Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Octobre 2024

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Arrêtés 292

11/10/2024 - Commission des Achats - Désignation du Représentant de Mme la Maire, publié le 14/10/2024 14/10/2024 - Délégation de signature - Pôle Services à la Population - Département Education - Modification de l'arrêté DAG.24.00.A37, publié le 15/10/2024 14/10/2024 - Délégation de signature aux agents instructeurs des Autorisations du Droit des Sols – Modification de l’arrêté DAG.24.00.A33, publié le 15/10/2024 14/10/2024 - Délégation de signature - Département Urbanisme - Modification de l'arrêté DAG 22.00.A9, publié le 15/10/2024 14/10/2024 - Délégation de signature - Pôle Action sociale et citoyenneté - Modification de l'arrêté DAG.24.00.A19, publié le 15/10/2024 17/10/2024 - Délégation de signature – Département Logistique et Sauvegarde – Modification de l’arrêté DAG.24.00.A27, publié le 18/10/2024 17/10/2024 - Délégation de signature - Direction Petite Enfance - Pôle Services à la Population - Modification de l'arrêté DAG.20.00.A31, publié le 21/10/2024 17/10/2024 - Délégation de signature – Direction Sécurité Tranquillité Publique - Pôle Services à la Population – Modification de l’arrêté DAG.23.00.A37, publié le 18/10/2024 25/10/2024 - Délégation de signature – Direction Relations Usagers - Fonctions d'Officier d'Etat Civil - Actes de Gestion – Certification matérielle – Modification de l’arrêté DAG.24.00.A25, publié le 28/10/2024 25/10/2024 - Délégation de signature - Direction Relations Usagers - Pôle Services à la Population – Modification de l’arrêté DAG.22.00.A50, publié le 28/10/2024
01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GRANGES, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RESAL, RUE DE BELFORT, RUE DES OISEAUX et VOIE CITE PARC DES CHAPRAIS, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GARIBALDI, RUE DE LA VIOTTE, RUE DU CHASNOT et RUE DE BELFORT, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, RUE PERGAUD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE DE LA PELOUSE, RUE DE LA CONCORDE, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE GABRIEL PLANCON, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, RUE GENERAL BRULARD, RUE GIRARDOT, PLACE GEORGES RISLER, RUE LEON BOURGEOIS, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE DU POLYGONE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE SCHLUMBERGER, RUE CAPORAL PEUGEOT et RUE JULES GRUEY, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE XAVIER MARMIER, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'AVENIR, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES WEISS, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GRANGES, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU REPOS, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES FOURIER, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES NODIER, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CHAPITRE, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire AVENUE DE LA VAITE, RUE DES JARDINS, RUE DE LA PERNOTTE, RUE DOCTEUR SCHWEITZER et RUE DE BELFORT, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE DE LA VAITE, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE VICTOR DELAVELLE, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCIS CLERC, RUE ANDREY et CHEMIN DES GRANDS BAS, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MOUILLERE, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ALSACE, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, publié le 02/10/2024 01/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PERNOTTE, publié le 02/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RENE CHAR, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE URBAIN LEVERRIER, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PERGAUD, AVENUE VILLARCEAU, RUE PIERRE LEROY, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, PLACE MARECHAL LECLERC, RUE VOIRIN et RUE PARGUEZ, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE COMMANDANT MARCEAU, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE MARCHAUX RD 486, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BATTANT, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE DOLE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN FRANCAIS, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GABRIEL PLANCON, RUE CLERC DE LANDRESSE, QUAI HENRI BUGNET, PONT DE CANOT, AVENUE DU HUIT MAI 1945 et BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ARENES, RUE BATTANT, RUE DE LA MADELEINE, PLACE MARULAZ, RUE LUC BRETON, RUE D'ANVERS, RUE PASTEUR, RUE GUSTAVE COURBET, RUE JEAN PETIT, RUE GAMBETTA, RUE CLAUDE POUILLET, RUE MEGEVAND, ESPLANADE DES DROITS DE L'HOMME, PLACE DU HUIT SEPTEMBRE, RUE DE LA REPUBLIQUE, GRANDE-RUE, RUE DES GRANGES, RUE BERSOT, RUE MORAND, RUE PROUDHON, SQUARE SAINT AMOUR, RUE MONCEY, PLACE VICTOR HUGO, RUE RONCHAUX, RUE RIVOTTE, RUE DE PONTARLIER, PLACE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, RONDPOINT DE NEUCHATEL, PLACE FLORE, RUE DE BELFORT, PLACE DES TILLEULS, PLACE DE LA BASCULE, RUE PROFESSEUR HAAG, AVENUE DE MONTRAPON, RUE DE VESOUL, AVENUE DE BOURGOGNE, RUE DE FRANCHE COMTE, AVENUE DU PARC, PLACE RENE CASSIN et AVENUE DE L'ILE DE FRANCE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CHAPITRE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES ANDELYS, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU FORT BENOIT RD 413, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GRANVELLE et RUE DE LA PREFECTURE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE TREPILLOT, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES NODIER, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES CRAS, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY et RUE DENIS PAPIN, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VIGNERONS, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VIEILLES PERRIERES, RUE GABRIEL PLANCON, RUE MICHEL SERVET, RUE DU POLYGONE et RUE DE LA BUTTE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté permanent de circulation RUE DE L'EPITAPHE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement au n°6 RUE DU CLOS SAINT AMOUR, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ROGER MARTIN DU GARD et VOIES DES CITES DE LA BOULOIE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ROGER MARTIN DU GARD, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FONTAINE-ECU, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCOIS ARAGO, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE COLSENET et RUE FRANCOIS CHARRIERE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CROTOT, CHEMIN DU FORT DE BREGILLE et RUE DE LA FONTAINE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE BOURGOGNE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE BACCHUS, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE MARCHAUX RD 486, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VIEILLEY, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU CHAMP MELIN, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GUSTAVE COURBET, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FLANDRES-DUNKERQUE 1940, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE PONTARLIER, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG RIVOTTE, publié le 04/10/2024 03/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA VAITE, publié le 04/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES JARDINS, RUE EDOUARD BAILLE, RUE DE L'EGLISE, RUE DU PATER, RUE DE BELFORT et RUE DE LA PERNOTTE, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS, RUE DU SOUVENIR FRANCAIS, PLACE DU SOUVENIR FRANCAIS et RUE DE L'EGLISE, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PUITS, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DE L'AMITIE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, RUE DES SAPINS, RUE DE LA BERGERE, RUE DE L'ORATOIRE, RUE DE DOLE et ROCADE NORD OUEST, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES HAUTS DE SAINT CLAUDE, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA PETITE CREUSE, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VELOTTE, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEON DEUBEL, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PIERRE SEMARD, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU LYCEE, RUE PASTEUR et RUE EMILE ZOLA, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE HENRI ET MAURICE BAIGUE, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA CHAILLE, publié le 09/10/2024 08/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES TILLEROYES, publié le 09/10/2024 09/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 10/10/2024 09/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRERES CHAFFANJON, publié le 10/10/2024 09/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE SAINT JACQUES, publié le 10/10/2024 09/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES VIEILLES PERRIERES, publié le 10/10/2024 09/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RONCHAUX, publié le 10/10/2024 09/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 10/10/2024 09/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 10/10/2024 09/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 10/10/2024 09/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation TUNNEL ROUTIER DE LA CITADELLE, AVENUE ARTHUR GAULARD, PONT BREGILLE, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE D'HELVETIE, AVENUE MARECHAL FOCH, AVENUE EDGAR FAURE, RUE CHARLES NODIER, AVENUE DU HUIT MAI 1945, RUE ANTIDE JANVIER et AVENUE CHARLES SIFFERT, publié le 10/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PECLET, RUE BERSOT, AVENUE ARTHUR GAULARD, RUE DE LORRAINE, RUE PROUDHON, RUE DU CLOS SAINT AMOUR, RUE LEONEL DE MOUSTIER, RUE D'ALSACE, RUE GENERAL SARRAIL, CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, CHEMIN DES JOURNAUX, RUE DU PONT, IMPASSE MALHERBE, RUE DE VELOTTE, CHEMIN SOUS LES VIGNES DE ROGNON, RUE GABRIEL PLANCON, RUE DE CHAUDANNE, RUE DES VIEILLES PERRIERES, RUE GIACOMOTTI, RUE ALFRED SANCEY, RUE CLERC DE LANDRESSE, RUE DU PORT CITEAUX, RUE D'ARENES, RUE MARULAZ, RUE RICHEBOURG, RUE DE RONDE DU FORT GRIFFON, RUE BATTANT, RUE DU PETIT BATTANT, QUAI DE STRASBOURG, RUE CHAMPROND et RUE POCHET, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE MAZAGRAN, CHEMIN DES GRANDS BOUEZ, RUE DOCTEUR COLARD, CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, RUE ALEXANDRE ESTIGNARD, CHEMIN DE LA MALATE, CHEMIN DE MALPAS, RUE THIEMANTE, RUE DE LA MADELEINE, RUE FRERES MERCIER, RUE DU SECHAL, QUAI VAUBAN, RUE GUSTAVE COURBET, RUE LUC BRETON, RUE DU LOUP, RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, RUE HUGUES SAMBIN, RUE DE LA PREFECTURE, RUE MAIRET, RUE MEGEVAND, RUE GIROD DE CHANTRANS, RUE DU PORTEAU, PLACE DES JACOBINS, SQUARE CASTAN, RUE VICTOR HUGO et RUE DE LA RAYE, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE CHARLES BEAUQUIER, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE D'ALSACE, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE EMILIE DU CHATELET, RUE SOPHIE GERMAIN, RUE DE L'ESCALE, CHEMIN DES MONTBOUCONS et AVENUE DES MONTBOUCONS, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ERNEST RENAN, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU LYCEE, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE LEONEL DE MOUSTIER, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE L'ESPERANCE et RUE DES QUATRES VENTS, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEDOUX, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE DES LUMIERES, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES KRUG, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE VILLARCEAU, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FRANCHE-COMTE et RUE PIERRE RUBENS, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE DENIS PAPIN et RUE DES SAULNIERS, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FRANCHE-COMTE, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation SQUARE VAN GOGH, publié le 11/10/2024 10/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RENE CHAR, publié le 11/10/2024 11/10/2024 - Arrêté permanent de circulation CHEMIN SOUS LES VIGNES DE ROGNON, publié le 14/10/2024 11/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 14/10/2024 11/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES JARDINS, RUE EDOUARD BAILLE, RUE DE L'EGLISE, RUE DU PATER, RUE DE BELFORT, RUE DE LA PERNOTTE et RUE PIERRE SEMARD, publié le 15/10/2024 11/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, RUE PERGAUD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE DE LA PELOUSE, RUE DE LA CONCORDE, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE GABRIEL PLANCON, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, RUE GENERAL BRULARD, RUE GIRARDOT, PLACE GEORGES RISLER, RUE LEON BOURGEOIS, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE DU POLYGONE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE SCHLUMBERGER, RUE CAPORAL PEUGEOT et RUE JULES GRUEY, publié le 14/10/2024 11/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RONCHAUX, publié le 14/10/2024 11/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA ROTONDE, publié le 14/10/2024 11/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE DE MONTRAPON, publié le 14/10/2024 11/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU LYCEE, publié le 14/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PONT, AVENUE DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, RONDPOINT HUDDERSFIELF KIRKLEES, RUE CHARLES NODIER, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, RUE DE LA GRETTE, ROUTE DE LYON RD 683, BOULEVARD OUEST, AVENUE FRANCOIS MITTERRAND, RUE GENERAL BRULARD, AVENUE DE LA GARE D'EAU, CHEMIN DES JOURNAUX, CHEMIN D'AVANNE A VELOTTE, CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE PAIRS) et CHEMIN DE MONTOILLE, publié le 17/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES CRAS, publié le 15/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 15/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 15/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE MARCHAUX RD 486, publié le 16/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MOUILLERE, RUE DE L'AVENIR, RUE DE LA VIEILLE MONNAIE, RUE DU CHAPITRE, RUE PECLET, PLACE JEAN CORNET, RUE DE PONTARLIER, PLACE CHARLES GUYON, AVENUE DE CHARDONNET, RUE ZEPHIRIN JEANNOT, PASSAGE CHARLES DE BERNARD, RUE ROY, RUE DU FUNICULAIRE, RUE DU CINGLE, RUE MATHEY-DORET, AVENUE VILLARCEAU et RUE DU PALAIS, publié le 15/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FONTAINE-ECU, publié le 15/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES FLUTTES AGASSES, publié le 15/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PIERRE LEROY, AVENUE VILLARCEAU, AVENUE CHARLES SIFFERT, RUE OUDET, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE ANTIDE JANVIER, et RUE FELIX VIEILLE, publié le 15/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU REFUGE, publié le 15/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU REPOS, publié le 15/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES FOUNOTTES, RUE ANNE DE PARDIEU, RUE MARGUERITE SYAMOUR et RUE DE CHAILLOT, publié le 15/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PETIT CHARMONT, publié le 16/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT et RUE PIERRE SEMARD, publié le 15/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation SQUARE VAN GOGH, publié le 15/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE DENIS PAPIN et RUE DES SAULNIERS, publié le 15/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 15/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement QUAI HENRI BUGNET, publié le 15/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BEAUREGARD, publié le 16/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE TRISTAN BERNARD, RUE BOUVARD, RUE DE CHALEZEULE et BOULEVARD DIDEROT, publié le 16/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MORAND, publié le 16/10/2024 15/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT et RUE PIERRE SEMARD, publié le 16/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DES MONTBOUCONS, RUE GERARD MANTION, RUE DE L'EPITAPHE, RUE ALAIN SAVARY, RUE SOPHIE GERMAIN et CHEMIN DE L'ESCALE, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation rue Goya, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GOYA, publié le 18/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES TAMARIS, RUE DES OISEAUX et RUE DE BELFORT, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CASSOTTE, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE COMMANDANT MARCEAU, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BEAUREGARD, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES DEUX PRINCESSES, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LORRAINE, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE DU 60EME REGIMENT D'INFANTERIE, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU GRAND CHARMONT, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE LOUISE MICHEL, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DES TILLEULS, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES ESSARTS, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ISENBART, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RIVOTTE, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'ECOLE, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE MONTRAPON, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU FORT DE ROSEMONT, CHEMIN DE CHAMUSE, RUE DOCTEUR COLARD, CHEMIN DE GISSEY, CHEMIN DE L'OEILLET, CHEMIN DE CRAS ROUGEOT, CHEMIN SOUS LES VIGNES DE ROGNON, CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, CHEMIN DE LA VOSSELLE et RUE DE VELOTTE, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA VAITE, RUE DES JARDINS, RUE DE LA PERNOTTE, RUE DOCTEUR SCHWEITZER et RUE DE BELFORT, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DES MONTBOUCONS, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE DE L'EPITAPHE, RUE GERARD MANTION, RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE, RUE DES FOUNOTTES, RUE DE L'ESCALE, RUE SOPHIE GERMAIN et RUE ALAIN SAVARY, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BATTANT, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DES MONTBOUCONS, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE SAVOIE, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement CHEMIN DES TILLEROYES, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE JEAN DE VIENNE, RUE HUGUES 1er et RUE DE VESOUL, publié le 17/10/2024 17/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 17/10/2024 18/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, ROCADE NORD OUEST, ROUTE DE GRAY RD 70, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, RUE LAVOISIER, RUE DU PUITS, RUE DES SAPINS, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE JACQUARD et RUE AMPERE, publié le 21/10/2024 18/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRERES CHAFFANJON, publié le 21/10/2024 18/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES NODIER, publié le 21/10/2024 18/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MONTARMOTS, publié le 21/10/2024 18/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PORT CITEAUX et RUE D'ARENES, publié le 21/10/2024 21/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 22/10/2024 22/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE LEONEL DE MOUSTIER, publié le 22/10/2024 22/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 22/10/2024 22/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GRANGES, publié le 22/10/2024 22/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DU HUIT MAI 1945, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE GABRIEL PLANCON, RUE MICHEL SERVET, RUE DU POLYGONE, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, RUE ANTIDE JANVIER, PLACE DU DIX NEUF MARS 1962, RUE OUDET, RUE GIROD DE CHANTRANS et PLACE SAINT JACQUES, publié le 22/10/2024 22/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN D'AVANNE A VELOTTE, publié le 22/10/2024 22/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES SAPINS, RUE DE L'AMITIE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, RUE DE L'ORATOIRE, RUE DE LA GOUILLE et RUE DE LA PELOUSE, publié le 22/10/2024 22/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE L'ESPERANCE et RUE DES QUATRES VENTS, publié le 22/10/2024 22/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES CRAS, publié le 22/10/2024 22/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ARENES, publié le 22/10/2024 22/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DES MONTBOUCONS, publié le 22/10/2024 22/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ISENBART, publié le 22/10/2024 22/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 22/10/2024 22/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA PREFECTURE, publié le 22/10/2024 22/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN FRANCAIS, RUE EUGENE SAVOYE, RUE NICOLAS BRUAND, RUE DU CHASNOT et RUE HENRI ET MAURICE BAIGUE, publié le 22/10/2024 22/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES CRAS, RUE PAUL BERT, RUE ROMAIN ROUSSEL, RUE CHARLES FOURIER, RUE DE BELFORT, RUE RESAL et RUE MARIE-LOUISE, publié le 22/10/2024 22/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 22/10/2024 22/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE SAINT JACQUES, publié le 22/10/2024 22/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 22/10/2024 22/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE JEAN DE VIENNE, publié le 22/10/2024 22/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU et RUE PERGAUD, publié le 22/10/2024 24/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE MEGEVAND, RUE DE LA PREFECTURE, GRANDE-RUE, RUE ERNEST RENAN, RUE DU CINGLE, RUE DU PALAIS, RUE DU CHAPITRE, RUE FUSILLES DE LA RESISTANCE, ESPLANADE CHARLES HENRI DE VAUDEMONT, CHEMIN DE MAZAGRAN, CHEMIN DU FORT DE CHAUDANNE, MONTEE JEAN DE GRIBALDY, RUE DE CHAUDANNE, CHEMIN DES DEUX LYS, RUE DU PONT, CHEMIN DES ECHENOZ DE VELOTTE, RUE HENRI FERTET, CHEMIN DES JOURNAUX, CHEMIN D'AVANNE A VELOTTE, CHEMIN DE CRAS ROUGEOT, CHEMIN DE L'OEILLET, CHEMIN DE LA VOSSELLE, CHEMIN SOUS LES VIGNES DE ROGNON, CHEMIN DU CHAMP MELIN, CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE IMPAIR), CHEMIN DU FORT DE PLANOISE et PASSERELLE DE MAZAGRAN, publié le 24/10/2024 24/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG RIVOTTE et TUNNEL ROUTIER DE LA CITADELLE, publié le 24/10/2024 24/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE JULES GRUEY, publié le 24/10/2024 24/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'ECOLE, publié le 24/10/2024 24/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 24/10/2024 24/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES SAPINS, publié le 24/10/2024 24/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA BERGERE, publié le 24/10/2024 24/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GEORGES CUVIER, publié le 24/10/2024 24/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES VILLAS, publié le 24/10/2024 24/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 24/10/2024 24/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE NICOLAS BRUAND, publié le 24/10/2024 24/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BATTANT, publié le 24/10/2024 24/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA MALATE, publié le 24/10/2024 24/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE KLEIN, publié le 24/10/2024 24/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE TREPILLOT, RUE CHARLES WEISS et RUE DES SAINT MARTIN, publié le 31/10/2024 24/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE JULES FERRY, publié le 24/10/2024 24/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE NARCISSE LANCHY, publié le 24/10/2024 24/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE SAINT JACQUES, publié le 24/10/2024 24/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE HENRI ET MAURICE BAIGUE et RUE DU REFUGE, publié le 24/10/2024 25/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CLOS MUNIER, AVENUE LEO LAGRANGE, AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL et AVENUE DE MONTRAPON, publié le 28/10/2024 25/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PERGAUD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE JULES GRUEY, RUE CAPORAL PEUGEOT, RUE DE DOLE, RUE XAVIER MARMIER, RUE VOIRIN, PLACE MARECHAL LECLERC et AVENUE CHARLES SIFFERT, publié le 28/10/2024 25/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES KRUG, publié le 28/10/2024 25/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GLACIS, publié le 28/10/2024 28/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 29/10/2024 28/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ARENES, RUE MARULAZ et QUAI VEIL-PICARD, publié le 29/10/2024 28/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 29/10/2024 29/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation giratoire ROUTE DE GRAY RD 70, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE GRANVELLE, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE FRERES CHAFFANJON, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE GRANVELLE, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE GRANVELLE, PLACE DU THEATRE, RUE DE LACORE et RUE MAIRET, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE GRANVELLE, PLACE DU THEATRE, RUE DE LACORE et RUE MAIRET, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MORAND et RUE FRERES CHAFFANJON, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU POLYGONE, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALFRED SANCEY, RUE CHARLES SAURIA, RUE GIACOMOTTI et RUE DU POLYGONE, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, RUE CAPORAL PEUGEOT, RUE VIETTE et RUE CLAUDIUS GONDY, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES NODIER, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PECLET, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU CHAMP MELIN, CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE IMPAIR), CHEMIN DE MONTOILLE et CHEMIN DE CHAMUSE, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PREFECTURE, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHIFFLET et RUE GENERAL LECOURBE, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE VOIRIN, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE LEONEL DE MOUSTIER, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE KLEIN, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BEAUREGARD, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GRENIER, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE MEGEVAND, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VESOUL, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MORAND, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALBERT THOMAS, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CONCORDE, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU REPOS, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROND-POINT HUDDERSFIELF KIRKLEES et TUNNEL ROUTIER DE LA CITADELLE, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES NODIER, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VIEILLEY, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ARENES, publié le 31/10/2024 30/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PERGAUD, AVENUE VILLARCEAU, RUE PIERRE LEROY, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, PLACE MARECHAL LECLERC, RUE VOIRIN et RUE PARGUEZ, publié le 31/10/2024 31/10/2024 - Arrêté permanent de circulation COMMUNE DE BESANCON, publié le 05/11/2024 31/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RESAL, RUE DE BELFORT, RUE DES OISEAUX et VOIE CITE PARC DES CHAPRAIS, publié le 04/11/2024 31/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET, CHEMIN DES PRES DE VAUX, CHEMIN DE CHARMARIN, CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, CHEMIN DES RAGOTS, CHEMIN FOURCHU et PLACE CHARLES GUYON, publié le 04/11/2024 31/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN FRANCAIS, RUE EUGENE SAVOYE, RUE NICOLAS BRUAND, RUE DU CHASNOT et RUE HENRI ET MAURICE BAIGUE, publié le 04/11/2024 31/10/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU POLYGONE, publié le 04/11/2024 31/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PELOUSE, RUE JACQUARD, RUE AMPERE, RUE DU PUITS, RUE DE L'ORATOIRE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, ROCADE NORD OUEST, RUE DE DOLE, RUE DE LA CONCORDE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE ALEXANDRE RIBOT, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU et RUE DE LA GOUILLE, publié le 04/11/2024 31/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VERDUN, publié le 04/11/2024 31/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD SALVADOR ALLENDE, AVENUE FRANCOIS MITTERRAND et RUE GENERAL BRULARD, publié le 04/11/2024 31/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE GRANVELLE, publié le 04/11/2024 31/10/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PERGAUD, publié le 04/11/2024

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