Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Novembre 2023

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Arrêtés 160

03/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Michel Servet, publié le 03/11/2023 03/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement allée de l'Île aux Moineaux, publié le 03/11/2023 03/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 03/11/2023 03/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Glacis, publié le 03/11/2023 03/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Madeleine, publié le 03/11/2023 03/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Flandres-Dunkerque 1940, publié le 03/11/2023 06/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Brulefoin, rue du Vernois, rue de Chalezeule, rue Duet, rue Bouvard, chemin des Bicquey, rue François Rein et rue de Charigney, publié le 07/11/2023 06/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Rivotte, avenue Arthur Gaulard, pont Bregille, avenue de Chardonnet, rue Général Sarrail, rue de Pontarlier, rue Péclet et rue des Martelots, publié le 07/11/2023 06/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Léon Deubel, avenue Charles Siffert, avenue Edgar Faure, rue Richebourg, rue du Petit Charmont, rue de la Madeleine, rue de Vignier, place Marulaz et rue Marulaz, publié le 07/11/2023 06/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Onze Novembre et rue de la Corvée, publié le 07/11/2023 06/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Valentin, publié le 07/11/2023 06/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Corvée et rue du Onze Novembre, publié le 07/11/2023 06/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue de la Vaite, publié le 07/11/2023 07/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Vieilley, publié le 07/11/2023 07/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de l'Ecole et allée de l'Île aux Moineaux, publié le 07/11/2023 07/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Klein, publié le 07/11/2023 07/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Salvador Allende, publié le 07/11/2023 07/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin du Point du Jour, publié le 07/11/2023 07/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alfred Sancey, publié le 07/11/2023 07/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement boulevard Diderot, publié le 07/11/2023 07/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Jeanneney, publié le 07/11/2023 07/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation place Saint Jacques, publié le 07/11/2023 07/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Granges, publié le 07/11/2023 07/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexis Chopard, publié le 07/11/2023 07/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Battant, publié le 07/11/2023 07/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement Chemin Français, publié le 07/11/2023 08/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation route de Gray RD 70, chemin des Tilleroyes et rocade Nord Ouest, publié le 10/11/2023 09/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue des Géraniums, rue des Lilas, rue Chopin, rue de la Corvée, rue du Onze Novembre, rue des Iris, allée des Dahlias, rue Hector Berlioz, rue Emile Scaremberg, rue des Cras, rue des Roses, rue des Pâquerettes, rue Nicolas Nicole, boulevard Léon Blum, rue des Jeannettes et rue de Belfort, publié le 10/11/2023 09/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Ragots, publié le 10/11/2023 09/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Voirin, publié le 10/11/2023 09/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue de Montrapon, publié le 10/11/2023 09/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Sapins, rue de la Bergère, rue de la Basilique, rue de la Concorde, rue de Dole, rue Alexandre Ribot, rue de la Pelouse et rue du Puits, publié le 10/11/2023 09/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 10/11/2023 09/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Languedoc, publié le 10/11/2023 09/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Chardonnet, chemin des Prés de Vaux, chemin du Fort de Bregille, chemin des Ragots, Chemin Fourchu et place Charles Guyon, publié le 10/11/2023 09/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue d'Arènes, publié le 10/11/2023 09/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Lilas, avenue des Géraniums, rue des Pâquerettes et rue des Jeannettes, publié le 10/11/2023 09/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Klein, publié le 10/11/2023 09/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Corvée, publié le 10/11/2023 09/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Corvée, rue du Onze Novembre, avenue des Géraniums, rue des Jeannettes, rue de Belfort et rue des Lilas, publié le 10/11/2023 09/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Chaudanne, publié le 10/11/2023 09/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Amitié, publié le 10/11/2023 09/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue de Montjoux, publié le 10/11/2023 09/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, rue de la Préfecture et place des Nations, publié le 10/11/2023 09/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement allée de l'Île aux Moineaux, publié le 10/11/2023 09/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Larmet, publié le 10/11/2023 13/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Nodier, publié le 14/11/2023 14/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Languedoc, rue des Causses, rue du Vivarais, rue Alfred de Vigny, boulevard Salvador Allende, avenue de Bourgogne et avenue de l'Île de France, publié le 14/11/2023 14/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue des Montboucons, publié le 14/11/2023 14/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation quai Veil-Picard, publié le 14/11/2023 14/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Vareilles, publié le 14/11/2023 14/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation quai de Strasbourg, publié le 14/11/2023 14/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue François Arago, publié le 14/11/2023 14/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Richebourg, publié le 14/11/2023 14/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Vosselle, publié le 14/11/2023 14/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Observatoire, publié le 14/11/2023 14/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation allée de l'Île aux Moineaux, publié le 14/11/2023 14/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation pont Bregille et avenue Arthur Gaulard, publié le 14/11/2023 14/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Voirin, publié le 14/11/2023 14/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Liberté, publié le 14/11/2023 14/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Victor Delavelle, publié le 14/11/2023 14/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement place Flore, publié le 16/11/2023 14/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Pierre Semard, publié le 14/11/2023 14/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 14/11/2023 14/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Madeleine, publié le 14/11/2023 16/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Lorraine, publié le 16/11/2023 16/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de l'Industrie, publié le 16/11/2023 16/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Marulaz, publié le 16/11/2023 16/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Verdun, rue des Fluttes Agasses, rue Edmond Preclin, rue de la Famille, rue Romain Roussel, rue Narcisse Lanchy, rue Raoul Trémolières, boulevard Léon Blum, rue Chopin et rue Hector Berlioz, publié le 16/11/2023 16/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Capitaine Faure, publié le 17/11/2023 16/11/2023 - Arrêté permanent de circulation commune de Besançon, publié le 17/11/2023 16/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, rue Félix Vieille, avenue Charles Siffert, rue de Dole, rue Pergaud, rue Xavier Marmier, rue du Bougney, place Maréchal Leclerc et rue Labbé, publié le 17/11/2023 16/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Jean Querret, publié le 17/11/2023 16/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Moncey, publié le 17/11/2023 16/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, rue Jules Gruey, chemin de Ronde de St-Ferjeux, rue Jacquard, rue Pergaud, boulevard John F. Kennedy, rond point de Charlottesville, avenue Léo Lagrange, pont de la Gibelotte, rue Xavier Marmier, rue de la Pelouse, rue de la Basilique, rue de la Concorde, rue de Dole, rue Caporal Peugeot et rue Viette, publié le 17/11/2023 16/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Luxembourg, publié le 17/11/2023 16/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Vaite, publié le 17/11/2023 16/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, rue Félix Vieille, rue Pierre Leroy, avenue Charles Siffert, rue de Dole, rue Pergaud, avenue Villarceau, rue du Bougney, rue Pierre Vernier, rue Docteur Hyenne, rue Grenier, rue Labbé et rue Coste, publié le 17/11/2023 16/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Corvée et rue du Onze Novembre, publié le 17/11/2023 16/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Granges, rue Morand et rue Proudhon, publié le 17/11/2023 16/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Dole, publié le 17/11/2023 16/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation place Louis Mercier, rue Loucheur, rue Alexandre Ribot, rue Léon Bourgeois et rue Schlumberger, publié le 17/11/2023 16/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Francis Wey, publié le 17/11/2023 16/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Léon Deubel, avenue Charles Siffert, avenue Edgar Faure, rue Richebourg, rue du Petit Charmont, rue de la Madeleine, rue de Vignier, place Marulaz et rue Marulaz, publié le 17/11/2023 17/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Chopin, rue Hector Berlioz, rue Emile Scaremberg, boulevard Léon Blum et rue de Belfort, publié le 20/11/2023 17/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Pesty, publié le 20/11/2023 17/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 20/11/2023 17/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Bougney, publié le 20/11/2023 17/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Beauregard, publié le 20/11/2023 17/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Rivotte, publié le 21/11/2023 21/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation quai de Strasbourg, rue Battant, rue Champrond, avenue Maréchal Foch, avenue Edgar Faure, rue de la Madeleine, rue Frères Mercier, place Griffon et rue du Petit Battant, publié le 21/11/2023 21/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Nodier, publié le 21/11/2023 21/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Monts de Bregille Haut, publié le 21/11/2023 21/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Charigney, publié le 21/11/2023 21/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation place des Tilleuls, publié le 21/11/2023 21/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Vittel, publié le 21/11/2023 21/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Battant, publié le 21/11/2023 21/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Bertrand Russell, publié le 21/11/2023 21/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Alexis Chopard, publié le 21/11/2023 21/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement allée de l'Île aux Moineaux et rue Klein, publié le 21/11/2023 21/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Orme de Chamars, publié le 21/11/2023 21/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 21/11/2023 21/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Fontaine-Ecu, publié le 21/11/2023 21/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Nodier, publié le 21/11/2023 21/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Liberté et rue Roger Martin du Gard, publié le 21/11/2023 21/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Battant, rue de la Madeleine, rue Frères Mercier, rue Richebourg et avenue Edgar Faure, publié le 21/11/2023 21/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Repos, boulevard Diderot, avenue Fontaine Argent, rue Alexis Chopard, place des Déportés et rue des Deux Princesses, publié le 21/11/2023 22/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, rue Jules Gruey, chemin de Ronde de St-Ferjeux, rue Jacquard, rue Pergaud, boulevard John F. Kennedy, rond-point de Charlottesville, avenue Leo Lagrange, pont de la Gibelotte, rue Xavier Marmier, rue de la Pelouse, rue de la Basilique, rue de la Concorde, rue de Dole, rue Caporal Peugeot et rue Viette, publié le 23/11/2023 22/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Journaux, publié le 23/11/2023 22/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Victor Delavelle, publié le 27/11/2023 22/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Fribourg, publié le 27/11/2023 22/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation route de Marchaux RD 486, rue de Belfort et rue des Cras, publié le 27/11/2023 22/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation route de Gray RD 70, publié le 27/11/2023 22/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Mégevand, publié le 27/11/2023 22/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Piémont, publié le 23/11/2023 22/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ernest Renan, publié le 27/11/2023 22/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand, publié le 27/11/2023 23/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Ampère, rue Auguste Jouchoux et rue Gay-Lussac, publié le 24/11/2023 23/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Thomas Edison, publié le 27/11/2023 23/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement chemin des Verjoulots, publié le 27/11/2023 23/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Roger Martin du Gard, publié le 27/11/2023 23/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Chapelle des Buis, route de Morre RD 571, faubourg Rivotte, tunnel routier de la Citadelle, faubourg Tarragnoz et avenue de la Septième Armée Américaine, publié le 27/11/2023 23/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Vesoul, publié le 27/11/2023 23/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand, publié le 27/11/2023 23/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Emilie du Châtelet, publié le 27/11/2023 23/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Mazagran, publié le 27/11/2023 23/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Trépillot, rue Jacquard, boulevard John F. Kennedy et rue des Saint Martin, publié le 24/11/2023 27/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rond point de Tver, publié le 28/11/2023 27/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Chaprais, publié le 28/11/2023 27/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Klein et rue Alexis Chopard, publié le 28/11/2023 27/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Velotte et chemin des Echenoz de Velotte, publié le 28/11/2023 28/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation square Castan, publié le 28/11/2023 28/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chambrier et rue Rivotte, publié le 28/11/2023 28/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Palais et rue de la Vieille Monnaie, publié le 28/11/2023 28/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chapitre, rue de la Vieille Monnaie, rue du Cingle et rue du Palais, publié le 28/11/2023 28/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Convention, publié le 28/11/2023 28/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Mégevand, publié le 28/11/2023 29/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Lilas, avenue des Géraniums, rue des Pâquerettes et rue des Jeannettes, publié le 30/11/2023 29/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Septième Armée Américaine, rue Docteur Mouras, rue de la Parisienne, chemin de la Malcombe, bretelle de la Foire, avenue François Mitterrand et boulevard Ouest, publié le 30/11/2023 29/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Général Sarrail, publié le 30/11/2023 29/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation passage Charles de Bernard, publié le 30/11/2023 29/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Frédéric Bataille, publié le 30/11/2023 29/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de l'Industrie, publié le 30/11/2023 29/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Oratoire, publié le 30/11/2023 29/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Verdun, rue des Fluttes Agasses, rue Edmond Preclin, rue de la Famille, rue Romain Roussel, rue Narcisse Lanchy, rue Raoul Trémolières, boulevard Léon Blum, rue Chopin et rue Hector Berlioz, publié le 30/11/2023 29/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue des Géraniums, rue des Lilas, rue Chopin, rue de la Corvée, rue du Onze Novembre, rue des Iris, allée des Dahlias, rue Hector Berlioz, rue Emile Scaremberg, rue des Cras, rue des Roses, rue des Pâquerettes, rue Nicolas Nicole, boulevard Léon Blum, rue des Jeannettes et rue de Belfort, publié le 30/11/2023 29/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Corvée, rue du Onze Novembre, avenue des Géraniums, rue des Jeannettes, rue de Belfort et rue des Lilas, publié le 30/11/2023 30/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Oratoire, publié le 01/12/2023 30/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Villarceau, publié le 01/12/2023 30/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Emile Picard, publié le 01/12/2023 30/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Battant, publié le 01/12/2023 30/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clemenceau, rue Jules Gruey, chemin de Ronde de St-Ferjeux, rue Jacquard, rue Pergaud, boulevard John F. Kennedy, rond-point de Charlottesville, avenue Léo Lagrange, pont de la Gibelotte, rue Xavier Marmier, rue de la Pelouse, ruede la Basilique, rue de la Concorde et rue de Dole, publié le 01/12/2023 30/11/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Mouillère et rue de la Madeleine, publié le 01/12/2023 30/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Commandant Marceau, publié le 01/12/2023 30/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Ile de France, publié le 01/12/2023 30/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Girardot, publié le 01/12/2023 30/11/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Saulniers, publié le 01/12/2023

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Date de création01/07/2022
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