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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 1998

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PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Exercice 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Personnel Communal - Commissions Départementales de Réforme - Désignation de représentantsM. LE MAIRE
Action Culturelle - Emploi d'administrateur de l'Orchestre de Besançon - RenouvellementM. LE MAIRE
Action Culturelle - Emploi d'animateur du patrimoine - RenouvellementM. LE MAIRE
Centre d'Affaires de la City - Poursuite de l'opération - Bilans révisés et prévisionnels d'aménagement et de construction au 30 septembre 1998M. LE MAIRE
Budget Annexe Déchets - Budget Primitif 1999 - Affectation de biens municipaux - Fixation des durées d'amortissement des immobilisationsM. LE MAIRE
Redevance générale «déchets» - Modalités pratiques d'applicationM. LE MAIRE
Usine d'incinération des ordures ménagères - Avenant n° 6 au contrat d'exploitationM. LE MAIRE
Valorisation à des fins de recyclage de matériaux d'emballage (verre, métaux ferreux et non ferreux, papiers et cartons, plastiques) - Signature d'un «Contrat Programme de Durée» avec la Société ECO EMBALLAGESM. LE MAIRE
Parking des Remparts Dérasés - Résiliation du contrat de concession - Versement d'une indemnité de résiliation à la Société GTMM. LE MAIRE
Parking des Remparts Dérasés - Délégation de gestion à Via-StationnementM. LE MAIRE
Transports publics urbains - Délégation de gestion - Contrat d'assistance juridique et financièreM. LE MAIRE
Transports publics urbains - Délégation de gestion - Prorogation du contrat de gérance avec la Société CTB (VIA GTI)M. LE MAIRE
Immeuble 1, 3 avenue Droz à Besançon - Locaux mis à disposition du Centre Dramatique National de Franche-Comté - Assujettissement à la TVAM. LE MAIRE
Immeuble 1, 3, avenue Edouard Droz à Besançon - Locaux mis à disposition du Centre Dramatique National de Franche-Comté - Avenant à la convention du 9 décembre 1997 - Réajustement de la subvention allouée au CDNM. LE MAIRE
Réseau LUMIERE - Contrat d'assistance juridique et financière avec la Société TACTISM. LE MAIRE
Contrat de Ville 1999 - Convention avec Habitat et Développement Local (HDL 25) pour la prestation de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale - Mission Chefs de ProjetM. LE MAIRE
Association d'Aide aux Victimes d'Infractions (AAVI) - Signature d'une conventionM. LE MAIRE
ZAC La Fayette - Installation de l'entreprise Moving Magnet Technologies SA (MMT)M. LE MAIRE
ZAC La Fayette - Société MARESCHAL Industrie - Reversement de la participation communale - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 22 septembre 1997 - Société FABRICOM AUTOMATION - Participation au bilan de la ZAC - Complément à la délibération du Conseil Municipal du 22 juin 1998M. LE MAIRE
Revitalisation socio-économique du quartier des Clairs-Soleils - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 15 décembre 1997M. LE MAIRE
Ouverture des commerces le dimanche - Confirmation de la décision de 1997M. LE MAIRE
Installation classée pour la protection de l'environnement - Dossier ERARD, 49 chemin des Essarts à Besançon - Information du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Coopération décentralisée - Jumelage-Coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Avenant de durée au contrat signé avec l'Association Française des Volontaires du Progrès et le Comité de Jumelage de DouroulaM. LE MAIRE
Coopération décentralisée Besançon/Bistrita (Roumanie) - Formation au profit de fonctionnaires et d'élus de la Ville de Bistrita - Subvention de l'EtatM. LE MAIRE
Service de la Politique de la Ville - Opération Vacances 1998 - Versement d'un complément de subvention à la MJC de Palente et modification des budgets des Maisons Pour Tous et du Centre d'Animation de la GretteM. LE MAIRE
Musées - Liste récapitulative des acquisitions 1996 - 1997 (1ère partie) - Dons de M. Norbert DUCROT-GRANDERYE (1994 - 1996 - 1997) - Acquisitions 1998M. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Développement d'espaces Culture MultimédiaM. LE MAIRE
Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale - Etude de programmation - Lancement de l'appel d'offresM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Budget supplémentaireM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Ouvertures de crédits reprises au Budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1997M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Ouvertures de crédits reprises au Budget par décisions modificatives - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1997M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Prêt de fin d'exerciceM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Amortissement des subventions reçues en investissementM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeursM. LE MAIRE
Avances en garanties d'emprunts consenties au GARE BTT - Régularisation comptable de la remise gracieuse accordée par délibération du 22 juin 1998M. LE MAIRE
Exercice 1999 - Budget général - Gestion active de la dette - Recours à divers instruments de couverture du risque de tauxM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1999 - Lignes de trésorerieM. LE MAIRE
Contrat Enfance - Renouvellement du contrat expérimental avec la Caisse d'Allocations Familiales - Ajustement des subventionsM. LE MAIRE
Inventaire des propriétés communalesM. LE MAIRE
Activités et établissements sportifs - Encaissement des recettes par chèques- vacances - Convention avec l'Agence Nationale pour les Chèques-VacancesM. LE MAIRE
Ressources budgétaires pour 1999 - Fixation de divers tarifs, taxes et droitsM. LE MAIRE
Abattoir des Tilleroyes - Fixation du taux de la taxe d'usage - Exercice 1999M. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Financement du programme d'investissement - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement de deux emprunts de 1 000 000 FM. LE MAIRE
Subventions aux associations culturelles et transfert de créditM. LE MAIRE
Subventions aux asociations diversesM. LE MAIRE
Service de la Politique de la Ville - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Subventions exceptionnelles à des associations sportives et transfert de créditM. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Coopération décentralisée - Convention entre la Ville de Besançon et l'Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisée (ARDECOD) - Attribution d'une subvention pour le financement de micro-projets à Man (Côte d'Ivoire)M. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Insertion par l'économie - Association Intermédiaire : Intermed - Association Jean EudesM. LE MAIRE
Versement de subventions :- au Syndicat mixte du Schéma Directeur- aux Associations commerciales de Planoise- A la régie des quartiersM. LE MAIRE
Schéma directeur de l'agglomération bisontine - Observations sur le diagnostic - Information du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Faubourg Rivotte - Demande de transfert de domanialitéM. LE MAIRE
Réalisation de 3 logements PLA à loyer modéré par la SAIEMB au 32, rue d'Arènes - Participation de la Ville et garantie d'empruntM. LE MAIRE
Aliénation de délaissés de voies - Rue Albert Camus - Rue Reclus - Chemin du CerisierM. LE MAIRE
Acquisitions à la SCI AGENA, chemin de l'Ermitage et à M. Georges SERGENT, chemin des RelançonsM. LE MAIRE
Rétrocessions de voiries - ZAC Saint-Laurent et ZAC de PalenteM. LE MAIRE
Cité de l'Observatoire - Démolition de logements HLM - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
ZAC Marché/Beaux-Arts - Désaffectation et déclassement du domaine public de la halle couverte sise 7, rue Jean PetitM. LE MAIRE
Forêts communales - Programme des travaux de gestion forestière 1999M. LE MAIRE
Forêts communales - Destination des coupes de bois à marquer en 1999M. LE MAIRE
Mise aux normes européennes de la station d'épuration de Port Douvot - Traitement complet de l'azote - Demande de subventionM. LE MAIRE
Zonages assainissement au titre de la loi sur l'eau et dispositions générales pour la maîtrise des eaux pluviales privéesM. LE MAIRE
Locaux 2 chemin de Palente à Besançon - Bail consenti par la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs à la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Immeuble communal 17 - 19, rue Renan - Mise à disposition de locaux au profit du Comité de Besançon de la Croix Rouge Française - ConventionM. LE MAIRE
Restructuration du Collège Victor Hugo-Centre - Prise en charge par la Ville de la participation complémentaire liée au coût des installations sportives - Actualisation de cette participationM. LE MAIRE
Eglise Sainte-Madeleine - Restauration de la façade principale (3ème tranche conditionnelle de travaux) - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Locaux Communs Résidentiels (LCR) 6, avenue du Parc et 6, place de l'Europe - Subvention d'équipement à l'Office Public d'HLM de Besançon pour aménagement des locauxM. LE MAIRE
Parking de la Mairie - Remplacement des équipements de péageM. LE MAIRE
