Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Mai 2025

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Arrêtés 58

02/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES CHAPRAIS, publié le 06/05/2025 02/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ALSACE, publié le 05/05/2025 02/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE JEAN PETIT, publié le 05/05/2025 05/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES JARDINS, RUE EDOUARD BAILLE, RUE DE L'EGLISE, RUE DU PATER, RUE DE BELFORT, RUE DE LA PERNOTTE et RUE PIERRE SEMARD, publié le 06/05/2025 05/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEON DEUBEL, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE HECTOR BERLIOZ, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEONEL DE MOUSTIER, publié le 07/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 07/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA ROTONDE, publié le 07/05/2025 06/05/2025 - Arrêté permanent de circulation COMMUNE DE BESANCON, publié le 07/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CASSOTTE, publié le 07/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation GRANDE-RUE, publié le 07/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 07/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHALEZEULE, publié le 09/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, AVENUE DE LA GARE D'EAU et RUE GIROD DE CHANTRANS, publié le 07/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG TARRAGNOZ, publié le 07/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE SAINT JACQUES, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE CARNOT, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE SAINT JACQUES, publié le 07/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE MORAND, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE TRISTAN BERNARD, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE FONTAINE-ARGENT et RUE DE VITTEL, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU CLOS SAINT AMOUR et RUE ZEPHIRIN JEANNOT, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE CARNOT, RUE DE BELFORT, ROND POINT DE TVER, AVENUE MARECHAL FOCH, AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, RUE DE L'INDUSTRIE, RUE DE LA VIOTTE, RUE DU CHASNOT, RUE DE LA ROTONDE, RUE SUARD et RUE DES CHAPRAIS, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU FORT BENOIT RD 413, RUE AMEDEE THIERRY, RUE ANNE FRANK et RUE DE CHARIGNEY, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALEXANDRE GROSJEAN, AVENUE MARECHAL FOCH, RUE DE LA VIOTTE, RUE DU CHASNOT, RUE DE BELFORT et RUE DE L'INDUSTRIE, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement GISELE HALIMI, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MORAND, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'ECOLE, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES CRAS, RUE DES JEANNETTES, RUE DE BELFORT, RUE RESAL et BOULEVARD LEON BLUM, publié le 06/05/2025 06/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MONTARMOTS, CHEMIN DE VIEILLEY, BOULEVARD LEON BLUM, RUE DE TREY et RUE DES QUATRES VENTS, publié le 06/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GAMBETTA, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, RUE GALILEE, RUE XAVIER MARMIER, RUE PERGAUD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE JACQUARD et BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, publié le 09/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE COINDRE, publié le 09/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GIROD DE CHANTRANS, publié le 09/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE RONCHAUX, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA GARE D'EAU, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES ESSARTS, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES RELANCONS, publié le 09/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE HENRI ET MAURICE BAIGUE, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE FEBVRE, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CAPITAINE FAURE, AVENUE VILLARCEAU, AVENUE CHARLES SIFFERT, RUE DE DOLE et RUE PERGAUD, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, RUE DES SAULNIERS, RUE DENIS PAPIN, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY et ROND-POINT DE CHARLOTTESVILLE, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, RUE PERGAUD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE DE LA PELOUSE, RUE DE LA CONCORDE, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE GABRIEL PLANCON, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, RUE GENERAL BRULARD, RUE GIRARDOT, PLACE GEORGES RISLER, RUE LEON BOURGEOIS, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE MICHEL SERVET, RUE ALFRED SANCEY, RUE GIACOMOTTI, RUE DU POLYGONE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE SCHLUMBERGER, RUE CAPORAL PEUGEOT et RUE JULES GRUEY, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE et ROCADE NORD OUEST, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ISENBART, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation SENTIER DE L'AIGUILLE, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE CARNOT, RUE DE BELFORT, ROND POINT DE TVER, AVENUE MARECHAL FOCH, AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, RUE DE L'INDUSTRIE, RUE DE LA VIOTTE, RUE DU CHASNOT, RUE DE LA ROTONDE, RUE SUARD et RUE DES CHAPRAIS, publié le 12/05/2025 09/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, RUE BERSOT, RUE DES GRANGES, RUE MORAND, RUE D'ALSACE et RUE DE LORRAINE, publié le 12/05/2025 12/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE TREY et RUE FRANCIS CLERC, publié le 13/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, RUE GALILEE, AVENUE DE L'OBSERVATOIRE et BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 13/05/2025 13/05/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS DE JUSTICE, publié le 13/05/2025

Décisions 1

Description

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Date de création01/07/2022
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