Actes de la Ville de Besançon
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.
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Actes de la Ville de Besançon - Novembre 2024
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12/11/2024 - Direction Sécurité et Tranquillité Publique - Fourrière animale - Régie de recettes n° 45 - Abrogation de l'arrêté FIN.23.00.A31 - Nomination d'un régisseur, d'une mandataire suppléante et de mandataires, publié le 13/11/2024 12/11/2024 - Direction des Systèmes d'Information - EPN Montrapon - Régie de recettes n°52 - Abrogation de l'arrêté FIN.19.00.A39 - Nomination d'un régisseur et d'une mandataire suppléante, publié le 13/11/2024 12/11/2024 - Direction des Sports - Régie et sous régies de recettes n° 73 relatives aux quatre piscines et à une patinoire - Abrogation de la nomination d'un mandataire suppléant, publié le 13/11/2024 13/11/2024 - Direction des Systèmes d'Information - EPN Planoise - Régie de recettes n°46 - Abrogation de l'arrêté FIN.19.00.A40 - Nomination d'un régisseur et d'une mandataire suppléante, publié le 13/11/2024 18/11/2024 - Direction des Musées du Centre - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Billetterie - Régie de recettes n°70 - Abrogation de l'arrêté FIN.24.00.A26 - Nomination d'un régisseur, d'un mandataire suppléant et de mandataires, publié le 19/11/2024 18/11/2024 - Direction des Musées du Centre - Musées des Beaux-Arts et d'Archéologie - Boutique - Régie de recettes n° 69 - Abrogation de l'arrêté FIN.24.00.A27 - Nomination d'un régisseur, d'une mandataire suppléante et de mandataires, publié le 19/11/2024 18/11/2024 - Direction des Musées du Centre - Boutique Musée du Temps - Régie de recettes n°25 - Abrogation de l'arrêté FIN.24.00.A17 - Nomination d'un régisseur, de 2 mandataires suppléantes et de mandataires, publié le 19/11/2024 18/11/2024 - Direction des Musées du Centre - Billetterie Musée du Temps - Régie de recettes n°26 - Abrogation de l'arrêté FIN.24.00.A9 - Nomination d'un régisseur, d'une mandataire suppléante et de mandataires, publié le 19/11/2024
04/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FELIX GAIFFE, publié le 05/11/2024 05/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE THOMAS EDISON, publié le 05/11/2024 05/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE HENRI ET MAURICE BAIGUE, publié le 05/11/2024 05/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES KRUG, publié le 05/11/2024 05/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 05/11/2024 05/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 05/11/2024 05/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL et BOULEVARD LEON BLUM, publié le 05/11/2024 05/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 05/11/2024 05/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 05/11/2024 05/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD SALVADOR ALLENDE, RUE DU LANGUEDOC, AVENUE DE L'ILE DE FRANCE, AVENUE DE BOURGOGNE, RUE DES CAUSSES, LE TRAIT D'UNION, RUE DE COLOGNE et RUE DE FRIBOURG, publié le 05/11/2024 05/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES CRAS, publié le 05/11/2024 05/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE HENRI ET MAURICE BAIGUE, publié le 05/11/2024 05/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU PETIT BATTANT, publié le 05/11/2024 05/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES CRAS, RUE PAUL BERT, RUE ROMAIN ROUSSEL, RUE CHARLES FOURIER, RUE DE BELFORT, RUE RESAL et RUE MARIE-LOUISE, publié le 05/11/2024 05/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE MALPAS, AVENUE DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, FAUBOURG TARRAGNOZ, ROND-POINT HUDDERSFIELF KIRKLEES, TUNNEL ROUTIER DE LA CITADELLE, ROND-POINT DE NEUCHATEL, FAUBOURG RIVOTTE, ROUTE DE MORRE RD 571 et CHEMIN DES TROIS CHATELS, publié le 05/11/2024 05/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 06/11/2024 05/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU LYCEE, publié le 06/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GABRIEL PLANCON, RUE CLERC DE LANDRESSE, QUAI HENRI BUGNET, PONT DE CANOT, AVENUE DU HUIT MAI 1945 et BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, publié le 12/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE MARC BLOCH, publié le 12/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation SQUARE VAN GOGH, publié le 12/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE BOURGOGNE, publié le 12/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FRANCHE-COMTE, publié le 12/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE HENRI ET MAURICE BAIGUE, publié le 08/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE MONTJOUX, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE DE FONTAINE-ECU, RUE DES JUSTICES et RUE DE VESOUL, publié le 12/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PERGAUD, publié le 08/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA BIBLIOTHEQUE, publié le 08/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RENE CHAR, publié le 12/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE L'ESPERANCE, publié le 08/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RENE CHAR, publié le 12/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RONCHAUX, publié le 08/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE SCHLUMBERGER, publié le 12/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 