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Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau
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Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.
Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire
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Conseils Communautaires et leurs délibérations
Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
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Conseils municipaux et leurs délibérations