE |
| Rue Andrey - Acquisition de terrain à M. CAZENAVE Jean-Marie et Mme BEDEAUX Michèle | M. LE MAIRE |
| Action foncière - Rue Richebourg - Aliénation immobilière à Mme LIMITO et M. JEANCLERC | M. LE MAIRE |
| Action foncière - 21, chemin du Fort des Justices - Acquisition aux Consorts BRUCHON | M. LE MAIRE |
| Dénomination de voies | M. LE MAIRE |
| Réseau câblé - Changement d'opérateur - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Université de Besançon - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Exercices 1994 et 1995 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 2 logements PLA Très Sociaux à Besançon, avenue de la 7ème Armée Américaine - Participation de la Ville - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 811 469 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Aménagement de 5 logements PLA Très Sociaux 37, avenue de Montjoux - Participation financière de la Ville - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 1 201 162 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| SONACOTRA - Travaux de restructuration de l'entrée C (2ème phase) du Foyer SONACOTRA, avenue Clemenceau à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % d'un emprunt de 1 083 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Ouvertures de créditsau budget supplémentaire | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires - Conservatoire National de Région - Ecole Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription pour l'année scolaire 1995-1996 | M. LE MAIRE |
| Musée Comtois - Réaffectation de subventions | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Réaffectation de subvention | M. LE MAIRE |
| Arènes - Incendie du 5 août 1994 - Règlement du sinistre - Réaffectation de l'indemnité | M. LE MAIRE |
| Service Animation-Formation-Prévention - Réseaux Solidarité Ecole - Encaissement et réaffectation de subvention du Ministère des AffairesSociales, de la Santé et de la Ville | M. LE MAIRE |
| Dissolution de l'Association Sportive et Culturelle des Clairs-Soleils - Encaissement du reliquat financier de l'association et attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Opération «Besançon Evasion Week-end» - Subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs | M. LE MAIRE |
| Secteur Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Jumelages et Relations Internationales - Attributions de subventions | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations culturelles | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations diverses | M. LE MAIRE |
| Besançon Ville Ouverte aux Jeunes 1995 - Adoption du projet - Demandes de subventions auprès de la DRAC et du Conseil Général -Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à l'Association Etoile St-Ferjeux pour la rénovation du centre de vacances de Noël-Cerneux | M. LE MAIRE |
| Fonds d'Aide à la Vie Associative - Attribution d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Subvention au Sport Bisontin de Haut Niveau - «Contrats d'Objectifs» -Saison 1994/1995 - 2ème répartition (actualisation) | M. LE MAIRE |
| Subvention au Sport Bisontin de Haut Niveau - «Contrats d'Objectifs» -Sports Individuels - Répartition au titre de l'année 1995 | M. LE MAIRE |
| Manifestation «CIRKABZAC 95» - Convention de co-réalisation avec l'Association Régionale de Promotion des Arts du Cirque (ARPAC) - Attribution d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Contrats Emploi-Solidarité - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au Fonds Mutualisé de formation des CES | M. LE MAIRE |
| Fonds partenarial pour l'insertion professionnel des jeunes - Convention | M. LE MAIRE |
| Corps des Sapeurs-Pompiers - Acquisition d'une échelle pivotante automatique - Retard de livraison - Pénalités de retard | M. LE MAIRE |
| Groupe scolaire Jean Boichard (école des Tilleroyes) - Remise partielle de pénalités à l'Entreprise Générale des Revêtements (EGR) | M. LE MAIRE |
| Construction de l'Abattoir des Tilleroyes - Contentieux CEGF c/SICA-GABet SICA-GAB c/CEGF et 7 entreprises - Jugement du Tribunal Administratif du 23 février 1995 - Avance de fonds à la SICA-GAB | M. LE MAIRE |
| Gestion de la Halte Nautique - Premier avenant à la convention dedélégation au profit de l'Office du Tourisme-Syndicat d'Initiative | M. LE MAIRE |
| Développement Economique - Pépinière d'entreprise de Besançon 3, rue Violet - Délégation de gestion - Convention avec l'Association Rive Boutique de Gestion | M. ANTONY |
| Développement de l'artisanat - Charte de partenariat Ville /Chambre de Métiers du Doubs | M. ANTONY |
| Coopération décentralisée de la Ville de Besançon avec Douroula - Projet de développement local à Douroula - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 13 janvier 1988 - Convention avec le Comité de Jumelages de Douroula | Mme l'Adjointe GUINCHARD-KUNSTLER |
| Programme européen ECOS pour la gestion de l'énergie dans le patrimoine bâti - Convention avec l'Association Française du Conseil des Communes des Régions d'Europe et avec l'Association Energie Cités | M. LE MAIRE |
