Liste des jeux de données

43 jeux de données
Ville de Besançon

Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

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  • XSD
  • Administration
  • Actes - Délibérations

Conseils municipaux et leurs délibérations

Ville de Besançon

Ville de Besançon - Recueil des Actes Administratifs (R.A.A.)

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  • CSV
  • Administration
  • Actes - Délibérations

Rassemble le dispositif des délibérations à caractère réglementaire du conseil municipal, les décisions prises par la maire en vertu de la délégation de pouvoir accordée par le Conseil municipal dans certains domaines de compétence, les arrêtés à caractère réglementaire pris par la maire. Depuis le 1er juillet 2022, le Recueil des Actes Administratifs n'est plus alimenté et est remplacé par le jeu de données "Actes". Néanmoins, il reste consultable pour les actes pris avant le 1er juillet 2022.

Ville de Besançon

Bureaux de Vote de Besançon

  • SHP
  • GEOJSON
  • Administration
  • Citoyenneté - Solidarité
  • S.I.G.
  • Élections

Géolocalisation des bureaux de vote de Besançon

Ville de Besançon

Publication d'état-civil de naissance

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publication d'état-civil de naissance, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution

Ville de Besançon

Publication d'état-civil de mariage

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  • Administration

publication d'état-civil de mariage, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution

Ville de Besançon

Publication d'état-civil de décès

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  • Administration

publication d'état-civil de décès, dans les 30 dernier jours, dont les familles ont autorisé la parution

Ville de Besançon

Subventions aux associations par la Ville de Besançon

  • PDF
  • Administration
  • Citoyenneté - Solidarité

Subventions aux associations (conventions supérieures à 23 000 €) par la Ville de Besançon

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Actualités Ville de Besançon

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Actualités du site www.besancon.fr

Ville de Besançon

Élections Municipales 2020, 1° tour du 15/03/2020, résultats de Besançon

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  • Élections

Élections Municipales 2020, 1° tour du 15/03/2020, résultats de Besançon

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Déclaration Profil Acheteur Ville de Besançon

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  • Administration

Déclaration profil acheteur pour les marchés publics

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