Actes de la Ville de Besançon

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.

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Actes de la Ville de Besançon - Août 2023

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Arrêtés 192

01/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Goya, publié le 02/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Proudhon, publié le 02/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Petit Charmont, rue du Grand Charmont, rue Léon Deubel, avenue Charles Siffert, place Maréchal Leclerc, avenue Edgar Faure et rue Richebourg, publié le 03/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Morand, publié le 03/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation place Saint-Jacques, publié le 02/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Charmarin, publié le 02/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Fabre, publié le 02/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Voirin, rue Xavier Marmier, rue Pergaud, avenue Villarceau, rue Pierre Leroy, avenue Georges Clémenceau et place Maréchal Leclerc, publié le 02/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la République, publié le 03/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de l'Ecole, publié le 03/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Proudhon, publié le 03/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue d'Arènes, publié le 03/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue de l'Ile de France, publié le 03/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Rivotte, publié le 03/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Ampère, publié le 03/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard John F. Kennedy, boulevard Winston Churchill et boulevard Léon Blum, publié le 04/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Dornier, publié le 04/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Larmet, publié le 04/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, publié le 04/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Weiss, rue de Trépillot et avenue de Montrapon, publié le 04/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Cras, rue Marie-Louise, rue de Belfort, avenue de la Paix et rue de Vesoul, publié le 04/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Jerome Brochet, rue Baron Daclin, rue de Bellevue, rue du Funiculaire et rue de l'Avenir, publié le 04/08/2023 01/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Montarmots, publié le 04/08/2023 03/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Mouillère, publié le 03/08/2023 03/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Victor Delavelle, publié le 04/08/2023 03/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 04/08/2023 03/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Anne Frank, publié le 04/08/2023 03/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Rotonde, publié le 04/08/2023 03/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Beauregard, publié le 04/08/2023 03/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 04/08/2023 03/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Gambetta, publié le 04/08/2023 03/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rocade Nord Ouest et chemin de la Providence, publié le 04/08/2023 03/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Louise Michel, publié le 04/08/2023 03/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Edouard Baille, publié le 04/08/2023 04/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Léon Blum, rue du Muguet, rue des Courtils et chemin de Palente, publié le 07/08/2023 04/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Krug, publié le 07/08/2023 04/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la République, publié le 07/08/2023 04/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Préfecture, publié le 07/08/2023 04/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Proudhon, publié le 07/08/2023 04/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Fontaine-Argent, publié le 07/08/2023 04/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Dornier, publié le 07/08/2023 04/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 07/08/2023 04/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Préfecture, publié le 07/08/2023 04/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Dole, publié le 07/08/2023 08/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Léon Blum, boulevard John F. Kennedy, boulevard Winston Churchill, rue Auguste Jouchoux et rue Berthelot, publié le 08/08/2023 08/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Dole, publié le 08/08/2023 08/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Guillaume, publié le 08/08/2023 08/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de l'Eglise et rue Isenbart, publié le 08/08/2023 08/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Martelots, publié le 08/08/2023 08/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Reims et rue de Savoie, publié le 08/08/2023 08/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Yves Tanguy, rue Duchamp, rue Jean Dubuffet, rue Calder, rue Delaunay et rue Auguste Rodin, publié le 08/08/2023 08/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Peclet, publié le 08/08/2023 08/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 08/08/2023 08/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Larmet, publié le 08/08/2023 08/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement chemin de Bonnay, publié le 08/08/2023 08/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de l'Ecole, publié le 08/08/2023 08/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Picardie et rue de Champagne, publié le 08/08/2023 08/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Tunnel, publié le 08/08/2023 08/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux et faubourg Rivotte, publié le 08/08/2023 08/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation route de Gray RD 70, publié le 08/08/2023 09/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Vittel, publié le 10/08/2023 09/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 10/08/2023 09/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Brosses, publié le 10/08/2023 09/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Tunnel, publié le 10/08/2023 09/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Hauts de Saint Claude, publié le 10/08/2023 09/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Cras, publié le 14/08/2023 10/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement boulevard Diderot, publié le 16/08/2023 10/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Provence, publié le 16/08/2023 10/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de l'Eglise et rue Isenbart, publié le 16/08/2023 10/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Convention, publié le 16/08/2023 10/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand, publié le 16/08/2023 10/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Victor Delavelle, publié le 16/08/2023 10/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ernest Renan, publié le 10/08/2023 10/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la République, publié le 10/08/2023 10/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation pont Bregille et avenue de Chardonnet, publié le 10/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, rue de la Basilique, rue de la Concorde et rue de la Gouille, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Pont et chemin des Echenoz de Velotte, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Amitié, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Bertrand Russell, boulevard Salvador Allende, parking relais Micropolis, boulevard Ouest et rue Blaise Pascal, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation route de Marchaux RD 486, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Cassotte, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Bertrand Russell, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Trois Chatels, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Proudhon, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation square Castan, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Commandant Marceau, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Proudhon, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Granges, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue des Montboucons, rue Sophie Germain et rue de l'Escale, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Rotonde, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Granvelle, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ernest Renan et rue de la Mouillère, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement faubourg Rivotte, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement allée de l'Ile aux Moineaux, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue d'Arènes, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Victor Hugo, publié le 17/08/2023 16/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Voirin, rue Xavier Marmier, rue Pergaud, avenue Villarceau, rue Pierre Leroy, avenue Georges Clémenceau et place Maréchal Leclerc, publié le 17/08/2023 18/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Fusillés de la Résistance, esplanade Charles Henri de Vaudemont et rue de la Convention, publié le 21/08/2023 18/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Tamaris et rue des Cras, publié le 18/08/2023 18/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Cras, publié le 21/08/2023 18/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la République, rue Proudhon et rue du Palais de Justice, publié le 21/08/2023 18/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Georges Clémenceau, publié le 21/08/2023 18/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Madeleine, publié le 21/08/2023 18/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Auguste Pointelin, publié le 22/08/2023 18/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Alexis Chopard, publié le 21/08/2023 18/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chapitre et rue de la Vieille Monnaie, publié le 18/08/2023 18/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chapitre, rue du Palais et rue de la Vieille Monnaie, publié le 18/08/2023 18/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, rue de la Basilique, rue de la Concorde et rue de la Gouille, publié le 18/08/2023 21/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation quai de Strasbourg, rue Battant, place Battant, rue Richebourg, rue Léon Deubel, rue d'Arènes, rue Général Lecourbe, rue Mégevand, rue Pasteur, rue Claude Pouillet, avenue Elisée Cusenier, rue Gustave Courbet, rue de la République, rue de Lorraine, rue d'Alsace, rue Bersot, rue Général Sarrail, rue Rivotte, pont Robert Schwint, rue Charles Nodier, rue de l'Orme de Chamars, avenue Arthur Gaulard, pont Bregille, avenue Charles Siffert, rue du Port Citeaux, rue du Petit Battant, grapille de Battant, rue Champrond, rue Mayence, rue de la Madeleine, rue Frères Mercier, rue du Petit Charmont, rue du Grand Charmont, rue du Sechal, rue de Vignier, rue de l'Ecole, rue Marulaz, rue Gratteris, rue Thiemante, quai Veil-Picard, Grande-RUE, rue des Granges, rue Moncey, rue Morand, rue du Clos Saint Amour, rue Leonel de Moustier, rue Proudhon, rue Gambetta, rue Jean Petit, passage Pierre Adrien Paris, rue Claude Goudimel, rue Luc Breton, rue d'Anvers, rue Emile Zola, quai Vauban, rue du Loup, rue Jean Jacques Rousseau, rue Hugues Sambin, rue du Palais de Justice, rue de la Préfecture, rue Granvelle, rue de Lacoré, rue Mairet, rue de la Bibliothèque, rue Chifflet, rue Ronchaux, rue de la Vieille Monnaie, rue du Chapitre, rue du Cingle, rue du Palais, rue Fusillés de la Résistance, rue de la Convention, rue Ernest Renan, square Castan, rue Victor Hugo, place Victor Hugo, rue des Martelots, rue Peclet et rue de Pontarlier, publié le 23/08/2023 21/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Alexandre Grosjean, publié le 23/08/2023 21/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Girod de Chantrans, publié le 23/08/2023 21/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Vesoul, rue des Founottes, chemin de la Baume, boulevard Winston Churchill, rue de l'Epitaphe, rue Galilée et avenue de l'Observatoire, publié le 23/08/2023 21/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Observatoire, publié le 23/08/2023 21/08/2023 - Arrêté permanent de circulation rue Charles Weiss et avenue de Montrapon, publié le 23/08/2023 21/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Cassotte, publié le 23/08/2023 21/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Frédéric Bataille, publié le 23/08/2023 21/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Arthur Gaulard, publié le 23/08/2023 21/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Clos Saint Amour, publié le 23/08/2023 21/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Causses, publié le 23/08/2023 21/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Françoise Dolto, publié le 23/08/2023 21/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Préfecture, place du Théâtre, rue Emile Zola, rue d'Anvers, rue du Lycée, rue Pasteur et place Pasteur, publié le 24/08/2023 21/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation place des Tilleuls, rue des Roses, allée des Myosotis et allée des Glaïeuls, publié le 24/08/2023 21/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Winston Churchill, rue de l'Epitaphe, avenue de l'Observatoire, rue Galilée, avenue Léo Lagrange, rond-point de Charlottesville et rue Kepler, publié le 24/08/2023 21/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Clairs Soleils, publié le 24/08/2023 21/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation tunnel routier de la Citadelle, avenue Arthur Gaulard, pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie, avenue Maréchal Foch, avenue Edgar Faure, rue Charles Nodier, avenue du Huit Mai 1945, rue Antide Janvier et avenue Charles Siffert, publié le 24/08/2023 21/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Cras, publié le 24/08/2023 21/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la République, publié le 24/08/2023 21/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation square Bouchot, publié le 24/08/2023 21/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de l'Ecole, publié le 24/08/2023 21/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Proudhon, publié le 24/08/2023 22/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Brulefoin, rue de Chalezeule, rue Duet, rue du Vernois, chemin du Fort Benoit RD 413, rue Francis Carco, chemin des Bicquey et rue Bouvard, publié le 24/08/2023 22/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Léon Blum, boulevard John F. Kennedy, boulevard Winston Churchill, rue Auguste Jouchoux et rue Berthelot, publié le 24/08/2023 22/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Voirin, publié le 24/08/2023 23/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Alfred Kastler, publié le 24/08/2023 23/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Basilique, publié le 24/08/2023 23/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Klein, publié le 24/08/2023 24/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Chaprais, publié le 24/08/2023 24/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue d'Helvétie, publié le 25/08/2023 25/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Léon Blum, publié le 28/08/2023 25/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Sophie Germain, publié le 28/08/2023 25/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, publié le 28/08/2023 25/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Bruxelles, publié le 28/08/2023 25/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Battant, publié le 28/08/2023 25/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Dole, publié le 28/08/2023 25/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexis Chopard, publié le 28/08/2023 25/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier et rue Ronchaux, publié le 28/08/2023 25/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Denfert-Rochereau, publié le 28/08/2023 25/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Pater, publié le 28/08/2023 25/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Fontenottes, rue de l'Avenir, rue du Funiculaire, boulevard Diderot et rue de la Mouillère, publié le 28/08/2023 25/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Piémont, publié le 28/08/2023 25/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand, publié le 28/08/2023 25/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, rue du Bougney, rue Xavier Marmier, rue Pergaud, avenue Villarceau, rue Grenier et rue Commandant Guey, publié le 28/08/2023 25/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Bersot, publié le 28/08/2023 25/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Cras et rue Paul Bert, publié le 28/08/2023 28/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 29/08/2023 28/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Villas, publié le 29/08/2023 28/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Viette, publié le 29/08/2023 28/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Vignerons, publié le 29/08/2023 28/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Isenbart et rue Midol, publié le 29/08/2023 28/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Henri et Maurice Baigue, publié le 29/08/2023 28/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Granges, publié le 29/08/2023 28/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Palente, publié le 29/08/2023 28/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Granges, publié le 29/08/2023 28/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Denis Papin, publié le 29/08/2023 28/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Henri Fertet, rue du Pont, pont de Velotte, avenue de la Septième Armée Américaine et passerelle de Mazagran, publié le 29/08/2023 28/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Polygone, publié le 29/08/2023 28/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de l'Ile de France et rue des Causses, publié le 29/08/2023 28/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue du Huit Mai 1945, publié le 29/08/2023 28/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation pont Bregille, publié le 29/08/2023 28/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie, pont Robert Schwint et avenue Arthur Gaulard, publié le 30/08/2023 30/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Général Sarrail, publié le 31/08/2023 31/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Frères Mercier, publié le 01/09/2023 31/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Général Lecourbe, publié le 01/09/2023 31/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Rivotte, publié le 01/09/2023 31/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Lacoré, publié le 01/09/2023 31/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Viotte, publié le 01/09/2023 31/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Boudot, publié le 01/09/2023 31/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Chardonnet, publié le 01/09/2023 31/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Romain Roussel, publié le 01/09/2023 31/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Gambetta, publié le 01/09/2023 31/08/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 01/09/2023 31/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation aveniue de la Gare d'eau, publié le 01/09/2023 31/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Gambetta, rue de la République, rue Proudhon et rue des Granges, publié le 01/09/2023 31/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Montjoux et rue Midol, publié le 01/09/2023 31/08/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Préfecture, publié le 01/09/2023

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Date de création01/07/2022
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