08/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES VILLAS BISONTINES, publié le 08/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA JOURANDE, publié le 08/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE EDOUARD DROZ, publié le 08/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS DE JUSTICE, publié le 12/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GARIBALDI, publié le 12/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 12/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU LANGUEDOC, publié le 12/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS DE JUSTICE et RUE MEGEVAND, publié le 12/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DES MONTBOUCONS, publié le 12/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RENE CHAR, publié le 12/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE MONCEY, publié le 12/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 12/11/2024 07/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 12/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 14/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU CHAPITRE, RUE FUSILLES DE LA RESISTANCE, RUE DU CINGLE, RUE DU PALAIS, RUE DE LA VIEILLE MONNAIE, RUE DE LA CONVENTION et RUE ERNEST RENAN, publié le 14/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 14/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 14/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE FRANCOIS MITTERRAND, CHEMIN DE LA MALCOMBE, CHEMIN DE MONTOILLE, CHEMIN DE CHAMUSE, CHEMIN DU CHAMP MELIN, CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE IMPAIR), PARKING RELAIS MICROPOLIS, BOULEVARD OUEST, BRETELLE DE LA FOIRE, RUE DE DOLE et RUE DES VIGNERONS, publié le 14/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES GRANGES et QUAI DE STRASBOURG, publié le 14/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN FRANCAIS, publié le 14/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PETIT CHARMONT, publié le 14/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU THEATRE, publié le 14/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 14/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES KRUG, publié le 14/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation MONTEE JEAN DE GRIBALDY, RUE DE CHAUDANNE, RUE DU PETIT CHAUDANNE et RUE DE LA GRETTE, publié le 12/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GLACIS, publié le 12/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE GRANVELLE, publié le 12/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE et RUE CHAMPROND, publié le 14/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE THOMAS EDISON, publié le 12/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA MALATE, ROUTE DE MORRE RD 571, ROND POINT DE NEUCHATEL, AVENUE ARTHUR GAULARD, PONT BREGILLE, AVENUE EDOUARD DROZ, PLACE PAYOT, BOULEVARD DIDEROT, RUE JACQUELINE AURIOL, RUE DE CHALEZEULE, RUE DUET, RUE DU VERNOIS, RUE DE CHARIGNEY, RUE DE BELFORT, ROUTE DE LYON RD 683, AVENUE CARNOT et RUE CHARLES KRUG, publié le 14/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES SOURCES et RUE DE L'ORATOIRE, publié le 12/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ANDRE BRETON, publié le 12/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA CHAPELLE DES BUIS, ROUTE DE MORRE RD 571, FAUBOURG RIVOTTE, TUNNEL ROUTIER DE LA CITADELLE, FAUBOURG TARRAGNOZ et AVENUE DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, publié le 18/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU LANGUEDOC (Besançon), publié le 12/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ERNEST RENAN, publié le 12/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE FLANDRES-DUNKERQUE 1940, publié le 12/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROCADE NORD OUEST, publié le 14/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ERNEST RENAN, publié le 12/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES VILLAS BISONTINES, publié le 12/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 12/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL et BOULEVARD LEON BLUM, publié le 12/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE EUGENE SAVOYE, publié le 12/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation PONT ROBERT SCHWINT, publié le 12/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES CRAS, RUE DES JEANNETTES, RUE DE BELFORT, RUE RESAL et BOULEVARD LEON BLUM, publié le 14/11/2024 12/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 12/11/2024 14/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES NODIER, publié le 15/11/2024 14/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE THOMAS EDISON, publié le 15/11/2024 14/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE IMPAIR), publié le 15/11/2024 14/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA BERGERE, RUE JACQUARD, RUE AMPERE, RUE DU PUITS, RUE DE L'ORATOIRE, RUE DE LA GOUILLE, RUE DES SAPINS, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE PERGAUD et RUE DE DOLE, publié le 15/11/2024 14/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RENE CHAR, publié le 15/11/2024 14/11/2024 - Arrêté permanent de circulation PLACE MARECHAL LECLERC, RUE MARULAZ, ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, PLACE SAINT JACQUES, AVENUE ELISEE CUSENIER, RUE DE LA PREFECTURE, PLACE DE LA SEPTIEME BRIGADE BLINDEE, RUE GABRIEL PLANCON, RUE DE BELFORT, AVENUE