Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Février 2023

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Arrêtés 163

20/02/2023 - Direction Vie des Quartiers - Maison de Quartier Municipale des Bains Douches - Régie d'avances n° 224 - Abrogation de l'arrêté FIN.20.00.A18 - Nomination d'un régisseur et d'une mandataire suppléante, publié le 21/02/2023 20/02/2023 - Direction Vie des Quartiers - Maison de Quartier Municipale des Bains Douches - Régie de recettes n° 61 - Abrogation de l'arrêté FIN.21.00.A13 - Nomination d'un régisseur et d'une mandataire suppléante, publié le 21/02/2023 27/02/2023 - Direction Sécurité et Tranquillité Publique - Droits de place - Régie de recettes n° 9 - Abrogation de l'arrêté FIN.22.00.A19 - Nomination d'un régisseur et de mandataires suppléants, publié le 28/02/2023 27/02/2023 - Direction des Sports - Régie et sous régies de recettes n° 73 relatives aux quatre piscines et à une patinoire - Abrogation de l'arrêté FIN.22.00.A21 - Nomination du régisseur, des mandataires suppléants et des sous-régisseurs, publié le 28/02/2023 27/02/2023 - Direction Vie des Quartiers - Maison de quartier de Planoise - Régie d'avances n° 218 - Abrogation de la régie, publié le 28/02/2023 27/02/2023 - Direction Bibliothèques et Archives - Bibliothèque de Montrapon - Régie de recettes n° 23 - Abrogation de l'arrêté FIN.20.00.A41 - Abrogation de la nomination du régisseur - Nomination d'un régisseur, d'une mandataire suppléante et de 3 mandataires, publié le 28/02/2023 27/02/2023 - Département Urbanisme et Grands Projets Urbains - Régie de recettes n° 57 - Abrogation de l'arrêté FIN.22.00.A4 - Nomination d'un régisseur, d'une mandataire suppléante et de mandataires, publié le 28/02/2023 27/02/2023 - Direction Patrimoine Historique - Maison Natale de Victor Hugo - Régie de recettes n° 68 - Abrogation de l'arrêté FIN.22.00.A38 - Nomination d'un régisseur, de mandataires suppléantes et de mandataires, publié le 28/02/2023 27/02/2023 - Direction Bibliothèques et Archives - Bibliothèque d'étude et de conservation - Régie de recettes n° 20 - Abrogation de l'arrêté FIN.22.00.A12 - Nomination du régisseur, de la mandataire suppléante et des mandataires, publié le 28/02/2023 27/02/2023 - Direction Bibliothèques et Archives - Régie d'avances n° 229 - Abrogation de l'arrêté FIN.21.00.A9 - Nomination d'un régisseur et d'une mandataire suppléante, publié le 28/02/2023
02/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Pontarlier, publié le 02/02/2023 02/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Boulevard Salvador Allende, publié le 03/02/2023 02/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Avenue Villarceau, Rue Pergaud, Rue de Dole, et Avenue Charles Siffert, publié le 03/02/2023 02/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue de Dole, Rue du Stand, Rue de la Basilique et Rue Léonce Pingaud, publié le 03/02/2023 02/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Grette, rue du Polygone, boulevard Charles De Gaulle, avenue de la Gare d'Eau, faubourg Tarragnoz, avenue de la septième armée américaine, rue Général Brulard, avenue François Mitterand, parking relais Micropolis, boulevard Ouest et route de Lyon RD 683, publié le 03/02/2023 02/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue Thomas Edison, publié le 03/02/2023 02/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Île de France, publié le 03/02/2023 02/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue Louis Aragon, publié le 03/02/2023 02/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue de la Basilique, Rue de la Gouille, Rue de la Concorde, Rue de Dole et Place de la Bascule, publié le 03/02/2023 02/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Pelouse, publié le 02/02/2023 02/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation place des Lumières, publié le 02/02/2023 02/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Mouillère, publié le 02/02/2023 02/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Stand, publié le 02/02/2023 02/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Pergaud, publié le 02/02/2023 02/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 02/02/2023 02/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Bougney, avenue Georges Clémenceau, rue Pergaud et rue Xavier Marmier, publié le 02/02/2023 02/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation place Saint-Jacques, publié le 02/02/2023 02/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Gambetta, publié le 02/02/2023 02/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Morand, publié le 02/02/2023 03/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement - Rue de la Préfecture, publié le 03/02/2023 03/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement - Rue de Vignier, publié le 03/02/2023 07/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Bibliothèque, Square Castan, rue de la Convention, rue Ernest Renan, rue de la Vieille Monnaie, rue Mégevand, rue de la République et Grande Rue, publié le 07/02/2023 07/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Roy, publié le 07/02/2023 07/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Jacqueline Auriol, publié le 07/02/2023 07/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Chasnot, publié le 07/02/2023 07/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Klein, publié le 07/02/2023 07/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Paquerettes, publié le 07/02/2023 07/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue de Chardonnet et rue Gabriel Plançon, publié le 07/02/2023 07/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 07/02/2023 07/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 07/02/2023 07/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation Chemin du Fort de Bregille et rue Marnotte, publié le 07/02/2023 07/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Basilique, rue de la Gouille, rue de la Concorde, rue de Dole et Place de la Bascule, publié le 07/02/2023 07/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Bichat, bretelle Bichat Milleret, rue A.M du Coudray Le Boursier et rue Duvernoy, publié le 07/02/2023 07/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Isenbart, publié le 07/02/2023 07/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Granges, publié le 07/02/2023 07/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Duet et rue de Chalezeule, publié le 07/02/2023 09/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Viotte, avenue de la Paix, rue des Glacis, avenue Edgar Faure, avenue Maréchal Foch, rond-point de Tver, rue de Belfort et rue de l'Industrie, publié le 09/02/2023 09/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Edouard Baille, publié le 09/02/2023 09/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Gare d'Eau, rue Charles Nodier et place Maréchal de Lattre de Tassigny, publié le 09/02/2023 09/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Pesty, publié le 09/02/2023 09/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Deux Princesses, publié le 09/02/2023 09/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Blaise Pascal, publié le 09/02/2023 09/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Battant, publié le 09/02/2023 09/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Louis Garnier, publié le 09/02/2023 09/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Emile Picard, publié le 09/02/2023 09/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Grange du Collège, publié le 09/02/2023 09/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Mandrillon, publié le 09/02/2023 09/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Cras, publié le 09/02/2023 09/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation faubourg Rivotte, publié le 09/02/2023 09/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation quai de Strasbourg, publié le 09/02/2023 09/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Hector Berlioz, publié le 09/02/2023 09/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Gambetta, publié le 09/02/2023 09/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Arthur Gaulard, publié le 09/02/2023 10/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard John F. Kennedy, publié le 10/02/2023 10/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Louis Aragon, publié le 10/02/2023 10/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexis Chopard, publié le 10/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Ile de France et rue des Causses, publié le 15/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Flandres-Dunkerque 1940, publié le 15/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Saulniers, publié le 15/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Clos Munier, publié le 15/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 15/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand, publié le 15/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Gambetta, publié le 15/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Mouillère, publié le 15/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Chifflet, publié le 15/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue d'Arènes, publié le 15/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation place de la Révolution, publié le 15/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Pierre Vernier, publié le 15/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 15/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Viotte, publié le 15/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Rivotte, publié le 15/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Georges Clémenceau, publié le 15/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Proudhon, publié le 15/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Pesty, publié le 15/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Halage de Casamène, publié le 15/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Arthur Gaulard, publié le 15/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Picardie, publié le 15/02/2023 14/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Gambetta, avenue Elisée Cusenier, rue Mayet, rue de la République et rue Proudhon, publié le 15/02/2023 15/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation Place Bacchus, rue Battant, rue du Petit Battant, quai de Strasbourg, place Jouffroy D'Abbans, rue de la Madeleine, rue Frères Mercier, rue Richebourg, avenue Edgar Faure, avenue Maréchal Foch, rond-point de Tver, rue de Belfort, avenue Carnot, rue Charles Krug, avenue d'Helvétie, place Battant et rue de Ronde du Fort Griffon, publié le 17/02/2023 15/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Causses, publié le 17/02/2023 15/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Basilique, rue de la Gouille, rue de la Concorde, rue de Dole, place de la Bascule, boulevard John F. Kennedy et rue Jacquard, publié le 17/02/2023 15/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Grette, publié le 17/02/2023 17/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Nodier, publié le 20/02/2023 17/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Epitaphe, publié le 20/02/2023 17/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Flandres-Dunkerque 1940, publié le 20/02/2023 17/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Frères Mercier, publié le 20/02/2023 17/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Trey, publié le 20/02/2023 17/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Wittmann, publié le 20/02/2023 17/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Grette et chemin Sous les Vignes de Rognon, publié le 20/02/2023 17/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Bibliothèque, square Castan, rue de la Convention, rue Ernest Renan, rue de la Vieille Monnaie, rue Mégevand, rue de la République et Grande Rue, publié le 20/02/2023 17/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation quai Henri Bugnet, publié le 20/02/2023 17/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Rivotte, publié le 20/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand, publié le 21/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 21/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Isenbart, publié le 21/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Pergaud, publié le 21/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation quai de Strasbourg, rue Champrond, rue Mayence, rue Battant, place Jouffroy d'Abbans, rue d'Arènes et rue Marulaz, publié le 21/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Léon Blum, publié le 21/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Alexandre Grosjean et rue de l'Industrie, publié le 21/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Antonin Fanart, publié le 21/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 21/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ernest Renan et rue Alexis Chopard, publié le 21/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Moncey, publié le 21/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Epargne, avenue Commandant Marceau, rue Midol, rue de Vesoul, avenue de la Paix, place Maréchal Leclerc, rampe de Montrapon, rue de la Prévoyance, avenue de Montjoux et rue Clesinger, publié le 21/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Général Lecourbe, publié le 21/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chapïtre et rue de la Vieille Monnaie, publié le 21/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Palais et rue de la Vieille Monnaie, publié le 21/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Convention, publié le 21/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chambrier et rue Rivotte, publié le 21/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Krug, publié le 21/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la République, publié le 21/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Coste, publié le 21/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Léonel de Moustier, publié le 21/02/2023 21/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Péclet, publié le 21/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Vieille Monnaie, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Edouard Droz, publié le 24/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Foch, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Louis Aragon, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Arthur Gaulard, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Trépillot, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation route de Franois, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Xavier Marmier, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Charles Siffert, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Vallières à Port Douvot (côté pair), chemin des Vallières à Port Douvot (côté impair) et chemin d'Avanne à Velotte, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Providence, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Alfred Kastler, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Stéphane Mallarmé, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue d'Arènes, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue d'Alsace, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Pierre et Marie Curie et rue Alfred Sancey, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Jean Wyrsch, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Général Lecourbe, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation place de la Bascule, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Avenir, rue Capitaine Arrachart, rue Baron Daclin et rue du Funiculaire, publié le 23/02/2023 23/02/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Lorraine, publié le 23/02/2023 28/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Place Bacchus, Rue Battant, Rue du Petit Battant, Quai de Strasbourg, Place Jouffroy D'abbans, Rue de la Madeleine, Rue Frères Mercier, Rue Richebourg, Avenue Edgar Faure, Avenue Maréchal Foch, Rond-Point de Tver, Rue de Belfort, Avenue Carnot, Rue Charles Krug, Avenue d'Helvétie, Place Battant, et Rue de ronde du Fort Griffon, publié le 28/02/2023 28/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Avenue Léo Lagrange, publié le 28/02/2023 28/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue de Belfort, publié le 28/02/2023 28/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Chemin des Prés de Vaux, publié le 28/02/2023 28/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue des Cras, publié le 28/02/2023 28/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue de la Bibliothèque, publié le 28/02/2023 28/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Place du théâtre, publié le 28/02/2023 28/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Avenue de Montrapon, publié le 28/02/2023 28/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Rue de Belfort, publié le 28/02/2023 28/02/2023 - Arrêté temporaire de circulation - Boulevard John F. KENNEDY, publié le 28/02/2023

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Date de création01/07/2022
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