Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Administration

Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2019

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délibérations
1 - Désignation secrétaire de séanceM. le Maire
10 - Rééval. rémun. agent contractuel en CDIMme MICHEL
11 - Transfert propriété ZAC PasteurM. BONTEMPS
12 - Animations commerciales et artisanalesM. BONTEMPS
13 - Installation de bancs Maison de la FamilleM. le Maire
14 - Dispositif Tickets Loisirs VacancesM. POUJET
15 - Partenariat MQ Montrapon/Fontaine Ecu et UFR SLHSM. POUJET
16 - Habitat Jeunes Les OiseauxM. POUJET
17 - Comité des FêtesMme ROCHDI
18 - Radio CampusMme SUGNY
19 - Union Nationale du Sport ScolaireM. GHEZALI - Mme SUGNY
2 - Délégation au MaireM. le Maire
20 - Journée internationale des droits des femmesMme SUGNY
21 - Centre International de SéjourM. GHEZALI
22 - Attrib. subventions pour projets internationauxM. BIZE
23 - Vie étudiante - ESNM. POULIN
24 - Convention Ville et Caisse des EcolesMme CAULET
25 - Construct. GS T. Bernard - Lancement de l'opération M. le Maire
26 - Construction GS T. Bernard - Election membres CAOM. le Maire
27 - Subventions classes transplantéesMme CAULET
28 - Convention scolarité 2-3 ansMme REBRAB
29 - Programme rénovation énergétique bâtimentsMme VIGNOT
3 - Modification statuts CAGBMme DARD
30 - Fourniture effets habillement et articles chaussantsM. le Maire
31 - Projet urbain des Prés de VauxMme ROCHDI
32 - Projet urbain de la GretteM. BODIN
33 - Aide à l'accession à la propriété BEJONM. BODIN
4 - Gratuité des salles et équipements municipauxM. le Maire
5 - DM4M. le Maire
6 - Validation transferts charges 2018M. le Maire
7 - CrématoriumMme MICHEL
8 - Recrutement chargé mission Coeur de VilleMme MICHEL
9 - Création emploi fonction. DASMme MICHEL
délibérations
1 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 janvier 2019M. le Maire
2 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et M. le Maire
3 - Conseil Municipal - Représentation - Adhésion à l'Association des Maires Ruraux du DoubsM. le Maire
4 - Rapport sur la situation en matière de Développement DurableMme l'Adjointe VIGNOT
5 - Orientations budgétaires 2019 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'InvestissementM. le Maire
6 - Contrat P@C (Porter une Action Concertée) 2018-2021 entre le Département du Doubs, la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et les communes membres du Grand BesançonM. le Maire
7 - Société SPL Territoire 25 - Portage foncier des bâtiments Tereva sur le site de la Rhodiaceta - Garantie par la Ville de Besançon, à hauteur de 50 % d'un emprunt de 1 350 000 € auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-ComtéM. le Maire
8 - Personnel communal - Ajustements techniques Mme l'Adjointe MICHEL
9 - Compte personnel de formationMme l'Adjointe MICHEL
10 - Convention de mise à disposition du DGAS Action Sociale et Citoyenneté de la Ville vers le Centre Communal d'Action SocialeMme l'Adjointe MICHEL
11 - Convention de création d'un service commun d'archéologie entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand BesançonMme DARD, Première Adjointe
12 - Chantier de jeunes à la Citadelle 2019-2020 - Signature d'une convention de mécénat entre la Ville de Besançon et MOYSE DÉVELOPPEMENTM. l'Adjoint MORTON
13 - Congrès - Attribution de subventions - 1ère répartition au titre de l'année 2019M. l'Adjoint MORTON
14 - Centre Dramatique National de Besançon et de Franche-Comté - La Rodia - Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Subventions de fonctionnement et d'équipement 2019Mme l'Adjointe THIEBAUT
15 - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et Kéolis Besançon Mobilités - Sécurité dans les transportsMme l'Adjointe POISSENOT
16 - Création d'un marché de brocanteurs Place PasteurM. l'Adjoint MORTON
17 - «J'peux pas, j'ai piscine» - Convention de partenariat entre la Ville de Besançon, l'Union Nationale du Sport Scolaire et les collèges Diderot et VoltaireM. l'Adjoint GHEZALI
18 - Centre des Cultures Urbaines de Besançon (CCUB) - Partenariat 2019-2021 avec l'ASEPM. l'Adjoint GHEZALI
19 - Subvention à des associations sportivesM. l'Adjoint GHEZALI
20 - Comité Local d'Aide aux Projets de Besançon (CLAP) - Aide individuelle aux loisirs par l'échange «A Tire d'Aile» (ATA) - Bilans 2018 et perspectives 2019 - Versement d'une subvention au CRIJ Bourgogne-Franche-ComtéM. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
21 - Approbation de la liste des membres du Conseil des Sages pour le mandat 2019/2022Mme LEMERCIER, Conseillère Municipale Déléguée
22 - Préparation de la rentrée scolaire 2019 - Evolution des périmètres scolairesM. l'Adjoint DAHOUI
23 - Préparation de la rentrée scolaire 2019 - Fonctionnement des services d'accueil périscolaireM. l'Adjoint DAHOUI
24 - Subventions à des classes transplantéesMme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée
25 - Modification des statuts de la Congrégation des Soeurs de la Charité à BesançonMme l'Adjointe MICHEL
26 - Evolution du site Migrations à Besançon - Convention entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et la Ville de BesançonM. l'Adjoint BIZE
27 - Attribution de subventions à des établissements scolaires pour leurs échanges internationauxM. l'Adjoint BIZE
28 - Attribution d'une subvention pour un projet internationalM. l'Adjoint BIZE
29 - Marché d'acquisition de gaz entre la fin de l'achat groupé via l'UGAP et le démarrage du groupement de commandes du SIEEEN - Autorisation de signature du marché publicMme l'Adjointe VIGNOT
30 - Création d'un groupement de commandes et autorisation de signature de marchés publics pour l'achat d'électricitéMme l'Adjointe VIGNOT
31 - Evaluation environnementale de la construction du futur groupe scolaire des Vaîtes - Expérimentation de la future réglementation thermique 2020 - Demande de subventionsMme l'Adjointe VIGNOT
32 - Forêts communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2019M. le Maire
33 - Opération J'agis pour ma planète - Versement de subventions aux écolesMme l'Adjointe VIGNOT
34 - Reconfiguration et sécurisation de la Place Olof Palme à Besançon - 1ère phase - Demandes de subventionsM. l'Adjoint BODIN
35 - Echange de terrains avec la Société CR IMMOBILIER - Chemin de la Providence - Chemin des MontbouconsM. l'Adjoint BODIN
36 - Echange de terrains avec Habitat 25, rue Boissy d'AnglasM. l'Adjoint BODIN
37 - Acquisition à Mme Delphine HELLERFORTH d'une parcelle située chemin des Prés de VauxM. l'Adjoint BODIN
38 - Cession d'un immeuble communal sis 33, rue Fabre - Déclassement du domaine publicM. l'Adjoint BODIN
39 - Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de Besançon - Information sur la nouvelle compositionM. l'Adjoint BODIN
40 - Information sur le dossier Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) déposé par le Grand Besançon et la Ville de Besançon auprès de l'ANRUM. l'Adjoint BODIN
41 - Motion «Besançon, ville sans perturbateurs endocriniens»M. l'Adjoint DEVESA
délibérations
021 - Aide aux Temps LibresM. le Maire
031 - Attrib subvention projet internM. le Maire
001 - Désignation secrétaire séanceM. le Maire
002 - Délégation CMM. le Maire
003 - Transmission électronique des actesM. le Maire
004 - Budget Primitif 2019M. le Maire
005 - Fixation taux fiscalitéM. le Maire
006 - Evaluation transferts chargesM. le Maire
007 - Transfert charges compétence VoirieM. le Maire
008 - SediaM. le Maire
009 - Adhésion centrle achatsM. le Maire
010 - Avenant 2 group. commandesM. le Maire
011 - Actualisation emplois permanentsM. le Maire
012 - Liste emplois permanents et non perm.M. le Maire
013 - Désaffectation bien bât. MicaudM. le Maire
014 - Demande renouv. habilit. ArchéoM. le Maire
015 - Approbation RI salle GavrocheM. le Maire
016 - Citadelle - Demi-journée soigneurM. le Maire
017 - CongrèsM. le Maire
018 - Subv assoc culturellesM. le Maire
019 - ISBA - Les 2ScènesM. le Maire
020 - Convention avec le CRIJM. le Maire
022 - Contrat Enfance JeunesseM. le Maire
023 - Maisons quartier associativesM. le Maire
024 - Vie AssociativeM. le Maire
025 - Soutien LudinamM. le Maire
026 - Conventions ALEDD, COPCM. le Maire
027 - Attrib subv Maison VelotteM. le Maire
028 - Le RefugeM. le Maire
029 - Conv. Observatoire LaïcitéM. le Maire
030 - 60e anniv jumelage Besançon-FribourgM. le Maire
032 - Attrib subv établissements scolairesM. le Maire
033 - Restauration scolaireM. le Maire
034 - Education Petite-Enfance - Programme travauxM. le Maire
035 - Subventions classes transplantéesM. le Maire
036 - Vers. avances sur subv.CEJM. le Maire
037 - Contrat pluriannuel objectifs et moyens (Vaccinations)M. le Maire
038 - Convention Direction SportsM. le Maire
039 - Espaces sportifs de plein air - Programme travauxM. le Maire
040 - Subv assoc sportivesM. le Maire
041 - Maîtrise Energie - Programme travauxM. le Maire
042 - Rénovation énergétique 5 gymnasesM. le Maire
043 - Jardin des Sciences - Lancement opérationM. le Maire
044 - Jardin des Sciences - Election membres CAOM. le Maire
045 - Espaces Verts - Programme travauxM. le Maire
046 - Bâtiment 2 Place 1ère Armée FrançaiseM. le Maire
047 - Bâtiments municipaux - Programme de travauxM. le Maire
048 - Bâtiments municipaux - Tranches annuellesM. le Maire
049 - Transfert de la compétence VoirieM. le Maire
050 - Contrat de ville - Appel à projetsM. le Maire
051 - Contrat de ville - Convention-cadreM. le Maire
052 - Cession à la Société ScoreM. le Maire
053 - NPNRU - Acquis ancienne station Oil FranceM. le Maire
054 - Motion CoquelicotM. le Maire
délibérations
01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2019M. le Maire
02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités TerritorialesM. le Maire
03 - Transformation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon en Communauté urbaineM. FOUSSERET, Maire
04 - Soutien de la Ville à la restauration de Notre-Dame de ParisM. le Maire
05 - Demandes de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement localM. le Maire
06 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifsM. le Maire
07 -Projet d'achat et de rénovation de locaux rue de Picardie - Garantie de la Ville de Besançon au Secours Populaire Français -Fédération du Doubs- à hauteur de 100 % d'un prêt d'un montant de 320 000 € auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-ComtéMme l'Adjointe VIGNOT
08 - Personnel Communal - Renouvellement du poste de Directeur du Patrimoine historique (catégorie A)Mme l'Adjointe MICHEL
09 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminéeMme l'Adjointe MICHEL
10 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Evolution de trois postes de la Direction Biodiversité et Espaces VertsMme l'Adjointe MICHEL
11 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 4 postes d'agents d'espaces publics auprès de la Direction Voirie PropretéMme l'Adjointe MICHEL
12 - Comité des oeuvres Sociales - Avenant n° 1 à la convention 2018-2020M. le Maire
13 - Signature de marchés de prestations de services portant sur l'impression, la distribution et la régie publicitaire des magazines de la Ville et Besançon et du Grand BesançonM. le Maire
14 - Saison culturelle estivale 2019 - Les Soirées GranvelleM. l'Adjoint BONTEMPS
15 - Numérisation des collections de la bibliothèque et des archives municipales - Demande de subventionsM. l'Adjoint BONTEMPS
16 - Programmation des musées du Centre - Année 2019 - Demandes de subventionsM. l'Adjoint BONTEMPS
17 - Bibliothèques - Convention de pôle associé documentaire de la BnF avec la Ville de Besançon en 2019M. l'Adjoint BONTEMPS
18 - Fête de la Musique 2019 - Attribution de subventions à des associations culturellesM. l'Adjoint BONTEMPS
19 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017-2020M. l'Adjoint MORTON
20 - Escape Game - Tarifs et règlementM. l'Adjoint MORTON
21 - Congrès - Attribution de subventions - 3ème répartition au titre de l'année 2019M. l'Adjoint MORTON
22 - Résidence scientifique de la doctorante Amélie BERGERM. l'Adjoint BONTEMPS
23 - Subvention 2019 à la mutuelle étudiante SMERRA - Convention avec la VilleMme l'Adjointe POISSENOT
24 - Subventions à des associations sportivesM. l'Adjoint GHEZALI
25 - Organisation de manifestations commerciales et artisanales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associationsM. l'Adjoint MORTON
26 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventionsM. l'Adjoint MORTON
27 - Modification du règlement intérieur des Maisons de quartier municipalesM. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
28 - Convention «A Tire d'Aile» avec la CAGB dans le cadre du Festival Grandes Heures NatureM. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
29 - Rééquipement en jeux de la Loulouthèque de Planoise - Demande d'aide financière auprès de la CAF du DoubsM. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
30 - Rémunération des animateurs vacataires recrutés pour les vacances d'été 2019M. POU
31 - Partenariat avec la CAF du Doubs - Conventions d'objectifs et de financement 2019-2022 : Prestation de service Accueils de Loisirs (ALSH) «Extrascolaire» et «Accueil Adolescents» - Convention d'habilitation «Mon-enfant.fr» M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué
32 - Subventions - Classes transplantées - AssociationsMme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée
33 - Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber - Subvention annuelle 2019 - Réseau de Coopération Décentralisée pour la PalestineM. le Maire
34 - Coopération décentralisée au Burkina Faso - Convention de coopération 2019 entre le groupe de travail Besançon-Neuchâtel et la commune de DouroulaM. STHAL, Conseiller Municipal Délégué
35 - Relations Internationales - Attribution de subvention à un établissement scolaire pour un échange internationalM. STHAL, Conseiller Municipal Délégué
36 - Convention de partenariat avec l'AUDAB pour la réalisation du diagnostic habitat de l'étude pré-opérationnelle de l'OPAH-RUM. l'Adjointe VIGNOT
37 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018M. l'Adjoint BODIN
38 - Opérations immobilières réalisées en 2018 - Rapport de synthèseM. l'Adjoint BODIN
39 - Bâtiment sis 17, rue Renan - Déclassement du domaine publicM. l'Adjoint BODIN
40 - Cession d'un immeuble communal sis 17, rue Renan au profit de la société NéoliaM. l'Adjoint BODIN
41 - Cession d'une parcelle de terrain Chemin de la Bro à M. Thierry COLINM. l'Adjoint BODIN
42 - Acquisition à la SCI LES CHARMES II d'une bande de terrain située 18, Chemin des MontarmotsM. l'Adjoint BODIN
43 - Déconstruction par Néolia d'un immeuble HLM, avenue de l'ObservatoireM. l'Adjoint BODIN
44 - Projet d'habitat participatif - Vente d'un lot au profit de l'Indivision PERNOTTE, rue de l'Eglise - Modification de la délibération du 28 juin 2018M. l'Adjoint BODIN
45 - Motion déposée par les groupes politiques Europe Ecologie Les Verts - Société Civile, Parti Communiste Français - Front de Gauche, Mme ANDRIANTAVY, M. ALLEMANN et M. LEUBA «Pour une ville sans cirque avec animaux sauvages»M. l'Adjointe VIGNOT
délibérations
001 - Désignation secrétaire séanceM. le Maire
002 - Délégation CMM. le Maire
003 - CCSPLM. le Maire
004 - Formation élusM. le Maire
005 - Comptes gestion 2018M. le Maire
006 - Compte Administratif 2018M. le Maire
007 - Affectation résultats exercice 2018M. le Maire
008 - Transfert résultats budget Chauffage UrbainM. le Maire
009 - Fixation durée amortis. attrib. compensation investis.M. le Maire
010 - DM1M. le Maire
011 - Subv CHRUM. le Maire
012 - Fixation tarifsMme ROCHDI
013 - Dépôt vente boutiques Doubs DirectM. le Maire
014 - Subv radios locales associativesM. le Maire
015 - Renouv. Directeur CommunicationMme MICHEL
016 - Subv organis. syndic.Mme MICHEL
017 - Maison des SyndicatsMme MICHEL
018 - Expo. Une des Provinces du RococoM. BONTEMPS
019 - Dem. renouvl jeux STTMM. MORTON
020 - Création pass TourismeM. MORTON
021 - Conv. mécénat Ville EngieM. MORTON
022 - Dénonination de voie Jean AbisseM. BONTEMPS
023 - Subv Assoc MJC Palente-OrchampsM. BONTEMPS
024 - EmergencesM. BONTEMPS
025 - Attrib subv. Le Chemin des SensM. MORTON
026 - CongrèsM. MORTON
027 - Conv Action Coeur de VilleMM. MORTON et BODIN
028 - Organ. manif. commercM. MORTON
029 - Anim. commerc. et artis.M. MORTON
030 - Habitat Jeunes Les Oiseaux et La CassotteM. POUJET
031 - Comité d'Ethique FunéraireMme MICHEL
032 - Gratuité salles et équip. municipauxM. le Maire
033 - Evolution offre service Petite EnfanceMme REBRAB
034 - Conv. changes lavables Ville et SybertMme REBRAB
035 - Vie étudianteM. DAHOUI
036 - RI Piscine Besançon ChalezeuleM. GHEZALI
037 - Vital Eté 2019M. le Maire
038 - Subv. associations sportivesM. GHEZALI
039 - Subv. Sport Haut NiveauM. GHEZALI
040 - Appel à projets solid. intern.M. BIZE
041 - Attrib. subv. étab. scol.M. BIZE
042 - Stratégie 2020-2030 CopenhagueM. DEVESA
043 - Conv Ville - La PosteMme ZEHAF
044 - Cession véhiculeMme THIEBAUT
045 - Group. commandes achat carburantsMme THIEBAUT
046 - Valorisation des CEEMme VIGNOT
047 - Jardin des SciencesMme VIGNOT
048 - Bail au CROUSMme THIEBAUT
049 - Contrat de Ville - Appel à projets 2019M. BODIN
050 - Contrat de ville - Rapport politique M. BODIN
051 - Vente par Néolia logements et garagesM. BODIN
052 - Urban. secteur Planches-RelançonsM. BODIN
053 - Zone 1 AU-D MourasM. BODIN
054 - Modif 2 du PSMVM. BODIN
055 - Reconv. Site St-Jacques et ArsenalM. SCHAUSS
056 - Concess. amén. 6 rue de la MadeleineMme ROCHDI
057 - ZAC Val des Grands BasMme ROCHDI
058 - Conv. Aménag. PRU Clairs-SoleilsMme ROCHDI
059 - ZAC Louise MichelMme ROCHDI
060 - ZAC PasteurMme ROCHDI
061 - ZAC des Hauts du ChazalM. BODIN
062 - Eco-quartier des VaîtesMme ROCHDI
063 - Concession aménagement ViotteMme ROCHDI
064 - Projet reconv. site Caserne VaubanM. BODIN
065 - Motion contre transform. fonction publique
délibérations
46 - Marché MO réhab. piscine de ChalezeuleMme THIEBAUT
01 - Désignation secrétaire de séanceM. le Maire
02 - Délégation du CM accordée au MaireM. le Maire
03 - CCSPLM. le Maire
04 - DM2M. le Maire
05 - Cotes et produits irrécouvrablesM. le Maire
06 - Evolution des régimes indemnitairesMme MICHEL
07 - Réévaluation rémunération agents contractuelsMme MICHEL
08 - Ajustement technique suite à procédure de recrutementMme MICHEL
09 - Actualisation LEP - Evolution 2 postes assistants bibliothèqueMme MICHEL
10 - Actualisation LEP - Création 4 postes EducationMme MICHEL
11 - Demande réactualisation Fortifications de VaubanM. BONTEMPS
12 - Renouvellement convention Ville art et histoireM. BONTEMPS
13 - Musée du Temps - Conv. Ville de LangresM. BONTEMPS
14 - Musées du Centre - Conventions cadresM. M
15 - Acquisitions oeuvres MBAAM. BONTEMPS
16 - Ctiadelle - Conv. Ville - PATEU ROBERM. MORTON
17 - Citadelle - Droits d'entrée et tarifs réceptifsM. BONTEMPS
18 - Bibliothèques et Archives - Dépôt légal imprimeurM. BONTEMPS
19 - Subventions associations culturellesM. BONTEMPS
20 - Adoption du Plan urgence "Revitalisation et animation des commerces"M. BONTEMPS
21 - Création Village des Terroirs quartier RivotteM. MORTON
22 - Animations commerciales et artisanalesM. BONTEMPS
23 - RI Patinoire La FayetteM. GHEZALI
24 - Subventions associations sportivesM. GHEZALI
25 - ABS 2019Mme DARD
26 - Partenariat CAFM. le Maire
27 - Contrat Enfance JeunesseM. POUJET
28 - Agréments Centre Social des MQM. POUJET
29 - Vie Assoc. Subventions exceptionnellesM. le Maire
30 - Vie Associative - 2ème attrib subv. 2019Mme ROCHDI
31 - MO construction GS T. BernardM. le Maire
32 - Vie étudiante - Subv BDE STAPS BisontinM. POULIN
33 - Vie étudiante - Subvention ESN BesançonM. POULIN
34 - Evaluation impact en santéM. DEVESA
35 - RI - Avenant n° 1 Ville - Maison de l'EuropeM. STHAL
36 - RI - Attrib subv projet internationalM. BIZE
37 - Maintenance systèmes alimentation électriques sans interruptionMme VIGNOT
38 - Reversement recettes forfaits post-stationnementMme POISSENOT
39 - Rapprt 2018 DDM. le Maire
40 - Aménagement du Jardin des SciencesMme VIGNOT
41 - Accord cadre de réinsertion professionnelle demandeurs d'emploiMme VIGNOT
42 - Fusion des sites Natura 2000Mme VIGNOT
43 - Bail emphytéotique SAS Le Château de GermigneyMme THIEBAUT
44 - Mise à dispo biens SM MicropolisMme THIEBAUT
45 - Travaux entretien, réparations dans bâtimentsMme THIEBAUT
47 - Travaux site CitadelleMme THIEBAUT
48 - Contrat Ville - Révision CV de GBMM. BODIN
49 - Plan Local d'UrbanismeM. BODIN
50 - ZAC des Hauts du Chazal - CRACM. BODIN
51 - ZAC des Hauts du Chazal - Avenant 1M. BODIN
52 - NPRUM. BODIN
53 - Conv. constitutive group. commandes NPRU PlanoiseM. BODIN
54 - Vente Néolia 24 logements quartier MontraponM. BODIN
55 - Vente Néolia 35 appart. rue des Saint-MartinM. BODIN
délibérations
44 - Convention-cadre avec cercle ParisM. BONTEMPS
1 - Désignation secrétaire séanceM. le Maire
10 - Réaménagement prêts CDCM. le Maire
11 - Renouv. poste vétérinaire CitadelleMme MICHEL
12 - Organis. gardien PMMme MICHEL
13 - Actualisation LEPMme MICHEL
14 - Emploi soigneur animalierMme MICHEL
15 - PLUM. BODIN
16 - Organisme de foncier solidaireM. BODIN
17 - Projet Urbain des Prés de VauxM. BODIN
18 - Aide accession ménages primo-accédantsM. BODIN
19 - Déconstruction d'un immeuble rues de PicardieM. BODIN
2 - Délégation accordée au MaireM. le Maire
20 - Contrat de Ville - LEVENEURM. BODIN
21 - Contrat Ville - Le MolièreM. BODIN
22 - Acquisition Consorts AYMONNINM. BODIN
23 - Hauts du Chazal - CHUM. BODIN
24 - DSP Chauffage urbain SEVEMme VIGNOT
25 - DSP CasinoM. MORTON
26 - DSP NuméricableM. le Maire
27 - DSP Les FrancasM. POUJET
28 - DSP Crématorium - OGFMme MICHEL
29 - CCASM. le Maire
3 - Renégocation contrats d'assuranceM. le Maire
30 - EPCC ISBA Rapport annuelM. BONTEMPS
31 - RAP La Rodia - Rapport annuelM. BONTEMPS
32 - EPCC Les 2 Scènes - Rapport annuelM. BONTEMPS
33 - SM OVHFC - Rapport annuelM. BONTEMPS
34 - SAIEMB Logement - Rapport annuelMme POISSENOT
35 - Aktya - Rapport annuelM. BODIN
36 - Sedia - Rapport annuelM. BODIN
37 - SPL Territoire 25M. BODIN
38 - SEM MicropolisM. le Maire
39 - Projet emprunt CCASMme MICHEL
4 - Evaluation transferts de chargeM. le Maire
40 - Festival des SolidaritésM. BIZE
41 - Citadelle - Projet CitamixM. MORTON
42 - Acquisition collections Musée ComtoisM. BONTEMPS
43 - Cession collections Département Haute-SaôneM. BONTEMPS
44 - Convention-cadre avec cercle ParisM. BONTEMPS
45 - Musées du CentreM. BONTEMPS
46 - FIM Besançon FCM. le Maire
47 - Conv. partenariat entre Ville et CoupoleM. BONTEMPS
48 - Signature convention triennale avec la région BFCM. BONTEMPS
49 - EmergencesM. BONTEMPS
5 - Transfert charges lié compétence VoirieM. le Maire
50 - Parcours culturelsMme MICHEL
51 - CongrèsM. MORTON
52 - Plan urgence Revitalisation commercesM. BONTEMPS
53 - Animations commerciales et artisanalesM. MORTON
54 - Avis sur dérogations repos dominicalM. MORTON
55 - Journée élimination violence à l'égard des femmesMme SUGNY
56 - Journées bisontines laïcitéMme DARD
57 - Le RefugeM. VAN HELLE
58 - Contrat Local de SantéM. DEVESA
59 - Subv assoc caractère médico-socialM. DEVESA
6 - SAIEMB Logement GBHM. le Maire
60 - Evaluation Impact en SantéM. DEVESA
61 - Subventions à des associations sportivesM. GHEZALI
62 - Règlement financement séjours scolairesM. DAHOUI
63 - Projet éducatif territorialM. DAHOUI
64 - Convention objectifs avec la CAFM. DAHOUI
65 - Cité Educative de PlanoiseM. DAHOUI
66 - Mise en oeuvre ateliers soutien parentalitéM. DAHOUI
67 - Subvention ADDSEAMme POISSENOT
68 - Hôtel de Ville - Approbation tranches travauxMlme THIEBAUT
69 - Mise en place prélev. automatique fourniture d'énergiesMme VIGNOT
7 - SEDIAM. LOYAT
70 - Convention entre Ville et CLERMme VIGNOT
71 - Convention avec LPOMme VIGNOT
72 - Expertise et inventaire patrimoine arboréMme VIGNOT
8 - Projet locaux rue de PicardieM. LOYAT
9 - Maison du PeupleM. le Maire
délibérations
1 - Désignation secrétaire séanceM. le Maire
10.Relations internationales - Attribution d'une subvention à Kaméléon Prod M. BIZE
11 - Rapport Annuel d'Accessibilité 2018Mme DARD
12 - Bâtiments Municipaux - Programme de travaux d'accessibilité - Demande de subventionsMme THIEBAUT
13 - Personnel communal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire du CCAS de Besançon auprès de la Direction de l'EducationMme MICHEL
14 - Avenant n° 5 à la convention pour la création des services communs entre la CAGB, la Ville de Besançon et le CCAS de BesançonMme MICHEL
15 - Avenant n° 11 à la convention pour la création de services communs entre GBM et la Ville de BesançonMme MICHEL
16 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi d'adjoint du patrimoine et de deux emplois d'assistants de conservation auprès de la Direction de la CitadelleMme MICHEL
17 - Soutien à l'association Mme DARD
18 - Projet Contrat Local de Santé 2020-2024M. DEVESA
19 - Versement du forfait communal aux écoles maternelles privées - Avenant à la conventionM. le Maire
2 - Délégation accordée au MaireM. le Maire
20 - Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des écoles - Avance remboursableMme CAULET
21 - Convention entre la Ville et la Caisse des Ecoles - Mise à disposition de personnel et versement d'une subventionMme CAULET
22 - Vie étudiante - Subvention - Formation des associations étudiantes par ADDSEA-Solea pour le Collectif Ensemble Limitons les RisquesM. POULIN
23.Projet premiers pas sur la glaceM. le Maire
24.Subventions à des associations sportivesM. le Maire
25.Convention 2020 avec l'Office de tourisme et des congrès du Grand BesançonM. le Maire
26.Ajustement du plan de financement du projet de rénovation du Musée de la Résistance et de la DéportationM. BONTEMPS
27.EPCC les Deux Scènes Avenant à la convention d'objectifs et de moyensM. le Maire
28.Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Chaux-de-Fonds M. BONTEMPS
29.ISBA - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens 2017-2019M. le Maire
3 - CM - Représentations - ModificatifM. le Maire
30.Plan d'urgence « Revitalisation et animation des commerces »
31.Emergences - Troisième attribution 2019M. BONTEMPS
32.Subventions aux associations et structures culturelles - 3ème attribution 2019M. BONTEMPS
33.Structures et projets d'animation enfance/jeunesse - Choix du mode de gestion et lancement de la procédure de Concession de Service Public (CSP)M. POUJET
34.Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2019-2022M. le Maire
35.Habitat Jeunes « Les Oiseaux » - Réaffectation d'une subvention d'investissement M. POUJET
36.Vie associative - Attribution de subventions exceptionnelles 2019M. le Maire
37.Attribution de subventions d'investissement 2019M. POUJET
38.Vie associative - 3ème attribution de subventions 2019M. le Maire
39.Contrat de ville - Avenant n° 1 à la convention de tranquillité résidentielle du 19 janvier 2017Mme ZEHAF
4 - Exercice 2019 - DM 3M. le Maire
40.Convention relative à l'attribution d'un fonds de concours de la Ville de Besançon à Grand Besançon MétropoleMme ZEHAF
41. Autorisation de lancer et de signer le marché pour les prestations de fourniture, installation, location, maintenanceMme ZEHAF
42. Convention avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre pour le balisage du GR 59 sur la parcelle 152 section 0230A, propriété de la Ville de Besançon sur le territoire de la commune de Vaire-ArcierMme VIGNOT
43. Forêts communales : programme et destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2020Mme VIGNOT
44. Groupement de commandes bois plaquettes forestières entre la Ville de Besançon et SEDIA pour le compte de la Région Bourgogne Franche-Comté Mme VIGNOT
45. SLIME (service local d'information à la maîtrise de l'énergie) Mme VIGNOT
46. Contrat de Ville - Appel à projets 2019 - 3ème programmationM. BODIN
47. Avenant n° 1 à la Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Grand Besançon Métropole M. BODIN
48.Action Cœur de Ville : convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain du cœur de ville de Besançon M. BODIN
49.Reconversion du site Saint-Jacques - Transfert de domanialité publique entre le CHU et la Ville de Besançon - Cour d'honneur et jardinsM. BODIN
5 - Exercice 2020 - autorisation de principeM. le Maire
50.Reconversion du site Saint-Jacques - Déclassement du domaine public communal - Foncier Avenue du 8 mai 1945/Rue Girod de ChantransM. BODIN
51.Reconversion du site Saint-Jacques - Vente au profit du CHU - Foncier Avenue du 8 mai 1945/Rue Girod de ChantransM. BODIN
52.Zone d'Activités Economiques (ZAE) TREPILLOT-TILLEROYES - Lotissement Thomas Edison - Cession du lot n° 3 à Grand Besançon MétropoleM. BODIN
53. Déconstruction d'un immeuble Néolia sis 1, Rue Van GoghM. BODIN
54. Déconstruction d'un immeuble Néolia sis 5, Rue PicassoM. BODIN
55.ZAC Pasteur Avenant n° 15 relatif à la prolongation de la durée de la mission de l'AménageurMme ROCHDI
56. Avis sur le schéma départemental gens du voyageM. BODIN
57 - Motion
6 - Exercice 2020 - auto des dépenses avant le voteM. le Maire
7 - signature nouvelle conventionM. le Maire
8 - ressources budgétaires 2020M. le Maire
9 - relations internationalesM. BIZE

Description de l'API

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

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Données et ressources

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Informations complémentaires

Fourni parVille de Besançon
Date de création16/10/2017
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
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