Actes de la Ville de Besançon
L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements conduit les collectivités territoriales à publier de manière électronique leurs actes (arrêtés et décisions) pour les rendre exécutoires. Cette nouvelle publicité intervient en lieu et place de l’affichage papier.
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Actes de la Ville de Besançon - Juillet 2023
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10/07/2023 - Direction Vie des Quartiers – Maison de quartier Montrapon / Fontaine-Ecu – Régie de recettes n°42 – Abrogation de l’arrêté FIN.22.00.A6 - Nomination d'un régisseur, d'un mandataire suppléant et de mandataires, publié le 01/08/2023 10/07/2023 - Direction Vie des Quartiers – Maison de quartier Montrapon / Fontaine Ecu – régie d’avances n°220 – Abrogation de l’arrêté FIN.22.00.A5 - Nomination d'un régisseur, d'un mandataire suppléant et de mandataires, publié le 01/08/2023
11/07/2023 - Délégation temporaire de fonctions à Mme Marie LAMBERT, Conseillère Municipale, publié le 12/07/2023 18/07/2023 - Délégation de signature – Direction des Sports - Pôle Services à la Population – Modification de l’arrêté DAG.20.00.A48, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Délégation temporaire de fonctions à Mme Marie LAMBERT, Conseillère Municipale, publié le 19/07/2023 27/07/2023 - Délégation de signature aux agents instructeurs des Autorisations du Droit des Sols – Modification de l’arrêté DAG.22.00.A12, publié le 28/07/2023
03/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation avene de l'Ile de France, avenue de Bourgogne, rue de Picardie et rue d'Artois, publié le 04/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Chardonnet, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Léon Blum, rue Francis Clerc, rue Jean Wyrsch, rue de Trey, rue Thiébaud et rue de Vesoul, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation faubourg Tarragnoz, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Cassotte, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue du Huit Mai 1945, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue du Huit Mai 1945, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation Grande-Rue, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Orme de Chamars, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rond-point Simone de Beauvoir, rue René Char, Clément Marot et rue de Dole, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Basilique, rue de Dole, rue de la Pelouse, avenue Georges Clémenceau, rue Pergaud, rue de la Concorde, boulevard John F. Kennedy, rue Jacquard et place de la Bascule, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Grette, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Basilique, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Vittel, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Chifflet, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Convention, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexandre Grosjean, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, rue du Bougney, rue Xavier Marmier, rue Pergaud, avenue Villarceau, rue Percy, rue Voirin, place Maréchal Leclerc, avenue Charles Siffert, rue de Dole et rue Coste, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Stendhal, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Torcols, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Vittel, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Liberté, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Charles de Gaulle, rue de Dole, avenue de la Paix, rue de Chalezeule et boulevard Salvador Allende, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Trépillot, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Chardonnet, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, avenue Charles Siffert, place Maréchal Leclerc, avenue Edgar Faure, avenue Maréchal Foch, avenue d'Helvétie, avenue Edouard Droz, avenue de Chardonnet, pont Bregille, avenue Arthur Gaulard et rue Bersot, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation faubourg Rivotte, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement allée de l'Ile aux Moineaux, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement faubourg Rivotte et rue Gabriel Plançon, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole et Clément Marot, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Beauregard, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation route de Gray RD 70, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation place du Théâtre, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Frères Chaffanjon, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chasnot, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Dornier, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Général Lecourbe, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Klein, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Victor Delavelle, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Lycée, publié le 06/07/2023 05/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 06/07/2023 06/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 07/07/2023 06/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation place Granvelle, publié le 07/07/2023 06/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chasnot, publié le 07/07/2023 06/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation faubourg Rivotte, publié le 07/07/2023 06/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation faubourg Rivotte, publié le 07/07/2023 06/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation faubourg Tarragnoz, publié le 07/07/2023 06/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de l'Ecole, publié le 07/07/2023 06/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexis Chopard, publié le 07/07/2023 06/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Grette, chemin sous les Vignes de Rognon, rue du Petit Chaudanne, chemin de la Vosselle, chemin des Journaux, rue du Pont, pont de Velotte, avenue de la Septième Armée Américaine, faubourg Tarragnoz, rond-point Huddersfield Kirklees, rue Charles Nodier, boulevard Charles De Gaulle, pont Charles De Gaulle et rue de Velotte, publié le 07/07/2023 06/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement chemin des Essarts l'Amour, publié le 07/07/2023 06/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Lorraine, publié le 07/07/2023 06/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Frères Mercier, publié le 07/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Morand, rue des Granges, rue de la République, avenue Arthur Gaulard, rue de Lorraine et rue Proudhon, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Hector Berlioz, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chapitre, rue du Palais et rue de la Vieille Monnaie, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chapitre et rue de la Vieille Monnaie, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Emile Picard, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Jeanneney, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Moncey, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Dole, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Journaux, chemin de la Vosselle, chemin des champs Nardin, chemin d'Avanne à Velotte, et rue de Velotte, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 13/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la République, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation passage Charles de Bernard, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rocade Nord Ouest et chemin de la Providence, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Torcols, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Lorraine, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Beauregard, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Paix, publié le 03/08/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation route de Franois, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Général Sarrail, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Vignerons, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Charles de Gaulle, rue de Dole, avenue de la Paix, rue de Chalezeule et boulevard Salvador Allende, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Palente, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Frères Mercier, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Charles Nodier, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de Pirey, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Battant, publié le 11/07/2023 10/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Convention, publié le 11/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Chardonnet et place Charles Guyon, publié le 17/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Vesoul, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Chaprais, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Deux Princesses et rue Rivotte, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la République, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Fontenottes, rue de l'Avenir, rue du Funiculaire, boulevard Diderot et rue de la Mouillère, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Alexandre Grosjean, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Wittmann, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la République, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Beauregard, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Pontarlier, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Denis Papin, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Essarts l'Amour et chemin du Cerisier, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de l'Orme de Chamars, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Louise Michel, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Klein, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Liberté, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Victor Delavelle, publié le 13/07/2023 12/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Paix, publié le 13/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Cercle, place de la Liberté, rue de Belfort, rue du Chasnot, rue des Deux Princesses, rue de la Liberté, rue des Chaprais, rue Alexis Chopard, avenue Carnot, avenue Denfert-Rochereau, rue de la Cassotte, rue Marie-Louise, rue de la Rotonde, rue des Cras, rue Paul Bert, rue Narcisse Lanchy, boulevard Diderot, place Payot, avenue Edouard Droz, rue Charles Fourier, rue Suard, rue du Château Rose et rue Henri Baron, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Deux Princesses, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Winston Churchill, rue de l'Epitaphe, avenue de l'Observatoire, rue Galilée, avenue Léo Lagrange, rond-point de Charlottesville et rue Kepler, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue d'Arènes, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Rivotte, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation faubourg Rivotte, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Trépillot, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Gambetta, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Essarts l'Amour, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Midol, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Concorde, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Liberté, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Viotte, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Belfort, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Vignier et rue de la Concorde, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ernest Renan et rue des Vieilles Perrières, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue du Chapitre, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Mouillère, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Frères Mercier, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement Faubourg Rivotte, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Gambetta, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la République et rue de Lorraine, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Vignerons, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Professeur Paul Milleret, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Madeleine, rue d'Arènes, quai de Strasbourg et rue Battant, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue des Montboucons, rue Gérard Mantion, rue l'Epitaphe et rue Alain Savary, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Prés de Vaux, avenue de Chardonnet, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie, avenue Maréchal Foch, avenue Edgar Faure, place Maréchal Leclerc, avenue Charles Siffert, rue de Dole, rue Docteur Mouras, avenue Ducat, rue de la Basilique, rue de l'Oratoire, rue du Polygone, bretelle de la Foire, rue du Puits, rue des Sapins, avenue Georges Clémenceau, rue Pergaud, rue Jacquard, rue Ampère, rue de la Pelouse, chemin de Ronde de St-Ferjeux, rue Caporal Peugeot, avenue Jean Jaures, rue Viette, rue Claudius Gondy, rue Charles Dornier, rue Alexandre Ribot, rue du Stand, rue Bac Ninh, rue de la Concorde, rue des Vignerons, rue de Terre-Rouge et rue de la Parisienne, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Deux Princesses, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation place de la Bascule, avenue Ducat, rue de la Gouille, rue de la Basilique, rue Abbé Meslier, rue Léonce Pingaud, place de la commune Libre de Saint Ferjeux, rue de la Concorde, rue de Dole, rue de l'Oratoire, rue Pergaud, avenue Georges Clémenceau et rue de la Pelouse, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Beauregard, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Rivotte et chemin Français, publié le 19/07/2023 18/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Sapins, rue du Puits, rue de l'Oratoire, rue de l'Amitié, boulevard John F. Kennedy, rue Jacquard et rue Ampère, publié le 19/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Deux Princesses, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Belfort, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin de la Malate, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de la Septième armée Américaine, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Blaise Pascal, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Mouillère, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation route de Morre RD 571, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Cassotte, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation Pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvetie, Pont Robert Schwint et avenue Arthur Gaulard, publié le 21/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation Pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue d’Helvetie, Pont Robert Schwint et avenue Arthur Gaulard, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation Pont Bregille et avenue de chardonnet, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Victor Grignard, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Blaise Pascal, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Lacore, rue Mairet et rue Mégevand, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Martelots, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Piémont, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin du fort des Montboucons, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ernest Renan, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Prefecture, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation boulevard Ouest, publié le 21/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Deux Princesses, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement boulevard Diderot, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Vesoul, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la Préfecture, publié le 20/07/2023 20/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de l'Industrie, publié le 20/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Maréchal Foch, rue de la Viotte, rue du Chasnot et rue de Belfort, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté permanent de circulation commune de Besançon, publié le 26/07/2023 25/07/2023 - Arrêté permanent de circulation rue Chopin, rue du Muguet, rue de Belfort, rue de la Mouillère, avenue Maréchal Foch, rue Alexis Chopard, rue de l'Industrie, rue des Cras, rue Victor Delavelle, rue des Villas, rue des Chalets, place Flore, rue Narcisse Lanchy, avenue Fontaine Argent, rue de la Cassotte, rue Alexandre Grosjean, rue du Papillon, rue Suard, rue Beauregard, Place Maréchal de Lattre de Tassigny, rue des Martelots, faubourg Rivotte, square Castan, place du théatre, rue de Pontarlier, rue du Clos Saint Amour, rue de Lorraine, rue de la Convention, rue de la Préfecture, rue Proudhon, rue Gambetta, rue Ronchaux, rue Morand, faubourg Tarragnoz, quai Vauban, rue Mégevand, rue de la Bibliothèque, rue Général Lecourbe, rue Emile Zola, rue d'Alsace, avenue de la gare d'Eau, rue Ernest Renan, place Victor Hugo, rue de la Madeleine, rue Moncey, avenue Arthur Gaulard, rue de l'école, rue de terre rouge, rue de la Basilique, rue de Dole, rue Constant Bonnefoy, rue du Luxembourg, rue Ambroise Paré, square Van Gogh, rue de Fribourg, rue Marc Bloch, place Marulaz, rue d'Arènes, rue Battant, quai de strasbourg, rue Champrond, rue Marulaz, rue du Petit Charmont, rue Richebourg, place Bacchus, rue des Justices, place des Justices, rue de Vesoul, chemin Français, rue Jean Wyrsch, avenue Villarceau, quai Henri Bugnet, rue Gabriel Plançon, rue Midol, rue de l'Epitaphe, avenue de Montrapon, rue Antonin Fanart, avenue de Montjoux, rue Robert Demangel, rue Voirin, allée de l'ile aux Moineaux, chemin des Vareilles et avenue Edouard Droz, publié le 26/07/2023 25/07/2023 - Arrêté permanent de circulation place Maréchal Leclerc, rue Marulaz, allée de l'ile aux Moineaux, place Saint Jacques, avenue Elisée Cusenier, rue de la Préfecture, place de la Septième Brigade Blindée, rue Gabriel Plançon, rue de Belfort, avenue des Montboucons, place Flore, le Trait d'Union, rue Victor Hugo, place Maréchal de Lattre de Tassigny, rue Jean Wyrsch et rue Stéphane Mallarmé, publié le 26/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue du Huit Mai 1945, publié le 26/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Megevand, publié le 26/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Charles Krug, publié le 26/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole, Bretelle de la Foire, rue des Flandres Dunkerque 1940, rue du Luxembourg, avenue Louise Michel et rue Gabriel Plançon, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Frédéric Bataille, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Préfecture, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Urbain Leverrier, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement Quai Vauban, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Essarts l'Amour et chemin du Cerisier, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Fabre, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ernest Renan, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Louise Michel, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement avenue Louise Michel, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Vesoul, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation route de Franois et rue Françoise Dolto, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des écoles des Tilleroyes, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Ernest Renan, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Victor Delavelle, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de Dole, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation Pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue d'Hélvétie, Pont Robert Schwint et avenue Arthur Gaulard, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation Pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvetie, Pont Robert Schwint et avenue Arthur Gaulard, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Mégevand, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Isenbart, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Proudhon, rue de la République, rue Gambetta, rue des Granges, avenue Arthur Gaulard, Pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie et Pont Robert Schwint, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Franche-Comté, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Sapins, rue du Puits, rue de l'Oratoire, rue de l'Amitié, boulevard John F. Kennedy, rue Jacquard et rue Ampère, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Préfecture, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Emile Picard et rue de Lorraine, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Emile Picard, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Préfecture, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Chambrier et rue Rivotte, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Denis Papin, route de Gray RD 70, boulevard John F. Kennedy, rue Auguste Jouchoux, Rond-point de Charlottesville et rue Albert Thomas, publié le 25/07/2023 25/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du port Citeaux, publié le 25/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue de Chardonnet, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Blaise Pascal, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Richebourg, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ronchaux, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue des Sapins, avenue Georges Clémenceau, rue de la Pelouse, rue de la Basilique, rue du Puits, rue Jacquard, boulevard John F. Kennedy, rue de l'Amitié, rue de la Bergère et rue Abbé Meslier, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Pergaud, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue de la République, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Proudhon, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Journaux, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue du Pont et chemin des Echenoz de Velotte, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la République, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de la Basilique et rue de la Pelouse, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin du Fort de Bregille, rue Marnotte,chemin des Prés de Vaux, place Charles Guyon, chemin des Monts de Bregille Haut et chemin des Aiguillettes, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation Pont Bregille, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation chemin des Tilleroyes, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue Proudhon, rue de la République, rue Gambetta, rue des Granges, Avenue Arthur Gaulard, Pont Bregille, avenue Edouard Droz, avenue d'Helvétie et Pont Robert Schwint, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Battant, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation rue de Dole et Clément Marot, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de circulation avenue Georges Clémenceau, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Deux Princesses et rue Rivotte, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Ernest Renan, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Deux Princesses et rue de Vesoul, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue des Vieilles Perrières, publié le 28/07/2023 27/07/2023 - Arrêté temporaire de stationnement rue Battant, publié le 28/07/2023
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