| 01 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2019 | M. le Maire |
| 02 - Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales | M. le Maire |
| 03 - Transformation de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon en Communauté urbaine | M. FOUSSERET, Maire |
| 04 - Soutien de la Ville à la restauration de Notre-Dame de Paris | M. le Maire |
| 05 - Demandes de subventions dans le cadre de la Dotation de soutien à l'investissement local | M. le Maire |
| 06 - Ressources budgétaires - Fixation de divers tarifs | M. le Maire |
| 07 -Projet d'achat et de rénovation de locaux rue de Picardie - Garantie de la Ville de Besançon au Secours Populaire Français -Fédération du Doubs- à hauteur de 100 % d'un prêt d'un montant de 320 000 € auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté | Mme l'Adjointe VIGNOT |
| 08 - Personnel Communal - Renouvellement du poste de Directeur du Patrimoine historique (catégorie A) | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 09 - Personnel communal - Réévaluation de la rémunération d'un agent contractuel en contrat à durée indéterminée | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 10 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Evolution de trois postes de la Direction Biodiversité et Espaces Verts | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 11 - Actualisation de la liste des emplois permanents - Création de 4 postes d'agents d'espaces publics auprès de la Direction Voirie Propreté | Mme l'Adjointe MICHEL |
| 12 - Comité des oeuvres Sociales - Avenant n° 1 à la convention 2018-2020 | M. le Maire |
| 13 - Signature de marchés de prestations de services portant sur l'impression, la distribution et la régie publicitaire des magazines de la Ville et Besançon et du Grand Besançon | M. le Maire |
| 14 - Saison culturelle estivale 2019 - Les Soirées Granvelle | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 15 - Numérisation des collections de la bibliothèque et des archives municipales - Demande de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 16 - Programmation des musées du Centre - Année 2019 - Demandes de subventions | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 17 - Bibliothèques - Convention de pôle associé documentaire de la BnF avec la Ville de Besançon en 2019 | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 18 - Fête de la Musique 2019 - Attribution de subventions à des associations culturelles | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 19 - Projet de chantier de jeunes à la Citadelle 2017-2020 | M. l'Adjoint MORTON |
| 20 - Escape Game - Tarifs et règlement | M. l'Adjoint MORTON |
| 21 - Congrès - Attribution de subventions - 3ème répartition au titre de l'année 2019 | M. l'Adjoint MORTON |
| 22 - Résidence scientifique de la doctorante Amélie BERGER | M. l'Adjoint BONTEMPS |
| 23 - Subvention 2019 à la mutuelle étudiante SMERRA - Convention avec la Ville | Mme l'Adjointe POISSENOT |
| 24 - Subventions à des associations sportives | M. l'Adjoint GHEZALI |
| 25 - Organisation de manifestations commerciales et artisanales - Modalités d'occupation du domaine public et signature de conventions avec les associations | M. l'Adjoint MORTON |
| 26 - Animations commerciales et artisanales - Attribution de subventions | M. l'Adjoint MORTON |
| 27 - Modification du règlement intérieur des Maisons de quartier municipales | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| 28 - Convention «A Tire d'Aile» avec la CAGB dans le cadre du Festival Grandes Heures Nature | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| 29 - Rééquipement en jeux de la Loulouthèque de Planoise - Demande d'aide financière auprès de la CAF du Doubs | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| 30 - Rémunération des animateurs vacataires recrutés pour les vacances d'été 2019 | M. POU |
| 31 - Partenariat avec la CAF du Doubs - Conventions d'objectifs et de financement 2019-2022 : Prestation de service Accueils de Loisirs (ALSH) «Extrascolaire» et «Accueil Adolescents» - Convention d'habilitation «Mon-enfant.fr» | M. POUJET, Conseiller Municipal Délégué |
| 32 - Subventions - Classes transplantées - Associations | Mme CAULET, Conseillère Municipale Déléguée |
| 33 - Coopération décentralisée avec le camp d'Aqabat Jaber - Subvention annuelle 2019 - Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine | M. le Maire |
| 34 - Coopération décentralisée au Burkina Faso - Convention de coopération 2019 entre le groupe de travail Besançon-Neuchâtel et la commune de Douroula | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| 35 - Relations Internationales - Attribution de subvention à un établissement scolaire pour un échange international | M. STHAL, Conseiller Municipal Délégué |
| 36 - Convention de partenariat avec l'AUDAB pour la réalisation du diagnostic habitat de l'étude pré-opérationnelle de l'OPAH-RU | M. l'Adjointe VIGNOT |
| 37 - Bilan des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 | M. l'Adjoint BODIN |
| 38 - Opérations immobilières réalisées en 2018 - Rapport de synthèse | M. l'Adjoint BODIN |
| 39 - Bâtiment sis 17, rue Renan - Déclassement du domaine public | M. l'Adjoint BODIN |
| 40 - Cession d'un immeuble communal sis 17, rue Renan au profit de la société Néolia | M. l'Adjoint BODIN |
| 41 - Cession d'une parcelle de terrain Chemin de la Bro à M. Thierry COLIN | M. l'Adjoint BODIN |
| 42 - Acquisition à la SCI LES CHARMES II d'une bande de terrain située 18, Chemin des Montarmots | M. l'Adjoint BODIN |
| 43 - Déconstruction par Néolia d'un immeuble HLM, avenue de l'Observatoire | M. l'Adjoint BODIN |
| 44 - Projet d'habitat participatif - Vente d'un lot au profit de l'Indivision PERNOTTE, rue de l'Eglise - Modification de la délibération du 28 juin 2018 | M. l'Adjoint BODIN |
| 45 - Motion déposée par les groupes politiques Europe Ecologie Les Verts - Société Civile, Parti Communiste Français - Front de Gauche, Mme ANDRIANTAVY, M. ALLEMANN et M. LEUBA «Pour une ville sans cirque avec animaux sauvages» | M. l'Adjointe VIGNOT |