Liste des jeux de données

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

  • XML
  • JSON
  • XSD
  • CSV
  • Administration
  • Actes - Délibérations

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

Grand Besançon Métropole

Grand Besançon Métropole - Délibérations du Conseil Communautaire

  • XSD
  • XML
  • JSON
  • CSV
  • Administration
  • Actes - Délibérations

Conseils Communautaires et leurs délibérations

Grand Besançon Métropole

Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

  • CSV
  • JSON
  • XML
  • XSD
  • Administration
  • Actes - Délibérations

Conseils municipaux et leurs délibérations

Ville de Besançon