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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1997

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PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Communications diversesM. le Maire
Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon - Modification du périmètre périurbain - Adhésion de la commune de DeveceyM. le Maire
Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Bassin de la Saône et du Doubs - Projet d'évolution des statutsM. Le Maire
ADAPEI de Besançon - Création d'une maison d'accueil spécialisée «Bernard Foissotte» Chemin de Courvoisier à Besançon - Garantie par la Ville d'un emprunt de 9 000 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 34 logements collectifs PLA rue des Vignerons à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 14 045 490 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Office Public d'HLM de Besançon - Programme de réhabilitation de 89 logements 2 à 18, rue de Fribourg à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 3 234 778 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Exercice 1997 - Budget supplémentaireM. le Maire
Comptabilité - Exercice 1997 - Ouvertures de crédits reprises au Budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1996M. le Maire
Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de créditsM. le Maire
ZAC de Planoise - Locaux commerciaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel par la SAIEMB de la 5ème fraction de l'avance en compte d'associéM. le Maire
Comptabilité - Exercice 1997 - Prêt de fin d'exerciceM. le Maire
Exercice 1997 - Réduction de créancesM. le Maire
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 1997M. le Maire
Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt CO.PSBM. le Maire
Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt GARE BTTM. le Maire
Comptabilité - Exercice 1998 - Lignes de trésorerieM. le Maire
Exercice 1998 - Budget général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de tauxM. le Maire
Plan Local d'insertion Economique - Avance de trésorerie à l'Association de gestionM. Le Maire
Plan Local d'Insertion Economique - Participation de la Ville de Besançon au financement de l'évaluationM. le Maire
Ressources budgétaires pour 1998 - Relèvement de divers tarifs, taxes et droitsM. le Maire
Installations sportives municipales - Utilisation par les collèges et les lycées - Nouvelles modalités de tarificationM. le Maire
Abattoir des Tilleroyes - Excédent 1996 du produit de la taxe d'usage - Affectation partielleM. le Maire
Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux de la taxe d'usage - Exercice 1998M. le Maire
Nouvelle législation funéraire - Taxe sur les inhumations et crémationsM. le Maire
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 1998 - Exonération en faveur des établissements soumis à la «redevance spéciale» pour la collecte et le traitement des déchets banals d'activité professionnelleM. le Maire
Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition au titre de l'année 1997M. le Maire
Subvention exceptionnelle au Besançon Hockey ClubM. le Maire
Subventions aux Unions Locales de Syndicats et aux organismes de formation à caractère économiqueM. le Maire
Redynamisation économique du quartier de Planoise - Subventions aux associations commercialesM. le Maire
Subvention à l'association InQua pour la réalisation d'un CD Rom pour l'emploiM. le Maire
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventionsM. le Maire
Subvention à l'Association Départementale des Anciens Combattants de la SNCFM. le Maire
Parc des Expositions et des Congrès - Micropolis - Travaux d'aménagementM. le Maire
Relais Jeunesse - Attribution de bourses d'aides à projetM. le Maire
Revitalisation socio-économique du quartier des Clairs-Soleils - Demande de subventions à la Caisse des Dépôts et Consignations et au Fonds National d'Aménagement et de Développement du TerritoireM. le Maire
Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Entreprise ESTAVOYERM. le Maire
Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société Brigitte LOUVETM. le Maire
Institut de Recherche pour le Développement et la Qualité - Implantation sur le site du Parc Scientifique et Industriel - Participation de la VilleM. le Maire
Implantation de la Société MARESCHAL INDUSTRIE SA - Aide financière au bilan de l'opération ZAC La FayetteM. le Maire
Patinoire La Fayette - Encaissement d'une indemnité de sinistre et réaffectationM. le Maire
Restauration scolaire municipale - Encaissement d'un don du Lions Club Besançon-CitéM. le Maire
Bibliothèques Municipales - Travaux photographiques - Réaffectation partielle de recettesM. le Maire
Action Culturelle (Ville d'Art et d'Histoire) - Participation de la Direction Régionale des Affaires Culturelles à divers projets de mise en valeur du patrimoine de la VilleM. le Maire
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport d'activité pour 1996M. le Maire
Informatique - Télécommunications - Extension du réseau L.U.M.I.E.R.E.M. le Maire
Contrat Enfance - Renouvellement pour une durée d'un an du contrat expérimental avec la Caisse d'Allocations FamilialesM. le Maire
Tourisme d'affaires et de congrès - Missionnement de l'Office de Tourisme/Syndicat d'Initiative - Avenant n° 1 à la convention quinquennale de partenariat du 25 juin 1996 entre la Ville de Besançon et l'Office de TourismeM. le maire
Extension de la Société PRESSMATIC , rue Thomas Edison - Aliénation et mise à disposition de terrains communauxM. le Maire
Ensemble immobilier communal 2, rue Einstein à Besançon - Location avec promesse de vente au profit de SM2E - Avenant n° 2 au contrat des 8 et 13 janvier 1988M. le Maire
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Local 14, avenue du Parc - Bail au profit de la Ville de BesançonM. le Maire
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Ensemble immobilier 3, rue de la Cassotte à Besançon - Location au profit de la Ville de Besançon - Avenant au bail du 20 janvier 1993M. le Maire
Office Public d'HLM de Besançon - Convention cadre de partenariat avec la Ville de Besançon - Signature de la conventionM. le Maire
Création d'une conférence logement - Avis du Conseil MunicipalM. le Maire
Travaux sur monuments historiques - Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade principale - Deuxième tranche conditionnelle de travauxM. le Maire
Travaux sur monuments historiques - Eglise Saint-Maurice - Adoption du plan de financement - Demandes de subventionsM. le Maire
Poursuite de l'entretien du patrimoine bisontin - Action d'insertion - Dévégétation des remparts et fortifications de Besançon - Adoption du projet - Signature de la convention et demandes de subventionsM. le Maire
Compagnie des Transports Bisontins (CTB) rue de Trey - Réfection de la couverture du bâtiment ateliersM. le Maire
Camping municipal de Besançon-Chalezeule - Restructuration - Adoption du projet et demandes de subventionsM. le Maire
Traitement des eaux usées de la commune d'Avanne-Aveney à la station d'épuration de Port Douvot - Nouvelle conventionM. le Maire
Service des eaux - Périmètre de protection de la prise d'eau dans la Loue à Chenecey-Buillon - Demande d'ouverture de l'enquête publique et de l'enquête parcellaireM. le Maire
Usine d'incinération des ordures ménagères - Contrat d'exploitation lié au déferraillage des mâchefers - Avenant n° 5M. le Maire
Forêts communales - Convention avec l'Office national des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales de BesançonM. le Maire
Forêts communales - Programme des travaux de gestion forestière 1998M. le Maire
Forêts communales - Destination des coupes de bois à marquer en 1998M. le Maire
Aménagement d'aires de jeux dans les crèches de Montrapon, Saint-Ferjeux et à la halte-garderie de Saint-Claude - Demande d'aides financières auprès de la Caisse d'Allocations FamilialesM. le Maire
Acquisition de véhicules électriques - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME)M. le Maire
Année 1998 - Marché de branchements au réseau d'eau - Passation de marché sur appel d'offresM. le Maire
Marchés annuels du service AssainissementM. le Maire
Informatique - Télécommunications - Renouvellement des équipementsM. le Maire
Marchés pour l'année 1998 - Achat de mobilier scolaire et administratifM. le Maire
Parc Automobile - Acquisition de pièces et produits nécessaires à l'entretien des véhicules du Parc Auto - Passation du marché pour l'année 1998M. le Maire
Marché pluriannuel (3 ans) de fourniture de fondants chimiquesM. le Maire
Marché pluriannuel (3 ans) - Voirie - Travaux de réfection de chaussées, cours et alléesM. le maire
Dénomination d'un espace «Parvis des Droits de l'Homme» sur l'esplanade de la MairieM. le Maire
Palais Granvelle - Musée du Temps - Choix des 4 candidats, admis à concourir - Approbation du règlement de concours et du programme muséographiqueM. le Maire
ZAC Marché/Beaux(Arts - Dossier de réalisation - Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)M. le Maire
ZAC Marché/Beaux-Arts - Dossier de réalisation - Approbation de l'APS et concession à la SEDDM. le Maire
ZAC Marché/Beaux-Arts - Dossier de réalisation - Parc de stationnement des Remparts Dérasés - Résiliation du contrat de concession au 31 décembre 1998M. le Maire
