Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

  • XML
  • Administration
  • Actes - Délibérations

Actes de la Ville de Besançon - Août 2022

Recherche par titre et par date

Arrêtés 161

01/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexis Chopard, publié le 01/08/2022 01/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Gambetta, publié le 01/08/2022 01/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Pont, publié le 02/08/2022 01/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Grand Charmont, rue Richebourg, rue du Petit Charmont, rue de la Madeleine, rue de Vignier, rue Marulaz, avenue Charles Siffert, avenue Edgar Faure, rue Battant, rue du Petit Battant, quai de Strasbourg, place Jouffroy d'Abbans, rue des Frères Mercier et rue Léon Deubel, publié le 01/08/2022 02/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Mégevand, publié le 02/08/2022 02/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Richebourg, publié le 02/08/2022 02/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Funiculaire, rue des Fontenottes, chemin du Fort de Bregille, rue Emile Picard, place Payot, avenue Edouard Droz et avenue de Chardonnet, publié le 02/08/2022 02/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Léonel de Moustier, publié le 02/08/2022 02/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Gambetta, publié le 02/08/2022 02/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de l'Ecole, publié le 02/08/2022 02/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Madeleine, publié le 02/08/2022 02/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Marulaz et rue Ronchaux, publié le 02/08/2022 02/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Richebourg, publié le 02/08/2022 02/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue d'Arènes, publié le 02/08/2022 02/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Jean Wyrsch, publié le 02/08/2022 02/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Vesoul, publié le 02/08/2022 02/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Pasteur, rue d'Anvers et rue Emile Zola, publié le 02/08/2022 02/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 02/08/2022 02/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement place Colette, publié le 02/08/2022 02/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Pater, publié le 02/08/2022 03/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Villarceau et rue de Belfort, publié le 04/08/2022 03/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Granges, publié le 04/08/2022 03/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Henri et Maurice Baigue, publié le 04/08/2022 03/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Gérard Mantion, publié le 04/08/2022 03/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Chasnot, publié le 04/08/2022 03/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Parguez, publié le 04/08/2022 03/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Grette, publié le 04/08/2022 03/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Fontaine-Ecu, publié le 04/08/2022 03/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Georges Gaudot, publié le 04/08/2022 05/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand, publié le 05/08/2022 05/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Madeleine, publié le 05/08/2022 05/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement allée de l'Ile aux Moineaux, publié le 05/08/2022 05/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue Commandant Marceau, publié le 05/08/2022 05/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Danton, publié le 05/08/2022 05/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Chopin, publié le 05/08/2022 05/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Bourgogne, publié le 05/08/2022 05/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Saint-Martin, rue de Trépillot, rue Jacquard et boulevard John F. Kennedy, publié le 05/08/2022 05/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Frédéric Bataille, publié le 05/08/2022 05/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Jardins, publié le 05/08/2022 05/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Gérard Mantion, publié le 05/08/2022 05/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Léon Bourgeois, publié le 05/08/2022 09/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Gustave Courbet, publié le 09/08/2022 09/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Proudhon, avenue Arthur Gaulard, pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie, pont Robert Schwint, rue de la République, rue Mayet et rue Gambetta, publié le 09/08/2022 09/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Martelots, rue Général Sarrail, avenue Arthur Gaulard, pont Bregille, rue Rivotte, rue Péclet, rue de Pontarlier, rue des Granges et rue de la République, publié le 09/08/2022 09/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Labbé, publié le 09/08/2022 09/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue d'Arènes et rue de Belfort, publié le 09/08/2022 09/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Frères Mercier, publié le 09/08/2022 09/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue du Huit Mai 1945, publié le 09/08/2022 09/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Proudhon, publié le 09/08/2022 09/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Ernest Renan, publié le 09/08/2022 09/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Préfecture, publié le 09/08/2022 09/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Lacoré, publié le 09/08/2022 09/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 09/08/2022 09/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Emile Picard, publié le 09/08/2022 09/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Pierre Semard, publié le 09/08/2022 09/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand, publié le 09/08/2022 09/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Isenbart, avenue Maréchal Foch, rond-point de Tver et rue de Belfort, publié le 09/08/2022 10/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement allée de l'Ile aux Moineaux, publié le 10/08/2022 10/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Isenbart, avenue Maréchal Foch, rond-point de Tver et rue de Belfort, publié le 10/08/2022 11/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Fusillés de la Résistance, rue de la Convention et esplanade Charles Henri de Vaudémont, publié le 11/08/2022 11/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Bougney, rue Pierre Vernier, rue Francis Cussey, rue Commandant Guey, rue Xavier Marmier, avenue du 60ème Régiment d'Infanterie, rue Voirin, avenue Georges Clémenceau, rue Pergaud et rue Docteur Hyenne, publié le 11/08/2022 11/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation place du Théâtre, publié le 11/08/2022 11/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Berthelot, publié le 11/08/2022 11/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Léonel de Moustier, publié le 11/08/2022 11/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 11/08/2022 11/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement place Victor Hugo, publié le 11/08/2022 11/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Ecole, publié le 11/08/2022 11/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Prés de Vaux, avenue de Chardonnet, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie, avenue Maréchal Foch, avenue Edgar Faure, place Maréchal Leclerc, avenue Charles Siffert, rue de Dole, rue Docteur Mouras, avenue Ducat, rue de la Basilique, rue de l'Oratoire, rue du Polygone, bretelle de la Foire, rue du Puits, rue des Sapins, avenue Georges Clémenceau, rue Pergaud, rue Jacquard, rue Ampère, rue de la Pelouse, chemin de Ronde de Saint-Ferjeux, rue Caporal Peugeot, avenue Jean jaurès, rue Viette, rue Claudius Gondy, rue Charles Dornier, rue Alexandre Ribot, rue du Stand, rue Bac Ninh, rue de la Concorde, rue des Vignerons, rue de Terre-Rouge, rue de la Parisienne et rue Léonce Pingaud, publié le 11/08/2022 11/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Gare d'Eau, publié le 11/08/2022 11/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Francis Clerc, publié le 11/08/2022 11/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Edouard Droz, publié le 11/08/2022 17/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Vignier et rue de la République, publié le 17/08/2022 17/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Isenbart, publié le 17/08/2022 17/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 17/08/2022 17/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Famille, publié le 17/08/2022 17/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 17/08/2022 17/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ernest Renan, publié le 17/08/2022 17/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Frédéric Bataille, publié le 17/08/2022 17/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Morand, publié le 17/08/2022 17/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Madeleine et rue Charles Nodier, publié le 17/08/2022 17/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Madeleine, rue d'Arènes, quai de Strasbourg et rue Battant, publié le 17/08/2022 17/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Gabriel Plançon, chemin du Fort de Chaudanne et rue Clerc de Landresse, publié le 17/08/2022 17/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Journaux, chemin de la Vosselle, chemin des Champs Nardin, chemin d'Avanne à Velotte et rue de Velotte, publié le 17/08/2022 17/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, rue de la Basilique et rue Léonce Pingaud, publié le 17/08/2022 17/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Epitaphe, boulevard Winston Churchill, avenue des Montboucons, rue Alain Savary, avenue de l'Observatoire et rue Képler, publié le 17/08/2022 17/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Bried, publié le 17/08/2022 17/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation place Bacchus, rue Battant, rue Champrond, quai de Strasbourg, place Jouffroy d'Abbans, rue de la Madeleine, rue Frères Mercier, rue Richebourg et avenue Edgar Faure, publié le 17/08/2022 18/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Vieilles Perrières, publié le 19/08/2022 18/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement allée de l'Ile aux Moineaux, publié le 19/08/2022 18/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Stand et rue de la Concorde, publié le 19/08/2022 18/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Vesoul, publié le 19/08/2022 18/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Madeleine, publié le 19/08/2022 18/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Anatole France, publié le 19/08/2022 18/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Vesoul, publié le 19/08/2022 18/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Frères Mercier, publié le 19/08/2022 18/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 19/08/2022 19/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Victor Delavelle, publié le 23/08/2022 19/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 23/08/2022 19/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Vieilles Perrières et rue de la Mouillère, publié le 23/08/2022 19/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 23/08/2022 23/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la République, rue des Granges, rue Gambetta et rue du Palais de Justice, publié le 23/08/2022 23/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la République, publié le 23/08/2022 23/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Pont, publié le 23/08/2022 23/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Madeleine, publié le 23/08/2022 23/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Corvée, publié le 23/08/2022 23/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Ronchaux, publié le 23/08/2022 23/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation faubourg Rivotte, publié le 23/08/2022 25/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation régissant la journée du 17 septembre 2022, publié le 25/08/2022 25/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation place de la Bascule, avenue Ducat, rue de la Gouille, rue de la Basilique, rue Abbé Meslier, rue Léonce Pingaud, place de la commune libre de St-Ferjeux, rue de la Concorde, rue de Dole, rue de l'Oratoire, rue Alexandre Ribot et rue de la Pelouse, publié le 25/08/2022 25/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation place Maréchal de Lattre de Tassigny, rue Charles Nodier, avenue de la Gare d'Eau et rue Général Lecourbe, publié le 25/08/2022 25/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation square Castan, publié le 25/08/2022 25/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Battant, publié le 25/08/2022 25/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation faubourg Tarragnoz, publié le 25/08/2022 25/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Girod de Chantrans et quai Vauban, publié le 25/08/2022 25/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Epitaphe, boulevard Winston Churchill, avenue des Montboucons, rue Alain Savary, avenue de l'Observatoire et rue Képler, publié le 25/08/2022 25/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la République, publié le 25/08/2022 25/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation promenade Chamars, publié le 25/08/2022 25/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Gambetta, publié le 25/08/2022 25/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, rue Félix Vieille, avenue Charles Siffert et rue de Dole, publié le 25/08/2022 25/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Gabriel Plançon, chemin du Fort de Chaudanne et rue Clerc de Landresse, publié le 25/08/2022 25/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Malpas, avenue de la 7ème Armée Américaine, faubourg Tarragnoz, rond-point Huddersfield Kirklees, tunnel routier de la Citadelle, rond-point de Neuchâtel, faubourg Rivotte, route de Morre RD 571 et chemin des 3 Châtels, publié le 25/08/2022 25/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Chardonnet, publié le 25/08/2022 25/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Chaillot, publié le 25/08/2022 25/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Eugène Savoye, publié le 25/08/2022 29/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Epitaphe, publié le 29/08/2022 29/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Bibliothèque, publié le 29/08/2022 29/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Grette, publié le 30/08/2022 29/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Gambetta, rue de la République, rue Proudhon, place du Huit Septembre, Grande Rue, place Victor Hugo, rue Victor Hugo, place des Martelots, place Jean Cornet et rue des Granges, publié le 30/08/2022 29/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Nodier, publié le 30/08/2022 29/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue Léo Lagrange, publié le 30/08/2022 29/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Battant, publié le 30/08/2022 29/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Battant, publié le 30/08/2022 29/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Rivotte et rue de la République, publié le 30/08/2022 29/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Languedoc, publié le 30/08/2022 29/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Capitaine Faure, publié le 30/08/2022 29/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Proudhon, publié le 30/08/2022 29/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Flandres Dunkerque 1940, rue de Dole, rue de l'Oratoire, rue du Puits et rue Auguste Jouchoux, publié le 30/08/2022 29/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de Fontaine Ecu, publié le 30/08/2022 30/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation place Pasteur, rue Emile Zola et rue d'Anvers, publié le 01/09/2022 30/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Louis Garnier, publié le 01/09/2022 30/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Epitaphe, boulevard Winston Churchill, avenue des Montboucons, rue Alain Savary, avenue de l'Observatoire et rue Képler, publié le 01/09/2022 30/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Préfecture, publié le 01/09/2022 30/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Dornier, publié le 01/09/2022 30/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Garibaldi et rue Jean de Bry, publié le 01/09/2022 30/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation place Maréchal de Lattre de Tassigny, publié le 01/09/2022 30/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Bougney, rue Pierre Vernier, rue Francis Cussey, rue Commandant Guey, rue Xavier Marmier, avenue du 60ème Régiment d'Infanterie, rue Voirin, avenue Georges Clémenceau, rue Pergaud et rue Docteur Hyenne, publié le 01/09/2022 30/08/2022 - Arrêté permanent de circulation commune de Besançon, publié le 13/09/2022 30/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Bougney, publié le 01/09/2022 30/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue du Bougney, avenue Georges Clémenceau, rue Pergaud, rue Xavier Marmier, avenue Villarceau et rue Labbé, publié le 01/09/2022 31/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Proudhon, place de la Révolution, place Pasteur, rue Pasteur, rue d'Anvers, rue Luc Breton, rue Moncey, rue Morand, rue Bersot, rue Gambetta, rue des Granges, rue de la République, rue Général Sarrail, boulevard Charles de Gaulle, place du Huit Septembre, rue du Palais de Justice, Grande Rue, rue Gustave Courbet, rue Jean Petit, passage Pierre Adrien Pâris, avenue Arthur Gaulard, rue Charles Nodier, rue de l'Orme de Chamars, rue Mégevand, rue de la Préfecture, rue Claude Goudimel et avenue Elisée Cusenier, publié le 01/09/2022 31/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue des Cras, publié le 01/09/2022 31/08/2022 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand, publié le 01/09/2022 31/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation rue Gabriel Plançon, rue de Chaudanne, montée Jean de Gribaldy, chemin du Fort de Chaudanne, rue Georges Cuvier, rue Pochet, rue Clerc de Landresse, rue Alexandre Estignard, chemin des Germinettes, rue du Petit Chaudanne, rue Lucie Aubrac, chemin des Deux Lys, avenue Louise Michel, quai Henri Bugnet et boulevard Charles de Gaulle, publié le 01/09/2022 31/08/2022 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, publié le 01/09/2022

Description

jeux de données secondaires :

Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
xml

Informations complémentaires

Fourni par
Date de création01/07/2022
Date de mise à jour
LicenceLicence Ouverte
Contact