Marchés annuels pour l'année 1999 - Lancement des procédures d'appel d'offresM. LE MAIRE
TGV Rhin-Rhône - Financement des études - Voeu du Conseil MunicipalM. l'Adjoint LOYAT

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Situation de l'entreprise WEIL - Communication de M. le MaireM. LE MAIRE
Tracé de la voie de contournement - Motion déposée par Nicole WEINMAN, Pascal BONNET, Jean-Paul RENOUD-GRAPPIN, Hervé TABOURNOT et Serge THIRODE, Conseillers MunicipauxM. LE MAIRE
Rentrée Universitaire 1998 - Communication de Simon VOUILLOT, Conseiller Municipal DéléguéM. VOUILLOT, Conseiller Municipal Délégué
Exercice 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Commission d'appel d'offres - Remplacement d'un membre suppléantM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Syndicat Mixte de la Maison de Franche-Comté - Remplacement d'un délégué du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Syndicat Mixte de l'Aérodrome de Besançon-La Vèze - Remplacement d'un délégué du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Personnel Communal - Emploi d'attaché de presse - RenouvellementM. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Opération de construction de 14 garages 33, rue Berlioz à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt Pacte de Relance pour la Ville de 452 593 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Acquisition à la Société d'Equipement du Département du Doubs de locaux sis à la City - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 15 300 000 F contracté auprès de la Caisse d'Epargne de Franche-ComtéM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Renégociation de six prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la VilleM. LE MAIRE
ZAC de Planoise - Locaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Avenant n° 2 à la convention du 5 novembre 1991 conclue entre la Ville et la SAIEMBM. VUILLEMIN, Premier Adjoint
Gestion des Centres de Loisirs des mercredis et petites vacances - Convention avec l'Association des Francas du DoubsM. le Maire
Dossier pédagogique «Prim'Air» - Convention avec l'Association pour la Prévention de la Pollution AtmosphériqueM. LE MAIRE
Brochure «La pollution de l'air» - Convention avec l'Association pour la Prévention de la Pollution AtmosphériqueM. LE MAIRE
Occupation privative du domaine public - Convention avec la Société BOUYGUES TELECOMM. LE MAIRE
Aéroport Régional de Franche-Comté Dole-Tavaux - Participations financières - ConventionM. LE MAIRE
Quartier des Clairs-Soleils - Convention avec l'Association Profession Sport 25 pour la mise à disposition de locaux 93, rue de Chalezeule et le développement d'animations sportives dans les quartiers - Modification de la délibération du 21 septembre 1998M. LE MAIRE
Immeuble communal 2 rue d'Arènes à Besançon - Renouvellement du bail commercial au profit de la Société PARC ARENESM. LE MAIRE
Locaux 1 rue du Grand Charmont à Besançon (Hôtel Jouffroy d'Abbans) - Bail au profit de la Ville de Besançon avec la Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Eglise Saint-Claude - Vandalisme des 10 - 23 - 25 octobre et 1er novembre 1996 - Encaissement d'indemnités et réaffectationM. LE MAIRE
Installation d'un bureau de poste à Planoise Ile de France - Projet d'implantationM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Création d'un bureau de poste à Planoise, quartier Ile de France à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un Prêt Projet Urbain de 544 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Casino Municipal - Exploitation des jeux - Délégation de gestion - Mission d'assistance et conseil - Contrat avec la Société FIDALM. LE MAIRE
Casino Municipal - Exploitation des jeux - Délégation de Gestion - Adoption du cahier des charges de consultationM. LE MAIRE
Piscine-Patinoire La Fayette - Exploitation des Bars-Restaurant - Concession d'occupation - Lancement de la consultation - Adoption du cahier des chargesM. LE MAIRE
Piscine La Fayette - Adoption du règlement intérieurM. LE MAIRE
Piscine La Fayette - Tarification complémentaire pour sèche-cheveuxM. LE MAIRE
Coopération intercommunale - Accord de compensation avec la Commune de Chalezeule - Réduction de titre de recette sur exercice antérieurM. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Saison 1998-1999 - Fixation du prix des places et des abonnementsM. LE MAIRE
Tarifs 1999 - Location de salles municipales gérées par le Service Action Culturelle/Vie AssociativeM. LE MAIRE
Tarifs 1999 - Location de salles municipales gérées par le Service de la Politique de la VilleM. LE MAIRE
Subventions aux associations culturellesM. LE MAIRE
Subventions aux associations diversesM. LE MAIRE
Subventions pour congrèsM. LE MAIRE
Attribution de subventions exceptionnelles - Secteur de la CommunicationM. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle d'équipement à la chorale «Les Enfants de l'Espoir»M. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Subventions aux Unions Locales de Syndicats et aux Organismes de formation à caractère économiqueM. LE MAIRE
Subvention à l'Association des Métiers d'Art de Franche-ComtéM. LE MAIRE
Attribution de subventions à l'Université de Franche-Comté et à divers syndicats et associations d'étudiantsM. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle à l'Union Foot Féminin BesançonM. LE MAIRE
Subvention exceptionnelle d'équipement à l'AROEVENM. LE MAIRE
Attribution de subventions - Service de la Politique de la Ville - Secteur AnimationM. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère social - Deuxième répartition au titre de l'année 1998M. LE MAIRE
Service de la Politique de la Ville - Contrat de Ville - Modification du montant de la subvention attribuée à l'Association Plan Local d'Insertion par l'Economie (PLIE)M. LE MAIRE
Citadelle - Museum d'Histoire Naturelle - Encaissement et réaffectation de subventions versées par l'Etat et l'ADEMEM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Marché de la poésie - Encaissement et réaffectation de subventions du Centre National du Livre et de la Direction Régionale des Affaires CulturellesM. LE MAIRE
Délégation de la Politique de la Ville - Secteur Animation - Participation de la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports à un projet d'animation municipalM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Travaux photographiques - Réaffectation partielle de recettesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Ouvertures de crédits reprises au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1997M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Renégociation de divers contrats de prêtsM. LE MAIRE
Citadelle - Bilan d'utilisation de la subvention d'investissement 1998 - Encaissement et réaffectation partielle de subventionsM. VUILLEMIN, Premier Adjoint
Bibliothèques Municipales - Acceptation du don de l'écrivain Patrice LLAONAM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales de Besançon - Acceptation du don du Carmel de BesançonM. LE MAIRE
Coopération décentralisée - Jumelage coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Prise en charge du coût du déplacement d'un délégué de la Ville de Neuchâtel à Douroula en novembre 1998M. LE MAIRE
Organisation des marchés de Noël 1998 - Subvention à l'Union des CommerçantsM. LE MAIRE
Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de GestionM. LE MAIRE
Pépinière Municipale d'entreprises Palente - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IENM. LE MAIRE
Installations classées pour la protection de l'environnement - Entreprise SUPERIOR SA - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Sécurité Routière - Création d'un outil pédagogique interactif - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Transports urbains - Acquisition de bus fonctionnant au GPL - Demande de subventionM. LE MAIRE
Transports publics - Maîtrise de la violence urbaine dans les bus - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Informatique - Télécommunications - Acquisition d'un logiciel de traitement de l'Etat-Civil - Demande de subvention à l'INSEEM. LE MAIRE
Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Acquisition et vente de véhiculesM. LE MAIRE
Contrat de Ville - Programme 1999 - Aménagement de locaux destinés à l'accueil des enfants du quartier des Clairs-Soleils pour des activités de loisirs - Participation de la Ville au plan de financementM. LE MAIRE
Camping municipal de Besançon- Chalezeule - Travaux de restructuration (3ème tranche) - Adoption du projet et demandes de subventionsM. LE MAIRE
Marchés pour l'année 1999 - Acquisition de fournitures - Bâtiment - Appel d'offres ouvertM. LE MAIRE
Travaux d'entretien et de grosses réparations dans les bâtiments communaux - Marché pour l'année 1999 reconductible pour l'année 2000 - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Marchés pour l'année 1999 - Achat de mobilier scolaire et administratifM. LE MAIRE