ZAC Marché/Beaux-Arts - Dossier de réalisation - Parking des Remparts Dérasés - Projet d'extension et de réhabilitationM. le Maire
ZAC de Planoise - Extension du Centre National de la Fonction Publique TerritorialeM. le Maire
ZAC de Planoise - Implantation du Centre Hospitalier Spécialisé de NovillarsM. le Maire
Centre Ancien de Besançon - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Thématique - Subventions allouées aux propriétaires pour conventionnement de logementsM. le Maire
Formation -Réflexion - Animation pour le Travail et l'Education (FRATE) - Demande de reconnaissance d'utilité publique - Avis du Conseil MunicipalM. le Maire
Alignement chemin des Tilleroyes - Acquisition à M. Denis CHARRIERM. le Maire
Alignement chemin de la Chaille et chemin de Courvoisier - Acquisition à l'indivision GRANDJACQUET, CORBET, MANEVAL et LANDAS, SCHIAVONM. le Maire
Acquisition à M. FIGARD de sa propriété bâtie 1, avenue Léo LagrangeM. le Maire
Immeuble communal 266, rue de Dole - Aliénation au profit de l'Association Fraternelle des Institutrices et Instituteurs de BesançonM. le Maire
ZAC La Fayette - Echange de terrains avec la SEDDM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. le Maire
Condoléances à M. BARETJE, AdjointM. le Maire
Ouvrage de M. PINARD, Conseiller Municipal Délégué - Communication de M. le MaireM. le Maire
Présence d'étudiants de l'IUT - Communication de M. le MaireM. le Maire
Palais de Justice de Besançon - Communication de M. le MaireM. le Maire
Politique familiale du Gouvernement - Motion du groupe RPR/UDFM. le Maire
Conseil Municipal - Démission de M. Michel VIALATTE - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal : M. Jean-Claude GRAPPINM. le Maire
Conseil Municipal - Modifications de certaines commissions et délégationsM. le Maire
District du Grand Besançon - Représentation de la Ville au Conseil Districal - ModificationM. le Maire
Communication sur la rentrée universitaireM. VOUILLOT
Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Personnel communal - Régime indemnitaire de la filière AnimationM. le Maire
Personnel communal - Régimes indemnitaires du cadre d 'emploi des agents de Police Municipale et de l'emploi spécifique de surveillant de stationnementM. le Maire
Convention d'objectif et de partenariat avec le PLIE de Besançon pour l'accompagnement du dispositif CESM. le maire
Dispositif pour l'emploi des jeunesM. le Maire
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Programme de construction de 22 logements + garages, quartier des Tilleroyes «Château Galland» à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 8 010 530 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de créditsM. le Maire
Comptabilité - Exercice 1997 - Ouverture de crédits reprises au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires- Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1996M. le Maire
Championnats de France de patinage à la patinoire municipale «La Fayette» - Transfert de créditsM. le Maire
Secteur Relations Internationales - Programme Développement Douroula - Transfert de créditsM. le Maire
Parc des Expositions et des Congrès - Micropolis - Opérations financières liées au changement de gestionM. le Maire
Taxe professionnelle - Accord intercommunal de compensation avec la commune de Chemaudin - Modification du taux de reversementM. le Maire
Assainissement - Réajustement des aides de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse - Programme de travaux 1994 - 1995M. le Maire
Comptabilité - Exercice 1997 - Budget Annexe Forêts - Affectation des résultats de l'exercice 1996M. le Maire
Contrat Enfance - Ajustement des subventions versées et perçues au titre de l'exercice 1996M. le Maire
Subventions culturellesM. le Maire
Subventions aux Associations de quartiers et diversesM. le Maire
Service de la Politique de la Ville - Secteur Animation de quartier - Attribution de subventionsM. le Maire
Service de la Politique de la Ville - Secteur Jeunesse - Prix Initiative VilleM. le Maire
Subventions exceptionnelles à des associations sportives bisontinesM. le Maire
Subventions aux Associations à caractère médico-social - Deuxième répartition 1997M. le Maire
Subventions pour congrèsM. le Maire
Subvention à l'Union des Commerçants pour le programme «En ville de tout»M. le Maire
Subvention à l'Université de Franche-Comté - Laboratoire d'Automatique de BesançonM. le Maire
Service Enseignement - Ecoles Primaires et Maternelles - Subventions aux classes de découverte - Deuxième répartition 1997M. le Maire
Subvention exceptionnelle à l'Association Accueil des Familles PergaudM. le Maire
Subvention exceptionnelle au Comité du Doubs de l'UNICEFM. le Maire
Travaux de sécurité des biens et des personnes sur le site de l'ENSMM (Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Mécanique et des Microtechniques) - Participation de la Ville de BesançonM. le Maire
Centre Communal d'Action Sociale - Subvention complémentaireM. le Maire
Orchestre de Besançon - Réaffectation de subventions et de participationsM. le Maire
Orchestre de Besançon - Participation de la Direction Régionale des Affaires CulturellesM. le Maire
Bibliothèques Municipales - Encaissement et réaffectation d'une subvention de 200 000 F de la Bibliothèque Nationale de FranceM. le Maire
Encaissement et réaffectation de subventions de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la restauration d'oeuvres d'art M. le Maire
Contentieux - Action en responsabilité - Affaire THERAULAZ - PETIT c/ Ville de Besançon - Appel du jugement rendu par le Tribunal Administratif - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 22 septembre 1997M. le Maire
Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport d'activités pour l'exercice 1996M. le Maire
Implantation de Superfos - Aide financière au bilan de l'opération ZAC La FayetteM. le Maire
Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon - Convention de secrétariat et de gestionM. le Maire
Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Participation à l'investissement - Budget supplémentaire 1997M. le Maire
Art dans la ville : Installation d'une sculpture place Jouffroy d'Abbans : contrat avec Pascal COUPOT - Aménagement des têtes du tunnel sous la Citadelle : commande publique auprès de François MORELLET - Ateliers-logements cité BrulardM. le Maire
Direction du Théâtre Municipal, de la Saison Lyrique et Musicale - Contrat avec M. Didier BRUNELM. le Maire
Casino Municipal de Besançon - La Mouillère - Demande d'autorisation d'extension de l'exploitation des machines à sous - Demande d'autorisation d'exploitation de nouveaux jeux - Avis du Conseil MunicipalM. le Maire
Ouverture des commerces le dimanche - Avis du Conseil MunicipalM. le Maire
Coopération décentralisée avec MAN (Côte d'Ivoire) - Mission à Man du Lieutenant Colonel commandant le corps des Sapeurs-Pompiers du District du Grand Besançon - Prise en charge du coût de cette mission par la Ville de BesançonM. le Maire
Coopération décentralisée avec MAN (Côte d'Ivoire) - Convention avec l'ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisée) pour des actions visant à l'amélioration de la salubrité de la Ville de Man - Financement de l'opérationM. le Maire
Système d'Informations Géographiques - Poursuite des acquisitions de données - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. le Maire
Marchés 1998 - Evacuation des déchets non recyclables et non incinérables produits par les services municipaux - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. le Maire
Evacuation partielle des mâchefers de l'usine d'incinération en centre d'enfouissement technique de classe 2 - Lancement de la proédure d'appel d'offresM. le Maire
Marchés 1998 - Travaux courants dans les bâtiments municipaux - Appel d'offresM. le Maire
Marchés 1998 - Acquisition de fournitures Bâtiment pour l'année 1998 - Appel d'offres ouvertM. le Maire
Marchés 1998 - Parc Automobile - Approvisionnement en carburants pour l'année 1998 avec reconduction tacite pour 1999 et 2000 - Appel d'offresM. le Maire
Marchés 1998 - Parc Automobile - Acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour l'année 1998 - Appel d'offresM. le Maire
Marchés 1998 - Fourniture de matériels électriques et de chauffage - Lancement de la procédure d'appels d'offresM. le Maire
Marchés 1998 - Fourniture de fuel-oil domestique (FOD) - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. le Maire
Marchés 1998 - Fournitures scolaires - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. le Maire
Marchés 1998 - Produits d'entretien et dérivés - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. le Maire
Parc Automobile - Acquisition de véhicules propres pour le Parc de la Ville de BesançonM. le Maire
Palais Granvelle - Musée du Temps - Programmation de la deuxième tranche financière et approbation du plan de financement - Modification de l'équipe de maîtrise d'oeuvre chargée des travaux de bâtimentM. le Maire
Palais Granvelle - Musée du Temps - Résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre avec P. DELIS - Lancement de la procédure de concours en vue de désigner une nouvelle équipe de maîtrise d'oeuvre chargée des travaux de muséographieM. le Maire
