Liste des jeux de données

Aires de covoiturage

  • CSV
  • Transport - Mobilité
  • S.I.G.

Aires de covoiturage sur le territoire du Grand Besançon

Grand Besançon Métropole

EAU Grand Besançon : Rapports sur le Prix et la Qualité de Service

  • Environnement

Rapports sur le Prix et la Qualité de Service de l'Eau dans le Grand Besançon

Grand Besançon Métropole

Délibérations du CCAS de Besançon

  • XML
  • CSV
  • Administration

Conseils et délibérations du CCAS

CCAS

Actes du CCAS de Besançon

  • XML
  • Administration
  • Actes - Délibérations

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier. L’article L. 2131-12 du CGCT prévoit que les règles relatives à la publicité sous forme électronique des actes règlementaires et des actes ni règlementaires ni individuels des communes sont également applicables aux établissement publics communaux.

CCAS

Actes de Grand Besançon Métropole

  • XML
  • Administration
  • Actes - Délibérations

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

Grand Besançon Métropole

Actes de la Ville de Besançon

  • XML
  • Administration
  • Actes - Délibérations

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

Ville de Besançon

CCAS de Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc

  • CSV
  • Environnement
  • Administration

Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux

CCAS

Grand Besançon Métropole - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc

  • CSV
  • Environnement
  • Administration

Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux

Grand Besançon Métropole

Ville de Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc

  • CSV
  • Environnement
  • Administration

Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux

Ville de Besançon

Offres de vélo en libre-service en temps réel

  • HTML
  • JSON
  • Environnement
  • Transport - Mobilité

Offres de vélo en libre-service en temps réel

Grand Besançon Métropole