Parc Automobile - Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion pour l'année 1999 - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Parc Automobile - Acquisition de pièces et produits nécessaires à l'entretien des véhicules du Parc Auto - Marché pour l'année 1999 - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Exercice 1999 - Marché de fourniture de fuel-oil domestique (FOD) - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Marchés pour l'année 1999 - Branchements au réseau d'eau - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Exercice 1999 - Marché de fourniture de matériels électriques et de chauffage - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Entretien des espaces verts de la ZAC de Planoise et secteur Ouest - Marché des exercices 1999 - 2000 - 2001 - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
ZAC de la Mouillère - Prorogation du dossier de créationM. LE MAIRE
ZAC Val des Grands Bas - Opération d'aménagement - Etudes préalables - Contrat avec la SEDDM. LE MAIRE
ZAC Porte de Vesoul - Opération d'aménagement - Etudes préalables - Contrat avec la SEDDM. l'Adjoint ANTONY
Projet de ZAC - Les Hauts Du Chazal - Bilan de la concertation préalableM. l'Adjoint ANTONY
Création de la ZAC Les Hauts du ChazalM. l'Adjoint ANTONY
ZAC Les Hauts du Chazal - Concession à la SEDDM. l'Adjoint ANTONY
Ilot Pasteur - Mandat confié par la Ville à la SEDD pour les études, les acquisitions foncières et la gestionM. l'Adjoint ANTONY
Déclassement du domaine public de voies et parties de voies communalesM. LE MAIRE
Dénomination de voiesM. LE MAIRE
Construction d'une pension de famille - Cession par bail emphytéotique à l'Office Public d'HLM de Besançon d'une propriété communale, rue DornierM. LE MAIRE
Acquisition au Département du Doubs d'une propriété Chemin des TilleroyesM. LE MAIRE
Acquisition à l'Association Jeanne-Claude JACOULET Rue Général BrulardM. LE MAIRE
Aliénation à M. et Mme FOTI, Rue des FougèresM. LE MAIRE
Aliénation à M. Jean-Claude DEUNF Chemin de la BroM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Exercice 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Foyer de la Cassotte - Désignation d'un représentant de la VilleM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux de grosses réparations sur des immeubles situés à Planoise, rue de Champagne, place Jean Moulin, rue Dürer et place de l'Europe - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 6 500 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 22 juin 1998M. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Création de bureaux, Résidence Camille Claudel - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt projet urbain de 1 232 749 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 6 avril 1998M. LE MAIRE
Société Anonyme d'HLM - Allongement de la durée de 34 prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la VilleM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Ouvertures de crédits reprises au budget supplémentaire - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1997M. LE MAIRE
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 1998M. LE MAIRE
Renégociation de divers contrats de prêtsM. LE MAIRE
Services bancaires - Lancement de la procédure de mise en concurrenceM. LE MAIRE
ZAC de Planoise - Locaux commerciaux en rez-de-chaussée d'immeubles - Comptabilisation du non-remboursement partiel par la SAIEMB de la 6ème fraction de l'avance en compte d'associéM. LE MAIRE
Bilan 1997 du compte transport - Réaffectation de l'excédentM. LE MAIRE
Los Production - Location du Palais des Sports - Remise gracieuse de titre de recettesM. LE MAIRE
Service de Soins A Domicile pour Personnes Agées - Modification du budget primitif 1998M. LE MAIRE
Piscine-Patinoire La Fayette - Inauguration et campagne de communication - Transfert de créditM. LE MAIRE
Manifestation de basket-ball «Casser n'est pas jouer» - Transfert de créditM. LE MAIRE
Vie associative - Acquisition d'un photocopieur - Transfert de créditsM. LE MAIRE
Régie de recettes municipales - Possibilité d'encaissement en euros à compter du 1er janvier 1999M. LE MAIRE
Besançon Informations - Vente d'objets promotionnels - Fixation des tarifsM. LE MAIRE
Piscine La Fayette - Tarification complémentaireM. LE MAIRE
Taxe sur les spectacles - Exonération générale et totale pour les manifestations sportives - Année 1999M. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Rapport d'activité pour 1997M. LE MAIRE
Société d'Equipement du Département du Doubs - Rapport d'activité pour l'exercice 1997M. LE MAIRE
Citadelle - Homologation des tarifs pour 1999 - Reconduction des réductions tarifaires décidées par la Ville en 1998 et du versement d'une participation à la SEM de la CitadelleM. VUILLEMIN
Citadelle - Poursuite du programme d'investissement jusqu'en 2001 - Subvention d'investissement de la Ville à la SEM de la CitadelleM. VUILLEMIN
Museum de la Citadelle - Parc Zoologique - Poursuite de l'opération de rénovation - Lancement de l'opération d'amélioration de l'insectarium - Demande et encaissement de subventionsM. VUILLEMIN
Citadelle - Redevance versée par la SEM au titre de l'exercice 1997 - Affectation du produitM. VUILLEMIN
Secteur Relations Internationales - Fête de la Ville de Tver - Participation d'artistes bisontins à l'animation de la villeM. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Coopération décentralisée avec Bistrita (Roumanie) - Mission d'un fonctionnaire du Centre Communal d'Action Sociale à Bistrita - Remboursement de frais de déplacement avancés par le Centre Communal d'Action SocialeM. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Coopération décentralisée - Premier forum de l'Alliance Mondiale des Villes contre la Pauvreté - Participation de la Ville de Besançon aux frais d'organisationM. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Subventions aux sociétés sportives amateurs - Exercice 1998 - Deuxième répartitionM. LE MAIRE
Subventions au sport bisontin de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports collectifs» - Saison 1998/1999 - Première répartition (actualisation)M. LE MAIRE
Sport de haut niveau - «Contrats d'objectifs sports individuels» - Répartition complémentaire au titre de l'année 1998M. LE MAIRE
Subventions à diverses associations sportivesM. LE MAIRE
Subventions exceptionnelles à des associations sportivesM. LE MAIRE
Subvention d'équipement à l'Association Sportive «La Française»M. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère médico-social - Deuxième répartition pour 1998M. LE MAIRE
Transfert de la Fédération des Oeuvre Laïques - Subvention exceptionnelleM. LE MAIRE
Secteur de la Communication - BBC - ESB «F» - Subvention exceptionnelle pour sponsoringM. LE MAIRE
Délégation Politique de la Ville - Secteur Animation - Attribution de subventions et modification de la délibération du 25 mai 1998M. LE MAIRE
Subvention complémentaire au Centre Communal d'Action SocialeM. LE MAIRE
Prévention spécialisée - Résultat de l'exercice 1997 - Reversement à la Ville de l'excédent de subventionM. LE MAIRE
Service de la Politique de la Ville - Secteur Jeunesse - Signature d'un protocole d'accord et attribution d'une subvention à la Mutualité du DoubsM. LE MAIRE
Quartier des Clairs-Soleils - Convention avec l'Association Sport 25 pour la mise à disposition de locaux 93, rue de Chalezeule et le développement d'animations sportives dans les quartiers - Dénomination du bâtiment 93, rue de Chalezeule «Centre Nelson PAILLOU»M. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Encaissement et réaffectation de subventionsM. LE MAIRE
Musée Comtois - Acceptation d'un don de M. et Mme FAYM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Encaissement et réaffectation de la subvention 1998 du Centre National du LivreM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Gestion du dépôt légal d'imprimeur - Subvention 1998 - Avenant n° 1 à la convention-cadre Ville/Bibliothèque Nationale de France - Encaissement et réaffectation de la subventionM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Marché de fourniture de livres pour l'exercice 1999 et tacite reconduction pour 2000 et 2001 - Lancement de l'appel d'offresM. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation d'une recetteM. LE MAIRE
Action Culturelle - Secteur Ville d'Art et d'Histoire - Participations de la Direction Régionale des Affaires Culturelles à la réalisation de deux expositions - Encaissement et réaffectationM. LE MAIRE
Forum des Associations 1997 - Solde de l'opération - Encaissement et réaffectation d'une recetteM. LE MAIRE
Guide Infos Vacances Eté 1998 - Réaffectation de recettes publicitairesM. LE MAIRE
Casino Municipal - Exploitation des jeux - Délégation de gestion - Lancement de la procédure de publicitéM. LE MAIRE
Parc des Expositions et des Congrès - Micropolis - Travaux d'aménagement - Nouvelle répartition des charges financières - Modification de la délibération du 15 décembre 1997M. LE MAIRE
Petit Train Touristique - Concession d'occupation pour l'exploitation d'un petit train touristique - Lancement de consultation pour le choix du futur exploitantM. LE MAIRE
Syndicat Intercommunal de Besançon - Thise - Chalezeule - Extension des compétences - Modification des statuts - Approbation - Désignation de deux délégués suppléantsM. LE MAIRE
Syndicat Mixte des Transports du Grand Besançon - Modification du périmètre périurbain - Adhésion de deux nouvelles communesM. LE MAIRE
Immeuble communal 22 rue Mégevand - Avenant au bail professionnel du 2 juillet 1993 - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 6 avril 1998M. LE MAIRE
Immeuble 37 rue Battant à Besançon - Bail emphytéotique au profit de l'Association Agréée Amicale des Pêcheurs à la Ligne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique - Additif à la délibération du Conseil Municipal du 23 mars 1998M. LE MAIRE
Logements-Foyer des Clairs-Soleils, 98 rue de Chalezeule - Location au profit de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Construction d'une pension de famille rue des Sapins - Cession gratuite d'un terrain municipal - Décision de principeM. LE MAIRE
Maison Pour Tous de la Grette - Indemnité différée suite à l'incendie du 1er janvier 1996 - Encaissement et réaffectationM. LE MAIRE
Immeuble communal 3, rue Champrond - Indemnité de sinistre suite à vandalisme - Encaissement et réaffectationM. LE MAIRE
Patinoire La Fayette - Sinistre déclaré en assurance dommages-ouvrages - Encaissement et réaffectation d'une indemnité de sinistreM. LE MAIRE
Eglise Saint-Maurice - Restauration des façades et réfection des couvertures - Modification du montant des travaux - Adoption du nouveau plan de financementM. LE MAIRE
Réseau des transports urbains - Acquisition d'un logiciel de graphiquage et d'habillage assisté par ordinateur - Passation d'un marchéM. LE MAIRE
Réseau de transports urbains - Remplacement des poteaux d'arrêt - Passation d'un marchéM. LE MAIRE
Plan des Déplacements Urbains - Décision d'élaboration - Sollicitation de l'aide de l'EtatM. LE MAIRE
Contrat de Ville - Quartier Palente/Orchamps secteur Debussy - Convention d'occupation et de gestion du domaine SAFCM. LE MAIRE
Installations classées pour la protection de l'environnement - Entreprise AUGE DECOUPAGE - Information des membres du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Installations classées pour la protection de l'environnement - Entreprise ERARD - Information des membres du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Forêts communales - Travaux sylvicoles sur feuillus - Demande de subvention auprès de l'EtatM. LE MAIRE
Forêts communales - Travaux sylvicoles sur feuillus - Demande de subvention auprès de la RégionM. LE MAIRE
Forêts communales - Travaux sylvicoles sur résineux - Demande de subvention auprès de l'EtatM. LE MAIRE
Forêts communales - Surveillance à cheval - Demande de subvention au Service Régional du Haras de BesançonM. LE MAIRE
Modernisation de l'usine d'incinération des ordures ménagères - Modification relative aux premiers financementsM. LE MAIRE
Mise en place d'un séparateur à métaux non ferreux à l'usine d'incinération des ordures ménagères - Adoption du projet - Demandes d'aides financièresM. LE MAIRE
Ordures ménagères - Adoption d'un règlement de collecteM. LE MAIRE
Secteur Déchets - Usine d'incinération des ordures ménagères - Limitation des quantités incinérées - Incidence pour les collectivités utilisatricesM. LE MAIRE
POS Secteurs Nord, Sud et Est - Approbation de la modificationM. LE MAIRE
Site des Prés de Vaux - Résorption de la friche industrielle - Principe d'engagement de la VilleM. LE MAIRE
OPAH THEMATIQUE - Subvention aux propriétaires pour conventionnement de logementsM. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Aménagement de l'îlot Pasteur - Objectifs et engagement de la concertation préalableM. LE MAIRE
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er janvier au 30 juin 1998M. LE MAIRE
Acquisition à M. MARCHAND d'une propriété - Chemin d'Avanne à VelotteM. LE MAIRE
Assainissement - Contrat d'assistance technique à l'exploitation des installations d'épuration du Syndicat de Charencey-sur-Loue par la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Assainissement - Programme complémentaire d'extension de réseau pour 1998M. LE MAIRE
Service des Eaux - Programme modificatif de travaux pour l'année 1998 - Lancement des appels d'offresM. LE MAIRE
Service des Eaux - Extension du réseau d'eau - Alimentation en eau du chemin des Graviers BlancsM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Elections sénatoriales du 27 septembre 1998 - Election de 83 délégués supplémentaires et 57 délégués suppléantsM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Communication de M. le MaireM. LE MAIRE
Voeux de rétablissement à M. Serge THIRODE, Conseiller MunicipalM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Election du Seizième AdjointM. LE MAIRE
Commissions et Délégations - ModificationsM. LE MAIRE
SEM de la Citadelle - Conseil d'Administration - Remplacement d'un délégué de la Ville de BesançonM. LE MAIRE
Société d'Economie Mixte Micropolis - Représentation de la Ville au Conseil d'Administration - ModificationM. LE MAIRE
Exercice 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Personnel Communal - Modification de la rémunération d'un animateur socio-culturel responsable de secteur contractuelM. LE MAIRE
Personnel de la Ville affecté à l'Association pour l'Insertion et l'Emploi des Jeunes dans la région de Besançon - Mission Locale pour l'Emploi - Modification de la rémunération du directeur contractuel de la Mission LocaleM. LE MAIRE
Contrats Emploi Solidarité-Emplois Jeunes - Mesures d'accompagnement - Convention avec la Mission Locale de Besançon - Participation de la Ville au fonds mutualisé de formation des CES et des Emplois JeunesM. LE MAIRE
Centre Hospitalier Universitaire de Besançon - Renégociation de 44 prêts - Confirmation de la garantie de la VilleM. LE MAIRE
Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Besançon - Travaux de grosses réparations sur des immeubles situés à Planoise : rue de Champagne, Place Jean Moulin, rue Dürer et Place de l'Europe - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 6 500 000 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de 60 logements 1 à 6, rue Debussy à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PALULOS de 3 210 812 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Acquisition-amélioration de six logements, 2 rue des Sapins à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt PLA TS de 721 242 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office du Tourisme/Syndicat d'Initiative de Besançon - Acquisition de matériel informatique - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 305 000 F contracté auprès du Crédit LyonnaisM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Ouvertures de crédits reprises au Budget Supplémentaire - Crédits complémentaires - Affectation partielle de l'excédent du Compte Administratif 1997M. LE MAIRE
Mise en jeu des garanties d'emprunts GARE-BTT - Remise gracieuse de titres émis pour le remboursement d'avances consenties dans ce cadreM. LE MAIRE
Ancienne usine Rhône-Poulenc-Textile - Travaux de mise en sécurité - Vote d'un crédit complémentaireM. LE MAIRE
Traitement des ordures ménagères - Modernisation de l'usine d'incinération - Demandes de subventionsMme l'Adjointe BULTOT
Modification du mode de financement du secteur «déchets» - Instauration d'une redevance générale avec création d'un budget annexeM. VUILLEMIN
Prévention de la délinquance et renforcement de la sécurité - Signature avec l'Etat d'un Contrat Local de Sécurité Besançon/ChalezeuleM. l'Adjoint THIRIET
Maison Pour Tous et Centres d'Animation - Tarifs des activités pour la saison 1998/1999M. LE MAIRE
Tarification des repas des Restaurants Scolaires pour l'année scolaire 1998/1999M. LE MAIRE
Patinoire Municipale La Fayette - Tarifs pour la saison 1998/1999M. LE MAIRE
Piscine Couverte Municipale Mallarmé - Tarifs pour la saison 1998/1999M. LE MAIRE
Piscine Couverte Municipale La Fayette - Tarifs pour la saison 1998/1999M. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Mise en place d'un programme d'animations et d'ateliers «Les rendez-vous de l'été» - Fixation des tarifsM. LE MAIRE
Annuaire des associations 1997 - Diffusion gratuiteM. LE MAIRE
SEM de la Citadelle - Rapport des administrateurs au Conseil Municipal - Exercice 1997M. VUILLEMIN
Citadelle - Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997M. VUILLEMIN
Délégation de service public - Rapports sur l'exercice 1997 - Halte NautiqueM. LE MAIRE
Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Délégation de gestion - Rapport sur l'exercice 1997M. LE MAIRE
Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Avenant n° 1 à la convention de délégation de gestion conclue entre la Ville et la Fédération Française de Camping et de Caravaning (FFCC)M. LE MAIRE
ZAC de Planoise - Bilan d'aménagements internes révisé au 31 décembre 1997M. LE MAIRE
ZAC de Château Galland - Bilan révisé au 31 décembre 1997M. LE MAIRE
ZAC La Fayette - Bilan révisé au 31 décembre 1997M. LE MAIRE
