Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
- CSV
- JSON
- XSD
- XML
- Administration
- Actes - Délibérations
Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2017
2017
Recherche par mot clé et par date
Vidéo du conseil| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | 001 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 6 novembre 2017 | M. le Maire |
| 002 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 003 - Transfert des zones d'activités économiques (ZAE) - Proposition d'application du bonus | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| 004 - Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2017 | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| 005 - Exercice 2017 - Décision modificative n° 3 | M. le Maire |
| 006 - Exercice 2018 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2018 | M. le Maire |
| 007 - Exercice 2018 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | M. le Maire |
| 008 - Ressources budgétaires pour 2018 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| 009 - SPL Territoire 25 - Projet d'aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 %, d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 € auprès du Crédit Coopératif | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| 010 - Rapport annuel d'accessibilité 2016 | Mme DARD, Première Adjointe |
| 011 - Mutualisation de services - Création de services communs entre les directions Communication de la Ville et de la CAGB | M. le Maire |
| 012 - Personnel communal - Avancements de grade - Détermination des taux de promotion promus/promouvables | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 013 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminée | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 014 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction Sécurité et Tranquillité Publique | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 015 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chef de secteur auprès de la Direction des Espaces verts, sportifs et forestiers | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 016 - Personnel Communal - Convention de gestion de services événementiels et de transport, ainsi que d'organisation de manifestations | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 017 - Adhésion de la Ville au dispositif national de communication électronique des données de l'Etat Civil» (COMEDEC) - Signature de deux conventions | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 018 - Crématorium de Besançon - Avenant n° 2 au contrat de Délégation de Service Public | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 019 - Crématorium de Besançon - Tarifs 2018 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 020 - Convention de mise à disposition de services de radiocommunication sur l'Infrastructure Nationale Partageable des Transmissions - Interopérabilité des réseaux de radiocommunication entre Police Nationale et Police Municipale - Acquisition de trois terminaux tph900 - Demande de subvention au titre du FIPD | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 021 - Signature d'une convention de mécénat avec BOUYGUES BATIMENT NORD-EST | M. l'Adjoint MORTON |
| 022 - La Rodia - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens | M. le Maire |
| 023 - Numérisation des collections des musées du Centre - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 024 - Maisons de quartier associatives - Prolongation des conventions-cadres de partenariat pour 2018 - Versement des premiers acomptes des subventions de fonctionnement 2018 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 025 - Versement du forfait communal aux écoles privées - Renouvellement de convention | M. le Maire |
| 26 - Avance de trésorerie - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Ecoles | Mme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée |
| 027 - Maison de l'Europe en Franche-Comté - Avenant n° 4 à la convention passée entre la Ville de Besançon et l'association Maison de l'Europe en Franche-Comté | Mme DARD, Première Adjointe |
| 028 - Coopération au Burkina Faso - Avenant à la convention 2017 cadre de partenariat Besançon-Neuchâtel-Douroula - Avenant à la convention de moyens et d'objectifs 2017 entre le groupe de travail Besançon-Neuchâtel, Acacia et la commune de Douroula | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| 029 - Convention de fourniture de la chaleur produite par l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Besançon au réseau de chaleur de Planoise et des Hauts du Chazal | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 030 - Forêts communales - Programme et destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2018 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 31 - Avenant à la convention de mise à disposition pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaire | Mme ZEHAF, Adjointe |
| 032 - RN 57 - Contournement de Besançon | M. le Maire |
| 033 - Convention de gestion, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Signature de convention | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 034 - Eau et Assainissement - Modalités de transfert du personnel, des biens immobiliers et mobiliers et des contrats | M. l'Adjoint LIME |
| 035 - Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - Troisième programmation | M. l'Adjoint BODIN |
| 036 - Maison de Services au Public - Gestion de l'équipement par le CCAS | M. l'Adjoint BODIN |
| 037 - Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 | M. l'Adjoint BODIN |
| 038 - Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur Battant Quai-Vauban (PSMV) - Poursuite de la procédure par le Grand Besançon | M. l'Adjoint BODIN |
| 039 - Suppression d'une servitude de passage piéton à usage public - Parcelle cadastrée section AZ n° 205 | M. l'Adjoint BODIN |
| 040 - Subventions aux associations culturelles - 4ème répartition 2017 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 041 - Vie Associative - 3ème attribution de subventions 2017 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 042 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention à un établissement scolaire pour ses échanges internationaux | M. l'Adjoint BIZE |
| 043 - Vie étudiante - Subvention CROUS de Besançon - Projet innovant «Le 24 actions étudiantes» | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 044 - Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Chaprais Cras Viotte) - Action «Jeunesse et Cultures Urbaines» | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 045 - Attribution de subvention à des associations de commerçants | M. l'Adjoint MORTON |
| 046 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 047 - Attribution d'une subvention à Récidev pour l'organisation du marché solidaire de Noël | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 048 - Maintenance des installations de climatisation et production de froid dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Constitution du groupement de commandes | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 049 - Fourniture de matériaux de construction pour les ateliers - Passation de marchés publics | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 050 - Fourniture d'équipements de protection individuelle - Signature de marchés publics | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 001 - Désignation d'un secrétaire de séance | M. le Maire |
