Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1996
1996
Recherche par mot clé et par date| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Communications diverses | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Condoléances | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - UFR Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives - Désignation de délégués | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Association «Les Salins de Bregille» - Désignation de délégués | M. LE MAIRE |
| Lycée Technique d'Etat Jules Haag - Commission permanente - Représentation de la Ville - Modification | M. LE MAIRE |
| ARDECOD - Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisée - Représentation de la Ville de Besançon - Modification | M. LE MAIRE |
| Lycée Professionnel Condé - Commission permanente - Représentation de la Ville - Modification | M. LE MAIRE |
| Association de l'Autoroute Atlantique - Rhin - Rhône - Adhésion de la Ville de Besançon - Désignation d'un délégué | M. LE MAIRE |
| Schéma autoroutier - Motion du Conseil Municipal | M. l'Adjoint REGNIER |
| Protocole d'Occupation du Patrimoine Social - Extension et transfert au District du Grand Besançon - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint TISSOT |
| Charte d'aménagement du District du Grand Besançon - Opérations concernant la Ville de Besançon - Demande de subventions | M. VUILLEMIN |
| XIème Plan - Infrastructures de communication - Appel de fonds complémentaires | M. VUILLEMIN |
| Personnel - Emploi de Directeur de la Communication | M. LE MAIRE |
| Transfert des Centres d'Initiation en Economie Sociale et Familiale de la Ville au Centre Communal d'Action Sociale | M. LE MAIRE |
| Personnel de la Ville affecté à l'Association pour l'Insertion et l'Emploi des Jeunes dans la région de Besançon - Mission Locale pour l'Emploi | M. LE MAIRE |
| Personnel - Gestion des activités des centres de loisirs enfants et clubs adolescents «Amitié et Acacias» - Avenant à la convention Ville de Besançon/Centre Communal d'Action Sociale | M. LE MAIRE |
| Contrats Emploi Solidarité - Signature d'une charte qualité | M. LE MAIRE |
| Personnel - Adhésion au régime d'assurance chômage pour les apprentis | M. LE MAIRE |
| Cabinet du Maire - Inscription au budget 1997 des crédits relatifs aux collaborateurs de Cabinet | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Programme d'acquisition/amélioration de 22 logements PLAI à Besançon 17-19, rue du Chapitre - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt complémentaire de 400 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Amélioration de 8 logements PLA TS 47, Grande Rue à Besançon - Bail emphytéotique - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 892 065 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration de deux logements PLA Très Sociaux 76, rue des Granges à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 174 837 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation Cité Brulard à Besançon - 4ème tranche de travaux correspondant à 100 logements et 2 ateliers d'artistes - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 13 004 775 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Immeuble Office Public d'HLM de Besançon 13 E et F, rue Brulard - Création de deux ateliers d'artiste - Baux en profit de la Ville - Contrats avec les artistes | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 28 logements PLA + garages rue Blaise Pascal à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 9 203 386 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Association des Amis et Compagnons d'Emmaüs - Aménagement de 12 chambres pour logement et accueil de personnes sans abri, chemin des Vallières à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 900 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Budget Supplémentaire | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Ouvertures de crédits reprises au Budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires | M. VUILLEMIN |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Locaux commerciaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel de la SAIEMB de la 4ème fraction de l'avance en compte d'associé | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Prêt de fin d'exercice | M. LE MAIRE |
| Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt - Parc des Expositions et des Congrès | M. VUILLEMIN |
| Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt - GARE | M. LE MAIRE |
| Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt - Complexe Sportif de Saint-Claude - Financement des installations du CO.PSB | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 1996 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité M14 - Amortissement - Création de nouvelles familles de biens | M. LE MAIRE |
| Exercice 1997 - Avance de trésorerie à l'Association de Gestion du PLIE - Convention | M. LE MAIRE |
| Budget Général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de taux | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1997 - Lignes de trésorerie | M. LE MAIRE |
| Assainissement - Participation financière aux travaux de branchement à l'égout - Nouvelles modalités | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Homologation des tarifs pour 1997 | M. VUILLEMIN |
| Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux de la taxe d'usage | M. LE MAIRE |
| Ressources budgétaires pour 1997 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droits | M. LE MAIRE |
| Taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 1997 - Exonération en faveur des établissements soumis à la «redevance spéciale» pour la collecte et le traitement des déchets banals d'activité professionnelle | M. LE MAIRE |
| Subventions pour congrès | M. LE MAIRE |
| Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Régie des Quartiers - Plan de relance - Versement du solde de la subvention attribuée au titre du premier équipement | M. LE MAIRE |
| Politique de la Ville - Secteur Economie Sociale - Subvention à l'Association Mission Locale pour la participation au projet «L'Aventure des Métiers» | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Subventions aux Unions Locales de Syndicats et aux organismes d'études et de formation | M. LE MAIRE |
| Politique de la Ville - Dispositif «A TIRE D'AILE» - Encaissement et réaffectation d'une participation du District | M. LE MAIRE |
| Ecole Maternelle Kennedy - Incendie du 23 octobre 1996 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectation | M. LE MAIRE |
| Immeuble communal 18, rue Haag - Incendie du 5 septembre 1996 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectation | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Réaffectation d'une recette | M. LE MAIRE |
| Déplacements au Centre-Ville - Bilan, perspectives et propositions | M. LE MAIRE |
| Stationnement payant de surface - Parcs de stationnement - Fourrière Municipale à véhicules - Délégation de gestion à Via-Stationnement | M. LE MAIRE |
| Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Délégation de gestion - Convention entre la Ville de Besançon et la Fédération Française de Camping et de Caravaning | M. LE MAIRE |
| Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Travaux de sécurité et de mise aux normes | M. LE MAIRE |
| Halte Nautique de Besançon - Délégation de gestion - Convention entre la Ville de Besançon et l'Office du Tourisme/Syndicat d'Initiative de Besançon | M. LE MAIRE |
| Patinoire La Fayette - Exploitation du Bar-Restaurant - Prorogation du contrat - Avenant n° 4 | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Quartier Palente-Orchamps - Convention d'occupation et de gestion du domaine SAFC | M. LE MAIRE |
| Avenant au contrat conclu avec l'Association Los Production - Attribution d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Usine d'incinération des ordures ménagères - Avenant n° 4 au contrat d'exploitation lié au déferraillage des mâchefers | M. LE MAIRE |
| Evacuation partielle de mâchefers de l'usine d'incinération en centre d'enfouissement technique de classe 2 - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Palais Granvelle - Musée du Temps - Programmation de la première tranche financière et approbation du plan de financement - Demandes de subventions | M. LEMAIRE |
| Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade principale (première tranche conditionnelle de travaux) | M. LE MAIRE |
| Eglise Saint-Hippolyte de Velotte - Réfection de la charpente et de la couverture - Adoption du projet - Lancement de l'appel d'offres - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Synagogue 2, rue de Mayence - Travaux d'entretien - Participation de la Ville | M. LE MAIRE |
