Actes de la Ville de Besançon
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.
- XML
- Administration
- Actes - Délibérations
Actes de la Ville de Besançon - Février 2024
Recherche par titre et par dateArrêtés 189
05/02/2024 - Direction Bibliothèques et Archives - Médiathèque Nelson Mandela - Régie de recettes n° 21 - Abrogation de l'arrêté FIN.21.00.A18 - Nomination d'un régisseur, de mandataires suppléantes et de mandataires, publié le 06/02/2024 05/02/2024 - Direction des Sports - Régie et sous régies de recettes n° 73 relatives aux quatre piscines et à une patinoire - Nomination d'un sous-régisseur, publié le 06/02/2024 05/02/2024 - Direction Bibliothèques et Archives - Médiathèques des Tilleuls Palente - Régie de recettes n°22 - Abrogation de l'arrêté FIN.21.00.A7 - Nomination d'un régisseur, de mandataires suppléantes et de mandataires, publié le 06/02/2024 05/02/2024 - Direction Bibliothèques et Archives - Bibliothèque de Montrapon - Régie de recettes n° 23 - Abrogation de l'arrêté FIN.23.00.A7 - Nomination d'un régisseur, d'une mandataire suppléante et de mandataires, publié le 06/02/2024
14/02/2024 - Etablissement recevant du public de type X 2ème catégorie - BASIC FIT, 79 rue de Vesoul à Besançon - Ouverture au public, publié le 22/02/2024 14/02/2024 - Etablissement recevant du public de type S avec des activités de type R et W 3ème catégorie - LEARNING CENTRE 45, avenue de l'Observatoire à Besançon - Ouverture au public, publié le 22/02/2024
01/02/2024 - Interdiction des rassemblements de véhicules de tuning et de sport du vendredi au dimanche de 17h à 3h le lendemain sur le secteur de la ZAC Chateaufarine, publié le 02/02/2024 13/02/2024 - Autorisation d'accès au Centre de Supervision Urbaine et aux images de vidéoprotection - Abrogation et remplacement de l'arrêté DSTP 23.00.A217, publié le 14/02/2024
01/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ECOLE, publié le 02/02/2024 01/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHOPIN, publié le 05/02/2024 01/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VIGNERONS, publié le 05/02/2024 01/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE MAURICE RAVEL, publié le 05/02/2024 01/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LORRAINE, publié le 05/02/2024 01/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, publié le 05/02/2024 01/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GRANGES, publié le 05/02/2024 01/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, AVENUE ARTHUR GAULARD, RUE DE LORRAINE, RUE PROUDHON, PONT BREGILLE, AVENUE DE CHARDONNET, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE D'HELVETIE, PONT ROBERT SCHWINT, AVENUE ELISEE CUSENIER et RUE GAMBETTA, publié le 05/02/2024 01/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BATTANT, publié le 05/02/2024 01/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VIEILLES PERRIERES, RUE GABRIEL PLANCON, RUE MICHEL SERVET, RUE DU POLYGONE et RUE DE LA BUTTE, publié le 05/02/2024 01/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE COLOGNE, publié le 02/02/2024 01/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA PROVIDENCE, publié le 02/02/2024 01/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE PIREY, publié le 02/02/2024 01/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement CHEMIN DE LA COMBE SARAGOSSE, publié le 02/02/2024 01/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES FOURIER, publié le 02/02/2024 01/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation PONT DE VELOTTE, AVENUE DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, ROUTE DE LYON RD 683, BOULEVARD OUEST, AVENUE FRANCOIS MITTERRAND, RUE GENERAL BRULARD, FAUBOURG TARRAGNOZ, ROND POINT HUDDERSFIELD KIRKLEES, RUE CHARLES NODIER, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, PONT CHARLES DE GAULLE, CHEMIN DES JOURNAUX, RUE DU PONT, RUE HENRI FERTET, CHEMIN DE MAZAGRAN, PASSERELLE DE MAZAGRAN, AVENUE DE LA GARE D'EAU, CHEMIN DES ECHENOZ DE VELOTTE, CHEMIN DE LA VOSSELLE et CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, publié le 02/02/2024 01/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEONEL DE MOUSTIER, publié le 02/02/2024 01/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEONEL DE MOUSTIER, publié le 02/02/2024 02/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE JEAN JAURES, publié le 05/02/2024 06/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCOIS REIN, RUE FRANCIS CARCO, RUE ANNE FRANK, CHEMIN DES BICQUEY, CHEMIN DE BRULEFOIN, RUE DU VERNOIS, RUE DE CHARIGNEY et CHEMIN DU FORT BENOIT RD 413, publié le 06/02/2024 06/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FABRE, publié le 07/02/2024 06/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, publié le 07/02/2024 06/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DOCTEUR MOURAS et AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 07/02/2024 06/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'ECOLE, publié le 07/02/2024 06/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 07/02/2024 06/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BEAUREGARD, publié le 07/02/2024 06/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GRENIER, publié le 07/02/2024 06/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DES LUMIERES, publié le 07/02/2024 06/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA PROVIDENCE, publié le 07/02/2024 06/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 07/02/2024 06/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALFRED KASTLER, publié le 07/02/2024 06/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DU HUIT MAI 1945, PONT DE CANOT, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, RUE GABRIEL PLANCON, RUE ANTIDE JANVIER, PLACE DU DIX NEUF MARS 1962, RUE OUDET, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE MICHEL SERVET, RUE DU POLYGONE, RUE CHARLES NODIER et RUE DE L'ORME DE CHAMARS, publié le 06/02/2024 06/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU POLYGONE, publié le 06/02/2024 08/02/2024 - Arrêté permanent de circulation PLACE RENE CASSIN, AVENUE DU PARC, RUE A. DURER, RUE JULES GAUTHIER, RUE CONSTANT BONNEFOY, RUE ANDRE BOULLOCHE, RUE CHARLES DE MONTALEMBERT, RUE PABLO PICASSO, RUE LEONARD DE VINCI, PLACE DE L'EUROPE, RUE AUGUSTE RENOIR, RUE REMBRANDT, RUE PAUL GAUGUIN, RUE PIERRE RUBENS, RUE GOYA, RUE ANDRE MALRAUX, RUE AUGUSTE RODIN, RUE YVES TANGUY, RUE CALDER, RUE JEAN DUBUFFET, RUE DELAUNAY et RUE MARC BLOCH, publié le 08/02/2024 08/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE MONTRAPON, publié le 08/02/2024 08/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 08/02/2024 08/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, publié le 08/02/2024 08/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, publié le 08/02/2024 08/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 08/02/2024 08/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VIEILLES PERRIERES, publié le 08/02/2024 08/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RONCHAUX, publié le 08/02/2024 08/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, publié le 08/02/2024 08/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, publié le 08/02/2024 08/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 08/02/2024 08/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FRIBOURG, publié le 08/02/2024 08/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHAUDANNE, publié le 08/02/2024 08/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA PROVIDENCE, publié le 08/02/2024 09/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 09/02/2024 09/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE LOUIS ARAGON, publié le 09/02/2024 09/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement SQUARE SAINT-AMOUR, publié le 09/02/2024 09/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES RAGOTS, publié le 09/02/2024 09/02/2024 - Arrêté permanent de circulation PLACE RENE CASSIN, AVENUE DU PARC, RUE A. DURER, RUE JULES GAUTHIER, RUE CONSTANT BONNEFOY, RUE ANDRE BOULLOCHE, RUE CHARLES DE MONTALEMBERT, RUE PABLO PICASSO, RUE LEONARD DE VINCI, PLACE DE L'EUROPE, RUE AUGUSTE RENOIR, RUE REMBRANDT, RUE PAUL GAUGUIN, RUE PIERRE RUBENS, RUE GOYA, RUE ANDRE MALRAUX et RUE AUGUSTE RODIN, publié le 09/02/2024 09/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 09/02/2024 09/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RICHEBOURG et CHEMIN DES RAGOTS, publié le 09/02/2024 09/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VITTEL, publié le 09/02/2024 09/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES JUSTICES, RUE JEAN DE BRY, RUE HENRI MATHEY, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE DE FONTAINE ECU, RUE DE VESOUL, AVENUE DE MONTJOUX, CHEMIN DE LA BAUME et RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE, publié le 09/02/2024 13/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES NODIER, publié le 14/02/2024 13/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES TROIS CHATELS, publié le 15/02/2024 13/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CONVENTION, RUE VICTOR HUGO, SQUARE CASTAN, RUE FUSILLES DE LA RESISTANCE, RUE DU CHAPITRE, RUE DU PALAIS, RUE DU CINGLE, RUE DE LA VIEILLE MONNAIE, RUE RONCHAUX et GRANDE RUE, publié le 14/02/2024 13/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 14/02/2024 13/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, AVENUE ARTHUR GAULARD, RUE DE LORRAINE, RUE PROUDHON et AVENUE ELISEE CUSENIER, publié le 14/02/2024 13/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RIVOTTE, publié le 14/02/2024 13/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 14/02/2024 13/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VIEILLEY, RUE DES OISEAUX, RUE ELYSEE RECLUS, CHEMIN DU CLOS PAILLARD, RUE FRANCIS CLERC, RUE DE TREY, RUE ABBE MESLIER, RUE DOCTEUR MOURAS, FAUBOURG TARRAGNOZ, AVENUE ARTHUR GAULARD, CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, AVENUE DE CHARDONNET, RUE EMILE PICARD, CHEMIN DU CERISIER, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE BLAISE PASCAL, CHEMIN DU SANATORIUM, RUE EUGENE SAVOYE, RUE FRANCOIS CHARRIERE, RUE DES CRAS, RUE DES DEUX PRINCESSES, RUE DE LA CASSOTTE, PLACE DE MONTRAPON, RUE FELIX GAIFFE et RUE JEAN DE VIENNE, publié le 14/02/2024 13/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BATTANT, publié le 14/02/2024 13/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE JEAN JAURES, publié le 14/02/2024 13/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GAMBETTA, publié le 14/02/2024 13/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RIVOTTE, AVENUE ARTHUR GAULARD, PONT BREGILLE, AVENUE DE CHARDONNET, RUE GENERAL SARRAIL, RUE DE PONTARLIER, RUE PECLET et RUE DES MARTELOTS, publié le 14/02/2024 13/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 14/02/2024 13/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES SAPINS, publié le 14/02/2024 13/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 14/02/2024 13/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GRANVELLE, publié le 14/02/2024 13/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CLAUDE POUILLET, publié le 14/02/2024 13/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE BACCHUS, publié le 14/02/2024 13/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PETIT BATTANT, publié le 14/02/2024 13/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG TARRAGNOZ, publié le 14/02/2024 13/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, AVENUE ARTHUR GAULARD, RUE DE LORRAINE, RUE PROUDHON, PONT BREGILLE, AVENUE DE CHARDONNET, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE D'HELVETIE, PONT ROBERT SCHWINT, AVENUE ELISEE CUSENIER et RUE GAMBETTA, publié le 14/02/2024 15/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU PORTEAU, publié le 15/02/2024 15/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES SAINT MARTIN, publié le 15/02/2024 15/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BOISSY D'ANGLAS, publié le 15/02/2024 15/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU BOIS JOLI, publié le 15/02/2024 15/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GOYA, publié le 15/02/2024 15/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE MONTJOUX et RUE FERDINAND BERTHOUD, publié le 15/02/2024 15/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES SAULNIERS et RUE FRANCIS CLERC, publié le 15/02/2024 15/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES TROIS CHATELS, publié le 15/02/2024 15/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE MONTRAPON, publié le 15/02/2024 15/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PREFECTURE, publié le 15/02/2024 15/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VIGNIER et RUE DES GRANGES, publié le 15/02/2024 15/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA PREFECTURE, publié le 15/02/2024 16/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE MEGEVAND, publié le 19/02/2024 16/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 19/02/2024 16/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DENIS PAPIN, publié le 19/02/2024 16/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD LEON BLUM, publié le 19/02/2024 16/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHARIGNEY, publié le 19/02/2024 16/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD SALVADOR ALLENDE, publié le 19/02/2024 16/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES JEANNETTES, publié le 19/02/2024 16/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE LARMET, publié le 19/02/2024 16/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BATTANT, publié le 19/02/2024 16/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU CLOS PAILLARD, publié le 19/02/2024 16/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VIEILLEY, publié le 19/02/2024 16/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE BRULEFOIN, publié le 19/02/2024 16/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, publié le 19/02/2024 20/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation QUAI DE STRASBOURG, RUE CHAMPROND, RUE MAYENCE, RUE BATTANT, PLACE JOUFFROY D'ABBANS, RUE D'ARENES et RUE MARULAZ, publié le 20/02/2024 20/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU POLYGONE, publié le 22/02/2024 20/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET, publié le 20/02/2024 20/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE JULES FERRY, RUE CHARLES WITTMANN, RUE DES ANDELYS, RUE DU STAND, AVENUE FRANCOIS MITTERRAND et RUE GIRARDOT, publié le 20/02/2024 20/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ISENBART, publié le 20/02/2024 20/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU THEATRE, publié le 20/02/2024 20/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PATER, publié le 20/02/2024 20/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE DE LA GARE D'EAU, publié le 20/02/2024 20/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CORVEE, RUE DU ONZE NOVEMBRE, RUE DE BELFORT, RUE DES JEANNETTES et RUE DES LILAS, publié le 20/02/2024 20/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VESOUL, publié le 20/02/2024 20/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET, publié le 20/02/2024 20/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE MONTOILLE, CHEMIN DE CHAMUSE, CHEMIN DU FORT DE ROSEMONT, CHEMIN DE CRAS ROUGEOT, CHEMIN DU CHAMP MELIN et CHEMIN DE GISSEY, publié le 20/02/2024 20/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PUITS, publié le 20/02/2024 20/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 20/02/2024 20/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU POLYGONE, publié le 20/02/2024 20/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MOTTES, publié le 20/02/2024 20/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PARGUEZ et RUE GRENIER, publié le 20/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE COLOGNE, AVENUE DE L'ILE DE FRANCE, LE TRAIT D'UNION, AVENUE DE BOURGOGNE, BOULEVARD SALVADOR ALLENDE et RUE DE FRIBOURG, publié le 22/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MOUILLERE, publié le 23/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BOUDOT, publié le 23/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation TUNNEL ROUTIER DE LA CITADELLE, AVENUE ARTHUR GAULARD, PONT BREGILLE, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE D'HELVETIE, AVENUE MARECHAL FOCH, AVENUE EDGAR FAURE, RUE CHARLES NODIER, AVENUE DU HUIT MAI 1945, RUE ANTIDE JANVIER et AVENUE CHARLES SIFFERT, publié le 27/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCIS WEY, publié le 22/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MORAND, publié le 22/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 22/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PIERRE VERNIER et RUE ROUSSILLON, publié le 22/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PREFECTURE, publié le 22/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GENERAL LECOURBE, publié le 22/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE OCTAVE DAVID, RUE PERGAUD, RUE XAVIER MARMIER, PONT DE LA GIBELOTTE, AVENUE LEO LAGRANGE, ROND-POINT DE CHARLOTTESVILLE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE JACQUARD, RUE DE DOLE, RUE CAPORAL PEUGEOT, RUE JULES GRUEY, RUE DE LA CONCORDE, RUE DE LA GOUILLE et RUE DE LA PELOUSE, publié le 22/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE MIRABEAU, publié le 22/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES CRAS, publié le 22/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DES MONTBOUCONS, publié le 22/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GRANGES, publié le 22/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCOISE DOLTO, publié le 22/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG TARRAGNOZ, publié le 22/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 22/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GENERAL LECOURBE, publié le 22/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BATTANT, AVENUE EDGAR FAURE, ROND POINT DE TVER, AVENUE DE LA PAIX, RUE DES GLACIS, PLACE MARECHAL LECLERC, AVENUE CHARLES SIFFERT, RUE OUDET, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE ANTIDE JANVIER, RUE D'ARENES, RUE DU PETIT BATTANT, QUAI DE STRASBOURG, PLACE JOUFFROY D'ABBANS, RUE DE LA MADELEINE, RUE FRERES MERCIER et RUE RICHEBOURG, publié le 22/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS, RUE HUGUES 1er, RUE GRENOT, RUE ANDREY, RUE JEAN WYRSCH, RUE THIEBAUD et BOULEVARD LEON BLUM, publié le 23/02/2024 22/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RICHEBOURG, AVENUE EDGAR FAURE, RUE BATTANT, RUE DU PETIT BATTANT, QUAI DE STRASBOURG, PLACE JOUFFROY D'ABBANS, RUE DE LA MADELEINE, RUE DE VIGNIER, RUE MARULAZ, AVENUE CHARLES SIFFERT, PLACE MARECHAL LECLERC et RUE FRERES MERCIER, publié le 22/02/2024 26/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, RUE MARGUERITE SYAMOUR, RUE DES FOUNOTTES, RUE ALAIN SAVARY, AVENUE DES MONTBOUCONS, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, AVENUE DE MONTRAPON et RUE DE CHAILLOT, publié le 27/02/2024 26/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, RUE MARGUERITE SYAMOUR, RUE DES FOUNOTTES, RUE ALAIN SAVARY, AVENUE DES MONTBOUCONS, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL et RUE DE CHAILLOT, publié le 27/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PREFECTURE, GRANDE RUE, RUE DE LA BIBLIOTHEQUE, RUE DES GRANGES, RUE LUC BRETON, PLACE DU HUIT SEPTEMBRE, PLACE PASTEUR, RUE DE PORT JOINT, AVENUE DE CHARDONNET, RUE GENERAL SARRAIL, PLACE JEAN CORNET, RUE DES MARTELOTS, RUE VICTOR HUGO, PLACE VICTOR HUGO, RUE PROUDHON, RUE MONCEY, RUE MORAND, RUE DE LA REPUBLIQUE, RUE BERSOT, RUE DE PONTARLIER, RUE DU PALAIS DE JUSTICE, RUE LEONEL DE MOUSTIER, RUE DU CLOS SAINT AMOUR, RUE MAYET, RUE RONCHAUX, RUE D'ALSACE, RUE DE LORRAINE, CHEMIN DES PRES DE VAUX, RUE DES FONTENOTTES, PLACE PAYOT, AVENUE EDOUARD DROZ, PONT BREGILLE et AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 27/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, RUE MARGUERITE SYAMOUR, ROCADE NORD OUEST, CHEMIN DES MONTBOUCONS, AVENUE DES MONTBOUCONS, ROUTE DE GRAY RD 70, RUE DES FOUNOTTES, RUE ALAIN SAVARY, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE DE CHAILLOT et AVENUE DE MONTRAPON, publié le 28/02/2024 27/02/2024 - Arrêté permanent de circulation RUE CHOPIN, RUE DU MUGUET, RUE DE BELFORT, RUE DE LA MOUILLERE, AVENUE MARECHAL FOCH, RUE ALEXIS CHOPARD, RUE DE L'INDUSTRIE, RUE DES CRAS, RUE VICTOR DELAVELLE, RUE DES VILLAS, RUE DES CHALETS, PLACE FLORE, RUE NARCISSE LANCHY, AVENUE FONTAINE ARGENT, RUE DE LA CASSOTTE, RUE ALEXANDRE GROSJEAN, RUE DU PAPILLON, RUE SUARD, RUE BEAUREGARD, RUE DE LA ROTONDE, PLACE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, RUE DES MARTELOTS, FAUBOURG RIVOTTE, SQUARE CASTAN, PLACE DU THEATRE, RUE DE PONTARLIER, RUE DU CLOS SAINT AMOUR, RUE DE LORRAINE, RUE DE LA CONVENTION, RUE DE LA PREFECTURE, RUE PROUDHON, RUE GAMBETTA, RUE RONCHAUX, RUE MORAND, FAUBOURG TARRAGNOZ, QUAI VAUBAN, RUE MEGEVAND, RUE DE LA BIBLIOTHEQUE, RUE GENERAL LECOURBE, RUE EMILE ZOLA, RUE D'ALSACE, AVENUE DE LA GARE D'EAU, RUE ERNEST RENAN, PLACE VICTOR HUGO, RUE DE LA MADELEINE, RUE MONCEY, AVENUE ARTHUR GAULARD, RUE DE L'ECOLE, RUE DE TERRE-ROUGE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DE DOLE, RUE CONSTANT BONNEFOY, RUE DU LUXEMBOURG, RUE AMBROISE PARE, SQUARE VAN GOGH, RUE DE FRIBOURG, RUE MARC BLOCH, PLACE MARULAZ, RUE D'ARENES, RUE BATTANT, QUAI DE STRASBOURG, RUE CHAMPROND, RUE MARULAZ, RUE DU PETIT CHARMONT, RUE RICHEBOURG, PLACE BACCHUS, RUE DES JUSTICES, PLACE DES JUSTICES, RUE DE VESOUL, CHEMIN FRANCAIS, RUE JEAN WYRSCH, AVENUE VILLARCEAU, QUAI HENRI BUGNET, RUE GABRIEL PLANCON, RUE MIDOL, RUE DE L'EPITAPHE, AVENUE DE MONTRAPON, RUE ANTONIN FANART, AVENUE DE MONTJOUX, RUE ROBERT DEMANGEL, RUE VOIRIN, ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, CHEMIN DES VAREILLES et AVENUE EDOUARD DROZ, publié le 28/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, RUE AUGUSTE JOUCHOUX et BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, publié le 28/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VIGNERONS, publié le 28/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DOCTEUR MOURAS, publié le 28/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MONCEY, publié le 27/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES FONTENOTTES et AVENUE EDOUARD DROZ, publié le 27/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MARIE-LOUISE, publié le 27/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA GARE D'EAU, publié le 27/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU THEATRE, publié le 27/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES KRUG, publié le 27/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 27/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHAUDANNE, publié le 29/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VILLAS BISONTINES, publié le 27/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GENERAL SARRAIL, publié le 28/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VALENTIN, publié le 27/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ISENBART, publié le 27/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RONCHAUX, publié le 27/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ARENES, publié le 28/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PREFECTURE, publié le 28/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 27/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, publié le 27/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 28/02/2024 27/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORME DE CHAMARS, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, RUE GIROD DE CHANTRANS, AVENUE DE LA GARE D'EAU, FAUBOURG TARRAGNOZ, ROND POINT HUDDERSFIELD KIRKLEES, RUE CHARLES NODIER, AVENUE DU HUIT MAI 1945, RUE MEGEVAND, RUE DE LA PREFECTURE, GRANDE-RUE, PLACE VICTOR HUGO, RUE VICTOR HUGO, RUE DES MARTELOTS, RUE DE PONTARLIER, RUE GENERAL SARRAIL, AVENUE ARTHUR GAULARD, PONT BREGILLE, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE DE CHARDONNET, PLACE CHARLES GUYON, CHEMIN DES PRES DE VAUX, RUE DU ROND BUISSON, ROUTE DE MARCHAUX RD 486, CHEMIN DE PALENTE, CHEMIN DE LA MALATE, CHEMIN DES TROIS CHATELS, FAUBOURG RIVOTTE, TUNNEL ROUTIER DE LA CITADELLE, ROND POINT DE NEUCHATEL et AVENUE DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, publié le 27/02/2024 28/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS et RUE DE VESOUL, publié le 01/03/2024 28/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS et RUE DE VESOUL, publié le 01/03/2024 29/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA GOUILLE, RUE DE L'ORATOIRE, RUE DE DOLE, RUE DE LA CONCORDE, RUE DU PUITS, RUE DES SAPINS et RUE DE LA PELOUSE, publié le 01/03/2024 29/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE AMPERE et RUE DE TREPILLOT, publié le 01/03/2024 29/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation QUAI DE STRASBOURG, publié le 01/03/2024 29/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES SAPINS, publié le 01/03/2024 29/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA BASILIQUE, publié le 01/03/2024 29/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE AMPERE, publié le 01/03/2024 29/02/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DOCTEUR MOURAS, publié le 01/03/2024 29/02/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RONCHAUX, publié le 01/03/2024
Décisions 3
Description
jeux de données secondaires :
Informations complémentaires
Fourni par | |
---|---|
Date de création | 01/07/2022 |
Date de mise à jour | |
Licence | Licence Ouverte |
Contact |