DES MONTBOUCONS, PLACE FLORE, PLACE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, RUE JEAN WYRSCH, RUE STEPHANE MALLARME, RUE DE VESOUL, BOULEVARD DIDEROT, FAUBOURG RIVOTTE, RUE PROFESSEUR PAUL MILLERET, RUE DE DOLE, PLACE DES TILLEULS, RUE MEGEVAND, RUE EDOUARD BRANLY et RUE DE LA GRETTE, publié le 15/11/2024 14/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE KLEIN et AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 15/11/2024 15/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE LA FAYETTE et RUE LOUIS GARNIER, publié le 18/11/2024 15/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES HAUTS DE SAINT CLAUDE, publié le 18/11/2024 15/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE EDOUARD DROZ, publié le 18/11/2024 15/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN SOUS LES VIGNES DE ROGNON, publié le 18/11/2024 15/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS, RUE DU CINGLE, RUE DU CHAPITRE et RUE DE LA VIEILLE MONNAIE, publié le 18/11/2024 15/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RESAL, publié le 18/11/2024 15/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES TAMARIS, RUE DES OISEAUX et RUE DE BELFORT, publié le 18/11/2024 15/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ABBE SIEYES et RUE FRERES CHAFFANJON, publié le 18/11/2024 15/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE DE MONTRAPON, publié le 18/11/2024 15/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALBERT THOMAS, publié le 18/11/2024 15/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement SQUARE SAINT-AMOUR, publié le 18/11/2024 15/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE DE L'ILE DE FRANCE et RUE DU PIEMONT, publié le 18/11/2024 15/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MORAND, publié le 18/11/2024 15/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES GRANGES et QUAI DE STRASBOURG, publié le 18/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RENE CHAR, RUE DE DOLE, RUE DE BRABANT, RUE DU LUXEMBOURG, BOULEVARD ALEXANDRE FLEMING et ROUTE DE FRANOIS, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LORRAINE, publié le 20/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE L'ESPERANCE et RUE DES QUATRES VENTS, publié le 20/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ERNEST RENAN, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES FOURIER, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA BIBLIOTHEQUE, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA BIBLIOTHEQUE, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES KRUG, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE FRANCOIS MITTERRAND, CHEMIN DE LA MALCOMBE, CHEMIN DE MONTOILLE, CHEMIN DE CHAMUSE, CHEMIN DU CHAMP MELIN, CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE IMPAIR), PARKING RELAIS MICROPOLIS, BOULEVARD OUEST, BRETELLE DE LA FOIRE, RUE DE DOLE et RUE DES VIGNERONS, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE HENRI ET MAURICE BAIGUE, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VITTEL, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ISENBART, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement VOIE GISELE HALIMI, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE HENRI ET MAURICE BAIGUE et AVENUE DE MONTJOUX, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement VOIE GISELE HALIMI, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, RUE CAPORAL PEUGEOT, RUE JULES GRUEY, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE PERGAUD, RUE DU POLYGONE, RUE GENERAL BRULARD, RUE GIRARDOT, PLACE GEORGES RISLER, RUE LEON BOURGEOIS, RUE ALEXANDRE RIBOT, AVENUE VILLARCEAU, RUE PIERRE LEROY, PLACE MARECHAL LECLERC, RUE VOIRIN et RUE XAVIER MARMIER, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE JEAN WYRSCH, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement BOULEVARD DIDEROT et RUE DES SAULNIERS, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE MARCHAUX RD 486, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALBERT THOMAS, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ERNEST RENAN, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LACORE, PLACE GRANVELLE, PLACE DU THEATRE et RUE MAIRET, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ALPHONSE DELACROIX, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LACORE, PLACE GRANVELLE, PLACE DU THEATRE et RUE MAIRET, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, ROND-POINT DE CHARLOTTESVILLE et BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE MEGEVAND, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BERSOT, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE BOURGOGNE, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PARGUEZ, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE PIREY, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DES MONTBOUCONS, RUE GERARD MANTION, RUE DE L'EPITAPHE et RUE ALAIN SAVARY, publié le 19/11/2024 19/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE MORAND, publié le 19/11/2024 21/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD LEON BLUM, AVENUE DES GERANIUMS, RUE DU MUGUET, CHEMIN DE PALENTE, ROUTE DE MARCHAUX RD 486 et RUE DE LA CORVEE, publié le 22/11/2024 21/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA VAITE, publié le 21/11/2024 21/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRERES CHAFFANJON, publié le 21/11/2024 