Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Juillet 2022

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Arrêtés 179

01/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Cras, publié le 05/07/2022 01/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Deux Princesses, publié le 05/07/2022 01/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, rue Félix Vieille, avenue Charles Siffert, rue de Dole, rue Grenier, rue Coste et rue Labbé, publié le 05/07/2022 04/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Léon Blum, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Proudhon, avenue Arthur Gaulard, pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie, pont Robert Schwint, rue de la République et rue Gambetta, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Journaux, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Clerc de Landresse, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Velotte, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Claude Goudimel, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Barre aux Chevaux, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Combe Macon, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Mouillère, avenue Fontaine-Argent, boulevard Diderot, rue Beauregard, place Payot, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie, avenue Denfert-Rochereau, rue de la Cassotte, rue de Vittel et rue des Chalets, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Quatrouillots, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Chasnot, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Chaudanne, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Fontaine-Ecu, boulevard Winston Churchill, avenue de Montrapon, place de Montrapon, avenue de Montjoux, rue Ferdinand Berthoud, rue de Chaillot et rue Antonin Fanart, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Léonel de Moustier, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Liberté, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Résal, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Clos Mery, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation square Van Gogh, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Battant et grapille de Battant, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Lorraine, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue Commandant Marceau et rue de la Prévoyance, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Mouillère, avenue Fontaine-Argent, boulevard Diderot, rue Beauregard, place Payot, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie, avenue Denfert-Rochereau, rue de la Cassotte, rue de Vittel et rue des Chalets, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Mottes, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la République, place du Huit Septembre et rue des Granges, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation place Flore, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alfred Sancey, publié le 05/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Vieille Monnaie, publié le 07/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Puits, rue Ampère, rue Jacquard et rue de la Pelouse, publié le 07/07/2022 05/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue Arthur Gaulard, publié le 07/07/2022 07/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement allée de l'Ile aux Moineaux, publié le 07/07/2022 07/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 07/07/2022 07/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Just Becquet, publié le 07/07/2022 07/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Languedoc, publié le 07/07/2022 07/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Mouillère et rue Docteur Heitz, publié le 07/07/2022 07/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Epitaphe, rue Pierre Mesnage et rue Alain Savary, publié le 07/07/2022 07/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, chemin de la Malcombe, rue Blaise Pascal, rue Pierre Rubens, chemin des Vallières à Port Douvot (côté impair) et chemin du Champ Melin, publié le 07/07/2022 07/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Just Becquet, publié le 07/07/2022 07/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Mouillère, avenue Fontaine-Argent, boulevard Diderot, rue Beauregard, place Payot, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie, avenue Denfert-Rochereau, rue de la Cassotte, rue de Vittel et rue des Chalets, publié le 07/07/2022 07/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Chifflet, publié le 07/07/2022 07/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Gambetta, publié le 07/07/2022 07/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation quai Vauban, publié le 07/07/2022 07/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Anémones, publié le 07/07/2022 07/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Vignier, publié le 07/07/2022 07/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Rotonde, publié le 07/07/2022 07/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Bougney, avenue Georges Clémenceau, rue Pierre Leroy, rue Labbé, avenue Villarceau et rue Jean Querret, publié le 07/07/2022 07/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Mégevand, publié le 07/07/2022 07/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Blaise Pascal, publié le 07/07/2022 08/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Marie-Louise, rue de Belfort, rue du Chasnot et rue de la Rotonde, publié le 08/07/2022 08/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation allée de l'Ile aux Moineaux, publié le 08/07/2022 08/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Gay Lussac, rue Jacquard et rue Ampère, publié le 08/07/2022 08/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Petit Charmont, publié le 08/07/2022 08/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Gambetta, publié le 08/07/2022 08/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Grand Charmont, rue Richebourg, rue du Petit Charmont, rue de la Madeleine, rue de Vignier, rue Marulaz, avenue Charles Siffert, avenue Edgar Faure, rue Battant, rue du Petit Battant, quai de Strasbourg, place Jouffroy d'Abbans, rue des Frères Mercier et rue Léon Deubel, publié le 08/07/2022 08/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Ile de France, publié le 08/07/2022 08/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Franche-Comté, publié le 08/07/2022 11/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Chardonnet, publié le 12/07/2022 11/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Anatole France et rue François Arago, publié le 12/07/2022 11/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Vittel, publié le 12/07/2022 11/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Andrey, publié le 12/07/2022 11/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Chardonnet et rue de Port Joint, publié le 12/07/2022 11/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Francis Clerc, publié le 12/07/2022 11/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Epitaphe, publié le 12/07/2022 11/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Paix, publié le 12/07/2022 11/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Rontonde, publié le 12/07/2022 11/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Gare d'Eau, publié le 12/07/2022 11/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Gambetta, publié le 12/07/2022 11/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 12/07/2022 11/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Villas, publié le 12/07/2022 11/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Martelots, publié le 12/07/2022 11/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Observatoire, publié le 12/07/2022 11/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue Edgar Faure, rue des Glacis, rue de Vesoul, rue des Frères Lumière, avenue de Montjoux, avenue Commandant Marceau, rue Midol, avenue de la Paix, rampe de Montrapon, rue Richebourg, rue du Petit Charmont, rue de la Madeleine, rue de Vignier, rue Marulaz, avenue Charles Siffert, rue Battant, rond-point de Tver et avenue Maréchal Foch, publié le 12/07/2022 11/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Prés de Vaux, avenue de Chardonnet, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie, avenue Maréchal Foch, avenue Edgar Faure, place Maréchal Leclerc, avenue Charles Siffert, rue de Dole, rue Docteur Mouras, rue de l'Oratoire, rue du Polygone, bretelle de la Foire, rue de la Basilique, rue du Puits, rue des Sapins, avenue Georges Clémenceau, rue Pergaud, rue Jacquard, rue Ampère, chemin de Ronde de St-Ferjeux, rue Caporal Peugeot, avenue Jean Jaurès, rue Viette, rue Claudius Gondy, rue Charles Dornier, rue Alexandre Ribot, rue du Stand, rue Bac Ninh, rue de la Concorde, rue des Vignerons, rue de Terre-Rouge, rue de la Parisienne et rue Léonce Pingaud, publié le 12/07/2022 11/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Chardonnet, publié le 12/07/2022 11/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation place du Théâtre, publié le 12/07/2022 12/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Stand et rue de la Concorde, publié le 15/07/2022 12/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Préfecture et rue Charles Nodier, publié le 15/07/2022 12/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue d'Helvétie, publié le 15/07/2022 12/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Paix, publié le 15/07/2022 12/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement quai Vauban, publié le 15/07/2022 12/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Vittel, publié le 15/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Gambetta, publié le 20/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue d'Arènes, publié le 20/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement chemin des Grands Bas, publié le 20/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Nodier, publié le 20/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation quai Vauban, publié le 20/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Nicolas Bruand, publié le 20/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Chardonnet et rue de Port Joint, publié le 20/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Isenbart, avenue Maréchal Foch, rond-point de Tver et rue de Belfort, publié le 20/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement allée de l'Ile aux Moineaux, publié le 20/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Ronchaux, rue Mégevand et rue de la Préfecture, publié le 20/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Cercle, place la Liberté, rue de Belfort, rue du Chasnot, rue des Deux Princesses, rue de la Liberté, rue des Chaprais, rue Alexis Chopard, avenue Carnot, avenue Denfert-Rochereau, rue de la Cassotte, rue Marie-Louise, rue de la Rotonde, rue des Cras, rue Paul Bert, rue Narcisse Lanchy, boulevard Diderot, place Payot, avenue Edouard Droz, rue Charles Fourier, rue Suard, rue du Château Rose et rue Henri Baron, publié le 20/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Frédéric Bataille, publié le 20/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Général Lecourbe, publié le 20/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Emile Picard, publié le 20/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Léonel de Moustier, publié le 20/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue d'Arènes, publié le 20/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 20/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Clos Saint-Amour, publié le 20/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Labbé, publié le 20/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Septième Armée Américaine, publié le 20/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Violet, chemin des Grands Bas, rue Grenot, rue Andrey et rue Jean Wyrsch, publié le 20/07/2022 19/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Violet, publié le 20/07/2022 21/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Léon Blum et route de Lyon RD 683, publié le 22/07/2022 21/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Petit Charmont, publié le 22/07/2022 21/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Septième Armée Américaine, publié le 22/07/2022 21/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Febvre, publié le 22/07/2022 21/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Proudhon, publié le 22/07/2022 21/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Mouillère, avenue Fontaine-Argent, boulevard Diderot, rue Beauregard, place Payot, avenue Edouard-Droz, avenue d'Helvétie, avenue Denfert-Rochereau, rue de la Cassotte, rue de Vittel et rue des Chalets, publié le 22/07/2022 21/07/2022 - Arrêté temporaire rue Alexis Chopard, publié le 22/07/2022 21/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue d'Arènes, publié le 22/07/2022 21/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Bougney, rue Pierre Vernier, rue Francis Cussey, rue Commandant Guey, rue Xavier Marmier, avenue du 60ème Régiment d'Infanterie, rue Voirin, avenue Georges Clémenceau, rue Pergaud et rue Docteur Hyenne, publié le 22/07/2022 21/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement place Payot, publié le 22/07/2022 21/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexandre Grosjean, publié le 22/07/2022 21/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Louis Bachelier, publié le 22/07/2022 21/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Chasnot, publié le 22/07/2022 21/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 22/07/2022 21/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Velotte, publié le 22/07/2022 21/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Gérard Mantion, publié le 22/07/2022 21/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Epitaphe, rue Pierre Mesnage et rue Alain Savary, publié le 22/07/2022 21/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Pirey, publié le 22/07/2022 22/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation esplanade Isaac Robelin, publié le 25/07/2022 22/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 25/07/2022 22/07/2022 - Arrêté permanent de circulation rue d'Alsace, rue Beauregard, rue Battant, square Castan et rue Michel Servet, publié le 25/07/2022 22/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Essarts l'Amour et rue André Breton, publié le 25/07/2022 25/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Charmarin, publié le 26/07/2022 25/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, rue de la Basilique et rue Léonce Pingaud, publié le 26/07/2022 25/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin du Fort de Bregille, chemin des Monts de Bregille Haut et chemin des Vareilles, publié le 26/07/2022 25/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Léonel de Moustier, publié le 26/07/2022 25/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue du 60ème Régiment d'Infanterie, publié le 26/07/2022 25/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 26/07/2022 25/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Richebourg, publié le 26/07/2022 25/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Frères Mercier, publié le 26/07/2022 25/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Verdun, publié le 26/07/2022 25/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Alexandre Grosjean, avenue Maréchal Foch, rue de la Viotte, rue Garibaldi, rue de Belfort et rue de l'Industrie, publié le 26/07/2022 25/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Martelots, publié le 26/07/2022 25/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Chopin, publié le 26/07/2022 25/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Bro, publié le 26/07/2022 25/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Lycée, rue Pasteur et rue Emile Zola, publié le 26/07/2022 25/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Martelots, publié le 26/07/2022 25/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 26/07/2022 25/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexis Chopard, publié le 26/07/2022 25/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux et rue Xavier Marmier, publié le 26/07/2022 25/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation Tunnel routier de la Citadelle, avenue Arthur Gaulard, pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie, avenue maréchal Foch, avenue Edgar Faure, rue Charles Nodier, avenue du 8 Mai 1945, rue Antide Janvier et avenue Charles Siffert, publié le 26/07/2022 25/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Alexis Chopard, publié le 26/07/2022 27/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Lycée, rue Pasteur et rue Emile Zola, publié le 27/07/2022 28/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 28/07/2022 28/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Xavier Marmier, publié le 28/07/2022 28/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Nodier et rue Général Lecourbe, publié le 28/07/2022 28/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Tunnel, publié le 28/07/2022 28/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Lorraine, publié le 28/07/2022 28/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Madeleine, publié le 28/07/2022 28/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Docteur Hyenne, publié le 28/07/2022 28/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Ambroise Paré, publié le 28/07/2022 28/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Cologne, publié le 28/07/2022 28/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Jean Querret, publié le 28/07/2022 28/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Léonel de Moustier, publié le 28/07/2022 28/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation faubourg Tarragnoz, publié le 28/07/2022 28/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation place de la Bascule, publié le 28/07/2022 28/07/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Roger Martin du Gard, publié le 28/07/2022 28/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation place Granvelle et rue d'Arènes, publié le 28/07/2022 28/07/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue d'Alsace, publié le 28/07/2022

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Date de création01/07/2022
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