| Eclairage public - Programme de travaux 1995 | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1995 - Assainissement - Adoption du programme - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Service des Eaux - Adoption du programme de travaux l'année 1995 - Lancement des appels d'offres | M. LE MAIRE |
| Equipements sportifs - Travaux d'aménagement et de grosses réparations - Programme 1995 - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Voirie - Programme de travaux d'investissement confiésà l'entreprise pour 1995 | M. LE MAIRE |
| Parc Automobile - Programme d'acquisition de véhicules et de matériels divers pour l'année 1995 | M. LE MAIRE |
| Parc Automobile - Acquisition de pièces de réparation pour les véhicules de marque Renault Véhicules Industriels - Passation du marché pour l'année 1995 | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Transports Urbains - Programme d'investissements | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Destination des coupes de bois à marquer en 1995 | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Missions d'ingénierie et technique confiées à l'Office National des Forêts dans le cadre des travaux 1995 | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Programme des travaux de gestion forestière 1995 | M. LE MAIRE |
| Jardins du Casino - Rénovation - Adoption du projet - Demande de subvention au Conseil Général | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Tunnel sous la Citadelle - Approbation du bilan intermédiaire de l'opération | M. LE MAIRE |
| Palais Granvelle - Travaux de couverture - Adoption de la huitième tranche de travaux | M. LE MAIRE |
| Station de pompage de Chenecey-Buillon - Travaux de sécurisation du barrage de la prise d'eau - Construction d'une passe à kayak - Adoption du projet | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Actions gérées par la Mission DSU - Demandes de subventions pour la programmation 1995 et attribution de subvention aux régies de quartier | M. LE MAIRE |
| Parc Scientifique et Industriel des Montboucons - Ratification de la décision du Comité du Syndicat Mixte sur l'étude de faisabilité | M. ANTONY |
| Secteur Sauvegardé centre-ville - Composition de la commission locale | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Opération «50 Quartiers» - Expertise complémentaire sur le site «Brulard» - Demande de subvention et réaffectation | M. l'Adjoint PONÇOT |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 22 juillet au 31 décembre 1994 | M. LE MAIRE |
| Chemin des Journaux - Acquisition de terrain à Mme BARBOTTE | M. LE MAIRE |
| Chemin des Montboucons - Acquisition aux Consorts JEANNOT | M. LE MAIRE |
| Alignement rue Pointelin - Acquisition à M. Jean-Claude GRAPPIN | M. LE MAIRE |
| Cession d'un emplacement de parking 1, avenue de Bourgogne à M. Alain PARRET | M. LE MAIRE |
| Combe Saragosse - Cession d'un délaissé communal aux riverains de la rue Viollet le Duc | M. LE MAIRE |
| Chemin du Fort de Bregille - Aliénation à Mmes CONSTANTIN et POURCEL | M. LE MAIRE |
| Chemin des Relançons - Echange de terrain avec Mme CHALMIN | M. LE MAIRE |
| Situation de l'Entreprise SM2E - Question orale de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Communications diverses de M. le Maire | LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Centre de Long Séjour de Bellevaux - Désignation d'un représentant de la Ville à la Conférence Sanitaire de Secteur | LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Conseil d'Orientation - Désignation d'un représentant de la Ville | LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Programme «Chopin 1» Quartier Palente-Orchamps à Besançon - Construction de 23 logements et garages - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 7 693 015 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Programme «Ravel 1» - Construction de 27 logements PLA et garages à Besançon, rue Ravel - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 8 606 124 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 26 septembre 1994 | LE MAIRE |
| SONACOTRA - Travaux de restructuration de l'entrée C (2ème phase) du foyer SONACOTRA, avenue Clemenceau à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % d'un emprunt de 1 083 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | LE MAIRE |
| SEM de la Citadelle - Financement du programme d'investissement - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 2 MF contracté auprès de la Caisse d'Epargne | Mme VIEILLE-MARCHISET |
| SEM de la Citadelle - Financement du programme d'investissement - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 2 MF contracté auprès du Crédit Local de France | Mme VIEILLE-MARCHISET |
| Budget Primitif de la Ville pour 1995 | LE MAIRE |
| Fiscalité communale 1995 - Fixation du taux de chacune des 4 taxes directes locales | LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Constitution de provisions pour risques financiers | LE MAIRE |
| Comptabilité - Cotes et produits irécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 1995 | LE MAIRE |
| Ressources budgétaires - Exercice 1995 - Prestations et produits délivrés par le Service Hygiène-Santé - Additif | LE MAIRE |
| Personnel Communal - Application des accords Durafour - Modification des régimes indemnitaires | LE MAIRE |
