Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Novembre 2022

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Arrêtés 190

03/11/2022 - Arrêté permanent de circulation rue de l'Epitaphe et rue Georges Gaudot, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Stéphane Mallarmé, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Prudhon, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement place Victor Hugo, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture et rue de Belfort, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ambroise Paré et faubourg Tarragnoz, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux et rue de Pontarlier, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Dornier, rue Schlumberger, rue Alexandre Briot, rue de Dole, rue du Polygone, rue Général Brulard, rue Girardot, rue Léon Bourgeois et place Georges Risler, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Nodier, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Pater, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Jules Ferry, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Ronchaux, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Chaudanne, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Chaudanne, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Basilique, rue de Dole, rue Léonce Pingaud, rue de la Pelouse et place de la Bascule, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Clos Saint-Amour, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation du Clos Saint-Amour, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Alexis Chopard, avenue Carnot, rue Charles Krug, place de la 1ère Armée Française, avenue Edouard Droz, pont Bregille, place Payot, boulevard Diderot, rue des Jardins, rue Edouard Baille, rue de Belfort, avenue Denfert-Rochereau, rue des Deux Princesses et rue de la Cassotte, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Paul Bert, rue des Cras, rue Romain Roussel, rue Raoul Trémolières, rue Lieutenant Duchaillut et rue du Chasnot, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Madeleine Brès, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Madeleine Brès, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Docteur Mouras, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Vesoul, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation boulevard John F. Kennedy, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation place Bacchus, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Bouvard, rue Tristan Bernard et rue de Chalezeule, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Epitaphe, publié le 04/11/2022 03/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Coindre, publié le 04/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Hector Berlioz, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Liberté, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Danton, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue Ducat, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Montrapon, place de Montrapon et rampe de Montrapon, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Montarmots, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Fluttes Agasses, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Vareilles, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Mazagran, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Vieilley, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Essarts l'Amour et chemin du Cerisier, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Dornier, rue Schlumberger, rue Alexandre Ribot, rue de Dole, rue du Polygone, rue Général Brulard, rue Girardot, rue Léon Bourgeois et place Georges Risler, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Richebourg, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement chemin de l'Espérance, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Valentin, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Cassotte, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Professeur Haag, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Cassotte, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Jacqueline Auriol, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Marguerite Syamour, rue de l'Escale, rue des Founottes, rue Sophie Germain et rue Emilie du Chatelet, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Victor Delavelle, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement chemin des Vareilles, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Marie-Louise, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Cras, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Barlot, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Villarceau, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation tunnel routier de la Citadelle, avenue Arthur Gaulard, pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie, avenue Maréchal Foch, avenue Edgar Faure, rue Charles Nodier, avenue du Huit Mai 1945, rue Antide Janvier et avenue Charles Siffert, publié le 08/11/2022 08/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation place Pasteur, rue Emile Zola et rue d'Anvers, publié le 08/11/2022 10/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Emile Picard, publié le 10/11/2022 10/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Ernest Renan, publié le 10/11/2022 10/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, rue Pergaud, rue Capitaine Faure, rue des Vieilles Perrières, avenue Charles Siffert, rue Oudet, avenue Louise Michel, rue Gabriel Plançon, boulevard Charles de Gaulle, rue du Polygone, avenue Villarceau, rue Pierre Leroy, avenue Georges Clémenceau et place Maréchal Leclerc, publié le 10/11/2022 10/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Clos Munier et rue Docteur Mouras, publié le 10/11/2022 10/11/2022 - Arrêté permanent de circulation rue des Fontenottes - Abroge l'arrêté n° VOI.07.1991 du 26 octobre 2007, publié le 10/11/2022 10/11/2022 - Arrêté permanent de stationnement commune de Besançon, publié le 10/11/2022 10/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation place Bacchus, publié le 10/11/2022 10/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Famille, publié le 10/11/2022 10/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Observatoire, publié le 10/11/2022 10/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 10/11/2022 10/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la 7ème Armée Américaine, publié le 10/11/2022 10/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Epargne, avenue Commandant Marceau, rue Midol, rue de Vesoul, avenue de la Paix, place Maréchal Leclerc, rampe de Montrapon, rue de la Prévoyance, avenue de Montjoux et rue Clesinger, publié le 10/11/2022 10/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Pergaud, publié le 10/11/2022 10/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Thomas Edison, publié le 10/11/2022 10/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Montoille, publié le 10/11/2022 10/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Vieilles Perrières, publié le 10/11/2022 14/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Klein, publié le 15/11/2022 14/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Chalets, publié le 14/11/2022 14/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Luxembourg, publié le 14/11/2022 14/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Thomas Edison, rue Fresnel et Lavoisier, publié le 14/11/2022 14/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Victor Delavelle, publié le 14/11/2022 14/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Epitaphe, rue Pierre Mesnage, avenue des Montboucons, boulevard Winston Churchill, rue Alain Savary, avenue de l'Observatoire, rue Képler, voies Cité de l'Observatoire et rue Roger Martin du Gard, publié le 15/11/2022 14/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Denis Papin, chemin des Tilleroyes et route de Gray RD 70, publié le 15/11/2022 14/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Alfred Kastler, publié le 15/11/2022 14/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la République, publié le 15/11/2022 14/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Vignier, publié le 15/11/2022 14/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Trey, publié le 15/11/2022 14/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Vieille Monnaie, publié le 15/11/2022 14/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Garibaldi, publié le 15/11/2022 14/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Carnot, publié le 15/11/2022 14/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Grenier, publié le 15/11/2022 16/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Tunnel, publié le 17/11/2022 16/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Ernest Renan, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Glacis, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement quai de Strasbourg, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Madeleine, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Vesoul, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement avenue de la Vaîte et rue de la Pernotte, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Georges Clémenceau, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Planches, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation Grande Rue, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Montjoux et rue Ferdinand Berthoud, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Mazagran, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Mazagran, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexis Chopard, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Rotonde, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la 7ème Armée Américaine, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Mouillère, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Pierre Semard, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation place Pasteur, rue Emile Zola et rue d'Anvers, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Pergaud, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Lorraine, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement avenue de l'Ile-de-France, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Petit Battant, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Petit Charmont, publié le 17/11/2022 17/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement chemin de l'Espérance, publié le 17/11/2022 18/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Industrie, publié le 21/11/2022 18/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Eugène Savoye, publié le 21/11/2022 18/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Fontaine-Argent, publié le 21/11/2022 18/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Chaillot, avenue de Montjoux, rue Ferdinand Berthoud, avenue du Commandant Marceau et rue de la Prévoyance, publié le 21/11/2022 18/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Trépillot, rue des Saint-Martin, rue Stéphane Mallarmé, pont de la Gibelotte, avenue Léo Lagrange, rue Jacquard, boulevard John F. Kennedy et rond-point de Charlottesville, publié le 21/11/2022 18/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Weiss, avenue de Montrapon, boulevard Winston Churchill, rue de l'Epitaphe, avenue de l'Observatoire, avenue Léo Lagrange, rampe de Montrapon, place Maréchal Leclerc, rue Voirin, pont de la Gibelotte et rue Robert Demangel, publié le 21/11/2022 18/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ernest Renan, publié le 21/11/2022 18/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue Carnot et rue Klein, publié le 21/11/2022 18/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Pirey, publié le 21/11/2022 18/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Funiculaire, rue des Fontenottes, chemin du Fort de Bregille, rue Emile Picard, place Payot, avenue Edouard Droz et avenue de Chardonnet, publié le 21/11/2022 18/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Emile Picard, publié le 21/11/2022 21/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Proudhon, publié le 22/11/2022 21/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Winston Churchill et boulevard Léon Blum, publié le 22/11/2022 21/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Danton, publié le 22/11/2022 21/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Dessus de Chailluz, publié le 22/11/2022 21/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Gambetta, publié le 22/11/2022 21/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Bro, publié le 22/11/2022 21/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Klein, publié le 22/11/2022 21/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Bougney, publié le 22/11/2022 21/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin du Fort de Bregille, publié le 22/11/2022 21/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Fourier, publié le 22/11/2022 21/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Suard, publié le 22/11/2022 22/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la République, rue Gambetta, rue d'Arènes et place Jouffroy d'Abbans, publié le 23/11/2022 23/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Saulniers, publié le 23/11/2022 23/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Battant, publié le 23/11/2022 23/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Général Brulard et Chemin Sous les Vignes de Rognon, publié le 23/11/2022 23/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Isenbart, publié le 23/11/2022 23/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand et rue d'Arènes, publié le 23/11/2022 23/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement place Marulaz, publié le 23/11/2022 23/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation square Van Gogh, publié le 23/11/2022 23/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Alexis Chopard, avenue Carnot, rue Charles Krug, place de la 1ère Armée Française, avenue Edouard Droz, pont Bregille, place Payot, boulevard Diderot, rue des Jardins, rue Edouard Baille, rue de Belfort, avenue Denfert Rochereau, rue des Deux Princesses et rue de la Cassotte, publié le 23/11/2022 24/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Gustave Courbet, publié le 24/11/2022 24/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Robert Demangel et avenue de Montrapon, publié le 24/11/2022 24/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 24/11/2022 24/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Polygone, publié le 24/11/2022 24/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la République, publié le 24/11/2022 24/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation route de Tallenay, publié le 24/11/2022 24/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Auguste Jouchoux, publié le 24/11/2022 24/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Observatoire, publié le 24/11/2022 24/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand, publié le 24/11/2022 24/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue Léo Lagrange, publié le 24/11/2022 24/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Pirey, publié le 24/11/2022 24/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation Klein, publié le 24/11/2022 24/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Pelouse, publié le 24/11/2022 24/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Mouillère, publié le 24/11/2022 24/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Grette, publié le 24/11/2022 24/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Pergaud, publié le 24/11/2022 24/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Georges Cuvier, publié le 24/11/2022 24/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Coindre, publié le 24/11/2022 24/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Convention et rue de la Viotte, publié le 24/11/2022 24/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Ambroise Paré, publié le 24/11/2022 25/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Claude Debussy, publié le 25/11/2022 25/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Journaux, publié le 25/11/2022 25/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation faubourg Tarragnoz, publié le 25/11/2022 25/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation tunnel routier de la Citadelle, avenue Arthur Gaulard, pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie, avenue Maréchal Foch, avenue Edgar Faure, rue Charles Nodier, avenue du Huit Mai 1945, rue Antide Janvier et avenue Charles Siffert, publié le 25/11/2022 25/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Isenbart, publié le 25/11/2022 25/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Jean Wyrsch, publié le 25/11/2022 25/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin du Point du Jour, publié le 25/11/2022 25/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue Léo Lagrange, publié le 25/11/2022 25/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Frères Lumière, publié le 25/11/2022 25/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Frédéric Bataille, publié le 25/11/2022 25/11/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 25/11/2022 25/11/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Nodier, publié le 25/11/2022
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Date de création01/07/2022
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