Dotation de Solidarité Urbaine - Bilan des actions de Développement Social Urbain entreprises au cours de l'année 1997M. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère social - Première répartitionM. LE MAIRE
Service Enseignement - Affaires Scolaires - Ecoles Primaires et Maternelles - Subventions aux Classes de découverte - Deuxième répartition pour 1998M. LE MAIRE
Service Enseignement - Affaires Scolaires - Attribution de subventions aux associations péri-scolaires pour 1998M. LE MAIRE
Service Enseignement - Affaires Scolaires - Ecoles Primaires et Maternelles - Contrat de Ville - Subventions pour 1998M. LE MAIRE
Subventions aux associations culturelles - Deuxième répartition 1998M. LE MAIRE
Subventions aux associations de quartier et diverses - Deuxième répartition 1998M. LE MAIRE
Secteur de la Communication - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Subventions pour congrèsM. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Coopération décentralisée - Jumelage coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Chantier de jeunes durant l'été 1998 - Attributions de subventionsM. LE MAIRE
Subvention de fonctionnement - Le RoseauM. LE MAIRE
Subvention de fonctionnement - INTERMEDM. LE MAIRE
Subvention à l'Association InQua pour la réalisation d'un CD Rom pour l'emploiM. LE MAIRE
Subvention d'équipement à l'Association Sportive Club de Tir des Pistoliers BisontinsM. LE MAIRE
Subvention au sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports collectifs» - Mensualisation - Saison 1998-1999M. LE MAIRE
Amicale Sportive Municipale Bisontine - Subvention exceptionnelleM. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Encaissement et réaffectation de subvention et participations diversesM. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Participation de la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Demande de subventionM. LE MAIRE
Achat d'un bibliobus urbain - Plan de financement et lancement de l'appel d'offresM. LE MAIRE
Marché 1999 de denrées alimentaires - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Dérégulation des télécommunications - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
Contrat Enfance - Application du mode de financement aux associations - Avenants aux conventions passées entre la Ville et les associationsM. LE MAIRE
Opération Vacances 1998 - Adoption du projet - Sollicitation et encaissement des aides de l'Etat, du Département et de la Caisse d'Allocations Familiales - Attribution de subventions et modifications des budgets des Maisons Pour Tous et Centres d'AnimationM. LE MAIRE
Opération Vacances 1998 - Rémunération du Personnel d'Animation des Centres de LoisirsM. LE MAIRE
Service de la Politique de la Ville - Relais Jeunesse - Attribution de bourses d'aide à projetM. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Camp international de Fribourg (Allemagne) - Organisation matérielle et financière du séjourM. LE MAIRE
Coopération décentralisée - Jumelage coopération avec Douroula (Burkina Faso) - Avenant au contrat signé avec l' Association Française des Volontaires du Progrès et le Comité de Jumelage de Douroulaportant sur le projet de construction d' un bâtiment à Douroula (1ère tranche), l'acquisition de matériel informatique pour l'équipe locale de l'AFVP et la réalisation de projets éducatifsM. LE MAIRE
Acquisition d'un ponton sur les berges du Doubs sis à l'aval du Pont de la RépubliqueM. LE MAIRE
ZAC La Fayette - Installation de la Société FABRICOM - Aide à l'immobilier d'entreprise - Participation au bilan de la ZACM. LE MAIRE
Pépinière de Palente - Prorogation de la convention avec IENM. LE MAIRE
Comité Local de Développement et de Prospection - Bilan d'activités - Convention avec IENM. LE MAIRE
Animations commerciales et artisanales de centre-ville - Conventions avec les associations commercialesM. LE MAIRE
Participation de la Ville aux actions d'animations commerciales et artisanalesM. LE MAIRE
Palais Granvelle - Musée du Temps - Concours d'architecture et d'ingénierie pour la muséographie - Choix du lauréatM. LE MAIRE
Local sis 14, avenue du Parc - Mise à disposition ponctuelle à divers organismes - ConventionsM. LE MAIRE
Immeuble communal rue du Puits - Mise à disposition de locaux à l'ASQAB - Avenant à la convention du 22 janvier 1997M. LE MAIRE
Démolition partielle des anciennes usines UAC 45, chemin des Journaux - Adoption du projetM. LE MAIRE
Centre Equestre Municipal - Concession du Centre au profit de l'Etrier Bisontin - Avenant n° 1M. LE MAIRE
Citadelle de Besançon - Parking du Front Saint-Etienne - Instauration d'un stationnement payant pour la durée de la période estivale - Mise en place d'une navette bus gratuite pour l'accès à la CitadelleM. LE MAIRE
Tarification commune TGB/CTB (Transports du Grand Besançon)/Compagnie des Transports de BesançonM. LE MAIRE
Contrat Via-Stationnement - Clause d'intéressementM. LE MAIRE
Stationnement payant - Extension faubourg RivotteM. LE MAIRE
Forêts communales - Micro-chantiers de forestage à caractère pédagogique dans le cadre de l' insertion de jeunes - Renouvellement de la convention avec l'Association Départementale du Doubs pourla Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADDSEA)M. LE MAIRE
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société BOLLORE ENERGIE - Information du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Parc Scientifique et Industriel - Dossier loi sur l'eauM. LE MAIRE
Pôle Sportif des Montboucons - Mise à disposition d'un terrain à la ligue de Handball - Décision de principeM. LE MAIRE
ZAC Hauts du Chazal - Définition des objectifs et concertation préalableM. LE MAIRE
ZAC Marché/Beaux-Arts - Approbation du Plan d'Aménagement de ZoneM. LE MAIRE
ZAC Marché/Beaux-Arts - Dossier de réalisationM. LE MAIRE
ZAC Marché/Beaux-Arts - Déclassement du domaine public des voies publiques communales : rue Paris, Place Paris et d'une partie de la rue Jean PetitM. LE MAIRE
Cession à la SEDD des immeubles et rues compris dans le périmètre de la ZAC Marché/Beaux-ArtsM. LE MAIRE
Immeuble 57, quai Veil Picard - Participation de la Ville aux frais d'étudesM. LE MAIRE
Acquisition à M. BAILLY Georges d'une parcelle de terrain chemin de la CroixM. LE MAIRE
Réserve Foncière - Acquisition aux Consorts DUSSERT rue LaplaceM. LE MAIRE
Acquisition à Habitat 25 d'une maison rue BrulardM. LE MAIRE
Acquisition à la Société ORSA BETONS EST 14, rue Albert ThomasM. LE MAIRE
Aliénation de M. NOGUEIRA d'une parcelle de terrain, rue du Docteur MourasM. LE MAIRE
Aliénation de M. J-M. VIEILLE, Gérant de la Société VERT-TIGES TSA, Chemin de l'EspéranceM. LE MAIRE
Aliénation d'un terrain communal au profit de l'Office Public d'HLM de Besançon, chemin de l'EspéranceM. LE MAIRE
Aliénation d'un délaissé de voie à M. et Mme BOURQUE, chemin des Essarts l'AmourM. LE MAIRE
Aliénation à M. et Mme TAUVERON et à M. CARAYON d'emplacements de parkings, 2 avenue Fontaine ArgentM. LE MAIRE
Cession de terrain communal à la Société d'Equipement du Département du Doubs - ZAC La FayetteM. LE MAIRE
Echange de terrain à M. BOUKHARI, chemin Francis Ponge en vue de l'aménagement d'un chemin piétonM. LE MAIRE
Echange de terrain avec M. HAKKAR 2, rue des Clairs-SoleilsM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Exercice 1997 - Compte AdministratifM. LE MAIRE
Exercice 1997 - Compte de gestion du Trésorier Principal de Besançon MunicipaleM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Budget Principal - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1997M. VUILLEMIN
Budget annexe du Service des Eaux - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1997 en applicaiton de la nomenclature M49M. LE MAIRE
Budget annexe du Service de l'Assainissement - Affectation partielle des résultats de l'exercice 1997 en application de la nomenclature M49M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Budget Annexe Forêts - Affectation des résultats de l'exercice 1997M. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Casino MunicipalM. VUILLEMIN
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Stationnement (hors parking des Remparts Dérasés)M. LE MAIRE
Exercice 1997 - Stationnement et Fourrière - Régularisation des avances versées au délégataireM. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Stationnement (Parking des Remparts Dérasés)M. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Transports urbainsM. LE MAIRE
Exercice 1997 - Transports Urbains - Bilan du compte transport - Encaissement par la Ville d'un trop-versé sur avances au délégataireM. LE MAIRE
Exercice 1997 - Rapport d'activité des services délégués - Transports Urbains - Emploi du reliquat du versement-transportM. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Chauffage urbainM. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Concession à l'abattoir des TilleroyesM. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Service Extérieur des Pompes Funèbres - CrématoriumM. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Réseau CâbléM. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Pépinière d'entreprises, rue VioletM. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Pépinière d'entreprises PalenteM. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Opéra-Théâtre Municipal - Bilan d'exécution du contrat en coursM. LE MAIRE
Délégation de service public - Rapport sur l'exercice 1997 - Centre Equestre MunicipalM. LE MAIRE
Exercice 1997 - Rapport d'activités du Service des EauxM. LE MAIRE
Exercice 1997 - Rapport d'activités du Service de l'AssainissementM. LE MAIRE
Développement commercial de la Place Cassin - Opérations d'aménagement de grandes surfaces et d'un restaurant - Bilans de l'exercice 1997 - Prévisions financières pour 1998M. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Allocation Municipale d'Insertion par le Logement - Communication de M. le MaireM. LE MAIRE
Communications diversesM. LE MAIRE
Exercice 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Personnel Communal - Personnel de la Ville affecté à l'Association pour l'Insertion et l'Emploi des Jeunes dans la région de Besançon - Mission Locale pour l'Emploi - Modification de la rémunération d'un conseiller à l'emploi contractuelM. LE MAIRE
Personnel Communal - Modification de la rémunération d'un animateur socio-culturel responsable de structure contractuelM. LE MAIRE
Personnel Communal - Modification de la rémunération du chargé d'études responsable de la cellule logement contractuelM. LE MAIRE
Personnel Communal - Cabinet du Maire - Affectation de crédits complémentaires relatifs aux collaborateurs de CabinetM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Création de nouveaux supports éducatifs - Fixation des tarifs pour 1998M. LE MAIRE
Subventions aux associations culturelles - Première répartitionM. LE MAIRE
Subventions aux associations des secteurs Animation - Formation - Prévention - Jeunesse - Intégration - Subvention à la Régie des Quartiers - Prmière répartition au titre de l'exercice 1998M. LE MAIRE
Sport de haut niveau - «Contrat d'objectifs sports individuels» - Répartition complémentaire au titre de l'année 1998M. LE MAIRE
Subventions aux associations à caractère médico-social - Première répartition 1998M. LE MAIRE
Subventions de fonctionnement - GARE/BTT et PLIEM. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Subventions aux sociétés de musique - Répartition au titre de l'année 1998M. LE MAIRE
Service Relations Publiques - Subvention pour congrèsM. LE MAIRE
Société d'Entraide des Membres de la Légion d'Honneur - Section Locale - Subvention exceptionnelleM. LE MAIRE
Rencontres de la Jeune Création - Besançon Ville Ouverte aux Jeunes 1998 - Modification de la délibération du 6 avril 1998M. LE MAIRE
Relations Internationales - Attribution de bourses pour des projets internationauxM. LE MAIRE
Aide à l'immobilier d'entreprise - Sociétés POLYPRINT et POLYCAPTILM. LE MAIRE
Aide à l'immobilier d'entreprise - Société SERCOMM. LE MAIRE
Orchestre de Besançon - Convention avec la Région de Franche-Comté - Encaissement et réaffectation de subventionM. LE MAIRE
Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Encaissement et réaffectation de recette et de subventionsM. LE MAIRE
Projet Local d'Animation - Signature d'une convention avec l'Etat et le Centre Information JeunesseM. LE MAIRE
Contrat de Ville - Adoption du programme - Sollicitation des participations des différents partenaires - Réaffectation de subventions à des tiersM. LE MAIRE
Contrat de Ville - Aménagement des espaces extérieurs de la place centrale Cité Brulard - Avenant n° 1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Office d'HLMM. LE MAIRE
Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - Renouvellement de la conventionM. LE MAIRE
Prévention spécialisée - Renouvellement de la convention entre la Ville de Besançon et l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) pour la mise en oeuvre d'une action de prévention spécialisée sur le territoire de la communeM. LE MAIRE
Association ARETE - Renouvellement de la convention - Attribution d'une subvention pour l'année 1998M. LE MAIRE
Coopération décentralisée avec Man (Côte d'Ivoire) - Mission d'expertiseM. LE MAIRE
ZAC Marché/Beaux-Arts - Parc de stationnement des Remparts Dérasés - Délégation de gestion - Lancement de la procédure de publicitéM. VUILLEMIN
Transports publics urbains - Délégation de gestion - Lancement de la procédure de publicitéM. VUILLEMIN
Journal Besançon Votre Ville - Marchés d'impression et de publicité - AvenantsM. LE MAIRE
Complexe Omnisports des Torcols - Mise à disposition - Lancement de la consultationM. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Eglise de la Madeleine - Restauration d'objets classés - Approbation du programme de travaux 1998 et signature de la conventionM. LE MAIRE
Centre Technique Municipal - Construction d'un quai de transfertM. LE MAIRE
Edifices classés, propriété de la Ville de Besançon - Adoption du programme de travaux d'entretien - Demande de subvention pour l'année 1998M. LE MAIRE
Plan Lumière - Programme 1998M. LE MAIRE
Redynamisation économique du quartier de Planoise - Appel à projet relatif à la prévention et à la sécurité des commerces de quartiers sensibles - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Forêts communales - Destination des coupes parcelles 2 et 9 en Forêt de ChailluzM. LE MAIRE
Conduite de rejet de la station d'épuration du SIVOM de Charencey-sur-Loue - Participation de la VilleM. LE MAIRE
Fourniture de lanternes de feux tricolores et de potences - Passation d'un marchéM. LE MAIRE
Convention avec la commune de Chalezeule - Avenant n° 1 relatif à des travaux de marquage au solM. LE MAIRE
Signalétique des entreprises sur l'espace commercial de Châteaufarine - Avenant à la convention avec la Société SAFI CONCEPTM. LE MAIRE
Dénomination de voiesM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Intervention des représentants d'AC sur la suppression de l'Allocation Municipale d'Insertion par le Logement (AMIL)M. LE MAIRE
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Voeux de rétablissement à M. Serge THIRODE, Conseiller MunicipalM. LE MAIRE
Université de Franche-Comté - Débat avec la participation du Président M. OYTANAM. LE MAIRE
Exercice 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Présentation d'un voeu - Interpellation de M. POMEZ, Conseiller MunicipalM. POMEZ
Personnel communal - Indemnité exceptionnelleM. LE MAIRE
Personnel communal - Régime indemnitaire des fonctionnaires des cadres d'emplois des attachés et des rédacteurs territoriaux - Modifications au titre de la Nouvelle Bonification IndiciaireM. LE MAIRE
Société Anonyme de Franche-Comté - Programme de réhabilitation de16 logements 29 à 31, rue Haag à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PALULOS de 870 425 F et d'un emprunt PCAM de 97 760 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Création de bureaux, Résidence Camille Claudel - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt projet urbain de 1 232 749 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Programme de construction de 22 logements 1, place Bacchus à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PLA de 9 598 041 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Participation de la VilleM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Programme d'aménagement de 23 logements PLA et 6 logements PLA TS rue Champrond et quai de Strasbourg à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PLA de 9 646 358 F et d'un emprunt PLA TS de 1 259 954 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs - Habitat 25 - Programme d'aménagement de 45 logements et 45 places de stationnement 10, rue de la Vieille Monnaie à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt PLA de 13 974 541 F et d'un emprunt PLA TS de 1 699 230 F contractés auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Ouvertures de crédits reprises au budget supplémentaireM. LE MAIRE
Comptabilité - Cotes et produits irrécouvrables - Admission en non-valeurs - Exercice 1998M. LE MAIRE
Finale «CITÉS FOOT» - Complexe sportif de la Malcombe - Transfert de créditsM. LE MAIRE
Ecole Régionale des Beaux-Arts et Conservatoire National de Région - Droits d'inscription pour l'année scolaire 1998/1999M. LE MAIRE
Camping Municipal de Besançon-Chalezeule - Homologation des tarifs pour 1998M. LE MAIRE
Homologation des tarifs pour la saison 1998/1999 - Office du Tourisme/Syndicat d'Initiative - Halte NautiqueM. LE MAIRE
Rencontres Jeune Création 98 (13ème édition de BVOJ) - Adoption du projet - Demandes de subventions auprès du Département et de la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Attributions de subventionsM. LE MAIRE
Enseignement - Affaires Scolaires - Subventions aux classes de découverte - Première répartition pour 1998M. LE MAIRE
Associations de quartiers et diverses - Attribution de subventions - Première répartitionM. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports individuels» - Répartition au titre de l'année 1998M. LE MAIRE
Sport de haut niveau - Contrats d'objectifs «sports collectifs» - Saison 1997/1998 - Deuxième répartition (actualisation)M. LE MAIRE
Répartition de la subvention aux comités sportifs départementauxM. LE MAIRE
Subventions exceptionnelles aux manifestations de haut niveau 1998M. LE MAIRE
Subvention d'équipement à l'Association Sportive AIGLON SPORTM. LE MAIRE
Service de la Politique de la Ville - Subvention à l'Association GARE/BTT - AcompteM. LE MAIRE
Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - Buanderie - Subvention exceptionnelleM. LE MAIRE
Service Relations Extérieures - Programme Développement Douroula - Encaissement et réaffectation d'un don de l'Atelier Horticulture du Collège Notre-DameM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Acquisitions patrimoniales - Encaissement et réaffectation d'une subvention de 42 000 F du Ministère de la Culture et de la CommunicationM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Acquisitions patrimoniales - Dons anonymes de citoyens bisontinsM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Don de l'Association des Amis des Musées et des BibliothèquesM. LE MAIRE
Eglise des Chaprais - Pilier endommagé par camion - Encaissement et réaffectation de l'indemnité de sinistreM. LE MAIRE
Palais des Sports - Dégât des eaux du 5 novembre 1997 - Encaissement de l'indemnité de sinistre et réaffectationM. LE MAIRE
Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN - E.I. FREDERICM. LE MAIRE
Aide à la formation de créateurs d'entreprises - Subvention à Rive Boutique de GestionM. LE MAIRE
Contentieux - Action en responsabilité - Affaire ROUSSET c/Ville de Besançon - Appel du jugement rendu par le Tribunal AdministratifM. LE MAIRE
Piscine couverte municipale - Concession du bar-restaurant - Saison 1998/1999 - Adoption du cahier des charges - Lancement de la consultationM. LE MAIRE
Relations Extérieures - Programme de coopération EU-CHINA - Convention de prestation de service entre la Ville de Besançon et la Chambre de Commerce et d'Industrie du DoubsM. LE MAIRE
Immeuble communal 1, avenue Léo Lagrange - Convention d'occupation au profit de M. FIGARD YvesM. LE MAIRE
Copropriété 6, rue Jean Wyrsch - Mise à disposition d'un local supplémentaire au Département du Doubs - Avenant à la convention du 1er octobre 1980M. LE MAIRE
Copropriété 20, avenue de l'Ile de France - Mise à disposition d'un local au Département du Doubs - Avenant à la convention du 1er octobre 1980M. LE MAIRE
Immeuble communal 6 bis, rue de Dole - Bail au profit du Cercle Interadministratif de BesançonM. LE MAIRE
Immeuble communal 22, rue Mégevand - Local professionnel - Mise à disposition du Cabinet LEFRANC-CORBET - Avenant au bail professionnel du 2 juillet 1993M. LE MAIRE
Groupe scolaire Granvelle - Dommage de travaux - Versement d'indemnités à l'Association Saint-Marcel, M. et Mme EBRARD, M. et Mme ROY et Mme DARBONM. LE MAIRE
Palais Granvelle - Musée du Temps - Concours d'architecte et d'ingénierie pour la muséographie - Modifications et compléments au règlement du concoursM. LE MAIRE
Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale - Lancement de la phase de programmation - Recherche de partenariatsM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Achat d'un bibliobus urbain - Participation de l'Etat - Demande de subventionM. LE MAIRE
Informatique et Télécommunications - An 2000 - Renouvellement des matériels et logicielsM. LE MAIRE
Cession d'un minibus réformé de la CTB à l'Association des Paralysés de FranceM. LE MAIRE
Projet de ZAC «Porte rue de Vesoul» - Définition des objectifs et concertation préalableM. LE MAIRE
Projet de ZAC Val des Grands Bas - Secteur Nord-Est - Définition des objectifs et concertation préalable10/04/1998
ZAC Les Hauts du Chazal - Dossier de création - Convention d'étude SEDDM. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Modification du règlementM. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du centre ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Contrat de Ville - Réhabilitation des espaces extérieurs - Quartier Palente-Orchamps - Quartier Brulard - Adoption du programme - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Espaces verts - Adoption du programme - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Programme de rénovation 1998 - Aires de jeux - Réalisation d'une deuxième tranche de travaux - Adoption du programme - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Voirie (travaux confiés à l'entreprise) - Adoption du programmeM. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Assainissement - Adoption du programme - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Service des Eaux - Adoption du programmeM. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Eclairage public - Adoption du programme - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Programme d'investissement 1998 - Transports Urbains - Adoption du programmeM. LE MAIRE
Programme d'investissement 1998 - Stationnement - Adoption du programmeM. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Ouvrages d'art - Adoption du programmeM. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Bâtiments communaux administratifs et techniques - Adoption du programme - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Bâtiments du secteur animation socio-culturelle - Adoption du programme et demande de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Bâtiments du secteur associatif - Kursaal - Adoption du programme et demandes de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Bâtiments cultuels - Adoption du programme et demandes de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Bâtiments du secteur culturel - Adoption du programme et demandes de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 dans les bâtiments du domaine de l'enseignement (grosses réparations dans les établissements scolaires du premier degré) - Adoption du programme - Demandes de subventions au DépartementM. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 dans les bâtiments du secteur sanitaire et social - Adoption du programme et demandes de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Domaine des équipements sportifs (travaux d'aménagement et de grosses réparations) - Adoption du programme- Demande de subventionsM. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 - Ravalement de façades des bâtiments municipaux du centre-ville - Adoption du programmeM. LE MAIRE
Programme de travaux 1998 dans les bâtiments du domaine des transports urbains - Adoption du programmeM. LE MAIRE
Programme 1998 - Acquisition de véhicules et matériels divers - Adoption du programme - Demande de subventionsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Voeu de Karine GEIGER et Christophe POMEZ, Conseillers Municipaux, sur l'AMILM. POMEZ

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Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Conseil Municipal - Félicitations aux Conseillers Municipaux élus au Conseil Régional et au Conseil GénéralM. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Rénovation du logement-foyer «Les Lilas», 7 rue des Lilas - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt de 1 850 000 F contracté auprès de la Banque Nationale de ParisM. LE MAIRE
Centre Communal d'Action Sociale - Réalisation d'un Accueil de Jour pour handicapés, 26 rue Ampère - Garantie de la Ville de Besançon pour le remboursement d'un emprunt de 2 600 000 F contracté auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole de Franche-ComtéM. LE MAIRE
Régie des Quartiers de Besançon - Acquisition d'un véhicule - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 100 000 F contracté auprès de la Caisse de Crédit MutuelM. LE MAIRE
Budget primitif de la Ville pour 1998M. LE MAIRE
Fiscalité communale 1998 - Fixation du taux de chacune des quatre taxes directes localesM. VUILLEMIN
Subventions pour congrèsM. LE MAIRE
Exercice 1998 - Subventions aux associations sportives bisontines - Première répartitionM. LE MAIRE
Année 1997 - Information sur l'exécution des marchés publics - Rapport récapitulatifM. LE MAIRE
Accès à la Citadelle - Transports Urbains - Résiliation du contrat de gérance et autres contrats liés à la réalisation du téléphériqueM. LE MAIRE
Entretien des berges du Doubs - Convention avec l'Association ECHEL 25M. LE MAIRE
Immeuble 37, rue Battant à Besançon - Bail emphytéotique au profit de l'Association agréée Amicale des Pêcheurs à la Ligne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique - Résiliation du bail commercial - Modification de la délibération du 12 décembre 1994M. LE MAIRE
Insécurité dans les quartiers - Incendie de véhicules - Aide aux victimesM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Compagnie des Transports Bisontins - Phénix d'Or «transport public, art de ville et art de vie»M. LE MAIRE
Exercices 1997 et 1998 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Office Public d'HLM du Doubs (Habitat 25) - Programme de réhabilitation de 132 logements 8 - 10 et 12 avenue Ile de France à Besançon - Garantie de la Ville, à hauteur de 50 % pour le remboursement d'un prêt PALULOS de 8 210 468 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Ouverture de crédits d'investissementM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participationsM. LE MAIRE