| Ensemble immoblier 2, 4, 6, rue Mégevand - Salles Courbet et Minjoz - Dégât des eaux - Règlement du sinistre - Encaissement et réaffectation de l'indemnité | LE MAIRE |
| Coopération décentralisée - Pays d'Europe de l'Est - Actions de coopération | LE MAIRE |
| Programme européen MED-URBS - Aide à la définition d'une politique des transports publics urbains dans les villes de TEL-AVIV (Israël) et GAZA (Territoires Autonomes Palestiniens) - Convention à passer avec la Communauté Européenne | M. l'Adjoint JUSSIAUX |
| Subventions pour Congrès - Année 1995 | LE MAIRE |
| Subventions aux Sociétés de Musique et de Majorettes - Année 1995 | LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Jumelages et Relations Internationales - Attribution de subventions | LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Subventions aux sociétés sportives amateurs - Première répartition | LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Secteur Animation - Subventions aux associations | LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Secteur Formation - Emploi des Jeunes - Prévention -Attribution de subventions - Première répartition | LE MAIRE |
| Deuxième «Forum pour entreprendre» - Subvention à l'association Forum - Initiative - Réussite | LE MAIRE |
| Association des Familles de Besançon - Subvention complémentaire | LE MAIRE |
| Assurance Dommages aux Biens - Avenant au contrat avec les Mutuelles du Mans | LE MAIRE |
| Domaine Communal - Fort de Planoise - Bail emphytéotique au profit du Comité des Amis d'Emmaüs de Besançon | LE MAIRE |
| Immeuble communal 8, rue Einstein - Location précaire au profit de la Société SCHLUMBERGER TECHNOLOGIES - Avenant | LE MAIRE |
| Société PROTOMECA PRECISION - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN | LE MAIRE |
| Extension du Réseau Fibre Optique - Lancement de la procédure de consultation | LE MAIRE |
| Station hydrominérale de Besançon - La Mouillère - Centre de Rééducation Fonctionnelle - Travaux de réfection et de mise aux normes - Adoption du projet - Lancement de la consultation d'entreprises | LE MAIRE |
| Station hydrominérale de Besançon - La Mouillère - Casino Municipal -Centre de Rééducation Fonctionnelle - Emploi du produit des jeux (compte 471) - Programme de travaux d'embellissement et de modernisation -Avenant n° 1 au cahier des charges du 5 octobre 1993 | LE MAIRE |
| Contrat de Ville et d'agglomération - Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale | LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Quartier des Orchamps - Aménagement d'une partie d'une galerie associative - Approbation du projet - Demande de subventions | LE MAIRE |
| Programmes d'initiative communautaire en faveur des zones urbaines -Candidatures de la Ville de Besançon | LE MAIRE |
| Parc Scientifique et Industriel - Lancement de la procédure de ZAC - Concertation préalable | LE MAIRE |
| Recherche médicale - Bâtiment INSERM 240, rue de Dole -Convention avec l'INSERM, l'Université, le Centre Hospitalier et la Région de Franche-Comté | LE MAIRE |
| Etude financière - Synthèse générale - Années 1993-1994 | LE MAIRE |
| Informations sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatif de l'année 1994 | LE MAIRE |
| Les congrès à Besançon | M. l'Adjoint BARETJE |
| Restructuration du Collège Victor Hugo du Centre - Participation financière de la Ville transférée au District du Grand Besançon - Prise en charge par la Ville de la participation complémentaire liée au surcoût du gymnase | LE MAIRE |
| RN 57 - Mise à 2 x 2 voies entre le RD 75 et la ZAC de Valentin - Participation financière du Syndicat Intercommunal de l'Echangeur de Valentin (SIEV) - Reversement partiel au District du Grand Besançon | LE MAIRE |
| Chemin de l'Espérance - Aliénation d'un terrain à la SCI Les Quatre Vents | LE MAIRE |
| Rue Jacquard et Avenue du 60ème R.I. - Acquisition de terrains à la SNCF | LE MAIRE |
| Chemin des Torcols - Acquisition de terrain à Mme BARETTI | LE MAIRE |
| Chemin du Fort de Chaudanne - Echange de terrain avec M. ZINGG Michel - Modificatif à la délibération du 30 mai 1994 | LE MAIRE |
| Aide au développement de la Société SCHLUMBERGER Technologies - Extension et aménagement d'un parking - Modification de la délibération du 26 septembre 1994 | LE MAIRE |
| Questions orales de M. VIALATTE, Conseiller Municipal | LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Voeux de M. VIALATTE - Communication de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Exercice 1994 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. LE MAIRE |
