Actes de la Ville de Besançon
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.
- XML
- Administration
- Actes - Délibérations
Actes de la Ville de Besançon - Avril 2024
Recherche par titre et par dateArrêtés 250
22/04/2024 - Direction des Musées du Centre - Boutique Musée du Temps - Régie de recettes n°25 - Abrogation de l'arrêté FIN.23.00.A30 - Nomination d'un régisseur, de 2 mandataires suppléantes et de mandataires, publié le 30/04/2024 22/04/2024 - Direction des Musées du Centre - Billetterie Musée du Temps - Régie de recettes n°26 - Abrogation de l'arrêté FIN.23.00.A28 - Nomination d'un régisseur, d'une mandataire suppléante et de mandataires, publié le 30/04/2024 22/04/2024 - Direction des Musées du Centre - Musées des Beaux-Arts et d'Archéologie - Boutique - Régie de recettes n° 69 - Abrogation de l'arrêté FIN.23.00.A38 - Nomination d'un régisseur, de 2 mandataires suppléantes et de mandataires, publié le 30/04/2024 22/04/2024 - Direction des Musées du Centre - Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Billetterie - Régie de recettes n°70 - Abrogation de l'arrêté FIN.23.00.A27 - Nomination d'un régisseur, d'un mandataire suppléant et de mandataires, publié le 30/04/2024 22/04/2024 - Département Urbanisme et Grands Projets Urbains - Régie de recettes n°57 - Abrogation de l'arrêté FIN.23.00.A23 - Nomination d'un régisseur, d'une mandataire suppléante et de mandataires, publié le 30/04/2024
02/04/2024 - Délégation temporaire de fonctions à Madame Pascale BILLEREY, Conseillère Municipale Déléguée, publié le 03/04/2024 12/04/2024 - Délégation temporaire de fonctions à Madame Pascale BILLEREY, Conseillère Municipale Déléguée, publié le 15/04/2024 12/04/2024 - Délégation temporaire de fonctions à Monsieur Laurent CROIZIER, Conseiller Municipal, publié le 15/04/2024 12/04/2024 - Délégation temporaire de fonctions à Madame Julie CHETTOUH, Conseillère Municipale Déléguée, publié le 15/04/2024 12/04/2024 - Délégation temporaire de fonctions à Madame Lorine GAGLIOLO, Conseillère Municipale Déléguée, publié le 15/04/2024 12/04/2024 - Délégation temporaire de fonctions à Monsieur Ludovic FAGAUT, Conseiller Municipal, publié le 15/04/2024 23/04/2024 - Délégation temporaire de fonctions à Madame Nathalie BOUVET, Conseillère Municipale, publié le 24/04/2024 24/04/2024 - Délégation de signature – Pôle Services Techniques, Urbanisme, Environnement - Département Transition Ecologique – Modification de l’arrêté DAG.23.00.A20, publié le 26/04/2024 24/04/2024 - Délégation de signature - Pôle Services à la Population - Département Education - Modification de l'arrêté DAG24.00.A5, publié le 25/04/2024 24/04/2024 - Délégation de signature aux agents du Pôle Gestion - Modification de l'arrêté DAG 24.00.A9, publié le 25/04/2024 24/04/2024 - Délégation de signature - Pôle Action sociale et citoyenneté - Modification de l'arrêté DAG.24.00.A7, publié le 25/04/2024
02/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement QUAI DE STRASBOURG, publié le 02/04/2024 02/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES ANDELYS, PLACE GEORGES RISLER et RUE GIRARDOT, publié le 04/04/2024 02/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROFESSEUR FOURNIER, RUE ABEL MONNOT et RUE FELIX GAFFIOT, publié le 04/04/2024 02/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCOISE DOLTO, publié le 04/04/2024 02/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'ECOLE, publié le 04/04/2024 02/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE TALLENAY, publié le 04/04/2024 02/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE LABBE et RUE PIERRE LEROY, publié le 04/04/2024 02/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BATTANT, publié le 04/04/2024 02/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GUSTAVE COURBET et RUE PROUDHON, publié le 04/04/2024 02/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GENERAL SARRAIL, publié le 04/04/2024 02/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES SAULNIERS, ROUTE DE GRAY RD 70, ROND POINT DE CHARLOTTESVILLE, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE DE L'EPITAPHE et RUE KEPLER, publié le 04/04/2024 02/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU REPOS et RUE DE L'EGLISE, publié le 02/04/2024 02/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE JEAN WYRSCH, publié le 02/04/2024 02/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE POCHET, publié le 02/04/2024 02/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES VIEILLES PERRIERES, publié le 02/04/2024 02/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation QUAI VAUBAN, publié le 02/04/2024 