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Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Août 2025

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Arrêtés 52

Fichier PDF 01/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation QUAI DE STRASBOURG, publié le 04/08/2025Fichier PDF 04/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 04/08/2025Fichier PDF 04/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES VILLAS, publié le 04/08/2025Fichier PDF 04/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VIGNIER, publié le 04/08/2025Fichier PDF 04/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE NARCISSE LANCHY, publié le 04/08/2025Fichier PDF 04/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GUILLAUME APOLLINAIRE, publié le 04/08/2025Fichier PDF 04/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE EDOUARD BELIN, publié le 04/08/2025Fichier PDF 04/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALFRED DE VIGNY, publié le 04/08/2025Fichier PDF 04/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHANOINE MOUROT, publié le 04/08/2025Fichier PDF 04/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE LAVOISIER, publié le 04/08/2025Fichier PDF 04/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ANDREY, publié le 04/08/2025Fichier PDF 04/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE et RUE DU LUXEMBOURG, publié le 04/08/2025Fichier PDF 04/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORME DE CHAMARS, publié le 04/08/2025Fichier PDF 04/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE CHARLES BEAUQUIER, publié le 04/08/2025Fichier PDF 04/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA PREFECTURE, publié le 04/08/2025Fichier PDF 04/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, publié le 04/08/2025Fichier PDF 04/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE DE L'EPITAPHE, AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, RUE GALILEE et RUE STEPHANE MALLARME, publié le 04/08/2025Fichier PDF 04/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES DEUX PRINCESSES, publié le 04/08/2025Fichier PDF 04/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PERGAUD, RUE DE DOLE, AVENUE VILLARCEAU, AVENUE CHARLES SIFFERT, RUE FELIX VIEILLE, RUE CAPORAL PEUGEOT et RUE JULES GRUEY, publié le 04/08/2025Fichier PDF 06/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE GARIBALDI, RUE DE LA VIOTTE, RUE DU CHASNOT et RUE DE BELFORT, publié le 06/08/2025Fichier PDF 06/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT et RUE KLEIN, publié le 06/08/2025Fichier PDF 06/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 06/08/2025Fichier PDF 06/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 06/08/2025Fichier PDF 06/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, publié le 06/08/2025Fichier PDF 06/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VIGNIER, publié le 06/08/2025Fichier PDF 06/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 06/08/2025Fichier PDF 06/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES SAINT MARTIN, publié le 06/08/2025Fichier PDF 06/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GRANGES, publié le 06/08/2025Fichier PDF 06/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation ESPLANADE CHARLES HENRI DE VAUDEMONT, publié le 06/08/2025Fichier PDF 06/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'AMITIE, publié le 06/08/2025Fichier PDF 06/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES TORCOLS, publié le 06/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BATTANT, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MORAND, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, BOULEVARD OUEST et RUE DE DOLE, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES MARTELOTS, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE ANDRE BRETON, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA GARE D'EAU, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND et AVENUE EDOUARD DROZ, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE DOLE, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation SQUARE BOUCHOT, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHAMPAGNE, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE FRANCIS CLERC, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORME DE CHAMARS, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE HUGUES SAMBIN, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LACORE, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU PETIT BATTANT, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation RUE PERGAUD, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DES TILLEULS, RUE DES ROSES, ALLEE DES MYOSOTIS et ALLEE DES GLAIEULS, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'ECOLE, publié le 07/08/2025Fichier PDF 07/08/2025 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET, publié le 07/08/2025

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Date de création01/07/2022
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