Liste des jeux de données

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux

Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux

Fichier d’échange relatif aux données de renouvellement des parcs de véhicules et la part de véhicules à faibles émissions parmi eux

Résultats des mesures des champs électromagnétique par l'ANFR, sur la ville de Besançon

Liste des Dossiers Information Mairie déposés par les opérateurs de télécommunication. (Retrouvez l'intégralité des documents au service Urbanisme de Besançon)

Budgets principaux, budgets annexes et comptes administratifs de la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole

Budget principal, budgets annexes et comptes administratifs de la Ville de Besançon

Les communiqués de presse de Grand Besançon Métropole

Les communiqués de presse de la Ville de Besançon