| Gymnase des Clairs-Soleils - Réfection des façades - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Groupe Scolaire Bourgogne - Travaux de mise en conformité à l'école maternelle - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Surveillance à cheval - Demande de subvention au Service Régional du Haras de Besançon | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Travaux sylvicoles sur feuillus - Demande de subvention auprès de l'Etat | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Travaux sylvicoles sur feuillus - Demande de subvention auprès de la Région | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Travaux sylvicoles sur résineux - Demande de subvention auprès de l'Etat | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Programme des travaux de gestion forestière 1997 - Conventions à intervenir avec l'Office National des Forêts | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Destination des coupes de bois à marquer en 1997 | M. LE MAIRE |
| Forêt communale de Chailluz - Travaux d'entretien et de gestion nécessaires pour l'accueil du public - Prorogation de la convention du 30 mai 1994 avec l'Office National des Forêts | M. LE MAIRE |
| Espaces verts urbains - Espaces naturels sensibles - Demande de subventions au Département | M. LE MAIRE |
| Exercice 1997 - Service Assainissement - Marchés annuels | M. LE MAIRE |
| Exercice 1997 - Marché de branchements au réseau d'eau - Passation de marché sur appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Exercice 1997 - Marché de fourniture de matériels en fonte ductile pour les travaux d'entretien et d'extension du réseau d'eau - Passation de marché sur appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Entretien des bâtiments communaux - Marché de l'année 1994 - Transaction suite à l'annulation d'un avenant | M. LE MAIRE |
| Projet Urbain Marché/Beaux-Arts - Demande de Déclaration d'Utilité Publique auprès du Préfet | M. LE MAIRE |
| Parc Scientifique et Industriel - Bilan de la concertation préalable | M. LE MAIRE |
| Dénominations de voies | M. L E MAIRE |
| 12, chemin de l'Epitaphe - Acquisition d'une propriété à M. Lucien RANCE | M. LE MAIRE |
| Aménagement du secteur Est - Réserve foncière - Acquisitions aux Consorts BETAIN | M. LE MAIRE |
| Chemin des Grands Bas - Création d'une réserve foncière - Acquisition à M. SERGENT Georges | M. LE MAIRE |
| Avenue Clemenceau - Acquisition de terrain à l'Etat - Ministère de la Défense | M. LE MAIRE |
| Impasse Granvelle - Acquisition d'une propriété à M. SCHAD et Mme ZANCHI | M. LE MAIRE |
| Rue des Cras - Aliénation à l'Office Public d'HLM de Besançon | M. LE MAIRE |
| Chemin des Montboucons - Aliénation d'une sente communale à la SAFC | M. LE MAIRE |
| Chemin de la Combe Macon - Echange de terrain avec la SCI Villa des Tilleuls | M. LE MAIRE |
| 21, chemin du Fort de Bregille - Echange de terrain avec la SCI Besançon Le Bregille | M. LE MAIRE |
| Local 6, rue Picasso à Planoise - Bail emphytéotique au profit de la SAIEMB | M. LE MAIRE |
| Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er août 1996 au 31 octobre 1996 | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Motion de soutien à la titularisation des Maîtres Auxiliaires et des emplois précaires dans l'Education Nationale | M. LE MAIRE |
| Taxe professionnelle de France Télécom et de la Poste - Demande de reversement aux collectivités locales - Motion du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| District du Grand Besançon - Adhésion de la commune d'Audeux - Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant | M. LE MAIRE |
| District du Grand Besançon - Modification des statuts - Désignation de délégués suppléants supplémentaires | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Application des accords DURAFOUR - Modification du régime indemnitaire des ingénieurs en chef | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de 40 logements 2 à 8, rue Ravel à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 2 491 500 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Garantie de la Ville pour un emprunt de 790 KF auprès du Crédit Local de France dans le cadre du réaménagement de la dette | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Ouvertures de crédits reprises au budget supplémentaire - Crédits complémentaires | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Réduction de créances | M. LE MAIRE |
| Renégociation de divers contrats de prêts indexés ayant une marge élevée | M. LE MAIRE |
| Budget supplémentaire 1996 - Contingent d'Aide Sociale 1996 | M. LE MAIRE |
| Parc Auto et Déchets - Demande de crédits complémentaires | Mme l'Adjointe BULTOT |
| Enseignement du premier degré - Achat de matériel informatique et audiovisuel - Transfert de crédits | M. LE MAIRE |
| Exercice 1997 - Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives | M. LE MAIRE |
| Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Fixation de la durée d'amortissement des biens renouvelables | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation d'un don | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Opération «Un livre, une ville» - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de la Culture | M. LE MAIRE |
| Animation sportive municipale - Encaissement et réaffectation d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Quartier de Planoise - Développement commercial de la Place Cassin - Subvention du Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce | M. LE MAIRE |
| Subventions pour congrès | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations de quartiers et diverses | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère social - 2ème répartition au titre de l'année 1996 | M. LE MAIRE |
| Association Régionale pour le Travail Social - Subvention complémentaire | M. LE MAIRE |
| Association INTERMED - Subvention exceptionnelle | M. LE MAIRE |
| Opérations de redynamisation des activités commerciales et artisanales de la Cité Brulard - Subvention à la Chambre de Métiers du Doubs | M. LE MAIRE |
| Opération «Promenade dans la ville» - Subvention à l'Association Sauf'Art | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 1996 | M. LE MAIRE |
| Subventions exceptionnelles à des associations sportives | M. LE MAIRE |
| Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société André JOYEROT | M. LE MAIRE |
| Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société «Les carottes sont cuites» | M. LE MAIRE |
| Jardin Botanique de la Ville et de l'Université - Etude d'ingénierie de formation - Participation de la Ville | M. LE MAIRE |
| Manifestation «Un été au ciné» - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Musée Classé - Acquisition d'une oeuvre d'art - Demande de subvention auprès du FRAM | M. LE MAIRE |
| Action Culturelle / Arts Plastiques - Manifestation «Lumière, Brillance et Scintillement dans la Ville» - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles | M. LE MAIRE |
| Contrat responsabilité civile de la commune - Avenant | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Années 1997 et 1998 - Maîtrises d'Oeuvres Urbaines et Sociales (MOUS) - Lancement de la procédure d'appel d'offres - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée Besançon/Bielsko-Biala (Pologne) - Poursuite de la formation dans le domaine de l'action sociale pour les cadres polonais - Avenant n° 1 au protocole d'accord de partenariat entre les villes de Besançon et Bielsko-Biala et l'Observatoire Régional de la Santé et des Affaires Sociales en Lorraine (ORSAS) | M. LE MAIRE |
| Programme d'aménagement urbain - Convention avec le Conseil Régional de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Parc des Expositions et des Congrès - Micropolis - Changement du mode de gestion - Décision de principe | M. LE MAIRE |
| Relais Jeunesse - Adoption du projet - Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'équipement informatique et le mobilier - Demande de subvention auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Immeuble SAIEMB 4, 6 avenue du Parc à Besançon - Installation du Relais Jeunesse - Bail au profit de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Immeuble 13E et F, rue Brulard à Besançon - Réalisation d'un local intergénérationnel - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Enseignement - Ecole Victor Hugo - Désaffectation des locaux | M. LE MAIRE |
| Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport d'activité pour 1995 | M. VUILLEMIN |
| Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport d'activité pour 1995 | M. VUILLEMIN |
| ZAC de Château Galland - Bilan révisé au 30 juin 1996 | M. LE MAIRE |
| ZAC de Château Galland - Préfinancement de l'opération d'aménagement - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un prêt de 1 000 000 F contracté auprès du Crédit Local de France par la Société d'Equipement du Département du Doubs | M. VUILLEMIN |
| Redynamisation du centre-ville - Projet d'aménagement du quartier du Marché - Présentation des architectes retenus pour concourir - Choix de l'exploitant du complexe cinématographique - Modification du jury | M. LE MAIRE |
| Pôle sportif des Montboucons - Lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique | M. LE MAIRE |
| Quartier de la Mouillère - Opération d'aménagement - Bilan de la concertation préalable | M. LE MAIRE |
| Création de la ZAC de la Mouillère | M. LE MAIRE |
| Développement du Pôle Santé Jean Minjoz - Bilan de la concertation publique préalable à la création de ZAC | M. LE MAIRE |
| Développement de la zone d'activités Besançon/ Franois dans le cadre du Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon-Ouest (SMAIBO) - Bilan de la concertation préalable à la création de ZAC | M. LE MAIRE |
| Chemin de la Combe Noire et Chemin de Valentin - Acquisition aux Epoux DROMARD pour réserves foncières | M. LE MAIRE |
| Réalisation de l'alignement chemin du Lièvre et d'un rond-point chemin de Valentin - Acquisition de terrain aux Consorts CARETTI | M. LE MAIRE |
| Parcelle de terrain 101, rue de Vesoul - Acquisition à la Société France Télécom | M. LE MAIRE |
| Chemin du Fort de Bregille - Aliénation d'une partie d'un terrain communal à M. ALLARD | M. LE MAIRE |
| Cession d'un immeuble 2, rue des Sapins à l'Office Municipal d'HLM | M. LE MAIRE |
| Extension du réseau d'assainissement - Programme complémentaire | M. LE MAIRE |
| Réseau Lumière - Extension - Convention passée avec le Rectorat | M. LE MAIRE |
| Journaux électroniques d'information - Appel d'offres ouvert pour la location-maintenance de deux ou quatre mobiliers - Adoption du cahier des charges et signature du marché | M. LE MAIRE |
| Marché 1997 de fournitures scolaires - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Marché 1997 d'effets d'habillement - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Evacuation des déchets non recyclables et non incinérables produits par les services municipaux - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Parc Automobile - Approvisionnement en carburants pour l'année 1997 - Appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Parc Automobile - Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion pour l'année 1997 - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Acquisition de pièces et produits nécessaires à l'entretien des véhicules du Parc Automobile - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Acquisition de fournitures pour l'entretien des bâtiments pour l'année 1997 - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Achat de mobilier scolaire et administratif pour l'année 1997 - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Exercice 1997 - Marché de fourniture de matériels électriques et de chauffage - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Exercice 1997 - Marché de fourniture de fuel-oil domestique (FOD) - Lancement des appels d'offres | M. LE MAIRE |
| Hôtel de Ville, Mairie et Centre Technique Municipal - Marché de nettoyage des locaux pour la période 1997, 1998 et 1999 - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Communications diverses | M. LE MAIRE |
| Journée Mondiale du refus de la misère - Participation de la Ville | M. LE MAIRE |
| Projet de fermeture de l'Entreprise UAC - Motion du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Rentrée scolaire 1996-1997 - Communication de Mme l'Adjointe TETU | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Personnel - Emploi d'animateur responsable de la Petite Ecole dans la Forêt | M. LE MAIRE |
| Personnel - Emploi d'animateur socio-culturel chargé de mission à l'intégration et à la jeunesse | M. LE MAIRE |
| Personnel - Politique de la Ville - Emploi d'animateur socio-culturel responsable de secteur | M. LE MAIRE |
| Emplois de Ville | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Contrats Emplois Consolidés | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs / Habitat 25 - Construction de 200 logements à la Bouloie à Besançon - Deuxième tranche de 99 logements - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 13 430 043 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Réaménagement d'un prêt avec la Caisse d'Epargne de Besançon - Confirmation de la garantie de la Ville | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Emploi du crédit pour dépenses imprévues | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Ouvertures de crédits reprises au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 1996 | M. LE MAIRE |
| Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Modification du Budget Primitif 1996 | M. LE MAIRE |
| Restaurants Scolaires - Tarification des repas pour l'année scolaire 1996/1997 | M. LE MAIRE |
| Annuaire des Associations 1995 - Distribution gratuite aux usagers | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Réaffectation d'une subvention du Centre National du Livre | M. LE MAIRE |
| Service Politique de la Ville - Réseaux Solidarité - Ecole - Encaissement et réaffectation de subvention du Ministère des Affaires Sociales, de la Santé et de la Ville | M. LE MAIRE |
| Aide du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) - Convention avec l'Etat - Réaffectation à la Régie des Quartiers et à l'Association Centre d'Etudes et de Réalisations pour l'Education Permanente (ACEREP) | M. LE MAIRE |
| Secteur Jumelages et Relations Internationales - Gala des Ecoles au profit de nos actions à Douroula - Réaffectation d'une recette | M. LE MAIRE |
| Service Politique de la Ville - Disposition «A TIRE D'AILE» - Encaissement et réaffectation - Virement de crédits | M. LE MAIRE |
| Musée du Temps - Organisation d'une exposition pour la Ville de Fontenay-sous-Bois - Encaissement et réaffectation d'une recette | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation de subventions et de participations | M. LE MAIRE |
| Musée de la Résistance et de la Déportation - Installation d'un système de vidéo-surveillance - Participation de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Subventions au sport bisontin de haut niveau - «Contrats d'Objectifs» Sports Collectifs - Saison 1996/1997 - Première répartition (actualisation) | M. LE MAIRE |
| Subventions aux sociétés sportives amateurs - Exercice 1996 - Deuxième répartition | M. LE MAIRE |
| Subventions exceptionnelles à des associations sportives | M. LE MAIRE |
| Subventions exceptionnelles pour manifestations sportives de haut niveau 1996 | M. LE MAIRE |
| Associations sportives - Subventions d'équipement | M. LE MAIRE |
| Service Politique de la Ville - Régie des Quartiers - Attribution d'une subvention de premier équipement | M. LE MAIRE |
| Politique de la Ville - Secteur Animation - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Service Politique de la Ville - Secteur Animation - Attribution de subventions exceptionnelles d'équipement au Foyer des Jeunes Travailleurs et à l'Association Sportive et d'Education Populaire du Foyer des Jeunes Travailleurs | M. LE MAIRE |
| Secteur de la Communication - Attribution de subventions - Crédits complémentaires | M. LE MAIRE |
| Subventions aux classes de découverte - Répartition 1996 - Modificatif à la délibération du 24 juin 1996 | M. LE MAIRE |
| Pépinière Municipale d'entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la société IEN - SOCIETE ID.PRO | M. LE MAIRE |
| Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société AMADIS | M. LE MAIRE |
| Aide à l'immobilier d'entreprises - Société BOIREAU-DODANE - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 22 avril 1996 | M. LE MAIRE |
| Service Action Culturelle / Bibliothèques Municipales - Réalisation d'un compact disque interactif - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Musée du Temps - Etude de programmation complémentaire pour les salles des 2ème et 3ème étages - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Restauration de l'Orgue de l'Eglise Saint-Pierre - Deuxième tranche - Avenant à la convention conclue avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Jumelages et Relations Internationales - Dissolution de l'Association des Jumelages et Relations Internationales - Clôture des comptes et dévolution du patrimoine de l'Association à la Ville | M. LE MAIRE |
| Syndicat Mixte des Transports Périurbains - Modification des statuts - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Parc Scientifique et Industriel des Montboucons - Dévolution de l'actif du syndicat d'études - Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Transfert de crédits au syndicat de réalisation | M. LE MAIRE |
| Pépinière d'Entreprises 3, rue Violet - Délégation de gestion - Avenant n° 1 à la convention avec Rive Boutique de Gestion | M. LE MAIRE |
| Développement Economique - Prestations en faveur de l'implantation d'entreprises - Convention avec la Société IEN | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques Municipales - Exercice 1997 - Achat de livres et périodiques - Lancement des appels d'offres | M. LE MAIRE |
| Impression du Journal «Besançon Votre Ville» - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Distribution d'énergie électrique et d'énergie gaz - Contrats de concession - Chartes de partenariat - Accords-cadre avec EDF-GDF | M. LE MAIRE |
| Campus de la Bouloie - Audit énergétique - Participation de la Ville | M. LE MAIRE |
| Contentieux - Action en responsabilité - Affaires EVRARD c/ Ville de Besançon - Appel du jugement rendu par le Tribunal Administratif | M. LE MAIRE |
| Contentieux - Urbanisme - Affaire Consorts BOLARD et autres c/ Ville de Besançon - Crisopolis - Appel du jugement rendu par le Tribunal Administratif | M. LE MAIRE |
| Boulevard Kennedy - Accident de la circulation du 16 juin 1995 - Indemnité de sinistre | M. LE MAIRE |
| Fort de la Dame Blanche - Remplacement du pylône radio - Participation de la Ville - Convention avec EDF-GDF | M. LE MAIRE |
| Fort de Chaudanne - Installation d'un système d'éclairage | M. LE MAIRE |
| Mairie - Bâtiment n° 4 rue Mégevand - Restructuration de l'accueil de la restauration scolaire - Adoption du projet - Lancement de l'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| BRC Omnisports - 18 rue de Trépillot - Construction d'un nouveau club-house pour la section tennis - Adoption du nouveau plan de financement - Modification de la durée du bail à construction | M. LE MAIRE |
| Mosquée Souna 98 rue de Vesoul - Avenant au bail à construction des 8 juin et 1er juillet 1994 | M. LE MAIRE |
| Déchetterie des Tilleroyes - Mise à disposition de l'ensemble immobilier au profit du District du Grand Besançon - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 22 avril 1996 | M. LE MAIRE |
| Dénomination de voies | M. LE MAIRE |
| Domaine Communal - Aliénation chemin de l'Espérance à la Société EXCELSIOR | M. LE MAIRE |
| Domaine Communal - Echange de terrain rues Victor Sellier et Albert Thomas entre la Ville de Besançon ete le Centre Inter-entreprises de Trépillot | M. LE MAIRE |
| Domaine Communal - Echange de terrain rue Victor Sellier entre la Ville de Besançon et la Société DOMIBAIL | M. LE MAIRE |
| ZAC La Fayette - Rétrocession par la SEDD à la Ville de Besançon de voirie et délaissés | M. LE MAIRE |
| Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er avril 1996 au 31 juillet 1996 | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1996 dans les Zones Industrielles - Amélioration de la desserte - Zone artisanale de l'Espérance - Demande de subvention au Département | M. LE MAIRE |
| Service des Eaux - Programme modificatif de travaux pour l'année 1996 - Lancement des appels d'offres | M. LE MAIRE |
| Service du Plan et Informations Géographiques - Fournitures de données à la Société TELEATLAS | M. LE MAIRE |
| Parc Automobile - Contrat d'assurance «Flotte automobile» - Lancement de la consultation | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Communications diverses | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Office Public d'HLM de Besançon - Conseil d'Administration - Remplacement d'un délégué du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Jury d'Assises - Représentant du Maire - Modification | M. LE MAIRE |
| Comité Technique Paritaire Ville et CCAS - Représentants de la collectivité - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 10 juillet 1995 | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Association «Cré-Entreprendre» - Prorogation de la mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Régime indemnitaire du cadre d'emplois des contrôleurs de travaux | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Animateurs socio-culturels - Régime indemnitaire | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Aménagement de 5 logements PLA Très Sociaux 37, avenue de Montjoux - Participation financière de la Ville - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 539 678 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif aux délibérations des 10 avril et 15 mai 1995 | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation Cité Brulard à Besançon - 4ème et 5ème tranches - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 17 181 169 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation Cité Brulard à Besançon - Changement d'usage - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt projet urbain de 6 148 538 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 27 juin 1994 | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Construction d'un logement PLA TS à Besançon, avenue de la 7ème Armée Américaine - Participation de la Ville - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 52 990 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme de Franche-Comté - Construction de 3 pavillons PLA TS chemin du Barlot à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 806 979 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Rapport d'activité de la SEM de la Citadelle - Exécution de la convention de délégation de gestion conclue entre la Société d'Economie Mixte de la Citadelle et la Ville de Besançon | M. VUILLEMIN |
| Rapport d'activité des services délégués - Parking Allende - Bilan de l'exercice 1995 | M. l'Adjoint REGNIER |
| Rapport d'activités des services délégués - Parking de la Mairie - Bilan de l'exercice 1995 | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Rapport d'activité des services délégués - Stationnement payant et fourrière municipale | M. LE MAIRE |
| Rapport d'activité des services délégués - Transports Urbains - Exercice 1995 - Bilan du compte transport | M. LE MAIRE |
| Rapport d'activité des services délégués - Exercice 1995 - Transports Urbains - Emploi du reliquat du versement-transport | M. LE MAIRE |
| Rapport d'activité des services exploités en régie - Exercice 1995 - Service public des Eaux | M. LE MAIRE |
| Rapport d'activité des services exploités en régie - Exercice 1995 - Service public de l'Assainissement | M. LE MAIRE |
| Bilan des opérations immobilières - Année 1995 | M. l'Adjoint ANTONY |
| Dotation de Solidarité Urbaine - Bilan des actions de développement social urbain entreprises au cours de l'année 1995 | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Compte Administratif | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon Municipale | M. LE MAIRE |
| Fiscalité directe locale - Hausse de l'abattement général à la base en faveur de tous les habitants de Besançon - Instauration d'une cotisation minimum à temps partiel | M. LE MAIRE |
| Fiscalité directe locale - Foncier bâti - Suppression de l'exonération de 2 ans | M. LE MAIRE |
| Budget annexe du Service des Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1995 en application de la nomenclature M49 | M. LE MAIRE |
| Budget annexe du Service de l'Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1995 en application de la nomenclature M49 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Financement au budget supplémentaire de diverses opérations du budget principal - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1995 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Ouvertures de crédits reprises au budget supplémentaire - Crédits complémentaires | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Maison Pour Tous de Planoise - Réaffectation de recettes | M. LE MAIRE |
| Musée Classé - Département Beaux-Arts et Archéologie - Encaissement et réaffectation d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Ecole Régionale des Beaux-Arts - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Région de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Informatisation des bibliothèques - Encaissement et réaffectation d'une subvention d'Etat | M. LE MAIRE |
| Bibliothèques et Archives Municipales - Instauration d'une tarification forfaitaire pour frais postaux | M. LE MAIRE |
| Animation du patrimoine - Fixation du tarif d'intervention de l'animateur | M. LE MAIRE |
| Conservatoire National de Région - Droits d'inscriptions pour l'année scolaire 1996/1997 - Complément à la délibération du 22 avril 1996 | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Concerts de la saison 1996/1997 - Fixation du prix de vente des billets et des abonnements | M. LE MAIRE |
| Guide Infos Vacances Eté 96 - Réaffectation de recettes publicitaires - Transfert de crédits - Crédit complémentaire | M. LE MAIRE |
| Marché 1997 d'alimentation - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Service Parc Auto et Déchets - Acquisition de 2 bennes à ordures ménagères - Appel d'offres | M. LE MAIRE |
| Gestion financière M14 - Vente du logiciel à la Ville de Boulogne-Billancourt | M. LE MAIRE |
| Réseau Lumière - Extension - Convention avec le Rectorat | M. LE MAIRE |
| Installations sportives municipales - Utilisation par les collèges et les lycées - Tarification et modalités d'application | M. l'Adjoint FUSTER |
| Comité de Liaison Anti-Canal - Subvention exceptionnelle | M. LE MAIRE |
| Subventions exceptionnelles au titre de l'animation sportive des quartiers bisontins | M. LE MAIRE |
| Manifestations sportives de haut niveau - Année 1996 - Subvention exceptionnelle au Sport Nautique Bisontin | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère social - Première répartition au titre de l'année 1996 | M. LE MAIRE |
| Subventions pour congrès | M. LE MAIRE |
| Subvention exceptionnelle à l'Association «Le Marathon des Mots» | M. LE MAIRE |
| Secteurs Relations Internationales - Subventions | M. l'Adjoint BARETJE |
| Subventions pour classes de découverte - Exercice 1996 | M. LE MAIRE |
| Maison de Quartier de Rosemont/Saint-Ferjeux - Pragramme 1996 - Avenant à la convention Ville/Comité de Quartier - Subvention à la Mission Locale pour le poste Correspondant-Emploi- Formation | M. LE MAIRE |
| Subvention au sport de haut niveau - Contrat d'objectifs «Sports Collectifs» - «Mensualisation» - Saison 1996/1997 | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations culturelles | M. LE MAIRE |
| Musique en harmonie - Subvention | M. LE MAIRE |
| Besançon Ville Ouverte aux Jeunes 1996 - Rencontre Jeune Création - Versement de subventions | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations diverses | M. LE MAIRE |
| Aide à l'immobilier industriel - Développement de la Société DATC | M. LE MAIRE |
| Centre de Formation Bourgogne-Franche-Comté - Aide à l'implantation - Attribution d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Musée Classé - Département Histoire-Temps - Achat d'une collection de montres - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Contrats Emploi-Solidarité - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au Fonds Mutualisé de Formation des CES | M. LE MAIRE |
| District du Grand Besançon - Prestations effectuées à titre transitoire par la Ville de Besançon - Avenant n° 2 à la convention annexe à la convention générale du 1er juillet 1994 | M. LE MAIRE |
| Déchetterie des Tilleroyes - Prestations de service au profit du District du Grand Besançon - Convention | M. LE MAIRE |
| Relations Extérieures - Bourses aux Projets Internationaux originaux | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée entre Besançon et Man (Côte d'Ivoire) - Mission confiée par l'Union Européenne à l'ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisée) - Réalisation d'un programme «Eau Source de vie et développement» - Convention | M. LE MAIRE |
| Programme européen Med-Urbs - Transports Publics Urbains - Aide à la définition d'une politique de transports dans les villes de Gaza (TAP) et Tel-Aviv (Israël) - Avenant à la convention avec l'Association ENERGIE-CITES | M. LE MAIRE |
| Installations classées pour la protection de l'environnement - Implantation de la SA Superfos Emballages dans la zone La Fayette - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Opération Vacances 1996 - Adoption du projet - Sollicitation et encaissement des aides de l'Etat, du Conseil Général et de la CAF - Attribution de subventions et modifications du budget des Maisons Pour Tous | M. LE MAIRE |
| Opération Vacances 1996 - Rémunération du personnel d'animation des centres de loisirs | M. LE MAIRE |
| Contrats Locaux Animations Sport Expression Responsabilité Contrat LASER - Adoption du programme 1996 - Avenant à la convention avec l'Etat et le Centre Information Jeunesse - Encaissement de la subvention de l'Etat et reversement aux associations | M. LE MAIRE |
| Contrat Enfance - Centres de Loisirs d'Eté Sans Hébergement - Conventions - Participations de la Ville | M. LE MAIRE |
| Tourisme - Convention avec l'Office de Tourisme/Syndicat d'Initiative (OTSI) | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Restauration de la couverture du corps central du Front de Secours - Etude préalable | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Travaux de reprise du chemin de ronde et du rempart au droit de la gendarmerie de Tarragnoz - Lancement de l'opération (première tranche) | M. LE MAIRE |
| Museum d'Histoire Naturelle - Acquisition d'un planétarium gonflable - Demande de subvention | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Besançon - Parking du Front Saint-Etienne - Instauration d'un stationnement payant pour la durée de la période estivale - Mise en place d'une navette bus gratuite pour l'accès à la Citadelle | M. LE MAIRE |
| Stationnement - Adoption d'une nouvelle politique | M. l'Adjoint REGNIER |
| Amélioration des dessertes du collège Camus, du lycée Pergaud et du collège Proudhon - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Voirie - Création d'un trottoir le long du RD 106 - Demande de subvention | M. LE MAIRE |
| Développement commercial de la place Cassin - Association de gestion du restaurant Inter-entreprises et Inter-administrations du Parc | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Programme de travaux extérieurs dans les quartiers pour 1996 - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Service Enseignement - Participation de la Ville aux opérations retenues au titre de 1996 dans les écoles | M. LE MAIRE |
| Enseignement - Achat de matériel informatique pour les écoles primaires et maternelles | M. LE MAIRE |
| Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association Doubs Rivages | M. LE MAIRE |
| Monuments Protégés - Travaux de gros entretien sur les monuments historiques classés | M. LE MAIRE |
| Fontaine Monumentale de la Place Victor Hugo - Restauration - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Mise en valeur du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventions et mise en place de l'obligation de ravaler pour les propriétaires | M. LE MAIRE |
| Projet Urbain - Marché/Beaux-Arts - Concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation du jury et de la commission technique | M. LE MAIRE |
| Restaurant Universitaire de Canot - Réalisation de l'extension - Conventions - Constitution du jury de concours | M. LE MAIRE |
| Vente de locaux HLM, rue Ribot - Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Projet de cession à la Caisse de Crédit Mutuel - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Association Les Résidences Tempus - Résidence Pluton 6, rue Picasso à Besançon - Location de locaux au profit de la Ville | M. LE MAIRE |
| Réalisation d'un chemin piétons et d'un égout reliant la rue Emile Picard à la rue des Frères Chaffanjon - Acquisition de terrains à différents propriétaires | M. LE MAIRE |
| Extension de l'espace public 19, rue Pergaud - Acquisition d'une bande de terrain à Mme LETONDOR | M. LE MAIRE |
| Secteur des Grands Bas - Extension du Cimetière de Saint-Claude - Acquisitions de terrains aux Consorts BELOT, à M. Pierre BELOT et à M. Georges SERGENT | M. LE MAIRE |
| Construction de la piscine La Fayette - Présentation du bilan prévisionnel de l'opération à l'issue de la consultation d'entreprises | M. l'Adjoint FUSTER |
| Parc Urbain de Planoise - Lancement de la phase avant-projet - Contrat à intervenir avec la paysagiste - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Forêt Communale de Chailluz - Réhabilitation d'abris d'accueil du public - Adoption du projet - Demandes de subvention au Conseil Général et au Conseil Régional | M. LE MAIRE |
| Forêts communales - Micro-chantiers de forestage dans le cadre de l'insertion des jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADDSEA) | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Dénomination d'une voie François MITTERRAND | M. LE MAIRE |
| ZAC de la Combe Saragosse - Dénomination d'une place | M. LE MAIRE |
| Association des Villes Thermales de Franche-Comté - Désignation des représentants de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Stratégie de développement économique de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion | M. LE MAIRE |
| Projet Urbain - Marché/Beaux-Arts - Bilan de la concertation préalable | M. l'Adjoint ANTONY |
| Marché/Beaux-Arts - Zone d'Aménagement Concerté - Dossier de création | M. l'Adjoint ANTONY |
| Marché/Beaux-Arts - Zone d'Aménagement Concerté - Concession de l'opération à la Société d'Equipement du Département du Doubs | M. l'Adjoint ANTONY |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Voeux de rétablissement à Serge THIRODE, Conseiller Municipal | M. LE MAIRE |
| Perception du site de la Citadelle - Voeu présenté par M. PINARD, Conseiller Municipal Délégué | M. PINARD |
| Evénements du Liban - Voeu présenté par M. Michel JACQUEMIN, Conseiller Municipal | M. JACQUEMIN |
| Arrêt de la centrale nucléaire Superphénix - Voeu présenté par Mlle Karine GEIGER, Conseillère Municipale | Mlle GEIGER |
| Aide financière de l'Etat aux associations péri-scolaires - Voeu présenté par M. Michel LOYAT, Conseiller Municipal | M. LOYAT |
| Exercices 1995 et 1996 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. LE MAIRE |
| Charte de jumelage - Ville de Besançon/Ville de Tver (Russie) | M. LE MAIRE |
| Association des Jumelages et Relations Internationales - Dissolution - Ouverture de lignes budgétaires - Elargissement de la commission municipale «Relations Internationales» | M. LE MAIRE |
| Adhésion de la Ville de Besançon à l'Association «Les Ecrans du Réel» - Avis de principe du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Association «Conservatoire et écoles de musique de Franche-Comté» - Adhésion de la Ville de Besançon - Désignation du représentant de la Ville | M. LE MAIRE |
| Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Création du Syndicat de Réalisation - Approbation des statuts - Désignation des délégués | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM du Doubs/Habitat 25 - Construction d'une première tranche de 101 logements pour étudiants à la Bouloie à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 14 218 643 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 4 mars 1996 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Ouvertures de crédits reprises au budget supplémentaire | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Association Comptoir Franc-Comtois de la Musique (CO.FRA.MUS) - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 1996 | M. LE MAIRE |
| Réaménagement et renégociation de divers contrats de prêts | M. LE MAIRE |
| Transports urbains - Création de nouveaux tarifs | M. LE MAIRE |
| Transports urbains - Tarification sociale - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 4 mars 1996 | M. LE MAIRE |
| Patinoire municipale La Fayette - Tarifs pour la saison 1996/1997 | M. LE MAIRE |
| Installations sportives - Utilisation par les collèges et les lycées - Facturation - Décision de principe | M. L'Adjoint FUSTER |
| Ressources budgétaires - Conservatoire National de Région et Ecole Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription pour l'année scolaire 1996/1997 | M. LE MAIRE |
| Petit Kursaal - Tarif de location - Modification | M. LE MAIRE |
| Maison Pour Tous de la Grette - Indemnité suite à l'incendie du 1er janvier 1996 - Encaissement et réaffectation | M. l'Adjoint DAHOUI |
| Ecole maternelle Artois - Sinistre du 24 décembre 1995 - Encaissement et réaffectation de l'indemnité | M. LE MAIRE |
| Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Sinistre du 21 juin 1995 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectation | M. LE MAIRE |
| Ecole Jean Macé - Salle polyvalente - Sinistre du 15 novembre 1995 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectation | M. LE MAIRE |
| Maison Pour Tous des Clairs-Soleils - Vol de matériel informatique (période du 28 au 30 janvier 1995) - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectation | M. LE MAIRE |
| Orage du 8 août 1995 - Encaissement et réaffectation de l'indemnité de sinistre | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation de recettes | M. LE MAIRE |
| Besançon Ville Ouverte aux Jeunes - Edition 1996 - «Rencontres Jeune Création» - Adoption du projet - Demandes de subventions auprès du Conseil Général et de la DRAC - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Subventions pour congrès | M. LE MAIRE |
| Subventions aux sociétés de musique et de majorettes - Répartition au titre de l'année 1996 | M. LE MAIRE |
| Politique de la Ville - Subventions aux associations des secteurs Animation - Formation - Prévention - Jeunesse - Intégration - Economie Sociale - Première répartition au titre de l'exercice 1996 | M. LE MAIRE |
| Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions | M. LE MAIRE |
| Association «Besançon Week-End Evasion» - Subvention | M. LE MAIRE |
| Association MICRONORA - Subvention | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations de quartier et divers - Première répartition | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations culturelles | M. LE MAIRE |
| Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 1996 | M. LE MAIRE |
| Comités Sportifs Départementaux - Répartition de la subvention | M. LE MAIRE |
| Subvention au Sport Bisontin de haut niveau - Saison 1995/1996 - «Contrats d'objectifs - Sports collectifs » - Deuxième répartition - Actualisation | M. LE MAIRE |
| Sport Bisontin de haut niveau - «Contrats d'objectifs - Sports individuels» - Répartition de la subvention au titre de l'année 1996 | M. LE MAIRE |
| Manifestations sportives de haut niveau année 1996 - Subventions exceptionnelles à diverses associations | M. LE MAIRE |
| Parc des Expositions - Travaux de sécurité - Subvention à l'Association | M. VUILLEMIN |
| Sport de haut niveau - «Les contrats d'objectifs» - Mise en place du dipositif pour la période de 1996 - 2001 | M. LE MAIRE |
| Patinoire La Fayette - Concession du bar-restaurant - Prorogation du contrat | M. LE MAIRE |
| Piscine couverte municipale - Concession du bar-restaurant - Saison 1996/1997 - Adoption du cahier des charges - Lancement de la consultation | M. LE MAIRE |
| Complexe nautique de Besançon-Chalezeule - Saison 1996 - Concession d'exploitation du bar-restaurant-épicerie - Lancement de la procédure de consultation | M. LE MAIRE |
| Complexe nautique de Besançon-Chalezeule - Concession pour la vente de glaces, confiseries et fruits exotiques - Saison 1996/1997 et saison 1997/1998 - Lancement de la procédure de consultation | M. LE MAIRE |
| Camping municipal de Chalezeule - Délégation de gestion | M. LE MAIRE |
| Halte nautique - Délégation de gestion | M. LE MAIRE |
| Personnel - Recrutement d'un responsable du Service Police Municipale - Réglementation - Surveillance du Domaine Communal - Foires et Marchés - Objets Trouvés | M. LE MAIRE |
| Aide à l'immobilier d'entreprise - Développement de la Société BOIREAU-DODANE | M. LE MAIRE |
| Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN - SARL PG CONSULTANT | M. LE MAIRE |
| Stationnement payant de surface - Parking de la Mairie - Parking Allende - Fourrière municipale à véhicules - Délégation de gestion | M. LE MAIRE |
| Crèche des Orchamps - Poursuite des activités du Centre d'Eveil de l'Enfant - Organisation, à titre expérimental, de formations spécifiques - Convention de partenariat avec DIEPAL-NSA et l'Association d'Aide à la Pédiatrie | M. LE MAIRE |
| Dispositif A Tire d'Aile - Aide individuelle aux loisirs par l'échange - Adoption du projet - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Deuxième Fête de la Bande Dessinée à Besançon - Demande d'aide financière au Ministère de la Culture | M. LE MAIRE |
| Centre Information Jeunesse - Convention | M. l'Adjoint THIRIET |
| Régie des Quartiers de Besançon - Mise en place - Désignation des représentants de la Ville - Convention pour le fonctionnement | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Programmation 1995 - Subvention du Fonds d'Action Sociale - Encaissement et réaffectation | M. LE MAIRE |
| Contrat de Ville - Programmation 1996 - Adoption des actions retenues en Comité de Pilotage - Financement de la Ville et sollicitation des participations des différents partenaires | M. LE MAIRE |
| Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise- Chalezeule - Exploitation et entretien par le Service Assainissement de la Ville de Besançon des réseaux, de la station d'épuration du Syndicat, et des collecteurs terminaux de Thise et Chalezeule - Convention unique | M. LE MAIRE |
| Nuisances sonores - Réalisation d'une étude - Convention avec l'ADEME et l'IRADES | M. LE MAIRE |
| ZAC de Planoise - Approbation de la révision du Plan d'Aménagement de Zone et de son règlement | M. LE MAIRE |
| Secteur des Tilleroyes - Mise en place d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble | M. LE MAIRE |
| Immeuble 37, rue Battant - Association Départementale d'Information au Logement - Avenant n° 1 au contrat de location du 22 septembre 1987 - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 15 mai 1995 | M. LE MAIRE |
| Chemin de Valentin - Aliénation d'un bâtiment industriel à la SCI CHAILLARD | M. LE MAIRE |
| Terrain communal, rue Trémolières - Aliénation à M. BEVALOT Jacques | M. LE MAIRE |
| Aliénation d'un immeuble 41, rue Battant à la SCI BARBIZIER - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 15 mai 1995 | M. LE MAIRE |
| ZAC La Fayette - Réalisation du terminal bus - Acquisition de terrain à la Société d'Equipement du Département du Doubs | M. LE MAIRE |
| Alignement du chemin de Valentin - Acquisition d'une bande de terrain à M. et Mme PIZON | M. LE MAIRE |
| Chemin de Plainechaux - Réalisation de l'alignement - Echange de terrain avec M. GRANDPERRIN Lionel | M. LE MAIRE |
| Rue Thomas Edison - Echange de terrains avec SOGEBAIL/SOFEBAIL - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 11 décembre 1995 | M. LE MAIRE |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er octobre 1995 au 31 décembre 1995 | M. LE MAIRE |
| Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier 199 au 31 mars 1996 | M. LE MAIRE |
| Palais Granvelle - Restitution du dôme du grand escalier - Adoption du projet | M. LE MAIRE |
| Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade principale (1ère tranche de travaux) | M. LE MAIRE |
| Citadelle de Vauban - Réfection de la couverture de la Chapelle et consolidation du rempart côté Bregille | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1996 - Bâtiments administratifs et techniques | M. LE MAIRE |
| Enseignement du premier degré - Grosses réparations dans les bâtiments scolaires - Programme 1996 - Demande de subvention au Département | M. LE MAIRE |
| Equipements sportifs - Travaux d'aménagement et de grosses réparations - Programme 1996 - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1996 dans les bâtiments du domaine social - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1996 dans les bâtiments du domaine socio-culturel - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1996 dans les bâtiments cultuels - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1996 dans les bâtiments du domaine associatif - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1996 dans les bâtiments du domaine culturel - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1996 - Bâtiments divers - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Service des Eaux - Programme de travaux pour l'année 1996 | M. LE MAIRE |
| Assainissement - Programme de travaux 1996 - Adoption du programme - Demande de subventions | M. LE MAIRE |
| Programme des travaux 1996 dans les espaces verts | M. LE MAIRE |
| Eclairage public - Programme de travaux 1996 | M. LE MAIRE |
| Voirie - Programme de travaux d'investissement confiés à l'entreprise pour 1996 | M. LE MAIRE |
| Forêts Communales - Programme des travaux de gestion forestière 1996 - Conventions à intervenir avec l'Office National des Forêts | M. LE MAIRE |
| Forêts Communales - Destination des coupes de bois à marquer en 1996 | M. LE MAIRE |
| Parc Automobile - Programme d'acquisition de véhicules et de matériels divers pour l'année 1996 | M. LE MAIRE |
| Transports Urbains - Programme d'investissement pour l'année 1996 | M. LE MAIRE |
| Développement de la collecte sélective du verre - Acquisition de conteneurs spécifiques | M. LE MAIRE |
| Déchetterie des Tilleroyes - Bail emphytéotique au profit du District du Grand Besançon | M. LE MAIRE |
| Déchetterie des Tilleroyes - Prestations de service au profit du District du Grand Besançon - Convention | M. LE MAIRE |
| Petite Ecole dans la Forêt - Création d'un emploi de technicien chargé de l'animation - Demande de subvention auprès du Conseil Régional dans le cadre des Aides aux Emplois d'Environnement | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Visite du Président de la République à Besançon - Information du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Pacte de relance pour la Ville - Motion du Conseil Municipal | M. JACQUEMIN |
| Plan de réforme de l'armée - Motion du Conseil Municipal | M. THIRODE |
| Exercices 1995 et 1996 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un logement PLA Très Social 48 B, rue de Belfort à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 74 696 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un logement PLA Très Social 3, chemin des Monts de Bregille à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 46 038 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 51 logements PLA et PLA Très Social et 42 garages 20, rue des Jardins à Besançon - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt PLA de 15 680 807 F et d'un emprunt PLA TS de 1 622 535 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'Hlm du Doubs/Habitat 25 - Construction de 200 logements à la Bouloie à Besançon - Première tranche de 101 logements - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 14 218 643 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Etablissement de Transfusion Sanguine de Franche-Comté - Travaux de construction d'une unité de thérapie génique et cellulaire et aménagement du secteur de préparation des Produits Sanguins Labiles - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 8 900 000 F contracté auprès du Crédit National | M. LE MAIRE |
| Budget primitif de la Ville pour 1996 | M. LE MAIRE |
| Fiscalité communale 1996 - Fixation du taux de chacune des 4 taxes directes locales | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Constitution de provisions pour risques et charges financiers | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Association CO.FRA.MUS - Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt | M. LE MAIRE |
| Plan Local d'Insertion Economique (PLIE) - Avance de trésorerie à l'Association de Gestion - Convention | M. LE MAIRE |
| Transports Urbains - Tarification sociale | M. LE MAIRE |
| Année 1995 - Informations sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatif | M. LE MAIRE |
| Jumelages et Relations Internationales - Programme de développement de la région de Douroula - Réaffectation d'une participation de la Ville de Neuchâtel | M. LE MAIRE |
| Maison Pour Tous de la Grette - Incendie de la Bibliothèque - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre | M. LE MAIRE |
| Bibliothèque Ile de France 13, avenue de l'Ile de France - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistre | M. LE MAIRE |
| Informatisation du réseau des bibliothèques municipales et universitaires - Encaissement et réaffectation d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Musée Classé - Département Beaux-Arts - Encaissement et réaffectation d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Musée Classé - Département Histoire/Temps - Encaissement et réaffectation de subventions | M. LE MAIRE |
| Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation d'une participation | M. LE MAIRE |
| Exercice 1996 - Subventions aux sociétés sportives amateurs - Première répartition | M. LE MAIRE |
| Atelier Musical de Velotte - Versement d'une subvention | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée de la Ville de Besançon avec Douroula (Burkina-Faso) - Convention de collaboration entre le Comité de Jumelage de Douroula, la Ville de Besançon et l'Association Française des Volontaires du Progrès relative au programme de développement dans la région de Douroula - Avenant n° 1 | M. LE MAIRE |
| Sécurité Publique - Affectation de 7 policiers auxiliaires supplémentaires au Commissariat Central de Police de Besançon - Convention avec M. le Préfet de la Région de Franche-Comté, Préfet du Doubs | M. LE MAIRE |
| Informatique - Vente à la Société TRACE du logiciel de suivi des marchés publics | M. LE MAIRE |
| Personnel Communal - Révision de la Liste des Emplois Permanents | M. LE MAIRE |
| Personnel - Emploi de chargé de mission Jeunesse | M. LE MAIRE |
| Brasserie du Palais Granvelle - Bail commercial au profit de la SARL «Brasserie du Palais Granvelle» | M. LE MAIRE |
| Ensemble immobilier 15, 25 et 27 rue de Trépillot - Aliénation au profit de la société R. BOURGEOIS | M. LE MAIRE |
| Station Hydrominérale de la Mouillère - Casino Municipal - Restaurant Touristique - Fusion des cahiers des charges de concession | M. LE MAIRE |
| Station Hydrominérale de la Mouillère - Casino Municipal - Restaurant Touristique - Cahier des charges pour l'exploitation des jeux | M. LE MAIRE |
| Ensemble Hydrominéral de Besançon-La Mouillère - Centre de Rééducation Fonctionnelle - Exploitation de la concession - Mise en oeuvre - Avenants au contrat de concession | M. LE MAIRE |
| Transports Publics Urbains - Avenant n° 2 au contrat de gérance | M. LE MAIRE |
| Parc Automobile - Acquisition de 3 bennes à ordures ménagères - Appel d'offres | M. LE MAIRE |
| ZAC La Fayette - Approbation du bilan intermédiaire - Garantie de la Ville, à hauteur de 80 %, d'un emprunt de 3,3 MF | M. l'Adjoint ANTONY |
| ZAC Louise Michel - Opération d'aménagement - Immeuble BB1 - Construction, commercialisation et gestion - Bilans intermédiaires - Avenant n° 5 à l'additif n° 1 au cahier des charges de concession | M. l'Adjoint ANTONY |
| ZAC Louise Michel - Opération d'aménagement - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 80 %, d'un crédit d'accompagnement de 13 MF contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Centre d'Affaires La City - Premier immeuble de bureaux (BB1) - Construction et commercialisation - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un crédit d'accompagnement de 13 MF contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Centre d'Affaires La City - Immeuble BB1 - Gestion locative - Garantie de la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un crédit d'accompagnement de 10 987 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-Comté | M. LE MAIRE |
| Programme de travaux 1996 dans les zones industrielles - Création d'une voie entre les rues Selliers et Albert Thomas | M. LE MAIRE |
| Politique de la Ville - Avenant au protocole du 25 septembre 1994 passé entre la Ville de Besançon, la Caisse des Dépôts et Consignations, l'Office Public Municipal d'HLM et la SAIEM de Besançon | M. LE MAIRE |
| Développement de la récupération du verre et des métaux contenus dans les mâchefers de l'usine d'incinération - Demande d'aides financières à ECO-EMBALLAGES | M. LE MAIRE |
| Développement du Pôle Santé Jean Minjoz et de la zone d'activités Besançon-Franois - Engagement de la concertation préalable d'opération de ZAC | M. l'Adjoint ANTONY |
| Opération d'aménagement de la Mouillère - Engagement de la concertation préalable de l'opération de ZAC | M. l'Adjoint ANTONY |
| Centre ancien de Besançon - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Thématique - Subventions allouées aux propriétaires pour conventionnement de logements | M. LE MAIRE |
| Voirie communale - Déclassement d'une partie du chemin rural situé au lieudit «Les Emiguettes» et d'une partie de la rue Gaudot | M. LE MAIRE |
| Déclaration d'Utilité Publique - Ecole Granvelle - Acquisition de divers lots 68, Grande Rue 15, 17, 19 ter, rue Mégevand | M. LE MAIRE |
| ZAC de Châteaufarine - Echange avec le Syndicat des copropriétaires du centre commercial Géant Casino | M. LE MAIRE |
| ZAC de Châteaufarine - Echange avec la Société Casino | M. LE MAIRE |
| Combe Grand-Perrin - Acquisition de terrains à l'Etat | M. LE MAIRE |
| Question orale de M. TABOURNOT, Conseiller Municipal, sur le statut des surveillants à l'entrée et à la sortie des écoles | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| Liste des membres présents | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Hommage à François MITTERRAND, Président de la République Française de 1981 à 1995 | M. LE MAIRE |
| Conseil Municipal - Voeux de M. le Maire | M. LE MAIRE |
| Centre d'Education pour Enfants Déficients Auditifs (CEEDA) - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| SEM de la Citadelle - Conseil d'Administration - Remplacement d'un délégué de la Ville de Besançon | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 122.20 du Code des Communes | M. LE MAIRE |
| Installations classées pour la protection de l'environnement - Implantation de la SA SUPERFOS Emballages dans la zone La Fayette - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
| Centre Communal d'Action Sociale - Garantie de la Ville pour le remboursement d'une ligne de trésorerie de 4 MF contracté auprès de la Société Générale | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition de 8 logements PLA Insertion dans divers quartiers - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, de prêts complémentaires d'un montant global de 352 500 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un pavillon en PLA Insertion 150, rue de Vesoul à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 56 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un pavillon en PLA Insertion 3, chemin des Monts de Bregille à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 43 650 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un appartement 130 D, rue de Belfort à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 56 600 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un appartement 20, rue Métin à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 61 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un appartement 53, chemin de Fontaine-Ecu à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 60 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un appartement 26 F, rue de Chalezeule à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 60 600 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un appartement 29 D, rue de la Vaïte à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 87 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un appartement 67, chemin de Fontaine-Ecu à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 46 800 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition- amélioration d'un appartement 1 D, rue des Andelys à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 47 550 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Programme de construction de 6 logements 13, rue Claude Pouillet à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 353 294 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Office Public d'HLM de Besançon - Réhabilitation de 4 logements, 10 place Marulaz à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 334 279 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté (SAFC) - Programme de construction de 2 logements PLS TS 46, rue des Cras à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour le remboursement d'un emprunt de 233 600 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Ouverture de crédits au budget supplémentaire par décisions modificatives | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Transferts de crédits | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie - Année 1995 | M. LE MAIRE |
| Exercice 1995 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services Fiscaux | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1995 - Service Enseignement - Subventions pour classes de découvertes - Transfert de crédits | M. LE MAIRE |
| Orientations budgétaires 1996 - Remise des documents aux Conseillers Municipaux | M. LE MAIRE |
| Budget Primitif de la Ville de Besançon - Orientations budgétaires pour 1996 | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Ouverture de crédits d'investissement | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participations | M. LE MAIRE |
| Comptabilité - Exercice 1996 - Lignes de trésorerie - Modification de la délibération du 11 décembre 1995 | M. LE MAIRE |
| Mise en place de la comptabilité M14 - Fixation de la durée d'amortissement des biens mobiliers renouvelables - Complément à la délibération du Conseil Municipal du 11 décembre 1995 | M. LE MAIRE |
| Coopération décentralisée avec MAN (Côte d'Ivoire) - Réaffectation d'un crédit de TVA - Financement d'un micro-projet avec MAN | M. LE MAIRE |
| Pour une politique de la ville - Débat d'orientations | M. LE MAIRE |
| Les conseils de quartiers - Mise en place et modalités de fonctionnement | M. l'Adjoint THIRIET |
| Contrat de Ville - Cité Brulard - Subvention d'équipement à l'Office Public d'HLM de Besançon pour la réalisation d'un local inter-générationnel | M. LE MAIRE |
| Aménagements d'espaces verts urbains - Parc de la Maison de la Famille, promenade Vauban, Bois du chemin du Cerisier et Jardins Familiaux de Port Douvot - Affectation de subventions | M. LE MAIRE |
| Création de jardins familiaux dans le secteur Nord-Est de Besançon - Demandes de subventions | M. LE MAIRE |
| Jardin Botanique de la Ville et de l'Université de Besançon - Perspectives d'avenir et opportunité sur la possibilité d'agrément ministériel comme Conservatoire Botanique National - Etude | M. LE MAIRE |
| Gendarmerie de la Combe Saragosse - Caserne de Gendarmerie - Renouvellement du bail de location au profit de l'Etat | M. LE MAIRE |
| Besançon Votre Ville - Régie publicitaire - Contrat avec PM Conseil | M. LE MAIRE |
| ZAC du Domaine de Château Galland - Avenant n° 1 au traité de concession | M. LE MAIRE |
| Programme Européen MED-URBS - Transports Publics Urbains - Aide à la définition d'une politique de transports dans les villes de TEL-AVIV et GAZA - Intervention de l'Association Energie-Cités - Versement d'une avance complémentaire | M. LE MAIRE |
| Citadelle - Passage en souterrain de la ligne électrique desservant l'ensemble immobilier - Participation de la Ville | M. LE MAIRE |
| Rue Granvelle - Acquisition aux Epoux ROBERT d'un local commercial et d'un hangar - Modificatif à la délibération du Conseil Municipal du 11 décembre 1995 | M. LE MAIRE |
| District du Grand Besançon - Modification des statuts (représentation des communes en fonction de la population - Composition du bureau et rôle des présidents de commission) - Avis du Conseil Municipal | M. LE MAIRE |
Description de l'API
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | |||
| json | ||||
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | |||
| xsd | ||||
| xml |
Aperçu des données
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |