Actes de la Ville de Besançon
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.
- XML
- Administration
- Actes - Délibérations
Actes de la Ville de Besançon - Octobre 2023
Recherche par titre et par dateArrêtés 238
02/10/2023 - Direction des Musées du Centre - Musées des Beaux-Arts et d'Archéologie - Boutique - Régie de recettes n° 69 - Abrogation de l'arrêté FIN.23.00.A29 - Nomination d'un régisseur, d'une mandataire suppléante et de mandataires, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Direction Vie des Quartiers - Maison de quartier de Montrapon / Fontaine-Ecu - Régie de recettes n°42 - Agrogation de l'arrêté FIN.23.00.A32 - Nomination d'un régisseur, d'un mandataire suppléant et de mandataires, publié le 03/10/2023 11/10/2023 - Direction Vie des Quartiers – Maison de quartier Montrapon / Fontaine Ecu – régie d’avances n°220 – Abrogation de l’arrêté FIN.23.00.A33 - Nomination d'un régisseur, d'un mandataire suppléant et de mandataires, publié le 12/10/2023 30/10/2023 - Direction Patrimoine Historique - Maison Natale de Victor Hugo - Régie de recettes n°68 - Abrogation de l'arrêté FIN.23.00.A5 - Nomination d'un régisseur inétrimaire, d'une mandataire suppléante et de mandataires, publié le 31/10/2023
02/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Selle, chemin de Vieilley et chemin des Relançons, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, rue Jacquard, rue des Sapins, rue Pergaud, rue de Dole, rue de la Concorde, rue de la Gouille, rue de la Basilique, rue de la Pelouse, boulevard John F. Kennedy, rue de l’Amitié, rue de l'Oratoire et rue de la Bergère, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Léon Blum, boulevard Winston Churchill, boulevard John F. Kennedy et rocade Nord Ouest, publié le 11/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Fontenottes, chemin du Fort de Bregille, avenue de Chardonnet, place Payot et avenue Edouard Droz, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Vieille Monnaie, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Fontenottes, rue de l'Avenir, rue du Funiculaire, boulevard Diderot, rue de la Mouillère et place Payot, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Journaux, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Denis Papin, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Trépillot, rue des Saint-Martin, pont de la Gibelotte, rue Xavier Marmier, rue Pergaud, avenue Georges Clémenceau et rue Jacquard, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Battant, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Fabre, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Garibaldi, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Founottes, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Founottes, rue de Vesoul, chemin des Graviers Blancs, rue de l'Escale, rue Anne de Pardieu, rue de Chaillot et rue Marguerite Syamour, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation pont Bregille et avenue de Chardonnet, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Providence, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Ampère, rue Jacquard, rue Gay-Lussac et rue Auguste Jouchoux, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Viotte, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Ampère, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Vareilles, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Grands Bas, rue du Souvenir Français, place du Souvenir Français, rue du Puits et rue de l'Eglise, publié le 03/10/2023 02/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Petite Creuse, publié le 03/10/2023 03/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Antonin Fanart, publié le 04/10/2023 03/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Arthur Gaulard, publié le 04/10/2023 03/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ernest Renan, publié le 04/10/2023 03/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Pont, publié le 04/10/2023 03/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin du Sanatorium, rue Professeur Barnard et la rue Louis Bachelier, publié le 04/10/2023 03/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation pont Bregille et avenue de Chardonnet, publié le 04/10/2023 03/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Cercle, publié le 04/10/2023 03/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexis Chopard, publié le 04/10/2023 03/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Iris et place des Tilleuls, publié le 04/10/2023 03/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Ronchaux, publié le 04/10/2023 03/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la République, publié le 04/10/2023 03/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Chardonnet, publié le 04/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Roses, rue des Pâquerettes, rue des Jeannettes et rue des Tulipes, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chambrier, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Claude Goudimel, avenue Elisée Cusenier, rue Jean Petit, quai Vauban, rue des Boucheries, place de la Révolution, rue des Granges, rue de la République et rue Proudhon, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Rivotte, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Bichat, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Pesty, rue des Vignerons, rue Jules Ferry, place Georges Risler, rue des Andelys et rue du Stand, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Xavier Marmier, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Alexandre Grosjean, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation place de Montrapon, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Brulefoin, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Brulefoin, rue de Chalezeule, rue Duet, rue du Vernois, chemin du Fort Benoit RD 413, rue Francis Carco, chemin des Bicquey et rue Bouvard, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Corvée, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Observatoire, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Blaise Pascal, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Champagne, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Claudius Gondy et rue Viette, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Grette, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Rivotte, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Narcisse Lanchy, publié le 12/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Romain Roussel, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Montboucons, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Bertrand Russell, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Corvée, rue du Onze novembre, rue des Lilas, avenue des Géraniums, rue de Belfort et rue des Jeannettes, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Ernest Renan, publié le 05/10/2023 05/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Onze novembre, publié le 05/10/2023 09/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Languedoc, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Corvée, rue des Lilas, rue du Onze Novembre et rue de Belfort, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Claudius Gondy, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Nodier, avenue de la Gare d'Eau, faubourg Tarragnoz, chemin de Malpas, chemin des Trois Châtels, chemin de la Chapelle des Buis, chemin des Mialottes, chemin de la Malate, chemin des Prés de Vaux, chemin du Fort de Bregille, rue des Fontenottes et avenue de Chardonnet, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Mouillère, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Jules Ferry, rue Charles Wittmann, chemin de la Vosselle, rue du Château Rose et rue Léon Deubel, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Relançons, chemin des Planches, chemin de Vieilley et chemin des Montarmots, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Febvre, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Léon Blum, rue du Muguet, rue des Courtils et chemin de Palente, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Observatoire, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Docteur Heitz et chemin de Monts de Bregille Haut, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Rivotte, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement place Maréchal Leclerc, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Montjoux et rue Midol, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ernest Renan, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Jules Ferry, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Battant, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Rivotte, avenue Arthur Gaulard, pont Bregille, avenue de Chardonnet, rue Général Sarrail, rue de Pontarlier, rue Peclet et rue des Martelots, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Montjoux, place Charles Beauquier, rue Ferdinand Berthoud, rue Frères Lumière et rue de Vesoul, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Mayet, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Léo Lagrange, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue d'Arènes, rue Battant, rue de la Madeleine, place Marulaz, rue Luc Breton, rue d'Anvers, rue Pasteur, rue Gustave Courbet, rue Jean Petit, rue Gambetta, rue Claude Pouillet, rue Mégevand, esplanade des Droits de l'Homme, place du Huit Septembre, rue de la République, Grande-Rue, rue des Granges, rue Bersot, rue Morand, rue Proudhon, square Saint-Amour, rue Moncey, place Victor Hugo, rue Ronchaux, rue Rivotte, rue de Pontarlier, place Maréchal de Lattre de Tassigny, rond-point de Neuchâtel, place Flore, rue de Belfort, place des Tilleuls, place de la Bascule, rue Professeur Haag, avenue de Montrapon, rue de Vesoul, avenue de Bourgogne, rue de Franche-Comté, avenue du Parc, place René Cassin et avenue de l'Île de France, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Lulier, publié le 11/10/2023 10/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Fontaine-Ecu, publié le 11/10/2023 12/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue d'Helvétie, publié le 12/10/2023 12/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Verdun, rue des Fluttes Agasses, rue Edmond Preclin, rue de la Famille, rue Romain Roussel, rue Narcisse Lanchy, rue Raoul Trémolières, boulevard Léon Blum, rue Chopin et rue Hector Berlioz, publié le 12/10/2023 12/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Puits, rue de la Basilique, rue de l'Amitié, boulevard John F. Kennedy, rue Auguste Jouchoux, rue des Sapins, rue de la Bergère, rue de l'Oratoire, rue de Dole et rocade Nord Ouest, publié le 12/10/2023 12/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Ragots, publié le 12/10/2023 12/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Quatrouillots, chemin du Clos Paillard, chemin des Bas de Chailluz, chemin des Torcols, chemin de la Grange Borée, chemin du Point du Jour, chemin de Valentin, chemin des Essarts et chemin des Dessus de Chailluz, publié le 12/10/2023 12/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Mouillère et rue Boudot, publié le 12/10/2023 12/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Granges, publié le 12/10/2023 12/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Battant, publié le 12/10/2023 12/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Balcon, publié le 12/10/2023 12/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 12/10/2023 13/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Pierre Mesnage, rue de l'Epitaphe et rue Alain Savary, publié le 16/10/2023 13/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Cercle, publié le 16/10/2023 13/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation faubourg Tarragnoz, publié le 16/10/2023 13/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Trois Châtels, avenue de la Septième Armée Américaine, faubourg Tarragnoz, rond-point Huddersfield Kirklees, tunnel routier de la Citadelle, rond-point de Neuchâtel, faubourg Rivotte et route de Morre RD 571, publié le 16/10/2023 16/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Léon Blum et boulevard Winston Churchill, publié le 17/10/2023 16/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexandre Grosjean, publié le 17/10/2023 16/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Montjoux, publié le 17/10/2023 16/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand, publié le 17/10/2023 16/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Emile Picard, publié le 17/10/2023 16/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Frères Chaffanjon, publié le 17/10/2023 16/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Cras, publié le 17/10/2023 16/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement quai de Strasbourg et rue de la Butte, publié le 17/10/2023 16/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Vieille Monnaie, publié le 17/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, rue Jacquard, boulevard John F. Kennedy, avenue Léo Lagrange, pont de la Gibelotte, rue Xavier Marmier et rue Pergaud, publié le 19/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Albert Thomas, publié le 19/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Denfert-Rochereau, publié le 19/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation tunnel routier de la Citadelle, avenue Arthur Gaulard, pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie, avenue Maréchal Foch, avenue Edgar Faure, rue Charles Nodier, avenue du Huit Mai 1945, rue Antide Janvier et avenue Charles Siffert, publié le 19/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Pablo Picasso, publié le 19/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Mouillère, publié le 19/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Danton, publié le 17/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Proudhon, publié le 17/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Louise Michel, publié le 17/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Brulefoin, rue de Chalezeule, rue Duet, rue du Vernois, chemin du Fort Benoit RD 413, rue Francis Carco, chemin des Bicquey et rue Bouvard, publié le 17/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Chanoine Mourot, publié le 17/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation route de Gray RD 70, chemin des Tilleroyes et rocade Nord Ouest, publié le 19/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexis Chopard et rue Ernest Renan, publié le 17/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Ronde du Fort Griffon, publié le 19/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Léon Deubel, publié le 19/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 17/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Louise Michel et rue de Dole, publié le 19/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Isenbart rue de la Madeleine, publié le 17/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort et avenue Commandant Marceau, publié le 17/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Salvador Allende, publié le 17/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Cassotte, publié le 17/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Piémont, publié le 17/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Victor Grignard, publié le 17/10/2023 17/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation route de Franois, publié le 17/10/2023 18/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Préfecture, rue de l'Orme de Chamars, rue Mégevand, rue du Lycée, rue Pasteur, place Pasteur, Grande-Rue, rue des Boucheries, place de la Révolution, rue des Granges, rue Granvelle, rue Ernest Renan, rue de la Vieille Monnaie, rue Chifflet et rue Charles Nodier, publié le 19/10/2023 18/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, rue Félix Vieille, avenue Charles Siffert, rue de Dole, rue Pergaud, rue Xavier Marmier, rue du Bougney, place Maréchal Leclerc et rue Labbé, publié le 19/10/2023 19/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Klein, publié le 20/10/2023 19/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Vieilles Perrières, publié le 20/10/2023 19/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Nodier, publié le 20/10/2023 19/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Saulniers, publié le 20/10/2023 19/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Emile Zola, publié le 20/10/2023 19/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Lulier, publié le 20/10/2023 19/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 20/10/2023 19/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation place du Théâtre, publié le 20/10/2023 19/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la République, publié le 20/10/2023 19/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin du Point du Jour, publié le 20/10/2023 19/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue d'Arènes, publié le 20/10/2023 19/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue de la Vaite, publié le 20/10/2023 23/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Vieilles Perrières, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Glacis, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Corvée, rue du Onze Novembre, rue des Lilas, avenue des Géraniums, rue de Belfort et rue des Jeannettes, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Flandres-Dunkerque 1940, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Polygone, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Chifflet, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Ragots, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement allée de l'Île aux Moineaux, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Chardonnet, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Petit Charmont, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Granvelle, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Georges Clémenceau, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Vieilley, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Maria Montessori, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Mathey-Doret, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Marulaz et rue Frères Mercier, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Arthur Gaulard, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Roses, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Petit Battant, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation pont Bregille, rue Bersot et avenue Arthur Gaulard, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, rue Jacquard, rue Jules Gruey, boulevard John F. Kennedy, rond-point de Charlottesville, avenue Léo Lagrange, pont de la Gibelotte, rue Xavier Marmier, rue Pergaud, rue de la Pelouse, rue de la Basilique, rue de la Concorde, rue de Dole, rue Caporal Peugeot et rue Viette, publié le 24/10/2023 24/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Violet, publié le 24/10/2023 25/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Bertrand Russel, boulevard Salvador Allende, parking relais Micropolis, boulevard Ouest, rue Blaise Pascal et avenue de Bourgogne, publié le 25/10/2023 25/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Dornier, publié le 25/10/2023 25/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation place des Tilleuls, publié le 25/10/2023 25/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Vosselle, publié le 25/10/2023 25/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Goya, publié le 25/10/2023 25/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation Pont Bregille, rue Bersot et avenue Arthur Gaulard, publié le 25/10/2023 25/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Selle, chemin de Vieilley et chemin des Relançons, publié le 25/10/2023 25/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des essarts l'Amour et chemin du Cerisier, publié le 25/10/2023 25/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Vieilles Perrières, publié le 25/10/2023 25/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation place du théatre, publié le 25/10/2023 26/10/2023 - Arrêté permanent de circulation rue de la Grette et rue de Velotte, publié le 27/10/2023 26/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Battant, publié le 27/10/2023 26/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Languedoc, publié le 27/10/2023 26/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Corvée, publié le 27/10/2023 26/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Serre, publié le 27/10/2023 26/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Francis Wey, publié le 27/10/2023 26/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Polygone, publié le 27/10/2023 26/10/2023 - Arrêté permanent de circulation place Maréchal Leclerc, rue Marulaz, allée de l'ile aux Moineaux, place Saint Jacques, avenue Elisée Cusenier, rue de la Préfecture, place de la Septième Brigade Blindée, rue Gabriel Plançon, rue de Belfort, avenue des Montboucons, place Flore, place Maréchal de Lattre de Tassigny, rue Jean Wyrsch, rue Stéphane Mallarme, rue de Vesoul, boulevard Diderot, faubourg Rivotte, rue Professeur Paul Milleret, rue de Dole, place des Tilleuls, rue Megevand, rue Edouard Branly et rue de la Grette, publié le 27/10/2023 26/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Glacis, publié le 27/10/2023 26/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Françoise Dolto, publié le 27/10/2023 26/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de halage de Casamène, publié le 27/10/2023 26/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des monts de Bregille Haut, publié le 27/10/2023 26/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation tunnel routier de la Citadelle, avenue Arthur Gaulard, pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie, avenue Maréchal Foch, avenue Edgar Faure, rue Charles Nodier, avenue du Huit Mai 1945, rue Antide Janvier et avenue Charles Siffert, publié le 27/10/2023 26/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Préfecture, rue de l'Orme de Chamars, rue Mégevand, rue du Lycée, rue Pasteur, Place Pasteur, Grand-rue, rue des Boucheries, place de la Révolution, rue des Granges, rue Granvelle, rue Ernest Renan, rue de la Vieille Monnaie, rue Chifflet et rue Charles Nodier, publié le 27/10/2023 26/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Dornier, publié le 27/10/2023 26/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation route de Gray RD 70, publié le 27/10/2023 26/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 27/10/2023 26/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Général Lecourbe et rue Ernest Renan, publié le 27/10/2023 26/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation Square Castan, publié le 27/10/2023 26/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Gouille, rue de l'Oratoire, rue de Dole, rue de la Concorde, rue de l'Amitié, boulevard John F. Kennedy, rue Auguste Jouchoux, rue Ampère, rue Jacquard, avenue Georges Clémenceau, rue de la Pelouse et rue de la Basilique, publié le 27/10/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Lilas, avenue des Géraniums, rue des Pâquerettes et rue des Jeannettes, publié le 31/10/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Jerome Brochet, rue Baron Daclin, rue de Bellevue, rue du Funiculaire et rue de l'Avenir, publié le 07/11/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Isenbart, publié le 03/11/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Quatres Vents, publié le 03/11/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chambrier, publié le 03/11/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Louis Duplain, publié le 03/11/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Anatole France, publié le 03/11/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Corvée, rue du Onze Novembre, rue des Lilas, avenue des Géraniums, rue de Belfort et rue des Jeannettes, publié le 31/10/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Mazagran, publié le 31/10/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chapitre, rue de la Vieille Monnaie, rue du Cingle et rue du Palais, publié le 03/11/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Serre, publié le 31/10/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Verdun, rue des Fluttes Agasses, rue Edmond Preclin, rue de la Famille, rue Romain Roussel, rue Narcisse Lanchy, rue Raoul Trémolières, boulevard Léon Blum, rue Chopin et rue Hector Berlioz, publié le 31/10/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Thomas Edison, publié le 31/10/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Denis Papin, publié le 31/10/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, rue Félix Vieille, avenue Charles Siffert, rue de Dole, rue Pergaud, rue Xavier Marmier, rue du Bougney, place Maréchal Leclerc et rue Labbé, publié le 31/10/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement quai de Strasbourg, publié le 31/10/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Klein, publié le 31/10/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 31/10/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Dole, publié le 31/10/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, rue Jacquard, boulevard John F. Kennedy, avenue Léo Lagrange, pont de la Gibelotte, rue Xavier Marmier et rue Pergaud, publié le 31/10/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, rue Jacquard, rue Jules Gruey, boulevard John F. Kennedy, rond-point de Charlottesville, avenue Léo Lagrange, pont de la Gibelotte, rue Xavier Marmier, rue Pergaud, rue de la Pelouse, rue de la Basilique, rue de la Concorde, rue de Dole, rue Caporal Peugeot et rue Viette, publié le 31/10/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Beauregard, publié le 31/10/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Préfecture, rue de l'Orme de Chamars, rue Mégevand, rue du Lycée, rue Pasteur, place PASTEUR, Grande-Rue, rue des Boucheries, place de la Révolution, rue des Granges, rue Granvelle, rue Ernest Renan, rue de la Vieille Monnaie, rue Chifflet et rue Charles Nodier, publié le 31/10/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Goya, publié le 03/11/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue de l'Île de France, publié le 31/10/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rond-point de Charlottesville, publié le 31/10/2023 31/10/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Corvée, rue du Onze Novembre, avenue des Géraniums, rue des Jeannettes, rue de Belfort et rue des Lilas, publié le 31/10/2023
Décisions 1
Description
jeux de données secondaires :
Informations complémentaires
Fourni par | |
---|---|
Date de création | 01/07/2022 |
Date de mise à jour | |
Licence | Licence Ouverte |
Contact |