| 002 - Délégation au Maire - Modif délib du 15.09.2016 | M. le Maire |
| 003 - Délégation au Maire | M. le Maire |
| 004 - Fixation montant indemnités élus | M. le Maire |
| 005 - Demande retrait de la Ville de l'EPT de Bassin Saône-Doubs | M. le Maire |
| 006 - SPL Territoire 25 | M. le Maire |
| 007 - Renouv poste responsable zoo à la Citadelle | M. le Maire |
| 008 - Consultation citoyenne sur les rythmes scolaires | M. le Maire |
| 009 - Maison Victor Hugo | M. le Maire |
| 010 - Don d'une oeuvre pour le MBAA | M. le Maire |
| 011 - Projet médiation numérique du MBAA | M. le Maire |
| 012 - Evénements journée élimination violence à l'égard des femmes | M. le Maire |
| 013 - Contribution à la malette pédagogique | M. le Maire |
| 014 - Transfert ouvrages d'eau salée à Miserey | M. le Maire |
| 015 - Trav station épuration Port Douvot | M. le Maire |
| 016 - Convention de cofinancement d'études | M. le Maire |
| 017 - Convention avec le Comité de Randonnée Pédestre | M. le Maire |
| 018 - Contrat de Ville | M. le Maire |
| 019 - Lotissement des Planches-Montarmots | M. le Maire |
| 020 - Projet Coligny | M. le Maire |
| 021 - Acquisition à la SCCV ARAGO | M. le Maire |
| 022 - Festival des Solidarités | M. le Maire |
| 023 - RI - Attrib subv à un établissement scolaire | M. le Maire |
| 024 - Parcours Culturels | M. le Maire |
| 025 - Subventions aux associations culturelles | M. le Maire |
| 026 - Animations commerciales et artisanales | M. le Maire |
| 027 - Subv aux assoc à caractère médico-social | M. le Maire |
| 028 - Subventions à des associations sportives | M. le Maire |
| 029 - Action insertion habitants quartiers d'habitat social | M. le Maire |
| 030 - Gardiennage et surveillance installations et manifestations | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 1 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 septembre 2017 | M. le Maire |
| 2 - Conseil Municipal - Installation d'un nouveau Conseiller Municipal | M. le Maire |
| 3 - Conseil Municipal - Election d'un nouvel Adjoint | M. le Maire |
| 4 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatifs | M. le Maire |
| 5 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 6 - Consultation citoyenne sur les rythmes scolaires | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 7 - Personnel Communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Caisse des Ecoles de Besançon | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 8 - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Ecoles | Mme DARD, Première Adjointe |
| 9 - Délégation de Service Public - Réseau Télévision Câblé - Société Numéricâble - SFR - Rapport annuel 2016 | M. le Maire |
| 10 - Délégation de Service Public - Gestion et organisation des structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Les Francas du Doubs - Rapport annuel 2016 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 11 - Délégation de Service Public - Camping de la Plage - Office de Tourisme et des Congrès - Rapport annuel 2016 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 12 - Délégation de Service Public - Crématorium de Besançon - Société ATRIUM-OGF - Rapport annuel 2016 | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 13 -Délégation de Service Public - Casino de Besançon - STTM-JOA - Rapport annuel 2016 | M. l'Adjoint MORTON |
| 14 - Délégation de Service Public - Distribution de gaz naturel - GRDF - Rapport annuel 2016 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 15 - Délégation de Service Public - Réseau de chaleur - Société SEVE-ENGIE - Rapport annuel 2016 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 16 - Grand Besançon Habitat - Rapport annuel 2016 | M. CURIE, Conseiller Municipal Délégué |
| 17 -RAP La Rodia - Rapport annuel 2016 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 18 -Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes - Rapport annuel 2016 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 19 -Etablissement Public de Coopération Culturelle Institut Supérieur des Beaux-Arts - Rapport annuel 2016 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 20 -Syndicat Mixte Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Rapport annuel 2016 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 21 - Centre Communal d'Action Sociale - Rapport annuel 2016 | Mme DARD, Première Adjointe |
| 22 -Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2016 | M. le Maire |
| 23 - SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2016 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 24 -SedD - Rapport des élus administrateurs - Année 2016 | M. l'Adjoint BODIN |
| 25 - SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2016 | M. l'Adjoint BODIN |
| 26 -Aktya, l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon - Rapport des élus administrateurs - Année 2016 | M. l'Adjoint BODIN |
| 27 -Exercice 2017 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | M. le Maire |
| 28 -Prise de compétence - Gestion des Pactes Civils de Solidarité (PACS) | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 29 -Personnel communal - Recrutement d'un directeur de la Citadelle-Patrimoine mondial de l'UNESCO | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 30 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès du Syndicat d'Adduction d'Eau Potable Grandfontaine - Montferrand-le-Château - Velesmes-Essarts | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 31 - Partenariat entre des étudiants italiens et la Citadelle | M. l'Adjoint MORTON |
| 32 -Bibliothèques et Archives - Signature d'une convention avec la ville de Munich | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 33 - La Rodia - Extension de la jauge de la grande salle - Amélioration de l'acoustique - Demande de subvention | M. le Maire |
| 34 -Tarifs 2018 de la redevance d'utilisation des documents conservés au Musée de la Résistance et de la Déportation | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 35 -Complexe sportif des Torcols - Réalisation d'un équipement mutualisé pour les sports et cultures urbaines - Demande de subventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 36 - Complexe sportif du Rosemont - Création de vestiaires et salle de convivialité - Demande de subventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 37 -Restructuration de l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant de Montrapon - Demande de subventions | Mme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée |
| 38 -Développement de la vidéoprotection sur la commune - Phase VI-2017 - Complément au déploiement de la Phase VI - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 39 -Etablissement d'un protocole tripartite dans le cadre de la mise en place du Rappel à l'Ordre | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 40 -Signature des conventions de déversement d'effluents non domestiques | M. l'Adjoint LIME |
| 41 -Création d'un outil de portage de projets d'Energie Renouvelable - Convention de cofinancement d'études avec la Caisse des Dépôts | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 42 -Eclairage Public - Programme de travaux complémentaire d'économie d'énergie - Demande de subventions au SYDED | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 43 -Classement dans le domaine public des routes départementales RD 70 et 683 dans les secteurs Léo Lagrange, Gibelotte, rue Voirin, Place Leclerc et avenue de la Paix | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 44 -Acquisition d'un troupeau de chèvres «débroussailleuses» par la Ville de Besançon | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 45 -Projet de cofinancement d'une étude menée par le Conservatoire des Espaces Naturels de Franche-Comté (CEN-FC) pour la gestion des pelouses sèches sur les collines de la vallée du Doubs | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 46 - Cession d'un terrain à la SCI LAURANNE, rue Jean-Baptiste Weibel à Novillars | M. l'Adjoint BODIN |
| 47 -Cession d'un délaissé de voirie au profit de M. SERTOUT Matthieu et de M.SERRI Sylvain dans l'ensemble immobilier Complexe de la City, 7 avenue Louise Michel | M. l'Adjoint BODIN |
| 48 -Vente par Néolia de 60 appartements et 48 garages, quartier Saint-Claude à Besançon | M. l'Adjoint BODIN |
| 49 - Chemin des Echenoz de Velotte - Acquisition aux Consorts LIARET | M. l'Adjoint BODIN |
| 50 -Cession d'un immeuble communal sis 33, rue Fabre au profit de la Société AB-INVEST - Déclassement du domaine public | M. l'Adjoint BODIN |
| 51 -Subventions à des associations sportives | M. le Maire |
| 52 -Versement d'une subvention à l'association L'Aqueduc d'Arcier - patrimoine historique | M. l'Adjoint LIME |
| 53 -Vie étudiante - Nuit des Etudiants du Monde (NEM) - Subvention | M. le Maire |
| 54 -Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature d'un avenant à la convention avec l'Office de Commerce et de l'Artisanat | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 001 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatif | M. le Maire |
| 003 - SPL Territoire 25 - Modification du capital social | M. le Maire |
| 004 - Société d'équipement du Doubs (SedD) - Modification du capital social et fusion-absorption de la SOCAD | M. le Maire |
| 005 - Exercice 2017 - Décision modificative n° 2 | M. le Maire |
| 006 - Ressources budgétaires - Modification de la délibération fixant divers tarifs pour la saison 2017/2018 - Rectification relative aux tarifs ALSH | M. le Maire |
| 007 - Personnel communal - Convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique (FIPHFP) | M. le Maire |
| 008 - Personnel Communal - Prolongation du dispositif d'accès à l'emploi titulaire - Approbation du programme pluriannuel | M. le Maire |
| 009 - Personnel Communal - Recrutement d'un Responsable des collections d'archéologie au sein des Musées du Centre | M. le Maire |
| 010 - Grand Besançon Habitat - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 011 - SPL Territoire 25 - Projet d'aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 % d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 € auprès du Crédit Coopératif | M. le Maire |
| 012 - Convention de cession de droits d'auteur aux Editions Nathan | M. le Maire |
| 013 - Convention de coopération pour la scolarisation d'enfants déficients auditifs à l'école élémentaire des Vieilles Perrières | M. le Maire |
| 014 - Mise en oeuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles du réseau d'éducation prioritaire - Demande de subvention par l'association Antenne Petite Enfance | M. le Maire |
| 015 - Transfert de propriété des vestiges mobiliers issus des fouilles de Saint-Vit, «Les Champs Traversains» appartenant à l'Etat | M. le Maire |
| 016 - Acquisition d'oeuvres d'art pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie et le Musée du Temps - Demande de subventions | M. le Maire |
| 017 - Bibliothèques et Archives - Adhésion à la plateforme numérique de services en ligne de la médiathèque départementale Média-Doo | M. le Maire |
| 018 - Citadelle - Accès au patrimoine par le numérique - Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Besançon et ORANGE | M. le Maire |
| 019 - Convention de mécénat entre la Ville de Besançon et la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| 020 - Direction Citadelle - Signature d'un contrat de cession de droits d'auteur | M. le Maire |
| 021 - Citadelle - Droits d'entrée et tarifs réceptifs 2018 | M. le Maire |
| 022 - Délégation de service public du Casino de Besançon - Autorisation du changement de contrôle indirect du délégataire | M. le Maire |
| 023 - Convention avec la MJC de Palente-Orchamps pour l'expérimentation d'une «cuisine éducative» | M. le Maire |
| 024 - Réforme du stationnement - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) | M. le Maire |
| 025 - Fonds de Participation des Habitants (FPH) - Convention de partenariat avec l'Association AGIR Solidarité Franche-Comté | M. le Maire |
| 026 - Exercice 2016 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau | M. le Maire |
| 027 - Exercice 2016 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement | M. le Maire |
| 028 - Exercice 2016 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement Non Collectif | M. le Maire |
| 029 - Transfert des compétences «Eau» et «Assainissement» à la CAGB | M. le Maire |
| 030 - Additif à la convention de partenariat dans le cadre de la protection de l'aire d'alimentation du captage d'Arcier | M. le Maire |
| 031 - Accord Cadre Agence de l'Eau - Ville de Besançon - Agglomération du Grand Besançon | M. le Maire |
| 032 - Local communal 7 rue du Palais de Justice - Avenant au bail commercial au profit de la Société Jean et Robin - Cession du droit au bail | M. le Maire |
| 033 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Convention de mise en commun d'information | M. le Maire |
| 034 - Révision du Plan Communal de Sauvegarde - Volet Inondation | M. le Maire |
| 035 - Contrat de Ville - Appel à projets 2017 - Deuxième programmation | M. le Maire |
| 036 - ZAC des Vaîtes - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 15 mai 2017 - Bilan révisé au 31 décembre 2016 | M. le Maire |
| 037 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un terrain sis 14 avenue de la Vaîte à M. Claude MERCIER | M. le Maire |
| 038 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition de deux terrains sis 22 avenue de la Vaîte et 7 chemin du Vernois à la Société SEP FMB VERTHIER | M. le Maire |
| 039 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un terrain sis 24 avenue de la Vaîte à Mme MOUHOT Evelyne | M. le Maire |
| 040 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'un terrain sis 20 avenue de la Vaîte | M. le Maire |
| 041 - Acquisition à titre gratuit de terrains Chemin de Vieilley à la SARL AFON | M. le Maire |
| 042 - Cession d'un hangar sis 4, rue Weiss au profit de M. Mohammed ABIDAT | M. le Maire |
| 043 - Cession d'un bail commercial sis 2, Place Jouffroy d'Abbans au profit de Mme HALM Françoise | M. le Maire |
| 044 - ZAC des Hauts du Chazal - Cession d'un terrain à la sedD | M. le Maire |
| 045 - NPNRU Grette/Planoise - Reconstitution de l'offre de logements - Vente d'un terrain sis chemin de Palente et versement d'une subvention d'équipement au profit de Grand Besançon Habitat | M. le Maire |
| 046 - Vareilles - Requalification des espaces publics - Participation financière de la Ville de Besançon à l'implantation de points d'apport volontaire (PAV) enterrés | M. le Maire |
| 047 - Subvention aux associations culturelles - Deuxième attribution 2017 | M. le Maire |
| 048 - Subvention à l'Association MJC Palente-Orchamps | M. le Maire |
| 049 - Vie Associative - 2ème attribution de subventions 2017 | M. le Maire |
| 050 - Habitat Jeunes «Les Oiseaux» - Attribution d'une subvention d'investissement pour le projet de construction d'une salle de cinéma / conférences | M. le Maire |
| 051 - Comité de quartier de Rosemont / St-Ferjeux - Attribution d'une subvention d'investissement | M. le Maire |
| 052 - Subventions à des associations sportives | M. le Maire |
| 053 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature d'un avenant à la convention avec l'Office de Commerce et de l'Artisanat | M. le Maire |
| 054 - Subvention à l'Association «Le Chemin des Sens» pour sa manifestation «Parcours autour des métiers d'art et du patrimoine» dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine 2017 | M. le Maire |
| 055 - Potager et jardin dans mon école - Attribution de subvention | M. le Maire |
| 056 - Projet de mise en oeuvre d'une production d'eau chaude sanitaire et/ou d'eau de chauffage par panneaux solaires thermiques - Attribution de subvention | M. le Maire |
| 057 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | M. le Maire |
| 058 - Vie Etudiante - Subventions Rentrée étudiante | M. le Maire |
| 059 - Congrès - Attribution de subventions - 5ème répartition au titre de l'année 2017 | M. le Maire |
| 060 - Contribution annuelle versée à l'Association Départementale du Doubs de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ADDSEA) pour le service prévention spécialisée | M. le Maire |
| 061 - Subvention exceptionnelle à l'Association Semons l'Espoir | M. le Maire |
| 062 - Entretien des espaces verts - Signature des marchés | M. le Maire |
| 063 - Fourniture et livraison de plaquettes de bois criblées pour les chaufferies de la Ville de Besançon - Signature du marché | M. le Maire |
| 064 - Autorisation de lancement et signature de marchés pour vérifications périodiques réglementaires | M. le Maire |
| 065 - Solidarité de la Ville de Besançon aux victimes de l'ouragan IRMA | M. le Maire |
| 066 - Motion relative à la réduction des emplois aidés par l'Etat déposée au nom du Groupe majoritaire par les Groupes Socialiste et société civile républicaine, Europe écologie les Verts, et Parti communiste Front de gauche | M. le Maire |
| 067 - Motion relative à la diminution du taux de cotisation au Centre National de la Fonction Publique Territoriale, déposée par l'ensemble des Groupes de la Majorité | M. le Maire |
| 068 - Voeu demandant la libération du franco-palestinien Salah HAMOURI déposé au nom du Groupe majoritaire par l'ensemble des Groupes de la Majorité | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 001 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Conseil Municipal - Modification du Règlement intérieur du Conseil Municipal | M. le Maire |
| 003 - Formation des élus - Bilan des actions 2016 et perspectives 2017 | M. le Maire |
| 004 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2016 | M. le Maire |
| 006 - Maison du Peuple - Projet de rénovation de bâtiment - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % d'un emprunt d'un montant de 270 000 € auprès de la Caisse de Crédit Mutuel Besançon Union | M. le Maire |
| 007 - Comptes de gestion 2016 de M. le Chef du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | M. le Maire |
| 008 - Compte Administratif 2016 - Rapport de présentation | M. le Maire |
| 009 - Affectation des résultats de l'exercice 2016 pour le budget principal et les budgets annexes | M. le Maire |
| 010 - Exercice 2017 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | M. le Maire |
| 011 - Exercice 2017 - Décision modificative n° 1 | M. le Maire |
| 012 - Transfert des zones d'activités économiques (ZAE) - Evaluation prévisionnelle des charges transférées | M. le Maire |
| 013 - Contractualisation régionale - Révision du Contrat d'Aménagement et de Développement Durable (CADD) 2015-2020 - Information - Demande de subventions | M. le Maire |
| 014 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2017/2018 | M. le Maire |
| 015 - Mise en oeuvre du PC sécurité-sûreté | M. le Maire |
| 016 - Conditions et modalités de mise en oeuvre du télétravail | M. le Maire |
| 017 - Personnel Communal - Modalités d'indemnisation des frais de déplacements temporaires des personnels - Mission de service et formation | M. le Maire |
| 018 - Personnel Communal - Recrutement au poste de chargé de communication événemen-tielle - responsable des relations publiques | M. le Maire |
| 019 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction de la Relation avec les Usagers | M. le Maire |
| 020 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de gestion et d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction de l'Education | M. le Maire |
| 021 - Analyse des Besoins Sociaux 2017 | M. le Maire |
| 022 - Saison culturelle estivale bisontine 2017 - Patrimoine et musique - Concerts dans la Cour du Palais Granvelle - Patrimoine et arts visuels - Soutien à un projet de création | M. le Maire |
| 023 - Partenariat avec la Région pour la réalisation de la signalétique patrimoniale de la Citadelle | M. le Maire |
| 024 - Programmation des Musées du Centre - Demandes de subventions 2017 | M. le Maire |
| 025 - Direction des Sports - Pôle Culture Tourisme - Direction Vie des Quartiers - Direction Hygiène-Santé - Mission Développement Durable - Vital'Eté 2017 | M. le Maire |
| 026 - Education-Petite Enfance-Vie des Quartiers - Convention d'accès avec la CAF pour la Consultation de Dossiers Allocataires par les Partenaires (CDAP) | M. le Maire |
| 027 - Programme d'animations - Eté 2017 | M. le Maire |
| 028 - Rémunération des animateurs occasionnels recrutés pour les vacances d'été 2017 | M. le Maire |
| 029 - Accueil de loisirs - Fort de Bregille - Eté 2017 - Avenant n° 1-2017 au contrat de DSP conclu avec les Francas du Doubs | M. le Maire |
| 030 - Appel à projets de solidarité internationale - Année 2017 | M. le Maire |
| 031 - Relations Internationales - Programme mutualisé COPRA 3 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et Bourgogne Franche-Comté International (BFCI) | M. le Maire |
| 032 - Immeuble communal 4-6 avenue Droz - Bail commercial au profit de la SARL Besançon Royal Club - Renouvellement du bail | M. le Maire |
| 033 - Vente d'un sanitaire nomade | M. le Maire |
| 034 - Commerce éco-engagé de Besançon | M. le Maire |
| 035 - Forêts communales - Ajournement de coupes prévues à l'état d'assiette 2017 | M. le Maire |
| 036 - Projet de transfert des compétences eau et assainissement - Information du Conseil Municipal | M. le Maire |
| 037 - Mesures Agro-Environnementales et Climatiques sur le bassin versant de la source d'Arcier | M. le Maire |
| 038 - Offre de concours pour extension du réseau d'assainissement Chemin des Echenoz Saint-Paul - Signature d'une convention avec les propriétaires riverains | M. le Maire |
| 039 - Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2016 | M. le Maire |
| 040 - PRU Clairs-Soleils - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2016 - Avenant n° 13 | M. le Maire |
| 041 - ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2017 - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2016 | M. le Maire |
| 042 - ZAC Pasteur - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2017 - Etat d'avancement de l'opération et bilan prévisionnel au 31 décembre 2016 | M. le Maire |
| 043 - ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2017 - Bilan révisé au 31 décembre 2016 - Avenant n° 10 | M. le Maire |
| 044 - Concession d'aménagement 6 rue de la Madeleine/Parking Griffon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 30 avril 2017 - Avenant n° 6 à la concession | M. le Maire |
| 045 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Site des anciennes usines Rhodiacéta - Avenant à la convention de portage des bâtiments ex-TEREVA | M. le Maire |
| 046 - NPNRU Grette/Planoise - Reconstitution de l'offre de logements - Vente d'un immeuble au profit de Grand Besançon Habitat, 35 rue du Polygone | M. le Maire |
| 047 - NPNRU Grette/Planoise - Reconstitution de l'offre de logements - Vente d'une parcelle au profit de Grand Besançon Habitat, rue Jacqueline Auriol | M. le Maire |
| 048 - Vente d'une parcelle au profit du SYDED, rue Clément Marot | M. le Maire |
| 049 - Ilot Champrond, 48-50 rue Battant - Vente de caves au profit de la Société COLMAR INVESTMENT | M. le Maire |
| 050 - Cession de terrains situés rue de Trey au profit d'Habitat 25 | M. le Maire |
| 051 - Acquisition à Mme Anne-Marie BROCARD - Alignement 15-17 chemin de la Combe aux Chiens | M. le Maire |
| 052 - Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives | M. le Maire |
| 053 - Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2017 | M. le Maire |
| 054 - Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives - Année 2016 | M. le Maire |
| 055 - Versement d'une subvention au Syndicat Mixte du Marais de Saône | M. le Maire |
| 057 - Soutien à l'Association «Le Refuge» | M. le Maire |
| 058 - Contrat Enfance et Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subventions 2016 | M. le Maire |
| 059 - Habitat Jeunes «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) de Franche-Comté - Versement des subventions 2017 | M. le Maire |
| 060 - Collectif LUdique Bisontin (CLUB) - Subvention de fonctionnement 2017 | M. le Maire |
| 061 - Reconversion du site Saint-Jacques/Arsenal - Attribution de subvention | M. le Maire |
| 062 - Subventions à des classes transplantées | M. le Maire |
| 063 - Subvention à l'Association «Les Micro-fermes bisontines» pour l'organisation d'une étape du Tour de France de l'agro-écologie (FAT TOUR) à Besançon, les 3, 4 et 5 juillet 2017 | M. le Maire |
| 064 - Relations Internationales - Attribution de subvention pour des projets internationaux | M. le Maire |
| 065 - Vie étudiante - Subvention PORTALIS - Concours national d'éloquence | M. le Maire |
| 066 - Subventions à des associations sportives | M. le Maire |
| 067 - Soutien aux clubs sportifs de Haut Niveau | M. le Maire |
| 068 - Congrès - Attribution de subventions - 4ème répartition au titre de l'année 2017 | M. le Maire |
| 069 - Aide d'urgence pour les victimes de la famine au Soudan du Sud, au Nigéria, en Somalie et au Yémen | M. le Maire |
| 070 - Convention pour de bonnes pratiques dans la commande publique | M. le Maire |
| 071 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour la prestation de pré-collecte, collecte, transport et traitement des déchets des services de la CAGB et des services de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 072 - Convention de groupement de commandes pour la prestation de vidange de débourbeurs et séparateurs d'hydrocarbures | M. le Maire |
| 073 - Autorisation de lancement de marchés annuels pour le Département Eau et Assainissement | M. le Maire |
| 074 - Motion sur la baisse des dotations de l'Etat aux collectivités, déposée par le Groupe Communiste Front de Gauche, le Groupe Socialiste et Société civile républicaine, le Groupe Europe Ecologie les Verts et le Groupe Société Civile | M. le Maire |
| 005 - Transfert de garantie d'emprunt de la Ville de Besançon dans le cadre d'un traité d'apport partiel entre l'Association Protestante d'Action Sociale (APAS) et la Fondation Arc en Ciel - Garantie de la Ville de Besançon à la Fondation Arc en Ciel, à hauteur de 50 % de cinq prêts d'un montant total de 3 328 843,40 € auprès de CAFFIL (Caisse Française de Financement Local), de la CRAM et du Crédit Agricole | M. le Maire |
| 056 - ADDSEA-SOLEA - Projet TAPAJ - Subvention exceptionnelle 2017 | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 001 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et | M. le Maire |
| 002 - Nouvelle organisation du Département Urbanisme et Grands Projets Urbains intégrant la mise en oeuvre de la compétence du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) | M. le Maire |
| 003 - Personnel Communal - Règlement du compte épargne-temps | M. le Maire |
| 004 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de médiation culturelle et d'un poste d'assistant de collections auprès de la Direction des Musées du Centre | M. le Maire |
| 005 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 3 postes de gardiens de Police Municipale auprès de la Direction Sécurité et Tranquillité Publique | M. le Maire |
| 006 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de gestion auprès de la Direction des Sports | M. le Maire |
| 007 - Tarifs de la future application numérique pour la visite de la Citadelle | M. le Maire |
| 008 - Citadelle - Projet Aquarium - Signature de conventions de mécénat | M. le Maire |
| 009 - «Chantier de jeunes à la Citadelle» - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et MOYSE DEVELOPPEMENT | M. le Maire |
| 010 - Modificatif à la délibération du 6 avril 2017 portant sur les subventions aux associations culturelles - Première attribution 2017 | M. le Maire |
| 011 - Dénomination de la salle de boxe rue Bersot | M. le Maire |
| 012 - Centre International de Séjour - Avenant à la convention d'objectifs - Subvention 2017 | M. le Maire |
| 013 - Edition 2017 du festival «Libres Regards» à Besançon | M. le Maire |
| 014 - Aide aux Temps Libres (ATL) / Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Avenant à la convention signée avec la CAF du Doubs | M. le Maire |
| 015 - Mise à jour de la convention de coordination entre la Police Municipale et les forces de sécurité de l'Etat | M. le Maire |
| 016 - Acquisition de caméras-piétons pour les agents de police municipale - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance | M. le Maire |
| 017 - Centre Technique - Restructuration de l'atelier de maintenance automobile - Signature de la convention de répartition financière | M. le Maire |
| 018 - Création du PC sécurité-sûreté auprès de la Direction Parc Automobile et Logistique - Information | M. le Maire |
| 019 - Ex-Bâtiment CNRS - Bail emphytéotique au profit de la COMUE, 32 avenue de l'Observatoire | M. le Maire |
| 020 - Maison du Directeur - Bail emphytéotique au profit de la COMUE, 43 avenue de l'Observatoire | M. le Maire |
| 021 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2017 | M. le Maire |
| 022 - Forêts communales - Forêt de Chailluz - Mise en place de circuits VTT dans le cadre du schéma de randonnées pédestres et VTT du Grand Besançon | M. le Maire |
| 023 - Convention relative à la mise à disposition des services municipaux pour la modification de l'éclairage du stade municipal de Saint-Vit | M. le Maire |
| 024 - Convention relative à la mise à disposition des services municipaux auprès de la CAGB pour la restructuration de l'éclairage extérieur du dépôt bus sis 5 rue Édouard Branly à Besançon et l'étude d'opportunité de l'extinction de la rocade Nord-Ouest | M. le Maire |
| 025 - Principe de transfert partiel des routes départementales RD 70 et 683 dans les secteurs Léo Lagrange, Gibelotte, rue Voirin, Place Leclerc et avenue de la Paix | M. le Maire |
| 026 - Transport en commun en site propre - Gestion des eaux pluviales - Convention financière entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) | M. le Maire |
| 027 - Réalisation d'un espace dédié au transport scolaire rue des Courtils - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 028 - Fontaine Ecu-Chaillot - Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'enfouissement des réseaux d'électricité et de télécommunication - Conventions avec le SYDED et Orange | M. le Maire |
| 029 - Projet Urbain de Quartier Durable des Vaîtes - Acquisition d'un terrain sis 3 Chemin de Brûlefoin à M. Pierre CHEVASSU | M. le Maire |
| 030 - Projet Urbain de Quartier Durable des Vaîtes - Acquisition de deux parcelles de terrain sises 2 rue Anne Frank à Grand Besançon Habitat | M. le Maire |
| 031 - Rétrocession de terrains situés dans le périmètre de la ZAC «Les Vaîtes» au profit de la SPL Territoire 25 | M. le Maire |
| 032 - Subvention au Centre de Soins et de Réadaptation «Les Tilleroyes» | M. le Maire |
| 033 - Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Subvention annuelle au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine | M. le Maire |
| 034 - Subventions à des classes transplantées et à diverses associations | M. le Maire |
| 035 - Fête de la Musique 2017 - Dispositif Emergences 2017 - Attribution de subventions aux associations culturelles | M. le Maire |
| 036 - Congrès - Attribution de subvention - 3ème répartition au titre de l'année 2017 | M. le Maire |
| 037 - Subventions à des associations sportives | M. le Maire |
| 038 - Comité des Fêtes - 40ème édition du carnaval de Besançon - Attribution d'une subvention complémentaire exceptionnelle | M. le Maire |
| 039 - Autorisation de lancement et de signature des marchés pour le Département Eau et Assainissement | M. le Maire |
| 040 - Acquisition de fourniture d'habillement général et articles chaussants - Groupement de commandes et signature des marchés | M. le Maire |
| 041 - Permis de végétaliser - Programme de développement des Espaces Végétalisés et Partagés de Besançon | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 001 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et | M. le Maire |
| 002 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs | M. le Maire |
| 003 - Extension de périmètre du Grand Besançon - Détermination des attributions de compensation prévisionnelles des communes entrantes | M. LOYAT, Conseiller Municipal Délégué |
| 004 - Budget Primitif 2017 | M. le Maire |
| 005 - Fixation des taux de fiscalité directe pour 2017 | M. le Maire |
| 006 - Fonds de soutien à l'investissement local - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 007 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'assistant de collections au sein de la Direction Patrimoine Historique (UNESCO - Ville d'Art et d'Histoire) | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 008 - Education - Petite Enfance - Programme de travaux 2017 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 009 - Vente annuelle d'ouvrages des collections de la bibliothèque - Autorisation de proposer à la vente les CD retirés des collections | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 010 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2017 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 011 - Organisation de manifestations commerciales - Modalités d'occupation du domaine public | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 012 - SOS Racisme - Projet d'action de lutte contre le racisme en direction des étudiants de Besançon et fonctionnement de l'association | M. VAN HELLE, Conseiller Municipal Délégué |
| 013 - Développement de la vidéoprotection sur la commune - Phase VI-2017 - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 014 - Signature de la convention d'échanges partenariaux sécurisés entre la Police Nationale (Sécurité Publique) et la commune de Besançon - Modalités pratiques pour respecter des conditions de confidentialité et de sécurité des échanges | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 015 - Espaces Verts - Programme de travaux 2017 - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 016 - Forêts communales - Prorogation de la convention avec l'Office National des Forêts pour la gestion, l'entretien et l'accueil en forêts communales de Besançon | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 017 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2017 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 018 - Convention relative à l'installation de panneaux solaires à la Résidence Autonomie Huot | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 19 - Eau - Programme d'investissement 2017 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 020 - Assainissement - Programme d'investissement pour 2017 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint LIME |
| 021 - Convention Ascomade - Ville de Besançon - Gestion patrimoniale de la ressource en eau - Modification de la délibération du 23 juin 2016 | M. l'Adjoint LIME |
| 022 - Voirie Déplacements - Programme de travaux 2017 - Demande de participations - Demande de subventions | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 023 - Eclairage Public - Programme de travaux 2017 - Demande de subventions SYDED | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| 024 - Mise à disposition du Grand Besançon de services municipaux pour la gestion de la voirie d'intérêt communautaire | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 025 - Parking public visiteurs CHRU Minjoz - Tarification solidaire à destination des usagers longue durée de l'hôpital | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 026 - Travaux sur le site de la Citadelle et sur les fortifications classées UNESCO - Programme de restauration inscrit dans le Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 027 - Entretien, grosses réparations sur les édifices protégés : propriétés de la Ville de Besançon - Programme de travaux 2017-2018 - Demandes de subvention | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 028 - Cession à l'amiable à la commune de plusieurs sirènes du réseau national d'alerte de l'Etat | Mme PRESSE, Conseillère Municipale Déléguée |
| 029 - Contrat de Ville du Grand Besançon - Appel à Projets 2017 - Première Programmation | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| 030 - Contrat de Ville - Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) relative à la Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour le relogement des habitants des immeubles situés rue Brulard à Besançon | M. l'Adjoint BODIN |
| 031 - Opérations immobilières réalisées en 2016 - Rapport de synthèse | M. l'Adjoint BODIN |
| 032 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016 | M. l'Adjoint BODIN |
| 033 - Centre Commercial et Restaurant Inter-Entreprises Cassin - Bilan de clôture définitif de la concession | M. SCHAUSS, Conseiller Municipal Délégué |
| 034 - Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité - Préemption du bail commercial 2, Place Jouffroy d'Abbans - Lancement de la procédure de rétrocession et approbation du cahier des charges | M. l'Adjoint BODIN |
| 035 - Acquisition d'une parcelle située chemin des Vallières aux Consorts ROUSSEY | M. l'Adjoint BODIN |
| 036 - Projet d'habitat participatif - Vente d'un lot au profit de l'Indivision Pernotte, rue de l'Eglise | M. le Maire |
| 037 - Education - Subvention à une classe transplantée | Mme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée |
| 038 - Vie étudiante - Soutien à deux événements étudiants - Attribution de subventions | M. POULIN, Conseiller Municipal Délégué |
| 039 - Scène Nationale de Besançon - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Institut Supérieur des Beaux-Arts - Festival International de Musique - La Rodia - Subvention de fonctionnement et d'équipement 2017 | M. le Maire |
| 040 - Subventions aux associations culturelles - Première attribution 2017 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 041 - Subventions aux structures et associations culturelles dans le cadre du dispositif Emergences - Première attribution 2017 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 042 - Attribution d'une subvention à l'Association Floréal | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 043 - Congrès - Attribution de subventions - 2ème répartition au titre de 2017 | M. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué |
| 044 - Animations commerciales - Attribution de subventions aux associations de commerçants et artisans | M. l'Adjoint MORTON |
| 045 - Subventions à des associations sportives | M. le Maire |
| 046 - Vie Associative - 1ère attribution de subventions 2017 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 047 - ASEP Chaprais / Cras / Viotte - Comité de Quartier Rosemont / St-Ferjeux - MJC Besançon / Clairs-Soleils - MJC Palente-Orchamps - Subventions de fonctionnement 2017 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 048 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Programmation et financement des Volets Enfance et Jeunesse 2017 - 1ère répartition des subventions aux associations | M. le Maire |
| 049 - Soutien au Festival LUDINAM porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB) | M. le Maire |
| 050 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | Mme l'Adjointe JOLY |
| 051 - Relations Internationales - Attribution de subventions aux établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | Mme l'Adjointe JOLY |
| 052 - Subvention à la SMEREB pour l'action de médiation par les pairs | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 053 - Voeu de Solidarité des élu-es bisontins avec les élu-es placés en détention en République de Turquie, déposé par les élu-es des groupes Socialiste et Société civile républicaine, Europe Ecologie Les Verts, Parti Communiste Front de Gauche et Société Civile | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 001 - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 002 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs | M. le Maire |
| 003 - Ressources budgétaires pour 2017 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits Rectification relative aux droits de place et aux autorisations de voirie | M. le Maire |
| 004 - Orientations budgétaires 2017 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI) | M. le Maire |
| 005 - Mise en place d'un Agent Chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI) - Convention avec le Centre de Gestion du Doubs | M. le Maire |
| 006 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de postes au sein du Département Eau Assainissement par anticipation du transfert de compétences | M. le Maire |
| 007 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de postes d'animateurs référents à temps non complet | M. le Maire |
| 008 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'assistant de collections à la Maison Victor Hugo | M. le Maire |
| 010 - Evolution de l'offre de service «Petite Enfance» - Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant | M. le Maire |
| 011 - Evolution de la convention de partenariat pour l'accueil d'enfants polyhandicapés de l'ADAPEI du Doubs et du CAMSP de Besançon au sein de l'EAJE de Clairs-Soleils | M. le Maire |
| 012 - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales pour le versement de la Prestation de Service Unique (PSU) | M. le Maire |
| 013 - Accueils périscolaires - Adoption du règlement | M. le Maire |
| 014 - Direction Citadelle - Règlement de réservation et de vente pour les groupes | M. le Maire |
| 015 - Service d'Archéologie Préventive - Convention de partenariat scientifique avec l'Association APRAGE (approches pluridisciplinaires de recherches archéologiques du Grand-Est) | M. le Maire |
| 016 - Synthèse du bilan du schéma de développement touristique et proposition de la démarche de mise en oeuvre d'un nouveau schéma | M. le Maire |
| 017 - Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon - Convention d'objectifs et de moyens 2017 avec la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 018 - Piscine de Chalezeule - Réhabilitation et modernisation de l'équipement - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 019 - Maison de services au public (MDSAP) quartier de Planoise - Présentation du projet de convention-cadre | M. le Maire |
| 020 - Maison de quartier de Planoise - Renouvellement de l'agrément «Centre social» - Signature des conventions «Coordination et animation globale» et «Prestation animation collective famille» avec la CAF du Doubs | M. le Maire |
| 021 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange «A Tire d'Aile» (ATA) - Bilans 2016 et perspectives 2017 - Versement d'une subvention au CRIJ | M. le Maire |
| 022 - Projet pédagogique du Lycée Victor Hugo - «La déshumanisation dans l'univers concentrationnaire nazi» | M. le Maire |
| 023 - Renouvellement de la Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain - Choix du mode de gestion | M. le Maire |
| 024 - Sollicitation des aides de l'Agence de l'Eau pour les travaux de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif et pour l'animation-coordination | M. le Maire |
| 025 - Participation à une opération collective de réduction de la pollution dispersée toxique sur le bassin versant de la Loue | M. le Maire |
| 026 - Rapport sur la situation en matière de développement durable | M. le Maire |
| 027 - Convention pour l'ouverture au public du Parc de la Maison de la Famille | M. le Maire |
| 028 - Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2017 - Cessions Demandes de subventions | M. le Maire |
| 029 - Bâtiments municipaux - Tranches annuelles 2017 - Programme de travaux - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 030 - Bâtiments municipaux - Programme de travaux d'accessibilité -Demande de subventions | M. le Maire |
| 031 - Hôtel de Ville - Approbation de l'avant-projet global et de l'enveloppe prévisionnelle pour les travaux de rénovation des locaux sinistrés suite à l'incendie en date du 25 juin 2015 et pour les travaux de restauration | M. le Maire |
| 032 - Rénovation de l'école Dürer - Validation du programme de travaux et de l'enveloppe prévisionnelle - Approbation de l'avant-projet détaillé - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 033 - Centre Technique Municipal - Restructuration de l'atelier de maintenance automobile - Validation du programme et de l'enveloppe prévisionnelle | M. le Maire |
| 034 - Bail emphytéotique au profit de Passe-Muraille, rue du Barlot - Implantation d'une école de cirque | M. le Maire |
| 035 - Plan Local d'Urbanisme - Transfert de la compétence à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. le Maire |
| 036 - Modification n° 8 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation après enquête publique | M. le Maire |
| 037 - Pôle Gare Viotte - Synthèse des études pré-opérationnelles - Engagement opérationnel - Avenant à la concession d'aménagement | M. le Maire |
| 038 - ZAC La Fayette - Bilan de clôture au 31 janvier 2017 - Suppression de la ZAC | M. le Maire |
| 039 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Déconstruction des anciennes usines de la Rhodiacéta - Information du Conseil Municipal - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 040 - Projet Urbain de Quartier Durable des Vaîtes - Maîtrise d'oeuvre - Convention-cadre passée entre la SPL Territoire 25 et la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 041 - Aide à l'accession à la propriété des logements neufs pour les ménages primo-accédants - Prolongation de la durée de l'action | M. le Maire |
| 042 - Aide à l'accession à la propriété des logements neufs pour les ménages primo-accédants - Demande de subventions | M. le Maire |
| 043 - Projet d'habitat participatif - Vente d'un lot au profit de l'Indivision Pernotte, rue de l'Eglise | M. le Maire |
| 044 - Cession à AKTYA - Locaux commerciaux 11 avenue du Parc | M. le Maire |
| 045 - Cession à AKTYA - Locaux commerciaux 6 Place de l'Europe | M. le Maire |
| 046 - Convention de servitude pour autorisation de passage en terrain privé d'une canalisation publique de réseau chaleur - SCI A CHAUX, 10 rue Belin | M. le Maire |
| 047 - Convention de servitude pour autorisation de passage en terrain privé d'une canalisation publique de réseau chaleur - SCI DUBOIS PLANOISE, 12 rue Belin | M. le Maire |
| 048 - Convention de servitude pour autorisation de passage en terrain privé d'une canalisation publique de réseau chaleur - SCI CLAC, 14 rue Edouard Belin | M. le Maire |
| 049 - Instauration du droit de préemption urbain renforcé - Zones UC du Plan Local d'Urbanisme - Secteurs Grette et Schweitzer | M. le Maire |
| 050 - Vareilles - Requalification des espaces publics - Participation financière de la Ville de Besançon à l'implantation de Point d'Apport Volontaire semi-enterrés | M. le Maire |
| 051 - Congrès - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 2017 | M. le Maire |
| 052 - Subventions à des associations sportives | M. le Maire |
| 053 - Subventions à des classes transplantées | M. le Maire |
| 054 - Opération «J'agis pour ma planète» - Versement de subventions aux écoles | M. le Maire |
| 055 - Semaine d'éducation contre le racisme 2017 - Subvention à la Ligue Internationale contre le Racisme et l'Antisémitisme (LICRA) | M. le Maire |
| 056 - Marché de fourniture de jeux, jouets, matériel de loisirs créatifs et de matériel de motricité | M. le Maire |
| 057 - Location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de fin d'année - Passation d'un marché public | M. le Maire |
| 058 - Travaux de génie électrique - Passation d'un marché public | M. le Maire |
| 059 - Fourniture de matériel électrique - Passation d'un marché public | M. le Maire |
| 060 - Avenant au groupement de commandes Ville de Besançon/Grand Besançon pour la conduite de l'étude sur les équipements aquatiques | M. le Maire |
| 061 - Motion de défense des services publics bisontins | M. le Maire |
| 009 - Rapport annuel d'accessibilité 2015 | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 001 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations - Modificatifs | M. le Maire |
| 002 - Evaluation des charges transférées - Coûts définitifs 2016 | M. le Maire |
| 003 - Evaluation des charges transférées - Coûts prévisionnels 2017 | M. le Maire |
| 004 - Exercice 2016 - Décision modificative n° 4 | M. le Maire |
| 005 - Evolution du dispositif de financement des classes transplantées | M. le Maire |
| 006 - Intervention d'associations dans les accueils périscolaires | M. le Maire |
| 007 - Réfection du terrain synthétique de la Malcombe - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 008 - Dénomination d'enceintes sportives | M. le Maire |
| 009 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017-2020 | M. le Maire |
| 010 - Office du Tourisme et des Congrès - Approbation des statuts et désignation d'un représentant de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 011 - Dispositif "Tickets Loisirs Vacances" - Bilan 2016 et reconduction 2017 | M. le Maire |
| 012 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2017 | M. le Maire |
| 013 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Implantation d'une cogénération sur le site de la chaufferie urbaine | M. le Maire |
| 014 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 9 au contrat de Délégation de Service Public | M. le Maire |
| 015 - Appel d'offres de la Commission de Régulation de l'Energie portant sur la réalisation et l'exploitation d'installations de production d'électricité à partir d'énergies renouvelables en autoconsommation - Participation de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 016 - Schéma national d'électromobilité - Développement d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques en partenariat avec le SYDED | M. le Maire |
| 017 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Financement de l'opération d'aménagement concédée à Territoire 25 - Garantie de la Ville de Besançon à Territoire 25, à hauteur de 80 % d'un prêt d'un montant de 3 000 000 € auprès de la Banque Postale | M. le Maire |
| 018 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Financement de l'opération d'aménagement concédée à Territoire 25 - Garantie de la Ville de Besançon à Territoire 25, à hauteur de 80 % d'un prêt d'un montant de 3 000 000 €, contracté auprès de la Caisse d'Epargne | M. le Maire |
| 019 - Habitat 25 - Demande d'autorisation de changement d'usage d'un appartement situé 32 rue Danton à Besançon (quartier des Vareilles) - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| 020 - Démolition d'un immeuble 12, 14, 16 rue de Chaillot par Grand Besançon Habitat - Avis du Conseil Municipal | M. le Maire |
| 021 - Reconversion du site de Saint-Jacques/Arsenal - Expertise Congrès - Attribution de subvention | M. le Maire |
| 022 - EUROPAN France - Adhésion de la Ville de Besançon et de la CAGB à l'association | M. le Maire |
| 023 - Cession d'un immeuble communal (ancienne école Victor Hugo) sis 7 place Victor Hugo au profit de Mme Anne MENDEL et M. Romain WALGER - Déclassement du domaine public | M. le Maire |
| 024 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention à un établissement scolaire pour ses échanges internationaux | M. le Maire |
| 025 - Versement du premier acompte de la subvention 2017 à diverses associations | M. le Maire |
| 026 - Comité des Fêtes - Reconduction de la convention - Subvention 2017 - Avenant n° 2 | M. le Maire |
| 027 - Education - Subventions à des classes transplantées | M. le Maire |
| 028 - Vie étudiante - Subvention à ESN Besançon - Promotion de la mobilité internationale | M. le Maire |
| 029 - Animations commerciales - Attribution de subventions | M. le Maire |
| 030 - Avenant n° 1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent | M. le Maire |
| 031 - Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Travaux de viabilités et d'équipements - Convention portant constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et Territoire 25 | M. le Maire |
Description de l'API
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | |||
| json | ||||
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale | |||
| xsd | ||||
| xml |
Aperçu des données
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |