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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

Conseils municipaux et leurs délibérations

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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal - 2026

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Liste des délibérations du 27/03/2026 (inaccessible)

Aucune délibération renseignée pour l'instant

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 janvier 202609/03/2026VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises09/03/2026VIGNOT Anne
Recours au vote électronique - Modification du Règlement Intérieur09/03/2026VIGNOT Anne
Débat d'Orientations Budgétaires 202609/03/2026POULIN Anthony
Aide aux associations sportives - Première attribution 202609/03/2026GHEZALI Abdel
Dispositif « Tickets Loisirs » - Bilan 2025 et ajustement du règlement09/03/2026MICHEL Carine
Action Jeunesse - Aide individuelle aux loisirs par l'échange « A Tire d'Aile » (ATA) - Bilan 2025 et programmation 202609/03/2026MICHEL Carine
Action Enfance et Jeunesse - Lieux d'Accueil Enfants Parents (LAEP) - Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et Accueils Jeunes (AJ) - Versement des parts fixes de fonctionnement 202609/03/2026MICHEL Carine
Education populaire - Soutien au Festival Ludinam 2026 porté par le Collectif LUdique Bisontin (CLUB)09/03/2026MICHEL Carine
Education populaire - Aide au fonctionnement 2026 des structures d'animation de la vie sociale (AVS) associatives09/03/2026MICHEL Carine
Contrat Local de Sécurité et de Prevention de la Délinquance - Aide exceptionnelle à l'Association d'Aide aux Détenus (AAD)09/03/2026CYPRIANI Benoît
Contrat Local de Sécurité et de Prevention de la Délinquance - Aide à l'association Accueil Famille Pergaud09/03/2026CYPRIANI Benoît
Contrat Local de Sécurité et de Prevention de la Délinquance - Aide à l'association France Victimes 25 au titre de l'année 202609/03/2026CYPRIANI Benoît
Quartier 2030 - Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Appel à Projets 202609/03/2026POULIN Anthony
Quartier 2030 - Contrat de Ville 2024-2030 - Programmation Appel à Projets 2026 - Aides à l'Antenne Petite Enfance et à Loge GBM - Programmation Appel à Projets 202609/03/2026POULIN Anthony
Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) - Actions soutenues par le CTAI 202609/03/2026BERTAGNOLI Kévin
Adhésion au Groupement Régional d'Appui au Développement de la e-Santé de Bourgogne Franche-Comté (GRADeS BFC) en vue de la mise en place d'une messagerie sécurisée de santé09/03/2026SPICHER Gilles
Aides aux Congrès - Première répartition de l'année 202609/03/2026VIGNOT Anne
Elections professionnelles 2026 - Dispositions relatives aux instances représentatives du personnel09/03/2026AEBISCHER Elise
Formation des Conseillers Municipaux - Bilan pour l'année 202509/03/2026VIGNOT Anne
Accord-cadre pour les travaux d'impression des services de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Autorisation de signature09/03/2026VIGNOT Anne
Accord-cadre pour la fourniture et/ou le marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Autorisation de signature09/03/2026VIGNOT Anne
Accord-cadre pour les travaux de conception graphique et de mise en page des documents d'information et de communication de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale de Besançon - Autorisation de signature09/03/2026VIGNOT Anne
Groupement de commandes pour la fourniture de plaquettes de bois - Autorisation de lancer et signer la consultation09/03/2026HALLER Valérie
Accord-cadre pour la fourniture d'effets d'habillement et d'Equipements de Protection Individuelle (EPI) - Autorisation de signature des accords-cadres09/03/2026HALLER Valérie
Zone d'Aménagement Concerté des Vaites – Synthèse de la Participation du Public par Voie Electronique sur l'étude d'impact actualisée liée au dossier de réalisation modifié09/03/2026LAROPPE Aurélien
Zone d'Aménagement Concerté des Vaites - Approbation du Dossier de réalisation modifié09/03/2026LAROPPE Aurélien
Zone d'Aménagement Concerté des Vaites - Dossier de réalisation modifié - Approbation du programme des équipements publics09/03/2026LAROPPE Aurélien
Quartier 2030 – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de Planoise - Cession d'un terrain communal situé 1 rue du Luxembourg09/03/2026LAROPPE Aurélien
Quartier 2030 - Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de Planoise - Désaffectation et déclassement d'emprises situées rues de Picardie et de Franche-Comté09/03/2026LAROPPE Aurélien
Quartier 2030 - Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de Planoise - Transaction foncière entre la Ville de Besançon et Loge.GBM09/03/2026LAROPPE Aurélien
Contrat Eau et Climat entre l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse, le Conseil Départemental du Doubs, la Ville de Besançon, le SYBERT, le Syndicat Mixte du Marais de Saône et du Bassin Versant de la source d'Arcier, la Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique du Doubs, la Chambre de Commerce et d'Industrie Saône-Doubs, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Doubs et Grand Besançon Métropole09/03/2026LIME Christophe
Motion concernant le traité de libre-échange UE – Mercosur09/03/2026VIGNOT Anne

PDFDélibérationPublié leRapporteur
Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 04 décembre 202502/02/2026VIGNOT Anne
Délégation du Conseil Municipal accordée à Mme la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante - Bilan des décisions prises02/02/2026VIGNOT Anne
Indemnités perçues par les élus municipaux de la Ville de Besançon - Année 202502/02/2026VIGNOT Anne
Intercommunalité PLUi - Plan Local Urbanisme intercommunal du Grand Besançon – Avis de la commune de Besançon sur le projet arrêté02/02/2026LAROPPE Aurélien
Evènement - Carnaval 2026 - Aide au Comité des Fêtes de la Ville02/02/2026VIGNOT Anne
Aides aux associations - Première attribution 202602/02/2026MICHEL Carine
Egalité - Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes02/02/2026AEBISCHER Elise
Egalité - Maison des Femmes - Aide au fonctionnement 2026 à l'association de la Maison des Femmes02/02/2026AEBISCHER Elise
Egalité - Journée internationale des droits des femmes 8 mars 2026 - Soutien au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles dans le Doubs (CIDFF)02/02/2026AEBISCHER Elise
Rachat de matériel informatique02/02/2026VIGNOT Anne
Intercommunalité : Validation des rapports de la CLECT - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du 11 décembre 202502/02/2026POULIN Anthony
Liste des emplois permanents au 01/01/2026 - Ville de Besançon - Récapitulatif des créations d'emplois de 202502/02/2026AEBISCHER Elise
Avancements de grade - détermination des taux de promotion promus / promouvables02/02/2026AEBISCHER Elise
Modification du protocole du temps de travail - suppression de l'article 3.3 du chapitre 3 relatif aux sujétions « d'engagement et de continuité de service »02/02/2026AEBISCHER Elise
Journée internationale de lutte contre l'homophobie, la transphobie et la biphobie - Soutien à l'association Nouvel Esprit et au Collectif 17 mai02/02/2026AEBISCHER Elise
Semaine d'Education Contre le Racisme et l'Antisémitisme - Soutien à la Ligue de l'Enseignement du Doubs02/02/2026AEBISCHER Elise
Relations internationales - Attribution d'aides aux associations02/02/2026VIGNOT Anne
Aide à un établissement scolaire bisontin à l'international02/02/2026VIGNOT Anne
Contrat eau et climat entre l'Agence de l'Eau Rhône méditerranée Corse, le Conseil Départemental du Doubs, Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, le SYBERT, le SMMSBVA, la Fédération de Pêche du Doubs, la Chambre de Commerce et d'Industrie Saône-Doubs, la CMA du Doubs02/02/2026LIME Christophe
Préservation et la mise en valeur de la biodiversité sur le territoire bisontin : Convention annuelle avec La Ligue de Protection des Oiseaux02/02/2026BRAUCHLI Fabienne
Plan écoles et crèches - Ecoles Champagne - Approbation de l'Avant-Projet Définitif (APD)02/02/2026HALLER Valérie
Opération d'aménagement du quartier Viotte - secteur Nord - Future crèche publique : Signature du contrat de réservation et demandes de subventions02/02/2026LAROPPE Aurélien
Quartier 2030 - Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) Planoise - Déclassement anticipé du domaine public - Emprises incluses dans des périmètres d'opérations02/02/2026LAROPPE Aurélien
Quartier 2030 - Transactions foncières entre la Ville et des bailleurs dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de Planoise02/02/2026LAROPPE Aurélien
Quartier 2030 - Transaction foncière entre la Ville et Néolia dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain de Planoise (NPRU)02/02/2026LAROPPE Aurélien
Cession d'un local commercial 13, avenue du Parc (lot de copropriété n° 8)02/02/2026LAROPPE Aurélien
Projet urbain Saint-Jacques - Arsenal : Concession d'Aménagement – Avenant n°2 – Espaces patrimoniaux02/02/2026LAROPPE Aurélien
Accord-cadre de fourniture de gaz naturel et services associés pour la période 2028-2030 - Autorisation de signature02/02/2026HALLER Valérie
Transfert de gestion de la parcelle cadastrale LY297, propriété de la Commune de Besançon, en vue de l'implantation d'un foodtruck exploité par le CROUS de Bourgogne-Franche-Comté sur le site universitaire du campus Santé02/02/2026ZEHAF Marie
Bilan de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) 202502/02/2026VIGNOT Anne
Citadelle - Patrimoine Mondial - Modification du règlement intérieur02/02/2026CHASSAGNE Aline
Modifications des statuts de l'Établissement Public de Coopération Culturelle Saline Royale d'Arc-et-Senans02/02/2026CHASSAGNE Aline
Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et la Ville de Roubaix - Exposition Arts et Anarchie au musée des beaux-arts et d'archéologie de Besançon et au musée La Piscine de Roubaix02/02/2026CHASSAGNE Aline
Aides à des associations culturelles - Première attribution 202602/02/2026CHASSAGNE Aline
Restauration scolaire municipale : Accord-cadre de fournitures de denrées alimentaires - Autorisation de signature02/02/2026CAULET Claudine
Aides à des séjours scolaires - attribution 202602/02/2026CAULET Claudine
Association Antenne Petite Enfance : Signature de l'avenant n°4 à la convention-cadre02/02/2026ETEVENARD Marie

Description technique

Liste les conseils municipaux depuis 1989, et pour chacun, l'URL de leur PDF compte-rendu, l'URL de la vidéo du conseil le cas échéant, et les URL de toutes les délibérations prises.

Fitrer par année an ajoutant le paramètre &year=2016

Voir le XSD pour les types de données


Les version csv et xls permettent l'utilisation d'un paramètre supplémentaire, format=scdl, pour obtenir les données selon le format spécifié par http://www.opendatafrance.net/SCDL_Deliberations


Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
csvcsv avec toutes les infos possibles Aperçu Voir Télécharger
json Aperçu Voir Télécharger
csvcsv au format "scdl" de OpenDataLocale Aperçu Voir Télécharger
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Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
 Ville de Besançon
Date de création16/10/2017
Fréquence de mise à jourInconnue
Date de mise à jour16/10/2017
LicenceLicence Ouverte
Contactbesancon-emoi@besancon.fr