Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

  • XML
  • Administration
  • Actes - Délibérations

Actes de la Ville de Besançon - Janvier 2024

Recherche par titre et par date

Arrêtés 171

10/01/2024 - Délégation de fonctions et de signature pour mener la procédure dans le cadre de la convention constitutive du groupement d’autorités concédantes pour la passation et l’exécution du contrat de concession de production d’ENR photovoltaïque sur le secteur Planoise., publié le 10/01/2024 10/01/2024 - Commission d’Analyse d’Offres du contrat de concession de travaux intitulé Planoise Solaire dans le cadre de la Concession de travaux pour la conception, l’installation, l’exploitation et l’entretien maintenance d’unités de production d’énergie photovoltaïque en autoconsommation hybride - désignation d'agents et de personnes extérieures., publié le 10/01/2024 23/01/2024 - Délégation de signature – Pôle Services Techniques, Urbanisme, Environnement - Département Architecture et Bâtiments – Modification de l’arrêté DAG.23.00.A17, publié le 23/01/2024 23/01/2024 - Délégation de signature – Pôle Services Techniques, Urbanisme, Environnement – Département des Mobilités – Modification de l’arrêté DAG.22.00.A8, publié le 23/01/2024 23/01/2024 - Délégation de signature - Pôle Action sociale et citoyenneté - Modification de l'arrêté DAG.23.00.A22, publié le 23/01/2024 23/01/2024 - Délégation de signature – Pole Développement – Modification de l’arrêté DAG 22.00.A55, publié le 23/01/2024 23/01/2024 - Délégation de signature - Direction Education - Modification de l'arrêté DAG 23.00.A43, publié le 23/01/2024 23/01/2024 - Délégation de signature – Pôle Culture – Modification de l’arrêté DAG.23.00.A51, publié le 23/01/2024
02/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG TARRAGNOZ, publié le 04/01/2024 04/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES JARDINS DE CYTHERE, publié le 04/01/2024 04/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE LOUISE MICHEL, publié le 04/01/2024 04/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE HENRI MATISSE, publié le 04/01/2024 04/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE FLANDRES-DUNKERQUE 1940, publié le 04/01/2024 04/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE KLEIN, publié le 04/01/2024 04/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE SIMONE MICHEL LEVY, publié le 04/01/2024 04/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES KRUG, publié le 04/01/2024 04/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA LIBERTE, publié le 04/01/2024 04/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCIS CLERC, publié le 04/01/2024 04/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG TARRAGNOZ, publié le 05/01/2024 04/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES CRAS, publié le 05/01/2024 04/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE KLEIN, publié le 05/01/2024 04/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PIERRE VERNIER, publié le 05/01/2024 04/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE MARULAZ, publié le 05/01/2024 09/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 09/01/2024 09/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES ESSARTS L'AMOUR, publié le 09/01/2024 09/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation ESPACE TOBY-CHIEN, publié le 09/01/2024 09/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE KLEIN, publié le 09/01/2024 11/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation CLEMENT MAROT, publié le 11/01/2024 11/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS, publié le 11/01/2024 11/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE THOMAS EDISON, publié le 11/01/2024 11/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DES MONTBOUCONS, RUE GERARD MANTION, RUE DE L'EPITAPHE et RUE ALAIN SAVARY, publié le 11/01/2024 11/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GUSTAVE COURBET, publié le 11/01/2024 11/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement QUAI VAUBAN, publié le 11/01/2024 11/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE VICTOR DELAVELLE, publié le 11/01/2024 11/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RIVOTTE, publié le 11/01/2024 11/01/2024 - Arrêté permanent de circulation RUE CHOPIN, RUE DU MUGUET, RUE DE BELFORT, RUE DE LA MOUILLERE, AVENUE MARECHAL FOCH, RUE ALEXIS CHOPARD, RUE DE L'INDUSTRIE, RUE DES CRAS, RUE VICTOR DELAVELLE, RUE DES VILLAS, RUE DES CHALETS, PLACE FLORE, RUE NARCISSE LANCHY, AVENUE FONTAINE ARGENT, RUE DE LA CASSOTTE, RUE ALEXANDRE GROSJEAN, RUE DU PAPILLON, RUE SUARD, RUE BEAUREGARD, PLACE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, RUE DES MARTELOTS, FAUBOURG RIVOTTE, SQUARE CASTAN, PLACE DU THEATRE, RUE DE PONTARLIER, RUE DU CLOS SAINT AMOUR, RUE DE LORRAINE, RUE DE LA CONVENTION, RUE DE LA PREFECTURE, RUE PROUDHON, RUE GAMBETTA, RUE RONCHAUX, RUE MORAND, FAUBOURG TARRAGNOZ, QUAI VAUBAN, RUE MEGEVAND, RUE DE LA BIBLIOTHEQUE, RUE GENERAL LECOURBE, RUE EMILE ZOLA, RUE D'ALSACE, AVENUE DE LA GARE D'EAU, RUE ERNEST RENAN, PLACE VICTOR HUGO, RUE DE LA MADELEINE, RUE MONCEY, AVENUE ARTHUR GAULARD, RUE DE L'ECOLE, RUE DE TERRE ROUGE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DE DOLE, RUE CONSTANT BONNEFOY, RUE DU LUXEMBOURG, RUE AMBROISE PARE, SQUARE VAN GOGH, RUE DE FRIBOURG, RUE MARC BLOCH, PLACE MARULAZ, RUE D'ARENES, RUE BATTANT, QUAI DE STRASBOURG, RUE CHAMPROND, RUE MARULAZ, RUE DU PETIT CHARMONT, RUE RICHEBOURG, PLACE BACCHUS, RUE DES JUSTICES, PLACE DES JUSTICES, RUE DE VESOUL, CHEMIN FRANCAIS, RUE JEAN WYRSCH, AVENUE VILLARCEAU, QUAI HENRI BUGNET, RUE GABRIEL PLANCON, RUE MIDOL, RUE DE L'EPITAPHE, AVENUE DE MONTRAPON, RUE ANTONIN FANART, AVENUE DE MONTJOUX, RUE ROBERT DEMANGEL, RUE VOIRIN, ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, CHEMIN DES VAREILLES et AVENUE EDOUARD DROZ, publié le 12/01/2024 11/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 11/01/2024 11/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ISENBART, publié le 11/01/2024 11/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCOISE DOLTO, RUE CHARLES BRIED et RUE PROFESSEUR PAUL MILLERET, publié le 11/01/2024 11/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE D'ARENES, publié le 12/01/2024 11/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CONVENTION, publié le 12/01/2024 11/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement SQUARE SAINT-AMOUR, publié le 12/01/2024 11/01/2024 - Arrêté permanent de circulation COMMUNE DE BESANCON, publié le 12/01/2024 11/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES ROSES, RUE DES PAQUERETTES, RUE DES JEANNETTES et RUE DES TULIPES, publié le 12/01/2024 11/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 12/01/2024 11/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA GOUILLE, publié le 16/01/2024 11/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 12/01/2024 12/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD LEON BLUM, publié le 16/01/2024 12/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VIEILLES PERRIERES, publié le 16/01/2024 12/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BATTANT, publié le 16/01/2024 12/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE VICTOR DELAVELLE, publié le 16/01/2024 16/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES AUBEPINES, publié le 16/01/2024 16/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE JEAN WYRSCH, publié le 16/01/2024 16/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VALENTIN, CHEMIN DE LA COMBE AUX CHIENS et RUE DE VESOUL, publié le 16/01/2024 16/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS, publié le 16/01/2024 16/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE HECTOR BERLIOZ, publié le 16/01/2024 16/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCOIS VILLON, publié le 16/01/2024 16/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DU 60EME REGIMENT D'INFANTERIE, publié le 16/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG TARRAGNOZ, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG RIVOTTE, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté permanent de circulation ALLEES DOCTEUR MAITRE, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BATTANT, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BATTANT, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES BAUDELAIRE, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA LIBERTE, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE SAVOIE, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DOCTEUR MOURAS, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation TUNNEL ROUTIER DE LA CITADELLE, AVENUE ARTHUR GAULARD, PONT BREGILLE, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE D'HELVETIE, AVENUE MARECHAL FOCH, AVENUE EDGAR FAURE, RUE CHARLES NODIER, AVENUE DU HUIT MAI 1945, RUE ANTIDE JANVIER et AVENUE CHARLES SIFFERT, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'INDUSTRIE, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE JEAN PETIT, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA PROVIDENCE, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU SANATORIUM, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCIS CLERC, RUE JEAN WYRSCH, RUE THIEBAUD et RUE DE TREY, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU GRAND CHARMONT, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ABBE GREGOIRE, publié le 18/01/2024 18/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHAUDANNE, publié le 19/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES DEUX PRINCESSES, RUE DES JARDINS, BOULEVARD DIDEROT, RUE EDOUARD BAILLE, RUE DE L'EGLISE et RUE DU REPOS, publié le 23/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PERNOTTE, publié le 23/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, RUE AUGUSTE JOUCHOUX et BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, publié le 23/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 23/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE LULIER, publié le 23/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD ALEXANDRE FLEMING, publié le 23/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE et RUE RICHEBOURG, publié le 23/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, AVENUE DU 60EME REGIMENT D'INFANTERIE et RUE VOIRIN, publié le 23/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES KRUG, publié le 23/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHOPIN, publié le 23/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MADELEINE, RUE BATTANT, AVENUE EDGAR FAURE, ROND POINT DE TVER, AVENUE DE LA PAIX, PLACE MARECHAL LECLERC, RUE RICHEBOURG, RUE DU PETIT CHARMONT, RUE DE L'ECOLE, RUE MARULAZ, RUE D'ARENES, PLACE JOUFFROY D'ABBANS et RUE DE VIGNIER, publié le 23/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES PAQUERETTES, RUE DES LILAS et AVENUE DES GERANIUMS, publié le 23/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, RUE DES LILAS, RUE DOCTEUR SCHWEITZER, RUE AUGUSTE LEBEUF, RUE DES ROSES, RUE DES JEANNETTES, AVENUE DES GERANIUMS, RUE DE LA CORVEE et CHEMIN DU FORT BENOIT RD 413, publié le 25/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ROY, publié le 23/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PERGAUD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE XAVIER MARMIER, AVENUE DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, RUE VOIRIN, PLACE MARECHAL LECLERC, AVENUE CHARLES SIFFERT et RUE DE DOLE, publié le 25/01/2024 23/01/2024 - Arrêté permanent de circulation PONT BATTANT, publié le 25/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE PASTEUR, RUE PASTEUR, RUE EMILE ZOLA et RUE D'ANVERS, publié le 23/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES CRAS, publié le 25/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 25/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES SAPINS, RUE DU PUITS, RUE DE L'ORATOIRE, RUE DE L'AMITIE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE JACQUARD et RUE AMPERE, publié le 25/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE MORRE RD 571, publié le 25/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GENERAL SARRAIL, publié le 25/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE OUDET, publié le 25/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORATOIRE, publié le 25/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES SAULNIERS, publié le 25/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES MARTELOTS, publié le 25/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE FRERES MERCIER, publié le 25/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 25/01/2024 23/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 25/01/2024 24/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE COMMANDANT GUEY, publié le 25/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE NARCISSE LANCHY, publié le 25/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation PONT DE LA GIBELOTTE, publié le 25/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BATTANT, publié le 25/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BOISSY D'ANGLAS, publié le 25/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 25/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement QUAI VAUBAN, publié le 25/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ROBERT SCHUMAN, publié le 25/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PERGAUD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE XAVIER MARMIER, AVENUE DU 60EME REGIMENT D'INFANTERIE, RUE VOIRIN, PLACE MARECHAL LECLERC, AVENUE CHARLES SIFFERT et RUE DE DOLE, publié le 25/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE PERGAUD, RUE XAVIER MARMIER, PONT DE LA GIBELOTTE, AVENUE LEO LAGRANGE, ROND POINT DE CHARLOTTESVILLE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE JACQUARD, RUE DE DOLE, RUE CAPORAL PEUGEOT, RUE JULES GRUEY, RUE DE LA CONCORDE, RUE DE LA GOUILLE et RUE DE LA PELOUSE, publié le 25/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RIVOTTE, publié le 25/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE FRANOIS, publié le 25/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES DEUX PRINCESSES, publié le 25/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE PAIRS), publié le 25/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BATTANT, publié le 26/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE VIOLET, publié le 25/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GAMBETTA, RUE DE LA REPUBLIQUE, RUE PROUDHON et RUE DES GRANGES, publié le 25/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCIS CLERC, BOULEVARD LEON BLUM et RUE DE TREY, publié le 30/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE OUDET, publié le 30/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation PONT DE LA GIBELOTTE, publié le 30/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RICHEBOURG, AVENUE EDGAR FAURE, RUE BATTANT, RUE DU PETIT BATTANT, QUAI DE STRASBOURG, PLACE JOUFFROY D'ABBANS, RUE DE LA MADELEINE, RUE DE VIGNIER, RUE MARULAZ, AVENUE CHARLES SIFFERT, PLACE MARECHAL LECLERC et RUE FRERES MERCIER, publié le 30/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GAMBETTA, publié le 30/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU CHAPITRE, publié le 30/01/2024 25/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES NODIER, publié le 30/01/2024 29/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA PROVIDENCE, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VIGNERONS, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MONTBOUCONS, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON et RUE GUSTAVE COURBET, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES KRUG et AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BATTANT, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCIS CLERC, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN FRANCAIS, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES JARDINS, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA GARE D'EAU, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHALEZEULE, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'AVENIR, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, RUE PROUDHON et AVENUE ELISEE CUSENIER, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CLAUDE DEBUSSY, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE FELIX VIEILLE, RUE PIERRE LEROY, AVENUE CHARLES SIFFERT, RUE DE DOLE, RUE PERGAUD, AVENUE VILLARCEAU, RUE DU BOUGNEY, RUE PIERRE VERNIER, RUE DOCTEUR HYENNE, RUE GRENIER, RUE LABBE et RUE COSTE, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, AVENUE D'HELVETIE, AVENUE MARECHAL FOCH, ROND POINT DE TVER, RUE DE BELFORT, AVENUE CARNOT, RUE ISENBART et RUE DES VILLAS, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MOUILLERE, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES NODIER, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ERNEST RENAN, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation URBAIN LEVERRIER, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation GRANDE-RUE, RUE PASTEUR et PLACE DE LA REVOLUTION, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE FRERES MERCIER, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BEAUREGARD, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE POCHET, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE D'ALSACE, publié le 30/01/2024 30/01/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE KLEIN, publié le 30/01/2024

Description

jeux de données secondaires :

Données et ressources

FormatInfoAperçuVoir données brutesTélécharger
xml

Informations complémentaires

Fourni par
Date de création01/07/2022
Date de mise à jour
LicenceLicence Ouverte
Contact