| Réseau départemental de la vie associative - Adhésion de la Ville de Besançon - Désignation de son représentant | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs (Habitat 25) - Création d'une crèche 2, avenue Ile de France à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un prêt projet urbain de 901 203 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs (Habitat 25) - Programmede réhabilitation de 130 logements, 2, 4 et 6, avenue Ile de France à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %,pour le remboursement d'un prêt PALULOS de 6 630 000 Fcontracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs (Habitat 25) - Programme de réhabilitation de 130 logements, 2, 4 et 6, avenue Ile de France à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un prêt complémentaire de 2 250 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Garantie de la Ville pour le remboursement d'une ligne de trésorerie de 4 MF contractée auprès de la Société Générale | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Programme de réhabilitation de 160 logements, rue de Vesoul - Modificatif à la délibération du 27 juin 1994 | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Construction de 111 logements ZAC de Planoise (Résidence Camille Claudel) - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 41 970 088 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 12 décembre 1994 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire par décisions modificatives - Opérations budgétaires d'ordre | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1994 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Budget Primitif de la Ville de Besançon - Orientations budgétaires pour 1995 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Ouverture de crédits d'investissement | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Décision d'octroi et de versement de subventions et participations | M. LE MAIRE |
| Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. LE MAIRE |
| Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie - Année 1994 | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération en faveur des établissements soumis à la redevance d'enlèvement et de traitement des déchets artisanaux et commerciaux | M. LE MAIRE |
| Conservatoire National de Région - Encaissement de subventions et réaffectation | M. LE MAIRE |
| Eglise de la Madeleine - Local de la manécanterie - Dégât des eaux - Règlement de sinistre - Réaffectation de l'indemnité | M. LE MAIRE |
| Cité Brulard - Opération de redynamisation des activités commerciales et artisanales - Subvention à la Chambre de Métiers du Doubs | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Association «Cré-Entreprendre» - Mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon-La Vèze -Participation exceptionnelle | M. LE MAIRE |
| Cimetières - Adoption d'un nouveau règlement | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée - Protocole d'accord de partenariat en matière sociale entre les villes de Nancy et Besançon au profit des villes polonaises de Lublin et Bielsko-Biala | M. LE MAIRE |
| Développement commercial de la Place Cassin - Mission confiée à la SAIEMB - Approbation de la concession d'aménagement | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Développement commercial de la Place Cassin - Garantie de la Ville, à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un emprunt prêt projet urbain d'un montant de 16 746 500 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Construction de la piscine La Fayette - Adoption du nouveau programme et lancement de l'opération - Demandes de subventions | M. l'Adjoint FUSTER |
| Régie de Quartier de Fontaine-Ecu - Réhabilitation de l'ancien bâtiment - Adoption de l'avant-projet détaillé - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Lancement de l'opération (1ère tranche) - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Station d'Epuration de Port Douvot - Transport de boues en vue de leur valorisation agricole - Marché annuel | M. LE MAIRE |
| Station d'Epuration de Port Douvot - Extension des installations de cogénération thermique et électrique - Ajustement des aides | M. LE MAIRE |
| Circulation-Transport - Etude des systèmes Parcs Relais (P + R) dans les villes moyennes - Subvention à la Communauté Européenne | M. LE MAIRE |
| Voirie - Travaux de réfection de chaussées - Marchés 1995 | M. LE MAIRE |
| Entretien des berges du Doubs - Convention à passer avec l'Association Doubs Rivages | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Demande de subvention auprès de l'Etat pour travaux sylvicoles sur feuillus | M. LE MAIRE |
| Forêt Communale de Chailluz - Rénovation et aménagement de voies forestières d'exploitation - Demande de subvention auprès de l'Etat | M. LE MAIRE |
| Assainissement - Programme d'extension du réseau 1995 - Anticipation d'une opération liée à un permis de construire | M. LE MAIRE |
| Système d'Informations Géographiques - Poursuite des acquisitions de données - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Projet urbain - Secteur de la place de la Révolution - Lancement de l'opération d'aménagement | M. LE MAIRE |
| Aménagement du chemin des Mirounes - Mise en place d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Motion de M. NACHIN, Conseiller Municipal | M. NACHIN |
| Cotisations de la Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales - Motion du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
Description de l'API
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | |||
| json | ||||
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | |||
| xsd | ||||
| xml |
Aperçu des données
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |