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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1995

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PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Mouvements sociaux - Voeu du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Circulation et stationnement au centre-ville - Nouvelle politique des déplacements - Communication de M. le MaireM. LE MAIRE
Exercice 1995 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Programme de construction de 11 logements PLA et PLTS chemin de Courvoisier à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt PLA de 2 999 450 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Programme de construction de 11 logements PLA et PLTS chemin de Courvoisier à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt PLTS de 865 760 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Programme de construction de 27 logements PLA et PLTS 33, rue de Fontaine-Ecu à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt PLA de 9 927 540 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Programme de construction de 27 logements PLA et PLTS 33, rue de Fontaine-Ecu à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt PLTS de 758 725 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Exercice 1995 - Budget supplémentaireM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Ouverture de crédits au budget supplémentaire par décisions modificativesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
ZAC de Planoise - Locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel par la SAIEMB de la 3ème fraction de l'avance en compte d'associéM. LE MAIRE
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 1995M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Prêt de fin d'exerciceM. LE MAIRE
Budgets annexes des Services Eaux et Assainissement - Affectation d'une partie du résultat d'exploitation de l'exercice 1994 au financement des investissements prévus au budget primitif 1996M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1996 - Lignes de trésorerieM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1996 - Budget général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de tauxM. LE MAIRE
Mise en place de la comptabilité M14 - Amortissement des biens renouvelablesM. LE MAIRE
Mise en place de la comptabilité M14 - Choix du type de vote du budgetM. LE MAIRE
Ressources budgétaires pour 1996 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droitsM. LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Homologation des tarifs pour 1996M. LE MAIRE
Exercice 1996 - Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportivesM. LE MAIRE
Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux 1996 de la Taxe d'UsageM. LE MAIRE
Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères pour l'année 1996 - Exonération en faveur des établissements soumis à la redevance d'enlèvement et de traitement des déchets artisanaux et commerciauxM. LE MAIRE
Dispositions tarifaires relatives aux branchements à l'égoutM. LE MAIRE
Subvention à une association à caractère socialM. LE MAIRE
Subvention complémentaire au Foyer des Jeunes TravailleursM. LE MAIRE
Exercice 1995 - Jumelages et Relations Internationales - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Subvention complémentaire au Comité des Oeuvres Sociales du Personnel CommunalM. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle à l'Association Bisontine des Cadres Demandeurs d'EmploiM. LE MAIRE
Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de GestionM. LE MAIRE
Musée Classé - Encaissement et réaffectation d'un don de l'Association des Amis des Musées et de la BibliothèqueM. LE MAIRE
Installations classées pour la protection de l'environnement - Etablissements SUPERFOS Emballages - Information du Conseil Municipal suite au sinistre du 16 mai 1995M. LE MAIRE
SUPERFOS Emballages - Acquisition par la Ville des bâtiments des Prés-de-Vaux - Implantation sur la zone La Fayette - Sollicitation d'aidesM. LE MAIRE
Rue Thomas Edison - Echange de terrains avec l'Indivision SOGEBAIL/SICICMALM. LE MAIRE
Rue Thomas Edison - Installation de la Société BULLET sur la zone des Tilleroyes - Cession de terrainM. LE MAIRE
Année 1996 - Marché de branchements à l'égoutM. LE MAIRE
Exercice 1996 - Marché de fourniture de Fuel-oil Domestique (FOD) - Lancement des appels d'offresM. LE MAIRE
Exercice 1996 - Marché de fourniture de matériels électriques et de chauffage - Lancement des appels d'offresM. LE MAIRE
Station d'épuration de Port Douvot - Déphosphatation - Marché de fournitures pour l'année 1996 - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Fourniture de matériel en fonte ductile pour les travaux d'entretien et d'extension du réseau d'eau - Marchés pour l'année 1996 - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Année 1996 - Marché de branchements au réseau d'eau - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Bâtiments Communaux - Travaux d'entretien et de grosses réparations - Marchés pour l'année 1996M. LE MAIRE
Acquisition de fournitures pour l'entretien des bâtiments pour l'année 1996 - Appel d'offres ouvertM. LE MAIRE
Marchés d'habillement pour l'année 1996 - Adoption des cahiers des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Marchés 1996 de livres de bibliothèque - Adoption des cahiers des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Entretien des espaces verts de la ZAC de Planoise et secteur Ouest - Marché des exercices 1996 - 1997 - 1998 - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Service Assainissement - Ajustement des aides de l'Agence de l'Eau au programme de travaux 1995M. LE MAIRE
Syndicat Mixte d'Assainissement de Grandfontaine - Rémunération des prestations assurées par la Ville de Besançon - ConventionM. LE MAIRE
Patinoire La Fayette - Exploitation du bar - restaurant - Prorogation du contrat - Avenant n° 2M. LE MAIRE
BVV - Besançon Votre Ville - Consultation - Délai supplémentaire - Prorogation du contrat de régie publicitaire pour un moisM. LE MAIRE
Coopération décentralisée avec Bistrita (Roumanie) - Centre de perfectionnement et de formation de Bistrita - Protocole d'accord entre la Ville de Besançon, la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs, la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bistrita-Nasaud et l'Association «AGIR a.b.c.d.»M. LE MAIRE
Contrat Enfance - Renouvellement des conventions avec Antenne Petite Enfance, la Mutualité du Doubs, ARETE, la Maison Verte de BesançonM. LE MAIRE
Service Enseignement - Indemnité représentative de logement des instituteurs - Projet d'évolution - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Animation des quartiers - Demande de subvention auprès de la Délégation Régionale au Commerce et à l'ArtisanatM. LE MAIRE
Personnel - Personnel de la Ville affecté à l'Association pour l'Insertion et l'Emploi des Jeunes dans la Région de Besançon - Mission Locale pour l'EmploiM. LE MAIRE
Personnel - Animation socio-culturelle - Emplois d'animateur socio-culturelM. LE MAIRE
Affaires Culturelles - Emploi d'animateur du patrimoineM. LE MAIRE
Mutuelle du personnel - Aide de la Ville - ConventionM. LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Avenant n° 1 à la convention de délégation de gestion conclue entre la Ville et la Société d'Economie Mixte de la CitadelleM. LE MAIRE
Gestion de la halte nautique - Prorogation de la convention conclue avec l'Office du Tourisme / Syndicat d'Initiative pour une durée d'une annéeM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport d'activité pour 1994M. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport d'activité pour 1994M. LE MAIRE
Construction de la Patinoire La Fayette à Planoise - Approbation du bilan définitif de l'opérationM. LE MAIRE
Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement de grandes surfaces - Bilan de l'exercice 1995 - Prévisions financières pour 1996M. LE MAIRE
Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement de grandes surfaces - Mission confiée à la SAIEMB - Travaux supplémentaires - Garantie de la Ville, à hauteur de 80 %, pour un prêt projet urbain de 1 290 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations M. LE MAIRE
Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement d'un restaurant - Avenant n° 1 au contrat de concession d'aménagement de la Place Cassin conclu avec la SAIEMB - Fonctionnement du restaurantM. LE MAIRE
Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement d'un restaurant - Garantie de la Ville, à hauteur de 80 %, pour le remboursement d'un prêt projet urbain de 8 628 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Ouverture des commerces le 24 décembre 1995 - Voeu du groupe d'opposition «Une volonté, une force pour Besançon»M. LE MAIRE
Immeuble SAFC, 6 et 7 rue Berlioz - Galerie Associative - Convention de location au profit de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Habitat 25 - 13 Rue des Hauts de Saint-Claude - Location d'un appartement au profit de la VilleM. LE MAIRE
Immeubles Communaux 56 à 62 rue Battant/14 et 16 rue Champrond - 23 rue Bersot et 140 Grande Rue - Avenants aux baux emphytéotiques consentis à l'Office Public d'HLM de BesançonM. LE MAIRE
Forêts communales - Surveillance à cheval - Demande de subvention au Service Régional des Haras de BesançonM. LE MAIRE
Fort de Bregille - Bâtiment principal - Travaux de mise en conformité (première tranche) - Demande de subventionM. LE MAIRE
Transports scolaires - Elèves domiciliés entre 3 et 5 km - Subvention départementale - RégularisationM. LE MAIRE
Aide à l'habitat spécifique - Subvention à l'Office Public d'HLM de BesançonM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Extension de la compétence à la commune de Roche-lez-Beaupré - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Protocole d'Occupation du Patrimoine Social de Besançon - Prorogation de la convention d'une année - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Dénomination d'une voie à PlanoiseM. LE MAIRE
Réalisation d'un chemin piétons et d'un égout reliant la rue de l'Avenir à la rue du Capitaine Arrachart - Acquisition de terrains à différents propriétaires - Modification du POS secteur Est - Modification de l'emplacement réservé n° 4M. LE MAIRE
Action foncière - Rue Granvelle - Acquisition aux époux ROBERT d'un local commercial et d'un hangarM. LE MAIRE
Action foncière - Impasse Granvelle - Acquisition à M. CHAUVET d'un parkingM. LE MAIRE
Acquisition à l'Etat d'un terrain situé à la Petite SoyeM. LE MAIRE
Réalisation de l'alignement - Chemin des Saulniers - Acquisition de terrain à Mme LOUISM. LE MAIRE
Acquisition à Mme PARMENTIER d'une partie de sa propriété - Chemin de ValentinM. LE MAIRE
Circulation des piétons Grande Rue - Question orale de M. BONNET, Conseiller MunicipalM. BONNET
Problème des déchets hospitaliers - Question orale de M. BONNET, Conseiller MunicipalM. BONNET

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Voeux de rétablissement à M. SALOMON, Conseiller MunicipalM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Hommage à M. Yitzhak RABIN, Premier Ministre IsraélienM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Message de soutien à l'opération vérité lancée par l'Est RépublicainM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Communication de M. le Maire à la suite de récents incidents dans les quartiersM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Informations diversesM. LE MAIRE
Exercice 1995 - Autorisation de principe accordé au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Commission Administrative Paritaire - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 10 juillet 1995M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Comité d'Hygiène et de Sécurité - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 10 juillet 1995M. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Divers travaux dans les logements-foyers - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt de 1 800 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-ComtéM. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté (SAFC) - Programme de réhabilitation et restructuration de 45 logements 10 à 14 et 11 et 13, rue Ravel à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 1 639 469 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Construction de 86 logements, rue Dürer à Besançon - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt PLA de 25 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 15 mai 1995M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Emploi du crédit pour dépenses imprévuesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire - Crédits complémentairesM. LE MAIRE
ZAC de Planoise - Locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel par la SAIEMB de la 3ème fraction de l'avance en compte d'associéM. LE MAIRE
Budget annexe du Service Assainissement - Mise en place de compléments de crédits par l'affectation d'une partie du résultat d'exploitation de l'exercice 1994M. LE MAIRE
Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Acquisition de deux véhicules - Ouverture de crédits au budget supplémentaireM. LE MAIRE
Subventions aux sociétés sportives «amateurs» - «Répartition du reliquat élus 1995»M. l'Adjoint FUSTER
Subventions pour congrèsM. LE MAIRE
Exercice 1995 - Subventions aux associations à caractère social - 2ème répartitionM. LE MAIRE
Collectif Solidarité Bosnie Herzégovine - Subvention exceptionnelleM. LE MAIRE
Fonds Mondial pour la Nature - France (WWF) - Subvention exceptionnelleM. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle à Radio-SudM. LE MAIRE
Centre Commercial Ile de France - Opération de redynamisation du centre commercial - Subvention à l'associationM. LE MAIRE
Exercice 1995 - Subventions aux Unions Locales de Syndicats et aux organismes de formation à caractère économiqueM. LE MAIRE
Réalisation d'une étude sur le bruit - Subvention à une associationM. LE MAIRE
Régie de Quartier de Clairs-Soleils - Attribution d'une subventionM. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle au BRC (section tennis) pour le financement de son Club HouseM. LE MAIRE
Service Enseignement - Projet d'intégration scolaire - SubventionM. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Subvention complémentaireM. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation de subvention et participationM. LE MAIRE
Musée Classé - Encaissement et réaffectation de subventionsM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Réalisation d'un compact disque interactif - Demande de subvention auprès de la DRAC Franche-ComtéM. LE MAIRE
Coopération décentralisée Besançon/Bielsko-Biala (Pologne) - Mise en place d'une formation dans le domaine de l'action sociale pour les cadres polonais - Protocole d'accord de partenariat entre les villes de Besançon et Bielsko-Biala et l'Observatoire Régional de la Santé et des Affaires Sociales en Lorraine (ORSAS) - Modificatif à la délibération du 16 janvier 1995M. LE MAIRE
Coopération décentralisée de la Ville Besançon avec Douroula (Burkina Faso) - Convention d'objectifs entre la Ville de Besançon et le Comité de Jumelage de Douroula - Avenant n° 1 - Convention de collaboration entre le Comité de Jumelage de Douroula, la Ville de Besançon et l'Association Française des Volontaires du Progrès (AFVP)M. LE MAIRE
Personnel - Animation-Prévention-Formation - Emploi d'animateur socio-culturelM. LE MAIRE
Hygiène-Santé - Service des vaccinations - Convention avec le Conseil Général du DoubsM. LE MAIRE
Exercice 1996 - Marché de produits d'entretien - Adoptiion du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Exercice 1996 - Marché de fournitures scolaires - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Exercice 1996 - Marché de denrées alimentaires - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Exercice 1996 - Marché annuel de fournitures de signalisation verticale - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Parc Automobile - Approvisionnement en carburants pour l'année 1996 - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Parc Automobile - Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion pour l'année 1996 - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Exercice 1996 - Acquisition de pièces et produits nécessaires à l'entretien des véhicules du Parc Automobile - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Contrat de Ville - Programme 1995 - Sollicitation complémentaire des aides financières de la Caisse d'Allocations Familiales - Encaissement et réaffectation d'une subventionM. LE MAIRE
Contrat de Ville et d'agglomération - Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et SocialeM. LE MAIRE
Contrat de Ville - Année 1996 - Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale des six quartiers conventionnés - Lancement de la consultation - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Contrats Laser (Contrats Locaux Animation Sport Expression Responsabilité) - Signature de la convention avec l'Etat et le Centre Information Jeunesse - Adoption du programme 1995 - Encaissement de la subvention de l'Etat et reversement des subventions aux associationsM. LE MAIRE
Lutte contre la toxicomanie - Formation des animateurs et éducateurs - Demande de subventionM. LE MAIRE
Réseau Fibre Optique «Besançon Lumière» - Convention avec le Conseil Général, l'Université et le Centre Hospitalier RégionalM. LE MAIRE
Bâtiment 6, rue Mégevand - Restructuration des locaux de la Police Municipale - Adoption du projet - Lancement de l'appel d'offresM. LE MAIRE
Immeuble 6, rue de la Madeleine - Travaux de réfection de la couverture et ravalement de façade - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Aménagement de voirie rue Gaudot - Convention avec la SAIEMBM. LE MAIRE
Assainissement - Chemin de l'Epitaphe - Reprise d'un tronçon du collecteur d'assainissement - Signature d'un protocole d'accord avec les entreprisesM. LE MAIRE
ZAC La Fayette - Aliénation de terrains à la Société d'Equipement du Département du DoubsM. LE MAIRE
Rue Thomas Edison - Cession d'un délaissé communal à EDF-GDFM. LE MAIRE
Aliénation d'une propriété communale 18, rue de Vignier à M. COURTOISM. LE MAIRE
Action foncière - Droit de préemption urbain - ActualisationM. LE MAIRE
Action foncière - Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 16 avril 1995 au 30 septembre 1995M. LE MAIRE
ZAC de Planoise - Bilan de la concertation préalable - Approbation du dossier de modification du règlement et du Plan d'Aménagement de ZoneM. LE MAIRE
Développement du thermalisme à Besançon, ses répercussions économiques - Intervention de M. BONNET, Conseiller MunicipalM. LE MAIRE
Maintien de l'ordre public à la suite des récents incidents dans les quartiers de Besançon - Intervention de Mme WEINMAN, Conseillère MunicipaleMme WEINMAN
Intégration des populations marginalisées - Intervention de M. BONNET, Conseiller MunicipalM. BONNET

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Salle du Conseil Municipal - Communication de M. le MaireM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Accueil de techniciens et d'un élu de Bielsko-Biala, de Sykiès et de Tel-AvivM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Création d'une boutique de solidarité à Battant - Communication de M. le MaireM. LE MAIRE
40ème anniversaire du jumelage avec Huddersfield-Kirklees et 20ème anniversaire du jumelage avec Neuchâtel - Communication de M. le MaireM. LE MAIRE
Rentrée scolaire 1995 - Communication de Mme l'Adjointe TETUM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Affectation «d'attachés de groupe» auprès des différents groupes d'élus M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Désignation d'un représentant à l'Association des Communes Forestières du Département du DoubsM. LE MAIRE
Défense du régime forestier - Motion du Conseil Municipal de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Exercice 1995 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 12 logements PLA à Besançon, 48 rue des Cras - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 2 460 220 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 62 logements PLA et PLA TS 20, rue des Jardins à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement de deux emprunts de 21 045 071 F et 870 272 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme d'amélioration de 50 logements 1 à 5, cité des Montboucons à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 3 170 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Construction de 91 logements locatifs étudiants rue Gaudot - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 14 300 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 30 mai 1994M. LE MAIRE
Habitat 25 (Office Public d'HLM du Doubs) - Programme d'acquisition/amélioration de 24 logements PLA, 17-19, rue du Chapitre à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt complémentaire de 568 870 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Habitat 25 (Office Public d'HLM du Doubs) - Programme d'acquisition/amélioration de 24 logements PLA, 17-19, rue du Chapitre à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt complémentaire de 1 132 600 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Habitat 25 (Office Public d'HLM du Département du Doubs) - Réhabilitation de 13 pavillons de type «Loi Loucheur» à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 1 300 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 7 mars 1994M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Emploi du crédit pour dépenses imprévuesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire - Crédits complémentairesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Achat de fournitures scolaires - Transfert de créditM. LE MAIRE
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 1995M. LE MAIRE
Crédit Local de France - Vente d'actionsM. LE MAIRE
Service de soins à Domicile pour Personnes Agées - Modification du budget primitif 1995M. LE MAIRE
GIE Point + Entreprises - Bilan de clôtureM. LE MAIRE
Construction de l'Abattoir des Tilleroyes - Contentieux groupement SCREG-MARTIN/SICA GAB - Jugement du Tribunal Administratif du 8 juin 1995 - Avance de fonds à SICA GABM. LE MAIRE
Contentieux - Action en responsabilité - Affaire MASSON c/ Ville de BESANÇON - AppelM. LE MAIRE
Festival de Musique - Actions de communication - Participation de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Exercice 1995 - Jumelages et Relations Internationales - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Subvention à l'Association de Surveillance de la Qualité de l'Air dans l'agglomération bisontine et le Sud Franche-Comté (ASQAB) - Achat d'un analyseurM. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 1995M. LE MAIRE
Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports collectifs» - «Mensualisation» - Saison 1995-1996 - Modification de la délibération du 15 mai 1995M. LE MAIRE
Subventions au sport bisontin de haut niveau - «Contrats d'objectifs» - Sports collectifs - Saison 1995/1996 - Première actualisationM. LE MAIRE
Exercice 1995 - Subventions aux sociétés sportives amateurs - Deuxième répartitionM. LE MAIRE
Exercice 1995 - Subventions exceptionnelles à diverses associations sportivesM. LE MAIRE
Subventions pour congrèsM. LE MAIRE
Politique de la Ville - Secteur Animation de quartier - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Association d'Hygiène Sociale du Doubs - Travaux à l'IME l'Essor 10, rue Tristan Bernard - Subvention exceptionnelle d'équipementM. LE MAIRE
Travaux d'amélioration et d'extension du Centre de Loisirs du Barboux - Attribution d'une subventionM. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle au Club Pugilistique Bisontin pour la réfection du sol du gymnase BersotM. LE MAIRE
Office du Tourisme/Syndicat d'Initiative - Mise en valeur du patrimoine de la Ville - Versement d'une subventionM. LE MAIRE
Salon SERVICOM - Participation de la Ville de Besançon - Subvention à la Chambre Régionale du Commerce et d'IndustrieM. LE MAIRE
Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à l'Association Rive Boutique de GestionM. LE MAIRE
Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN - Société MULTISSONS SARLM. LE MAIRE
Animation en hygiène bucco-dentaire - Subvention accordée par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie - RéaffectationM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Réaffectation d'une subvention du Centre National du LivreM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture et de la FrancophonieM. LE MAIRE
Musée Classé - Réaffectation de subventionsM. LE MAIRE
Vie Associative - Réaffectation d'une recetteM. LE MAIRE
Guide Infos Vacances été 95 - Réaffectation des recettes publicitairesM. LE MAIRE
BVV - Besançon Votre Ville - Prorogation du contrat de régie publicitaire avec PM ConseilM. LE MAIRE
Contrat de Ville - Protocole d'accord avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Actions d'accompagnement, demande, versement et réaffectation de subventions pour 1995M. LE MAIRE
Contrat de Ville - Programme 1995 - Secteur Animation de Quartier - Sollicitation complémentaire des aides de l'Etat et du Département - Encaissement et réaffectationM. l'Adjoint THIRIET
Casino Municipal de Besançon - La Mouillère - Demande d'autorisation d'extension d'exploitation des machines à sous - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Année scolaire 1995/1996 - Restauration Municipale - Tarification des repasM. LE MAIRE
Année scolaire 1995-1996 - Restauration Municipale - Réduction du prix des repas pour les communes du District du Grand BesançonM. LE MAIRE
Taxe «ordures ménagères» - Modification des basesM. LE MAIRE
District du Grand Besançon - Rémunération et charges du personnel du Corps de Protection contre l'Incendie - Opérations de régularisation budgétaireM. LE MAIRE
District du Grand Besançon - Prestations effectuées à titre transitoire par la Ville de Besançon - Avenant à la convention annexe à la convention généraleM. LE MAIRE
Personnel Communal - Primes et indemnités liées à des responsabilités ou sujétions particulières - Indemnisation des frais de déplacement - Dispositions applicablesM. LE MAIRE
Personnel Communal - Affaires Culturelles - Recrutement d'un administrateur de l'Orchestre de BesançonM. LE MAIRE
Personnel Communal - Emploi d'attaché de presseM. LE MAIRE
Service National «Ville» - Mise à disposition d'appelés du contingentM. LE MAIRE
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société SPIC Technidec - Information du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Création d'une Boutique Accueil de Jour - Convention avec l'Association «Boutique Accueil de Jour de Besançon» - Concession d'occupation des locaux sis 1, rue de la Madeleine - Participation financière de la VilleM. LE MAIRE
Contrat Enfance - Nouvelle prorogation du contrat passé avec la Caisse d'Allocations Familiales de BesançonM. LE MAIRE
Enfance - Petite Enfance - Etude de besoins pour les modes de garde des 2 mois à 6 ans - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure de consultationM. LE MAIRE
Réseau Fibre Optique «Besançon Lumière» - Financement 2ème trancheM. LE MAIRE
Restauration de l'Orgue de l'Eglise Saint-Pierre - Convention avec l'Etat, maître d'ouvrage, la Région de Franche-Comté et le Département du DoubsM. LE MAIRE
Eglise Sainte-Madeleine - Restauration d'objets classés Monuments Historiques - Convention avec l'Etat et le Département du DoubsM. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts - Installation d'un système de vidéo-surveillance - Demande de subventionM. LE MAIRE
Palais Granvelle - Aménagement du Musée du Temps - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre pour le projet muséographiqueM. LE MAIRE
Chantiers d'insertion pour l'entretien du patrimoine bisontin - Convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence - Prolongation d'une année du chantier d'insertion des fortifications et ouverture d'un second chantierM. LE MAIRE
Service des Eaux - Programme modificatif de travaux pour l'année 1995M. LE MAIRE
Programme Européen MED-URBS - Transports publics urbains - Aide à la définition d'une politique de transport dans les villes de Gaza et Tel-Aviv - Additif à la délibération du 13 mars 1995 - Reversement de subventionsM. LE MAIRE
Parking de la Mairie - Avenant n° 1 au contrat de géranceM. LE MAIRE
Station d'épuration de Port Douvot - Déshydratation des boues - Marché de fournitures pour l'année 1996M. LE MAIRE
Association Foncière Urbaine Autorisée (AFUA) des Vareilles - Relance de l'opérationM. LE MAIRE
POS Centre - Est - Sud - Approbation du rapport du groupe de travail relatif à la mise en compatibilité du POS lié au projet téléphérique (article L 238.8 du Code de l'Urbanisme)M. LE MAIRE
Rue Gaudot - Aliénation d'un terrain communal à la SCI B3VM. LE MAIRE
Commune de Chalezeule - Acquisition BELIN - Réalisation d'un parkingM. LE MAIRE
Rue Victor Sellier - Déclassement d'une partie de cette voieM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Départ à la retraite de M. Claude TERRIER, Directeur du Service Animation - Formation - PréventionM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Salle du Conseil - Communication de M. le MaireM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Règlement Intérieur - Demandes de modifications à apporter au projet de règlement intérieur transmis le 27 juin écouléM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Formation des Commissions - Désignation des délégationsM. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Désignation des délégués du Conseil Municipal au Conseil d'AdministrationM. LE MAIRE
Centre Hospitalier Régional - Conseil d'Administration - Election de trois délégués du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Conseil d'Administration - Election de cinq délégués du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Désignation des délégués du Conseil Municipal au Conseil d'Administration et à l'Assemblée GénéraleM. LE MAIRE
Société Anonyme d'Habitation à Loyer Modéré de Franche-Comté (SAFC) - Conseil d'Administration - Désignation d'un délégué du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Conseil d'Administration - Désignation de deux délégués du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
SEM de la Citadelle - Désignation de délégués de la Ville au Conseil d'Administration et à l'Assemblée GénéraleM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Loi relative aux conditions d'exercice des mandats locaux - Nouveau régime indemnitaire des élusM. LE MAIRE
Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion pendant la durée de son mandatM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Finances - Indemnité de Conseil allouée au Trésorier Principal de Besançon MunicipaleM. LE MAIRE
Fédération des Oeuvres Laïques du Doubs - Financement des travaux de construction d'un atelier pédagogique à l'Institut Médico-Educatif de Montfort - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt-relais de 800 000 F auprès du Crédit CoopératifM. LE MAIRE
Association Sportive et Culturelle «La Citadelle» - Reconstruction du Gymnase - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 1 000 000 F contracté auprès de la Banque Fédérative du Crédit Mutuel - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 15 juin 1992M. LE MAIRE
Contrat de Ville - Actions d'accompagnement et réalisation d'aménagements et équipement - Demande, versement et réaffectation de subventions pour 1995M. LE MAIRE
Projet de téléphérique d'accès à la Citadelle - Rapport et conclusions de la commission M. LE MAIRE
Suppression de postes d'enseignement dans les écoles maternelles et primaires - Question orale de M. VIALATTE - Voeu du Conseil MunicipalM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Installation du Conseil MunicipalM. SCHWINT
Conseil Municipal - Election du MaireM. MILLE
Conseil Municipal - Détermination du nombre de postes d'AdjointsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Election des AdjointsM. LE MIARE
Conseil Municipal - Information sur les délégations des AdjointsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - District du Grand Besançon - Désignation des délégués titulaires et suppléants de la VilleM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Allocutions de fin de mandatM. LE MAIRE
Exercice 1995 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. LE MAIRE
District du Grand Besançon - Adhésion de la Commune de Morre - Désignation d'un délégué supplémentaire de la VilleM. LE MAIRE
Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine - Représentants de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Energie Cités - Modification des statuts de l'Association - Résiliation du contrat de location - CotisationM. LE MAIRE
Installations classées pour la protection de l'environnement - Régularisation de l'activité de dragage du canal du Rhône au Rhin - Information du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin - Décision de se retirer du Syndicat Mixte d'Assainissement de GrandfontaineM. LE MAIRE
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule - Rémunération du secrétariat assuré par la VilleM. LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Exécution de la convention de délégation de gestion conclue avec la Société d'Economie Mixte de la Citadelle - Communication au Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Musée de la Résistance et de la Déportation - Installation d'un système de vidéo-surveillance - Demande de subventionM. l'Adjoint FERREOL
SEM de la Citadelle - Financement du programme d'investissement 1995 - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 5 MF contracté auprès de la Caisse d'EpargneMme VIEILLE-MARCHISET
SEM de la Citadelle - Financement du programme d'investissement 1995 - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 5 MF contracté auprès du Crédit Local de FranceMme VIEILLE-MARCHISET
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme d'amélioration de 32 logements, 4 à 10, rue Pierre Semard à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 890 313 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 2 logements PLA TS à Besançon, avenue de la 7ème Armée Américaine - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 811 469 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 10 avril 1995M. LE MAIRE
SONACOTRA - Travaux de remise aux normes de sécurité du foyer 82, avenue Clemenceau à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 360 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 26 septembre 1994M. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Construction de 86 logements, rue Dürer à Besançon - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt PLA TS de 3 000 000 F et à hauteur de 50 % d'un emprunt PLA de 25 000 000 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Aménagement de 5 logements PLA TS 37, avenue de Montjoux - Garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 1 201 162 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 10 avril 1995M. LE MAIRE
Exercice 1994 - Compte AdministratifM. LE MAIRE
Exercice 1994 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon MunicipaleM. LE MAIRE
Budgets annexes des Services Eaux et Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1994 (application de la nomenclature M 49)M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Financement au budget supplémentaire de diverses opéations d'investissementM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Ouvertures de crédits au Budget Supplémentaire - Crédits complémentairesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Service Enseignement - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Patinoire Municipale - Tarifs pour la saison 1996/1996M. LE MAIRE
Insertions publicitaires pour le guide Info Vacances 1995 - Fixation des tarifsM. LE MAIRE
Dotation de Solidarité Urbaine - Bilan des actions de développement social urbain entreprises au cours de l'année 1994M. LE MAIRE
Exercice 1994 - Transports Urbains - Emploi du reliquat du versement-transportM. LE MAIRE
Transports Urbains - Exercice 1994 - Bilan du compte transportLE MAIRE
Secteur Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Subventions diversesM. LE MAIRE
Exercice 1995 - Jumelages et Relations Internationales - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Exercice 1995 - Subventions pour classes de découverte et projets d'intégration scolaireM. LE MAIRE
Répartition de la subvention aux Comités Sportifs DépartementauxM. LE MAIRE
Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «Sports Collectifs» - Mensualisation - Saison 1995-1996M. LE MAIRE
Mise en valeur du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 1995M. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère social - Première répartition au titre de l'année 1995M. LE MAIRE
Secteur Animation Socio-Culturelle - Subvention au FONJEPM. LE MAIRE
Secteur CommunicationM. LE MAIRE
Subvention au Centre d'Amélioration du Logement (CAL)M. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle au Comité d'organisation des Championnats de France d'EscaladeM. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle à l'Association «FRANCE-IRON TOUR»M. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle à l'Association «LA CITA» pour la reconstruction du Gymnase, rue de PontarlierM. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle à la ST-CLAUDE pour l'achèvement du Gymnase de ce club bisontinM. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle à «l'OLYMPIQUE BISONTIN» pour la construction d'une tribune au stade de MontraponM. LE MAIRE
Opérations de redynamisation des activités commerciales et artisanales de la Cité Brulard - Subvention à la Chambre de Métiers du DoubsM. LE MAIRE
Développement Économique - Société SERCOM (BREITLING-NIARQUIN) - Aide à l'immobilier industrielM. LE MAIRE
Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN - Société IMLM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Réaffectation de subvention de l'Association des Amis des Musées et des BibliothèquesM. LE MAIRE
Opération Vacances 1995 - Adoption des projets - Encaissement des aides de l'État et de la CAF - Attribution de subventions et modification du budget des Maisons Pour TousM. LE MAIRE
Opérations Vacances 1995 - Rémunération du Personnel d'Animation des Centres de LoisirsM. LE MAIRE
Secteur Animation - Participation à l'organisation d'une formation au Brevet d'Aptitude Professionnelle d'Assistant Animateur Technicien - Subvention au Centre de Formation de Bourgogne Franche-ComtéM. LE MAIRE
Animation de quartier - Association Sportive et d'Education Populairedu Foyer des Jeunes Travailleurs et du Quartier des Cras -Signature d'une conventionM. LE MAIRE
Secteur Animation et Prévention - Programmation 1995 du Contrat de Ville et du Plan Local d'Animation - Sollicitation des aides de l'Etat, du Département, de la Caisse d'Allocations Familiales et du Fonds d'Action Sociale : encaissement, réaffectation, reversement de subventionsM. LE MAIRE
Contrat de Ville - Service Enseignement - Participation de la Ville aux opérations retenues au titre de 1995 dans les écoles -Transferts de créditsM. LE MAIRE
DSQ Orchamps-Palente - Aménagement des espaces extérieurs -Programme 1995 - Lancement des travaux et demandes de subventionsM. LE MAIRE
Cité Brulard - Aménagement des espaces extérieurs sur le parking en ouvrage - Convention avec l'Office Municipal d'HLMM. LE MAIRE
Immeuble SAFC 7 et 8, rue Berlioz - Création d'un Espace Animation pour Enfants - Bail au profit de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Lutte contre la Toxicomanie - Nouvelle convention avec l'Association Espoir-DrogueM. LE MAIRE
Fonds d'Aide à la Vie Associative - Signature d'une convention entre la Ville de Besançon et le Fonds d'Action SocialeM. LE MAIRE
Contrat Enfance - Convention entre la Ville de Besançon et Antenne Petite Enfance - Fonctionnement du Centre de Loisirs Sans Hébergement - Participation de la VilleM. LE MAIRE
Station hydrominérale de la Mouillère - Restaurant Touristique - Autorisation de cession de contratM. LE MAIRE
Plage et terrain de camping de Chalezeule - Exploitation de la buvette-restaurant-épicerie - Saison 1995M. LE MAIRE
Patinoire Municipale de Planoise - Concession du bar-restaurant pour la période du 1er juillet 1995 au 30 juin 1997 - Adoption du cahier des chargesM. LE MAIRE
Construction de la Patinoire La Fayette à Planoise - Approbation du pré-bilan de clôture de l'opération arrêté au 1er février 1995M. LE MAIRE
Construction de la Piscine La Fayette - Adoption de l'Avant-Projet Détaillé - Renouvellement des demandes de subventionM. LE MAIRE
Piscine Couverte Mallarmé - Rénovation et mise en conformité des bassins - Réfection de l'étanchéité des vestiaires - Approbation de l'avant-projet détaillé - Demande de subventionsM. LE MAIRE
ZAC de Château Galland - Bilan révisé au 1.1.1995M. LE MAIRE
Théâtre Municipal - Approbation du pré-bilan de clôtureM. LE MAIRE
Association Espace Besançon Planoise - Prorogation du contrat - Avenant n° 1 à la conventionM. LE MAIRE
Parking Allende - Bilan de la gestion - Exercice 1994M. LE MAIRE
Stationnement payant et Fourrière Municipale - Exercice 1994 - Bilan des activitésM. LE MAIRE
Parking de la Mairie - Résultats de l'exercice 1994M. LE MAIRE
Cogénération de Planoise - Bilan financier des travauxM. LE MAIRE
Enseignement du premier degré - Grosses réparations dans les bâtiments scolaires - Programme 1995 - Demande de subventions au DépartementM. LE MAIRE
Bâtiments Communaux - Entretien des installations téléphoniques - Lancement de l'appel d'offresM. LE MAIRE
Participation des pétitionnaires aux extensions du réseau d'eauM. LE MAIRE
Extension du réseau d'eau potable - Chemin de BonnayM. LE MAIRE
Programme de travaux 1995 dans la Zone Industrielle de Trépillot et la Zone Artisanale chemin de l'Espérance (1ère tranche)M. LE MAIRE
Transports Publics Urbains - Aide à la définition d'une politique de transports dans les villes de TEL-AVIV et GAZA - Convention avec l'Association Energie-CitésM. LE MAIRE
Réfection de la passerelle Mazagran - Appel d'offres - Consultation des entreprisesM. LE MAIRE
Voirie - Équipements destinés à faciliter les déplacements des personnes non-voyantesM. LE MAIRE
Parc Urbain de Planoise - Concours de conception paysagère - Examen des propositions du jury de concours - Choix du lauréatM. LE MAIRE
Acquisition à la SEDD des terrains du Parc UrbainM. LE MAIRE
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Centre Ancien - Convention Ville-Etat-ANAHM. LE MAIRE
Plan d'Occupation des Sols secteur Nord - Approbation de la révisionM. LE MAIRE
Projet Urbain - Aménagement du secteur Est bisontin - Quartier des Planches - Vieilley - MontarmotsM. LE MAIRE
Forêts Communales - Projet de chaufferie bois centralisée dans la forêt de Chailluz sur le site des Grandes Baraques - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Forêts Communales - Micro-chantiers de Forestage dans le cadre de l'insertion de jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADDSEA)M. LE MAIRE
Immeuble communal 12 rue Weiss - Bail commercial au profit de M. et Mme CUET - Résiliation anticipée - Remise partielle de detteM. LE MAIRE
Immeuble 37, rue Battant - Hôtel de Champagney - Aménagement des combles - Association Départementale d'Information au Logement - Avenant n° 1 au contrat de locationM. LE MAIRE
Immeuble communal 37, rue Battant - Hôtel de Champagney - Cession à la SAIEMB - Décision de principeM. LE MAIRE
Gendarmerie de la Combe Saragosse - Aliénation à la SAIEMB - Décision de principeM. LE MAIRE
Immeuble communal 22, rue Mégevand - Bail commercial au profit de M. et Mme VERNASSIERM. LE MAIRE
Domaine communal - Rue Sancey et rue de la Butte - Bail emphytéotique au profit du Ministère de la JusticeM. LE MAIRE
Office Public Municipal d'HLM - Baux emphytéotiques - Subvention exceptionnelleM. LE MAIRE
Forêt de Planoise - Terrain d'assiette du pylône de la station hertzienne - Bail emphytéotique au profit de M. HAFFENM. LE MAIRE
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 1995 au 15 avril 1995M. LE MAIRE
Action foncière - Alignement Boulevard Diderot - Acquisition MABROUKM. LE MAIRE
Action foncière - Les Prés de Vaux - Acquisition à la SNCF - Convention d'embranchement provisoireM. LE MAIRE
Action foncière - Cession d'un immeuble 41 rue Battant à MM. KOENIG et NUSSM. LE MAIRE
Zone Industrielle des Tilleroyes - Cession d'un immeuble communal 8, rue Einstein à la Société BAZAILLEM. LE MAIRE
Rue Andrey - Acquisition de terrain à M. CAZENAVE Jean-Marie et Mme BEDEAUX MichèleM. LE MAIRE
Action foncière - Rue Richebourg - Aliénation immobilière à Mme LIMITO et M. JEANCLERCM. LE MAIRE
Action foncière - 21, chemin du Fort des Justices - Acquisition aux Consorts BRUCHONM. LE MAIRE
Dénomination de voiesM. LE MAIRE
Réseau câblé - Changement d'opérateur - Information du Conseil MunicipalM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Université de Besançon - Communication de M. le MaireM. LE MAIRE
Exercices 1994 et 1995 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 2 logements PLA Très Sociaux à Besançon, avenue de la 7ème Armée Américaine - Participation de la Ville - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 811 469 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Aménagement de 5 logements PLA Très Sociaux 37, avenue de Montjoux - Participation financière de la Ville - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 1 201 162 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
SONACOTRA - Travaux de restructuration de l'entrée C (2ème phase) du Foyer SONACOTRA, avenue Clemenceau à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % d'un emprunt de 1 083 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Ouvertures de créditsau budget supplémentaireM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Conservatoire National de Région - Ecole Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription pour l'année scolaire 1995-1996M. LE MAIRE
Musée Comtois - Réaffectation de subventionsM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Réaffectation de subventionM. LE MAIRE
Arènes - Incendie du 5 août 1994 - Règlement du sinistre - Réaffectation de l'indemnitéM. LE MAIRE
Service Animation-Formation-Prévention - Réseaux Solidarité Ecole - Encaissement et réaffectation de subvention du Ministère des AffairesSociales, de la Santé et de la VilleM. LE MAIRE
Dissolution de l'Association Sportive et Culturelle des Clairs-Soleils - Encaissement du reliquat financier de l'association et attribution de subventionsM. LE MAIRE
Opération «Besançon Evasion Week-end» - Subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie du DoubsM. LE MAIRE
Secteur Formation - Emploi des Jeunes - Prévention - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Jumelages et Relations Internationales - Attributions de subventionsM. LE MAIRE
Subventions aux associations culturellesM. LE MAIRE
Subventions aux associations diversesM. LE MAIRE
Besançon Ville Ouverte aux Jeunes 1995 - Adoption du projet - Demandes de subventions auprès de la DRAC et du Conseil Général -Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle à l'Association Etoile St-Ferjeux pour la rénovation du centre de vacances de Noël-CerneuxM. LE MAIRE
Fonds d'Aide à la Vie Associative - Attribution d'une subventionM. LE MAIRE
Subvention au Sport Bisontin de Haut Niveau - «Contrats d'Objectifs» -Saison 1994/1995 - 2ème répartition (actualisation)M. LE MAIRE
Subvention au Sport Bisontin de Haut Niveau - «Contrats d'Objectifs» -Sports Individuels - Répartition au titre de l'année 1995M. LE MAIRE
Manifestation «CIRKABZAC 95» - Convention de co-réalisation avec l'Association Régionale de Promotion des Arts du Cirque (ARPAC) - Attribution d'une subventionM. LE MAIRE
Contrats Emploi-Solidarité - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au Fonds Mutualisé de formation des CESM. LE MAIRE
Fonds partenarial pour l'insertion professionnel des jeunes - ConventionM. LE MAIRE
Corps des Sapeurs-Pompiers - Acquisition d'une échelle pivotante automatique - Retard de livraison - Pénalités de retardM. LE MAIRE
Groupe scolaire Jean Boichard (école des Tilleroyes) - Remise partielle de pénalités à l'Entreprise Générale des Revêtements (EGR)M. LE MAIRE
Construction de l'Abattoir des Tilleroyes - Contentieux CEGF c/SICA-GABet SICA-GAB c/CEGF et 7 entreprises - Jugement du Tribunal Administratif du 23 février 1995 - Avance de fonds à la SICA-GABM. LE MAIRE
Gestion de la Halte Nautique - Premier avenant à la convention dedélégation au profit de l'Office du Tourisme-Syndicat d'InitiativeM. LE MAIRE
Développement Economique - Pépinière d'entreprise de Besançon 3, rue Violet - Délégation de gestion - Convention avec l'Association Rive Boutique de GestionM. ANTONY
Développement de l'artisanat - Charte de partenariat Ville /Chambre de Métiers du DoubsM. ANTONY
Coopération décentralisée de la Ville de Besançon avec Douroula - Projet de développement local à Douroula - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 13 janvier 1988 - Convention avec le Comité de Jumelages de DouroulaMme l'Adjointe GUINCHARD-KUNSTLER
Programme européen ECOS pour la gestion de l'énergie dans le patrimoine bâti - Convention avec l'Association Française du Conseil des Communes des Régions d'Europe et avec l'Association Energie CitésM. LE MAIRE
Eclairage public - Programme de travaux 1995M. LE MAIRE
Programme de travaux 1995 - Assainissement - Adoption du programme - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Service des Eaux - Adoption du programme de travaux l'année 1995 - Lancement des appels d'offresM. LE MAIRE
Equipements sportifs - Travaux d'aménagement et de grosses réparations - Programme 1995 - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Voirie - Programme de travaux d'investissement confiésà l'entreprise pour 1995M. LE MAIRE
Parc Automobile - Programme d'acquisition de véhicules et de matériels divers pour l'année 1995M. LE MAIRE
Parc Automobile - Acquisition de pièces de réparation pour les véhicules de marque Renault Véhicules Industriels - Passation du marché pour l'année 1995M. LE MAIRE
Exercice 1995 - Transports Urbains - Programme d'investissementsM. LE MAIRE
Forêts communales - Destination des coupes de bois à marquer en 1995M. LE MAIRE
Forêts communales - Missions d'ingénierie et technique confiées à l'Office National des Forêts dans le cadre des travaux 1995M. LE MAIRE
Forêts communales - Programme des travaux de gestion forestière 1995M. LE MAIRE
Jardins du Casino - Rénovation - Adoption du projet - Demande de subvention au Conseil GénéralMme l'Adjointe BULTOT
Tunnel sous la Citadelle - Approbation du bilan intermédiaire de l'opérationM. LE MAIRE
Palais Granvelle - Travaux de couverture - Adoption de la huitième tranche de travauxM. LE MAIRE
Station de pompage de Chenecey-Buillon - Travaux de sécurisation du barrage de la prise d'eau - Construction d'une passe à kayak - Adoption du projetM. LE MAIRE
Contrat de Ville - Actions gérées par la Mission DSU - Demandes de subventions pour la programmation 1995 et attribution de subvention aux régies de quartierM. LE MAIRE
Parc Scientifique et Industriel des Montboucons - Ratification de la décision du Comité du Syndicat Mixte sur l'étude de faisabilitéM. ANTONY
Secteur Sauvegardé centre-ville - Composition de la commission localeM. l'Adjoint PONÇOT
Opération «50 Quartiers» - Expertise complémentaire sur le site «Brulard» - Demande de subvention et réaffectationM. l'Adjoint PONÇOT
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 22 juillet au 31 décembre 1994M. LE MAIRE
Chemin des Journaux - Acquisition de terrain à Mme BARBOTTEM. LE MAIRE
Chemin des Montboucons - Acquisition aux Consorts JEANNOTM. LE MAIRE
Alignement rue Pointelin - Acquisition à M. Jean-Claude GRAPPINM. LE MAIRE
Cession d'un emplacement de parking 1, avenue de Bourgogne à M. Alain PARRETM. LE MAIRE
Combe Saragosse - Cession d'un délaissé communal aux riverains de la rue Viollet le DucM. LE MAIRE
Chemin du Fort de Bregille - Aliénation à Mmes CONSTANTIN et POURCELM. LE MAIRE
Chemin des Relançons - Echange de terrain avec Mme CHALMINM. LE MAIRE
Situation de l'Entreprise SM2E - Question orale de M. NACHIN, Conseiller MunicipalM. NACHIN

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsLE MAIRE
Conseil Municipal - Communications diverses de M. le MaireLE MAIRE
Exercice 1995 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesLE MAIRE
Conseil Municipal - Centre de Long Séjour de Bellevaux - Désignation d'un représentant de la Ville à la Conférence Sanitaire de SecteurLE MAIRE
Conseil Municipal - Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Conseil d'Orientation - Désignation d'un représentant de la VilleLE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Programme «Chopin 1» Quartier Palente-Orchamps à Besançon - Construction de 23 logements et garages - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 7 693 015 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsLE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Programme «Ravel 1» - Construction de 27 logements PLA et garages à Besançon, rue Ravel - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 8 606 124 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 26 septembre 1994LE MAIRE
SONACOTRA - Travaux de restructuration de l'entrée C (2ème phase) du foyer SONACOTRA, avenue Clemenceau à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % d'un emprunt de 1 083 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsLE MAIRE
SEM de la Citadelle - Financement du programme d'investissement - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 2 MF contracté auprès de la Caisse d'EpargneMme VIEILLE-MARCHISET
SEM de la Citadelle - Financement du programme d'investissement - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un emprunt de 2 MF contracté auprès du Crédit Local de FranceMme VIEILLE-MARCHISET
Budget Primitif de la Ville pour 1995LE MAIRE
Fiscalité communale 1995 - Fixation du taux de chacune des 4 taxes directes localesLE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Constitution de provisions pour risques financiersLE MAIRE
Comptabilité - Cotes et produits irécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 1995LE MAIRE
Ressources budgétaires - Exercice 1995 - Prestations et produits délivrés par le Service Hygiène-Santé - AdditifLE MAIRE
Personnel Communal - Application des accords Durafour - Modification des régimes indemnitairesLE MAIRE
Ensemble immoblier 2, 4, 6, rue Mégevand - Salles Courbet et Minjoz - Dégât des eaux - Règlement du sinistre - Encaissement et réaffectation de l'indemnitéLE MAIRE
Coopération décentralisée - Pays d'Europe de l'Est - Actions de coopérationLE MAIRE
Programme européen MED-URBS - Aide à la définition d'une politique des transports publics urbains dans les villes de TEL-AVIV (Israël) et GAZA (Territoires Autonomes Palestiniens) - Convention à passer avec la Communauté EuropéenneM. l'Adjoint JUSSIAUX
Subventions pour Congrès - Année 1995LE MAIRE
Subventions aux Sociétés de Musique et de Majorettes - Année 1995LE MAIRE
Exercice 1995 - Jumelages et Relations Internationales - Attribution de subventionsLE MAIRE
Exercice 1995 - Subventions aux sociétés sportives amateurs - Première répartitionLE MAIRE
Exercice 1995 - Secteur Animation - Subventions aux associationsLE MAIRE
Exercice 1995 - Secteur Formation - Emploi des Jeunes - Prévention -Attribution de subventions - Première répartitionLE MAIRE
Deuxième «Forum pour entreprendre» - Subvention à l'association Forum - Initiative - RéussiteLE MAIRE
Association des Familles de Besançon - Subvention complémentaireLE MAIRE
Assurance Dommages aux Biens - Avenant au contrat avec les Mutuelles du MansLE MAIRE
Domaine Communal - Fort de Planoise - Bail emphytéotique au profit du Comité des Amis d'Emmaüs de BesançonLE MAIRE
Immeuble communal 8, rue Einstein - Location précaire au profit de la Société SCHLUMBERGER TECHNOLOGIES - AvenantLE MAIRE
Société PROTOMECA PRECISION - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IENLE MAIRE
Extension du Réseau Fibre Optique - Lancement de la procédure de consultationLE MAIRE
Station hydrominérale de Besançon - La Mouillère - Centre de Rééducation Fonctionnelle - Travaux de réfection et de mise aux normes - Adoption du projet - Lancement de la consultation d'entreprisesLE MAIRE
Station hydrominérale de Besançon - La Mouillère - Casino Municipal -Centre de Rééducation Fonctionnelle - Emploi du produit des jeux (compte 471) - Programme de travaux d'embellissement et de modernisation -Avenant n° 1 au cahier des charges du 5 octobre 1993LE MAIRE
Contrat de Ville et d'agglomération - Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et SocialeLE MAIRE
Contrat de Ville - Quartier des Orchamps - Aménagement d'une partie d'une galerie associative - Approbation du projet - Demande de subventionsLE MAIRE
Programmes d'initiative communautaire en faveur des zones urbaines -Candidatures de la Ville de BesançonLE MAIRE
Parc Scientifique et Industriel - Lancement de la procédure de ZAC - Concertation préalableLE MAIRE
Recherche médicale - Bâtiment INSERM 240, rue de Dole -Convention avec l'INSERM, l'Université, le Centre Hospitalier et la Région de Franche-ComtéLE MAIRE
Etude financière - Synthèse générale - Années 1993-1994LE MAIRE
Informations sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatif de l'année 1994LE MAIRE
Les congrès à BesançonM. l'Adjoint BARETJE
Restructuration du Collège Victor Hugo du Centre - Participation financière de la Ville transférée au District du Grand Besançon - Prise en charge par la Ville de la participation complémentaire liée au surcoût du gymnaseLE MAIRE
RN 57 - Mise à 2 x 2 voies entre le RD 75 et la ZAC de Valentin - Participation financière du Syndicat Intercommunal de l'Echangeur de Valentin (SIEV) - Reversement partiel au District du Grand BesançonLE MAIRE
Chemin de l'Espérance - Aliénation d'un terrain à la SCI Les Quatre VentsLE MAIRE
Rue Jacquard et Avenue du 60ème R.I. - Acquisition de terrains à la SNCFLE MAIRE
Chemin des Torcols - Acquisition de terrain à Mme BARETTILE MAIRE
Chemin du Fort de Chaudanne - Echange de terrain avec M. ZINGG Michel - Modificatif à la délibération du 30 mai 1994LE MAIRE
Aide au développement de la Société SCHLUMBERGER Technologies - Extension et aménagement d'un parking - Modification de la délibération du 26 septembre 1994LE MAIRE
Questions orales de M. VIALATTE, Conseiller MunicipalLE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Communication de M. le MaireM. LE MAIRE
Voeux de M. VIALATTE - Communication de M. le MaireM. LE MAIRE
Exercice 1994 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. LE MAIRE
Réseau départemental de la vie associative - Adhésion de la Ville de Besançon - Désignation de son représentantM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs (Habitat 25) - Création d'une crèche 2, avenue Ile de France à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un prêt projet urbain de 901 203 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs (Habitat 25) - Programmede réhabilitation de 130 logements, 2, 4 et 6, avenue Ile de France à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %,pour le remboursement d'un prêt PALULOS de 6 630 000 Fcontracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs (Habitat 25) - Programme de réhabilitation de 130 logements, 2, 4 et 6, avenue Ile de France à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un prêt complémentaire de 2 250 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Garantie de la Ville pour le remboursement d'une ligne de trésorerie de 4 MF contractée auprès de la Société GénéraleM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Programme de réhabilitation de 160 logements, rue de Vesoul - Modificatif à la délibération du 27 juin 1994M. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Construction de 111 logements ZAC de Planoise (Résidence Camille Claudel) - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 41 970 088 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 12 décembre 1994M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1994 - Emploi du crédit pour dépenses imprévuesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1994 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaire par décisions modificatives - Opérations budgétaires d'ordreM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1994 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Budget Primitif de la Ville de Besançon - Orientations budgétaires pour 1995M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Exercice 1995 - Ouverture de crédits d'investissementM. LE MAIRE
Exercice 1995 - Décision d'octroi et de versement de subventions et participationsM. LE MAIRE
Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services FiscauxM. LE MAIRE
Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie - Année 1994M. LE MAIRE
Exercice 1995 - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération en faveur des établissements soumis à la redevance d'enlèvement et de traitement des déchets artisanaux et commerciauxM. LE MAIRE
Conservatoire National de Région - Encaissement de subventions et réaffectationM. LE MAIRE
Eglise de la Madeleine - Local de la manécanterie - Dégât des eaux - Règlement de sinistre - Réaffectation de l'indemnitéM. LE MAIRE
Cité Brulard - Opération de redynamisation des activités commerciales et artisanales - Subvention à la Chambre de Métiers du DoubsM. LE MAIRE
Personnel Communal - Association «Cré-Entreprendre» - Mise à disposition d'un fonctionnaire de la VilleM. LE MAIRE
Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon-La Vèze -Participation exceptionnelleM. LE MAIRE
Cimetières - Adoption d'un nouveau règlementM. LE MAIRE
Coopération décentralisée - Protocole d'accord de partenariat en matière sociale entre les villes de Nancy et Besançon au profit des villes polonaises de Lublin et Bielsko-BialaM. LE MAIRE
Développement commercial de la Place Cassin - Mission confiée à la SAIEMB - Approbation de la concession d'aménagementM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Développement commercial de la Place Cassin - Garantie de la Ville, à hauteur de 80 % pour le remboursement d'un emprunt prêt projet urbain d'un montant de 16 746 500 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Construction de la piscine La Fayette - Adoption du nouveau programme et lancement de l'opération - Demandes de subventionsM. l'Adjoint FUSTER
Régie de Quartier de Fontaine-Ecu - Réhabilitation de l'ancien bâtiment - Adoption de l'avant-projet détaillé - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Palais Granvelle - Musée du Temps - Lancement de l'opération (1ère tranche) - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Station d'Epuration de Port Douvot - Transport de boues en vue de leur valorisation agricole - Marché annuelM. LE MAIRE
Station d'Epuration de Port Douvot - Extension des installations de cogénération thermique et électrique - Ajustement des aidesM. LE MAIRE
Circulation-Transport - Etude des systèmes Parcs Relais (P + R) dans les villes moyennes - Subvention à la Communauté EuropéenneM. LE MAIRE
Voirie - Travaux de réfection de chaussées - Marchés 1995M. LE MAIRE
Entretien des berges du Doubs - Convention à passer avec l'Association Doubs RivagesM. LE MAIRE
Forêts communales - Demande de subvention auprès de l'Etat pour travaux sylvicoles sur feuillusM. LE MAIRE
Forêt Communale de Chailluz - Rénovation et aménagement de voies forestières d'exploitation - Demande de subvention auprès de l'EtatM. LE MAIRE
Assainissement - Programme d'extension du réseau 1995 - Anticipation d'une opération liée à un permis de construireM. LE MAIRE
Système d'Informations Géographiques - Poursuite des acquisitions de données - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Projet urbain - Secteur de la place de la Révolution - Lancement de l'opération d'aménagementM. LE MAIRE
Aménagement du chemin des Mirounes - Mise en place d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE)M. LE MAIRE
Personnel Communal - Motion de M. NACHIN, Conseiller MunicipalM. NACHIN
Cotisations de la Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales - Motion du Conseil MunicipalM. LE MAIRE

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles Aperçu Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale Aperçu Voir Télécharger
xsd Voir Télécharger
xml Voir Télécharger

Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr