Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

XML
Administration
Actes - Délibérations

Actes de la Ville de Besançon - Juin 2023

Recherche par titre et par date

Arrêtés 61

01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chasnot, rue Narcisse Lanchy, rue Raoul Tremolieres, rue Paul Bert, rue Henri et Maurice Baigue, rue Ledoux, rue Lieutenant Duchaillut, boulevard Leon Blum, rue de Trey, rue Francis Clerc, rue Nicolas Bruand, rue de Vesoul, rue des Cras, rue de la Famille, rue des Fluttes Agasses et rue de la Rotonde, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Basilique, rue de Dole, rue de la Pelouse, rue de la Gouille, rue Abbé Meslier, avenue Georges Clémenceau, rue Pergaud, rue de la Concorde, boulevard John F. Kennedy, rue Jacquard, rue de l'Oratoire, rue du Puits, rue des Sapins, rue de l'Amitié et place de la Bascule, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Basilique, rue de Dole, rue de la Pelouse, avenue Georges Clémenceau, rue Pergaud, rue Abbé Meslier, rue de la Gouille, rue de la Concorde, boulevard John F. Kennedy, rue Jacquard et place de la Bascule, publié le 01/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ernest Renan, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Claude Debussy, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Ecoles des Tilleroyes, chemin Marguerite Marchand, chemin de Serre et chemin des Tilleroyes, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Denfert-Rochereau, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Klein, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Fribourg, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Anne Frank, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Arthur Gaulard, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Epargne, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Blaise Pascal, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Ile de France, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Denis Papin, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Midol, publié le 02/06/2023 01/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation quai de Strasbourg, publié le 02/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Fabre, rue de la Fontaine, rue du Crotot et chemin du Fort de Bregille, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Gabriel Plançon, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Languedoc, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Fribourg et rue de la Madeleine, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Edouard Droz, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Thiemante, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, avenue Charles Siffert, place Maréchal Leclerc, avenue Edgar Faure, avenue Maréchal Foch, avenue d'Helvétie, avenue Edouard Droz, avenue de Chardonnet, pont Bregille, avenue Arthur Gaulard et rue Bersot, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Mégevand, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation place Granvelle et place du Théâtre, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Franche-Comté, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Briot, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Pergaud, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Professeur Barnard, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Mouillère, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 06/06/2023 02/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Basilique, rue de Dole, rue de la Pelouse, avenue Georges Clémenceau, rue Pergaud, rue Abbé Meslier, rue de la Gouille, rue de la Concorde, boulevard John F. Kennedy, rue Jacquard et place de la Bascule, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Berthelot, boulevard John F. Kennedy, rue Auguste Jouchoux et rue Lavoisier, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Grette, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Petit Battant, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Mégevand, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue des Montboucons, rue Gérard Mantion, rue de l'Epitaphe et rue Alain Savary, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Voirin et avenue du 60ème Régiment d'Infanterie, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Jean Querret, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Battant, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Pontarlier, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rond point de Tver, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Viotte, rue de l'Industrie, rue de Belfort, avenue Carnot, place Flore, rue des Chaprais, rue de la Mouillère, rue des Fontenottes, rue du Funiculaire, sentier de l'Aiguille, rue Emile Picard, chemin des Monts de Bregille Haut, chemin des Vareilles et chemin du Fort de Bregille, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Île de France, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Trey, rue des Quatres Vents, rue Jean Wyrsch, rue Francis Clerc, boulevard Léon Blum et chemin des Montarmots, publié le 06/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Rotonde et rue de Belfort, publié le 08/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Morand, publié le 08/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Tilleroyes, chemin de la Chaille et chemin du Sanatorium, publié le 08/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Pirey, rocade Nord Ouest, rue François Arago, route de Gray RD 70, rue de l’Industrie, rue Denis Papin et avenue de l'Observatoire, publié le 08/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Graviers Blancs, publié le 08/06/2023 06/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Frédéric Bataille, publié le 08/06/2023 08/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Mirabeau, rue des Envelmey, rue Robespierre, rue Colombot et rue Danton, publié le 09/06/2023 08/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, rue du Bougney, rue Xavier Marmier, rue Pergaud, avenue Villarceau, rue Percy, rue Voirin, place Maréchal Leclerc, avenue Charles Siffert, rue de Dole et rue Coste, publié le 09/06/2023 08/06/2023 - Arrêté temporaire de circulation Clément Marot, rue René Char, rue Gérard de Nerval, rue Joachim du Bellay, chemin des Essarts l'Amour, rue André Breton, rond-point Simone de Beauvoir, route de Franois, rue de Dole et chemin de la Dinde, publié le 09/06/2023
jeux de données secondaires :

Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
xml

Informations complémentaires

Fourni par
Date de création01/07/2022
Date de mise à jour
LicenceLicence Ouverte
Contact