Liste des jeux de données

Publication annuelle du nombre de femmes et d'hommes nommés dans les emplois supérieurs, en application de l'article L.132-6-1 du code général de la fonction publique (article 3 de la loi n°2023-623 du 19 juillet 2023 visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique).

Élections Législatives du 07/07/2024 (2° tour) Besançon circonscriptions 1 et 2 (Besançon seulement) Attention, les résultats sont seulement ceux de Besançon, et non pas de l'ensemble des circonscriptions 1 et 2 du Doubs

Élections Législatives du 30/06/2024 (1° tour) Besançon circonscriptions 1 et 2 (Besançon seulement) Attention, les résultats sont seulement ceux de Besançon, et non pas de l'ensemble des circoncriptions 1 et 2 du Doubs

Résultat des Élections Européennes du 09 juin 2024 à Besançon. Un CSV récapitulatif avec le détail de tous les bureaux. Des XML par bureau et total Un affichage page web disponible pour consulter simplement

Résultats bruts de toutes les élections de la ville de Besançon, bureau par bureau

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux

Résultats des mesures des champs électromagnétique par l'ANFR, sur la ville de Besançon

Liste des Dossiers Information Mairie déposés par les opérateurs de télécommunication. (Retrouvez l'intégralité des documents au service Urbanisme de Besançon)

Budget principal, budgets annexes et comptes administratifs de la Ville de Besançon