02/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BERTHELOT, publié le 02/04/2024 02/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PIERRE LAROQUE, publié le 02/04/2024 02/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MOUILLERE, publié le 02/04/2024 04/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 04/04/2024 04/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU BALCON et RUE CHARLES FOURIER, publié le 04/04/2024 04/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE MONTJOUX, RUE DE LA PREVOYANCE, AVENUE COMMANDANT MARCEAU, RUE CLESINGER et RUE DE L'EPARGNE, publié le 04/04/2024 04/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ISENBART et RUE DE LORRAINE, publié le 04/04/2024 04/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MEGEVAND, publié le 04/04/2024 04/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement QUAI DE STRASBOURG, publié le 04/04/2024 04/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DES JACOBINS, publié le 04/04/2024 04/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD DIDEROT, publié le 04/04/2024 04/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 04/04/2024 04/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement QUAI DE STRASBOURG et RUE DE LA CASSOTTE, publié le 04/04/2024 04/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, RUE MARGUERITE SYAMOUR, RUE JEAN DE VIENNE, ROCADE NORD OUEST, CHEMIN DES MONTBOUCONS, AVENUE DES MONTBOUCONS, ROUTE DE GRAY RD 70, RUE DES FOUNOTTES, RUE ALAIN SAVARY, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE DE CHAILLOT et AVENUE DE MONTRAPON, publié le 04/04/2024 04/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES MONTBOUCONS, publié le 04/04/2024 04/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PERNOTTE, publié le 04/04/2024 04/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA VIEILLE MONNAIE et ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, publié le 04/04/2024 04/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE KLEIN, publié le 04/04/2024 04/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ERNEST RENAN, publié le 04/04/2024 04/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ISENBART, publié le 04/04/2024 05/04/2024 - Arrêté permanent de circulation CENTRE-VILLE et BATTANT, publié le 09/04/2024 05/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA PAIX, publié le 09/04/2024 05/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHALEZEULE, publié le 09/04/2024 05/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA ROTONDE, publié le 09/04/2024 05/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHARIGNEY, publié le 09/04/2024 05/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PUITS, RUE DES SAPINS, RUE DE LA BERGERE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE AMPERE, RUE JACQUARD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE DE LA PELOUSE, RUE DE L'AMITIE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY et RUE AUGUSTE JOUCHOUX, publié le 09/04/2024 05/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE PERGAUD, RUE XAVIER MARMIER, PONT DE LA GIBELOTTE, AVENUE LEO LAGRANGE, ROND POINT DE CHARLOTTESVILLE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE JACQUARD, RUE DE DOLE, RUE CAPORAL PEUGEOT, RUE JULES GRUEY, RUE DE LA CONCORDE, RUE DE LA GOUILLE et RUE DE LA PELOUSE, publié le 09/04/2024 05/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE BOURGOGNE, publié le 09/04/2024 05/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE SERRE, publié le 09/04/2024 05/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE MEGEVAND, publié le 08/04/2024 09/04/2024 - Arrêté permanent de circulation CHEMIN DE CRAS ROUGEOT, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MARULAZ, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU BALCON, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES KRUG, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES VAREILLES, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA FAMILLE, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHIFFLET, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DU VIVARAIS, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE LAVOISIER, RUE BERTHELOT, RUE GAY-LUSSAC, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, ROUTE DE GRAY RD 70, RUE ALBERT THOMAS et RUE JACQUARD, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation TUNNEL ROUTIER DE LA CITADELLE et ROND-POINT DE NEUCHATEL, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation TUNNEL ROUTIER DE LA CITADELLE, AVENUE ARTHUR GAULARD, PONT BREGILLE, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE D'HELVETIE, AVENUE MARECHAL FOCH, AVENUE