Logo de Ville de Besançon

Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

  • XML
  • Administration
  • Actes - Délibérations

Actes de la Ville de Besançon - Septembre 2026

Recherche par titre et par date

2025
2027

Arrêtés 31

01/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE NARCISSE LANCHY, publié le 02/09/2026 01/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHIFFLET, publié le 02/09/2026 01/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, GRANDE-RUE, RUE MONCEY, RUE MORAND, RUE DES GRANGES, AVENUE DE CHARDONNET, AVENUE EDOUARD DROZ, PONT BREGILLE, AVENUE ARTHUR GAULARD et AVENUE ELISEE CUSENIER, publié le 02/09/2026 01/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE PESTY, publié le 02/09/2026 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA VIEILLE MONNAIE, publié le 02/09/2026 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 02/09/2026 02/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PAUL BERT, publié le 02/09/2026 02/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 02/09/2026 02/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE KLEIN, publié le 02/09/2026 02/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE VICTOR DELAVELLE, publié le 02/09/2026 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES NODIER, RUE CHIFFLET, RUE GENERAL LECOURBE, RUE MEGEVAND et RUE DE LA PREFECTURE, publié le 02/09/2026 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE CLESINGER, RUE DE LA PREVOYANCE et RUE DE L'EPARGNE, publié le 02/09/2026 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'EPARGNE, AVENUE DE MONTJOUX et AVENUE COMMANDANT MARCEAU, publié le 02/09/2026 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE GAMBETTA, publié le 02/09/2026 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES DEUX PRINCESSES, publié le 02/09/2026 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES FONTENOTTES et AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 02/09/2026 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE JACQUES PREVERT, publié le 02/09/2026 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 02/09/2026 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU HUIT SEPTEMBRE, publié le 02/09/2026 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MOUILLERE, publié le 02/09/2026 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 02/09/2026 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 02/09/2026 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 02/09/2026 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CINGLE, publié le 02/09/2026 02/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE MALINES, publié le 02/09/2026 04/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA PROVIDENCE, publié le 04/09/2026 04/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU BAS DES CARRIERS, publié le 04/09/2026 04/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS DE JUSTICE, publié le 04/09/2026 04/09/2026 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 04/09/2026 04/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 04/09/2026 04/09/2026 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 04/09/2026

jeux de données secondaires :

Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
xml Voir Télécharger

Informations complémentaires

Fourni par
Ville de Besançon
Date de création01/07/2022
Fréquence de mise à jourMensuelle ou plusieurs fois par mois
Date de mise à jour
LicenceLicence Ouverte
Contact