Gestion des crèches (collectives, familiales, micro-crèches) et haltes-garderies par le Centre Communal d'Action Sociale - Mise à disposition de locaux - ConventionM. le Maire
Extension du cimetière de Saint-ClaudeM. le Maire
Parc Urbain de Planoise - Adoption de l'avant-projet - Recherche de financements extérieursM. le Maire
Transports Urbains- Programme Européen THERMIE-SAGITTAIRE - Convention avec la Communauté Européenne et la CTB - ModificatifM. le Maire
Révision du schéma directeur - Etude spécifique des déplacements - Participation de la VilleM. le Maire
Rocade Nord Ouest - Echangeur de Planoise - Participation de la VilleM. le Maire
ZAC de la Mouillère - Concours d'urbanisme - Choix du lauréatM. le Maire
Collège Lumière - Communication de M. le MaireM. le Maire
Acquisition d'une partie de la propriété de M. et Mme ROUX Georges chemin des Saulniers, pour alignementM. le Maire
Acquisition à M. et Mme Michel FERY et à M. et Mme Laurent FERY, rue du FuniculaireM. le Maire
Echange de terrain avec M. JOUNIN 7, chemin du Fort de RosemontM. le Maire
Echange de terrain avec le Centre Hospitalier Universitaire pour la construction du bâtiment de cardio-pneumologie à ChâteaufarineM. le Maire
Question orale de M. SALOMON, Conseiller Municipal sur un problème socialM. SALOMON

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Accueil d'une délégation de MANM. le Maire
Manifestations diverses à Besançon - Communication de M. le MaireM. le Maire
Extension de la cité judiciaire - Motion du Conseil MunicipalM. le Maire
Rentrée scolaire 1997 - Communication de Mme l'Adjointe TETUMme TEU
Conseil Municipal - Modification des délégations au sein des commissions municipales et des représentations auprès d'organismes extérieursM. le Maire
Association des Villes Universitaires de France - Adhésion de la Ville de BesançonM. le Maire
Agenda de l'Université de Franche-Comté - Participation de la Ville à l'opérationM. le Maire
Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante -Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté - Construction de 2 pavillons PLA TS, chemin de la Serre à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 763 238 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Office Public d'HLM du Doubs - Aménagement de 4 logements d'urgence rue de la Basilique à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un Prêt Locatif d'Urgence de 56 017 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation Cité Brulard à Besançon - 5ème tranche de travaux correspondant à la construction de 49 logements - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 3 730 707 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation de la Cité Brulard à Besançon - Changement d'usage - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt projet urbain de 6 148 538 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modificatif à la délibération du 24 juin 1996M. le Maire
Office Public d'HLM de Besançon - Construction de 77 logements étudiants, résidence universitaire de Canot - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 ù, d'un prêt complémentaire de 273 323 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Office Public d'HLM de Besançon - Construction de 27 logements pour étudiants, Place de l'Europe à Planoise - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 256 117 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Office Public d'HLM de Besançon - Construction de 96 logements 19, chemin de l'Epitaphe - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt complémentaire de 79 505 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. le Maire
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Hôtel de Champagney, 37, rue Battant à Besançon - Acquisition et travaux de grosses réparations - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 3 600 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-ComtéM. le Maire
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Gendarmerie de la Combe Saragosse - Acquisition et travaux de grosses réparations - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 7 600 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-ComtéM. le maire
Association «Le Roseau» - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 600 000 F contracté auprès de la Banque Française de Crédit CoopératifM. le Maire
Personnel Communal - Modification de la rémunération d'un animateur socio-culturel responsable de structure contractuelM. le Maire
Personnel Communal - Emploi d'animateur socio-culturel chargé de mission à l'intégration et à la jeunesse - Modification de la rémunérationM. le Maire
Oeuvres Sociales - Convention entre la Ville et le Comité des Oeuvres Sociales - Désignation de représentantsM. le Maire
Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de créditsM. le Maire
Comptabilité - Exercice 1997 - Ouvertures de crédits reprises au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1996M. le maire
Manifestation de basket-ball «Casser n'est pas jouer» - Transfert de créditM. le Maire
Développement commercial de la Place Cassin - Modalités de versement des participations d'équilibre à la SAIEMB - Application du contrat de concession d'aménagementM. le Maire
Service de Soins A Domicile pour les Personnes Agées - Modification du budget primitif 1997M. le Maire
Police Municipale - Occupations commerciales du domaine public - Réduction ou annulation de titres de recettesM. le Maire
Guide Info Vacances Été 97 - Réaffectation de recettes publicitairesM. le Maire
Stationnement - Parking Saint-Paul - Mise en place d'une nouvelle tarificationM. le Maire
Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Mâchefers criblés et déferraillés - Modification du prix de vente et mise en place de tranches de tarificationM. le Maire
Restauration Scolaire - Tarification des repas pour l'année scolaire 1997/1998M. le Maire
Piscine de Besançon-Chalezeule - Tarifs Saison 1997 - RectificatifM. le Maire
Contrat de Ville - Programmation 1997 - Modification des plans de financementM. le Maire
Subvention au Festival de Musique pour des actions de communicationM. le Maire
Enseignement du premier degré - Enseignement supérieur - Attribution de subventionsM. le Maire
Subvention exceptionnelle à l'Association LE ROSEAU/BTSM. le Maire
Service de la Politique de la Ville - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la coopérative de l'Ecole Jules Ferry pour un projet d'animation culturelleM. le Maire
Subventions exceptionnelles à des associations sportivesM. le Maire
Subventions aux Sociétés Sportives Amateurs - Exercice 1997 - Deuxième répartitionM. le Maire
Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'objectifs - Sports collectifs - Saison 1997/1998 - Première répartition (actualisation)M. le Maire
Subventions d'équipement aux associations sportivesM. le Maire
Subventions culturellesM. le Maire
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventionsM. le Maire
Subvention à l'Association «Mouvement Français pour la Qualité» - Congrès de métrologieM. le Maire
Economie - Communication sur les dossiers en cours de M. l'Adjoint JEANNEROTM. JEANNEROT
Aide à l'immobilier d'entreprises - Installation de la Société SA MARESCHAL M. le Maire
Dotation Globale de Fonctionnement et Dotation de Solidarité Urbaine - Révision du nombre de logements sociaux pris en compte - Encaissement de la rectification de 14 543 301 FM. le Maire
Bibliothèques Municipales - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Centre National du LivreM. le Maire
Piscine Municipale -Surtension sur installation électrique le 11.12.1996 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectationM. le Maire
Ecole Maternelle Rosemont - Dégâts des eaux du 4 janvier 1997 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectationM. le Maire
Bâtiment CTB 11,rue Belin - Sinistre du 19.11.1996 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectationM. le Maire
Eglise Saint-Claude - Vandalisme des 23-25 octobre et 1er novembre 1996 - Encaissement et réaffectation des indemnités de sinistresM. le Maire
Contentieux - Action en responsabilité - Affaire THERAULAZ - PETIT c/Ville de Besançon - Appel du jugement rendu par le Tribunal AdministratifM. le Maire
Mobiliers urbains publicitaires - Contrat avec la Société DECAUX - Avenant n° 6M. le Maire
Centre Historique : Opération de Revitalisation Urbaine et Sociale (CHORUS) - Présentation du projet - Encaissement des financements accordés par l'Union Européenne dans le cadre du programme Projets Pilotes UrbainsM. le Maire
R.H.I. BACCHUS - Demande de Déclaration d'Utilité Publique au Préfet - Erreur matérielle dans la délibération du 23 juin 1997 - Annulation et remplacementM. le Maire
Coopération décentralisée Besançon/Bistrita (Roumanie) - Mise en place d'une formation au profit de fonctionnaires et d'élus de la Ville de Bistrita - Subvention de l'Etat - Convention entre les Villes de Besançon et Bistrita - Conventions avec d'autres partenaires - CNFPT - Université de Franche-Comté)M. le Maire
Contrat Enfance - Création d'un deuxième relais Assistantes Maternelles - Participation financière de la Ville - Avenant à la convention du 12 mars 1997 avec la Mutualité du DoubsM. le Maire
Réseau L.U.M.I.E.R.E. - Participation du Ministère de la Défense - Etablissement d'une nouvelle convention avec l'ensemble des partenairesM. le Maire