EDGAR FAURE, RUE CHARLES NODIER, AVENUE DU HUIT MAI 1945, RUE ANTIDE JANVIER et AVENUE CHARLES SIFFERT, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE TREPILLOT, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU POLYGONE, RUE DE DOLE, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE GABRIEL PLANCON, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE LEON BOURGEOIS, PLACE GEORGES RISLER, RUE GIRARDOT, RUE GENERAL BRULARD, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, CHEMIN DES GERMINETTES et QUAI HENRI BUGNET, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE JACQUARD, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE CHARLES SIFFERT, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ERNEST RENAN, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE AUGUSTE JOUCHOUX, RUE DU PUITS, RUE DE L'ORATOIRE, RUE DE DOLE, AVENUE LOUISE MICHEL, QUAI VEIL-PICARD, PLACE DE LA REVOLUTION, RUE DES GRANGES, RUE DE PONTARLIER, RUE RIVOTTE, FAUBOURG RIVOTTE et CHEMIN DE LA MALATE, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE MEGEVAND, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MONCEY, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RONCHAUX, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BATTANT et AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE LAVOISIER, RUE BERTHELOT, RUE GAY-LUSSAC, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, ROUTE DE GRAY RD 70, RUE ALBERT THOMAS et RUE JACQUARD, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD LEON BLUM, CHEMIN DES MONTARMOTS, RUE NARCISSE LANCHY, RUE HENRI ET MAURICE BAIGUE, RUE FRANCIS CLERC, RUE DE TREY, RUE DES QUATRE VENTS, RUE JEAN WYRSCH et RUE DU CHASNOT, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE, CHEMIN DE LA BAUME, RUE DES FOUNOTTES, RUE ALAIN SAVARY, AVENUE DES MONTBOUCONS et AVENUE DE MONTRAPON, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, AVENUE DES MONTBOUCONS, AVENUE DE MONTRAPON, RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE, RUE DE L'EPITAPHE, CHEMIN DE LA BAUME, RUE DES FOUNOTTES, RUE ALAIN SAVARY, RUE KEPLER, RUE PIERRE MESNAGE, RUE PROFESSEUR HAAG, RUE SAINTE-CLAIRE DEVILLE et AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, AVENUE DES MONTBOUCONS, AVENUE DE MONTRAPON, RUE DE L'EPITAPHE, RUE ALAIN SAVARY, RUE KEPLER, RUE PIERRE MESNAGE, RUE PROFESSEUR HAAG, RUE SAINTE-CLAIRE DEVILLE et AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 09/04/2024 09/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE LA FAYETTE, RUE CHRISTIAAN HUYGENS, RUE DES CAUSSES, RUE ALFRED DE VIGNY et ROND-POINT SULLY PRUDHOMME, publié le 09/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCOISE DOLTO, RUE AMBROISE PARE, RUE PROFESSEUR PAUL MILLERET, RUE DUVERNOY et RUE BICHAT, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ROGER MARTIN DU GARD, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN D'AVANNE A VELOTTE, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE AMPERE et RUE DE TREPILLOT, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE BRULEFOIN, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE STENDHAL, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES SAULNIERS, ROUTE DE GRAY RD 70, ROND-POINT DE CHARLOTTESVILLE, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE DE L'EPITAPHE et RUE KEPLER, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE PROUDHON, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BATTANT, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'EPITAPHE, VOIES CITE DE L'OBSERVATOIRE, RUE PIERRE MESNAGE, RUE GEORGES GAUDOT, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE ROGER MARTIN DU GARD, RUE ALAIN SAVARY et AVENUE DES MONTBOUCONS, publié le 11/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE BATTANT, publié le 11/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 11/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DES LUMIERES, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES JOURNAUX, CHEMIN DE LA VOSSELLE, CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, CHEMIN D'AVANNE A VELOTTE ET RUE DE VELOTTE, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA FAMILLE, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FRIBOURG, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DU CERISIER, RUE DU PERIGORD, RUE DU BEARN et RUE DE PROVENCE, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LACORE et RUE MAIRET, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE GRANVELLE, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'EGLISE, RUE DU PATER, RUE DU REPOS, RUE DES DEUX PRINCESSES, RUE DES JARDINS, RUE EDOUARD BAILLE, RUE ALEXIS CHOPARD et RUE DE BELFORT, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE GRANVELLE, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE GRANVELLE, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LACORE, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE MEGEVAND, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA PREFECTURE, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE L'ORME DE CHAMARS, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE CHAMPAGNE, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE SAVOIE, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE PICARDIE, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PIEMONT, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE L'ILE DE FRANCE, publié le 12/04/2024 11/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ALEXANDRE GROSJEAN, publié le 12/04/2024 12/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RONCHAUX, publié le 15/04/2024 12/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RICHEBOURG, publié le 15/04/2024 12/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 15/04/2024 12/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE BOURGOGNE, publié le 15/04/2024 12/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GENERAL LECOURBE, publié le 15/04/2024 12/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation QUAI DE STRASBOURG, publié le 15/04/2024 12/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, AVENUE ARTHUR GAULARD, RUE DE LORRAINE et RUE PROUDHON, publié le 15/04/2024 12/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA REPUBLIQUE, AVENUE ARTHUR GAULARD, RUE DE LORRAINE, RUE PROUDHON et AVENUE ELISEE CUSENIER, publié le 15/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES FOUNOTTES, PLACE PAYOT, BOULEVARD DIDEROT, RUE DU FUNICULAIRE, RUE DES FONTENOTTES, AVENUE DE CHARDONNET, AVENUE EDOUARD DROZ, RUE BEAUREGARD, RUE DES CHALETS, RUE DE LA MOUILLERE, RUE JACQUELINE AURIOL, RUE DE CHALEZEULE, RUE MIRABEAU, CHEMIN DES VAREILLES, CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT et RUE DE PORT JOINT, publié le 17/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES FONTENOTTES, PLACE PAYOT, BOULEVARD DIDEROT, RUE DU FUNICULAIRE, AVENUE DE CHARDONNET, AVENUE EDOUARD DROZ, RUE BEAUREGARD, RUE DES CHALETS, RUE DE LA MOUILLERE, RUE JACQUELINE AURIOL, RUE DE CHALEZEULE, RUE MIRABEAU, CHEMIN DES VAREILLES, CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT et RUE DE PORT JOINT, publié le 17/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, RUE MARGUERITE SYAMOUR, RUE JEAN DE VIENNE, ROCADE NORD OUEST, CHEMIN DES MONTBOUCONS, AVENUE DES MONTBOUCONS, ROUTE DE GRAY RD 70, RUE DES FOUNOTTES, RUE ALAIN SAVARY, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE DE CHAILLOT et AVENUE DE MONTRAPON, publié le 17/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CORVEE, publié le 17/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN D'AVANNE A VELOTTE, RUE DE VELOTTE, RUE DE LA GRETTE, RUE GENERAL BRULARD, AVENUE FRANCOIS MITTERRAND, CHEMIN DE MONTOILLE, CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE IMPAIR), RUE DU PONT, PONT DE VELOTTE, AVENUE DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, BOULEVARD OUEST, CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE PAIRS), CHEMIN DE CRAS ROUGEOT, CHEMIN DES CHAMPS NARDIN et CHEMIN DES JOURNAUX, publié le 17/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE SERRE, publié le 17/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES ROSES, RUE DES PAQUERETTES, RUE DES JEANNETTES et RUE DES TULIPES, publié le 18/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE DE DOLE, ROUTE DE FRANOIS et BOULEVARD OUEST, publié le 18/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LACORE et RUE MAIRET, publié le 18/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE L'ILE DE FRANCE, AVENUE DE BOURGOGNE, RUE DE PICARDIE et RUE D'ARTOIS, publié le 18/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES JOURNAUX, CHEMIN DE LA VOSSELLE, CHEMIN DES CHAMPS NARDIN, CHEMIN D'AVANNE A VELOTTE et RUE DE VELOTTE, publié le 18/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PASSEUR, publié le 18/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation TUNNEL ROUTIER DE LA CITADELLE, AVENUE ARTHUR GAULARD, PONT BREGILLE, AVENUE EDOUARD DROZ, AVENUE D'HELVETIE, AVENUE MARECHAL FOCH, AVENUE EDGAR FAURE, RUE CHARLES NODIER, AVENUE DU HUIT MAI 1945, RUE ANTIDE JANVIER et AVENUE CHARLES SIFFERT, publié le 17/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA VIOTTE, publié le 17/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE MONTJOUX, publié le 17/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE SAINT JACQUES, publié le 17/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE DES NATIONS, publié le 17/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation SQUARE SAINT-AMOUR, RUE LEONEL DE MOUSTIER, RUE D'ALSACE, RUE BERSOT, RUE DES GRANGES, RUE LUC BRETON, PLACE PASTEUR, RUE PASTEUR, RUE D'ANVERS, GRANDE RUE, PLACE DU HUIT SEPTEMBRE, RUE DES MARTELOTS, PLACE VICTOR HUGO, RUE VICTOR HUGO, PLACE JEAN CORNET, RUE DE PONTARLIER, PLACE JEAN GIGOUX, RUE RIVOTTE, RUE PECLET et RUE PROUDHON, publié le 17/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA MADELEINE, publié le 17/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FABRE, publié le 17/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES NODIER, publié le 17/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD ALEXANDRE FLEMING, publié le 17/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BLAISE PASCAL, publié le 17/04/2024 16/04/2024 - Arrêté permanent de circulation RUE BOISSY D'ANGLAS, publié le 17/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RONCHAUX, publié le 17/04/2024 16/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE GAMBETTA, RUE DES GRANGES et RUE DE LA REPUBLIQUE, publié le 17/04/2024 18/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET, PASSERELLE DE MAZAGRAN, CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, CHEMIN DE LA CHAPELLE DES BUIS, CHEMIN DES TROIS CHATELS, SENTIER DE L'AIGUILLE, CHEMIN DES AIGUILLETTES, RUE JEROME BROCHET, PLACE CHARLES GUYON, QUAI HENRI BUGNET, CHEMIN DES PRES DE VAUX, CHEMIN DES ECHENOZ ST PAUL, CHEMIN DES RAGOTS, CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT, RUE DU FUNICULAIRE, RUE DES FONTENOTTES, ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, PONT ROBERT SCHWINT, PONT CHARLES DE GAULLE, CHEMIN DE MAZAGRAN, CHEMIN DU FORT DE CHAUDANNE, CHEMIN DES CHEVANNEY, CHEMIN DES TRULERES, CHEMIN DE LA VOSSELLE, CHEMIN DES PECHEURS, CHEMIN DE L'OEILLET, CHEMIN DU FORT DE ROSEMONT, CHEMIN SOUS LES VIGNES DE ROGNON, CHEMIN DE GISSEY, CHEMIN DE CHAMUSE, CHEMIN DE MONTOILLE, CHEMIN DU CHAMP MELIN, RUE DOCTEUR COLARD, CHEMIN DES JOURNAUX, RUE DE VELOTTE, CHEMIN DES GERMINETTES, CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE IMPAIR), CHEMIN D'AVANNE A VELOTTE, CHEMIN DE CRAS ROUGEOT, FAUBOURG TARRAGNOZ, RUE CHARLES NODIER, CHEMIN DE MALPAS, AVENUE DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, CHEMIN DE LA GRANDE CREUSE, CHEMIN DE CLAIRE COMBE, CHEMIN DES MIALOTTES, FAUBOURG RIVOTTE, CHEMIN DE LA MALATE, RUE RIVOTTE et RUE FUSILLES DE LA RESISTANCE, publié le 18/04/2024 18/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU POLYGONE, RUE DE DOLE, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE GABRIEL PLANCON, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE LEON BOURGEOIS, PLACE GEORGES RISLER, RUE GIRARDOT, RUE GENERAL BRULARD, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, CHEMIN DES GERMINETTES et QUAI HENRI BUGNET, publié le 19/04/2024 18/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU POLYGONE, RUE DE DOLE, AVENUE LOUISE MICHEL, RUE GABRIEL PLANCON, RUE ALEXANDRE RIBOT, RUE LEON BOURGEOIS, PLACE GEORGES RISLER, RUE GIRARDOT, RUE GENERAL BRULARD, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, CHEMIN DES GERMINETTES et QUAI HENRI BUGNET, publié le 19/04/2024 18/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ANNE FRANK, publié le 19/04/2024 18/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD ALEXANDRE FLEMING, publié le 19/04/2024 18/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE SAINTE-CLAIRE DEVILLE, publié le 19/04/2024 18/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PALAIS, RUE DU CINGLE, RUE DU CHAPITRE et RUE DE LA VIEILLE MONNAIE, publié le 19/04/2024 18/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD ALEXANDRE FLEMING, publié le 19/04/2024 18/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE LOUIS ARAGON, publié le 18/04/2024 18/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, publié le 18/04/2024 18/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE MONTJOUX, publié le 18/04/2024 18/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE A. DURER, publié le 18/04/2024 18/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BOUDOT, publié le 18/04/2024 18/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES GRANDS BAS, publié le 18/04/2024 18/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE VESOUL, RUE MARGUERITE SYAMOUR, RUE JEAN DE VIENNE, ROCADE NORD OUEST, CHEMIN DES MONTBOUCONS, AVENUE DES MONTBOUCONS, ROUTE DE GRAY RD 70, RUE DES FOUNOTTES, RUE ALAIN SAVARY, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE DE CHAILLOT et AVENUE DE MONTRAPON, publié le 18/04/2024 18/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DES PLANCHES, CHEMIN DE VIEILLEY et CHEMIN DES RELANCONS, publié le 18/04/2024 18/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU GRAND CHARMONT, publié le 18/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, RUE GALILEE, RUE STEPHANE MALLARME, ROND POINT DE CHARLOTTESVILLE et BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, publié le 24/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE RIVOTTE et PLACE VICTOR HUGO, publié le 25/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MARULAZ, publié le 24/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE FRIBOURG, publié le 24/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE THOMAS EDISON, publié le 24/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, publié le 24/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA ROTONDE, publié le 24/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD LEON BLUM, CHEMIN DES MONTARMOTS, RUE NARCISSE LANCHY, RUE HENRI ET MAURICE BAIGUE, RUE FRANCIS CLERC, RUE DE TREY, RUE DES QUATRES VENTS, RUE JEAN WYRSCH et RUE DU CHASNOT, publié le 24/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GAMBETTA, publié le 24/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE PALENTE, publié le 24/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, publié le 24/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE CHARDONNET, PASSERELLE DE MAZAGRAN, CHEMIN DU FORT DE BREGILLE, CHEMIN DE LA CHAPELLE DES BUIS, CHEMIN DES TROIS CHATELS, SENTIER DE L'AIGUILLE, CHEMIN DES AIGUILLETTES, RUE JEROME BROCHET, PLACE CHARLES GUYON, QUAI HENRI BUGNET, CHEMIN DES PRES DE VAUX,CHEMIN DES ECHENOZ ST PAUL, CHEMIN DES RAGOTS, CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT, RUE DU FUNICULAIRE, RUE DES FONTENOTTES, ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX, PONT ROBERT SCHWINT, PONT CHARLES DE GAULLE, CHEMIN DE MAZAGRAN, CHEMIN DU FORT DE CHAUDANNE, CHEMIN DES CHEVANNEY, CHEMIN DES TRULERES, CHEMIN DE LA VOSSELLE, CHEMIN DES PECHEURS, CHEMIN DE L'OEILLET, CHEMIN DU FORT DE ROSEMONT, CHEMIN SOUS LES VIGNES DE ROGNON, CHEMIN DE GISSEY, CHEMIN DE CHAMUSE, CHEMIN DE MONTOILLE, CHEMIN DU CHAMP MELIN, RUE DOCTEUR COLARD, CHEMIN DES JOURNAUX, RUE DE VELOTTE, CHEMIN DES GERMINETTES, CHEMIN DES VALLIERES A PORT DOUVOT (COTE IMPAIR), CHEMIN D'AVANNE A VELOTTE, CHEMIN DE CRAS ROUGEOT, FAUBOURG TARRAGNOZ, RUE CHARLES NODIER, CHEMIN DE MALPAS, AVENUE DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, CHEMIN DE LA GRANDE CREUSE, CHEMIN DE CLAIRE COMBE, CHEMIN DES MIALOTTES, FAUBOURG RIVOTTE, CHEMIN DE LA MALATE, RUE RIVOTTE, RUE FUSILLES DE LA RESISTANCE, PONT DE VELOTTE, RUE DU PONT, RUE DE LA GRETTE, BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, AVENUE DE LA GARE D'EAU et ROND POINT HUDDERSFIELF KIRKLEES, publié le 24/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BATTANT, publié le 24/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE LARMET, publié le 24/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ERNEST RENAN, publié le 24/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE AUGUSTE JOUCHOUX, publié le 24/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BERSOT, publié le 24/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE GAMBETTA, publié le 24/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU BARLOT, CHEMIN DE VIEILLEY, CHEMIN DES PLANCHES et RUE OLIVIER DE SERRES, publié le 24/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation PROMENADE CHAMARS et BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, publié le 24/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE CHARLES BRIED, publié le 24/04/2024 23/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE VICTOR HUGO et SQUARE CASTAN, publié le 24/04/2024 24/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE RONCHAUX, publié le 25/04/2024 24/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE LA SEPTIEME ARMEE AMERICAINE, publié le 25/04/2024 25/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE LA COMBE AUX CHIENS, publié le 25/04/2024 25/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES JUSTICES, RUE JEAN DE BRY, RUE HENRI MATHEY, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RUE DE FONTAINE ECU, RUE DE VESOUL, AVENUE DE MONTJOUX, CHEMIN DE LA BAUME et RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE, publié le 26/04/2024 25/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD SALVADOR ALLENDE, publié le 26/04/2024 25/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MORAND, publié le 26/04/2024 25/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE L'INDUSTRIE, publié le 26/04/2024 25/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE AUGUSTE RENOIR, publié le 26/04/2024 25/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU BOUGNEY, publié le 26/04/2024 25/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation CHEMIN DE VALENTIN, publié le 26/04/2024 25/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE FRANCOISE DOLTO, RUE AMBROISE PARE, RUE PROFESSEUR PAUL MILLERET, RUE DUVERNOY et RUE BICHAT, publié le 25/04/2024 25/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES JUSTICES, publié le 25/04/2024 25/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES HAUTS DE SAINT CLAUDE et CHEMIN DES TORCOLS, publié le 25/04/2024 25/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ERNEST RENAN, publié le 25/04/2024 25/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 25/04/2024 25/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE ELISEE CUSENIER, publié le 25/04/2024 25/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE PROUDHON, publié le 25/04/2024 25/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE MONCEY, publié le 25/04/2024 25/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE LAVOISIER, publié le 25/04/2024 25/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 25/04/2024 25/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD LEON BLUM, publié le 25/04/2024 25/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE OUSMANE SOW, publié le 25/04/2024 25/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ERNEST RENAN, publié le 25/04/2024 26/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA CORVEE, publié le 29/04/2024 26/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement PLACE JEAN CORNET, publié le 29/04/2024 26/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE BEAUREGARD, publié le 29/04/2024 26/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE MIRABEAU, publié le 29/04/2024 26/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ANNE FRANK, publié le 29/04/2024 30/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE FRANOIS, publié le 30/04/2024 30/04/2024 - BOULEVARD JOHN F. KENNEDY, RUE LAVOISIER, RUE BERTHELOT, RUE GAY-LUSSAC, RUE AUGUSTE JOUCHOUX, ROUTE DE GRAY RD 70, RUE ALBERT THOMAS et RUE JACQUARD, publié le 02/05/2024 30/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE LA ROTONDE, publié le 02/05/2024 30/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement LE TRAIT D'UNION, publié le 02/05/2024 30/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU THEATRE, PLACE GRANVELLE, publié le 02/05/2024 30/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation FAUBOURG RIVOTTE, publié le 02/05/2024 30/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE DU DIX NEUF MARS 1962, publié le 02/05/2024 30/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE GRANVELLE, publié le 30/04/2024 30/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE URBAIN LEVERRIER, publié le 02/05/2024 30/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE ALEXIS CHOPARD, publié le 02/05/2024 30/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE BATTANT, publié le 02/05/2024 30/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation PLACE MARECHAL LECLERC, publié le 02/05/2024 30/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE JACQUARD, publié le 02/05/2024 30/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE LABBE et RUE PIERRE LEROY, publié le 30/04/2024 30/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHIFFLET, publié le 02/05/2024 30/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE ARTHUR GAULARD, publié le 02/05/2024 30/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE BOURGOGNE, publié le 02/05/2024 30/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE LA CONVENTION, publié le 02/05/2024 30/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE CHARLES NODIER, publié le 02/05/2024 30/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE DU PUITS, RUE AMPERE, RUE JACQUARD, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE DE LA PELOUSE, RUE DE LA BASILIQUE, RUE DE L'AMITIE, BOULEVARD JOHN F. KENNEDY et RUE AUGUSTE JOUCHOUX, publié le 30/04/2024 30/04/2024 - Arrêté temporaire de circulation RUE ABBE GREGOIRE, publié le 02/05/2024 30/04/2024 - Arrêté temporaire de stationnement RUE DE BELFORT, publié le 02/05/2024
Décisions 2
Description
jeux de données secondaires :
Informations complémentaires
Fourni par | |
---|---|
Date de création | 01/07/2022 |
Date de mise à jour | |
Licence | Licence Ouverte |
Contact |