Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Décembre 2023

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Arrêtés 136

04/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Moncey, publié le 05/12/2023 04/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Général Lecourbe, publié le 05/12/2023 04/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Luxembourg, publié le 05/12/2023 04/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Professeur Paul Milleret, publié le 05/12/2023 04/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement allée de l'Île aux Moineaux, publié le 05/12/2023 04/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Balcon, publié le 05/12/2023 04/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Pergaud, publié le 05/12/2023 04/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Vittel, publié le 05/12/2023 04/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation quai de Strasbourg, rue Battant, rue Champrond, avenue Maréchal Foch, avenue Edgar Faure, rue de la Madeleine, rue Frères Mercier, place Griffon et rue du Petit Battant, publié le 05/12/2023 04/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Chifflet, rue de la Vieille Monnaie, rue Mégevand, rue de la Préfecture, rue Charles Nodier, place Saint Jacques, boulevard Charles de Gaulle, avenue de la Gare d'Eau, faubourg Tarragnoz, rond-point Huddersfield Kirklees et rue Général Lecourbe, publié le 05/12/2023 05/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Léonel de Moustier, publié le 05/12/2023 05/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Basilique, rue de la Pelouse, avenue Ducat, rue Léonce Pingaud et place de la Bascule, publié le 05/12/2023 05/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Winston Churchill, publié le 05/12/2023 05/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Winston Churchill, publié le 05/12/2023 05/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Grenier, publié le 05/12/2023 05/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Mouillère, publié le 05/12/2023 05/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Chaudanne, rue Alexandre Estignard et chemin des Germinettes, publié le 05/12/2023 05/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Préfecture, publié le 05/12/2023 05/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, rue Félix Vieille, rue Pierre Leroy, avenue Charles Siffert, rue de Dole, rue Pergaud, avenue Villarceau, rue du Bougney, rue Pierre Vernier, rue Docteur Hyenne, rue Grenier, rue Labbé et rue Coste, publié le 05/12/2023 05/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Combe Saragosse, chemin des Montarmots et chemin de Vieilley, publié le 05/12/2023 06/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Baudelaire, publié le 07/12/2023 06/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Léonel de Moustier, publié le 07/12/2023 06/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 07/12/2023 06/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 07/12/2023 06/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Viotte, publié le 07/12/2023 06/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 07/12/2023 06/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Bois Joli, publié le 07/12/2023 06/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Palais de Justice, publié le 07/12/2023 06/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin du Clos Paillard, publié le 07/12/2023 06/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Professeur Paul Milleret, publié le 07/12/2023 06/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation route de Gray RD 70, publié le 07/12/2023 07/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Henri et Maurice Baigue, publié le 07/12/2023 07/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Ampère, publié le 08/12/2023 07/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Ampère, rue Auguste Jouchoux, rue Gay-Lussac et rue Jacquard, publié le 08/12/2023 07/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Trépillot, rue Jacquard, boulevard John F. Kennedy et la rue des Saint Martin, publié le 08/12/2023 07/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexis Chopard, publié le 08/12/2023 07/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Françoise Dolto, publié le 08/12/2023 07/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Causses, publié le 08/12/2023 07/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 08/12/2023 07/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Palente, publié le 07/12/2023 07/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Henri et Maurice Baigue et rue du Refuge, publié le 07/12/2023 07/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Arthur Gaulard, publié le 08/12/2023 11/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Alexandre Fleming, publié le 12/12/2023 11/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Valentin, publié le 12/12/2023 11/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Lilas et rue de la Corvée, publié le 12/12/2023 11/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Maréchal Foch, publié le 12/12/2023 11/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 12/12/2023 11/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de l'Espérance, publié le 12/12/2023 11/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Andrey et chemin des Grands Bas, publié le 12/12/2023 12/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Île de France et place Jean Moulin, publié le 14/12/2023 12/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement chemin de Clémetigney, publié le 14/12/2023 12/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 13/12/2023 12/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Pontarlier, publié le 13/12/2023 12/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 13/12/2023 13/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Malate, faubourg Rivotte et tunnel routier de la Citadelle, publié le 15/12/2023 14/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Oratoire, publié le 15/12/2023 14/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Weiss, publié le 15/12/2023 14/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Roy, publié le 15/12/2023 14/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Île de France, rue de Franche-Comté, rue de Cologne, rue de Fribourg, rue de Dijon, rue d'Artois, rue du Piémont, place Jean Moulin, rue de Champagne, square Abbé Manche, place Olof Palme, rue Chopin, place des Tilleuls, rue de Belfort, rue du Palais, rue Gabriel Plançon, avenue Louise Michel, place Georges Risler, rue Jean Wyrsch, rue du Clos Munier, place de la Liberté, avenue Maréchal Foch, avenue Denfert-Rochereau, quai de Strasbourg, rue Marulaz, avenue d'Helvétie, rue de Trey, rue Charles Gounod, rue du Souvenir Français, rue des Cras, rue Battant, avenue Charles Siffert, rue d'Arènes, quai Henri Bugnet, rue Thomas Edison, rue Antide Janvier, boulevard Charles de Gaulle, avenue du Huit Mai 1945, rue Léon Deubel, rue de Vignier, rue Oudet, chemin de Mazagran, place Marulaz, rue Abbé Sieyès, rue de Chalezeule, rue Claude Debussy, allée des Bruyères, rue des Fontenottes, avenue de Chardonnet, rue Midol, avenue de Montjoux, rue Fresnel, rue Bertrand Russell, avenue Edouard Droz, rue Charles Dornier, place des Jacobins, pont Bregille, rue Auguste Renoir, rue Alain Savary, avenue Léo Lagrange, rue Alexandre Ribot, rue Léon Bourgeois, rue Alfred de Vigny, route de Franois et rue René Char, publié le 15/12/2023 14/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Brulefoin, publié le 15/12/2023 14/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chapitre, rue de la Vieille Monnaie, rue du Cingle et rue du Palais, publié le 15/12/2023 14/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Corvée, publié le 15/12/2023 14/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Granges, publié le 15/12/2023 14/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Proudhon, publié le 15/12/2023 14/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Gouille, publié le 15/12/2023 14/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Vesoul, rue Nicolas Bruand et avenue de la Paix, publié le 15/12/2023 14/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Convention, publié le 15/12/2023 14/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Chaudanne, publié le 15/12/2023 14/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Gambetta, rue de la République, rue Proudhon et rue des Granges, publié le 15/12/2023 14/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Maréchal Foch, publié le 15/12/2023 14/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, rue Jules Gruey, chemin de Ronde de St-Ferjeux, rue Jacquard, rue Pergaud, boulevard John F. Kennedy, rond-point de Charlottesville, avenue Léo Lagrange, pont de la Gibelotte, rue Xavier Marmier, rue de la Pelouse, rue de la Basilique, rue de la Concorde et rue de Dole, publié le 15/12/2023 14/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Alexis Chopard, publié le 15/12/2023 14/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Montboucons, publié le 15/12/2023 14/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Henri et Maurice Baigue et rue du Refuge, publié le 15/12/2023 14/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Henri et Maurice BAIGUE, publié le 15/12/2023 18/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Roger Martin du Gard, publié le 19/12/2023 18/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation square Castan, publié le 19/12/2023 18/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Fluttes Agasses, publié le 19/12/2023 18/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue d'Arènes, publié le 19/12/2023 18/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Champrond, publié le 19/12/2023 18/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Chardonnet, publié le 19/12/2023 19/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin Français, publié le 19/12/2023 19/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Picardie et rue de Champagne, publié le 19/12/2023 19/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Ragots, publié le 19/12/2023 19/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Amitié, publié le 19/12/2023 19/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Viotte, publié le 19/12/2023 19/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Krug, avenue Carnot, avenue Denfert Rochereau, rue des Chaprais, rue de la Cassotte, rue de Vittel, avenue Fontaine Argent, rue de la Mouillère, boulevard Diderot et avenue Edouard Droz, publié le 19/12/2023 21/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Léo Lagrange, rue Alphonse Delacroix, rue Professeur Haag, avenue de l’Observatoire, boulevard Winston Churchill, avenue de Montrapon, rampe de Montrapon, place Maréchal Leclerc et Rond-point de Charlottesville, publié le 27/12/2023 21/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Ernest Renan, publié le 27/12/2023 21/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 27/12/2023 21/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Robert Schuman, publié le 27/12/2023 21/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Henri et Maurice Baigue, publié le 27/12/2023 21/12/2023 - arrêté temporaire de circulation tunnel routier de la Citadelle, avenue Arthur Gaulard, pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue d'helvétie, avenue maréchal Foch, avenue Edgar Faure, rue Charles Nodier, avenue du huit mai 1945, rue Antide Janvier et avenue Charles Siffert, publié le 27/12/2023 21/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Goya, publié le 27/12/2023 21/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Jardins de Cythère, publié le 27/12/2023 21/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Henri et Maurice Baigue, publié le 27/12/2023 21/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 27/12/2023 21/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Garibaldi, publié le 27/12/2023 21/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Luxembourg, publié le 27/12/2023 21/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Jules Gruey et rue Caporal Peugeot, publié le 27/12/2023 21/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Chifflet, publié le 27/12/2023 21/12/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Victor Delavelle, publié le 27/12/2023 21/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Vieilles Perrières, publié le 27/12/2023 26/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Villarceau, publié le 28/12/2023 26/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation place René Cassin, publié le 28/12/2023 26/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Montarmots, publié le 28/12/2023 26/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation rond point de Tver, publié le 28/12/2023 29/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, RUE PIERRE LAPLACE, RUE DES CRAS et RUE DE L'EPITAPHE, publié le 03/01/2024 29/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation BOULEVARD OUEST, publié le 03/01/2024 29/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation RUE DES FONTENOTTES, publié le 03/01/2024 29/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation RUE RICHEBOURG, AVENUE EDGAR FAURE, RUE BATTANT, RUE DU PETIT BATTANT, QUAI DE STRASBOURG, PLACE JOUFFROY D'ABBANS, RUE DE LA MADELEINE, RUE DE VIGNIER, RUE MARULAZ, AVENUE CHARLES SIFFERT, PLACE MARECHAL LECLERC et RUE FRERES MERCIER, publié le 03/01/2024 29/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE TREY, publié le 03/01/2024 29/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE LEO LAGRANGE, RUE PAUL CLAUDEL, RUE PROFESSEUR HAAG, RUE ALPHONSE DELACROIX, AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, AVENUE DE MONTRAPON, RAMPE DE MONTRAPON, PLACE MARECHAL LECLERC, ROND POINT DE CHARLOTTESVILLE, PONT DE LA GIBELOTTE, AVENUE DU 60EME REGIMENT D'INFANTERIE, RUE VOIRIN, PLACE DE MONTRAPON et RUE GERARD MANTION, publié le 03/01/2024 29/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation RUE ANTIDE JANVIER et BOULEVARD SALVADOR ALLENDE, publié le 03/01/2024 29/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation RUE ROY, publié le 03/01/2024 29/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation AVENUE DE L'OBSERVATOIRE, BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, RONDPOINT DE CHARLOTTESVILLE, ROUTE DE GRAY RD 70, RUE DES SAULNIERS, RUE DE L'EPITAPHE et RUE KEPLER, publié le 03/01/2024 29/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation PASSAGE CHARLES DE BERNARD, publié le 03/01/2024 29/12/2023 - Arrêté temporaire de circulation RUE DE DOLE, publié le 03/01/2024

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Date de création01/07/2022
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