Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Mai 2025

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Arrêtés 131

02/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES CHAPRAIS, publié le 06/05/2025 02/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ALSACE, publié le 05/05/2025 02/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE JEAN PETIT, publié le 05/05/2025 05/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES JARDINS, RUE EDOUARD BAILLE, RUE DE L'EGLISE, RUE DU PATER, RUE DE BELFORT, RUE DE LA PERNOTTE et RUE PIERRE SEMARD, publié le 06/05/2025 05/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEON DEUBEL, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE HECTOR BERLIOZ, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEONEL DE MOUSTIER, publié le 07/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 07/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA ROTONDE, publié le 07/05/2025 06/05/2025 - Arrêté permanent de circulation COMMUNE DE BESANCON, publié le 07/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CASSOTTE, publié le 07/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation GRANDE-RUE, publié le 07/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 07/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHALEZEULE, publié le 09/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, AVENUE DE LA GARE D'EAU et RUE GIROD DE CHANTRANS, publié le 07/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG TARRAGNOZ, publié le 07/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE SAINT JACQUES, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE CARNOT, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE SAINT JACQUES, publié le 07/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MORAND, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE TRISTAN BERNARD, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE FONTAINE-ARGENT et RUE DE VITTEL, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU CLOS SAINT AMOUR et RUE ZEPHIRIN JEANNOT, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE CARNOT, RUE DE BELFORT, ROND POINT DE TVER, AVENUE MARECHAL FOCH, AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, RUE DE L'INDUSTRIE, RUE DE LA VIOTTE, RUE DU CHASNOT, RUE DE LA ROTONDE, RUE SUARD et RUE DES CHAPRAIS, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU FORT BENOIT RD 413, RUE AMEDEE THIERRY, RUE ANNE FRANK et RUE DE CHARIGNEY, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALEXANDRE GROSJEAN, AVENUE MARECHAL FOCH, RUE DE LA VIOTTE, RUE DU CHASNOT, RUE DE BELFORT et RUE DE L'INDUSTRIE, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement GISELE HALIMI, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MORAND, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'ECOLE, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES CRAS, RUE DES JEANNETTES, RUE DE BELFORT, RUE RESAL et BOULEVARD LEON BLUM, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MONTARMOTS, CHEMIN DE VIEILLEY, BOULEVARD LEON BLUM, RUE DE TREY et RUE DES QUATRES VENTS, publié le 06/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GAMBETTA, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, RUE GALILEE, RUE XAVIER MARMIER, RUE PERGAUD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE JACQUARD et BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, publié le 09/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE COINDRE, publié le 09/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GIROD DE CHANTRANS, publié le 09/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE RONCHAUX, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA GARE D'EAU, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES ESSARTS, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES RELANCONS, publié le 09/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE HENRI ET MAURICE BAIGUE, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE FEBVRE, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CAPITAINE FAURE, AVENUE VILLARCEAU, AVENUE CHARLES SIFFERT, RUE DE DOLE et RUE PERGAUD, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, RUE DES SAULNIERS, RUE DENIS PAPIN, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY et ROND-POINT DE CHARLOTTESVILLE, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, RUE PERGAUD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE DE LA PELOUSE, RUE DE LA CONCORDE, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE GABRIEL PLANCON, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, RUE GENERAL BRULARD, RUE GIRARDOT, PLACE GEORGES RISLER, RUE LEON BOURGEOIS, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE MICHEL SERVET, RUE ALFRED SANCEY, RUE GIACOMOTTI, RUE DU POLYGONE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE SCHLUMBERGER, RUE CAPORAL PEUGEOT et RUE JULES GRUEY, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE et ROCADE NORD OUEST, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ISENBART, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation SENTIER DE L'AIGUILLE, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE CARNOT, RUE DE BELFORT, ROND POINT DE TVER, AVENUE MARECHAL FOCH, AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, RUE DE L'INDUSTRIE, RUE DE LA VIOTTE, RUE DU CHASNOT, RUE DE LA ROTONDE, RUE SUARD et RUE DES CHAPRAIS, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, RUE BERSOT, RUE DES GRANGES, RUE MORAND, RUE D'ALSACE et RUE DE LORRAINE, publié le 12/05/2025 12/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE TREY et RUE FRANCIS CLERC, publié le 13/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD LEON BLUM, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL et RUE DE VESOUL, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES KRUG, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES ROSES, ALLEE DES GLAIEULS, AVENUE DES GERANIUMS, RUE DES LILAS, RUE DE BELFORT et RUE DES JEANNETTES, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GENERAL LECOURBE, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES RAGOTS, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE L'ILE DE FRANCE, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VIGNIER, RUE DE LA MADELEINE, RUE DU PETIT CHARMONT, RUE FRERES MERCIER, RUE RICHEBOURG et AVENUE EDGAR FAURE, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, ROND-POINT DE CHARLOTTESVILLE, RUE XAVIER MARMIER, RUE PERGAUD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE JACQUARD et BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS DE JUSTICE, publié le 13/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation PASSAGE PIERRE ADRIEN PARIS, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE MONTRAPON, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LORRAINE et RUE CHARLES NODIER, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE FLORE, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE EDOUARD DROZ, PONT BREGILLE, AVENUE ARTHUR GAULARD, AVENUE DE CHARDONNET, ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, AVENUE D'HELVETIE, AVENUE CARNOT, RUE CHARLES KRUG, RUE VICTOR DELAVELLE, PONT ROBERT SCHWINT, AVENUE MARECHAL FOCH, RUE DES FONTENOTTES, RUE DE LA MOUILLERE, BOULEVARD DIDEROT, RUE DE LA REPUBLIQUE, RUE PROUDHON, AVENUE ELISEE CUSENIER, AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, PLACE FLORE, RUE DE LA CASSOTTE et RUE DE VITTEL, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE JUST BECQUET, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PREFECTURE et RUE MEGEVAND, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, RUE GALILEE, AVENUE DE L'OBSERVATOIRE et BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 13/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, RUE DE LA CONCORDE, AVENUE DUCAT, RUE DE LA BASILIQUE, RUE ABBE MESLIER, RUE DE LA PELOUSE, RUE PERGAUD et RUE OCTAVE DAVID, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALBERT THOMAS, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GAY-LUSSAC, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GAY-LUSSAC, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BRUXELLES, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BRABANT, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES JUSTICES, RUE DE FONTAINE-ECU, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE DE VESOUL, AVENUE DE MONTJOUX et RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA LIBERTE, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE D'ARENES, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté permanent de circulation AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, publié le 14/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 14/05/2025 14/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES VIEILLES PERRIERES, publié le 15/05/2025 14/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE TREY et RUE FRANCIS CLERC, publié le 15/05/2025 14/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GARIBALDI, publié le 15/05/2025 14/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MONCEY, publié le 15/05/2025 14/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE RONCHAUX, publié le 15/05/2025 14/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation SQUARE CASTAN, publié le 15/05/2025 14/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALEXANDRE GROSJEAN, AVENUE MARECHAL FOCH, RUE DE LA VIOTTE, RUE DU CHASNOT, RUE DE BELFORT et RUE DE L'INDUSTRIE, publié le 15/05/2025 14/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE D'ARENES, publié le 15/05/2025 14/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ANTONIN FANART, publié le 15/05/2025 14/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement QUAI VAUBAN et RUE JUST BECQUET, publié le 15/05/2025 14/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE D'ARENES et SQUARE CASTAN, publié le 15/05/2025 14/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DOCTEUR HEITZ, publié le 15/05/2025 14/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE LUC BRETON, publié le 15/05/2025 14/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'ECOLE, publié le 15/05/2025 14/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE et RUE STEPHANE MALLARME, publié le 15/05/2025 14/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, RUE PERGAUD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE DE LA PELOUSE, RUE DE LA CONCORDE, RUE DU POLYGONE, RUE GENERAL BRULARD, RUE GIRARDOT, PLACE GEORGES RISLER, RUE LEON BOURGEOIS, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE DE LA BASILIQUE, RUE SCHLUMBERGER, RUE CAPORAL PEUGEOT et RUE JULES GRUEY, publié le 15/05/2025 15/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PASTEUR, RUE DU LOUP, RUE EMILE ZOLA, RUE D'ANVERS, RUE DU LYCEE, RUE CLAUDE POUILLET, GRANDE-RUE, PLACE SAINT JACQUES et RUE DE L'ORME DE CHAMARS, publié le 16/05/2025 15/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU HUIT SEPTEMBRE, publié le 16/05/2025 15/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation, publié le 16/05/2025 15/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ERNEST RENAN, publié le 16/05/2025 15/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHAMPROND, QUAI DE STRASBOURG, PLACE JOUFFROY D'ABBANS et RUE BATTANT, publié le 16/05/2025 15/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GIROD DE CHANTRANS, publié le 16/05/2025 15/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation QUAI DE STRASBOURG, publié le 16/05/2025 16/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES HAUTS DE SAINT CLAUDE et CHEMIN DES TORCOLS, publié le 19/05/2025 16/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES NODIER, publié le 19/05/2025 16/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA PREFECTURE, publié le 19/05/2025 16/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LOISY, publié le 19/05/2025 16/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE JEAN WYRSCH, publié le 19/05/2025 16/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE RONDE DU FORT GRIFFON, publié le 19/05/2025 16/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VIEILLEY, publié le 19/05/2025 16/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES RELANCONS, publié le 19/05/2025 16/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 19/05/2025 16/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE BERTHELOT, publié le 19/05/2025 16/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PELOUSE, publié le 19/05/2025 16/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CLERC DE LANDRESSE, publié le 19/05/2025 16/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE BOURGOGNE, publié le 19/05/2025 16/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORME DE CHAMARS, RUE MEGEVAND, RUE DES GRANGES, GRANDE-RUE, PLACE DU HUIT SEPTEMBRE, RUE DE LA REPUBLIQUE, RUE PROUDHON, RUE GAMBETTA, RUE MONCEY, RUE MORAND, RUE LUC BRETON, PLACE PASTEUR, RUE PASTEUR, RUE D'ANVERS, RUE DU LOUP, RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, RUE DU PALAIS DE JUSTICE, RUE HUGUES SAMBIN, RUE CLAUDE POUILLET, RUE DES BOUCHERIES, RUE CLAUDE GOUDIMEL, RUE GUSTAVE COURBET, RUE JEAN PETIT, PASSAGE PIERRE ADRIEN PARIS, PLACE DE LA REVOLUTION, AVENUE ELISEE CUSENIER, RUE GRANVELLE, RUE DE LA PREFECTURE, RUE LEONEL DE MOUSTIER, RUE DU CLOS SAINT AMOUR, SQUARE SAINT-AMOUR, RUE DE LORRAINE, RUE D'ALSACE, RUE BERSOT, PONT BATTANT, QUAI DE STRASBOURG, RUE DE LA MADELEINE, RUE DE L'ECOLE, RUE DE VIGNIER, RUE THIEMANTE, RUE MARULAZ, RUE D'ARENES, QUAI VEIL-PICARD, RUE BATTANT, QUAI VAUBAN, RUE DU PORT CITEAUX, RUE ANTIDE JANVIER, RUE DE DOLE et RUE DU PETIT CHARMONT, publié le 19/05/2025 16/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GRANVELLE, publié le 19/05/2025 16/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MARULAZ, publié le 19/05/2025 16/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU LYCEE, publié le 19/05/2025 16/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GRANGES, publié le 19/05/2025 16/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE FONTAINE-ARGENT, RUE BEAUREGARD, RUE DE VITTEL, RUE DE LA CASSOTTE et RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 19/05/2025

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Date de création01/07/2022
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