Liste des jeux de données

Actes de la Ville de Besançon

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  • Actes - Délibérations

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

Ville de Besançon

CCAS de Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc

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  • Environnement
  • Administration

Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux

CCAS

Grand Besançon Métropole - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc

  • CSV
  • Environnement
  • Administration

Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux

Grand Besançon Métropole

Ville de Besançon - Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc

  • CSV
  • Environnement
  • Administration

Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux

Ville de Besançon

Offres de vélo en libre-service en temps réel

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  • Environnement
  • Transport - Mobilité

Offres de vélo en libre-service en temps réel

Grand Besançon Métropole

Mesures des Champs Électro-magnétique

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Résultats des mesures des champs électromagnétique par l'ANFR, sur la ville de Besançon

Ville de Besançon

Dossiers Information Mairie

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  • Administration

Liste des Dossiers Information Mairie déposés par les opérateurs de télécommunication. (Retrouvez l'intégralité des documents au service Urbanisme de Besançon)

Ville de Besançon

Budgets et Comptes Administratifs (Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole)

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Budgets principaux, budgets annexes et comptes administratifs de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole

Grand Besançon Métropole

Budgets et Comptes Administratifs (Ville de Besançon)

  • CSV
  • Administration

Budget principal, budgets annexes et comptes administratifs de la Ville de Besançon

Ville de Besançon

Communiqués de presse de Grand Besançon Métropole

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Les communiqués de presse de Grand Besançon Métropole

Grand Besançon Métropole