Réseau L.U.M.I.E.R.E. - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire - Convention avec la Préfecture de Région et avec URBA 2000M. le Maire
Immeuble communal 4 avenue Edouard Droz - Avenant à bail commercial au profit de la SARL Besançon Royal ClubM. le Maire
Monuments Historiques - Restauration d'objets d'art - Participation financière de la Ville de BesançonM. le Maire
Kiosque Chamars - Concession d'occupation du domaine public - Appel à concurrenceM. le Maire
Bibliothèques Municipales - Exercice 1998 - Marché de fourniture de livres - Lancement de l'appel d'offresM. le Maire
Journal Municipal «Besançon Votre Ville» - Régie publicitaire - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. le Maire
Fourniture et installation de matériel de régulation lumineuse - Marché à commandesM. le Maire
Projet de mise en place d'une gestion centralisée du transport de marchandises à Besançon - Etude préalableM. le Maire
Acquisition de bus - Marché 1996 passé avec la Société VAN HOOL - Application de pénalités pour retard de livraison - Proposition d'annulationM. le Maire
Transports Urbains - Programme modificatif d'investissementM. le Maire
Service Assainissement - Acquisition de véhiculesM. le Maire
Ajustement des aides financières de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée- Corse aux investissements du service AssainissementM. le Maire
Réfection du pont du port fluvial sur le Doubs - Convention avec l'Etat / Voies Navigables de FranceM. le Maire
Travaux de réparation de la conduite d'adduction de Chenecey-Buillon dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin à la Double EcluseM. le Maire
Bibliothèque Municipale - Remplacement du système d'alarme et de détection incendie - Lancement de la procédure d'appel d'offres - Demande de subventionsM. le Maire
Programme de renouvellement des aires de jeux - Budget supplémentaire 1997 - Réalisation d'une première tranche de travauxM. le Maire
Installations classées pour la Protection de l'Environnement - Régularisation des activités exercées par l'entreprise CAMELINM. le Maire
Site des Prés de vaux - Locaux Société ARMA FRANCE - Stockage de fûts de produits chimiques - Information du Conseil MunicipalM. le Maire
Forêts communales - Surveillance à cheval - Demande de subvention au Service Régional du Haras de BesançonM. le Maire
Forêts communales - Travaux sylvicoles sur feuillus - Autorisation de versement à l'Office National des Forêts d'une subvention accordée par la RégionM. le Maire
Forêt communale de Chailluz - Travaux sylvicoles sur feuillus - Demande de subvention auprès de l'EtatM. le Maire
Forêts communales - Aménagement de voies forestières en forêt de Chailluz - Coupe d'empriseM. le Maire
Forêts communales de Chailluz et d'Aglans - Travaux sylvicoles sur feuillus - Demande de subvention auprès de l'EtatM. le Maire
Galerie Associative des Orchamps - Aménagement de locaux associatifs - Approbation de l'avant-projet sommaire - Adoption du plan de financement - Demandes de participations et lancement des travauxM. le Maire
Maison de quartier de Saint-Ferjeux - Projet d'extension et de restructuration - Adoption du programme - Demande de subventions - Lancement de la consultation du concepteurM. le Maire
Dénomination de voieM. le Maire
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er mars au 30 juin 1997M. le Maire
Alignement Chemin Marguerite Marchand - Acquisition à M. VIGOUREUXM. le Maire
Chemin des Vareilles - Acquisition à M. et Mme LAGARDE GilbertM. le Maire
Alignement Chemin des Tilleroyes - Acquisition à Mme MONNIER et M. GAIFFEM. le Maire
Chemin des Champs - Acquisition d'une propriété à la SACERM. le Maire
Projet Brulard - Boulevard François Mitterrand - Acquisition d'une deuxième maison à Habitat 25M. le Maire
Rue Ampère - Aliénation à la Société RIEME BOISSONSM. Le Maire
Chemin de l'Espérance - Domaine communal - Aliénation à la SCI «MIDECA»M. le Maire
Rue d'Artois - Aliénation d'un terrain communal à l'OPHLM du Doubs - Habitat 25M. le Maire
Modification de l'emprise de l'Ecole Granvelle - Echange de terrain avec l'Association Saint-MarcelM. le Maire

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Communication de M. le MaireM. LE MAIRE
Elections législatives - Interventions de conseillers municipauxM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Election d'un quinzième et d'un seizième AdjointM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Modification des commissions et délégationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Conseil d'administration - Remplacement d'un délégué de la VilleM. LE MAIRE
SEM de la Citadelle - Conseil d'administration - Remplacement d'un délégué de la VilleM. LE MAIRE
District du Grand Besançon - Représentation de la Ville au Conseil Districal - ModificationM. LE MAIRE
Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains acte de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Personnel communal - Emploi de directeur artistique et de chef de l'Orchestre de BesançonM. LE MAIRE
Personnel communal - Régime indemnitaire du cadre d'emplois des médecinsM. LE MAIRE
Personnel communal - Indemnité Forfaitaire pour Travaux SupplémentairesM. LE MAIRE
Personnel communal - Emploi d'administrateur de l'Orchestre de Besançon - Modification de la rémunérationM. LE MAIRE
Personnel communal - Emploi d'attaché de presse - Modification de la rémunérationM. LE MAIRE
Modification des modalités de rémunération du personnel médical intervenant dans les crèches et haltes - Extension au personnel vétérinaire du parc zoologique et de la fourrière municipale à animauxM. LE MAIRE
Ecole Régionale des Beaux-Arts - Arrêt de la section carrières du bâtiment - Incidences sur le personnelM. LE MAIRE
Contrats Emploi Solidarité - Emplois de Ville - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au Fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois de VilleM. LE MAIRE
Bibliothèques municipales - Modification de la gestion du dépôt légal d'imprimeur - Convention avec l'EtatM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation cité Brulard - Création de deux ateliers d'artistes - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt complémentaire à l'amélioration de 920 836 Fcontracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux d'aménagement d'une surface de vente place Cassin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 80 %, d'un prêt projet urbain de 4 100 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Réaménagement d'un prêt avec la Caisse d'Epargne de Besançon - Confirmation de la garantie de la VilleM. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Garantie par la Ville d'un emprunt de 930 000 F dans le cadre du réaménagement de la detteM. LE MAIRE
Exercice 1996 - Compte administratifM. MILLE
Exercice 1996 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon MunicipaleM. LE MAIRE
Comptabilité Exercice 1997 - Budget principal - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1996M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1997 - Ouvertures de crédits reprises au budget supplémentaire - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du compte administratif 1996M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non- valeurs - Exercice 1997M. LE MAIRE
Taxe professionnelle - Exonération des créations et extension d'établissements dans les grands ensembles et quartiers d'habitat dégradéM. LE MAIRE
Occupation du domaine public - Réduction ou annulation de titres de recettesM. LE MAIRE
Voirie - Stationnement - Levée anticipée de crédits-bailsM. LE MAIRE
Budget annexe du Service des Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1996 en application de la nomenclature M 49M. LE MAIRE
Budget annexe du service de l'Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1996 en application de la nomenclature M 49M. LE MAIRE
Exercice 1996 - Rapports d'activité des services délégués - CitadelleM. LE MAIRE
Exercice 1996 - Rapport d'activité des services délégués - Parking AllendeM. LE MAIRE
Exercice 1996 - Rapport d'activité des services délégués - Parking de la MairieM. LE MAIRE
Exercice 1996 - Rapport d'activité des services délégués - Gestion du stationnement payant et de la fourrière municipale à véhiculesM.LE MAIRE
Exercice 1996 - Rapport d'activité des services délégués - Transports urbains - Bilan du compte transportM. LE MAIRE
Exercice 1996 - Rapport d'activité des services délégués - Transports urbains - Emploi du reliquat du versement transportM. LE MAIRE
Exercice 1996 - Rapport d'activité des services exploités en régie - Service public des EauxM. LE MAIRE
Exercice 1996 - Rapport d'activité des services exploités en régie - Service public de l'AssainissementM. LE MAIRE
Développement commercial de la place Cassin - Opérations d'aménagement de grandes surfaces et d'un restaurant - Bilans de l'exercice 1996 - Prévisions financières pour 1997M. LE MAIRE
RHI Bacchus - Dossier de Déclaration d'Utilité PubliqueM. LE MAIRE
RHI Bacchus - Bilan réviséM. LE MAIRE
Bilan des études et autres acquisitions réalisées par la SEDD, Place du MarchéM. LE MAIRE
Dotation de solidarité urbaine - Bilan des actions de Développement Social Urbain entreprises au cours de l'année 1996M. LE MAIRE