21/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GARIBALDI, RUE DE LA VIOTTE, RUE DU CHASNOT et RUE DE BELFORT, publié le 21/11/2024 21/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE MARCHAUX RD 486, publié le 21/11/2024 21/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU FORT DE CHAUDANNE, publié le 21/11/2024 21/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, RUE GAMBETTA, RUE DE LA REPUBLIQUE, AVENUE ARTHUR GAULARD, PONT BREGILLE, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE D'HELVETIE, PONT ROBERT SCHWINT, AVENUE ELISEE CUSENIER et RUE DES GRANGES, publié le 21/11/2024 21/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES GRANGES, publié le 21/11/2024 21/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LORRAINE, publié le 21/11/2024 21/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 21/11/2024 21/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VERDUN, publié le 21/11/2024 21/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA ROTONDE, publié le 21/11/2024 21/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MARULAZ, publié le 21/11/2024 21/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GEORGES CUVIER, publié le 21/11/2024 21/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE THIEBAUD et AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 21/11/2024 21/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MOUILLERE, BOULEVARD DIDEROT, RUE DES CHALETS, PLACE PAYOT, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE D'HELVETIE, AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, RUE DE LA CASSOTTE, RUE DE VITTEL, AVENUE FONTAINE-ARGENT, AVENUE CARNOT et RUE CHARLES KRUG, publié le 21/11/2024 21/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD OUEST et RUE DE DOLE, publié le 21/11/2024 22/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALBERT EINSTEIN, publié le 25/11/2024 22/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS DE JUSTICE, publié le 25/11/2024 22/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'AVENIR, publié le 25/11/2024 22/11/2024 - AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, RUE DE CHAILLOT, RUE DE FONTAINE-ECU, AVENUE DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, RUE JACQUARD, RUE ALPHONSE DELACROIX, AVENUE LEO LAGRANGE, AVENUE DU 60EME REGIMENT D'INFANTERIE, RUE VOIRIN et RUE DE TREPILLOT, publié le 25/11/2024 22/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BRUXELLES, publié le 25/11/2024 22/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE STEPHANE MALLARME, publié le 25/11/2024 22/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PARGUEZ, AVENUE VILLARCEAU, RUE GRENIER, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU et RUE PERGAUD, publié le 25/11/2024 22/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, publié le 25/11/2024 22/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 25/11/2024 22/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 25/11/2024 22/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE MONCEY, publié le 25/11/2024 22/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE MEGEVAND, publié le 25/11/2024 22/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DE MONTRAPON, AVENUE DE MONTRAPON, RUE DE L'EPITAPHE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE DE FONTAINE-ECU, RUE FRANCIS CLERC, RUE DE TREY et BOULEVARD LEON BLUM, publié le 25/11/2024 22/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD ALEXANDRE FLEMING, publié le 25/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation TUNNEL ROUTIER DE LA CITADELLE, publié le 26/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES TAMARIS, RUE DES OISEAUX et RUE DE BELFORT, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, AVENUE ELISEE CUSENIER, RUE DE LA REPUBLIQUE, RUE DES GRANGES, RUE GAMBETTA, AVENUE ARTHUR GAULARD, PONT BREGILLE, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE D'HELVETIE et PONT ROBERT SCHWINT, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RENE CHAR, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES JARDINS, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE ELISEE CUSENIER, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE PICARDIE, publié le 28/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL et RUE DE CHAILLOT, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE ELISEE CUSENIER, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE ELISEE CUSENIER, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE ELISEE CUSENIER, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHAMPAGNE, RUE DE PICARDIE, RUE FLANDRES-DUNKERQUE 1940 et RUE DE FRANCHE-COMTE, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation PASSERELLE DE MAZAGRAN, FAUBOURG TARRAGNOZ, ROND-POINT HUDDERSFIELF KIRKLEES, AVENUE DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, PONT DE VELOTTE, RUE DU PONT, RUE HENRI FERTET et CHEMIN DE MAZAGRAN, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE HENRI ET MAURICE BAIGUE, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU VERNOIS, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BATTANT, PLACE JOUFFROY D'ABBANS, RUE D'ARENES et RUE DE LA MADELEINE, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA BASILIQUE, RUE DE LA BERGERE, RUE DE L'ORATOIRE, RUE DU PUITS, RUE DE L'AMITIE, RUE DE DOLE, RUE DE LA PELOUSE, RUE DE LA GOUILLE, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE JACQUARD, RUE AMPERE, RUE DES SAPINS, RUE DE LA CONCORDE et BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE IMPAIR), publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE HENRI ET MAURICE BAIGUE et AVENUE DE MONTJOUX, publié le 26/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE IMPAIR), publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE IMPAIR), publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE TREY, publié le 26/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PERGAUD, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BLAISE PASCAL, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD SALVADOR ALLENDE, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD OUEST, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE PAIRS), publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE IMPAIR), publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE PAIRS), publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE FRANCOIS MITTERRAND, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FLANDRES-DUNKERQUE 1940, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DOCTEUR MOURAS, publié le 27/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, publié le 26/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD OUEST et RUE DE DOLE, publié le 26/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BICHAT, publié le 26/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PETIT CHARMONT, publié le 26/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 26/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PARGUEZ, AVENUE VILLARCEAU, RUE GRENIER, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU et RUE PERGAUD, publié le 26/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, publié le 26/11/2024 26/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 26/11/2024 28/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement VOIE GISELE HALIMI, publié le 28/11/2024 28/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VILLAS, publié le 28/11/2024 28/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE PASTEUR, RUE PASTEUR, RUE EMILE ZOLA et RUE D'ANVERS, publié le 28/11/2024 28/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES PERVENCHES, publié le 28/11/2024 28/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU PIEMONT, publié le 28/11/2024 28/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 28/11/2024 28/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA COMBE AUX CHIENS, publié le 28/11/2024 28/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FONTAINE-ECU, publié le 28/11/2024 28/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MORAND, publié le 28/11/2024 28/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE GRAY RD 70, publié le 28/11/2024 28/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE LEONCE PINGAUD, publié le 28/11/2024 28/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ISENBART, publié le 28/11/2024 28/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES KRUG, publié le 28/11/2024 28/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES CRAS, RUE DES JEANNETTES, RUE DE BELFORT, RUE RESAL et BOULEVARD LEON BLUM, publié le 28/11/2024 28/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES SAPINS, publié le 28/11/2024 28/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GABRIEL PLANCON, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE CLERC DE LANDRESSE, QUAI HENRI BUGNET, PONT DE CANOT, AVENUE DU HUIT MAI 1945 et BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, publié le 28/11/2024 28/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE MARCHAUX RD 486, publié le 28/11/2024 29/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCOISE DOLTO, RUE DUVERNOY, RUE BICHAT et RUE PROFESSEUR PAUL MILLERET, publié le 03/12/2024 29/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE STEPHANE MALLARME, publié le 03/12/2024 29/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation PONT ROBERT SCHWINT, publié le 03/12/2024 29/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, RUE PERGAUD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE DE LA PELOUSE, RUE DE LA CONCORDE, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE GABRIEL PLANCON, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, RUE GENERAL BRULARD, RUE GIRARDOT, PLACE GEORGES RISLER, RUE LEON BOURGEOIS, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE DU POLYGONE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE SCHLUMBERGER, RUE CAPORAL PEUGEOT et RUE JULES GRUEY, publié le 03/12/2024 29/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VALENTIN, publié le 03/12/2024 29/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BATTANT, publié le 03/12/2024 29/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation SQUARE CASTAN, publié le 03/12/2024 29/11/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PECLET, publié le 03/12/2024 29/11/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PREFECTURE, publié le 03/12/2024
Décisions 3
12/11/2024 - Service Commerce - Occupation du Domaine Public - Régie de recettes n° 64 - Ouverture d'un compte DFT – Modification des montants d’encaisse, publié le 13/11/2024 12/11/2024 - Direction Bibliothèques et Archives - Régie d'avances n° 229 - Augmentation du montant de l'avance, publié le 13/11/2024
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Date de création | 01/07/2022 |
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