Exercice 1998 - Indemnités communales pour travaux supplémentaires aux agents des Services FiscauxM. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Année 1998 - Autorisations de voirie - Stationnement payant - RectificatifsM. LE MAIRE
Tarification commune TGB/CTB (Transports du Grand Besançon/Compagnie des Transports de Besançon)M. LE MAIRE
Contrat de Ville - Affectation au Budget Supplémentaire de l'exercice 1998 d'une subvention de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Redynamisation économique du quartier de Planoise - Subvention aux associations de commerçants de PlanoiseM. LE MAIRE
Pépinière Municipale d'Entreprises - Aide à la formation de créateurs d'entreprises ayant signé un plan d'affaires avec la Société IEN - Société GR FINANCES CONSEILS PMEM. LE MAIRE
Aide à l'immobilier d'entreprises - Société USIMICRONM. LE MAIRE
Aide à l'immobilier d'entreprises - Transformation du site industriel de l'ex-UAC à VelotteM. LE MAIRE
Relations Extérieures - Programme de Coopération entre l'Europe et la Chine (EU-CHINA) - Encaissement et réaffectation de subvention de la Commission EuropéenneM. LE MAIRE
Programme Développement Douroula (Burkina Faso) - Encaissement et réaffectation d'une subvention de la Ville de NeuchâtelM. LE MAIRE
Office Franco-Allemand pour la Jeunesse (OFAJ) - Encaissement et reversement d'une subventionM. LE MAIRE
Opération «CITES FOOT» - Encaissement et réaffectation d'une subvention du Ministère de l'Aménagement du TerritoireM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Acceptation d'un don du Père HAMMAN, de manuscrits, archives et livres imprimésM. LE MAIRE
Bibliothèques Municipales - Fonds Pierre GASCAR - Acception de dons de manuscrits, livres imprimés, lettresM. LE MAIRE
Pôle Santé de Besançon-Châteaufarine - Construction de l'UFR et de la Bibliothèque Universitaire de Médecine-Pharmacie - Conventions de financementM. LE MAIRE
Piscine La Fayette - Versement d'une indemnité de résiliation du marché de travaux n° 96.180.25 à l'Entreprise SOREDI-HENRYM. LE MAIRE
Centre de Kinésithérapie de la Mouillère - Délégation de gestion - ModificatifM. LE MAIRE
Petit train touristique - Avenant n° 1 à la convention de concession d'occupation à la Société PromotrainM. LE MAIRE
Quartier des Clairs-Soleils - Aménagement de locaux pour accueillir des activités économiques - Autorisation de changement d'usage pour trois logementsM. LE MAIRE
Etablissement SARIA - Exploitation d'un centre de transit de cadavres d'animaux sur le territoire de la commune d'Avanne-Aveney - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE
Programme européen SAVE-IMPACT - Avenant à la convention avec la CTBM. LE MAIRE
Bilan de clôture de l'opération Vauban II - Compte définitifM. LE MAIRE
Bilan des déclarations d'intention d'aliéner du 1er juillet 1997 au 31 décembre 1997M. LE MAIRE
Centre Ancien de Besançon - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Thématique - Subventions allouées aux propriétaires pour conventionnement de logementsM. LE MAIRE
Acquisition de terrains à la Société CASINO à PlanoiseM. LE MAIRE
Acquisition d'une maisonnette à la SNCF rue de l'AvenirM. LE MAIRE
Acquisition d'une parcelle de terrain à Mme BONNEFOY Andrée, épouse JOUFFROY, Chemin des MontbouconsM. LE MAIRE
Aliénation d'une propriété communale à la Société RIEME BOISSONS - ModificatifM. LE MAIRE
Aliénation d'une bande de terrain communal à la copropriété du 17, rue Mégevand (bâtiments)M. LE MAIRE
Expropriation Ecole Granvelle - Indemnisation des parties communes à la copropriété du 17, rue Mégevand (parking)M. LE MAIRE
Classement dans le domaine public communal des routes départementales 106 et 106 E (ex-route d'Avanne et chemin du Cerisier)M. LE MAIRE
Vente partielle d'un ensemble immobilier par l'Office Public d'HLM du Doubs, sis 2, rue Ribot - Avis du Conseil MunicipalM. LE MAIRE

PDFDélibérationRapporteur
Liste des membres présentsM. LE MAIRE
Elections Régionales et Cantonales - Présidence des bureaux de voteM. LE MAIRE
«Besançon, capitale régionale et les différents schémas d'infrastructure ferroviaires et de transport»M. LE MAIRE
Association Nationale des Elus du Sport - Adhésion de la Ville de Besançon - Désignation d'un déléguéM. LE MAIRE
Exercice 1997 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'articloe L 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Construction de 42 logements Château Galland I aux Tilleroyes à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un emprunt de 15 600 600 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et ConsignationsM. LE MAIRE
Office Public d'HLM de Besançon - Programme de réhabilitation de 89 logements 2 à 18, rue de Fribourg à Besançon - Garantie par la Ville, à hauteur de 50 %, d'un prêt de 3 234 778 F contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération du 15 décembre 1997M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1997 - Ouvertures de crédits reprises au Budget par décisions modificativesM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de créditsM. LE MAIRE
Valorisation des travaux d'investissement effectués en régie - Année 1997M. LE MAIRE
Exercice 1997 - Instruction budgétaire et comptable M14 - Neutralisation de l'incidence budgétaire de certaines opérationsM. LE MAIRE
Orientations budgétaires pour 1998M. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Ouverture de crédits d'investissementM. LE MAIRE
Comptabilité - Exercice 1998 - Décision d'octroi et de versement de subventions et de participationsM. LE MAIRE
Exercice 1998 - Avances en garanties d'emprunts - Modalités de remboursement des avances accordées par la VilleM. LE MAIRE
Forêts communales - Budget - Crédits complémentaires 1997M. LE MAIRE
Ressources budgétaires - Année 1998 - Autorisations de voirie - RectificatifM. LE MAIRE
Secteur Relations Internationales - Attribution de subventionM. LE MAIRE
Citadelle - Homologation des tarifs pour 1998 - Réductions tarifaires demandées par la Ville - Versement d'une participation à la SEM de la CitadelleM. VUILLEMIN
Citadelle - Poursuite du programme d'investissement - Subvention d'investissement de la Ville à la SEM de la CitadelleM. LE MAIRE
Citadelle - Parc Zoologique - Lancement de l'opération - Encaissement et affectation de subventionsM. VUILLEMIN
Citadelle de Besançon - Modalités de passation des contrats de la SEM de la Citadelle ayant pour objet des travaux, des fournitures ou des prestations de services - Avenant à la convention de délégation de gestion du 28 juin 1994M. VUILLEMIN
Centre de kinésithérapie de la Mouillère - Délégation de gestionM. LE MAIRE
Centre de kinésithérapie de la Mouillère - Travaux d'adaptation - Adoption du projet - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Informatique - Télécommunications - Extension du réseau LUMIERE - ModificatifM. LE MAIRE
Contrat Via-Stationnement - Non application exceptionnelle de la clause d'intéressementM. LE MAIRE
Palais Granvelle - Musée du Temps - Concours d'architecture et d'ingénierie pour la muséographie - Modifications de la composition du jury et de la commission techniqueM. LE MAIRE
Installation de Radio France Place Granvelle - Transfert de la Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) et de la Croix Rouge - Lancement de l'opération - Adoption des projetsM. LE MAIRE
Stade Léo Lagrange - Réfection de l'auvent de la tribune d'honneur - Adoption du projet - Demandes de subventionsM. LE MAIRE
Renforcement du réseau d'eau potable rue du Docteur MourasM. LE MAIRE
Marché 1998 d'effets d'habillement - Adoption du cahier des charges - Lancement de la procédure d'appel d'offresM. LE MAIRE
ZAC du Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Dossier de création «Modification du périmètre»M. LE MAIRE
ZAC du Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Mise à l'enquête publique du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)M. LE MAIRE
ZAC du Parc Scientifique et Industriel de Besançon - Mise à l'enquête publique en vue de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP)M. LE MAIRE
Mise en valeur du patrimoine du Centre Ancien - Opération «Besançon nettoie ses façades» - Attribution de subventionsM. LE MAIRE
Acquisition à Foncier Conseil du lot n° 432, rue Ponge - ZAC Saint-LaurentM. LE MAIRE
Alignement du Chemin du Point du Jour - Acquisition à M. et Mme Guy MOUREAUXM. LE MAIRE
Rétrocession par la SEDD à la Ville de Beançon de voiries et délaissés - ZAC de PlanoiseM. LE MAIRE
Echange de terrain avec la copropriété 2 rue OudetM. LE MAIRE
Aliénation à M. et Mme MATRAT, à Mme CHIARI et à Mme TOURNIER de parkings souterrains 10 - 12 quai BugnetM. LE MAIRE
Aliénation d'une partie de terrain communal à la Poste, avenue Georges ClemenceauM. LE MAIRE
Exercice 1997 - Budget Assainissement - Modificatif au Budget SupplémentaireM. LE MAIRE

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles Aperçu Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale Aperçu Voir Télécharger
xsd Voir Télécharger
xml Voir Télécharger

Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr