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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1996

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PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Communications diversesM. LE MAIRE
Conseil Municipal - CondoléancesM. LE MAIRE
Exercice 1996 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Conseil Municipal - UFR Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives - Désignation de déléguésM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Association «Les Salins de Bregille» - Désignation de déléguésM. LE MAIRE
Lycée Technique d'Etat Jules Haag - Commission permanente - Représentation de la Ville - ModificationM. LE MAIRE
ARDECOD - Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisée - Représentation de la Ville de Besançon - ModificationM. LE MAIRE
Lycée Professionnel Condé - Commission permanente - Représentation de la Ville - ModificationM. LE MAIRE
Association de l'Autoroute Atlantique - Rhin - Rhône - Adhésion de la Ville de Besançon - Désignation d'un déléguéM. LE MAIRE
Schéma autoroutier - Motion du Conseil MunicipalM. l'Adjoint REGNIER
Protocole d'Occupation du Patrimoine Social - Extension et transfert au District du Grand Besançon - Avis du Conseil MunicipalM. l'Adjoint TISSOT
Charte d'aménagement du District du Grand Besançon - Opérations concernant la Ville de Besançon - Demande de subventionsM. VUILLEMIN
XIème Plan - Infrastructures de communication - Appel de fonds complémentairesM. VUILLEMIN
Personnel - Emploi de Directeur de la CommunicationM. LE MAIRE
Transfert des Centres d'Initiation en Economie Sociale et Familiale de la Ville au Centre Communal d'Action SocialeM. LE MAIRE
Personnel de la Ville affecté à l'Association pour l'Insertion et l'Emploi des Jeunes dans la région de Besançon - Mission Locale pour l'EmploiM. LE MAIRE
Personnel - Gestion des activités des centres de loisirs enfants et clubs adolescents «Amitié et Acacias» - Avenant à la convention Ville de Besançon/Centre Communal d'Action SocialeM. LE MAIRE
Contrats Emploi Solidarité - Signature d'une charte qualitéM. LE MAIRE
Personnel - Adhésion au régime d'assurance chômage pour les apprentisM. LE MAIRE
Cabinet du Maire - Inscription au budget 1997 des crédits relatifs aux collaborateurs de CabinetM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Programme d'acquisition/amélioration de 22 logements PLAI à Besançon 17-19, rue du Chapitre - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt complémentaire de 400 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Amélioration de 8 logements PLA TS 47, Grande Rue à Besançon - Bail emphytéotique - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 892 065 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration de deux logements PLA Très Sociaux 76, rue des Granges à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 174 837 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation Cité Brulard à Besançon - 4ème tranche de travaux correspondant à 100 logements et 2 ateliers d'artistes - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 13 004 775 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Immeuble Office Public d'HLM de Besançon 13 E et F, rue Brulard - Création de deux ateliers d'artiste - Baux en profit de la Ville - Contrats avec les artistesM. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 28 logements PLA + garages rue Blaise Pascal à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 9 203 386 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Association des Amis et Compagnons d'Emmaüs - Aménagement de 12 chambres pour logement et accueil de personnes sans abri, chemin des Vallières à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 900 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Exercice 1996 - Budget SupplémentaireM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1996 - Ouvertures de crédits reprises au Budget par décisions modificatives - Crédits complémentairesM. VUILLEMIN
Comptabilité - Exercice 1996 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
ZAC de Planoise - Locaux commerciaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel de la SAIEMB de la 4ème fraction de l'avance en compte d'associéM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1996 - Prêt de fin d'exerciceM. LE MAIRE
Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt - Parc des Expositions et des CongrèsM. VUILLEMIN
Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt - GAREM. LE MAIRE
Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt - Complexe Sportif de Saint-Claude - Financement des installations du CO.PSBM. LE MAIRE
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 1996M. LE MAIRE
Comptabilité M14 - Amortissement - Création de nouvelles familles de biensM. LE MAIRE
Exercice 1997 - Avance de trésorerie à l'Association de Gestion du PLIE - ConventionM. LE MAIRE
Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de tauxM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1997 - Lignes de trésorerieM. LE MAIRE
Assainissement - Participation financière aux travaux de branchement à l'égout - Nouvelles modalitésM. LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Homologation des tarifs pour 1997M. VUILLEMIN
Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux de la taxe d'usageM. LE MAIRE
Ressources budgétaires pour 1997 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droitsM. LE MAIRE
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 1997 - Exonération en faveur des établissements soumis à la «redevance spéciale» pour la collecte et le traitement des déchets banals d'activité professionnelleM. LE MAIRE
Subventions pour congrèsM. LE MAIRE
Relations Internationales - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Régie des Quartiers - Plan de relance - Versement du solde de la subvention attribuée au titre du premier équipementM. LE MAIRE
Politique de la Ville - Secteur Economie Sociale - Subvention à l'Association Mission Locale pour la participation au projet «L'Aventure des Métiers»M. LE MAIRE
Exercice 1996 - Subventions aux Unions Locales de Syndicats et aux organismes d'études et de formationM. LE MAIRE
Politique de la Ville - Dispositif «A TIRE D'AILE» - Encaissement et réaffectation d'une participation du DistrictM. LE MAIRE
Ecole Maternelle Kennedy - Incendie du 23 octobre 1996 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectationM. LE MAIRE
Immeuble communal 18, rue Haag - Incendie du 5 septembre 1996 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectationM. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Réaffectation d'une recetteM. LE MAIRE
Déplacements au Centre-Ville - Bilan, perspectives et propositionsM. LE MAIRE
Stationnement payant de surface - Parcs de stationnement - Fourrière Municipale à véhicules - Délégation de gestion à Via-StationnementM. LE MAIRE
Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Délégation de gestion - Convention entre la Ville de Besançon et la Fédération Française de Camping et de CaravaningM. LE MAIRE
Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Travaux de sécurité et de mise aux normesM. LE MAIRE
Halte Nautique de Besançon - Délégation de gestion - Convention entre la Ville de Besançon et l'Office du Tourisme/Syndicat d'Initiative de BesançonM. LE MAIRE
Patinoire La Fayette - Exploitation du Bar-Restaurant - Prorogation du contrat - Avenant n° 4M. LE MAIRE
Contrat de Ville - Quartier Palente-Orchamps - Convention d'occupation et de gestion du domaine SAFCM. LE MAIRE
Avenant au contrat conclu avec l'Association Los Production - Attribution d'une subventionM. LE MAIRE
Usine d'incinération des ordures ménagères - Avenant n° 4 au contrat d'exploitation lié au déferraillage des mâchefersM. LE MAIRE
Evacuation partielle de mâchefers de l'usine d'incinération en centre d'enfouissement technique de classe 2 - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Palais Granvelle - Musée du Temps - Programmation de la première tranche financière et approbation du plan de financement - Demandes de subventionsM. LEMAIRE
Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade principale (première tranche conditionnelle de travaux)M. LE MAIRE
Eglise Saint-Hippolyte de Velotte - Réfection de la charpente et de la couverture - Adoption du projet - Lancement de l'appel d'offres - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Synagogue 2, rue de Mayence - Travaux d'entretien - Participation de la VilleM. LE MAIRE
Gymnase des Clairs-Soleils - Réfection des façades - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Groupe Scolaire Bourgogne - Travaux de mise en conformité à l'école maternelle - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Forêts communales - Surveillance à cheval - Demande de subvention au Service Régional du Haras de BesançonM. LE MAIRE
Forêts communales - Travaux sylvicoles sur feuillus - Demande de subvention auprès de l'EtatM. LE MAIRE
Forêts communales - Travaux sylvicoles sur feuillus - Demande de subvention auprès de la RégionM. LE MAIRE
Forêts communales - Travaux sylvicoles sur résineux - Demande de subvention auprès de l'EtatM. LE MAIRE
Forêts communales - Programme des travaux de gestion forestière 1997 - Conventions à intervenir avec l'Office National des ForêtsM. LE MAIRE
Forêts communales - Destination des coupes de bois à marquer en 1997M. LE MAIRE
Forêt communale de Chailluz - Travaux d'entretien et de gestion nécessaires pour l'accueil du public - Prorogation de la convention du 30 mai 1994 avec l'Office National des ForêtsM. LE MAIRE
Espaces verts urbains - Espaces naturels sensibles - Demande de subventions au DépartementM. LE MAIRE
Exercice 1997 - Service Assainissement - Marchés annuelsM. LE MAIRE
Exercice 1997 - Marché de branchements au réseau d'eau - Passation de marché sur appel d'offresM. LE MAIRE
Exercice 1997 - Marché de fourniture de matériels en fonte ductile pour les travaux d'entretien et d'extension du réseau d'eau - Passation de marché sur appel d'offresM. LE MAIRE
Entretien des bâtiments communaux - Marché de l'année 1994 - Transaction suite à l'annulation d'un avenantM. LE MAIRE
Projet Urbain Marché/Beaux-Arts - Demande de Déclaration d'Utilité Publique auprès du PréfetM. LE MAIRE
Parc Scientifique et Industriel - Bilan de la concertation préalableM. LE MAIRE
Dénominations de voiesM. L E MAIRE
12, chemin de l'Epitaphe - Acquisition d'une propriété à M. Lucien RANCEM. LE MAIRE
Aménagement du secteur Est - Réserve foncière - Acquisitions aux Consorts BETAINM. LE MAIRE
Chemin des Grands Bas - Création d'une réserve foncière - Acquisition à M. SERGENT GeorgesM. LE MAIRE
Avenue Clemenceau - Acquisition de terrain à l'Etat - Ministère de la DéfenseM. LE MAIRE
Impasse Granvelle - Acquisition d'une propriété à M. SCHAD et Mme ZANCHIM. LE MAIRE
Rue des Cras - Aliénation à l'Office Public d'HLM de BesançonM. LE MAIRE
Chemin des Montboucons - Aliénation d'une sente communale à la SAFCM. LE MAIRE
Chemin de la Combe Macon - Echange de terrain avec la SCI Villa des TilleulsM. LE MAIRE
21, chemin du Fort de Bregille - Echange de terrain avec la SCI Besançon Le BregilleM. LE MAIRE
Local 6, rue Picasso à Planoise - Bail emphytéotique au profit de la SAIEMBM. LE MAIRE
Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er août 1996 au 31 octobre 1996M. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Motion de soutien à la titularisation des Maîtres Auxiliaires et des emplois précaires dans l'Education NationaleM. LE MAIRE
Taxe professionnelle de France Télécom et de la Poste - Demande de reversement aux collectivités locales - Motion du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Exercice 1996 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
District du Grand Besançon - Adhésion de la commune d'Audeux - Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléantM. LE MAIRE
District du Grand Besançon - Modification des statuts - Désignation de délégués suppléants supplémentairesM. LE MAIRE
Personnel Communal - Application des accords DURAFOUR - Modification du régime indemnitaire des ingénieurs en chefM. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de 40 logements 2 à 8, rue Ravel à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 2 491 500 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Garantie de la Ville pour un emprunt de 790 KF auprès du Crédit Local de France dans le cadre du réaménagement de la detteM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1996 - Ouvertures de crédits reprises au budget supplémentaire - Crédits complémentairesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1996 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Exercice 1996 - Réduction de créancesM. LE MAIRE
Renégociation de divers contrats de prêts indexés ayant une marge élevéeM. LE MAIRE
Budget supplémentaire 1996 - Contingent d'Aide Sociale 1996M. LE MAIRE
Parc Auto et Déchets - Demande de crédits complémentairesMme l'Adjointe BULTOT
Enseignement du premier degré - Achat de matériel informatique et audiovisuel - Transfert de créditsM. LE MAIRE
Exercice 1997 - Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportivesM. LE MAIRE
Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Fixation de la durée d'amortissement des biens renouvelablesM. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation d'un donM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la CultureM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Opération «Un livre, une ville» - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la CultureM. LE MAIRE
Animation sportive municipale - Encaissement et réaffectation d'une subventionM. LE MAIRE
Quartier de Planoise - Développement commercial de la Place Cassin - Subvention du Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du CommerceM. LE MAIRE
Subventions pour congrèsM. LE MAIRE
Subventions aux associations de quartiers et diversesM. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère social - 2ème répartition au titre de l'année 1996M. LE MAIRE
Association Régionale pour le Travail Social - Subvention complémentaireM. LE MAIRE
Association INTERMED - Subvention exceptionnelleM. LE MAIRE
Opérations de redynamisation des activités commerciales et artisanales de la Cité Brulard - Subvention à la Chambre de Métiers du DoubsM. LE MAIRE
Opération «Promenade dans la ville» - Subvention à l'Association Sauf'ArtM. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 1996M. LE MAIRE
Subventions exceptionnelles à des associations sportivesM. LE MAIRE
Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société André JOYEROTM. LE MAIRE
Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société «Les carottes sont cuites»M. LE MAIRE
Jardin Botanique de la Ville et de l'Université - Etude d'ingénierie de formation - Participation de la VilleM. LE MAIRE
Manifestation «Un été au ciné» - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Musée Classé - Acquisition d'une oeuvre d'art - Demande de subvention auprès du FRAMM. LE MAIRE
Action Culturelle / Arts Plastiques - Manifestation «Lumière, Brillance et Scintillement dans la Ville» - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires CulturellesM. LE MAIRE
Contrat responsabilité civile de la commune - AvenantM. LE MAIRE
Contrat de Ville - Années 1997 et 1998 - Maîtrises d'Oeuvres Urbaines et Sociales (MOUS) - Lancement de la procédure d'appel d'offres - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Coopération décentralisée Besançon/Bielsko-Biala (Pologne) - Poursuite de la formation dans le domaine de l'action sociale pour les cadres polonais - Avenant n° 1 au protocole d'accord de partenariat entre les villes de Besançon et Bielsko-Biala et l'Observatoire Régional de la Santé et des Affaires Sociales en Lorraine (ORSAS)M. LE MAIRE
Programme d'aménagement urbain - Convention avec le Conseil Régional de Franche-ComtéM. LE MAIRE
Parc des Expositions et des Congrès - Micropolis - Changement du mode de gestion - Décision de principeM. LE MAIRE
Relais Jeunesse - Adoption du projet - Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'équipement informatique et le mobilier - Demande de subvention auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Immeuble SAIEMB 4, 6 avenue du Parc à Besançon - Installation du Relais Jeunesse - Bail au profit de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Immeuble 13E et F, rue Brulard à Besançon - Réalisation d'un local intergénérationnel - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Enseignement - Ecole Victor Hugo - Désaffectation des locauxM. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport d'activité pour 1995M. VUILLEMIN
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport d'activité pour 1995M. VUILLEMIN
ZAC de Château Galland - Bilan révisé au 30 juin 1996M. LE MAIRE
ZAC de Château Galland - Préfinancement de l'opération d'aménagement - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un prêt de 1 000 000 F contracté auprès du Crédit Local de France par la Société d'Equipement du Département du DoubsM. VUILLEMIN
Redynamisation du centre-ville - Projet d'aménagement du quartier du Marché - Présentation des architectes retenus pour concourir - Choix de l'exploitant du complexe cinématographique - Modification du juryM. LE MAIRE
Pôle sportif des Montboucons - Lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité PubliqueM. LE MAIRE
Quartier de la Mouillère - Opération d'aménagement - Bilan de la concertation préalableM. LE MAIRE
Création de la ZAC de la MouillèreM. LE MAIRE
Développement du Pôle Santé Jean Minjoz - Bilan de la concertation publique préalable à la création de ZACM. LE MAIRE
Développement de la zone d'activités Besançon/ Franois dans le cadre du Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO) - Bilan de la concertation préalable à la création de ZACM. LE MAIRE
Chemin de la Combe Noire et Chemin de Valentin - Acquisition aux Epoux DROMARD pour réserves foncièresM. LE MAIRE
Réalisation de l'alignement chemin du Lièvre et d'un rond-point chemin de Valentin - Acquisition de terrain aux Consorts CARETTIM. LE MAIRE
Parcelle de terrain 101, rue de Vesoul - Acquisition à la Société France TélécomM. LE MAIRE
Chemin du Fort de Bregille - Aliénation d'une partie d'un terrain communal à M. ALLARDM. LE MAIRE
Cession d'un immeuble 2, rue des Sapins à l'Office Municipal d'HLMM. LE MAIRE
Extension du réseau d'assainissement - Programme complémentaireM. LE MAIRE
Réseau Lumière - Extension - Convention passée avec le RectoratM. LE MAIRE
Journaux électroniques d'information - Appel d'offres ouvert pour la location-maintenance de deux ou quatre mobiliers - Adoption du cahier des charges et signature du marchéM. LE MAIRE
Marché 1997 de fournitures scolaires - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Marché 1997 d'effets d'habillement - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Evacuation des déchets non recyclables et non incinérables produits par les services municipaux - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Parc Automobile - Approvisionnement en carburants pour l'année 1997 - Appel d'offresM. LE MAIRE
Parc Automobile - Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion pour l'année 1997 - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Acquisition de pièces et produits nécessaires à l'entretien des véhicules du Parc Automobile - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Acquisition de fournitures pour l'entretien des bâtiments pour l'année 1997 - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Achat de mobilier scolaire et administratif pour l'année 1997 - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Exercice 1997 - Marché de fourniture de matériels électriques et de chauffage - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Exercice 1997 - Marché de fourniture de fuel-oil domestique (FOD) - Lancement des appels d'offresM. LE MAIRE
Hôtel de Ville, Mairie et Centre Technique Municipal - Marché de nettoyage des locaux pour la période 1997, 1998 et 1999 - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Communications diversesM. LE MAIRE
Journée Mondiale du refus de la misère - Participation de la VilleM. LE MAIRE
Projet de fermeture de l'Entreprise UAC - Motion du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Rentrée scolaire 1996-1997 - Communication de Mme l'Adjointe TETUM. LE MAIRE
Exercice 1996 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Personnel - Emploi d'animateur responsable de la Petite Ecole dans la ForêtM. LE MAIRE
Personnel - Emploi d'animateur socio-culturel chargé de mission à l'intégration et à la jeunesseM. LE MAIRE
Personnel - Politique de la Ville - Emploi d'animateur socio-culturel responsable de secteurM. LE MAIRE
Emplois de VilleM. l'Adjoint DAHOUI
Contrats Emplois ConsolidésM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs / Habitat 25 - Construction de 200 logements à la Bouloie à Besançon - Deuxième tranche de 99 logements - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 13 430 043 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Réaménagement d'un prêt avec la Caisse d'Epargne de Besançon - Confirmation de la garantie de la VilleM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1996 - Emploi du crédit pour dépenses imprévuesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1996 - Ouvertures de crédits reprises au Budget Supplémentaire - Crédits complémentairesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1996 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 1996M. LE MAIRE
Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Modification du Budget Primitif 1996M. LE MAIRE
Restaurants Scolaires - Tarification des repas pour l'année scolaire 1996/1997M. LE MAIRE
Annuaire des Associations 1995 - Distribution gratuite aux usagersM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Réaffectation d'une subvention du Centre National du LivreM. LE MAIRE
Service Politique de la Ville - Réseaux Solidarité - Ecole - Encaissement et réaffectation de subvention du Ministère des Affaires Sociales, de la Santé et de la VilleM. LE MAIRE
Aide du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) - Convention avec l'Etat - Réaffectation à la Régie des Quartiers et à l'Association Centre d'Etudes et de Réalisations pour l'Education Permanente (ACEREP)M. LE MAIRE
Secteur Jumelages et Relations Internationales - Gala des Ecoles au profit de nos actions à Douroula - Réaffectation d'une recetteM. LE MAIRE
Service Politique de la Ville - Disposition «A TIRE D'AILE» - Encaissement et réaffectation - Virement de créditsM. LE MAIRE
Musée du Temps - Organisation d'une exposition pour la Ville de Fontenay-sous-Bois - Encaissement et réaffectation d'une recetteM. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation de subventions et de participationsM. LE MAIRE
Musée de la Résistance et de la Déportation - Installation d'un système de vidéo-surveillance - Participation de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-ComtéM. LE MAIRE
Subventions au sport bisontin de haut niveau - «Contrats d'Objectifs» Sports Collectifs - Saison 1996/1997 - Première répartition (actualisation)M. LE MAIRE
Subventions aux sociétés sportives amateurs - Exercice 1996 - Deuxième répartitionM. LE MAIRE
Subventions exceptionnelles à des associations sportivesM. LE MAIRE
Subventions exceptionnelles pour manifestations sportives de haut niveau 1996M. LE MAIRE
Associations sportives - Subventions d'équipementM. LE MAIRE
Service Politique de la Ville - Régie des Quartiers - Attribution d'une subvention de premier équipementM. LE MAIRE
Politique de la Ville - Secteur Animation - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Service Politique de la Ville - Secteur Animation - Attribution de subventions exceptionnelles d'équipement au Foyer des Jeunes Travailleurs et à l'Association Sportive et d'Education Populaire du Foyer des Jeunes TravailleursM. LE MAIRE
Secteur de la Communication - Attribution de subventions - Crédits complémentairesM. LE MAIRE
Subventions aux classes de découverte - Répartition 1996 - Modificatif à la délibération du 24 juin 1996M. LE MAIRE
Pépinière Municipale d'entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la société IEN - SOCIETE ID.PROM. LE MAIRE
Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société AMADISM. LE MAIRE
Aide à l'immobilier d'entreprises - Société BOIREAU-DODANE - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 22 avril 1996M. LE MAIRE
Service Action Culturelle / Bibliothèques Municipales - Réalisation d'un compact disque interactif - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Musée du Temps - Etude de programmation complémentaire pour les salles des 2ème et 3ème étages - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-ComtéM. LE MAIRE
Restauration de l'Orgue de l'Eglise Saint-Pierre - Deuxième tranche - Avenant à la convention conclue avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-Comté M. LE MAIRE
Jumelages et Relations Internationales - Dissolution de l'Association des Jumelages et Relations Internationales - Clôture des comptes et dévolution du patrimoine de l'Association à la VilleM. LE MAIRE
Syndicat Mixte des Transports Périurbains - Modification des statuts - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Parc Scientifique et Industriel des Montboucons - Dévolution de l'actif du syndicat d'études - Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Transfert de crédits au syndicat de réalisationM. LE MAIRE
Pépinière d'Entreprises 3, rue Violet - Délégation de gestion - Avenant n° 1 à la convention avec Rive Boutique de GestionM. LE MAIRE
Développement Economique - Prestations en faveur de l'implantation d'entreprises - Convention avec la Société IENM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Exercice 1997 - Achat de livres et périodiques - Lancement des appels d'offresM. LE MAIRE
Impression du Journal «Besançon Votre Ville» - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Distribution d'énergie électrique et d'énergie gaz - Contrats de concession - Chartes de partenariat - Accords-cadre avec EDF-GDFM. LE MAIRE
Campus de la Bouloie - Audit énergétique - Participation de la VilleM. LE MAIRE
Contentieux - Action en responsabilité - Affaires EVRARD c/ Ville de Besançon - Appel du jugement rendu par le Tribunal AdministratifM. LE MAIRE
Contentieux - Urbanisme - Affaire Consorts BOLARD et autres c/ Ville de Besançon - Crisopolis - Appel du jugement rendu par le Tribunal AdministratifM. LE MAIRE
Boulevard Kennedy - Accident de la circulation du 16 juin 1995 - Indemnité de sinistreM. LE MAIRE
Fort de la Dame Blanche - Remplacement du pylône radio - Participation de la Ville - Convention avec EDF-GDFM. LE MAIRE
Fort de Chaudanne - Installation d'un système d'éclairageM. LE MAIRE
Mairie - Bâtiment n° 4 rue Mégevand - Restructuration de l'accueil de la restauration scolaire - Adoption du projet - Lancement de l'appel d'offresM. LE MAIRE
BRC Omnisports - 18 rue de Trépillot - Construction d'un nouveau club-house pour la section tennis - Adoption du nouveau plan de financement - Modification de la durée du bail à constructionM. LE MAIRE
Mosquée Souna 98 rue de Vesoul - Avenant au bail à construction des 8 juin et 1er juillet 1994M. LE MAIRE
Déchetterie des Tilleroyes - Mise à disposition de l'ensemble immobilier au profit du District du Grand Besançon - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 22 avril 1996M. LE MAIRE
Dénomination de voiesM. LE MAIRE
Domaine Communal - Aliénation chemin de l'Espérance à la Société EXCELSIORM. LE MAIRE
Domaine Communal - Echange de terrain rues Victor Sellier et Albert Thomas entre la Ville de Besançon ete le Centre Inter-entreprises de Trépillot M. LE MAIRE
Domaine Communal - Echange de terrain rue Victor Sellier entre la Ville de Besançon et la Société DOMIBAILM. LE MAIRE
ZAC La Fayette - Rétrocession par la SEDD à la Ville de Besançon de voirie et délaissésM. LE MAIRE
Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er avril 1996 au 31 juillet 1996M. LE MAIRE
Programme de travaux 1996 dans les Zones Industrielles - Amélioration de la desserte - Zone artisanale de l'Espérance - Demande de subvention au DépartementM. LE MAIRE
Service des Eaux - Programme modificatif de travaux pour l'année 1996 - Lancement des appels d'offresM. LE MAIRE
Service du Plan et Informations Géographiques - Fournitures de données à la Société TELEATLASM. LE MAIRE
Parc Automobile - Contrat d'assurance «Flotte automobile» - Lancement de la consultationM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Communications diversesM. LE MAIRE
Exercice 1996 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Office Public d'HLM de Besançon - Conseil d'Administration - Remplacement d'un délégué du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Jury d'Assises - Représentant du Maire - ModificationM. LE MAIRE
Comité Technique Paritaire Ville et CCAS - Représentants de la collectivité - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 10 juillet 1995M. LE MAIRE
Personnel Communal - Association «Cré-Entreprendre» - Prorogation de la mise à disposition d'un fonctionnaire de la VilleM. LE MAIRE
Personnel Communal - Régime indemnitaire du cadre d'emplois des contrôleurs de travauxM. LE MAIRE
Personnel Communal - Animateurs socio-culturels - Régime indemnitaireM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Aménagement de 5 logements PLA Très Sociaux 37, avenue de Montjoux - Participation financière de la Ville - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 539 678 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif aux délibérations des 10 avril et 15 mai 1995M. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation Cité Brulard à Besançon - 4ème et 5ème tranches - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 17 181 169 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation Cité Brulard à Besançon - Changement d'usage - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt projet urbain de 6 148 538 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 27 juin 1994M. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Construction d'un logement PLA TS à Besançon, avenue de la 7ème Armée Américaine - Participation de la Ville - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 52 990 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 3 pavillons PLA TS chemin du Barlot à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 806 979 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Rapport d'activité de la SEM de la Citadelle - Exécution de la convention de délégation de gestion conclue entre la Société d'Economie Mixte de la Citadelle et la Ville de BesançonM. VUILLEMIN
Rapport d'activité des services délégués - Parking Allende - Bilan de l'exercice 1995M. l'Adjoint REGNIER
Rapport d'activités des services délégués - Parking de la Mairie - Bilan de l'exercice 1995M. LE MAIRE
Exercice 1995 - Rapport d'activité des services délégués - Stationnement payant et fourrière municipaleM. LE MAIRE
Rapport d'activité des services délégués - Transports Urbains - Exercice 1995 - Bilan du compte transportM. LE MAIRE
Rapport d'activité des services délégués - Exercice 1995 - Transports Urbains - Emploi du reliquat du versement-transportM. LE MAIRE
Rapport d'activité des services exploités en régie - Exercice 1995 - Service public des EauxM. LE MAIRE
Rapport d'activité des services exploités en régie - Exercice 1995 - Service public de l'AssainissementM. LE MAIRE
Bilan des opérations immobilières - Année 1995M. l'Adjoint ANTONY
Dotation de Solidarité Urbaine - Bilan des actions de développement social urbain entreprises au cours de l'année 1995M. LE MAIRE
Exercice 1995 - Compte AdministratifM. LE MAIRE
Exercice 1995 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon MunicipaleM. LE MAIRE
Fiscalité directe locale - Hausse de l'abattement général à la base en faveur de tous les habitants de Besançon - Instauration d'une cotisation minimum à temps partielM. LE MAIRE
Fiscalité directe locale - Foncier bâti - Suppression de l'exonération de 2 ansM. LE MAIRE
Budget annexe du Service des Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1995 en application de la nomenclature M49M. LE MAIRE
Budget annexe du Service de l'Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1995 en application de la nomenclature M49M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1996 - Financement au budget supplémentaire de diverses opérations du budget principal - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1995M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1996 - Ouvertures de crédits reprises au budget supplémentaire - Crédits complémentairesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1996 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Maison Pour Tous de Planoise - Réaffectation de recettesM. LE MAIRE
Musée Classé - Département Beaux-Arts et Archéologie - Encaissement et réaffectation d'une subventionM. LE MAIRE
Ecole Régionale des Beaux-Arts - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Région de Franche-ComtéM. LE MAIRE
Informatisation des bibliothèques - Encaissement et réaffectation d'une subvention d'EtatM. LE MAIRE
Bibliothèques et Archives Municipales - Instauration d'une tarification forfaitaire pour frais postauxM. LE MAIRE
Animation du patrimoine - Fixation du tarif d'intervention de l'animateurM. LE MAIRE
Conservatoire National de Région - Droits d'inscriptions pour l'année scolaire 1996/1997 - Complément à la délibération du 22 avril 1996M. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Concerts de la saison 1996/1997 - Fixation du prix de vente des billets et des abonnementsM. LE MAIRE
Guide Infos Vacances Eté 96 - Réaffectation de recettes publicitaires - Transfert de crédits - Crédit complémentaireM. LE MAIRE
Marché 1997 d'alimentation - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Service Parc Auto et Déchets - Acquisition de 2 bennes à ordures ménagères - Appel d'offresM. LE MAIRE
Gestion financière M14 - Vente du logiciel à la Ville de Boulogne-BillancourtM. LE MAIRE
Réseau Lumière - Extension - Convention avec le RectoratM. LE MAIRE
Installations sportives municipales - Utilisation par les collèges et les lycées - Tarification et modalités d'applicationM. l'Adjoint FUSTER
Comité de Liaison Anti-Canal - Subvention exceptionnelleM. LE MAIRE
Subventions exceptionnelles au titre de l'animation sportive des quartiers bisontinsM. LE MAIRE
Manifestations sportives de haut niveau - Année 1996 - Subvention exceptionnelle au Sport Nautique BisontinM. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère social - Première répartition au titre de l'année 1996M. LE MAIRE
Subventions pour congrèsM. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle à l'Association «Le Marathon des Mots»M. LE MAIRE
Secteurs Relations Internationales - SubventionsM. l'Adjoint BARETJE
Subventions pour classes de découverte - Exercice 1996M. LE MAIRE
Maison de Quartier de Rosemont/Saint-Ferjeux - Pragramme 1996 - Avenant à la convention Ville/Comité de Quartier - Subvention à la Mission Locale pour le poste Correspondant-Emploi- FormationM. LE MAIRE
Subvention au sport de haut niveau - Contrat d'objectifs «Sports Collectifs» - «Mensualisation» - Saison 1996/1997M. LE MAIRE
Subventions aux associations culturellesM. LE MAIRE
Musique en harmonie - SubventionM. LE MAIRE
Besançon Ville Ouverte aux Jeunes 1996 - Rencontre Jeune Création - Versement de subventionsM. LE MAIRE
Subventions aux associations diversesM. LE MAIRE
Aide à l'immobilier industriel - Développement de la Société DATCM. LE MAIRE
Centre de Formation Bourgogne-Franche-Comté - Aide à l'implantation - Attribution d'une subventionM. LE MAIRE
Musée Classé - Département Histoire-Temps - Achat d'une collection de montres - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Contrats Emploi-Solidarité - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au Fonds Mutualisé de Formation des CESM. LE MAIRE
District du Grand Besançon - Prestations effectuées à titre transitoire par la Ville de Besançon - Avenant n° 2 à la convention annexe à la convention générale du 1er juillet 1994M. LE MAIRE
Déchetterie des Tilleroyes - Prestations de service au profit du District du Grand Besançon - ConventionM. LE MAIRE
Relations Extérieures - Bourses aux Projets Internationaux originauxM. LE MAIRE
Coopération décentralisée entre Besançon et Man (Côte d'Ivoire) - Mission confiée par l'Union Européenne à l'ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisée) - Réalisation d'un programme «Eau Source de vie et développement» - ConventionM. LE MAIRE
Programme européen Med-Urbs - Transports Publics Urbains - Aide à la définition d'une politique de transports dans les villes de Gaza (TAP) et Tel-Aviv (Israël) - Avenant à la convention avec l'Association ENERGIE-CITESM. LE MAIRE
Installations classées pour la protection de l'environnement - Implantation de la SA Superfos Emballages dans la zone La Fayette - Information du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Opération Vacances 1996 - Adoption du projet - Sollicitation et encaissement des aides de l'Etat, du Conseil Général et de la CAF - Attribution de subventions et modifications du budget des Maisons Pour TousM. LE MAIRE
Opération Vacances 1996 - Rémunération du personnel d'animation des centres de loisirsM. LE MAIRE
Contrats Locaux Animations Sport Expression Responsabilité Contrat LASER - Adoption du programme 1996 - Avenant à la convention avec l'Etat et le Centre Information Jeunesse - Encaissement de la subvention de l'Etat et reversement aux associationsM. LE MAIRE
Contrat Enfance - Centres de Loisirs d'Eté Sans Hébergement - Conventions - Participations de la VilleM. LE MAIRE
Tourisme - Convention avec l'Office de Tourisme/Syndicat d'Initiative (OTSI)M. LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Restauration de la couverture du corps central du Front de Secours - Etude préalableM. LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Travaux de reprise du chemin de ronde et du rempart au droit de la gendarmerie de Tarragnoz - Lancement de l'opération (première tranche)M. LE MAIRE
Museum d'Histoire Naturelle - Acquisition d'un planétarium gonflable - Demande de subventionM. LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Parking du Front Saint-Etienne - Instauration d'un stationnement payant pour la durée de la période estivale - Mise en place d'une navette bus gratuite pour l'accès à la CitadelleM. LE MAIRE
Stationnement - Adoption d'une nouvelle politiqueM. l'Adjoint REGNIER
Amélioration des dessertes du collège Camus, du lycée Pergaud et du collège Proudhon - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Voirie - Création d'un trottoir le long du RD 106 - Demande de subventionM. LE MAIRE
Développement commercial de la place Cassin - Association de gestion du restaurant Inter-entreprises et Inter-administrations du ParcM. LE MAIRE
Contrat de Ville - Programme de travaux extérieurs dans les quartiers pour 1996 - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Contrat de Ville - Service Enseignement - Participation de la Ville aux opérations retenues au titre de 1996 dans les écolesM. LE MAIRE
Enseignement - Achat de matériel informatique pour les écoles primaires et maternellesM. LE MAIRE
Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association Doubs RivagesM. LE MAIRE
Monuments Protégés - Travaux de gros entretien sur les monuments historiques classésM. LE MAIRE
Fontaine Monumentale de la Place Victor Hugo - Restauration - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Mise en valeur du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions et mise en place de l'obligation de ravaler pour les propriétairesM. LE MAIRE
Projet Urbain - Marché/Beaux-Arts - Concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation du jury et de la commission techniqueM. LE MAIRE
Restaurant Universitaire de Canot - Réalisation de l'extension - Conventions - Constitution du jury de concoursM. LE MAIRE
Vente de locaux HLM, rue Ribot - Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Projet de cession à la Caisse de Crédit Mutuel - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Association Les Résidences Tempus - Résidence Pluton 6, rue Picasso à Besançon - Location de locaux au profit de la VilleM. LE MAIRE
Réalisation d'un chemin piétons et d'un égout reliant la rue Emile Picard à la rue des Frères Chaffanjon - Acquisition de terrains à différents propriétairesM. LE MAIRE
Extension de l'espace public 19, rue Pergaud - Acquisition d'une bande de terrain à Mme LETONDORM. LE MAIRE
Secteur des Grands Bas - Extension du Cimetière de Saint-Claude - Acquisitions de terrains aux Consorts BELOT, à M. Pierre BELOT et à M. Georges SERGENTM. LE MAIRE
Construction de la piscine La Fayette - Présentation du bilan prévisionnel de l'opération à l'issue de la consultation d'entreprisesM. l'Adjoint FUSTER
Parc Urbain de Planoise - Lancement de la phase avant-projet - Contrat à intervenir avec la paysagiste - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Forêt Communale de Chailluz - Réhabilitation d'abris d'accueil du public - Adoption du projet - Demandes de subvention au Conseil Général et au Conseil RégionalM. LE MAIRE
Forêts communales - Micro-chantiers de forestage dans le cadre de l'insertion des jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADDSEA)M. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Dénomination d'une voie François MITTERRANDM. LE MAIRE
ZAC de la Combe Saragosse - Dénomination d'une placeM. LE MAIRE
Association des Villes Thermales de Franche-Comté - Désignation des représentants de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Stratégie de développement économique de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de GestionM. LE MAIRE
Projet Urbain - Marché/Beaux-Arts - Bilan de la concertation préalableM. l'Adjoint ANTONY
Marché/Beaux-Arts - Zone d'Aménagement Concerté - Dossier de créationM. l'Adjoint ANTONY
Marché/Beaux-Arts - Zone d'Aménagement Concerté - Concession de l'opération à la Société d'Equipement du Département du DoubsM. l'Adjoint ANTONY

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Voeux de rétablissement à Serge THIRODE, Conseiller MunicipalM. LE MAIRE
Perception du site de la Citadelle - Voeu présenté par M. PINARD, Conseiller Municipal DéléguéM. PINARD
Evénements du Liban - Voeu présenté par M. Michel JACQUEMIN, Conseiller MunicipalM. JACQUEMIN
Arrêt de la centrale nucléaire Superphénix - Voeu présenté par Mlle Karine GEIGER, Conseillère MunicipaleMlle GEIGER
Aide financière de l'Etat aux associations péri-scolaires - Voeu présenté par M. Michel LOYAT, Conseiller MunicipalM. LOYAT
Exercices 1995 et 1996 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Charte de jumelage - Ville de Besançon/Ville de Tver (Russie)M. LE MAIRE
Association des Jumelages et Relations Internationales - Dissolution - Ouverture de lignes budgétaires - Elargissement de la commission municipale «Relations Internationales»M. LE MAIRE
Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association «Les Ecrans du Réel» - Avis de principe du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Association «Conservatoire et écoles de musique de Franche-Comté» - Adhésion de la Ville de Besançon - Désignation du représentant de la VilleM. LE MAIRE
Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Création du Syndicat de Réalisation - Approbation des statuts - Désignation des déléguésM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs/Habitat 25 - Construction d'une première tranche de 101 logements pour étudiants à la Bouloie à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 14 218 643 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 4 mars 1996M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1996 - Ouvertures de crédits reprises au budget supplémentaireM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1996 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Association Comptoir Franc-Comtois de la Musique (CO.FRA.MUS) - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'empruntM. LE MAIRE
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 1996M. LE MAIRE
Réaménagement et renégociation de divers contrats de prêtsM. LE MAIRE
Transports urbains - Création de nouveaux tarifsM. LE MAIRE
Transports urbains - Tarification sociale - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 4 mars 1996M. LE MAIRE
Patinoire municipale La Fayette - Tarifs pour la saison 1996/1997M. LE MAIRE
Installations sportives - Utilisation par les collèges et les lycées - Facturation - Décision de principeM. L'Adjoint FUSTER
Ressources budgétaires - Conservatoire National de Région et Ecole Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription pour l'année scolaire 1996/1997M. LE MAIRE
Petit Kursaal - Tarif de location - ModificationM. LE MAIRE
Maison Pour Tous de la Grette - Indemnité suite à l'incendie du 1er janvier 1996 - Encaissement et réaffectationM. l'Adjoint DAHOUI
Ecole maternelle Artois - Sinistre du 24 décembre 1995 - Encaissement et réaffectation de l'indemnitéM. LE MAIRE
Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Sinistre du 21 juin 1995 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectationM. LE MAIRE
Ecole Jean Macé - Salle polyvalente - Sinistre du 15 novembre 1995 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectationM. LE MAIRE
Maison Pour Tous des Clairs-Soleils - Vol de matériel informatique (période du 28 au 30 janvier 1995) - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectationM. LE MAIRE
Orage du 8 août 1995 - Encaissement et réaffectation de l'indemnité de sinistreM. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation de recettesM. LE MAIRE
Besançon Ville Ouverte aux Jeunes - Edition 1996 - «Rencontres Jeune Création» - Adoption du projet - Demandes de subventions auprès du Conseil Général et de la DRAC - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Subventions pour congrèsM. LE MAIRE
Subventions aux sociétés de musique et de majorettes - Répartition au titre de l'année 1996M. LE MAIRE
Politique de la Ville - Subventions aux associations des secteurs Animation - Formation - Prévention - Jeunesse - Intégration - Economie Sociale - Première répartition au titre de l'exercice 1996M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Association «Besançon Week-End Evasion» - SubventionM. LE MAIRE
Association MICRONORA - SubventionM. LE MAIRE
Subventions aux associations de quartier et divers - Première répartitionM. LE MAIRE
Subventions aux associations culturellesM. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 1996M. LE MAIRE
Comités Sportifs Départementaux - Répartition de la subventionM. LE MAIRE
Subvention au Sport Bisontin de haut niveau - Saison 1995/1996 - «Contrats d'objectifs - Sports collectifs » - Deuxième répartition - ActualisationM. LE MAIRE
Sport Bisontin de haut niveau - «Contrats d'objectifs - Sports individuels» - Répartition de la subvention au titre de l'année 1996M. LE MAIRE
Manifestations sportives de haut niveau année 1996 - Subventions exceptionnelles à diverses associationsM. LE MAIRE
Parc des Expositions - Travaux de sécurité - Subvention à l'AssociationM. VUILLEMIN
Sport de haut niveau - «Les contrats d'objectifs» - Mise en place du dipositif pour la période de 1996 - 2001M. LE MAIRE
Patinoire La Fayette - Concession du bar-restaurant - Prorogation du contratM. LE MAIRE
Piscine couverte municipale - Concession du bar-restaurant - Saison 1996/1997 - Adoption du cahier des charges - Lancement de la consultationM. LE MAIRE
Complexe nautique de Besançon-Chalezeule - Saison 1996 - Concession d'exploitation du bar-restaurant-épicerie - Lancement de la procédure de consultationM. LE MAIRE
Complexe nautique de Besançon-Chalezeule - Concession pour la vente de glaces, confiseries et fruits exotiques - Saison 1996/1997 et saison 1997/1998 - Lancement de la procédure de consultationM. LE MAIRE
Camping municipal de Chalezeule - Délégation de gestionM. LE MAIRE
Halte nautique - Délégation de gestionM. LE MAIRE
Personnel - Recrutement d'un responsable du Service Police Municipale - Réglementation - Surveillance du Domaine Communal - Foires et Marchés - Objets TrouvésM. LE MAIRE
Aide à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société BOIREAU-DODANEM. LE MAIRE
Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN - SARL PG CONSULTANTM. LE MAIRE
Stationnement payant de surface - Parking de la Mairie - Parking Allende - Fourrière municipale à véhicules - Délégation de gestionM. LE MAIRE
Crèche des Orchamps - Poursuite des activités du Centre d'Eveil de l'Enfant - Organisation, à titre expérimental, de formations spécifiques - Convention de partenariat avec DIEPAL-NSA et l'Association d'Aide à la PédiatrieM. LE MAIRE
Dispositif A Tire d'Aile - Aide individuelle aux loisirs par l'échange - Adoption du projet - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Deuxième Fête de la Bande Dessinée à Besançon - Demande d'aide financière au Ministère de la CultureM. LE MAIRE
Centre Information Jeunesse - ConventionM. l'Adjoint THIRIET
Régie des Quartiers de Besançon - Mise en place - Désignation des représentants de la Ville - Convention pour le fonctionnementM. LE MAIRE
Contrat de Ville - Programmation 1995 - Subvention du Fonds d'Action Sociale - Encaissement et réaffectationM. LE MAIRE
Contrat de Ville - Programmation 1996 - Adoption des actions retenues en Comité de Pilotage - Financement de la Ville et sollicitation des participations des différents partenairesM. LE MAIRE
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise- Chalezeule - Exploitation et entretien par le Service Assainissement de la Ville de Besançon des réseaux, de la station d'épuration du Syndicat, et des collecteurs terminaux de Thise et Chalezeule - Convention uniqueM. LE MAIRE
Nuisances sonores - Réalisation d'une étude - Convention avec l'ADEME et l'IRADESM. LE MAIRE
ZAC de Planoise - Approbation de la révision du Plan d'Aménagement de Zone et de son règlementM. LE MAIRE
Secteur des Tilleroyes - Mise en place d'un Programme d'Aménagement d'EnsembleM. LE MAIRE
Immeuble 37, rue Battant - Association Départementale d'Information au Logement - Avenant n° 1 au contrat de location du 22 septembre 1987 - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 15 mai 1995M. LE MAIRE
Chemin de Valentin - Aliénation d'un bâtiment industriel à la SCI CHAILLARDM. LE MAIRE
Terrain communal, rue Trémolières - Aliénation à M. BEVALOT JacquesM. LE MAIRE
Aliénation d'un immeuble 41, rue Battant à la SCI BARBIZIER - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 15 mai 1995M. LE MAIRE
ZAC La Fayette - Réalisation du terminal bus - Acquisition de terrain à la Société d'Equipement du Département du DoubsM. LE MAIRE
Alignement du chemin de Valentin - Acquisition d'une bande de terrain à M. et Mme PIZONM. LE MAIRE
Chemin de Plainechaux - Réalisation de l'alignement - Echange de terrain avec M. GRANDPERRIN LionelM. LE MAIRE
Rue Thomas Edison - Echange de terrains avec SOGEBAIL/SOFEBAIL - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 11 décembre 1995M. LE MAIRE
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er octobre 1995 au 31 décembre 1995M. LE MAIRE
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 199 au 31 mars 1996M. LE MAIRE
Palais Granvelle - Restitution du dôme du grand escalier - Adoption du projetM. LE MAIRE
Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade principale (1ère tranche de travaux)M. LE MAIRE
Citadelle de Vauban - Réfection de la couverture de la Chapelle et consolidation du rempart côté BregilleM. LE MAIRE
Programme de travaux 1996 - Bâtiments administratifs et techniquesM. LE MAIRE
Enseignement du premier degré - Grosses réparations dans les bâtiments scolaires - Programme 1996 - Demande de subvention au DépartementM. LE MAIRE
Equipements sportifs - Travaux d'aménagement et de grosses réparations - Programme 1996 - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1996 dans les bâtiments du domaine social - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1996 dans les bâtiments du domaine socio-culturel - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1996 dans les bâtiments cultuels - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1996 dans les bâtiments du domaine associatif - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1996 dans les bâtiments du domaine culturel - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1996 - Bâtiments divers - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Service des Eaux - Programme de travaux pour l'année 1996M. LE MAIRE
Assainissement - Programme de travaux 1996 - Adoption du programme - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Programme des travaux 1996 dans les espaces vertsM. LE MAIRE
Eclairage public - Programme de travaux 1996M. LE MAIRE
Voirie - Programme de travaux d'investissement confiés à l'entreprise pour 1996M. LE MAIRE
Forêts Communales - Programme des travaux de gestion forestière 1996 - Conventions à intervenir avec l'Office National des ForêtsM. LE MAIRE
Forêts Communales - Destination des coupes de bois à marquer en 1996M. LE MAIRE
Parc Automobile - Programme d'acquisition de véhicules et de matériels divers pour l'année 1996M. LE MAIRE
Transports Urbains - Programme d'investissement pour l'année 1996M. LE MAIRE
Développement de la collecte sélective du verre - Acquisition de conteneurs spécifiquesM. LE MAIRE
Déchetterie des Tilleroyes - Bail emphytéotique au profit du District du Grand BesançonM. LE MAIRE
Déchetterie des Tilleroyes - Prestations de service au profit du District du Grand Besançon - ConventionM. LE MAIRE
Petite Ecole dans la Forêt - Création d'un emploi de technicien chargé de l'animation - Demande de subvention auprès du Conseil Régional dans le cadre des Aides aux Emplois d'EnvironnementM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Visite du Président de la République à Besançon - Information du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Pacte de relance pour la Ville - Motion du Conseil MunicipalM. JACQUEMIN
Plan de réforme de l'armée - Motion du Conseil MunicipalM. THIRODE
Exercices 1995 et 1996 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un logement PLA Très Social 48 B, rue de Belfort à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 74 696 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un logement PLA Très Social 3, chemin des Monts de Bregille à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 46 038 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 51 logements PLA et PLA Très Social et 42 garages 20, rue des Jardins à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt PLA de 15 680 807 F et d'un emprunt PLA TS de 1 622 535 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'Hlm du Doubs/Habitat 25 - Construction de 200 logements à la Bouloie à Besançon - Première tranche de 101 logements - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 14 218 643 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Etablissement de Transfusion Sanguine de Franche-Comté - Travaux de construction d'une unité de thérapie génique et cellulaire et aménagement du secteur de préparation des Produits Sanguins Labiles - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 8 900 000 F contracté auprès du Crédit NationalM. LE MAIRE
Budget primitif de la Ville pour 1996M. LE MAIRE
Fiscalité communale 1996 - Fixation du taux de chacune des 4 taxes directes localesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1996 - Constitution de provisions pour risques et charges financiersM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1996 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Association CO.FRA.MUS - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'empruntM. LE MAIRE
Plan Local d'Insertion Economique (PLIE) - Avance de trésorerie à l'Association de Gestion - ConventionM. LE MAIRE
Transports Urbains - Tarification socialeM. LE MAIRE
Année 1995 - Informations sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatifM. LE MAIRE
Jumelages et Relations Internationales - Programme de développement de la région de Douroula - Réaffectation d'une participation de la Ville de NeuchâtelM. LE MAIRE
Maison Pour Tous de la Grette - Incendie de la Bibliothèque - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistreM. LE MAIRE
Bibliothèque Ile de France 13, avenue de l'Ile de France - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistreM. LE MAIRE
Informatisation du réseau des bibliothèques municipales et universitaires - Encaissement et réaffectation d'une subventionM. LE MAIRE
Musée Classé - Département Beaux-Arts - Encaissement et réaffectation d'une subventionM. LE MAIRE
Musée Classé - Département Histoire/Temps - Encaissement et réaffectation de subventionsM. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation d'une participationM. LE MAIRE
Exercice 1996 - Subventions aux sociétés sportives amateurs - Première répartitionM. LE MAIRE
Atelier Musical de Velotte - Versement d'une subventionM. LE MAIRE
Coopération décentralisée de la Ville de Besançon avec Douroula (Burkina-Faso) - Convention de collaboration entre le Comité de Jumelage de Douroula, la Ville de Besançon et l'Association Française des Volontaires du Progrès relative au programme de développement dans la région de Douroula - Avenant n° 1M. LE MAIRE
Sécurité Publique - Affectation de 7 policiers auxiliaires supplémentaires au Commissariat Central de Police de Besançon - Convention avec M. le Préfet de la Région de Franche-Comté, Préfet du DoubsM. LE MAIRE
Informatique - Vente à la Société TRACE du logiciel de suivi des marchés publicsM. LE MAIRE
Personnel Communal - Révision de la Liste des Emplois PermanentsM. LE MAIRE
Personnel - Emploi de chargé de mission JeunesseM. LE MAIRE
Brasserie du Palais Granvelle - Bail commercial au profit de la SARL «Brasserie du Palais Granvelle»M. LE MAIRE
Ensemble immobilier 15, 25 et 27 rue de Trépillot - Aliénation au profit de la société R. BOURGEOISM. LE MAIRE
Station Hydrominérale de la Mouillère - Casino Municipal - Restaurant Touristique - Fusion des cahiers des charges de concessionM. LE MAIRE
Station Hydrominérale de la Mouillère - Casino Municipal - Restaurant Touristique - Cahier des charges pour l'exploitation des jeuxM. LE MAIRE
Ensemble Hydrominéral de Besançon-La Mouillère - Centre de Rééducation Fonctionnelle - Exploitation de la concession - Mise en oeuvre - Avenants au contrat de concessionM. LE MAIRE
Transports Publics Urbains - Avenant n° 2 au contrat de géranceM. LE MAIRE
Parc Automobile - Acquisition de 3 bennes à ordures ménagères - Appel d'offresM. LE MAIRE
ZAC La Fayette - Approbation du bilan intermédiaire - Garantie de la Ville, à hauteur de 80 %, d'un emprunt de 3,3 MFM. l'Adjoint ANTONY
ZAC Louise Michel - Opération d'aménagement - Immeuble BB1 - Construction, commercialisation et gestion - Bilans intermédiaires - Avenant n° 5 à l'additif n° 1 au cahier des charges de concessionM. l'Adjoint ANTONY
ZAC Louise Michel - Opération d'aménagement - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 80 %, d'un crédit d'accompagnement de 13 MF contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-ComtéM. LE MAIRE
Centre d'Affaires La City - Premier immeuble de bureaux (BB1) - Construction et commercialisation - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un crédit d'accompagnement de 13 MF contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-ComtéM. LE MAIRE
Centre d'Affaires La City - Immeuble BB1 - Gestion locative - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un crédit d'accompagnement de 10 987 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-ComtéM. LE MAIRE
Programme de travaux 1996 dans les zones industrielles - Création d'une voie entre les rues Selliers et Albert ThomasM. LE MAIRE
Politique de la Ville - Avenant au protocole du 25 septembre 1994 passé entre la Ville de Besançon, la Caisse des Dépôts et Consignations, l'Office Public Municipal d'HLM et la SAIEM de BesançonM. LE MAIRE
Développement de la récupération du verre et des métaux contenus dans les mâchefers de l'usine d'incinération - Demande d'aides financières à ECO-EMBALLAGESM. LE MAIRE
Développement du Pôle Santé Jean Minjoz et de la zone d'activités Besançon-Franois - Engagement de la concertation préalable d'opération de ZACM. l'Adjoint ANTONY
Opération d'aménagement de la Mouillère - Engagement de la concertation préalable de l'opération de ZACM. l'Adjoint ANTONY
Centre ancien de Besançon - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Thématique - Subventions allouées aux propriétaires pour conventionnement de logementsM. LE MAIRE
Voirie communale - Déclassement d'une partie du chemin rural situé au lieudit «Les Emiguettes» et d'une partie de la rue GaudotM. LE MAIRE
Déclaration d'Utilité Publique - Ecole Granvelle - Acquisition de divers lots 68, Grande Rue 15, 17, 19 ter, rue MégevandM. LE MAIRE
ZAC de Châteaufarine - Echange avec le Syndicat des copropriétaires du centre commercial Géant CasinoM. LE MAIRE
ZAC de Châteaufarine - Echange avec la Société CasinoM. LE MAIRE
Combe Grand-Perrin - Acquisition de terrains à l'EtatM. LE MAIRE
Question orale de M. TABOURNOT, Conseiller Municipal, sur le statut des surveillants à l'entrée et à la sortie des écolesM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Hommage à François MITTERRAND, Président de la République Française de 1981 à 1995M. LE MAIRE
Conseil Municipal - Voeux de M. le MaireM. LE MAIRE
Centre d'Education pour Enfants Déficients Auditifs (CEEDA) - Désignation d'un représentant du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
SEM de la Citadelle - Conseil d'Administration - Remplacement d'un délégué de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Exercice 1995 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des CommunesM. LE MAIRE
Installations classées pour la protection de l'environnement - Implantation de la SA SUPERFOS Emballages dans la zone La Fayette - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Garantie de la Ville pour le remboursement d'une ligne de trésorerie de 4 MF contracté auprès de la Société GénéraleM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition de 8 logements PLA Insertion dans divers quartiers - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, de prêts complémentaires d'un montant global de 352 500 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un pavillon en PLA Insertion 150, rue de Vesoul à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 56 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un pavillon en PLA Insertion 3, chemin des Monts de Bregille à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 43 650 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un appartement 130 D, rue de Belfort à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 56 600 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un appartement 20, rue Métin à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 61 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un appartement 53, chemin de Fontaine-Ecu à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 60 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un appartement 26 F, rue de Chalezeule à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 60 600 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un appartement 29 D, rue de la Vaïte à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 87 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un appartement 67, chemin de Fontaine-Ecu à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 46 800 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un appartement 1 D, rue des Andelys à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 47 550 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Programme de construction de 6 logements 13, rue Claude Pouillet à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 353 294 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 4 logements, 10 place Marulaz à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 334 279 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté (SAFC) - Programme de construction de 2 logements PLS TS 46, rue des Cras à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 233 600 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Ouverture de crédits au budget supplémentaire par décisions modificativesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeursM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie - Année 1995M. LE MAIRE
Exercice 1995 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services FiscauxM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1995 - Service Enseignement - Subventions pour classes de découvertes - Transfert de créditsM. LE MAIRE
Orientations budgétaires 1996 - Remise des documents aux Conseillers MunicipauxM. LE MAIRE
Budget Primitif de la Ville de Besançon - Orientations budgétaires pour 1996M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1996 - Ouverture de crédits d'investissementM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1996 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participationsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1996 - Lignes de trésorerie - Modification de la délibération du 11 décembre 1995M. LE MAIRE
Mise en place de la comptabilité M14 - Fixation de la durée d'amortissement des biens mobiliers renouvelables - Complément à la délibération du Conseil Municipal du 11 décembre 1995M. LE MAIRE
Coopération décentralisée avec MAN (Côte d'Ivoire) - Réaffectation d'un crédit de TVA - Financement d'un micro-projet avec MANM. LE MAIRE
Pour une politique de la ville - Débat d'orientationsM. LE MAIRE
Les conseils de quartiers - Mise en place et modalités de fonctionnementM. l'Adjoint THIRIET
Contrat de Ville - Cité Brulard - Subvention d'équipement à l'Office Public d'HLM de Besançon pour la réalisation d'un local inter-générationnelM. LE MAIRE
Aménagements d'espaces verts urbains - Parc de la Maison de la Famille, promenade Vauban, Bois du chemin du Cerisier et Jardins Familiaux de Port Douvot - Affectation de subventionsM. LE MAIRE
Création de jardins familiaux dans le secteur Nord-Est de Besançon - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Jardin Botanique de la Ville et de l'Université de Besançon - Perspectives d'avenir et opportunité sur la possibilité d'agrément ministériel comme Conservatoire Botanique National - EtudeM. LE MAIRE
Gendarmerie de la Combe Saragosse - Caserne de Gendarmerie - Renouvellement du bail de location au profit de l'EtatM. LE MAIRE
Besançon Votre Ville - Régie publicitaire - Contrat avec PM ConseilM. LE MAIRE
ZAC du Domaine de Château Galland - Avenant n° 1 au traité de concessionM. LE MAIRE
Programme Européen MED-URBS - Transports Publics Urbains - Aide à la définition d'une politique de transports dans les villes de TEL-AVIV et GAZA - Intervention de l'Association Energie-Cités - Versement d'une avance complémentaireM. LE MAIRE
Citadelle - Passage en souterrain de la ligne électrique desservant l'ensemble immobilier - Participation de la VilleM. LE MAIRE
Rue Granvelle - Acquisition aux Epoux ROBERT d'un local commercial et d'un hangar - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 11 décembre 1995M. LE MAIRE
District du Grand Besançon - Modification des statuts (représentation des communes en fonction de la population - Composition du bureau et rôle des présidents de commission) - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles Aperçu Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale Aperçu Voir Télécharger
xsd Voir Télécharger
xml Voir Télécharger

Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr