Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Conseils municipaux et leurs délibérations
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2018
2018
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Vidéo du conseil| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
 | 01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 novembre 2018 | M. le Maire |
| 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et | M. le Maire |
| 03 - Exercice 2018 - Décision modificative n° 3 | M. le Maire |
| 04 - Exercice 2019 - Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir les actes de gestion de dette | M. le Maire |
| 05 - Exercice 2019 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2019 | M. le Maire |
| 06 - Versement du fonds de soutien aux collectivités locales - Avenant n° 1 à la convention avec le représentant de l'Etat | M. le Maire |
| 07 - Exercice 2018 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | M. le Maire |
| 08 - Ressources budgétaires 2019 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits | M. le Maire |
| 09 - Société SEDIA - Concession d'aménagement de la ZAC des Hauts du Chazal - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 35 % d'un emprunt d'un montant de 2 500 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | M. le Maire |
| 10 - Personnel communal - Avenant au contrat du Directeur de la Communication | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 11 - Personnel Communal - Renouvellement au poste de professeur d'enseignement artistique, spécialité image et critique de l'image à l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (catégorie A) | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 12 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Mission Locale du Bassin d'emploi de Besançon | M. l'Adjointe MICHEL |
| 13 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel pour pourvoir le poste de coordinateur du Festival Grandes Heures Nature | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 14 - Evolution des régimes indemnitaires | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 15 - Rapport d'accessibilité 2017 | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| 16 - Plan d'action et renouvellement de l'adhésion de la Ville de Besançon à la démarche Villes Amies des Aînés | M. le Maire |
| 17 - Centre Dramatique National de Besançon - Convention 2018-2020 avec la Ville de Besançon | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 18 - La Rodia - Convention 2018-2021 avec la Ville de Besançon - Actualisation coût et plan de financement prévisionnels des travaux d'extension de la jauge de La Rodia - Demandes de subventions | M. l'Adjoint MORTON |
| 19 - Scène Nationale de Besançon - Avenant à la convention pluriannuelle | M. le Maire |
| 20 - Direction Citadelle - Modification du règlement intérieur de la Citadelle | M. l'Adjoint MORTON |
| 21 - Direction Citadelle - Correctifs apportés aux droits d'entrée 2019 et tarifs réceptifs, mariage et PACS 2019 | M. l'Adjoint MORTON |
| 22 - Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon - Convention 2019 avec la Ville de Besançon | M. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué |
| 23 - Subventions à des associations et structures culturelles - 3ème attribution 2018 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 24 - EMERGENCES - 2ème attribution 2018 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 25 -Congrès - Attribution de subventions - 6ème répartition au titre de l'année 2018 | M. l'Adjoint MORTON |
| 26 - Création d'un pôle nautique et outdoor aux Prés de Vaux | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 27 -Subvention à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 28 - Subvention à l'ADDSEA pour l'action de prévention spécialisée au titre de 2018 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 29 - Dérogation au repos dominical des salariés du commerce | M. l'Adjoint MORTON |
| 30 - Mise à jour de la charte et du règlement intérieur des Conseils Consultatifs d'Habitants (CCH) | Mme l'Adjointe ANDRIANTAVY |
| 31 - Règlement Intérieur des salles gérées par la Vie Associative | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| 32 - Refonte du règlement du Fonds de Participation des Habitants (FPH) | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| 33 - Maisons de quartier associatives - Conventions-cadres de partenariat 2019-2023 | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| 34 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2019-2022 - Renouvellement de principe | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| 35 - Rééquipement de la Maison de quartier Grette / Butte - Demande d'aide financière auprès de la CAF du Doubs | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| 36 - Subvention à l'association MJC Palente-Orchamps | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 37 - Attribution de subventions d'investissement aux Maisons de quartier associatives | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| 38 - Action cultures urbaines - Subvention à l'ASEP | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| 39 - Vie Associative - 3ème attribution de subventions 2018 | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| 40 -Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Etoile Sportive de St-Ferjeux | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| 41 - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Écoles - Avance remboursable | Mme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée |
| 42 - Marché de fournitures de produits d'entretien et d'hygiène pour la Ville de Besançon, le CCAS, le SYBERT, la CAGB et 9 communes de la CAGB | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 43 - Evolution des critères d'attribution des places en crèches municipales - Règlement de fonctionnement des établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) | Mme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée |
| 44 - Coopération au Burkina Faso pour l'année 2018 - Convention de moyens et d'objectifs - Subvention à CORADE | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| 45 - Evolution du site Migrations à Besançon - Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Ville de Besançon | M. l'Adjoint BIZE |
| 46 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de projet auprès du service des Relations Internationales | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 47 - Vie étudiante - Subvention Vélocampus Besançon - Atelier Mobile | M. POULIN, Conseiller Municipal Délégué |
| 48 - Réseau télévision câblé - Société Numéricâble - SFR - Fin anticipée de la DSP | Mme EL-YASSA, Conseillère Municipale Déléguée |
| 49 - Déclassement du réseau câblé à compter de sa désaffectation au 31 décembre 2018 | Mme EL-YASSA, Conseillère Municipale Déléguée |
| 50 - Autorisation de la vente du réseau câblé à SFR et conclusion de la promesse de vente correspondante | Mme EL-YASSA, Conseillère Municipale Déléguée |
| 51 - Transfert de la compétence «Réseaux de chaleur ou de froid urbains» - Mise à disposition de biens - Transfert de ressources et de charges | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 52 - Modalités de transfert de la compétence «Concession de la distribution publique de gaz» à la CAGB | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 53 - Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Extension du réseau zone industrielle des Tilleroyes | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 54 - Abonnement au chauffage urbain des bâtiments municipaux pour la période | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 55 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel coordonné par le SIEEEN | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 56 - Modifications statutaires du Syndicat mixte d'Energies du Doubs | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| 57 - Transfert des compétences voirie, parcs et aires de stationnement et signalisation - Convention de transferts des personnels, biens immobiliers, mobiliers et contrats | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 58 - Transfert de la compétence Voirie - Modification de la liste des emplois permanents - Nouvelle organisation | Mmes ZEHAF et MICHEL, Adjointes |
| 59 - Mise à disposition de services communautaires à la Ville de Besançon - Convention entre la Ville de Besançon et la CAGB | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 60 - Mise à disposition de services municipaux à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Convention de mise à disposition | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 61 - Convention de délégation de la mission de maîtrise d'ouvrage entre le Département du Doubs et la Ville de Besançon relative à la rue de Dole entre les échangeurs Fleming et Franois-Châteaufarine | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 62 - Forêts communales - Programme et destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2019 | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 63 - Autorisation de lancer et signer l'accord cadre relatif aux interventions sur le patrimoine arboré de la Ville de Besançon | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 64 - Convention de gestion, d'entretien et de maintenance du patrimoine bâti communautaire et des équipements énergétiques communautaires entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 65 - Rénovation de l'atelier de maintenance automobile - Avenant n° 1 à la convention financière entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon (CCAS) et le Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets (SYBERT) | M. l'Adjoint BODIN |
| 66 - Hôtel de Ville - Approbation de l'engagement des travaux de restauration - Tranche optionnelle 2 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 67 - Avenant n° 1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes et d'utilisation de la station carburant de la Ville de Besançon entre la Ville de Besançon, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, le Centre Communal d'Action Sociale de Besançon, le Département du Doubs et le SYBERT | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 68 - Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 3ème programmation | M. l'Adjoint BODIN |
| 69 - Protocole d'accord pour l'amélioration de la gestion des déchets sur le quartier de Planoise entre les bailleurs sociaux, l'Union Sociale de l'Habitat (USH) et les partenaires, le SYBERT et la Ville de Besançon | Mme PRESSE, Conseillère Municipale Déléguée |
| 70 - Vente par Néolia de dix appartements, de huit garages et d'un local commercial quartier Montrapon à Besançon | M. l'Adjoint BODIN |
| 71 - Avis sur le Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs (PPGDLSID) de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. l'Adjoint BODIN |
| 72 - Avis sur le Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. l'Adjoint BODIN |
| 73 - Acquisition à Mme Hélène CHEVREUX d'une parcelle située Chemin de l'Oeillet | M. l'Adjoint BODIN |
| 74 - Echange de terrain avec la SCI AUTOLUIGI, Avenue Léo Lagrange | M. l'Adjoint BODIN |
| 75 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention à Mme ZANELLA Anaïs et M. VETHANAYAGAM Yannick | M. l'Adjoint BODIN |
| 76 - Motion relative à l'avenir de l'Enseignement supérieur à Besançon, fragilisé par une hausse des frais d'inscription des étudiantes étrangeres (hors UE) | M. le Maire |
| 77 - Motion relative à l'avenir de la Communauté d'Universités et d'Établissements (COMUE) Bourgogne Franche-Comté |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 1 - Désignation secrétaire de séance | M. le Maire |
| 2 - Délégation CM au Maire | M. le Maire |
| 3 - CM - Commissions et représentations | M. le Maire |
| 4 - CCAS de Besançon - Rapport annuel | M. le Maire |
| 5 - EPCC ISBA - Rapport annuel | M. le Maire |
| 6 - EPCC Les Deux Scunes - Rapport annuel | M. le Maire |
| 7 - RAP La Rodia - Rapport annuel | M. le Maire |
| 8 - SM Orchestre VH - Rapport annuel | M. le Maire |
| 9 - DSP Crématorium - Rapport annuel | M. le Maire |
| 10 - DSP Numéricable - Rapport annuel | M. le Maire |
| 11 - DSP Casino - Rapport annuel | M. le Maire |
| 12 - DSP Les Francas | M. le Maire |
| 13 - DSP SEVE - Rapport annuel | M. le Maire |
| 14 - Télétravail | M. le Maire |
| 15 - LEP - Création de postes | M. le Maire |
| 16 - Avenant contrat chargé de com. événementielle | M. le Maire |
| 17 - Convention adhésion Centre de Gestion | Mme MICHEL |
| 18 - Recrutement poste chargé collections d'histoire naturelle | Mme MICHEL |
| 19 - Convention pluriannuelle entre Ville et La Rodia | Mme DARD |
| 20 - CDN - Convention pluriannuelle | M. BONTEMPS |
| 21 - Conv. de mécénat entre la Ville et le CRCA | M. BONTEMPS |
| 22 - Réouverture MBAA | M. BONTEMPS |
| 23 - Acquisition oeuvre pour MBAA | M. BONTEMPS |
| 24 - Convention avec l'INRAP | M. BONTEMPS |
| 25 - Dénominations d'espaces publics | M. BONTEMPS |
| 26 - Journée intern. lutte contre violences aux femmes | Mme SUGNY |
| 27 - Permanence mission Lutte contre les discriminations | M. VAN HELLE |
| 28 - Etrier bisontin | M. GHEZALI |
| 29 - Avenant au Contrat Local de Santé | M. BODIN |
| 30 - Approvisionnement en livres | M. le Maire |
| 31 - Chauffage urbain de Planoise | Mme VIGNOT |
| 32 - Convention avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de FC | Mme ROCHDI |
| 33 - Reversement forfaits post-stationnement | M. POULIN |
| 34 - Convention relative aux jetons FreePass | M. POULIN |
| 35 - Restructuration Pôle des Tilleuls | Mme THIEBAUT |
| 36 - Mise à dispo. agents CAGB pour Défense Contre Incendies | M. BODIN |
| 37 - Contrat de ville | M. POUJET |
| 38 - Echange terrain avec indivis. MESSABIH | M. BODIN |
| 39 - Acqusition à M. COLETTE terrains | M. BODIN |
| 40 - Acquisition propriété M. RACLE et Mme GANZER | M. BODIN |
| 41 - ZAC Vallon du Jour | Mme ROCHDI |
| 42 - Actualisation conv. ADS | M. BODIN |
| 43 - Parcours culturels | Mme MICHEL |
| 44 - Subventions associations sportives | M. GHEZALI |
| 45 - Anim. commerc. et artisanales | M. BONTEMPS |
| 46 - Subv associations à caractère médico-social | M. DEVESA |
| 47 - Festival des Solidarités | M. BIZE |
| 48 - RI Attrib subv pour projets internationaux | M. BIZE |
| 49 - RI - Attrib subv à des étab. scolaires | M. BIZE |
| 50 - Motion Pôle Emploi | Mme WANLIN |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 1 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 2018 | M. le Maire |
| 2 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 3 - Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatifs | M. le Maire |
| 4 - SAIEMB Logement - Renouvellement de l'avance en compte-courant d'associé | M. le Maire |
| 5 - Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Extension de compétences - Modification des statuts | M. le Maire |
| 6 - Exercice 2018 - Décision modificative n° 2 | M. le Maire |
| 7 - Ressources budgétaires 2018 - Fixation de divers tarifs, taxes et droits - Modification de la délibération du 07/12/2017 | M. le Maire |
| 8 - SEM Micropolis - Projet de réhabilitation du Palais des Congrès - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 %, d'un emprunt d'un montant de 800 000 € auprès de la Banque Européenne du Crédit Mutuel | Mme DARD, Première Adjointe |
| 9 - NEOLIA - Réaménagement de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 10 - SEM Micropolis - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | M. le Maire |
| 11 - SAIEMB Logement - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 12 - SPL Territoire 25 - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | M. l'Adjoint BODIN |
| 13 - aktya - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | M. l'Adjoint BODIN |
| 14 - sedia - Rapport des élus administrateurs - Année 2017 | M. l'Adjoint BODIN |
| 15 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de mission en santé publique - Contrat Local de Santé auprès de la Direction Hygiène-Santé | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 16 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de postes auprès de la Direction Education | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 17 - Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à disposition des conservateurs d'Etat des bibliothèques auprès de la bibliothèque classée de Besançon | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 18 - Mise à disposition de personnel - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Écoles | Mme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée |
| 19 - Personnel communal - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un médecin général de la santé publique pour pourvoir le poste de Directeur du service communal d'Hygiène-Santé | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 20 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 21 - Personnel communal - Direction des Espaces Verts, Sportifs et Forestiers - Logement de fonction dans la forêt communale de Chailluz - Convention d'occupation précaire avec astreinte | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 22 - Plan de Déplacement du Personnel de la Ville de Besançon | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 23 - Réouverture du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Fixation des tarifs des musées du Centre | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 24 - Réouverture du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de mécénat avec le Crédit Mutuel Union | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 25 - Acquisitions d'oeuvres d'art pour le Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Demande de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 26 - Programmation des musées du Centre - Demande de subventions 2018 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 27 - Citadelle-Patrimoine mondial - Droits d'entrée 2019 | M. l'Adjoint MORTON |
| 28 - Direction Citadelle - Projet Escape Room | M. l'Adjoint MORTON |
| 29 - Direction Citadelle - Proposition de développement des demi-journées soigneurs au parc zoologique | M. l'Adjoint MORTON |
| 30 - Autorisation d'occupation du domaine public pour l'exploitation des espaces de restauration de la Citadelle-Patrimoine mondial - Fixation de la redevance | M. l'Adjoint MORTON |
| 31 - Avenant à la convention de partenariat avec la Région pour la réalisation de la signalétique patrimoniale de la Citadelle | M. l'Adjoint MORTON |
| 32 - Signature d'une convention de mécénat avec LA FRANCE MUTUALISTE | M. l'Adjoint MORTON |
| 33 - Gestion des archives de la CAGB par le service des Archives de la Ville de Besançon - Renouvellement de la convention | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 34 - UNESCO - Signature d'une charte de partenariat entre les sites et biens au Patrimoine mondial en Bourgogne Franche-Comté | M. l'Adjoint MORTON |
| 35 - Piscine de Chalezeule - Ajustement du programme - Actualisation du coût de l'opération et du plan de financement prévisionnel | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 36 - FISAC - Réduction de la subvention FISAC Tramway - Reversement du trop perçu | M. l'Adjoint MORTON |
| 37 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature d'un avenant à la convention avec l'Office de Commerce et de l'Artisanat | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 38 - Action Coeur de Ville - Signature d'une convention cadre | M. l'Adjoint MORTON |
| 39 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chef de projet Action Coeur de Ville rattaché au Directeur Général Adjoint en charge du Pôle Développement | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 40 - Projet Educatif du Territoire Bisontin (PEDT) - Annexe de prolongation et avenant à la convention | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 41 - Reconduction du protocole d'accord de lutte contre l'habitat indigne sur la période 2018-2022 et adoption du règlement intérieur fixant le fonctionnement des Commissions Départementales de Lutte contre l'Habitat Dégradé | M. l'Adjoint DEVESA |
| 42 - Relations Internationales - Nouvelle convention entre la Ville de Besançon et la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté | Mme DARD, Première Adjointe |
| 43 - Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Eau | M. l'Adjoint LIME |
| 44 - Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement | M. l'Adjoint LIME |
| 45 - Exercice 2017 - Rapport d'activités des services exploités en régie - Service de l'Assainissement non collectif | M. l'Adjoint LIME |
| 46 - Avenant n° 1 à la convention de prêt de la «mallette énergie» aux habitants du Grand Besançon et aux agents des trois collectivités (Ville, CAGB et CCAS) et de la CCDB | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 47 - Convention de gestion et d'entretien de l'ouvrage d'art de rétablissement : pont chemin des fonds de Chailluz | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 48 - Renforcement de la stratégie cyclable piétonne de la Ville de Besançon - Mise en place d'un réseau participatif vélo/piéton | M. POULIN, Conseiller Municipal Délégué |
| 49 - Convention de partenariat avec le Conservatoire d'Espaces Naturels Franche-Comté - Réflexion sur la mise en place d'un pâturage pour la gestion des pelouses sèches sur le réseau des collines de la Vallée du Doubs | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| 50 - Convention d'entretien des espaces verts entre la Ville, les bailleurs ou autres organismes sur le quartier de Planoise - Renouvellement pour l'année 2018 - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 28 juin 2018 | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 51 - Rénovation du Musée de la Résistance et de la Déportation - Validation du Projet Scientifique et Culturel - Lancement de la consultation, signature des marchés et demandes de subventions | M. le Maire |
| 52 - Restauration de l'Eglise Saint-Pierre - Lancement des études et signature du marché de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 53 - Travaux sur le site de la Citadelle et sur les fortifications classées UNESCO - Poursuite de l'opération - Point financier et demandes de subventions | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 54 - Marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B de la Ville de Besançon, du CCAS et de la CAGB - Signature du marché | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 55 - Fourniture de matériaux de construction pour les ateliers - Résiliation et passation de marchés publics | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 56 - Révision du Plan Communal de Sauvegarde - Information du Conseil Municipal | M. l'Adjoint BODIN |
| 57 - Contrat de Ville - Appel à projets 2018 - 2ème programmation | M. l'Adjoint BODIN |
| 58 - Contrat de Ville - Convention Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Grette | M. l'Adjoint BODIN |
| 59 - Vente par Néolia d'un local commercial rue Gabriel Gascon à Besançon | M. l'Adjoint BODIN |
| 60 - Acquisition de murs commerciaux et résiliation d'un bail commercial, 6 et 8 rue Oudet | M. l'Adjoint BODIN |
| 61 - Acquisition à Mme Pauline KAYA et M. Thomas VEYSER - Alignement chemin des Dessus de Chailluz | M. l'Adjoint BODIN |
| 62 - Acquisition à la SCI de la BOUCLE - Alignement 10, rue de la Viotte - rue de l'Industrie | M. l'Adjoint BODIN |
| 63 - Echange de terrains avec les Consorts SIMEON - Route de Franois | M. l'Adjoint BODIN |
| 64 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession des lots n° 1 et 2 au profit de Néolia | M. l'Adjoint BODIN |
| 65 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 3 au profit de Maisons Concept Comtoise | M. l'Adjoint BODIN |
| 66 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 4 au profit d'Habitat 25 | M. l'Adjoint BODIN |
| 67 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 5 au profit de l'association EcoRêve 25 | M. l'Adjoint BODIN |
| 68 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 6 au profit de Moyse Promotion Immobilière | M. l'Adjoint BODIN |
| 69 - Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Lotissement communal des Montarmots - Cession du lot n° 7 au profit de la société Kalybois | M. l'Adjoint BODIN |
| 70 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Prolongation du dispositif | M. l'Adjoint BODIN |
| 71 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention à M. ROBELIN Benoît et Mme LENOTTE Charlotte | M. l'Adjoint BODIN |
| 72 - Projet de reconversion du site de la caserne Vauban - Convention d'accompagnement sur le suivi de travaux en vue de l'intégration des espaces aménagés dans le domaine public | M. l'Adjoint BODIN |
| 73 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 74 - Subventions à des associations culturelles - Deuxième attribution 2018 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 75 - La Rodia - Extension de la jauge de la grande salle - Amélioration de l'acoustique - Cession de matériels et attribution d'une subvention d'équipement - Demande de subventions | Mme DARD, Première Adjointe |
| 76 - Congrès - Attribution de subventions - 5ème répartition au titre de l'année 2018 | M. l'Adjoint MORTON |
| 77 - Vie étudiante - Subventions Rentrée étudiante | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 78 - Education - Subventions à des associations | Mme REBREB, Conseillère Municipale Déléguée |
| 79 - Vie des Quartiers - MJC Palente Orchamps - Attribution d'une subvention d'investissement complémentaire | M. le Maire |
| 80 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Versement des soldes de subventions 2017 | M. le Maire |
| 81 - Vie Associative - Deuxième attribution de subventions 2018 | M. le Maire |
| 82 - Vie Associative - Subvention exceptionnelle à l'association Protection Civile | M. le Maire |
| 83 - Motion déposée par l'ensemble des Groupes politiques de la Majorité municipale - Situation de l'UNRWA et des réfugiés palestiniens, spécialement au sein du camp d'Aqabat Jabr | M. l'Adjoint GHEZALI |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2018 | M. le Maire |
| 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 03 - Formation des élus - Bilan des actions 2017 et perspectives 2018 | M. le Maire |
| 04 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux 2017 | M. le Maire |
| 05 - Conseil Municipal - Commissions et Représentations | M. le Maire |
| 06 - Décision de maintien ou non de M. Jean-Sébastien LEUBA dans ses fonctions d'Adjoint au Maire de Besançon | M. le Maire |
| 07 -Comptes de gestion 2017 de M. le Chef du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon | M. le Maire |
| 08 - Compte Administratif 2017 - Rapport de présentation | M. le Maire |
| 09 - Affectation des résultats de l'exercice 2017 pour le budget principal et les budgets annexes | M. le Maire |
| 10 - Transferts des résultats arrêtés au 31 décembre 2017 des budgets Assainissement et Eau à la CAGB | M. le Maire |
| 11 -Exercice 2018 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances | M. le Maire |
| 12.Exercice 2018 - Décision modificative n° 1 | M. le Maire |
| 13 -Synthèse du rapport d'Analyse des Besoins Sociaux 2018 | M. le Maire |
| 14 -Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'agents contractuels en contrat à durée indéterminée | M. le Maire |
| 15 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de technicien réseaux auprès de la Direction Voirie et Déplacements Urbains | M. le Maire |
| 16 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de gestion auprès de la Direction Voirie et Déplacements Urbains | M. le Maire |
| 17 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction Education | M. le Maire |
| 18 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de postes d'agent d'accueil et de surveillance auprès de la Direction des Musées du Centre | M. le Maire |
| 19 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'agent d'accueil auprès de la Direction Relations avec les Usagers | M. le Maire |
| 20 -Délégation de Service Public - Casino de Besançon - Société Touristique et Thermale de la Mouillère - JOA - Avenant n° 2 | M. le Maire |
| 21 -Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et le Comité du Concours de la Résistance et de la Déportation de Haute-Saône | M. le Maire |
| 22 -Les Deux Scènes Scène Nationale de Besançon - Adoption des nouveaux statuts | M. le Maire |
| 23 -Marché hebdomadaire quartier Rivotte - Modification des modalités de perception de la redevance d'occupation du domaine public | M. le Maire |
| 24 -Protocole d'intervention concertée - Gestion des situations d'enfant en danger | M. le Maire |
| 25 -Protocole d'accord transactionnel Teamnet | M. le Maire |
| 26 -Mise en oeuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles du réseau d'éducation prioritaire - Demande de subventions par l'association Antenne Petite Enfance | M. le Maire |
| 27 - Fonds de Participation des Habitants (FPH) - Convention de partenariat avec l'association AGIR Solidarité Franche-Comté | M. le Maire |
| 28 -Programme d'animations - Eté 2018 | M. le Maire |
| 29 -Réorganisation des ALSH du mercredi en période scolaire suite au changement des rythmes scolaires et au retour à la semaine de 4 jours - Avenant n° 1-2018 au contrat de DSP signé avec Les Francas du Doubs | M. le Maire |
| 30 - Rémunération des animateurs occasionnels recrutés pour les vacances d'été 2018 | M. le Maire |
| 31 -Règlement intérieur des installations sportives municipales | M. le Maire |
| 32 -Projet Grand Besançon - Territoire de Trail Grandes Heures Nature - Création d'un espace permanent de Trail | M. le Maire |
| 33 -Direction des Sports - Pôle Culture - Direction Vie des quartiers - Direction Hygiène Santé - Mission Développement Durable - Vital Eté 2018 | M. le Maire |
| 34 -Développement de la vidéoprotection sur la commune - Phase VII-2018 - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) | M. le Maire |
| 35 - Appel à Projets de solidarité internationale - Année 2018 | M. le Maire |
| 36 -Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber en Palestine - Subvention annuelle au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine | M. le Maire |
| 37 -Nouvel Aménagement Pont de la République - Convention entre le CEREMA, la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. le Maire |
| 38 -Convention relative aux travaux de modernisation de l'éclairage public dans le cadre de l'opération Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte et le Climat | M. le Maire |
| 39 -Fourniture de fondants chimiques pour le déneigement du réseau routier - Autorisation de signature d'un marché public | M. le Maire |
| 40 -Prestations de nettoyage de divers locaux et vitrerie - Autorisation de signature de l'accord-cadre à bons de commande | M. le Maire |
| 41 -Convention d'entretien des espaces verts entre la Ville, les bailleurs ou autres organismes sur le quartier de Planoise - Renouvellement pour l'année 2018 | M. le Maire |
| 42 -Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du Pôle des Tilleuls à Besançon - Signature d'un avenant n° 5 | M. le Maire |
| 43 -Marché pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et de l'Archéologie - Marché de maîtrise d'oeuvre - Signature d'avenants | M. le Maire |
| 44 -Bail emphytéotique des 14 et 15 octobre 1980 au profit de Grand Besançon Habitat - Quai Bugnet - Avenant à bail | M. le Maire |
| 45 -Bail emphytéotique des 14 octobre et 3 novembre 1980 au profit de Grand Besançon Habitat, 82 - 84 Rue Battant - Avenant n° 2 à bail | M. le Maire |
| 46 -Contrat de Ville - Rapport Politique de la Ville 2017 | M. le Maire |
| 47 -Contrat de Ville - Avenant n° 1 à la convention-cadre 2016-2020 de l'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville | M. le Maire |
| 48 -Contrat de Ville - Planoise quartier d'excellence numérique - Lancement des études ANRU+ | M. le Maire |
| 49 -NPNRU - Acquisition de l'ancienne station Oil France, 3 rue du Luxembourg | M. le Maire |
| 50 -ZAC des Hauts du Chazal - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2017 | M. le Maire |
| 51 -ZAC des Vaîtes - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 15 mai 2018 - Bilan révisé au 31 décembre 2 | M. le Maire |
| 52 -ZAC Pasteur - Compte Rendu annuel à la collectivité - Bilan financier arrêté au 31 décembre 2017 | M. le Maire |
| 53 -ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2018 - Bilan révisé au 31 décembre 2017 | M. le Maire |
| 54 -Concession d'aménagement Viotte - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan révisé au 31 décembre 2017 | M. le Maire |
| 55 -Projet de reconversion du site de la Caserne Vauban - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 | M. le Maire |
| 56 -Campus Bouloie-Temis - Convention de coopération public-public | M. le Maire |
| 57 -Projet Urbain des Prés de Vaux - Ancienne usine A de la Rhodiacéta - Aménagement du coeur de parc - Information du Conseil Municipal - Demande de subventions | M. le Maire |
| 58 -Projet d'habitat participatif - Vente d'un lot au profit de l'indivision PERNOTTE, rue de l'Eglise - Modification de la délibération du 6 avril 2017 | M. le Maire |
| 59 -Echange de terrains avec la SPL Territoire 25, 41 chemin du Vernois | M. le Maire |
| 60 -Subventions Sport de Haut Niveau | M. le Maire |
| 61 -Subventions à des associations sportives | M. le Maire |
| 62 -Subventions à des classes transplantées | M. le Maire |
| 63 -Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives | M. le Maire |
| 64 -Scène Nationale de Besançon - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - Institut Supérieur des Beaux-Arts - La Rodia - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Subventions de fonctionnement et d'équipement 2018 | M. le Maire |
| 65 -Congrès - Attribution de subventions - 4ème répartition au titre de l'année 2018 | M. le Maire |
| 66 -Habitat Jeunes «Les Oiseaux» - Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte» - Centre Régional d'Information Jeunes (CRIJ) Bourgogne Franche-Comté - Versement des subventions 2018 | M. le Maire |
| 67 -Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | M. le Maire |
| 68 -Le Refuge - Amélioration de la qualité de vie des jeunes accueillis | M. le Maire |
| 69 -Maison des Syndicats - Participation aux charges locatives - Année 2017 | M. le Maire |
| 70 -Subventions aux organisations syndicales - Répartition au titre de l'année 2018 | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 01. Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 avril 2018 | M. le Maire |
| 02. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 03. Conseil Municipal - Commissions et Représentations | M. le Maire |
| 04. Contractualisation financière avec l'Etat | M. le Maire |
| 05. Demande de subventions dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local | M. le Maire |
| 06. Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs pour la saison 2018/2019 | M. le Maire |
| 07. Personnel Communal - Renouvellement au poste de professeur d'enseignement artistique, spécialisé en communication visuelle, au sein de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 08. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de cadreur-monteur auprès de la direction Communication | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 09. Education - Mise à disposition de personnel - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Écoles | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 10. Élections professionnelles 2018 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnel | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 11. Direction Citadelle - Signature d'un avenant avec SOGEA FRANCHE-COMTÉ | M. l'Adjoint MORTON |
| 12. Saison culturelle estivale bisontine 2018 - Patrimoine et musique : Concerts dans la Cour du Palais Granvelle - Patrimoine et littérature : Lectures de «Besançon littéraire / Fortifications» | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 13. Numérisation des collections de la bibliothèque - Campagne 2018 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 14. Dotations aux écoles bisontines | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 15. Autorisation de signature du marché de denrées alimentaires | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 16. Evolution de l'offre de service «Petite Enfance» - Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant | Mme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée |
| 17. Convention de partenariat pour l'accompagnement à la mise en place des changes lavables entre la Ville de Besançon et le SYBERT | Mme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée |
| 18. Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Avenant n° 10 au contrat de Délégation de Service Public | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 19. Chauffage urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Renouvellement de la délégation de service public du réseau de chauffage urbain - Choix du délégataire | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 20. Réalisation d'une étude visant le déploiement d'une centrale urbaine photovoltaïque sur le quartier de Planoise | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 21. Demande de subvention pour une étude d'opportunité pour développer le réseau de chaleur et améliorer ses performances | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 22. Bail emphytéotique des 10 et 13 février 2014 au profit de la Ville de Besançon, 11 rue Battant - Avenant n° 1 à bail | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 23. Hôtel de Ville - Demande de classement au titre des monuments historiques | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 24. Réalisation d'une voie supplémentaire d'entrecroisement rue de Dole entre les échangeurs Fleming CHRU et Franois RD 11 - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 25. Droit de présentation d'un successeur pour les marchés d'approvisionnement non sédentaires ainsi que pour le marché Beaux-Arts | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 26. Acquisition de véhicules et matériels divers - Programme 2018 - Cessions - Demandes de subventions | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 27. Plan Local d'Urbanisme - Ajustement de l'Emplacement Réservé n° 102 - Sollicitation du Grand Besançon pour modifier le PLU | M. l'Adjoint BODIN |
| 28. Acquisition à l'indivision DUBOUCLEZ d'une parcelle de terrain située au lieu-dit «Champs Nardin» | M. l'Adjoint BODIN |
| 29. Acquisition à l'indivision MASSROUF de terrains situés aux lieux-dits «Chemin des Champs» et «Champs du Murger» | M. l'Adjoint BODIN |
| 30. Acquisition à l'indivision MONIER de terrains situés aux lieux-dits «Chemin des Champs» et «Pré Marguet» | M. l'Adjoint BODIN |
| 31. Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017 | M. l'Adjoint BODIN |
| 32. Opérations immobilières réalisées en 2017 - Rapport de synthèse | M. l'Adjoint BODIN |
| 33. Fête de la Musique 2018 - Attribution de subventions à des associations culturelles | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 34. Tourisme - Attribution de subventions à des associations | M. l'Adjoint MORTON |
| 35. Congrès - Attribution de subventions - 3ème répartition au titre de l'année 2018 | M. l'Adjoint MORTON |
| 36. Subvention à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 37. Subvention à des classes transplantées | M. l'Adjoint DAHOUI |
| 38. Subvention à la SMEREB pour l'action de médiation par les pairs | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 39. Vie étudiante - Subvention ESN Besançon (Erasmus Student Network Besançon) - Engagement social des étudiants internationaux & Projet d'écriture | M. POULIN, Conseiller Municipal Délégué |
| 40. Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| 41. Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| 42 - Motion «Mai 2018 sera-t-il le jour de l'anniversaire de la naissance d'Israël ou celui du massacre de Palestiniens» déposée par le groupe majoritaire | M. LE MAIRE |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 01 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 8 mars 2018 | M. le Maire |
| 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 03 - Budget Primitif 2018 | M. le Maire |
| 04 - Fixation des taux de fiscalité directe pour 2018 | M. le Maire |
| 05 - Proposition de mise en oeuvre de l'Attribution de compensation d'investissement | M. le Maire |
| 06 - Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2018 | M. le Maire |
| 07 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chef d'équipe et d'un poste d'adjoint de gestion administrative auprès de la Direction Citadelle - Patrimoine mondial | M. le Maire |
| 08 -Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'électricien auprès du département Architecture et Bâtiments et d'un poste de technicien énergie auprès de la Direction Maîtrise de l'Energie | M. le Maire |
| 09 - Personnel Communal - Renouvellement du poste de responsable du Centre de recherches et de documentation au sein de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) | M. le Maire |
| 10 - Personnel communal - Avenant n° 1 relatif à la mise à disposition de personnel entre le Centre de Gestion du Doubs et la Ville de Besançon - Gestion des demandes d'octroi ou de renouvellement de temps partiel thérapeutique | M. le Maire |
| 11 - Festival International de Musique Besançon Franche-Comté - Convention cadre | M. le Maire |
| 12 - Etablissement Public de Coopération Culturelle La Saline Royale d'Arc-et-Senans - Modification des statuts - Contribution financière de la Ville de Besançon | M. le Maire |
| 13 -Validation du Projet scientifique et culturel du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Besançon | M. le Maire |
| 14 - Emergences - Evolution du dispositif - Première attribution 2018 | M. le Maire |
| 15 - Bibliothèque - Restauration d'un ouvrage et d'un plâtre original - Acceptation de dons - Réaffectation en dépenses | M. le Maire |
| 16 - Bilan de la saison touristique 2017 | M. le Maire |
| 17 - Organisation de manifestations commerciales et artisanales - Modalités d'occupation du domaine public - Signature de conventions | M. le Maire |
| 18 - Organisation d'un marché hebdomadaire quartier Rivotte - Modalités d'occupation du domaine public | M. le Maire |
| 19 - Education-Petite Enfance - Programme de travaux 2018 - Demande de subventions | M. le Maire |
| 20 - Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2018 - Demande de subventions | M. le Maire |
| 21 - Partenariat entre la Direction Hygiène-Santé de la Ville de Besançon et l'Institut Supérieur des Beaux-Arts (ISBA) pour la création et la réalisation d'affiches et de cartes postales sur des thématiques de santé publique | M. le Maire |
| 22 - Espaces Verts - Programme de travaux 2018 - Demande de subventions | M. le Maire |
| 23 - Organisation des premières Assises Nationales des Pollinisateurs les 28, 29 et 30 juin 2018 - Demande de subventions | M. le Maire |
| 24 -Chauffage Urbain de Planoise et des Hauts du Chazal - Programme des travaux de mise en conformité 2018 | M. le Maire |
| 25 - Maîtrise de l'Energie - Programme de travaux pour l'année 2018 | M. le Maire |
| 26 - Maîtrise de l'Energie/Bâtiments - Adoption du guide de prescriptions techniques en matière de performance énergétique des bâtiments | M. le Maire |
| 27 -.Voirie Déplacements - Programme de travaux 2018 - Demande de participations - Demande de subventions | M. le Maire |
| 28 - Eclairage Public - Programme de travaux 2018 - Demande de subventions au SYDED | M. le Maire |
| 29 - Bâtiments Municipaux - Programme de travaux d'accessibilité - Demande de subventions | M. le Maire |
| 30 - Bâtiments Municipaux - Tranches annuelles - Programme de travaux - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 31 - Réaménagement des locaux au 32 avenue de l'Observatoire pour accueillir le Centre Régional des uvres Universitaires et Scolaires de Bourgogne Franche-Comté (CROUS) - Approbation du projet définitif et de l'estimation des travaux - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 32 - Contrat de Ville du Grand Besançon - Appel à Projets 2018 - Première programmation | M. le Maire |
| 33 - Actualisation de la convention ADS par avenant (Tarifs) | M. le Maire |
| 34 - Cession de l'immeuble communal sis 33 rue Mégevand au profit de M. et Mme POURCHET | M. le Maire |
| 35 - Vente par Habitat 25 d'un logement HLM rue de Fontaine Ecu à Besançon | M. le Maire |
| 37 - Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Programmation et financement des Volets Enfance et Jeunesse 2018 - 1ère répartition des subventions aux associations | M. le Maire |
| 38 - Subventions à des classes transplantées | M. le Maire |
| 39 - Vie Associative - Première attribution de subventions 2018 | M. le Maire |
| 40 -ASEP Chaprais Cras Viotte - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - Subventions de fonctionnement 2018 | M. le Maire |
| 41 - Soutien au festival LUDINAM porté par le Collectif Ludique Bisontin (CLUB) | M. le Maire |
| 42 - MJC Palente Orchamps - Comité de quartier Rosemont Saint-Ferjeux - Attribution de subventions d'investissement | M. le Maire |
| 43 -Association pour les Loisirs des Enfants Différents mais Déterminés (ALEDD) - Centre Omnisport Pierre Croppet (COPC) - Attribution de subventions de fonctionnement | M. le Maire |
| 44 - Subventions à des associations sportives | M. le Maire |
| 45 -Animations commerciales et artisanales - Attribution d'une subvention | M. le Maire |
| 46 - Congrès - Attribution de subventions - Deuxième répartition au titre de l'année 2018 | M. le Maire |
| 47 - Subventions à des associations culturelles - Première répartition 2018 | M. le Maire |
| 48 -Vie étudiante - Premières Assises régionales de la Vie étudiante à Besançon - Subvention UBFC | M. le Maire |
| 49 - Festival de cinéma «Hors-Clichés», 4ème édition (19, 20 et 21 avril 2018) | M. le Maire |
| 50 - Comité des Fêtes - Renouvellement de la convention cadre et versement de la subvention 2018 - Délibération modificative (délibération du 18 janvier 2018) | M. le Maire |
| 51 - Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté - Convention financière 2018 | M. le Maire |
| 52 -Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon en vue de passer un accord-cadre de prestations de services portant sur les travaux d'impression des services | M. le Maire |
| 53 - Marché de travaux pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'avenant | M. le Maire |
| 36 - Subvention à l'association Doubsdeuche25 | M. le Maire |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 janvier 2018 | M. le Maire |
| 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 03 - Conseil Municipal - Fixation du montant des indemnités de fonction des élus - Modification du taux | M. le Maire |
| 04 - Orientations budgétaires 2018 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI) | M. le Maire |
| 05 - Rapport sur la situation en matière de développement durable | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 06 - Fixation des durées d'amortissement d'immobilisations | M. le Maire |
| 07 - Validation des transferts de charges 2017 | M. le Maire |
| 08 - Evaluation des transferts de charges prévus en 2018 | M. le Maire |
| 09 - Ressources budgétaires - Tarifs de location des salles du Kursaal pour 2019 et 2020 | M. l'Adjoint LEUBA |
| 10 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 11 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste d'adjoint au Responsable du Centre de Supervision Urbaine (CSU) auprès de la Direction Sécurité et Tranquillité Publique | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 12 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un poste de chargé de médiation culturelle (publics adultes) auprès de la Direction des musées du Centre | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 13 - Comité des oeuvres Sociales - Renouvellement de la convention 2018-2020 | M. le Maire |
| 14 - 10ème anniversaire de l'inscription de l'oeuvre de Vauban au patrimoine mondial de l'UNESCO | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 15 - Convention de partenariat scientifique entre la Ville de Besançon (Direction Patrimoine Historique) et la MSHE Claude Nicolas Ledoux (Université de Franche-Comté) | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 16 - Direction Citadelle - Modification des droits d'entrée 2018 et du règlement de réservation et de vente pour les groupes | M. l'Adjoint MORTON |
| 17 - Direction Citadelle - Signature d'une convention de site dans le cadre du programme «Tourisme et Sécurité» | M. l'Adjoint MORTON |
| 18 - Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de biens - Transfert de ressources, charges et contrats de la Ville de Besançon à la CAGB pour le camping de Besançon-Chalezeule | M. l'Adjoint MORTON |
| 19 - Office de Tourisme et des Congrès du Grand Besançon - Convention 2018 avec la Ville de Besançon | M. CHALNOT, Conseiller Municipal Délégué |
| 21 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange «A Tire d'Aile» (ATA) - Bilans 2017 et perspectives 2018 - Versement d'une subvention au CRIJ | M. l'Adjoint LEUBA |
| 22 - Avenant n° 2 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse | Mme REBRAB, Conseillère Municipale Déléguée |
| 23 - Préparation de la rentrée scolaire 2018 - Evolution de périmètres scolaires | M. le Maire |
| 24 - Préparation de la rentrée scolaire 2018 - Fonctionnement des services d'accueil périscolaire | M. le Maire |
| 25 - Vente de matériels de l'imprimerie : presse offset, machine CTP et logiciel associé | Mme EL-YASSA, Conseillère Municipale Déléguée |
| 26 - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI) - Convention avec la CAGB pour la mise à disposition de l'ouvrage hydraulique de protection du centre-ville contre les crues | M. l'Adjoint LIME |
| 27 - Avenant n° 2 à la convention relative à la mise à disposition de services pour l'entretien d'espaces publics - Gestion de l'ouvrage hydraulique de protection du centre-ville contre les crues | M. POULIN, Conseiller Municipal Délégué |
| 28 - Exploitation du tunnel de la Citadelle - Convention entre la Ville de Besançon et la Police Nationale | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 29 - Mise en place du prélèvement automatique avec EDF pour le règlement des dépenses relatives à la fourniture d'énergie - Avenant à la convention tripartite entre la Ville de Besançon, la Trésorerie du Grand Besançon et EDF | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 30 - Vente par Néolia de 22 logements et 24 garages quartier des Tilleroyes à Besançon | M. l'Adjoint BODIN |
| 31 - Vente par Néolia de 40 logements quartier Orchamps à Besançon | M. l'Adjoint BODIN |
| 32 - Déconstruction d'un immeuble sis 15-27 rue Brulard par Grand Besançon Habitat - Avis du Conseil Municipal | M. l'Adjoint BODIN |
| 33 - Lotissement des Planches-Montarmots - Convention de raccordement Orange | M. l'Adjoint BODIN |
| 34 - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) «Battant-Quai Vauban» - Convention de partenariat avec l'Etat | M. l'Adjoint BODIN |
| 35 - Projet de Règlement Local de Publicité - Poursuite de la procédure par le Grand Besançon | M. l'Adjoint BODIN |
| 36 - Participation de la Ville de Besançon à l'organisation et au financement des ateliers urbains du campus Bouloie-Temis | M. l'Adjoint BODIN |
| 37 - Rétrocession d'une parcelle de terrain située dans le périmètre de la ZAC «Les Vaîtes» au profit de la SPL Territoire 25 | Mme ROCHDI, Conseillère Municipale Déléguée |
| 38 - Semaine d'éducation contre le racisme et l'antisémitisme 2018 | M. VAN HELLE, Conseiller Municipal Délégué |
| 39 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 40 - Subventions à des classes transplantées | Mme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée |
| 41 - Congrès - Attribution de subventions - Première répartition au titre de l'année 2018 | M. l'Adjoint MORTON |
| 42 - Relations Internationales - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationaux | M. l'Adjoint BIZE |
| 43 - Opération J'agis pour ma planète - Versement de subventions aux écoles | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| 44 - Subvention à l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) - Evénement sportif «La Lycéenne - Collégienne» | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 45 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et l'Université de Franche-Comté pour l'installation d'une cuve de récupération d'eau de pluie à l'Orangerie municipale | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 46 - Fourniture et pose de matériel d'éclairage public - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et les communes du Grand Besançon | M. l'Adjointe ZEHAF |
| 47 - Fourniture et pose de matériel d'éclairage public dans le cadre de l'opération Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte et le Climat - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et les communes du Grand Besançon | Mme l'Adjointe ZEHAF |
| 48 - Prestations d'hydrocurage - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon | M. l'Adjoint LIME |
| 49 - Vérifications périodiques des installations électriques et des moyens de secours - Signature du marché - Modification du montant | Mme l'Adjointe THIEBAUT |
| 50 - Motion relative à la réforme de l'organisation judiciaire | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 20 - Modification des statuts de la Maison de l'Europe en Bourgogne-Franche-Comté - Nouvelle désignation | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| Titre | Rapporteur | |
|---|---|---|
| 01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 7 décembre 2017 | M. le Maire |
| 03 - SAIEMB Logement - Plan de redressement CGLLS | M. le Maire |
| 04 - Exercice 2017 - Décision Modificative n° 4 | M. le Maire |
| 05 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Maison de Services au Public | M. le Maire |
| 06 - Dénomination d'espaces publics | M. le Maire |
| 07 -Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017 - 2020 | M. le Maire |
| 08 - Centre International de Séjour - Renouvellement du cadre contractuel | M. le Maire |
| 09 - Rythme scolaire à la rentrée 2018 dans les écoles publiques du premier degré à Besançon | M. le Maire |
| 10 - Maison de quartier Grette Butte et Espace Associatif et d'Animation des Bains Douches - Renouvellement des agréments «Centre social» - Signature des conventions «Animation collective famille» et «Animation globale» | M. le Maire |
| 11 - Dispositif «Tickets Loisirs Vacances» - Bilan 2017 et reconduction 2018 | M. le Maire |
| 12 - Programmation en faveur des paysages et de la biodiversité des collines bisontines - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 13 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2018 | M. le Maire |
| 14 - Projet d'aménagement des locaux du service Archives Municipales et Communautaires dans les anciens locaux de VNF (Voies Navigables de France) aux Prés de Vaux - Approbation du programme de travaux et du financement | M. le Maire |
| 15 - Complexe sportif des Orchamps - Construction de bâtiments industrialisés - Protocole d'accord transactionnel | M. le Maire |
| 16 - Hôtel de Ville - Approbation de l'engagement des travaux de restauration | M. le Maire |
| 17 - Contrat de Ville - Convention-cadre Gestion Urbaine et Sociale de Proximité et 5 conventions territoriales GUSP entre l'Etat, le Grand Besançon, la Ville de Besançon, les Bailleurs Sociaux et l'Union Sociale pour l'Habitat de Franche-Comté | M. le Maire |
| 18 - Zones d'Activités Economiques (ZAE) - Modalités de mise à disposition et de cession des biens communaux à la CAGB | M. le Maire |
| 19 - PRU Planoise - Boulevard Allende - Place des Nations - Secteur Causses et secteur Lycée Victor Hugo - Demandes de subventions | M. le Maire |
| 20 - Projet Urbain des Prés de Vaux - Prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) | M. le Maire |
| 21 - Travaux d'enfouissement de réseaux entre le 6 rue de la Madeleine et le passage Champagney - Avenant à la convention avec le SYDED | M. le Maire |
| 22 -Acquisition d'un terrain à l'Ordre de Malte de France rue Champêtre | M. le Maire |
| 23 - Acquisition à Mme GAUNAND Gilberte d'une parcelle située chemin de l'Oeillet | M. le Maire |
| 24 - Acquisition à M. et Mme Michel NOIR - Emplacement réservé 27, chemin des Champs Nardin | M. le Maire |
| 25 - Acquisition à M. Baudoin GAUTHIER - Alignement chemin du Clos Paillard | M. le Maire |
| 26 - Acquisition à l'indivision ROUSSEY d'un terrain situé au lieudit «A Montoille» | M. le Maire |
| 27 - Cession à M. et Mme BERTRAND Thierry - Délaissé 7-9 rue des Deux Princesses | M. le Maire |
| 28 - Vente par Néolia de 22 logements et 24 garages quartier des Tilleroyes à Besançon | M. le Maire |
| 29 - Aide à l'accession à la propriété de logements neufs pour les ménages primo-accédants - Attribution de subvention | M. le Maire |
| 30 - Partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs - Signature des conventions d'objectifs et de financement «Aide aux temps libres - Accueils de Loisirs Sans hébergement 2018-2021» - Encaissement de subventions et prestations | M. le Maire |
| 31 - Comité des Fêtes - Renouvellement de la convention-cadre et versement de la subvention 2018 | M. le Maire |
| 32 - Versement du 1er acompte de la subvention 2018 au Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) de Franche-Comté | M. le Maire |
| 33 - Relations Internationales - Attribution d'une subvention à un établissement scolaire pour ses échanges internationaux | M. le Maire |
| 34 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux | M. le Maire |
| 35 -Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions et signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'OCAB | M. le Maire |
| 36 - Subventions à des classes transplantées | M. le Maire |
| 37 -Vie étudiante - Subventions à deux associations étudiantes Radio Campus Besançon et ESN Besançon | M. le Maire |
| 38 - Jardin de la Découverte et des Savoirs - Convention pour la constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Besançon et l'Université de Franche-Comté | M. le Maire |
| 39 - Marché de transport d'élèves et de personnes dans le cadre des activités scolaires et extra-scolaires | M. le Maire |
| 40 - Vérifications périodiques des installations électriques et des moyens de secours - Signature du marché | M. le Maire |
| 41 - Marché de travaux pour la réhabilitation du Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Signature d'avenants | M. le Maire |
| 42 - Groupement de commandes entre la Ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon en vue de passer un accord-cadre de prestations de services portant sur les travaux d'impression des services | M. le Maire |
| 43 - SPL Territoire 25 - Projet d'aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 %, d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 € auprès du Crédit Coopératif | M. le Maire |
| 44 - Motion pour l'armement de la police municipale de Besançon présentée par le groupe Les Patriotes | M. le Maire |
| 002 - Vote sur l'urgence de l'inscription d'une question à l'ordre du jour : SPL Territoire 25 - Projet d'aménagement du quartier Viotte - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 80 %, d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 € auprès du Crédit Coopératif | M. le Maire |
| 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
Description de l'API
Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.
Fitrer par année an ajoutant le paramètre
&year=2016Voir le
XSDpour les types de données
Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations
Données et ressources
| Format | Info | Aperçu | Voir données brutes | Télécharger |
|---|---|---|---|---|
| csv | csv avec toutes les infos possibles | |||
| json | ||||
| xml | ||||
| xsd | ||||
| csv | csv au format "scdl" de OpenDataLocale |
Aperçu des données
Informations complémentaires
| Fourni par | Ville de Besançon |
|---|---|
| Date de création | 16/10/2017 |
| Date de mise à jour | 16/10/2017 |
| Licence | Licence Ouverte |
| Contact | besancon-emoi@besancon.fr |