Subventions Secteur Relations ExtérieuresM. LE MAIRE
Subvention à Besançon Ville Ouverte aux Jeunes - Rencontres de la Jeune création 1997M. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle - Rencontres européennes de théâtreM. LE MAIRE
Aide à la création d'entreprises - Concours Parcours d'entreprises - Talents 97 M. LE MAIRE
Subvention à l'Association des Métiers d'Art en Franche-Comté - Congrès de métrologieM. LE MAIRE
Service de la Politique de la Ville - Secteur jeunesse - Participation de la ville à des dispositifs d'aides à projetsM. LE MAIRE
Subvention à l'Association Régie des Quartiers permettant la poursuite d'activités en 1997M. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle à l'Association Les enfants de TchernobylM. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère social - Première répartitionM. LE MAIRE
Subvention à l'Association des Conseillères Municipales du DoubsM. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 1997M. LE MAIRE
Centre Hospitalier Régional Universitaire - Acquisition d'un accélérateur de particules - Subvention exceptionnelleM. LE MAIRE
Subventions au titre de l'animation sportive des quartiers bisontinsM. LE MAIRE
Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs sports collectifsM. LE MAIRE
Société Protectrice des Animaux de Besançon et de Franche-Comté - Subvention exceptionnelleM. LE MAIRE
Service de la politique de la Ville - Subvention à l'Association OR'ANGEM. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation d'une subventionM. LE MAIRE
Musée du Temps - Encaissement et réaffectation d'une subventionM. LE MAIRE
Encaissement et réaffectation des subventions pour la mise en valeur du patrimoine du centre ancienM. LE MAIRE
Service Bibliothèques et Archives Municipales - Don de l'association des Amis des Musées et BibliothèquesM. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Adoption du programme d'expositions et publications du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie pour 1997 - Encaissement et réaffectation de subvention - Transfert de créditsM. LE MAIRE
Contrat de ville - Programmation 1996 - Réaffectation de subventions de la Caisse des Dépôts et Consignations et du Fonds d'Action Sociale à différents opérateursM. LE MAIRE
Maisons Pour Tous et centres d'animation de la Ville - Introduction d'une tarification des activités en fonction du quotient familial - Tarifs pour la saison 1997/1998M. LE MAIRE
Restaurants scolaires - Tarification des repas pour les enfants de Besançon et du District du Grand Besançon - Modification des tranches des quotients familiaux - Année scolaire 1997/1998M. LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Parking du Front Saint-Etienne - Instauration d'un stationnement payant pour la durée de la période estivale . Mise en place d'une navette bus gratuite pour l'accès à la CitadelleM. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Saison 1997-1998 - Fixation du prix des places et des abonnementsM. LE MAIRE
Livraison d'eau potable - Révision du tarif pour 1997 M. LE MAIRE
Patinoire municipale - Tarifs pour la saison 1997-1998M. LE MAIRE
Installations sportives municipales - Utilisation par les collèges et les lycées - Précisions sur la tarification et les modalités pratiques d'applicationM. LE MAIRE
Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société INFOGESTM. LE MAIRE
Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société VARINIM. LE MAIRE
Dévelopement économique - Kiosque d'Or - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 5 mai 1997M. LE MAIRE
Animation commerciale - Place Cassin - Etude de faisabilité - Convention avec l'Association OSMOSEM. LE MAIRE
Animations commerciales et artisanales au centre-ville - Conventions avec l'Agence PGOM. LE MAIRE
Aéroport régional de Franche-Comté Dole-Tavaux - Convention de gestionM. LE MAIRE
Relais jeunesse - Inscriptions de jeunes dans des parcours d'aide et de formation - Attribution de bourses d'aide à projetM. LE MAIRE
Opération Vacances 1997 - Adoption du projet - Sollicitation et encaissement des aides de l'Etat et de la Caissse d'Allocations Familiales - Attribution de subventions et modifications des budgets des Maisons Pour Tous et Centres d'animationM. LE MAIRE
Service de la Politique de la Ville - Opération Vacances 1997 - Rémunération du personnel d'animation des centres de loisirsM. LE MAIRE
Contrat enfance - Centres de loisirs sans hébergement - Participation de la Ville - ConventionsM. LE MAIRE
Contrat de ville - Participation de la ville aux opérations retenues au titre de l'année 1997 dans les écolesM. LE MAIRE
Marché 1998 de denrées alimentaires - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Assurances Dommages aux biens - Lancement d'un appel d'offres - Approbation du cahier des chargesM. LE MAIRE
Installations classées pour la protection de l'environnement - Dossier AUGE DECOUPAGEM. LE MAIRE
Dérogation à la règle du repos dominical pour les concierges de la copropriété Le PrésidentM. LE MAIRE
Office Public d'Habitation à Loyer Modéré de Besançon - Résidence Henri Huot - Projet de cession au Centre Communal d'Action Sociale - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Modification des horaires d'ouverture des cimetièresM. LE MAIRE
Restauration de l'orgue de l'église Saint-Pierre - Troisième tranche de travaux - Deuxième avenant au contratM. LE MAIRE
Fort de Chaudanne - Remise en état - Participation de l'Association Alternative ChantiersM. LE MAIRE
ZAC de Planoise - Locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Avenant n° 1 à la convention passée avec la SAIEMBM. LE MAIRE
Création d'habitat adapté - Chemin de Serre - Cession par bail emphytéotique à la SAFC d'une maison et d'un terrainM. LE MAIRE
Plan d'Occupation des Sols secteurs Nord et Sud - Approbation de la modificationM. LE MAIRE
Information relative à la carte d'agglomération au sens de l'assainissementM. LE MAIRE
Voirie - Programme modificatif de travaux 1997M. LE MAIRE
Assainissement - Avant-projet collecteur Nord-Ouest M. LE MAIRE
Forêts communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l'insertion de jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pour la Sauvegarde de l'Enfance et l'Adolescence (ADDSEA)M. LE MAIRE
Forêt communale de Chailluz - Travaux d'entretien et de gestion nécessaires pour l'accueil du public - Prorogation de la convention du 30 mai 1994 avec l'Office National des ForêtsM. LE MAIRE
Forêts communales - Chailluz - Projet de chaufferie bois centralisée sur le site des Grandes Baraques - Adoption du projet - Lancement de la procédure - FinancementM. LE MAIRE
Aménagement d'une aire réservée à la pratique du patin à roulettes et de planche à roulettes à ChamarsM. LE MAIRE
Citadelle de Vauban - Travaux - Adoption du nouveau plan de financement et transfert de créditM. LE MAIRE
Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade principale - Modification du montant et du programme des travaux - Adoption du plan de financement de la tranche fermeM. LE MAIRE
Eglise Saint-Maurice - Restauration des façades et réfection des couverturesM. LE MAIRE
Complexe sportif des Montboucons - Construction de locaux pour les clubs de rugby (Olympique Bisontin) et de football (de Montrapon) - Adoption du projet et demandes de subventionsM. LE MAIRE
Quartier Saint-Ferjeux-Rosemont - Aménagement d'une aire de jeux à la maternelle Rosemont, rue Jules Ferry - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Plan LUMIERE - Illuminations des remparts de la CitadelleM. LE MAIRE
Station d'Epuration de Port-Douvot - Déshydratation des boues par centrifugationM. LE MAIRE
Chemin des Montboucons - Acquisition d'une parcelle de terrain à M. PICARDM. LE MAIRE
Chemin des Montboucons - Acquisition d'une parcelle de terrain à Mme BONNEFOY Andrée épouse JOUFFROYM. LE MAIRE
Rue de Chaillot - Aliénation à la Société WEILM. LE MAIRE
Rue du Stand - Aliénation d'une parcelle communale à la copropriété Le MajorM. LE MAIRE
Pôle sportif des Montboucons - Cession d'un terrain communal à la RégionM. LE MAIRE
Bâtiment industriel 2, rue Einstein - Remboursement anticipé du contrat de prêt n° 88002M. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Présence d'une délégation de la Ville de Man - Communication de M. le MaireM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Décès de M. Pierre ROMAND, Ancien Secrétaire Général de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Campagne électorale des élections législatives - Communication de M. le MaireM. LE MAIRE
Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs - Programme de construction de 34 logements et 29 garages, rue de Chalezeule - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 13 942 031 F et 466 839 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs - Programme de réhabilitation de 130 logements 2, 4 et 6 avenue de l'Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 1 410 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
SAFC - Programme de réhabilitation de 30 logements 4 à 6, cité de la Bouloie à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PALULOS de 1 340 769 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
SAFC - Programme de réhabilitation de 40 logements 9 à 12, rue Chopin à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, de deux prêts de 1 071 474 F et 432 489 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin - Participation aux travaux d'amélioration du carrefour de «La Cocotte» - Garantie par la Ville, à hauteur de 47,5 %, d'un emprunt de 300 000 F contracté auprès de la Caisse d'EpargneM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1997 - Ouvertures de crédits au budget supplémentaireM. VUILLEMIN
Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Renégociation de divers contrats de prêtsM. LE MAIRE
Personnel Communal - Emploi de concepteur en éducation sanitaireM. LE MAIRE
Conservatoire National de Région et Ecole Régionale des Beaux-Arts - Droits d'inscription pour l'année scolalire 1997-1998M. LE MAIRE
Bibliothèques et Archives Municipales - Instauration d'une tarification pour frais de photographieM. LE MAIRE
Développement économique - Tourisme d'affaires et de congrès - Etat du marché des congrès à BesançonM. l'Adjoint JEANNEROT
Développement économique - Tourisme d'affaires et de congrès - Instauration de la taxe de séjour - Règlement de perceptionM. l'Adjoint JEANNEROT
Développement économique - Tourisme d'affaires et de congrès - Motion de M. BONNET au nom du groupe «Une volonté, une force pour Besançon»M. BONNET
Casino Municipal - Cession de parts de la société concessionnaire - Changement de Président du Conseil d'Administration - Agrément préalable de la VilleM. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle attribuée au Comité de Liaison Anti-Canal (CLAC)M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Subventions pour congrèsM. LE MAIRE
Subventions aux sociétés de musique - Répartition au titre de l'année 1997M. LE MAIRE
Secteur de la Communication - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Service de la Politique de la Ville - Subventions aux associations - 2ème répartition 1997 - Convention avec l'Association Sportive et d'Education Populaire du Foyer des Jeunes Travailleurs (ASEP du FJT)M. LE MAIRE
Subventions aux associations culturelles - Première répartitionM. LE MAIRE
Service Enseignement - Ecoles primaires et maternelles - Subventions aux classes de découverte - Première répartition 1997M. LE MAIRE
Subvention à l'Association Besançon Week-End EvasionM. LE MAIRE
Redynamisation commerciale et artisanale du Centre Commercial de Brulard - Attribution d'une subventionM. LE MAIRE
Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «Sports Collectifs» - Saison 1996-1997 - Versement anticipé de la mensualité de juin 1997M. LE MAIRE
Coopération décentralisée entre Besançon et Man (Côte d'Ivoire) - Incendie du grand marché - Aide exceptionnelleM. LE MAIRE
Rencontres européennes de théâtre - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Compagnie du Théâtre BacchusM. LE MAIRE
Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - SARL CAP YORKM. LE MAIRE
Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Cabinet ESTUDI-VERDI FRANCEM. LE MAIRE
Développement économique - Kiosque d'Or - Projet d'installation à BesançonM. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Organisation du Gala des Ecoles - Convention avec l'AROEVEN (Association Régionale des Oeuvres Educatives et de Vacances de l'Education NationaleM. LE MAIRE
Relations Internationales - Projets internationaux - Attribution de boursesM. LE MAIRE
Relais Jeunesse - Attribution de bourses d'aide à projet - Dispositif A Tire d'Aile - Attribution d'une carte avantages jeunes aux participantsM. LE MAIRE
Contrat de Ville - Programmation 1997 - Adoption du programme - Sollicitation des participations des différents partenaires - Réaffectation de subventions à des tiersM. LE MAIRE
Contrat LASER (Contrats Locaux Animation Sport Expression Responsabilité) - Adoption du programme 1997 - Avenant à la convention passée avec l'Etat et le Centre Information Jeunesse - Encaissement de la subvention de l'Etat et reversement aux associationsM. LE MAIRE
Maison Pour Tous de Planoise - Organisation de concerts - Réaffectation de recettesM. LE MAIRE
Rencontres Jeune Création (12ème édition BVOJ) - Adoption du projet - Demandes de subventions auprès du Département et de la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Attributions de subventionsM. LE MAIRE
Traitement des ordures ménagères - Transfert de compétence au District du Grand BesançonM. LE MAIRE
Fixation du prix de vente des mâchefers criblés et déferraillés porduits par l'usine d'incinérationM. LE MAIRE
Politique du stationnement payant en dehors de la Boucle - Deuxième phaseM. LE MAIRE
Transports Urbains - Programme Européen THERMIE/SAGITTAIRE - Conventions avec la Communauté Européenne et la CTBM. LE MAIRE
Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL 25M. LE MAIRE
Groupe scolaire Jean Boichard - Création d'une quatrième classe primaire - Adoption de l'avant-projet - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Immeuble communal 3, chemin des Montboucons - Incendie du 3 au 4 décembre 1996 - Encaissement de l'indemnité et réaffectationM. LE MAIRE
Patinoire La Fayette - Rambarde de la mini-piste - Réaffectatoin de l'indemnité de sinistreM. LE MAIRE
Terrain communal 3, avenue Edouard Droz à Besançon - Hôtel Mercure - 3ème avenant au bail emphytéotique du 28 octobre 1966M. LE MAIRE
Immeuble communal 4 et 6, avenue Droz à Besançon - Bail commercial au profit de la SARL Le BRYSTOLM. LE MAIRE
Citadelle - Exercice de l'activité de restauration rapide - Avenant n° 3 à la convention liant la Ville de Besançon à la SARL Besançon-Loisirs-DétenteM. LE MAIRE
Citadelle - Exercice de l'activité de restauration rapide - Avenant n° 3 à la convention liant la Ville de Besançon à la SEM de la CitadelleM. LE MAIRE
Construction du gymnase Montjoux, rue de Chaillot - Aliénation d'un terrain communal au DépartementM. LE MAIRE
Politique foncière - Bilan 1996 des opérations immobilièresM. LE MAIRE
Chemin d'Avanne - Acquisition d'une parcelle de terrain à Mme VARDANEGAM. LE MAIRE
Zone sportive de la Malcombe - Acquisition de terrain à M. DROUHARDM. LE MAIRE
Chemin de la Chaille - Acquisition de terrain à M. BEUREY MartialM. LE MAIRE
Chemin des Essarts l'Amour - Aliénation d'un délaissé de voie à Mme TROCELLIER-KRYLM. LE MAIRE
Rue Aragon - Aliénation d'un délaissé de voie à la Société GROUPE ENVERGUREM. LE MAIRE
Aliénation de deux propriétés communales concernées par la DUP du Grand Canal au Président du CLAC et IndivisM. LE MAIRE
Attribution du nom du Président Edgar FAURE à une rue ou à un édifice public de Besançon - Question orale de M. VIALATTE, Mme WEINMAN, MM. DUVERGET et TABOURNOTM. LE MAIRE
Plan de circulation et transports publics - Question orale de M. DUVERGET au nom du groupe RPRM. DUVERGET

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Présence d'une délégation de la Ville de TVER - Communication de M. le MaireM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Déroulement des séances - Intervention de M. le MaireM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Hommage à François BELIGAT, ancien Conseiller MunicipalM. VIALATTE
Exercices 1996 et 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Signature d'une charte de jumelage avec la Ville de Bistrita (Roumanie)M. LE MAIRE
Association Energie-Cités - Représentation de la Ville - ModificationM. LE MAIRE
Conseil des Prud'hommes - Représentation du Conseil Municipal - ModificationM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Aménagement d'un local 6, rue Picasso à Planoise - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 216 500 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Immeuble SAIEMB 4 et 6, avenue du Parc à Besançon - Installation du Relais Jeunesse - Travaux d'aménagement - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 372 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Renégociation de 6 prêts contractés auprès du Crédit Local de France pour l'acquisition des locaux commerciaux de PlanoiseM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs - Réalisation de 8 logements d'urgence, rue de la Basilique à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 148 562 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Opération de réhabilitation Cité Brulard à Besançon - Quatrième tranche de travaux - Modification de la délibération du 16 décembre 1996M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1997 - Ajustements de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1997 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeursM. LE MAIRE
Subventions sportives exceptionnelles aux manifestations de haut niveau 1997M. LE MAIRE
Sports de haut niveau - Contrats d'Objectifs Sports Individuels - Répartition au titre de l'année 1997M. LE MAIRE
Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'Objectifs Sports Collectifs - Saison 1996-1997 - Deuxième répartition (actualisation)M. LE MAIRE
Répartition de la subvention aux Comités Sportifs DépartementauxM. LE MAIRE
Subventions aux associations de quartier et diverses - Première répartitionM. LE MAIRE
Politique de la Ville - Subventions aux associations des secteurs Animation - Formation - Prévention - Jeunesse - Intégration - Economie Sociale - Première répartition au titre de l'exercice 1997M. LE MAIRE
Jumelages et Relations Internationales - Subventions aux établissements scolaires et associations - Approbation du nouveau barème d'attributionM. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de Gestion - Société BRICOUT-COLASM. LE MAIRE
Service de la Politique de la Ville - Relais Jeunesse - Inscriptions de jeunes dans des parcours d'aide et de formation - Attribution de bourses d'aide à projetM. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Direction Régionale des Affaires CulturellesM. LE MAIRE
Ecole Régionale des Beaux-Arts - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Région de Franche-ComtéM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Réaffectation d'une subvention du Centre National des LettresM. LE MAIRE
Eglise Saint-Pierre - Restauration de l'orgue - Participation de l'Association des Amis de l'Orgue de Saint-PierreM. LE MAIRE
Service de la Politique de la Ville - Contrats Locaux d'Accompagnement Scolaire - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Caisse d'Allocations FamilialesM. LE MAIRE
Encaissement et réaffectation d'une subvention de l'Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) pour l'acquisition de 2 véhicules légers électriquesM. LE MAIRE
Service Bibliothèques et Archives Municipales - Location de l'exposition «Les Romans se font tirer le portrait » - Tarification - Réaffectation d'une partie des recettesM. LE MAIRE
Quartier de Palente-Orchamps - Renouvellement de la convention Ville/MJC - Centre Social de PalenteM. LE MAIRE
Piscine couverte municipale - Concession du bar - Saison 1997/1998 - Adoption du cahier des charges - Lancement de la consultationM. LE MAIRE
Réseau Fibre Optique «Lumière» - Extension - Lancement d'un appel d'offresM. LE MAIRE
Réseau Fibre Optique «Lumière» - Avenant à la conventionM. LE MAIRE
Informatique - Télécommunications - Renouvellement des équipementsM. LE MAIRE
Services municipaux - Fourniture et maintenance de photocopieurs - Lancement de l'appel d'offres - Approbation du cahier des chargesM. LE MAIRE
Parc des Expositions et des Congrès - Micropolis - Changement de gestion - Création du Syndicat Mixte de Micropolis - Adhésion de la VilleM. VUILLEMIN
Parc des Expositions et des Congrès - Micropolis - Changement de gestion - Création d'une Société d'Economie Mixte - Adhésion de la VilleM. VUILLEMIN
Modalités de remboursement des avances accordées par la Ville dans le cadre de la mise en jeu de la garantie d'emprunt - Parc des Expositions et des CongrèsM. VUILLEMIN
Prestations réalisées par la Ville dans certaines rues de la commune de Chalezeule - ConventionM. LE MAIRE
Usine d'Incinération - Traitement d'ordures ménagères en provenance d'autres communes - ConventionsM. LE MAIRE
Périmètre de protection de la source d'Arcier (première tranche)M. LE MAIRE
Réfection de l'espace public, rue de la République après construction de la Caisse d'Epargne - ConventionM. LE MAIRE
Aménagement d'une aire piétonne rue Bersot - Participation financière du Ministère de la Défense (Armée de Terre)M. LE MAIRE
Tunnel sous la Citadelle - Convention avec EDF-GDFM. LE MAIRE
Tunnel sous la Citadelle - Aménagements extérieurs - Convention avec France TélécomM. LE MAIRE
Aménagement des jardins familiaux de Brûlefoin et Montoille - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Services de l'Eau et de l'Assainissement - Engagement d'une démarche «Qualité» - Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'IndustrieM. LE MAIRE
Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine - Porter à connaissance de la vision de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Schéma Directeur de l'Agglomération Bisontine - Modification du périmètreM. LE MAIRE
Développement de l'agglomération de Besançon - Position du Conseil Municipal sur les infrastructures d'intérêt d'agglomérationM. LE MAIRE
TGV Rhin-Rhône - Première phase Mulhouse-Dijon - Avis sur l'avant-projet sommaireM. LE MAIRE
Cession à la SAIEMB de la gendarmerie de la Combe Saragosse et de l'Hôtel de Champagney - Avenant au bail emphytéotique avec l'Office Municipal d'HLM (37, rue Battant)M. LE MAIRE
Développement économique - Actions de soutien en faveur de l'immobilier d'entreprises - Augmentation du capital social de la SAIEMBM. LE MAIRE
Centre d'Affaires de la City - Bilan révisé d'aménagement de la ZAC Louise Michel au 31 décembre 1996M. l'Adjoint ANTONY
Centre d'Affaires de la City - Bilan au 31 décembre 1996 de la réalisation et de la commercialisation du premier immeuble de bureaux «BB1»M. l'Adjoint ANTONY
Centre d'Affaires de la City - Gestion provisoire de locaux par la SEDD - Comptes de gestion arrêtés au 31/12/1996M. l'Adjoint ANTONY
ZAC de Planoise - Bilan de clôture des aménagements primairesM. l'Adjoint ANTONY
ZAC de Planoise - Bilan d'aménagements internes révisé au 31 décembre 1996M. l'Adjoint ANTONY
Chemin de Valentin - Acquisition de terrain à M. KLEIN GérardM. LE MAIRE
Rue des Fougères - Acquisition de terrain à M. COLETTEM. LE MAIRE
Acquisition de terrain à la Société CASINO, rue Einstein en vue de réaliser une plateforme mâchefersM. LE MAIRE
Echange de terrain avec la Société SONACOTRA, chemins des Quatre Vents et des MontarmotsM. LE MAIRE
Aliénation d'une propriété communale à M. COURTOIS 18, rue de Vignier - Complément à la délibération du Conseil Municipal du 6 novembre 1995M. LE MAIRE
Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er novembre 1996 au 28 février 1997M. LE MAIRE
Voirie - Programme de travaux confiés à l'entreprise pour 1997M. LE MAIRE
Transports Urbains - Programme d'investissements pour l'année 1997M. LE MAIRE
Réfection du pont du port fluvial sur le Doubs - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs - Consultation des entreprisesM. LE MAIRE
Programme de travaux 1997 - Assainissement - Adoption du programme - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1997 - Service des EauxM. LE MAIRE
Programme de travaux 1997 dans les bâtiments administratifs et techniquesM. LE MAIRE
Programme de travaux 1997 - Enseignement du premier degré - Grosses réparations dans les bâtiments scolaires - Demande de subventions au DépartementM. l'Adjoint ROIGNOT
Programme de travaux 1997 dans les bâtiments du secteur social - Adoption de l'opération et demande de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1997 - Equipements sportifs - Travaux d'aménagement et de grosses réparations - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1997 dans les bâtiments du domaine culturelM. LE MAIRE
Programme de travaux 1997 dans les bâtiments du domaine associatif - Adoption du programme et demandes de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1997 dans divers bâtiments municipaux - Adoption du programme et demandes de subventionsM. LE MAIRE
Ravalement de façade des bâtiments municipaux du centre-ville - Adoption du programme de travaux et demandes de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1997 - Eclairage publicM. LE MAIRE
Programme de travaux 1997 dans les espaces vertsM. LE MAIRE
Programme d'acquisition de véhicules et matériels divers pour l'année 1997M. LE MAIRE
Questions orales de M. VIALATTE sur la mendicité et de M. BONNET sur la tranquillité publiqueM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Communication de M. le MaireM. LE MAIRE
Exercices 1996 et 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de construction de 37 logements collectifs PLA et garages, rue de Vesoul à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 11 874 596 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Programme de construction de 19 logements collectifs et 17 stationnemnets couverts, 29 rue Nicolas Bruand à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 %, pour un prêt de 7 489 451 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations M. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 44 pavillons de type «Loi Loucheur» rue de Trey , quartier des Cras, Cité Jean Jaurès, Cités Rosemont à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 5 280 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 21 pavillons de type «Loi Loucheur» quartier des Cras, Cités Rosemont et Jean Jaurès à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 2 520 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Département du Doubs - Réhabilitation de 59 pavillons de type «loi Loucheur» rue de Trey, quartier des Cras, Cité Jean Jaurès, Cités Rosemont à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 7 080 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
CFA Hilaire de Chardonnet - Acquisition du bâtiment à usage d'internat situé sur le site du CFA - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 % d'un prêt de 2 600 000 F contracté auprès de la Banque Populaire de Franche-Comté, du Mâconnais et de l'AinM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Allongement de la durée de 35 prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Nouvelles garanties à hauteur de 50 % ou 100 %M. LE MAIRE
Budget Primitif de la Ville pour 1997M. LE MAIRE
Fiscalité communale 1997 - Fixation du taux de chacune des 4 taxes directes localesM. LE MAIRE
Renégociation d'un contrat de prêt indexé sur TAMM. LE MAIRE
Finances - Indemnité de Conseil allouée au Trésorier Principal de Besançon MunicipaleM. LE MAIRE
Exercice 1997 - Subventions aux Associations Sportives Bisontines - Première répartitionM. LE MAIRE
Contrat Enfance - Renouvellement des conventions avec Antenne Petite Enfance, la Mutualité du Doubs, ARETE, la Maison Verte de BesançonM. LE MAIRE
Coopération décentralisée avec DOUROULA (Burkina Faso) - Participations de la Ville de NEUCHATEL et du Foyer Socio-Educatif du Collège Notre-Dame - Encaissement et réaffectation pour financement de micro-projets à DOUROULAM. LE MAIRE
Encaissement et réaffectation d'une subvention du Fonds d'Action Sociale (FAS) au Service Politique de la Ville dans le cadre des programmes Réseaux Solidarité-Ecole et Contrats Locaux d'Accompagnement ScolaireM. LE MAIRE
Dispositif «A TIRE D'AILE» - Projet «Eté des banlieues du monde» avec SOS RacismeM. LE MAIRE
Direction du Théâtre Municipal - Délégation de service public - Lancement de la procédure de publicitéM. LE MAIRE
SEM de la Citadelle - Augmentation du capital social - Apport de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Projet Urbain Marché/Beaux-Arts - Concours d'architecture - Désignation de l'équipe de Maîtrise d'OeuvreM. LE MAIRE
Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Travaux de sécurité et de mise aux normes - Adoption du projetM. LE MAIRE
Immeuble communal 6 bis, rue de Dole - Bail au profit du Cercle Interadministratif de BesançonM. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts - Installation d'un système de vidéo-surveillance - Lancement des travauxM. LE MAIRE
Année 1996 - Information sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatifM. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de parrainage avec la Banque Nationale de ParisM. LE MAIRE
Dénomination d'une Place du «19 mars 1962» - Question orale de M. BONNET, Conseiller MunicipalM. BONNET
Projet de Loi Debré - Question orale de M. VIALATTE, Conseiller MunicipalM. VIALATTE
Conseil Municipal - Rappel au règlement de M. VIALATTE, Conseiller MunicipalM. VIALATTE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Enseignement - Suppression de postes - Voeu du Conseil MunicipalMme l'Adjointe TETU
Crédit Municipal - Maintien à Besançon - Voeu des groupes «Une volonté, une force pour Besançon» et RPRM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Intervention de Mme MONTEL, Conseillère MunicipaleMme MONTEL
Exercice 1996 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
District du Grand Besançon - Adhésion de Vorges-les-Pins et recensement complémentaire de Nancray - Désignation de deux délégués supplémentaires titulaire et de leurs suppléantsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Conseils d'Administration du Centre de Réadaptation de Quingey et du Centre Hospitalier Universitaire de Besançon - Désignation de déléguésM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Conseil d'Administration du Centre Hospitalier de Salins-les-Bains - Désignation d'un déléguéM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Collège Camus - Commission Permanente - Représentation de la Ville - ModificationM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Institut Universitaire de Technologie de Besançon-Vesoul - Désignation de nouveaux déléguésM. LE MAIRE
Association «Les Ecrans du Réel» - Adhésion de la Ville - Adoption des statuts et du règlement intérieur - Désignation de deux représentantsM. l'Adjoint FERREOL
Lycée Professionnel de Planoise - Changement de dénomination - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Programme de construction de 34 logements PLA collectifs et individuels, rue des Cras à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 10 958 306 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1996 - Ouvertures de crédits reprises au budget par décisions modificativesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1996 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Valorisation des travaux d'investissement effecutés en régie - Année 1996M. LE MAIRE
Exercice 1997 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services FiscauxM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1997 - Orientations budgétairesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1997 - Ouverture de crédits d'investissementM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1997 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participationsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1997 - Lignes de trésorerie - Décision modificativeM. LE MAIRE
Renégociation de divers contrats de prêtsM. LE MAIRE
Service Politique de la Ville - Dispositif «A Tire d'Aile» - Encaissement et réaffectation d'une participation de l'Union des Commerçants de BesançonM. LE MAIRE
Contrat de Ville - Soutien aux commerçants - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la SAFCM. LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Immeuble occupé par Radio France - Assujettissement à la TVAM. LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Restaurant Le Vauban - Concession administrative de locaux à Besançon-Loisirs-Détente - Assujettissement à la TVAM. LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Convention de délégation de gestion avec la SEM de la Citadelle - Avenant n° 2M. LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Restaurant Le Vauban - Concession administrative de locaux à Besançon-Loisirs-Détente - AvenantM. LE MAIRE
Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives - Année 1998M. LE MAIRE
Centre Omnisports de Besançon/Saint-Claude - Mise à disposition - Lancement de la consultationM. LE MAIRE
Centre de Rééducation Fonctionnelle en eau thermale de la Mouillère - Délégation de gestion - Fin du contrat de concession - Lancement de la procédure de publicitéM. LE MAIRE
Théâtre Municipal - Délégation de gestion - Lancement de la procédure de publicitéM. LE MAIRE
Théâtre - Action culturelle - Contrat avec M. DUBOIS, Directeur du Centre Dramatique de Franche-Comté - Contrat avec l'Espace PlanoiseM. LE MAIRE
Hygiène-Santé - Convention Ville de Besançon/ Association pour la Surveillance de la Qualité de l'Air dans l'Agglomération Bisontine et le Sud Franche-ComtéM. LE MAIRE
Qualité de l'air à Besançon - Voeu des groupes «Une volonté, une force pour Besançon» et RPRM. JACQUEMIN
Contrat Enfance - Nouveau contrat expérimental avec la Caisse d'Allocations FamilialesM. LE MAIRE
Immeuble communal 8, rue du Piémont - Bail au profit de Radio SudM. LE MAIRE
Gestion des Centres d'Initiation en Economie Sociale et Familiale par le Centre Communal d'Action Sociale - Mise à disposition de locaux - ConventionM. VUILLEMIN
Création d'un Comité Local de Développement et de Prospection - Protocole d'accord - Convention avec IEN-ProspectionM. LE MAIRE
Installation d'une antenne administrative du CNRS en Franche-Comté - Extension du Laboratoire de Physique et Métrologie des Oscillateurs (LPMO) - Participation de la VilleM. LE MAIRE
Parc Scientifique et Industriel - Dossier de création de ZACM. LE MAIRE
ZAC de la Mouillère - Concours d'architecture - Nomination du jury - Participation financière de la VilleM. LE MAIRE
Programme Européen - Etude des systèmes Parcs Relais (P + R) dans les villes moyennes - Convention avec la CTV et la Société COGENERM. l'Adjoint REGNIER
SAVE IMPACT (Package d'informations pour une mobilité efficace sur le plan énergétique) - Subvention de la Communauté Européenne pour réalisation d'une étude - ConventionsM. LE MAIRE
Programmes de travaux de voirie et réseaux d'eau potable 1997 - Première trancheM. LE MAIRE
Marché pluriannuel de fournitures de matériaux de signalisation horizontale - Lancement de la consultationM. LE MAIRE
Marché pluriannuel de fournitures d'enrobés hydrocarbonés - Lancement de la consultationM. LE MAIRE
Règlement de voirie - Travaux de réfection sur domaine public - Affectation de recettes et de dépensesM. LE MAIRE
Recyclage du verre et des métaux ferreux contenus dans les ordures ménagères - Contrats de reprise des matériaux avec les Sociétés SAINT-GOBAIN Emballages et ROLANFER RecyclageM. LE MAIRE
Centre Ancien de Besançon - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Subventions allouées aux propriétaires pour conventionnement de logementsM. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Association Foncière Urbaine Autorisée des Vareilles (AFUA) - Relance de l'opération - Information du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Lycée d'Enseignement Professionnel de Montjoux - Aliénation de l'immeuble communal 4, rue de la Prévoyance à la Région de Franche-Comté - Information du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Projet Brulard - Boulevard Mitterrand - Acquisition de maisons à Habitat 25M. LE MAIRE
Chemin de l'Espérance - Aliénation d'une parcelle de terrain à la Société CONDIPLASTM. LE MAIRE
Aliénation de délaissés de voies angle route de Gray, rue Denis Papin à la SARL BOUVETM. LE MAIRE
Aliénation de deux garages 5 B, rue de la Butte à Mmes GABORIEAU et TISSOTM. LE MAIRE
Echange de terrain rue Picard et rue des Frères Chaffanjon avec la copopriété Résidence EspaceM. LE MAIRE

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles Aperçu Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale Aperçu Voir Télécharger
xsd Voir Télécharger
xml Voir Télécharger

Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr