Actes de la Ville de Besançon
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.
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Actes de la Ville de Besançon - Mai 2024
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10/05/2024 - Direction des Sports - Régie et sous régies de recettes n° 73 relatives aux quatre piscines et à une patinoire - Nomination de 2 sous-régisseurs, publié le 24/05/2024 17/05/2024 - Direction des Sports - Régie et sous régies de recettes n° 73 relatives aux quatre piscines et à une patinoire - Abrogation de la nomination d'une mandataire suppléante et d'un sous-régisseur - Nomination d'une mandataire suppléante et d'un sous-régisseur, publié le 24/05/2024
06/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA COMBE SARAGOSSE, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES CARRIERS, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GUSTAVE COURBET, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE SAVOIE, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE SAVOIE, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE VILLARCEAU, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU POLYGONE, RUE DE DOLE, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE GABRIEL PLANCON, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE LEON BOURGEOIS, PLACE GEORGES RISLER, RUE GIRARDOT, RUE GENERAL BRULARD, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, CHEMIN DES GERMINETTES et QUAI HENRI BUGNET, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU POLYGONE, RUE DE DOLE, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE GABRIEL PLANCON, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE LEON BOURGEOIS, PLACE GEORGES RISLER, RUE GIRARDOT, RUE GENERAL BRULARD, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, CHEMIN DES GERMINETTES et QUAI HENRI BUGNET, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FRANCHE-COMTE, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE VICTOR DELAVELLE, publié le 07/05/2024 06/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE BOURGOGNE, publié le 07/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA COMBE SARAGOSSE, CHEMIN DES MONTARMOTS et CHEMIN DE VIEILLEY, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCIS PONGE, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GAY-LUSSAC, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FEBVRE, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES NODIER, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RICHEBOURG, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GENERAL SARRAIL, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND et RUE BATTANT, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG TARRAGNOZ, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES FOURIER, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHAILLOT, publié le 13/05/2024 07/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BLAISE PASCAL, publié le 13/05/2024 10/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU LYCEE, RUE PASTEUR et RUE EMILE ZOLA, publié le 10/05/2024 10/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU THEATRE, publié le 10/05/2024 10/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GENERAL LECOURBE, publié le 10/05/2024 10/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ERNEST RENAN, publié le 10/05/2024 10/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON et RUE DU CLOS SAINT AMOUR, publié le 10/05/2024 10/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS, RUE DU CINGLE, RUE DU CHAPITRE et RUE DE LA VIEILLE MONNAIE, publié le 13/05/2024 10/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ISENBART, publié le 10/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA FAMILLE, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHIFFLET, RUE DE LA VIEILLE MONNAIE, RUE GENERAL LECOURBE, RUE MEGEVAND, RUE DE LA PREFECTURE, RUE CHARLES NODIER, PLACE SAINT JACQUES, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, AVENUE DE LA GARE D'EAU, FAUBOURG TARRAGNOZ et ROND POINT HUDDERSFIELF KIRKLEES, publié le 16/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 16/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS, RUE DU CINGLE, RUE DU CHAPITRE et RUE DE LA VIEILLE MONNAIE, publié le 16/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GRANGES, publié le 16/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES SAURIA, publié le 16/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU PETIT CHARMONT, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE LEONEL DE MOUSTIER, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE JUST BECQUET, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RONCHAUX, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORATOIRE, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCOISE DOLTO, RUE PROFESSEUR PAUL MILLERET, RUE MARIA MONTESSORI et RUE DUVERNOY, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DES LUMIERES, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES RELANCONS, CHEMIN DE VIEILLEY, CHEMIN DES PLANCHES, CHEMIN DES MONTARMOTS et CHEMIN DE PALENTE, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE MONTJOUX, RUE DE FONTAINE ECU, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE FERDINAND BERTHOUD, RAMPE DE MONTRAPON, PLACE MARECHAL LECLERC, RUE VOIRIN, AVENUE LEO LAGRANGE et RUE CHARLES WEISS, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE CHARLES BEAUQUIER, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GENERAL SARRAIL, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ISENBART, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE L'ILE DE FRANCE, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GABRIELLE PETIT, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES FONTENOTTES, PLACE PAYOT, BOULEVARD DIDEROT, RUE DU FUNICULAIRE, AVENUE DE CHARDONNET, AVENUE EDOUARD DROZ, RUE BEAUREGARD, RUE DES CHALETS, RUE DE LA MOUILLERE, RUE JACQUELINE AURIOL, RUE DE CHALEZEULE, RUE MIRABEAU, CHEMIN DES VAREILLES, CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT et RUE DE PORT JOINT, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU THEATRE, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GENERAL LECOURBE, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BRUXELLES, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PASSEUR, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RONCHAUX, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RONCHAUX, publié le 14/05/2024 14/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHIFFLET, RUE DE LA VIEILLE MONNAIE, RUE GENERAL LECOURBE, RUE MEGEVAND, RUE DE LA PREFECTURE, RUE CHARLES NODIER, PLACE SAINT JACQUES, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, AVENUE DE LA GARE D'EAU, FAUBOURG TARRAGNOZ et ROND POINT HUDDERSFIELF KIRKLEES, publié le 16/05/2024 16/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHALEZEULE, publié le 16/05/2024 16/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DES GERANIUMS, RUE DES IRIS et RUE DES ROSES, publié le 17/05/2024 16/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FRIBOURG, AVENUE DE L'ILE DE FRANCE et RUE DE COLOGNE, publié le 17/05/2024 16/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ARENES, RUE DU PETIT BATTANT, RUE BATTANT, PLACE DE LA SEPTIEME BRIGADE BLINDEE, AVENUE ARTHUR GAULARD et RUE MORAND, publié le 17/05/2024 16/05/2024 - Arrêté permanent de circulation - CENTRE-VILLE et BATTANT, publié le 17/05/2024 16/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALBERT THOMAS, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, ROND POINT DE CHARLOTTESVILLE, AVENUE LEO LAGRANGE, RUE GALILEE, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, CHEMIN DE LA BAUME, RUE DES FOUNOTTES, RUE ANNE DE PARDIEU, CHEMIN DE LA COMBE AUX CHIENS et CHEMIN DE VALENTIN, publié le 17/05/2024 16/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 17/05/2024 16/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 17/05/2024 16/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ERNEST RENAN, publié le 17/05/2024 16/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ISENBART, publié le 17/05/2024 16/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA ROTONDE, publié le 17/05/2024 16/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE KLEIN et PLACE COLETTE, publié le 17/05/2024 16/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES GRANGES, publié le 17/05/2024 16/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FRIBOURG, publié le 16/05/2024 16/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE BELFORT, publié le 16/05/2024 16/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation PASSERELLE DE MAZAGRAN, CHEMIN DE MAZAGRAN, MONTEE JEAN DE GRIBALDY, RUE DE CHAUDANNE, CHEMIN DU FORT DE CHAUDANNE, CHEMIN DES DEUX LYS, RUE HENRI FERTET, RUE DU PONT, RUE DE VELOTTE, RUE DU PETIT CHAUDANNE, CHEMIN DES GERMINETTES et QUAI HENRI BUGNET, publié le 16/05/2024 16/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE MARECHAL FOCH, publié le 16/05/2024 16/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'AVENIR, publié le 16/05/2024 17/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VIEILLEY, publié le 21/05/2024 17/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE FONTAINE-ARGENT, publié le 21/05/2024 17/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU CERCLE, publié le 21/05/2024 17/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BRUXELLES, publié le 21/05/2024 17/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ISENBART, publié le 21/05/2024 17/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE OUSMANE SOW, publié le 21/05/2024 21/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation SQUARE VAN GOGH, publié le 21/05/2024 21/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCOIS ARAGO, publié le 21/05/2024 21/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DE MONTRAPON, RAMPE DE MONTRAPON, RUE MIDOL, AVENUE COMMANDANT MARCEAU, AVENUE DE MONTJOUX, RUE FERDINAND BERTHOUD, RUE DE CHAILLOT, RUE RAYMOND TOURRAIN, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, PLACE MARECHAL LECLERC, RUE VOIRIN, AVENUE LEO LAGRANGE, ROND-POINT DE CHARLOTTESVILLE, RUE DE VESOUL, AVENUE DE LA PAIX, RUE DE FONTAINE-ECU et AVENUE DE MONTRAPON, publié le 21/05/2024 21/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES BROSSES, publié le 21/05/2024 21/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE L'ILE DE FRANCE, publié le 21/05/2024 21/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement CHEMIN FRANCAIS, publié le 21/05/2024 22/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES ESSARTS, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORME DE CHAMARS, RUE MEGEVAND, RUE DES GRANGES, GRANDE-RUE, PLACE DU HUIT SEPTEMBRE, RUE DE LA REPUBLIQUE, RUE PROUDHON, RUE GAMBETTA, RUE MONCEY, RUE MORAND, RUE LUC BRETON, PLACE PASTEUR, RUE PASTEUR, RUE D'ANVERS, RUE DU LOUP, RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, RUE DU PALAIS DE JUSTICE, RUE HUGUES SAMBIN, RUE CLAUDE POUILLET, RUE DES BOUCHERIES, RUE CLAUDE GOUDIMEL, RUE GUSTAVE COURBET, RUE JEAN PETIT, PASSAGE PIERRE ADRIEN PARIS, PLACE DE LA REVOLUTION, AVENUE ELISEE CUSENIER, RUE GRANVELLE, RUE DE LA PREFECTURE, RUE LEON EL DE MOUSTIER, RUE DU CLOS SAINT AMOUR, SQUARE SAINT-AMOUR, RUE DE LORRAINE, RUE D'ALSACE, RUE BERSOT, PONT BATTANT, QUAI DE STRASBOURG, RUE DE LA MADELEINE, RUE DE L'ECOLE, RUE DE VIGNIER, RUE THIEMANTE, RUE MARULAZ, RUE D'ARENES, QUAI VEIL-PICARD, RUE BATTANT, QUAI VAUBAN, RUE DU PORT CITEAUX, RUE ANTIDE JANVIER, RUE DE DOLE et RUE DU PETIT CHARMONT, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'EGLISE, RUE DU PATER, RUE DU REPOS, RUE DES DEUX PRINCESSES, RUE DES JARDINS, RUE EDOUARD BAILLE, RUE ALEXIS CHOPARD et RUE DE BELFORT, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE D'ARENES, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MONCEY, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE D'ANVERS, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHAMPROND, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ROBESPIERRE, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU DIX NEUF MARS 1962, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES TRULERES, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCOIS ARAGO, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RONCHAUX, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE VICTOR GRIGNARD, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement IMPASSE DES SAINT MARTIN, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE MATHEY-DORET, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'INDUSTRIE, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CORVEE, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD LEON BLUM, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES DEUX PRINCESSES, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BLAISE PASCAL, BOULEVARD OUEST, VOIES DES MERCUREAUX, AVENUE FRANCOIS MITTERRAND, BOULEVARD SALVADOR ALLENDE, RUE BERTRAND RUSSELL, RUE PIERRE RUBENS, RUE AUGUSTE RENOIR, RUE REMBRANDT, RUE GOYA et RUE PAUL GAUGUIN, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LACORE, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE DES NATIONS, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté permanent de circulation PONT DE LA REPUBLIQUE, publié le 23/05/2024 23/05/2024 - Arrêté permanent de circulation PONT DE LA REPUBLIQUE, AVENUE EDOUARD DROZ et AVENUE D'HELVETIE, publié le 23/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA SELLE et CHEMIN DES RELANCONS, publié le 27/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE MONTJOUX, RUE DE FONTAINE-ECU, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE FERDINAND BERTHOUD, RAMPE DE MONTRAPON, PLACE MARECHAL LECLERC, RUE VOIRIN, AVENUE LEO LAGRANGE et RUE CHARLES WEISS, publié le 27/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation QUAI VAUBAN, publié le 27/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GUSTAVE COURBET, publié le 27/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, publié le 27/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALEXANDRE RIBOT, publié le 27/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, RUE GAMBETTA, RUE DE LA REPUBLIQUE, AVENUE ARTHUR GAULARD, PONT BREGILLE, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE D'HELVETIE, PONT ROBERT SCHWINT et RUE DES GRANGES, publié le 27/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ABBE MESLIER, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DE PELOUSE, RUE DES SAPINS et RUE DE LA BERGERE, publié le 27/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE COMMANDANT MARCEAU, publié le 27/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA CLAIRIERE, publié le 27/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE BOURGOGNE, publié le 27/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE MARECHAL LECLERC, publié le 27/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE JACQUARD, publié le 27/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD SALVADOR ALLENDE, publié le 27/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE AUGUSTE RENOIR, publié le 27/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'EPITAPHE, VOIES CITE DE L'OBSERVATOIRE, RUE PIERRE MESNAGE, RUE GEORGES GAUDOT, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE ROGER MARTIN DU GARD, RUE ALAIN SAVARY et AVENUE DES MONTBOUCONS, publié le 27/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ALPHONSE DELACROIX, publié le 27/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHALEZEULE, publié le 27/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE EMILE PICARD, RUE FELIX GAIFFE et RUE MATHEY DORET, publié le 27/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE LARMET, publié le 27/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET, publié le 27/05/2024 24/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VIEILLEY, publié le 27/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RIVOTTE, publié le 28/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD LEON BLUM, publié le 04/06/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA BUTTE, publié le 29/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RIVOTTE, publié le 29/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DENFERT-ROCHEREAU, publié le 29/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ISENBART, publié le 29/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BERTHELOT, publié le 29/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MOUILLERE, publié le 29/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE D'HELVETIE, publié le 29/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CASSOTTE, publié le 29/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'ECOLE, publié le 29/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES DEUX PRINCESSES, RUE JUST BECQUET, RUE DE LA LIBERTE et RUE DE LA CASSOTTE, publié le 29/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ABBE GREGOIRE, publié le 30/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ERNEST RENAN, publié le 29/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE VESOUL, publié le 29/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE URBAIN LEVERRIER, publié le 28/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE OCTAVE DAVID, publié le 28/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU POLYGONE, RUE DE DOLE, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE GABRIEL PLANCON, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, RUE ALEXANDRE RIBOT, PLACE GEORGES RISLER, RUE GIRARDOT et RUE GENERAL BRULARD, publié le 28/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES ROSES, RUE DES PAQUERETTES, RUE DES JEANNETTES et RUE DES TULIPES, publié le 28/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 28/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 28/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MONCEY, publié le 28/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU PIEMONT, publié le 28/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU LYCEE, RUE PASTEUR et RUE EMILE ZOLA, publié le 28/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 29/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHIFFLET, publié le 28/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA MOUILLERE, publié le 29/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 28/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE LARMET, publié le 28/05/2024 28/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement IMPASSE AUGUSTE PERRET, publié le 28/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VIGNIER, PLACE MARULAZ, RUE MARULAZ, RUE D'ARENES, PLACE JOUFFROY D'ABBANS, RUE DE LA MADELEINE, RUE DE L'ECOLE, RUE DU PETIT CHARMONT, RUE FRERES MERCIER, RUE RICHEBOURG, AVENUE EDGAR FAURE, RUE BATTANT, RUE DU PETIT BATTANT et QUAI DE STRASBOURG, publié le 30/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU BEARN, RUE DE PROVENCE, CHEMIN DU CERISIER et RUE ARTHUR RIMBAUD, publié le 31/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU CERISIER, RUE DE PROVENCE et RUE DU BEARN, publié le 31/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FRIBOURG, publié le 31/05/2024 30/05/2024 - Arrêté permanent de circulation COMMUNE DE BESANCON, publié le 31/05/2024 30/05/2024 - Arrêté permanent de circulation RUE CHOPIN, RUE DU MUGUET, RUE DE BELFORT, RUE DE LA MOUILLERE, AVENUE MARECHAL FOCH, RUE ALEXIS CHOPARD, RUE DE L'INDUSTRIE, RUE DES CRAS, RUE VICTOR DELAVELLE, RUE DES VILLAS, RUE DES CHALETS, PLACE FLORE, RUE NARCISSE LANCHY, AVENUE FONTAINE-ARGENT, RUE DE LA CASSOTTE, RUE ALEXANDRE GROSJEAN, RUE DU PAPILLON, RUE SUARD, RUE BEAUREGARD, RUE DE LA ROTONDE, PLACE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, RUE DES MARTELOTS, FAUBOURG RIVOTTE, SQUARE CASTAN, PLACE DU THEATRE, RUE DE PONTARLIER, RUE DU CLOS SAINT AMOUR, RUE DE LORRAINE, RUE DE LA CONVENTION, RUE DE LA PREFECTURE, RUE PROUDHON, RUE GAMBETTA, RUE RONCHAUX, RUE MORAND, FAUBOURG TARRAGNOZ, QUAI VAUBAN, RUE MEGEVAND, RUE DE LA BIBLIOTHEQUE, RUE GENERAL LECOURBE, RUE EMILE ZOLA, RUE D'ALSACE, AVENUE DE LA GARE D'EAU, RUE ERNEST RENAN, PLACE VICTOR HUGO, RUE DE LA MADELEINE, RUE MONCEY, AVENUE ARTHUR GAULARD, RUE DE L'ECOLE, RUE DE TERRE-ROUGE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DE DOLE, RUE CONSTANT BONNEFOY, RUE DU LUXEMBOURG, RUE AMBROISE PARE, SQUARE VAN GOGH, RUE DE FRIBOURG, RUE MARC BLOCH, PLACE MARULAZ, RUE D'ARENES, RUE BATTANT, QUAI DE STRASBOURG, RUE CHAMPROND, RUE MARULAZ, RUE DU PETIT CHARMONT, RUE RICHEBOURG, PLACE BACCHUS, RUE DES JUSTICES, PLACE DES JUSTICES, RUE DE VESOUL, CHEMIN FRANCAIS, RUE JEAN WYRSCH, AVENUE VILLARCEAU, QUAI HENRI BUGNET, RUE GABRIEL PLANCON, RUE MIDOL, RUE DE L'EPITAPHE, AVENUE DE MONTRAPON, RUE ANTONIN FANART, AVENUE DE MONTJOUX, RUE ROBERT DEMANGEL, RUE VOIRIN, ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, CHEMIN DES VAREILLES et AVENUE EDOUARD DROZ, publié le 31/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FEBVRE, publié le 31/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU DIX NEUF MARS 1962, publié le 31/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE PERGAUD, RUE XAVIER MARMIER, PONT DE LA GIBELOTTE, AVENUE LEO LAGRANGE, ROND-POINT DE CHARLOTTESVILLE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE JACQUARD, RUE DE DOLE, RUE CAPORAL PEUGEOT, RUE JULES GRUEY, RUE DE LA CONCORDE, RUE DE LA GOUILLE et RUE DE LA PELOUSE, publié le 31/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GIROD DE CHANTRANS et QUAI VAUBAN, publié le 31/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'AVENIR, publié le 31/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA VIOTTE, publié le 31/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FRIBOURG, publié le 31/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE COLSENET et RUE FRANCOIS CHARRIERE, publié le 31/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement QUAI VAUBAN, publié le 30/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD LEON BLUM, publié le 30/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE JULES GRUEY, publié le 30/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCIS WEY, publié le 30/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE SAVOIE, publié le 30/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RONCHAUX, publié le 30/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CAPORAL PEUGEOT, publié le 30/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHALEZEULE, publié le 30/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE JULES GRUEY, publié le 30/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU REPOS, publié le 30/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GRENIER, publié le 30/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DES IRIS, publié le 30/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE OUSMANE SOW, publié le 30/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE FRERES MERCIER, publié le 30/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MORAND, publié le 30/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE D'ARENES, publié le 30/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LACORE, publié le 30/05/2024 30/05/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 30/05/2024 31/05/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 03/06/2024
Décisions 2
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Date de création | 01/07/2022 |
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